AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Malakoff)
Organisation : Ville de Malakoff

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Mitry-Mory)
Organisation : Ville de Mitry-Mory

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE NICE)
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PAIMPOL)
Organisation : VILLE DE PAIMPOL

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PAIMPOL)
Organisation : VILLE DE PAIMPOL

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Reims)
Organisation : Ville de Reims

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Reims)
Organisation : Ville de Reims

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Rennes)
Organisation : Ville de Rennes

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle). Il correspond au recensement AGEC 2024 de la Ville de Rennes.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Riedisheim)
Organisation : Ville de Riedisheim

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Roanne)
Organisation : Ville de Roanne

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Romans-sur-Isère)
Organisation : Ville de Romans-sur-Isère

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SANNOIS)
Organisation : Ville de SANNOIS

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)
Organisation : Ville de SAUTRON

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : achat-matieres-recyclees,acquisition-municipale,declaration-agec,reemploi,reutilisation,valeurs-materielles-publiques
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)
Acronyme : Déclaration AGEC 2026
Organisation : Ville de SAUTRON

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : achat-public,bien-reemploi,communaute-institutionnelle,dechet-ecolo-conception,declaration-agec,loi-agec,matriciere-recyclee
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Sens)
Organisation : Ville de Sens

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Thouaré sur Loire)
Organisation : Ville de Thouaré sur Loire

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Thouaré sur Loire)
Organisation : Ville de Thouaré sur Loire

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de TRANS-EN-PROVENCE)
Organisation : Ville de TRANS-EN-PROVENCE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Valence)
Organisation : Ville de Valence

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE VENCE )
Organisation : VILLE DE VENCE 

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Vendôme)
Acronyme : Déclaration LOI AGEC
Organisation : Ville de Vendôme

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Vendôme)
Organisation : Ville de Vendôme

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : loi-agec-art-58-montants-2025
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Villefranche-Sur-Saône)
Organisation : Ville de Villefranche-Sur-Saône

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Villiers-le-Bel)
Organisation : Ville de Villiers-le-Bel

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Vitré)
Organisation : Ville de Vitré

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville du Pradet)
Organisation : Ville du Pradet

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VITRE COMMUNAUTE)
Organisation : VITRE COMMUNAUTE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Voies navigables de France)
Organisation : Voies navigables de France

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Pays de Landerneau-Daoulas)
Organisation : Pays de Landerneau-Daoulas

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Roche aux fées communauté)
Organisation : Roche aux fées communauté

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)
Organisation : SITIV

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Syndicat intercommunal de valorisation et d'élimination des déchets nouvelle génération )
Organisation : Syndicat intercommunal de valorisation et d'élimination des déchets nouvelle génération 

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU  BASSIN D ARCACHON)
Organisation : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU  BASSIN D ARCACHON

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE (TRIVALIS))
Organisation : SYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE (TRIVALIS)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées SYNDICAT MIXTE VALBERG
Organisation : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (ville de Brest)
Organisation : Brest métropole

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées VILLE DE NICE
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Ville de Roanne) 2026
Organisation : Ville de Roanne

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : never
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Ville de Vitré)
Organisation : Ville de Vitré

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées pour les achats de la Ville de Vitré pour l'année 2025.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (VITRE COMMUNAUTE)
Organisation : VITRE COMMUNAUTE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées des achats de l'année 2025 de Vitré Communauté

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recycléesition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DE L'INDRE)
Organisation : Département de l'Indre

**Conformément à l’article 58 de la loi AGEC et à l’arrêté du 13 janvier 2025, le Département** **déclare chaque année, sur la plateforme data.gouv.fr, la part de ses dépenses relatives à l’acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation, ou intégrant des matières recyclées. Cette déclaration porte sur les dépenses de l’année civile N, réalisées par le Département au moyen de marchés publics ou de dons valorisés, et est transmise au plus tard le 30 juin de l’année N+1.**

**Le présent jeu de données décrit ces dépenses selon le "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site** **[schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)**


Mots-clés : acquisition-biens,marche-public,materiaux-recyclees,reemploi,reutilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified