AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Les expositions itinérantes empruntables dans les services d’archives
Organisation : Ministère de la Culture

**Les services publics d’archives créent chaque année plusieurs dizaines d’expositions itinérantes**. Conçues d’emblée pour circuler ou transformées à l’issue d’une exposition temporaire, elles peuvent avoir une déclinaison virtuelle, être accompagnées d’un catalogue ou d’outils pédagogiques (dossier pédagogique, questionnaire à l’attention des scolaires...).

Le jeu de données présente, région par région, les expositions disponibles, qui **peuvent être prêtées à toute institution publique ou privée** qui en fait la demande (collectivités, associations, établissements scolaires), à titre gracieux, à charge pour elle de s’occuper du transport et de contracter une assurance pour les panneaux. Les conditions de prêt, le nombre de panneaux d'exposition et leur description matérielle peuvent être obtenus auprès de chaque service.

De nombreux sujets sont abordés, reflétant la diversité des fonds conservés, du Moyen Âge jusqu’à nos jours. Il peut s’agir d’**histoire locale** ou de la **grande histoire illustrée par des documents locaux**. Aux côtés des deux guerres mondiales, très largement traitées, sont présents des thèmes récurrents : l’école, les sports, l’urbanisme, les moyens de transport, l’environnement et l’agriculture, les femmes, la justice, la vie quotidienne, la publicité… Les "grands classiques" des archives ne sont pas oubliés à travers des thèmes comme l’écriture, l’héraldique, la généalogie, le cadastre.

Le jeu de données est mis à jour annuellement.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les Fabriques de Culture soutenues en 2014
Organisation : Région Île-de-France

Adopté en 2012, le dispositif de soutien aux Fabriques de Culture a pour objectif de soutenir les espaces de travail indépendants dédiés principalement à la création artistique et culturelle, à l’expérimentation et à la recherche. 

Ces lieux appelés Fabriques de Culture soutiennent l’émergence culturelle. Ils ont la capacité de susciter et organiser des modalités renouvelées de rencontre avec le public (amateur ou professionnel) et de transmission des savoirs et ainsi, inscrivent leur action en relation avec leur environnement.

Depuis la création du dispositif, les appels à projet de 2012, 2013 puis de 2014 ont permis à 41 structures de bénéficier de l’aide de la Région. 

Pour en savoir plus sur ce dispositif : voir la [description complète du dispositif (nouvelle fenêtre)](http://www.iledefrance.fr/soutien-aux-fabriques-culture).

Mots-clés : vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les faits marquants de l'Open Data du Groupe BPCE
Organisation : Groupe BPCE

Ce jeu répertorie les faits marquants de la démarche Open Data du Groupe BPCE lancée depuis mars 2017.

Mots-clés : evenements,open-data
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les feux tricolores sonores

![feux tricoloressonore](http://www.tourcoing.fr/publicmedia/formatted/307/13/fr/feu%20tricolore;maxh=260,maxw=138,h=265,w=141.jpg "entrez le titre de l'image ici")

Mots-clés : feuxrouges,feuxtricolores,handicap,innovation,tourcoing
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Tourcoing
Licence : License Not Specified
Les feux tricolores sonores

![feux tricoloressonore](http://www.tourcoing.fr/publicmedia/formatted/307/13/fr/feu%20tricolore;maxh=260,maxw=138,h=265,w=141.jpg "entrez le titre de l'image ici")

Tourcoing, comme le reste de l'agglomération Lilloise, s'équipe de feux tricolores sonores permettant aux personnes mal ou non voyantes de traverser. Le dispositif est simple :

    - Une télécommande munie d’un bouton tenue par la personne.

    - Un système sonore monté sur les feux.

Lorsque la personne arrive au feu, elle appuie sur le bouton de sa télécommande. A ce moment, deux cas :

Feu rouge : le message sonore sera vocal ‘rouge piéton’.
Feu vert : le message sonore sera répétitif de 2 tonalités "ding dong" émis pendant toute le durée du feux.

Mots-clés : feuxrouges,feuxtricolores,handicap,innovation,tourcoing
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Tourcoing
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Les financements de l’État en Outre-mer
Organisation : Cour des comptes

Les tensions sociales répétées - liées notamment à l’emploi, aux inégalités, à l’insécurité - qui ont traversé les outre-mer entre 2006 et 2009, puis de nouveau en 2017 en Guyane et en 2018 à Mayotte et à La Réunion, soulignent la permanence, voire l’aggravation des fragilités économiques et sociales de ces territoires. À chacune des crises, l’État a tenté de répondre par la mise en place de plusieurs plans d’urgence, mais aussi par une augmentation significative de son effort budgétaire. En 2021, le budget global (dépenses budgétaires et dépenses fiscales) destiné à soutenir les politiques publiques ultramarines s’est élevé à 27,3 milliards d’euros, hors dépenses sociales (soit 11% de plus qu’en 2020). Malgré cet engagement renforcé de l’État au profit des outre-mer, la Cour observe une exécution contrastée des dépenses, notamment pour les dépenses d’intervention. Par ailleurs, le document de politique transversal outre-mer (DPT) – retraçant l’action transversale de l’État en outre-mer – se révèle exhaustif, mais in fine peu utile pour éclairer le Parlement sur la stratégie de l’État et le niveau de réalisations des actions.

Dans le rapport publié ce jour, la Cour formule dix recommandations qui permettraient notamment d’améliorer sur ce plan l’information des parlementaires et des citoyens.

Mots-clés : finances-publiques,outre-mer
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:collectivite
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les Finances publiques locales 2014 (2009-2013)
Organisation : Cour des comptes

Les données correspondent aux tableaux inclus dans le rapport public de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes consacré aux finances publiques locales. 
 
Ces tableaux ont été reformatés pour en faciliter la réutilisation.
 
Le rapport public, qui seul engage les juridictions financières, est accessible sur le [site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-finances-publiques-locales-2014).


Mots-clés : collectivites-locales,collectivites-territoriales,finances-locales
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les finances publiques locales 2015
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Les administrations publiques locales (Apul) représentent 20 % de la dépense et 9 % de la dette publiques. Elles sont concernées par le respect des engagements européens de la France en vue du redressement de ses comptes publics.

Ce rapport est accessible sur le [site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-finances-publiques-locales-2015).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport, qui seul engage les juridictions financières. La mise à disposition de ces données complète l'offre d'information à destination des citoyens. 

Mots-clés : apul,collectivites-territoriales,finances-locales
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip (csv utf8)
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les finances publiques locales (2015)
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public un rapport, fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Les administrations publiques locales (Apul), qui représentent 20 % de la dépense publique, sont concernées par le respect des engagements européens de la France en vue du redressement de ses comptes publics. En 2015, face à la baisse des concours financiers de l’Etat, les collectivités locales, prises dans leur ensemble, ont plutôt cherché à ralentir leurs dépenses qu’à recourir au levier fiscal. Cependant, confrontées en 2016 à une contrainte financière plus forte, les collectivités locales doivent amplifier leurs efforts de gestion afin d’éviter une dégradation de leur situation financière.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Les-finances-publiques-locales4).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Les finances publiques locales (2015)
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public un rapport, fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Les administrations publiques locales (Apul), qui représentent 20 % de la dépense publique, sont concernées par le respect des engagements européens de la France en vue du redressement de ses comptes publics. En 2015, face à la baisse des concours financiers de l’Etat, les collectivités locales, prises dans leur ensemble, ont plutôt cherché à ralentir leurs dépenses qu’à recourir au levier fiscal. Cependant, confrontées en 2016 à une contrainte financière plus forte, les collectivités locales doivent amplifier leurs efforts de gestion afin d’éviter une dégradation de leur situation financière.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-finances-publiques-locales-2015).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : apul,chambres-regionales-des-comptes,collectivites-territoriales,cour-des-comptes,juridictions-financieres
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les finances publiques locales 2017
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public son cinquième rapport annuel sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales. Ce rapport, destiné au Parlement et au Gouvernement, est le fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes (CRC).
Les administrations publiques locales, qui représentent 18 % de la dépense publique, sont concernées, au même titre que l’État et les organismes de sécurité sociale, par le respect des engagements européens de la France en vue du redressement de ses comptes publics.
En 2016, leurs dépenses ont diminué de 1,1 % alors que leurs recettes ont progressé de 0,2 %. Pour la seconde année consécutive, elles ont dégagé une capacité de financement, qui a atteint 4,2 Md€ après 1,1 Md€ en 2015, ce qui traduit une amélioration de leur situation financière.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-finances-publiques-locales-2017).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les finances publiques locales 2018
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public son sixième rapport annuel sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes.
Elle y propose un bilan inédit de l’impact de la diminution des dotations
sur la période 2014-2017 : bien qu’atténuée par le dynamisme de la fiscalité, la baisse de la dotation globale de fonctionnement a eu l’effet escompté en portant un coup d’arrêt à la progression de la dépense locale. Même si 2017 a été marquée par une moindre maîtrise de leurs dépenses, les collectivités locales ont dégagé, pour la troisième année consécutive, une capacité de financement, confirmant l’amélioration globale de leur situation financière.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-finances-publiques-locales-2018).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les finances publiques locales 2019
Organisation : Cour des comptes

Pour améliorer l’information du Parlement, la Cour présente désormais en deux temps son rapport annuel sur les finances publiques locales. Le fascicule 1 (publié en juin 2019) porte sur la situation financière en 2018 ; le fascicule 2 porte sur la situation en 2019 et au-delà, ainsi que, à partir de contrôles effectués par les chambres régionales et territoriales des comptes, sur un aspect de la gestion publique locale (cette année, le bilan de la mise en place des nouvelles régions).
En 2019, les collectivités locales bénéficient à nouveau d’un contexte financier favorable : les concours et transferts de l’État devraient augmenter légèrement et la fiscalité locale demeure dynamique. Si les objectifs de maîtrise de la dépense des collectivités ont été atteints en 2018, le dispositif de contractualisation avec l’État présente toutefois des faiblesses.
La mise en place des nouvelles régions s’est déroulée sans heurts, mais n’a pas, jusqu’à présent, apporté les gains d’efficience attendus. Au contraire, la transition a occasionné des surcoûts pour les régions fusionnées. Dans le contexte financier favorable qu’elles connaissent, les régions doivent mieux exercer leurs compétences, au moment où l’État réorganise ses services déconcentrés.

Mots-clés : finances-locales,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : License Not Specified
Les finances publiques locales 2019 - Fascicule 1
Organisation : Cour des comptes

Pour améliorer l’information du Parlement, la Cour présente désormais en deux temps son rapport annuel sur les finances publiques locales.
Pour la troisième année consécutive, les administrations publiques locales ont dégagé un excédent qui s’établit à 2,3 Md€ en comptabilité nationale, leurs recettes étant plus dynamiques que leurs dépenses. L’effort de maîtrise des dépenses de fonctionnement a porté, en particulier, sur la masse salariale. L’augmentation de leur épargne a permis de confirmer le redémarrage de l’investissement public local observé en 2017.

Mots-clés : administration-locale,finance-publique,finances-locales
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les finances publiques locales 2020 – Fascicule 1
Organisation : Cour des comptes

Comme en 2018, le contexte financier est demeuré favorable aux collectivités territoriales en 2019, grâce au dynamisme de leurs recettes fiscales, à la légère progression des transferts de l’État et à une relative maîtrise de leurs dépenses. Leur épargne brute, qui a significativement augmenté, a contribué au financement d’un investissement local en forte hausse ces deux dernières années, et l’évolution de leur dette a été contenue.
Dans l’ensemble, les collectivités ont donc abordé l’année 2020 et la crise sanitaire dans une meilleure situation que l’État. Mais de grandes disparités subsistent entre elles, et la crise sanitaire devrait les affecter diversement.
Les régions et les départements, dont les recettes et les dépenses sont sensibles à la conjoncture économique, seront particulièrement exposés.

Mots-clés : finances-locales,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : License Not Specified
Les finances publiques locales 2020 – Fascicules 2 et 3
Organisation : Cour des comptes

Pour améliorer l’information du Parlement, la Cour présente depuis 2019 son rapport annuel sur les finances publiques locales en deux temps. Le fascicule 1, portant sur la situation financière en 2019, a été publié en juin dernier. Les fascicules 2 et 3, publiés conjointement, s’intéressent à l’impact de la crise sanitaire sur les finances locales, et à un aspect de la gestion publique locale – cette année, le bilan de la mise en place des métropoles.
Mobilisées aux côtés de l’État pour faire face à la crise sanitaire, les collectivités locales verront leur situation financière s’altérer en 2020. D’ampleur globale a priori modérée, l’incidence de la crise sera très inégale selon les catégories de collectivités locales et accroîtra les disparités.
Par ailleurs, le premier bilan de la mise en place des 21 métropoles examinées dans le rapport s’avère peu convaincant. Leur création n’a pas encore eu les effets structurants escomptés en matière de mutualisation, de transferts de compétence et de rayonnement.

Mots-clés : crise-sanitaire,finances-locales,finances-publiques,gestion-publique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les finances publiques locales 2021 – Fascicule 1
Organisation : Cour des comptes

Si la situation financière du secteur public local s’est dégradée en 2020, sous l’effet de la crise sanitaire et de ses conséquences économiques et sociales, plusieurs facteurs ont contribué à limiter l’ampleur de cette dégradation.
Fin 2020, la situation globale des finances publiques locales se rapprochait de celle de 2018, avec toutefois des différences sensibles d’une collectivité à l’autre, liées aux structures respectives de leurs charges et de leurs produits.

Mots-clés : collectivite-locale,finances-publiques,finances-publiques-locales
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les flux d'élèves dans le second degré dans les DOM
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : les taux de redoublement et de passage en premier cycle dans les DOM ; les taux de redoublement, de passage et de sortie en second cycle général et technologique dans les DOM ; les taux de redoublement, de passage et de sortie en second cycle professionnel dans les DOM.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1997-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les flux de main-d'oeuvre
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Données  brutes pour annuel et CVS pour trimestrielle) sur les mouvements de main-d’œuvre dans les établissements de France métropolitaine du secteur concurrentiel marchand

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 1999-01-01 – 2011-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les flux domicile-études des collégiens et des lycéens entre EPCI
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente les flux de déplacements domicile-études de plus de 100 collégiens et/ou lycéens entre les EPCI. Ces données sont issues du fichier des mobilités scolaires de l’INSEE en 2017.

Mots-clés : ,concertation-loi-dorientation-sur-les-mobilites-lom,epci,mobilite,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les flux domicile-études des collégiens et des lycéens entre EPCI
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente les flux de déplacements domicile-études de plus de 100 collégiens et/ou lycéens entre les EPCI, 2 sens confondus. Ces données sont issues du fichier des mobilités scolaires de l’INSEE en 2017. On y trouve également les bassins d’éducation du Ministère de l’Education Nationale en région Hauts-de-France.

Mots-clés : ,bassin,concertation-loi-dorientation-sur-les-mobilites-lom,education,epci,mobilite,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les flux domicile-travail entre EPCI
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente les flux domicile-travail de plus de 500 personnes entre les EPCI, 2 sens confondus. Ces données sont issues du fichier des mobilités professionnelles de l’INSEE en 2017. On y trouve également les nouvelles zones d’emploi 2020 en Hauts-de-France.

Mots-clés : ,concertation-loi-dorientation-sur-les-mobilites-lom,epci,flux,mobilite,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les Fonctions régionales des grands pôles
Organisation : Région Hauts-de-France

Développer 4 grandes fonctions favorisant les interactions, au service d'un nouvel équilibre régional.

Mots-clés : ,amenagement,espace,periurbain,pole,region,sraddet,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes
reconnues d'utilité publique. Il contient le code de la fondation, son
nom, son titre, sa date de reconnaissance, sa catégorie, son adresse,
son code postal et la ville correspondante ainsi que sa géolocalisation
(WGS84).\
 \
 Une fondation reconnue d'utilité publique gère un patrimoine important
en vue de réaliser une œuvre d'intérêt général, le plus souvent sur le
long terme.\
 La loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat réglemente
précisément le fonctionnement d'une fondation.

(Source : Ministère de l'intérieur, 4/07/2013)

Mots-clés : arts,economie,environnement,geolocalisation,logement,patrimoine,politique-sociale,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code de la fondation, son nom, son titre, sa date de reconnaissance, sa catégorie, son adresse, son code postal et la ville correspondante ainsi que sa géolocalisation (WGS84).  
  
Une fondation reconnue d'utilité publique gère un patrimoine important en vue de réaliser une œuvre d'intérêt général, le plus souvent sur le long terme.  
La loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat réglemente précisément le fonctionnement d'une fondation. 

(Source : Ministère de l'intérieur, 4/07/2013)

Mots-clés : arts,economie,environnement,geolocalisation,logement,logement-sante-social,patrimoine,politique-sociale,sante
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0