AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Carte à enjeux PNA - Pie-grièche à tête rousse en Alsace
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Cette couche est la représentation numérique des zones à enjeu pour la Pie-grièche à tête rousse en Alsace.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : &quot;Milieux considérés : zones de vergers, non limitées aux parcelles mais englobant un ensemble cohérent (à partir de la BD OCS datant de 2008, ainsi que de photographies aériennes).
Sensibilité moyenne : quelle que soit l&#x27;indice de nidification (possible,
probable, certain), une zone tampon de 3 km autour du site de nidification a été définie. Dans cette zone, les milieux favorables doivent être préservés pour pouvoir accueillir d&#x27;éventuels oiseaux s&#x27;étant déplacés ou des jeunes en  dispersion.
Sensibilité forte : pour les sites où l&#x27;indice de nidification est fort (probable, certain), une zone tampon de 1 km autour du site de nidification a été définie. Il est impératif de préserver les milieux favorables de ce zonage. Aucune sensibilité
forte n&#x27;a été définie pour les nicheurs possibles, car pour cette catégorie, l&#x27;intérêt du site pour la nidification est à confirmer.&quot;


 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand-Est), Office des données naturalistes d&#x27;Alsace

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fbbecbd8-82b1-43d9-bffb-f07ea6f8f38d)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38152/60317700-821c-49cb-9c93-57da17fd648a.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/28b983dfc9b95ed3dec31ba9688fcaa6ea06a8b4)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,donnees-vecteur,passerelle-inspire,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte à enjeux PNA - Sonneur à ventre jaune en Alsace
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Cette couche est la représentation numérique des zones à enjeu pour le Sonneur à ventre jaune en Alsace.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les zones à enjeux ont été définies à partir des données d&#x27;observation du Sonneur à ventre jaune contenues dans la base de données de BUFO. Les données utilisées sont précises au mètre et postérieures à 2000. Une première zone tampon de 800 mètres puis une seconde de 5000 mètres ont été réalisées. Le niveau de sensibilité associé à un mode d&#x27;occupation du sol varie en fonction de la zone tampon (cf. document de méthodologie).


 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand-Est), Office des données naturalistes d&#x27;Alsace

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e78930c4-b6a8-403c-a201-3332d2438c5c)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38152/627ecc5e-cf18-42c0-8fbc-261c62d67fb6.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f72c59d29a9891b7e29a6ca890fb50500daf3270)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,donnees-vecteur,passerelle-inspire,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte adresses Le Havre Metropole fevrier 2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte s'appuie sur une extraction de la base adresse nationale (BAN), administrée par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), un service du Premier Ministre placé sous l'autorité du Ministère de la Transformation et de la Fonction Publique.

Il permet de visualiser les rues et numéros des rues de Métropole Le Havre Seine. Les adresses physiques sont localisées devant l'accès au bâtiment ou de la parcelle.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les Métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/ffd35a916f5942d195bc3b208a3fd1df/data)  


  


  


Ressources

Site de la base adresse nationale : <https://adresse.data.gouv.fr/>

Le site national des adresses référence l'intégralité des adresses du territoire et les rendre utilisables pour tous. Il est possible d'y télécharger, au format .csv, les adresses de la France entière ou de chaque département.

Mots-clés : adresses,base-adresses,communes,geospatial,le-havre,le-havre-seine-metropole,numeros
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte adresses Rouen Metropole fevrier 2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte s'appuie sur une extraction de la base adresse nationale (BAN), administrée par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), un service du Premier Ministre placé sous l'autorité du Ministère de la Transformation et de la Fonction Publique.

Il permet de visualiser les rues et numéros des rues de Métropole Rouen Normandie.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les Métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/51f372e3b8e2488999b5d3016468039e/data)  


  


  


Ressources

Site de la base adresse nationale : <https://adresse.data.gouv.fr/>

Le site national des adresses référence l'intégralité des adresses du territoire et les rendre utilisables pour tous. Il est possible d'y télécharger, au format .csv, les adresses de la France entière ou de chaque département.

Mots-clés : adresses,base-adresses,communes,geospatial,metropole-rouen-normandie,rouen,rues
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte AEBR Cantons CD76 2024 20250916
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par canton en 2024. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gestion de son budget. L'AEBR peut être proposée en accompagnement d'une mesure d'accompagnement social personnalisés (MASP), catégorie avec laquelle les AEBR étaient agglomérées dans des précédentes publication du Département en open data. Le tableau présente des cases vides qui correspondent à des données couvertes par le secret statistique (moins de 5 bénificiaires).

 

**Métadonnées**

[ Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/db0d1f68f7b5408fb0e1ce4ab613a493/data)  
   
 

**Ressources complémentaires**

  * Site service-public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1336  ](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1336)




Le site internet « Service public » est le site officiel de l'administration française, le portail unique de renseignement administratif et d'accès aux services en ligne, réalisé en partenariat avec les administrations nationales et locales. Il propose une page dédiée aux MASP.

Mots-clés : aebr,aides,cantons,geospatial,gestion-budgetaire,masp
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD 2017 2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables au développement territorial et aux services publics locaux. Entre 2017 et 2023, plus de 152 millions d’euros de subventions ont ainsi été accordés dans ce cadre par notre collectivité et pour la seule année 2023, près de 950 nouveaux projets communaux et intercommunaux ont été accompagnés pour un engagement financier de plus de 25 millions d’euros. L’attribution de ces aides repose sur quelques principes simples : un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le dépôt des dossiers et une instruction des demandes « au fil de l’eau », des réunions territoriales avec les maires pour mieux appréhender leurs besoins et une évaluation chaque année des dispositifs grâce à un travail de concertation mené avec l’association départementale des maires de Seine-Maritime.

  


Le Guide 2023-2024 des aides aux communes propose 43 dispositifs d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs aux aménagements cyclables ou routiers, de la restauration du patrimoine, aux bibliothèques et médiathèques en passant par les locaux d'animation polyvalents, de la préservation du patrimoine naturel aux aménagements de cimetière, etc.

  


La carte proposée proposé ici fournit, par année de 2017 à 2023, par type d'aide et par commune, les aides votées, engagées et mandatées. Vous pouvez la modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants d'acide accordés (voir onglet "[Aide en ligne](https://www.opendata76.fr/pages/aide-en-ligne)").

  


  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17a2a4fe753a4aeea41cfeb1e70727f2/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  *  **Site du Département de la Seine-Maritime** : [https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024(9).pdf ](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf) et [ https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose en téléchargement le [guide des aides à l'investissement des communes et groupements de communes](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf). Depuis le 1er janvier 2023, le Département propose également un nouveau service de conseil et d’appui aux communes et EPCI, accompagné d'un guide des accompagnements proposés téléchargeable [ici](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf).

Mots-clés : aides,amenagement,communes,geospatial,intercommunalites,subventions,territoire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites par type d aide CD 2017 2023 jllt24
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables au développement territorial et aux services publics locaux. Entre 2017 et 2023, plus de 152 millions d’euros de subventions ont ainsi été accordés dans ce cadre par notre collectivité et pour la seule année 2023, près de 950 nouveaux projets communaux et intercommunaux ont été accompagnés pour un engagement financier de plus de 25 millions d’euros. L’attribution de ces aides repose sur quelques principes simples : un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le dépôt des dossiers et une instruction des demandes « au fil de l’eau », des réunions territoriales avec les maires pour mieux appréhender leurs besoins et une évaluation chaque année des dispositifs grâce à un travail de concertation mené avec l’association départementale des maires de Seine-Maritime.

  


Le Guide 2023-2024 des aides aux communes propose 43 dispositifs d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs ou d'équipements routiers aux aménagements cyclables, de la restauration du patrimoine, aux bibliothèques et médiathèques en passant par les locaux d'animation polyvalents, de la préservation du patrimoine naturel aux aménagements de cimetière, etc.

  


La carte proposée proposé ici fournit, par année de 2017 à 2023, par type d'aide et par commune, les aides votées, engagées et mandatées. Vous pouvez la modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants d'acide accordés (voir onglet "[Aide en ligne](https://www.opendata76.fr/pages/aide-en-ligne)").

  


  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17a2a4fe753a4aeea41cfeb1e70727f2/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * **Site du Département de la Seine-Maritime** : [https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024(9).pdf ](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf) et [ https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose en téléchargement le [guide des aides à l'investissement des communes et groupements de communes](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf). Depuis le 1er janvier 2023, le Département propose également un nouveau service de conseil et d’appui aux communes et EPCI, accompagné d'un guide des accompagnements proposés téléchargeable [ici](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf).

Mots-clés : aides,amenagement,communes,geospatial,intercommunalites,subventions,territoire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte aides a l investissement des communes et intercommunalites par montant CD76 2017 2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables au développement territorial et aux services publics locaux. Entre 2017 et 2023, plus de 152 millions d’euros de subventions ont ainsi été accordés dans ce cadre par notre collectivité et pour la seule année 2023, près de 950 nouveaux projets communaux et intercommunaux ont été accompagnés pour un engagement financier de plus de 25 millions d’euros. L’attribution de ces aides repose sur quelques principes simples : un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le dépôt des dossiers et une instruction des demandes « au fil de l’eau », des réunions territoriales avec les maires pour mieux appréhender leurs besoins et une évaluation chaque année des dispositifs grâce à un travail de concertation mené avec l’association départementale des maires de Seine-Maritime.

  


Le Guide 2023-2024 des aides aux communes propose 43 dispositifs d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs ou d'équipements routiers aux aménagements cyclables, de la restauration du patrimoine, aux bibliothèques et médiathèques en passant par les locaux d'animation polyvalents, de la préservation du patrimoine naturel aux aménagements de cimetière, etc.

  


La carte proposée proposé ici fournit, par année de 2017 à 2023, par type d'aide et par commune, les aides votées, engagées et mandatées. Vous pouvez la modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants d'acide accordés (voir onglet "[Aide en ligne](https://www.opendata76.fr/pages/aide-en-ligne)").

  


  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17a2a4fe753a4aeea41cfeb1e70727f2/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * **Site du Département de la Seine-Maritime** : [https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024(9).pdf ](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf) et [ https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose en téléchargement le [guide des aides à l'investissement des communes et groupements de communes](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf). Depuis le 1er janvier 2023, le Département propose également un nouveau service de conseil et d’appui aux communes et EPCI, accompagné d'un guide des accompagnements proposés téléchargeable [ici](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf).

Mots-clés : aides,amenagement,communes,geospatial,intercommunalites,subventions,territoire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte ancienne de la minute "Ouessant, Le Four, Les Pierres Noires"
Organisation : Shom

Carte numérique "non géoréférencée" issue du scannage de la minute "Ouessant, Le Four, Les Pierres Noires" de Beautemps-Beaupré (Charles-François) en 1816, couvrant Balanec, Molène, Quéménes, Triélen, La Helle, Béniguet (échelle non précisée).
Latitude sud : 48°20"N
Latitude nord : 48°25"N
Longitude ouest : 005°05"W
Longitude est : 004°50"W

Mots-clés : bathymetrie,carte-ancienne,iroise,minute,molene,nature-de-fond,topographie,toponymie
Fréquence de mise à jour : never
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Ouessant
Formats des ressources : tiff
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte AOP fromage 1/3 bleu d'Auvergne et bleu des Causses - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

AOP fromage bleu d&#x27;Auvergne et bleu des Causses

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-26753fc0-9ee4-4fc8-bf97-d75b31114a2a)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-ldd-1661fceb-fc76-4a0d-a393-65430bd78098&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2059103d11774ab031aea8413efea4e381922ae6)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,aveyron,boundaries,communautes,communes,donnees-ouvertes,intercommunalite,passerelle-inspire,population
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte AOP fromage 2/3 Cantal, Rocamadour, Roquefort - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Carte AOP fromage : Cantal, Rocamadour, Roquefort.

__Origine__

source : IGN BDC_12
INAO déc 2014


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-1aee4b48-0dea-4b9e-98e4-9218dabf758f)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-0d2f25f4-5235-4fd8-809f-e101a1c14fb2&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d69e2ee5f75cc259dd3e19ca5c8f5ac5e32b7ea4)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,cartes-statiques,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte AOP vin et noix - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d&#x27;identification de la qualité et de l&#x27;origine 
AOP vin 
Noix du Périgord

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-1243b475-e47d-4417-8805-183f8ebb3b7e)
 * [Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d&#x27;Utilité Publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;CNIG_ServitudesUtilitePublique)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5126567aa892356f644793c274a5a08b98f2c005)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,aop-vin-noix,cartes-statiques,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte archéologique
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Sites archéologiques fonctionnels (sites convenablement datés et interprétés), indices d&#x27;occupation (sites mal daté et/ou mal interprétés) et découvertes isolées connus d&#x27;après la documentation du Bureau du Patrimoine du département de la Seine-Saint-Denis, et validés par le Service Régional de l&#x27;Archéologie. Plusieurs sites peuvent être regroupés en un site global.

__Origine__

Données issues de l&#x27;atlas du patrimoine : https://patrimoine.seinesaintdenis.fr


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;980)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4633085f22c72f2b5731a2a4cd576254d08b729c)

Mots-clés : archeologie,culture,dcpsl,donnees-ouvertes,histoire,opendata,passerelle-inspire,patrimoine,seine-saint-denis,society,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CARTE - AVANCEMENT DE LA NUMERISATION DU CADASTRE 1er AVRIL 2019
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte représente l'avancement de la numérisation du cadastre (disponibilité du PCI vecteur). Les données proviennent de data.gouv.fr au 1er avril 2019.

Mots-clés : cadastral-parcels,cadastre,carte
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : jpeg
Licence : License Not Specified