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Document PPRT sur le département du Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes
concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé.
Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département.
Chaque document de PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRT_AAAANNNN (#0001496) d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,plan-de-prevention-des-risques,pprt,protection-environnement,risque,risque-majeur,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document PPRT sur le département du Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Document PPRT sur le département du Pas-de-Calais  

Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés. Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département.

Source : DDTM du Pas-de-Calais 
Millésime : 20250925
Mise à jour : 20251015
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document PPRT sur le département du Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Document PPRT sur le département du Pas-de-Calais  

Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés. Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département.

Source : DDTM du Pas-de-Calais 
Millésime : 20250925
Mise à jour : 20251015
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document R111-3, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Application de l&#x27;article R111-3 du code de l&#x27;Urbanisme pour les communes n&#x27;ayant pas encore de PPR naturel

__Origine__

établie par la DDT28 à la demande du STAP


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d0afd23a2454560f8bd966ef60c62b66b76d37a9)

Mots-clés : avap,environment,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Document R111-3, en Eure-et-Loir (28) en septembre 2015
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Application de l'article R111-3 du code de l'Urbanisme pour les communes n'ayant pas encore de PPR naturel.
Pas de nouveau R111-3 depuis 2015.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,risques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documentation d’architecture
Organisation : Ministère de la Culture

La base de données Archidoc (documentation d’architecture) est composée de notices issues de différents dépouillements de sources documentaires : bibliographiques, sources imprimées, revues, sources manuscrites ou iconographiques traitant d’architecture et datant des 19e et 20e siècles. Elle est composée d’environ 75 000 notices contenant chacune des informations localisées (région, département, canton, commune, lieu-dit, adresse) sur une œuvre architecturale, un objet mobilier ou un site et leurs acteurs (architectes, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, etc.).

Ce travail, entrepris pour aider la recherche sur le patrimoine architectural français, a été mis en ligne en 1997 et réalisé sous la direction de Bernard Toulier pour l’Inventaire général du Patrimoine culturel (direction de l’architecture et du patrimoine, ministère de la Culture).

Les champs de la base sont les suivants : REF : Référence ; ETUD : Nom du périodique ou de la source dépouillée ; REGION : Région ; Pays : Pays ; DPT : Département ; COM : Commune ; INSEE : Code INSEE ; LIEU : Précision de localisation ou lieu-dit ; AIRE : Canton ou aire d’étude ; ADRS : Adresse ; EDI : Dénomination de l’édifice ; PEDI : Titre courant de l’édifice ; OBJ : Dénomination de l‘objet ; POBJ : Titre courant de l’objet ; COMMENT : Commentaire ou résumé du contenu de la référence ; ISBD2 : Références bibliographiques complètes ; MCART2 : Nom d’artiste et fonction ; LOCA2 : Localisation physique du document commenté ; PHOT2 : Localisation physique de l’illustration commentée ; DATI : Date d’intervention de l’auteur sur l’œuvre (création de l’édifice) ; MERIMEE : Référence dans la base Mérimée ; PALISSY : Référence dans la base Palissy ; TYPE : Type de dépouillement.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documentation Région Sud - Documents institutionnels
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Service documentation de la Région Sud propose des références de documents liés aux compétences et politiques régionales, reflet de la politique régionale actuelle mais aussi des mandatures plus anciennes.  
  
Extraction datée du 4 aout 2020 des **références des documents liés aux compétences et politiques régionales** conservés au services de la Documentation Régionale.  
  
Ces documents produits par la Région sont variés : documents de communications, bilans, guides, études régionales, documents de planification (SRADDET, CPER)  
Depuis sa création en 1981, le Service Documentation capitalise l'information produite par le Conseil Régional; comme la collection complète de recueils des actes administratif et les documents produits pendant la mandature actuelle;  
Ils sont consultables au centre de documentation ou pour certains en version numérique. A chaque fin de mandature, un certain nombre de documents sont versés aux services des Archives.  
  
* Pour toute demande documentaire, la Doc est à votre écoute, par mail (documentation@maregionsud.fr) ou par téléphone (04 91 57 59 90).  
* La Doc est également accessible sur rendez-vous

Mots-clés : agriculture,amenagement,collectivite,culture,economie,environnement,formation-professionnelle,politique-regionale
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant une publication publique au niveau de la commune.

Mots-clés : citoyennete-institution
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'accompagnement des expositions de la Villa Arson
Organisation : École nationale supérieure d'art Villa Arson de Nice

Documents d'accompagnement des expositions de la Villa Arson (pour une description et un historique complets se reporter au fichier Annexe).

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2003-11-15 – 2013-01-06
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : autre
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Documents d’aménagement des territoires infrarégionaux de la Grande Région et du Rhin Supérieur 2024
Organisation : SIG-GR

\- Documents d’aménagement des territoires infrarégionaux de la Grande Région et du Rhin Supérieur 2024 \- Sources: GeoRhena, MDI Rheinland-Pfalz, MIBS Saarland, Ministerium der Deutschsprachigen Gemeinschaft, MLOGAT-DATer Luxembourg, Région Grand Est, Service public de Wallonie, Verband Rhein-Neckar 2024. Harmonisation: SIG-GR 2024

Mots-clés : amenagement-du-territoire,amenagement-du-territoire-documents-damenagement-du-territoire,amenagement-du-territoire-infraregional,gis-gr-eu,grande-region
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
Documents d'aménagement des territoires nationaux/régionaux/cantonaux de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024
Organisation : SIG-GR

\- Documents d'aménagement des territoires nationaux/régionaux/cantonaux de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024 \- Sources: GeoRhena, MDI Rheinland-Pfalz, MIBS Saarland, Ministerium der Deutschsprachigen Gemeinschaft, MLOGAT-DATer Luxembourg, Région Grand Est, Service public de Wallonie 2024. Harmonisation: SIG-GR 2024

Mots-clés : amenagement-du-territoire,amenagement-du-territoire-documents-damenagement-du-territoire,amenagement-du-territoire-regional,gis-gr-eu,grande-region
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
Documents d'aménagement des territoires transfrontaliers de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024
Organisation : SIG-GR

\- Documents d'aménagement des territoires transfrontaliers de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024 \- Sources: EOM, Eurodistrict SaarMoselle, GECT Alzette Belval, GeoRhena, GT Aménagement Rhin supérieur - AG Raumordnung Oberrhein, MLOGAT-DATer Luxembourg 2024. Harmonisation: SIG-GR 2024

Mots-clés : amenagement-du-territoire,amenagement-du-territoire-documents-damenagement-du-territoire,amenagement-du-territoire-transfrontalier,gis-gr-eu,grande-region
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
Documents d'archives du climat numérisés : carnets d'observations météorologiques infra-quotidiennes  de France métropolitaine 
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers pdf, obtenus par la numérisation, de documents d'observations météorologiques infra-quotidiennes (à des heures variables selon les documents) de France métropolitaine.
Les carnets d'observation étaient les documents servant de base au travail des observateurs professionnels : on y trouve les valeurs de tous les paramètres mesurés, ainsi que des remarques sur l'état de l'atmosphère ou de la végétation.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, cote, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1850-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Documents d'archives du climat numérisés : observations météorologiques de surface et d'altitude relevées en Martinique
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers au format pdf, obtenus par la numérisation, de documents d'observations météorologiques, de surface et d'altitude, relevées en Martinique.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : antilles,archive,archives,climat,climatologie,guadeloupe,guyane,martinique,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1939-01-01 – 1939-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Martinique
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Documents d'archives du climat numérisés : relevés d'observations météorologiques quotidiennes de France métropolitaine 
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers pdf ou jpeg, contenant des comptes rendus quotidiens d'observations météorologiques (CRQ) numérisés, regroupés par mois. Un compte rendu quotidien contient 4 pages décrivant les différentes observations faites sur une journée.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web : **http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1905-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : pdf,jpg
Licence : License Not Specified
Documents d'archives du climat numérisés : sondages aérologiques (observations en altitude) de France métropolitaine
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers au format pdf ou jpeg, obtenus par la numérisation, de documents d'observations météorologiques en altitude relevées en France métropolitaine.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,vent
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1850-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : pdf,jpg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Documents d'archives du climat numérisés : tableaux climatologiques mensuels, résumant les observations météorologiques quotidiennes de France métropolitaine 
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers au format pdf ou jpeg, obtenus à partir de la numérisation, de tableaux climatologiques mensuels résumant les observations météorologiques relevées quotidiennement en France métropolitaine.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, cote, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesure,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1945-01-01 – 1945-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : pdf,jpg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Documents de filiation des parcelles cadastrales

Ce jeu de données est une version reformattée des données publiées par la DGFiP afin de faciliter leur réutilisation.

Le traitement consiste à:
- reconstituer l'identifiant unique de parcelle à partir du code de la commune, du préfixe de section et des numéros de feuille et parcelle
- remettre en forme le tout au format json


Mots-clés : cadastre,division,geometre-expert,geometres,parcellaire,parcelles,parcelles-cadastrales,pci,plan-cadastral
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles
Organisation : Ministères économiques et financiers

Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales.

Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les départements, est intervenue entre les années 1980 à 1990. L'origine des différentes mises à jour (documents d'arpentage, croquis de conservation, remaniement...) ainsi que leurs dates sont renseignées.

Les modifications issues des aménagements fonciers ruraux n'y figurent pas car il n'existe alors aucune correspondance géographique entre les anciennes et les nouvelles dénominations des parcelles.

Données disponibles au lien de référence ci-dessous.

Mots-clés : 2024,2025,2026,administration,arpentage,cadastre,filiations,geometres-experts,parcelles,plan-cadastral
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,zip,json,octet-stream,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0