AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
CARTE - Zones propices à l'échelle de l'Alsace - 2012
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte des zones propices à l'échelle de l'Alsace a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du 500 000ème pour l’Alsace. Il concerne les hauteurs de mât de plus de 50 m et tient compte du potentiel de vent, des servitudes (aéronautiques, militaires…), des règles de protection des espaces naturels, du patrimoine naturel et culturel mais aussi des ensembles paysagers et pour finir des contraintes techniques.

Mots-clés : atlas-eolien,carte,schema-regional-climat-air-energie,schema-regional-eolien,zone-propice
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : License Not Specified
CARTE - Zones propices à l'échelle de l'Alsace  avec distinction des niveaux de vent - 2012
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte des zones propices à l'échelle de l'Alsace avec distinction des niveaux de vent a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du 500 000ème pour l’Alsace. Il concerne les hauteurs de mât de plus de 50 m et tient compte du potentiel de vent, des servitudes (aéronautiques, militaires…), des règles de protection des espaces naturels, du patrimoine naturel et culturel mais aussi des ensembles paysagers et pour finir des contraintes techniques.

Mots-clés : atlas-eolien,carte,niveau-de-vent,schema-regional-climat-air-energie,schema-regional-eolien,zone-propice
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : License Not Specified
CARTE - Zones propices à l'échelle de l'Alsace et projets en cours - 2012
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte des zones propices à l'échelle de l'Alsace et projets en cours a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du 500 000ème pour l’Alsace. Il concerne les hauteurs de mât de plus de 50 m et tient compte du potentiel de vent, des servitudes (aéronautiques, militaires…), des règles de protection des espaces naturels, du patrimoine naturel et culturel mais aussi des ensembles paysagers et pour finir des contraintes techniques.

Mots-clés : atlas-eolien,carte,schema-regional-climat-air-energie,schema-regional-eolien,zone-propice
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : License Not Specified
CARTE - Zones propices à l'échelle de l'Alsace_ niveaux de vent_enjeux très fort de la matrice - 2012
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte des zones propices à l'échelle de l'Alsace_ niveaux de vent_enjeux très fort de la matrice a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du 500 000ème pour l’Alsace. Il concerne les hauteurs de mât de plus de 50 m et tient compte du potentiel de vent, des servitudes (aéronautiques, militaires…), des règles de protection des espaces naturels, du patrimoine naturel et culturel mais aussi des ensembles paysagers et pour finir des contraintes techniques.

Mots-clés : atlas-eolien,carte,niveau-de-vent,schema-regional-climat-air-energie,schema-regional-eolien,zone-propice
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : License Not Specified
Cartes anciennes dématérialisées
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

L'IGN dématérialise son fond patrimonial pour faciliter la mise à disposition sous forme numérique des différentes séries cartographiques historiques.

Les séries de cartes historiques sont proposées sur le site dédié [Remonter le Temps](https://remonterletemps.ign.fr/) à mesure que leur numérisation est achevé.

La première série téléchargeable a été la carte de l'état-major, dont la réalisation commence sur le terrain en 1818, durant la Restauration, et s'achève en 1881, sous la Troisième République.

Les cartes anciennes dématérialisées sont téléchargeables au format JPEG2000.

Mots-clés : cartes,cassini,etat-major
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1755-01-01 – 1960-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Other (Open)
Cartes annuelles 2013
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, de particules en suspension PM10 et PM2.5, et d'ozone issus de la modélisation  sur la région Rhône-Alpes en 2013. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

Les flux wms correspondant aux cartes 2013 sont accessibles ici : [http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2013/wms](http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2016/wms)  


La fiche de métadonnées est consultable [ici](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/db266221-d5c0-412c-98c8-a36d9302f838).   


Les cartes au format tif sont téléchargeables [ici](http://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2013/)

Mots-clés : 2013,carte-annuelle,modelisation,niveaux-annuels,region
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2014
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, de particules en suspension PM10 et PM2.5, et d'ozone issus de la modélisation  sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2014. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

Les flux wms correspondant aux cartes 2014 sont accessibles ici : [http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2014/wms](http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2016/wms)  


La fiche de métadonnées est consultable [ici](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/8f5c7404-2701-49bc-bcf3-3b1e46c2ac34).   


Les cartes au format tif sont téléchargeables [ici](http://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2014/)

Mots-clés : 2014,carte-annuelle,modelisation,niveaux-annuels,region
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2015
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, de particules en suspension PM10 et PM2.5, et d'ozone issus de la modélisation  sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

Les flux wms correspondant aux cartes 2015 sont accessibles ici : [http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2015/wms](http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2016/wms)  


La fiche de métadonnées est consultable [ici](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/fd43fbb6-4983-453b-bdbf-0d52adcf158e).   


Les cartes au format tif sont téléchargeables [ici](http://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2015/)

Mots-clés : 2015,carte-annuelle,modelisation,niveaux-annuels,region
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2016
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, de particules en suspension PM10 et PM2.5, et d'ozone issus de la modélisation  sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

Les flux wms correspondant aux cartes 2016 sont accessibles ici : <https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2016/wms?>  


La fiche de métadonnées est consultable [ici](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/2c28e551-f1a1-47fd-9462-12c0abb77948).   


Les cartes au format tif sont téléchargeables [ici](http://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2016/)

Mots-clés : 2016,carte-annuelle,modelisation,niveaux-annuels,region
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2017
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, de particules en suspension PM10 et PM2.5, et d'ozone issus de la modélisation  sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2017. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

Les flux wms correspondant aux cartes 2017 sont accessibles ici : [http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2017/wms](http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2016/wms)  


La fiche de métadonnées est consultable [ici](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/5d75f974-a91c-46a1-b8cd-39940ea32629).   


Les cartes au format tif sont téléchargeables [ici](http://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2017/)

Mots-clés : 2017,carte-annuelle,modelisation,niveaux-annuels
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2018
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, de particules en suspension PM10 et PM2.5, et d'ozone issus de la modélisation  sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2018. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

Les flux wms correspondant aux cartes 2018 sont accessibles ici : <http://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2018/wms>

La fiche de métadonnées est consultable [ici ](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/0a9cfb89-671a-4127-85ce-875508c8c329).   


Les cartes au format tif sont téléchargeables [ici](http://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2018/).

Mots-clés : 2018,carte-annuelle,modelisation,niveaux-annuels,region
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2019
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, de particules en suspension PM10 et PM2.5, et d'ozone issus de la modélisation  sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2019. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

  


Les flux wms correspondant aux cartes 2019 sont accessibles ici : [https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2019/wms](https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2018/wms)

La fiche de métadonnées est consultable [en cliquant sur ce lien](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/c583691c-0198-481b-9081-50b2ac03230a)   


Les cartes au format tif sont téléchargeables [en cliquant sur ce lien](https://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2019/).

Mots-clés : 2019,carte-annuelle,modelisation
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2020
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2020

  


La fiche de métadonnées est consultable [en cliquant sur ce lien ](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/157aba03-59b5-43ae-90aa-d17900e840cb)  


Les flux wms correspondant aux cartes 2020 sont accessibles ici : [https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2020/wms](https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2020/wms?)  


Les cartes au format tif sont téléchargeables [en cliquant sur ce lien](https://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2020/).

Mots-clés : 2020,cartes,modelisation
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2021
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2021

  


La fiche de métadonnées est consultable [en cliquant sur ce lien](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/2939e7ce-5519-4e1f-ad5a-6f86b663df1d)   


Les flux wms correspondant aux cartes 2021 sont accessibles ici : [https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2021/wms](https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/mod_aura_region_2020/wms?)  


Les cartes au format tif sont téléchargeables [en cliquant sur ce lien](https://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2021/).

Mots-clés : 2021,cartes,modelisation
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2022
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2022

  


La fiche de métadonnées est consultable [en cliquant sur ce lien](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/4ee77418-1dfb-4927-a693-af31c5fd411c)   


Les cartes 2022 au format tif sont téléchargeables [en cliquant sur ce lien.](https://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2022/)

Mots-clés : 2022,modelisation
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2023
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2023

  


La fiche de métadonnées est consultable [en cliquant sur ce lien](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/d3a83ef6-3860-4f3f-b11f-c4e1ae637e26)   


Les cartes 2023 au format tif sont téléchargeables [en cliquant sur ce lien.](https://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2023/)

Mots-clés : 2022,modelisation
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2024
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

La fiche de métadonnées est consultable [en cliquant sur ce lien ](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/828ee553-fe8a-467f-829d-784e16af5780)

Les cartes 2024 au format tif sont téléchargeables [en cliquant sur ce lien.](https://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2024/)

Mots-clés : 2024,cartes-annuelles,modelisation
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Auvergne-Rhône-Alpes
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes annuelles 2025
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

La fiche des métadonnées est consultable [en cliquant sur ce lien ](https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/1b843bb2-1914-4c74-84d6-1dff578b7ae3)

Les cartes 2025 au format tif sont téléchargeables [en cliquant sur ce lien.](https://depot.atmo-aura.fr/modelisation/opendata_geotiff/2025/)

Mots-clés : 2025,cartes-annuelles,modelisation
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cartes bathymétriques du Rhône de Lyon à la mer (1897-1908)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

66 planches cartographiques, en couleur, géoréférencées, représentant le chenal de navigation avec indications bathymétriques en isobathes du pk 0 à 323 (Lyon à la mer).

Mots-clés : altitude,archive-cartographique,bathymetrie,osr,rhone
Couverture temporelle : 1897-01-01 – 1908-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Cartes bathymétriques du Rhône de Lyon à Montélimar (1921-1922)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

21 planches cartographiques en couleur, non géoréférencées, levées en 1921 et 1922, représentant le chenal de navigation avec les indications bathymétriques en isobathes.

Mots-clés : archive-cartographique,bathymetrie,hydrographie,ohm-vr,osr,rhone
Couverture temporelle : 1921-01-19 – 1922-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Cartes communales (CC) de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données.La partie C 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes communales en Ariège
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les cartes communales (CC) en Ariège sont numérisées selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes d&#x27;Ariège disposant d&#x27;une carte communale. Il comporte 2 jeux de données : les secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC) et les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des secteurs constructibles et inconstructibles et des informations surfaciques qui figurent sur les documents graphiques des cartes communales. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-1a99008d-1b57-4b33-bb8a-41f9806f3b4f)
 * [CNIG Carte Communale octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-2ad80dd3-c596-4642-b745-f0deb2a41c92.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5b07cbc28880e0d50962254df3f05539ba24aeb4)

Mots-clés : carte-communale,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

__Origine__

Lors de la tempête Xynthia du 27 au 28 février 2010, une partie du littoral charentais ( plus de80 communes) a été submergé. L’établissement des zones inondées à la précision cartographique de 1/25000eme a été confié au cabinet SOGREAH. Ce travail a été mené suite à des enquêtes de terrain détaillées, des relevés de géomètre expert et l’exploitation des relevés réalisés par l’État et les collectivités locales et enfin la prise en compte des photos aériennes disponibles. L’avis de chaque commune concernée a été recherché.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime, DDTM 17 - SCTE - Connaissances

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-62c0ecd1-bfe2-40ec-8e1c-f5f41c81be76)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7b0b2068975a039a947862351f5573777740f8f1)

Mots-clés : charente-maritime,ddtm-17,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cartes-communales,donnees-ouvertes,inspire,planification,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0