AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation mairie rabastens)
Organisation : mairie rabastens

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Maisons-Alfort)
Organisation : Maisons-Alfort

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAUGES SUR LOIRE)
Organisation : MAUGES SUR LOIRE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Métropole Nice Côte d'Azur)
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Open Data Rodez Agglomération)
Organisation : Open Data Rodez Agglomération

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Pays de Landerneau-Daoulas)
Organisation : Pays de Landerneau-Daoulas

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISIS)
Organisation : POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISIS

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Pontivy Communaute)
Organisation : Pontivy Communaute

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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Mots-clés : developpement-durable,matieres-recyclees,reemploi,reutilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-12-30
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Réunion)
Organisation : Région Réunion

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Rennes Métropole)
Organisation : Rennes Métropole

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Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Saint-Louis Agglomération)
Organisation : Saint-Louis Agglomération

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Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE)
Organisation : SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SCOM EST VENDEEN)
Organisation : SCOM EST VENDEEN

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SEMOCTOM)
Organisation : SEMOCTOM

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Service achats commande publique)
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Service départemental d'incendie et de secours du Gers)
Organisation : Service départemental d'incendie et de secours du Gers

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SICTOM ISSOIRE BRIOUDE)
Organisation : SICTOM ISSOIRE BRIOUDE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SICTOM ISSOIRE BRIOUDE)
Organisation : SICTOM ISSOIRE BRIOUDE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SICTOM NORD ALLIER)
Organisation : SICTOM NORD ALLIER

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SICTOM SUD ALLIER)
Organisation : SICTOM SUD ALLIER

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SIMAJE du Pays de Lourdes)
Organisation : SIMAJE du Pays de Lourdes

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SITOM-SUD-RHONE)
Organisation : SITOM-SUD-RHONE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SIVOS EPREVILLE MANIQUERVILLE TOURVILLE LES IFS)
Organisation : SIVOS EPREVILLE MANIQUERVILLE TOURVILLE LES IFS

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SMETOM GEEODE)
Organisation : SMETOM GEEODE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SMICTOM de la région de Fontainebleau)
Organisation : SMICTOM de la région de Fontainebleau

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SMICTOM de la région de Fontainebleau)
Organisation : SMICTOM de la région de Fontainebleau

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SMTD ILEVA)
Organisation : SMTD ILEVA

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYDED DU LOT)
Organisation : SYDED DU LOT

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Syndicat de l'Eau du Dunkerquois)
Organisation : Syndicat de l'Eau du Dunkerquois

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME)
Organisation : SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : loi-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Syndicat des Déchets Ménagers de Moselle-Est)
Organisation : Syndicat des Déchets Ménagers de Moselle-Est

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE)
Acronyme : AGEC
Organisation : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE

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Mots-clés : declaration-agec,loi-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Riom Limagne et Volcans,Combrailles Sioule et Morge,Billom Communauté
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT HERSAIN BOCAGE)
Organisation : SYNDICAT HERSAIN BOCAGE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau du Nord-Ouest Varois)
Organisation : Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau du Nord-Ouest Varois

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Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication)
Organisation : Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG)
Organisation : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre)
Organisation : Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv