AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Carte du Schéma de Mise en Valeur de la Mer de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Carte du Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) de la Guyane approuvé par décret en Conseil d'Etat n° 2016-931 le 6 juillet 2016. Les cartes de destination des sols doivent faire l'objet d'une application combinée avec le rapport de présentation du SAR. Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause et des orientations et règles auxquelles elles sont étroitement subordonnées, sans que cette représentation puisse être précise eu égard à l'échelle des cartes. Il appartient donc aux documents d'urbanisme locaux de préciser les limites des espaces identifiés compte tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.

Mots-clés : amenagement,guyane,planification,planificationcadastre,prospective,sar,smvm-srce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte dynamique nature et paysages en HDF
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Carte et services des données natures, biodiversité et paysages de la DREAL HDF

__Origine__

Le plan de zonage réglementaire est réalisé en croisant les résultats des études des aléas et des enjeux du territoire. Les différentes règles associées à ce zonage sont précisées dans le règlement du PPRI qui est un règlement d’urbanisme, le plan de zonage valant servitude d’utilité publique.
Ce plan de zonage est constitué de deux cartographies sous SIG à l’échelle du 1 : 10 000 et du 1 : 5 000 pour les secteurs urbanisés.
Le lot de données est au standard COVADIS (version corrigé du 31/10/2012).
Référentiel utilisé : SCAN25 de 1998 et cadastre local 2001.


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-de57d04e-aaf9-448d-a5c5-2433b0f5a7e5)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
 * [Lien vers les documents associés documents](http://www.tarn.gouv.fr/ppr-inondations-de-l-albigeois-a2008.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b091b4a0ee98b2e89d503550f66f69434fa77c46)

Mots-clés : albigeois,donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,geoscientific-information,habitats-et-biotopes,inondations,passerelle-inspire,repartition-des-especes,sites-proteges,tarn
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CARTE - Élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT) - 1er janvier 2014
Organisation : Région GRAND EST

Carte de l'état des démarches (SRU et Grenelle) des schémas de cohérence territoriale (SCOT) en Alsace au 1er janvier 2014, actualisée sur la base des arrêtés préfectoraux de la préfecture du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et des informations fournies par les directeurs de SCOT.

Mots-clés : carte,decoupage-administratif,schema-de-coherence-territoriale,scot
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE - Enjeux chiroptères incompatibles - 2012
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte des enjeux chiroptères incompatibles a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du 500 000ème pour l’Alsace. Il concerne les hauteurs de mât de plus de 50 m et tient compte du potentiel de vent, des servitudes (aéronautiques, militaires…), des règles de protection des espaces naturels, du patrimoine naturel et culturel mais aussi des ensembles paysagers et pour finir des contraintes techniques.

Mots-clés : atlas-eolien,carte,enjeu-chiroptere,schema-regional-climat-air-energie,schema-regional-eolien
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : License Not Specified
CARTE - Enseignement agricole Lycées, Centres de Formations d'Apprentis et Maisons Familiales Rurales - Nombre d'élèves par commune - rentrée 2015
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte représente les effectifs des Lycées, Centres de Formations d'Apprentis et Maisons Familiales Rurales pour l'enseignement agricole et pour la rentrée 2015 en nombre d'élèves par commune. Cette carte a été conçue pour un format A3, paysage.

Mots-clés : cartes,centre-de-formation-des-apprentis-agricole,formation,grand-est,lycee-agricole,maisons-familiales-rurales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : jpeg
Licence : License Not Specified
Carte EPCI 76 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte, établie à partir des données de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F), fournit le périmètre des EPCI à fiscalité propre (c’est-à-dire des intercommunalités, voir glossaire dans les métadonnées) du Département de la Seine-Maritime, ainsi que leur nom.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/2073c9d41963439ab2664490b1d600d5/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site Banatic : <https://www.banatic.interieur.gouv.fr/V5/accueil/index.php>



La base nationale sur l’intercommunalité propose diverses données, téléchargeables au format xls ou pdf : communes membres, date de création, compétences, profil financier, contact, population, densité, etc.

  * Site statistiques locales de l’INSEE : [https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1](https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1)

Ce site permet la consultation et le téléchargement des principales statistiques de l’INSEE à l’échelle de l’intercommunalité.

  * Site data-economie.gouv : <https://data.economie.gouv.fr/>



Ce site propose des liens vers certaines données financières des intercommunalités (comptes individuel, balance et agrégats comptables, etc.)

  * Site geoportail : [https://www.geoportail.gouv.fr/](https://www.geoportail.gouv.fr/)



Ce site de l’IGN propose des visualisations de données variées (notamment INSEE : part des ménages pauvres, part des moins de 18 ans, familles monoparentales...) à l'échelle du carroyage, c'est-à-dire de rectangles de taille variable, agrégés à partir de carreaux de 200 m de côté, comptant toujours un minimum de 11 ménages fiscaux. Il est cependant possible d'y superposer les périmètres des intercommunalités, ce qui permet d'avoir une idée des variations internes à chaque EPCI, en fonction des indicateurs choisis.

Mots-clés : epci,geospatial
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte EPCI R3232-1 CD76 220503
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte propose une visualisation des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ( _voir glossaire dans les métadonnées_ ), et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que définie par les articles L.3232-1-1 et suivants du CGCT.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/ea3d904a973c44a0808d8c78285787fb/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Observatoire des territoires <https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/index.php/potentiel-financier-par-habitant>



Ce site, animé par l’agence nationale des collectivités territoriales (ANCT), propose en téléchargement au format xlsx la liste des potentiels financiers par habitant par commune en France en 2021, établie à partir des données de la direction générale des collectivités locales (DGCL).

Le potentiel financier (voir glossaire dans les métadonnées) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure de la richesse théorique d’une commune.  


  


  * Préfecture de la Seine-Maritime <https://www.seine-maritime.gouv.fr/content/download/47819/310658/file/recueil-76-2021-136-recueil-des-actes-administratifs.pdf#anchor-18>



Le site de la Préfecture de la Seine-Maritime propose en téléchargement au format pdf le recueil des actes administratifs normal n°136, publié le 20 août 2021, au sein duquel figure, p. 154, l’arrêté préfectoral du 17 août 2021 portant mise à jour de la liste des communes considérées comme rurales (voir Glossaire dans les métadonnées) dans le Département de la Seine-Maritime.

  


  * Site de l’INSEE [https://www.insee.fr/fr/statistiques/4989704?sommaire=4989761](https://www.insee.fr/fr/statistiques/4989704?sommaire=4989761)



Le site de l’institut national de la statistique et des études économiques propose en téléchargement, au format xls, les données relatives à la population 2018 par communes, cantons et arrondissements du Département de la Seine-Maritime .

Mots-clés : aides,assistance-technique,epci,geospatial,ingenierie-territoriale
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Carte ESMS Handicap 76 Finess 2025
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Voir, sur ce site, le [fichier ESMS_Handicap_Finess_76_2025](https://services-eu1.arcgis.com/Nt9PzCzX9tz2k5Lq/arcgis/rest/services/ESMS_Handicap_Finess_76_2025_V4/FeatureServer) et l'[outil de consultation](https://www.arcgis.com/apps/dashboards/8216fc4aa02146ffbe1247ebc84390a7) qui l'accompagne.

Ce fichier porte sur les données issues du fichier FINESS, relatives aux Etablissement Sociaux et Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes handicapées. On peut y trouver le nom de l'établissement et  son adresse, le nombre de place disponibles, les différents types de handicap accueillis, le mode d'accueil (internat ou accueil de jour).

Les handicaps évoqués sont abrégés comme suit : CERE : Cérébro lésés, COG : Handicap Cognitif, DA : Déficience Auditive, DI : Déficience Intellectuelle, HAND-RARE : Handicap Rare, MOT : Déficience Motrice, POLY : Polyhandicap, PSY : Déficience du psychisme, RET-MENT : Retard Mental, TCC : Troubles des Conduites et du Comportement, TTE-DI : Toutes Déficiences, TSA : Troubles du Spectre Autistique, VIS : Déficience Visuelle.

Le Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux (FINESS) est un répertoire national géré par l’agence du numérique en Santé.  
Ce fichier constitue la référence en matière d’inventaire des structures et équipements des domaines sanitaire, médico-social, social et de formation aux professions de ces secteurs.

Les données de ce répertoire sont actualisées de façon continue par des agents en service dans les agences régionales de santé et dans les services déconcentrés de l’Etat et mises à disposition du public sur un site internet dédié (voir métadonnées). Le téléchargement de l’intégralité du répertoire Finess est possible sur la plateforme ouverte des données publiques de l’Etat et des administrations (voir métadonnées). La mise à jour des données y est trimestrielle.

Mots-clés : esms,finess,geospatial,handicap
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Carte Etablissements Finess 76 2 mai 2023 MinSolidaritesSante 20230614
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte représente les établissements du répertoire FINESS en Seine-Maritime au 2 mai 2023. Le FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux) est le répertoire national de référence des personnes morales intervenant dans les domaines sanitaires, médico-social, social et de l'enseignement des professions sanitaires et sociales. 

La carte représente les établissements, localisés à la commune, classés par catégories d'activité.  


  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées.](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/a367689c172d43dca2fc1198c43c16eb/data)

  


  


Ressources complémentaires

  * Site esante.gouv.fr : [https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1](https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1)



Ce site du Ministère de la Santé et de l'Agence du numérique en Santé propose, outre des renseignements généraux sur le FINESS, des liens vers des outils de recherche du répertoire national, vers sa nomenclature détaillée ou encore vers des documents pédagogiques informant de façon claire sur les modalités de renseignement et de classement du fichier.

  * Site du la Fédération Hospitalière de France (FHF) : <https://etablissements.fhf.fr/>



Le site de la FHF, une association loi 1901, propose un Annuaire des hôpitaux et établissements médico-sociaux publics qui permet de consulter la fiche de chaque établissement, sur laquelle figure les contacts (adresse, téléphone, fax et mail) de l'établissement, ses compétences et son organisation, ses capacités (en lits et en places par spécialité), etc.

  * Site de diffusion de la Statistique Annuelle des Établissements de santé (SAE) : <https://www.sae-diffusion.sante.gouv.fr/sae-diffusion/accueil.htm>



La Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) est une enquête administrative, exhaustive et obligatoire auprès des établissements de santé installés en France (métropole et DROM), y compris les structures qui ne réalisent qu'un seul type d'hospitalisation ou qui ont une autorisation pour une seule activité de soins. Les données sont collectées par la DREES (Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques), direction de l'administration centrale des ministères sanitaires et sociaux.

Elle produit deux types de données :

\- Une base dite « administrative » restituant les déclarations des établissements,

\- Une base dite « statistique » destinée aux études.

Ce site vous permet de d’interroger les données de la base administrative.

Mots-clés : ephad,finess,geospatial,handicap,personnes-agees,petite-enfance,sante,socio-medical
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Carte Etablissements FINESS 76 dec2025
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte visualise les établissements du répertoire FINESS en Seine-Maritime en décembre 2025. Le FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux) est le répertoire national de référence des personnes morales intervenant dans les domaines sanitaires, médico-social, social et de l'enseignement des professions sanitaires et sociales.  
 

**Métadonnées**

[ Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/c8392d4cfc824349b0a6dfa2483ee81f/data)

 

 

**Ressources complémentaires**

  *  **Site esante.gouv.fr** : [https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1](https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1)



Ce site du Ministère de la Santé et de l'Agence du numérique en Santé propose, outre des renseignements généraux sur le FINESS, des liens vers des outils de recherche du répertoire national, vers sa nomenclature détaillée ou encore vers des documents pédagogiques informant de façon claire sur les modalités de renseignement et de classement du fichier.

 

  * **Site du la Fédération Hospitalière de France (FHF)** : [https://etablissements.fhf.fr/](https://etablissements.fhf.fr/)  



Le site de la FHF, une association loi 1901, propose un Annuaire des hôpitaux et établissements médico-sociaux publics qui permet de consulter la fiche de chaque établissement, sur laquelle figure les contacts (adresse, téléphone, fax et mail) de l'établissement, ses compétences et son organisation, ses capacités (en lits et en places par spécialité), etc.

 

  * **Site de diffusion de la Statistique Annuelle des Établissements de santé (SAE)** : [https://www.sae-diffusion.sante.gouv.fr/sae-diffusion/accueil.htm](https://www.sae-diffusion.sante.gouv.fr/sae-diffusion/accueil.htm)



La Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) est une enquête administrative, exhaustive et obligatoire auprès des établissements de santé installés en France (métropole et DROM), y compris les structures qui ne réalisent qu'un seul type d'hospitalisation ou qui ont une autorisation pour une seule activité de soins. Les données sont collectées par la DREES (Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques), direction de l'administration centrale des ministères sanitaires et sociaux.

 Elle produit deux types de données :

\- Une base dite « administrative » restituant les déclarations des établissements,

\- Une base dite « statistique » destinée aux études.

Ce site vous permet de d’interroger les données de la base administrative.

Mots-clés : ase,geospatial,handicap,medico-social,personnes-agees,petite-enfance,sante,social
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
CARTE - Etablissements publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en Alsace - 1er janvier 2014
Organisation : Région GRAND EST

Carte des Etablissements publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en Alsace au 1er janvier 2014, actualisée sur la base des arrêtés préfectoraux de la préfecture du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Mots-clés : carte,decoupage-administratif,epci,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE - Evolution de la population entre 2008 et 2013 - Taux de variation annuel moyen par "commune 2017"
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte représente l'évolution de la population entre 2008 et 2013 par le taux de variation annuel moyen par commune en tenant compte des fusions et dissociations au 1er janvier 2017 connues à la date de réalisation de la carte (septembre 2016). Cette carte a été conçue pour un format A3, paysage.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,cartes,evolution,grand-est,population
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : jpeg
Licence : License Not Specified
CARTE : Evolution des espaces naturels dans les communes alsaciennes entre 2000 et 2011/2012, évolution des surfaces en % (BdOCS v2)-A4
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de quantifier l'évolution des espaces naturels dans chaque commune alsacienne sur la période 2000-2011/2012. Cette analyse est exprimée en taux, soit le pourcentage que les espaces naturels supplémentaires représentent en 2011/2012 par rapport aux surfaces en 2000. Cette cartographie s'inscrit dans le cadre du projet de la BdOCS-CIGAL, sa réalisation s'appuie sur l'exploitation des BdOCS-CIGAL 2000 et 2011/2012 en version 2 actualisée. Les figurés ponctuels sont proportionnels à l'importance du phénomène par commune s'étendant de -6,10% à +1,52%, l'évolution positive est représentée en vert tandis que la négative apparait en orange.On constate que 44% des communes alsaciennes connaissant une régression de leurs espaces naturels tandis que 35% stagnent et 21% présentent une augmentation de leurs espaces naturels. Sémiologiquement, il est incorrect de représenter des évolutions en pourcentage, c'est pourquoi il est important de mettre en relation cette carte avec celle de l'évolution des espaces naturels par commune exprimée en hectare. En effet, le territoire ne se placera pas forcément au même niveau selon que l'évolution des surfaces soit exprimée en volume ou en taux. Ainsi, si les pertes sont enregistrées en secteur de montagne en terme de quantité, l'ampleur de celles-ci par rapport à l'évolution en taux est moindre. Les évolutions sont beaucoup plus localisées lorsqu'elles sont exprimées en taux. En effet, la montagne vosgienne, les secteurs de Thann, Molsheim et Altkirch semblent plus affectés par les pertes. Les gains réellement observables se trouvent en Alsace Bossue. Cette cartographie est réalisée pour une impression prévue au format A4, en couleur, orientation portrait.

Mots-clés : alsace,carte,mutation,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE : Evolution des espaces naturels par communes alsaciennes entre 2000 et 2011/2012, évolution des surfaces en ha (BdOCS v2)-A4
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de quantifier l'évolution des espaces naturels dans chaque commune alsacienne sur la période 2000-2011/2012. Cette analyse se base sur le volume d'espaces naturels supplémentaires dénombré entre 2000 et 2011/2012 en valeur absolue en hectare. Cette cartographie s'inscrit dans le cadre du projet de la BdOCS-CIGAL, sa réalisation s'appuie sur l'exploitation des BdOCS-CIGAL 2000 et 2011/2012 en version 2 actualisée. Les figurés ponctuels sont proportionnels à l'importance du phénomène par commune s'étendant de -25,31 ha à +9,81 ha, l'évolution positive est représentée en vert tandis que la négative apparait en orange. Les valeurs brutes permettent de mettre en avant la régression de surfaces en montagne vosgienne, dans la Hardt et dans la forêt de Haguenau et une augmentation en Alsace Bossue. On constate que 44% des communes alsaciennes connaissant une régression de leurs espaces naturels tandis que 35% stagnent et 21% présentent une augmentation de leurs espaces naturels. Cette cartographie est réalisée pour une impression prévue au format A4, en couleur, orientation portrait.

Mots-clés : alsace,carte,mutation,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE : Evolution des surfaces agricoles dans les communes alsaciennes entre 2000 et 2011/2012, évolution des surfaces en % (BdOCS v2)-A4
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de quantifier l'évolution des surfaces agricoles dans chaque commune alsacienne sur la période 2000-2011/2012. Cette analyse est exprimée en taux, soit le pourcentage que les terres agricoles supplémentaires représentent en 2011/2012 par rapport aux surfaces agricoles en 2000. Cette cartographie s'inscrit dans le cadre du projet de la BdOCS-CIGAL, sa réalisation s'appuie sur l'exploitation des BdOCS-CIGAL 2000 et 2011/2012 en version 2 actualisée. Les figurés ponctuels sont proportionnels à l'importance du phénomène par commune s'étendant de -8,37% à +5,94%, l'évolution positive est représentée en vert tandis que la négative apparait en orange. On constate que 73% des communes alsaciennes connaissant une régression de leur surface agricoles tandis que 7% stagnent et 20% présentent une augmentation de leurs surfaces. Sémiologiquement, il est incorrect de représenter des évolutions en pourcentage, c'est pourquoi il est important de mettre en relation cette carte avec celle de l'évolution des surfaces agricoles par commune exprimée en hectare. En effet, le territoire ne se placera pas forcément au même niveau selon que l'évolution des surfaces soit exprimée en volume ou en taux. Ainsi, si les grandes agglomérations enregistrent une régression importante en quantité, l'ampleur de celles-ci par rapport à l'évolution en taux est moindre. L'ensemble des secteurs de grands travaux effectués sur la période ont un impact fort sur les espaces agricoles. On note que le piémont est touché par des pertes de surfaces qui sont compensées en secteur de montagne. Cette cartographie est réalisée pour une impression prévue au format A4, en couleur, orientation portrait.

Mots-clés : alsace,carte,mutation,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified