AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Bassins DCE en France
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le jeu de données contient les bassins DCE en France.

Circonscription hydrographique française la plus grande en matière de planification et de gestion de l&#x27;&#x27;eau. C&#x27;&#x27;est à l&#x27;&#x27;échelle du bassin ou du groupement de bassins qu&#x27;&#x27;est élaboré le schéma directeur * d&#x27;&#x27;aménagement et de gestion des eaux ( SDAGE * ) et son programme de mesures * . C&#x27;&#x27;est à cette échelle qu&#x27;&#x27;opèrent les grands acteurs de la gestion de l&#x27;&#x27;eau que sont les comités de bassin * , les préfets coordonnateurs de bassin * et les délégations de bassin, ainsi que les agences de l&#x27;&#x27;eau * . Il existe quatorze bassins ou groupements de bassins en France.
Source:  d&#x27;&#x27;après Ministère chargé de l&#x27;&#x27;environnement et Onema (Glossaire de l&#x27;&#x27;eau, septembre 2012).

La DREAL Lorraine est DREAL de Bassin Rhin-Meuse.

Fichiers contenus dans le lot de données :
-bassin_DCE_000.tab

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DDTM Calvados, DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-eb3972aa-a6c0-4d51-b00e-e5d8f3418392)
 * [Rapport d&#x27;accompagnement des cartographies](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RAP-ACC_Libourne_sept2014-reduit_cle798c16.pdf)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-de-libourne-a1682.html)
 * [Standard de données COVADIS : Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_prefixTri_ENJEU_IPPC_P)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/178a1024b8ab622474b4128a5ba52fb8f288b263)

Mots-clés : directive-inondation,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,geoscientific-information,libourne,passerelle-inspire,tri
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins DCE en France (Métropole)
Organisation : DREAL Grand Est

Un bassin DCE correspond:
- soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse)
- soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)

Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE.

Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant.

https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/d182a1f9-f5ba-4aaf-8939-3c7ebb034b4f

Mots-clés : bassins,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins DCE en France (Métropole)
Organisation : DREAL Grand Est

Un bassin DCE correspond:
- soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse)
- soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)

Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE.

Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant.

https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/d182a1f9-f5ba-4aaf-8939-3c7ebb034b4f

Mots-clés : bassins,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins DCE en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Un bassin DCE correspond:
- soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse)
- soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)

Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE.

Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant.

https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/d182a1f9-f5ba-4aaf-8939-3c7ebb034b4f

Mots-clés : bassins,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins DCE en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Un bassin DCE correspond:
- soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse)
- soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)

Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE.

Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant.

https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/d182a1f9-f5ba-4aaf-8939-3c7ebb034b4f

Mots-clés : bassins,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise de manière schématique les bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole. L’exutoire de chaque bassin correspond à un poste de refoulement ou à une station d'épuration.

Mots-clés : assainissement-collectif,bassin-de-retention-des-crues,bassin-de-retenue,bassin-dorage,eau-pluviale,reseaux-energie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Bassins de mobilité - Normandie
Organisation : Région Normandie

Les bassins de mobilité (LOM) en Normandie.

La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire.

**Contexte de collecte**
Donnée construite dans le cadre de la [LOM](https://www.ecologie.gouv.fr/loi-dorientation-des-mobilites). Ils constituent le cadre d’action privilégié de la Région, dans son rôle de chef de file. Le bassin de mobilité est défini et délimité en concertation avec les AOM, syndicats mixtes de transport (de type syndicats mixtes SRU de coordination), départements et communautés de communes, et, dans le cas elles ne sont pas AOM au 1er juillet 2021, les communautés de  communes même lorsque la Région intervient en tant qu’AOM par substitution sur leur ressort territorial. La Région soumet le projet de cartographie du bassin de mobilité à l’ensemble des acteurs énumérés ci-dessus, pour avis, avant son adoption. Le bassin de mobilité couvre l’ensemble du territoire de la région. Il s’étend sur le périmètre d’une ou de plusieurs intercommunalités à fiscalité propre dont le territoire «ne peut être découpé entre plusieurs bassins de mobilité», sauf accord formel de leurs assemblées délibérantes. Par dérogation et lorsque l’importance des mobilités interrégionales le justifie, deux ou plusieurs régions peuvent exercer  ces  actions  à  l’échelle  d’un  bassin  de  mobilité  interrégional qu’elles  définissent  et  délimitent,  en concertation  avec les  AOM,  syndicats  mixtes  de  transport (de  type  SRU),  départements,  communautés  de communes ou communes. Ce bassin interrégional est présenté dans le projet de cartographie des bassins de mobilité qui leur est soumis pour avis, avant son adoption par les conseils régionaux concernés.

**Méthode de collecte**
Construction en lien avec les services de la Région en charge des transports routiers et des transports ferrés.
Construction de simulations des BM : Faire apparaître les EPCI normands ainsi que tous les EPCI limitrophes. Appliquer un traitement particulier aux EPCI "frange" et "À déterminer". Pour les BM interrégionaux, souligner le lien avec la région limitrophe concernée. Concertation avec l'ensemble des acteurs régionaux, échanges. Détermination non terminée des bassins (aboutissement prévu pour fin novembre 2021).


**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `LIB_BM_D` |  | `String` |
| `Shape_Leng` |  | `Real` |
| `Shape_Area` |  | `Real` |
| `HAB_2017` |  | `Real` |
| `HAB_2019` |  | `Real` |
| `CODE_BM` |  | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/117146d833e7419b90b7a3390530e52b/xgwHHRasDEucGqtwQUaGEE8ys55j0/r/8369fcaf77064826972becae654d37b7).

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-regionales-de-reference,etablissements-publics-de-cooperation-intercommunale-epci,mobilites,transports,transports-ferroviaires,transports-routiers
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de mobilité scolaire
Organisation : Région Normandie

Les bassins de mobilité scolaire ont été définis pour l'application Citykomi par le découpage de chaque département en 8 parties (1 partie pour les lignes régulières et 7 parties pour les services scolaires) et ce pour chaque département.  
  
Ici ne figurent pas les lignes régulières.

Mots-clés : bassins,donnees-regionales-de-reference,geospatial,mobilite,scolaire,transports
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/html
Licence : License Not Specified
Bassins de mobilité scolaire - Normandie
Organisation : Région Normandie

Les bassins de mobilité scolaire en Normandie.

La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire

**Contexte de collecte**
Couche réalisée pendant la crise sanitaire de 2020 et servant à la direction des transports routiers de la Région Normandie afin de diffuser aux usagers les bonnes informations sur les bonnes zones. Cette couche être utilisée dans plusieurs domaines d’intervention de la collectivité.

**Méthode de collecte**
Les bassins de mobilité scolaire ont été définis pour l'application Citykomi par le découpage de chaque département en 8 parties : 1 partie pour les lignes régulières et 7 parties pour les services scolaires) et ce pour chaque département. Ici ne figurent pas les lignes régulières.

Il est parfaitement normal que certaines zones se chevauchent. En effet, une commune peut faire partie de deux bassins de mobilité scolaire.


**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `BMS` |  | `Real` |
| `LIB_BMS` |  | `String` |
| `DPT` |  | `Integer` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/117146d833e7419b90b7a3390530e52b/xgwHHRasDEucGqtwQUaGEE8ys55j0/r/b3eab96cc0bc4ad89ef952ed51bab357).

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-regionales-de-reference,mobilites,transports,transports-en-commun,transports-routiers
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de navigation de plaisance en Languedoc-Roussillon - 3 sites N2000
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Bassins de navigation de plaisance concernant les sites N2000: Cours inférieur de l'Aude (DHFF), Côte sableuse de l'Infralittoral languedocien (DHFF) et Côte languedocienne (DO) .
- Numérisation dans le cadre de la production du volet socio-économique du DOCOB tome 1,
- informations fournies par le chargé de mission en place (2013)
- Format de la donnée : polygone
- Mise en oeuvre : AAMP

Mots-clés : bassin-de-navigation,languedoc-roussillon,mer,mer-mediterranee,natura-2000,plaisance
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Bassins de navigation maritime des côtes du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Le Bassin de navigation est défini par la limite d’un espace de pratique privilégié ou exclusif pour la majorité des plaisanciers d’un secteur donné.
Il correspond à une zone côtière accueillante de manière homogène, limitée à ses extrémités soit par un passage dangereux, soit par de longues distances sans abri, soit par un autre bassin de croisière. Les bassins sont dits « isolés » lorsque de plus ou moins longues distances sans abris les séparent les uns des autres, « contigus » si une limite nette les distingue, ou encore « chevauchants » lorsque deux d’entre eux se partagent une zone commune pouvant parfois être insulaire

Mots-clés : bassin,donnees-ouvertes,finistere,inspire,navigation,reseaux-de-transport,trafic
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de production viticole - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Délimitation des bassins de production viticole selon le décret n°2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole.

Chaque bassin de production viticole est doté d&#x27;un conseil de bassin. Ce conseil est une instance de concertation entre les partenaires de la filière viticole et les pouvoirs publics pour l&#x27;ensemble des questions touchant à la production vitivinicole.

__Origine__

Assemblage des objets correspondants aux départements, cantons et communes listées par le décret, pour ce qui concerne la région Rhône-Alpes, à savoir uniquement les bassins viticoles &quot;Bourgogne, Beaujolais, Savoie, Jura&quot; et &quot;Vallée du Rhône, Provence&quot;.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes), Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/5bf1fc79-2cb0-43d0-b8a0-10ac21a25226)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b497914369f3c8e8eb0555a7642a9b2b9fced5ce)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-vecteur,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,rhone-alpes,viticulture,zonage,zonages-agricoles
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de rétention
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Localisation des bassins de rétention du réseau départemental d'assainissement.

* * *

Ce jeu de données localise les bassins de rétention, à ciel ouvert ou enterrés, du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département.

**Lexique**

EP
    Réseau séparatif eaux pluviales
UN
    Réseau unitaire

Mots-clés : assainissement,equipement-services
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-12-03 – 
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Bassins de rétention
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Un bassin de rétention est une structure spéciale artificielle destinée au stockage et à la
dépollution. Il peut être à ciel ouvert ou enterré en fonction du contexte.

__Origine__

issue du SIG Assainissement &quot;Galilée&quot;


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;548)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6b1474ed1c7b3a6338a38f0979ad42b75a6df40c)

Mots-clés : assainissement,bassin,dea,donnees-ouvertes,eau,inland-waters,inlandwaters,opendata,passerelle-inspire,retention,seine-saint-denis,utilitiescommunication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de rétention des eaux

Cette donnée renseigne l'emplacement des bassins de rétention des eaux sur la commune de Montpellier.

Mots-clés : bassin,bassin-de-retention,eaux,inondation,montpellier,pluie,pluvial
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Bassins de rétention des Hauts-de-Seine
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données localise les bassins de rétention, à ciel ouvert ou
enterrés, du réseau départemental d'assainissement dont le maître
d’ouvrage est le Conseil général des Hauts-de-Seine.

Mots-clés : assainissement,eau,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Bassins de rétention sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente les bassins de rétention destinés à réguler le débit des eaux pluviales lors d'évènements pluvieux importants. Elle contient des informations sur le propriétaire de ces bassins (domanialité), sur le mode de gestion des espaces verts associés ainsi que sur l'intérêt écologique du bassin (issu d'une étude réalisée en 2017 - attribut non mis à jour).   
A terme, elle contiendra également des informations sur les volumes de stockage et les débits de fuite de ces bassins.

Mots-clés : bassin-de-retention-des-crues,reseaux-energie,sante-publique-et-assainissement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Bassins de rivière d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

L'AESN (Agence de l'Eau Seine Normandie), en partenariat avec l'IAU îdF, a fait numériser l'hydrographie de surface de la Région Ile de France à partir des cartes IGN au 1/25.000. Les bassins de rivières sont des regroupements des bassins versants (élémentaires).Ce sont les bassins des 58 principaux cours d'eau de la Région.Le jeu de données des bassins versants couvre la totalité du territoire de l'Île-de-France.Elle a été réalisée à partir des informations d'hydrographie préparées par l'Agence de l'Eau Seine Normandie et du modèle numérique de terrain au pas de 50 mètres.Version : 1   
  
[Consulter la métadonnée](https://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/MetaPDF/bassins_rivieres.pdf)

Mots-clés : aesn,amenagement-du-territoire,bassin-versant,bureaux,cadre-de-vie-environnement,hydrologies,rivieres
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de vie 2012 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne  et les départements limitrophes.

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine.

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants.

Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines : services aux particuliers, commerce, enseignement, santé, sports, loisirs et culture, transports.

Mots-clés : administrative,bassin,donnees-ouvertes,inspire,limite,unites-administratives,vie
Couverture temporelle : 2021-09-15 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de vie 2012 en Haute-Vienne
Organisation : DDT Haute-Vienne

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: - services aux particuliers - commerce - enseignement - santé - sports, loisirs et culture - transports

__Origine__

Le produit ZAD a été numérisé par la DRIEA-IF à partir du suivi de procédure et des plans publiés par les préfectures de département et recueillis dans les DDT et UD par le responsable fonctionnel de la DRIEA-IF.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Vienne, DRIEA-IF Siège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cfaf3471-3817-4c78-bfc6-5b39f56123a1)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;53b49da4-b5ed-4119-a65e-0c44aad9afd3&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2157b28670dbbfdfb4288c4302c8f85d1c0a253f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine.
Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants.
Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines:
- services aux particuliers
- commerce
- enseignement
- santé
- sports, loisirs et culture
- transports

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,bassin-de-vie,donnees-ouvertes,territoire,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants.
Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines:
- services aux particuliers
- commerce
- enseignement
- santé
- sports, loisirs et culture
- transports

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,bassin-de-vie,donnees-ouvertes,territoire,zonage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0