AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Sites de mémoire Land of Memory 2021
Organisation : SIG-GR

Sites du tourisme de mémoire dans la Grande Région en 2021 \- Sources: Projet Interreg "Land of Memory", https://www.landofmemory.eu/fr

Mots-clés : culture-tourisme,culture-tourisme-sites-touristiques,gis-gr-eu,grande-region,tourisme-culture-sites-memoire-guerre
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Zones vulnérables [Directives Nitrates]
Organisation : SIG-GR

Le Luxembourg a désigné tout le territoire national comme zone vulnérable conformément à l'article 3, paragraphe 2 de la Directive Nitrates 91/676/CEE.

Mots-clés : eau,eau-sites-proteges,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-sites-proteges,zones-vulnerables
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Interpolation géostatistique PM10
Organisation : SIG-GR

La carte d'interpolation géostatistique montre en temps réel la répartition la plus probable du polluant particules fines (PM10) entre les différents points de mesures fixes qui constituent le réseau télémétrique au Luxembourg, ceci à une résolution spatiale de 1 km2.

Mots-clés : environnement,environnement-qualite-de-lair-modelisation,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,qualite-de-lair-modelisation-interpolation-geostatistique-particules-fines
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
95018 PRESCRIPTION LIN 20191003
Organisation : Ville d'Argenteuil

Les prescriptions linéaires du PLU de la commune d'Argenteuil, d'après les normes CNIG de décembre 2017.

PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 03 octobre 2019.

Mots-clés : argenteuil,geospatial,plu,urbanisme
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95018 PRESCRIPTION SURF 20191003
Organisation : Ville d'Argenteuil

Les prescriptions surfaciques du PLU de la commune d'Argenteuil, d'après les normes CNIG de décembre 2017.

PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 03 octobre 2019 (en Conseil de Territoire EPT Boucle Nord de Seine).

Mots-clés : argenteuil,geospatial,plu,urbanisme
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Evolution de la population totale 2000-2023
Organisation : SIG-GR

\- Evolution de la population totale 2000-2023, Lorraine: 1999-2021 \- Unités territoriales: arrondissements (Lorraine, Wallonie), cantons (Luxembourg), Kreise (Saarland, Rheinland-Pfalz) \- Sources des données statistiques: Destatis, INSEE, Statbel, STATEC. Calculations: IBA / OIE 2024 \- Sources des données géographiques: ACT Luxembourg, IGN France, GeoBasis-DE / BKG, NGI-Belgium . Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2024

Mots-clés : demographie,demographie-evolution-de-la-population,gis-gr-eu,grande-region,population-evolution
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wfs
Licence : License Not Specified
sept. 2013 - Précipitations mensuelles écart de 2013 à la normale climatique 1971-2000 [mm]
Organisation : SIG-GR

sept. 2013 - Précipitations mensuelles écart de 2013 à la normale climatique 1971-2000 [mm] lux_2013_09_map_pluvio_diff_mm,lux_2013_09_samples_pluvio_diff_mm Les cartes thématiques présentées ici sont publiées annuellement dans l’Atlas hydro-climatologique du Grand-Duché de Luxembourg. Celui-ci est une coopération entre le Luxemburg Institute of Science and Technology (LIST), l’Administration de la gestion de l’eau (AGE) et l’Administration des services techniques de l’agriculture (ASTA). Les cartes représentent la distribution spatiale et l’évolution temporelle de la température ainsi que de la pluviométrie. Ceci nous donne une vue synoptique de la situation météorologique au Luxembourg. Cette documentation est issue d’un réseau de mesure en continue dense. Pour des zones non couvertes par des mesures directes, des valeurs ont été estimées à partir d’une méthode d’interpolation spatiale (Pondération Inverse à la Distance). La distribution des pluies actuelles est comparée à une période de référence climatique de 30 ans.

Mots-clés : atlas-hydro-climatologique,atlas-hydro-climatologique-du-grand-duche-de-luxembourg,climatologie,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,hydrologie,recipitation3-precipitations-mensuelles-ecart-de-2013-a-la-normale-climatique-1971-2000-mm
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Température de surface le 22 août 2023
Organisation : SIG-GR

Température de surface ou température des plantes au 22 août 2023 dans le vignoble IVV à Remich en °C. La carte de température a été générée à l’aide d’une caméra thermique basée sur un drone.

Mots-clés : geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-viticulture,temperature-des-surfacesplantes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
HQ100 [crue de probabilité moyenne] 2010
Organisation : SIG-GR

Scénario de la carte des risques d'inondation représentant la zone inondable lors d'une crue modélisée d'un temps de retour de 100 ans telle que demandée par la Directive Inondation 2007/60/CE

Mots-clés : cartes-zones-a-risques-zones-inonables-crue-modelisee-temps-de-retour-de-100-ans,eau,eau-directive-inondation-di-cartes-historiques-projet-de-cartes-des-risques-dinondation-2010,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-directive-inondation-di-cartes-historiques-projet,intranet,lenoz,lenoz-directive-inondation-di-cartes-historiques-projet-de-cartes-des-risques-dinondation-2010
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
95DDT20130001 - PPRT - NCS PYROTECHNIE et TECHNOLOGIES (NCS)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L'arrêté préfectoral du 23 juin 2011 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site NCS.

Mots-clés : environnement-espace-naturel,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
95DDT20130002 - PPRT STORENGY - site de stockage souterrain de gaz
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L''arrêté préfectoral du 8 octobre 2010 prescrit le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site STORENGY.

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20130007 - PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Beaumont-sur-Oise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,environnement-espace-naturel,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels &quot;Mouvement de terrain&quot; sur la commune de Bessancourt.

__Origine__

Voir les fiches de jeux de données associés


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c4457c4b-d09d-4d51-bc1e-fa46f27e6391)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/81fcf2cc828a778ba7bc58e20c039b2e73b8b001)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,environnement-espace-naturel,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-mouvement-de-terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels &quot;Mouvement de terrain&quot; sur la commune d&#x27;&#x27;Argenteuil.

__Origine__

Extraction SIGAL du 26/05/2009.
Extraction SIGAL du 27/10/2011, pour actualisation.
Mise à jour en continu selon les éléments transmis par la Préfecture.

Ce lot comprend :
- les éléments structurant l&#x27;ICPE, comme mentionné sur le plan du dossier (bâtiments, silos, fosse, parcours ....). Ces éléments sont appelés générateurs.
- l&#x27;emprise du site, correspondant à une enveloppe des générateurs de l&#x27;ICPE
- les zones de réciprocité, autour des générateurs. Ces zones de réciprocité sont de 4 types, selon le type de projet visé.


Particularités sur certaines ICPE :
Pour plus de détail, sur les particularités relevées lors de la numérisation, veuillez prendre contact avec la DDT 65 (fich_saisie-icpe_autorisation_V03.pdf).

L&#x27;actualisation de juillet 2015, a permis de faire le point avec la DDCSPP, entre les établissements soumis à autorisation et ceux soumis à enregistrement.
Ce régime de l&#x27;enregistrement, n&#x27;existait pas lors de la numérisation initiale.


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-39a2e49c-125e-461a-8b6f-a09a555ae902)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/85c23ccbc39f314b5e2a92164550399ced2a7ed9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20130015 - PPRN-MT Argenteuil (Risques carrières souterraines, remblais et dissolution du gypse)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels &quot;Mouvement de terrain&quot; sur la commune d&#x27;&#x27;Argenteuil.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-751c2c2f-3904-4497-8683-b91b67840354)
 * [Services de l’État de Haute-Savoie](http://www.haute-savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Donnees-communales-plans-de-prevention-des-risques-naturels/ALLEVES)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b0b5d3f48130430b2444574ca1386522e17f1ac6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,environnement-espace-naturel,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20130019 - PPRMT Boucle de Moisson
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels &quot;Mouvement de terrain &quot; sur la commune de Haute-Isle, Vétheuil et La Roche-Guyon.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-95e4b3f9-a9a2-47c7-9126-f0c311109249)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3cdd19161e027f1ebe76dd870203eb6fda1aa011)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20130019 - PPRMT Boucle de Moisson
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain " sur la commune de Haute-Isle, Vétheuil et La Roche-Guyon.

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20130020 - PPRI du bassin versant du Sausseron
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques naturels &quot;inondations&quot; sur les communes de Valmondois et Parmain.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-6447b7fe-8bfc-460b-988c-a683944c3e22)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6a5d5f5131722d4f13f85d864c24d14d54a4b741)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20140001 - PPRN-MT Montigny-lès-cormeilles
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels &quot;Mouvement de terrain&quot; sur la commune de Montigny-lès-cormeilles.

__Origine__

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition de la CC  dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

 QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l&#x27;&#x27;ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-e21d0d84-8e8b-4702-aa49-42251ff1943e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/30a524c4e2b15a06250ae9de78126874e8f4e9b6)

Mots-clés : amenagement-urbain,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification-urbaine,planning-cadastre,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20140001 - PPRN-MT Montigny-lès-cormeilles
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Montigny-lès-cormeilles.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95DDT20140002 - PPRN-MT Cormeilles-en-parisis
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Cormeilles-en-parisis.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95PREF19840106 - R111.3 - 1987
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Périmètres de risques institués en application de l&#x27;&#x27;article R. 111-3 du code de l&#x27;&#x27;urbanisme.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine.
Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d&#x27;absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-6a227219-7e08-4928-9ff4-eb64ef27ef31)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d14e730accd5c4a2c86bc8f0bfb231fd1c15145a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95PREF19860043 - PER Margency
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan d&#x27;exposition aux risques de la commune de Margency.
Approuvé le 11 avril 1991.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c63834b6-d5ed-48ee-836f-246e51daafc9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ab33c56f534f21540b4476673eaa18e3dcc8ae45)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,environnement-espace-naturel,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95PREF19860043 - PER Margency
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Plan d&#x27;exposition aux risques de la commune de Margency.
Approuvé le 11 avril 1991.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c63834b6-d5ed-48ee-836f-246e51daafc9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/186a36f9cee31b9dd48fc676e51bc5fdda49da0e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,environment,environnement-espace-naturel,passerelle-inspire,risque-inondation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
95PREF19880019 - R111.3 - 1989
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Périmètres de risques institués en application de l&#x27;&#x27;article R. 111-3 du code de l&#x27;&#x27;urbanisme.

__Origine__

Fonds de carte IGN

Données ISOP


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-bc8d369f-6669-45cc-8977-e03ed6f5d445)
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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0