AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées.

Cette donnée a été numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : arsy,avrigny,bailleul-le-soc,blincourt,canly,ccpe,chevrieres,choisy-la-victoire,donnee-ouverte,dpu,epineuse,estrees-saint-denis,francieres,grandfresnoy,hemevillers,houdancourt,le-fayel,longueil-sainte-marie,montmartin,moyvillers,plaine-destrees,remy,rivecourt,urbanisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Organisation : Communauté de Communes des Deux Vallées

Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Cette donnée a été numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : bailly,cambronne-les-ribecourt,cc2v,chevincourt,chiry-ourscamp,deux-vallees,donnee-ouverte,dpu,le-plessis-brion,longueil-annel,machemont,marest-sur-matz,melicocq,montmacq,pimprez,ribecourt-dreslincourt,saint-leger-aux-bois,thourotte,tracy-le-val,vandelicourt
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Organisation : Communauté de communes des Lisères de l'Oise

Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées.

Cette donnée a été numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : attichy,autreches,berneuil-sur-aisne,bitry,cclo,chelles,couloisy,courtieux,croutoy,cuise-la-motte,donnee-ouverte,dpu,hautefontaine,jaulzy,lisieres-de-loise,moulin-sous-touvent,nampcel,pierrefonds,rethondes,saint-crepin-aux-bois,saint-etienne-roilaye,saint-pierre-les-bitry,tracy-le-mont,trosly-breuil
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d&#x27;habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques des CC. Ils sont nécessaires pour l&#x27;édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG2013

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ebfb4e96-88b4-44e7-bda1-6d53ed386c3c)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ebfb4e96-88b4-44e7-bda1-6d53ed386c3c)
 * [Geoportail de l&#x27;urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/a72307d8-a49b-46e6-b1e9-a0b565289736.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques des CC. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG2013

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,planification,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Éléments d'habillage linéaire des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d&#x27;habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l&#x27;édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l&#x27;assemblage des objets textuels des plans locaux d&#x27;urbanisme (PLU) et plans d&#x27;occupation des sols (POS) de l&#x27;Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable.

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ebf0ea5d-a6cc-4ce5-8d03-cdd3d7b6f779)
 * [Standard de données COVADIS : Tracé linéaire habillant le plan du document d&#x27;urbanisme.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;HABILLAGE_LIN)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/a61ca78d-3641-4589-a274-ff59a06406ff.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Éléments d'habillage linéaire des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des objets textuels des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'occupation des sols (POS) de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d&#x27;habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l&#x27;édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l&#x27;assemblage des objets textuels des plans locaux d&#x27;urbanisme (PLU) et plans d&#x27;occupation des sols (POS) de l&#x27;Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable.

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d8031a79-81f8-4728-88fa-d5c0c6445472)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d8031a79-81f8-4728-88fa-d5c0c6445472)
 * [Standard de données COVADIS : Tracé linéaire habillant le plan du document d&#x27;urbanisme.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;HABILLAGE_PCT)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/7627817b-9b48-4bf6-8c3a-d4b6e3faed10.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des objets textuels des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'occupation des sols (POS) de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d&#x27;habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l&#x27;édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l&#x27;assemblage des objets textuels des plans locaux d&#x27;urbanisme (PLU) et plans d&#x27;occupation des sols (POS) de l&#x27;Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable.

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-61835799-cca0-4ec6-a408-9380e4a5144b)
 * [Standard de données COVADIS : Tracé surfacique habillant le plan d&#x27;un document d&#x27;urbanisme](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;HABILLAGE_SURF)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/90a62ff8-440c-4301-af34-ea381dd4ce18.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/07d1c19eace67df48ed9983f5992b4d81527c1b8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des objets textuels des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'occupation des sols (POS) de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Les éléments d&#x27;habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques des CC. Ils sont nécessaires pour l&#x27;édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG2014

__Origine__

Etiquettes


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze, DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-352c2f58-5c04-40c8-9b2a-6a8ee848c095)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c8e6123732a31e392168d593e9996650e6049b2e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques des CC. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,planification
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des objets textuels des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'occupation des sols (POS) de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Etiquettes figurant sur le plan des documents d'urbanisme à des fins d'habillage.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d&#x27;habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils sont nécessaires pour l&#x27;édition sous forme papier des documents graphiques opposables.
Ce peut être, par exemple, une emprise d&#x27;un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d&#x27;identification d&#x27;un équipement

__Origine__

Cette couche regroupe les couches étiquettes, de l&#x27;ensemble des POS/PLU numérisées sur le département de l&#x27;Eure.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-5c128c6f-2ae4-4533-a841-4e20a9a1fcfe)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5c128c6f-2ae4-4533-a841-4e20a9a1fcfe)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/f7551f71-bb70-4e36-a0c9-f73a0c73a8cb.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f8464249daa1a6497a06c771ea95710f7ceb5de5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des Etiquettes figurant sur le plan des documents d'urbanisme à des fins d'habillage.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables.
Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d'identification d'un équipement

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0