AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
FPIC 2019
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation du solde du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) en 2019 par EPCI en région Hauts-de-France

Mots-clés : ,economie,fpic,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme d'Aubignan - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme d'Aubignan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/2f1f5c2e19709d93cfebe2eddf3791a7)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,shp,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Le Beaucet - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Le Beaucet (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/e4a64c0143542d85929bcfc3ea3e2209)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,shp,json,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Gigondas - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Gigondas (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/75052962558b2d7b63a5fbfc5b28c262)

Mots-clés : cadastre,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,urbanisme,usage-des-sols
Formats des ressources : geojson,shp,csv,kml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/3171a591a793f30e9e8121816a250a02)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,shp,json,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Flassan - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Flassan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/d19141732a8ec5d20c708609ea1f318e)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,flassan,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,shp,json,html,zip,tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte communale de Lafare - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente la carte communale de Lafare (84). La carte communale est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/145f459e58f5dae7dcaaf78fedb96374?)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/a9618685fdb31df0a8b94bd6bdf21de9)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,shp,json,html,zip,tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/0f66d4d109c26a23a0bb6f93cab10a58)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,mazan,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Modène - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Modène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/4319920cd28df1ebea1958f9225f6aa9)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Sarrians (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/31003b8c411f048d82c128d90c52ecf5)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : geojson,shp,csv,kml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Venasque - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Venasque (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/a3ad5c76b77ce98a88c1763f3d6e135d)

Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl
Organisation : DataGrandEst

L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Elle est produite par l'IGN. Elle résulte d'une prise de vue aérienne analogiques datant de l'été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin ainsi que l'agglomération de Kehl. La résolution native de l'image (taille du pixel) est de 20cm. Ce projet a bénéficié de financements de la Région Alsace, du Département du Haut-Rhin, du Département du Bas-Rhin, de l'Europe (FEDER) et de l'Etat français (FNADT). Les données sont disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : alsace,bas-rhin,donnees-ouvertes,haut-rhin,imagerie-relief-et-occupation-du-sol,kehl,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,orthophotoplans,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv,pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEE - Internat des lycées et CFA 2017 2018 du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Table des internats localisés grâce à la géométrie « lycee_cfa_2017_2018 ». Les données ont été fournies par la DEFOP. Mise à jour Mars 2019. Source : Region Grand Est + Infocentre MEN Champs code_rne code RNE commune : nom de la commune code_postal : code postal rue : rue de l’adresse type_etablissement : type d’établissement nom_etablissement : nom de l’établissement type_enseignement : type d’enseignement tutelle_etablissement : tutelle établissement typologie_sig : typologie SIG internat : commentaire capacite : CAPACITE EN 2017/2018 (source Infocentre MEN) part_lit_post_bac : part de lits post bac en 2017/2018 (source Infocentre MEN) taux_occupation_global : taux d'occupation global 2017/2018 (source Infocentre MEN) shape geometrie

Mots-clés : donnees-ouvertes,education
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a pu être confectionné directement en numérique dans le cadre de remaniements (loi n° 74-645 du 18 juillet 1974) ou d'aménagements fonciers communément appelés remembrements. Les données couvrent le Grand Est, elles sont issues des fichiers au format shapefile mis à disposition sur le site data.gouv.fr , la mise à jour est réalisée suivant la mise à disposition des données sur ce site. (mise à jour au 1er avril 2024) Les fiches enfants sont : FR-200052264-A0094-0000 DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Bâti sur le Grand Est FR-200052264-A0095-0000 DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Parcelle sur le Grand Est FR-200052264-A0096-0000 DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Section sur le Grand Est FR-200052264-A0097-0000 DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Commune sur le Grand Est

Mots-clés : cadastre,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Parcelle sur le Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a pu être confectionné directement en numérique dans le cadre de remaniements (loi n° 74-645 du 18 juillet 1974) ou d'aménagements fonciers communément appelés remembrements. Les données couvrent le Grand Est, elles sont issues des fichiers au format shapefile mis à disposition sur le site data.gouv.fr , la mise à jour est réalisée suivant la mise à disposition des données sur ce site. (Mise à jour avec les données au 1/04/2024). La fiche parent est celle concernant le Plan cadastral informatisé (PCI) FR-200052264-A0093-0000

Mots-clés : cadastre,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Bâti sur le Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a pu être confectionné directement en numérique dans le cadre de remaniements (loi n° 74-645 du 18 juillet 1974) ou d'aménagements fonciers communément appelés remembrements. Les données couvrent le Grand Est, elles sont issues des fichiers au format shapefile mis à disposition sur le site data.gouv.fr , la mise à jour est réalisée suivant la mise à disposition des données sur ce site. (Mise à jour avec les données au 1er avril 2024). La fiche parent est celle concernant le Plan cadastral informatisé (PCI) FR-200052264-A0093-0000

Mots-clés : cadastre,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Section sur le Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a pu être confectionné directement en numérique dans le cadre de remaniements (loi n° 74-645 du 18 juillet 1974) ou d'aménagements fonciers communément appelés remembrements. Les données couvrent le Grand Est, elles sont issues des fichiers au format shapefile mis à disposition sur le site data.gouv.fr , la mise à jour est réalisée suivant la mise à disposition des données sur ce site. (Mise à jour avec les données au 1er avril 2024). La fiche parent est celle concernant le Plan cadastral informatisé (PCI) FR-200052264-A0093-0000

Mots-clés : cadastre,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Commune sur le Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a pu être confectionné directement en numérique dans le cadre de remaniements (loi n° 74-645 du 18 juillet 1974) ou d'aménagements fonciers communément appelés remembrements. Les données couvrent le Grand Est, elles sont issues des fichiers au format shapefile mis à disposition sur le site data.gouv.fr , la mise à jour est réalisée suivant la mise à disposition des données sur ce site. (Mise à jour avec les données au 1er avril 2024). La fiche parent est celle concernant le Plan cadastral informatisé (PCI) FR-200052264-A0093-0000

Mots-clés : cadastre,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
DONNEE - Espaces Info Energie Grand Est 2019
Organisation : Région GRAND EST

Les « Espaces Info Energie » sont un réseau national initié par l’Ademe et portés aujourd’hui principalement par la Région et par des collectivités locales, afin de promouvoir l’efficacité énergétique, les énergies renouvelables et l’utilisation rationnelle de l’énergie. Ce réseau est chargé de dispenser une information indépendante et gratuite, de sensibiliser, de conseiller et d’accompagner les particuliers. Les EIE peuvent être portés par des structures de type associatif ou par des collectivités et peuvent être financés ou non par les EPCI qui les composent. Ils conseillent sur les travaux d’isolation, de chauffage et de rénovation les plus pertinents en tenant compte des besoins et des moyens du particulier. Ils peuvent aussi présenter les équipements et les matériaux proposés sur le marché en s’appuyant sur des outils et des documents validés par l’ADEME et la Région, informer sur les aides publiques et privées, réaliser des calculs ainsi qu’un bilan thermique simple afin de faciliter un choix énergétique, et orienter, si nécessaire, vers les professionnels susceptibles d’intervenir dans le projet en s’appuyant sur des labels nationaux reconnus. Source : Région Grand Est - DTEEE - Service Transition Energétique Champs : id_eie : numéro d'identifiant de l'EIE nom_eie : nom de l'EIE ex_reg : ex-Région (avant fusion) structure_porteuse : Association ou Collectivité financement_epci : oui/non shape : polygone

Mots-clés : espaces-info-energie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Agence de développement économique du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Créées à l’initiative des collectivités territoriales soucieuses de se doter d’un outil professionnel, souple, réactif et partenarial, les agences de développement économique sont des associations de la loi 1901 qui ont pour rôle de développer les entreprises et l’économie de leur territoire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,lieux-de-production-et-sites-industriels
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Propriétés foncières de la Région Grand Est (prairies)
Organisation : Région GRAND EST

Cette donnée a été créée par la Région Grand Est dans le but de recenser l'ensemble des parcelles naturelles (prairies et zones humides notamment) dont la Région est propriétaire en particulier dans le secteur de la zone inondable de l'Ill domaniale (Bas-Rhin et Haut-Rhin). Ces parcelles acquises dans le cadre de la maîtrise foncière des milieux naturels sensibles peuvent faire l'objet de contrats ou mesures environnementales. La géométrie des parcelles est issue du Plan Cadastral Informatisé (PCI) de la DGFIP selon la version de janvier 2019. Cette couche d'information n'a pour autant pas de caractère exhaustif quant aux propriétés dont la Région Grand Est est propriétaire mais cible les parcelles de milieux naturels sensibles des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Source de la donnée : pôle Cohésion des Territoires, Région Grand Est, février 2019. Liste des attributs id character varying(14) : identifiant de la parcelle commune character varying(5) : code insee de la commune prefixe character varying(3) : préfixe issu du cadastre section character varying(2) : numéro de section issu du cadastre numero character varying(4) : numéro de parcelle contenance numeric(12,0) : surface en m² de la parcelle created timestamp without time zone : date de création de la géométrie de la parcelle updated timestamp without time zone : date de mise à jour de la géométrie de la parcelle shape geometry : géométrie

Mots-clés : dgfip,donnees-ouvertes,espace-naturel,maitrise-du-foncier,propriete-fonciere
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
DONNEE - Lieux de Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)
Organisation : Région GRAND EST

Localisation des lieux de validation des acquis de l’expérience (VAE) dont la Région Grand Est finance les prestations d’accompagnement ou de conseil sur le territoire dans une démarche au service de l’évolution professionnelle à destination des demandeurs d'emploi. Source : OTLVAP / DOFE, Région Grand Est, mars 2019 Liste des attributs : objectid integer : identifiant unique insee_com character varying(5) : code insee de la commune nom_com character varying(50) : nom de la commune nom_com_mi character varying(254) : nom de la commune, minuscule statut_n character varying(150) : statut administratif de la commune type_vae character varying(14) : type de vae, accompagnement ou conseil shape geometry, géométrie

Mots-clés : donnees-ouvertes,evolution-professionnelle,mission-locale,orientation,pole-emploi
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - PETITES CITES DE CARACTERE
Organisation : Région GRAND EST

Le concept de Petites Cités de Caractère® est né au milieu des années 70 pour valoriser des communes atypiques, à la fois rurales par leur implantation, leur population limitée, et urbaines par leur histoire et leur patrimoine. Ces villes, autrefois centres administratifs, politiques, religieux, commerciaux, militaires, … ont souvent vu leurs fonctions urbaines se réduire après les révolutions administratives et industrielles de la France. Elles ont perdu une grande partie de leurs fonctions urbaines, et se sont retrouvées sans la population et les moyens financiers pour entretenir cet héritage. Le projet des Petites Cités de Caractère® est, dans ces communes, de fédérer les différents acteurs autour d'un objectif : la sauvegarde du patrimoine comme levier de développement des territoires. Source : Association Petites Cités de Caractère de France 1 rue Raoul Ponchon – CS 46938 35069 Rennes Cedex Champs objectid identifiant interne nom : nom de la commune sans accent libelle : nom de la commune avec accent lat : lat WGS84 lng : long WGS84 lib_reg : nom de la région code_reg : code insee de la région statut : homologuée / homologable url_pcc : adresse de la fiche descriptive sur le site https://petitescitesdecaractere.com shape geometry

Mots-clés : donnees-ouvertes,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Adhérents à GéoGrandEst
Organisation : Région GRAND EST

Listes de adhérents à la démarche GéoGrandEst. La liste est mise à jour au fur et à mesure des adhésions. Sources : GéoGrandEst. Champs organisme character varying(254), nom de l’organisme type character varying(30), : type d’organisme charte_signee_le character varying(15), date de signature de la charte (non ouvert) convention_signee_le character varying(15), date de signature de la convention (pour les financeurs) (non ouvert) financeur character varying(25), indique si l’organisme est financeur organisme_cree character varying(25), indique si l’organisme a été créé sur la plateforme (non ouvert) signataire_charte character varying(100), indique le signataire de la charte (non ouvert) sign_compte_cree character varying(10), indique si le compte du signataire a été créé (non ouvert) sign_cms_annuaire character varying(4), indique la presence dans l’annuaire (non ouvert) referent character varying(100), indique le nom du référent (non ouvert) refer_compte_cree character varying(4), indique si le compte du référent a été créé (non ouvert) cms_annuaire character varying(4), indique si le référent est dans l’annuaire (non ouvert) logo character varying(254), nom du logo mail character varying(100), mail du référent (non ouvert) shape geometry

Mots-clés : adhesion,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
DONNEE - EPCI de collecte des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge de la collecte des déchets ménagers dans le Grand Est. Liste des attributs objectid serial NOT NULL, identifiant unique code_dept character varying(2), code du département nom_dept character varying(30), nom du département epci_nom_c character varying(254), nom de l'EPCI siren_epci character varying(254), siren de l'EPCI epci_colle character varying(254), EPCI en charge de la collecte des déchets shape geometry, géométrie

Mots-clés : administrative-units,collecte,dechets,donnees-ouvertes,epci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - EPCI de traitement des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge du traitement des déchets ménagers dans le Grand Est. Liste des attributs objectid serial NOT NULL, identifiant unique code_dept character varying(2), code du département nom_dept character varying(30), nom du département epci_nom_c character varying(254), nom de l'EPCI siren_epci character varying(254), siren de l'EPCI epci_trait character varying(254), EPCI en charge du traitement des déchets shape geometry, géométrie

Mots-clés : administrative-units,dechets,donnees-ouvertes,epci,traitement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified