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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024
Organisation : Nantes Métropole

Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024

* * *

Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts.

L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole.

En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré.

_Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_

La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions :

  * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ;
  * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum.

  
| Indices sous-jacents|   
| Structures  
---|---|---|---  
1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel)  
2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier  
3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption)  
4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé  
5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5  
6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.)  
  
_* Hors Charte_

* * *

Mots-clés : citoyennete-institution,emprunt
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2025
Organisation : Nantes Métropole

Emprunts en cours d’amortissement à à Nantes Métropole au 1er janvier 2025

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Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts.

L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole.

En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré.

_Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_

La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions :

  * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ;
  * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum.

  
| Indices sous-jacents|   
| Structures  
---|---|---|---  
1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel)  
2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier  
3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption)  
4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé  
5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5  
6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.)  
  
_* Hors Charte_

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Mots-clés : citoyennete-institution,emprunt
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2026
Organisation : Nantes Métropole

Emprunts en cours d’amortissement à à Nantes Métropole au 1er janvier 2026

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Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts.

L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole.

En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré.

_Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_

La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales.

Cette classification retient deux dimensions :

  * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ;
  * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum.

  
| Indices sous-jacents|   
| Structures  
---|---|---|---  
1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel)  
2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier  
3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption)  
4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé  
5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5  
6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.)  
  
_* Hors Charte_

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Mots-clés : citoyennete-institution,emprunt
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprunts établissements de crédit CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Emprunts établissements de crédit depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,emprunt,emprunts-aupres-des-etablissements-de-credit,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Emprunts établissements de crédit SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Emprunts établissements de crédit 2016 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,emprunt,emprunts-aupres-des-etablissements-de-credit,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Emprunts garantis au 1er janvier 2015
Organisation : Lorient Agglomération

Etat des emprunts garantis par Lorient Agglomération.  Articles L.2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1. du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). 
Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors bilan, parce qu’une collectivité peut accorder sa caution à une personne morale de droit public ou privé pour faciliter la réalisation des opérations d’intérêt public. Le fait de bénéficier d’une garantie d’emprunt facilite l’accès au crédit des bénéficiaires de la garantie ou leur permet de bénéficier d’un taux moindre.  
Ce fichier présente le bénéficiaire de l’emprunt, l'année de l’emprunt, l'organisme prêteur, le montant emprunté, le Capital restant dû, la durée de l’emprunt, la périodicité des remboursements,  le taux de l’emprunt.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Emprunts obligataires CCO du groupe SNCF Réseau
Organisation : SNCF

Emprunts obligataires issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2018 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,emprunt,emprunt-obligataire,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Emprunts SNCF 2016 SNCF Réseau CCO
Organisation : SNCF

Emprunts SNCF 2016 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,emprunt,emprunts-sncf,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Emprunts SNCF CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Emprunts SNCF depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,emprunt,emprunts-sncf,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
EmTech Europe 2018 : Start&Meet-UP
Organisation : EmTech Europe

**Avez-vous ce qu’il faut pour devenir la Best Tech Startup de l’année ?**

Start&Meet-UP est une compétition de startups qui aura lieu pendant EmTech Europe, la renommée conférence de MIT Technology Review portant sur les nouvelles technologies. Cette compétition permet de donner visibilité aux startups qui développent de nouvelles technologies ou réinventent la manière d’utiliser des technologies existantes pour résoudre des problèmes ou apporter une valeur ajoutée innovante à leurs clients.
 
Les 10 startups sélectionnées auront ainsi l’occasion de présenter leur projet à l’ensemble de l’audience de EmTech Europe, sur la même scène que des intervenants à renommée mondiale en matière de technologie, d’investissement et d’innovation. Les Startups concourront ainsi face à ce panel d’experts pour remporter le titre de la Best Tech Startup.


Mots-clés : concours,esof-2018,innovation,startups,technologie,toulouse-metropole
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-05-21 – 2018-06-17
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : png
Licence : License Not Specified
EmTech Europe revient à Toulouse
Organisation : EmTech Europe

**EmTech est l’endroit où découvrir les dernières tendances en matière de nouvelles technologies et où comprendre comment ces technologies façonnent la société du futur.**

EmTech retourne en France les 2 et 3 octobre au Quai des Savoirs à Toulouse. Cette édition 2018 va au-delà des précédentes en étendant sa portée au niveau européen.

EmTech est l'abréviation pour “Emerging Technologies”, la plus grande conférence internationale organisée par MIT Technology Review, la plus ancienne revue de technologies au monde détenue par le prestigieux Massachusetts Institute of Technology (MIT). Cet événement annuel vise à présenter et promouvoir les innovations et technologies qui impacteront la société de demain.

Sur ces deux jours ; entrepreneurs, investisseurs, cadres dirigeants, journalistes de la tech, entreprises privées, institutions publiques et les membres de la communauté Innovators Under 35 auront l’opportunité de discuter et collaborer sur différents challenges, ateliers et activités de networking.

La conférence accueille également le Start&Meet-UP ; une compétition qui permet de donner visibilité aux startups qui développent de nouvelles technologies ou réinventent la manière d’utiliser des technologies existantes pour résoudre des problèmes ou apporter une valeur ajoutée innovante à leurs clients. Les 10 startups sélectionnées auront ainsi l’occasion de présenter leur projet à l’ensemble de l’audience de EmTech Europe.

Les candidatures pour participer au Start&Meet-UP sont ouvertes jusqu’au 17 juin 2018.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-05-21 – 2018-10-03
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : png
Licence : License Not Specified
[en cours] Suivi télémétrique des mouettes tridactyles de la colonie de Boulogne-sur-mer
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Points GPS issus des balises équipées sur une quinzaine de mouettes tridactyles (Rissa tridactyla) en période de nidification 2014 sur la colonie de Boulogne-sur-Mer.
Projet réalisé dans le cadre du projet interreg PANACHE en collaboration avec le Groupe Ornithologique Normand et les développeurs éoliens Eolien Offshore de Courseulles-sur-Mer et Eolien Offshore des Hautes falaises.

Mots-clés : avifaune,colonie,estuaires-picards-et-mer-dopale,manche,mer,mouette-tridactyle,rissa-tridactyla
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[en cours] Suivi télémétrique des mouettes tridactyles de la colonie de Fécamp
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Points GPS issus des balises équipées sur une quinzaine de mouettes tridactyles (Rissa tridactyla) en période de nidification 2014 sur la colonie de Fécamp.
Projet réalisé dans le cadre du projet interreg PANACHE en collaboration avec le Groupe Ornithologique Normand et les développeurs éoliens Eolien Offshore de Courseulles-sur-Mer et Eolien Offshore des Hautes falaises.

Mots-clés : avifaune,colonie,estuaires-picards-et-mer-dopale,manche,mer,mouette-tridactyle,rissa-tridactyla
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[en cours] Suivi télémétrique des mouettes tridactyles de la colonie de Saint-Pierre-du-Mont
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Points GPS issus des balises équipées sur une quinzaine de mouettes tridactyles (Rissa tridactyla) en période de nidification 2014 sur la colonie de Saint-Pierre-du-Mont.
Projet réalisé dans le cadre du projet interreg PANACHE en collaboration avec le Groupe Ornithologique Normand et les développeurs éoliens Eolien Offshore de Courseulles-sur-Mer et Eolien Offshore des Hautes falaises.

Mots-clés : avifaune,colonie,manche,mer,mouette-tridactyle,rissa-tridactyla
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[en cours] Trajets issus du suivi télémétrique des mouettes tridactyles de la colonie de Boulogne-sur-mer
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Trajets reconstitués des mouettes tridactyles(Rissa tridactyla) équipées de balises GPS en période de nidification 2014 sur la colonie de Boulogne-sur-Mer.
Projet réalisé dans le cadre du projet interreg PANACHE en collaboration avec le Groupe Ornithologique Normand et les développeurs éoliens Eolien Offshore de Courseulles-sur-Mer et Eolien Offshore des Hautes falaises.

Mots-clés : avifaune,colonie,estuaires-picards-et-mer-dopale,manche,mer,mouette-tridactyle,rissa-tridactyla
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[en cours] Trajets issus du suivi télémétrique des mouettes tridactyles de la colonie de Fécamp
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Trajets reconstitués des mouettes tridactyles(Rissa tridactyla) équipées de balises GPS en période de nidification 2014 sur la colonie de Fécamp.
Projet réalisé dans le cadre du projet interreg PANACHE en collaboration avec le Groupe Ornithologique Normand et les développeurs éoliens Eolien Offshore de Courseulles-sur-Mer et Eolien Offshore des Hautes falaises.

Mots-clés : avifaune,colonie,estuaires-picards-et-mer-dopale,manche,mer,mouette-tridactyle,rissa-tridactyla
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[en cours] Trajets issus du suivi télémétrique des mouettes tridactyles de la colonie de Saint-Pierre-du-Mont
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Trajets reconstitués des mouettes tridactyles(Rissa tridactyla) équipées de balises GPS en période de nidification 2014 sur la colonie de Saint-Pierre-du-Mont.
Projet réalisé dans le cadre du projet interreg PANACHE en collaboration avec le Groupe Ornithologique Normand et les développeurs éoliens Eolien Offshore de Courseulles-sur-Mer et Eolien Offshore des Hautes falaises.

Mots-clés : avifaune,colonie,estuaires-picards-et-mer-dopale,manche,mer,mouette-tridactyle,rissa-tridactyla
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2018
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les résultats complets de l'ENC 2018 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les coûts moyens 2018 par GHPC, MPP et MPP x MPA.   
Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût.   
La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation des coûts.

Mots-clés : couts-finances,enc
Formats des ressources : pdf,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2019
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les résultats complets de l'ENC 2019 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les coûts moyens 2019 par GHPC, MPP et MPP x MPA.   
Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût.   
La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation des coûts.

Mots-clés : couts-finances,enc
Formats des ressources : pdf,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2021
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les résultats complets de l'ENC 2021 sont disponibles dans les pièces jointes. 

Les fichiers Excel contiennent les coûts moyens 2021 par GHPC, MPP et MPP x MPA.   
Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût.   
La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation des coûts.

Mots-clés : couts-finances,enc
Formats des ressources : pdf,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2022
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les résultats complets de l'ENC 2022 sont disponibles dans les pièces jointes. 

Les fichiers Excel contiennent les coûts moyens 2022 par GHPC, MPP et MPP x MPA.   
Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût.   
La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation des coûts.

Mots-clés : couts-finances,enc
Formats des ressources : pdf,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2023
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les résultats complets de l'ENC 2023 sont disponibles dans les pièces jointes. 

Les fichiers Excel contiennent les coûts moyens 2023 par GHPC, MPP et MPP x MPA.   
Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût.   
La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation des coûts.

Mots-clés : couts-finances,enc
Formats des ressources : pdf,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2022
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les résultats complets de l'ENC 2022 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les coûts moyens 2022 par GHM et GHS et différents indicateurs permettent d'évaluer la fiabilité des estimations de coûts.   
Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût.   
La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation des coûts.

Mots-clés : couts-finances
Formats des ressources : pdf,vnd.ms-excel.sheet.macroenabled.12
Licence : License Not Specified
ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2023
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les résultats complets de l'ENC 2023 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les coûts moyens 2023 par GHM et GHS et différents indicateurs permettent d'évaluer la fiabilité des estimations de coûts.   
Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût.   
La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation des coûts.

Mots-clés : couts-finances
Formats des ressources : pdf,vnd.ms-excel.sheet.macroenabled.12
Licence : License Not Specified