AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Carte Communale de la commune de MENETOU-SUR-NAHON

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENETOU-SUR-NAHON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de MENETREOLS-SOUS-VATAN

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENETREOLS-SOUS-VATAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
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Carte Communale de la commune de MERS-SUR-INDRE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERS-SUR-INDRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
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Carte Communale de la commune de MESLAY-LE-VIDAME

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESLAY-LE-VIDAME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
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Carte Communale de la commune de MITTAINVILLIERS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MITTAINVILLIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
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Carte Communale de la commune de MORTROUX

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTROUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
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Carte Communale de la commune de MOUHERS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUHERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
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Carte Communale de la commune de MOUTIERS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
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Carte Communale de la commune de NEUILLY-LE-BRIGNON

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-LE-BRIGNON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
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Carte Communale de la commune de NOHANT-VIC

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOHANT-VIC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
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Carte Communale de la commune de NONVILLIERS-GRANDHOUX

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NONVILLIERS-GRANDHOUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
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Carte Communale de la commune de OINVILLE-SOUS-AUNEAU

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OINVILLE-SOUS-AUNEAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
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Carte Communale de la commune de ORBIGNY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORBIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
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Carte Communale de la commune de PARNAC

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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Carte Communale de la commune de Parpeçay

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parpeçay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de PAULNAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de POMMERIEUX

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMMERIEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de PREAUX

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de REBOURSIN

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REBOURSIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de Renung
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d&#x27;urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l&#x27;ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d&#x27;Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Renung, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l&#x27;urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/659d3903ece8a4cd8b730977e210155c48ab0ca4)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Renung
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte Communale de la commune de ROINVILLE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROINVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de RUEIL-LA-GADELIERE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUEIL-LA-GADELIERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de Saint-Agnet
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d&#x27;urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l&#x27;ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d&#x27;Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Saint-Agnet, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l&#x27;urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d55456179d09621ae372014ae016d5f8c9bba92)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Renung
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte Communale de la commune de SAINT-AOUT

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AOUT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SAINT-AUBIN

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SAINT-LAURENT-DES-MORTIERS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DES-MORTIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SAINT-POIX

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SAINT-QUENTIN-LES-ANGES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-LES-ANGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SAINTE-FAUSTE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FAUSTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SAUMERAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUMERAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de SENONNES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENONNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de TENDU

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TENDU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de THEUVILLE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEUVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de THEVET-SAINT-JULIEN

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEVET-SAINT-JULIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de TRONGET

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRONGET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de VAUX-SUR-VIENNE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-SUR-VIENNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : ogc:wms,download,information,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de VILLAMPUY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAMPUY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de VILLEMAURY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMAURY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de VILLENTROIS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENTROIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte communale de La Fosse Corduan
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d&#x27;urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s&#x27;y superposant. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d&#x27;urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l&#x27;urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n&#x27;est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie C &#x27;Structure des données&#x27; présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s&#x27;agit de choix spécifiques à l&#x27;infrastructure de données commune des ministères en charge de l&#x27;agriculture et du développement durable, qui ne s&#x27;appliquent pas en dehors de leur contexte.

__Origine__

Document d&#x27;urbanisme numérisé conformément au standard COVADIS v2.0 par le DDT 10.
Le référentiel utilisé est celui de la BD Parcellaire de l&#x27;Institut Géographique National (IGN) 2014
Méthode de saisie: Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-66c74f25-6a09-4772-a4ba-e824738c2218)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/fr-120066022-orphan-8e5338ab-8d36-418c-a0ea-0b13de2a990c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6cb5cbc57ad1e0940a4e14084c2aad7783857394)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte communale de La Fosse Corduan
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d&#x27;urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s&#x27;y superposant. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d&#x27;urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l&#x27;urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n&#x27;est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie C &#x27;Structure des données&#x27; présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s&#x27;agit de choix spécifiques à l&#x27;infrastructure de données commune des ministères en charge de l&#x27;agriculture et du développement durable, qui ne s&#x27;appliquent pas en dehors de leur contexte.

__Origine__

Document d&#x27;urbanisme numérisé conformément au standard COVADIS v2.0 par le DDT 10.
Le référentiel utilisé est celui de la BD Parcellaire de l&#x27;Institut Géographique National (IGN) 2014
Méthode de saisie: Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-66c74f25-6a09-4772-a4ba-e824738c2218)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/90af1364eceb0adff42e2b54a36fb9668af2c526)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte communale de La Fosse Corduan
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie C 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0