AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Établissements inscrits sur Trackdéchets
Organisation : Trackdéchets

[Trackdéchets](https://trackdechets.beta.gouv.fr) est l'application officielle de suivi des déchets dangereux.

Ce jeu de données recense les établissements qui ont complété leur inscription sur Trackdéchets.

Détails des colonnes :

- `siret` : numéro SIRET de l'établissement
- `nom` : nom officiel de l'établissement
- `date_inscription` : date de l'inscription sur Trackdéchets
- `date_derniere_mise_a_jour` : date de dernière mise à jour du compte Trackdéchets de l'établissement 
- `non_diffusible` : l'établissement a demandé à ce que ses données ne soit pas utilisées à des fins de démarchage commercial ([article A123-96 du code du commerce](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031043097/)) 

Mots-clés : dechets,inscrits,siret,trackdechets
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements inscrits sur TrackDéchets
Organisation : Géo2France

Trackdéchets est une plateforme numérique gratuite, développée par le Ministère de la Transition Écologique. Cette plateforme vise à dématérialiser la traçabilité des déchets dangereux pour simplifier la gestion et sécuriser les filières. 
Les entreprises ou autres personnes morales produisants ou gérant des déchets sont concernés : ont y retrouver donc les producteur de déchets, les installation de stockage, transporteurs, éco-organismes, etc.
Au 01/01/2022, la saisie sur TrackDéchets est obligatoire pour les déchets dangereux ou déchets d'amiante. A compter du 01/01/2023, l'obligation concernera également les fluides frigorigènes et les déchets de soins à risque infectieux (DASRI).

Le jeu de données indique, pour chaque établissement, sa date d'inscription à la palteforme et son profile (producteur, éco-organisme, etc.).

Donnée republiée par l'Odema.

Mots-clés : danger-environnemental,dechets,dechets-dangereux,hauts-de-france-region,lieux-de-production-et-sites-industriels,odema
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements labellisés Euroscol
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Établissements labellisés Euroscol - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-etablissements-labellises-euroscol/)

* * *

Le label « Euroscol » vise à reconnaître la mobilisation des écoles et des établissements scolaires publics ou privés sous contrat s'inscrivant dans une dynamique européenne, par le portage et la participation à des projets et par la construction de parcours européens dans la perspective de la création d'un Espace européen de l'éducation.  


Plus d'informations sur <https://eduscol.education.fr/1098/euroscol-le-label-des-ecoles-et-des-etablissements-scolaires>

Mots-clés : etablissements,etablissements-dont-ips,label,organisation-du-systeme-scolaire,politique-educative-dont-education-prioritaire
Couverture temporelle : 2018-12-31 – 2040-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements labellisés "génération 2024"
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Établissements labellisés "génération 2024" - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-etablissements-labellises-generation-2024/)

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Le label "Génération 2024" pour les écoles et établissements scolaires vise à développer les passerelles entre le monde scolaire et le mouvement sportif pour encourager la pratique physique et sportive des jeunes.

Ce jeu de données comporte les établissements dont le label a été accordé au plus tard le 28 mars 2024.

Plus d'informations sur <https://eduscol.education.fr/cid131907/le-label-generation-2024.html>

Mots-clés : 1er-degre,2nd-degre,academie,cfa-centre-formation-apprentis,donnees-reference,enseignement-superieur,etablissement-scolaire,etablissements-dont-ips,generation,inclusion,international,national,organisation-du-systeme-scolaire,sport
Couverture temporelle : 2018-12-31 – 2040-12-30
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements-labellises-generation-2024
Organisation : Collectivité de Corse

Le label "Génération 2024" pour les écoles et établissements scolaires vise à développer les passerelles entre le monde scolaire et le mouvement sportif pour encourager la pratique physique et sportive des jeunes.

Mots-clés : education-formation,sport-jeux-olympiques-label
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements labellisés "génération 2024"
Organisation : Fleury-sur-Orne

Le label "Génération 2024" pour les écoles et établissements scolaires vise à développer les passerelles entre le monde scolaire et le mouvement sportif pour encourager la pratique physique et sportive des jeunes.

Ce jeu de données comporte les établissements dont le label a été accordé au plus tard le 28 mars 2024.

Plus d'informations sur <https://eduscol.education.fr/cid131907/le-label-generation-2024.html>

Mots-clés : education-formation-recherche-enseignement,jeux-olympiques,label,sport,sport-loisirs
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,turtle,json,zip,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements labellisés "génération 2030"
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Établissements labellisés "génération 2030" - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-etablissements-labellises-generation-2030/)

* * *

Le label "Génération 2030" pour les écoles et établissements scolaires vise à développer les passerelles entre le monde scolaire et le mouvement sportif pour encourager la pratique physique et sportive des jeunes.

Ce jeu de données comporte les établissements dont le label a été accordé au 1er septembre 2025.

Plus d'informations sur <https://eduscol.education.fr/cid131907/le-label-generation-2024.html>

Mots-clés : 1er-degre,2nd-degre,academie,cfa-centre-formation-apprentis,donnees-reference,enseignement-superieur,etablissement-scolaire,etablissements-dont-ips,generation,inclusion,international,national,organisation-du-systeme-scolaire,sport
Couverture temporelle : 2025-08-31 – 2030-08-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Etablissements labellisés Qualité Tourisme
Organisation : Ministères économiques et financiers

La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Ce label d’État est attribué aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de leurs prestations. De nombreux Partenaires (associations et groupements professionnels, institutionnels territoriaux) accompagnent les professionnels à mettre en œuvre les engagements du label Qualité Tourisme™:

  * Un accueil chaleureux
  * Un personnel attentif
  * La maîtrise des langues étrangères
  * Des prestations personnalisées
  * Des informations claires et précises
  * Une propreté et un confort assurés
  * La découverte d'une destination 
  * La prise en compte de votre avis

Mots-clés : accueil,cartographie,consommation,economie,industrie-et-services,label,marque,qualite,tourisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Etablissements labellisés Tourisme et Handicap
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l'année 2014 sur les établissements bénéficiant du label Tourisme &, Handicap. Ce label est attribué aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de l'accessibilité pour tous. Il a pour objectif d’apporter une information objective et homogène sur l’accessibilité des sites et des équipements touristiques. Tourisme &, Handicap prend en compte les quatre familles de handicaps (auditif, mental, moteur et visuel) et vise à développer une offre touristique adaptée et intégrée à l’offre généraliste. Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche exigeante (critères précis) et vérifiée tous les 5 ans (visite d'évaluation).

Pour en savoir plus :

https://www.atout-france.fr/fr/tourisme-et-handicap

Mots-clés : cartographie,consommation,entreprise,handicap,industrie-et-services,labels,marque,tourisme
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Établissements labellisés Tourisme & Handicap
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu de données fournit des informations sur les établissements bénéficiant du label Tourisme &, Handicap. Ce label est attribué aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de l'accessibilité pour tous. Il a pour objectif d’apporter une information objective et homogène sur l’accessibilité des sites et des équipements touristiques.

Tourisme &, Handicap prend en compte les quatre familles de handicaps (auditif, mental, moteur et visuel) et vise à développer une offre touristique adaptée et intégrée à l’offre généraliste.

Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche exigeante (critères précis) et vérifiée tous les 5 ans (visite d'évaluation).

Pour en savoir plus :  
<https://www.atout-france.fr/>

Mots-clés : accessibilite,equipement-culturel,geolocalisation,loisirs,sport-tourisme-loisirs,tourisme,vivre-avec-un-handicap
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements localisés dans les espaces d'activités économiques en 2012
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Etablissements localisés sur les parcelles présentes dans les espaces d'activité économique en 2012. Les espaces d'activités économiques sont constitués : - des zones favorisant l'installation d'activités économiques dans les documents d'urbanismes, - des espaces d'activités économiques placés sous régime juridique, - des espaces d'activités économiques complémentaires destinés aux activités économiques "douces" (exemple : activités de loisirs)

Mots-clés : economie,entreprise,espaces-dactivites-economiques,etablissement,guyane-2
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements médico-sociaux
Organisation : Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des établissements médico-sociaux sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, l’adresse, le code établissement, etc.

Ces données sont issues de OpenStreetMap.

Les établissements pour personnes âgées sont directement accessibles [ici](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=ehpad).
Les établissements pour adultes sont directement accessibles [ici](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=medico-social-adulte).
Les établissements pour adultes handicapés sont directement accessibles [ici](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=etablissement-adultes-handicap).
Les établissements pour enfance/jeunesse sont directement accessibles [ici](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=medico-social-jeunesse).



```
Thèmes : Santé et solidarité
Mots clés : Établissement, Adulte, Santé, Social, Médical, Handicap, Résidence, Accessibilité
Mise à jour des données : Annuelle
```


Mots-clés : accessibilite,adulte,etablissement,handicap,medical,residence,sante,social
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Paul-lès-Dax
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
établissements médico-sociaux et d’enseignement proposant de la restauration collective
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Adresse des établissements médico-sociaux et d’enseignement proposant de la restauration collective dans le département de Loire-Atlantique, nombre de repas servis par jour, type de restauration et de gestion.

Mots-clés : restauration-collective,territoires
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements médico-sociaux et d’enseignement proposant de la restauration collective
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Adresse des établissements médico-sociaux et d’enseignement proposant de la restauration collective dans le département de Loire-Atlantique, nombre de repas servis par jour, type de restauration et de gestion.

Mots-clés : restauration-collective,sante-social
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements membres d'une cité éducative
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Établissements membres d'une cité éducative - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-cites_educatives/)

* * *

Liste géolocalisée des établissements publics et privés appartenant à une cité éducative en France, comprenant des établissements du premier et du second degré.

Mots-clés : cite-scolaire,colleges,ecoles,etablissements,etablissements-dont-ips,lycees,structures
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin
Organisation : Saint-Marcellin 

Etablissements consacrés à la petite enfance dans la commune de Saint-Marcellin.

Usages Potentiels:
-Meilleure connaissance du territoire, information des citoyens
-Gestion des infrastructures publiques
-Usage à l’échelle de la commune et à celle de la Communauté de Communes

Processus de collecte:
La donnée est récoltée auprès du service consacrée à la petite enfance auprès de la Communauté de Communes. 

Fréquence de mise à jour:
Puisque cela concerne principalement les effectifs d’enfants inscrits, il faut renouveler ces données de façon bi-annuelle.

Attributions:
Communauté de communes Saint-Marcellin-Vercors, Responsable: Madame Faure.

Considérations légales et éthiques:
Aucune anonymisation n’a eu besoin d’être pratiquée aux vues des données réceptionnées.

Contenu des données:
Effectifs enfants                                     Type d’établissement
Capacité d’accueil                                    Gestionnaire
Adresses                                              Patronyme de l’établissement

Raisons de la production de ces données:
Moderniser les fichiers et concentrer les données à l’échelle de la commune.







Mots-clés : assistant-familial,assistant-maternel,assistante-maternelle,challengedata,communaute-de-communes,commune,donnees,petite-enfance,recherche,saint-marcellin,social
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Marcellin
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements pour la petite enfance du Gers
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation et description des établissements petite enfance dans le Gers  (crèches, halte-garderies,...)

Mots-clés : enfance,solidarite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements pour l'enseignement en Auvergne-Rhône-Alpes en 2012
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Geolocalisation des etablissements d enseignement du premier degre et du second degre du ministere de l education nationale, de la jeunesse et de la vie associative publié sur data.gouv.fr
Base de donnees : liste des etablissements d enseignement du ministere de l education nationale, de la jeunesse et de la vie associative, des premiers et second degre, des secteurs public et prive, comportant les coordonnees X et Y de geolocalisation fournies par l IGN

Mots-clés : enseignement,gestion-des-crises-et-des-risques,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Établissements pour les personnes âgées en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Établissements d'accueil pour les personnes âgées avec leurs coordonnées.

* * *

Il s'agit uniquement des établissements recevant une aide sociale du Conseil départemental.

Mots-clés : ehpad,hebergement-pour-personnes-agees,maison-de-retraite,sante-social
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements pour personnes âgées
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Localisation des équipements pour personnes âgées

__Origine__

Fichier excel fourni par le service PA de la DPAPH, géocodage et repositionnnement manuel par le SOD (DSOE).


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;533)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ec422c89738f7f7fcf945b1c84d5afbaedac413d)

Mots-clés : agees,donnees-ouvertes,dpaph,enfance,etablissements,health,opendata,passerelle-inspire,personnes,sante,seine-saint-denis,society,solidarite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements pour personnes âgées dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Il existe plusieurs catégories d'établissement pour les personnes âgées plus ou moins médicalisés selon qu'ils ont vocation à accueillir des personnes âgées autonomes, dépendantes ou très dépendantes.

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements pour personnes âgées dans les Hauts-de-Seine
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données présente la liste des différents établissements destinés à l’accueil des personnes âgées dans les Hauts-de-Seine :

  * Accueil de jour - réservé aux personnes âgées vivant à domicile ;
  * EHPA - établissement d'hébergement pour personnes âgées ;
  * EHPAD - établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ;
  * USLD - unité de soins longue durée



Cette liste permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces établissements sur le territoire départemental.

Ce jeu a été mis à jour par son producteur et est disponible dans sa dernière version à l'adresse suivante : https://opendata.hauts-de-seine.net/jeu-de-donnees/etablissements-pour-personnes-agees

Mots-clés : geolocalisation,hebergement,logement-sante-social,sante,vieillir
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements pour personnes âgées dans les Hauts-de-Seine
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données présente la liste des différents établissements
destinés à l’accueil des personnes âgées dans les Hauts-de-Seine :

-   Accueil de jour - réservé aux personnes âgées vivant à domicile ;
-   EHPA - établissement d'hébergement pour personnes âgées ;
-   EHPAD - établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
    ;
-   USLD - unité de soins longue durée

Cette liste permet de connaître l'implantation et les caractéristiques
de ces établissements sur le territoire départemental.

(Date de création du jeu de données : 30 juillet 2012

Mots-clés : geolocalisation,hebergement,sante,vieillir
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements pour personnes handicapées
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Cette base de donnée contient les établissements pour personnes handicapées habilités à l&#x27;Aide Sociale en Seine-Saint-Denis. Les informations sont fournies sous forme de fichier xls par le service des personnes handicapées et géolocalisées sous forme de points repositionnés manuellement après géocodage.



__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;953)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7ae8706adb1a4a0c1b5888f0c127593ce11d09cb)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dpaph,enfance,etablissements,handicapees,health,opendata,passerelle-inspire,personnes,sante,seine-saint-denis,society,solidarite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements présents sur Welcome to the Jungle
Organisation : Groupe BPCE

Liste des établissements du Groupe BPCE ayant une vitrine sur le site Welcome to the Jungle. Ce fichier contient aussi l'url de la vitrine.

Mots-clés : drh,partenariats,recrutements,rh
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements privés employeurs 2007-2018 par commune en Région Centre-Val de Loire

Dénombrement des établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque année, par commune et activité (Nomenclature agrégée NA 2008).   * Méthodologie :[https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/ ... ](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/donnees-statistiques/bases-de-donnees/les-denombrements-annuels.html)[  https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/...](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/donnees-statistiques/bases-de-donnees/les-denombrements-annuels.html)  * Sources :[ https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/...  ](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/sources-et-methodologie/methodologie/effectifs-salaries.html)  * Nomenclature agrégée :[ https://www.insee.fr/fr/information/2028155](https://www.insee.fr/fr/information/2028155)[](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/sources-et-methodologie/methodologie/effectifs-salaries.html)

Mots-clés : activite,commune,economie-europe,effectif-prive,emploi,epci,etablissement-employeur,salarie
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Etablissements privés employeurs 2009-2019 par commune en Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Dénombrement des établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque année, par commune et activité (Nomenclature agrégée NA 2008). 

  * Méthodologie :[https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/ ... ](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/donnees-statistiques/bases-de-donnees/les-denombrements-annuels.html)[  
https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/...](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/donnees-statistiques/bases-de-donnees/les-denombrements-annuels.html)


  * Sources :[ https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/...  
](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/sources-et-methodologie/methodologie/effectifs-salaries.html)


  * Nomenclature agrégée :[ https://www.insee.fr/fr/information/2028155](https://www.insee.fr/fr/information/2028155)



[](https://www.acoss.fr/home/observatoire-economique/sources-et-methodologie/methodologie/effectifs-salaries.html)

Mots-clés : activite,commune,economie-europe,effectif-prive,emploi,epci,etablissement-employeur,salarie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)