AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Dépenses culturelles des communes
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles des communes de 3 500 habitants** : dépenses culturelles de fonctionnement, dépenses culturelles d'investissement, en milliers d'euros, en euros par habitant et en pourcentage des dépenses totales pour chaque commune.

NB : les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités culturelles qu'elle finance ; les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la collectivité (constructions, gros aménagements, travaux d'infrastructure, achats de biens "durables", etc.).

Libellés des valeurs du champ "Nature\_EPCI" : CA (communauté d’agglomération) ; CC (communauté de communes) ; CU (communauté urbaine) ; ME (métropole) ; EPT (établissement public territorial). \
Depenses\_F : dépenses  de fonctionnement ; Depenses\_I : dépenses d'investissement.

**Source** : comptes de gestion 2023 des communes, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2025



Mots-clés : administration,budget-culturel,commune,culture,depenses-publiques,deps-doc,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des communes de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Dépenses culturelles des communes de 3 500 habitants ou plus en 2019 et 2020 : dépenses culturelles de fonctionnement, dépenses culturelles d'investissement, en milliers d'euros, en euros par habitant et en pourcentage des dépenses totales pour chaque commune.

**NB** : les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités culturelles qu'elle finance ; les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la collectivité (constructions, gros aménagements, travaux d'infrastructure, achats de biens "durables", etc.).

**Pour la liste des variables, voir le lien suivant détaillant le schéma du jeu de données** : https://data.culture.gouv.fr/explore/dataset/depenses_communes/information/?disjunctive.libelle_region&refine.libelle_region=Grand+Est

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN DEUX FORMATS (.XLSX ET .CSV). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 87

Mots-clés : depenses-culturelles-des-communes
Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-10-04
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des départements 2019-2020 : résultats filtrés Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les dépenses culturelles du Département de la Haute-Garonne pour les années 2019 et 2020 : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissement, en euros et en euros par habitant.

NB : les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités culturelles qu'elle finance ; les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la collectivité (constructions, gros aménagements, travaux d'infrastructure, achats de biens "durables", etc.).

Sources : comptes de gestion 2019 des Départements, Direction générale des finances publiques, Ministère chargé de l'Economie, traitement Deps-Doc, Ministère de la Culture.

Mots-clés : budget,culture,territoire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des départements par secteur
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles 2019 et 2020 des départements par secteur,** en milliers d'euros et en euros par habitant, pour chaque collectivité départementale (y compris Mayotte). 

Source : comptes de gestion 2019 des départements, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l'Economie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2022

Mots-clés : culture,deps-doc,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des départements
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles 2023 des départements** : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissement, en euros et en euros par habitant (y compris Mayotte).\
NB : les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités culturelles qu'elle finance ; les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la collectivité (constructions, gros aménagements, travaux d'infrastructure, achats de biens "durables", etc.).

Source : comptes de gestion 2023 des départements, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l'Economie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2025



Mots-clés : budget,collectivite,culture,deps-doc,ministeredelaculture,politique-culturelle,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des intercommunalités par secteur
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles 2019 et 2020 des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) comptant au moins une commune de 3 500 habitants ou plus, par secteur** : en pourcentage des dépenses culturelles totales, pour chaque EPCI (y compris Métropole de Lyon). 

Source : comptes de gestion 2019 des départements, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l'Economie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2023

Mots-clés : culture,deps-doc,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des intercommunalités
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)** comptant au moins une commune de 3 500 habitants ou plus : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissement, en euros et en euros par habitant pour chaque EPCI (y compris Métropole de Lyon).\
NB : les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités culturelles qu'elle finance ; les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la collectivité (constructions, gros aménagements, travaux d'infrastructure, achats de biens "durables", etc.).

Source : comptes de gestion 2023 des EPCI, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l'Economie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2025


Mots-clés : budget-culturel,culture,depenses-fonctionnement,depenses-investissement,deps-doc,intercommunalite,ministeredelaculture,politique-culturelle
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des régions
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles des régions en 2023** : dépenses totales, pour collectivité régionale (y compris collectivité territoriale unique de Guyane, Martinique et collectivité de Corse).

**Source** : comptes de gestion 2023 des régions,  Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2025

\
**Dépenses culturelles des régions de 2014 à 2021** : dépenses totales, pour collectivité régionale (y compris collectivité territoriale unique de Guyane, Martinique et collectivité de Corse).

**Source** : comptes de gestion 2014-2021 des régions, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2023


Mots-clés : atlas-culture-depense,collectivite-territoriale,culture,culture-locale,depenses-publiques,deps-doc,financement-public,ministeredelaculture,politique-culturelle
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des régions par secteur
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles des régions par secteur en 2019 et en 2020** , en milliers d’euros et en euros par habitant, pour chaque collectivité régional (y compris Collectivité territoriale unique de Guyane, Martinique et Collectivité de Corse). 

Source : comptes de gestion 2019 des régions, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2023

Mots-clés : culture,deps-doc,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses culturelles des régions (total)
Organisation : Ministère de la Culture

Dépenses culturelles des régions en 2019 : dépenses totales, pour collectivité régionale (y compris Collectivité territoriale unique de Guyane, Martinique et Collectivité de Corse). 

Source : comptes de gestion 2019 des régions, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l'Economie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2022

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses d'action sociale [Département]
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Dépenses d’action sociale versées par les Caf selon les fonctionnalités liées l’accueil des jeunes enfants (0 à 6 ans), aux temps libres des enfants et des familles, à l’accompagnement social des familles et de leurs enfants, au logement et habitat, à l’animation de la vie sociale, aux prestations supplémentaires aux familles, à l’accompagnement de la fonction parentale et autres actions, à la logistique des œuvres. Elles sont ventilées selon trois sections : les aides financières, l’investissement et le fonctionnement. Les dépenses sont extraites de la Ventilation Fonctionnelle des Dépenses d’Action Sociale (VFDAS) au 31/12 de l’année N, à l’échelle départementale, depuis 2017.

Mots-clés : action-sociale,aide-a-domicile,avs,creche,depenses,donnees-generales,eaje,enfance-et-jeunesse,extrascolaire,fnp,fonds-national-parentalite,jeunesse,laep,logement,parentalite,periscolaire,petite-enfance,soutien-aux-familles,travail-social,vfdas
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-12-31 – 2099-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses d'action sociale des départements
Organisation : Ressourcerie datalocale

L’action sociale des Département,  peut être examinée au travers des dispositifs réglementaires d'interventions, à savoir :

* des hébergements qui permettent de proposer aux plus fragiles (enfants, personnes âgées et personnes handicapées) des nuités et des lits dans des structures sécurisées et adaptées,
* des allocations qui permettent de reverser directement à la personne un complément financier (les trois allocations individuelles de solidarités : Revenue de solidarité active, allocation personnalisée d'autonomie et prestation de compensation du handicap),
* des prestations qui permettent de venir en aide en urgence,* des subventions versées au titre de l'aide sociale,
* des aides diverses.

Mots-clés : departement,depenses,finacement,finances,fonctionnement,observatoire-finances,social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-04-03 – 2016-04-10
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Dépenses d'action sociale [National]
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Dépenses d’action sociale versées par les Caf selon les fonctionnalités liées l’accueil des jeunes enfants (0 à 6 ans), aux temps libres des enfants et des familles, à l’accompagnement social des familles et de leurs enfants, au logement et habitat, à l’animation de la vie sociale, aux prestations supplémentaires aux familles, à l’accompagnement de la fonction parentale et autres actions, à la logistique des œuvres. Elles sont ventilées selon trois sections : les aides financières, l’investissement et le fonctionnement. Les dépenses sont extraites de la Ventilation Fonctionnelle des Dépenses d’Action Sociale (VFDAS) au 31/12 de l’année N, à l’échelle nationale, depuis 2017.

Mots-clés : action-sociale,aide-a-domicile,avs,creche,depenses,donnees-generales,eaje,enfance-et-jeunesse,extrascolaire,fnp,fonds-national-parentalite,jeunesse,laep,logement,parentalite,periscolaire,petite-enfance,soutien-aux-familles,travail-social,vfdas
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-12-31 – 2099-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dépenses d’aide sociale départementale
Organisation : Ressourcerie datalocale

L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

Chaque année, la DREES envoie aux conseils généraux un questionnaire destiné à collecter au 31 décembre des informations sur les dépenses relevant de leurs compétences. Sont présentés dans ce document les résultats de cette enquête au 31 décembre 2011 sur la France métropolitaine et sur les départements d’Outre-mer.

En 2011, les conseils généraux français ont consacré 29,8 milliards d’euros nets à l’aide sociale et, en France métropolitaine, 26,9 milliards d’euros nets pour les quatre grandes catégories d’aide à savoir : 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats uniques d’insertion ainsi qu’aux CI-RMA et aux contrats d’avenir, incluant 6,9 milliards d’allocation ; 6,8 milliards nets pour l’aide sociale aux personnes âgées ; 5,8 milliards nets pour l’aide sociale aux personnes handicapées et 6,7 milliards nets pour l’aide sociale à l’enfance.

Les départements d’Outre-mer ont quant à eux consacré 987 millions d’euros pour les dépenses nettes liées au RSA, au RMI, CI-RMA et aux contrats d’avenir dont 894 millions d’allocation ; 282 millions pour l’aide sociale aux personnes âgées ; 126 millions pour l’aide sociale aux personnes handicapées et 217 millions pour l’aide sociale à l’enfance.

Mots-clés : 2011,aide-sociale,departements,depenses,enfance,personnes-agees,personnes-handicapees,rmi,rsa
Formats des ressources : xls,pdf
Dépenses d’aide sociale départementale
Organisation : Ressourcerie datalocale

L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

Chaque année, la DREES envoie aux conseils généraux un questionnaire destiné à collecter au 31 décembre des informations sur les dépenses relevant de leurs compétences. Sont présentés dans ce document les résultats de cette enquête au 31 décembre 2011 sur la France métropolitaine et sur les départements d’Outre-mer.

En 2011, les conseils généraux français ont consacré 29,8 milliards d’euros nets à l’aide sociale et, en France métropolitaine, 26,9 milliards d’euros nets pour les quatre grandes catégories d’aide à savoir : 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats uniques d’insertion ainsi qu’aux CI-RMA et aux contrats d’avenir, incluant 6,9 milliards d’allocation ; 6,8 milliards nets pour l’aide sociale aux personnes âgées ; 5,8 milliards nets pour l’aide sociale aux personnes handicapées et 6,7 milliards nets pour l’aide sociale à l’enfance.

Les départements d’Outre-mer ont quant à eux consacré 987 millions d’euros pour les dépenses nettes liées au RSA, au RMI, CI-RMA et aux contrats d’avenir dont 894 millions d’allocation ; 282 millions pour l’aide sociale aux personnes âgées ; 126 millions pour l’aide sociale aux personnes handicapées et 217 millions pour l’aide sociale à l’enfance.

Mots-clés : 2011,aide-sociale,departements,depenses,enfance,personnes-agees,personnes-handicapees,rmi,rsa
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : License Not Specified
Dépenses d’aide sociale départementale : une hausse de 9 % depuis 2010
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 950, février 2016

Auteur : Elise Amar

En 2014, les dépenses totales nettes d’aide sociale des conseils départementaux s’élèvent à 35,1 milliards d’euros, soit une hausse de 3 % en euros constants par rapport à 2013 et de 9 % depuis 2010.

Près de 10,7 milliards d’euros sont consacrés aux dépenses nettes liées au revenu de solidarité active (RSA) socle et au RSA socle majoré, aux contrats uniques d’insertion. Ces dépenses augmentent de 8 % en euros constants par rapport à 2013. Elles représentent un tiers des dépenses consacrées aux quatre principales catégories d’aide sociale.

Les aides sociales à l’enfance et aux personnes âgées en constituent respectivement 23 % et 22 %. Les dépenses dans ces deux secteurs sont quasi stables en 2014 : respectivement -1 % et 0 % en euros constants en un an.

Enfin, les 22 % restants concernent les dépenses nettes d’aide sociale destinées aux personnes handicapées (7,1 milliards d’euros), en hausse de 3 % par rapport à 2013.

La dépense d’aide sociale rapportée au nombre d’habitants est hétérogène entre départements : elle s’étend de 360 à 1 100 euros par an et par habitant.

Mots-clés : aide-sociale-departementale
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépenses de défense par habitant (hors pensions) en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de défense par habitant en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépenses de fonctionnement des départements
Organisation : Ressourcerie datalocale

Données agrégées par la DGFIP (Direction générale des Finances publiques) à partir des données transmises par l'ensemble des départements français

Mots-clés : departement,finances,investissement,observatoire-finances
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-04-10 – 2016-04-11
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020. Les dépenses sont classées en fonction de leur type.   


Le FSRIF est le Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,dataviz1,depenses,finances,fonctionnement,rapport-financier,transparence
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à la population
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à la population de 2008 à 2020 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux.  


Il permet de répondre aux questions "Où va l'argent?" et "pour faire quoi?".

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,budget,depenses,finances,rapport-financier,services,transparence
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépenses de fonctionnement en volume et en norme Otan (hors pensions)
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de fonctionnement en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépenses de fonctionnement par habitant (hors pensions) en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de fonctionnement par habitant en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépenses de fonctionnement rapportées aux effectifs totaux de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de fonctionnement rapportées aux effectifs totaux de la défense en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Dépenses de l’exécutif et du Cabinet du Conseil régional Hauts-de-France (2016-2021)
Organisation : Région Hauts-de-France

La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais engagés par les agents et élus de la collectivité.
La régie dite de cabinet a été créée en mai 2016, conformément à l’article L 4225-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui en prévoit la création, afin de procéder au paiement des frais de restauration, déplacement et transport du Président de la collectivité ainsi que du Directeur de cabinet et du Chef de Cabinet. Cet outil a été créé à une époque où la défiance envers les élus et le fonctionnement des collectivités était particulièrement forte et il permet de prouver l’absence d’abus dans ce domaine.
Chaque mois, les dépenses sont visées et validées par le comptable public, appartenant à la Direction Régional des Finances Publiques.
En revanche, les personnes bénéficiant de la régie ne bénéficient d’aucun remboursement de frais sur les différents postes précités, comme les autres agents de la collectivité ou encore les salariés dans n’importe quelle entreprise privée.

Mots-clés : administration,administration-generale,agent,ceser,dcat,depense,deplacement,elu,frais,hauts-de-france-region,restauration
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,pdf,www:download:application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,www:download:application/pdf
Licence : License Not Specified
Dépenses de santé remboursées par l’assurance maladie par région (soins de ville, établissements de santé publics et privés, établissements médico-sociaux) - juillet 2012
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Les données retracent les dépenses de soins de ville, les dépenses des hôpitaux publics et des cliniques privées, ainsi que les dépenses des établissements médico-sociaux remboursées par l’assurance maladie pour chaque région métropolitaine et leur évolution par rapport à la période comparable de l’année précédente.

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-07-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence