AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ha-Py Parrainage - Liste des filleuls
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Ha-Py Parrainage  


Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi.  
  
Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission locale, vise à soutenir la personne (= le filleul) dans ses démarches d'ordre :  


  * Professionnel : élaboration d'un projet professionnel (découverte de métiers, secteurs d'activité, ...), conseils en matière de recherche d'emploi (outils de recherche d'emploi (CV, préparation aux entretiens, réseau professionnel, ...) ;
  * Ou personnel : savoir-être, estime de soi/confiance en soi, valorisation de potentiels, rupture de l'isolement, socialisation...



La durée d'un parrainage est de 3 mois, renouvelable 1 fois, et comprend des rencontres parrain/filleul a minima 1 à 2 fois par mois, sous forme d'entretien d'une heure ou deux.  
  
Le parrain, le filleul et le référent s'engagent au travers d'une convention tripartite qui pose les engagements réciproques, les objectifs individuels du filleul et fixe le respect des règles déontologiques, l'égalité de traitement et l'interdiction de discrimination.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,emploi,parrainage,social
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ha-Py Parrainage - Liste des parrainages
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Ha-Py Parrainage  


Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi.  
  
Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission locale, vise à soutenir la personne (= le filleul) dans ses démarches d'ordre :  


  * Professionnel : élaboration d'un projet professionnel (découverte de métiers, secteurs d'activité, ...), conseils en matière de recherche d'emploi (outils de recherche d'emploi (CV, préparation aux entretiens, réseau professionnel, ...) ;
  * Ou personnel : savoir-être, estime de soi/confiance en soi, valorisation de potentiels, rupture de l'isolement, socialisation...



La durée d'un parrainage est de 3 mois, renouvelable 1 fois, et comprend des rencontres parrain/filleul a minima 1 à 2 fois par mois, sous forme d'entretien d'une heure ou deux.  
  
Le parrain, le filleul et le référent s'engagent au travers d'une convention tripartite qui pose les engagements réciproques, les objectifs individuels du filleul et fixe le respect des règles déontologiques, l'égalité de traitement et l'interdiction de discrimination.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,emploi,parrainage,social
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ha-Py Parrainage - Liste des parrainages en cours ou terminés par organisme et référents
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Ha-Py Parrainage  


Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi.  
  
Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission locale, vise à soutenir la personne (= le filleul) dans ses démarches d'ordre :  


  * Professionnel : élaboration d'un projet professionnel (découverte de métiers, secteurs d'activité, ...), conseils en matière de recherche d'emploi (outils de recherche d'emploi (CV, préparation aux entretiens, réseau professionnel, ...) ;
  * Ou personnel : savoir-être, estime de soi/confiance en soi, valorisation de potentiels, rupture de l'isolement, socialisation...



La durée d'un parrainage est de 3 mois, renouvelable 1 fois, et comprend des rencontres parrain/filleul a minima 1 à 2 fois par mois, sous forme d'entretien d'une heure ou deux.  
  
Le parrain, le filleul et le référent s'engagent au travers d'une convention tripartite qui pose les engagements réciproques, les objectifs individuels du filleul et fixe le respect des règles déontologiques, l'égalité de traitement et l'interdiction de discrimination.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,emploi,parrainage,social
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ha-Py Parrainage - Liste des parrains
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Ha-Py Parrainage  


Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi.  
  
Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission locale, vise à soutenir la personne (= le filleul) dans ses démarches d'ordre :  


  * Professionnel : élaboration d'un projet professionnel (découverte de métiers, secteurs d'activité, ...), conseils en matière de recherche d'emploi (outils de recherche d'emploi (CV, préparation aux entretiens, réseau professionnel, ...) ;
  * Ou personnel : savoir-être, estime de soi/confiance en soi, valorisation de potentiels, rupture de l'isolement, socialisation...



La durée d'un parrainage est de 3 mois, renouvelable 1 fois, et comprend des rencontres parrain/filleul a minima 1 à 2 fois par mois, sous forme d'entretien d'une heure ou deux.  
  
Le parrain, le filleul et le référent s'engagent au travers d'une convention tripartite qui pose les engagements réciproques, les objectifs individuels du filleul et fixe le respect des règles déontologiques, l'égalité de traitement et l'interdiction de discrimination.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,emploi,parrainage,social
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ha-Py Parrainage - Nombre objectif atteint jusqu'à aujourd'hui
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Ha-Py Parrainage  


Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi.  
  
Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission locale, vise à soutenir la personne (= le filleul) dans ses démarches d'ordre :  


  * Professionnel : élaboration d'un projet professionnel (découverte de métiers, secteurs d'activité, ...), conseils en matière de recherche d'emploi (outils de recherche d'emploi (CV, préparation aux entretiens, réseau professionnel, ...) ;
  * Ou personnel : savoir-être, estime de soi/confiance en soi, valorisation de potentiels, rupture de l'isolement, socialisation...



La durée d'un parrainage est de 3 mois, renouvelable 1 fois, et comprend des rencontres parrain/filleul a minima 1 à 2 fois par mois, sous forme d'entretien d'une heure ou deux.  
  
Le parrain, le filleul et le référent s'engagent au travers d'une convention tripartite qui pose les engagements réciproques, les objectifs individuels du filleul et fixe le respect des règles déontologiques, l'égalité de traitement et l'interdiction de discrimination.Ha-Py Parrainage

Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi.  
  
Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission locale, vise à soutenir la personne (= le filleul) dans ses démarches d'ordre :  


  * Professionnel : élaboration d'un projet professionnel (découverte de métiers, secteurs d'activité, ...), conseils en matière de recherche d'emploi (outils de recherche d'emploi (CV, préparation aux entretiens, réseau professionnel, ...) ;
  * Ou personnel : savoir-être, estime de soi/confiance en soi, valorisation de potentiels, rupture de l'isolement, socialisation...



La durée d'un parrainage est de 3 mois, renouvelable 1 fois, et comprend des rencontres parrain/filleul a minima 1 à 2 fois par mois, sous forme d'entretien d'une heure ou deux.  
  
Le parrain, le filleul et le référent s'engagent au travers d'une convention tripartite qui pose les engagements réciproques, les objectifs individuels du filleul et fixe le respect des règles déontologiques, l'égalité de traitement et l'interdiction de discrimination.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,emploi,parrainage,social
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ha-Py Parrainage - Reprise emploi sur bilan finaux
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

**Ha-Py Parrainage**  


Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il peut être mobilisé pour atteindre différents objectifs avant même la phase d'emploi.  
  
Ha-Py Parrainage, à destination des bénéficiaires du RSA et des jeunes hors RSA accompagnés par la Mission locale, vise à soutenir la personne (= le filleul) dans ses démarches d'ordre :  


  * Professionnel : élaboration d'un projet professionnel (découverte de métiers, secteurs d'activité, ...), conseils en matière de recherche d'emploi (outils de recherche d'emploi (CV, préparation aux entretiens, réseau professionnel, ...) ;
  * Ou personnel : savoir-être, estime de soi/confiance en soi, valorisation de potentiels, rupture de l'isolement, socialisation...



La durée d'un parrainage est de 3 mois, renouvelable 1 fois, et comprend des rencontres parrain/filleul a minima 1 à 2 fois par mois, sous forme d'entretien d'une heure ou deux.  
  
Le parrain, le filleul et le référent s'engagent au travers d'une convention tripartite qui pose les engagements réciproques, les objectifs individuels du filleul et fixe le respect des règles déontologiques, l'égalité de traitement et l'interdiction de discrimination.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,emploi,parrainage,social
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Habilitations Datapass attribuées à la Région Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Dans le cadre de sa stratégie de transformation numérique, la Région Île-de-France a lancé un chantier de simplification des démarches pour les usagers. Cette démarche inclut notamment le principe « Dites-le-nous une fois » qui vise à ne pas demander un usager une information détenue par un autre acteur public. Pour mettre en œuvre ce principe, la Région collecte les données nécessaires auprès d’autres acteurs publics français conformément à l’article L.114-8 du code des relations entre le public et l’administration. Elle réalise pour cela des demandes d’habilitations sur le service Datapass de mise en relation entre consommateur et fournisseur de données mis en place par Beta.gouv.fr (Direction interministérielle du numérique).

Le jeu de données suivant liste les habilitations attribuées à la Région et validées via DataPass. Il permet à tout citoyen de consulter :

  * La liste des fournisseurs de données auprès desquels la Région a obtenu des habilitations,
  * la liste des informations ou des données collectées par la Région dans ce cadre,
  * le fondement juridique sur lequel repose l’échange de données.

Mots-clés : administration,api,donnees,simplification
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Habilitations Datapass validées
Organisation : Direction interministérielle du numérique

DataPass est un service de mise en relation entre consommateur et fournisseur de données. Il permet de vérifier et d’accorder l’accès aux données produites par l’Etat aux administrations et aux entreprises légalement habilitées à en connaitre.

Le jeu de données suivant liste les habilitations validées via DataPass. Conformément aux dispositions du dernier alinéa de l’article L.114-8 du code des relations entre le public et l’administration, il permet d’assurer la diffusion publique de :

* &#x20; la liste des administrations qui se procurent directement des informations ou des données auprès d'autres administrations françaises en application de l’article L.114-8 du code des relations entre le public et l’administration,

* &#x20;    la liste des informations ou des données ainsi échangées,

* &#x20;    le fondement juridique sur lequel repose l’échange.


Mots-clés : api,datapass,habilitation
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2019-03-22 – 
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Habillage cartographique linéaire
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Habillage cartographique linéaire comprenant, entre autres, l'habillage de voirie (limites de trottoir, ilots directionnels stationnament ... ), le réseau ferré, l'hydrographie, les aménagements hydrauliques et la signalisation horizontale remarquable. Cette donnée a été initialisée par photointerprétation sur les orthophotos 2001 (IGN) pour la commune du Havre et 2006 (CODAH) pour le reste de l'agglomération. Elle est entretenue en continue en s'appuyant sur les informations transmises par la direction de la Voirie de la Ville du Havre (plans d'éxécutions ou plans de récollement) et en vérifiant systématiquement la donnée à la réception de chaque nouvelle orthophoto. C'est cette même donnée qui sert de base pour la génération de l'occupation du sol garantissant ainsi une cohérence parfaite entre elles.

Mots-clés : adresse,bas-cote,bec,bordure,cauville,caux,codah,communaute,contour,dame,donnees,epi,epouville,estuaire,ferree,fontaine,fontenay,funiculaire,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,hydrographie,ilot,lagglomeration,ligne,limite,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,octeville,ouvertes,pays,riviere,rogerville,rolleville,ruisseau,saint,sainte,seine,sur,trottoir,voie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Habillage cartographique surfacique
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire de l'agglomération suivant la nature des surfaces suivantes : aéroport ; cimetière ; équipement sportif ; espace agricole ; falaise ; hydrographie ; massif boisé ; parc et jardin ; sable, galet et rochers ; terrain de sport ; terre. Cette donnée a pour vocation l'habillage cartographique surfacique pour le fond de plan de l'agglomération pour en améliorer la lisibilité et faciliter l'interprétation du paysage. Cette donnée est créée automatiquement à partir de la couche de saisie RG_HABILL_TOPONYM_BASE. Les objets sont délimités par photointerprétation sur la base de photographies aériennes mais également issus de traitements automatisés d'images et données altimétriques (notamment les espaces boisés, les espaces agricoles et l'hydrographie).

Mots-clés : adresse,bec,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,vegetation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Habillage de la zone réglementée du Plan de Prévention inondation de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Cet habillage complète le zonage réglementaire car il figure en plus, sur le zonage réglementaire approuvé (papier). Les lignes correspondent à  un changement d&#x27;aléa dans un même zonage.

__Origine__

Cette couche a été élaborée par la DDT du Cantal par numérisation des espaces urbanisés sous MapInfo après photo-interprétation.

Référentiel utilisé pour la saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2010 + cadastre. Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : moyen

Qualité donnée attributaire : mauvais

Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-52a39367-1aed-4eca-8c48-cce9f7665494)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1c75906278a9109e7b3b65a144ca56347bc7a4b3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Habillage de la zone réglementée du Plan de Prévention inondation de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Cet habillage complète le zonage réglementaire car il figure en plus, sur le zonage réglementaire approuvé (papier). Les lignes correspondent à  un changement d'aléa dans un même zonage.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
habillage des communes nouvelles en 2017 dans le departement de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Noms des communes 2017 (Annule et remplace les 2 tables N_NOM_COMMUNE_A4_061 et N_NOM_COMMUNE_A3_061
) - source : CPP/SI - validite : 01/01/2017

__Origine__

objets textes recuperes a partir des etiquettes des mêmes tables graphiques texte en A3 et A4 - synthese dans une couche unique pour les deux formats sous MI 8.5


__Organisations partenaires__

DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-42ea9b80-ae56-43c6-b825-f2caad1dd977)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-42ea9b80-ae56-43c6-b825-f2caad1dd977)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-60980b1f-516d-4da8-bacf-b34fb0328b22&amp;dataType&#x3D;dataset)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38064/fr-120066022-orphan-60980b1f-516d-4da8-bacf-b34fb0328b22.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d1846f313f335904715768d19a9e0ea2b5f6fd30)

Mots-clés : communes-nouvelles,donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes,etiquette,location,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Habillage des cours d'eau du Plan de Prévention des risques de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Cet habillage complète l'origine du risque et figure en plus, sur le zonage réglementaire approuvé (papier). Il s'agit de ruisseaux ou autres ...

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération.

Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes, numérotation des emplacements réservés, etc) et/ou utiles à la compréhension du PLU.



**Contexte de collecte**
La mission SIG (Systèmes d'Information Géographique) construit les données des PLU dont l'habillage fait partie. Le table habillage contient tout élément d'habillage nécessaire à la compréhension des documents d'urbanisme. Elle ne contient pas d'objets géographiques en tant que tels.


**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `id` | Identifiant unique de chaque objet | `integer` |
| `insee` | Code INSEE de la commune | `character varying` |
| `nattrac` | Description de la nature de l'élément d'habillage | `character varying` |
| `police` | nom de la police de l'écriture | `character varying` |
| `couleur` | couleur de l'élément graphique | `character varying` |
| `taille` | taille des caractères en point | `character varying` |
| `lib_val1` | Valeur de l'attribut supplémentaire n°1 | `character varying` |
| `txt` | texte de l'écriture | `character varying` |
| `lib_attr1` | Attribut supplémentaire n°1 | `character varying` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/a59891cc91f54028ab351af6d62b12e6).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,documents-durbanisme,donnees-ouvertes,geoportail-de-lurbanisme,habillage-du-plan-lineaire,habillage-du-plan-texte,plans-locaux-durbanisme,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération.

Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes, numérotation des emplacements réservés, etc) et/ou utiles à la compréhension du PLU.

**Contexte de collecte**
La mission SIG (Systèmes d'Information Géographique) construit les données des PLU dont l'habillage fait partie. Le table habillage contient tout élément d'habillage nécessaire à la compréhension des documents d'urbanisme. Elle ne contient pas d'objets géographiques en tant que tels.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `id` |  | `int4,PrimaryKey` |
| `insee` | insee de la commune | `varchar` |
| `nattrac` | description de la nature de l'habillage | `varchar` |
| `txt` | texte de l'étiquette | `varchar` |
| `police` | nom de la police de l'écriture | `varchar` |
| `taille` | taille des caractères en point | `numeric` |
| `couleur` | couleur de l'étiquette | `varchar` |
| `lib_attr1` |  | `varchar` |
| `lib_val1` |  | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/f08db3e43f8a45f89a92f3184a8939bb).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,geoportail-de-lurbanisme,habillage-du-plan-lineaire,habillage-du-plan-texte,plans-locaux-durbanisme,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0