AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Données ADS_année 2023
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2023.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,autorisation,droit-du-sol,instruction,permis-de-construire,permis-de-demolir,urbanisme
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données AGEC 2025
Organisation : COMMUNE DE LA MADELEINE

Publication des données 2025 loi AGEC de la commune de La Madeleine 59110. Mise en oeuvre de l'article 58 de la loi AGEC : déclaration des achats de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNÉES AGEC 2025
Organisation : Communauté d'Agglomération du Grand Cahors

Données relatives aux achats réalisés en 2025 de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, de la Communauté d'agglomération du Grand Cahors, conformément à l'article 58 de la loi AGEC. Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire. 


Mots-clés : commande-publice-durable,commande-publique-durable,loi-agec,matiere-recylee-achetee,tahxa-loi-agec
Fréquence de mise à jour : never
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données agrégées du Référentiel National des Copropriétés (Coproff)
Acronyme : CoproFF
Organisation : Agence Nationale de l'Habitat

Ce jeu de données propose une déclinaison synthétique des résultats de CoproFF (Copropriétés – Fichier Foncier), coproduit par l'Anah et Cerema. \
Pour plus d’informations sur la base de données source, voir : <https://doc-datafoncier.cerema.fr/doc/guide/coproff>

Une base de données enrichie (données RNIC complète) est accessible aux services déconcentrés et aux collectivités territoriales via les outils de l'Anah (en particulier Outils de connaissance du parc privé).

Il met à disposition des statistiques agrégées sur les copropriétés en France à quatre échelles géographiques :

* **Région** (tableau\__synthetique\_coproff\_reg_\_2024),

* **Département** (tableau\_*synthetique\_coproff\_dep*\_2024),

* **Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)** (tableau\_*synthetique\_coproff\_epci*\_2024).

* **Commune** (*tableau\_synthetique\_com\_2024*)

Les fichiers contiennent des indicateurs clés sur le parc de copropriétés :

* nombre total de copropriétés et de logements,

* distribution selon la taille des copropriétés (petites, moyennes, grandes),

* répartition selon les périodes de construction,

* taux d’immatriculation au registre national des copropriétés.

L’objectif de ce jeu de données est de fournir une vision synthétique et accessible du parc de copropriétés. Ces tableaux facilitent l’analyse à plusieurs niveaux géographiques, depuis la région jusqu’aux intercommunalités.

Chaque fichier comprend :

* des variables d’identification géographique (codes et noms officiels des régions, départements, EPCI),

* des indicateurs statistiques relatifs aux copropriétés (nombre, taille, période de construction, taux d’immatriculation).


Mots-clés : coproprietes
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country-subset
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données APIDAE 
Organisation : Communauté de Communes Maurienne-Galibier 

Jeu de données APIDAE recensant différentes activités, fêtes et manifestations et hébergements au sein de la Collectivité de Communes. 

Le jeu de données se base sur : les adresses, le type (entité juridique), les spécificités (services, commerces etc.), les données mobiles, les adresses mail et les sites web. Ce jeu de données se base sur les activités (culturelles et sportives), les fêtes et manifestations, et les offres “séjour et produit package”.

Mots-clés : activites-de-loisir,activites-sportives,commerces,fete,hebergement,loisir,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-26
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Maurienne Galibier
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DONNEES - AUTONOMIE - Résidences autonomie des personnes âgées - 2019 - Département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Recensement des résidences autonomie des personnes âgées en juillet 2019 dans le Bas-Rhin.

Les résidences autonomie destinées aux personnes âgées en perte d&#x27;autonomie sont des habitats collectifs adaptés au sein d&#x27;un établissement social non médicalisé. Elles possèdent des services collectifs et sont souvent construites à proximité des commerces, des transports et des services. Elles sont majoritairement gérées par des structures publiques ou à but non lucratif. Le coût du logement y est modéré.

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

La localisation des établissements a été réalisée par le géocodage avec leur adresse postale (précision 1/50000).


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7e2112147ae2d77c96b0e4bd0fa25efe7bb082e3)

Mots-clés : action,departement-du-bas-rhin-67,donnee,donnees-ouvertes,geoportail,limite,passerelle-inspire,personnes-agees,residences-autonomie,seniors,society,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données aux sites hydrométriques
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Archives des données de débits des sites hydrométriques français y compris DROM, dont les données sont publiques, telles qu'elles étaient dans la base de données nationale au 12/05//2026.

La présente fiche contient un fichier CSV donnant les caractéristiques pour chaque site : code hydro / nom cours d'eau et commune(s) / type de site / coordonnées WGS:84

La fiche présente des liens vers plusieurs archives, regroupant les données des sites hydrométriques en fonction du début de leur code hydro.
Chaque archive contient des fichiers dans des répertoires structurés par code hydro :
1. dans des répertoires par année civile,  les débits instantanés du site
2. un fichier contenant les débits moyens journalier du site
3. un fichier contenant les débits moyens mensuels du site
Les fichiers des données de débits instantanés sont en format csv (séparateur point virgule), contenu des colonnes  : 
cdentite ; dtmesure ; debit ; qualq ; methq ; contq ; statutq
soit : code hydro du site ; date/heure de la mesure ; valeur de débit (en l/s) ; code qualification du débit ; code méthode d'obtention du débit ; code continuité du débit ; code statut du débit
Les fichiers des données de débits moyens sont en format csv (séparateur point virgule), contenu des colonnes  : 
cdentite ; jour ; res ; qual ; meth ; cont ; statut
soit : code hydro du site ; date JJ/MM/AAAA ; valeur de débit (en l/s) ; code qualification du débit ; code méthode d'obtention du débit ; code continuité du débit ; code statut du débit

Les libellés et significations des codes ci-dessus sont décrits dans le fichier pdf associé à la fiche (codes observations hydro.pdf).

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cours-deau,eau,eaux-de-surface,eaux-de-transition,eaux-interieures-de-surface,guadeloupe,guyane,hvd,hydrometrie,la-reunion,loire-bretagne,martinique,mayotte,mesure-du-courant-dans-un-cours-deau,rhin-meuse,rhone-mediterranee-corse,seine-normandie,surveillance
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,www:download:tar,tar,pdf,www:link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données aux stations hydrométriques
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Archives des données des stations hydrométriques françaises y compris DROM, dont les données sont publiques, telles qu'elles étaient dans la base de données nationale au 12/05//2026.

La présente fiche contient un fichier CSV donnant les caractéristiques pour chaque station : code hydro / nom cours d'eau et commune / type de station / dates de mise en service et hors service / coordonnées WGS:84

La fiche donne les liens de téléchargement de plusieurs archives, regroupant les données aux stations hydrométriques classées par la premier caractère de leur code hydrométrique. Chaque archive contient les hauteurs et débits instantanés ainsi que les débits moyens journaliers et mensuels des stations hydrométriques publiques. Elle contient des fichiers dans des répertoires structurés par code hydro :
1. les données instantanées de la station dans des répertoires par année civile
2. un fichier regroupant l'ensemble de la chronique de la station pour les données de débit moyen journalier 
3. un fichier regroupant l'ensemble de la chronique de la  station pour les données de débit moyen mensuel.
Les fichiers des données hauteur et débit instantanés présentent en format csv (séparateur point virgule) les colonnes suivantes : cdentite ; dtmesure ; hauteur  ; qualh  ; methh  ; conth ; statuth  ; debit ; qualq ; methq ; contq ; statutq
soit : code hydro de la station ; date/heure de la mesure ; valeur de hauteur ; code qualification de la hauteur ; code méthode d'obtention de la hauteur ; code continuité de la hauteur ; code statut de la hauteur ; valeur de débit ; code qualification du débit ; code méthode d'obtention du débit ; code continuité du débit ; code statut du débit
Les fichiers des données moyennes présentent en format csv (séparateur point virgule) les colonnes suivantes :
cdentite ; jour ; res ; qual ; meth ; cont ; statut
soit : code hydro de la station ; date JJ/MM/AAAA ; valeur de débit ; code qualification du débit ; code méthode d'obtention du débit ; code continuité du débit ; code statut du débit

Les libellés et significations des codes ci-dessus sont décrits dans le fichier pdf associé à la fiche (codes observations hydro.pdf).

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cours-deau,eau,eaux-de-surface,eaux-de-transition,eaux-interieures-de-surface,guadeloupe,guyane,hvd,hydrometrie,la-reunion,loire-bretagne,martinique,mayotte,mesure-du-courant-dans-un-cours-deau,rhin-meuse,rhone-mediterranee-corse,seine-normandie,surveillance
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,www:download:tar,tar,pdf,www:link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
Organisation : DataGrandEst

La base de données géographiques des zones à dominante humide a été réalisée par photo-interprétation de la BD Ortho IGN (une couverture de 2007 sur la Région Alsace, une couverture de 2004 sur le Parc des Vosges du Nord et une de 2001 à 2003 sur le Parc des Ballons des Vosges) et d’images SPOT5 (deux couvertures complètes, l’une datant de sept/oct 2007 et l’autre de mars/mai 2008) sur l'ensemble du territoire d'étude (Région Alsace, Parc Naturel Régional des Vosges du nord et Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges). L'aire d'étude représente au total une superficie de 10 842 km² environ, la surface totale de ZDH interprétée est de 2380 km². L'emprise de la BDZDH pour la Région Alsace est de 1953 km².

Mots-clés : alsace,amenagement-du-territoire,donnees,environnement,land-cover,occupation-du-sol,parc-naturel-regional-des-ballons-des-vosges,parc-naturel-regional-des-vosges-du-nord,zone-a-dominante-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,xml,zip,jpeg,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000, 2008 et 2011/2012 v2 (BdOCS2000-2008-20112012-CIGAL-V2) - Alsace
Organisation : DataGrandEst

La BdOCS CIGAL est un ensemble de couches de données constituant un référentiel de l'occupation du sol en Alsace. Elle permet de disposer d’un état des lieux pour 2000 et 2008 et 2011/2012. Elle offre par ailleurs une observation de l’évolution des mutations entre 2000 et 2008, ainsi qu’entre 2008 et 2011/12. Ce projet couvre l’ensemble du territoire alsacien. L’exploitation des bases de données est prévue au 1/10 000ème. Les couches d’information ont également été généralisées pour une exploitation au 1/50 000ème et au 1/250 000ème.

Mots-clés : alsace,amenagement-du-territoire,donnees,donnees-ouvertes,environnement,geoportail,occupation-des-terres,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace
Organisation : DataGrandEst

La base de données géographiques de l&#x27;occupation du sol 2000 v2 de la région Alsace a été réalisée par photointerprétation (mise à jour de la BDOCS2008).  Les images de référence thématique sont les images IRS 2000 à 5,8m de résolution. La  BD ORTHO IGN  de 1997 a servi de support géométrique. La création de la BDOCS2000 v2 s&#x27;appuie sur les limites existantes de la BDOCS2008, seuls les contours et/ou  codes des zones de changement d&#x27;occupation du sol entre les 2 dates étant modifiés. Ce lot de données  a été produit pour permettre une exploitation optimale à l&#x27;échelle 1/10 000 (niveaux 3 et 4 de la nomenclature). L&#x27;aire d&#x27;étude représente une superficie de 8330 km².
Les couches d’information ont également été généralisées et sont disponibles pour une exploitation au 1/50 000ème (niveau 2 de la nomenclature) et au 1/250 000ème (niveau 1 de la nomenclature).

__Origine__

La fiabilité de la BdOCS 2000 CIGAL v2 repose en grande partie sur celle de la BdOCS 2008 CIGAL v2, dont le taux global s&#x27;élève à 85 % sur l’ensemble du territoire. La base de données géographiques de l&#x27;occupation du sol 2000 a été produite suivant la nomenclature &quot;BD OCS&quot; établie par le partenariat CIGAL. La nomenclature dite emboîtée, de type CORINE Land Cover, comprend 4 niveaux hiérarchiques, comprenant 4 thèmes au niveau général et 55 postes de typologie d&#x27;occupation du sol au niveau le plus détaillé. L&#x27;opération de mise en conformité, réalisée au niveau 3 et 4 de la nomenclature, a consisté à exploiter la BdOCS 2008 CIGAL v2 sur les données sources de 2000 et à repérer chaque mutation entre 2000 et 2008. L&#x27;échelle de numérisation et d’interprétation est 1/8 500 pour une exploitation recommandée à une échelle inférieure ou égale à 1/10 000. La largeur minimale d’interprétation des objets linéaires est de 12 mètres.
Les couches d’information ont également été généralisées et sont disponibles pour une exploitation au 1/50 000ème (niveau 2 de la nomenclature - 11 postes) et au 1/250 000ème (niveau 1 de la nomenclature - 4 postes).


__Organisations partenaires__

CIGAL, SIRS

__Liens annexes__

 * [Rapport méthodologique](https://www.geograndest.fr/metadata/geograndest/FR-236700019-BdOCS2000-CIGAL-V2/CIGAL_BdOCSv2_RapportMethodologique_v130614.pdf)
 * [Guide utilisateur](https://www.geograndest.fr/metadata/geograndest/FR-236700019-BdOCS2000-CIGAL-V2/CIGAL_BdOCSv2_GuideUtilisateur_v131122.pdf)
 * [Licence](https://www.geograndest.fr/metadata/geograndest/FR-236700019-BdOCS2000-CIGAL-V2/Etalab_Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/078ba8f1979d5b3d4d6606e6fad3a56aa566add9)

Mots-clés : alsace,amenagement-du-territoire,donnees,donnees-ouvertes,environment,environnement,geoportail,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace
Organisation : DataGrandEst

La base de données géographiques de l'occupation du sol 2000 v2 de la région Alsace a été réalisée par photointerprétation (mise à jour de la BDOCS2008). Les images de référence thématique sont les images IRS 2000 à 5,8m de résolution. La BD ORTHO IGN de 1997 a servi de support géométrique. La création de la BDOCS2000 v2 s'appuie sur les limites existantes de la BDOCS2008, seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates étant modifiés. Ce lot de données a été produit pour permettre une exploitation optimale à l'échelle 1/10 000 (niveaux 3 et 4 de la nomenclature). L'aire d'étude représente une superficie de 8330 km². Les couches d’information ont également été généralisées et sont disponibles pour une exploitation au 1/50 000ème (niveau 2 de la nomenclature) et au 1/250 000ème (niveau 1 de la nomenclature).

Mots-clés : alsace,amenagement-du-territoire,donnees,donnees-ouvertes,environnement,geoportail,occupation-des-terres,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2008 v2 (BdOCS2008-CIGAL v2) - Alsace
Organisation : DataGrandEst

La base de données géographiques de l'occupation du sol 2008 v2 CIGAL est extraite de la base de donnée réalisée par photointerprétation en 2011 sur l'ensemble du territoire de la Coopération pour l'Information Géographique en Alsace (Région Alsace, Parc des Vosges du Nord et Parc des Ballons des Vosges) au niveau 3 et 4 de nomenclature. Les images de référence thématique sont des images SPOT5 (deux couvertures complètes, l'une datant de sept/oct 2007 et l'autre de mars 2008). La référence géométrique est la BD ORTHO IGN (couverture de 2007 sur la région Alsace à 50cm de résolution). Ce lot de données a été produit pour permettre une exploitation optimale à l'échelle 1/10 000. L'aire d'étude représente une superficie de 8330 km² et couvre l'ensemble de l'Alsace. La base de donnée a été améliorée thématiquement et géométriquement suite à l'apport d'informations complèmentaires issues des orthophotographies CIGAL de 2011 et 2012 (résolution 20cm permettant un affinement de contours). De plus, un nouveau passage thématique a permis de corriger localement des polygones. Les couches d’information ont également été généralisées et sont disponibles pour une exploitation au 1/50 000ème (niveau 2 de la nomenclature) et au 1/250 000ème (niveau 1 de la nomenclature).

Mots-clés : alsace,amenagement-du-territoire,donnees,donnees-ouvertes,environnement,geoportail,occupation-des-terres,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace
Organisation : DataGrandEst

La base de données géographiques de l'occupation du sol CIGAL 20112012 v2 est issue de la mise à jour de la base de donnée d'occuaption du sol CIGAL 2008 v2 réalisée par photointerprétation sur la région Alsace au niveau 3 et 4 de nomenclature. Les images de référence thématique et géométrique sont la les orthophotographies CIGAL de résolution 20cm de 2011 pour le Bas-Rhin et 2012 pour le Haut-Rhin. La création de la BdOCS20112012-CIGAL v2 s'appuie sur les limites existantes de la BdOCS2008-CIGAL v2. Seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates ont été modifiés . Ce lot de données a été produit pour permettre une exploitation optimale à l'échelle 1/10 000. L'aire d'étude représente une superficie de 8330 km² et couvre l'Alsace. Les couches d’information ont également été généralisées et sont disponibles pour une exploitation au 1/50 000ème (niveau 2 de la nomenclature) et au 1/250 000ème (niveau 1 de la nomenclature).

Mots-clés : alsace,amenagement-du-territoire,donnees-ouvertes,environnement,geoportail,land-cover,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL: Evolution et mutations 2000, 2008 et 2011/2012 v2 (BdOCSmutation2000-2008-20112012-CIGAL-v2) - Alsace
Organisation : DataGrandEst

Ce lot de données est constitué d'un ensemble de couches d'informations dérivées de la BdOCS CIGAL V2 qui correspondent: \- D'une part, aux mutations de l'occupation du sol entre 2000, 2008 et 2011/12 au niveau 3 et 4 de nomenclature. \- D'autre part, à la réunion des bases de données d'occupation du sol de 2000, 2008 et 2011/12, mises en conformité entre elles. Ces données sont disponibles sur l'ensemble de l'Alsace (~8330km²) et permettent une exploitation optimale à l'échelle 1/10000. Elles sont issues de la BdOCS CIGAL V2, elle même obtenue par photointerprétation assistée par ordinateur à partir de la BdOCS 2008 CIGAL V1 permettent de disposer de données d'occupation du sol pour les années 2000, 2008 et 2011/12.

Mots-clés : alsace,amenagement-du-territoire,donnees,donnees-ouvertes,environnement,geoportail,occupation-des-terres,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv,pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace
Organisation : DataGrandEst

Le produit BD ORTHO® Historique IGN est une collection de mosaïques numériques d'anciennes orthophotographies panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1950 à 1951) est joint dans les ressources associées.

Mots-clés : donnees,donnees-historiques,ortho-imagerie,orthophotographie,orthophotoplan,photographie-aerienne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES - BD ORTHO® Historique 1956  61 - Alsace
Organisation : DataGrandEst

Le produit BD ORTHO® Historique IGN est une collection de mosaïques numériques d'anciennes orthophotographies panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1956 à 1961) est joint dans les ressources associées.

Mots-clés : donnees,donnees-historiques,orthophotographie,orthophotoplan,photographie-aerienne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf,wms
Licence : License Not Specified