AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Classement sanitaire - bivalves groupe III
Organisation : DDTM Manche

Classement de salubrité des eaux d'élevage des bivalves de groupe III dans le département de la Manche Source : DDTM50/SML/Cultures marines, Préfecture de la Manche

Mots-clés : agriculture,aquaculture,bivalves,classement,conchyliculture,coquillages,cultures-marines,ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,huitres,installations-agricoles-et-aquacoles,manche,manche-est-mer-du-nord,mer-littoral-culture-marine,moules,mytilliculture,oceans,palourdes,praires,sanitaire,sante-et-securite-des-personnes,sante-securite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8824f1a238e741339c87e57a4dfe3dce,n4052c87cc7c2463485227f9a40691145,n6efdb91bc005444eb5f89f1bec3faa50,nc7cdcac4c7ab41bb8853eab8365265e7,nab46e4f8f55546b1b7c563c7a49f1e74,n913aec83d5774bf8a431ee5c30d9fcb5
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants

Généalogie : Orthophotoplan

Source : NR
Date de création : 15/03/2018
Date de révision : 15/03/2018

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-culture-marine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants

Généalogie : Orthophotoplan

Date de création : 15/03/2018
Date de révision : 15/03/2018

source : NR

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-culture-marine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole.
Bivalves non fouisseurs, c&#x27;est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, comprenant notamment les huîtres et les moules.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaires et ponctuelles sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-df2db465-ea3b-4271-98f8-ace5ea91c7ee)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3302737cf2ca70008e3dfa3e7ec52e4292a986f3)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,glissement-de-terrain,incertitude,mer-littoral-culture-marine,passerelle-inspire,planning-cadastre,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, comprenant notamment les huîtres et les moules. Arrêté préfectoral du 22/12/2022

Mots-clés : classement-sanitaire,cultures-marines,donnees-ouvertes,dpm,installations-agricoles-et-aquacoles,mer-littoral,mer-littoral-culture-marine,zones-conhylicoles,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n983ac7a7d0f240a19cad345a5056e4bf,n77ea835562ff4b9cb76237babe622f1f
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole  non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.
Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, comprenant notamment les huîtres et les moules.
Arrêté préfectoral du 22/12/2022

Mots-clés : classement-sanitaire,cultures-marines,donnees-ouvertes,dpm,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,mer-littoral,mer-littoral-culture-marine,zones-conhylicoles,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral de la Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le DPM et en Claires. (fouisseurs et non fouisseurs)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,littoral,mer,mer-littoral-culture-marine,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

L’ensemble des zones professionnelles de production et de reparcage de coquillages vivants (zones d’élevage et de pêche professionnelle) fait l’objet d’un classement sanitaire, défini par arrêté préfectoral (du 8 août 2019). Celui-ci est établi sur la base d’analyses microbiologiques des coquillages issus de ces zones, en utilisant Escherichia coli (E. coli) comme indicateur de contamination fécale (en nombre d’E. coli pour 100 g de chair et de liquide intervalvaire - CLI).
Les contaminants de l’environnement sont également recherchés : plomb, cadmium, mercure, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), dioxines et polychlorobiphényls (PCB).

Le classement des zones distinguent 3 groupes de coquillages au regard de leur physiologie :

    Groupe 1 : les gastéropodes marins (bulots, bigorneaux, ormeaux, crépidules...), les échinodermes (oursins, concombres de mer) et les tuniciers (violets) ;
    Groupe 2 : les bivalves fouisseurs, c’est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs dont l’habitat est constitué par les sédiments (palourdes, coques...) ;
    Groupe 3 : les bivalves non fouisseurs, c’est-à-dire les autres mollusques bivalves filtreurs (huîtres, moules, coquilles Saint-Jacques…).

Le règlement européen prévoit que les gastéropodes marins non filtreurs (ex. bulots) et les pectinidés (ex. coquilles Saint-Jacques) peuvent être récoltés en dehors des zones classées, sous certaines conditions.
Trois classes de qualité

La qualité des zones de production professionnelle est évaluée régulièrement par l’analyse des données issues de la surveillance des zones, en règle générale des trois dernières années. Les règles de classement sont définies dans le règlement (CE) n° 854/2004 du 29 avril 2004 et prévoient trois classes de qualité : A, B et C.



Lien documentation : http://www.atlas-sanitaire-coquillages.fr/classements-sanitaires/informations

Mots-clés : bretagne,classement,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,inspire,mer-littoral-limite-administrative-speciale,sanitaire,sante-et-securite-des-personnes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et dont l&#x27;alimentation en eau de mer est maîtrisée).
Bivalves non fouisseurs, c&#x27;est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs du groupe 3, les huîtres et les moules.

__Origine__

Report au 1/25000 des périmètres délimités par l&#x27;arrêté préfectoral n° 14-379 du 10 février 2014 classant la salubrité des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime.


__Organisations partenaires__

DDT Marne, DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b5945aed-cd50-4ac0-a993-0bfdf2089e5f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/904184fafbffbaa71507c719d8d7bf6526a2f290)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,littoral,mer,mer-littoral-culture-marine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et dont l&#x27;alimentation en eau de mer est maîtrisée).
Bivalves non fouisseurs, c&#x27;est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs du groupe 3, les huîtres et les moules.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f62529ab-7277-4fa9-a336-3cea09c6c514)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/76b07823f06acd93ae605bf8661b74db8b9dda1b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,littoral,mer,mer-littoral-culture-marine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et dont l'alimentation en eau de mer est maîtrisée).
Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs du groupe 3, les huîtres et les moules.
Arrêté préfectoral du 07/10/2022

Mots-clés : claires,classement-sanitaire,culture-marine,donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral,mer-littoral-culture-marine,zone-conchylicole,zone-de-production,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime (DDTM17, 2014) - [polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Représentation surfacique de la localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et dont l'alimentation en eau de mer est maîtrisée). Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs du groupe 3, les huîtres et les moules.

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.
Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement).
Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

La table attributaire est composée de 5 champs :

- id : Identifiant
- zone : ?
- denominati : Nom usuel du secteur
- classement : État sanitaire 
- gd_ddmod : Date de à jour

Mots-clés : aquaculture,charente-maritime,classement-sanitaire,conchyliculture,france,installations-agricoles-et-aquacoles,mer,nouvelle-aquitaine,zone-de-production,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole.
Bivalves fouisseurs, c&#x27;est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l&#x27;habitat est constitué par les sédiments.
Ce groupe comprend notamment les palourdes, coques, tellines et myes.

__Origine__

Base de données géographiques élaborée à partir de l&#x27;application nationale de suivi des documents d&#x27;urbanisme et d&#x27;habitat (SuDocUH) et complétée par les informations issues de la DDTM17 - Service urbanisme , aménagement, risque et développement durable (UARDD), unité aménagement.
La géométrie d&#x27;un périmètre de PLUi est représentée par l&#x27;agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par une procédure intercommunale Précision BD Carto IGN traitement 2012-07-02 - Edition 121.
Échelle maxi : 1/250000
Échelle mini : 1/50000


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8bea65d6-4b19-477d-84b5-5b1798488f05)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ab768218e8ec62da2835215d53fae1463b100b28)

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,mer-littoral-culture-marine,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,zonage-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.
Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l'habitat est constitué par les sédiments.
Ce groupe comprend notamment les palourdes, coques, tellines et myes.
Arrêté préfectoral du 22/12/2022

Mots-clés : classement-sanitaire,culture-marine,donnees-ouvertes,dpm,inspire,mer-littoral,mer-littoral-culture-marine,zone-conchylicole,zone-de-production,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de productions en CLAIRE des coquillages bivalves fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et dont l&#x27;alimentation en eau de mer est maîtrisée).
Bivalves fouisseurs du groupe 2, c&#x27;est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l&#x27;habitat est constitué par les sédiments.
Ce groupe comprend notamment les palourdes, coques, tellines et myes.

__Origine__

Levé à grande echelle par photointerprétation des tronçons linéaires du sentier du littoral


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5d4e73a4-f46b-4d47-901c-ca8513b83d95)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/43e013c89eb909270cd26ff892e7855287869b89)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,littoral,mer,mer-littoral-culture-marine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sanitaire des zones de productions en CLAIRES des coquillages bivalves fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRES (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et dont l'alimentation en eau de mer est maîtrisée).
Bivalves fouisseurs du groupe 2, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l'habitat est constitué par les sédiments.
Ce groupe comprend notamment les palourdes, coques, tellines et myes.
Arrêté du 07/10/22

Mots-clés : conchylicole,culture-marine,donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral-culture-marine,mer-littotal,zone-de-production,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement_sonore_2012
Organisation : DDTM Manche

Classement sonore 2012 des infrastructures routières

Les voies concernées : toutes les voies dont le trafic est supérieur à 5000veh/j, tous réseaux confondus.
Données d'entrée : trafic à 20 ans, %PL, vitesse, rampe, type de revêtement, type de rue (tissu ouvert ou rue en U).

Résultat : un classement en 5 catégories en fonction du bruit émis au bord de la voie ; un fuseau autour de la voie dont la largeur dépend de la catégorie (10m pour la catégorie 5 à 300m pour la catégorie 1, de part et d'autre de la voie) qui représente la zone exposée à des niveaux de bruit à terme de plus de 60 dB(A).
Catégorie 1 : 300m
Catégorie 2 : 250m
Catégorie 3 : 100m
Catégorie 4 : 30m
Catégorie 5 : 10m

Mots-clés : 2012,categorie,classement,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,sonore
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sonore 2014 abrogé : secteurs affectés par le bruit
Organisation : DDT Haute-Garonne

L'arrêté préfectoral décrit ci-dessous a été abrogé par celui du classement sonore 2020. Secteurs affectés par le bruit de part et d’autre des tronçons issus de l’arrêté du 23 décembre 2014 de classement sonore des infrastructures de transports terrestres de la Haute-Garonne. Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif réglementaire préventif applicable sur la construction des bâtiments à proximité des voies routières et ferroviaires. Ces mesures se traduisent par l’obligation de respecter une valeur minimale pour protéger les futurs habitants des nuisances sonores. Il se traduit par la classification du réseau de transport en tronçons auxquels sont affectés une catégorie sonore. Chaque catégorie se traduit par la délimitation de secteurs dit "affectés par le bruit", dans lesquels les bâtiments sensibles au bruit doivent présenter une isolation acoustique renforcée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2014-12-23 – 2014-12-23
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : na2043d7f5c5a4a158b6c660d5d309d0e,ndc12017323744368a76ac0ceb60c6cd4
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sonore 2014 des infrastructures routières en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_CLASST_SONORE_2015_L_019

Classement sonore 2014 des infrastructures routières en Corrèze.
Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les voies concernées par le classement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Classement sonore 2017 (Laeq) des infrastructures ferrovières en Haut-de-France
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Classement et mesures Laeq des infrastructures en Haut-de-France : Vitesse max, catégorie d’arrêté, date d’arrêté et mesures	
Source : SNCF réseau	
Millésime : 30/04/19

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0