AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret] par -.  


Ce jeu de données détaille par commune le déploiement du haut et du très haut débit. Il présente notamment : 

\- Le nombre de logements raccordables

\- Le taux de logements raccordables (le nombre total de logement est issu des bases de l'INSEE : le taux de logements est parfois supérieur à 100% en raison d'incohérence entre le nombre de logement affiché par l'INSEE et le nombre de logement raccordés affiché par l'ARCEP)

\- Les différents opérateurs d'investissements présents dans la commune.

Le jeu de données agrèges les fichiers publiés de façon trimestrielle par l’ARCEP sur data.gouv.fr. 

Certaines colonnes non documentées dans les jeux de données originels ne sont pas reprises. Ces données ont donc été mises de côté, mais il est possible de les ré-incorporer à l’avenir, par exemple lors d’une mise à jour de la documentation associée.

Ce jeu contient les données du 3e trimestre 2018 au 2e trimestre 2020.

 **Enrichissements :**

Nous avons de plus rajouté des informations sur le nom des EPCI figurant dans le fichier, à partir de leur code. Il est possible d’enrichir ce jeu, par exemple par des jointures avec d’autres jeux de données.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,deploiement,equipements,fibre-optique,internet,logement,reseau,telecom,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déploiement du haut et très haut débit par immeuble
Organisation : Ville de Roubaix

Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret] par -.  


Ce jeu de données détaille l'avancée du déploiement du haut et très haut débit, en France, par immeuble.

Les données publiées correspondent à l'état d'avancement du déploiement pour le deuxième trimestre 2020.

 **En raison de la taille du jeu de données, uniquement les données les plus à jour sont disponibles.**

 **Enrichissements :  
** Ajout des EPCI, départements et régions.  
 ****

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,deploiement,fibre-optique,haut-debit,immeuble,internet
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret] par -.  


Ce jeu de données détaille l'avancée du déploiement du haut et très haut débit, en France, par immeuble.

Les données publiées correspondent à l'état d'avancement du déploiement pour le deuxième trimestre 2020.

 **En raison de la taille du jeu de données, uniquement les données les plus à jour sont disponibles.**

 **Enrichissements :  
** Ajout des EPCI, départements et régions.  
 ****

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,deploiement,equipements,fibre-optique,haut-debit,immeuble,internet,logement,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déploiement du très haut débit : FTTH
Organisation : Région Hauts-de-France

On distingue deux type de zones :
- Des zones dites « conventionnées », réservées aux opérateurs privés : elles concernent les territoires à population dense et représentent au total 14 % des communes et 57 % de la population.
- Les zones non couvertes par les investissements privés : dans la nouvelle région, ces politiques publiques d’aménagement sont portées par des syndicats mixtes. Ces zones d’initiative publique représentent 86% des communes et 43 % de la population

Mots-clés : ,amenagement,atlas-amenagement-du-territoire,numerique,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Déploiement fibre optique en zone RIP - planification actuelle
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données est relatif au déploiement de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) relevant de l'initiative publique. Ce réseau est déployé par le syndicat mixte Doubs très haut débit, conformément au schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) établi par le Département du Doubs en 2018.

Les initiatives des opérateurs privés ne figurent pas dans ce jeu de données.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,fibre-optique,ftth,internet,rip,sdtan,thd
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Déploiement fibre optique en zone RIP - planification initiale
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données est relatif au déploiement de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) relevant de l'initiative publique. Ce réseau est déployé par le syndicat mixte Doubs très haut débit, conformément au schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) établi par le Département du Doubs en 2012.

Les initiatives des opérateurs privés ne figurent pas dans ce jeu de données.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,fibre-optique,ftth,internet,rip,sdtan,thd
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Déploiement FTTH du département de l'EURE-ET-LOIR (28) au 4eme Trimestre 2018

L’état d’avancement des déploiements Ftth dans le département de l'EURE-ET-LOIR (28) : la carte présente l’état des lieux des déploiements Ftth des zones publiques et privées dans le département de l'EURE-ET-LOIR (28). Elle restitue la localisation des immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures) sont réalisées par les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics).

Mots-clés : deployes,dreal,eure-et-loir,ftth,gip-recia,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,socio-economie,telecommunication
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH du département du CHER (18) au 4emeTrimestre 2018

L’état d’avancement des déploiements Ftth dans le département du CHER (18) : la carte présente l’état des lieux des déploiements Ftth des zones publiques et privées dans le département du CHER (18). Elle restitue la localisation des immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures) sont réalisées par les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics).

Mots-clés : ,cher,deployes,ftth,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,socio-economie,telecommunication
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH du département du LOIRET (45) au 4eme Trimestre 2018

L’état d’avancement des déploiements Ftth dans le département du LOIRET (45) : la carte présente l’état des lieux des déploiements Ftth des zones publiques et privées dans le département du LOIRET (45). Elle restitue la localisation des immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures) sont réalisées par les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics).

Mots-clés : deployes,dreal,ftth,gip-recia,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,loiret,socio-economie,telecommunication
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH en région Centre-Val de Loire en 2019

L’état d’avancement des déploiements FttH en région Centre-Val de Loire : la carte présente l’état des lieux des déploiements FttH des zones publiques et privées sur le territoire régional. 
Elle restitue les immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Alors que dans les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures), les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics) réalisent le déploiement.

Mots-clés : amenagement-numerique-du-territoire,deployes,ftth,gip-recia,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,region,telecommunication
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH en région Centre-Val de Loire en 2019 - Trimestre 1

L’état d’avancement des déploiements FttH en région Centre-Val de Loire : la carte présente l’état des lieux des déploiements FttH des zones publiques et privées sur le territoire régional. 
Elle restitue les immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Alors que dans les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures), les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics) réalisent le déploiement.

Mots-clés : amenagement-numerique-du-territoire,deployes,ftth,gip-recia,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,region,telecommunication
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH en région Centre-Val de Loire en 2019 - Trimestre 2

L’état d’avancement des déploiements FttH en région Centre-Val de Loire : la carte présente l’état des lieux des déploiements FttH des zones publiques et privées sur le territoire régional. 
Elle restitue les immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Alors que dans les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures), les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics) réalisent le déploiement.

Mots-clés : amenagement-numerique-du-territoire,deployes,ftth,gip-recia,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,region,telecommunication
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH en région Centre-Val de Loire en 2020

L’état d’avancement des déploiements FttH en région Centre-Val de Loire : la carte présente l’état des lieux des déploiements FttH des zones publiques et privées sur le territoire régional. 
Elle restitue les immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Alors que dans les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures), les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics) réalisent le déploiement.

Mots-clés : amenagement-numerique-du-territoire,deployes,ftth,gip-recia,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,region,telecommunication
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH en région Centre-Val de Loire en 2020 - Trimestre 2

L’état d’avancement des déploiements FttH en région Centre-Val de Loire : la carte présente l’état des lieux des déploiements FttH des zones publiques et privées sur le territoire régional. 
Elle restitue les immeubles "déployés". Les déploiements des zones privées sont réalisés en grande majorité par Orange et SFR. Alors que dans les zones publiques (départements hors préfecture et quelques sous-préfectures), les porteurs de RIP (Réseaux d’initiative publics) réalisent le déploiement.

Mots-clés : amenagement-numerique-du-territoire,deployes,ftth,immeubles,infrastructure-de-linformation,infrastructures-de-transport,region,telecommunication
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Déploiement FTTH (Fibre optique jusqu'au domicile) en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Déploiement FTTH (Fiber to the Home / Fibre optique jusqu'au domicile) en Corse.

Source : XP Fibre et Collectivité de Corse.

Mots-clés : fibre,ftth,infrastructures,infrastructures-reseaux,reseau,tres-haut-debit
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déploiement FTTH (Fibre optique jusqu'au domicile) en Corse au 2emeTrimestre 2018
Organisation : Collectivité de Corse

Déploiement FTTH (Fiber to the Home / Fibre optique jusqu'au domicile) en Corse au 2emeTrimestre 2018.

Source : ARCEP / <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/le-marche-du-haut-et-tres-haut-debit-fixe-deploiements/>

Mots-clés : fibre,ftth,infrastructure,infrastructures-reseaux,reseau,tres-haut-debit
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déploiement prioritaire de la quatre G en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Communes de Bourgogne concernées par le déploiement prioritaire de la 4G. Sources : ARCEP 2011 / SGAR Bourgogne

Mots-clés : amenagement-numerique-des-territoires,bourgogne,bourgogne-franche-comte,dreal-bfc,ouvert,reseau-energie-divers,services-dutilite-publique-et-services-publics
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déports des élus métropolitains de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

_Un conflit d'intérêts s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés, qui est de nature à influencer, ou paraître influencer, l'exercice indépendant, impartial ou objectif d'une fonction._

_Dans le respect des dispositions relatives à la transparence, les élus ne participent notamment pas au vote des délibérations pour lesquelles ils pourraient se trouver en conflit d'intérêts._

_Ils peuvent également solliciter un arrêté de déport, qui concernera tout sujet sur lequel existe un conflit d'intérêts._

_  
_

_Les délibérations contenant des données personnelles ou toute autre donnée entrant dans les critères fixés par les articles L311-5 et L311-6 du Code des Relations entre le Public et les Administrations (CRPA) ne peuvent être publiées en open data_

Mots-clés : citoyennete,conflit-dinteret,nppv
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Déports des élus municipaux de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

_Un**conflit d'intérêt** s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés, qui est de nature à influencer, ou paraître influencer, l'exercice indépendant, impartial ou objectif d'une fonction._

_Dans le respect des dispositions relatives à la transparence, les élus ne participent notamment pas au vote des délibérations pour lesquelles ils pourraient se trouver en conflit d'intérêts._

_Ils peuvent également solliciter un arrêté de déport, qui concernera tout sujet sur lequel existe un conflit d'intérêts._

  
__Les délibérations contenant des données personnelles ou toute autre donnée entrant dans les critères fixés par les articles L311-5 et L311-6 du Code des Relations entre le Public et les Administrations (CRPA) ne peuvent être publiées en open data__

Mots-clés : citoyennete,conflit-dinteret,nppv
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Déposants des brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques ne sont normalement pas inclus dans le jeu de données. Ce jeu de données ne couvre pas de manière exhaustive les déposants de brevets. Le jeu de données donne des informations sur : 

  * Les numéros de demande EPODOC et de famille DOCDB
  * Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays



Les SIREN sont récupérés depuis la base de données brevets de l’INPI à l’aide des numéros de publication.

Mots-clés : brevets,deposants,epo,industrial-property,innovation,inpi,oeb,patent,patent-applications,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,siren,statistiques
Couverture temporelle : 2010-09-30 – 2022-05-12
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déposants des brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques ne sont normalement pas inclus dans le jeu de données. Ce jeu de données ne couvre pas de manière exhaustive les déposants de brevets. Le jeu de données donne des informations sur : 

  * L’identifiant constitué à partir de l’autorité qui a reçu la demande, du numéro de demande auprès de l’autorité, du type de la demande, de l’autorité qui a reçu la demande internationale  

  * Les numéros de famille DOCDB
  * Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays

Les SIREN sont récupérés depuis la base de données brevets de l’INPI à l’aide des numéros de publication.

Mots-clés : brevets,deposants,epo,industrial-property,innovation,inpi,oeb,patent,patent-applications,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,siren,statistiques
Couverture temporelle : 2009-12-31 – 2025-06-11
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépositaires de titres Nomad - Normandie
Organisation : Région Normandie

Les dépositaires vendeurs de titres Nomad en Normandie


**Contexte de collecte**
La demande initiale de la direction des transports publics routiers (DTPR) concernait une carte des revendeurs de titres Nomad avec les lignes en fond de carte.


**Méthode de collecte**
En l'absence d'adresses postales, il ne peut être procédé qu'à une géolocalisation au chef-lieu de la commune des dépositaires.		
La géolocalisation est donc faite au chef-lieu de la commune.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `CODE_DPT` |  | `String` |
| `COM_NV` |  | `String` |
| `TYPE_1` |  | `String` |
| `TYPE_2` |  | `String` |
| `CP` |  | `String` |
| `INSEE_NV` |  | `String` |
| `REGION` |  | `String` |
| `PAYS` |  | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/117146d833e7419b90b7a3390530e52b/xgwHHRasDEucGqtwQUaGEE8ys55j0/r/32bf9e3407754ba1a217e6e047fbbfd3).

Mots-clés : donnees-de-reference,donnees-ouvertes,donnees-regionales-de-reference,transport-mobilite,transports,transports-en-commun,transports-routiers
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépôt sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement européen
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Documents sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement européen , par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue, et projet européen. Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD des autres dépots. Les valeurs du champ language sont conformes à la norme ISO 639-1. 

Les données sont extraites du l'API de recherche HAL

Mots-clés : archive-ouverte,enseignement-formation,hal,open-acess,recherche,universite
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépôt sur l'archive ouverte HAL Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement européen
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Documents sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement européen , par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue, et projet européen. Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD des autres dépots. Les valeurs du champ language sont conformes à la norme ISO 639-1. 

Les données sont extraites du l'API de recherche HAL

Mots-clés : archive-ouverte,enseignement-formation,hal,open-acess,recherche,universite
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépôts de marchandises
Organisation : DREAL Occitanie

Cette donnée recense les dépôts de marchandises réalisées par transports routier sur la région Occitanie

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-tr-marchandise,occitanie,open-data,reseaux-de-transport,visualiseur-controlroute
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Dépôts sur l'archive ouverte HAL Université Paris Nanterre
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Dépôts sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre, par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, et langue.

Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD (Service Commun de Documentation) des autres dépôts. Les valeurs du champ language sont conformes à la norme ISO 639-1.

Mots-clés : depots,enseignement-formation,hal,open-acess,recherche,universite-paris-nanterre
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépôts sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement ANR
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Dépôts sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement ANR (Agence Nationale de la Recherche) , par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue et par projet ANR.

Mots-clés : archive-ouverte,enseignement-formation,hal,open-acess,recherche,universite-paris-nanterre
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépôts sur l'archive ouverte HAL Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement ANR
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Dépôts sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre ayant fait l'objet d'un financement ANR (Agence Nationale de la Recherche) , par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue et par projet ANR.

Mots-clés : archive-ouverte,enseignement-formation,hal,open-acess,recherche,universite-paris-nanterre
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépôts sur l'archive ouverte HAL Université Paris Nanterre en fonction des laboratoires
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Dépôts sur l'archive ouverte Hal Université Paris Nanterre, par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue et laboratoire. 

* * *

Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD (Service Commun de la Documentation) des autres dépôts. Les valeurs du champ language sont conformes à la norme ISO 639-1. 

Lorsqu'un dépôt est affilié à plusieurs laboratoires de l'Université Paris Nanterre, il apparait plusieurs fois dans le jeu de données.

Mots-clés : archive-ouverte,depots,enseignement-formation,hal,open-acess,recherche,universite-paris-nanterre
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence