AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2024
source : DDT61/SEB/BNPE

Mots-clés : assainissements-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2026

Mots-clés : assainissements-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2021

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-publics,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2022

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2023

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n1b1b70e0fe0a4b9eb75b0567b8b0a296
Licence : License Not Specified
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2024

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2025

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,inspire,services-publics,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2025

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2026

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,inspire,services-publics,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif en 2024 dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2024

Mots-clés : assainissements-non-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

PM3_GESTIONNAIRE_SUP

Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique PM3
Standard CNIG 2016

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pm3,servitude,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gestionnaires du réseau routier national
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données précise le nom du gestionnaire de chaque section du réseau routier national. 
Il répond aux recommandations de la directive INSPIRE et peut s'inscrire dans la rubrique "Réseau de transport routier - Autorités en charge de la maintenance". 

Chaque section de route est définie par: 
- son nom (route)
- sa longueur
- ses coordonnées de début (D) et de fin (F) exprimées en coordonnées (X, Y, Z) ou par un système de repérage routier composé de 4 attributs :
  - pr = Point de repère routier
  - depPr =  département où se situe le PR
  - concessionPr = indique si le PR se trouve sur une section concédée (C) ou non (N)
  - abs = abscisse ou distance (en mètres) séparant le point du PR auquel il se rattache
- cote = précise si le PR se trouve sur une chaussée séparée droite (D) ou gauche (G) ou sur une route à chaussée unique (I)
- concession = indique si la section est concédée (C) ou non (N)
- le nom du gestionnaire

Mots-clés : gestionnaire,reseau-routier-national,rrn
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
GIP RECIA Autres collectivités adhérentes au service DPO en région Centre-Val de Loire

GIP RECIA Autres collectivités adhérentes au service DPO en région Centre-Val de Loire (fichier ods)

Mots-clés : acces-libre,administratif,administratifs,administrative-units,amenagement-et-urbanisme,chambres-de-commerce-et-dindustrie,gip-recia,intercommunalite,region-centre
Licence : License Not Specified
GIP RECIA Communes adhérentes aux services en région Centre-Val de Loire

GIP RECIA - Communes adhérentes aux services du GIP en région Centre-Val de Loire. Jointure des données ADMINEXPRESS Communes avec le fichier csv extrait de l'ERP du GIP.

Mots-clés : acces-libre,administratifs,administrative-units,amenagement-et-urbanisme,chambres-de-commerce-et-dindustrie,intercommunalite,region-centre
Licence : License Not Specified
GIP Seine Aval : données qualité de l'eau temps réel
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

[Expérimental]
Exploitation cartographique des données 'temps réel' du réseau SYNAPSES du GIP Seine Aval (https://www.seine-aval.fr/synapses/).
Paramètres : température/oxygène dissous/turbidité/conductivité/salinité/chlorophylle si disponibles pour le jour j-1.
Données utilisées dans le visualiseur 'situation hydrologique en temps réel' : https://geobretagne.fr/mviewer/?config=/apps/situation_hydro/config.xml#  (emprise : France/métropole)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-de-surface,gip-seine-aval,hydrographie,inspire,installations-de-suivi-environnemental,oxygene-dissous,reseau-synapses,suivi-qualite-eau-temps-reel,temperature,temperature-eau
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Giratoires de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Localisation des giratoires sur le territoire de Nantes Métropole

* * *

Localisation des giratoires. On trouve dans les attributs un renseignement sur la présence ou non d’un marquage d’aménagement cyclable. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.

Mots-clés : carrefour,circulation,giratoire,mobilite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gironde : Aérodrome Bordeaux-Mérignac/Carte Stratégique de Bruit (CSB) 2007 SA-LNIGHT
Organisation : Ressourcerie datalocale

Carte Stratégique de Bruit (CSB) sur l'aérodrome Bordeaux-Mérignac (LFBD) - Situation de référence - Indices Ln dB(A) - Approuvé le 30 juin 2007.
Date de Publication : 2008

Mots-clés : acoustique,aerodrome,bruit,bruit-aerien,environnement,inspire,merignac,nuisance,nuisance-sonore,occupation-et-usage-du-sol,paysage,sante,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementat
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gironde : BD ADRESSE® V1
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit TOP ADRESSE®, est une base de données vecteur couvrant l'ensemble du territoire métropolitain qui regroupe les entités ayant trait aux adresses postales : réseau routier, toponymie des lieux-dits habités, unités administratives et adresses géolocalisées.
Version 1 - 
Date de publication : 2008

Mots-clés : adresses,geographie,gironde,information,limite-administrative,limites-administratives,referentiels-de-coordonnees,reseaux-de-transport,services-dutilite-publique,systeme-de-coordonnees,transport,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
GIRONDE : BD ADRESSE® V2.2
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit POINT ADRESSE® V2.2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient les adresses postales. La version 2.2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®.

MAJ : octobre 2017

Mots-clés : adresses
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Gironde : BD TOPO® (version 1)
Organisation : Ressourcerie datalocale

La BD TOPO® 1.2 version « Pays » contient une description vectorielle (structurée en objets) des éléments du paysage, de précision métrique, et comprend l'ensemble : - du réseau routier - du réseau ferroviaire - du réseau électrique de transport - du réseau hydrographique - des bâtiments - de l'occupation du sol par la végétation arborée - des limites administratives et des toponymes. Par ailleurs, le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Les évolutions de la version 1.1 à la version 1.2 peuvent être résumées ainsi : - nouveau modèle - nouvelles classes pour les agglomérations - nouvelles valeurs d'attributs et meilleure qualité géométrique en zone agglomération. 
Version 1
Date de Publication : 2004

Mots-clés : administration,altitude,aspects-militaires,batiments,eau,energie,geographie,gironde,hydrographie,industrie,information,installations-agricoles-et-aquacoles,lieux-de-production-et-sites-industriels,occupation-des-terres,occupation-et-usage-du-sol,referentiels-de-coordonnees,regions-maritimes,repartition-de-la-population-demographie,reseaux-de-transport,sols,transport,unites-administratives,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Gironde : BD TOPO® (version 2)
Organisation : Ressourcerie datalocale

La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché.

Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage (2008) - le réseau ferroviaire (2008) - le réseau de transport d'énergie (2008) - le réseau hydrographique (2008) - les bâtiments (2004) - la végétation arborée (2008) - l'orographie (2008) - la structure administrative (2008) - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) (2008)- les toponymes de lieux-dits (2008). 

Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

Mots-clés : administration,altitude,aspects-militaires,batiments,eau,energie,geographie,gironde,hydrographie,industrie,information,installations-agricoles-et-aquacoles,lieux-de-production-et-sites-industriels,occupation-des-terres,occupation-et-usage-du-sol,referentiels-de-coordonnees,regions-maritimes,repartition-de-la-population-demographie,reseaux-de-transport,sols,transport,unites-administratives,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Gironde : Peuplements classés graines et plants
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation des parcelles de production de graines et de plants de Pin Maritime (PPA : Pinus Pinaster Ait) en Gironde.

Mots-clés : foret,foret-gestion,gironde,graines,habitat,inspire,peuplements,plants,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gironde : ROUTE 500®
Organisation : Ressourcerie datalocale

La base de données ROUTE 500® contient l'intégralité du réseau routier classé caractérisé par un certain nombre de propriétés et complété par les éléments du réseau routier secondaire permettant la desserte des 36600 chefs-lieux de communes et des principales infrastructures de transport.

Mots-clés : geographie,hydrographie,occupation-des-terres,opendata,reseaux-de-transport,transport,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Gironde : SCAN 25® - Version 2
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit SCAN 25® version 2 est une collection d’images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000.
			       Le produit SCAN 25® version 2 se compose d’images numériques sans habillage ni surchage et d’indications de géoréférencement.
Version 2 -
Date de Publication : 2010

Mots-clés : altitude,batiments,energies,environnement-urbain,fonds-raster,geographie,gironde,hydrographie,industries,limite-administrative,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ortho-imagerie,politique-environnementale,ressources,service-public,toponymie,transports,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Gisement de bois énergie en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Gisement de bois énergie par ressource (forêt, bocage, autre) et par type de peuplement (bocage, bois fin de vie, connexes, résineux, feuillu, mixte) par EPCI en Bretagne. Cette donnée présente la disponibilité technico-économique en BIBE (Bois Industrie et Bois Énergie), le gisement brut et la production biologique en BIBE. 

**Sources :** IGN (BD forêt V2), IFN, ADEME (méthodologie Aldo). Traitement des données : OEB.

**Notes de traitement :** détail des années considérées pour les données : 2020 pour le bocage, 2021 pour la forêt et 2022 pour les connexes et bois fin de vie.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/la-ressource-bocagere-potentielle-en-bois-energie-par-epci-en-bretagne" target="_blank">"La ressource bocagère potentielle en bois-énergie par EPCI en Bretagne"</a> réalisée par l'OEB. 

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gisement de déchets ménagers et assimilés (DMA) en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Tonnage collecté et ratio de production de déchets ménagers et assimilés (DMA) de 2010 à 2020, par les collectivités bretonnes compétentes pour la collecte des déchets.

**Sources :** base de données nationale Sinoe®.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/la-production-de-dechets-menagers-et-assimiles-dma-en-bretagne" target="_blank">"Déchets ménagers et assimilés : évolution du gisement et du traitement depuis 2010 en Bretagne"</a> réalisée par l'OEB. 

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2020-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gisement de déchets non dangereux du commerce et des industries (DNDAE) en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Tonnage de déchets non dangereux du commerce et des industries (DNDAE), issus des établissements inscrits au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), de 2014 à 2017 en Bretagne.

**Sources :** Chambre de Commerce et d'Industrie de Bretagne

**Notes :** le gisement de DNDAE est estimé annuellement en Bretagne par la CCI. Les établissements considérés dans ces travaux sont tous les établissements bretons inscrits au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS). Les établissements non-inscrits au RCS et donc non pris en compte dans les estimations sont : des établissements agricoles (non-inscrits au registre du commerce), des établissements artisanaux (non-inscrits au RCS), des établissements publics (établissements scolaires, collectivités, etc.), des professions libérales, des associations.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/les-dechets-non-dangereux-du-commerce-et-des-industries" target="_blank">"Les déchets non dangereux du commerce et des industries "</a> réalisée par l'OEB. 

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2017-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gisement de déchets pouvant être valorisés en France en 2020
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce Jeu de données représente les volumes de déchets organiques (biodéchets ou déchets putrescibles) collectés par le service public (ménages, petites entreprises) ainsi que les volumes générés par les « gros producteurs »). Ces déchets peuvent faire l’objet d’une valorisation organique (compostage) ou énergétique (méthanisation) par le biais d’une collecte et/ou d’un système de tri adapté.

Des mesures spécifiques visent à une meilleure collecte de ces déchets à fort potentiel de valorisation. En 2017, 125 collectivités ont mis en place une collecte séparée des biodéchets pour les ménages et/ou les professionnels. Près de 4 millions d’habitants sont concernés. Depuis le 1er janvier 2012, les entreprises qui produisent ou détiennent une quantité importante de biodéchets ont l’obligation de les trier et de les faire valoriser dans des filières adaptées de compostage ou de méthanisation.

  


La loi sur le gaspillage alimentaire prévoit la généralisation du tri à la source des biodéchets à l’horizon 2023.

Mots-clés : biogaz,enr,environnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gisement de proximité en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

les gisements de proximité sont les gisements potentiellement exploitables inclus dans les bassins de consommation définis dans le SRC ainsi que les gisements des carrières situées  dans un rayon de 20km autour de bassin de consommation. Pour plus d’information : voir pages 23/24 du tome 1 du SRC.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nb08dbc289cbd4b3aa8366c30c4d8cb99,nabf4df76496d4b0ba5a4973c47e67466,esri shapefile (shp),n586bcb0127ec41bf88ed1d6c2f5b07b9
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gisement de proximité en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

les gisements de proximité sont les gisements potentiellement exploitables inclus dans les bassins de consommation définis dans le SRC ainsi que les gisements des carrières situées  dans un rayon de 20km autour de bassin de consommation. Pour plus d’information : voir pages 23/24 du tome 1 du SRC.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Gisement naturel de coquilles Saint-Jacques en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Classement administratif des gisements naturels de coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) des zones géographiques appelées « gisement du Four », « gisement de Capella » et «gisement de La Banche » dans les eaux maritimes au large du département de la Loire-Atlantique. Ce classement est défini par arrêté du préfet de région Pays de la Loire n°37/ 2009 du 24 février 2009.

__Origine__

Points créés à partir de l&#x27;arrêté du préfet de la région Pays de Loire n°37/2009 du 24 février 2009


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4dde64a9730b13626303595ebea1017c0b905fdf)

Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loire-atlantique,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0