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CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions d'équipement aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2013 - Subventions d'équipement aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2013 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2013 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2013 et ont été adoptées par le conseil municipal en juin 2014.   
Le premier onglet du fichier, "CA 2013", correspond au budget principal, dépenses, recettes et investissements, détaillé par sous-fonction.   
Le second onglet, "CA 2013 par article", présente les mêmes lignes de budget détaillées par nature de dépense ou de recette. 

Ces fichiers sont constitués de 5 colonnes qui ventilent les données:   
\- Par un critère de "sous-fonction". La sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Exemples: Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l'Energie, etc.   
Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire   
\- Par un critère "Dépenses-recettes"   
\- Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc.   
La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général.   
\- Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2013 - Ville de Rennes - Budgets annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Le fichier "CA 2013 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2012 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2014 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2013 et ont été adoptées par le conseil municipal en juin 2015.   
Le premier onglet du fichier, "CA 2014", correspond au budget principal, dépenses, recettes et investissements, détaillé par sous-fonction.   
Le second onglet, "CA 2014 par article", présente les mêmes lignes de budget détaillées par nature de dépense ou de recette. 

Ces fichiers sont constitués de 5 colonnes qui ventilent les données:   
\- Par un critère de "sous-fonction". La sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Exemples: Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l’Énergie, etc.   
Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire   
\- Par un critère "Dépenses-recettes"   
\- Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc.   
La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général.   
\- Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2014 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2013 et ont été adoptées par le conseil municipal en juin 2015.   
Le premier onglet du fichier, "CA 2014", correspond au budget principal, dépenses, recettes et investissements, détaillé par sous-fonction.   
Le second onglet, "CA 2014 par article", présente les mêmes lignes de budget détaillées par nature de dépense ou de recette.   
  
Ces fichiers sont constitués de 5 colonnes qui ventilent les données:   
\- Par un critère de "sous-fonction". La sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Exemples: Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l’Énergie, etc.   
Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire   
\- Par un critère "Dépenses-recettes"   
\- Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc.   
La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général.   
\- Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2014 - Ville de Rennes - Budgets Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Le fichier "CA 2014 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2014 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions d'équipement aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2015 - Ville de Rennes - Budget Principal
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2015 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2015 et ont été adoptées par le conseil municipal en juin 2016. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire - Par un critère "Dépenses-recettes" - Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général. - Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2015 - Ville de Rennes - Budgets Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Le fichier "CA 2015 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2015 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2015 - Ville de Rennes - Subventions aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2015 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2016 - Ville de Rennes - Budget Principal
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2016 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2016 et ont été adoptées par le conseil municipal en 2017. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire - Par un critère "Dépenses-recettes" - Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général. - Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2016 - Ville de Rennes - Budgets Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Le fichier "CA 2016 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2016 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2016 - Ville de Rennes - Subventions aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2016 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2017 - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2017 - Ville de Rennes - Budget Principal
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2017 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2017 et ont été adoptées par le conseil municipal en 2018. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire - Par un critère "Dépenses-recettes" - Par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville : travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général. - Par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CA 2017 - Ville de Rennes - Budgets Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Le fichier "CA 2017 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2017 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)