AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
État quantitatif des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

EDL 2019 :
La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local.
L’état des lieux analyse les freins à la reconquête du bon état des eaux. Il constitue un préalable indispensable à l’élaboration du Sdage et du programme de mesures 2022-2027. Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur de bassin l'approuve le 20 décembre 2019. 
Tous les six ans, le comité de bassin réalise un diagnostic de son territoire. Ce diagnostic est basé sur plusieurs éléments :
    • la qualité des eaux, définie grâce à l'exploitation des données de surveillance des milieux aquatiques (inventaires biologiques et analyses physico-chimiques) : ce qu'on appelle techniquement l'état des eaux avec ses différentes composantes : l'état écologique, l'état chimique et l'état quantitatif. 
    • l'identification des activités à l'origine de la dégradation de ces milieux : les pressions significatives exercées sur l'eau. 
Cette analyse de la situation initiale du bassin Loire-Bretagne couplée à une estimation de l’évolution des pressions sur l’eau dans les prochaines années permet d’identifier les eaux qui risquent de ne pas atteindre les objectifs environnementaux (bon état…) à l’horizon 2027. Pour celles-ci, des actions supplémentaires devront être mises en place pour la reconquête de la qualité des eaux et des milieux aquatiques.

Mots-clés : 2017,35,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,edl-2019,etat-quantitatif,ille-et-vilaine,souterraine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat quantitatif des masses d'eau souterraines sur les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Etat quantitatif des masses d'eau souterraines sur les bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne

Sources EDL2019 :
Agence de l’eau Loire-Bretagne : https://sdage-sage.eau-loire-bretagne.fr
Agence de l’eau Adour-Garonne : http://adour-garonne.eaufrance.fr

Mots-clés : hydrographie,inspire,mot-cle-gemet,nouvelle-aquitaine
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME), unités homogènes selon certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit, etc.). La masse d’eau est l’unité spatiale de l’évaluation de l’état des eaux au regard des objectifs fixés par la directive. Les règles d’évaluation de l’état des eaux sont nationales et définies par arrêtés ministériels. Le troisième cycle de la DCE a débuté en 2022 pour une période de 6 ans. La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de planification (plan de gestion) fixent pour six ans les orientations qui permettent d’atteindre les objectifs attendus en matière de « bon état des eaux ». Afin de préparer les SDAGE, le cycle 2022-2027 a débuté par un état des lieux qui a été réalisé en 2019. Il dresse entre autre un diagnostic de l’état des milieux aquatiques (cours d’eau, lacs, zone littorale, eaux souterraines). La procédure d’évaluation globale de l’état des masses d’eau souterraine comprend différents tests, dont certains portent à la fois sur l’état chimique et quantitatif. Il s’agit en effet d’évaluer dans quelle mesure la masse d’eau souterraine pourrait être à l’origine de la dégradation des eaux de surface et/ou écosystèmes terrestres associés, du fait de polluants présents dans celle-ci ou de prélèvements réalisés dans celle-ci. L’état quantitatif est régi par quatre tests dont un spécifique (Balance) et trois communs avec l’état chimique (Écosystème terrestres, Intrusion salée ou autre et Eaux de surface). À noter que seuls les tests « pertinents », c’est-à-dire correspondant à un risque identifié doivent être menés. Si pour au moins un test, la masse d’eau est en état médiocre alors l’ensemble de la masse d’eau est classée en état médiocre pour l’état correspondant au test (chimique ou quantitatif ou les deux). « L’état quantitatif d’une eau souterraine est considéré comme bon lorsque les prélèvements ne dépassent pas la capacité de renouvellement de la ressource disponible, compte tenu de la nécessaire alimentation en eau des écosystèmes aquatiques de surface et des zones humides directement dépendantes en application du principe de gestion équilibrée ».

Mots-clés : dce,eau,eaux-eaux-souterraines,masse-deau
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME), unités homogènes selon certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit, etc.). La masse d’eau est l’unité spatiale de l’évaluation de l’état des eaux au regard des objectifs fixés par la directive. Les règles d’évaluation de l’état des eaux sont nationales et définies par arrêtés ministériels. Le troisième cycle de la DCE a débuté en 2022 pour une période de 6 ans. La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de planification (plan de gestion) fixent pour six ans les orientations qui permettent d’atteindre les objectifs attendus en matière de « bon état des eaux ». Afin de préparer les SDAGE, le cycle 2022-2027 a débuté par un état des lieux qui a été réalisé en 2019. Il dresse entre autre un diagnostic de l’état des milieux aquatiques (cours d’eau, lacs, zone littorale, eaux souterraines). La procédure d’évaluation globale de l’état des masses d’eau souterraine comprend différents tests, dont certains portent à la fois sur l’état chimique et quantitatif. Il s’agit en effet d’évaluer dans quelle mesure la masse d’eau souterraine pourrait être à l’origine de la dégradation des eaux de surface et/ou écosystèmes terrestres associés, du fait de polluants présents dans celle-ci ou de prélèvements réalisés dans celle-ci. L’état quantitatif est régi par quatre tests dont un spécifique (Balance) et trois communs avec l’état chimique (Écosystème terrestres, Intrusion salée ou autre et Eaux de surface). À noter que seuls les tests « pertinents », c’est-à-dire correspondant à un risque identifié doivent être menés. Si pour au moins un test, la masse d’eau est en état médiocre alors l’ensemble de la masse d’eau est classée en état médiocre pour l’état correspondant au test (chimique ou quantitatif ou les deux). « L’état quantitatif d’une eau souterraine est considéré comme bon lorsque les prélèvements ne dépassent pas la capacité de renouvellement de la ressource disponible, compte tenu de la nécessaire alimentation en eau des écosystèmes aquatiques de surface et des zones humides directement dépendantes en application du principe de gestion équilibrée ».

Mots-clés : dce,eau,eaux-eaux-souterraines,masse-deau
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État régional de conservation des espèces en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

L'évaluation de l'état régional de conservation d'une espèce diffère des deux autres évaluations régionales que sont le risque d'extinction (listes rouges) et la responsabilité de la Bretagne. En effet l'évaluation de l'état de conservation positionne la situation actuelle de l'état de santé d'une espèce avec une situation de référence.

**Sources :** Les données d’observation ayant permis ces évaluations ont été acquises en très grande majorité par les réseaux de bénévoles organisés autour des associations naturalistes telles BV-Sepnb, GMB, Gretia, LPO, VivArmor Nature ou le CBN Brest, BGM, les fédérations départementales de pêche ou de chasse, etc. Évaluation par les observatoires régionaux faune flore, animée par l'OEB (2017) et validée par le CSRPN.

**Notes :** La méthode utilisée suit le guide méthodologique du MNHN. Les taxons évalués sont ceux pour lesquels les informations biogéographiques sont les plus complètes et notamment les vertébrés. Les listes seront complétées au fur et à mesure de l'acquisition de nouvelles connaissances.

**Aller plus loin :** consulter le document "Méthode Etat de conservation de la faune en Bretagne" en pièce jointe ainsi que la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/evaluation-etat-conservation-regional-especes-bretagne" target="_blank">"Evaluation de l'état de conservation régional des espèces en Bretagne "</a> réalisée par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Organisation : Département de Loire-Atlantique

États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

Conformément à l’article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et à la charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique, notamment l'article 4, le Département de Loire-Atlantique publie en open data les :

  * États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
  * États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une modulation des indemnités
  * États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
  * États des frais de déplacement des élu·es hors le département de Loire-Atlantique



La charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique est [disponible sur le site institutionnel](https://www.loire-atlantique.fr/upload/docs/application/pdf/2022-07/charte_de_deontologie_mai_2022.pdf).

Mots-clés : citoyennete-institution,deontologie,elu
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2024-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Organisation : Département de Loire-Atlantique

États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux.

Conformément à l’article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et à la charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique, notamment l'article 4, le Département de Loire-Atlantique publie en open data les :

  * États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
  * États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une modulation des indemnités
  * États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
  * États des frais de déplacement des élu·es hors le département de Loire-Atlantique



La charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique est [disponible sur le site institutionnel](https://www.loire-atlantique.fr/upload/docs/application/pdf/2022-07/charte_de_deontologie_mai_2022.pdf).

Mots-clés : citoyennete-institution,deontologie,elu
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2025-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETATS DES MASSES D'EAU COURS D'EAU (TOUTES CLASSES, TOUTES PERIODES)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les valeurs "Etats" calculées à la masse d'eau cours d'eau selon la directive idoine pour la période considérée.
Toutes les classes sont fournies.
Toutes les périodes sont fournies.
Données à filtrer sur la période souhaitée (anndeb et annfin) et la classe d'état (code_typetat).

Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environnement,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,installations-de-suivi-environnemental,ouvrages-dont-obstacles-a-lecoulement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,shp,www:download:autre,wfs,www:download:shp,autre,www:link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Organisation : Département de Loire-Atlantique

États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques (en cas de dépassement du nombre d’absences prévu par le règlement intérieur du conseil départemental).

Conformément à l’article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et à la charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique, notamment l'article 4, le Département de Loire-Atlantique publie en open data les :

  * États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
  * États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une modulation des indemnités
  * États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
  * États des frais de déplacement des élu·es hors le département de Loire-Atlantique



La charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique est [disponible sur le site institutionnel](https://www.loire-atlantique.fr/upload/docs/application/pdf/2022-07/charte_de_deontologie_mai_2022.pdf).

Mots-clés : citoyennete-institution,deontologie,elu
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2024-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux
Organisation : Département de Loire-Atlantique

États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux

Conformément à l’article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et à la charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique, notamment l'article 4, le Département de Loire-Atlantique publie en open data les :

  * États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
  * États des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une modulation des indemnités
  * États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
  * États des frais de déplacement des élu·es hors le département de Loire-Atlantique



La charte de déontologie et de probité des élues et élus du Département de Loire-Atlantique est [disponible sur le site institutionnel](https://www.loire-atlantique.fr/upload/docs/application/pdf/2022-07/charte_de_deontologie_mai_2022.pdf).

Mots-clés : citoyennete-institution,deontologie,elu
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2024-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETATS DES STATIONS QUALITE (TOUTES CLASSES, TOUTES PERIODES)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les valeurs "Etats" calculées à la station qualité selon la directive idoine pour la période considérée.
Toutes les classes d'évaluation sont fournies.
Toutes les périodes sont fournies.
Données à filtrer sur la période souhaitée.

Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environnement,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,installations-de-suivi-environnemental,ouvrages-dont-obstacles-a-lecoulement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etats et capitales du monde
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce jeu de données contient les 195 États indépendants reconnus par la France (dont la France) et les deux États associés à la Nouvelle-Zélande. 

Les colonnes correspondent à:
NOM : nom court sans article
NOM_ALPHA : nom court sans article, rangé alphabétiquement selon la dénomination principale. Ex : Dominicaine (République)
CODE : code ISO 3 lettres, très utiles pour des appariements
ARTICLE : l'article du nom court, quand il existe, rien sinon. 
NOM_LONG : nom long, sans article (l'article obéit aux règles du français ou à la colonne CODE)
CAPITALE : capitale

Ont été retirés de cette liste par rapport à nos planisphères : Sahara occidental, Taïwan, Territoires palestiniens (statuts contestés), Antarctique (statut particulier) et Jérusalem (corpus separatum)


Mots-clés : capitales,etats
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Eté culturel 2024
Organisation : Ministère de la Culture

Afin de favoriser la participation à la vie culturelle, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été. 

Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles (concerts, représentations, ateliers, projets participatifs, etc.), toutes disciplines confondues, ayant lieu en juillet et août. Ces projets peuvent être proposés par une association, un particulier, une collectivité (territoriale, régionale, départementale, communale), un établissement public ou bien un organisme privé.  
L’opération se décline en « Vacances culturelles » en Outre-mer.

**Pour[en savoir plus](https://www.culture.gouv.fr/catalogue-des-demarches-et-subventions/appels-a-projets-candidatures/ete-culturel).**

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : zip,geojson,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etendue de la pression physique interprétée à partir de sillons d'extraction observés en 2006 au site de Chassiron
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche de lignes représente l'étendue de la pression physique interprétée à partir de sillons d'extraction observés en 2006 au site de Chassiron.

Les sillons ont été numérisés manuellement à partir de la figure 5 du suivi quinquennal morpho-sédimentaire de 2016 de Chassiron (créocéan). Puis, un buffer de 1m de part et d'autre des sillons a été appliqué pour représenter la largeur hypothétique de l'engin utilisé par les extracteurs dont découlent ces sillons et donc celle des sillons.

La table attributaire est composée de 2 chamsp:
- surface_m2: surface en mètre carré des sillons
- concession: concession où sont localisés les sillons

Mots-clés : mer,ressources-minerales
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etendue de la pression physique interprétée à partir de sillons d'extraction observés en 2011 au site de Chassiron
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche de lignes représente l'étendue de la pression physique interprétée à partir de sillons d'extraction observés en 2011 au site de Chassiron.

Les sillons ont été numérisés manuellement à partir de la figure 5 du suivi quinquennal morpho-sédimentaire de 2016 de Chassiron (créocéan). Puis, un buffer de 1m de part et d'autre des sillons a été appliqué pour représenter la largeur hypothétique de l'engin utilisé par les extracteurs dont découlent ces sillons et donc celle des sillons.

La table attributaire est composée de 2 chamsp:
- surface_m2: surface en mètre carré des sillons
- concession: concession où sont localisés les sillons

Mots-clés : mer,ressources-minerales
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etendue de la pression physique interprétée à partir de sillons d'extraction observés en 2016 au site de Chassiron
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche de lignes représente l'étendue de la pression physique interprétée à partir de sillons d'extraction observés en 2016 au site de Chassiron.

Les sillons ont été numérisés manuellement à partir de la figure 5 du suivi quinquennal morpho-sédimentaire de 2016 de Chassiron (créocéan). Puis, un buffer de 1m de part et d'autre des sillons a été appliqué pour représenter la largeur hypothétique de l'engin utilisé par les extracteurs dont découlent ces sillons et donc celle des sillons.

La table attributaire est composée de 2 chamsp:
- surface_m2: surface en mètre carré des sillons
- concession: concession où sont localisés les sillons

Mots-clés : mer,ressources-minerales
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etendues d'eau à l'origine du risque d'inondation dans le PPRI des Vallées du Noireau et de la Vère
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Source: BD Topo (cours d'eau)

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0