AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2016
Organisation : DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2016 : Couche archive pour l'année 2016. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 29504 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2016, tel qu'annexé à l’arrêté préfectoral 2011-1057 du 18/07/2011, actualisé. Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere L'inventaire est une oeuvre composite à consistant en ajouts, modification et suppression d'éléments de la couche des cours d'eau de la BD TOPO IGN (C), à hauteur d'environ 20% du linéaire de 2011. Suite à une convention tripartite IGN, Chambre d'agriculture du Finistère, DDTM du Finistère, la BD TOPO a incorporé une grande partie de ces éléments. Puis, la BD TOPO et l'inventaire départemental ont légèrement évolué séparément, du fait de la différence de point de vue des parties : IGN d'un côté, DDTM/CA29 de l'autre, sur ce qu'est un cours d'eau au sens géographique (point de vue IGN) et au sens de la loi sur l'eau (point de vue inventaire départemental), et sur les attributs. Ainsi, la somme des longueurs des cours d'eau de la BD TOPO est de 9869 km, contre 9424 dans l'inventaire, les différences étant essentiellement dues à ces différences de définition : prolongation fictive dans les estuaires et plan d'eau, cours d'eau busés ou pas, cours d'eau souterrains ou en surface, etc. Le thème hydro de la BD TOPO étant maintenant en open-data, l'inventaire départemental, qui en diffère à moins de 1%, peut désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n99accdddbd98472097f04bb7a93ce612,n46db30304ad64af490eb255c0e60aa26,ncf71211d6c59445497a7f67a45306aa3,n1922b261959b48769d570dbddacb5412,n0a53b373d68a47d8b45c7497fb4c49d4,n9b2ab89f8eaf4ab48e25aaa8e57acb89
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2019
Organisation : DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2019 : Couche archive pour l'année 2019. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 29541 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2019, tel qu'annexé à l’arrêté préfectoral 2011-1057 du 18/07/2011, actualisé. Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere L'inventaire est une oeuvre composite à consistant en ajouts, modification et suppression d'éléments de la couche des cours d'eau de la BD TOPO IGN (C), à hauteur d'environ 20% du linéaire de 2011. Suite à une convention tripartite IGN, Chambre d'agriculture du Finistère, DDTM du Finistère, la BD TOPO a incorporé une grande partie de ces éléments. Puis, la BD TOPO et l'inventaire départemental ont légèrement évolué séparément, du fait de la différence de point de vue des parties : IGN d'un côté, DDTM/CA29 de l'autre, sur ce qu'est un cours d'eau au sens géographique (point de vue IGN) et au sens de la loi sur l'eau (point de vue inventaire départemental), et sur les attributs. Ainsi, la somme des longueurs des cours d'eau de la BD TOPO est de 9869 km, contre 9437 dans l'inventaire, les différences étant essentiellement dues à ces différences de définition : prolongation fictive dans les estuaires et plan d'eau, cours d'eau busés ou pas, cours d'eau souterrains ou en surface, etc. Le thème hydro de la BD TOPO étant maintenant en open-data, l'inventaire départemental, qui en diffère à moins de 1%, peut désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nb1a685e8eae94e7ca91460735e79a99b,n5071efb711ca412596770fe009f29272,n47e015ad46e04f56a0494059a0ada782,nd849e0bbf44f44d8a90911fb616d39e8,n87f744923ae84e848ffc4176c794afff,n1f7b27127fbe42d0b92306661e8460f6
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020
Organisation : DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2020 : Couche archive pour l'année 2020.
La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029  (sans précision de l'année = année courante)
http://catalogue.geo-ide.application.i2/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ce0f4ab7-4767-40e8-aab5-cde244a6c784

29542 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2020, tel qu'annexé à l’arrêté préfectoral 2011-1057 du 18/07/2011, actualisé.

Cet inventaire est décrit notamment sur
http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere

L'inventaire est une oeuvre composite à consistant en ajouts, modification et suppression d'éléments de la couche des cours d'eau de la BD TOPO IGN (C), à hauteur d'environ 20% du linéaire de 2011. Suite à une convention tripartite IGN, Chambre d'agriculture du Finistère, DDTM du Finistère, la BD TOPO a incorporé une grande partie de ces éléments. Puis, la BD TOPO et l'inventaire départemental ont légèrement évolué séparément, du fait de la différence de point de vue des parties : IGN d'un côté, DDTM/CA29 de l'autre, sur ce qu'est un cours d'eau au sens géographique (point de vue IGN) et au sens de la loi sur l'eau (point de vue inventaire départemental), et sur les attributs.
Ainsi, la somme des longueurs des cours d'eau de la BD TOPO est de 9869 km, contre 9455 dans l'inventaire, les différences étant essentiellement dues à ces différences de définition : prolongation fictive dans les estuaires et plan d'eau, cours d'eau busés ou pas, cours d'eau souterrains ou en surface, etc.

Le thème hydro de la BD TOPO étant maintenant en open-data, l'inventaire départemental, qui en diffère à moins de 1%, peut désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,inspire,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des mouvements de terrain de l’Ille-et-Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cet inventaire a pour objectif principal de recenser, localiser et caractériser les principaux évènements présents sur ce territoire. Pour réaliser cet inventaire, selon une méthodologie définie à l’échelle nationale pour les inventaires départementaux, l’opération a comporté des phases de collecte de données (recherches bibliographiques, enquête auprès des communes, recueil des données auprès des organismes et services concernés), de traitement des données, de validation de terrain et de saisies dans la base de données Géorisques.

Producteur de la donnée : Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)
Date : Juillet 2018

Mots-clés : 35,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,inventaire,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire des aires de livraison de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise

L'inventaire des aires de livraison a été réalisé par l'Agence d'urbanisme de la région grenobloise pour le compte de Grenoble Alpes Métropole et constitue une action du plan d'action pour une logistique urbaine durable. Ce recensement s'est déroulé en 2019 et 2020 pour Grenoble et en 2018 pour les autres communes de la métropole.


Mots-clés : aire-de-livraison,logistique-urbaine
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Isère,Auvergne-Rhône-Alpes,France métropolitaine,Grenoble-Alpes-Métropole
Formats des ressources : geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Inventaire des algorithmes publics de l'ODAP
Organisation : Observatoire des Algorithmes Publics

Inventaire des algorithmes développés et mis en oeuvre par les administrations centrales, réalisé par l'Observatoire Des Algorithmes Publics (ODAP).

Pour chaque algorithme répertorié, l’inventaire fournit, si l’information est disponible, des éléments sur :
- Le contexte dans lequel l’algorithme a été conçu (institutions porteuses de projet, partenaires, budgets…), qui influence la portée et les limites de son utilisation.
- Les aspects techniques de l’algorithme (modèles, données d’entraînement) qui façonnent directement les résultats obtenus.
- Le cadre réglementaire en vigueur, qui guide ou restreint ses usages possibles.
- La documentation disponible (code source, articles, sites institutionnels, etc.).
- Les évaluations menées par l’administration elle-même ou par des personnes tierces.


Dans sa première version (novembre 2024), l’inventaire prend en compte :
- Tous types de systèmes algorithmiques, qu’ils reposent sur l’apprentissage automatique (machine learning, deep learning), des systèmes de règles (exemple : des fichiers de calcul), ou d’autres technologies, et qu’ils participent ou non à une prise de décision.
- Les algorithmes développés ou utilisés par les administrations centrales et agences d’État, à l’exclusion, pour le moment, des collectivités territoriales et de la fonction publique hospitalière.
- Les algorithmes qui sont documentés de manière publique : soit dans des documents des administrations elles-mêmes, soit par des tiers.

L'inventaire des algorithmes publics de l'ODAP ne prétend pas à l'exhaustivité et sera mis à jour de façon régulière.

Les informations sur l'observatoire sont accessibles [sur notre site ](https://www.odap.fr/)

Mots-clés : algorithme-public-intelligence-artificielle-automatisation-administration
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2024-11-15
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Creative Commons CCZero
Inventaire des annexes hydrauliques dans le département de la Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ; [...] Il a été précisé par l’article R.211-108 du même code que : • les critères à retenir sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d'eau d'origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles, • en l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide, • la délimitation des zones humides est effectuée à l'aide des cotes de crue ou de niveau phréatique, ou des fréquences et amplitudes des marées. Les diagnostics terrain correspondent à des zones qui présentent des critères hydrologiques (inondation ou engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol témoignant d’un milieu saturé en eau) et/ou botaniques (végétation dominée par des plantes hygrophiles) de zones humides. Ils font toujours appel à des prospections terrain afin de justifier la vérification de ces critères. Plus précis que les zones à dominante humides, ces zones ne sont toutefois pas toujours exhaustives. En effet, selon la méthodologie employée (flore et/ou pédologie), certaines zones humides peuvent ne pas être mises en évidence. Lorsque les zones humides effectives sont délimitées selon la définition du code de l’environnement et à partir des critères détaillés dans l’arrêté du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009, alors on parle de délimitation réglementaire ou de zones humides « police de l’eau ». Ces zones sont définies si les critères pédologie et flore sont vérifiées, sauf dans le cas où la végétation présente n’est pas « spontanée ». Dans ce cas, le critère pédologique seul suffit à déterminer la zone humide (cf. note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides – notamment pour la définition de végétation « spontanée »). En cas de projet, c’est au pétitionnaire d’apporter la preuve que son projet n’est pas zone humide ou dans le cas contraire, de les délimiter réglementairement. Les cartes de zones à dominante humides disponibles sur l’emprise du projet ne suffisent pas pour prouver l’absence de zones humides.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n050774318ff24d939941bfa66b28c518,n88b54f86a1b04abe9818f8130b703d7c,n15fef5f8e8c14ecb8e2a43aaea121c6e,ne43f10ee771a4e3d895a1c6a808afbb5,nfb7bfb3a23c645d6936ced39d01c2314,nb5dbbd0ef06b463db029e081cd150cd3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire des arbres remarquables de Bretagne hors PLUi géré par la MCE
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points représente la localisation des arbres "remarquables" dans le cadre du projet d'inventaire "Arbres remarquables en Bretagne". Lancé en avril 2007, celui-ci recense les arbres identifiés comme "remarquables" aux yeux du grand public.  
Il peut s’agir d’un arbre isolé, d’un alignement, d’une allée ou d’un arbuste, qu'il soit sur le domaine public ou privé. De nombreux critères interviennent dans la caractérisation d'un arbre comme "remarquable" :  
• Son caractère morphologique particulier : arbre creux, fastigié, panaché, à double tronc, ou tout simplement « beau » ;  
• Son âge ;  
• Ses dimensions ;  
• Sa rareté, dans sa région ou parce qu’il est menacé de disparition ;  
• Sa situation géographique, comme repère (entrée de bourg, place de village, amer…) ;  
• Son histoire ;  
• S'il est un refuge privilégié : l’arbre, en offrant abri et nourriture à certains animaux, constitue un maillon important de l’écosystème (invertébrés, chauve souris…) ;  
• Parce qu’il sera remarquable demain…

Mots-clés : arbre,arbre-a-feuilles-caduques,arbre-fruitier,espace-public,espace-vert,plantation-darbres
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Inventaire des Archives Départementales
Organisation : Département de l'Hérault

Ce jeu de données liste les inventaires d’archives disponibles en ligne sur le site internet des Archives départementales de l’Hérault. Pour chaque inventaire, sont indiqués le nom du fonds d’archives, sa référence (série, sous-série, sous-sous-série), le lien vers l’inventaire en ligne, son format (xml ou pdf), le nom du fichier informatique correspondant à l’inventaire, sa catégorie et enfin la présence ou non d’images, de sons ou de vidéos numérisés et mis en ligne.

Les Archives départementales de l’Hérault mettent à disposition sur leur site internet (<https://archives-pierresvives.herault.fr>) de nombreuses ressources permettant aux internautes de faire leur recherche en ligne et de consulter près de 11 millions de pages et plus de 1 300 inventaires.

Mots-clés : archives,archives-en-ligne,culture-et-patrimoine,fond,instrument-de-recherche,inventaire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire des archives du climat conservées à la Direction de la Climatologie et des Services Climatiques à Toulouse
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat conservés à la Direction de la Climatologie et des Services Climatiques (DCSC) de Toulouse.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d'inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesure,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observation,observations,precipitations,temperature,temperatures
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1850-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire des archives du climat conservées dans le Centre des Archives Intermédiaires de Trappes (CAIT)
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat conservés au Centre des Archives Intermédiaires de Trappes (CAIT).**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1850-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire des archives du climat conservées dans les centre de la Direction InterRégionale de Polynésie
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale de Polynésie.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteofrance,meteorologie,observations,polynesie-francaise,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-11-01 – 2020-11-12
Granularité spatiale : fr:collectivite
Zones couvertes : Polynésie française
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Antilles-Guyane
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale Antilles-Guyane, couvrant les départements de Guadeloupe, Guyane et Martinique.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : antilles,archive,archives,climat,climatologie,guadeloupe,guyane,martinique,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1850-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Martinique,Guyane,Guadeloupe
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Centre-Est
Acronyme : ArClim
Organisation : Météo-France

**Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale Centre-Est.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1850-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence