AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Aquitaine : Base de Données Nationale d'Identification (BDNI)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Données issues de la Base de Données Nationale d'Identification (BDNI) relatives aux effectifs de bovins par cantons  pour l'année 2010  et pour la région Aquitaine.
La BDNI a été instituée par l'arrêté ministériel du 10 février 2000 portant création de la base de données nationale d'identification et de traçage des bovins et de leurs produits.
Elle réunit l'ensemble des données de l'identification validées par un EDE (article 14 paragraphe 1 du décret 98-764 du 28 août 1998).
La base de données nationale de l'identification française (BDNI), qui a été reconnue pleinement opérationnelle par la Commission européenne dans le cadre de la reconnaissance du réseau d'épidémio-surveillance bovin, constitue la base de données de référence française pour l'identification animale.

Mots-clés : agriculture,agriculture-exploitation-elevage,aquitaine,bases,bdni,donnees,donnees-alphanumeriques,identifications,inspire,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
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Aquitaine : BD TOPO® - DCM (version 2.1)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Nouvelle version de la Bd Topo® issue de la Diffusion à Coût Marginal (DCM), à destination des partenaires éligibles au dispositif DCM de l'Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN). Cette mise à jour est issue d'un archivage de septembre 2011. Dans le cadre de la mise en œuvre de sa nouvelle politique de Diffusion à Cout Marginal (DCM) du Référentiel à Grande Echelle (RGE) mise en œuvre en Janvier 2011, l'Institut Géographique National et PIGMA ont signé un protocole d'accord le 28 Avril 2011 lors des 1ères Rencontres Régionales PIGMA renforçant ainsi les relations partenariales historiques établies entre le GIP ATGeRi et l'IGN depuis quinze ans.

Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire  - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique  - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits.

Mots-clés : administration,altitude,aquitaine,aspects-militaires,batiments,eau,energie,geographie,hydrographie,industrie,information,installations-agricoles-et-aquacoles,lieux-de-production-et-sites-industriels,occupation-des-terres,occupation-et-usage-du-sol,referentiels-de-coordonnees,regions-maritimes,repartition-de-la-population-demographie,reseaux-de-transport,sols,transport,unites-administratives,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Aquitaine : BD TOPO® (version 2)
Organisation : Ressourcerie datalocale

La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. 

Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage (2008) - le réseau ferroviaire (2008) - le réseau de transport d'énergie (2008) - le réseau hydrographique (2008) - les bâtiments (2004) - la végétation arborée (2008) - l'orographie (2008) - la structure administrative (2008) - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) (2008)- les toponymes de lieux-dits (2008). 

Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

Mots-clés : administration,altitude,aquitaine,aspects-militaires,batiments,eau,energie,geographie,hydrographie,industrie,information,installations-agricoles-et-aquacoles,lieux-de-production-et-sites-industriels,occupation-des-terres,occupation-et-usage-du-sol,referentiels-de-coordonnees,regions-maritimes,repartition-de-la-population-demographie,reseaux-de-transport,sols,transport,unites-administratives,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
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Aquitaine : Bulletin Hydrologique Aqui-Aqua
Organisation : Ressourcerie datalocale

Pages web interactives décrivant en début de mois la situation quantitative des ressources en eau en Aquitaine.
Le bulletin hydrologique Aqui Aqua décrit en début de mois la situation quantitative des ressources en eau en Aquitaine (pluviométrie, débits des cours d’eau, niveau des nappes, état de remplissage des barrages-réservoirs). 
Il exploite les données du mois précédent, issues de différents producteurs. 
Grâce à la connaissance acquise depuis plusieurs décennies, la situation de chaque mois peut être définie, analysée et qualifiée par rapport aux années passées. 
Aqui-Aqua est interactif ; il est possible de naviguer dans les thèmes, à différentes échelles(région, bassin, station), selon des représentations variées (graphiques, cartes, tableaux), et via plusieurs indicateurs. 
Un glossaire définie les termes techniques et des liens renvoient vers d’autres sites en relation avec le suivi de la situation hydrologique (Serveurs de données, bulletins d’autres producteurs, sites d’acteurs de l’eau sur le territoire...). Les illustrations sont enregistrables et imprimables.

Mots-clés : documents-composites,eau-surveillance,installations-de-suivi-environnemental
Granularité spatiale : other
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Aquitaine : Centres d'examens des permis de conduire
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation des centres d'examen par type d'examen de permis de conduire :
- Centres d'examen du permis de conduire de la catégorie « Voiture » (B)
- Centres d'examen des permis de conduire des catégories « Moto » (A)
- Centres d'examen des permis de conduire des catégories « Poids-Lourds » (EC)
- Centres d'examen pour les Épreuve Théorique Générale « Code de la route » (ETG)
La DREAL Aquitaine prévoit une mise à jour de ces données tous les 6 mois, en janvier et en juillet de chaque année.

Mots-clés : donnees-vecteur,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
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Aquitaine: Communes impactées par des canalisations de transport de matières dangereuses
Organisation : Ressourcerie datalocale

Communes traversées par une canalisation de transport de matières dangereuses et/ou communes impactées par une canalisation située hors territoire communal. Chaque commune est accompagnée de sa fiche communale décrivant les canalisations concernées, leurs longueurs et les distances d'effets (Arr. 04/08/2006) de part et d’autre de la canalisation.

Les distances d'effets sont celles engendrées par le phénomène dangereux dit de référence majorant (générées par une rupture ou une brèche de 70 mm). On trouvera dans l'encadré d'accès aux ressources ci-dessous une représentation schématique illustrant le positionnement des 3 bandes d'effets.
Il convient de multiplier par 2 les distances affichées pour avoir la largeur totale de la bande d'effet correspondante, soit :
- à la bande des IRE = bande des effets irréversibles
- à la bande des PEL (ou SEL) = bande des Premiers Effets Létaux délimitant la zone des dangers graves pour la vie humaine
- à la bande des ELS = bande des Effets Létaux Significatifs délimitant la zone des dangers très graves pour la vie humaine.

A chacune des bandes d'effets sont associées des règles minimales d'urbanisme :
- Informer le transporteur de toute demande de permis de construire ou certificat d’urbanisme accordé dans une zone située à une distance de la canalisation inférieure à la distance figurant dans la colonne intitulée «seuil des effets irréversibles IRE » dans la fiche communale. 
- Consulter le transporteur le plus en amont possible pour tout projet de construction ou d’extension d’un établissement recevant du public (ERP) de plus de 100 personnes ou d’un immeuble de grande hauteur (IGH) dans la zone « seuil des effets irréversibles IRE » définie à l’alinéa précédent. En effet, la construction ou l’extension d’IGH ou d’ERP relevant de la 1ère à la 3ème catégorie est proscrite dans la « zone des premiers effets létaux PEL» et dans la « zone des effets létaux significatifs ELS », cette interdiction est étendue aux ERP susceptibles de recevoir plus de 100 personnes.

Mots-clés : documents-composites,risques,risques-technologiques,transports-deplacements-transport-de-matiere-dan
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : jpeg
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Aquitaine : Correspondants Observateurs du DSF
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le dispositif de surveillance de la santé des forêts est représenté par le Département de la santé des forêts à la direction générale de l’ alimentation (sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux) à Paris.

L’ arrêté du 23 juillet 2009, relatif à la désignation des directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt précise : « les directeurs régionaux de l’ alimentation, de l’ agriculture et de la forêt des régions Aquitaine, Auvergne, Centre, Lorraine et Provence-Alpes-Côte d’Azur sont chargés d’une mission de surveillance phytosanitaire des forêts sur une circonscription interrégionale ».

Les directeurs régionaux de l’alimentation, de l’ agriculture et de la forêt mobilisent des correspondants-observateurs consacrant une partie de leur activité à une mission de diagnostic et de conseil phytosanitaire, d’ alerte, de surveillance et de suivi à long terme de la santé des forêts.
Ces  forestiers sont des personnels de terrain, agents ou techniciens de l’ONF, des CRPF, de la Chambre d'Agriculture ou de l’ administration du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. Ils consacrent une partie de leur activité à des observations, des diagnostics et des conseils aux propriétaires et gestionnaires forestiers. 

Les correspondants-observateurs interviennent en forêt publique et privée.

Mots-clés : donnees-vecteur,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : création de Réserves Naturelles Régionales (RNR)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Afin de protéger les espèces de la flore et de la faune sauvage présentant un intérêt scientifique et écologique de niveau régional ou national, le Conseil Régional peut créer des réserves naturelles régionales après enquête publique et sous réserve d'un avis favorable de tous les propriétaires concernés.
En cas d'avis défavorable d'au moins un propriétaire, la réserve naturelle régionale sera créée par un décret en Conseil d'Etat.

Mots-clés : donnees-vecteur,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementat
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : Enjeux identifiés lors de l'élaboration d'un plan de prévention des risques naturels (Surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Cette table contient les enjeux surfaciquesponctuels, identifiés lors de l&#x27;élaboration des PPRn de la région Aquitaine.

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d&#x27;un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d&#x27;objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l&#x27;étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l&#x27;objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux.

Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c4e4b164-985b-4eae-a86f-5b46d80d1e7b)
 * [Standard de données COVADIS : Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_prefixTri_ENJEU_IPPC_P)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI](http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-arcachon-r741.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/05fb6f413d5cccf19aa8bfaf29222c8963c3d5d4)

Mots-clés : basque,directive-inondation,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,submersion,tri
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aquitaine : Etablissements d'enseignement de la conduite automobile et de la sécurité routière
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation des établissements d'enseignement de la conduite automobile et de la sécurité routière en Aquitaine par type d'enseignement dispensé :
- Formation au permis de conduire « voiture » ( B )
- Formation aux permis de conduire des catégories « moto » ( A )
- Formation aux permis de conduire des catégories Poids-Lourds ( EC )
- Formation enseignement théorique ( ETG )
La DREAL Aquitaine prévoit une mise à jour de ces données tous les 6 mois, en janvier et en juillet de chaque année.
Toute demande de mise à jour ponctuelle doit être adressée au délégué à l'éducation routière territorialement compétent. 
Les dispositions réglementaires interdisent à l'administration de diffuser les taux de réussite de chacun des établissements. Pour cela, nous vous invitons à prendre contact avec l'établissement recherché.

Mots-clés : donnees-vecteur,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : Informations complémentaires issues des PPRN Mouvement de terrain (linéaire)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets linéaires) des PPRN Mouvement de terrain de la région Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l&#x27;expertise.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l&#x27;environnement.

NOTA : Les données sont fournies à titre informatif et n&#x27;ont aucune valeur réglementaire

__Origine__

Tracé sur scan 25 des entités géographiques décrivant les phénomènes.
Un champ de la table SIG renseigne la précision de la saisie.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-391afaec-7b3f-43ea-8ca9-e754c89ab362)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4c01c1e0241b727e6aaddb3c1a8d8f4f811bc8be)

Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,geoscientific-information,informations-complementaires,mouvement-de-terrain,passerelle-inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aquitaine : Inventaire des ZNIEFF - Type 1 et Type 2 (Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique)
Organisation : Ressourcerie datalocale

L'inventaire ZNIEFF a été lancé à l'initiative du Ministère chargé de l'Environnement en 1982, avec l'appui du Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris (MNHN).
Il a pour objectif de recenser, localiser et décrire les zones importantes présentant un intérêt écologique, faunistique et floristique particulier pour le patrimoine naturel national, régional ou local. Il a permis de donner une première image synthétique des zones naturelles en France. Dans chaque région, le fichier régional est disponible à la DREAL. 
L'inventaire distingue 2 types de zones : 
  - ZNIEFF de type 1 (ZNIEFF1) : elle couvre un territoire correspondant à une ou plusieurs unités écologiques homogènes, de superficie en général limitée, caractérisé par son intérêt biologique remarquable. 
  - ZNIEFF de type 2 (ZNIEFF2) : elle contient des milieux naturels formant un ou plusieurs ensembles naturels possédant une cohésion élevée et entretenant de fortes relations entre eux. Elle se distingue de la moyenne du territoire régional environnant par son contenu patrimonial plus riche, son degré d'artificialisation plus faible et offre des potentialités biologiques importantes.
La prise en compte d'une zone dans le fichier ZNIEFF ne lui confère pas de protection réglementaire. Cependant, cette base de connaissance, accessible à tous et consultable avant tout projet doit permettre d'améliorer la prise en compte des enjeux environnementaux de ces zones naturelles par une meilleure prévision des incidences des aménagements et les nécessités de protection de certains espaces fragiles. 

Le principe d'une réactualisation périodique a été acté et officiellement lancé par le ministère début 1995, ce qui devra permettre de voir l'évolution des milieux. Ce programme est en cours en Aquitaine depuis 2004. La méthode a évolué sur le plan national. Désormais, les ZNIEFF seront définies grâce à une liste d'espèces déterminantes et une liste d'habitats déterminants se basant sur des critères régionaux. Les descriptions seront plus précises (différents taxons pris en compte et non plus uniquement la botanique ou l'ornithologie) et la définition du périmètre devra être argumentée. Les propositions seront validée à deux niveaux : le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN) puis le Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris (MNHN). 
Les informations disponibles à la DREAL Aquitaine sont : 
  - données de synthèse : description de la zone (localisation, typologie, lithologie, activités humaines, mesures, statuts de propriété), description de l'intérêt de la zone et de ses potentialités biologiques, dégradations et menaces, mesures de protection souhaitées, références bibliographiques.
  - cartographie : périmètre des zones, indissociable du bordereau descriptif. 
  - liste des espèces déterminantes.

Mots-clés : donnees-vecteur,habitats-et-biotopes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-bi,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : Inventaire des Zones Humides
Organisation : Ressourcerie datalocale

Avertissement : l'inventaire des zones humides en Aquitaine n'est ni réglementaire ni exhaustif, son objectif est de recenser l'existence et l'emplacement de ces zones pour servir de base aux réflexions menées en région Aquitaine.

Les zones humides sont caractérisées par leur richesse et leur grande variété. Elles jouent un rôle fondamental pour la préservation de la diversité biologique, la régulation du régime des eaux et le maintien de leur qualité. 
Lieux de grande productivité, elles abritent de nombreuses espèces de plantes et d’animaux (vertébrés et invertébrés) patrimoniaux. 
Depuis de nombreuses décennies, ces zones régressent. Pour lutter contre ce phénomène, un plan gouvernemental d’action pour les zones humides a été adopté en mars 1995, afin d’assurer la reconquête des zones humides françaises. 
La création de l’Observatoire National des Zones Humides s’inscrit dans les mesures prioritaires de ce plan. La mesure A6 du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Adour Garonne indique que le Comité de Bassin initie un inventaire des zones humides en concertation avec l'Etat et les départements. L’inventaire vise la connaissance générale des zones humides et de leur évolution, l’évaluation des zones humides pour identifier les priorités, le porter à connaissance pour une valorisation au niveau de la planification et de la gestion. 
Document de référence : Article L211-1 du code de l'environnement : "on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année "

Mots-clés : donnees-vecteur,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementat
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : Localisation des accidents mortels.
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation des accidents de la route et informations associées sur la typologie des accidents survenus de 2004 à 2011.
 
Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte uniquement les accidents au cours desquels une ou plusieurs personnes ont été tuées. 
Les accidents non mortels ne sont pas pris en compte.

Mots-clés : donnees-vecteur,risques,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : Modernisation de l'inventaire des ZNIEFF - Type 1 et Type 2 (Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique)
Organisation : Ressourcerie datalocale

L'inventaire des ZNIEFF a pour objectif d'actualiser régulièrement la connaissance zonale (périmètre et surface) et du contenu ( espèces et habitats naturels) des zones approuvées.
Cet objectif passe par une phase de modernisation de cet inventaire qui bénéficie successivement d'une validation par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine d'Aquitaine (CSRPN), puis du Museum National d'Histoire Naturelle (MNHN).
Pour permettre à l'ensemble des acteurs intéressés de disposer d'une information actualisée en terme de richesse patrimoniale, il a été décidé de mettre en ligne un état de situation transitoire de l'inventaire actualisé et validé au stade du CSRPN.
Ces zonages ne sont pas encore labellisés ZNIEFF, mais ont vocation à l'être dès approbation du MNHN, et à se substituer à l'inventaire de première génération.
La prise en compte des espèces et des habitats décrit dans les zonages présentés est fortement conseillée.

Mots-clés : donnees-vecteur,habitats-et-biotopes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-bi,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified