AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Installations de méthanisation des ordures ménagères en Pays de la Loire.
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans, en alternance avec l’enquête structures intercommunales, auprès des exploitants des installations de traitement des ordures ménagères (ITOM) : tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. 
L’objectif de cette enquête est d&#x27;interroger les exploitants des installations afin de suivre l’évolution des tonnages et l’évolution du parc.
L’enquête porte sur les installations :
ouvertes au moins un jour au cours de l&#x27;année enquêtée
non dédiées à une entreprise ou un client particulier
autorisées au regard de la législation sur les installations classées
implantées en France métropolitaine et dans les DOM, à l&#x27;exclusion des TOM
recevant au moins des déchets collectés par les collectivités et éventuellement des déchets issus d’autres types de collecte.
Sont exclus de l’enquête, notamment les déchèteries, les installations dédiées au traitement des déchets dangereux, les centres de stockage de déchets inertes, les centres de transfert ainsi que les unités de recyclage comme les verreries, papeteries, usines sidérurgiques.

__Origine__

Récupération des données sur le site de l&#x27;ademe:
sinoe.org


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2c4f05352da0ed8de0db94e8a437663bb32ae145)

Mots-clés : activite-industrielle,donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pollution
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de méthanisation en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Installations de méthanisation en fonctionnement en Bretagne : localisation à la commune, type d'installation (à la ferme, collectif agricole, centralisée, IAA, ISDND, FFOM, STEP), régime Icpe, hygiénisation, valorisation principale du biogaz et quantité d'énergie primaire théorique de biogaz produite (en MWh/an).

**Sources :** base de données des installations de méthanisation de AILE (Association d’Initiatives Locales pour l’Energie et l’Environnement), 2026.

**Plus d'informations sur le site de Aile :** <a href="https://aile.asso.fr/biogaz/la-filiere/carte-chiffres-cles-methanisation/" target="_blank">Cartes &amp; Chiffres clés Bretagne</a>

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/les-installations-de-methanisation-en-bretagne" target="_blank">"La méthanisation en Bretagne : caractéristiques et évolution des installations depuis 2005"</a> réalisée par l'OEB. 

**Notes :** dans le champs "MWh_primaire" (quantité d'énergie primaire théorique de biogaz produite), les valeurs à 2499 correspondent en fait à &lt; 2500.

Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-01
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Bretagne
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de navigation et d'atterrissage génératrices de servitudes T8 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation aérienne (installations de navigation etd&#x27;atterrissage des aéroports, centres émetteurs récepteurs de la météorologie nationale ainsi qu&#x27;aux faisceaux hertziens)Elles relèvent des mêmes textes que les servitudes PT1 et PT2Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7d901301-d124-4f80-8f32-23b46e29f773)
 * [Standard de données COVADIS : Linéaire informatif d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INFO_LIN_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8d7e9862a09185740726777d0ec650266dd9d593)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production biométhane en service par région (au 31 décembre)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente le nombre de sites de production de biométhane en service en France à fin d'année (2015 à 2025) et la capacité maximale installée (en MWh) par région sur les réseaux de transport et de distribution de gaz.

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* * *

Mots-clés : enr,production,territoires-et-regions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2021-01-01
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Eolien" par commune
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données est une synthèse du nombre d'installations de production de la filière "Eolien" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

Mots-clés : commune,environnement-energie,eolien
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,docx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Eolien" par commune
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données est une synthèse du nombre d'installations de production de la filière "Eolien" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Eolien" par commune en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :

  * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017)
  * "Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS" (un jeu de données par année depuis 2017)  




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Ce jeu, qui n'est plus maintenu, faisait une synthèse du nombre d'installations de production de la filière "Eolien" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Mots-clés : commune,environnement,eolien,teo
Formats des ressources : docx,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Eolien" par commune - NON MAINTENU
Organisation : Agence ORE

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :

  * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017)
  * "Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS" (un jeu de données par année depuis 2017)  




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Ce jeu, qui n'est plus maintenu, faisait une synthèse du nombre d'installations de production de la filière "Eolien" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Mots-clés : commune,eolien,production-et-stockage
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2022-06-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,zip,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Hydraulique" par commune - NON MAINTENU
Organisation : Agence ORE

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :

  * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017)
  * "Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS" (un jeu de données par année depuis 2017)  




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Ce jeu, qui n'est plus maintenu, faisait une synthèse du nombre d'installations de production de la filière "Hydraulique" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. 

  


Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Mots-clés : commune,hydraulique,production-et-stockage
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2021-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Hydraulique" par commune
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données est une synthèse du nombre d'installations de production de la filière "Hydraulique" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. 

  


Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

Mots-clés : commune,environnement-energie,hydraulique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,docx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Hydraulique" par commune en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :

  * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017)
  * "Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS" (un jeu de données par année depuis 2017)  




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Ce jeu, qui n'est plus maintenu, faisait une synthèse du nombre d'installations de production de la filière "Hydraulique" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. 

  


Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Mots-clés : commune,environnement,hydraulique,teo
Formats des ressources : docx,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Solaire" par commune - NON MAINTENU
Organisation : Agence ORE

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :

  * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017)
  * "Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS" (un jeu de données par année depuis 2017)  




********  


Ce jeu, qui n'est plus maintenu, faisait une synthèse du nombre d'installations de la filière "Solaire" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet.

Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Mots-clés : commune,production-et-stockage,solaire
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2022-06-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Solaire" par commune
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données est une synthèse du nombre d'installations de la filière "Solaire" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. 

  


Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

Mots-clés : commune,environnement-energie,solaire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,docx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Solaire" par commune
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données est une synthèse du nombre d'installations de la filière "Solaire" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet.

Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".
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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production de la filière "Solaire" par commune en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :

  * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017)
  * "Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS" (un jeu de données par année depuis 2017)  




********  


Ce jeu, qui n'est plus maintenu, faisait une synthèse du nombre d'installations de la filière "Solaire" par commune tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet.

Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Mots-clés : commune,environnement,solaire,teo
Formats des ressources : docx,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production d'électricité et de gaz - NON MAINTENU
Organisation : Agence ORE

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :

  * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017)
  * "Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS" (un jeu de données par année depuis 2017)  




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Ce jeu, qui n'est plus maintenu, faisait une synthèse du nombre d'installations de production par commune, tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

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Mots-clés : production-et-stockage
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations de production d'électricité et de gaz
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données est une synthèse du nombre d'installations de production par commune, tout niveau de tension confondu, en exploitation et en projet. Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, 31/12/2017 pour 2017, 31/12/2018 pour 2018, 31/12/2019 pour 2019 et août 2020 pour 2020 (à date). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

Mots-clés : environnement-energie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : docx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0