AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le motif "étudiant" qui passerait en motif "salarié" par la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre).

Les données concernant l'année 2016 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de l'année 2016 ne sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en janvier 2018. Les données concernant l'année 2016, publiées le 16 janvier 2016, étaient estimées par des méthodes statistiques et ne correspondaient pas à des titres enregistrés dans les bases de gestion.

Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger sur le territoire, car le titre reste valide même si l'étranger a décidé de quitter la France.

Mots-clés : carte-de-sejour,chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-familiale,immigration-professionnelle,titre-de-sejour
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2017-07-11
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine,DROM-COM,France
Formats des ressources : xls,xml,pdf,xlsx
Licence : License Not Specified
L’affectation et la mobilité des fonctionnaires de l’État 
Organisation : Cour des comptes

Depuis 10 ans, les plafonds d’emplois et les effectifs physiques des administrations de l’État sont globalement en baisse, même s’ils ont augmenté dans près d’un tiers des départements (ouest et sud de la France). Chaque année, environ 40 000 fonctionnaires d’État sont recrutés et 150 000 connaissent une mobilité géographique. Les mobilités spontanées se font au détriment des zones peu attractives et la place accordée à l’ancienneté et au classement dans les règles d’affectation est trop importante. La gestion des affectations et de la mobilité doit être revue pour mieux répondre aux besoins des usagers, lutter contre le déficit d’attractivité de certains territoires et emplois, mieux anticiper les besoins et mieux gérer les ressources humaines de l’État.

Ce [rapport](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/laffectation-et-la-mobilite-des-fonctionnaires-de-letat) est accessible sur le site de la Cour.

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : fonction-publique-etat,fonctionnaires,mobilite,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L’agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM)
Organisation : Cour des comptes

L'agence nationale de sécurité des médicaments et de produits de santé (ANSM), qui s'est substituée en 2012 à l'agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé, a pour missions d'évaluer leurs bénéfices et leurs risques et de garantir leur sécurité en continu. Sur sa mission d’autorisation d’essais cliniques et de mise sur le marché des médicaments, l’ANSM doit consolider son influence scientifique en Europe, ce qui suppose aussi de réduire le nombre des comités de protection des personnes. Sur sa mission de vigilance, l'ANSM gagnerait à renforcer l'exigence de sécurité sanitaire pour les dispositifs médicaux, et les moyens consacrés aux produits cosmétiques devraient être étoffés. La relation entre les administrations de tutelle et l’agence devrait s’inscrire dans un cadre contractuel renouvelé. Le transfert du financement à l’assurance maladie, décidé pour 2020, devrait faciliter cette évolution. Enfin, pour maintenir la confiance des citoyens, l'ANSM doit poursuivre son effort de transparence et renforcer ses contrôles en interne.

La Cour formule huit recommandations à cet effet.

Mots-clés : ansm,medicaments,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la mise en oeuvre des programmes de renouvellement urbain 
Organisation : Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a examiné la gestion de l’agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la conduite de ses programmes d’intervention.
Au coeur de la politique de la ville, l’ANRU, qui a pour mission la réalisation du programme national de renouvellement urbain 2004-2021 (PNRU) et du nouveau programme national de renouvellement urbain 2014-2024 (NPNRU) dans un objectif de mixité sociale et de développement durable, a plusieurs défis à relever. Si le PNRU a eu un effet de levier majeur (29 507 opérations engagées sur 596 quartiers), l’ANRU doit en assurer la bonne fin de gestion et en évaluer les résultats finement. Pour le NPNRU, la lente montée en puissance doit être accélérée et pilotée avec précision.
Dans sa gestion, l’ANRU est confrontée à de nombreuses réformes à conduire, notamment la remise à plat de son système d'information. Si sa situation financière, tendue jusqu'en 2016, s'est rétablie, la trajectoire financière à long terme doit être suivie avec attention dans le cadre du NPNRU et le contrôle de l’État sur l’agence doit être consolidé.
La Cour formule au total dix recommandations.

Mots-clés : anru,pnru,politique-de-la-ville,renouvellement-urbain
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-06-17
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L'agenda Cultures en Haute-Garonne (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements culturels proposés par le Conseil départemental dans toute la Haute-Garonne sont rassemblés dans cet agenda. Il est structuré selon un standard international qui facilite son enrichissement, les échanges, les rediffusions, le partage et la fréquence de mise à jour.

* * *

Retrouvez dans cet agenda toutes les propositions culturelles en direct de la [Direction des arts vivants et visuels](https://www.haute-garonne.fr/annuaire/direction-des-arts-vivants-et-visuels-davv) (DAVV), des [Archives départementales](http://archives.haute-garonne.fr/), de la [Médiathèque départementale](http://media31.mediatheques.fr/) et du [Musée départemental de la Résistance et de la Déportation](http://musee-resistance.haute-garonne.fr/fr/index.html).

Le Conseil départemental vous invite à suivre et découvrir toute l'actualité culturelle sur le site [Haute-Garonne Cultures](https://cultures.haute-garonne.fr/) ! Vous pouvez également consulter la page Facebook dédiée à [la culture en Haute-Garonne](https://www.facebook.com/CulturesHG/) pour suivre l'essentiel de la programmation artistique et l'actualité de la politique culturelle du Département.

Toute l'actualité des[ Archives départementales sur Facebook](https://www.facebook.com/archives.hautegaronne/).

Suivez l'actualité du [Musée de la Résistance sur Facebook](https://www.facebook.com/museeresistance.hautegaronne).

Découvrez l'actualité du [Musée Forum de l'Aurignacien sur Facebook](https://www.facebook.com/museedelaurignacien1).

Mots-clés : agenda,atelier,conference,culture,danse,exposition,musique,open-agenda,patrimoine,territoire,theatre,tourisme,visite
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Auterive (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Auterive](http://www.auterive31.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,auterive,culture,exposition,forum,open-agenda,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Bouloc (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Bouloc](http://www.mairie-bouloc.fr/) en Haute-Garonne (open agenda). Bouloc est l'une des dix communes qui constituent la [Communauté de communes du Frontonnais](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/agenda-du-frontonnais/information/).

Mots-clés : agenda,animations,associations,culture,open-agenda,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Castanet-Tolosan (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Castanet-Tolosan](http://www.castanet-tolosan.fr) en Haute-Garonne ([open agenda](https://openagenda.com/castanet-tolosan)).

Mots-clés : agenda,castanet-tolosan,conference,culture,environnement,open-agenda,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Castelmaurou (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Castelmaurou](https://www.mairie-castelmaurou.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,castelmaurou,conference,culture,exposition,musique,open-agenda,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Castelnau-d'Estrétefonds (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Castelnau-d'Estrétefonds](https://www.castelnau-estretefonds.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,animation,associations,culture,open-agenda,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Cœur de Garonne, communautés de communes (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la communauté de communes [Coeur de Garonne](http://www.cc-coeurdegaronne.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,coeur-de-garonne,culture,exposition,open-agenda,sport,territoire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Fontenilles (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la [commune de Fontenilles](https://www.ville-fontenilles.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,culture,open-agenda,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Fronton (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Fronton](https://www.mairie-fronton.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,conte,culture,debat,musique,open-agenda,sport,territoire,theatre
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Haute-Garonne Environnement (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Tous les événements proposés par le Syndicat mixte [Haute-Garonne Environnement](http://environnement.haute-garonne.fr/) et ses adhérents.

Le Syndicat mixte Haute-Garonne Environnement a été créé en 1991. Il rassemble 303 communes haut-garonnaises, près de 110 associations et une vingtaine d'organismes et institutions compétents dans le domaine de l’environnement.  


**Ses missions :**

Informer et mettre en réseau les acteurs en organisant des rencontres-débats, colloques, visites et échanges d'expériences locales durables.

Sensibiliser à l’environnement et au développement durable :   


  * conception et mise à disposition d'outils et de supports pédagogiques auprès des scolaires, des communes et associations (livrés, installés et présentés par l’équipe de HGE, soit plus de cinquante prêts par an),
  * animations de sensibilisation à l’environnement et au développement durable à destination du grand public lors de journées à thèmes, à l’initiative du syndicat ou à la demande des élus, des associations adhérents et équipes enseignantes (élémentaires et collèges).

Mots-clés : agenda,open-agenda,territoire,transition-ecologique
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de la Maison de la biodiversité de Haute-Garonne [open agenda]
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Tous les événements proposés par la Maison de la biodiversité de la Haute-Garonne.

La Maison de la biodiversité, inaugurée en février 2020, est implantée dans un ancien bâtiment viticole au sein de l’Espace naturel sensible (ENS) Forêt de Buzet dans la commune de Paulhac. Elle rassemble sur deux niveaux un lieu d’exposition et une bibliothèque thématique.

La Maison de la biodiversité accueille tous les publics gratuitement afin de les informer et de les sensibiliser à l’importance de la biodiversité.

Mots-clés : biodiversite,environnement,foret,foret-departementale-de-buzet,territoire,transition-ecologique
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'Agenda de la montagne
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les rendez-vous de l'Agenda de la montagne sont proposés par les membres du [Parlement de la Montagne](https://www.laregion.fr/Parlement-de-la-Montagne).

Sur le modèle du Parlement de la Mer, le Parlement de la Montagne donnera la parole aux habitants et aux acteurs de l’économie montagnarde, tous secteurs confondus (l’agriculture, l’industrie, le tourisme, les services, l’agroalimentaire, l’artisanat et encore le thermalisme).  
Cette instance d’échanges et de propositions permettra d’orienter l’action régionale au plus près des attentes des territoires et des habitants de la montagne.

Mots-clés : agenda,attractivite-et-innovation,evenements-culturels,manifestations-sportives,montagne,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Labarthe-sur-Lèze (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Labarthe-sur-Lèze](https://www.labarthesurleze.com/) en Haute-Garonne ([open agenda](https://openagenda.com/lagenda-de-labarthe-sur-leze)).

Mots-clés : agenda,animations,culture,open-agenda,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Labège (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la [commune de Labège](http://www.labege.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,animation,culture,exposition,labege,open-agenda,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Ramonville-Saint-Agne (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Ramonville-Saint-Agne](https://www.ramonville.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,animation,culture,open-agenda,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda de Roques (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Roques](http://www.mairie-roques.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,animation,atelier,culture,exposition,open-agenda,roques,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L’agenda des Maisons de la Région
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Retrouvez tous les Rendez-vous proposés par les [Maisons de la Région](http://www.laregion.fr/-Les-Maisons-de-Region-).

Mots-clés : accueil,activite-economique,democratie-et-citoyennete,education-enseignement,orientation,service-public,transports
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda des rendez-vous des Archives départementales de Haute-Garonne (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Tout au long de l’année, de nombreuses rencontres et activités gratuites sont proposées au public par les équipes des Archives départementales de la Haute-Garonne : conférences, ateliers d’initiation, ateliers créatifs, visites, expositions sont autant d'occasions de découvrir l’histoire et le patrimoine sous un nouvel angle.  


Passionné ou simple curieux, chacun peut ainsi, grâce aux Archives départementales, découvrir la richesse de notre passé historique haut-garonnais, proche ou lointain, ou en approfondir sa connaissance pour mieux appréhender notre présent.

Plus connu pour son rôle de collecte et de conservation des documents, ce service public départemental joue aussi un rôle important en matière d’animation culturelle et pédagogique.  


_**Contacts utiles**_

Archives départementales de la Haute-Garonne  
11, boulevard Griffoul-Dorval - 31400 Toulouse  
**Téléphone :** 05 34 32 50 00   
**Courriel :** [archives.action.culturelle@cd31.fr](mailto:archives.action.culturelle@cd31.fr)

**Site :** [archives.haute-garonne.fr  
](http://archives.haute-garonne.fr/)**Facebook :** [facebook.com/archives.hautegaronne/](https://www.facebook.com/archives.hautegaronne/)

Mots-clés : agenda,archives-departementales,culture,haute-garonne,histoire,patrimoine,territoire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda du Bassin Auterivain, communauté de communes (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la [communauté de Communes du Bassin Auterivain](https://www.ccba31.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,ateliers,citoyennete,culture,decouvertes,marches,open-agenda,rencontres,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la [Communauté de Communes du Frontonnais](https://www.cc-dufrontonnais.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

La communauté de communes du Frontonnais regroupe 10 communes : Bouloc, Castelnau-d'Estrétefonds, Cépet, Fronton, Gargas, Saint-Rustice, Saint-Sauveur, Vacquiers, Villaudric, Villeneuve-lès-Bouloc.

Mots-clés : agenda,animations,conferences,culture,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-epci,open-agenda,rencontres,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda du Grand Ouest Toulousain (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la communauté de communes [Le Grand Ouest Toulousain](https://grandouesttoulousain.fr/) en Haute-Garonne (open agenda).

Mots-clés : agenda,open-agenda,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda du Musée départemental de la Résistance et de la Déportation (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

L'ensemble des événements proposés par l'équipe du [Musée départemental de la Résistance et de la Déportation](http://musee-resistance.haute-garonne.fr/fr/index.html) de la Haute-Garonne.

Mots-clés : agenda,conference,culture,education,exposition,histoire,musee,open-agenda,patrimoine
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda du musée-forum de l'Aurignacien (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés par le musée-forum de l'Aurignacien, situé à [Aurignac](https://fr.wikipedia.org/wiki/Aurignac) en Haute-Garonne (open agenda). Le musée-forum de l'Aurignacien est labellisé [Musée de France](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/musees-en-haute-garonne-labellises-musees-de-france/information/).

* * *

Pour en savoir plus sur les expositions et les activités proposées tout au long de l'année, rendez-vous sur le [site du musée.](http://www.musee-aurignacien.com/fr)

Mots-clés : agenda,aurignac,culture,exposition,histoire,musee,open-agenda,patrimoine,prehistoire,territoire,tourisme
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'agenda du Vernet (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune du [Vernet](https://www.mairie-le-vernet-31.fr/) en Haute-Garonne ([open agenda](https://openagenda.com/lagenda-du-vernet?oaq%5Bpassed%5D=1&oaq%5Border%5D=latest)).

Mots-clés : agenda,animations,culture,open-agenda,sport,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L’agenda maritime
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les rendez-vous de l'Agenda maritime sont proposés par les membres du [Parlement de la Mer de la Région Occitanie](https://www.laregion.fr/Parlement-de-la-mer).

Le Parlement de la Mer a été créé en 2013, sous l’impulsion de Christian Bourquin alors président de la Région Languedoc-Roussillon. Cette instance a pour but de fédérer la communauté maritime, de la représenter, de permettre la concertation et le travail collaboratif entre les différents acteurs de la mer et du littoral et de faire émerger des projets innovants.

Mots-clés : agenda,attractivite-et-innovation,evenements,evenements-culturels,littoral,mer,valorisation-du-patrimoine-regional
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'aide alimentaire en France depuis 2019
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Les données trimestrielles sur l'aide alimentaire en France sont issues du dispositif de suivi de l'aide alimentaire mis en place par l'Insee et la DREES auprès de six association nationales (Association Nationale de Développement des Epiceries Solidaires ou ANDES, Croix-Rouge française, Fédération Française des Banques Alimentaires, Restaurants du Cœur, Secours Catholique et Secours Populaire français).

Ces données portent sur les volumes distribués, les aides accordées, le nombre de personnes et de foyers bénéficiaires.

Mots-clés : aide-alimentaire,minima-sociaux-et-pauvrete,pauvrete
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified