AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Cartes de sensibilité d’espèces patrimoniales du Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Ce lot de données comprend les couches des cartes de sensibilité d’espèces patrimoniales du Grand Est réalisées en 2018-2019 par le réseau ODONAT Grand Est pour la DREAL Grand Est. 

Plusieurs couches sont disponibles : 
    • Cartes de présence pondérée par régions naturelles, donnant un aperçu global de la connaissance de la répartition de l’espèce dans la Région Grand Est, 
    • Cartes de présence simples (Cartes « Atlas » classiques) par mailles 10 x 10 km, 
    • Cartes de présence pondérées par mailles 10 x 10 km. Les cartes par mailles 10 x 10 km présentent de façon plus précise la connaissance de la répartition des espèces et s’utilisent en complément des cartes par régions naturelles. 
    • Cartes de potentialité de présence par tronçons hydrographiques pour deux espèces d’odonates. 
Des cartes ont ainsi été réalisées pour 91 espèces faunistiques, choisies selon des critères liés à leur état de conservation ou leur statut de protection (espèces pour lesquelles des plans régionaux d’action existent ou ont existé, inscrites sur des listes rouges, sur les annexes des directives européennes, sur un texte de protection nationale…) et pour lesquelles des données étaient mobilisables. 

Ces couches représentent l'état des connaissances au moment de leur réalisation, elles ne doivent pas être considérées comme exhaustives. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité – Potentialité de présence – Phengaris arion (Azuré du serpolet)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). L'espace est hiérarchisé en trois niveaux (fort, moyen, faible), à partir des rayons d'action de l'espèce et de l'occupation du sol qui lui est favorable. 
Rayons d’action utilisés: 
- Rayon d'action moyen: 400 m
- Rayon d'action maximal: 5700 m
- Rayon d'action périphérique: 11 400 m

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Niveau de connaissance de l'espèce: Faible

Données mobilisées: CEN Champagne-Ardenne Collectif Faune-Champagne-Ardenne (Coord: LPO Champagne-Ardenne) Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA) IMAGO, SLE

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité – Potentialité de présence – Phengaris nausithous (Azuré des paluds)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). L'espace est hiérarchisé en trois niveaux (fort, moyen, faible), à partir des rayons d'action de l'espèce et de l'occupation du sol qui lui est favorable. 
Rayons d’action utilisés: 
- Rayon d'action moyen: 400 m
- Rayon d'action maximal: 6000 m
- Rayon d'action périphérique: 12 000 m

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen

Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA) IMAGO SLE  

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité – Potentialité de présence – Phengaris teleius (Azuré de la sanguisorbe)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). L'espace est hiérarchisé en trois niveaux (fort, moyen, faible), à partir des rayons d'action de l'espèce et de l'occupation du sol qui lui est favorable. 
Rayons d’action utilisés: 
- Rayon d'action moyen: 400 m
- Rayon d'action maximal: 2400 m
- Rayon d'action périphérique: 4800 m

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen

Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA) IMAGO SLE  

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Ophiogomphus_cecilia (Ophogomphe serpentin)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. 

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible.

Espèces concernées : 
Ophiogomphus cecilia : Niveau de connaissance de l'espèce: Fort
Stylurus flavipes : Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen

Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA), IMAGO, INVOD/Cilif (coord : Sfo/CPIE), SLE.

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Stylurus_flavipes (Gomphe à pattes jaunes)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. 

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Espèces concernées : 
Ophiogomphus cecilia : Niveau de connaissance de l'espèce: Fort
Stylurus flavipes : Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen

Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA), IMAGO, INVOD/Cilif (coord : Sfo/CPIE), SLE.

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit ferroviaire en Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l&#x27;indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l&#x27;indice Lden et l&#x27;indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d&#x27;indices.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e1ef72f1-0e78-4ba0-b4ef-a50185565905)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/87a17e98976bb3485389ed41f1051e9e3e5fc9d8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit ferroviaire en Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l&#x27;indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l&#x27;indice Lden et l&#x27;indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d&#x27;indices.


__Organisations partenaires__

DDT Cher, DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8ab88d20-4f63-4d0f-8042-953c6e367d51)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ceeb2852962fc371170d8206c8514ffda889602d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Thou
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies.

Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or. 

Les objets géographiques ont été agrégés entre eux pour éviter tout chevauchement.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies.
Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.

Les valeurs limites correspondent à un Lden de 68dB(A). Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou d’enseignement.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.

Les valeurs limites correspondent à un Lden de 68dB(A). Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou d’enseignement.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.

Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or. Les objets géographiques ont été agrégés et découpés entre eux pour éviter tout chevauchement.


Les valeurs limites correspondent à un Lden de 68dB(A). Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou d’enseignement.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or.

Les valeurs limites correspondent à un Lden de 68dB(A). Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou d’enseignement.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.

Les valeurs limites correspondent à un Ln de 62dB(A). Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou d’enseignement.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or, BARBERA Francis

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ad4b3547-f522-4081-83cb-079512c7b409)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/97051790bcf2acd17bca3956d05ec9bf2e7f8e56)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,geoscientific-information,mouvement,multi-risque,passerelle-inspire,prescription,prevention,risque,risque-zonages-risque-naturel,servitude,terrain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Lamothe-Montravel
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
Elles concernent le réseau ferré de Côte-d’Or.

Les valeurs limites correspondent à un Ln de 62dB(A). Ces valeurs limites concernent les bâtiments d’habitation, ainsi que les établissements de soins et de santé ou d’enseignement.

Ces données groupées sont publiées pour être utilisées à des fins de cartographie. Il est conseillé de charger les données de détail pour une utilisation plus précise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0