AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Base Sirene v3 - Département du Gers
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Base Sirene V3

###  Recherche par SIREN, SIRET, nom d’entreprise, ou recherche fuzzy, ... 

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." 



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

Mots-clés : analytique,entreprises,etablissements,legale,siren,sirene,siret
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Sirene v3 - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

**Base INSEE SIRENE des entreprises et établissements d'Orléans Métropole**

Il s'agit d'une extraction de la base SIRENE nationale publiée par l'INSEE, filtrée sur les 22 communes composant Orléans Métropole.

 **Informations relatives à la base SIRENE nationale :**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." 



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

Mots-clés : business,developpement-economique,economie,emploi,entreprises,etablissements,legale,pme,referentiels,siren,sirene,siret
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Sirene v3 - Orléans Métropole – établissements actifs
Organisation : Orléans Métropole

**Base INSEE SIRENE des entreprises et établissements actifs d'Orléans Métropole**

Il s'agit d'une extraction de la base SIRENE nationale publiée par l'INSEE, filtrée sur les 22 communes composant Orléans Métropole **et sur l'état administratif de l'établissement : seuls les établissements déclarés actifs sont présentés.** L'ensemble des établissements est disponible ici : [https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/base-sirene-v3-orleans-metropole/information/](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/base-sirene-v3-orleans-metropole/information/?disjunctive.libellecommuneetablissement&disjunctive.etatadministratifetablissement&disjunctive.sectionetablissement&disjunctive.naturejuridiqueunitelegale)

**Informations relatives à la base SIRENE nationale :**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." 



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

Mots-clés : business,developpement-economique,economie,emploi,entreprises,etablissements,legale,pme,referentiels,siren,sirene,siret
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Sirene v3 - Soissons
Organisation : GrandSoissons Agglomération

Ce jeu de données, issu de l’INSEE, recense tous les établissements situés à Soissons, quelle que soit leur activité. Il fournit des informations juridiques, économiques et géographiques, permettant d’identifier les entreprises et leurs caractéristiques sur le territoire. Les données sont régulièrement mises à jour et incluent des obligations légales liées à la protection des données personnelles.


Mots-clés : entreprises,etablissements,legale,siren,sirene,siret
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : GrandSoissons Agglomération
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Sirene v3 ß - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

###  **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

####  **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



####  **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : economie,entreprise,etablissement,sirene,unite-legale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Sirene v3 - Ville d'Orléans
Organisation : Orléans Métropole

**Base INSEE SIRENE des entreprises et établissements de la Ville d'Orléans**

Il s'agit d'une extraction de la base SIRENE nationale publiée par l'INSEE, filtrée sur la commune d'Orléans (code INSEE 45234).

 **Informations relatives à la base SIRENE nationale :**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

Mots-clés : business,developpement-economique,economie,emploi,entreprises,etablissements,legale,pme,referentiels,siren,sirene,siret
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base SIRENE - Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

### Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

ATTENTION : Ce jeu de données ne sera plus mis à jour à partir du 

### 30 avril 2019

et sera remplacé par la [Base Sirene v3](https://data.opendatasoft.com/explore/dataset/sirene_v3%40public/table/)

Ce jeu de données permet d'accéder aux 9 millions d'entreprises et 10 millions d'établissements actifs du répertoire Sirene de l'Insee qui enregistre quotidiennement leur état civil.

AVERTISSEMENT

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

Mots-clés : economie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base « solvAPA » sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en 2015
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La DREES a collecté des informations sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en 2015 (base de données « solvAPA »), à l’occasion de l’enquête CARE (Capacités, Aides et REssources des seniors). Un questionnaire a été envoyé par mail et courrier à tous les départements de France métropolitaine, afin de collecter une seule fois pour tous les enquêtés d'un même département les informations concernant l’APA à domicile et sa tarification dans ce département. Les données ont été collectées par la DREES auprès de 82 conseils départementaux à l'automne 2015.

Mots-clés : apa,ash,grand-age-et-autonomie,personne-agee,prestations-de-soutien-a-lautonomie
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base sous-sol du BRGM pour le département l'Orne en 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Toutes les données sur les ouvrages (forages, sondages, puits et sources) souterrains du territoire sont collectées pour être conservées dans une base de données, la BSS, organisée et gérée par le BRGM. ce JDD est une extraction pour le département de l'Orne réalisée le 22/08/2022

Mots-clés : brgm,donnee-generique-milieu-physique,geologie,ouvrage,sous-sol
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Base sur la qualité et la sécurité des soins (anciennement Scope Santé)
Organisation : Haute Autorité de santé

La base sur la qualité et la sécurité des soins (BQSS) regroupe les informations sur la qualité des hôpitaux et des cliniques produites par la Haute Autorité de Santé, à savoir :

- Les résultats de certification
- Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins associés

Elle contient également différentes informations de contexte, caractérisant les établissements de santé :

- Les informations d'immatriculation et d'autorisation du répertoire FINESS
- Les statistiques annuelles d'activité des établissements de santé

La BQSS alimente un espace dédié sur le site internet de la HAS nommé [QualiScope](hhttps://www.has-sante.fr/qualiscope).

Elle contient tout l'historique de ces données, de façon à permettre des analyses, pour tout acteur du secteur de la santé ou tous les citoyens qui souhaiteraient réutiliser ces données.

La documentation du jeu de donnée est [accessible en ligne](https://has-sante.pages.has-sante.fr/public/bqss/), pour plus de détails voir:

- [Tutoriels d'utilisation des données](https://has-sante.pages.has-sante.fr/public/bqss/donnees/tutoriels/index.html)
- [Description générale des données](https://has-sante.pages.has-sante.fr/public/bqss/donnees/general-description.html)
- [Le modèle de données des fichiers composants la base](https://has-sante.pages.has-sante.fr/public/bqss/donnees/schemas-finaux.html)


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : parquet,xlsx,csv,json,jsonl
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base Voies - CCPOP
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Base de données des voies des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence : Caderousse (84027), Châteauneuf-du-Pape (84037), Courthézon (84039), Jonquières (84056) et Orange (84087). Ces données ont été saisies par la CCPOP dans la base OpenStreetMap à partir d'une extraction des données du cadastre, du travail de localisation sur le terrain et des arrêtés de dénomination de voirie des communes.

Mots-clés : denomination,openstreetmap,voie
Formats des ressources : shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Bases administratives SAE
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) est une enquête administrative exhaustive obligatoire, principale source de données sur tous les établissements de santé de France. Les bases « administratives » sont un jeu de fichiers qui restituent les déclarations des établissements telles qu’ils les ont validées avec l’équipe de la DREES, sans redressements supplémentaires. Chaque fichier correspond aux réponses à un des bordereaux thématiques de la SAE.

Mots-clés : activite-hopitaliere,capacite-daccueil,equipement-de-sante,etablissement-de-sante,hopital,hospitalisation-a-domicile,hospitalisation-partielle,maternite,offre-de-soins,personnel-hospitalier,samu,sante-et-systeme-de-soins,sante-mentale,smur,urgences
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : x-compressed,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,csv,zip,json,octet-stream,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bases conchylicoles du département de la Manche (50)
Organisation : DDTM Manche

Situation des bases conchylicoles du département de la Manche.

__Origine__

Situation (centroid) et identification des zones d&#x27;activités maritimes (bases conchylicoles)du département de la manche (50) - Base Amyos


__Organisations partenaires__

DDTM Manche

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5db832cf-8ed9-4370-bf8d-12126b5393ea)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38042/d34eac5a-f6a6-4adb-990a-79685cf1bc2b.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/277dcd58cd1a45f3d115c624834143b9c9fe330e)

Mots-clés : aquaculture,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire,zam,zones-dactivites
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bases de données à la commune (Région Occitanie) - INSEE
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données statistiques INSEE disponibles à l'échelle communale. OPenIG a filtré ces données sur la région Occitanie avant de les publier. Les données statistiques sont proposées en plusieurs thématiques : * Démographie : évolution et structure de la population * Education : diplômes et formation * Emploi - population active * Création des entreprises et des établissements * Logement * Ménages * Tourisme : capacité des communes en hébergement touristique Ces données issues de l'[INSEE](https://www.insee.fr) sont diffusées par [OPenIG](https://www.openig.org/).

Mots-clés : demographie,education,emploi,insee,logement,tourisme
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bases de données à l'échelle communale (Région Occitanie) - INSEE
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données statistiques INSEE disponibles à l'échelle communale. OPenIG a filtré ces données sur la région Occitanie avant de les publier. Les données statistiques sont proposées en plusieurs thématiques : * Démographie : évolution et structure de la population * Education : diplômes et formation * Emploi - population active * Création des entreprises et des établissements * Logement * Ménages * Tourisme : capacité des communes en hébergement touristique Ces données issues de l'[INSEE](https://www.insee.fr) sont diffusées par [OPenIG](https://www.openig.org/).

Mots-clés : demographie,education,emploi,insee,logement,tourisme
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bases de données à l'IRIS (Région Occitanie) - INSEE
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Les bases de données infracommunales portent sur l'ensemble des IRIS des communes découpées en IRIS, que ces communes aient plus ou moins de 10 000 habitants. Elles contiennent également les données au niveau communal, pour les communes non découpées en IRIS, afin de couvrir l'ensemble du territoire. On distingue trois types d'IRIS : \- les IRIS d'habitat : leur population se situe en général entre 1 800 et 5 000 habitants. Ils sont homogènes quant au type d'habitat et leurs limites s'appuient sur les grandes coupures du tissu urbain (voies principales, voies ferrées, cours d'eau, ...) ; \- les IRIS d'activité : ils regroupent environ 1 000 salariés et comptent au moins deux fois plus d'emplois salariés que de population résidente ; \- les IRIS divers : il s'agit de grandes zones spécifiques peu habitées et ayant une superficie importante (parcs de loisirs, zones portuaires, forêts, ...). Parmi les IRIS, 92 % sont des IRIS d'habitat, 5 % des IRIS d'activité et 3 % des IRIS divers. Les bases à l'IRIS sont organisées selon cinq thèmes : \- Activité des résidents (ACT) \- Diplômes - Formation (FOR) \- Couples - Familles - Ménages (FAM) \- Logement (LOG) \- Population (POP) Les données 2017 sont diffusées selon la géographie en vigueur au 1er janvier 2019. Les données 2018 sont diffusées selon la géographie en vigueur au 1er janvier 2020. Les données 2019 sont diffusées selon la géographie en vigueur au 1er janvier 2021. Les ressources disponibles dans ce jeu de données ont été filtrées sur les IRIS d'Occitanie uniquement. **Les fonds numérisés des IRIS par département au format Shapefile peuvent être récupérés ici :** https://ckan.openig.org/dataset/iris-ge-occitanie-2020

Mots-clés : activite,education,insee,loger,population
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Other (Attribution)