AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Barèges approuvé le 28/06/2010, dernière révision le 10/11/2017
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Barèges (65481), actualisée en décembre 2018. 
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.


Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaucens du 14/10/2014, mis à jour le 28/06/2017
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Beaucens (65077), actualisée en février 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaudéan approuvé le 08/01/2007, mis à jour le 30/09/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Beaudéan  (65078), actualisée en janvier 2020
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bordères-sur-l'Echez approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Bordères-sur-l'Echez (65100) approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020. 

Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Boulin approuvé le 28/03/2019, mis à jour le 09/10/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Boulin (65104).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Campan approuvé le 17/10/2008, dernière mise à jour du 30/09/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Campan (65123), réalisée en novembre 2012 et actualisée en janvier 2020
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors approuvé le 17/06/2005, dernière modification le 28/05/2024
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors (65141), réalisée en octobre 2012, modifiée le 21/02/2023, puis le 17/02/2023, et le 28/05/2024. 
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 (CNIG 2014 pour les procédures avant 2022) - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Guchan du 15/04/2016 modifié le 17/02/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Guchan (65211), actualisée en septembre 2016, modifié le 17/02/2023
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011.
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jarret approuvé le 13/09/2010, dernière modification le 20/09/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Jarret  (65233), réalisée en décembre 2010.
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Juillan approuvé le 22/12/2006, dernière modification le 21/06/2018 OBSOLETE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune
Numérisation vectorielle du PLU de Juillan (65235), actualisée en juillet 2019.

Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Julos approuvé le 21/10/2015, modifié le 08/03/2018
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Julos (65236).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lézignan approuvé le 21/05/2013, dernière modification du 21/06/2018
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Lézignan (65271), actualisée en Juin 2019.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louit approuvé le 14/12/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Louit (65285).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Maubourguet du 10/12/2015, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Maubourguet (65304) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en mars 2016.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Montgaillard approuvé le 16/06/2020
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Montgaillard (65320).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Poueyferré (65366).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.
Date de dernière modification : 26/01/2023

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Préchac approuvé le 04/07/2012, mis à jour le 14/03/2013
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Préchac (65371), réalisée en Mars 2013.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rabastens-de-Bigorre du 12/05/2014, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Rabastens-de-bigorre (65375) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en juin 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Lary-Soulan du 24/03/2016, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 16/05/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Saint-Lary-Soulan (65388). Modifié le 17/02/2023 puis le 16/05/2023
Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Pé-de-Bigorre du 26/01/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Saint-Pé-de-Bigorre (65395), réalisée le 26/01/2023.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saligos approuvé le 22/05/2013
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Saligos (65399), actualisée  en juin 2013.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarniguet approuvé le 09/02/2006, dernière mise à jour le 13/05/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Sarniguet (65406), réalisée en décembre 2007.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarrancolin approuvé le 03/05/2006, modifié le 20/12/2017, puis le 17/02/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Sarrancolin (65408), réalisée en mars 2013, modifié le 17/02/2023
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Cette numérisation n'a pu être intégrée qu'en juillet 2013, après prise en compte des modifications, suite aux observations faites au niveau du contrôle de légalité.


Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sassis approuvé le 27/09/2011
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Sassis (65411), réalisée en novembre 2011.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sers approuvé le 14/03/2012, dernière révision simplifiée le 05/10/2018
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Sers (65424), actualisée en octobre 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soulom approuvé le 28/02/2014
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Soulom (65435), réalisée en mai 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tarbes approuvé le 17/02/2014, dernière révision le 24/03/2021
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471).
Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Modifié le 17/02/2023

Date de dernière modification : 17/10/2023

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ordizan approuvé le 22/01/2013, dernière mise à jour du 22/09/2020
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS d'Ordizan (65335)
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. 
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65 ]Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ossun du 09/05/2005, mis à jour le 23/10/2018 OBSOLETE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé.
Numérisation vectorielle du PLU d'Ossun (65344), actualisée en novembre 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DDT65] Plan Local d'Urbansime (PLU) de Cauterets du 19/03/2014
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Cauterets (65138), réalisée en mai 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.


Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified