AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Données statistiques des zones d'activités économiques en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Données statistiques communales et à l'EPCI des zones d'activités économiques en Bretagne
Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territoire
Cette donnée est le résultat d'une co-construction entre producteurs locaux: Côtes d'Armor Développement - CCI Morbihan - CCI Côtes d'Armor - CCI Rennes - CCI Saint-Malo Fougères - CCI Morlaix - CCI Quimper Cornouaille - ADEUPa - Audélor - Audiar - Idea35 - QCD - AQTA - Vannes agglo et les communes, intercommunalités et syndicats..
La CCI Bretagne est chargée de coordonner, dans le cadre d'une convention partenariale, la constitution et la mise à disposition d'une donnée partagée portant sur les ZAE à l'échelle de la Bretagne.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données statistiques relatives à l'activité de la Direction des Affaires Juridiques (contentieux, avis)
Organisation : Ville de Paris

Statistiques et indicateurs de fonctionnement de la direction des affaires juridiques de la Ville de Paris. Contentieux en cours et fermés, avis demandés et transmis...

Mots-clés : contentieux,droit,juridique,procedure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données statistiques sur les caractéristiques des invalides
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

**La DREES et l'Institut des politiques publiques (IPP) publient des données sur les caractéristiques des invalides issues de l’exploitation du volet invalidité de l’EIR : âge d’entrée en invalidité, durée passée en invalidité, niveau de diplôme.**

L’échantillon interrégimes de retraités (EIR), réalisé tous les quatre ans par la DREES, est un rapprochement de données administratives comprenant l’ensemble des droits à retraite acquis dans les différents régimes français pour un échantillon représentatif d’assurés. Dans le cadre de la huitième vague de cette opération statistique qui porte sur la situation au 31 décembre de l'année N (2016 ou 2020), l’EIR comprend pour la première fois des informations concernant les pensions d’invalidité des bénéficiaires du régime général. Ces nouvelles données individuelles contiennent des éléments détaillées sur les effectifs des bénéficiaires d’une pension d’invalidité, les âges d’entrée dans le dispositif, les effectifs par type d’invalidité ou encore les montants de pensions d’invalidité perçus selon le régime de retraite, le sexe et le type d’invalidité. L’appariement de l’EIR – invalidité à l’échantillon démographique permanent (EDP) de l’INSEE permet par ailleurs de mieux connaître cette population en ce qui concerne le niveau d’éducation et la situation familiale.

Mots-clés : invalidite,ouverture-des-droits,pension-dinvalidite,regime-daffiliation,retraite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
Données structurelles sur les entreprises des IAA en 2009 - Données Esane
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Agreste, Principaux indicateurs structurels sur les industries agroalimentaires (nombre d'entreprises, chiffres d'affaires, valeur ajoutée, résultat comptable...) selon la région de plus forte implantation, la tranche de salariés et l'activité principale de l'entreprise. Résultats définitifs

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2009-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données structures Croix-Rouge française

Liste des délégations et établissements de la Croix-Rouge française, avec activité et adresses postales, en date du 5/9/2016

A noter : les délégations sont enregistrées avec l'activité "Action humanitaire et coordination (délégation)". Pour obtenir le détail des actions des délégations, il faut se référer au fichier "Données actions délégations". Le lien entre les deux fichiers se fait via le N° Structure, col.A, qui est un identifant unique. 

Fréquence de mise à jour : punctual
Licence : License Not Specified
Données Subventions Partenaires Agrégées
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.

Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires)

La normalisation SCDL du modèle de données des subventions attribuées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html)_

_Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire._

* * *

Mots-clés : associations,budget,subventions,territoire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données support des notes de renseignement d'urbanisme
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Pour les besoins liées à l'instruction des permis de construire, Rennes Métropole maintient une table de données qui permet de connaître les différentes contraintes et règlements pour chaque parcelle cadastrale.

Ces données servent de support aux notes de renseignement d'urbanisme qui peuvent être produite au travers de [la carte interactive du PLUi](https://mviewer.sig.rennesmetropole.fr/?config=apps/PLUi/PLUi.xml) ou de l'outil [NRU en ligne](https://app.sig.rennesmetropole.fr/nru/).

Retrouvez toutes les informations à propos du PLUi sur [la page dédiée](https://metropole.rennes.fr/consulter-les-documents-du-plan-local-durbanisme-intercommunal-plui) du site web de Rennes Métropole.  


  


[Télécharger les données support des NRU (1 fichier CSV par commune)](https://public.sig.rennesmetropole.fr/ressources/donnees/urbanisme/nru/nru_rennesmetropole.zip)

Mots-clés : urbanisme
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur la localisation et l’accès de la population aux équipements
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Ce jeu de données produit par l’Insee permet de s’intéresser aux temps d’accès aux équipements, en utilisant comme source principale la [base permanente des équipements](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-permanente-des-equipements-1/) (BPE). Il fournit, pour chaque carreau de 200 mètres de côté, sa population (issue du [dispositif Filosofi](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/revenus-pauvrete-et-niveau-de-vie-donnees-carroyees/)) ainsi que la distance et la durée par la route le séparant de son équipement le plus proche, pour chaque type d’équipement de la BPE. Il s’appuie sur le [distancier Metric-OSRM](https://metric-osrm.pages.lab.sspcloud.fr/metric-osrm-package/), qui permet des calculs de trajets routiers en voiture optimaux, de point à point, avec une grande rapidité d’exécution.

Les données sont mises à jour à chaque nouveau millésime de la BPE. La description complète du jeu de données figure dans la note méthodologique à télécharger ci-dessous.

Les bases sont au format *parquet*, partitionnées selon la région (variable *reg*). Un exemple de code R montre comment les exploiter à l’aide du package *{duckdb}*.&#x20;

Dans les publications où elles sont utilisées, il est demandé de citer les sources des données comme suit :

Sources : Insee, base permanente des équipements, distancier Metric-OSRM, © les contributeurs d’OpenStreetMap et du projet OSRM


Mots-clés : acces-aux-equipements,bpe,distance-aux-equipements,insee,services-aux-particuliers,territoires
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2025-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine,La Réunion,Martinique
Formats des ressources : parquet,csv,pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur la rapportage communautaire : directive Habitats-Faune-Flore (92/43/EEC) et la directive Oiseaux (2009/147/EC)
Organisation : Muséum National d'Histoire Naturelle

La directive Habitats-Faune-Flore (92/43/EEC) et la directive Oiseaux (2009/147/EC, version codifiée du texte d'origine, la directive 79/409/EEC), établissent la base réglementaire pour la conservation de la nature au sein de l'Union européenne. En plus des actions de conservation qu'ils doivent mettre en œuvre, les Etats membres s'engagent à travers ces texte, à évaluer régulièrement les statuts et les tendances des espèces et types d'habitats visées par ces directives « nature » pour les rapporter à la Commission européenne.

Documentation : [https://inpn.mnhn.fr/telechargement/documentation/rapportage-directives-nature](https://inpn.mnhn.fr/telechargement/documentation/rapportage-directives-nature)

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : zip
Données sur la variole du singe - Virus MonkeyPox
Acronyme : MKP
Organisation : Santé publique France

### **INFORMATION**

Les indicateurs sont issus des données de la surveillance de la variole du singe (infection à virus Monkeypox) via les déclarations obligatoires (DO) des « orthopoxviroses dont la variole », transmises aux ARS puis centralisées par Santé publique France. Ces déclarations obligatoires sont remplies par les cliniciens et/ou biologistes à partir d’un formulaire dédié. Les informations concernant certains cas déclarés, notamment au début de l’épidémie, peuvent être partielles car directement transmises par les laboratoires aux ARS.
**Les cas sont présentés par semaine de signalement.**

Un cas confirmé de variole du singe est une personne avec un résultat positif de qPCR ou RT-PCR spécifique du virus Monkeypox, ou un résultat positif en qPCR générique du genre Orthopoxvirus associé ou non à un résultat de séquençage partiel spécifique du virus Monkeypox.

- Seuls les cas confirmés pour lesquels la région de résidence du patient (ou à défaut la région de signalement) est connue sont indiqués. Les personnes domiciliées à l’étranger ne sont pas comptabilisées. De ce fait la somme des cas indiqués dans les régions peut être inférieure au nombre total de cas recensé en France.
- Le délai de déclaration des cas peut dépasser 15 jours dans certaines situations. **Les indicateurs sont mis à jour chaque semaine.**

Codage des classes d'âge :
`0 = tous âges`
`14 = moins de 15 ans`
`44 = 15-44 ans`
`64 = 45-64 ans`
`65 = 65 ans ou plus`

Codage du sexe :
`0 = hommes et femmes`
`1 = hommes`
`2 = femmes`

**Compte-tenu des effectifs et afin de garantir l'anonymat des personnes, la restitution au niveau départemental ou par âge _et_ sexe n'est actuellement pas possible.**

Mots-clés : infections,monkeypox
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France,Saint-Barthélemy,Saint-Pierre-et-Miquelon,Saint-Martin
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur le marché des jeux en ligne (paris sportifs, hippiques et poker) de 2010 à 2024
Organisation : Autorité nationale des jeux

Le marché des jeux en ligne s'est ouvert à la concurrence en 2010. Les opérateurs agréés par l'Arjel puis par l'ANJ (Autorité nationale des jeux), depuis sa création en 2020, peuvent proposer des offres de jeux en ligne pour les paris sportifs, les paris hippiques et le poker. La liste des opérateurs agréés est disponible sur le site de l'ANJ. Les opérateurs agréés communiquent régulièrement à l'ANJ les données du marché des jeux en ligne telles que : le nombre de comptes joueurs actifs, les mises, le produit but des jeux (chiffre d'affaires), la répartition des mises se sports, etc.

Mots-clés : paris-hippiques,paris-sportifs,poker
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2010-05-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : License Not Specified
Données sur le minimum vieillesse
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

[L’enquête sur les allocations du minimum vieillesse](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/lenquete-sur-les-allocations-du-minimum-vieillesse) recueille des données agrégées sur les allocataires du minimum vieillesse (effectifs, prestations versées, caractéristiques sociodémographiques), en collaboration avec les principaux organismes prestataires (les régimes de retraite de base, ainsi que le SASPA).

L’EMV est la seule source de données agrégées sur le minimum vieillesse avec des concepts harmonisés, ce qui assure une comparabilité d’un régime à l’autre, et également dans le temps.

La DREES met en open data ces données, en plus des tableaux résumés mis à disposition chaque année.

  


Les données sont ouvertes dans le cadre de la [Licence ouverte 2.0](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf) qui fait, entre autres, obligation de mentionner la source à chaque utilisation. Celle-ci doit être affichée de la façon suivante : « Source : DREES, enquête annuelle sur les allocations du minimum vieillesse ». 

Pour toute remarque, vous pouvez vous adresser à la DREES : drees-infos@sante.gouv.fr

Mots-clés : 1er-etage,allocataires-en-couple,allocataires-isoles,asi,aspa,asv,avtns,avts,effectifs-allocataires,fsv,indice-des-prix-a-la-consommation,liquidation,minima-sociaux-et-pauvrete,pension-brute,reforme,regime,residence,retraite,revalorisation,secours-viager,taux-plein-mv
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1960-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,csv,json,7-zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur le recours à l'aide à l'embauche des jeunes 
Acronyme : AEJ
Organisation : Dares - statistiques Travail

L’aide à l’embauche des jeunes (AEJ) est un dispositif qui a été mis en place dans le cadre du plan « 1 jeune, 1 solution » lancé à l’été 2020. Il a pu bénéficier à tout employeur (hors fonction publique et particuliers employeurs) qui a embauché en CDI ou CDD de plus de 3 mois, un jeune âgé de moins de 26 ans entre le 1er août 2020 et le 31 mars 2021, pour une rémunération inférieure ou égale à deux fois le montant du SMIC . L’employeur percevait alors une aide de 4000 euros sur un an, montant proratisé en fonction de la durée hebdomadaire du travail et de la durée de l’emploi.

Ces données portent sur le nombre d'AEJ validées, déclinées selon la semaine de validation de la demande, le secteur d'activité de l'entreprise ayant fait la demande, et le département de l'employeur.

Mots-clés : 1-jeune-1-solution,aej,jeunes
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-08-01 – 2021-05-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Données sur le renouvellement des parcs automobiles par les administrations de l'Etat en Corse

Déclaration annuelle sur les commandes réalisées au titre du renouvellement de parc automobile de l'Etat en Corse.

Fréquence de mise à jour : triennial
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : License Not Specified
Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte
Acronyme : Renouvellement VFE VSE
Organisation : Ville de Saint-Etienne

Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte de la ville de Saint-Etienne.
Distinction véhicules particuliers, véhicules légers, Poids Lourds et bus.
Les données correspondent au véhicules commandés en 2021.

Mots-clés : emissions-faibles,renouvellement-flotte,transport-urbain,vehicules-legers,ville-saint-etienne
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Étienne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte
Acronyme : Renouvellement VFE SEM
Organisation : Saint-Etienne Métropole

Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte de Saint-Etienne Métropole.
Distinction véhicules particuliers, véhicules légers, Poids Lourds et bus

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Etienne Métropole
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte
Organisation : Pôle Santé Travail Métropole Nord

Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte automobile de Pôle Santé Travail Métropole Nord

Mots-clés : faible-emission,flotte-automobile,flotte-vehicule,vehicules-a-faible-emission
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Nord
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : License Not Specified
Données sur les appels d’offres relatifs aux énergies renouvelables
Organisation : Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Le jeu de données contient des données brutes issues des rapports de synthèse des appels d’offres de soutien aux énergies renouvelables publiés depuis 2017. Il s'agit en particulier :
* de données synthétiques sur les appels d'offres dépouillés par la CRE depuis 2017 : le nombre de plis déposés, de dossiers instruits, de dossiers que la CRE propose de retenir, la puissance cumulée de ces dossiers, leur prix moyen pondéré, les charges de service public de l'électricité correspondantes, etc.
* des données brutes des graphiques publiés dans les rapports de synthèse où la répartition des projets par région est représentée ;
* la liste de l'ensemble des dossiers que la CRE propose de retenir, par période et par filière d'appel d'offres.

Mots-clés : appels-doffre,biomasse,energies-renouvelables,enr,eolien-terrestre,hydroelectricite,photovoltaique,pv-batiment,pv-sol
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2019-04-23
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : md,csv
Licence : License Not Specified
Données sur les communes de France Métropolitaine

L'idée est d'avoir à disposition (notamment lors de la création de cartographie par exemple) un jeu de données comportant les informations suivantes :&#x20;

* Code Insee
* Code postal
* latitude
* longitude
* nom commune
* département
* région
* Population en 2015
* Population en 2021



Mots-clés : commune,coordonnees-geographiques,donnees-ouvertes,france-metropolitaine,latitude,longitude,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur les énergies renouvelables 2020-2022 dans la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Diffusion de données sur le nombre de dispositifs d'énergies renouvelables présents sur le territoire de Cœur de France de 2020 à 2022.  


Ce jeu de données provient d'un export de données développé par Lig'Air pour l'OREGES Centre-Val-de-Loire

Mots-clés : developpement-durable,eau-energie,energies-renouvelables,enr,photovoltaique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.
Organisation : DDT Côte-d'Or

Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or.

Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données sur les installations photovoltaïque en France et quelques pays Européens

Ces jeu de données proviennent du site BDPV (http://www.bdpv.fr).
BDPV est un site web gratuit qui permet aux propriétaires de photovoltaïques de suivre leur production au fil des ans et de la comparer à des installations proches.
Le site aide aussi les internautes à connaître la production de leur future installation.

Le site BDPV est une formidable mine d'informations sur la production et la localisation des installations photovoltaïque des particuliers en France, mais également en Belgique et dans le reste de l'Europe.

Une vidéo de présentation de BDPV est disponible ici : [https://www.youtube.com/watch?v=qQifJL7puBg]

Plus d'informations sur les unités du fichier : 
Surface :  Mètres carré
Pente : degré
Pente optimum : degré 
Orientation :  degré par rapport au SUD (et pas au nord)
Orientation optimum :  degré par rapport au SUD (et pas au nord)
Production_pvgis : kWh annuel
Voici une fiche pour découvrir les informations mises à disposition : https://www.bdpv.fr/fr/ficheUtilisateur.php?id=1


Mots-clés : energie-electrique,energie-production,energie-renouvelable,energie-solaire,energies-renouvelables,panneaux-solaires,photovoltaique,solaire,transition-energetique
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2016-01-23
Granularité spatiale : fr:iris
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données sur les installations radioélectriques de plus de 5 watts 
Organisation : Agence nationale des fréquences

Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur.
Les données présentées proviennent d'une base de données de l'ANFR alimentée par tous les exploitants d'installations radioélectriques, publics ou privés, dans le cadre de la procédure administrative prévue par l'article L.43 du code des postes et communications électroniques.

Mots-clés : antennes,frequence,station
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : DROM-COM,France
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0