AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Budget primitif 2017 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,hauts-de-france-region
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf
Licence : License Not Specified
Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du CGCT) de la Ville de Wittelsheim

Mots-clés : budget-primitif,equipement,finance,fonctionnement,subvention,subventions,wittelsheim
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Budget Primitif - 2017 - Ville Angers
Organisation : Angers Loire Métropole

Ce jeu de données contient le budget primitif 2017 de la Ville d'Angers.

  


dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

  


Ce jeu de données respecte la nomenclature de l'instruction M14 ([détails](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/la-comptabilite-m14))

Mots-clés : administration-finances-publiques-citoyennete,budget,budget-primitif,finances,finances-locales,finances-publiques
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Budget Primitif - 2017 - Ville Angers
Organisation : Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données contient le budget primitif 2017 de la Ville d'Angers.

  


dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

  


Ce jeu de données respecte la nomenclature de l'instruction M14 ([détails](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/la-comptabilite-m14))

Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution,finances,finances-locales,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Budget primitif 2017 - Ville de Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

**La notice du budget primitif de la ville de Poitiers est disponible ci-dessous en téléchargement.**  
Le budget primitif de la Ville est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du compte administratif au plus tard le 30 juin.

Mots-clés : administration,budget,budget-primitif,citoyennete,depenses,finances,finances-publiques,fonctionnement,gouvernement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le budget primitif est l’acte par lequel sont prévues et autorisées les recettes et les dépenses annuelles de l'agglomération.

Mots-clés : 2018,budget,finances,geospatial,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Budget primitif - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le budget primitif est l’acte par lequel sont prévues et autorisées les recettes et les dépenses annuelles de l'agglomération.

Mots-clés : 2018,budget,finances,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Budget primitif - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le budget primitif est l’acte par lequel sont prévues et autorisées les recettes et les dépenses annuelles de l'agglomération.

Mots-clés : 2018,budget,finances,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2018
Organisation : Mairie de Cannes

Budget primitif 2018 de la Ville de Cannes, qui présente les dépenses et recettes d'investissement et de fonctionnement en euros (par chapitres).

Mots-clés : budget,budget-primitif,finances
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2018 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Budget Primitif 2018 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)

Mots-clés : budget,budget-annexe,budget-primitif,budget-principal,depense,finance,finances,finances-publiques,fonctionnement,investissement,recette
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer
Organisation : Ville du Havre

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Mairie d'Octeville-sur-Mer.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Budget primitif 2018 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Ces données sont relatives au budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence et présentent le budget principal ainsi que les trois budgets annexes, à partir de l'année 2018. Présentation du budget 2020 : http://www.mondepartement04.fr/toute-lactualite/budget-2020.html

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finances-publiques,recette
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2018 - Exercice en cours - Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

**La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible ci-dessous en téléchargement.**  
Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du compte administratif au plus tard le 30 juin.

Mots-clés : administration,budget,budget-primitif,citoyennete,depenses,finances,finances-publiques,fonctionnement,gouvernement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2018 - Exercice en cours - Ville de Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

**La notice du budget primitif de la ville de Poitiers est disponible ci-dessous en téléchargement.**  
Le budget primitif de la Ville est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du compte administratif au plus tard le 30 juin.

Mots-clés : administration,budget,budget-primitif,citoyennete,depenses,finances,finances-publiques,fonctionnement,gouvernement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2018 - Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

**La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible ci-dessous en téléchargement.**  
Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du compte administratif au plus tard le 30 juin.

Mots-clés : administration,budget,budget-primitif,citoyennete,depenses,finances,finances-publiques,fonctionnement,gouvernement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2018 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif (BP) du Conseil régional Hauts-de-France  pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre 2017.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,hauts-de-france-region
Formats des ressources : pdf,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2018 - Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2018 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.

Mots-clés : bretagne,budget,conseil-regional,institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2018 - Ville de Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

**La notice du budget primitif de la ville de Poitiers est disponible ci-dessous en téléchargement.**  
Le budget primitif de la Ville est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du compte administratif au plus tard le 30 juin.

Mots-clés : administration,budget,budget-primitif,citoyennete,depenses,finances,finances-publiques,fonctionnement,gouvernement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2019
Organisation : Mairie de Cannes

Budget primitif 2019 de la Ville de Cannes, qui présente les dépenses et recettes d'investissement et de fonctionnement en euros (par chapitres).

Mots-clés : budget,budget-primitif,finances
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2019
Organisation : Ville de Lanester

Ce jeu de données présente le budget primitif 2019 de la Ville de Lanester, notamment les dépenses et recettes en euros, en fonctionnement et en investisssement (par chapitres et articles), ainsi que les services gestionnaires.

Les documents budgétaires de la Ville de Lanester (budget primitif et compte administratif) donnent lieu à une datavisualisation, sur <https://www.lanester.bzh>, onglets Mairie>Vie municipale>Finances.  


Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Ville est l'instruction M14.

Les données proviennent du traitement de l'extraction du logiciel métier de la Direction des finances. Leur actualisation a lieu tous les ans une fois le budget primitif (premier trimestre) adopté par le conseil municipal. Il n'existe pas de format convenu pour ce jeu de données, à l'heure actuelle.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,budget,budget-primitif,depenses,finances-locales,finances-publiques,fonctionnement,investissement,investissements,lanester,m14,nomenclature-budgetaire,recettes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2019_budget général
Acronyme : BP2019_CC
Organisation : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez

Budget primitif 2019 voté le 08 avril 2019 - Budget général - section de fonctionnement et d'investissement.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Budget primitif 2019 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Budget primitif 2019 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,hauts-de-france-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2019 - Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2019 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.

Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du [site bretagne.bzh ](https://www.bretagne.bzh/)

Mots-clés : bretagne,budget,conseil-regional,institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales
Acronyme : VDL
Organisation : Ville de Lisieux

En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative et dont l’activité produit ou rend un service à l’usager. Ce service a alors un budget et une comptabilité distincte.

Mots-clés : budget,budget-primitf,finances,finances-locales
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lisieux
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU
Acronyme : VDL
Organisation : Ville de Lisieux

En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative et dont l’activité produit ou rend un service à l’usager. Ce service a alors un budget et une comptabilité distincte.

Mots-clés : budget,budget-primitf,finances,finances-locales
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lisieux
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Acronyme : VDL
Organisation : Ville de Lisieux

En finances locales, un budget primitif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte retrace les prévisions de toutes les recettes et dépenses des services pour l’année entière. C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation.
Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par la même assemblée délibérante, d'une ou plusieurs décisions modificatives.

Mots-clés : budget,budget-primitif,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-06-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lisieux
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Budget Primitif 2020
Acronyme : BP2020
Organisation : Conseil départemental de la Dordogne

Budget principal 2020 du Département de la Dordogne - Spécifications des données essentielles du budget des collectivités et établissements publics locaux.

Mots-clés : budget-2020
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xml
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Budget primitif 2020
Organisation : Mairie de Cannes

Budget primitif 2020 de la Ville de Cannes, qui présente les dépenses et recettes d'investissement et de fonctionnement en euros (par chapitres).

Mots-clés : budget,budget-primitif,finances
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Budget primitif 2020 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel
Budget primitif 2020 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,hauts-de-france-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2020 - Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2020 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.

Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du [site bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/).

Mots-clés : bretagne,budget,conseil-regional,institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2021
Organisation : Mairie de Cannes

Budget primitif 2021 de la Ville de Cannes, qui présente les dépenses et recettes d'investissement et de fonctionnement en euros (par chapitres).

Mots-clés : budget,budget-primitif,finances
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2021
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Crédits de dépenses et de recettes votés au stade du budget primitif 2021 pour le budget principal et les budgets annexes

  


Le jeu de données a été produit suivant le schéma du socle commun des données locales dont les spécifications sont consultables ici: <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html>

  


Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget principal et des budgets annexes.

Mots-clés : 2021,budget,budget-primitif,clermont-auvergne-metropole
Formats des ressources : web page,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2021
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Crédits de dépenses et de recettes votés au stade du budget primitif 2021 pour le budget principal et les budgets annexes   
Le jeu de données a été produit suivant le schéma du socle commun des données locales dont les spécifications sont consultables ici: [ https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html)   
Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget principal et des budgets annexes.

Mots-clés : 2021,budget,budget-primitif,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel