AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Cartes de bruits stratégiques de 4ème échéance - Bruit des ICPE sur 24h (Lden) réalisées en 2022
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Obligations réglementaires   
La directive européenne 2002/49/CE a été transposée en droit français par ordonnance et ratifiée par la loi du 26 octobre 2005, elle figure désormais dans les articles L.572-1 et suivants du code de l’environnement. Des cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures de transports et les grandes agglomérations. Ces cartes doivent être mises à disposition du public.Les cartes de bruit permettent dans un deuxième temps d’élaborer des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE). Les PPBE tendent à prévenir les effets du bruit, à réduire si nécessaire les niveaux de bruit et à protéger les zones calmes. Les cartes de bruit et les PPBE doivent être révisés tous les cinq ans.   
  
Méthode d’établissement des cartes de bruit   
  
Les cartes de bruit stratégiques réalisées en 2022 permettent un diagnostic sur les quatre sources  
suivantes : le bruit routier, le bruit ferroviaire, le bruit aérien et le bruit industriel.  
Les cartes de bruit prennent en compte, lors de leurs calculs, les :  
• sources de bruit : axes routiers, ferroviaires, parcelles industrielles, aéronefs   
• récepteurs : points où le niveau de bruit est calculé pour obtenir les cartes de bruit  
stratégiques et évaluer l’exposition des populations et des établissements sensibles ;  
• caractères physiques : topographie, conditions météorologiques globales, absorption du sol,  
obstacles  
Les calculs sont effectués via un logiciel de modélisation acoustique, après que les données aient été  
préalablement mises en forme afin d’obtenir une conformité acoustique. Les niveaux de bruit et les statistiques d’exposition obtenus suivent des normes de calcul définies dans le but de garder une cohérence au niveau national voire européen.  
Pour des soucis de comparaison à l’échelle européenne, les calculs ont été normalisés par la norme CNOSSOS-EU 2020 pour les bruits routier et ferroviaire.  
Deux types de cartes existent : type A qui représentent les zones exposées aux bruit avec une échelle de couleur ; type C qui représentent les zones dépassant les valeurs limites réglementaires.

L’indice Lden (Level Day Evening Night) La valeur de l’indice de bruit Lden, exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition totale au bruit. Elle résulte d’un calcul pondéré prenant en compte les niveaux sonores moyens déterminés sur une année, pour chacune des trois périodes de la journée, c’est-à-dire le jour (entre 6h et 18h), la soirée (entre 18h et 22h) et la nuit (entre 22h et 6h). Les pondérations appliquées pour le calcul de l’indice Lden sont opérées sur les périodes de soirée et de nuit afin d’aboutir à une meilleure représentation de la gêne perçue par les riverains tout au long de la journée.

Mots-clés : bruit,bruit-industriel,cartes,environnement,geotiff,ppbe,strategique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de bruits stratégiques de 4ème échéance - Bruit ferroviaire de nuit (Ln) réalisées en 2022
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Obligations réglementaires   
La directive européenne 2002/49/CE a été transposée en droit français par ordonnance et ratifiée par la loi du 26 octobre 2005, elle figure désormais dans les articles L.572-1 et suivants du code de l’environnement. Des cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures de transports et les grandes agglomérations. Ces cartes doivent être mises à disposition du public.Les cartes de bruit permettent dans un deuxième temps d’élaborer des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE). Les PPBE tendent à prévenir les effets du bruit, à réduire si nécessaire les niveaux de bruit et à protéger les zones calmes. Les cartes de bruit et les PPBE doivent être révisés tous les cinq ans.   
  
Méthode d’établissement des cartes de bruit   
  
Les cartes de bruit stratégiques réalisées en 2022 permettent un diagnostic sur les quatre sources  
suivantes : le bruit routier, le bruit ferroviaire, le bruit aérien et le bruit industriel.  
Les cartes de bruit prennent en compte, lors de leurs calculs, les :  
• sources de bruit : axes routiers, ferroviaires, parcelles industrielles, aéronefs   
• récepteurs : points où le niveau de bruit est calculé pour obtenir les cartes de bruit  
stratégiques et évaluer l’exposition des populations et des établissements sensibles ;  
• caractères physiques : topographie, conditions météorologiques globales, absorption du sol,  
obstacles  
Les calculs sont effectués via un logiciel de modélisation acoustique, après que les données aient été  
préalablement mises en forme afin d’obtenir une conformité acoustique. Les niveaux de bruit et les statistiques d’exposition obtenus suivent des normes de calcul définies dans le but de garder une cohérence au niveau national voire européen.  
Pour des soucis de comparaison à l’échelle européenne, les calculs ont été normalisés par la norme CNOSSOS-EU 2020 pour les bruits routier et ferroviaire.  
Deux types de cartes existent : type A qui représentent les zones exposées aux bruit avec une échelle de couleur ; type C qui représentent les zones dépassant les valeurs limites réglementaires.

L’indice Ln (Level Nigh) La valeur de l’indice de bruit Ln, exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition au bruit en période de nuit. Elle correspond au niveau sonore moyen déterminé sur l’ensemble des périodes de nuit d’une année.

Mots-clés : bruit,bruit-ferroviaire,cartes,environnement,geotiff,ppbe,strategique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de bruits stratégiques de 4ème échéance - Bruit ferroviaire sur 24h (Lden) réalisées en 2022
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Obligations réglementaires   
La directive européenne 2002/49/CE a été transposée en droit français par ordonnance et ratifiée par la loi du 26 octobre 2005, elle figure désormais dans les articles L.572-1 et suivants du code de l’environnement. Des cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures de transports et les grandes agglomérations. Ces cartes doivent être mises à disposition du public.Les cartes de bruit permettent dans un deuxième temps d’élaborer des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE). Les PPBE tendent à prévenir les effets du bruit, à réduire si nécessaire les niveaux de bruit et à protéger les zones calmes. Les cartes de bruit et les PPBE doivent être révisés tous les cinq ans.   
  
Méthode d’établissement des cartes de bruit   
  
Les cartes de bruit stratégiques réalisées en 2022 permettent un diagnostic sur les quatre sources  
suivantes : le bruit routier, le bruit ferroviaire, le bruit aérien et le bruit industriel.  
Les cartes de bruit prennent en compte, lors de leurs calculs, les :  
• sources de bruit : axes routiers, ferroviaires, parcelles industrielles, aéronefs   
• récepteurs : points où le niveau de bruit est calculé pour obtenir les cartes de bruit  
stratégiques et évaluer l’exposition des populations et des établissements sensibles ;  
• caractères physiques : topographie, conditions météorologiques globales, absorption du sol,  
obstacles  
Les calculs sont effectués via un logiciel de modélisation acoustique, après que les données aient été  
préalablement mises en forme afin d’obtenir une conformité acoustique. Les niveaux de bruit et les statistiques d’exposition obtenus suivent des normes de calcul définies dans le but de garder une cohérence au niveau national voire européen.  
Pour des soucis de comparaison à l’échelle européenne, les calculs ont été normalisés par la norme CNOSSOS-EU 2020 pour les bruits routier et ferroviaire.  
Deux types de cartes existent : type A qui représentent les zones exposées aux bruit avec une échelle de couleur ; type C qui représentent les zones dépassant les valeurs limites réglementaires.

L’indice Lden (Level Day Evening Night) La valeur de l’indice de bruit Lden, exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition totale au bruit. Elle résulte d’un calcul pondéré prenant en compte les niveaux sonores moyens déterminés sur une année, pour chacune des trois périodes de la journée, c’est-à-dire le jour (entre 6h et 18h), la soirée (entre 18h et 22h) et la nuit (entre 22h et 6h). Les pondérations appliquées pour le calcul de l’indice Lden sont opérées sur les périodes de soirée et de nuit afin d’aboutir à une meilleure représentation de la gêne perçue par les riverains tout au long de la journée.

Mots-clés : bruit,bruit-ferroviaire,cartes,environnement,geotiff,ppbe,strategique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de bruits stratégiques de 4ème échéance - Bruit routier de nuit (Ln) réalisées en 2022
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Obligations réglementaires   
La directive européenne 2002/49/CE a été transposée en droit français par ordonnance et ratifiée par la loi du 26 octobre 2005, elle figure désormais dans les articles L.572-1 et suivants du code de l’environnement. Des cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures de transports et les grandes agglomérations. Ces cartes doivent être mises à disposition du public.Les cartes de bruit permettent dans un deuxième temps d’élaborer des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE). Les PPBE tendent à prévenir les effets du bruit, à réduire si nécessaire les niveaux de bruit et à protéger les zones calmes. Les cartes de bruit et les PPBE doivent être révisés tous les cinq ans.   
  
Méthode d’établissement des cartes de bruit   
  
Les cartes de bruit stratégiques réalisées en 2022 permettent un diagnostic sur les quatre sources  
suivantes : le bruit routier, le bruit ferroviaire, le bruit aérien et le bruit industriel.  
Les cartes de bruit prennent en compte, lors de leurs calculs, les :  
• sources de bruit : axes routiers, ferroviaires, parcelles industrielles, aéronefs   
• récepteurs : points où le niveau de bruit est calculé pour obtenir les cartes de bruit  
stratégiques et évaluer l’exposition des populations et des établissements sensibles ;  
• caractères physiques : topographie, conditions météorologiques globales, absorption du sol,  
obstacles  
Les calculs sont effectués via un logiciel de modélisation acoustique, après que les données aient été  
préalablement mises en forme afin d’obtenir une conformité acoustique. Les niveaux de bruit et les statistiques d’exposition obtenus suivent des normes de calcul définies dans le but de garder une cohérence au niveau national voire européen.  
Pour des soucis de comparaison à l’échelle européenne, les calculs ont été normalisés par la norme CNOSSOS-EU 2020 pour les bruits routier et ferroviaire.  
Deux types de cartes existent : type A qui représentent les zones exposées aux bruit avec une échelle de couleur ; type C qui représentent les zones dépassant les valeurs limites réglementaires.

L’indice Ln (Level Nigh) La valeur de l’indice de bruit Ln, exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition au bruit en période de nuit. Elle correspond au niveau sonore moyen déterminé sur l’ensemble des périodes de nuit d’une année.

Mots-clés : bruit,bruit-routier,cartes,environnement,geotiff,ppbe,strategique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de bruits stratégiques de 4ème échéance - Bruit routier sur 24h (Lden) réalisées en 2022
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Obligations réglementaires   
La directive européenne 2002/49/CE a été transposée en droit français par ordonnance et ratifiée par la loi du 26 octobre 2005, elle figure désormais dans les articles L.572-1 et suivants du code de l’environnement. Des cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures de transports et les grandes agglomérations. Ces cartes doivent être mises à disposition du public.Les cartes de bruit permettent dans un deuxième temps d’élaborer des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE). Les PPBE tendent à prévenir les effets du bruit, à réduire si nécessaire les niveaux de bruit et à protéger les zones calmes. Les cartes de bruit et les PPBE doivent être révisés tous les cinq ans.   
  
Méthode d’établissement des cartes de bruit   
  
Les cartes de bruit stratégiques réalisées en 2022 permettent un diagnostic sur les quatre sources  
suivantes : le bruit routier, le bruit ferroviaire, le bruit aérien et le bruit industriel.  
Les cartes de bruit prennent en compte, lors de leurs calculs, les :  
• sources de bruit : axes routiers, ferroviaires, parcelles industrielles, aéronefs   
• récepteurs : points où le niveau de bruit est calculé pour obtenir les cartes de bruit  
stratégiques et évaluer l’exposition des populations et des établissements sensibles ;  
• caractères physiques : topographie, conditions météorologiques globales, absorption du sol,  
obstacles  
Les calculs sont effectués via un logiciel de modélisation acoustique, après que les données aient été  
préalablement mises en forme afin d’obtenir une conformité acoustique. Les niveaux de bruit et les statistiques d’exposition obtenus suivent des normes de calcul définies dans le but de garder une cohérence au niveau national voire européen.  
Pour des soucis de comparaison à l’échelle européenne, les calculs ont été normalisés par la norme CNOSSOS-EU 2020 pour les bruits routier et ferroviaire.  
Deux types de cartes existent : type A qui représentent les zones exposées aux bruit avec une échelle de couleur ; type C qui représentent les zones dépassant les valeurs limites réglementaires.

L’indice Lden (Level Day Evening Night) La valeur de l’indice de bruit Lden, exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition totale au bruit. Elle résulte d’un calcul pondéré prenant en compte les niveaux sonores moyens déterminés sur une année, pour chacune des trois périodes de la journée, c’est-à-dire le jour (entre 6h et 18h), la soirée (entre 18h et 22h) et la nuit (entre 22h et 6h). Les pondérations appliquées pour le calcul de l’indice Lden sont opérées sur les périodes de soirée et de nuit afin d’aboutir à une meilleure représentation de la gêne perçue par les riverains tout au long de la journée.

Mots-clés : bruit,bruit-routier,cartes,environnement,geotiff,ppbe,strategique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de bruits stratégiques de 4ème échéance réalisées en 2022
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Conformément à la réglementation européenne, des cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures de transports et les grandes agglomérations. Elles représentent généralement par des codes couleurs, les expositions au bruit ambiant (exprimé en décibels). 

Les cartes de bruit stratégiques réalisées en 2022 permettent un diagnostic sur les quatre sources  
suivantes : le bruit routier, le bruit ferroviaire, le bruit aérien et le bruit industriel.

les cartes de bruit participent à l’élaboration des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE).

Les mesures de bruit sont opérés par des capteurs plaçés à 4 m au-dessus du sol.

  


Les calculs sont effectués via un logiciel de modélisation acoustique, après que les données aient été  
préalablement mises en forme afin d’obtenir une conformité acoustique. Les niveaux de bruit et les statistiques d’exposition obtenus suivent des normes de calcul définies dans le but de garder une cohérence au niveau national voire européen.

L’indice Ln (Level Nigh) La valeur de l’indice de bruit Ln, exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition au bruit en période de nuit. Elle correspond au niveau sonore moyen déterminé sur l’ensemble des périodes de nuit d’une année. 

L’indice Lden (Level Day Evening Night) La valeur de l’indice de bruit Lden, exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition totale au bruit. Elle résulte d’un calcul pondéré prenant en compte les niveaux sonores moyens déterminés sur une année, pour chacune des trois périodes de la journée, c’est-à-dire le jour (entre 6h et 18h), la soirée (entre 18h et 22h) et la nuit (entre 22h et 6h). Les pondérations appliquées pour le calcul de l’indice Lden sont opérées sur les périodes de soirée et de nuit afin d’aboutir à une meilleure représentation de la gêne perçue par les riverains tout au long de la journée. 

Les données sont présentées au format TIFF, c’est un format pour image numérique, pour l’ouvrir et la gérer il faut avoir une application telle qu’Adobe Photoshop.

Mots-clés : bruit,bruit-aerien,bruit-ferroviaire,bruit-industriel,bruit-routier,cartes,environnement,geotiff,ppbe,strategique
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de co-exposition Air-Bruit issues de la plateforme ORHANE en Auvergne-Rhône-Alpes réalisées en partenariat avec ACOUCITE et le CEREMA
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Cartographies de l'exposition combinée au bruit des transports et à la pollution atmosphérique sur la région Auvergne-Rhône-Alpes (ORHANE)

Mots-clés : acoucite,air,bruit,bruits-des-transports,carte-strategique,cerema,concentration-de-polluant,conditions-atmospheriques,donnees-ouvertes,open-data,polluant-atmospherique,pollution,qualite-de-lair
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne 
Organisation : Agence de l'eau Loire-Bretagne

Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014.
Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).

Mots-clés : anc,assainissement-non-collectif,bassin-loire-bretagne,spanc
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cartes de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse appliquable dans le Puy-de-Dôme - 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le lot de donnée comprend 3 jeux de données : 
- zonage hydrographique eau superficielle associé à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme de 2024
- zone de gestion des eaux souterraines associée à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme de 2024
- zonage eau superficielle et eau souterraines ramenée à la commune


Ressource(s) liée(s) et complémentaire(s) :
- Arrêté cadre sécheresse N° 20241045 de la DDT63.
( Source de l'arrêté : https://www.puy-de-dome.gouv.fr/contenu/telechargement/26312/216951/file/RAA%20n%C2%B0%2063-2024-156%20du%2019%20juin%202024.pdf ).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Accipiter gentilis (Autour des palombes)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. 
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.
Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Aeshna subarctica (Aeschne subarctique)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. 
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.
Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Alcedo atthis (Martin-pêcheur d’Europe)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. 
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.
Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Alytes obstetricans (Alyte accoucheur)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. 
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.
Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0