AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Base Adresses sur le territoire de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Localisation des numéros de voirie (adresses postales) sur le territoire de m2A. Le point est localisé généralement sur la façade dans le cas où l'adresse correspond à un bâtiment

Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg - Illzach - Kingersheim - Lutterbach - Morschwiller-le-Bas - Mulhouse - Niffer - Ottmarsheim - Petit-Landau - Pfastatt - Pulversheim - Reiningue - Richwiller - Riedisheim - Rixheim - Ruelisheim - Sausheim - Staffelfelden - Steinbrunn-le-Bas - Ungersheim - Wittelsheim - Wittenheim - Zillisheim - Zimmersheim

Mots-clés : adresse,base,numero,rue,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base Aladin

Cette base contient 17000 références de fonds d'archives des Hauts de Seine.
Cette base de données est le fruit d'un travail collectif commencé en 1983 sous la responsabilité d'Alain Dallo.
http://aladin.lamop.fr/

Mots-clés : archives-departementales,hauts-de-seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip (csv utf8)
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Base ARES - Agrégats régionaux sur les établissements de santé
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La base ARES (pour agrégats régionaux sur les établissements de santé) constitue un ensemble d’indicateurs régionaux dont l’analyse est robuste en niveau comme en évolution. Elle se compose de 21 agrégats répartis en 3 fichiers :  
• Nombre d’établissements de santé en France _(3 agrégats)_ ;  
• Capacités et activité en MCO en France _(8 agrégats)_ ;  
• Capacités, activité et équipements hors MCO en France _(10 agrégats)_.

Ces données sont produites à partir des bases statistiques de la [Statistique annuelle des établissements (SAE)](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/00-la-statistique-annuelle-des-etablissements-sae) de santé et sont mises à jour chaque année.

Un DREES Méthodes documente de façon approfondie la méthodologie et les révisions apportées. Vous le trouverez en pièce jointe de ce jeu de données ou à l'adresse suivante : <https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications/drees-methodes/la-base-ares-agregats-regionaux-sur-les-etablissements-de-sante>

Mots-clés : activite-hopitaliere,capacite-daccueil,equipement-de-sante,etablissement-de-sante,hopital,hospitalisation-a-domicile,hospitalisation-partielle,offre-de-soins,samu,sante-et-systeme-de-soins,sante-mentale,smur,urgences
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Autor, ressources biographiques et identification des auteurs
Organisation : Ministère de la Culture

Afin d'offrir une aide à l'identification des poinçons d'orfèvrerie, cette base de données présente le répertoires des orfèvres enregistrés par le bureau de la Garantie de Paris aux XIXe et XXe siècles.

La base comprend les champs suivants : référence de la notice, adresse de l’orfèvre, nom de la base, date de biffage, références bibliographiques, présence d’une image, périodes d'activité de l'orfèvre, date de création de la notice, date de mise à jour de la notice, date de naissance de l'orfèvre, date de décès de l'orfèvre, exposition, profession, formateur, numéro du registre de la Garantie, initiales de l'orfèvre, date d’insculpation, références ISNI, lieu de naissance de l'orfèvre, lieu de décès de l'orfèvre, lieux d'activité de l'orfèvre, personnes associées, référence de la photographie associée sur la base Mémoire, nom de l’orfèvre, prénom de l’orfèvre, nom et prénom de l’orfèvre, précisions du nom, observations, œuvre réalisée par l'orfèvre, numéro du registre de la préfecture, producteur de la notice, publications, rédacteur de la notice, siècles d'activité de l'orfèvre, sources, symbole.

Mise à jour hebdomadaire le mardi à 3h


Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base c-conforme
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

ERP pour lesquels les gestionnaires et/ou propriétaires ont obtenu un délai de mise en conformité, sous la forme d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) validé par l’État dans le Rhône, ou déclarés conformes à l’administration.

Mots-clés : conforme,culture-societe-service-sante-social,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Carbone
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

La base de données de référence de l'article 75 de la loi Grenelle II et est entièrement homogène avec l'article L1341-3 du Code des Transports et les valeurs par défaut du système d'échange des quotas d'émissions  
européen.

Administrée par l'ADEME, sa gouvernance est multi acteurs : 14 membres la composent tels que le Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), le Mouvement des entreprises de France (MEDEF), le Réseau Action Climat (RAC), l’Association des Professionels en Conseil Climat (APCC), etc. Son enrichissement est ouvert à tous via la possibilité de contributions externes.

Mots-clés : ademe,carbone,co2,environnement,gaz,polution
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base carbone®
Organisation : ADEME

**Version** : base carbone® V23.6

**Voir** [le suivi des modifications apportées par la V23.6](https://data.ademe.fr/data-fair/api/v1/datasets/base-carboner/metadata-attachments/Tableau-de-suivi-v23-5-a-v23-6.xlsx)

La Base Carbone® est une base de données publique de facteurs d'émissions, nécessaires à la réalisation d’un bilan d’émissions de gaz à effet de serre (GES) et plus généralement tout exercice de comptabilité carbone.

Elle est la base de données de référence de l'article 75 de la loi Grenelle II, relatif à l’obligation de réalisation d’un Bilan GES pour les entreprises de plus de 500 salariés, les établissements publics de plus de 250 agents et les collectivités de plus de 50 000 habitants. Administrée par l'ADEME, sa gouvernance est multi acteurs : 14 membres la composent tels que le Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), le Mouvement des entreprises de France (MEDEF), le Réseau Action Climat (RAC), l’Association des Professionnels en Conseil Climat (APCC), etc.

Retrouvez le descriptif complet de la Base dans la rubrique « Base Carbone » du site Base Empreinte, ainsi que toute sa documentation explicitant périmètre et sources des données proposées pour s’assurer d’une utilisation robuste des données.

**Pour toute question**, n’hésitez pas à nous contacter via base-empreinte@ademe.fr 


Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Commerçants
Organisation : Garches

Ce jeu de données a été constitué dans l'objectif de mettre à disposition de la population un recensement le plus complet possible des commerçants de la ville

Mots-clés : commercants-garches
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-11-30 – 2021-11-30
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base commerce de Saint-Marcellin
Organisation : Saint-Marcellin 

Les données de ce jeux de données sont produites et collectées afin de recenser tous les commerces présents dans la ville de Saint-Marcellin pour renseigner les habitants et les touristes sur les biens et services auxquels ils ont accès au sein de la ville.

Usages potentiels:
À partir de ce jeu de données nous pourrions créer une carte mettant en avant tous les commerces présents dans la ville de Saint-Marcellin. Celle-ci serait aussi particulièrement utile pour informer les usagers et permettrait de représenter la vitalité de la ville. 
Également, on pourrait imaginer intégrer ces données à un référencement plus large afin d’améliorer la connaissance du territoire communal, régional ou départemental. 
Processus de collecte
Étant donné que ces données ne nous ont pas été transféré par un service de la collectivité, nous ne savons pas comment elles ont été collectée, par quel service et à quelle fréquence. 
Processus de collecte:
Étant donné que ces données ne nous ont pas été transféré par un service de la collectivité, nous ne savons pas comment elles ont été collectée, par quel service et à quelle fréquence. 

Fréquence de mise à jour:
En considérant l’activité économique d’une petite ville comme Saint-Marcellin, une mise à jour annuelle est suffisante afin d’actualiser les commerces existants


Ce jeu de données contient:
1.Le nom du commerce
2.La catégorie à laquelle appartient le commerce (cette catégorie a également été traduite en anglais)
3.Les éventuelles marques associées aux commerces 
4.Les horaires d’ouvertures
5.Des informations complémentaires telles que le téléphone et l’adresse
6.Les coordonnées géographiques 
7.Le nom de la commune et le code relatif à celle-ci
8.Le nom de la région et son code
9.Le nom du département et son code
10.Le nom de la communauté de commune et son code

Attributions:
Nous avons collecté les données à partir du site internet de la ville puis un membre de l’équipe Datactivist a réussi à les scraper pour obtenir un document csv que nous avons par la suite complété grâce à des outils de cartographie et des bases de données nationales (adresse.data.gouv.) 


Mots-clés : alimentation,boutique,centre-ville,challengedata,commerce,magasin,restauration,sante,services-pratiques
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Marcellin
Formats des ressources : xlsx
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Base communale des zones d'emploi
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Fichiers des nouvelles zones d’emploi (espace géographique à l’intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lesquels les établissements peuvent trouver l’essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts). Le découpage se fonde sur les flux de déplacement domicile-travail des actifs observés lors du recensement de 2006.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base comparateur de territoires
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données présente une trentaine d’indicateurs décrivant la population, les logements, les revenus, l’emploi et les établissements au niveau communal.

Les indicateurs sont soumis au secret statistique pour garantir la confidentialité des données. La plupart des indicateurs proposés sont non sommables.

Les taux de pauvreté sont diffusés sur les zones de plus de 1000 ménages ou plus de 2000 personnes dans lesquelles au moins 200 personnes et au moins 11 ménages sont pauvres, et au moins 200 personnes et au moins 11 ménages ne sont pas pauvres. Ils sont diffusés sur les sous-populations associées à un critère socio-démographique (par exemple les moins de 30 ans) ayant un effectif minimum d'au moins 200 personnes et au moins 11 ménages pauvres et d'au moins 200 personnes et au moins 11 ménages qui ne sont pas pauvres.

Les taux de pauvreté ou les taux de bas revenus dont les valeurs sont comprises entre [0;0,5] ont été arrondies à 0 et celles comprises entre [99,5;100] ont été arrondies à 100. 

 **Sources**

  * Insee, Recensement de la population de 2009 - BDCOM
  * Insee, Recensement de la population de 2015 - exploitation principale
  * Insee-DGFiP-Cnaf-Cnav-Ccmsa, Fichier localisé social et fiscal
  * Insee, CLAP (Connaissance locale de l'appareil productif)
  * Insee, État civil

Mots-clés : agriculture,commerce,commune,deces,economie,emploi,industrie,logement,logement-sante-social,naissances,population,vie-economique-innovation,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Base d'Adresse Locale (BAL) de la commune de BARCILLONETTE
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Barcillonnette (05) selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,barcillonnette,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Barcillonnette
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base d'Adresse Locale d'Hémevez
Organisation : Commune d'Hémevez

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune d'Hémevez suivant le format défini par la Base Adresse Nationale (Data gouv).
Il comporte le numéro de voie, le nom de la voie et la position de l’adresse (Longitude, Latitude, x et y).
Cet adressage a été validé par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : bal,base-adresse-locale,hemevez
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-10-15 – 2025-10-15
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Base d'Adresse Nationale Ouverte export Bretagne
Organisation : Pays de Châteaugiron Communauté

La Base Adresses Nationale Ouverte (BANO) est une initiative d&#x27;OpenStreetMap France. Elle a pour objet la constitution d&#x27;une base la plus complète possible de points d&#x27;adresse à l&#x27;échelle de la France.

Pour chaque adresse:
- id (unique) : code_insee + codefantoir + numero
- numero : numéro dans la voie avec suffixe (ex: 1, 1BIS, 1D)
- voie : nom de voie
- code_post : code postal sur 5 caractères
- nom_comm : nom de la commune
- source : OSM &#x3D; donnée directement issue d&#x27;OpenStreetMap, OD &#x3D; donnée provenant de source opendata locale, O+O &#x3D; donnée de source opendata enrichie par OpenStreetMap, CAD &#x3D; donnée directement issue du cadastre, C+O &#x3D; donnée du cadastre enrichie par OSM (nom de voie par exemple)
- lat : latitude en degrés décimaux WGS84
- lon : longitude en degrés décimaux WGS84

__Origine__

BANO est une base de données composite, constituée à partir de différentes sources:
- OpenStreetMap (ODbL)
- données disponibles en opendata
  - Arles Crau Camargue Montagnette (Licence Ouverte) - avril 2016
  - Ville de Montpellier (Licence Ouverte) - septembre 2017
  - Toulouse Métropole (ODbL) - décembre 2017
  - Rennes Métropole (Licence Ouverte) - décembre 2017
  - Mulhouse Alsace Agglomération (Licence Ouverte) - février 2015
  - Grand Nancy (ODbL) - avril 2016
  - Nantes Métropole (ODbL) - décembre 2017
  - Grand Lyon (Licence Ouverte) - novembre 2017
  - SIG Bordeaux Métropole (ODbL) - décembre 2017
  - Eurométropole de Strasbourg (Licence Ouverte) - juin 2016
  - Métropole Européenne de Lille (Licence Ouverte) - février 2017
  - Métropole Nice Côte d&#x27;Azur (Licence Ouverte) - octobre 2017
  - Ville de Limoges (ODbL) - novembre 2016
  - Ville de La Rochelle (Licence Ouverte) - décembre 2017
  - Pays de Brest (Licence Ouverte) - décembre 2017
  - Mairie de Nanterre (Licence Ouverte) - novembre 2017
  - Ville de Grenoble (ODbL) - mars 2016
  - Ville de Paris (ODbL) - janvier 2015
  - Ville de Poitiers (Licence Ouverte) - avril 2015
  - Ville d&#x27;Angers (ODbL) - avril 2016
- données adresses collectées sur le site du cadastre et fichier FANTOIR DGFiP (Licence Ouverte) - Octobre 2015
- base officielle des codes postaux de La Poste (Licence Ouverte) - 2014


__Organisations partenaires__

partenariat GéoBretagne, OpenStreetMap

__Liens annexes__

 * [](http://bano.openstreetmap.fr/data/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/edc2859461edaac34010d7c92a3bb97f3976b290)

Mots-clés : adresse,adresses,donenes-ouvertes,imagery-base-maps-earth-cover,passerelle-inspire,referentiels-voies-et-adresses
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Base d'adresses locales (BAL) d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Adresses de la commune, selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : adresse,adresses,adresses-locales,base-adresse-locale,scdl,scdl-adresses,schema
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-05-24 – 2026-05-09
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base d'Adresses Nationale Ouverte (BANO) - Essonne
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données provient du projet de Base d'Adresses Nationale Ouverte initié par OpenStreetMap France.

Pour plus de renseignements sur ce projet : <http://openstreetmap.fr/blogs/cquest/bano-banco>

**Origine des données**

BANO est une base de données composite, constituée à partir de différentes sources:

  * OpenStreetMap
  * données disponibles en opendata
  * données adresses collectées sur le site du cadastre (source DGFiP 2014)



 **Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés au format shapefile, en projection WGS84 (EPSG:4326) ainsi qu'au format CSV et expérimentalement sous forme de [projet github](https://github.com/osm-fr/bano-data).

 **Description du contenu**

Pour chaque adresse:

  * id (unique) : code_insee + codefantoir + numero
  * numero : numéro dans la voie avec suffixe (ex: 1, 1BIS, 1D)
  * voie : nom de voie
  * code_post : code postal sur 5 caractères
  * ville : nom de la commune
  * source : OSM = donnée directement issue d'OpenStreetMap, OD = données provenant de source opendata locales, CAD = données directement issue du cadastre, C+O = donnée du cadastre en richie par OSM (nom de voie par exemple)
  * lat : latitude en degrés décimaux WGS84
  * lon : longitude en degrés décimaux WGS84



 **Mise à jour, corrections**

Pour mettre à jour et corriger les données de BANO, il suffit de faire des améliorations directement dans OpenStreetMap, elles seront prises en compte au prochain de cycle de mise à jour.

 _Un guichet unique collaboratif de signalement/correction va prochainement être mis en place pour simplifier le processus d'amélioration du contenu de la base. Pour participer à sa co-construction, n'hésitez pas à nous contacter !_

Pour toute question concernant le projet ou ce jeu de données, vous pouvez contacter bano@openstreetmap.fr

Mots-clés : adresse,amenagement-du-territoire,bano,geolocalisation,osm
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Base d'Adresses Nationale Ouverte (BANO) - Hauts-de-Seine
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données provient du projet de Base d'Adresses Nationale Ouverte initié par OpenStreetMap France.

Pour plus de renseignements sur ce projet : <http://openstreetmap.fr/blogs/cquest/bano-banco>

**Origine des données**

BANO est une base de données composite, constituée à partir de différentes sources:

  * OpenStreetMap
  * données disponibles en opendata
  * données adresses collectées sur le site du cadastre (source DGFiP 2014)



 **Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés au format shapefile, en projection WGS84 (EPSG:4326) ainsi qu'au format CSV et expérimentalement sous forme de [projet github](https://github.com/osm-fr/bano-data).

 **Description du contenu**

Pour chaque adresse:

  * id (unique) : code_insee + codefantoir + numero
  * numero : numéro dans la voie avec suffixe (ex: 1, 1BIS, 1D)
  * voie : nom de voie
  * code_post : code postal sur 5 caractères
  * ville : nom de la commune
  * source : OSM = donnée directement issue d'OpenStreetMap, OD = données provenant de source opendata locales, CAD = données directement issue du cadastre, C+O = donnée du cadastre en richie par OSM (nom de voie par exemple)
  * lat : latitude en degrés décimaux WGS84
  * lon : longitude en degrés décimaux WGS84



 **Mise à jour, corrections**

Pour mettre à jour et corriger les données de BANO, il suffit de faire des améliorations directement dans OpenStreetMap, elles seront prises en compte au prochain de cycle de mise à jour.

 _Un guichet unique collaboratif de signalement/correction va prochainement être mis en place pour simplifier le processus d'amélioration du contenu de la base. Pour participer à sa co-construction, n'hésitez pas à nous contacter !_

Pour toute question concernant le projet ou ce jeu de données, vous pouvez contacter bano@openstreetmap.fr

Mots-clés : adresse,amenagement-du-territoire,bano,geolocalisation,osm
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Base d'Adresses Nationale Ouverte (BANO) - Seine-et-Marne
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données provient du projet de Base d'Adresses Nationale Ouverte initié par OpenStreetMap France.

Pour plus de renseignements sur ce projet : <http://openstreetmap.fr/blogs/cquest/bano-banco>

**Origine des données**

BANO est une base de données composite, constituée à partir de différentes sources:

  * OpenStreetMap
  * données disponibles en opendata
  * données adresses collectées sur le site du cadastre (source DGFiP 2014)



 **Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés au format shapefile, en projection WGS84 (EPSG:4326) ainsi qu'au format CSV et expérimentalement sous forme de [projet github](https://github.com/osm-fr/bano-data).

 **Description du contenu**

Pour chaque adresse:

  * id (unique) : code_insee + codefantoir + numero
  * numero : numéro dans la voie avec suffixe (ex: 1, 1BIS, 1D)
  * voie : nom de voie
  * code_post : code postal sur 5 caractères
  * ville : nom de la commune
  * source : OSM = donnée directement issue d'OpenStreetMap, OD = données provenant de source opendata locales, CAD = données directement issue du cadastre, C+O = donnée du cadastre en richie par OSM (nom de voie par exemple)
  * lat : latitude en degrés décimaux WGS84
  * lon : longitude en degrés décimaux WGS84



 **Mise à jour, corrections**

Pour mettre à jour et corriger les données de BANO, il suffit de faire des améliorations directement dans OpenStreetMap, elles seront prises en compte au prochain de cycle de mise à jour.

 _Un guichet unique collaboratif de signalement/correction va prochainement être mis en place pour simplifier le processus d'amélioration du contenu de la base. Pour participer à sa co-construction, n'hésitez pas à nous contacter !_

Pour toute question concernant le projet ou ce jeu de données, vous pouvez contacter bano@openstreetmap.fr

Mots-clés : adresse,amenagement-du-territoire,bano,geolocalisation,osm
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified