AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
CA 2017 - Ville de Rennes - Subventions aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2017 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2018 - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2018 - Ville de Rennes - Budget Principal
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2018 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2018 et ont été adoptées par le conseil municipal en 2019. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire - Par un critère "Dépenses-recettes" - Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général. - Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2018 - Ville de Rennes - Budgets Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Le fichier "CA 2018 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2018 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2018 - Ville de Rennes - Subventions aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2018 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2019 - Ville de Rennes - Budget Principal
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2019 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2019 et ont été adoptées par le conseil municipal en 2020. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire - Par un critère "Dépenses-recettes" - Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général. - Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2019 - Ville de Rennes - Budgets Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Le fichier "CA 2019 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2019 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2019 - Ville de Rennes - Subventions aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2019 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2019 - Ville de Rennes - Subventions aux associations – copie
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2019 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA  2020 - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA  2021 - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA  2022 - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA Amiens Métropole
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Compte administratif de l'assainissement 2016
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Compte administratif de l'assainissement de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées en avril chaque année.

Mots-clés : benerville-sur-mer,blonville-sur-mer,deauville,economie,saint-arnoult,saint-pierre-azif,services-dutilite-publique-et-services-publics,touques,tourgeville,trouville-sur-mer,vauville,villers-sur-mer,villerville
Formats des ressources : csv,json,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte administratif de l'assainissement 2017
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Compte administratif de l'assainissement de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées en avril chaque année.

Mots-clés : benerville-sur-mer,blonville-sur-mer,deauville,economie,saint-arnoult,saint-pierre-azif,services-dutilite-publique-et-services-publics,touques,tourgeville,trouville-sur-mer,vauville,villers-sur-mer,villerville
Formats des ressources : csv,json,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA Chauny Tergnier La Fère
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA Creil Sud Oise
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA de Cambrai
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA de la Baie de Somme
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA de la Porte du Hainaut
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA de la Région de Château-Thierry
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA de Lens Liévin
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA des deux Baies en Montreuillois
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA d'Hénin-Carvin
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA du Beauvaisis
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA du Boulonnais
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA du Caudrésis et du Catésis
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA du Pays de Laon
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA du Pays de Saint-Omer
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA du Saint Quentinois
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA du Soissonnais
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Compte administratif de l'eau potable 2016
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.

Mots-clés : benerville-sur-mer,blonville-sur-mer,deauville,economie,saint-arnoult,saint-pierre-azif,services-dutilite-publique-et-services-publics,touques,tourgeville,trouville-sur-mer,vauville,villers-sur-mer,villerville
Formats des ressources : csv,json,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte administratif de l'eau potable 2017
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.

Mots-clés : benerville-sur-mer,blonville-sur-mer,deauville,economie,saint-arnoult,saint-pierre-azif,services-dutilite-publique-et-services-publics,touques,tourgeville,trouville-sur-mer,vauville,villers-sur-mer,villerville
Formats des ressources : csv,json,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA Grand Calais Terres et Mers
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CA Maubeuge Val de Sambre
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Compte administratif principal 2016
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.

Mots-clés : benerville-sur-mer,blonville-sur-mer,deauville,saint-arnoult,saint-pierre-azif,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,touques,tourgeville,trouville-sur-mer,vauville,villers-sur-mer,villerville
Formats des ressources : csv,json,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte administratif principal 2017
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives, part exécutée(en %). L'ordre de la colonne 'id' doit être respecté pour lire correctement le tableau. Les données ont été exportées depuis le logiciel de comptabilité de la Communauté de Communes. Elles sont actualisées au mois d'avril chaque année.

Mots-clés : benerville-sur-mer,blonville-sur-mer,deauville,economie,saint-arnoult,saint-pierre-azif,services-dutilite-publique-et-services-publics,touques,tourgeville,trouville-sur-mer,vauville,villers-sur-mer,villerville
Formats des ressources : csv,json,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA Valenciennes Métropole
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Qualité de connexion du transport individuel motorisé aux heures de pointe 2017
Organisation : SIG-GR

Qualité de connexion du transport individuel motorisé aux heures de pointe (2017) sur base de la vitesse à vol d'oiseau de la connexion la plus rapide entre les pôls supérieurs Grande Région \- Sources: FAU, Google Maps 2017 (Dates d'interrogation des données: 27-29.06.2017)

Mots-clés : accessibilite-transport-individuel-motorise-poles-superieurs,gis-gr-eu,grande-region,transports,transports-accessibilite-des-poles-superieurs
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
Présence de la Loche de rivère (Cobitis taenia)
Organisation : SIG-GR

Présence de la Loche de rivère (Cobitis taenia) \- Illustration en cellules de grille 10x10km \- Sources des données: MNHN Luxemburg, MNHN France, Ministerium für Umwelt und Verbraucherschutz Saarland, Landesamt für Umwelt (LfU) Rheinland-Pfalz, SPW/ARNE/DEMNA, Natagora and collaborators

Mots-clés : environnement,environnement-biodiversite,gis-gr-eu,grande-region,nature-environnement-cobitis-taenia-natudata-biodiversity
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified