AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Evaluation de l’état de conservation des habitats du site Natura 2000 « golfe du Morbihan côte ouest de Rhuys » (FR 5300029) (marché OFB-TBM, 2023) données habitats [polygones]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

L’évaluation de l’état de conservation des habitats du site Nature 2000 « Golfe du Morbihan côte ouest de Rhuys » (FR 5300029) porte sur la réalisation de suivis stationnels pour les habitats marins ainsi que d’une analyse bibliographique des études existantes sur les menaces et pressions observées. 
Cette donnée au format polygone, est une interpolation des bancs de maërl issus des données stationnelles de la campagne de prospection. Les limites des polygones ont été déterminées à l’aide du taux de recouvrement et de la vitalité de la station. 

Suivi des bancs de maërl :
Trois campagnes sur les bancs de maërl de Er Gazeg, de le Gravellic, de Radenec et de la Baie d’Abraham :
-	Une campagne de prospection par points caméras en mars 2024 ;
-	Une campagne de prélèvements (qualité de l’eau, faune et sédiments) en avril 2024 ;
-	Une campagne de photo-identification en plongée en avril 2024.

Rapport d'étude : Evaluation de l’état de conservation des habitats du site Natura 2000 « golfe du Morbihan côte ouest de Rhuys » (FR 5300029) – Janvier 2025

Autres données produites dans l'étude :

1.Données stationnelles
“bio_atl_n2000_dhff _fr5300029_evalec_ station _tbm_ofb_pol _2154.shp”

2.Données d’activités
“us_atl_n2000_dhff _fr5300029_evalec_activites_tbm_ofb_pt_2154.shp”

Couche SIG au format shapefiles
Projection des données traités : RGF-Lambert93, EPSG 2154.

Mots-clés : benthos,bretagne,cartographie,conservation,etat-de-conservation,etat-de-conservation-et-habitats,france,golf-du-morbihan,habitat,habitats,life-marha,mer,morbihan
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-03-21 – 2024-04-23
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Evaluation de l’état de conservation des habitats du site Natura 2000 « golfe du Morbihan côte ouest de Rhuys » (FR 5300029) - marché OFB-TBM, 2023 : données habitats (polygones)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

L’évaluation de l’état de conservation des habitats du site Nature 2000 « Golfe du Morbihan côte ouest de Rhuys » (FR 5300029) porte sur la réalisation de suivis stationnels pour les habitats marins ainsi que d’une analyse bibliographique des études existantes sur les menaces et pressions observées. 
Cette donnée au format polygone, est une interpolation des bancs de maërl issus des données stationnelles de la campagne de prospection. Les limites des polygones ont été déterminées à l’aide du taux de recouvrement et de la vitalité de la station. 

Suivi des bancs de maërl :
Trois campagnes sur les bancs de maërl de Er Gazeg, de le Gravellic, de Radenec et de la Baie d’Abraham :
-	Une campagne de prospection par points caméras en mars 2024 ;
-	Une campagne de prélèvements (qualité de l’eau, faune et sédiments) en avril 2024 ;
-	Une campagne de photo-identification en plongée en avril 2024.

Rapport d'étude : Evaluation de l’état de conservation des habitats du site Natura 2000 « golfe du Morbihan côte ouest de Rhuys » (FR 5300029) – Janvier 2025

Autres données produites dans l'étude :

1. Stations
eco_atl_n2000_dhff _fr5300029_evalec_ station _tbm_ofb_pt_2154
eco_atl_n2000_dhff _fr5300029_evalec_h_cibles _tbm_ofb_pt_2154

2. Activités maritimes
us_atl_n2000_dhff _fr5300029_evalec_activites_tbm_ofb_pt_2154
us_atl_n2000_dhff _fr5300029_evalec_activites_tbm_ofb_pol_2154

Couche SIG au format shapefiles
Projection des données traités : RGF-Lambert93, EPSG 2154.

Mots-clés : bretagne,cartographie,etat-de-conservation,etat-de-conservation-et-habitats,france,golf-du-morbihan,habitats,life-marha,morbihan
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-03-21 – 2024-04-23
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Evaluation de l’état de conservation d’habitats d’intérêts communautaires marins (1120, 1170-13, 1170-14, 8330) selon une approche écosystémique : état de référence à l’échelle de la façade méditerranéenne française.
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ce travail a été réalisé par le GIS Posidonie avec le soutien financier du programme Life de l’Union européenne, dans le cadre du projet Life intégré Marha (LIFE16 IPE/FR001) et du programme GECORISK financé par l’Office Français de la Biodiversité (OFB).

Les évaluations de l’état de conservation des habitats suivants :

-herbier à Posidonia oceanica, 
-roche infralittorale à algues photophiles,
-coralligène
-grottes sous-marines 

ont été réalisés selon une approche écosystémique au travers de l’indicateur EBQI. Cet indicateur permet d’évaluer l’état écologique de différents paramètres et descripteurs de plusieurs compartiments fonctionnels de l’écosystème, sur une échelle de 0 à 4 (0 = mauvais état, 4 = très bon état).
Un indice de confiance est également attribué à chaque paramètre selon la qualité de la donnée ayant servi à son évaluation.
Le calcul de l’indicateur final est réalisé en faisant la somme des paramètres pondérés selon un poids défini selon « l’importance » du compartiment dans le fonctionnement de l’écosystème global. La note est comprise entre 0 et 10.

Les champs disponibles dans la table sont :
    • [Station] : nom de la station
    • [Habitat] : nom des habitats d’intérêts communautaires
    • [Sources] : Sources des données ayant permis le calcul de l’EBQI
    • [Annee] : année d’acquisition de la donnée
    • [Note] : note de l’EBQI sur 10
    • [IDC] : Indice de confiance de l’évaluation sur 4
    • [F_IDC] : Indice de confiance de l’évaluation sur 100
    • [Statut] : Statut écologique calculé à partir de la note de l’EBQI

Nom de la couche : eco_med_ebqi_2025_gisp_ofb_pt_2154

Mots-clés : inspire,life-marha
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Organisation : Premier ministre

Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes de conduite de l´action publique, davantage qu´à en mesurer dès à présent l´impact sur le développement durable des territoires. Ce rapport de synthèse reprend : l´état des lieux préalable établi à partir d´une lecture exhaustive des contrats, les enquêtes par questionnaire réalisées auprès des régions et des SGAR, et enfin les quinze monographies locales de contrats d´agglomération1. Après un rappel succinct des principales caractéristiques du paysage national des contrats d´agglomération, cette synthèse s´attache à confronter les résultats de ces démarches contractuelles aux intentions initiales. Enfin, des leçons et préconisations d´ordre général sont esquissées.

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Evaluation des démarches contractuelles de Pays
Organisation : Premier ministre

Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du GREF. Elle établit un constat sur la base de la lecture exhanstive des contrats signés, de questionnaires et d´entretien et formule un certain nombre de préconisations.

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Evaluation des dispositifs médicaux
Organisation : Haute Autorité de santé

En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé, évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée diagnostique, thérapeutique ou de compensation du handicap (à l’exclusion des médicaments) et des prestations associées.
Pour plus de renseignements sur l’évaluation des dispositifs par la HAS:
[http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_412127/l-evaluation-par-la-cnedimts](http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_412127/l-evaluation-par-la-cnedimts)

Mots-clés : dispositif-medical,evaluation,has
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2026-06-25
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : License Not Specified
Evaluation des dispositifs médicaux 2018
Organisation : Haute Autorité de santé

En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé,
évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée diagnostique, thérapeutique ou de compensation du handicap (à l’exclusion des médicaments) et des prestations associées.
Pour plus de renseignements sur l’évaluation des dispositifs par la HAS:
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_412127/l-evaluation-par-la-cnedimts

Mots-clés : dispositif-medical,evaluation,sante,social,soins
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Evaluation des dispositifs médicaux 2019
Organisation : Haute Autorité de santé

En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé,
évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée diagnostique, thérapeutique ou de compensation du handicap (à l’exclusion des médicaments) et des prestations associées.
Pour plus de renseignements sur l’évaluation des dispositifs par la HAS:
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_412127/l-evaluation-par-la-cnedimts

Mots-clés : dispositif-medical,evaluation,sante,social,soins
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Evaluation des dispositifs médicaux 2021
Organisation : Haute Autorité de santé

En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé,
évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée diagnostique, thérapeutique ou de compensation du handicap (à l’exclusion des médicaments) et des prestations associées.
Pour plus de renseignements sur l’évaluation des dispositifs par la HAS:
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_412127/l-evaluation-par-la-cnedimts


Mots-clés : dispositif-medical,evaluation,sante,social,soins
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Evaluation des dispositifs médicaux 2022
Organisation : Haute Autorité de santé

En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé, évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée diagnostique, thérapeutique ou de compensation du handicap (à l’exclusion des médicaments) et des prestations associées.
Pour plus de renseignements sur l’évaluation des dispositifs par la HAS:
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_412127/l-evaluation-par-la-cnedimts

Mots-clés : dispositif-medical,evaluation,sante,social,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales de la région Île-de-France en 2015
Organisation : Airparif

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - CO - C6H6 - As - Cd - Ni - Pb - BaP) sur la région Île-de-France pour l'année 2015. 

Mots-clés : 2015,air,emission,polluants,pollution,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : geojson,xml
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par département de la région Île-de-France en 2015
Organisation : Airparif

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - CO - C6H6 - As - Cd - Ni - Pb - BaP ) par Département en vigueur en 2017  sur la région Ile-deFrance pour l'année 2015. 

Mots-clés : 2015,2017,air,polluant,pollution
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : geojson,xml
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Evaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Ile-de-France en 2012

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - CO - C6H6 - As - Cd - Ni - Pb - BaP) par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Ile-de-France pour l'année 2015. 

Mots-clés : 2015,2017,air,emission,polluant,pollution
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xml
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Île-de-France en 2015
Organisation : Airparif

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - CO - C6H6 - As - Cd - Ni - Pb - BaP ) par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Île-de-France pour l'année 2015. 

Mots-clés : 2015,air,epci,polluant,pollution
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : geojson,xml
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Évaluation des émissions totales de GES de la région Auvergne-Rhône-Alpes de 2010 à 2017
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Estimation des émissions annuelles totales de Gaz à Effet de Serre, fluorés et non fluorés, sur la région Auvergne-Rhône-Alpes de  2010 à 2017. Toutes les données fournies sont kteqco2.

Mots-clés : air-climat-qualite-pollution,conditions-atmospheriques,donnees-ouvertes,emission-atmospherique,ges,open-data,polluant-atmospherique,registre-des-emissions,source-demission
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2017-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri:aims--http-get-feature,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Evaluation des émissions totales de polluants atmosphériques de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2012 et 2016
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (SO2 - NOx équivalent NO2 - particules en suspension PM10 -  particules en suspension PM2.5 -  benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - monoxyde de carbone CO - As - Cd - Ni - Pb – BaP sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2012 et 2016. Toutes les données fournies sont kg. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.

Mots-clés : air-climat-qualite-pollution,ammoniac-nh3,arsenic-as,benzene-c6h6,benzo-a-pyrene-b-a-p,cadmium-cd,conditions-atmospheriques,dioxyde-de-soufre-so2,donnees-ouvertes,emission-atmospherique,hydrocarbures-non-methaniques-covnm,nickel-ni,open-data,oxydes-dazote-nox,particules-pm10,particules-pm2-5,plomb-pb,polluant-atmospherique,registre-des-emissions,source-demission
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2017-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Evaluation des émissions totales de polluants atmosphériques des départements de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (SO2 - NOx équivalent NO2 - particules en suspension PM10 -  particules en suspension PM2.5 -  benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - monoxyde de carbone CO - As - Cd - Ni - Pb – BaP sur ls départements de la région Auvergne - Rhône-Alpe en 2012 et 2016. Toutes les données fournies sont kg. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.

Mots-clés : air-climat-qualite-pollution,ammoniac-nh3,arsenic-as,benzene-c6h6,benzo-a-pyrene-b-a-p,cadmium-cd,conditions-atmospheriques,dioxyde-de-soufre-so2,donnees-ouvertes,emission-atmospherique,hydrocarbures-non-methaniques-covnm,nickel-ni,open-data,oxydes-dazote-nox,particules-pm10,particules-pm2-5,plomb-pb,polluant-atmospherique,registre-des-emissions,source-demission
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2017-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Evaluation des émissions totales de polluants atmosphériques des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (SO2 - NOx équivalent NO2 - particules en suspension PM10 -  particules en suspension PM2.5 -  benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - monoxyde de carbone CO - As - Cd - Ni - Pb - BaP) sur les EPCI (2018) de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2012 et 2016. Toutes les données fournies sont kg. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.

Mots-clés : air-climat-qualite-pollution,ammoniac-nh3,arsenic-as,benzene-c6h6,benzo-a-pyrene-b-a-p,cadmium-cd,conditions-atmospheriques,dioxyde-de-soufre-so2,donnees-ouvertes,emission-atmospherique,hydrocarbures-non-methaniques-covnm,nickel-ni,open-data,oxydes-dazote-nox,particules-pm10,particules-pm2-5,plomb-pb,polluant-atmospherique,registre-des-emissions,source-demission
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2017-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Évaluation des entités de recherche par le Hcéres
Organisation : Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur

Dans le monde de l'enseignement supérieur et de la recherche, le Hcéres évalue en toute indépendance les établissements, leurs regroupements, leur recherche, leurs formations et leurs écoles doctorales pour leur permettre de progresser. Les campagnes d’évaluation suivent un rythme quinquennal, pour être compatible avec les exigences de la politique contractuelle de l’État qui a réparti les établissements concernés en 5 zones géographiques appelées vagues A, B, C, D et E (voir https://www.hceres.fr/fr/les-campagnes-devaluation). 

Ce jeu de données établit la liste des évaluations des entités de recherche, à partir de la campagne d'évaluation 2023-2024. Ces entités recouvrent les unités de recherche, les structures fédératives et les centres d'investigation clinique. Cette liste est établie chaque année, en amont de la campagne d'évaluation, par un dialogue entre le Hcéres et les tutelles des unités de recherche, à savoir des organismes nationaux de recherche et des universités. 

L'évaluation d'une entité de recherche est décrite de la manière suivante.
 
1/ L'identification de l'entité de recherche par :
- Un identifiant interne Hcéres ;
- son nom ;
- son acronyme ou son sigle ;
- son identifiant dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR, cf. https://appliweb.dgri.education.fr/rnsr/) ;
- La ou les grands domaines scientifiques qu'elle étudie (ST pour sciences et technologies, SHS pour sciences humaines et sociales, SVE pour sciences de la vie et de l'environnement) ;
- Son adresse postale.

2/ Son rattachement à une ou plusieurs tutelles. Une tutelle est identifié par : 
   - son nom ;
   - son code UAI (pour unité administrative immatriculée).

3/ L'évaluation proprement dite :
 - Sa vague de contractualisation (A, B, C, D ou E) ;
 - La campagne d'évaluation concernée (par exemple 2023-2024) ;
 - L'URL pointant vers le rapport d'évaluation (le champ reste vide tant que le rapport n'est pas rendu public).
 
Attention, une unité de recherche apparait autant de fois qu'elle a de tutelles. 

Mise à jour du 17 mai : la version précédente comportait des codes RNSR fictifs, générés par le Hcéres pour les unités n'en disposant pas. Dorénavant, le code RNSR n'est renseigné que pour les unités effectivement référencés. Pour identifier de manière unique chaque unité, même celles ne disposant pas de code RNSR, un identifiant Hcéres est également publié. Il permettra de faire le lien entre plusieurs évaluations de la même unité.

Pour toute question, contactez donnees-ouvertes@hceres.fr

Mots-clés : evaluation,recherche,tutelles
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0