AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Couches SIG regroupant la localisation des ouvrages hydrauliques en Seine exploités par le Département de la Seine-Maritime en 2019, avec le classement de ceux-ci (B, C et Non Classé) au titre du décret 2007-1735 du 11 décembre 2007.

 

Suite à la loi GEMAPI de 2014, les ouvrages hydrauliques, ainsi que leur éventuel aménagement et entretien, ne relèvent plus plus du Département de la Seine-Maritime. Ils dépendant à présent du Syndicat mixte de gestion de la Seine Normande (SMGSN). Le Syndicat mixte de gestion de la Seine Normande a été créé au 1er janvier 2020 pour construire une stratégie unifiée de la gestion des milieux aquatiques et des inondations dans la vallée de la Seine Normande. Il est composé des 2 Départements et des 8 EPCI riverains de la Seine et s'étend de Vernon jusqu'au Havre et Honfleur.  
   
 

Métadonnées  
 [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/618d5dfb12e149e1882e361075c5fedf/data)

  
  

Ressources complémentaires  
 

  * **Site du Syndicat Mixte de Gestion de la Seine Normande** : [https://www.syndicat-seine-normande.fr/](https://www.syndicat-seine-normande.fr/)




Chargé de la gestion des milieux aquatiques et des inondations dans la vallée de la Seine Normande, le syndicat a également pour mission de définir et mettre en œuvre, en lien avec l’ensemble des acteurs du territoire, une stratégie GEMAPI globale pour l’ensemble de la vallée de la Seine Normande. Son site propose notamment en téléchargement (au format .pdf) la stratégie de gestion des milieux aquatiques et humides de la vallée de la Seine Normande 2023-2028.

 

  * **Site Service d’Information Fluviale (SIF) Seine** : [https://www.sif-seine.fr](https://www.sif-seine.fr)



Ce site, animé par Voies Navigables de France (VNF) et les ports du Havre, de Rouen et de Paris (HAROPA) propose des informations sur la situation de la Seine : hauteurs d’eau, conditions de navigation, …  
 

  * **Site France-digues** : [https://www.france-digues.fr/les-digues/](https://www.france-digues.fr/les-digues/)



Ce site de l’association des gestionnaires de digues propose des informations sur la gestion des digues en France

Mots-clés : environnement,geospatial,risques,seine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couhe de GMI pour les profondeurs situées entre 0 et 50 m en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le régime de la GMI (géothermie de minime importance) est un régime déclaratif qui
s’appuie en particulier sur une carte réglementaire nationale, qui distingue selon
les cas, trois zones : rouge, orange et verte selon le niveau de risque et/ou les contraintes
particulières liés à la réalisation des ouvrages géothermiques.
(vert = pas de problème, déclaration suffisante ; orange = il faut l’avis d’un expert au
préalable ; rouge = déclaration interdite, on bascule en régime d’autorisation avec
instruction préalable).
Cette cartographie distingue :
1/ deux techniques d’exploitation :
- doublet sur nappe ou système dit ouvert ou encore « doublet » (un forage de prélèvement
et un forage de réinjection d’eau dans la même nappe, donc présence de 2 forages d’où le
nom de « doublet »)
- sonde géothermique ou système fermé (pas de prélèvement d’eau ; on fait circuler un
fluide caloporteur dans un tube)

Les zones de GMI classées en niveau 1 sont automatiquement reclassées en niveau 2 dès lors qu’elles intersectent les zones de sauvegarde définies par les SDAGE opposables (LB, AG, RM), le classement des autres zones restant inchangé.

La donnée est celle qui correspond à la profondeur de 0 à 50 m. C'est une donnée à l'état projet donc non validée encore.
la donnée en vigueur est disponible ici:
https://www.geothermies.fr/viewer/?extent=311160.4709%2C5590298.5007%2C775286.1066%2C5804322.1799&al=region/ARA

Mots-clés : autre,auvergne-rhone-alpes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,specification-nationale
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : utf-8,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Couhe de GMI pour les profondeurs situées entre 100 et 200 m en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le régime de la GMI (géothermie de minime importance) est un régime déclaratif qui
s’appuie en particulier sur une carte réglementaire nationale, qui distingue selon
les cas, trois zones : rouge, orange et verte selon le niveau de risque et/ou les contraintes
particulières liés à la réalisation des ouvrages géothermiques.
(vert = pas de problème, déclaration suffisante ; orange = il faut l’avis d’un expert au
préalable ; rouge = déclaration interdite, on bascule en régime d’autorisation avec
instruction préalable).
Cette cartographie distingue :
1/ deux techniques d’exploitation :
- doublet sur nappe ou système dit ouvert ou encore « doublet » (un forage de prélèvement
et un forage de réinjection d’eau dans la même nappe, donc présence de 2 forages d’où le
nom de « doublet »)
- sonde géothermique ou système fermé (pas de prélèvement d’eau ; on fait circuler un
fluide caloporteur dans un tube)

Les zones de GMI classées en niveau 1 sont automatiquement reclassées en niveau 2 dès lors qu’elles intersectent les zones de sauvegarde définies par les SDAGE opposables (LB, AG, RM), le classement des autres zones restant inchangé.

La donnée est celle qui correspond à la profondeur de 100 à 200 m. C'est une donnée à l'état projet donc non validée encore.
la donnée en vigueur est disponible ici:
https://www.geothermies.fr/viewer/?extent=311160.4709%2C5590298.5007%2C775286.1066%2C5804322.1799&al=region/ARA

Mots-clés : autre,auvergne-rhone-alpes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,specification-nationale
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Couhe de GMI pour les profondeurs situées entre 50 et 100 m en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le régime de la GMI (géothermie de minime importance) est un régime déclaratif qui
s’appuie en particulier sur une carte réglementaire nationale, qui distingue selon
les cas, trois zones : rouge, orange et verte selon le niveau de risque et/ou les contraintes
particulières liés à la réalisation des ouvrages géothermiques.
(vert = pas de problème, déclaration suffisante ; orange = il faut l’avis d’un expert au
préalable ; rouge = déclaration interdite, on bascule en régime d’autorisation avec
instruction préalable).
Cette cartographie distingue :
1/ deux techniques d’exploitation :
- doublet sur nappe ou système dit ouvert ou encore « doublet » (un forage de prélèvement
et un forage de réinjection d’eau dans la même nappe, donc présence de 2 forages d’où le
nom de « doublet »)
- sonde géothermique ou système fermé (pas de prélèvement d’eau ; on fait circuler un
fluide caloporteur dans un tube)

Les zones de GMI classées en niveau 1 sont automatiquement reclassées en niveau 2 dès lors qu’elles intersectent les zones de sauvegarde définies par les SDAGE opposables (LB, AG, RM), le classement des autres zones restant inchangé.

La donnée est celle qui correspond à la profondeur de 50 à 100 m. C'est une donnée à l'état projet donc non validée encore.
la donnée en vigueur est disponible ici:
https://www.geothermies.fr/viewer/?extent=311160.4709%2C5590298.5007%2C775286.1066%2C5804322.1799&al=region/ARA

Mots-clés : autre,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,specification-nationale
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Couleurs de la charte graphique de la marque de l'État
Organisation : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes

Noms et codes hexadécimaux des couleurs de la charte graphique de la marque de l'État au format CSV.

[La charte graphique de la marque de l'État](https://www.info.gouv.fr/marque-de-letat) présente des palettes de couleurs utilisables pour les documents de communication de l'administration française mais ne fournit pas les valeurs dans un format réutilisable.

Ce jeu de données au format texte (CSV, décliné pour LibreOffice, QGIS, GIMP, CSS et SCSS pour 2025) donne les noms et les codes hexadécimaux de ces couleurs, pour trois versions :

* la version 2025 (non publiée)
  ![palette 2025](https://i.ibb.co/3y5JrXJz/2026-02-24-11-05-24-Renforcement-de-la-palette-d-outils-cre-atifs-de-la-Marque-E-tat-et-ses-grands-p.png)

* la [version 2024](https://www.info.gouv.fr/marque-de-letat/les-couleurs)
  ![palette 1](https://www.info.gouv.fr/upload/media/default/0001/08/8810c9c6b76969b5bdceacd6afe4590561028033.png "palette 1")![palette 2](https://www.info.gouv.fr/upload/media/default/0001/08/5dbdc9d206112b30fdc630a43bfa0c10c07a4221.png "palette 2")
  ![palette drapeau](https://www.info.gouv.fr/upload/media/default/0001/08/8df5f17cebb84f2c19a9953154719c80086d6c3b.png "palette drapeau")

* la [version 2020](https://www.culture.gouv.fr/Media/medias-creation-rapide/charte_graphique_de_letat.pdf)
  ![palette 2020](https://i.ibb.co/Q7m6KBxC/palette-couleurs-marque-etat-2020.png)

Ces couleurs sont reprises dans le Système de Design de l'État (DSFR).

## Exemple avec R

```R
library(readr)
library(dplyr)
library(ggplot2)
library(tibble)

charte <- read_csv("https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/658a09b4-519a-4736-826f-94a6aeb9410e") |> 
  select(id, hex) |> 
  deframe() |> 
  as.list()

iris |> 
  ggplot(aes(Petal.Length, Petal.Width, fill = Species, color = Species)) +
  geom_point() +
  geom_smooth() +
  scale_color_discrete(palette = c(charte$cacao_500, charte$ocean_500, charte$emeraude_500), 
                       aesthetics = c("fill", "color"))
```


Mots-clés : charte-graphique,code-hexadecimal,dsfr,marque-etat,palette-couleur
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-02-10 – 2025-10-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couloir de bus SAEIV
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#sv_couloir_l)

  


Le réseau de transports urbains de la Métropole Bordelaise (TBM) est le réseau de transports collectifs (tramway, bus, navettes fluviales et vélos en libre-service) de Bordeaux Métropole. Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce jeu de données est composé d'objets linéaires représentant l’emplacement d’un couloir de bus.

  


* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/SV_COULOIR_L.dwg)

Ce jeu de donnée est rafraichi toutes les : 5 Minute(s).   
Attention, pour des raisons de performance, ce jeu de données (onglets Tableau, Carte, Analyse et Export) peut être mis à jour moins fréquemment que ne l'est la source et un écart peut exister. Aussi nous vous invitons à utiliser nos Webservices (voir onglet Webservices BM) pour récupérer la donnée la plus fraîche.

Mots-clés : arrets,batcub,bateaux,bus,chemin,data-gouv,deplacement,ligne,parcours,physique,reseau,tram,tramway,transports,troncons,vcub
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Couloir de bus SAEIV
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#sv_couloir_l)

  


Le réseau de transports urbains de la Métropole Bordelaise (TBM) est le réseau de transports collectifs (tramway, bus, navettes fluviales et vélos en libre-service) de Bordeaux Métropole. Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce jeu de données est composé d'objets linéaires représentant l’emplacement d’un couloir de bus. 

  


* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/SV_COULOIR_L.dwg)

Mots-clés : arrets,batcub,bateaux,bus,chemin,data-gouv,ligne,parcours,physique,reseau,tram,tramway,transports,transports-mobilite,troncons,vcub
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Couloirs d’avalanches du département du Cantal
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Des couloirs d’avalanches ont été recensés autour de la station du Lioran. Ces informations ont été fournies principalement par le PGM Accompagnateur de montagne et par le PIDA.

__Origine__

Les objets éoliennes sont des points localisant le centre de la base du mat de l&#x27;éolienne. Ils sont numérisés par le service instructeur à partir du dossier de permis de construire qu&#x27;il reçoit du pétitionnaire. Cette numérisation s&#x27;opère généralement soit : _ en utilisant des coordonnées exprimées dans un système de coordonnées connu et fournies sous forme littérale dans le dossier de permis de construire,- par report visuel sur le référentiel géographique à grande échelle adéquat (à défaut le SCAN25®) des éoliennes représentées sur le plan annexé au dossier.Si la numérisation d&#x27;un ensemble d&#x27;éoliennes intervient a posteriori de leur construction, il peut être souhaitable d&#x27; à l&#x27;aide d&#x27;un fond orthophotographique.

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : Bon

Qualité donnée attributaire : Bon

Fraîcheur de la donnée: Bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-46de6150-7502-40ef-bb0f-6a66ff1a9682)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9967b5c2cdcf4cf8987d0e05a688dc376476ea34)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couloirs d’avalanches du département du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Des couloirs d’avalanches ont été recensés autour de la station du Lioran. Ces informations ont été fournies principalement par le PGM Accompagnateur de montagne et par le PIDA.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couloirs de bus	
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**		

Les caractéristiques des couloirs bus présents sur le patrimoine des voiries départementales : nature et type d'aménagement de la voie, longueur et largeur du couloir, ouverture aux taxis/vélos…
Saisie par le BSI (DVD) à partir de l'orthophographie 2008 de la société InterAtlas		
		
**Sources** 		
		
Département de la Seine-Saint-Denis - système d'information géographique départemental (SIGD)		
		
**Origine de la donnée - Producteur** 		

Direction de la voirie et des déplacements		
		
**Liste des colonnes**		

- id : Identifiant
- rue_dep : Rue départementale
- nom_rue : Nom de la rue
- commune1 : Commune 1
- commune2 : Commune 2
- debut : Description de l'endroit de début du tronçon
- fin : Description de l'endroit de fin du tronçon
- nature : Nature du tronçon
- nature_sep : Nature de la séparation avec la voirie
- sens_circu : Sens de circulation
- contresens : Contresens
- type_amena : Type d'aménagement
- posicoubus : Position du couloir de bus
- franchisst : Franchissement
- ouvertvelo : Ouverture aux vélos
- ouv_perman : Ouverture permanente
- ouv_taxi : Ouverture aux taxi
- longueur : Longueur
- larg_coulo : Largeur du couloir
- observatio : Observations
- hyperlien : Hyperlien
- geom : Géométrie (Lambert 93)

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    Fichiers geojson (encodage UTF-8 et projection WGS84) 
    Fichiers csv (encodage ANSI)	

**Contact**	

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>	

**Liens**	

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article131">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>	
- Voir sur le <a href="http://geoportail93.fr/?BASE=787&BBOX=240786,6244554,303917,6274403&LAYERS=1280">portail cartographique de la Seine-Saint-Denis</a>	


	
	
	
	


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Couloirs de bus
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Les caractéristiques des couloirs bus présents sur le patrimoine des voiries départementales : nature et type d&#x27;aménagement de la voie, longueur et largeur du couloir, ouverture aux taxis/vélos...

__Origine__

Saisie par le BSI (DVD) à partir de l&#x27;orthophographie 2008 de la société InterAtlas


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1280)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/61e97441821bdf33afe01cd027121ed6dd2085e3)

Mots-clés : bus,couloirs,deplacement,donnees-ouvertes,dvd,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Countours des circonscriptions des législatives
Organisation : NosDonnées.fr

Pour construire ces données, nous avons utilisé ces deux sources :

  - Les contours de communes fournis par l'IGN / GEOFLA
  - Les correspondances entre circonscriptions et communes, fournies par le Ministère de l'intérieur

### Format des données

  - code_circonscription : le code du département   le numéro de la circoncription,  ex : 69002
  - departement : la code du département, ex : 69
  - numero : le numéro de circonscription, ex : 2,
  - communes : codes INSEE des communes qui sont (entièrement ou partiellement) dans la circonscription, séparés par le caractère '-'. ex : 69382-69381-69384-69389
  - kml_shape : polygone(s) de la circonscription, au format KML
  - edited_shape : 'false' si le contour est simplement un regroupement des contours de communes. 'true' si nous l'avons édité.

Davantage d'explications sur [le site de Toxicode](http://www.toxicode.fr/circonscriptions)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF)
Surfaces d’un seul tenant par propriétaire
cette couche est une couche de travail

Mots-clés : ddt-isere,gestion,interne-ddt38,isere,rhone-alpes,specification-nationale
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Coupes géologiques et techniques BRAR
Organisation : Région GRAND EST

La profondeur d'eau rencontrée lors de la création d'un ouvrage est une information stockée dans la Banque du sous-sol (BSS). Dans le cadre du programme BRAR (cofinancée par la Région Grand Est, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse et le BRGM), des travaux de recherche d'information et de mise à jour de ce type de donnée ponctuelle sont régulièrement menés, dans un souci d'améliorer en continu la connaissance sur l'aquifère rhénan.La mise en forme de ces données ponctuelles sur les points d'accès à la nappe, se traduit donc essentiellement par la réalisation de coupes géologiques et techniques de l'ouvrage pouvant s'accompagner d'informations diverses telles que la profondeur d'eau rencontrée lors de la création de l'ouvrage, les résultats de pompages d'essai ou encore les profondeurs de points connus du substratum.

Mots-clés : alsace,coupes,equipement,forage,geologie,inspire,lithologie,niveau-deau
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Coupes rases de bois de la Gironde 2012 - 2014
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation des zones de coupes rases de feuillus ou de résineux sur le département de la Gironde entre 2012 et 2014 en vu de faciliter l'organisation des contrôles des coupes sur le département. Les contrôles portent essentiellement sur les coupes de résineux dont les propriétaires sont dans l'obligation, dans un délai de 5 ans, de reconstituer le peuplement. La création de ces données s'inscrit dans une demande du ministère de l'Agriculture, de L'Agroalimentaire et de la Forêt, de mise au point d'une méthode de détection des coupes rases au moyen de logiciel libre (qgis) et de données satellites gratuites.

Mots-clés : coupes-rases,donnees-ouvertes,draaf,draaf-na,draaf-nouvelle-aquitaine,foret-gestion
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Coupes rases de bois des Landes 2012 - 2014
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation des zones de coupes rases de feuillus ou de résineux sur le département des Landes entre 2012 et 2014 en vu de faciliter l'organisation des contrôles des coupes sur le département. Les contrôles portent essentiellement sur les coupes de résineux dont les propriétaires sont dans l'obligation, dans un délai de 5 ans, de reconstituer le peuplement. La création de ces données s'inscrit dans une demande du ministère de l'Agriculture, de L'Agroalimentaire et de la Forêt, de mise au point d'une méthode de détection des coupes rases au moyen de logiciel libre (qgis) et de données satellites gratuites.

Mots-clés : coupes-rases,donnees-ouvertes,draaf,draaf-na,draaf-nouvelle-aquitaine,foret-gestion
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified