AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Grille de points PHE - PPRI dans le bassin versant du Cavu - communes de Zonza, Lecci et Conca
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Dans la zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI des bassins versants du Cavu, Ficaja et Maresciale, une grille de points permet de connaître en chaque point la côte NGF des plus hautes eaux pour la crue de référence.
La carte d'aléas (grille de point associée) est le résultat de l'étude du risque inondation réalisées par SUEZ-SAFEGE en mai 2021 qui a permis de réviser le PPRI du bassin versant du Cavu approuvé le 15/05/2001. Cette révision intègre le principal affluent du Cavu : le Casavecchia ainsi que les bassins versants des cours d'eau du Maresciale et du Ficaja.
La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.
Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage).
Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-cavu,ppri-conca,ppri-lecci,ppri-zonza,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grille de référence des dalles
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#to_dalle_s)

  


Pour faciliter la diffusion et l'utilisation des orthophotos et du MNT (données altimétriques), le territoire de Bordeaux Métropole a été découpé en dalles de 1,4 km par 1km. Ce jeu de données représente la grille de référence de ces dalles. Elle s'applique pour les orthophotos et pour les MNT successifs de la métropole bordelaise. 

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/TO_DALLE_S.dwg)

Mots-clés : administratives,batiments,cartogramme,cartographie-de-reference,dalles,data-gouv,decoupage,equipements,hiver,hydrographie,information,orthophotographies,raster,unites
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Grille de référence des dalles
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#to_dalle_s)

  


Pour faciliter la diffusion et l'utilisation des orthophotos et du MNT (données altimétriques), le territoire de Bordeaux Métropole a été découpé en dalles de 1,4 km par 1km. Ce jeu de données représente la grille de référence de ces dalles. Elle s'applique pour les orthophotos et pour les MNT successifs de la métropole bordelaise. 

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/TO_DALLE_S.dwg)

Mots-clés : administratives,batiments,cartogramme,dalles,data-gouv,decoupage,equipements,hiver,hydrographie,information,observation-connaissance-du-territoire,orthophotographies,raster,unites
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Grille des indices de monoculture du maïs 2011 et 2012 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

L&#x27;indice de monoculture du maïs estime des surfaces de maïs en situation de monoculture. Il est comptabilisé sur une grille dont les mailles font 2,5 km de côté.

Un îlot est qualifié en &quot;monoculture&quot; de maïs si au cours de 3 années consécutives, plus de 75% de la surface de l&#x27;îlot a été déclarée (au titre des aides PAC) en maïs.

L&#x27;indice de monoculture du maïs a été calculé pour la période 2009-2011 et la période 2010-2012.

Cet indice permet d&#x27;induire l&#x27;analyse du risque d’occurrence de la chrysomèle des racines du maïs, en vue notamment de la détermination des secteurs à surveiller au titre de la lutte collective obligatoire prévue par la réglementation.

__Origine__

Les données source utilisées sont celles des déclarations PAC.

Les îlots (objets géographiques de type polygone) ont été convertis au format raster, chaque pixel portant l&#x27;information du taux de maïs présent dans la portion d&#x27;îlot qu&#x27;il représente.

Trois années consécutives de données PAC ont été assemblées pour déterminer les îlots (sous forme de pixels des rasters) en situation de monoculture (nouveau raster crée).

La donnée &quot;moyenne triennale&quot; a été ramenée sur une grille dont les mailles ont 2.5 km de dimension. 

Les calculs ont été opérés dans le système de projection ETRS89-LAEA qui conserve les surfaces.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/ddeca204-4b02-4719-845a-36c0ed0f6b92)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fae55d247cd8d3701cd0e74781bdec3f0fb51498)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,grand-public,passerelle-inspire,production-vegetale-culture,repartition-des-especes,rhone-alpes,sante-vegetale
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grille des surfaces déclarées en prairies permanentes en 2012 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les surfaces déclarées à la PAC 2012 en &quot;pairies permanentes&quot; sont comptabilisées dans une grille dont les mailles ont 2500 m de dimension.

__Origine__

Les données source utilisées sont celles des déclarations PAC.

Les îlots (objets géographiques de type polygone) ont été convertis au format raster, chaque pixel portant l&#x27;information du taux de prairies permanentes présent dans la portion d&#x27;îlot qu&#x27;il représente. Ce taux a été ramené sur une grille dont les mailles ont 2.5 km de dimension. 

Les calculs ont été opérés dans le système de projection ETRS89-LAEA qui conserve les surfaces.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/f40391ab-fe04-4250-8347-764586713de7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0cd480af57d1e45fe26aaa2bd19b1de12d162611)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,grand-public,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,production-vegetale-culture,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grille Stratégie zones humides du Plan Rhône
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

couche issue du découpage de la couche Grille_poly,  couche contenant l’ensemble des données sur les indicateurs, par la couche ZH_planrhone_polygoneL93_fusion qui délimite de zonage des zones humides concernées par le plan Rhône-Saône.

Détail des couches utilisées (extrait de CONTRIBUTION A L’ELABORATION DE LA STRATEGIE « ZONES HUMIDES » DU PLAN RHONE)

Grille_poly : cette couche est composée d’un ensemble de mailles carrées de 500m*500m pour lesquelles chaque indicateur a été calculé. Date : Déc 2015.  Producteurs de données : Acer campestre

ZH_planrhone_polygoneL93_fusion: cette couche délimite l’enveloppe humide connue à ce jour et concernée par le Plan Rhône Saône. Elle est basée sur une fusion des polygones adjacents de la couche ZH_planrhone_polygoneL93. Elle a servi de base au calcul de certains indicateurs. Date : mai 2015. Producteurs de données : Acer campestre

ZH_planrhone_polygoneL93: cette couche rassemble l’ensemble des inventaires des ZH existants. Toutes les données sources ont été fusionnées en une seule couche avec une table attributaire complète qui permet d’identifier entre autre l’origine de la délimitation du polygone (inventaires départementaux, inventaire EPTB Saône Doubs, ou études des ZH orphelines) et le code qui a été attribué par l’organisme producteur de la donnée, permettant éventuellement de faire un lien avec la base de données qui rassemble toutes les données connues sur la ZH (type base de données medwet) lorsqu’elle existe. Date : mai 2015. Producteurs de données : Acer campestre

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,open-data,plan-rhone,zones-humides
Licence : License Not Specified
Grille Stratégie zones humides du Plan Rhône
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

couche issue du découpage de la couche Grille_poly, couche contenant l’ensemble des données sur les indicateurs, par la couche ZH_planrhone_polygoneL93_fusion qui délimite de zonage des zones humides concernées par le plan Rhône-Saône. Détail des couches utilisées (extrait de CONTRIBUTION A L’ELABORATION DE LA STRATEGIE « ZONES HUMIDES » DU PLAN RHONE) Grille_poly : cette couche est composée d’un ensemble de mailles carrées de 500m*500m pour lesquelles chaque indicateur a été calculé. Date : Déc 2015. Producteurs de données : Acer campestre ZH_planrhone_polygoneL93_fusion: cette couche délimite l’enveloppe humide connue à ce jour et concernée par le Plan Rhône Saône. Elle est basée sur une fusion des polygones adjacents de la couche ZH_planrhone_polygoneL93. Elle a servi de base au calcul de certains indicateurs. Date : mai 2015. Producteurs de données : Acer campestre ZH_planrhone_polygoneL93: cette couche rassemble l’ensemble des inventaires des ZH existants. Toutes les données sources ont été fusionnées en une seule couche avec une table attributaire complète qui permet d’identifier entre autre l’origine de la délimitation du polygone (inventaires départementaux, inventaire EPTB Saône Doubs, ou études des ZH orphelines) et le code qui a été attribué par l’organisme producteur de la donnée, permettant éventuellement de faire un lien avec la base de données qui rassemble toutes les données connues sur la ZH (type base de données medwet) lorsqu’elle existe. Date : mai 2015. Producteurs de données : Acer campestre

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,open-data,plan-rhone,zones-humides
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Grille théorique pour le suivi d'observations d'oiseaux marins
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Grille théorique dont l’espacement entre deux transects est de 1 mile nautique et l’axe est décrite sur quatre secteurs de la sous-région marine Manche mer du nord.

•	Iroise  •	Nord Bretagne  •	Baie de Seine  •	Nord-Pas-de-Calais 

Selon le contexte le gestionnaire utilise par la suite à une distance inter transect de 1 / 2 / 4 MN.

Mots-clés : avifaune,d1-oiseaux-tortues-mammiferes-marins-otmm,etat-du-milieu-especes,inspire,metropole-manche-mer-du-nord,metropole-mers-celtiques,milieu-biologique-especes-especes-avifaune,repartition-des-especes,sites-proteges,transects,zps
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-06-10 – 
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Grilles de la photographie aérienne 2012 Finistère - résolution 20 cm
Acronyme : REF_PHO_2012_20cm_Grille
Organisation : Brest métropole

Dalles de la photographie aérienne 2012 - résolution 20 cm

**Thématique **Fonds historique
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_PHO_2012_20cm_Grille)

**INSPIRE **
**Id **REF_PHO_2012_20cm_Grille
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : aeriennes,anciennes,anciens,avions,dalles,emprises,finistere,fonds,fonds-historique,historiques,photographies,photos,prises-de-vue
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grilles des Horaires à l'arrêt IDELIS
Organisation : Pau Béarn Pyrénées Mobilités

Grilles des horaires à l'arrêt IDELIS pour chaque ligne et direction pour un arrêt donné du réseau IDELIS de l'agglomération paloise

Mots-clés : arrets,bus,direction,horaires,idelis,lignes,sens,transports-deplacements
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grossesses à bas risque : interventions obstétricales selon les caractéristiques de la maternité en 2010
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

_Source : DREES, Études et résultats N°897_

_Auteurs : Bénédicte Coulm, Béatrice Blondel avec la collaboration d’Annick Vilain et de Sylvie Rey_

Les fermetures et fusions des maternités amorcées dans les années 1970 ont entraîné une concentration très importante des naissances dans les grandes maternités publiques.

Mots-clés : grossesse,grossesse-a-bas-risque,interventions-obstetricales,maternite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-01-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Grottes dans le département du Puy-de-dôme - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données géolocalise les grottes situées dans le département du Puy-de-Dôme.

Une cartographie est disponible sur [la visualisation de données des Îlots de fraicheur.](https://opendata.clermont-ferrand.fr/pages/ilots_de_fraicheur_a_clermont/)  


Les données proviennent du Service d’information touristique Apidaé et sont mises à jour par les producteurs indiqués dans le jeu de données. Les URL des illustrations diffusées incluent systématiquement une mention de copyright ; les autres sont ignorées.  
En cas d’erreur de publication, vous pouvez contacter le producteur pour demander les modifications nécessaires.

Mots-clés : activite,caverne,cavite,clermont-ferrand,culture-tourisme,environnement,fraicheur,galerie,grotte-amenagee,grotte-naturelle,habitat-troglodyte,patrimoine,puy-de-dome,speleologie,sport-loisirs
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Grottes en mer à marée dans le parc naturel marin d'Iroise
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Inventaire des grottes en mer à marée (code Natura 2000 : 8330) issu de:

-donnée eco_atl_pnmi_grotte_crozon_aamp_pt_wgs84 du site Natura 2000 FR5300019 _Presqu'île de Crozon en 2006,

-inventaire des agents du parc naturel marin d'Iroise dont stage Sylvie CASTAY, 2014

Cette donnée au format point est issue des travaux de Maryvonne Le Hir (alors benthologue indépendante) qui a recensé plus de 440 grottes à l'aide de prospection de terrain à la demande de la mission de création du Parc naturel marin d'Iroise en 2006.
L'Office français de la biodiversité s'est chargée de la numérisation et de l'assemblage des informations sous forme d'une donnée géoréférencée.
L'Agence française de la biodiversité (AFB) a compilé la donnée d'origine et les données des agents de terrain.

Les habitats des grottes sont décrits dans la table attributaire selon la typologie typologie EUNIS (2004). 

Note : en 2006, une autre étude parallèle sur les habitats intertidaux  de la Presqu'île de Crozon a été menée par M. Le Hir à la demande de la mission de création du Parc naturel marin d'Iroise.

Mots-clés : benthique,bretagne,finistere,habitat,habitats-et-biotopes,intertidal,iroise,mer,natura-2000,presquile-de-crozon
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Groundwater Level Trend Analysis in France over the period 2000-2022
Organisation : International Groundwater Resources Assessment Centre - IGRAC

In May 2024, IGRAC calculated the groundwater level trend in French observation wells over the period 2000 – 2022. The results of the calculations contributed to the press article [“300 contaminants dans nos nappes: polluant par polluant, notre analyse des eaux souterraines en France".](https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/visuel/2024/05/15/300-contaminants-dans-nos-nappes-polluant-par-polluant-notre-analyse-des-eaux-souterraines-en-france_6233361_4355770.html) The methodology is described in the report “Updated Methodology for Data Selection and Groundwater Level Trend Analysis," available on [IGRAC’s GitHub repository.](https://github.com/UNIGRAC) The objective of this analysis is to statistically evaluate whether there is a significant trend in groundwater levels over time.

The monitoring data were downloaded from the [ADES website.](https://ades.eaufrance.fr/recherche/index/Piezometre)

The results are presented in one Excel file and in PNG plots (one per well). The Excel file includes the results of the standard Mann-Kendall Test and the Hamed-Rao Modified Mann-Kendall Test, highlighting whether a trend is detected, along with its slope, significance, and other related parameters described below. The plots show the monthly groundwater level values (blue dots) that were first compiled and selected to identify the Mann-Kendall trend and the Sen's slope (red line).

For any questions, please contact: [info@un-igrac.org](http://info@un-igrac.org)

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,docx,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
GROUPAMA Méditerranée
Organisation : GROUPAMA MEDITERRANEE

Des Pyrénées Catalanes aux Alpes, des montagnes de l’Ardèche et du Vercors, jusqu’aux rives de la Méditerranée, sans oublier la Corse, Groupama Méditerranée est solidement implantée dans le Sud de la France.

Ancrée dans les valeurs fondatrices de proximité, d’engagement, de performance et de solidarité du Groupe dont elle fait partie, l’entreprise régionale rayonne sur les 14 départements du pourtour méditerranéen.

Premier assureur généraliste de sa région, Groupama Méditerranée compte sur son territoire : 237 agences commerciales, 1 471 collaborateurs et 2 250 élus. Elle propose une gamme de produits et de services adaptés aux besoins de chacun : particuliers, exploitants agricoles, entreprises, associations et collectivités locales.

Acteur régional engagé sur son territoire, ce sont les actions conjuguées des collaborateurs et des élus qui font la force de l’entreprise et lui permette d’être plus près de ses 420 000 sociétaires et de leurs préoccupations.

Groupama Méditerranée confirme au quotidien ses engagements locaux et ses racines mutualistes.

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Groupe BPCE - Offres emploi publiques
Organisation : Groupe BPCE

Le Groupe BPCE partage quotidiennement toutes ses offres d'emploi en Open Data. La mise à jour des offres d'emploi est effectuée quatre fois par jour à 9h, 12h, 15h et 20h. 

  


Vous pouvez ainsi récupérer toutes ces données et les mettre en page sur vos différentes plateformes d'offres d'emploi.

Mots-clés : bpce,emploi,feed-automatise,marque-employeur,ressources-humaines,rh
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Groupe de travail régional Planification_enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le GT Planification est un groupe de travail initié par la Région Sud pour traiter des sujets à enjeux dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET.  
  
Les référents des SCoT et PLUi, des agences d'urbanisme et des DDT(M) se sont réunis le 17 février 2026 sur le thème "changement climatique et urbanisme".  
  
Les présentations des travaux des chercheuses Anne RUAS de l'Université Gustave Eiffel (Montpellier) et Marie-Laure LAMBERT d'Aix-Marseille Université avaient pour but d'encourager l'intégration des enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme.   
Parmi les pistes abordées : la densité minimale, le pourcentage de pleine terre, la compensation ZAN, le choix des sols ou le rafraichissement urbain.

Mots-clés : changement-climatique,densite,planclimat,planification,sraddet,zan
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
GROUPE FINADORM RENOUVELLEMENT FLOTTE VEHICULES 2024
Organisation : GROUPE FINADORM

les données correspondent aux acquisitions de véhicules roulants au titre de l'année civile 2024 sur l'ensemble du groupe FINADORM et pour l'ensemble de ses filiales.

les filiales du groupe : LOUISIANE, CHALETS FABRE, LODGES CIAT, DUNLOPILLO, LE SOMMEIL FRANCAIS, SICOB, MATHOU CREATIONS, LOXOS, SODIPRAM, FRANCE LITERIE


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Groupe scolaire André Malraux - Aménagement des cours d’école
Organisation : MAIRIE DES PONTS DE CE

Aménagement des cours d’école – GS André Malraux

Ce marché est composé en deux tranches :

-          Tranche ferme

-          Tranche optionnelle

 


Mots-clés : amenagement,ecole,tranche
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord
Acronyme : Groupement de commandes alimentaires Sud Périgord

Ce groupement est porté par le Lycée Jean Capelle de Bergerac, qui est membre de l'ACENA (Association des Coordonnateurs des EPLE de Nouvelle Aquitaine). Ce groupement concerne la fourniture de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine, nécessaire à la confection des repas servis  dans les établissements adhérents au groupement de commandes. L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie et comporte 64 lots alimentaires (dont 32 lots biologiques) et d'un lot de consommable de cuisine


Mots-clés : alimentation-biologique,consommation-publique,groupement-de-commandes,produits-alimentaires,repas-collectifs
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-09 – 2030-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0