AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Le sentier du littoral du Var en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d&#x27;accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral.
Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.
Il n&#x27;a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l&#x27;État ou des collectivités territoriales, ou sur des propriétés privées.
L&#x27;ensemble du cheminement constituant le sentier du littoral comprend le cheminement ouvert aux piétons, le linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible.
Les tronçons constituent l&#x27;un des principaux éléments permettant d&#x27;identifier la localisation, le tracé et l&#x27;usage du sentier du littoral.

Le tracé de sentier est un report géo-référencé en Lambert 93 sur fond cartographique  « ortho littorale v2 du MEDDE » de la servitude en application dans le code de l&#x27;urbanisme sur une largeur de trois mètres dans les propriétés riveraines du domaine public maritime (cf. articles L121-31 à L121-37 L171-1, et R121-9 à R121-32).

Les données sont mises à jour annuellement en fonction de l’évolution du cheminement « tronçons fermés provisoirement ou définitivement par arrêté municipal » ou pour ouverture d’un nouveau tracé de sentier.

__Origine__

En 1995 des études d’aléas ont été réalisées par un bureau d’études et fournie sur support papier. L’aléa ainsi réalisé, une cartographie sur support papier a été fournie. Cet aléa a permis, après l’application d’une grille de constructibilité, de déterminer un zonage réglementaire digitalisé et reporté sur fond IGN1998©EDR 25. Une table mapinfo distincte existait pour chaque type de zonage : R1, R2, B1 et B2. Ces 4 tables ont ensuite été fusionnées pour créer une table unique.


__Organisations partenaires__

DDTM Var, DDTM83/DML/BATB

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b1cc67b7-0c17-48fa-9af3-aee010a086dd)
 * [Cartographie dynamique de la DDTM du Var](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/814/internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/70f29fb970259320f595f2977724ae5097468c02)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation,troncon-littoral
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le sentier du littoral du Var en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral.
Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.
Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l'État ou des collectivités territoriales, ou sur des propriétés privées.
L'ensemble du cheminement constituant le sentier du littoral comprend le cheminement ouvert aux piétons, le linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible.
Les tronçons constituent l'un des principaux éléments permettant d'identifier la localisation, le tracé et l'usage du sentier du littoral.

Le tracé de sentier est un report géo-référencé en Lambert 93 sur fond cartographique  « ortho littorale v2 du MEDDE » de la servitude en application dans le code de l'urbanisme sur une largeur de trois mètres dans les propriétés riveraines du domaine public maritime (cf. articles L121-31 à L121-37 L171-1, et R121-9 à R121-32).

Les données sont mises à jour annuellement en fonction de l’évolution du cheminement « tronçons fermés provisoirement ou définitivement par arrêté municipal » ou pour ouverture d’un nouveau tracé de sentier.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral-ecologie-du-littoral,reseaux-de-transport,troncon-littoral
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le sentier du littoral du Var en 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral.
Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.
Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l'État ou des collectivités territoriales, ou sur des propriétés privées.
L'ensemble du cheminement constituant le sentier du littoral comprend le cheminement ouvert aux piétons, le linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible.
Les tronçons constituent l'un des principaux éléments permettant d'identifier la localisation, le tracé et l'usage du sentier du littoral.

01  Linéaire ouvert sur les terrains du Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres (CELRL)
02  Linéaire ouvert sur autres terrains publics
03  Linéaire métropole ouvert au titre de la servitude longitudinale au rivage
04  Linéaire DOM ouvert au titre de la servitude longitudinale au rivage
05  Linéaire métropole ouvert au titre de la servitude transversale au rivage
06  Linéaire DOM ouvert au titre de la servitude transversale au rivage
07  Linéaire assurant la continuité
08  Linéaire du littoral inaccessible
09  Linéaire à étudier ou accessible à court terme

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral-ecologie-du-littoral,reseaux-de-transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le service des enseignants dans le second degré public (1)
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : service hebdomadaire moyen dans le second degré public ; service hebdomadaire moyen dans le second degré privé ; proportion d'enseignants effectuant au moins une heure supplémentaire année (HSA) dans le second degré


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Le service des enseignants dans le second degré public (2)
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : indicateurs "heures/élèves" et "élèves/structure" dans le second degré ; évolution du E/S depuis la rentrée 2001 ; évolution du H/E depuis la rentrée 2001.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2001-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Le service public numérique pour l’éducation
Organisation : Cour des comptes

La loi de refondation de l’école de la République a créé en 2013 le « service public du numérique éducatif », pour apprendre aux élèves les techniques numériques en vue de leur insertion citoyenne et professionnelle, améliorer la pédagogie par l’usage de services et de ressources numériques en classe, mais aussi favoriser l’égalité des chances. Il s’agissait également de moderniser la gestion du service éducatif, en facilitant les relations entre enseignants, élèves et parents.

Le bilan de sa mise en œuvre est décevant. Si les investissements publics en faveur du numérique ont beaucoup progressé, les conditions de déploiement de ce service public sont loin d’être réunies : la connexion des écoles et des établissements est encore insuffisante et, dans bien des cas, inexistante ; de fortes inégalités d’équipement des classes et des élèves demeurent entre les territoires ; l’offre de ressources numériques, abondante et souvent innovante, n’est pas organisée ; faute de formation initiale et continue suffisante, seule une minorité d’enseignants est à l’aise avec une pédagogie s’appuyant sur le numérique.

Pour remédier aux inégalités persistantes d’accès au service public numérique, la Cour recommande de doter écoles, collèges et lycées d’un socle numérique de base.


Mots-clés : education,numerique-educatif,pedagogie,service-educatif
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le seven 7thespace de coworking
Acronyme : Le sevb

Le seven 7th est un espace de coworking de 300m2 situé au 7 allée de chartres a bordeaux centre. Cet espace est dédié aux professions de l immobilier et de la finance.

Mots-clés : ccoworking-tiers-lieux-bureaux-partages
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Licence : Open Data Commons Public Domain Dedication and Licence (PDDL)
Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture concerne les élèves âgés de 6 à 16 ans. Il identifie les connaissances et les compétences indispensables qui doivent être acquises à l’issue de la scolarité obligatoire. Il entre en vigueur à la rentrée scolaire 2016.
Il est composé de cinq domaines de formation qui définissent les grands enjeux de formation des élèves durant la scolarité obligatoire :
- les langages pour penser et communiquer
- les méthodes et outils pour apprendre
- la formation de la personne et du citoyen
- les systèmes naturels et les systèmes techniques
- les représentations du monde et l’activité humaine.

Un nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture à la rentrée 2016
http://www.education.gouv.fr/cid2770/le-socle-commun-de-connaissances-et-de-competences.html&xtmc=soclecommun&xtnp=1&xtcr=2#Un_nouveau_socle_commun_de_connaissances_de_competences_et_de_culture_a_la_rentree_2016

2 avril 2015 : publication du décret relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030426718&dateTexte&categorieLien=id

Mots-clés : eleve,enseignement-elementaire,enseignement-secondaire,scolarite-obligatoire,socle-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : odt,epub,rtf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Le solde du FPIC par habitant en 2023 en région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Solde par habitant par EPCI du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)

Mots-clés : ,economie,fpic,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le solde du FPIC par habitant en 2023 - Espace littoral élarg
Organisation : Région Hauts-de-France

Solde par habitant par EPCI du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)

Mots-clés : ,economie,fpic,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le soutien aux énergies renouvelables
Organisation : Cour des comptes

La Cour a analysé la politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Accusant du retard dans la réalisation des objectifs très ambitieux qu’elle s’est fixés, la France a peu fait profiter son tissu industriel du déploiement des énergies renouvelables. Les moyens financiers mobilisés par l’Etat – principalement au bénéfice des énergies renouvelables électriques – sont pourtant conséquents (5,3 Md€ en 2016), croissants et déséquilibrés entre les différentes filières de production. Le Parlement est également insuffisamment associé à la définition des objectifs de cette politique publique et des charges budgétaires qu’elle génère. L’actualisation de la programmation pluriannuelle de l’énergie en 2018 doit permettre l’émergence d’une stratégie énergétique plus concertée et cohérente. Celle-ci doit préalablement reposer sur le calcul et la mise en évidence du coût complet du mix énergétique envisagé et des soutiens qu’il induirait. La Cour propose deux orientations et formule six recommandations à cet effet.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-soutien-aux-energies-renouvelables).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le soutien public au mécénat d’entreprises
Organisation : Cour des comptes

La France s’est dotée en 2003 d’un dispositif fiscal en faveur du mécénat des entreprises parmi les plus généreux sur le plan international. Le caractère très incitatif des mesures et la forte progression du nombre d’entreprises y recourant ont contribué à une multiplication par dix du montant de la dépense fiscale correspondante, aujourd’hui supérieure à 900 M€. Cette dépense, mal évaluée, est fortement concentrée sur les très grandes entreprises. Les dons qui la déclenchent ne sont, dans les faits, pratiquement pas vérifiés, en dépit de quelques progrès récents. En application du 2e alinéa de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale a demandé à la Cour de dresser un bilan de cet effort public.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-soutien-public-au-mecenat-dentreprises).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le stationnement 2 roues à Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Le stationnement pour les 2 roues sur le territoire de la ville d'Argenteuil.

Donnée créée en mai 2015

Mis à jour en mai 2021  


Numérisation : 1/500

Base : ortho photo aerodata 2018 + terrain  


10 stationnements nécessitent encore d'être vérifiés : existence et nombre de places (2 au Val Nord, 4 à Orgemont et 4 au Val Notre Dame)

Mots-clés : geospatial,mobilite,reseau-cyclable,stationnement,velo,voirie
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le stationnement 2 roues à Argenteuil (donnée publique)
Organisation : Ville d'Argenteuil

Le stationnement pour les 2 roues sur le territoire de la ville d'Argenteuil.

Donnée créée en mai 2015

Mis à jour en mai 2021  


Numérisation : 1/500

Base : ortho photo aerodata 2018 + terrain  


10 stationnements nécessitent encore d'être vérifiés : existence et nombre de places (2 au Val Nord, 4 à Orgemont et 4 au Val Notre Dame)

Mots-clés : geospatial,mobilite,reseau-cyclable,stationnement,velo,voirie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le stationnement payant à Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Le stationnement payant, réalisé en novembre 2017 (calé sur le RGU, IGN) sur la commune d'Argenteuil.

D'après l'arrêté AP-ARG-2017-00069 qui annule et remplace l'arrêté 2009.077 du 8 février 2009.

Mots-clés : geospatial,parking,stationnement,voirie
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le stationnement payant à Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Le stationnement payant, réalisé en novembre 2017 (calé sur le RGU, IGN) sur la commune d'Argenteuil.

D'après l'arrêté AP-ARG-2017-00069 qui annule et remplace l'arrêté 2009.077 du 8 février 2009.

Mots-clés : geospatial,parking,stationnement,voirie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le Stationnement Public en 2015
Organisation : Cerema

Cette base de données est la compilation des réponses apportées par les villes enquêtées à l'enquête quinquennale sur le stationnement public réalisée par le Cerema en 2016 (sur les données 2015).

Pour en savoir plus :
- [L'annuaire qui compile toutes ces données (format pdf)](https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/enquete-nationale-stationnement-public-annuaire-2015)
- [Le panorama qui analyse les résultats concernant le stationnement sur voirie](https://www.cerema.fr/fr/actualites/publication-panorama-du-stationnement-public-voirie)

Mots-clés : annuaire-statistique,mobilite,parc-de-stationnement,stationnement,stationnement-en-voirie
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le surpoids et obésité en classe de troisième - actualisation 2012
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : prévalence du surpoids et de  l'obésité des adolescents en classe de troisième selon la catégorie socioprofessionnelle du père en 2003-2004 ; surpoids et obésité chez les adolescents en classe de troisième en ZEP et hors ZEP en 2003-2004 ; prévalence du surpoids et de l'obésité des adolescents en classe de troisième selon la ZEAT.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2003-09-01 – 2004-08-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
LE TACO
Organisation : Transdev Var

**Créé en 2007,** Le TACO accompagne les usagers dans leurs déplacements entre les villes du Luc-en-Provence et du Cannet-des-Maures, tous les mardis et vendredis en journée, les mercredis après-midi et les samedis matin. Il permet également d’assurer plusieurs correspondances avec le TER depuis la gare SNCF du Cannet-des-Maures, sur la ligne Toulon/Marseille.\
Jusqu’à présent, la gestion de ce service était assurée par un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique, composé des communes du Luc-en-Provence et du Cannet-des-Maures, avec en appui le Département du Var. Cependant, la loi du 7 août 2015, portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) a modifié profondément l’organisation des transports collectifs en France, notamment en prévoyant le transfert de la compétence transports du Département à la Région.\
Souhaitant conserver un **service de proximité**, les communes du Luc-en-Provence et du Cannet-des-Maures ont alors demandé à la Communauté de communes de prendre en charge la gestion du TACO, en lieu et place de la Région SUD-Provence-Alpes-Côte d’Azur. Soucieux de pouvoir faire perdurer ce service, les élus de Cœur du Var se sont alors prononcés en faveur de cette reprise de gestion.


Mots-clés : le-taco,letaco
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le taux d'activité des 15-64 ans en 2011
Organisation : Région Hauts-de-France

En 2011, la nouvelle région compte près de 2,7 millions d’actifs (actifs occupés et chômeurs) parmi les 15-64 ans. Le taux d’activité s’établit à 69,4%, soit 3 points de moins que la moyenne nationale. Si les hommes accusent un léger retard par rapport à la France (-1,1 point), le décalage est nettement plus important pour les femmes (-4,5 points).

Mots-clés : ,actif,activite,atlas-emploi-formation,demographie,femme,homme,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le taux d'activité des 15 à 64 ans par EPCI en 2017
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente le taux avec les moyennes France, région, et la moyenne des femmes et des hommes en France et en région Hauts-de-France

Mots-clés : ,activite,emploi,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le taux de pauvreté en 2021 par EPCI au seuil 60% en région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Les classes : 
Inférieur à 10%
10 à inférieur à 14,9% (valeur France métropolitaine) 
14,9% à inférieur à 18% (valeur Hauts-de-France) 
18% à inférieur à 20%
20 à inférieur à 25%
Supérieur à 25%

Mots-clés : ,economie,pauvrete,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le taux de pauvreté par département en 2017
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence le taux de pauvreté au seuil de 60% par département en France métropolitaine

Mots-clés : ,economie,pauvrete,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le taux de variation annuel dù au solde naturel et solde naturel - Période 2013-2018
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence le solde naturel et le taux de variation annuel dù au solde naturel par EPCI

Mots-clés : ,demographie,population,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le taux de variation annuel et le solde migratoire - Période 2013-2018
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence le solde migratoire apparent et le taux annuel dù au solde migratoire apparent par EPCI

Mots-clés : ,demographie,migratoire,population,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified