AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DONNEES - Orthophotographie CIGAL modèle numérique de surface (BD ORTHO HR IGN MNS 2015) - Alsace et Kehl
Organisation : DataGrandEst

Le MNS est un produit dérivé de la mosaïque numérique d'orthophotographie en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Elle est produite par l'IGN. Elle résulte d'une prise de vue aérienne analogiques datant de l'été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin ainsi que l'agglomération de Kehl. La résolution native de l'image (taille du pixel) est de 20cm. Ce projet a bénéficié de financements de la Région Alsace, du Département du Haut-Rhin, du Département du Bas-Rhin, de l'Europe (FEDER) et de l'Etat français (FNADT). Les données sont disponibles en licence ouverte (Etalab). Un flux de consultation sera prochainement mis en place depuis la géoplateforme CIGAL.

Mots-clés : alsace,bas-rhin,donnees-ouvertes,haut-rhin,kehl,orthophoto-regionale,orthophotoplans,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEES - Orthophotographie CIGAL modèle numérique de surface (BD ORTHO HR IGN MNS 2015) - Alsace et Kehl
Organisation : DataGrandEst

Le MNS est un produit dérivé de la mosaïque numérique d'orthophotographie en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Elle est produite par l'IGN. Elle résulte d'une prise de vue aérienne analogiques datant de l'été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin ainsi que l'agglomération de Kehl. La résolution native de l'image (taille du pixel) est de 20cm. Ce projet a bénéficié de financements de la Région Alsace, du Département du Haut-Rhin, du Département du Bas-Rhin, de l'Europe (FEDER) et de l'Etat français (FNADT). Les données sont disponibles en licence ouverte (Etalab). Un flux de consultation sera prochainement mis en place depuis la géoplateforme CIGAL.

Mots-clés : alsace,bas-rhin,donnees-ouvertes,haut-rhin,kehl,orthophoto-regionale,orthophotoplans,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEES - Orthophotographie en vraie couleur (RVB) 2011-2012 CIGAL - Alsace
Organisation : DataGrandEst

Orthophotographie produite à partir de prises de vues réalisées du 27 juin au 30 septembre 2011 sur le nord de l'Alsace et du 25 au 27 mai 2012 sur le sud de l'Alsace. Les données d'une résolution de 20 cm/pixel sont organisées en dalles de 2x2 km (format TIFF) ou de 10x10km (format ECW). Elles correspondent aux images en vraie couleur. Cette campagne de prise de vues a produit en outre des images en couleurs naturelles ainsi qu'un modèle numérique de terrain (cf. les fiches de métadonnées correspondantes). Des information complémentaires sont également disponibles dans le guide utilisateur et les rapports méthodologiques.

Mots-clés : donnees,geoportail,orthophotographie,orthophotoplan,photographie-aerienne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - Orthophotographie proche infra-rouge (PIR) 2011-2012 CIGAL - Alsace
Organisation : DataGrandEst

Orthophotographie produite à partir de prises de vues réalisées du 27 juin au 30 septembre 2011 sur le nord de l'Alsace et du 25 au 27 mai 2012 sur le sud de l'Alsace. Les données d'une résolution de 20 cm/pixel sont organisées en dalles de 2x2 km (format TIFF) ou de 10x10km (format ECW). Elles correspondent aux images proche infra-rouge. Cette campagne de prise de vues a produit en outre des images en couleurs naturelles ainsi qu'un modèle numérique de terrain (cf. les fiches de métadonnées correspondantes). Des information complémentaires sont également disponibles dans le guide utilisateur et les rapports méthodologiques.

Mots-clés : donnees,geoportail,ortho-imagerie,orthophotographie,orthophotoplan,photographie-aerienne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - OrthoPhotographies d'Alsace - ortho composite
Organisation : DataGrandEst

Le fond photographique d'Alsace est un composé d'orthophotographies réalisées par plusieurs producteurs: \- l'orthophotographie CIGAL sur toute l'Alsace + Kiehl (2011-12) \- l'orthophotographie réalisé sur la Communauté d'agglomération de Colmar (résolution 10 cm) en 2014 \- l'orthophotographie réalisé sur Mulhouse Alsace Agglomération (résolution 10 cm) en 2014 \- l'orthophotographie réalisé sur la Communauté Urbaine de Strasbourg (résolution 8 cm) en 2013 \- la photographie satellite d'habillage pour les petites échelles (PlanetSat 15m puis True Marble pour le compte de la Région Alsace, 2013)

Mots-clés : alsace,ortho-imagerie,photographie-aerienne,raster,referentiel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Données ouvertes du Grand Débat National
Organisation : Service d'Information du Gouvernement

Le Gouvernement est attaché à la transparence du Grand Débat et cette exigence de transparence est également portée par le collège des garants.
Ainsi, l’ensemble des contributions au débat, qu'elles aient été envoyées par voie postale, par courriel ou via les formulaires en ligne, seront à terme accessibles à tous.
Les restitutions de réunions d'initiative locales, les réponses aux questionnaires, les cahiers citoyens ouverts dans les mairies, les contributions libres, seront progressivement et régulièrement mis en ligne sous licence libre.

### Licence de réutilisation des données

Cette licence permet la réutilisation exhaustive des données anonymisées par tout citoyen. L'ensemble des données seront également accessibles [via une API,](https://granddebat.fr/developer) rendant possible un traitement automatisé. Chacun pourra donc s'approprier le fruit de la réflexion collective des participants au Grand Débat.

Afin de déterminer les droits et les devoirs des réutilisateurs, la mission Grand Débat a adopté la licence ouverte d’Etalab, que vous vous engagez à respecter en téléchargeant les données mises à disposition sur ce site ou en utilisant les API.
Voici les principales caractéristiques de cette « Licence Ouverte / Open License » :

- une licence ouverte, libre et gratuite, qui apporte la sécurité juridique nécessaire aux producteurs et aux réutilisateurs des données publiques ;
- une licence qui promeut la réutilisation la plus large en autorisant la reproduction, la redistribution, l’adaptation et l’exploitation commerciale des données ;
- une licence qui s’inscrit dans un contexte international en étant compatible avec les standards des licences Open Data développées à l’étranger et notamment celles du gouvernement britannique (Open Government Licence) ainsi que les autres standards internationaux (ODC-BY, CC-BY 2.0).
- une exigence forte de transparence de la donnée et de qualité des sources en rendant obligatoire la mention de la paternité.




Mots-clés : debat,grand-debat,grand-debat-national
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2019-01-31 – 2019-02-06
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json.zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
Organisation : DataGrandEst

La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et adresses en Alsace ainsi que des alertes pour que les producteurs de données puissent s&#x27;échanger de l&#x27;information

__Origine__

Donnée saisie par différents contributeurs soit depuis l&#x27;application Signalement voies adresses (https://www.geograndest.fr/signalement/) soit par un export automatique.
                            En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire contributeur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d&#x27;erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d&#x27;une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n&#x27;est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l&#x27;opportunité d&#x27;utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »


__Organisations partenaires__

Région Alsace, CIGAL

__Liens annexes__

 * [https://www.geograndest.fr/signalement/](https://www.geograndest.fr/signalement/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e9d2a6bd741d2325734c707ceceaad6b8a5ac08f)

Mots-clés : alsace,location,passerelle-inspire,referentiel,referentiels-voies-et-adresses
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
Organisation : DataGrandEst

La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et adresses en Alsace ainsi que des alertes pour que les producteurs de données puissent s'échanger de l'information

Mots-clés : alsace,referentiel,referentiels-voies-et-adresses
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Données par communes de l'atlas des politiques sociales et médico-sociales 2020 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Série de données sources par communes de l'atlas des politiques sociales et médico-sociales de la Métropole de Lyon.

Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données par CPAM sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés
Organisation : Caisse nationale de l'Assurance Maladie

Ce jeu de données est une extraction du système national des données de santé (SNDS) portant sur les remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux établissements de santé privés, par caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Les jeux de données contiennent l'ensemble des remboursements de soins mensuels relatifs aux établissements de santé privés effectués par le régime général de l'Assurance Maladie par :

* caisse d'assurance maladie (CPAM) ;

* département et région de résidence du bénéficiaire ;

* type de poste de dépenses ;

* type de prestation ;

* type d’établissement ;

* catégorie d’établissement ;

* discipline de prestations ;

* date de soins ;

* taux de remboursement.

Les indicateurs de dépenses sont :

* la base de remboursement de l’Assurance Maladie ;

* le montant remboursé.

Des éléments complémentaires sont disponibles dans le document Descriptif.xls

<br />

Concernant les dépenses de santé d'assurance maladie, d'autres jeux de données, couvrant des champs différents, sont proposés :

* [Open Damir : base complète sur les dépenses d'assurance maladie interrégimes](https://www.data.gouv.fr/datasets/open-damir-base-complete-sur-les-depenses-dassurance-maladie-interregimes/) : base de données regroupant l'ensemble des remboursements (y compris prestations hospitalières facturées directement à l'Assurance Maladie) effectués par tous les régimes d'assurance maladie en France.

* [Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville](https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-nationales-sur-les-depenses-dassurance-maladie-relatives-aux-soins-de-ville/) : base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux soins de ville (hors prestations hospitalières), au niveau national.

* [Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés](https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-nationales-sur-les-depenses-dassurance-maladie-relatives-aux-etablissements-de-sante-prives/) : base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux établissements de santé privés, au niveau national.


Mots-clés : depenses
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2010-01-31 – 2025-09-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données par CTM -après 2020- utilisées pour l'atlas des politiques sociales et médico-sociales 2020 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Série de données sources des CTM (après 2020) de l'atlas des politiques sociales et médico-sociales de la Métropole de Lyon.

Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données par CTM -avant 2020- utilisées pour l'atlas des politiques sociales et médico-sociales 2020 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Série de données sources des CTM (avant 2020) de l'atlas des politiques sociales et médico-sociales de la Métropole de Lyon.

Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données parlementaires françaises (votes, députés, scrutins) – CIVIX

Ce jeu de données regroupe plusieurs ensembles de données relatifs à l’activité parlementaire de l’Assemblée nationale française.

Il inclut :

* la liste des députés actifs
* les groupes politiques
* les scrutins publics
* les votes individuels des députés

Les données sont issues de sources publiques officielles de l’Assemblée nationale (open data) et sont restructurées par CIVIX afin de faciliter leur compréhension, leur analyse et leur réutilisation.

Les fichiers fournis sont au format CSV, permettant une exploitation simple dans des outils d’analyse, des applications ou des projets de recherche.

Ce jeu de données peut être utilisé par :

* les citoyens souhaitant comprendre les votes parlementaires
* les journalistes pour analyser les décisions politiques
* les chercheurs en sciences politiques
* les développeurs créant des outils civiques

CIVIX ne produit aucune opinion politique. Les données sont présentées de manière strictement neutre, factuelle et vérifiable.

Sources :
Assemblée nationale – Open Data
<https://www.data.assemblee-nationale.fr>

Plateforme CIVIX :
<https://www.civix.fr>


Mots-clés : depute-francais,donnees-ouvertes,groupe-politique,scruten-public,vote-parlementaire
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2026-04-15 – 2058-12-15
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEES - PATRIMOINE - SITES DEPARTEMENT : Lieux d'implantation du Conseil Départemental du Bas-Rhin - 2018 - Département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Base de données répertoriant le patrimoine immobilier du Département. Le patrimoine est géré par site, bâtiments et usages. Il comporte 265 sites. Il s&#x27;agit des collèges, des cités scolaires  et des sites départementaux à proprement parler.
Chaque site inventorié dans la base de données est identifié par un code (RNE - créé par le rectorat - pour les collèges et cités scolaires, RNCG - créé en interne au CG - pour les sites départementaux) 
Un bâtiment peut faire l’objet de plusieurs usages (19 usages différents répertoriés).
Les collèges et cités scolaires sont disponibles dans un autre fichiers (et décrits plus en détails par une autre fiche de métadonnées) 

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Le géocodage réalisé avec la base de données alphonumérique s&#x27;appuye sur la BD ADRESSE de l&#x27;IGN. 
Le site est ensuite repositionné à la main si besoin. Le point est placé sur la rue, au niveau de l&#x27;entrée principale du site.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f7ce4560b5f60b1bd156bbb4501ca5980c76ae49)

Mots-clés : batiment,buildings,college,departement-du-bas-rhin-67,donnee,donnees-ouvertes,education,geoportail,implantation,passerelle-inspire,patrimoine,planning-cadastre,unite-medico-social,unite-technique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département de la Haute-Marne (52) 2016
Organisation : DataGrandEst

L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image File Format) à la résolution de 20 cm (résolution native de 25cm), en dalles de 1 km x 1km ou en dalles de 5 km x 5km. Elle se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une exploitation numérique pour un usage technique. Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de manipulation d'image. Le contenu informationnel est compatible avec des échelles de travail de l'ordre du 1:5000ième ou plus petites, et peut permettre localement une utilisation jusqu'au 1:2000ième. Le produit est cofinancé par l'IGN et l’Union européenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,haute-marne,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département de la Haute-Marne (52) 2016
Organisation : DataGrandEst

L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image File Format) à la résolution de 20 cm (résolution native de 25cm), en dalles de 1 km x 1km ou en dalles de 5 km x 5km. Elle se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une exploitation numérique pour un usage technique. Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de manipulation d'image. Le contenu informationnel est compatible avec des échelles de travail de l'ordre du 1:5000ième ou plus petites, et peut permettre localement une utilisation jusqu'au 1:2000ième. Le produit est cofinancé par l'IGN et l’Union européenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,haute-marne,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département de la Marne (51) 2016
Organisation : DataGrandEst

L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image File Format) à la résolution de 20 cm (résolution native de 25cm), en dalles de 1 km x 1km ou en dalles de 5 km x 5km. Elle se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une exploitation numérique pour un usage technique. Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de manipulation d'image. Le contenu informationnel est compatible avec des échelles de travail de l'ordre du 1:5000ième ou plus petites, et peut permettre localement une utilisation jusqu'au 1:2000ième. Le produit est cofinancé par l'IGN et l’Union européenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,marne,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département de la Marne (51) 2016
Organisation : DataGrandEst

L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image File Format) à la résolution de 20 cm (résolution native de 25cm), en dalles de 1 km x 1km ou en dalles de 5 km x 5km. Elle se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une exploitation numérique pour un usage technique. Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de manipulation d'image. Le contenu informationnel est compatible avec des échelles de travail de l'ordre du 1:5000ième ou plus petites, et peut permettre localement une utilisation jusqu'au 1:2000ième. Le produit est cofinancé par l'IGN et l’Union européenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,marne,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département de la Meurthe-et-Moselle - 2015
Organisation : DataGrandEst

L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format TIFF (Tagged Image File Format) à la résolution de 20 cm (résolution native de 25cm), en dalles de 1 km x 1km, ou au format JPEG 2000 (Joint Photographic Experts Group) en dalles de 5 km x 5km. Elle se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une exploitation numérique pour un usage technique. Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de manipulation d'image. Le contenu informationnel est compatible avec des échelles de travail de l'ordre du 1:5000ième ou plus petites, et peut permettre localement une utilisation jusqu'au 1:2000ième. Le projet "Réalisation des ortho-images en Lorraine en 2014" est cofinancé par l’Union européenne. L’Europe s’engage en Lorraine avec le Fonds européen de développement régional.

Mots-clés : donnees-ouvertes,meurthe-et-moselle,orthoimagery,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified