AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Compte administratif 2014
Organisation : Ville d'Agen

Le Compte administratif 2014 de la Ville d’Agen a été adopté par le Conseil municipal le 13 avril 2015. Il retrace les dépenses et recettes réalisées sur l’exercice 2014, en fonctionnement et en investissement, classées par nature comptable (chapitre et article budgétaire) et par fonction (domaine d’intervention).

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,budget
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Compte administratif 2014 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Compte établi  par le maire en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte administratif 2014 de l'agglomération du Havre
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Compte établi  par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte Administratif 2014 dépenses du BUDGET PORTS DE PLAISANCE
Organisation : Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département.

Le présent fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET PORT DE PLAISANCE de Lorient Agglomération en 2014. 

Mots-clés : bretagne,budget,compte-administratif,depenses,finances-publiques,morbihan,plaisance,ports
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte Administratif 2014 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Compte Administratif 2014 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL

Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectivité, c’est à dire le Président. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité.

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente le montant des dépenses du BUDGET PRINCIPAL réalisées en 2014 en section de Fonctionnement : dépenses nécessaires au fonctionnement de la collectivité (charges à caractère général, de personnel, de gestion courante, intérêts de la dette, dotations aux amortissements, provisions) et en section d'Investissement : remboursement de la dette et dépenses d’équipement de la collectivité (travaux en cours, opérations pour le compte de tiers...)


Mots-clés : bretagne,budget-2014,compte-administratif,depenses-culturelles,depenses-recettes,finances-publiques,fonctionnement,investissement,morbihan
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte Administratif 2014 dépenses du BUDGET TRANSPORTS URBAIN
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET TRANSPORTS réalisées en 2014.

Mots-clés : budget-2014,compte-administratif,finances-publiques,transport-public,transports-deplacements-transpor
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte administratif 2014 d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient le compte administratif 2014 de la ville d'Issy-les-Moulineaux. 
Le compte administratif a été adopté par le Conseil Municipal du 9 avril 2015.

Mots-clés : budget,compte-administratif
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de retracer l’ensemble des recettes et des dépenses d'une collectivité par secteur d'activité. (ex: 0 = SERVICES GENERAUX, 1 = SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES, 3 = ENSEIGNEMENT FORMATION...)

Ce fichier présente la liste des codes fonctionnels utilisés par Lorient Agglomération en 2014


Mots-clés : bretagne,budget-principal,codes-fonctionnels,finances-publiques,morbihan
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte Administratif 2014 - Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.

Mots-clés : administration,budget,compte-administratif,dcat,finances-publiques,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Compte Administratif 2014 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Compte Administratif pour 2014 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 19 juin 2015.

Mots-clés : administration,budget,compte-administratif,dcat,finances-publiques,picardie-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectivité, c’est à dire le Président. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité.

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PRINCIPAL réalisées en 2014 en section de Fonctionnement : recettes que la collectivité peut percevoir des transferts de charges, de prestations de services, des dotations de l’État, des impôts et taxes et en investissement : les emprunts, les dotations et subventions de l’État, l’autofinancement, qui correspond au solde excédentaire de la section de fonctionnement.

Mots-clés : bretagne,budget-principal,compte-administratif,depenses-recettes,finances-publiques,fonctionnement,investissement,morbihan
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE
Organisation : Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département.

Le présent fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PORT DE PLAISANCE de Lorient Agglomération réalisées en 2014. 

Mots-clés : bretagne,budget,compte-administratif,finances-publiques,morbihan,plaisance,ports,recettes
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.

Mots-clés : autorisation,bilan-financier,budget,compte-administratif,depense,finance,rapprochement,realisation,recette,resultats
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.

Mots-clés : autorisation,bilan-financier,budget,compte-administratif,depense,finance,rapprochement,realisation,recette,resultats
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte administratif 2015
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité, il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux au plus tard le 30 juin de l’année N+1. Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental. 

Le compte administratif présente les dépenses et les recettes du budget principal et des budgets annexes en investissement et en fonctionnement détaillées par opérations d’ordre et réelles, chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52, la M4 et la M43. L’état présenté tient compte des résultats d’investissement et de fonctionnement de l’exercice antérieur mais n’intègre pas les restes à réaliser de l’année 2015.

Mots-clés : budget,finances,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte administratif 2015 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Ce document représente le compte administratif de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour l'année 2015, au format PDF non synthétisé feuilletable en ligne et téléchargeable.

Mots-clés : budget,compte-administratif
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte administratif 2015 de la Ville de Bar-le-Duc
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Ce document représente le compte administratif de la Ville de Bar-le-Duc pour l'année 2015, au format PDF non synthétisé feuilletable en ligne et téléchargeable.

Mots-clés : compte-administratif,finances
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Bar-le-Duc
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte administratif 2015 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Compte établi  par le maire en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte administratif 2015 de l'agglomération du Havre
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Compte établi  par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte Administratif 2015 - Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.

Mots-clés : administration,budget,compte-administratif,dcat,finances-publiques,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Compte Administratif 2015 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.

Mots-clés : administration,budget,compte-administratif,dcat,finances-publiques,picardie-ancienne-region
Formats des ressources : www:download:application/pdf,www:link:landing_page,www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,pdf
Licence : License Not Specified
Compte administratif 2016
Organisation : Ville de Lanester

Ce document comptable fait office de bilan financier de la commune. Il rapproche les prévisions (inscrites au budget primitif) des réalisations budgétaires de l'année. Construit de la même manière que le budget, il est adopté avant le 30 juin de l'année suivant l'exercice concerné.

Les données proviennent du traitement de l'extraction du logiciel métier de la Direction des finances.

Leur actualisation a lieu tous les ans une fois le compte administratif adopté par le conseil municipal.

Il n'existe pas de format convenu pour ce jeu de données, à l'heure actuelle.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,budget,comptabilite-publique,compte-administratif,controle-budgetaire,depenses,finances-locales,finances-publiques,fonctionnement,investissement,investissements,lanester,nomenclature-budgetaire,publicite-des-comptes,recettes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif 2016
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité, il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux au plus tard le 30 juin de l’année N+1. Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental.  
Le compte administratif présente les dépenses et les recettes du budget principal et des budgets annexes en investissement et en fonctionnement détaillées par opérations d’ordre et réelles, chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52, la M4 et la M43. L’état présenté tient compte des résultats d’investissement et de fonctionnement de l’exercice antérieur mais n’intègre pas les restes à réaliser de l’année 2016.

Mots-clés : budget,finances,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du budget principal et des budgets annexes (CCAS et Assainissement)

Mots-clés : bilan-financier,budget-annexe,budget-principal,compte-administratif,depense,finance,finances,fonctionnement,investissement,realisation,recette,resultats
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (m2A) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du buget principal et des budgets annexes (chauffage urbain et transports urbains)

Mots-clés : bilan-financier,budget-annexe,budget-principal,compte-administratif,depense,finance,finances,fonctionnement,investissement,realisation,recette,resultats
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du buget principal et des budgets annexes (Service des Eaux et Pompes Funèbres)

Mots-clés : bilan-financier,budget,budget-annexe,budget-principal,compte-administratif,depense,finance,finances,fonctionnement,investissement,realisation,recette,resultats
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte administratif 2016 de la Commune d'Octeville-sur-Mer
Organisation : Ville du Havre

Compte établi  par le maire en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Mairie d'Octeville-sur-Mer.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,finances,fonctionnements,investissements,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte administratif 2016 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Compte établi  par le maire en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,finances,fonctionnements,investissements,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte administratif 2016 de l'agglomération du Havre
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Compte établi  par le président en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte Administratif 2016 - Région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.

Mots-clés : administration,budget,compte-administratif,dcat,finances-publiques,hauts-de-france-region
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf
Licence : License Not Specified
Compte administratif 2017
Organisation : Ville de Lanester

Ce document comptable fait office de bilan financier de la commune. Il rapproche les prévisions (inscrites au budget primitif) des réalisations budgétaires de l'année. Construit de la même manière que le budget, il est adopté avant le 30 juin de l'année suivant l'exercice concerné.

  


Les données proviennent du traitement de l'extraction du logiciel métier de la Direction des finances.

  


Leur actualisation a lieu tous les ans une fois le compte administratif adopté par le conseil municipal.

  


Il n'existe pas de format convenu pour ce jeu de données, à l'heure actuelle.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,budget,compte-administratif,depenses,finances-locales,finances-publiques,fonctionnement,investissement,investissements,lanester,recettes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif 2017 de la Commune d'Octeville-sur-Mer
Organisation : Ville du Havre

Compte établi  par le maire en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Mairie d'Octeville-sur-Mer.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,finances,fonctionnements,investissements,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte administratif 2017 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Compte établi  par le maire en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,finances,fonctionnements,investissements,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte administratif 2017 de l'agglomération du Havre
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Compte établi  par le président en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Compte Administratif 2017 - Région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018.

Mots-clés : administration,budget,compte-administratif,dcat,finances-publiques,hauts-de-france-region
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf
Licence : License Not Specified