AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Données financières : comparaison par structure (strate)
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Les dépenses de fonctionnement de la Ville ont été divisées en grandes catégories de dépenses, selon la norme comptable en vigueur. Cela permet de comparer ses dépenses avec les communes de même strate (c'est à dire de même catégorie en terme de taille de population).

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,dataviz1,depenses-de-fonctionnement,finances
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données financières détaillées des entreprises (format parquet)
Acronyme : BceInpiDetail
Organisation : Signaux Faibles

Le projet signaux-faibles réutilise les données de bilan de l'INPI disponibles sur data.inpi.fr pour fournir les ratios financiers des entreprises à ses utilisateurs.
Le fichier final de ces ratios financiers peut être téléchargé ici: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ratios-financiers-bce-inpi/

Lors du traitement, bon nombre de champs sont calculés à partir des données de l'INPI pour aboutir au produit fini, cette présente source de données propose une collection de tous les champs de base de la liasse fiscale manipulés lors du traitement.
Chaque ligne de ce fichier comporte un code SIREN pour identifier l'entreprise et une date de clôture du bilan, le type de bilan (complet=C, simplifié=S ou consolidé=K) et vient ensuite un champ comportant un tableau associatif entre le nom du champ tel qu'on le trouve sur les déclarations fiscale 2033 ou 2050 et sa valeur (en nombre entier)


Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2024-01-04
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : parquet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données financières sur les sociétés de droit d'auteur

Compilation de plusieurs données financières (recettes, perceptions…) sur les Société de droits d'auteur françaises. Les chiffres ont été établis à partir d'une série de [rapports annuels](https://www.ccomptes.fr/Publications/Recherche-avancee/%28filters%29/root-juridiction_s:Commission%20permanente%20de%20contr%C3%B4le%20des%20SPRD/%28sort%29/attr_date_filter_dt;desc) de la Cour des compte.

Mots-clés : sacd,sacem,sgd
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Other (Public Domain)
Données floristique liées aux observation du Vératre dans 3 Espaces naturels sensibles en Isère
Organisation : Irstea

Le fichier contient 180 relevés floristique sur un plot de 1 x 1 m réalisé sur les espaces naturels sensibles en Isère des Ecouges, le Col du Coq et la Molière. Il présente les données de présence des différentes espèces.

Mots-clés : biodiversite,flore,irstea,prairie-subalpine,veratre
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2008-12-31
Granularité spatiale : fr:arrondissement
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DONNEES - Fond de plan relief et surfaces en eau - Europe
Organisation : DataGrandEst

Fond relief et surfaces en eau d'après les produits EUDEM 2013 (MNT ASTER SRTM) d'une résolution de 30 mètres et des classes Corine Land Cover 2000 (3.3.5 : glaciers et neiges perpétuelles, 5.1.1 water courses, 5.1.2 water bodies et 5.2.3 see and ocean). Le fond est publié par la Région Alsace et mis à disposition du partenariat CIGAL.

Mots-clés : altitude,donnees,donnees-ouvertes,elevation,hydrographie,mnt
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - Fond de plan relief noir et blanc ombrage pente - Europe
Organisation : DataGrandEst

Fond relief noir et blanc d'après les produits EUDEM 2013 (MNT ASTER SRTM) d'une résolution de 30 mètres. Le fond est publié par la Région Alsace et mis à disposition du partenariat CIGAL.

Mots-clés : altitude,donnees,donnees-ouvertes,elevation,hydrographie,mnt
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - Fuseaux de mobilité - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Organisation : Région Alsace

Tronçons de cours d&#x27;eau présentant une dynamique latérale suffisante pour entraîner un déplacement du lit du cours d&#x27;eau. Tronçons identifiés dans le cadre de l&#x27;étude &quot;définition du fuseau de mobilité de l&#x27;Ill entre Colmar et Erstein&quot;,  Maîtrise d&#x27;ouvrage Région Alsace, 2003,

__Origine__

Les tronçons mobiles de l&#x27;Ill domaniale et ses annexes principales ont été déterminés à partir de la méthodologie validée par le Comité de Bassin Rhin Meuse :
1) définition des tronçons potentiellement mobiles : analyse bibliograhique, relevés de terrain, estimation de la puissance du cours d&#x27;eau
2) définition du fuseau de mobilité théorique
3) définition des contraintes anthropiques et du fuseau de mobilité fonctionnel


__Organisations partenaires__

Région Alsace

__Liens annexes__

 * [Licence ouverte &quot;Etalab&quot;](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5f311062f9414f859b0504ac829e75d5e304382e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement,geoportail,hydrographie,ill-nappe-rhin,inland-waters,passerelle-inspire,sage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEES - Fuseaux de mobilité - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Organisation : Région GRAND EST

Tronçons de cours d'eau présentant une dynamique latérale suffisante pour entraîner un déplacement du lit du cours d'eau. Tronçons identifiés dans le cadre de l'étude "définition du fuseau de mobilité de l'Ill entre Colmar et Erstein", Maîtrise d'ouvrage Région Alsace, 2003,

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement,geoportail,hydrographie,ill-nappe-rhin,sage,schema-damenagement-et-de-sestion-des-eaux
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
Données GBFS – Service VLS d’Auxerre
Organisation : Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois

Données en temps réel du service de vélos en libre-service de la Communauté d’agglomération de l’Auxerrois, publiées au format GBFS. Ce jeu de données met à disposition les informations sur les stations, la disponibilité des vélos.


Mots-clés : auxerre,disponibilite,localisation-temps-reel,station,velo-en-libre-service
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2023-05-01 – 
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données générales de la déclaration des flux d’azote en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Le résultats quantitatifs de la déclaration des flux d’azote sont présentés de 2015 à 2020 (taux de déclaration par territoire, déclaration par organisme de service...). 

La DFA est une déclaration annuelle, obligatoire pour toute personne épandant des fertilisants azotés en Bretagne depuis le 5ème programme d’actions, donc depuis 2014. Les données sont extraites de Télésillage déclaration. 

Pour avoir plus d'informations sur l'organisation des déclarations, consultez : 
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/exercer-une-mission/article/declarer-des-flux-annuels-d-azote-402?id_rubrique=63 ou http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/sixieme-programme-d-actions-regional-directive-r1303.html.

Chaque année, cette table sera complétée par les nouvelles valeurs d’indicateurs à compter du mois d’avril N+1.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données géocodées des structures de la Justice
Organisation : Ministère de la Justice

Le fichier publié contient les adresses des principaux établissements « Justice » français, extraites de la base référentielle informatique du Ministère de la Justice (SRJ).
Cette liste comprend les conseils départementaux d’accès au droit ainsi que les juridictions de l’ordre judiciaire et administratif suivantes: Cour de cassation, Cour d'appel, Cour d'assises, Cour criminelle départementale, Tribunal judiciaire, Tribunal pour enfants, Tribunal de proximité, Conseil des prud'hommes, Tribunal paritaire des baux ruraux, Tribunal de commerce, Cour administrative d’appel, Tribunal administratif.
Pour chaque établissement sont référencés adresses physiques, coordonnées GPS, numéro de téléphone et adresse électronique.


Mots-clés : donnees-geocodees,juridictions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-04-10 – 2026-04-10
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données géographiques des communes par code INSEE
Organisation : NosDonnées.fr

Table d'appartenance géographique des communes.

Ce fichier fournit pour toutes les communes le code géographique des niveaux géographiques supérieurs auxquels elles appartiennent.

Relié aux tables d'indicateurs Chiffres clés, ce fichier permet d'obtenir des résultats agrégés d'indicateurs sur un territoire communal personnalisé ou des territoires supra-communaux.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données géographiques du métro du réseau STAR
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Lot de données regroupant les couches de données géographiques décrivant les lignes de métro du réseau de transport en commun STAR de Rennes Métropole.  
  
Les données de la ligne b ont été fournies par la SEMTCAR au 12/07/2012. Cette date correspond à la délibération C12.253 du Conseil d'agglomération pour clore la phase d'enquête publique.  
Il s'agit de données de projet et donc non finales et susceptibles d'être modifiées.  
  
Ces données ne peuvent en aucun cas être utilisées dans le cadre de projets de construction ou des travaux à proximité des ouvrages. Les maîtres d’ouvrages pour des projets de construction ou des travaux doivent s’adresser à l’autorité organisatrice propriétaire des ouvrages RENNES METROPOLE ou à l’exploitant du réseau STAR pour toute demande d’information ou de document (plans, etc). Par ailleurs, ils doivent se conformer aux obligations règlementaires : notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité des ouvrages et l’obligation de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux.

Mots-clés : metro,mobilite-transport,systeme-de-transport
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données géographiques du réseau STAR
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ce lot de données regroupe les couches géographiques maintenues par le Service des Transports Urbains de Rennes Métropole afin de décrire le réseau de transport en commun public de Rennes Métropole.  
La dénomination de ce service est : "service des transports en commun de l'agglomération rennaise" (STAR).  
Ce service de transport est constitué de lignes de bus et de métro.  
  
Les couches constitutives sont :  
\- arrêts physiques  
\- arrêts logiques  
\- itinéraires de ligne  
  
Il existe des tables apportant des compléments d'information :  
\- lignes  
\- accessibilité des lignes  
\- arrêts par ligne  
\- accessibilité composite des arrêts (1 enregistrement par arrêt physique)  
\- accessibilité complète des arrêts (autant d'enregistrements que de lignes desservies par l'arrêt physique)

Mots-clés : autobus,metro,mobilite-transport,systeme-de-transport,transport-de-voyageurs,transport-en-commun,vehicule-de-transport-en-commun
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données géographiques du réseau STAR : arrêts logiques
Organisation : Rennes Métropole

Localisation des arrêts logiques desservis par les lignes régulières du réseau STAR.

Un arrêt logique est placé sur un itinéraire de ligne et dessert un ou plusieurs arrêts physiques (sens aller / sens retour).

Un arrêt logique sert aux calculs d&#x27;itinéraire sur le réseau de transport.

Aux moyennes et petites échelles un arrêt logique permet de montrer les arrêts du réseau.

__Origine__

Point créé sur un itinéraire de ligne, si possible à équidistance des arrêts physiques desservies.
Une partie des points a été créée de façon automatique.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique, Rennes Métropole - Service Réseaux de Transport

__Liens annexes__

 * [star_arret_logique](https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/star_arret_logique)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/72436acf2217d1ce3ba380e818696a37a0eb491f)

Mots-clés : autobus,donnees-ouvertes,geobretagne,metro,passerelle-inspire,politique-du-transport,reseaux-de-transport,systeme-de-transport,transport-de-voyageurs,transport-en-commun,transportation,vehicule-de-transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données géographiques du réseau STAR : arrêts physiques
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Localisation des arrêts physiques desservis par les lignes régulières du réseau STAR.  
Un arrêt physique correspond a la position du mobilier urbain.  
  
Les attributs donnent des informations sur le type de mobilier (abribus ou poteau), l'équipement (éclairage, banc, corbeille) et l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite.  
Concernant l'accessibilité, elle est indiqué pour l'arrêt et pour les lignes qui desservent l'arrêt.  
  
Utilisation à privilégier pour les grandes échelles. Préférer les arrêts logiques pour les moyennes et petites échelles.

Mots-clés : autobus,metro,mobilite,politique-du-transport,systeme-de-transport,transport,transport-de-voyageurs,transport-en-commun,vehicule-de-transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Données géographiques du réseau STAR : arrêts physiques
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Localisation des arrêts physiques desservis par les lignes régulières du réseau STAR.  
Un arrêt physique correspond a la position du mobilier urbain.  
  
Les attributs donnent des informations sur le type de mobilier (abribus ou poteau), l'équipement (éclairage, banc, corbeille) et l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite.  
Concernant l'accessibilité, elle est indiqué pour l'arrêt et pour les lignes qui desservent l'arrêt.  
  
Utilisation à privilégier pour les grandes échelles. Préférer les arrêts logiques pour les moyennes et petites échelles.

Mots-clés : autobus,metro,mobilite,politique-du-transport,systeme-de-transport,transport,transport-de-voyageurs,transport-en-commun,vehicule-de-transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Données géographiques du réseau STAR : arrêts physiques
Organisation : Rennes Métropole

Localisation des arrêts physiques desservis par les lignes régulières du réseau STAR.
Un arrêt physique correspond a la position du mobilier urbain.

Les attributs donnent des informations sur le type de mobilier (abribus ou poteau), l&#x27;équipement (éclairage, banc, corbeille) et l&#x27;accessibilité aux personnes à mobilité réduite.
Concernant l&#x27;accessibilité, elle est indiqué pour l&#x27;arrêt et pour les lignes qui desservent l&#x27;arrêt.

Utilisation à privilégier pour les grandes échelles. Préférer les arrêts logiques pour les moyennes et petites échelles.

__Origine__

Point placé manuellement en fonction d&#x27;un levé terrain ou sur la base de la dernière orthophotographie disponible à la date de numérisation.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique, Rennes Métropole - Service Réseaux de Transport

__Liens annexes__

 * [](https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/equipement-accessibilite-arrets-bus/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5cd80742896134552e5d520721b36704def1231a)

Mots-clés : autobus,donnees-ouvertes,geobretagne,metro,passerelle-inspire,politique-du-transport,reseaux-de-transport,systeme-de-transport,transport-de-voyageurs,transport-en-commun,transportation,vehicule-de-transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données géographiques du réseau STAR : itinéraires des lignes
Organisation : Rennes Métropole

Un itinéraire de ligne correspond au parcours réel qu&#x27;effectue un bus sur une ligne.

Pour une ligne, on aura donc au minimum 2 itinéraires décrits dans le sens de circulation  A (Nord vers Sud ou d&#x27;Est en Ouest) et le sens de circulation B (Sud vers Nord ou d&#x27;Ouest en Est).
De plus, il peut exister des variantes aux itinéraires principaux.

Le code d&#x27;itinéraire est donc construit de la manière suivante :
- code de ligne
- code de variante : &quot;01&quot; &#x3D; itinéraire principal, &quot;02&quot; &#x3D; variante n° 1, etc.
- indication du sens : A ou B

Les lignes sont calées autant que possible sur le Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole.

__Origine__

Point créé sur un itinéraire de ligne, si possible à équidistance des arrêts physiques desservies.
Une partie des points a été créée de façon automatique.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique, Rennes Métropole - Service Réseaux de Transport

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a09cc3af3f6c5fded43af3d94d96c29597f935ab)

Mots-clés : autobus,donnees-ouvertes,geobretagne,metro,passerelle-inspire,politique-du-transport,reseaux-de-transport,systeme-de-transport,transport-de-voyageurs,transport-en-commun,transportation,vehicule-de-transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données géographiques du réseau STAR : sites propres
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Un site propre désigne l'aménagement d'une voie ou d'un espace réservé à un transport en commun, Le site propre, s'il exclue les autres modes de déplacement motorisés, peut être ouvert aux taxis et aux vélos.  
  
SITE PROPRE INTÉGRAL  
La voie est complètement inaccessible par un autre mode de déplacement que le transport collectif.  
  
SITE PROPRE PROTÉGÉ  
La voie est réservée à la circulation des transports collectifs. La présence des taxis et vélos est généralement admise,  
de même que les véhicules de secours.  
Un aménagement physique de la voirie (bordure…) interdit toute pénétration des autres types de véhicules.  
  
SITE PROPRE NON PROTÉGÉ / BANALISÉ  
La voie est réservée à la circulation des transports collectifs. La présence des taxis et vélos est généralement admise,  
de même que les véhicules de secours.  
Aucun aménagement physique de la voirie n'empêche l'intrusion des autres véhicules. Seul un marquage au sol et une  
signalisation précise l'existence de la voie en site propre.  
  
SITE PROPRE PARTAGÉ  
La voie est réservée à la circulation des transports collectifs. La présence des taxis, vélos et véhicules de secours est  
autorisée, de même que la circulation, selon les cas, des piétons ou des véhicules des riverains.

Mots-clés : autobus,metro,mobilite-transport,systeme-de-transport,transport-de-voyageurs,vehicule-de-transport-en-commun
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données géographiques et démographiques de la Bretagne

Données territoriales issues de Géo API pour la Bretagne, collectées via [rgeoapi](https://github.com/ColinFay/rgeoapi).

Mots-clés : bretagne,communes,population,surface
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données géographiques: Régions, Départements, Arrondissements, Cantons
Organisation : NosDonnées.fr

L'Insee publie dans cette section des données issues du code officiel géographique (COG) modélisées selon le standard RDF du web sémantique.


* Le fichier "Régions" contient la liste des régions ainsi que leur chef-lieu et les départements inclus dans ces régions.
* Le fichier "Départements" contient la liste des départements, leurs chef-lieux ainsi que les arrondissements inclus dans ces départements
* Le fichier "Arrondissements" incluant la liste des communes et cantons par arrondissement du département.
* Le fichier "Cantons", qui modélise les liens entre communes et cantons ainsi que les relations de voisinage entre communes (y compris les communes limitrophes du département).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,rdf
Licence : License Not Specified
données géographiques ville de Bordeaux
Organisation : Ressourcerie datalocale

Données concernant la ville de Bordeaux contenues dans la base de données ouverte open street map.
Ce jeu de données contient les limites administratives de la ville ainsi qu'un extrait de l'ensemble des données contenues à l'intérieur de cette limite

Mots-clés : bordeaux,limites-administratives,sig
Formats des ressources : zip,bin
données géographiques ville de Bordeaux
Organisation : Ressourcerie datalocale

Données concernant la ville de Bordeaux contenues dans la base de données ouverte open street map.
Ce jeu de données contient les limites administratives de la ville ainsi qu'un extrait de l'ensemble des données contenues à l'intérieur de cette limite

Mots-clés : bordeaux,limites-administratives,sig
Formats des ressources : zip,bin
Licence : License Not Specified
Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Bourges

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du
territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Bourges et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et
à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010
portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars
2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : directive-inondation-cartographie-surfaces-inondables-risques-tri-territoire-a-risque-d-inondation-inondation-donnees-ouvertes,gestion-des-risques-dinondation
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,ogc:wms
Licence : License Not Specified