AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,caux,construction,construire,damenager,declaration,demolir,estuaire,foncier,havre,immeuble,immobilier,logement,lotissement,maritime,normandie,pays,permis,prealable,projet,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,caux,construction,construire,damenager,declaration,demolir,estuaire,foncier,havre,immeuble,immobilier,logement,lotissement,maritime,normandie,pays,permis,prealable,projet,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,caux,construction,construire,damenager,declaration,demolir,estuaire,foncier,havre,immeuble,immobilier,logement,lotissement,maritime,normandie,pays,permis,prealable,projet,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,caux,construction,construire,damenager,declaration,demolir,estuaire,foncier,havre,immeuble,immobilier,logement,lotissement,maritime,normandie,pays,permis,prealable,projet,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,caux,construction,construire,damenager,declaration,demolir,estuaire,foncier,havre,immeuble,immobilier,logement,lotissement,maritime,normandie,pays,permis,prealable,projet,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,caux,construction,construire,damenager,declaration,demolir,estuaire,foncier,havre,immeuble,immobilier,logement,lotissement,maritime,normandie,pays,permis,prealable,projet,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,caux,construction,construire,damenager,declaration,demolir,estuaire,foncier,havre,immeuble,immobilier,logement,lotissement,maritime,normandie,pays,permis,prealable,projet,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,construction,construire,damenager,declaration,demolir,donnees,foncier,immeuble,immobilier,logement,lotissement,ouvertes,permis,prealable,projet
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Organisation : Ville du Havre

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée concerne les dossiers depuis 2009 jusqu'à aujourd'hui. Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec l'outil Net ADS. Un traitement automatisé développé par le SIGU est activé chaque nuit pour détecter les nouveaux dossiers et les géolocaliser au centroïde des parcelles concernées par le dossier sur la base de la référence cadastrale. Seule une partie des caractéristiques du dossier a été sélectionnée par le service du Droits des Sols et Permis de Construire pour constituer les attributs de la donnée.

Mots-clés : ads,batiment,construction,construire,damenager,declaration,demolir,donnees,foncier,immeuble,immobilier,logement,lotissement,ouvertes,permis,prealable,projet
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Dossier d'autorisation d'occupation du sol
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_dosaos_s)

  


Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, les dossiers d'autorisation d'occupation du sol, par type, sous-type et commune.

Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles cadastrales associées.

Mots-clés : data-gouv,dossier,occupation,permis,plan,sols,urbaine,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile
Organisation : beta.gouv.fr

Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié dans le cadre du renouvellement d'un des marchés publics utilisés par la communauté [beta.gouv.fr](https://beta.gouv.fr/).

Il contient les informations utiles aux candidats du marché pour l'élaboration de leurs candidatures et de leurs offres.

Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l'élaboration de leurs propres marchés publics avec leurs besoins spécifiques.

Mots-clés : dce,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf,doc,xlsx
Licence : License Not Specified
Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
Organisation : beta.gouv.fr



Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d'un des marchés publics utilisés par la communauté beta.gouv.fr.

Il contient les informations utiles aux candidats du marché pour l'élaboration de leurs candidatures et de leurs offres.

Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l'élaboration de leurs propres marchés publics avec leurs besoins spécifiques.


Mots-clés : dce,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : xls,pdf,doc
Licence : License Not Specified
Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

L’information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs est un droit inscrit dans le Code de l’environnement.
Elle doit permettre aux citoyens de connaître les dangers auxquels ils sont exposés, les mesures préventives qu’ils peuvent prendre et les moyens de protection et de secours mis en œuvre par les pouvoirs publics. C’est une condition essentielle pour faire face au risque et adapter nos comportements.
À l’échelon départemental, les services de l'Etat élaborent et diffusent le présent dossier départemental des risques
majeurs (DDRM) listant les communes à risques et les mesures préventives et de gestion de crise à mettre en œuvre pour chacun de ces risques.
Ce fichier liste par communes des niveaux de risques auxquels les communes de l’Hérault sont exposées et diverses données utilisées pour réaliser les cartes du DDRM approuvé par le préfet de l’Hérault le 6 juillet 2021.
Document téléchargeable sur le site de la préfecture de l’Hérault
10/07/2014
Correction d'un oubli sur la commune d'Aigues-vives qui est concerné par le risque minier.
11/01/2019
Passage en Shape
Le risque rupture de barrage D n'entre pas dans le cadre du DDRM (Colonne RISQ_BarCD). Seule la catégorie C doit être prise en compte. Le risque global impactant une commune quelque soit son niveau est indiqué dans les colonnes S_XXXX.

Mots-clés : ddrm,donnees-ouvertes,herault,risque,risque-gestion-du-risque
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement.

Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière pour un nouvel usage. Les demandes d'autorisation de défrichement sont instruites dans le cadre des dispositions du code forestier.

Contient les lignes representant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction du dossier.

Mots-clés : ddt-isere,gestion,grand-public,inspire,isere,specification-nationale,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...) dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Contient les points representant des éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans SYLVA

__Origine__

Périmètres des pôles d&#x27;équilibre territorial et rural


__Organisations partenaires__

DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7978cc1d-2aa4-4942-afe8-4e23a8f4310e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b4729d0d34343757a7105567db4e55895e735a81)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foret-gestion,passerelle-inspire,pays
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dossiers acceptés pour l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France (depuis 2016)
Organisation : Région Hauts-de-France

Nombre de dossiers acceptés pour l'attribution de l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France, par commune de résidence, par commune du lieu de travail, type de demande (première demande ou renouvellement) et avec le nombre de mois aidés.

Données disponibles pour les périodes de mars 2016 à décembre 2021 (pour 2019 seulement 9 mois de données) et pour l'année 2022.

Plus d'informations sur cette aide : <https://www.hautsdefrance.fr/aide-transport/>  
Accès aux délibérations régionales sur cette aide (et aux évolutions des critères d'attribution) : <https://delibinternet.hautsdefrance.fr/>

Mots-clés : aide-au-transport,aide-regionale,atp,deplacement,domicile-travail,donnee-ouverte,financement,mobilite,particulier,transport
Formats des ressources : pdf,xlsx,html,csv
Licence : License Not Specified
Dossiers acceptés pour l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France (depuis 2016)
Organisation : Région Hauts-de-France

Nombre de dossiers acceptés pour l'attribution de l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France, par commune de résidence, par commune du lieu de travail, type de demande (première demande ou renouvellement) et avec le nombre de mois aidés.

Données disponibles pour les périodes de mars 2016 à décembre 2021 (pour 2019 seulement 9 mois de données) et pour les années 2022 et 2023.
 
Plus d'informations sur cette aide : https://www.hautsdefrance.fr/aide-transport/

Accès aux délibérations régionales sur cette aide (et aux évolutions des critères d'attribution)  : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/
Délibération 20160013 Mise en place de l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP)
Délibération 20160031 - Règlement attribution ATP
Délibération 20160099 - modification réglement ATP

Mots-clés : aide-au-transport,aide-regionale,aisne-departement,atp,deplacement,domicile-travail,financement,hauts-de-france,mobilite,nord-departement,oise-departement,particulier,pas-de-calais-departement,region32,somme-departement,transport,unites-statistiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Dossiers acceptés pour l'Aide aux Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France (2016-2019)
Organisation : Région Hauts-de-France

Nombre de dossiers Aide aux Transport aux Particuliers (ATP) acceptés en région Hauts-de-France (de mars 2016 à septembre 2019), par commune de résidence, par commune du lieu de travail et avec le nombre de mois aidés

Mots-clés : administration,aide-au-transport,aide-regionale,aisne,atp,deplacement,domicile-travail,donnee-ouverte,financement,hauts-de-france,mobilite,nord,oise,particulier,pas-de-calais,somme,transport,unites-statistiques
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Dossiers acceptés pour l'Aide aux Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France (depuis 2016)
Organisation : Région Hauts-de-France

Nombre de dossiers Aide aux Transport aux Particuliers (ATP) acceptés en région Hauts-de-France (de mars 2016 à septembre 2019), par commune de résidence, par commune du lieu de travail et avec le nombre de mois aidés  
Plus d'informations : <https://www.hautsdefrance.fr/aide-transport/>

Mots-clés : administration,aide-au-transport,aide-regionale,aisne,atp,deplacement,domicile-travail,donnee-ouverte,financement,hauts-de-france,mobilite,nord,oise,particulier,pas-de-calais,somme,transport,unites-statistiques
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Organisation : Ville de Tours

Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier 2022 et accordés

Mots-clés : amenager,construire,declaration-prealable,droit-des-sols,permis,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dossiers de candidature à l'Accélérateur d'initiatives citoyennes (promotion 1)
Acronyme : AIC-1-STATS
Organisation : Etalab

Ces statistiques concernent les dossiers de candidature à la première promotion de l'[Accélérateur d'initiatives citoyennes](https://citoyens.transformation.gouv.fr/).
Les données ont été collectées pendant l'appel à projets, ouvert durant un mois du 17 décembre 2021 au 26 janvier 2022. 
Elles présentent la répartition des initiatives qui se sont portées candidates, par thématique de politique publique (exemples : éducation, numérique, etc.), par type d'entité (exemple : association, individu, etc.) et par besoin exprimé (exemple : coaching, référencement, etc.). 

Mots-clés : administrations,appel-a-projets,citoyens,communs,innovation-ouverte,interet-general,service-public,utilite-publique
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-12-17 – 2022-01-26
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dossiers d'information mairie
Acronyme : DIM
Organisation : Brest métropole

L'implantation d'une antenne de radio ou de téléphonie mobile sur Brest métropole fait l'objet d'un Dossier d’Information Mairie (DIM) produit par l’opérateur et déposé en mairie pour consultation.

Utilisez [l'explorateur de fichier](https://explore.data.gouv.fr/fr/resources/1e215dd2-fde6-4a11-8d86-27ebc8d37ae9) pour parcourir les données, ou [cliquez ici pour voir la carte des DIM](https://bmo.maps.arcgis.com/home/webmap/viewer.html?webmap=240ee257614b4bdf956a430eadb8f4e0).
Plus d'informations sur [Les ondes radio électriques - Brest métropole](https://brest.fr/gerer-mon-quotidien/logement/mesurer-lexposition-de-son-logement-aux-ondes).

Mots-clés : antenne,ondes,telephonie
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement  
Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers de demande de défrichement dans le département de l’Isère

Mots-clés : ddt-isere,gestion,interne-ddt38,isere,rhone-alpes,specification-nationale
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified