AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir les aides financières pour la production, la réhabilitation et la démolition de logements locatifs sociaux ainsi que pour la rénovation des logements privés (qui relève des aides de l’Anah).

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc02b6c6c79c044a8910b810367796c4f,n4baf9b34280b43c49745cf8b7036015c,esri shapefile (shp),n3fe13c7ec0b84b39ab1b2a873571e698
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir les aides financières pour la production, la réhabilitation et la démolition de logements locatifs sociaux ainsi que pour la rénovation des logements privés (qui relève des aides de l’Anah).

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Liste des organismes dans lesquels la Région des Pays de la Loire a pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital.   
Source comptes administratifs 2011, 2013, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019.

* * *

_Plus d'informations :_  


  * [Collectivités-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)
  * [Site de la Région des Pays de la Loire – Le budget](http://www.paysdelaloire.fr/conseil-regional/le-budget/)
  * [Site des collectivités locales- L'instruction en vigueur](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/linstruction-vigueur)

Mots-clés : budget,citoyennete-institution,finance
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Délégations de compétence pour la gestion des aides à la pierre en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

La délégation des aides à la pierre donne aux EPCI et aux départements les outils pour développer l’offre de logements (publics ou privés). La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six années renouvelables dans le cadre d’une convention, dite « convention de délégation de compétence »

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,logement-habitat,open-data,pays-de-la-loire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Délégations du Département de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Périmètre des 6 délégations du Département de Loire-Atlantique.

* * *

Les services du Département sont organisés en 6 délégations, réparties sur chaque bassin de vie. Chacune regroupe les services du Département dédiés à la solidarité, l'aménagement et au développement local.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,citoyennete-institution,service-deconcentre
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)
Organisation : Ville d'Antibes

Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032).
Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : adjoints,competences,conseillers-municipaux,delegations,democratie,maire,pouvoir
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-06-30 – 2032-03-14
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délégations territoriales en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour au 13/09/2018 - Les services territoriaux portent, sur leur territoire, les enjeux des Directions Départementale des Territoires et de la Mer. Ils sont l'interlocuteur privilégié des collectivités et de leurs groupements.
Au cœur des enjeux de développement durable, ils assurent la transversalité nécessaire entre les différents champs d'intervention des DDTM  : planification, politique du logement, bâtiment, prise en compte des problématiques environnementales, agricoles…

Ils sont chargés, en lien avec les services métiers, d'assurer le suivi des politiques territorialisées.

- 4 délégations pour le service territorial de la DDTM d’Ille-et-Vilaine

- 5 délégations pour la DDTM du Morbihan

- 4 unités territoriales pour la DDTM des Côtes-d’Armor

- 4 Pôles Aménagement et territoire pour la DDTM du Finistère

Mots-clés : administration,bretagne,dechets,delegataires-territoriaux,delegatations-territoriales,delegation-territoriale,delegue,delegues,donnees-ouvertes,limites-administratives-et-decoupage-des-territoires-limites-administratives,territoire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délégués des communes - Mandature 2008-2014 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Liste des 156 délégué.e.s des communes au conseil de la communauté urbaine de Lyon entre 2008 et 2014. Le document précise leur nom, leur fonction (conseiller, vice-président, président), la commission, la commune d'appartenance, et le groupe politique auxquels ils appartiennent.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délégués des communes - Mandature 2014-2020 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Liste des délégués des communes au conseil de Métropole de Lyon. Le document précise leur fonction, la commission et le groupe politique auxquels ils appartiennent.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DELF-DALF (Diplôme d'études en langue française et Diplôme approfondi de langue française) - inscrits par centres de passation
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données présente le nombre d'inscrits au DELF-DALF depuis 2023, par pays de passation, villes et centres. Il comprend également des détails sur les types de déclinaison et le niveau passé. Les données sur les inscrits sont saisies par les centres de passation dans l'application GAEL. Concernant le public adolescent (12/18 ans) les données des diplômes Junior et Scolaire ont été groupées. Les versions de ces diplômes sont identiques, elles concernent le même public, même si l'une et l'autre font l'objet d'un encadrement administratif différent. Ce jeu de données sera actualisé annuellement. Cette certification en langue français est gérée par France Éducation international pour le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Pour plus d'informations : https://www.france-education-international.fr/hub/diplomes-tests

Mots-clés : certification,communication-ecrite,communication-orale,diplome,diplomes-et-examens,expression-ecrite,expression-orale,langue-francaise
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
deliberation 2020-109
Organisation : Ville d'Argenteuil

La ville d'Argenteuil, par délibération du Conseil Municipal n°2020-109 
du 14 octobre 2020 a décidé la couverture de ses données géographiques 
publiques par la licence ETALAB.

Mots-clés : deliberation,licence
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Délibération Attribution subvention TREMPLIN 95 - Chantier 1001 beautés - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Attribution à l'association Tremplin 95 d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le lancement de leur chantier d'insertion '1001 beautés'

Mots-clés : 2019,deliberation,developpement-economique,emploi,geospatial,subvention
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Délibération Attribution subvention TREMPLIN 95 - Chantier 1001 beautés - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Attribution à l'association Tremplin 95 d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le lancement de leur chantier d'insertion '1001 beautés'

Mots-clés : 2019,deliberation,developpement-economique,emploi,subvention
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Délibération Bruitparif - Renouvellement adhésion + Subvention 2019 - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Bruitparif est un centre d’évaluation technique de l’environnement sonore qui remplit trois missions d'intérêt général :Observation du bruit en Île-de-France

A l'aide de son réseau de mesure du bruit, des cartographies qu'il élabore et des études qu'il produit, Bruitparif permet de disposer d’informations fiables, indépendantes et transparentes sur les niveaux sonores en Île-de-France et répond ainsi à la demande des Franciliens et des associations de défense de l’environnement.

Bruitparif s'intéresse aux types de bruit suivants :

  * bruit lié à la circulation routière ;
  * bruit lié au trafic aérien ;
  * bruit lié au trafic ferroviaire ;
  * bruit lié aux activités commerciales, industrielles ou de loisirs ;
  * bruit lié à la vie locale.

Accompagnement des acteurs franciliens à la prise en compte du bruit dans les politiques publiques

Bruitparif permet également de fédérer les acteurs afin de permettre la définition, l’amélioration et l’évaluation des politiques publiques de prévention et de lutte en matière de nuisances sonores sur le territoire.

Il accompagne les acteurs dans la mise en oeuvre de la Directive européenne 2002/49/CE (gestion du bruit dans l'environnement), valorise et diffuse les bonnes pratiques en matière de prévention et de gestion du bruit dans l'environnement.

Information et sensibilisation

Bruitparif joue enfin un rôle d'information par la diffusion des données, des études et des informations sur l'environnement sonore en Île-de-France et la participation à des opérations de sensibilisation du grand public.

Mots-clés : 2019,adhesion,bruit,bruitparif,budget,carte,deliberation,environnement,intercommunalite,subvention
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Délibération Bruitparif - Renouvellement adhésion + Subvention 2019 - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Bruitparif est un centre d’évaluation technique de l’environnement sonore qui remplit trois missions d'intérêt général :Observation du bruit en Île-de-France

A l'aide de son réseau de mesure du bruit, des cartographies qu'il élabore et des études qu'il produit, Bruitparif permet de disposer d’informations fiables, indépendantes et transparentes sur les niveaux sonores en Île-de-France et répond ainsi à la demande des Franciliens et des associations de défense de l’environnement.

Bruitparif s'intéresse aux types de bruit suivants :

  * bruit lié à la circulation routière ;
  * bruit lié au trafic aérien ;
  * bruit lié au trafic ferroviaire ;
  * bruit lié aux activités commerciales, industrielles ou de loisirs ;
  * bruit lié à la vie locale.

Accompagnement des acteurs franciliens à la prise en compte du bruit dans les politiques publiques

Bruitparif permet également de fédérer les acteurs afin de permettre la définition, l’amélioration et l’évaluation des politiques publiques de prévention et de lutte en matière de nuisances sonores sur le territoire.

Il accompagne les acteurs dans la mise en oeuvre de la Directive européenne 2002/49/CE (gestion du bruit dans l'environnement), valorise et diffuse les bonnes pratiques en matière de prévention et de gestion du bruit dans l'environnement.

Information et sensibilisation

Bruitparif joue enfin un rôle d'information par la diffusion des données, des études et des informations sur l'environnement sonore en Île-de-France et la participation à des opérations de sensibilisation du grand public.

Mots-clés : 2019,adhesion,bruit,bruitparif,budget,carte,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,subvention
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Délibération Bruitparif - Renouvellement adhésion + Subvention 2019 - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Bruitparif est un centre d’évaluation technique de l’environnement sonore qui remplit trois missions d'intérêt général :Observation du bruit en Île-de-France

A l'aide de son réseau de mesure du bruit, des cartographies qu'il élabore et des études qu'il produit, Bruitparif permet de disposer d’informations fiables, indépendantes et transparentes sur les niveaux sonores en Île-de-France et répond ainsi à la demande des Franciliens et des associations de défense de l’environnement.

Bruitparif s'intéresse aux types de bruit suivants :

  * bruit lié à la circulation routière ;
  * bruit lié au trafic aérien ;
  * bruit lié au trafic ferroviaire ;
  * bruit lié aux activités commerciales, industrielles ou de loisirs ;
  * bruit lié à la vie locale.

Accompagnement des acteurs franciliens à la prise en compte du bruit dans les politiques publiques

Bruitparif permet également de fédérer les acteurs afin de permettre la définition, l’amélioration et l’évaluation des politiques publiques de prévention et de lutte en matière de nuisances sonores sur le territoire.

Il accompagne les acteurs dans la mise en oeuvre de la Directive européenne 2002/49/CE (gestion du bruit dans l'environnement), valorise et diffuse les bonnes pratiques en matière de prévention et de gestion du bruit dans l'environnement.

Information et sensibilisation

Bruitparif joue enfin un rôle d'information par la diffusion des données, des études et des informations sur l'environnement sonore en Île-de-France et la participation à des opérations de sensibilisation du grand public.

Mots-clés : 2019,adhesion,bruit,bruitparif,budget,carte,deliberation,environnement,intercommunalite,subvention
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Délibération - Convention avec l'EPFIF - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Autorisation donnée au président de signer une convention stratégique avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

Mots-clés : 2019,convention,deliberation,developpement-economique,geospatial,tourisme,zae
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Délibération - Convention avec l'EPFIF - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Autorisation donnée au président de signer une convention stratégique avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

Mots-clés : 2019,convention,deliberation,developpement-economique,tourisme,zae
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Délibération de Dracénie Provence Verdon agglomération
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le site internet de l'agglomération https://www.dracenie.com/fr/deliberations_conseils_agglo

Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibération de Grand Paris Sud
Organisation : Grand Paris Sud

# Délibération du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante. Les délibérations doivent être transmises pour contrôle de légalité à la préfecture, elles sont affichées sur les panneaux d’affichage public de l’institution.

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : 

[https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-conseil-co...](https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-conseil-communautaire/ordres-du-jour-et-comptes-rendus-conseil-communautaire)

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Bureau Communautaire à cette page :

[https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-bureau-com...](https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-bureau-communautaire/ordres-du-jour-et-comptes-rendus-bureau-communautaire)

Mots-clés : administration,bureau-communautaire,citoyennete,conseil-communautaire,deliberation,finances-publiques,gouvernement,instances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2014
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2014.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF  
Poids du dossier : 88,5 Mo  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles via le site internet de l'agglomération  
[https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2015
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2015.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF  
Poids du dossier : 57,2 Mo  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles via le site internet de l'agglomération  
[https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2016
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2016.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF.  
Poids du dossier : 74,9 Mo  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles via le site internet de l'agglomération  
[https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2017
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2017.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF  
Poids du dossier : 111,3 Mo  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles via le site internet de l'agglomération  
[https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibération du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2018
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2018.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF  
Poids du dossier : 187,2 Mo  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles via le site internet de l'agglomération  
[https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2019
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

aDélibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2019.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF.  
Poids du dossier : 291 Mo  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le site internet de l'agglomération  
[https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2020
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2020.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF  
Poids du dossier : 239,7 Mo  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles via le site internet de l'agglomération

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2021
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2021.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF  
Poids du dossier : 341,3 M  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles via le site internet de l'agglomération  
[https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2022
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2022.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF  
Poids du dossier : 469,5 Moac  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le site internet de l'agglomération  
https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo

Mots-clés : acte,deliberation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0