AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Espaces à dominante ubaine (aires urbaines) sur le département du Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également :- les "moyennes aires", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 5 000 à 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.- les "petites aires", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 1 500 à 5 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.Le zonage est basé sur les données du recensement 2008.La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur le site de l'INSEE cf lien

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,unites-statistiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces à enjeux (Hauts-de-France) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

5 zones identifiées en Hauts-de-France comme des "espaces de dynamique" pour :
Diffuser l'économie maritime
Amplifier le rayonnement métropolitain et les dynamiques frontalières
Développer les relais métropolitains et les excellences productives
Soutenir et développer les réussites locales et favoriser l'ouverture
Optimiser les retombées des dynamiques franciliennes et rémoises

Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET, approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020 (sans évolution suite aux modifications du SRADDET intervenues en novembre 2024 et décembre 2025)

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,economie,hauts-de-france,industrie,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,region32,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme-departement,sraddet,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Espaces agricoles  de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : Région Île-de-France

Cette couche représente les espaces agricoles simplifiés de la région
(se référer aussi au fascicule mise en oeuvre). Cette donnée a notamment
pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un
niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également
respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF
(se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de
destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre
2012). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte
officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : agriculture,schema-directeur-de-la-region
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Espaces agricoles de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : IAU-ÎdF

Cette couche représente les espaces agricoles simplifiés de la région (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre).  Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012).  Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : amenagement-du-territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Espaces bâtis 2000 du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2005 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc. Sont considérées comme parcelles nouvelles celles sur lesquelles apparaît un bâtiment sur l’ortho-photoplan de 2005 non existant sur l’ortho-photoplan de 2000.

__Origine__

Cette couche a été élaborée par la DDT du Cantal par numérisation des espaces urbanisés sous MapInfo après photo-interprétation.

Référentiel utilisé pour la saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2013 + cadastre. Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : moyen

Qualité donnée attributaire : moyen

Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1ec6e89e-5985-4857-aa01-1f92eeef33e0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7e12c2d791be8be5c32052d742bd1836d25b11c8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces bâtis 2000 du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2000 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces bâtis 2005 du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2005 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc. Sont considérées comme parcelles nouvelles celles sur lesquelles apparaît un bâtiment sur l’ortho-photoplan de 2005 non existant sur l’ortho-photoplan de 2000.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces bâtis 2010 (Cantal)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2010 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc. Sont considérées comme parcelles nouvelles celles sur lesquelles apparaît un bâtiment sur l’ortho-photoplan de 2010 non existant sur l’ortho-photoplan de 2005.

__Origine__

La numérisation a été faite à partir de plan papier.


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d9ffa856-881d-4e0e-b5d0-002a9125646f)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;8e11396e525e78a2117282e80cbdb09b&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-0ddd95f3-fdef-4f1d-a68d-af022b3a641b)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-0ddd95f3-fdef-4f1d-a68d-af022b3a641b)
 * [Téléchargement direct du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;8e11396e525e78a2117282e80cbdb09b&amp;full&#x3D;true)
 * [Standard de données COVADIS : Entité surfacique à l&#x27;origine du risque d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ORIG_RISQ_PPRN_AAAANNNN_S)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;0a264e7c-dcef-45ae-9f2b-4bb3df347332&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9e973447166f6ae8be6def89e0777b5a02d0e629)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces bâtis 2010 (Cantal)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2010 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc. Sont considérées comme parcelles nouvelles celles sur lesquelles apparaît un bâtiment sur l’ortho-photoplan de 2010 non existant sur l’ortho-photoplan de 2005.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces bâtis 2013 (Cantal)
Organisation : DDT Savoie

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2013 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc. Sont considérées comme parcelles nouvelles celles sur lesquelles apparaît un bâtiment sur l’ortho-photoplan de 2013 non existant sur l’ortho-photoplan de 2010.

__Origine__

Cette couche a été élaborée par la DDT du Cantal par numérisation des espaces urbanisés sous MapInfo après photo-interprétation.

Référentiel utilisé pour la saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2013 + cadastre. Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : moyen

Qualité donnée attributaire : moyen

Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1ec6e89e-5985-4857-aa01-1f92eeef33e0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1f4a6fd1e6a4932625999ca36dc0ea222e58553e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces bâtis 2013 (Cantal)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : BD ORTHO de l’IGN de 2013 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc. Sont considérées comme parcelles nouvelles celles sur lesquelles apparaît un bâtiment sur l’ortho-photoplan de 2013 non existant sur l’ortho-photoplan de 2010.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces bâtis 2016 (Cantal)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par photo-interprétation. Référentiel de saisie : ORTHO CRAIG-IGN de 2016 + cadastre. Méthodologie d’élaboration détaillée : disponible sur demande auprès de la DDT du Cantal. Méthodologie d’élaboration sommaire : digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en compte des parcelles cadastrales entières en zones urbaines ainsi que des cimetières, terrains de sport, zones d’activité etc. Sont considérées comme parcelles nouvelles celles sur lesquelles apparaît un bâtiment sur l’ortho-photoplan de 2016 non existant sur l’ortho-photoplan de 2013.

Mots-clés : donnees-ouvertes,espaces,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces benthiques de référence
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Grandes zones benthiques potentiellement homogènes du point de vue des conditions physiques et environnementales qui correspondent à une synthèse des différentes informations relatives à la qualification des « habitats benthiques potentiels » de l’Espace maritime.

Mots-clés : classification-benthique,ecosystemes-profonds,mer,nouvelle-caledonie,ocean-pacifique,parametres-physiques,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé et favoriser ainsi les plantations sylvicoles.

Données à jour au 07/03/2024

Mots-clés : donnees-ouvertes,ebc,espaces-boises-classes,foret-foret,hautes-pyrenees
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme
extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du GPU selon intitulé du champ "libellé" et du type de catégorie "txt" (mis à jour le 17/01/25)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,ebc,espaces-boises-classes,gpu,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme
extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du GPU selon intitulé du champ "libellé" et du type de catégorie "txt" (mis à jour le 27/03/26)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,ebc,espaces-boises-classes,gpu,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé et favoriser ainsi les plantations sylvicoles. Données à jour au 11/06/2025.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bois,classement,donnees-ouvertes,ebc,foret-reglement,haie,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n62947842befa4ad18ed163bc90cf9bcc,ndcf05d6da10946bb94b5b980eff18523,nd1197929c49e404eab305893c20efbde,ncea88114d728404b9b9c2cbc5bbf05b0,nbeaa31fdc08142bc8b5219ff8b9f087b,nab27e53aa9044dfb9dc6c6c5224cf61c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé et favoriser ainsi les plantations sylvicoles.

Données à jour au 01/04/2025.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bois,classement,donnees-ouvertes,ebc,foret-reglement,haie,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé et favoriser ainsi les plantations sylvicoles. Données à jour au 11/06/2025.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bois,classement,donnees-ouvertes,ebc,foret-reglement,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n86ed8c6c4b26460f9067fcdd0a2b6b5c,nf2bb46e2e9a84c9ca8d71aa29d2475a2,ncad4e8d85c274f2f970b27a8a3695aa9,n1d9e32b386b54eebab0a4245c83de8e5,nca6a81fd3e214c9fa028db7cac512227,nb5279e3f176b4100ad832a973841df34
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé et favoriser ainsi les plantations sylvicoles.

Données à jour au 01/04/2025.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bois,classement,donnees-ouvertes,ebc,foret-reglement,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0