AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,pprt,risque-zonages-risque-technologique,risques-technologiques,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRT TOTALGAZ GOLBEY
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d&#x27;un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d&#x27;objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l&#x27;étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l&#x27;objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux.
Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l&#x27;enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s&#x27;il est concerné par une ou plusieurs zones d&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Vosges, Bureau d&#x27;Administration et de Valorisation des Données (BAVD)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e7bc03a8-09d7-4359-b38d-921cbffc0c1f)
 * [Carte - Les risques dans le département des VOSGES](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/340/risques.map)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38116/ae9970f7-168e-4676-bddb-c6582ccbfc28.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque-risque-technologique,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux surfaciques pris en compte dans le u PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. 
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : charente,donnees-ouvertes,enjeux,inondation,inspire,pprn,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux surfaciques (projets) du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Enjeux surfaciques correspondant à des projets identifiés en 2019 et pris en compte lors de l'instruction du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne, initialement prescrit le 14 janvier 2005.

Le Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne a été approuvé le 10/08/2021.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-minier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux surfaciques (projets) du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Enjeux surfaciques correspondant à des projets identifiés en 2019 et pris en compte lors de l'instruction du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne, initialement prescrit le 14 janvier 2005.

Le Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne a été approuvé le 10/08/2021.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-minier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux surfaciques (zones bâties) du PPRI de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Cette couche identifie les enjeux surfaciques (centres urbains, hameaux, zones bâties...) répertoriés dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet, approuvé le 5 mars 2010.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc67515aac02348efaa08d134bc36560f,nfcf6677f5cc240ee961298a33ba775da,nd5994f93469242509d3053fa4db81a36,n0c8b478579aa4d37b304e0b80970354e,n0087ac92c00e4a0984bd0422a66b9afd,n1b6d77b836bd401e8fa7e2d085964710
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux surfaciques (zones bâties) du PPRI de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Cette couche identifie les enjeux surfaciques (centres urbains, hameaux, zones bâties...) répertoriées dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet, approuvé le 5 mars 2010.

Mots-clés : donnees-ouvertes,parcelles-cadastrales,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nbbe2b48ca7df4cdcbfa8d149bb1960aa,n1043d6ce68e64a47ae7bb6d831dd18a4,nad8dbc883f7e4cd09f52214d49aec98c,n92df246e6c4e446da56f3c49f8f23e11,n2559782057af4be289bf2c41984a7ba2,n7cb820ff72914ef0a199e479da0d8314
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux surfaciques (zones bâties) du PPRI de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Cette couche identifie les enjeux surfaciques (centres urbains, hameaux, zones bâties...) répertoriées dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet, approuvé le 5 mars 2010.
Correction des erreurs géométriques en juillet 2025.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,parcelles-cadastrales,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux utilisés dans le PPRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,occcupation-du-sol,ppri,risque-zonages-risque-naturel,urbanisation,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux utilisés dans le PPRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,occcupation-du-sol,ppri,risque-zonages-risque-naturel,urbanisation,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête 2017 de l'Arcep - Qualité de service de la téléphonie mobile sur les axes de transport
Organisation : Région Île-de-France

L’enquête de l’ Arcep est conçue afin que les indicateurs contenus dans le fichier  [2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx](https://www.data.gouv.fr/s/resources/monreseaumobile/20170622-094848/2017-06_Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx "Télécharger le fichier 2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx \(nouvelle fenêtre\)") aient une valeur statistique. Les lieux de mesure sont tirés au sort avec une méthode permettant d’assurer cette représentativité.

Par ailleurs, il faut souligner que les données brutes contenues dans le présent jeu valent pour le jour et le moment du test : elles ne sont pas nécessairement représentatives dans la durée ou dans l’espace de l’expérience client.

De même, tout indicateur construit à partir des données brutes et non contenu dans le fichier  [2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx](https://www.data.gouv.fr/s/resources/monreseaumobile/20170622-094848/2017-06_Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx "Télécharger le fichier 2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx \(nouvelle fenêtre\)") n’est pas nécessairement représentatif au plan statistique : l’exploitation par un tiers de ces données brutes se fait sous sa responsabilité.

* * *

Protocole de test :

  * **WEB** : chargement d'une page web parmi un panel de pages très fréquentées
  * **VOIX** : appel de 2 minutes entrant ou sortant entre une ligne fixe en  RTC Orange et une ligne mobile de l'opérateur ;
  * **SMS** : envoi ou réception d'un SMS de 26 caractères alphanumériques entre deux lignes mobiles de l'opérateur.


  *[ RTC]: réseau téléphonique commuté
  *[Arcep]: Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
  *[SMS]: Short Message Service

Mots-clés : batiment-equipements,deplacements-transports,mobile,rer,routes,telephonie,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête 2017 de l'Arcep - Qualité de service de la téléphonie mobile sur les lieux de vie
Organisation : Région Île-de-France

L’enquête de l’ Arcep est conçue afin que les indicateurs contenus dans le fichier  [2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx](https://www.data.gouv.fr/s/resources/monreseaumobile/20170622-094848/2017-06_Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx "Télécharger le fichier 2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx \(nouvelle fenêtre\)") aient une valeur statistique. Les lieux de mesure sont tirés au sort avec une méthode permettant d’assurer cette représentativité.

Par ailleurs, il faut souligner que les données brutes contenues dans le présent jeu valent pour le jour et le moment du test : elles ne sont pas nécessairement représentatives dans la durée ou dans l’espace de l’expérience client.

De même, tout indicateur construit à partir des données brutes et non contenu dans le fichier  [2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx](https://www.data.gouv.fr/s/resources/monreseaumobile/20170622-094848/2017-06_Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx "Télécharger le fichier 2017-06 Indicateurs_ARCEPQoS2017DataVoix.xlsx \(nouvelle fenêtre\)") n’est pas nécessairement représentatif au plan statistique : l’exploitation par un tiers de ces données brutes se fait sous sa responsabilité.

* * *

Protocole de test :

  * **WEB** : chargement d'une page web parmi un panel de pages très fréquentées
  * **VOIX** : appel de 2 minutes entrant ou sortant entre une ligne fixe en  RTC Orange et une ligne mobile de l'opérateur ;
  * **SMS** : envoi ou réception d'un SMS de 26 caractères alphanumériques entre deux lignes mobiles de l'opérateur.


  *[ RTC]: réseau téléphonique commuté
  *[Arcep]: Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
  *[SMS]: Short Message Service

Mots-clés : batiment-equipements,logement-sante-social,mobile,telephonie,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquete Alimentation
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

METHODOLOGIE :   


Consultation avec :   
\- Un terrain en ligne lancé le 30 mars 2018 et clôturé le 31 août 2018 (26 549 répondants au total)  
\- Un premier volet en face-à-face réalisé à la Foire Internationale de Toulouse du 7 au 16 avril (647 répondants au total)  
\- Un second volet en face-à-face réalisé sur 26 sites du 19 avril au 4 mai (308 répondants au total)  
\- Un volet papier réalisé à partir de mai jusqu'au 31 juillet 2018 (13 558 questionnaires complétés au total)

REGLE DE LECTURE :  
Les résultats présentés sont établis sur la base de 39 285 personnes ayant complété le questionnaire dans son intégralité et résidant en région Occitanie.  
L’échantillon a été redressé selon les dernières données INSEE issues du recensement 2014 sur le sexe, l’âge, la profession de l’individu, la catégorie d'agglomération et le département de résidence. 

52 809 personnes ont participé à l’enquête, et près de 80% d’entre eux ont complété le questionnaire dans son intégralité.  
Les résultats présentés dans ce rapport sont établis sur la base de 39 284 personnes ayant complété le questionnaire dans son intégralité et résidant en région Occitanie.  
L’échantillon a été redressé selon les dernières données INSEE issues du recensement 2014 sur le sexe, l’âge, la profession de l’individu, le département de résidence et la catégorie d’agglomération

infographie régionale : 

[https://www.laregion.fr/IMG/pdf/csa_pour_la_region...](https://www.laregion.fr/IMG/pdf/csa_pour_la_region_occitanie_rapport_global_10092018.pdf)

<https://www.laregion.fr/La-demarche-L-alimentation...>[](https://www.laregion.fr/La-demarche-L-alimentation-grande-cause-regionale-2018-en)

Si vous souhaitez filtrer sur plusieurs codes postaux, vous pouvez utiliser la formule ci-dessous dans la recherche textuelle:

code_postal:"31000" or code_postal:"34000"

Mots-clés : alimentation,consommation,democratie-et-citoyennete,enquete,services-social-hebergement-restauration
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête annuelle pour un numérique soutenable
Organisation : Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)

L'Arcep rend publics les indicateurs sur l’évolution de l’empreinte environnementale du numérique en France. 
Les indicateurs publiés sont issus de la collecte de données réalisée depuis 2020 auprès des quatre principaux opérateurs de communications électroniques. 

Afin de rendre compte plus largement de l’impact environnemental du numérique, la troisième édition de l’enquête annuelle pour un numérique soutenable avait été enrichie d’indicateurs portant sur l’empreinte environnementale des fabricants de terminaux et des opérateurs de centres de données et la quatrième édition d’indicateurs portant sur les équipementiers de réseaux mobiles. 
Cette cinquième édition intègre une première évaluation de l’empreinte environnementale des fabricants de câbles en fibre optique. 

Cette publication s’inscrit dans le cadre de la démarche « Pour un numérique soutenable » lancée par l’Arcep.
Outil au service du débat public et de la réflexion pour une stratégie bas carbone du numérique, cette enquête annuelle vise aussi à l’identification de leviers d’action, tant du côté des acteurs économiques que de celui des utilisateurs. 

L’enquête annuelle pour un numérique soutenable est enrichie chaque année,tant sur le champ des acteurs interrogés que sur le nombre et la nature des indicateurs collectés.
La sixième édition de l'enquête sera issue de la collecte de données environnementales élargie aux fournisseurs de services cloud.


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les principaux indicateurs sont déclinés par secteur d'activité, par tranche d'effectif et par région.

Mots-clés : statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1996-01-01 – 2024-01-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête annuelle sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les montants sont détaillés par domaines environnementaux (eau, déchet, énergie, protection du climat, protection des sols, etc.) et déclinées par secteur d'activité, tranches d'effectifs et région d'implantation de l'établissement. Tous les trois ans, des données sur les montants des dépenses courantes (coûts d'entretien des installations pour la protection de l'environnement, gestion des déchets, management environnemental) sont également disponibles. 

Le champ de l’enquête regroupe les établissements industriels de 20 salariés ou plus.

Mots-clés : statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-01-01 – 2023-01-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête auprès des établissements d’hébergement pour personnes âgées (EHPA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

*Source : DREES*

L’enquête EHPA apporte des informations sur l’activité des établissements hébergeant des personnes âgées, ainsi que sur le personnel qui y travaille et les personnes âgées qui y résident.

Mots-clés : ehpa,etablissement-de-sante,etablissement-hospitalier,etablissements,personnel,personnel-hospitalier,personnes-agees,personnes-agees-dependantes
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : ivt, xls, csv,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures complémentaires santé, la population qu’elles couvrent, les garanties qu’elles offrent, et leurs modes de tarification.

L’enquête vise à décrire aussi complètement que possible le « cœur » du marché de la complémentaire santé, en interrogeant les organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif.

Depuis 2019, le champ des contrats enquêtés est élargi à une sélection représentative des dix plus gros contrats de chaque type (collectif, individuel, surcomplémentaire), contre l'ensemble des trois plus gros contrats auparavant. Le millésime 2019 présente, de ce fait, une rupture de série. Afin de pouvoir analyser les évolutions en 2016 et 2019, les indicateurs 2019 sont complétés par les indicateurs « 2019 restreint » correspondant au champ réduit aux trois plus gros contrats. Les évolutions sont cependant à interpréter avec précaution du fait d'un nombre plus réduit de contrats de ce type en 2019.

Cet élargissement du champ s'accompagne d'un changement méthodologique du calcul des poids des contrats interrogés, qui conduit à une révision des séries des éditions précédentes (millésimes 2011, 2013, 2014 et 2016).

Mots-clés : contrat-collectif,contrat-individuel,garanties,primes,sante-et-systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,zip,csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0