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Immobilisations corporelles CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Immobilisations corporelles depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,immobilisations-corporelles,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations corporelles CSO de SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Immobilisations corporelles depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : comptes-sociaux,immobilisations-corporelles,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations corporelles SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Immobilisations corporelles 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,immobilisations-corporelles,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Immobilisations corporelles SNCF Réseau 2016 CSO
Organisation : SNCF

Immobilisations corporelles 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : comptes-sociaux,immobilisations-corporelles,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Immobilisations - Etat des Amortissements
Organisation : Ville de Paris

L’état des amortissements présente l’ensemble des biens acquis sur les comptes déclarés amortissables pour lesquels un amortissement est en cours.

Il retrace donc :

\- Les biens acquis par compte amortissable (durée d’amortissement prévue par les nomenclatures et par délibération).

\- Le jeu de données contient pour chaque fiche d’immobilisation relative à un bien la date et la valeur d’acquisition, la durée d’amortissement, le cumul des amortissements antérieurs, l’amortissement de l’exercice ainsi que la valeur nette comptable en fin d’exercice (VNC).

**Nom de la colonne** | **Descriptions**  
---|---  
**Publication** | Annexe du compte administratif  
  
**Collectivité** | Ville ou Département  
**Nature** | La nature précise le type de dépense selon la nomenclature budgétaire (M14 ou M52)  
**N° Immobilisation** | Numéro séquentiel attribué à chaque acquisition   
**N° Subs.** | Attribué à un numéro séquentiel déjà existant en n-1 et qui correspond au même bien  
**Désignation des ensembles** | Intitulé du bien pour lequel un amortissement est pratiqué  
**Date d'acquisition** | Date d’entrée du bien dans le patrimoine  
**Valeur d'acquisition** | Montant cumulé des dépenses   
**Durée d'amort.** | Durée d'amortissement prévue par les nomenclatures (M14 ou M52) et par délibération  
**Cumul amort. Antérieurs** | Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien  
**VNC début exercice** | Valeur Nette Comptable = Valeur d'acquisition – Amortissements cumulés en début d’exercice   
**VNC fin exercice** | Valeur Nette Comptable fin d’exercice = VNC début exercice + Amortissement exercice  
**Amort. Exercice** | Annuité d'amortissement = Valeur d'acquisition / durée d’amortissement  
**Observation** | Elément d'information complémentaire

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,dfa,immobilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017
Organisation : Ville de Paris

L’état d’entrée des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des acquisitions effectuées pour un exercice donné.

Il retrace donc :

\- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition.

\- Le jeu de données contient pour chaque fiche d’immobilisation relative à un bien, la date et la valeur d’acquisition ainsi que la durée d’amortissement.

**Nom de la colonne** | **Descriptions**  
---|---  
**Publication** | Annexe du compte administratif  
  
**Collectivité** | Ville ou Département  
**Rubrique** | Liste des acquisitions mobilières, immobilières et financières de l'année  
**Détail** | Modalité d'acquisition   
**Sous-Détail** | Type d'acquisition  
**Nature** | La nature précise le type de dépense selon la nomenclature budgétaire (M14 ou M52)  
**N° Immobilisation** | Numéro séquentiel attribué à chaque acquisition   
**N° Subs.** | Attribué à un numéro séquentiel déjà existant en n-1 et qui correspond au même bien  
**Désignation du bien** | Intitulé du bien pour lequel une acquisition a été effectuée  
**Date d'acquisition** | Date d’entrée du bien dans le patrimoine  
**Valeur d'acquisition** | Montant cumulé des dépenses   
**Variation sur Exercice en cours** | Montant des dépenses de l'année n  
**Durée d'amort.** | Durée d'amortissement prévue par les nomenclatures (M14 ou M52) et par délibération  
**Observation** | Elément d'information complémentaire

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,compte-administratif,dfa,immobilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018
Organisation : Ville de Paris

**L’état des entrées et sorties des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des acquisitions et cessions effectuées pour un exercice donné.**

Il retrace donc :

\- Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession.

\- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition.

\- Le jeu de données contient pour chaque fiche d’immobilisation relative à un bien la date et la valeur d’acquisition, la durée d’amortissement, la date de cession, le prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués.

****____~~~~

Mots-clés : acquisition,administration-et-finances-publiques,cession,dfa,immobilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017
Organisation : Ville de Paris

L’état des sorties des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des cessions effectuées pour un exercice donné.

Il retrace donc :

\- Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession.

\- Le jeu de données contient pour chaque fiche d’immobilisation relative à un bien la date et la valeur d’acquisition, la durée d’amortissement, la date de cession, le prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués.

**Nom de la colonne** | **Descriptions**  
---|---  
**Publication** | Annexe du compte administratif  
  
**Collectivité** | Ville ou Département  
**Rubrique** | Liste des acquisitions mobilières, immobilières et financières de l'année  
**Détail** | Modalité d'acquisition   
**Sous-Détail** | Type d'acquisition  
**Nature** | La nature précise le type de dépense selon la nomenclature budgétaire (M14 ou M52)  
**N° Immobilisation** | Numéro séquentiel attribué à chaque acquisition   
**N° Subs.** | Attribué à un numéro séquentiel déjà existant en n-1 et qui correspond au même bien  
**Désignation du bien** | Intitulé du bien pour lequel une acquisition a été effectuée  
**Date d'acquisition** | Date d’entrée du bien dans le patrimoine  
**Valeur d'acquisition** | Montant cumulé des dépenses   
**Durée d'amort.** | Durée d'amortissement prévue par les nomenclatures (M14 ou M52) et par délibération  
**Date de cession** | Elément d'information complémentaire   
**Cumul amort. Antérieurs** | Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien  
**VNC au jour de cession** | Valeur Nette Comptable = Valeur d'acquisition – Amortissements cumulés  
**Prix de cession** | Prix payé par l'acheteur  
**\+ / - value** | Différence entre le prix de cession et la Valeur Nette Comptable  
**Observation** | Elément d'information complémentaire

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,dfa,immobilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations financières CSO de SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Immobilisations financières depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : comptes-sociaux,immobilisations-financieres,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations financieres SNCF Réseau 2016 CSO
Organisation : SNCF

Immobilisations financières 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : comptes-sociaux,immobilisations-financieres,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Immobilisations incorporelles CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Immobilisations incorporelles depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,immobilisations-incorporelles,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations incorporelles CSO de SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Immobilisations incorporelles depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : comptes-sociaux,immobilisations-incorporelles,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Immobilisations incorporelles SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Immobilisations incorporelles 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,immobilisations-incorporelles,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Immobilisations incorporelles SNCF Réseau 2016 CSO
Organisation : SNCF

Immobilisations incorporelles 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : comptes-sociaux,immobilisations-incorporelles,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Impact 2ème confinement
Organisation : Groupe BPCE

2ème volet publié en février 2021 analysant l'impact de la crise COVID sur l'économie du sport. 

Complément de l'étude sur l'économie du sport, parue en février 2020. Ce 2ème confinement (du 30 octobre au 15 décembre 2020) a-t-il un impact sur votre activité plus important, aussi important ou moins important que celui du 1er confinement ? 

Source : Enquête BVA-BPCE

Mots-clés : economie-du-sport
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Impact baisse du budget association
Organisation : Groupe BPCE

2ème volet publié en février 2021 analysant l'impact de la crise COVID sur l'économie du sport. Complément de l'étude sur l'économie du sport, parue en février 2020. 

Questions : Diriez-vous que le budget de votre association en 2020 par rapport à 2019... ? A combien estimez-vous l’impact de la crise sanitaire sur la baisse de vos revenus ? 

Source : Enquête CSA-BPCE

Mots-clés : economie-du-sport
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Impact de la plateforme www.week-end-espritdepicardie.com 580 000 € de chiffre d'affaires online 2015-2016
Organisation : Région Hauts-de-France

Il s'agit d'un bilan du chiffre d'affaires réalisé depuis la plateforme touristique Picardie au 31 octobre 2016

Mots-clés : ,region,societe,statique,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Impact de la plateforme www.weekend-espritdepicardie.com 2 856 ventes online 2015-2016
Organisation : Région Hauts-de-France

Il s'agit d'un bilan des ventes réalisées depuis la plateforme touristique Picardie au 31 octobre 2016.

Mots-clés : ,region,societe,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Impact de la réponse graduée - Baromètre
Organisation : Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Initié en 2014 par l’Hadopi (devenue l'Arcom). Le Baromètre de la notoriété de l’Arcom et de l’impact de la réponse graduée poursuit trois objectifs ;

* Mesurer la notoriété de l’institution
* Déterminer la capacité à identifier la licéité des contenus culturels et sportifs consommés de manière dématérialisée
* Evaluer l’expérience de la réponse graduée, à travers la réception d’un avertissement, sa compréhension, et les actions mises en place en réponse à cette exposition.

**Méthode de recueil des données :**

* Échantillon d'environ 1 050 individus par vague, représentatif des Français de 15 ans et plus, permettant de fines analyses par segments de population.
* Recueil des réponses combinant internet et le téléphone, afin de représenter l’ensemble des Français, y compris ceux n’utilisant pas internet.
* Terrains d’enquêtes réalisés chaque année en septembre (2019 à 2024)
* Dispositif confié à l’institut d’études Ifop.

**Méthode de redressement :**

L’échantillon a été redressé sur les variables suivantes :

* Sexe
* Age
* CSP
* Catégorie d’agglomération

**Anonymisation :**

Au-delà des règles en vigueur et dans un souci de renforcement de l’anonymisation des données personnelles, le niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués (ex. situation géographique, dernière utilisation d’internet etc.).

**Accès et Utilisation :**

Les données sont accessibles via le site de l’Arcom et sur le portail [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr)\
Elles sont sous licence ouverte et peuvent être utilisées de façon indépendante, sous-réserve de respecter le crédit de l’Arcom. Merci également de tenir l’Arcom informée de l’utilisation de ces données dans le cadre de publications (ouvrages, articles...)\
L’Arcom met à disposition : le fichier des données, le livre de code, un guide d’utilisation des données.

**Contact :**

Pour toute question sur l’enquête ou sur les données, merci de contacter Adrien Dufour, chargé de mission à l’Arcom : <adrien.dufour@arcom.fr>


Mots-clés : arcom,hadopi,notoriete,piratage,reception-avertissement,reception-recommandation,reponse-graduee
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Impact de l'échantillonnage préférentiel sur l'évaluation de l'état écologique et des tendances
Organisation : Office Français de la Biodiversité

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Contexte & objectifs
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L’étude aborde la problématique de l’échantillonnage préférentiel en écologie, où la sélection des unités d’échantillonnage (sites, parcelles) est influencée par la valeur attendue de la variable d’intérêt (par exemple, richesse spécifique ou abondance). Ce biais peut conduire à des estimations erronées des indicateurs de statut ou de tendance des populations. 
L’objectif principal est de quantifier l’impact de ce biais sur l’estimation de la moyenne d’une variable, en utilisant des modèles probabilistes pour représenter le processus d’échantillonnage et des simulations de Monte Carlo.

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Protocole
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L’article utilise quatre types de plans d’échantillonnage (Bernoulli, Poisson, échantillonnage aléatoire simple, échantillonnage conditionnel de Poisson) pour modéliser l'échantillonnage d'une population finie d’unités spatiales. 
La relation entre la probabilité d’inclusion dans l’échantillon et la variable d’intérêt est examinée, notamment à travers la covariance entre les deux. Les effets du biais sont étudiés analytiquement et par simulations, en étudiant comment ils varient avec la covariance et le taux d’échantillonnage.

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Résultats
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Le principal résultat indique que le biais dans l’estimation de la moyenne augmente avec la covariance entre la propension à être échantillonnée et la variable d’intérêt, mais diminue avec l’augmentation de l’effort d’échantillonnage (fraction d’échantillonnage). La compréhension de cette relation permet d’évaluer l’impact potentiel du biais dans les évaluations de statut et de tendance, soulignant l’importance de prendre en compte ces biais pour éviter des conclusions erronées.

Mots-clés : echantillonnage-preferentiel-biais-destimation-estimation-de-la-moyenne-echantillonnage-probabiliste-modeles-de-processus-dechantillonnage-tendance-et-statut-ecologique-covariance-effort-decha,inspire,serie-statistique
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Formats des ressources : ogc:ows-c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Impact des mouillages dans l'herbier de zostère de Morgat
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Trous présents dans l'herbier de Morgat retenus dans le cadre de la caractérisation de l'impact des mouillages sur les herbiers de Zostère.

Mots-clés : bretagne,france,herbier,impact,iroise,mer,morgat,mouillage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Impact du changement climatique sur les activités économiques
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le réchauffement climatique (+1,1°C depuis la fin du XIXe siècle) est une réalité dont les effets s’intensifient malgré les engagements internationaux.  
  
En Provence-Alpes-Côte d’Azur, la hausse des températures (+0,3°C par décennie depuis 1959) entraîne vagues de chaleur, sécheresses et risques accrus d’incendies.   
À l’horizon 2050, les étés pourraient gagner +1,9°C à +4,6°C, avec des nuits tropicales pour 80% de la population.   
Ces évolutions menacent l’agriculture, l’industrie, le tourisme et la productivité avec pas moins de 400 000 emplois exposés, notamment dans la construction et l’agroalimentaire.  
  
Les inondations et la montée des eaux fragilisent le littoral et la Camargue, tandis que la réduction tant de l’enneigement et que des plages affectera le tourisme hivernal et balnéaire.  
  
Ces impacts exigent une adaptation rapide pour préserver économie, territoires et qualité de vie.

Mots-clés : changement-climatique,climat,economie,fabco,planclimat
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Impact d’un service public numérique (organisation BoRiS)
Organisation : BoRiS

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Impact d’un service public numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-impact-service-public-numerique)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Impact d’un service public numérique (organisation Mon Diagnostic Artificialisation)
Organisation : Mon diagnostic artificialisation

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Impact d’un service public numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-impact-service-public-numerique)

Mon Diagnostic Artificialisation aide les collectivités à atteindre leurs objectifs de sobriété foncière en leur permettant de :

1. Mesurer la consommation d’espaces NAF (Naturels, Agricoles, et Forestiers) du territoire pendant la décennie précédente 2011-2021 (en se basant sur les données allant du 01/01/2011 au 31/12/2020)
2. Simuler divers scenarii de trajectoires de consommation d’espaces NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers) pour les dix prochaines années 2021-2031 (en se basant sur les données allant du 01/01/2021 au 31/12/2030) et préparer le rapport triennal local exigé depuis août 2024,
3. Se projeter sur l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, avec l’analyse de l’artificialisation des sols à l’échelle de la parcelle (pour les départements couverts par l’OCS GE).

Service aval de l’Observatoire de l’Artificialisation des Sols, le service numérique s’appuie sur les données et calculs de référence. En libre accès, le service numérique fournit en instantané et toute transparence des diagnostics aux collectivités, services de l’Etat, acteurs de l’aménagement ou citoyens.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2023-01-22 – 2025-05-13
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Impact d’un service public numérique (organisation Zéro Logement Vacant)
Organisation : Zéro Logement Vacant

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Impact d’un service public numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-impact-service-public-numerique)

Mots-clés : logements-vacants,tonnes-carbone-evitees
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Impact JO2024
Organisation : Groupe BPCE

Ces informations font partie de l'étude sur l'économie du sport parue en février 2020 Que faudrait-il idéalement pour que ces Jeux aient un impact plus important pour votre secteur d’activité (si entreprise) / pour votre activité sportive (si association) ? 

Source: enquête Kantar-BPCE (étude auprès de 239 entreprises et 136 associations)

Mots-clés : economie-du-sport,jo2024
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Impact - les entreprises engagées
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Face à l'urgence climatique et sociale, les citoyens et les entreprises ont compris qu'il fallait changer de modèle. Mais quand les premiers demandent "quand ?", les secondes se demandent "comment ?".**  
  
Le secrétariat d’État chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable propose aux entreprises, quelles que soient leur taille ou leur chiffre d'affaires, de s'engager en signant le manifeste et en partageant informations ou indicateurs.  


Ce jeu de données vise à partager progressivement les données transmises par les entreprises. Il sera mis à jour tous les mois en fonction de l'engagement des entreprises.  


La mission de la plateforme se résume ainsi : on ne peut améliorer que ce qu'on peut mesurer et on ne peut faire valoir que ce qu'on peut donner à voir.

Mots-clés : economie,engagements,entreprise,entreprises,rse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0