AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente.
Ce sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité. Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.
Les communes transfèrent leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent.
Un EPCI ne peut exercer que les compétences qui lui ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,epci,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la région Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin est un groupement de collectivités territoriales constitué
en application des articles L. 5711-1 à L. 5721-9 du code général des collectivités territoriales en vue de faciliter, à l'échelle d'un bassin ou d'un groupement de sous-bassins hydrographiques, la prévention des inondations et la défense contre la mer, la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, ainsi que la préservation, la gestion et la restauration de la biodiversité des écosystèmes aquatiques et des zones humides et de contribuer, s'il y a lieu, à l'élaboration et au suivi du schéma d'aménagement et de gestion des eaux.
Il assure la cohérence de l'activité de maîtrise d'ouvrage des établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau. Son action s'inscrit dans les principes de solidarité territoriale, notamment envers les zones d'expansion des crues, qui fondent la gestion des risques d'inondation.
Les EPTB concernant le Grand Est sont au nombre de 5, selon le récapitulatif de l'ANEB (Association Nationale des Elus des Bassins) de septembre 2024.

Etat de la ressource : Construction pour le Grand Est : septembre 2024, à jour.
Catégorie du sujet : Gestion de l’eau, Protection et conservation des eaux superficielles et souterraines

Source : Les entités constitutives de la couche pour le Grand Est ont été récupérées soit sur une infrastructure informatique de téléchargement de données (c'est le cas pour l'EPTB Seine Grands Lacs et l'EPTB Bassin de la Saône et du Doubs), soit via un flux ArcGIS REST dans QGIS (EPTB Meurthe-Madon et EPAMA) ; l'EPTB Entente Oise-Aisne a été construit (en DREAL) à l'aide des informations sur le site Oise-Aisne (notamment avec le document de mai 2023 sur les statuts, récapitulant la composition communale du Bassin Versant de l'Oise, les communes périphériques n'étant concernées que pour une fraction de leur territoire dans le bassin versant).

Commentaires : La présente couche rassemble des entités (périmètre des EPTB) émanant de multiples producteurs : ces entités ne présentent pas une cohérence spatiale entre elles, en l'absence de processus de production harmonisé. En effet, les contours des différents EPTB ne sont pas toujours jointifs : ceci dépend de la donnée de base (couche Communes ou couche BV topographiques...) utilisée par chacun des producteurs de la donnée, et de sa précision.
A ce stade, les entités récupérées (selon le mode rappelé dans la rubrique ci-dessus "Source de la ressource") et constituant la présente couche n'ont subi aucune transformation ou "correction" pour en améliorer la cohérence spatiale les unes vis-à-vis des autres.

Non du jeu de données : eptb_s_r44.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,gestion-de-leau
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement Public Territoriaux de Bassin (EPTB)
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

les Etablissement Public Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L213-12 du Code de l’environnement. Ils ont notamment la spécificité d’avoir un périmètre d’action hydrographique.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,bassin-rhone-mediterranee,eau,votre-entite
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d'agglomération, communautés de communes en Charente-Maritime.

Mots-clés : collectivites-territoriales,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,entite-territoriale,regroupement-territorial
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement Publics en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36 000 fichiers des communes, précisant la compétence géographique des guichets. La liste des types d'organismes référencés dans la base est consultable dans le fichier PDF joint ci-dessous. Le schéma et sa documentation sont disponibles à l'adresse : https://www.service-public.fr/partenaires/comarquage/documentation

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,entreprise-de-service-public,etablissement-public,etablissement-public-a-caractere-administratif,inspire,service-public,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissement Publics Numériques (EPN)
Organisation : Département de l'Hérault

Implantation des établissement publics numériques du Département de l'Hérault et des départements limitrophes

Mots-clés : institutions-et-citoyens,numerique,territoires-agriculture-et-innovations
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissement recensé dans la base SIRENE de l’INSEE & présence en ZAE, dans le Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Établissement recensé dans la base SIRENE de l’INSEE & présence dans une zone d'activité économique telle que définie par l'Observatoire partenarial des Zones d'Activités Économiques du Rhône.

Mots-clés : donnees-ouvertes,entreprise,etablissement,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,ozar,rhone,sirene,socio-economie-socio-economie,zae
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissement recensé dans la base SIRENE de l’INSEE & présence en ZAE, dans le Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Établissement recensé dans la base SIRENE de l’INSEE & présence dans une zone d'activité économique telle que définie par l'Observatoire partenarial des Zones d'Activités Économiques du Rhône.

Mots-clés : donnees-ouvertes,entreprise,etablissement,lieux-de-production-et-sites-industriels,ozar,rhone,sirene,socio-economie-socio-economie,zae
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n69a3f842c6944b4daab6dcd3923c3a2c,n0cc6800dc04b4933b4e350b006887192,n4b527eea6ceb4a0892b58b23fbf24ade,n4eba45962b194ed1a6c57fbd44be81d9,n5cb6137737c1431aafb45bf99c85a82d,n0f0c7b3dbfcc4ad8a0618a233eff4ab3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
Organisation : DEAL Guadeloupe

L_ETABLISSEMENT_P

Ensemble des Etablissements recevant du public  (ERP)
-Localisation Ponctuel-
©DEAL-971®2022

Mots-clés : culture-societe-service-erp-autre,donnees-ouvertes,erp,etablissement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse
Organisation : DDT Creuse

Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).

__Origine__

Données numérisées par géocodage à partir des tableaux de bord du SDIS de la Creuse.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cd2389cb-3766-4947-b0a4-c47b571afdee)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/527e6fe859f5778caa4fa6626fbd88b3b99cbf10)

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,erp,etablissement,passerelle-inspire,public,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements
Organisation : Rectorat de Normandie

Liste simple des établissements scolaires "Education nationale" publics et privés sous contrat de l'académie 1D et 2D.

Les effectifs d'élèves sont au 07/10/2021 pour le premier degré, au 04/10/2021 pour le second degré.

Les effectifs de personnels sont au 14/10/2021.

Mots-clés : eleves,organisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements 2014
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de données représente sous forme de ponctuels l'emplacement des établissements (établissement commercial, industriel ou entreprise) présents sur le territoire de Bordeaux Métropole fin 2014. Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. Ces établissements sont localisés au numéro de voirie correspondant à l'adresse de leur(s) établissement(s) pour 83% d'entre elles et au milieu de la voie correspondante, si le rapprochement au numéro de voirie n'a pas pu être réalisé.  
Ce jeu de données apporte des informations sur l'identification de l'entreprise (SIRET, Code NAF, raison sociale, adresse) et sur ses effectifs. Ce jeu de données est disponible sur l'opendata de Bordeaux Métropole, à l'exclusion de certaines de ces données pour des raisons de confidentialités d'informations commerciales ou industrielles. 

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   
[](https://scnbdx.opendatasoft.com/explore/dataset/to_eqlim_to_eqpli_to_eqpub)

[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://data.bordeaux-metropole.fr/files.php?gid=672&format=16)

Mots-clés : 2014,data-gouv,developpement-economique,economiques,entreprises,etablissements,finances,inventaires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements 2014
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de données représente sous forme de ponctuels l'emplacement des établissements (établissement commercial, industriel ou entreprise) présents sur le territoire de Bordeaux Métropole fin 2014. Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise. Ces établissements sont localisés au numéro de voirie correspondant à l'adresse de leur(s) établissement(s) pour 83% d'entre elles et au milieu de la voie correspondante, si le rapprochement au numéro de voirie n'a pas pu être réalisé.  
Ce jeu de données apporte des informations sur l'identification de l'entreprise (SIRET, Code NAF, raison sociale, adresse) et sur ses effectifs. Ce jeu de données est disponible sur l'opendata de Bordeaux Métropole, à l'exclusion de certaines de ces données pour des raisons de confidentialités d'informations commerciales ou industrielles. 

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   
[](https://scnbdx.opendatasoft.com/explore/dataset/to_eqlim_to_eqpli_to_eqpub)

[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://data.bordeaux-metropole.fr/files.php?gid=672&format=16)

Mots-clés : 2014,data-gouv,economie,economiques,entreprises,etablissements,finances,inventaires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements 2016
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de données représente sous forme de ponctuels l'emplacement des établissements (établissement commercial, industriel ou entreprise) présents sur le territoire de Bordeaux Métropole. Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise.

La majorité des établissements recensés ont pu être localisés à l'adresse ou au milieu de la voie si la correspondance précise du numéro de voirie n'a pu être établie (plus de détails au paragraphe ' Origine des données').

Ce jeu de données apporte des informations sur l'identification de l'entreprise (SIRET, Code NAF, raison sociale, adresse) et sur ses effectifs. Les données sont disponibles sur l'Opendata de Bordeaux Métropole mais certains renseignements sont exclus de ces données pour préserver la confidentialité des informations commerciales ou industrielles.

Mots-clés : data-gouv,developpement-economique,economiques,entreprises,etablissements,finances,inventaires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements 2016
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de données représente sous forme de ponctuels l'emplacement des établissements (établissement commercial, industriel ou entreprise) présents sur le territoire de Bordeaux Métropole. Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise.

La majorité des établissements recensés ont pu être localisés à l'adresse ou au milieu de la voie si la correspondance précise du numéro de voirie n'a pu être établie (plus de détails au paragraphe ' Origine des données').

Ce jeu de données apporte des informations sur l'identification de l'entreprise (SIRET, Code NAF, raison sociale, adresse) et sur ses effectifs. Les données sont disponibles sur l'Opendata de Bordeaux Métropole mais certains renseignements sont exclus de ces données pour préserver la confidentialité des informations commerciales ou industrielles.

Mots-clés : data-gouv,economie,economiques,entreprises,etablissements,finances,inventaires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements Accueil Jeunes Enfants - EAJE
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Couche partagée par la Direction de l'Enfance et de la Famille, elle présente tous les points géolocalisées des établissements d'accueil dédié aux jeunes enfants : crèches, départementales et communales, et de différente taille - micro, normale, grande - et les établissements d'accueil multiple.

Mots-clés : accueil,collectivites,commune,creches,departement,enfance,etablissements,famille,grand,jeune,mirco,multi,municipalite,services-social
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements accueillant des enfants dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier établissements pour enfants présente la répartition de ces établissements par commune et par type d'établissements.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements accueillant des personnes handicapées dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ce fichier dresse la liste des établissements accueillant des personnes handicapées en précisant le nombre de places.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,ods,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements artistiques (écoles de musique, de danse et de théâtre) - Calvados
Organisation : Département du Calvados

Recensement des établissements artistiques (écoles de musique, danse et théâtre) dans le département du Calvados avec indication des pratiques artistiques enseignées, de l'appartenance ou non de chaque école au schéma départemental d'enseignement artistique par lequel le Département du Calvados apporte un soutien financier (fonctionnement, investissement, appel à projet et formation continue des enseignants).

Mots-clés : art,culture,danse,etablissement-denseignement,musique,theatre
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Calvados
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements avec sections binationales (Abibac, Bachibac et Esabac)

Liste des établissements scolaires en France et à l'étranger qui proposent des sections binationales :
* Abibac : Baccalauréat français + Abitur (allemand)
* Bachibac : Baccalauréat français + Bachillerato (espagnol)
* Esabac :  Baccalauréat français + Esame di Stato (italien)

Ces sections délivrent deux diplômes de fin d'études secondaires : le baccalauréat français et son équivalent national dans le pays concerné par la langue de la section (allemand, espagnol, italien).

**Sources**
* Abibac : [MENC2100023A - Arrêté du 14-12-2020 - JO du 12-1-2021](https://www.education.gouv.fr/bo/21/Hebdo5/MENC2100023A.htm)
* Esabac :  [MENC2100038A - Arrêté du 14-12-2020 - JO du 12-1-2021](https://www.education.gouv.fr/bo/21/Hebdo5/MENC2100038A.htm)
* Bachibac : [MENC2100028A - Arrêté du 14-12-2020 - JO du 12-1-2021](https://www.education.gouv.fr/bo/21/Hebdo5/MENC2100028A.htm)

Mots-clés : abibac,baccalaureat,bachibac,esabac,etablissement-scolaire,etablissements,lycees
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements - base SIRENE enrichie
Organisation : Géo2France

Base de données régionales des établissements économiques, filtrée sur les zones d'activités économiques. Établissements actifs ayant une activité productive marchande, hors entreprises individuelles.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Lieux de production et sites industriels.
Territoires : Hauts-de-France (Région).

Mots-clés : economie,entreprise,etablissement,hauts-de-france-region,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,sirene,sites,zae
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Établissements bateau école agréés
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Établissements bateau école agréés  
Description : Depuis le 1er janvier 2008, seuls les établissements bateau école agréés sont autorisés à délivrer un enseignement. Les bateaux-écoles sont des établissements de formation destinés à préparer les candidats à l’examen du permis de conduire.   
Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML  
Millésime : 20250606
Mise à jour : 20250606
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : bateau,bateau-ecole,donnees-ouvertes,mer-littoral-navigation-maritime,permis
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements cinématographiques
Organisation : Région Île-de-France

Liste et localisation des établissements cinématographiques au **31.12.2022**.

Les années antérieures sont téléchargeables en pièces jointes.

[Pour en savoir plus](https://www.cnc.fr/professionnels/etudes-et-rapports/statistiques/statistiques-par-secteur) sur les données statistiques du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC).

Mots-clés : arts,cinema,equipement-culturel,geolocalisation,rediffusion,vie-culturelle
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,xlsx,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements cinématographiques en 2016
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des établissements cinématographiques au 31.12.2016.  
La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code INSEE.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements cinématographiques en 2016 en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste et localisation des établissements cinématographiques au 31.12.2016. La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code INSEE.

Mots-clés : cinema,organisme-culturel,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM

La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles et agricoles entrant dans son champ d’application.Un de ses principes directeurs est le recours aux meilleures techniques disponibles (MTD) afin de prévenir les pollutions de toutes natures. Elle impose aux États membres de fonder les conditions d’autorisation des installations concernées sur les performances des MTD.La directive IED remplace la directive 2008/1/CE, dite directive IPPC, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution. https://data.georisques.fr/id/dataset/1c128799-b6cd-4c8a-8859-8addec012dec

Fréquence de mise à jour : unknown
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM

La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles et agricoles entrant dans son champ d’application.Un de ses principes directeurs est le recours aux meilleures techniques disponibles (MTD) afin de prévenir les pollutions de toutes natures. Elle impose aux États membres de fonder les conditions d’autorisation des installations concernées sur les performances des MTD.La directive IED remplace la directive 2008/1/CE, dite directive IPPC, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution. https://data.georisques.fr/id/dataset/1c128799-b6cd-4c8a-8859-8addec012dec

Mots-clés : dechets,dechets-industriels-et-commerciaux,donnees-ouvertes,drom,emissions-polluantes,france-metropolitaine,georisques,pollution-de-lair,pollution-de-leau,rapportage,sources-et-formes-de-pollution
Fréquence de mise à jour : unknown