AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Autres animaux (que blaireaux) prélevés dans le cadre de la lutte contre la tuberculose bovine dans l'Orne depuis 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

liste des autres animaux prélevés et testés dans le cadre de la campagne de lutte contre la tuberculose bovine. source : DDETSPP
pas de publication au grand public et aux services DDI hors service concerné DDETSPP/SSPAE

Mots-clés : agriculture-sante-animale,inspire,prophylaxies,tuberculoses-bovines,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Autres animaux (que blaireaux) prélevés dans le cadre de la lutte contre la tuberculose bovine dans l'Orne depuis 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

liste des autres animaux prélevés et testés dans le cadre de la campagne de lutte contre la tuberculose bovine. source : DDETSPP - date : 20/04/2023 - import le 21/04/2023
pas de publication au grand public et aux services DDI hors service concerné DDETSPP/SSPAE

Mots-clés : agriculture-sante-animale,prophylaxies,tuberculoses-bovines,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Autres charges externes CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Autres charges externes depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : autres-charges-externes,charges,comptes-consolides,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autres charges externes CSO de SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Autres charges externes depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : autres-charges-externes,comptes-sociaux,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autres charges externes SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Autres charges externes 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : autres-charges-externes,charges,comptes-consolides,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Autres charges externes SNCF Réseau 2016 CSO
Organisation : SNCF

Autres charges externes 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : autres-charges-externes,comptes-sociaux,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l&#x27;État pour l&#x27;application de la loi littoral décrite par 6 objets.
Autres espaces littoraux constituent un des six objets.

__Origine__

Digitalisation sous mapinfo à partir des zonages papier des documents d&#x27;urbanisme communaux, calés sur le SCAN 25. Continuité intercommunale garantie par les limites administratives de de la BD Carto.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b20a4ff8-d794-4757-99e4-9b3dcdbe6075)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-b75b5669-be32-46c3-bc07-2b62ac3242f2)
 * [Accès au service de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;e3e1a9c8-2d99-4039-80f6-6f3630b213f1&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;e3e1a9c8-2d99-4039-80f6-6f3630b213f1&amp;dataType&#x3D;dataset)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-b75b5669-be32-46c3-bc07-2b62ac3242f2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8ce7a17fd6aedc6b0f55bdf3ce25c43e9ed9aac8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eolien,icpe,passerelle-inspire,planning-cadastre,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets.
Autres espaces littoraux constituent un des six objets.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,charente-maritime,donnees-ouvertes,espaces-littoraux,inspire,littoral,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets.
Autres espaces littoraux constituent un des six objets.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,charente-maritime,donnees-ouvertes,espaces-littoraux,inspire,littoral,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autres établissements et services à caractère sanitaire de Troyes Champagne Métropole 
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce sont les pharmacies, ambulances, laboratoires d’analyses, établissements thermaux ou de transfusion sanguine. 

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (.XLSX, .CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 69

Mots-clés : ambulances,etablissements-thermaux,laboratoire-medical,laboratoires-danalyses,metropole-europeenne-de-lille,pharmacies,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Autres informations (Point) (CC)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : information,inspire,opendata,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Autres informations (Point) (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : information,inspire,opendata,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Autres informations (surface) (CC)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : information,inspire,opendata,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Autres informations (Surface) (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : information,inspire,opendata,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Autres jeux de données Open Data utilisés par le Groupe BPCE non produits par BPCE
Organisation : Groupe BPCE

Liste des sources et jeux de données externes utilisées par les entités du Groupe BPCE et non produits par BPCE incluant la fréquence de mise à jour par les différents diffuseurs (élaborée sur la base des remontées utilisateurs (métiers) mais également d'un recensement actif des Open Data sur le web).

Mots-clés : open-data,references,referentiels,repertoire,usages
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
AUVERWATCH Observation system
Organisation : Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand

AUVERgne Water CHemistry : Observation system for quantitative and qualitative parameters measurements of the water masses characteristic in Auvergne in order to observe the long-term evolution of the hydrosystems according to the anthropic and climatic modifications.

 Files in AUVERWATCH_2021.zip package :
- Chimie_OPGC.xlsx contains data set of monthly data in physcico-chemical parameters, major ions and traces,
- Isotopes_OPGC.xlsx contains data set of monthly isotopic determination of stable isotope of the water molecule,
- Pharmaceutiques_OPGC.xlsx contains data set of monthly pharmaceutical concentrations.

How to cite :
Celle, H., Mailhot, G., Devidal, J.-L., & Labbe, J. (2024). Auverwatch. OPGC, LMV, LCE. https://doi.org/10.25519/AUVERWATCH

Mots-clés : geology,hydrogeology,hydrography
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--related,www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:link-1.0-http--partners,doi
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Avaloir du réseau d'assainissement collectif et du réseau d'évacuation des eaux pluviales de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Organisation : Ressourcerie datalocale

Avaloir du réseau d'assainissement collectif et du réseau d'évacuation des eaux pluviales de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (ponctuel).

Mots-clés : acteurs-institutionnels,assainissement,com-agglo-brive,correze,eau,inspire,limousin,niveau-de-diffusion,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Avancement de la numérisation du PDIPR
Organisation : Conseil départemental d'Indre-et-Loire

LE PDIPR d'Indre-et-Loire fait l'objet d'une opération de qualification de l'ensemble de ses chemins inscrits. Ce jeu de données indique l'avancement des opérations.

Mots-clés : cd37,geospatial,open-data,opendata,tourisme
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Avancement de l'établissement des plans de prévention des risques inondation (PPRI) pour les communes du Gard
Organisation : DDTM Gard

Suivi de l&#x27;état d&#x27;avancement des Plans de prévention du risque Inondation pour les communes du Gard

__Origine__

Concaténation de données communales dans un fichier csv
A utiliser par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour une illustration cartographique
- Mise à jour du 09/02/2018 : Approbation de 13 PPRI communaux du Rhôny, de Saze et de Montfaucon
- Mise à jour du 19/03/2019 : Approbation du PPRI communal de Pujaut


__Organisations partenaires__

DDTM Gard, DDTM 30 - SER

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9ad8800b-d94c-46c0-94bb-e5e7cb054763)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d9590ee590ab09d136d4694d7aa920136ffc84c6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des cartographies de trames vertes et bleues locales en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

La donnée informe sur l'existence d'une cartographie de TVB locale: les territoires ayant fait l'objet d'une cartographie et les principales caractéristiques de chaque cartographie.

Mots-clés : biodiversite,bretagne,continuite-ecologique,donnees-ouvertes,faune,faune-sauvage,flore,flore-et-faune-sauvages,patrimoine-naturel-autres,protection-de-la-faune-sauvage,reseau-de-biotope,reseau-ecologique,restauration-de-la-flore,trame,trame-bleue,trame-verte,tvb,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

L’avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique est produit par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Loire-Atlantique (SPCD/BST).
Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire.

Mots-clés : air,amenagement-urbanisme-zonages-planification,climat,donnees-ouvertes,energie,plan
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des Plans de Mobilité (PDM) en Loire Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe de l’état d’avancement des Plans De Mobilité (PDM) en Loire Atlantique. Le PDM est un outil de planification élaboré par l’autorité organisatrice de la mobilité dont l’objectif est de mettre en œuvre sur 10 ans une stratégie de mobilité adaptée aux enjeux de son territoire. La loi d’orientation des mobilités a réaffirmé le rôle du PDM dans l’atteinte des objectifs de réduction de gaz à effets de serre, et la contribution du PDM aux engagements de la France en matière de lutte contre la pollution atmosphérique et sonore, de préservation de la biodiversité et du climat. Le PDM est obligatoire pour les AOM situés dans les grandes agglomérations de plus de 100 000 habitants.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,mobilite,plan
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des Plans de Mobilité Simplifié (PDMS) en Loire Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe de l’état d’avancement des Plans De Mobilité Simplifiés (PDMS) en Loire Atlantique. Créé par la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM), le PDMS est un outil de planification de la mobilité qui s’adresse aux AOM non soumises à l’obligation d’élaborer un Plan De Mobilité (PDM). Il vise ainsi les AOM aux territoires peu denses qui souhaitent s’engager volontairement dans une démarche de planification de mobilité moins lourde qu’un PDM. Même s’il diffère sur certains points, par souci de simplification, les Plans Globaux de Déplacement et les Plans De Mobilité Rurale sont désignés comme des PDMS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,mobilite,plan
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des plans de prévention des risques inondation (PPRI) en Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Communes d'Ile-de-France concernées par un Plan de prévention des risques inondation approuvé, prescrit ou révisé.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle.
Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe de l’état d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique.
Le Programme Local de l’Habitat définit, pour une durée de 6 ans, les objectifs et les principes d’une politique visant à répondre aux besoins en logements, à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale et à améliorer l’accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées en assurant, entre les communes et entre les quartiers d’une même commune une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,habitat,programme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des Projets Alimentaires Territoriaux en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe sur l’état d’avancement des Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) élaborés par EPCI dans le département de la Loire-Atlantique. Les PAT sont des programmes collectifs mise en œuvre par les territoires, ayant pour objectifs de favoriser la relocalisation de l’agriculture et de développer une alimentation durable et de qualité à tous.

Mots-clés : alimentaires,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,projets,territoriaux
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement des Schémas Directeurs des Mobilités Actives en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe sur l’état d’avancement des Schémas Directeur des Mobilités Actives (SDMA) dans le département de la Loire-Atlantique. Le SDMA est un document de planification élaboré à l’initiative de l’EPCI ou de la commune. L’objectif du schéma est le développement d’aménagements et de services pour favoriser et promouvoir la pratique quotidienne des modes de mobilité actifs (vélo, marche à pieds, …). La DDTM appuie les territoires volontaires en participant aux comités de pilotages des SDMA et en contribuant à leur financement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancement du Plan Départemental de l’Habitat (PDH) de la Loire Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe sur l’état d’avancement du PDH de la Loire-Atlantique. Prévu pour une durée de 6 ans, le PDH est élaboré conjointement par l’État, le département et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant adopté un PLH ou ayant délibéré pour élaborer un PLH. Il vise à assurer la cohérence entre les différentes politiques locales de l’habitat menées sur les territoires du département.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,habitat,plan
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire.
plus d'informations :
https://www.seine-et-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Climat-Energies/Transition-energetique-et-developpement-des-ENR/Plan-Climat-Air-Energie-Territorial-PCAET

Mots-clés : 077,air-climat-changement-climatique,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pcaet,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire.
plus d'informations :
https://www.seine-et-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Climat-Energies/Transition-energetique-et-developpement-des-ENR/Plan-Climat-Air-Energie-Territorial-PCAET

Mots-clés : 077,air-climat-changement-climatique,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pcaet,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0