AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques.

Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.
La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-17eba69b-8f22-4cef-b635-8579a69b1e11)
 * [Standard de données COVADIS : Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PT1_GENERATEUR_SUP_P)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques.

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.
La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,centres-de-receptions-radioelectriques,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques.Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9a267d89-535e-4792-9294-aa68a4aa038f)
 * [Standard de données COVADIS : Servitude d&#x27;utilité publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;11)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38066/6ebed9cc-cf63-40dc-8f95-11cd2a47c342.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Générateur surfacique correspondant au tracé des installations du centre de réception de type surfacique... (ex. : un bâtiment technique). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques.Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9661cd99-378b-4d4f-b864-2009ba233bd5)
 * [Standard de données COVADIS : Servitude d&#x27;utilité publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;11)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9a5bae3c241f63a73986339931c67eaf4b5ab7da)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques.Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9a267d89-535e-4792-9294-aa68a4aa038f)
 * [Standard de données COVADIS : Servitude d&#x27;utilité publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;11)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38066/6ebed9cc-cf63-40dc-8f95-11cd2a47c342.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a19ff42da9c5d6c4ac794b0b04c3458d0fb22554)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.

La limite du centre radioélectrique est constituée par le contour du polygone de surface minimum englobant tous les éléments rayonnants ou collecteurs existants ou projetés. La superficie d'un centre ne peut toutefois excéder une certaine surface. La distance entre deux points quelconques du contour représentant la limite du centre ne doit pas excéder 2 000 mètres. Dans le cas contraire, l'ensemble des éléments rayonnants ou collecteurs doit être fractionné en plusieurs îlots dont les limites particulières répondent à cette condition. Les zones de servitudes sont alors déterminées à partir de la limite de chacun de ces îlots.

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.
La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,centres-de-receptions-radioelectriques,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Afin d&#x27;assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.La limite du centre radioélectrique est constituée par le contour du polygone de surface minimum englobant tous les éléments rayonnants ou collecteurs existants ou projetés. La superficie d&#x27;un centre ne peut toutefois excéder une certaine surface. La distance entre deux points quelconques du contour représentant la limite du centre ne doit pas excéder 2 000 mètres. Dans le cas contraire, l&#x27;ensemble des éléments rayonnants ou collecteurs doit être fractionné en plusieurs îlots dont les limites particulières répondent à cette condition. Les zones de servitudes sont alors déterminées à partir de la limite de chacun de ces îlots.Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Généalogie


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7c8ba301-7d7a-49aa-8ddd-8804cb3bef8e)
 * [Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1281)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7f5ed35fcafda7650bcf156e704457d8243538f5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de recyclage en temps réel
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de données localise les centres de recyclage et indique en temps réel le statut de la déchetterie, à savoir si elle est ouverte ou fermée. D'autres informations comme les déchets acceptés ou refusés sont présentes dans le jeu de données. 

* * *

Ce jeu de données peut être mis en relation avec le jeu de données [Equipement public](/explore/dataset/to_eqpub_p)

* * *

Mots-clés : collecte,data-gouv,dechets,dechetterie,developpement-durable,environnement,recylage,temps-reel
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Centres de recyclage en temps réel
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de données localise les centres de recyclage et indique en temps réel le statut de la déchetterie, à savoir si elle est ouverte ou fermée. D'autres informations comme les déchets acceptés ou refusés sont présentes dans le jeu de données. 

* * *

Ce jeu de données peut être mis en relation avec le jeu de données [Equipement public](/explore/dataset/to_eqpub_p)

* * *

Mots-clés : collecte,data-gouv,dechets,dechetterie,environnement,recylage,temps-reel
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Centres de ressources du campus Normandie sport - Normandie
Organisation : Région Normandie

Les centres de ressources du campus Normandie sport.

La donnée n’entre pas dans le cadre de la directive INSPIRE.

**Contexte de collecte**
Couche réalisée pour les besoins cartographiques du service Sports de la Région Normandie, permettant de visualiser la répartition des sites sur la région.

**Méthode de collecte**
Données transmises par le service Sports de la Région Normandie.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `CODE_LIEU` | CODE LIEU | `String` |
| `TYPE_LIEU` | TYPE ENTITE | `String` |
| `NOM_COMPLE` | NOM LONG ENTITE | `String` |
| `NOM` | NOM ENTITE | `String` |
| `N_VOIE` | NUMERO RUE | `Real` |
| `N_VOIE_C` | INDICE NUMERO RUE | `String` |
| `TYPE_VOIE` | TYPE RUE | `String` |
| `NOM_VOIE` | NOM RUE | `String` |
| `COMPLEMENT` | COMPLEMENT ADRESSE | `String` |
| `CP` | CODE POSTAL | `Real` |
| `COM_NV` | NOM COMMUNE | `String` |
| `INSEE_NV` | CODE COMMUNE | `String` |
| `DPT` | NOM DEPARTEMENT | `String` |
| `REGION_1` | NOM REGION | `String` |
| `PAYS` |  | `String` |
| `TEL` | TELEPHONE | `String` |
| `COURRIEL` | COURRIEL | `String` |
| `WEB` | SITE INTERNET | `String` |
| `GESTIONNAI` | NOM ORGANISME GESTION | `String` |
| `PHOTO` | LIEN PHOTO | `String` |
| `FAX` |  | `String` |
| `VISIBLE` |  | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/117146d833e7419b90b7a3390530e52b/xgwHHRasDEucGqtwQUaGEE8ys55j0/r/51edc7b29c6d40ebb4a9b516b46d26cf).

Mots-clés : culture-jeunesse-et-sport,donnees-ouvertes,donnees-regionales-de-reference,jeunesse,sports
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de ressources et d'animation numérique territoriale - Normandie
Organisation : Région Normandie

Tous les centres de ressources et d'animation numérique en Normandie (CRANT).

La donnée n’entre pas dans le cadre de la directive Inspire.

**Contexte de collecte**
Couche géographique créer dans le cadre d'un besoin d'une carte de situation des CRANT en Normandie.

**Méthode de collecte**
Données fournies par la Région Normandie, direction de l'aménagement numérique, service ressources

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `CODE_LIEU` |  | `char` |
| `NOM` |  | `char` |
| `COMMUNE_NV` |  | `char` |
| `INSEE_NV` |  | `char` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/117146d833e7419b90b7a3390530e52b/xgwHHRasDEucGqtwQUaGEE8ys55j0/r/b9fa9d1f2ff04e7585c3ac0dbcdcf4dc).

Mots-clés : amenagement-numerique,developpement-numerique,donnees-ouvertes,donnees-regionales-de-reference,numerique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de santé sexuelle (CSS) en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Centres de planification et d'éducation familiale (CPEF) en Maine-et-Loire.
Gérés et financés par le Département, les centres de planification et d’éducation familiale sont des lieux d’écoute, d’information, d’accompagnement, de prévention, et aussi de soins, pour les mineur(e)s comme les majeur(e)s.

Mots-clés : lieu-daccueil,sante,sante-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude
Organisation : Département de l'Aude

Liste des Centres de Santé Sexuelle (ex Centres de Planification et d'Éducation Familiale) dans le Département de l'Aude

Mots-clés : action-sociale-solidarites,cpef,css
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de Secours et d'Intervention dans le département d'Eure-et-Loir
Organisation : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Géolocalisation des Centres de Secours et d'Intervention dans le département d'Eure-et-Loir selon les types suivants :

  * DDSIS : Direction départementale des Services d'incendie et de secours
  * CSP : Centre de Secours Principaux
  * CS : Centre de Secours
  * CI : Centre d'Intervention

Mots-clés : amenagement-du-territoire-equipements-logement
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de soins en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Liste des centres de soins situés en Île-de-France (source FINESS /15-05-2013), leurs coordonnées et géolocalisation : 

  * centres d'examens de santé
  * centres de santé dentaire
  * centres de santé polyvalent
  * centres de soins infirmiers
  * centres de soins médicaux

Mots-clés : geolocalisation,logement-sante-social,sante
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de soins en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Liste des centres de soins situés en Île-de-France (source FINESS
/15-05-2013), leurs coordonnées et géolocalisation :

-   centres d'examens de santé
-   centres de santé dentaire
-   centres de santé polyvalent
-   centres de soins infirmiers
-   centres de soins médicaux

Mots-clés : geolocalisation,necmergitur,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Centres de tourisme équestre en Hauts-de-France en 2023
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation à la communes des centres de tourisme équestre implantés en Hauts-de-France.

Dernière données disponibles au 01/07/2022

Mots-clés : centre-equestre,equitation,hauts-de-france,hauts-de-france-region,loisirs,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,somme-departement,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Centres de traitement et de recyclage des déchets de chantier
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Localisation des centres de traitement et de recyclage des déchets de chantier

__Origine__

Informations issues du site http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr et géocodées en ligne avec l&#x27;outil Batch Geocodeur


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis, FFB

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;932)
 * [Télécharger centres de traitement en SSD.xls (DOCUMENT)](https://geoportail93.fr/data/FFB/DECHETS_CHANTIERS/centres+de+traitement+en+SSD.xls)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3ce6714b0b294a8feb52a73d54ebd52f50008035)

Mots-clés : climat,dea,donnees-ouvertes,energie,opendata,passerelle-inspire,petite-couronne,recyclage,tri
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Centres de tri des déchets d'emballages ménagers des Hauts-de-France
Organisation : Géo2France

Référentiel des Centres de tri de l'Odema.

GEMET : valorisation des déchets.
GEMET : tri des déchets.
GEMET : déchets.
GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères.
GEMET : déchet d'emballage.
Territoires : Hauts-de-France (Région).
Granularité territoriale : .

Mots-clés : dechet-demballage,dechets,dechets-assimiles-aux-ordures-menageres,hauts-de-france-region,odema,tri-des-dechets,valorisation-des-dechets
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0