AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
GPU : PM3 (PPR Technologique) assiette dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.
Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.
A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :
- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,
- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,
- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.
Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3.

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.- table contenant les assiettes surfaciques des servitudes pm3 (ppr technologiques)- extraction du gpu- source : gpu - date extraction : 04/08/2022 données vérifiées le 19/08/2025

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,gpu,inspire,orne,pm3,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
GPU : PM3 (PPR Technologique) générateur dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.
Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.
A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :
- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,
- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,
- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.
Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3.

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question- table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes pm3(ppr technologiques) - extraction du gpu - source : gpu - date extraction : 04/08/2022 données vérifiées le 19/08/2025

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,gpu,inspire,orne,pm3,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
GPU : T1 (lignes ferroviaires) assiette dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol. Les servitudes ferroviaires sont établies dans l'intérêt de la protection, de la conservation ou de l'utilisation du domaine public ferroviaire. 
Elles représentent une charge pour les riverains du chemin de fer et engendrent :
-des interdictions ou limitations d'occupation et d'utilisation du sol, 
-des prérogatives au bénéfice des exploitants ferroviaires.
Les servitudes ferroviaires sont définies essentiellement par le Code des transports ( articles L 2231-3 et suivants). 

source : GPU 24/01/2024 - date d'import 22/08/2025

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,ferroviaire,gpu,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,sup,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
GPU : T1 (lignes ferroviaires) générateur dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol. Les servitudes ferroviaires sont établies dans l'intérêt de la protection, de la conservation ou de l'utilisation du domaine public ferroviaire.
Elles représentent une charge pour les riverains du chemin de fer et engendrent :
-des interdictions ou limitations d'occupation et d'utilisation du sol,
-des prérogatives au bénéfice des exploitants ferroviaires.
Les servitudes ferroviaires sont définies essentiellement par le Code des transports ( articles L 2231-3 et suivants).
source : gpu 24/01/2024 date d'import : 22/08/2025

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,gpu,inspire,lignes-ferroviaires,sup,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
GPU : T5 (aérodrômes) - générateur - Orne -2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulationdes aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies :- par un plan de servitudes aéronautiques de dégagement (PSA) établi pour chaque aérodrome visé à l'article L. 6350-1 du Code des transports (ancien R. 241-2 du Code de l'aviation civile),- ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être mises en oeuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.Ces servitudes aéronautiques de dégagement comportent :- l'interdiction de créer ou l'obligation de modifier, voire de supprimer, des obstacles susceptibles de constituer un danger pour la circulation aérienne ou nuisibles au fonctionnement des dispositifs de sécurité (lumineux, radioélectriques ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et autres ouvrages frappés de servitude aéronautiques des travaux de grosses réparations ou d'amélioration exemptés du permis de construire sans autorisation de l'autorité administrative.Sont concernés au titre de la servitude T5 :- tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique,- les aérodromes à usage restreint créés par l'État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint créés par une personne autre que l'État.Les générateurs sont liés aux infrastructures telles que prévues pour le stade ultime de développement de l'aérodrome, à savoir le système de piste(s), la (ou les) aires d'approche finale et de décollage à l'usage exclusif d'hélicoptères, les aides visuelles le cas échéant.Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

validité 2019, données vérifiées le 03/10/2025

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
GPU : T5 (Zones maximales de dégagement Aérodromes) - assiette - Orne - 2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulationdes aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies :- par un plan de servitudes aéronautiques de dégagement (PSA) établi pour chaque aérodrome visé à l'article L. 6350-1 du Code des transports (ancien R. 241-2 du Code de l'aviation civile),- ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être mises en oeuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.Ces servitudes aéronautiques de dégagement comportent :- l'interdiction de créer ou l'obligation de modifier, voire de supprimer, des obstacles susceptibles de constituer un danger pour la circulation aérienne ou nuisibles au fonctionnement des dispositifs de sécurité (lumineux, radioélectriques ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et autres ouvrages frappés de servitude aéronautiques des travaux de grosses réparations ou d'amélioration exemptés du permis de construire sans autorisation de l'autorité administrative.Sont concernés au titre de la servitude T5 :- tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique,- les aérodromes à usage restreint créés par l'État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint créés par une personne autre que l'État.Les générateurs sont liés aux infrastructures telles que prévues pour le stade ultime de développement de l'aérodrome, à savoir le système de piste(s), la (ou les) aires d'approche finale et de décollage à l'usage exclusif d'hélicoptères, les aides visuelles le cas échéant.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

SUP T5 aérodromes- source : aviation civile - restriction défense- validité : 01/07/2019  vérifié le 03/10/2025

Mots-clés : aerodrome,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,inspire,servitude,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
GR 34 - Tronçon Brest métropole
Acronyme : PTL_TOU_GR34
Organisation : Brest métropole

Partie du GR 34 sur le territoire de Brest métropole

**Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **Source Brest métropole
**Créateur **Ecologie urbaine
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=PTL_TOU_GR34)

**INSPIRE **
**Id **PTL_TOU_GR34
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : gr34,littoral,loisirs,marche,patrimoine-tourisme-loisirs,randonnees,sentiers,tourisme
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
GR 653

Cette donnée renseigne le parcours du GR 653 autour de la commune de Montpellier. Il s'agit d'une partie du chemin de Saint Jacques à Compostelle (GR 634) officiel. Le tracé, réalisé par le service Déplacements-observatoire, a constitué le support cartographique de la délibération l’officialisant sur Montpellier.

Mots-clés : circulation,gr-653,marathonienne,mode-doux,montpellier,pieton,piste-cyclable,reseau-vert,tranquillite,transport,velo,voies,zone-30,zone-pietonne
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Grain bocager 5m 4 classes 2020 Calvados Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

le grain bocager : un indice pour caractériser le bocage et ses effets microclimatiques pour la gestion de la biodiversité forestière. Concept, outil, méthode et applications aux échelles régionale, locale et de l'exploitation agricole.
Hugues Boussard, Paul Meurice – UMR INRAE BAGAP
David Rolland - Fédération des Chasseurs des Côtes d’Armor
Jacques Baudry – Ecologue du paysage (indépendant)
Loic Commagnac - IGN

Ces données sont des vectorisation du raster 14_2020_grain_bocager_5m_4classes.tif produites par l'INRAE
https://paysdelaloire.lpo.fr/wp-content/uploads/2024/01/1.grain-bocager_huguesboussard.pdf
https://reseauhaies.fr/biodiversite-le-grain-bocager-un-outil-pour-apprehender-la-fonctionnalite-dun-reseau-de-haie-pour-la-biodiversite/
https://chloe.inrae.fr/grain-bocager/

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grain bocager 5m 4 classes 2022 Eure Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

le grain bocager : un indice pour caractériser le bocage et ses effets microclimatiques pour la gestion de la biodiversité forestière. Concept, outil, méthode et applications aux échelles régionale, locale et de l'exploitation agricole.
Hugues Boussard, Paul Meurice – UMR INRAE BAGAP
David Rolland - Fédération des Chasseurs des Côtes d’Armor
Jacques Baudry – Ecologue du paysage (indépendant)
Loic Commagnac - IGN

Ces données sont des vectorisation du raster 27_2022_grain_bocager_5m_4classes.tif produites par l'INRAE
https://paysdelaloire.lpo.fr/wp-content/uploads/2024/01/1.grain-bocager_huguesboussard.pdf
https://reseauhaies.fr/biodiversite-le-grain-bocager-un-outil-pour-apprehender-la-fonctionnalite-dun-reseau-de-haie-pour-la-biodiversite/
https://chloe.inrae.fr/grain-bocager/

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grain bocager 5m 4 classes 2022 Manche Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

le grain bocager : un indice pour caractériser le bocage et ses effets microclimatiques pour la gestion de la biodiversité forestière. Concept, outil, méthode et applications aux échelles régionale, locale et de l'exploitation agricole.
Hugues Boussard, Paul Meurice – UMR INRAE BAGAP
David Rolland - Fédération des Chasseurs des Côtes d’Armor
Jacques Baudry – Ecologue du paysage (indépendant)
Loic Commagnac - IGN

Ces données sont des vectorisation du raster 50_2022_grain_bocager_5m_4classes.tif produites par l'INRAE
https://paysdelaloire.lpo.fr/wp-content/uploads/2024/01/1.grain-bocager_huguesboussard.pdf
https://reseauhaies.fr/biodiversite-le-grain-bocager-un-outil-pour-apprehender-la-fonctionnalite-dun-reseau-de-haie-pour-la-biodiversite/
https://chloe.inrae.fr/grain-bocager/

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grain bocager 5m 4 classes 2022 Seine-Maritime Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

le grain bocager : un indice pour caractériser le bocage et ses effets microclimatiques pour la gestion de la biodiversité forestière. Concept, outil, méthode et applications aux échelles régionale, locale et de l'exploitation agricole.
Hugues Boussard, Paul Meurice – UMR INRAE BAGAP
David Rolland - Fédération des Chasseurs des Côtes d’Armor
Jacques Baudry – Ecologue du paysage (indépendant)
Loic Commagnac - IGN

Ces données sont des vectorisation du raster 76_2022_grain_bocager_5m_4classes.tif produites par l'INRAE
https://paysdelaloire.lpo.fr/wp-content/uploads/2024/01/1.grain-bocager_huguesboussard.pdf
https://reseauhaies.fr/biodiversite-le-grain-bocager-un-outil-pour-apprehender-la-fonctionnalite-dun-reseau-de-haie-pour-la-biodiversite/
https://chloe.inrae.fr/grain-bocager/

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grain bocager 5m 4 classes 2023 Orne Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

le grain bocager : un indice pour caractériser le bocage et ses effets microclimatiques pour la gestion de la biodiversité forestière. Concept, outil, méthode et applications aux échelles régionale, locale et de l'exploitation agricole.
Hugues Boussard, Paul Meurice – UMR INRAE BAGAP
David Rolland - Fédération des Chasseurs des Côtes d’Armor
Jacques Baudry – Ecologue du paysage (indépendant)
Loic Commagnac - IGN

Ces données sont des vectorisation du raster 61_2023_grain_bocager_5m_4classes.tif produites par l'INRAE
https://paysdelaloire.lpo.fr/wp-content/uploads/2024/01/1.grain-bocager_huguesboussard.pdf
https://reseauhaies.fr/biodiversite-le-grain-bocager-un-outil-pour-apprehender-la-fonctionnalite-dun-reseau-de-haie-pour-la-biodiversite/
https://chloe.inrae.fr/grain-bocager/

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
GrainSight
Acronyme : GS

GrainSight is a user-friendly application designed for petrographers and microscopists, allowing real-time segmentation and analysis of grains in microscopic thin section images. It utilizes the FastSAM segmentation model to extract quantitative data such as grain area, perimeter, roundness, and aspect ratio, aiding in various petrographic studies including mineral identification, texture analysis, and understanding the depositional history of rocks.

Please cite the app as follows:
Azzam, F., Blaise, T., & Brigaud, B. (2024). Automated petrographic image analysis by supervised and unsupervised machine learning methods. Sedimentologika, 2(2). https://doi.org/10.57035/journals/sdk.2024.e22.1594.


Mots-clés : fastsam,grain-segmentation,image-analysis,microscopy,mineral-identification,petrography,quantitative-analysis,textural-analysis,thin-sections
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Creative Commons Attribution
Grand Besançon - Eau - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon.
Liste des RPQS, des contrôles d'analyse d'eau, des communes de Grand Besançon.

Mots-clés : eau-potable,rpqs
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Grand Besançon Métropole
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Grand Besançon Métropole
Formats des ressources : html,xml
Licence : License Not Specified
Grand Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Grand Besançon Métropole
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence