AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Immeubles et édifices protégés au titre des Monuments Historiques dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Mérimée, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques.
Les édifices protégés datent de la Préhistoire au 20e siècle.

Libellés des champs :
Référence, Dénomination de l’édifice, Destination actuelle de l’édifice, Adresse forme index, Etablissement affectataire de l’édifice, Autre appellation de l’édifice, Nature de la protection, Auteur de l’édifice, Cadastre, Commune forme index, Copyright, Type de couverture, Datation de l’édifice, Lieu de conservation d’un élément architectural déplacé, Description de l’édifice, Dimensions normalisées des édicules uniquement, Date de Label, Date de la dernière mise a jour, Date de création de la notice, Domaine, Typologie du dossier, Date et typologie de la protection, Département format numérique, Partie élévation extérieure, Source de l’énergie utilisée par l’édifice, Emplacement forme et structure de l’escalier, Description de l’élévation intérieure, état de conservation, Cadre de l’étude, Genre du destinataire, Historique, Nom du cours d’eau traversant ou bordant l’édifice, Identifiant Agrégée, COG Insee lors de la protection, Justification attribution, Justification de la datation, Liens externes, Lieudit, Lien vers la base Archiv MH, Matériaux du gros oeuvre, Observations, Précision affectataire, Partie constituante non étudiée, Partie constituante, Précision sur la dénomination, Personnes liées à l’édifice, Typologie de plan, Précision de la localisation, Précision de la protection, Description de l’iconographie, Typologie de la protection, Précision sur le statut de l’édifice, Référence a un ensemble, Lien vers la base Joconde, Lien vers la base Palissy, Références des parties constituantes étudiées, Région, Département, Eléments remarquables dans l’édifice, Remploi, Renvoi vers une notice de la base Mérimée ou Palissy, Indexation iconographique normalisée, Siècle de campagne secondaire de construction, Siècle de la campagne principale de construction, Format abrégé du siècle de construction, Typologie de la zone de protection, Statut juridique de l’édifice, Technique du décor porte de l’édifice, Titre éditorial de la notice, Matériaux de la couverture, Couverts ou découverts du jardin de l’édifice, Vocable pour les édifices cultuels, Typologie du couvrement, Adresse forme éditoriale, Commune forme éditoriale, code département, Code Insee, coordonnées au format WGS84.

Ce jeu de données est mis à jour tous les jeudis à 22h00.

N.B. : Les monuments sans coordonnées géographiques sont en cours de géolocalisation par les producteurs de données.



Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 1840-01-01 – 1840-01-01
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles non protégé
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Immeubles non protégés pouvant être conservés, améliorés ou remplacés (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay

Mots-clés : inspire,opendata,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Immeubles origine Ma connexion internet de l'Arcep

Republication du jeu de données publié par Arcep début avril 2020 et supprimé depuis concernant les immeubles et décomptes de locaux comme référentiel du site "Ma Connexion Internet"

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-09-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : 7z
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Organisation : Région Île-de-France

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée).

La géolocalisation est effectuée à partir du code INSEE.

Mots-clés : culture,geolocalisation,patrimoine,vie-culturelle
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Organisation : Mairie de Montluçon

Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Mérimée, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques.
Les édifices protégés datent de la Préhistoire au 20e siècle.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1840-01-01 – 2024-02-13
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Montluçon
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : License Not Specified
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du Code de l'urbanisme.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,batiments,culture,dcpsl,historiques,monumeents,protection
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Organisation : Géo2France

Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Mérimée, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques.
Les édifices protégés datent de la Préhistoire au 20e siècle.

Thèmes - SIG - HdF : HISTORIQUE.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Bâtiments.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : SOMME.
Départements : NORD.
Départements : AISNE.
Départements : OISE.
Départements : PAS-DE-CALAIS.

Mots-clés : aisne,batiments,culture,donnee-ouverte,hauts-de-france,histoire,historique,merimee,monument,nord,oise,pas-de-calais,somme
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - CU Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée).

Libellés des champs :   
Référence (PAxxxx) ; Appellation courante de l'édifice ; Description ; Date de la protection ; Historique ; Affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; Précision sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection ; Siècle : période de construction ; Statut : statut propriété (type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; Auteur : architecte ou maître d'oeuvre ; Commune de localisation de l'édifice (deux colonnes : "Commune" pour le nom de la commune avec rejet de l’article et "Commune 1" pour le nom usuel de la commune) ; Adresse 1 : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; Département ; Numéro de département ; Code INSEE ; Région. 

N.B. : Le jeu de données **est en cours de géolocalisation** par les producteurs de données. 

  


![](https://www.culture.gouv.fr/var/culture/storage/images/_aliases/medium/media/thematiques/monuments-historiques-sites-patrimoniaux-remarquables/images/logotypes/logotypes-mh/logotype-mh-pour-edition-40mm-rvb-ombre/2181903-1-fre-FR/Logotype-MH-pour-edition-40mm-RVB-ombre.png)

Mots-clés : culture,monument-historique,patrimoine
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de Troyes Champagne Métropole 
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Mérimée, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques.
Les édifices protégés datent de la Préhistoire au 20e siècle.

**N.B.** : Les monuments sans coordonnées géographiques sont en cours de géolocalisation par les producteurs de données.

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (.XLSX, .CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 91

Mots-clés : grand-public,immeubles,immeubles-proteges,monuments-historiques,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-07-18
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département de l'Essonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du Code de l'urbanisme.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée).

Libellés des champs :   
Référence (PAxxxx) ; Appellation courante de l'édifice ; Description ; Date de la protection ; Historique ; Affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; Précision sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection ; Siècle : période de construction ; Statut : statut propriété (type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; Auteur : architecte ou maître d'oeuvre ; Commune de localisation de l'édifice (deux colonnes : "Commune" pour le nom de la commune avec rejet de l’article et "Commune 1" pour le nom usuel de la commune) ; Adresse 1 : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; Département ; Numéro de département ; Code INSEE ; Région. 

Le jeu de données est en cours de géolocalisation par les producteurs de données. 

  


![](https://www.culture.gouv.fr/var/culture/storage/images/_aliases/medium/media/thematiques/monuments-historiques-sites-patrimoniaux-remarquables/images/logotypes/logotypes-mh/logotype-mh-pour-edition-40mm-rvb-ombre/2181903-1-fre-FR/Logotype-MH-pour-edition-40mm-RVB-ombre.png)

Mots-clés : culture-tourisme,monument-historique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant un statut juridique particulier destiné à le protéger, du fait de son intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique ou scientifique.
Le statut de « monument historique » est une reconnaissance par la Nation de la valeur patrimoniale d'un bien. Cette protection implique une responsabilité partagée entre les propriétaires et la collectivité nationale au regard de sa conservation et de sa transmission aux générations à venir.
Le ministère de la Culture est chargé directement, par l'intermédiaire de ses services régionaux et de ses établissements publics, de l'entretien et de la conservation des grands monuments historiques tels que les cathédrales et les grands domaines nationaux dont il a la charge.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,batiments,inspire,isere,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (OpenStreetMap+Opendata)
Organisation : OpenStreetMap

Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques.

Ce jeu de données est le résultat d'une fusion automatique des [données publiées par le Ministère de la Culture](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/monuments-historiques-liste-des-immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques/) et des données sur le sujet cartographié dans le projet OpenStreetMap.

Chaque monument est rapproché de la cartographie OpenStreetMap par référence du Monument Historiques. Si un monument correspondant est trouvé dans OpenStreetMap ses coordonnées et attributs sont utilisés et complétés par ceux du Ministère de la Culture.
Si le Monument Historique n'est pas retrouvé dans OpenStreetMap, les coordonnées géocodées par adresse du jeu de données d'origine sont utilisées.

Dans tous les cas les attributs sont dans le schéma de données d'OpenStreetMap. C'est à dire que les attributs du Ministère de la Culture sont converties en tags d'OpenStreetMap. Les valeurs des tags d'OpenStreetMap prennent le dessus sur ceux du Ministère de la Culture. Il est donc possible de corriger et compléter le jeu de données en contribuant l'information dans OpenStreetMap.

Ce rapprochement entre les deux jeux de données est effectué tous les jours par le projet [Osmose-QA](https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/osmose-qa/). Une vue des Monuments Historiques non encore référencé dans OpenStreetMap est visible dans [Osmose-QA](https://osmose.openstreetmap.fr/fr/map/#zoom=10&lat=48.3494&lon=-4.295&item=7080%2C8010%2C8011%2C8012&level=1%2C2%2C3).

Mots-clés : merimee,monuments-historiques,openstreetmap,osmose-qa
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée).

Libellés des champs :   
Référence (PAxxxx) ; Appellation courante de l'édifice ; Description ; Date de la protection ; Historique ; Affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; Précision sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection ; Siècle : période de construction ; Statut : statut propriété (type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; Auteur : architecte ou maître d'oeuvre ; Commune de localisation de l'édifice (deux colonnes : "Commune" pour le nom de la commune avec rejet de l’article et "Commune 1" pour le nom usuel de la commune) ; Adresse 1 : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; Département ; Numéro de département ; Code INSEE ; Région. 

N.B. : Le jeu de données **est en cours de géolocalisation** par les producteurs de données. 

  


![](https://www.culture.gouv.fr/var/culture/storage/images/_aliases/medium/media/thematiques/monuments-historiques-sites-patrimoniaux-remarquables/images/logotypes/logotypes-mh/logotype-mh-pour-edition-40mm-rvb-ombre/2181903-1-fre-FR/Logotype-MH-pour-edition-40mm-RVB-ombre.png)

Mots-clés : culture-patrimoine,monument-historique
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée).

Libellés des champs :   
Référence (PAxxxx) ; Appellation courante de l'édifice ; Description ; Date de la protection ; Historique ; Affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; Précision sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection ; Siècle : période de construction ; Statut : statut propriété (type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; Auteur : architecte ou maître d'oeuvre ; Commune de localisation de l'édifice (deux colonnes : "Commune" pour le nom de la commune avec rejet de l’article et "Commune 1" pour le nom usuel de la commune) ; Adresse 1 : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; Département ; Numéro de département ; Code INSEE ; Région. 

Le jeu de données est en cours de géolocalisation par les producteurs de données. 

  


![](https://www.culture.gouv.fr/var/culture/storage/images/_aliases/medium/media/thematiques/monuments-historiques-sites-patrimoniaux-remarquables/images/logotypes/logotypes-mh/logotype-mh-pour-edition-40mm-rvb-ombre/2181903-1-fre-FR/Logotype-MH-pour-edition-40mm-RVB-ombre.png)

Mots-clés : monument-historique,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques : résultats Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste et la localisation des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). La source de ces données est un jeu fédéré depuis le Data Hub de OpenDataSoft sur la base de données produites par le Ministère de la Culture. Les résultats ont été filtrés pour ne conserver que les données localisées dans le département de la Haute-Garonne.

* * *

**_Pour en savoir plus_**

**Libellés des champs**  
Référence (PAxxxx)  
Appellation courante de l'édifice  
Description  
Date de la protection  
Historique  
Affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire)  
Précision sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection  
Siècle : période de construction  
Statut : statut propriété (type de propriétaire par catégorie ; pas de noms)  
Auteur : architecte ou maître d'œuvre  
Commune de localisation de l'édifice (deux colonnes : "Commune" pour le nom de la commune avec rejet de l’article et "Commune 1" pour le nom usuel de la commune)  
Adresse 1 : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie)  
Département  
Numéro de département  
Code INSEE  
Région. 

_Le jeu de données est en cours de géolocalisation par les producteurs de données. Dans l'attente d'une géolocalisation exhaustive des monuments, trois colonnes sont proposées :_

 **Coordonnées :** coordonnées du monument fournies par le producteur   
**Coordonnées_ban :** coordonnées calculées automatiquement via adresses.data.gouv.fr (BAN), à partir des champs Adresse1, Commune1 et code INSEE   
**Coordonnées_finales :** coordonnées fournies par le producteur et coordonnées BAN pour les coordonnées manquantes.

* * *

  
![](https://www.culture.gouv.fr/var/culture/storage/images/_aliases/medium/media/thematiques/monuments-historiques-sites-patrimoniaux-remarquables/images/logotypes/logotypes-mh/logotype-mh-pour-edition-40mm-rvb-ombre/2181903-1-fre-FR/Logotype-MH-pour-edition-40mm-RVB-ombre.png)

Mots-clés : culture,monuments-historiques,patrimoine
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données représente la liste des immeubles protégés au titre Monuments Historiques à la ville avec une localisation géographique.

  


Cette base de données est un extrait de la base Mérimée qui est une base de données du patrimoine monumental français de la préhistoire à nos jours (créée en 1978 et mise en ligne en 1995).

  


Libellés des champs :

REF: référence 

ADRS : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) 

AFFE : affectataire (utile pour les propriétés de l’état, mentionne le nom du ministère affectataire) ; 

AUTR : architecte ou maître d’œuvre

COM : commune de localisation de l'édifice ; deux colonnes : 

COM pour le nom de la commune avec rejet de l’article et WCOM pour le nom usuel de la commune

DESC : description 

DPRO : date de la protection

DPT_LETTRE : département en lettres

HIST : historique

INSEE : Code INSEE

PPRO : précisions sur la protection (article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection)

REG : région

SCLX : période de construction

STAT : statut propriété (type de propriétaire par catégorie ; pas de noms)

TICO : Titre courant, appellation (s) courante (s) de l'édifice

  


La géolocalisation proposée est effectuée via la BAN (Base Adresse Nationale) à partir des champs Adresse1, Commune1 et code INSEE.

Mots-clés : 2020,clermont-ferrand,geospatial,immeubles,merimee,monuments,monuments-historiques
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données représente la liste des immeubles protégés au titre Monuments Historiques à la ville avec une localisation géographique.

  


Cette base de données est un extrait de la base Mérimée qui est une base de données du patrimoine monumental français de la préhistoire à nos jours (créée en 1978 et mise en ligne en 1995).

  


Libellés des champs :

REF: référence 

ADRS : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) 

AFFE : affectataire (utile pour les propriétés de l’état, mentionne le nom du ministère affectataire) ; 

AUTR : architecte ou maître d’œuvre

COM : commune de localisation de l'édifice ; deux colonnes : 

COM pour le nom de la commune avec rejet de l’article et WCOM pour le nom usuel de la commune

DESC : description 

DPRO : date de la protection

DPT_LETTRE : département en lettres

HIST : historique

INSEE : Code INSEE

PPRO : précisions sur la protection (article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection)

REG : région

SCLX : période de construction

STAT : statut propriété (type de propriétaire par catégorie ; pas de noms)

TICO : Titre courant, appellation (s) courante (s) de l'édifice

  


La géolocalisation proposée est effectuée via la BAN (Base Adresse Nationale) à partir des champs Adresse1, Commune1 et code INSEE.

Mots-clés : clermont-ferrand,culture,culture-tourisme,immeubles,merimee,monuments,monuments-historiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Immobilier municipal et communautaire
Acronyme : BAT_IMM_BatimentsMunicipaux
Organisation : Brest métropole

Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole  et à la Ville de Brest

**Thématique **Habitat / Locaux
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Dir. patrimoine/logistique
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=BAT_IMM_BatimentsMunicipaux)

**INSPIRE **
**Id **BAT_IMM_BatimentsMunicipaux
**Type **polygones
**Echelle **5000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : batiments,ensembles,habitat,habitat-locaux,immobilier,immobilier-municipal-et-communautaire,locaux,patrimoine,publics,toilettes
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0