AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA - Maille Régionale (2022)
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2h des points de soutirage <= 36kVA raccordés au réseau Enedis sur l'année 2022. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance souscrite, profil et région.

Les données les plus récentes sont publiées trimestriellement (30 jours après la fin de chaque trimestre) à [cette adresse](https://data.enedis.fr/explore/dataset/conso-inf36-region/).

Visualisez aussi les données de la consommation électrique au 1/2 h sur [notre site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : article-23,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,marche,profil,puissance-souscrite,region,residentiel
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de production électrique au pas 1/2 h – Maille nationale
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la production d’électricité au pas 1/2 h des points d'injection raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie injectés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de producteurs. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance d'injection et filière de production. Visualisez aussi nos données sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/agregats-de-production-au-pas-demi-heure). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : article-23,bilan,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,energies-renouvelables,filiere-de-production,marche,production,puissance-dinjection
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrégats segmentés de production électrique au pas 1/2 h – Maille régionale
Organisation : Enedis

Ce jeu de données restitue la production d’électricité au pas 1/2 h des points d'injection raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie injectés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de producteurs. Ces agrégats sont disponibles par plage de puissance d'injection, filière de production et région. Visualisez aussi nos données sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/agregats-de-production-au-pas-demi-heure). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : article-23,consommation-electrique,courbe-moyenne,decret-ndeg2017-486,demi-heure,energies-renouvelables,filiere-de-production,marche,production,puissance-dinjection,region
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Agrément de sous-traitance au marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur Petites Bonnes Maisons (n°2108)
Organisation : Commune de Châteaubourg

Demande de sous-traitance effectuée le 06/02/2025 pour la mission "visa architectural" pour une durée de 36 mois.

Montant sous-traité : 38 400,00 € HT.

Sous-traitant : TERRITOIRES EN COMMUN (SIRET 939 362 414 000 12).

Notifié au titulaire (BET ORA) le 24/02/2025.


Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Agréments en vue d'une adoption
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Agréments en vue d'une adoption délivrés dans l'année

* * *

Ce jeu de données comprend le nombre d'agréments en vue d'une adoption demandés et délivrés dans l'année et le nombre d'agréments valides au 31 décembre par commune de résidence des demandeurs ou personnes agréées. Le service interdépartemental des agréments et des adoptions des Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines est compétent pour instruire la demande d'agrément en vue d'adoption, préalable indispensable pour adopter un enfant français ou étranger, de toute personne résidant dans les Hauts-de-Seine et les Yvelines. La décision est prise par le Président du Département. Une fois délivré, l'agrément est accordé pour une durée de cinq ans. Il est valable sur tout le territoire mais en cas de déménagement la personne agréée doit faire transférer son dossier dans le département de son nouveau domicile. Chaque année, à la date anniversaire de son agrément, la personne agréée doit confirmer la poursuite de son projet et son choix de se porter candidat pour adopter un enfant pupille.

**Lexique**

Agrément en vue d'adoption
    Décision administrative accordée pour une durée de 5 ans, par le Président du Département après avis d'une commission, lorsque les conditions d'accueil offertes par le demandeur sur les plans familial, éducatif et psychologique correspondent aux besoins et à l'intérêt d'un enfant adopté. 

**Observations particulières**

Cellules vides
    Afin de préserver la confidentialité des données individuelles, les valeurs inférieures au seuil de diffusion ne sont pas communiquées (valeurs < 5).

Le nombre d’agréments délivrés dans l’année peut être supérieur au nombre de demandes d’agréments dans l’année car la durée d’instruction d’une demande d’agrément est d’environ 9 mois. Les agréments demandés l’année n peuvent donc être délivrés l’année n+1.

**Données connexes**

Département des Hauts-de-Seine   
[Adopter un enfant](https://www.78-92.fr/annuaire/aides-et-services/detail/adopter-un-enfant )

Service public   
[Adoption : comment faire une demande d’agrément ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1383)

Legifrance.gouv.fr   
[Code de l’action sociale et des familles – articles L225-1 à L225-10](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006796841&idSectionTA=LEGISCTA000006174338&cidTexte=LEGITEXT000006074069)   
[Code de l’action sociale et des familles – articles R225-1 à R225-8](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006905470&idSectionTA=LEGISCTA000006190044&cidTexte=LEGITEXT000006074069)

Data.gouv.fr   
[ Les jeux de données relatifs à l’adoption](https://www.data.gouv.fr/fr/search/?q=adoption)

Mots-clés : adoptions,agrements,solidarite-sante
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-12-31 – 2018-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Alimentation animale
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments composés (sauf pour les aliments d’allaitement) - Matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments d’allaitement -
Matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments minéraux - Matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments composés selon le type de fabrication (sauf pour les aliments d’allaitement) -
Matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments composés selon le type de fabrication et la taille de l’établissement - (sauf pour les aliments d’allaitement) -
Fabrications d’aliments composés selon le type d’élevage - Fabrications d’aliments minéraux selon le type d’élevage - Destination des fabrications d’aliments composés selon la spécialisation des établissements 

Mots-clés : agriculture,alimentation-animale,aliments-composes
Fréquence de mise à jour : triennial
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Bilans d'approvisionnement
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Instrument de la gestion des marchés agricoles et de la politique agricole communautaires, les bilans d’approvisionnement sont établis par tous les pays membres de l’Union européenne. Le bilan, exprimé en quantités, décrit l’équilibre des ressources (stocks de début, production utilisable, importations) et des emplois (exportations, utilisations intérieures, stocks finals) pour un produit donné. Il permet, notamment, de déterminer la consommation annuelle apparente par habitant pour les principales denrées alimentaires et d’en suivre l’évolution.
Produits : Céréales, riz, pommes de terre, protéagineux

Mots-clés : agriculture,approvisionnement,bilans,cereales,consommation,denrees-alimentaires,equilibre-ressources-emplois,pommes-de-terre,riz
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Cartographie des données du recensement agricole 
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Résultats des recensements agricoles de 2020 et 2010 :
Des cartes par communes, canton, département ou régions permettent d'accéder à des données de cadrage sur les exploitations agricoles et des données sur l'emploi agricole.
Ces données peuvent être visualisées sous forme de tableaux. Quelques indicateurs sont également disponibles pour des recensements plus anciens, sous RA2010 (géographie 2010).


Mots-clés : agriculture,recensement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Conjoncture agricole : le bulletin mensuel
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Agreste. Les derniers chiffres et les séries longues historiques mensuelles de surfaces, productions, abattages d’animaux, échanges extérieurs, stocks, prix des produits de l’agriculture et des Industries agroalimentaires. Les données de climatologie, les immatriculations de tracteurs et machines agricoles, les cours des monnaies et les prix des produits énergétiques, les livraisons et les prix des engrais, les données de cadrage sur l’emploi et les salaires. Les sigles et les principales définitions.

Mots-clés : agricole,conjoncture
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Public Domain)
Agreste - Dépenses pour protéger l’environnement dans les industries agroalimentaires
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Montants des investissements pour l’environnement, nombre d’établissements, domaine (eaux usées, déchets...), montants des études pour la protection de l’environnement, investissements dédiés selon l’activité 

Mots-clés : agroalimentaire,dechets,depenses,eaux-usees,environnement,protection
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Données COMMUNALES du recensement agricole - Cartographie 2020 et Tableaux interactifs historiques
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Environnement et ressources naturelles, Population agricole, Exploitations agricoles, Pratiques agricoles, Cultures, productions végétales, Animaux, productions animales. 

56 indicateurs cartographiques du recensement agricole 2020 à l'échelon communal sous Geoclip,\
et les principaux tableaux interactifs historiques à l'échelon communal.


Mots-clés : cheptel,cultures,emploi-agricole,exploitations-agricoles,superficie-agricole-utilisee,territoire
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1970-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Données communales – Nombre d'exploitations agricoles et superficies par âge du chef ou du premier coexploitant – champ : moyennes et grandes exploitations - recensements agricoles 2010 et 2000
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Nombre d'exploitations agricoles et superficie agricole utilisée par âge du chef d’exploitation ou du premier coexploitant

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : autre
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Données économiques agricoles : les comptes de l'agriculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Agreste. 
Documents présentés aux commissions des comptes de l'agriculture de juillet et décembre.
Données disponibles sous Disar / Données en ligne / rubrique : Economie agricole / Comptes de l'agriculture. Données de structure (nombre d'exploitations, surfaces et main d'oeuvre agricoles), comptes détaillés. Séries par région, département et par orientation technico-économique de l'exploitation. Aides directes (subventions, gel des terres, paiements uniques DPU, ICHN, PHAE).

Mots-clés : agricole,economie
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Enquête structure 2016
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

**L’enquête 2016 sur la structure des exploitations agricoles** **est une opération statistique européenne** menée entre les recensements agricoles pour suivre l’évolution des structures. Elle fait suite à l’enquête menée en 2013.

Les données recueillies concernent les cultures sur la campagne 2015-2016, les cheptels présents à une date donnée, les activités de diversification exercées au sein de l’exploitation, la main-d’œuvre et le temps de travail, et certaines thématiques plus spécifiques.\
L’intérêt principal de l’enquête réside dans la possibilité de croiser ces informations pour mesurer l’évolution du nombre d’exploitations et du travail agricole par type de structure et décrire le fonctionnement des exploitations sur certaines thématiques.\
En 2016, cette enquête se déroule en même temps que l'enquête européenne sur la structure des vergers.


Mots-clés : cheptel,culture,emploi,exploitation,mode-faire-valoir,otex,statut
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Enquête sur la structure de la forêt privée
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La forêt privée est définie par opposition à la forêt relevant du régime forestier, c'est-à-dire la forêt
appartenant à l'État, aux collectivités territoriales et à certains établissements publics. \
La forêt
privée comprend donc la forêt appartenant aux personnes physiques ou morales privées et aux
organismes publics hors régime forestier.
\
Les trois-quarts de la forêt française appartiennent à des propriétaires privés.
\
L'enquête sur la structure de la forêt privée française a été réalisée en 1999 et en 2012, dernière année disponible. Elle a une
représentativité régionale de la superficie en forêt privée.\
Caractéristiques des propriétaires de forêt privée en France métropolitaine et dans 3 Dom (Guadeloupe, Martinique et Réunion)



Mots-clés : agriculture,enquete,foret-privee,peuplement,superficie-forestiere,travaux-forestiers
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1999-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Enquête sur les investissements dans l'industrie pour protéger l'environnement
Acronyme : Enquête Antipol
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Objectifs : Actualiser la connaissance sur le montant et la nature des études, des investissements (tous les ans), et des dépenses courantes (tous les trois ans) pour protéger l'environnement. Dernière année disponible 2022.
\
Principaux sujets traités : Les investissements (matériels entièrement dédiés à la protection de l'environnement, achats d'équipements de production plus performants en matière environnementale...), les études (en vue d'un investissement ou réglementaires) et les dépenses courantes (collectées tous les 3 ans) destinées à protéger l'environnement.


Mots-clés : dechets,industries-agroalimentaires,mode-de-traitement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2008-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Enquête sur les signes officiels de la qualité et de l’origine
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Nombre de gestionnaires, nombre de signes officiels gérés, production en quantité et en valeur, chiffre d’affaires, volumes, pourcentage des ventes par destination et par circuit de distribution 

Mots-clés : agroalimentaire,produits,signes-de-qualite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2004-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Enquêtes laitières (EAL, enquête annuelle laitière - EML, enquête mensuelle laitière)
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Productions de l’industrie laitière, livraisons de lait, production vendue, collecte de lait biologique et fabrications, production de fromages..... 

Mots-clés : agriculture,collecte-de-lait,fromages,industrie-laitiere,lait,livraisons,production
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Enquêtes sur la structure des exploitations agricoles (ESEA)
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Description des exploitations agricoles entre les recensements qui ont lieu tous les 10 ans : démographie des exploitations agricoles et bilan des moyens de production, main-d'œuvre, superficies, cheptels.
Périodicité : Tous les 2-3 ans sur les périodes intercensitaires
Années de collecte : 2003 -2005 -2007 entre les recensements 2000 et 2010. Puis 2013 et 2016 entre les recensements 2010 et 2020. Puis 2023 et 2026 entre les recensements de 2020 et 2030.


Mots-clés : agriculture,cheptel,cultures,exploitations-agricoles,superficies
Fréquence de mise à jour : triennial
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Graphagri
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Un panorama de l’agriculture, des industries agroalimentaires, de la forêt et de l’alimentation, avec tableaux, graphiques, cartes et commentaires. Données de cadrage, Territoire et climat, Structures et moyens de production agricoles, Population agricole, formation et recherche, Résultats économiques de l’agriculture, Entreprises agroalimentaires, Bois et sciages, Environnement, Alimentation, Commerce extérieur agroalimentaire,Produits agroalimentaires, Départements d’outre-mer

Mots-clés : agriculture,agroalimentaire,aides,alimentation,animaux,aviculture,bois,bovins,caprins,cultures,cuniculture,engrais,environnement,exploitations,foncier,foret,lait,porcins,sau,sciages,signes-de-qualite
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Innovation - Enquête communautaire sur l'innovation dans les entreprises agroalimentaires (CIS) 
Acronyme : CIS Community innovation survey
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus, en 2022

Enquête Statistique publique, Insee - CIS, traitements SSP

Caractéristiques des entreprises, l’innovation en produits, biens et services, les acteurs, l’innovation de procédé, les acteurs, sources d’information et de coopération, objectifs des innovations principales activités et dépenses d’innovation, soutien public, partenaires, freins aux innovations, innovations d’organisation, de marketing, compétences et méthodes de créativité liées aux activités d’innovation.


Mots-clés : agriculture,agroalimentaire,depenses,entreprises,innovation
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Nombre d' exploitations agricoles aux recensements de l'agriculture 2010 et 2000
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Agreste. Nombre d'exploitations agricoles par région, département, France entière, selon l'orientation technico-économique. Toutes exploitations, petites,  moyennes, grandes, moyennes et grandes.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2010-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Agreste - Pratiques culturales en arboriculture et viticulture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Les enquêtes sur les pratiques culturales ont pour objectif de décrire et de caractériser sur une filière culturale donnée, les itinéraires techniques mis en œuvre par les agriculteurs lors d’une campagne agricole. Les données collectées sont notamment utilisées pour établir des indicateurs agro-environnementaux (notamment l’IFT) contribuant à mesurer l’usage des produits phytopharmaceutiques en agriculture. \
Viticulture : Avant 2018, deux enquêtes complètes sur les pratiques culturales en viticulture ont été réalisées : \
la première portait sur la campagne 2006 \
et la seconde sur la campagne 2013. Cette dernière, conduite en 2014, a donné lieu à diverses publications en 2015 et 2016. Ces enquêtes couvrent la plupart des bassins viticoles.
Une enquête plus légère sur les pratiques phytosanitaires a été conduite en 2010 et une nouvelle enquête, portant sur la campagne 2016, a été conduite en 2017. \
Depuis 2018, un ensemble d'enquêtes sur les pratiques culturales est en place couvrant arboriculture et viticulture. Ce dispositif comprend des enquêtes quinquennales et des enquêtes intermédiaires, restreintes aux seules pratiques phytosanitaires, en cohérence avec les objectifs du plan d'action Ecophyto.


Mots-clés : ift,indicateurs-de-frequence-des-tra,indices-de-frequence-des-traitem,pratiques-phyto-sanitaires,viticulture
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : 7z
Licence : Licence Ouverte / Open Licence