AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Collections du Musée Gassendi
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Inventaire des œuvres du [Musée Gassendi](https://www.musee-gassendi.org/fr/accueil/) de Digne-les-Bains extrait de la base Flora Musées. Ce fichier permet de connaître la liste descriptive des collections appartenant au musée municipal. Le fichier est composé de 18 colonnes et 7121 lignes. La mise à jour est annuelle, le fichier le plus récent remplace le précédent. Cet inventaire contient des œuvres : * archéologiques * de peintures * de dessins * de céramiques * de sculptures * numismatiques * d'orfèvreries * de photographies * d'estampes * d'objets divers

Mots-clés : archive,collection,fonds,monument,musee,museum,numerisation
Formats des ressources : xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Inventaire des biens conservés aux collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental

* * *

Le Château de Sceaux, musée départemental, déploie ses collections dans plusieurs édifices prestigieux : le Château, l’Orangerie, le Pavillon de l’Aurore, le Petit Château et les Écuries. De l’histoire de l’art, en passant par l’architecture et les transformations du paysage, les collections évoquent la région parisienne et l’histoire du domaine depuis le XVIIe siècle.

Ce jeu de données présente l'inventaire des collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental : mobiliers, tableaux, objets d'arts, céramiques, dessins, manuscrits, estampes… Cet inventaire précise l’auteur, la datation, la matière, le matériau ou encore l'indexation topographique pour chacun des biens référencés.

Mots-clés : arts,collections,culture,culture-tourisme,dessins,estampes,mobiliers,musees,patrimoine,sculpture
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Collectivité compétente en assainissement collectif par commune en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_COMP_INTERCOM_ASST_ZSUP_019


Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l&#x27;application du schéma départemental de coopération intercommunale) et de quelques groupements de communes quand il y avait des points d&#x27;incertitude. Ces documents donnent la situation effective en avril 2017 sur les compétences des petit et grand cycles de l&#x27;eau. 

Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de communes issus de fusion de groupements et n&#x27;ayant pas pris, suite à ce changement, de nouveaux statuts. En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans le groupement, mais exercées sur les territoires des ex-groupements.

__Origine__

agrégation des communes de la BD CARTO


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-74b38cf0-34d1-40c3-a428-e823c487a503)
 * [Standard de données COVADIS : Zones de compétence en Assainissement](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_COMP_INTERCOM_ASST_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0d49020e4c583bb1a0648e0260a6ae59fa4b38db)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivité compétente en assainissement collectif par commune en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_COMP_INTERCOM_ASST_ZSUP_019


Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l'application du schéma départemental de coopération intercommunale) et de quelques groupements de communes quand il y avait des points d'incertitude. Ces documents donnent la situation effective en avril 2017 sur les compétences des petit et grand cycles de l'eau. 

Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de communes issus de fusion de groupements et n'ayant pas pris, suite à ce changement, de nouveaux statuts. En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans le groupement, mais exercées sur les territoires des ex-groupements.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_COMP_INTERCOM_ASST_NON_CO_ZSUP_019


Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l&#x27;application du schéma départemental de coopération intercommunale) et de quelques groupements de communes quand il y avait des points d&#x27;incertitude. Ces documents donnent la situation effective en avril 2017 sur les compétences des petit et grand cycles de l&#x27;eau. 

Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de communes issus de fusion de groupements et n&#x27;ayant pas pris, suite à ce changement, de nouveaux statuts. En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans le groupement, mais exercées sur les territoires des ex-groupements.

__Origine__

agrégation des communes de la BD CARTO


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-18f9e3b0-0c38-4bb5-b0d3-531a9ae68bc6)
 * [Standard de données COVADIS : Zones de compétence en Assainissement](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_COMP_INTERCOM_ASST_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/71e6ec23ea7a3464ebbe9c9460dc7f724b680781)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_COMP_INTERCOM_ASST_NON_CO_ZSUP_019


Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l'application du schéma départemental de coopération intercommunale) et de quelques groupements de communes quand il y avait des points d'incertitude. Ces documents donnent la situation effective en avril 2017 sur les compétences des petit et grand cycles de l'eau. 

Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de communes issus de fusion de groupements et n'ayant pas pris, suite à ce changement, de nouveaux statuts. En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans le groupement, mais exercées sur les territoires des ex-groupements.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivité compétente en eau potable par commune en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019

Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l&#x27;application du schéma départemental de coopération intercommunale) et de quelques groupements de communes quand il y avait des points d&#x27;incertitude. Ces documents donnent la situation effective en avril 2017 sur les compétences des petit et grand cycles de l&#x27;eau. 

Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de communes issus de fusion de groupements et n&#x27;ayant pas pris, suite à ce changement, de nouveaux statuts. En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans le groupement, mais exercées sur les territoires des ex-groupements.

__Origine__

saisie sur BD CARTO


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-099d42ae-f166-4651-bec4-1a12634436bd)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-099d42ae-f166-4651-bec4-1a12634436bd)
 * [Standard de données COVADIS : Zones de compétence en AEP](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/da0def7a-4697-4209-a3b9-7ab2233a4b89.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fd89a1cc5f8f273a56b029148c704824f89c433a)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivité compétente en eau potable par commune en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019

Couches réalisées à partir des informations recueillies au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l'application du schéma départemental de coopération intercommunale) et de quelques groupements de communes quand il y avait des points d'incertitude. Ces documents donnent la situation effective en avril 2017 sur les compétences des petit et grand cycles de l'eau. 

Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de communes issus de fusion de groupements et n'ayant pas pris, suite à ce changement, de nouveaux statuts. En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans le groupement, mais exercées sur les territoires des ex-groupements.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités ayant obligation de Plans Climat-Energie Territoriaux en 2014 en Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité première est
la lutte contre le changement climatique. Il est obligatoire pour les régions, les départements, les
communautés urbaines, les communautés d’agglomération ainsi que les communes et les communautés de
communes de plus de 50 000 habitants. 
Régi par les lois Grenelle 1 et Grenelle 2, il définit, dans les champs de compétences respectifs de la collectivité
et en tenant compte des bilans des émissions de gaz à effet de serre :
1.  Les objectifs stratégiques et opérationnels afin d’atténuer et lutter efficacement contre
le réchauffement climatique et de s’y adapter ;
2.  Le programme des actions à réaliser afin notamment d’améliorer l’efficacité énergétique, d’augmenter la
production d’énergie renouvelable et de réduire l’impact des activités en termes d’émissions de gaz à effet de
serre, conformément aux objectifs issus de la législation européenne relative à l’énergie et au climat ;
3.  Un dispositif de suivi et d’évaluation des résultats.

Lorsque les collectivités publiques s’engagent dans l’élaboration d’un projet territorial de développement
durable ou Agenda 21 local, le plan climat-énergie territorial en constitue le volet climat.

Mots-clés : air-climat,caracteristiques-geographiques-meteorologiques,changement-climatique,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,specification-regionale
Licence : License Not Specified
Collectivités ayant obligation de Plans Climat-Energie Territoriaux en 2014 en Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité première est
la lutte contre le changement climatique. Il est obligatoire pour les régions, les départements, les
communautés urbaines, les communautés d’agglomération ainsi que les communes et les communautés de
communes de plus de 50 000 habitants. 
Régi par les lois Grenelle 1 et Grenelle 2, il définit, dans les champs de compétences respectifs de la collectivité
et en tenant compte des bilans des émissions de gaz à effet de serre :
1.  Les objectifs stratégiques et opérationnels afin d’atténuer et lutter efficacement contre
le réchauffement climatique et de s’y adapter ;
2.  Le programme des actions à réaliser afin notamment d’améliorer l’efficacité énergétique, d’augmenter la
production d’énergie renouvelable et de réduire l’impact des activités en termes d’émissions de gaz à effet de
serre, conformément aux objectifs issus de la législation européenne relative à l’énergie et au climat ;
3.  Un dispositif de suivi et d’évaluation des résultats.

Lorsque les collectivités publiques s’engagent dans l’élaboration d’un projet territorial de développement
durable ou Agenda 21 local, le plan climat-énergie territorial en constitue le volet climat.

Mots-clés : air-climat,caracteristiques-geographiques-meteorologiques,donnees-ouvertes,inspire,open-data
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : License Not Specified
Collectivités chargées de l'alimentation en eau potable en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Objets surfaciques représentant les Syndicat d'Alimentation d'Eau Potable (SAEP), collectivités en charge de l'alimentation en eau potable en Maine-et-Loire.

Mots-clés : eau,eau-potable,environnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région des Pays de la Loire , excepté le département de la Vendée

Mots-clés : alimentation-en-eau-potable,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n6bc9de557ebf46f1865478172a6f7e09,n4c18aba811164d5cb7195aa7c6a9d932,n22d3ec9be3f6492aaf5724ae70994b93
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région des Pays de la Loire , excepté le département de la Vendée

Mots-clés : alimentation-en-eau-potable,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.

Mots-clés : assainissement-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n636dbe3d1ef948fe9b472b5516d4e6be,n12179714df3845dc9f91a23521691b92,n0623abe8f8c34aab9594c62995e50f86
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.

Mots-clés : assainissement-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.

Mots-clés : assainissement-non-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : naf29ca8d1bcf4bc0a060325cf9fd4adc,nd14aaf5b34454f7bbdcefee823b2a1a5,n5d6b8d1c5d48435082fe42512cce6141
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée).
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.

Mots-clés : assainissement-non-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités d'Outre-Mer (COG) - France
Acronyme : cog-france-com

## Code officiel géographique - Collectivités d'Outre-Mer
Ce jeu rassemble les collectivités d'outre-mer, il vient en complément des datasets téléchargables du [Code officiel géographique (COG) de l'INSEE](https://www.insee.fr/fr/information/5057840).
Le formatage (quantité d'informations disponible et noms des variables) sont identiques aux autres fichiers de l'INSEE.

#### **Origine des données**
Les données utilisées proviennent du site de l'INSEE :
- [Codification des collectivités d'outre-mer (COM)](https://www.insee.fr/fr/information/2028040)

#### **Liste et informations sur les variables**
| Nom de la variable | Longueur de la variable | Désignation et modalités de la variable |
|--------------------|-------------------------|-----------------------------------------|
| COM | 3 | Code collectivité d'outre-mer |
| CHEFLIEU | 5 |Code de la commune chef-lieu |
| [TNCC](https://www.insee.fr/fr/information/5057793#tncc) | 1 | Type de nom en clair |
| NCC | 200 | Nom en clair (majuscules) |
| NCCENR | 200 | Nom en clair (typographie riche) |
| LIBELLE | 200 | Nom en clair (typographie riche) avec article |

#### **Information supplémentaire**
- Fichiers encodés en UTF-8.
- Certaines collectivités d'outre-mer n'ont pas de communes chef-lieu, dans ce cas la variable est une string vide.

Mots-clés : code-insee,codes-insee,collectivite-outre-mer,com,insee
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:collectivite
Zones couvertes : DROM-COM,France,DROM
Formats des ressources : json,csv,sql
Licence : Other (Public Domain)
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table linéaire)

Description : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table linéaire)

Source : - NR - 

Millésime : 10/01/2022

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table surfacique )

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"

Description : La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Cohésion des Territoires, vise à favoriser l'émergence d'une nouvelle façon de concevoir, de construire et de gérer la ville durablement. Un ÉcoQuartier est un projet d'aménagement multifacettes qui intègre tous les enjeux et principes de la ville et des territoires durables. Le label ÉcoQuartier se fonde sur 20 engagements rassemblés dans la Charte ÉcoQuartier, qui peuvent s'appliquer à toute opération d'aménagement durable.   

Source : DDTM62 et Ministère de la Transition écologique 

Dernière mise à jour : 24/01/2023

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0