AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
L' agenda de la transformation numérique
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

L'agenda des rendez-vous proposé par les cinq opérateurs dans le cadre de l'appel à projet 

"Opérations Transition numérique et cybersécurité".

Mots-clés : agenda,attractivite-et-innovation,colloques,cybersecurite,digital,economie,formations,numerique,pme,tpe
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L’aide aux étudiants
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution du nombre d'étudiants bénéficiant d'une aide financière ;répartition des bénéficiaires selon le type d'aide et la nature de l'établissement fréquenté ; répartition des boursiers sur critères sociaux par montant annuel des bourses.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2001-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

*Source : DREES, Études et résultats N°855*

*Auteurs : Maude ESPAGNACQ*

En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation de compensation du handicap (PCH) sont aidés régulièrement pour les activités de la vie quotidienne. Dans 90 % des cas, ils ont recours à leur entourage et, dans moins d’un cas sur deux, à un professionnel. 90 % des personnes percevant l’allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) sont aidées, contre 77 % des personnes bénéficiant de la PCH.


Mots-clés : actp,allocation-compensatrice-pour-ti,allocation-de-compensation,allocation-de-compensation-du-ha,pch
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’aide publique au développement de la France
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Les jeux de données portent sur l’aide publique au développement française. Elles seront systématiquement mises à jour pour prendre en compte les nouveaux projets de développement financés par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères et l’Agence française de développement. Dans un esprit de transparence, ces données respectent le format et le standard IATI (Initiative internationale pour la transparence de l’aide). La plupart de ces données sont disponibles sur le site unique https://afd.opendatasoft.com/page/accueil/ 

Mots-clés : aide,aide-publique-au-developpement,cooperation,developpement,france,ong,projets,transparence
Fréquence de mise à jour : threeTimesAYear
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,xml,xlsx,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L_ALEA_FEU_PAR_COM_S_066
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département des Pyrénées-Orientales

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,feu,foret,foret-dfci,inspire,pyrenees-orientales,vegetation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ALEA_REMONTEE_NAPPE_COM_S_062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Communes concernées par un aléa &quot;remontée de nappe phréatique&quot;

__Origine__

Etude HYDRATEC


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-53665d5c-e09f-4e83-82e7-b096f96c1929)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/daca28c4c0256e0c60f7cc1143c5cacd2f22a071)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ALEA_REMONTEE_NAPPE_S_062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Niveaux d&#x27;aléa &quot;remontée de nappe phréatique&quot;

__Origine__

conformité non évaluée


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/014447fc0301e1275f0079fe2b4aa9307cf0139a)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ALEA_WATERINGUES_S_CCHF
Organisation : DDTM Nord

Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de
Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Commune des Hauts-de-Flandre

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_AMENDEMENT_DUPONT_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La loi n° 95-101 du 2 février 1995, dite loi Barnier, a introduit au sein du Code de l’Urbanisme, l’interdiction de construire dans une bande de 100 mètres de part et d’autre de l’axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du Code de la Voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d’autre de l’axe des autres routes classées à grande circulation.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L'apprentissage dans le second cycle professionnel
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : poids de l'apprentissage dans l'ensemble du second cycle professionnel par région et académie.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-09-01 – 2013-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’apprentissage dans le supérieur
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution des effectifs d'apprentis préparant un diplôme d'enseignement supérieur ; origine des apprentis de première année de niveau III ; origine des apprentis ingénieurs en première année ; origine des apprentis de niveau II et I (hors ingénieurs) en première année ( hors prorogation).


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1995-09-01 – 2013-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L_ARROND_077_2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Au 01/07/2017 : départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA de Marne-et-Gondoire ce qui modifie l'arrondissement de Torcy et de Provins

Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 suite à l'arrêté préfectoral du 30/12/2016 portant modification des limites territoriales des arrondissements du département de Seine-et-Marne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_CAMPING_066_2015
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

L_CAMPING_066_2015

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDTM Pyrénées-Orientales

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-84564ca5-3e62-49ed-a4fc-0d6590fcca86)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b61b3677f22c3b4650730fc1367bb4dcfb3990fe)

Mots-clés : campings,culture-societe-service-tourisme,ddtm-66,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050
Organisation : DDTM Manche

Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances
Acquisition par croisement de données/Arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain

Mots-clés : canalisation,captage,conchyliculture,cultures-marines,ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,dpm,eau-de-mer,environnement,estran,localisation,manche,mer-littoral-autres-activites,mytilliculture,occupation-dpm,ocean,pompage,rejet,zam,zone-dactivites-marines
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_CAPTAGES_P_050
Organisation : DDTM Manche

Localisation des points de captage d'eau de mer sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances.
Acquisition par croisement de données arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain

Mots-clés : canalisations,captages,conchyliculture,cultures-marines,ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,dpm,eau-de-mer,environnement,estran,installations-aquacoles,localisation,manche,mer-littoral-autres-activites,mytilliculture,ocean,peche-aquaculture,pompage,zam,zone-activites-marines
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_CBS_DEP_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Aube, DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-47b8e70e-eb94-4e18-b53d-cce9d12981ac)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c6224e1c9e9d5d43eb4469c7ffd2ba685ff076cc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L_CBS_DEP_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Aube, DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-47b8e70e-eb94-4e18-b53d-cce9d12981ac)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f16bdbfd5bbe6f891cee775fe8cea39e89c3570d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L_CBS_DEP_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_CBS_DEP_3M_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_CBS_NAT_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f2097a9d-c161-4fab-869d-8efa18afa41a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/723469ec94e9396f0cbc4799f756606eab1eb45f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Genlis
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L_CBS_NAT_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f2097a9d-c161-4fab-869d-8efa18afa41a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6cf865a4d781c0c0a44c038aa2f3119fa79fc713)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L_CBS_NAT_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_CBS_NAT_3M_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9bd51699-0509-4c4a-a0ac-0d9344902525)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e3fe50201de0aaad9b942568de2034fab24aacfc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L_CBS_NAT_3M_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_CENTRE_EXAMEN_PC_P_071
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théorique, permis A, permis B, permis EC).

Mots-clés : donnees-ouvertes,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_CLASSEMENT_SONORE_030
Organisation : DDTM Gard

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire et routier) dans le département du Gard

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_CLASSEMENT_SONORE_EMPRISE_030
Organisation : DDTM Gard

Secteurs affectés par le bruit de part et d'autre des principales infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire et routier) dans le département du Gard

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_COM_NUMERISE_050
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

L_COM_NUMERISE_050

__Origine__

Représentation géographique des différents documents d&#x27;urbanisme validés (PLU, POS, CC)


__Organisations partenaires__

DDTM Somme, DDTM Manche

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-10acae1a-4b70-4546-8867-8c379aa0cbb3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d8a32f612f998e4c2b7f514c351c5e5cccdb74c5)

Mots-clés : boundaries,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_COMMUNES_CLASSEMENT_SONORE_2025_S_072
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes :
- voies routières dont le trafic journalier moyen annuel est supérieur à 5000 véhicules/jours,
- voies de plus de 50 trains par jour pour les lignes ferroviaires
- voies de plus de 100 rames par jour pour les lignes de transports en commun en site propre.
Les infrastructures sont donc classées en 5 catégories en fonction du niveau de bruit qu’elles génèrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante;
ce calcul du niveau de bruit est effectué en croisant différentes données (le trafic moyen journalier annuel (TMJA), le pourcentage de poids-lourds, le type de voie, la vitesse réglementaire, le type de tissu environnant la voie, etc...)
Le classement aboutit à la détermination d'une empreinte sonore, où une isolation acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. La largeur des secteurs varie de 10 à 300 mètres selon la catégorie sonore à partir du bord de l'infrastructure.
Le classement sonore ayant pour objet d’imposer des règles de construction particulières dans les secteurs affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de les mettre en œuvre.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,transports-infrastructure-ferroviaire,transports-infrastructure-routier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0