AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l'environnement. Les cartes de bruit n'ont pas de caractère prescriptif.
Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée (autoroute), type de carte C et indice Ln.
Approuvées par arrêté préfectoral du 30/06/22 (pour le réseau routier concédé).

Cartes de dépassement des valeurs limites (ou cartes de "type c")
Il s’agit d'une carte représentant, pour l’année d’établissement des cartes, les zones où les valeurs limites en Ln sont dépassées.
Ln : indicateur de niveau sonore pour la période nocturne (22h-6h).

Les couches sont produites conformément au standard COVADIS validé le 29 mai 2017.

Source des données par infrastructures : VINCI Autoroutes

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégation zones de bruit routier type A, indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l'environnement. Les cartes de bruit n'ont pas de caractère prescriptif.
Agrégation des couches SIG décrivant les Zones de Bruit pour les réseau routier (R) pour la carte de type A et indice LD.
Approuvées par arrêté préfectoral du 03/10/2022.

Cartes d’exposition de "type a" : Il s’agit d'une carte, représentant pour l’année d’établissement des cartes :
- les zones exposées à plus de 55 dB(A) en Lden. Elles représentent les courbes isophones de 5 en 5 dB(A).

Lden : indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night. Il correspond à un niveau sonore équivalent sur 24h dans lequel les niveaux sonores de soirée et de nuit sont augmentés respectivement de 5 et 10 dB(A) afin de traduire une gêne plus importante durant ces périodes.

Source des données par infrastructures : CEREMA

Les cartes de bruit stratégiques sont révisées tous les 5 ans

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégation zones de bruit routier type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l'environnement. Les cartes de bruit n'ont pas de caractère prescriptif.
Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte A et indice Ln.
Approuvées par arrêté préfectoral du 03/10/2022.

Cartes d’exposition de "type a" :
Il s’agit d'une carte, représentant pour l’année d’établissement des cartes :
- les zones exposées à plus de 50 dB(A) en Ln
Elles représentent les courbes isophones de 5 en 5 dB(A).
Ln : indicateur de niveau sonore pour la période nocturne (22h-6h).

Les cartes de bruit stratégiques sont révisées tous les 5 ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégation zones de bruit routier type C indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l'environnement. Les cartes de bruit n'ont pas de caractère prescriptif.
Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte C et indice Lden.
Approuvées par arrêté préfectoral du 03/10/22 (pour le réseau routier non concédé).

Cartes de dépassement des valeurs limites (ou cartes de "type c")
Il s’agit d'une carte, représentant pour l’année d’établissement des cartes, les zones où les valeurs limites en Lden sont dépassées.
Lden : indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night. Il correspond à un niveau sonore équivalent sur 24h dans lequel les niveaux sonores de soirée et de nuit sont augmentés respectivement de 5 et 10 dB(A) afin de traduire une gêne plus importante durant ces périodes.

Les couches sont produites conformément au standard COVADIS validé le 29 mai 2017.

Source des données par infrastructures : CEREMA

Les cartes de bruit stratégiques sont révisées tous les 5 ans

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégation zones de bruit routier type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l'environnement. Les cartes de bruit n'ont pas de caractère prescriptif.
Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte C et indice Ln.
Approuvées par arrêté préfectoral du 03/10/22 (pour le réseau routier non concédé).

Cartes de dépassement des valeurs limites (ou cartes de "type c")
Il s’agit de d'une carte, représentant pour l’année d’établissement des cartes, les zones où les valeurs limites en Ln sont dépassées.
Ln : indicateur de niveau sonore pour la période nocturne (22h-6h).

Les couches sont produites conformément au standard COVADIS validé le 29 mai 2017.

Source des données par infrastructures : CEREMA

Les cartes de bruit stratégiques sont révisées tous les 5 ans

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégations communales Fichiers fonciers 2017
Organisation : Cerema

Les Fichiers fonciers enrichis par le Cerema constituent une base de données annuelle, géolocalisée et homogène sur l&#x27;ensemble du territoire. Une partie des données descriptives du foncier bâti et non bâti a été agrégée dans cette table France entière (DOM compris).

__Origine__

Cette table permet d&#x27;analyser, visualiser ou encore interroger une partie des informations disponibles dans les Fichiers fonciers. Elle regroupe des données descriptives du foncier bâti et non bâti agrégées au périmètre communal.  Certaines informations ont été occultées pour les communes de moins de 5000 habitants. La donnée complète de chaque millésime des Fichiers fonciers reste disponible pour les ayants-droits (acteurs publics en charge d&#x27;une politique du ministère chargé de l&#x27;environnement et du logement). Les contours communaux utilisés sont issus du produit Admin Express de l&#x27;IGN.

Depuis 2009, le Cerema retraite, géolocalise et enrichit les données issues de MAJIC de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) produisant la base de données Fichiers fonciers pour le compte de la Direction Générale de l&#x27;Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN, Ministère de la Transition Écologique et Solidaire).

Les Fichiers fonciers décrivent de manière détaillée le foncier, les locaux ainsi que les différents droits de propriété qui leur sont liés. Ils sont aujourd’hui devenus essentiels dans de nombreux domaines tels que la consommation des espaces et l’occupation du sol, les gisements fonciers et la construction, les marchés fonciers et immobiliers, le logement, l&#x27;activité économique, les observations territoriales et l&#x27;étude des propriétaires.
L&#x27;exploitation des Fichiers fonciers dans un cadre métier nécessite une fine compréhension des notions fiscales (local, propriété, etc.). Une documentation précise est disponible sur le site datafoncier.cerema.fr


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [fichiers-fonciers](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/fichiers-fonciers)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8480170)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/da8e5e9ab8df9c18a38221ec8acba8c905b74b9a)

Mots-clés : donnees-foncieres,donnees-ouvertes,fichiers-fonciers,france,majic,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégations communales Fichiers fonciers 2018
Organisation : Cerema

Les Fichiers fonciers enrichis par le Cerema constituent une base de données annuelle, géolocalisée et homogène sur l&#x27;ensemble du territoire. Une partie des données descriptives du foncier bâti et non bâti a été agrégée dans cette table France entière (DOM compris).

__Origine__

Cette table permet d&#x27;analyser, visualiser ou encore interroger une partie des informations disponibles dans les Fichiers fonciers. Elle regroupe des données descriptives du foncier bâti et non bâti agrégées au périmètre communal.  Certaines informations ont été occultées pour les communes de moins de 5000 habitants. La donnée complète de chaque millésime des Fichiers fonciers reste disponible pour les ayants-droits (acteurs publics en charge d&#x27;une politique du ministère chargé de l&#x27;environnement et du logement). Les contours communaux utilisés sont issus du produit Admin Express de l&#x27;IGN.

Depuis 2009, le Cerema retraite, géolocalise et enrichit les données issues de MAJIC de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) produisant la base de données Fichiers fonciers pour le compte de la Direction Générale de l&#x27;Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN, Ministère de la Transition Écologique et Solidaire).

Les Fichiers fonciers décrivent de manière détaillée le foncier, les locaux ainsi que les différents droits de propriété qui leur sont liés. Ils sont aujourd’hui devenus essentiels dans de nombreux domaines tels que la consommation des espaces et l’occupation du sol, les gisements fonciers et la construction, les marchés fonciers et immobiliers, le logement, l&#x27;activité économique, les observations territoriales et l&#x27;étude des propriétaires.
L&#x27;exploitation des Fichiers fonciers dans un cadre métier nécessite une fine compréhension des notions fiscales (local, propriété, etc.). Une documentation précise est disponible sur le site datafoncier.cerema.fr


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [dictionnaire de la données en ligne](http://doc-datafoncier.cerema.fr/ff/doc_ffta/table/commune/)
 * [datafoncier](https://datafoncier.cerema.fr/)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8485551)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ae497f2ea8723d6d02e8baf2db22f5bed1042481)

Mots-clés : donnees-foncieres,donnees-ouvertes,france,gestion-fonciere,majic,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2017
Organisation : Ministères économiques et financiers

Agrégats comptables 2017 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de ce jeu de données

Mots-clés : 2017,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Formats des ressources : pdf,json,csv,vnd.oasis.opendocument.spreadsheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2018
Organisation : Ministères économiques et financiers

Agrégats comptables 2018 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de ce jeu de données

Mots-clés : 2018,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Formats des ressources : pdf,json,csv,vnd.oasis.opendocument.spreadsheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2019
Organisation : Ministères économiques et financiers

Agrégats comptables 2019 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de ce jeu de données

Mots-clés : 2019,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Formats des ressources : pdf,json,csv,vnd.oasis.opendocument.spreadsheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2020
Organisation : Ministères économiques et financiers

Agrégats comptables 2020 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de ce jeu de données

Mots-clés : 2020,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Formats des ressources : pdf,json,csv,vnd.oasis.opendocument.spreadsheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021
Organisation : Ministères économiques et financiers

Agrégats comptables 2021 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de ce jeu de données

Mots-clés : 2021,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022
Organisation : Ministères économiques et financiers

Agrégats comptables 2022 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de ce jeu de données

Mots-clés : 2022,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2023
Organisation : Ministères économiques et financiers

Agrégats comptables 2023 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de ce jeu de données

Mots-clés : 2023,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage > 36kVA – Maille nationale
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2 h des points de soutirage > 36kVA raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance souscrite, profil et secteur d’activité. Visualisez aussi nos données sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/agregats-de-consommation-au-pas-demi-heure). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : article-23,bilan,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,marche,profil,puissance-souscrite,secteur-dactivite
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA – Maille nationale
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance souscrite et profil. Visualisez aussi nos données sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/agregats-de-consommation-au-pas-demi-heure). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : article-23,bilan,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,marche,profil,puissance-souscrite,residentiel
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage > 36kVA – Maille régionale
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2h des points de soutirage > 36kVA raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance souscrite, profil, secteur d’activité et région. Visualisez aussi nos données sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/agregats-de-consommation-au-pas-demi-heure). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : article-23,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,marche,profil,puissance-souscrite,secteur-dactivite
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA – Maille régionale
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2h des points de soutirage <= 36kVA raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance souscrite, profil et région. Visualisez aussi nos données sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/agregats-de-consommation-au-pas-demi-heure). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : article-23,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,marche,profil,puissance-souscrite,region,residentiel
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA - Maille Régionale (2020)
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2h des points de soutirage <= 36kVA raccordés au réseau Enedis sur l'année 2020. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance souscrite, profil et région.

Les données les plus récentes sont publiées trimestriellement (30 jours après la fin de chaque trimestre) à [cette adresse](https://data.enedis.fr/explore/dataset/conso-inf36-region/).

Visualisez aussi les données de la consommation électrique au 1/2 h sur [notre site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : article-23,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,marche,profil,puissance-souscrite,region,residentiel
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA - Maille Régionale (2021)
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2h des points de soutirage <= 36kVA raccordés au réseau Enedis sur l'année 2021. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance souscrite, profil et région.

Les données les plus récentes sont publiées trimestriellement (30 jours après la fin de chaque trimestre) à [cette adresse](https://data.enedis.fr/explore/dataset/conso-inf36-region/).

Visualisez aussi les données de la consommation électrique au 1/2 h sur [notre site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : article-23,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,marche,profil,puissance-souscrite,region,residentiel
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0