AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Bruit Parif : Bruit routier de type C sur une nuit - Grand-Orly Seine Bièvre
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Donnée surfacique représentant le bruit routier présent sur l&#x27;emprise de l&#x27;EPT12. Elle a été mise au point à partir d&#x27;un indicateur Ln, son intitulé provient de la langue anglaise : L pour Level &#x3D; niveau et night &#x3D; nuit. La nuit étant de 22h à 6h. Cet indicateur s&#x27;exprime en dB(A) et correspond à des moyennes sur les périodes de temps concernées.

__Origine__

Les indicateurs de bruit Lden et Ln sont utilisés pour l&#x27;élaboration des cartes stratégiques du bruit (il s’agit d’une exigence réglementaire).


__Organisations partenaires__

EPT Grand-Orly Seine Bièvre

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/596065e61d923e125e797034e62e71fdd25cad77)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,environnement,nuisances-sonores,passerelle-inspire,plan-climat-air-energie-pcae,planning-cadastre,urbanisme-reglementaire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit Parif : Plan d'Exposition au Bruit (PEB) sur l'Aeroport d'Orly - Grand-Orly Seine Bièvre
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Donnée surfacique représentant le plan d&#x27;exposition au bruit (PEB) exposant certains communes du territoire à des servitudes d&#x27;urbanisme.



__Organisations partenaires__

EPT Grand-Orly Seine Bièvre

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/847eba26ddddac8a00a3c302f742740c151fef13)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,environnement,nuisances-sonores,passerelle-inspire,plan-climat-air-energie-pcae,planning-cadastre,urbanisme-reglementaire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier 2010 LDEN de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

2010 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Lden en dB(A) : bruit global pendant une journée.
(L=level (niveau), d=day (jour),e=evening (soirée),n=night (nuit))
Découpage la journée en trois périodes :
la période du jour s’étend de 6 heures à 18 heures,
la période de soirée s’étend de 18 heures à 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5,
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures ; elle est pondérée par un facteur 10.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier 2010 LN de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

2010 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit.
(L=level (niveau), n=night (nuit)°
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier 2022 LDEN de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

2010 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Lden en dB(A) : bruit global pendant une journée.
(L=level (niveau), d=day (jour),e=evening (soirée),n=night (nuit))
Découpage la journée en trois périodes :
la période du jour s’étend de 6 heures à 18 heures,
la période de soirée s’étend de 18 heures à 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5,
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures ; elle est pondérée par un facteur 10.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier 2022 LN de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

2010 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit.
(L=level (niveau), n=night (nuit)°
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier - Zones exposées, de 22h à 6h (indicateur Ln)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

_\--------------------------Ce jeu ne doit pas être republié_ _\------------------_

 _(voir commentaire dans la partie Admin)_ **  
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 **Cartographie de Bruit Stratégique**  


Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence **  
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Sur la carte, les formes géographiques ont été simplifiées afin d'optimiser l'affichage de la couche. L'intégralité de la couche, sans simplification des formes géographiques, est disponible au format SHAPE dans l'onglet Export / Exports alternatifs.

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La symbologie associée à la carte du bruit est disponible dans la partie pièce jointe, au format QGIS.

Bruit routier selon l'indicateur Ln pour les cartes de type A sur la Métropole Aix-Marseille Provence.

Résultats de calculs des modélisations acoustiques.

La carte de type A localise les zones exposées au bruit.

La valeur de l’indice de bruit Ln « Level night », exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition au bruit en période de nuit.

Mots-clés : bruit,environnement,ln,routier
Formats des ressources : zip,json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier - Zones exposées, de 22h à 6h (indicateur Ln)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

**Cartographie de Bruit Stratégique**  


Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence**  
**

Sur la carte, les formes géographiques ont été simplifiées afin d'optimiser l'affichage de la couche. L'intégralité de la couche, sans simplification des formes géographiques, est disponible au format SHAPE dans l'onglet Export / Exports alternatifs.

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La symbologie associée à la carte du bruit est disponible dans la partie pièce jointe, au format QGIS.

Bruit routier selon l'indicateur Ln pour les cartes de type A sur la Métropole Aix-Marseille Provence.

Résultats de calculs des modélisations acoustiques.

La carte de type A localise les zones exposées au bruit.

La valeur de l’indice de bruit Ln « Level night », exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition au bruit en période de nuit.

Mots-clés : bruit,environnement,ln,routier
Formats des ressources : zip,json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier - Zones exposées, sur 24h (indicateur Lden)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

_\--------------------------Ce jeu ne doit pas être republié_ _\------------------_

_(voir commentaire dans la partie Admin)_  


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**Cartographie de Bruit Stratégique**

Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence**  
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**Sur la carte, les formes géographiques ont été simplifiées afin d'optimiser l'affichage de la couche. L'intégralité de la couche, sans simplification des formes géographiques, est disponible au format SHAPE dans l'onglet Export / Exports alternatifs.**

La symbologie associée à la carte du bruit est disponible dans la partie pièce jointe, au format QGIS

  


Bruit routier selon l'indicateur Lden pour les cartes de type A sur la Métropole Aix-Marseille Provence.

Résultats de calculs des modélisations acoustiques.

La carte de type A localise les zones exposées au bruit.

L’indicateur Lden (pour Level day-evening-night) représente le niveau de bruit moyen pondéré au cours de la journée en donnant un poids plus fort au bruit produit en soirée (18-22h) (+ 5 dB(A)) et durant la nuit (22h-6h) (+10 dB(A)) pour tenir compte de la sensibilité accrue des individus aux nuisances sonores durant ces deux périodes.

Mots-clés : bruit,environnement,lden,routier
Formats des ressources : zip,json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier - Zones où les valeurs limites sont dépassées, de 22h à 6h (indicateur Ln)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

**Cartographie de Bruit Stratégique**

Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence

La symbologie associée à la carte du bruit est disponible dans la partie pièce jointe, au format QGIS.  
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Bruit routier selon l'indicateur Ln pour les cartes de type C sur la Métropole Aix-Marseille Provence.

Résultats de calculs des modélisations acoustiques.

La carte de type C localise les zones où les valeurs limites sont dépassées.

La valeur de l’indice de bruit Ln « Level night », exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition au bruit en période de nuit.

Mots-clés : bruit,environnement,ln,nuit,routier
Formats des ressources : zip,json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier - Zones où les valeurs limites sont dépassées, sur 24h (indicateur Lden)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

_\--------------------------Ce jeu ne doit pas être republié_ _\------------------_

_(voir commentaire dans la partie Admin)_

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**Cartographie de Bruit Stratégique**  


Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence

Sur la carte, les formes géographiques ont été simplifiées afin d'optimiser l'affichage de la couche. L'intégralité de la couche, sans simplification des formes géographiques, est disponible au format SHAPE dans l'onglet Export / Exports alternatifs.  


La symbologie associée à la carte du bruit est disponible dans la partie pièce jointe, au format QGIS.  
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Bruit routier selon l'indicateur Lden pour les cartes de type C sur la Métropole Aix-Marseille Provence.

Résultats de calculs des modélisations acoustiques.

La carte de type C localise les zones où les valeurs limites sont dépassées.

L’indicateur Lden (pour Level day-evening-night) représente le niveau de bruit moyen pondéré au cours de la journée en donnant un poids plus fort au bruit produit en soirée (18-22h) (+ 5 dB(A)) et durant la nuit (22h-6h) (+10 dB(A)) pour tenir compte de la sensibilité accrue des individus aux nuisances sonores durant ces deux périodes.

Mots-clés : bruit,environnement,lden,routier
Formats des ressources : zip,json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit routier - Zones où les valeurs limites sont dépassées, sur 24h (indicateur Lden)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

_\--------------------------Ce jeu ne doit pas être republié_ _\------------------_

 _(voir commentaire dans la partie Admin)_

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 **Cartographie de Bruit Stratégique**  


Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence

Sur la carte, les formes géographiques ont été simplifiées afin d'optimiser l'affichage de la couche. L'intégralité de la couche, sans simplification des formes géographiques, est disponible au format SHAPE dans l'onglet Export / Exports alternatifs.  


La symbologie associée à la carte du bruit est disponible dans la partie pièce jointe, au format QGIS.  
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Bruit routier selon l'indicateur Lden pour les cartes de type C sur la Métropole Aix-Marseille Provence.

Résultats de calculs des modélisations acoustiques.

La carte de type C localise les zones où les valeurs limites sont dépassées.

L’indicateur Lden (pour Level day-evening-night) représente le niveau de bruit moyen pondéré au cours de la journée en donnant un poids plus fort au bruit produit en soirée (18-22h) (+ 5 dB(A)) et durant la nuit (22h-6h) (+10 dB(A)) pour tenir compte de la sensibilité accrue des individus aux nuisances sonores durant ces deux périodes.

Mots-clés : bruit,environnement,lden,routier
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : a,geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BRUIT - Zonage défini par les Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances.

Il anticipe à l’horizon 15/20 ans le développement de l’activité aérienne, l’extension des infrastructures et les évolutions des procédures de circulation aérienne. Il comprend un rapport de présentation et une carte à l’échelle du 1/25 000 qui indique les zones exposées au bruit.

L’importance de l’exposition est indiquée par les lettres A, B, C, ou D.
• Zone A : Exposition au bruit très forte
• Zone B : Exposition au bruit forte
• Zone C : Exposition au bruit modérée
• Zone D : Exposition au bruit faible (obligatoire pour certains aérodromes)

La décision d’établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d’urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome.

Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés les aérodromes inscrits sur une liste établie par arrêtés des ministres chargés de la défense, de l'urbanisme, de l'aviation civile et de l'environnement. Sur les 600 aérodromes que compte la France, 190 sont dotés d’un PEB.

Textes réglementaires
• Code de l'urbanisme : articles L112-3 à 17 et R 112-1 à 17
• Code de l'environnement : articles L571-11 à 13, R 571-58 à 65 et R 571-70 à 80
• Code de l'environnement : articles L123-1 à 19 et R 123-1 à 27
• Arrêté du 28 mars 1988 fixant la liste des aérodromes non classés en catégorie A, B ou C devant être dotés d'un PEB modifié par les arrêtés du 17/01/97, du 04/09/03 et du 27/05/05
• Arrêté du 18 avril 2013 fixant la liste des aérodromes militaires prévue par le 5ème alinéa de l’article R.147-2 du code de l’urbanisme

Mots-clés : acoustique,bruit,ddt54,donnees-ouvertes,inspire,nuisance,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Brumisateurs
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des brumisateurs installés pour la saison estivale 2021 sur le Territoire

Retrouvez toutes les informations sur le site internet Seine Ouest

<https://www.seineouest.fr/ilots-fraicheur-2021>

Mots-clés : brumisateurs,chaleur,environnement-cadre-de-vie,fraicheur,ilots-de-fraicheur
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
BSS EAU - Points d'eau
Organisation : Bureau de Recherches Géologiques et Minières

La Banque de données du Sous-Sol  (BSS) recense les fiches signalétiques des points d'eau de la Banque du Sous-sol. Elle contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouvrages souterrains : localisation, objet, description géologique, équipement technique des forages.

Mots-clés : eaux-souterraines,forages,geologie,hvd,hydrographie,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,observation-de-la-terre-et-environnement,ouvrages,piezometrie,puits,qualite,quantite
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
BSS - Ouvrages de la Banque du Sous-Sol (BRGM)
Organisation : Bureau de Recherches Géologiques et Minières

La BSS recense les fiches signalétiques de l'ensemble des ouvrages de la BSS (plus de 700.000 ouvrages décrits, associés à plus de 2.000.000 de pages de documents techniques). La Banque de données du Sous-Sol (BSS) contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouvrages souterrains : localisation, objet, description géologique, équipement technique des forages. Les informations mises à la disposition du public dans les documents de la Banque du Sous-Sol (BSS), sont communiquées par des tiers dans le cadre des dispositions prévues par le Code Minier (art. 131 à 136). Malgré le soin que le BRGM apporte à la collecte de ces informations, elles ne peuvent donc être considérées comme nécessairement exhaustives ou exactes et le BRGM ne peut être tenu pour responsable des conséquences de ces lacunes ou inexactitudes pour l'usager. Par ailleurs, on voudra bien noter qu’étant donné la grande quantité de documents rendus accessibles, on peut se trouver en présence de documents inappropriés (illisibles, mal positionnés, non strictement techniques, etc...). Dans cette éventualité, l'usager voudra bien nous faire connaître les anomalies qu'il aura rencontrées. L'équipe BSS traitera ces anomalies en priorité.

Mots-clés : forages,geologie,hvd,inspire,lithologie,logs,observation-de-la-terre-et-environnement,ouvrages,puits,sondages,sous-sols,stratigraphie
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Budget 2012 - Compte administratif alloué - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes (dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas).

Le rapport présenté lors du conseil municipal du 21 juin 2013 est téléchargeable à l'adresse suivante: <http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012>

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants;

[Compte d'administration 2012](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179265/CA2012VilledeToulouseComplet.pdf/d9b58b4f-92ee-4e3c-8e1e-46f4812994f8)

Mots-clés : 2012,alloue,budget,compte-administratif,finance,toulouse
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget 2012 - Compte administratif alloué - Ville de Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes (dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas).

Le rapport présenté lors du conseil municipal du 21 juin 2013 est téléchargeable à l'adresse suivante: <http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012>

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants;

[Compte d'administration 2012](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179265/CA2012VilledeToulouseComplet.pdf/d9b58b4f-92ee-4e3c-8e1e-46f4812994f8)

Mots-clés : 2012,alloue,budget,compte-administratif,finance,toulouse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Budget 2012 - Compte administratif réalisé - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des réalisations effectives en dépenses en recettes, à mettre en lien avec les autorisations budgétaires dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas. Le rapport présenté lors du conseil municipal du 21 juin 2013 est téléchargeable à l'adresse suivante: 

<http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012>

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants;

[Compte d'administration 2012](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179265/CA2012VilledeToulouseComplet.pdf/d9b58b4f-92ee-4e3c-8e1e-46f4812994f8)

[](http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012)

Mots-clés : 2012,alloue,budget,compte-administratif,finance,toulouse
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget 2012 - Compte administratif réalisé - Ville de Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des réalisations effectives en dépenses en recettes, à mettre en lien avec les autorisations budgétaires dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas. Le rapport présenté lors du conseil municipal du 21 juin 2013 est téléchargeable à l'adresse suivante: 

<http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012>

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants;

[http://www.toulouse.fr/documents/149943/179265/CA2...](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179265/CA2012VilledeToulouseComplet.pdf/d9b58b4f-92ee-4e3c-8e1e-46f4812994f8)

[](http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012)

Mots-clés : 2012,alloue,budget,compte-administratif,finance,toulouse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Budget 2013 - Compte administratif alloué - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des réalisations effectives en dépenses en recettes, à mettre en lien avec les autorisations budgétaires dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas.

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants :

[Compte administratif 2013](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179246/MaquetteReglementaireCA2013DocumentPrincipal.pdf/d8c8075b-34bb-4ccd-89b4-c08fce9c1ad6)  
[Annexes du compte administratif 2013](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179246/MaquetteReglementaireCA2013Annexes.pdf/9b00553a-2828-4bcb-bf9f-6cd4e3dc79a7)

Mots-clés : 2013,administratif,budget,finance
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget 2013 - Compte administratif alloué - Ville de Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des réalisations effectives en dépenses en recettes, à mettre en lien avec les autorisations budgétaires dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas.

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants :

[Compte administratif 2013](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179246/MaquetteReglementaireCA2013DocumentPrincipal.pdf/d8c8075b-34bb-4ccd-89b4-c08fce9c1ad6)  
[Annexes du compte administratif 2013](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179246/MaquetteReglementaireCA2013Annexes.pdf/9b00553a-2828-4bcb-bf9f-6cd4e3dc79a7)

Mots-clés : 2013,administratif,budget,finance
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)