AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
ÉcoQuartiers en Charente-Maritime - suivi des démarches et localtisation.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données fait état de la localisation,  du suivi des démarches « EcoQuartiers » ou autres ainsi que de la démarche de « labellisation ».

Un EcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s’adaptant aux caractéristiques de son territoire

Il doit respecter tous les principes du développement durable par :
 - la nécessité de faire du projet autrement, en impliquant tous les acteurs de la ville, du citoyen à l’élu, mais aussi par l’offre d’outils de concertation et de suivi pour garantir la qualité du projet dans la durée et à l’usage ;
- la contribution à l’amélioration du quotidien, par la mise en vie d’un cadre de vie sain et sûr pour tous les habitants et usagers de l’espace public ou privé, et qui favorise le vivre ensemble ;
- la participation au dynamisme économique et territorial ;
- la promotion d’une gestion responsable des ressources et de l’adaptation au changement climatique

Pour promouvoir ces principes, l’Etat a lancé dès 2008, la démarche EcoQuartier, concrétisée en décembre 2012, par la création du label national EcoQuartier.

__Origine__

Report au 1/25000 des périmètres délimités par l&#x27;arrêté préfectoral n° 10-1460 du 18 juin 2010 et modifié par l&#x27;arrêté n° 12-2227 du 30 août 2012 classant la salubrité des zones de production de coquillages bivalves fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1f90eb67-836a-4a92-a2c1-946e25dd16d6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5df0cf0f0d3c67dd98891c5fb5dcb80027bf8d61)

Mots-clés : donnees-ouvertes,health,littoral,mer,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ÉcoQuartiers en Charente-Maritime - suivi des démarches et localtisation.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données fait état de la localisation,  du suivi des démarches « EcoQuartiers » ou autres ainsi que de la démarche de « labellisation ».

Un EcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s’adaptant aux caractéristiques de son territoire

Il doit respecter tous les principes du développement durable par :
 - la nécessité de faire du projet autrement, en impliquant tous les acteurs de la ville, du citoyen à l’élu, mais aussi par l’offre d’outils de concertation et de suivi pour garantir la qualité du projet dans la durée et à l’usage ;
- la contribution à l’amélioration du quotidien, par la mise en vie d’un cadre de vie sain et sûr pour tous les habitants et usagers de l’espace public ou privé, et qui favorise le vivre ensemble ;
- la participation au dynamisme économique et territorial ;
- la promotion d’une gestion responsable des ressources et de l’adaptation au changement climatique

Pour promouvoir ces principes, l’Etat a lancé dès 2008, la démarche EcoQuartier, concrétisée en décembre 2012, par la création du label national EcoQuartier.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-politique,politique-de-la-ville
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ecoquartiers en Loire-Atlantique inscrits dans la démarche de labellisation nationale depuis 2013
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Suite au Grenelle de l&#x27;environnement, l&#x27;État a lancé 2 appels à projets écoquartiers auprès des collectivités locales en 2009 et 2011 puis a lancé une démarche pérenne de labellisation des écoquartiers. Cette couche recense l&#x27;ensemble des opérations de Loire-Atlantique engagées dans la démarche de labellisation nationale depuis 2013. Elle n&#x27;intègre pas les écoquartiers candidats aux appels à projets nationaux de 2009 et 2011. Cette base ne recense pas l&#x27;ensemble des projets des collectivités qui pourraient être qualifiés d&#x27;écoquartiers mais uniquement les projets que les collectivités ont inscrits dans la démarche nationale de labellisation.

__Origine__

périmètres reconstruits sur la base des dossiers fournis par les candidats et, selon le cas, calés sur le cadastre, les périmètres de ZAC ou l&#x27;orthophotographie


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d25df7a73a0e77283ada655806c634355e05d937)

Mots-clés : ddtm-44,developpement-durable,donnees-ouvertes,grand-public,logement-habitat,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,society,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ÉcoQuartiers labellisés 
Organisation : Ministère de la Transition écologique

La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires, favorise de nouvelles façons de concevoir, construire et gérer la ville durablement.

Un ÉcoQuartier est un projet d'aménagement qui intègre les enjeux et principes de la ville et des territoires durables. Plus d'information [à ce lien.  
](https://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/demarche/)

**Présentation des données**

Les données fournies décrivent les Écoquartiers ayant suivi le cursus de labellisation officiel des ÉcoQuartier et détenteurs du [label Ecoquartiers Livrés et Ecoquartiers Vécus](https://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/le-label/reconnaissance/). Ces données sont collectées par la plateforme des EcoQuartiers lors de la constitution des dossiers de labellisation, elles sont saisies et mises à jour sous la responsabilité des collectivités porteuses des projets. 

Des campagnes de mise à jour des données sont lancées annuellement auprès des porteurs, la fiabilité et la fraicheur des données est sous leurs responsabilités.

Deux systèmes différents ont existé : la plateforme des ÉcoQuartiers a succédé à l'application de gestion "LOAD" à partir de 2017. Certaines données sur les opérations datant d'avant 2017 sont donc manquantes. De plus la labellisation évolue et se mets régulièrement à jour, la continuité des données n'est donc pas toujours assurée au fil des millésimes de labellisation. 
Les données de l'expertise et des commissions régionales et de la commission nationale sont exclues de ces exports.
Les données nominatives (téléphone, adresse, mèl...) des contacts et acteurs du dossier sont également exclues.
La fréquence de mise à jour des exports est annuelle, la mise à jour des données de l'année N est effectuée et mise à disposition en janvier de l'année N+1 une fois la campagne de labellisation achevée.

**Les fichiers d'exports**

Le fichier est fourni en csv, chaque ligne correspond à un EcoQuartier labellisé. 

Options csv :
•	Jeu de caractères : UTF - 8
•	Séparateur de champs : « , »
•	Champs formatés comme texte entre ""

Les opérations fournies sont celles répondant aux critères suivants : 
•	Ayant un périmètre spatial défini
•	Qui ont validé à minima le stade de labellisation ÉcoQuartier "livré" avant le 01/01/2024 
•	Qui sont publiées sur la plateforme


Mots-clés : amenagement-durable,biodiversite,consultation-citoyenne,developpement-durable,ecoquartiers,energie,label,logement,mobilite,participation-citoyenne
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2024-02-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EcoQuartiers labellisés en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour 2020-06-01.Lancé en décembre 2012, le label ÉcoQuartier répond à l'objectif fixé par l'article 7 de la loi de programmation du 3 août 2009 relative à la mise en en œuvre du Grenelle de l'environnement. L'État a la mission d'encourager « la réalisation, par les collectivités territoriales, d'opérations exemplaires d'aménagement durable des territoires » et plus particulièrement des opérations d'ÉcoQuartier dans les territoires qui ont des « programmes significatifs de développement de l'habitat ».

Le label ÉcoQuartier, qui fait partie intégrante de la démarche EcoQuartiers, portée par les ministères de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de la Transition écologique et solidaire, permet la reconnaissance de projets et réalisations d'aménagement durable comportant des engagements exemplaires. Il repose sur la mise en œuvre du référentiel ÉcoQuartiers.

Le label ÉcoQuartier accompagne la vie des projets depuis leur émergence jusqu'à trois ans après la livraison. Il présente 4 étapes progressives : l'ÉcoQuartier en projet (étape 1), l'ÉcoQuartier en chantier (étape 2), l'ÉcoQuartier livré (étape 3), et l'ÉcoQuartier confirmé (étape 4).

La carte présente les ÉcoQuartiers labellisés en Bretagne depuis 2012.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,ecoquartier,habitat-urbain,logement-politique-de-la-ville-politique-de-la-ville
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ecotoxicity effect factors (EF) of 13,412 chemicals (OpenChemFacts v.0.3.0)

OpenChemFacts is an open-data platform dedicated to the transparent assessment of chemicals’ aquatic ecotoxicity.

This dataset provides ecotoxicity Effect Factors (EF, expressed in PAF·m³·kg⁻¹) for 13,412 chemicals. These values are derived from curated experimental test results extracted from REACH (EU IUCLID dossiers) and the US EPA DSSTOX database, and processed through a harmonised modelling workflow.

The file contains the calculated OpenChemFacts effect factors for all assessed chemicals.

More info => <https://app.openchemfacts.com/>


Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Ecoulement BCAE
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

Ecoulement BCAE au sens de l'arrêté fixant les règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales

Mots-clés : ddtm-66,donnees-ouvertes,eau-masse-deau
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ecoulement des des petits et moyens cours d'eau (Eau France, OFB)
Organisation : Département du Cher

Ces données résultent d'observations visuelles de l’écoulement des petits et moyens cours d’eau réalisées par les agents départementaux de l'Office français de la biodiversité (OFB) pendant la période estivale. Elles couvrent ici le département du Cher et plus de 10 ans de collecte.

Mots-clés : eau,geospatial
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : arcgis geoservices rest api,web page
Licence : License Not Specified
Écoulements superficiels en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Écoulements superficiels, exprimés en milliards de m3, par année hydrologique (1er septembre au 31 août) en Bretagne.

**Sources :** DREAL Bretagne, 2019.

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 1991-09-01 – 2017-08-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ecrans acoustiques (2020)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Cartographie de Bruit Stratégique

Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence

Localisation en 2020 des écrans anti-bruit sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence.

Mots-clés : anti-bruit,bruit,environnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ecrans anti-bruits et merlons en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Hauteurs, longueurs et types des dispositifs anti-bruit des infrastructures en Pas-de-Calais	

Source : -NR-	
Millésime : 22/11/18

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ecrans connectés
Organisation : Ville de Paris

**Ce jeu de donnée géo-localise les abris voyageurs équipés d'écrans connectés**

Plus d'information sur ces abris: [http://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/in...](http://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/innovation-et-recherche/ville-intelligente-et-durable/paris-ville-connectee-2341#le-nouvel-abri-voyageurs_6)

Le positionnement des abri voyageurs est de 5 à 10 mètres près

Mots-clés : abris,bus,dvd,mobilite-et-espace-public,voyageurs
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ecrans connectés - Abris voyageurs
Organisation : Ville de Paris

**Ce jeu de donnée géo-localise les abris voyageurs équipés d'écrans tactiles connectés**

Plus d'information sur ces abris: [http://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/in...](http://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/innovation-et-recherche/ville-intelligente-et-durable/paris-ville-connectee-2341#le-nouvel-abri-voyageurs_6)

Le positionnement des abri voyageurs est de 5 à 10 mètres près

Mots-clés : abris,bus,dvd,mobilite-et-espace-public,voyageurs
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Paris
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ecritures d'habillage de type texte, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d'identification d'un équipement

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes,inspire,plan-local-durbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ecritures portant sur les Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d'identification d'un équipement

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,cartes-communales,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes des zones inondables (crue quinquennale)
Organisation : SIG-GR

Carte des zones inondables représentant la zone inondable et le niveau d'eau lors d'une crue d'un temps de retour de 5 ans.

Mots-clés : eau,eau-directive-inondation-di-cartes-des-zones-inondables,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-directive-inondation-di-cartes-des-zones-inondabl,zones-inondables-niveau-deau-hq5-crue-quinquennale-cartes-des-zones-inondables
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
Frontaliers de la Communauté germanophone de Belgique vers Luxembourg 2011-2021
Organisation : SIG-GR

\- Flux frontaliers de la Communauté germanophone de Belgique vers le Luxemburg par lieu de résidence (communes) : 2011-2021 \- Unités territoriales: communes - Sources des données sur les frontaliers: IGSS. Calculs: OIE/IBA 2022 \- Sources des données géographiques: NGI-Belgium 2017. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2022

Mots-clés : emploi-frontaliers,gis-gr-eu,grande-region,marche-du-travail,marche-du-travail-flux-frontaliers-vers-le-luxembourg
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Potentiel écologique 2021
Organisation : SIG-GR

Pour les masses d'eau de surface artificielles et fortement modifiées, la directive-cadre sur l'eau définit l'objectif de qualité du "bon potentiel écologique". Le potentiel écologique est représenté à l'aide d'une grille d'évaluation allant de 1 à 4 (bon et meilleur, moyen, médiocre, mauvais) et se compose des éléments de qualité biologiques, physico-chimiques et éventuellement hydromorphologiques.

Mots-clés : eau,eau-directive-cadre-sur-leau-dce-plan-de-gestion-2021,eau-directive-cadre-sur-leau-directive-200060ce-plan-de-gestion-2021-etat-masses-deau-de-s,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-directive-cadre-sur-leau-dce-plan-de-gestion-202
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
EDI UNITE FONC 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cartographie des unités foncières du territoire basé sur le cadastre 2021.

  


Créé à partir des couches EDI_PARC et DGI_NBATI via l'identifiant DNUPRO.

Toutes parcelles se touchant et ayant le même DNUPRO a été fusionnée. Conséquence : toutes les parcelles repérées au cadastre comme ayant le même propriétaire et se touchant ont été réuni en Unité foncière.

Mots-clés : 2021,cadastre,foncier,geospatial,unite-fonciere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,xlsx,csv,txt,zip,arcgis geoservices rest api,gpkg,gdb
Licence : License Not Specified
Edifices du Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Ce jeu de données géographiques donne la position des lieux ou édifices du Département des Alpes-Maritimes présentant un intérêt d'histoire ou d'art suffisant pour en rendre désirable la préservation. Le Département contribue à la conservation et à la valorisation du patrimoine architectural et artistique des Alpes-Maritimes, qu'il s'agisse de patrimoine classé ou inscrit parmi les Monuments historiques ou de patrimoine non protégé.  
Plus d'informations sur : [https://www.departement06.fr/preservation-du-patrimoine](https://www.departement06.fr/preservation-du-patrimoine)  
  
Les données sont en projection Lambert 93 (EPSG:2154) et au format libre GeoPackage (GPKG).  
  
Attributs publiés :  
  
* id :  
* nom\\_officiel  
* nom\\_usuel  
* adresse  
* commune  
* territoire  
* acces : accès au lieu  
* statut1, statut2, statut3  
* theme1, theme2, theme3  
* style1, style2, style3  
* datation  
* periode1, periode2, periode3 : périodes  
* date\\_construction : date de construction de l'édifice  
* date\\_modifications : date de modification de l'édifice  
* description1, description2, description3 : descriptions  
* celeb1, celeb2, celeb3 : célébrités associées au lieu  
* observation  
* bibliographie  
* notice : courte notice descriptive

Mots-clés : batiment,culture,edifice,monument,monument-historique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip),gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Edifices du Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Position des lieux ou édifices du Département des Alpes-Maritimes présentant un intérêt d'histoire ou d'art suffisant pour en rendre désirable la préservation (Territoire06) Fichiers au format csv et MAPINFO fournis dans un fichier compressé (volume 1.5 Mo) > La réutilisation de ce jeu de données doit respecter le cadre de la [Licence Ouverte V2.0 d'Etalab](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf)

Mots-clés : alpes-maritimes,batiment,edifice,lieux-culturels,monument,monument-historique
Formats des ressources : zip,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Édifices labellisés Architecture Contemporaine Remarquable
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Liste des édifices de Clermont Auvergne-Métropole qui possèdent le label "Architecture contemporaine remarquable", faisant apparaître le label, la région et le département, leur commune, leur titre courant et les dénominations, leurs dates de constructions et de labellisation, ainsi que leurs coordonnées géographiques.

Les édifices répertoriés ont le label "Architecture Contemporaine Remarquable" (ACR), décerné à des réalisations architecturales et urbanistiques construites depuis moins de 100 ans et considérées comme remarquables du point de vue esthétique et technique. Cette liste est établie en distinguant les édifices selon leur dénomination et leurs coordonnées géographiques.

[Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) — Ministère de la Culture](https://data.culture.gouv.fr/explore/dataset/liste-des-edifices-labellises-architecture-contemporaine-remarquable-acr/information/)

Mots-clés : aubiere,aulnat,beaumont,blanzat,cebazat,ceyrat,chamalieres,chateaugay,clermont,clermont-auvergne-metropole,clermont-ferrand,cournon-dauvergne,culture,durtol,geospatial,gerzat,label-architecture-contemporaine-remarquable,le-cendre,lempdes,montferrand,nohanent,orcines,patrimoine,perignat-les-sarlieve,pont-du-chateau,romagnat,royat,saint-genes-champanelle,xxe-siecle
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0