AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ilots culturaux ayant fait l'objet d'un soutien à l'agriculture biologique au titre de la campagne PAC 2013 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

La politique agricole commune (PAC) prévoit un soutien à l&#x27;agriculture biologique. Celui-ci porte sur deux mesures :
- soutien aux surfaces en conversion à l&#x27;agriculture biologique,
- soutien aux surfaces certifiées en agriculture biologique.

Un îlot cultural est une portion de terrain d&#x27;un seul tenant, d&#x27;une même exploitation, stable dans le temps et limitée par des éléments facilement repérables et permanents (chemin, route, cours d&#x27;eau, ...) et par les limites départementales.

__Origine__

1. Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisées spécifiquement, à partir de la BD Ortho, pour une saisie au 1/5000 et pré-diffusés à l&#x27;expoitant - Saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage
2. Puis évolutions successives selon chaîne de traitement mises en oeuvre par l&#x27;ASP (prestataire) selon outils propres à lui
3. Extraction via le &quot;Service d&#x27;extraction d&#x27;ISIS, des déclarants de surfaces de l&#x27;année donnée dont le RPG est complètement saisie - mise à jour hebdomadaire des données pouvant être extraites, d&#x27;où l&#x27;importance d&#x27;enregistrer dans la métadonnée locale &quot;date de dernière mise à jour&quot; la date de l&#x27;extraction des données effectuée
4. Traitements d&#x27;assemblage des 8 extractions départementales
5. Extraction des îlots ayant fait l&#x27;objet d&#x27;un soutien à l&#x27;agriculture biologique (cette extraction prend en compte les besoins de protection des données personnelles : les données sont rendues anonymes).


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5492)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/6fe955af-d125-4978-82fd-332af15800a2)

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,agriculture-biologique,champ,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux ayant fait l'objet d'un soutien à l'agriculture biologique au titre de la campagne PAC 2014 - Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

La politique agricole commune (PAC) prévoit un soutien à l&#x27;agriculture biologique. Celui-ci porte sur deux mesures :
- soutien aux surfaces en conversion à l&#x27;agriculture biologique,
- soutien aux surfaces certifiées en agriculture biologique.

Un îlot cultural est une portion de terrain d&#x27;un seul tenant, d&#x27;une même exploitation, stable dans le temps et limitée par des éléments facilement repérables et permanents (chemin, route, cours d&#x27;eau, ...) et par les limites départementales.

__Origine__

1. Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisées spécifiquement, à partir de la BD Ortho, pour une saisie au 1/5000 et pré-diffusés à l&#x27;expoitant - Saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage
2. Puis évolutions successives selon chaîne de traitement mises en oeuvre par l&#x27;ASP (prestataire) selon outils propres à lui
3. Extraction via le &quot;Service d&#x27;extraction d&#x27;ISIS, des déclarants de surfaces de l&#x27;année donnée dont le RPG est complètement saisie - mise à jour hebdomadaire des données pouvant être extraites, d&#x27;où l&#x27;importance d&#x27;enregistrer dans la métadonnée locale &quot;date de dernière mise à jour&quot; la date de l&#x27;extraction des données effectuée
4. Traitements d&#x27;assemblage des 8 extractions départementales
5. Extraction des îlots ayant fait l&#x27;objet d&#x27;un soutien à l&#x27;agriculture biologique (cette extraction prend en compte les besoins de protection des données personnelles : les données sont rendues anonymes).


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;60405)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3e79480fc796b38dac590d0b620f54b3efa41f12)

Mots-clés : agri-environnement,agriculture,agriculture-biologique,auvergne,champ,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux ayant fait l'objet d'un soutien à l'agriculture biologique au titre de la campagne PAC 2017 - Nouvelle Aquitaine
Organisation : DDT Deux-Sèvres

La politique agricole commune (PAC) prévoit un soutien à l&#x27;agriculture biologique. Celui-ci porte sur deux mesures :
-   soutien aux surfaces en conversion à l&#x27;agriculture biologique,
-   soutien aux surfaces certifiées en agriculture biologique.

rem : Un îlot cultural est une portion de terrain d&#x27;un seul tenant, d&#x27;une même exploitation, stable dans le temps et limitée par des éléments facilement repérables et permanents (chemin, route, cours d&#x27;eau, ...) et par les limites départementales.

__Origine__

- extraction des 12 rpg départementaux isis
- assemblage des 12 rpg départementaux 
- sélection des ilots bénéficiant d&#x27;un soutien au titre de l&#x27;agriculture bio
- anonymisation


__Organisations partenaires__

DDT Deux-Sèvres, DRAAF Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b92b4472-5a4d-458a-9981-8ffa892e4dbf)

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Mots-clés : agriculture-biologique,agriculture-parcellaire-agricole,bio,boundaries,donnees-ouvertes,draaf,draaf-na,draaf-nouvelle-aquitaine,ilots,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique 2014 anonymes de Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_RPG2014_ANONYME_S_019

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l&#x27;ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de &quot;déclarations PAC&quot; lancée au printemps sur l&#x27;ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l&#x27;Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.

Cette extraction ne contient pas les îlots des exploitations agricoles n&#x27;ayant pas leur siège en Corrèze (consulter les RPG des départements limitrophes).

__Origine__

- Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l&#x27;exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage)


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-142ea928-cc61-4fe8-b971-91f19de1fa95)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-142ea928-cc61-4fe8-b971-91f19de1fa95)
 * [Standard de données COVADIS : Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_RPG_ANONYME_S)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/ba761128-2b1e-4438-90e5-39ee3ea1ce4c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/241fb7df5954a69228f8551ed27fd1f7154c9ca7)

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,boundaries,donnees-ouvertes,occupation-des-terres,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l&#x27;ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de &quot;déclarations PAC&quot; lancée au printemps sur l&#x27;ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l&#x27;Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.
RPG de la campagne 2013, anonymisé, correspondant à l&#x27;ensemble des îlots déclarés sur l&#x27;Aveyron, quelque soit le siège des déclarants (Aveyron et hors Aveyron).

__Origine__

- Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l&#x27;exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage)


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0c7cf3b2-ac7c-41ab-9de3-01276748166d)
 * [Standard de données COVADIS : Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_RPG_ANONYME_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d4ec87402fad968e685d12919c5be52a991631ae)

Mots-clés : agriculture,agriculture-parcellaire-agricole,boundaries,donnees-ouvertes,ilots-culturaux,occupation-des-terres,parcellaire,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.
RPG de la campagne 2013, anonymisé, correspondant à l'ensemble des îlots déclarés sur l'Aveyron, quelque soit le siège des déclarants (Aveyron et hors Aveyron).

Mots-clés : agriculture,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,ilots-culturaux,inspire,occupation-des-terres,parcellaire
Couverture temporelle : 2013-06-01 – 2014-05-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2015 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs du Loiret.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2016 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs du Loiret.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2017 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs du Loiret.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2018 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs du Loiret.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,crise45,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2019 dans le Loiret (RPG2019)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs du Loiret.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,crise45,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres,rpg2019
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2020 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2021 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol, elles comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2022 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol, elles comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.

Mots-clés : agricole,agriculture,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres,pac,parcellaire,registre
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.

Mots-clés : agricole,agriculture,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres,pac,parcellaire,registre
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme sur le département de l'Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2009 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le Registre Parcellaire Graphique non anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs et leur surface (saisie au moyen du logiciel ISIS mis à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les déclarations.La population retenue pour l'extraction depuis l'extracteur ISIS est celle des déclarants de surfaces d'une année donnée dont le RPG est complètement saisi. Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours de saisie" (avec l'indicateur "saisie RPG terminée" coché)- "Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à liquider"Les îlots des dossiers aux états "Réceptionné", "En cours de saisie" (avec l'indicateur « saisie RPG terminée » non coché), "Rejeté" et "Clos" ne sont pas inclus dans cette extraction, réitérée chaque semaine.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,occupation-des-terres
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2009-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified