AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Bilan des missions de police de l'OFB
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La Direction de la Police et du Permis de Chasser (DPPC) élabore chaque année un bilan de l’activité de police de l’OFB. Il a vocation à résumer les grandes tendances de l’activité de police de l’établissement, tout écosystème (terrestre, aquatique, marin) et toute typologie confondue (police administrative, police judiciaire et appui technique aux services de l’Etat).  

Le contenu du bilan peut évoluer d’une année sur l’autre mais s’appuie sur des grands indicateurs et thématiques récurrentes :  
-	Le temps de missions de police (en heures) et sa répartition par domaines ou par enjeux à l’aide des données saisies par les agents dans l’application GEACO, outil de décompte du temps et du suivi des activités de l’établissement ;
-	Les avis techniques saisis dans l’application PATBiodiv (cf. voir fiche de métadonnées dédiée « PATBiodiv - Avis techniques ») par domaine et typologie ;
-	Les informations relatives aux opérations de contrôles administratifs, les procédures administratives subséquentes (en cas de constatation d'un manquement), les opérations judiciaires (quelle qu'en soit la saisine) et les opérations de surveillance sur des thématiques identifiées. Ces informations sont extraites de l’application OSCEAN (cf. voir fiche de métadonnée dédiée « OSCEAN : outil pour la surveillance et le contrôle de l'eau et de la nature ») ;
-	Les données PVe (procès-verbal électronique) issues des contrôles administratifs ou d'une saisine judiciaire relevant au moins une infraction et faisant l’objet d’une procédure d’amende forfaitaire. Elles sont communiquées par l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions).

Pour les cinq ans de l’OFB, un bilan pluriannuel a été construit (2020-2024) afin de dégager les principales tendances à l'œuvre depuis la création de l’établissement. Ce bilan a été conçu avant tout comme un exercice d'appui au pilotage et comme une contribution à l'amélioration continue de nos pratiques en matière de police de l'environnement. En complément de ce bilan complet, la DPPC a approfondi l’analyse des contrôles réalisés en milieu marin en élaborant un bilan spécifique à cet écosystème à vocation interne. 

A compter du bilan 2025, le format du bilan sera plus resserré et comprendra chaque année un focus dédié sur une thématique centrale (ex : exercice de la police judiciaire au sein de l’OFB pour 2025). En outre, il n’y aura désormais plus qu’une version communicable unique interne et externe à l’établissement (antérieurement deux versions).

Mots-clés : avis-techniques,controles,police-adminstrative,police-de-lenvironnement,police-judiciaire
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan des observations de la mégafaune marine sur les façades Atlantique et Manche - Mer du Nord (Campagnes MEGASCOPE 2015-2018) - Points
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : Données d’occurrence des observations de mammifères marins, oiseaux et autre mégafaune marine collectées par le dispositif Megascope sur les 
campagnes halieutiques et océanographiques (date, position, espèce)

But : Produire un état des lieux de la distribution spatiale et de l'abondance de ces espèces et d’en évaluer la variabilité spatiale et temporelle, en lien avec les 
paramètres physiographiques et écosystémiques collectés pendant ces campagnes.

Source : Observatoire PELAGIS - UMS 3462 ULR/CNRS,IFREMER, Agence des Aires Marines Protégées

Utilisation : Présence en mer Distribution en mer En combinant observation et effort d'observation : Définition de l'abondance et distribution des mammifères 
marins, Modélisation géostatistique Modélisation d'habitats préférentiels Natura 2000 en mer Directive Cadre Stratégie Milieu Marin
Limite d'utilisation : Toutes les observations n'ont de valeur quantitative que lorsqu'elles sont associées à l'effort d'observation exercé (nb d'observation/ temps 
d'observation)

Nom de la donnée en base :
bio_met_observation_megafaune_2015_pelagis_pt_wgs84
bio_met_observation_megafaune_2016_pelagis_pt_wgs84
bio_met_observation_megafaune_2017_pelagis_pt_wgs84
bio_met_observation_megafaune_2018_pelagis_pt_wgs84

Autres appellation : Convention AAMP/15/054 MEGASCOPE_megafaune marine_AAMP_pt_wgs84


Description de la table attributaire :
- jour: jour de l'observation 
- mois: mois de l'observation 
- an: année de l'observation 
- latitude: y en degrés décimaux 
- longitude : x en degrés décimaux 
- nom_latin: nom latin de l'espèce identifiée selon taxref 
- cd_ref: code de l'espèce selon taxref v8.0 
- survey: nom de la campagne 
- identiteObservateur: nom de l'observateur ayant réalisé l'observation 
- organismeObservateur: nom de  l'organisme ayant réalisé l'observation 
- organismeGestionnaireDonnees: nom de l'organisme assurant la gestion de la base de données

Mots-clés : campagnes-halieutiques,distribution,facade-atlantique,france,golfe-de-gascogne,mammifere-marin,manche,megafaune-marine,megascope,mer,metropole,observation,occurrence,oiseau-marin,presence,regions-maritimes,visuelle
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-11 – 2018-11-16
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Bilan des postes financés au titre de l’ingénierie PRADET sur la période 2016-2019
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence le bilan des postes financés au titre de la PRADET sur la période 2016 - 2019

Mots-clés : ,amenagement,praddet,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Bilan des stages sportifs à Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Bilan des stages sportifs organisés à Digne-les-Bains depuis 2009. Ce fichier permet de connaître le nombre de stages, le nombre de stagiaires, le nombre de nuitées et le chiffre d'affaires engendré.

Mots-clés : club,competition,equipe,sport,stage
Formats des ressources : xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du circuit des navettes de la Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor en 2016
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. 
En plus de l'apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms), la BCA organise des stages de formation pour les bibliothécaires professionnels ou bénévoles du département, leur fournit des outils d'animation et des expositions, les renseigne sur les différentes aides qu'ils pourraient obtenir, conseille les municipalités pour la construction et l'aménagement de bibliothèques/médiathèques. 

La navette est un véhicule de la BCA qui passe dans les bibliothèques une fois par mois. La navette est mise en place principalement pour proposer un système de réservations des bibliothèques. 
La navette est accessoirement l'occasion de déposer : courrier, matériel acheté dans le cadre de la coopérative, expositions légères, etc… Bilan du circuit de Dépôts (D) et de Reprises (D) des documents par mois par les navettes.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du circuit des navettes de la Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor en 2018
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département.
En plus de l'apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms), la BCA organise des stages de formation pour les bibliothécaires professionnels ou bénévoles du département, leur fournit des outils d'animation et des expositions, les renseigne sur les différentes aides qu'ils pourraient obtenir, conseille les municipalités pour la construction et l'aménagement de bibliothèques/médiathèques. 

La navette est un véhicule de la BCA qui passe dans les bibliothèques une fois par mois. La navette est mise en place principalement pour proposer un système de réservations des bibliothèques. 
La navette est accessoirement l'occasion de déposer : courrier, matériel acheté dans le cadre de la coopérative, expositions légères, etc… Bilan du circuit de Dépôts et de Reprises des documents par année par les navettes.

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art dans le Grand Est
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements des dépôts d’œuvres d'art dans le Grand Est. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des oeuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).\
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.


Mots-clés : crdoa,musee,musees,oeuvres-dart,protection-du-patrimoine,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art dans les Hauts-de-France
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements dans la région des Hauts-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous tutelle du ministère des armées et service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des œuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception. 

Mots-clés : biens-culturels,crdoa,hauts-de-france,oeuvres-dart,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : ods
Licence : License Not Specified
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Auvergne-Rhône-Alpes
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Auvergne-Rhône-Alpes. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des oeuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).\
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.


Mots-clés : biens-culturels,crdoa,musees,oeuvre-dart,patrimoine,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Bourgogne-Franche-Comté
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Bourgogne-Franche-Comté. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des oeuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales). 
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.

Mots-clés : biens-culturels,bourgogne-franche-comte,crdoa,oeuvres-dart,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-02-19 – 2029-02-19
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : ods
Licence : License Not Specified
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Bretagne
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Bretagne. Les déposants (musée de l'armée, Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, musée de la marine, Mobilier national, manufacture de Sèvres, service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des œuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.

Mots-clés : biens-culturels,bretagne,crdoa,oeuvres,oeuvres-dart,recolement
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

Ces tableaux présentent le résultat des récolements dans la région des Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous tutelle du ministère des armées et service des musées de France) récolent leurs dépôts, c’est-à-dire qu’ils contrôlent sur place la présence et l’état des œuvres d’art qu’ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).
Ces tableaux présentent également l’état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d’art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous tutelle du ministère des armées et service des musées de France) récolent leurs dépôts, c’est-à-dire qu’ils contrôlent sur place la présence et l’état des œuvres d’art qu’ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).
Ces tableaux présentent également l’état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d’art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.

Mots-clés : biens-culturels,crdoa,musees,oeuvre-dart,protection-du-patrimoine,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Occitanie
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Bourgogne-Franche-Comté. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des oeuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.

Mots-clés : biens-culturels,crdoa,occitanie,oeuvres-dart,protection-du-patrimoine,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous tutelle du ministère des armées et service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des œuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.


Mots-clés : crdoa,musees,paca,protection-du-patrimoine,provence-alpes-cote-d-azur,provence-alpes-cote-dazur,provence-alpes-cotes-dazur,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-06-18 – 
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du récolement des dépôts en Corse
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Corse. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des oeuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).\
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.


Mots-clés : biens-culturels,crdoa,musees,oeuvres-dart,patrimoine,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan du récolement des dépôts en Nouvelle-Aquitaine
Acronyme : CRDOA
Organisation : Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Nouvelle-Aquitaine. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous tutelle du ministère des armées et service des musées de France) récolent leurs dépôts, c'est-à-dire qu'ils contrôlent sur place la présence et l'état des œuvres d'art qu'ils ont prêtées à différentes administrations (relevant de l’État ou des collectivités locales).
Ces tableaux présentent également l'état des mises en œuvres des suites qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.


Mots-clés : biens-culturels,crdoa,nouvelle-aquitaine,oeuvre-dart,protection-du-patrimoine,recolement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan électrique
Organisation : Enedis

Le Bilan Électrique Enedis restitue en MWh et sur une période mensuelle les volumes d'énergie injectés, soutirés, produits ou consommés à la maille Enedis. Les données sont actualisées deux fois par mois : le dernier jour ouvré du mois, en prenant en compte des données extrapolées sur les derniers jours du mois en cours pour estimer les volumes d'énergie dont les valeurs ne sont pas encore disponibles à date, puis le 15 du mois suivant sur la base de données consolidées. **Définition des grandeurs du bilan électrique :** Date = Mois Injection RTE = Energie injectée sur le réseau Enedis depuis le réseau RTE Injection ELD = Energie injectée sur le réseau Enedis depuis les réseaux des Entreprises Locales de Distribution (ELD) Production télérelevée à courbe de charge = Energie produite par les producteurs raccordés en HTA ou BT au réseau Enedis et dont les courbes de charge réelles sont valorisées dans les bilans électriques Production profilée à index = Energie produite par les producteurs raccordés en HTA ou BT au réseau Enedis et dont les courbes de charge valorisées dans les bilans électriques sont estimées via des méthodes de profilage. Refoulement = Energie transitant du réseau Enedis vers le réseau RTE Soutirage ELD = Energie transitant du réseau Enedis vers les réseaux des Entreprises Locales de Distribution (ELD) Consommation HTA - Segments C1+C2+C3 = Consommation des sites raccordés en HTA Consommation BT > 36 - Segment C4 = Consommation des sites raccordés en BT Supérieur à 36 KVA. Consommation BT < 36 - Segment C5 = Consommation des sites raccordés en BT Inférieur ou égal à 36 KVA. Consommation BT < 36 - Segment C5 - Profil Résidentiel = Consommation des sites résidentiels raccordés en BT Inférieur ou égal à 36 KVA. Consommation BT < 36 - Segment C5 - Profil Professionnel = Consommation des sites professionnels raccordés en BT Inférieur ou égal à 36 KVA. Pertes bouclantes normalisées = Pertes techniques et non techniques sur le réseau d'Enedis. Date photo des données = Date de calcul des bilans. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : bilan,electricite,marche,puissance-dinjection,puissance-installee
Fréquence de mise à jour : semimonthly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan énergétique breton (indicateurs)
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Indicateurs associés au bilan breton de consommation d’énergie finale depuis 2000 : consommation finale réelle, consommation finale corrigée du climat, consommation finale par habitant, intensité énergétique du PIB, taux de couverture de la consommation régionale par la production régionale, taux de couverture de la consommation régionale par la production régionale d’énergie renouvelable, taux d'énergie renouvelable dans la consommation totale et taux d'énergie fossile dans la consommation totale.

**Sources :** ADEME, AFPG, Agence ORE, AILE, Association Météo Bretagne, Brest Métropole, Cerema, CEREN, DREAL, EDF, EDF SEI, Enedis, Fibois, GRDF, GRT Gaz, INSEE, Observ’ER, ODRE, OEB, Registre ICPE, Rennes Métropole, SDES, SINOE, Solagro, UAF, Uniclima


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2024-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bilan Etat-civil
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Nombre de mariages, naissances et décès enregistrés par la commune de Châteauroux depuis l'année 1990.

Mots-clés : administration,bilan,citoyennete,deces,etat-civil,finances-publiques,gouvernement,mariages,naissances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : License Not Specified
Bilan Etat-civil
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Nombre de mariages, naissances et décès enregistrés par la commune de Châteauroux depuis l'année 1990.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bilan,deces,etat-civil,mariages,naissances
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0