AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

L&#x27;énergie solaire photovoltaïque est produite à partir du rayonnement solaire, grâce à des modules photovoltaïques qui convertissent ce rayonnement en électricité.
Les centrales solaires au sol font l&#x27;objet d&#x27;un permis de construire instruit par les services de l’État. Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).

__Origine__

Les objets centrales solaires sont des polygones localisant les parcelles concernées par l&#x27;installation. Il sont créés par les agents des DDT(M) (directions départementales des territoires et de la mer), à partir du dossier de demande de permis de construire déposé par le pétitionnaire. Cette création s&#x27;opère généralement par report visuel sur le référentiel géographique à grande échelle adéquat des parcelles concernées par l&#x27;installation. Plusieurs données sont renseignées dans un second temps par un agent de la mission énergie et changement climatique de la DREAL (direction régionale de l&#x27;environnement, de l&#x27;aménagement et du logement), à partir du dossier de demande de certificat d&#x27;obligation d&#x27;achat de l&#x27;électricité produite, ou du dossier de candidature à un appel d&#x27;offres national, le cas échéant.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigloire.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5372267)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/aa019403c60d96854e80266aa986035169e4b26e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,economy,energie,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

L'énergie solaire photovoltaïque est produite à partir du rayonnement solaire, grâce à des modules photovoltaïques qui convertissent ce rayonnement en électricité.
Les centrales solaires au sol font l'objet d'un permis de construire instruit par les services de l’État. Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,energie,grand-public,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,open-data,pays-de-la-loire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire - Saisie collaborative
Organisation : DREAL Pays de la Loire

L'énergie solaire photovoltaïque est produite à partir du rayonnement solaire, grâce à des modules photovoltaïques qui convertissent ce rayonnement en électricité.
Les centrales solaires au sol font l'objet d'un permis de construire instruit par les services de l’État. Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,energie,grand-public,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,open-data,pays-de-la-loire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Installations solaires thermique subventionnées par l'ADEME en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Le rayonnement solaire peut être converti en :
Chaleur, au moyen de capteurs solaires thermiques

Ils servent à produire de l&#x27;eau chaude en utilisant le principe physique de l&#x27;effet de serre ; ces capteurs ont un aspect noir. Le plus souvent, ils sont utilisés pour la production d&#x27;eau chaude sanitaire (chauffe-eau solaire individuel), pour la production d&#x27;eau chaude sanitaire et la participation aux besoins de chauffage (systèmes solaires combinés), pour la production d&#x27;eau chaude sanitaire à usage collectif pour des bâtiments qui consomment beaucoup d&#x27;eau chaude (chauffe-eau solaire collectif)

__Origine__

CRITÈRES DE TRI :
Projets d’investissements en Energies Renouvelables thermiques
Projets aidés depuis 2009 (date de lancement du Fonds Chaleur)
Subventions validées
Ne concerne pas :
 Les projets abandonnés
 Les études de faisabilité ou l’assistance de maitrise d’ouvrage (AMO)
 Les installations chez les particuliers


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire, ADEME

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/96692d3d88695d433ecbf8a81e99fad11f168b4e)

Mots-clés : ademe,donnees-ouvertes,energie,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations sportives
Organisation : Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des installations sportives sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur le type de sports pratiqués.

Ces données sont issues de OpenStreetMap.

Les localisations des différents lieux sont accessibles directement sur [la cartographie de la ville de Saint-Paul-lès-Dax](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=terrain-equipement).


```
Thèmes : Culture, sport et loisirs
Mots clés : Équipement, Sport, Installation, Structure, Stade, Salle
Mise à jour des données : Annuelle
```




Mots-clés : equipement,installation,salle,sport,stade,structure
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Installations sportives - Angers
Organisation : Angers Loire Métropole

Ensemble des installations publiques sportives de la Ville d’Angers.

La structuration du fichier s’appuie sur celle du Recensement des Équipements Sportifs (RES), espaces et sites de pratiques du Ministère des Sports. Voir Référence vers data.gouv.fr ci-dessous.

La numérisation de nouveaux objets géographiques non référencés dans le fichier initial du RES a été effectuée à partir de l’emplacement du bâti du cadastre 2018 de la DGFIP (pour les équipements) et sur orthophotographies (BD ORTHO® 2016, ©IGN).

* * *

 **La structuration du fichier est la suivante  
**

Champ ALM | Champ RES | Libellé  
RES_FID | FID | Identifiant de l’équipement sportif, de l’espace ou du site de pratiques  
CODE_INSTAL | InsNumeroI | Code de l’objet géographique RES  
NOM_INSTAL | InsNom | Nom de l’objet géographique RES  
CODE_EQUIP | | Code de l’équipement RES  
NOM_EQUIP | EquNom | Nom de l’équipement RES  
NOMBRE | Nombre | Nombre d’équipements  
CATEGORIE | Categorie | Catégorie de l’installation sportive  
CODE_FAM_EQ | FamEqCode | Code de la famille d’équipements sportifs  
NOM_FAM_EQ | FamEq | Nom de la famille d’équipements sportifs  
EQUIP_1 | Equipeme_1 | Code du type d’équipement  
EQUIP_2 | Equipeme_2 | Nom du type d’équipement  
NAT_SOL | NatureSolL | Nature du sol  
NAT_LIBE | NatureLibe | Nature  
NB_PLACE | EquNbPlace | Nombre de place en tribune  
NB_VESTIAIRE | EquNbVesti | Nombre de vestiaire  
EQ_CONVIVIAL | EquConvial | Equipement de convivialité  
DATE_SERVICE | Service | Date de mise en service  
DATE_REF | EquDateRef | Date d’intégration au RES  
ACTIVITE | activites | Activités pratiquées  
URL | url | Lien vers la fiche RES  
MAIL | mail | Mail du Ministère des Sports  
INSEE | ComInsee | Code INSEE  
EXPLOIT | | Nom de l’exploitant  
SOURCE | | Source de la donnée  
NOM | | Nom de l’objet géographique  
NOM_COM | | Nom de la commune  
ANGERS_STADIUM | | Référencement à Angers Stadium

 ****

 ****

Mots-clés : activite-sportive,equipement-sportif,loisirs,sante,sport,sport-loisirs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations sportives - Angers
Organisation : Région des Pays de la Loire

Ensemble des installations publiques sportives de la Ville d’Angers.

La structuration du fichier s’appuie sur celle du Recensement des Équipements Sportifs (RES), espaces et sites de pratiques du Ministère des Sports. Voir Référence vers data.gouv.fr ci-dessous.

La numérisation de nouveaux objets géographiques non référencés dans le fichier initial du RES a été effectuée à partir de l’emplacement du bâti du cadastre 2018 de la DGFIP (pour les équipements) et sur orthophotographies (BD ORTHO® 2016, ©IGN).

* * *

 **La structuration du fichier est la suivante  
**

Champ ALM | Champ RES | Libellé  
RES_FID | FID | Identifiant de l’équipement sportif, de l’espace ou du site de pratiques  
CODE_INSTAL | InsNumeroI | Code de l’objet géographique RES  
NOM_INSTAL | InsNom | Nom de l’objet géographique RES  
CODE_EQUIP | | Code de l’équipement RES  
NOM_EQUIP | EquNom | Nom de l’équipement RES  
NOMBRE | Nombre | Nombre d’équipements  
CATEGORIE | Categorie | Catégorie de l’installation sportive  
CODE_FAM_EQ | FamEqCode | Code de la famille d’équipements sportifs  
NOM_FAM_EQ | FamEq | Nom de la famille d’équipements sportifs  
EQUIP_1 | Equipeme_1 | Code du type d’équipement  
EQUIP_2 | Equipeme_2 | Nom du type d’équipement  
NAT_SOL | NatureSolL | Nature du sol  
NAT_LIBE | NatureLibe | Nature  
NB_PLACE | EquNbPlace | Nombre de place en tribune  
NB_VESTIAIRE | EquNbVesti | Nombre de vestiaire  
EQ_CONVIVIAL | EquConvial | Equipement de convivialité  
DATE_SERVICE | Service | Date de mise en service  
DATE_REF | EquDateRef | Date d’intégration au RES  
ACTIVITE | activites | Activités pratiquées  
URL | url | Lien vers la fiche RES  
MAIL | mail | Mail du Ministère des Sports  
INSEE | ComInsee | Code INSEE  
EXPLOIT | | Nom de l’exploitant  
SOURCE | | Source de la donnée  
NOM | | Nom de l’objet géographique  
NOM_COM | | Nom de la commune  
ANGERS_STADIUM | | Référencement à Angers Stadium

 ****

 ****

Mots-clés : activite-sportive,equipement-sportif,loisirs,sante,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations sportives financées par la région Hauts-de-France entre 2016 - 2021
Organisation : Région Hauts-de-France

Répartition par communes et par type d'installations des équipements sportifs financés et implantés en région Hauts-de-France.  
Dernières données disponibles juin 2021  
(champs présents : nom de la commune, code insee de la commune, type d'équipement sportif)

Mots-clés : donnee-ouverte,equipement-sportif,financement,installation-sportive,sport
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : License Not Specified
Installations sportives financées par la région Hauts-de-France entre 2016 - 2021
Organisation : Région Hauts-de-France

Répartition par communes et par type d'installations des équipements sportifs financés et implantés en région Hauts-de-France.
Dernières données disponibles juin 2021
 (champs présents : nom de la commune, code insee de la commune, type d'équipement sportif)

Mots-clés : administration,aisne-departement,equipement-sportif,financement,hauts-de-france,installation-sportive,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,region32,somme-departement,sport,unites-statistiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Installations sportives génératrices de servitudes JS1, en Eure-et-Loir (28), au 08/09/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Générateurs surfaciques (Installations sportives) liés aux servitudes de la catégorie JS1.
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,installations-sportives,servitudes,sports
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations sportives génératrices de servitudes JS1 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3e0e4e3d-3df9-4dd3-85e4-624160482be5)
 * [Standard de données COVADIS : Servitude d&#x27;utilité publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;11)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/47355bb60824b8fa733cfa98772eb8e0c6b298d2)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations sportives génératrices de servitudes JS1 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3e0e4e3d-3df9-4dd3-85e4-624160482be5)
 * [Standard de données COVADIS : Servitude d&#x27;utilité publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;11)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f261c301ba639255bb49fbce23a597923ccc29de)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations sportives ouvertes à la pratique libre à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Une nouvelle Stratégie Nationale Sport-Santé 2025-2030 a récemment été publiée. Cette nouvelle stratégie prévoit notamment de « faciliter l’accès aux équipements sportifs pour la pratique du sport-santé » \[action 3]. Cette action vise à optimiser l’usage des équipements sportifs existants pour favoriser la pratique du sport santé, via plusieurs leviers dont le fait de pouvoir s’appuyer sur les cartographies existantes pour identifier les équipements disponibles. La présente liste inventorie les installations parfois ouvertes au public librement, ainsi que les réserves dans un certain nombre de cas. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : installations,pratique,pratique-sportive,sport,stade
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-01-15
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Instances de marchés forains sur le territoire de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Instances de marchés forains pour localisation des producteurs en alimentation avec adresse, jour, horaires, et type (alimentaire, mixte).

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE 
Acronyme : INSERM

Créé en 1964, l’Inserm est un établissement public à caractère scientifique et technologique, placé sous la double tutelle du ministère de la Santé et du ministère de la Recherche. Dédié à la recherche biologique, médicale et à la santé humaine, il se positionne sur l’ensemble du parcours allant du laboratoire de recherche au lit du patient. Sur la scène internationale, il est le partenaire des plus grandes institutions engagées dans les défis et progrès scientifiques de ces domaines.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2021-09-16 – 2023-11-01
Licence : License Not Specified
Institutions culturelles productrices de ressources pédagogiques en ligne
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des institutions culturelles française produisant des ressources pédagogiques en ligne et partenaires du site Histoire des arts.  
La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

[Consultez le portail Histoire des arts ](http://www.histoiredesarts.culture.fr/)

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Institutions culturelles productrices de ressources pédagogiques en ligne
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des institutions culturelles française produisant des ressources pédagogiques en ligne et partenaires du site Histoire des arts.  
La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale via la BAN, et à défaut, du code postal.

[Consultez le portail Histoire des arts ](http://www.histoiredesarts.culture.fr/)

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : zip,geojson,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour
l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

Mots-clés : etablissement,pepite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-03-01 – 2014-03-01
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE).

[Ce jeu de données peut être également consulté sur le site institutionnel du Ministère](http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid81783/carte-et-coordonnees-des-29-pepite.html).

Mots-clés : academie,academies,adresses-postales,commune,communes,coordonnees-geographiques,departement,departements,enseignement-superieur,entrepreneuriat,entrepreneuriat-etudiant,etablissement,etablissement-denseignement-superieur,nomenclature-referentiel,pepite,region,regions,reseaux-sociaux,sites-internet,uai,unite-urbaine,unites-urbaines,url
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Instruction budgétaire et comptable M57, M52 et M14 +500hab au 1er janvier 2022 - Plan des Comptes développé - màj 06/02/2023

MàJ du 06/02/2023 : mise à jour des données m57a m57d m57p à partir des données publiées sur http://odm-budgetaire.org/ (projet Totem), mises en forme sous forme de fichier CSV.


Origine de la donnée :
M57 :  
* https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-budgetaire-et-comptable-m57
* https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Finances%20locales/1.%20pr%C3%A9parer%20et%20ex%C3%A9cuter%20un%20budget/3.%20instruction%20bdgr/1.%20M57/2022/M57D_01012022.pdf

M52 : 
* https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m52-comptabilite-des-departements

M14 +500 habitants :
* https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m14-comptabilite-des-communes
* https://www.data.gouv.fr/en/datasets/budget-m14-nomenclature-par-nature-ou-article/

(sont également disponibles : M14 caisses des écoles, M14 abrégé et M14 CCAS CIAS).


L'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs.

L'instruction budgétaire et comptable M52 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des départements. Dans ce jeu de données, la nomenclature est déclinée par nature (ou article).

L'instruction budgétaire et comptable M14 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Dans ce jeu de données, la nomenclature est déclinée par nature (ou article).

Les fichiers proposés sont des fichiers csv, UTF8, séparateur point virgule, comportant une ligne d'entête. Les données correspondent à celles présentes dans les fichiers pdf présentés sur le site collectivites-locales.gouv.fr (plan des comptes m57 développé, m52 e m14), mais rendues exploitables en vue de la réalisation de jointures et de traitements (bdd, tableur...)

Historique : 
- v1 : mise à jour du 10/05/2022
- v2 : mise à jour du 06/02/2023

Mots-clés : budgetaire,comptable,csv,m14,m52,m57,nomenclature,nomenclatures,plan
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Other (Public Domain)
Instruction urbanisme 2018 BASCONS

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.

Mots-clés : construction,declaration-prealable,permis-de-construire,population,revitalisation-rurale,urbanisme
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence