AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Données essentielles marchés publics - INCa
Organisation : Institut National du Cancer

L'Institut national du cancer met à disposition les données essentielles de ses marchés publics passés depuis le 1er octobre 2018.

Cette publication respecte les dispositions du code de la commande publique et de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles dans la commande publique.

Le fichier xls. téléchargeable ci-dessous sera régulièrement actualisé.

Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : xls
Licence : License Not Specified
Données essentielles marchés publics - Période 2018-2019
Organisation : Laval Mayenne Aménagements

Le présent tableau présente les données essentielles des marchés publics passés par le groupe LMA durant les années 2018 & 2019.

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : xls
Licence : License Not Specified
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PUBLICS publiées hors profil d'acheteur
Organisation : COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER

Marchés publics à procédure adaptée "3 devis" dont la consultation a été lancée après le 01/10/2018 et notifiés avant le 07/02/2019

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données Essentielles Marchés publics Ville de Soissons 2018-2020
Organisation : Ville de Soissons

Ce jeu de données présente les informations essentielles relatives aux marchés publics passés par la Ville de Soissons depuis 2018. Il inclut les données légales, financières et administratives associées à chaque marché.


Mots-clés : marche-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Soissons
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données essentielles MEL des marchés publics
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Les articles R. 2196-1 et R. 3131-1 du code de la commande publique prévoient que l’acheteur ou l’autorité concédante doit offrir sur son profil d’acheteur un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics et des contrats de concession, à l’exception des informations dont la divulgation serait contraire à l’ordre public. Ces données essentielles portent sur la procédure de passation, le contenu du contrat et l’exécution, afin de créer un écosystème des données de la commande publique.

  


L'annexe 15 du code relative aux données essentielles de la commande publique précise les listes des données devant être publiées sur les profils d’acheteur ainsi que les modalités de leur publication : elle fixe notamment les formats, normes et nomenclatures dans lesquels les données doivent être publiées. 

  


La mise à jour des données se fait tous les lundis.

_/!\_ Attention, les accords cadres multi attributaires apparaissent séparément pour chaque titulaire, ce qui conduit à créer des doublons. Pour une analyse globale, il convient donc de supprimer ces doublons.

Mots-clés : achats,commande-publique,donnees-essentielles,marches-publics,profil-dacheteur
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Organisation : Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l'arrêté du 27 juillet 2018, ce tableau fait état des données des marchés passés par la DGSCGC (et principalement ses 3 groupements opérationnels : groupement des moyens aériens, groupement des moyens nationaux terrestres, groupement d'intervention du déminage) en 2022.

Mots-clés : donnees-essentielles-de-la-commande-publique
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Organisation : Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

Conformément au septième alinéa de l'article R. 2196-1 du code de la commande publique, ce tableau fait état des données essentielles des marchés passés par la DGSCGC (principalement par ses trois groupements : groupement des moyens nationaux terrestres, groupement d'intervention du déminage, groupement des moyens aériens) en 2023.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Données essentielles relatives à la commande publique
Organisation : EST ENSEMBLE

Depuis le 1er octobre 2018, les administrations publiques qui passent un marché ou un contrat de concession doivent en publier les données essentielles (articles L2196-2 et L3131-1 du code de la commande publique).

Fréquence de mise à jour : punctual
Licence : License Not Specified
Données essentielles relatives aux marchés publics
Acronyme : BCR
Organisation : Ville de Brie Comte Robert

La Ville de Brie Comte Robert met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés par la Commune et le Centre communal d'action sociale. 
Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités décrites par l'arrêté du 27 juillet 2018 relatif aux données essentielles dans la commande publique. Le fichier .xls téléchargeable ci-dessous recense l'ensemble de ces données. Il sera régulièrement actualisé au gré des nouvelles contractualisations.
  

Mots-clés : donnees-essentielles,marches-publics
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2016-07-01 – 2018-08-17
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données essentielles relatives aux marchés publics
Acronyme : VDL
Organisation : Ville de Lisieux

La Ville de Lisieux met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés par la Commune.
Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités décrites par l'arrêté du 27 juillet 2018 relatif aux données essentielles dans la commande publique.

Mots-clés : commande-publique,donnees-essentielles,marches-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lisieux
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données essentielles relatives aux marchés publics de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
Organisation : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)

Publication des Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis conformément à l’article R2196-1 du Code de la commande publique et  aux modalités pratiques précisées par arrêtés.



Mots-clés : acheteurs-publics,agglomeration-sophia-antipolis,casa,commande-publique,donnees-essentielles,marche,marche-public,marches,marches-publics,sophia-antipolis
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Sophia Antipolis
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de la Commande Publique, est la mise à disposition libre et complète des données relatives aux marchés. La Ville d'Antibes publie les marchés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 euros H.T. Elles portent sur la procédure de passation du marché, le contenu du contrat et l'exécution du marché, notamment en cas de modification. Les objectifs de cette publication sont : la transparence, la bonne gestion des deniers publics et la prévention et lutte contre la corruption. Il s'agit également du pilotage des politiques d'achat et du développement économique des entreprises qui pourront mieux répondre aux besoins des acheteurs publics et/ou développer de nouveaux services pour le perfectionnement des politiques de la Commande Publique. Les données publiées jusqu'au 31 décembre 2022, reposent sur les formats fondés sur les textes réglementaires publiés le 14 avril 2017 et mis à jour le 22 mars 2019. Les données publiées à partir du 1er janvier 2023, reposent sur les formats décrits par arrêté du 22 décembre (tel qu'amendé par arrêté du 18 mars 2024) relatif aux données essentiels des marchés publics et ce, près d'une année avant son entrée en vigueur du 1er janvier 2024. Pour 2023, un jeu complémentaire recense uniquement toutes les modifications de contrats en cours d’exécution en 2023. 

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : commande-publique,donnee,marche,marche-public,scdl-marches,schema
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2026-06-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,json,csv,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données essentielles relatives aux marchés publics de la ville de La Possession
Acronyme : DE
Organisation : Mairie de La Possession

La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de la Commande Publique, est la mise à disposition libre et complète des données relatives aux marchés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 euros H.T. Elles portent sur la procédure de passation du marché, le contenu du contrat et l'exécution du marché, notamment en cas de modification. Les objectifs de cette publication sont : la transparence, la bonne gestion des deniers publics et la prévention et lutte contre la corruption. 
Il s'agit également du pilotage des politiques d'achat et du développement économique des entreprises qui pourront mieux répondre aux besoins des acheteurs publics et/ou développer de nouveaux services pour le perfectionnement des politiques de la Commande Publique.

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validata, la plateforme de validation de données ouvertes.

Mots-clés : commande-publique,donnees-essentielles,la-possession,marches-publics
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2022-03-31 – 2023-03-31
Granularité spatiale : fr:collectivite
Zones couvertes : La Réunion,La Possession
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données Essentielles SafeTender
Acronyme : DECP SAFETENDER
Organisation : OMNIKLES

Données essentielles SafeTender pour la Commune de Leucate

Les données essentielles de la commande publique en France regroupent des informations clés sur les marchés publics et les contrats de concession. Ces données incluent :

* L’identité ou des titulaires du marché
* L’objet du marché 
* Le montant
* La procédure de passation
* L’exécution du marché


Mots-clés : decp,donnees-essentielles,donnees-essentielles-commandes-publiques
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2025-11-10 – 2025-11-18
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Leucate
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données ETP spatialisées décadaires
Organisation : Météo-France

### Présentation

Données décadaires d’ETP (EvapoTranspitration Potentielle) Penman interpolées en points de grille sur la France métropolitaine.

### Informations techniques

- Les données sont proposées en téléchargement, par année, au format csv compressé 
- La résolution est de 0.125° (environ 12km) 
- La mise à jour des fichiers est décadaire pour l’année en cours


Mots-clés : climatologique-base,climatologique-base-donnees-spatialisees,meteodatagouvfr
Fréquence de mise à jour : threeTimesAMonth
Couverture temporelle : 1970-01-01 – 2025-02-04
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : odt,pdf,csv.gz
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données ETP spatialisées quotidiennes
Organisation : Météo-France

### Présentation

Données quotidiennes d’ETP (EvapoTranspiration Potentielle) Penman-Monteith interpolées en points de grille sur la France métropolitaine.

### Informations techniques

* Les données sont proposées en téléchargement, par année, au format csv compressé
* La résolution est de 0.125° (environ 12km)
* La mise à jour des fichiers est quotidienne pour l’année en cours


Mots-clés : climatologique-base,climatologique-base-donnees-spatialisees,meteodatagouvfr
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 1970-01-01 – 2025-02-04
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : odt,pdf,csv.gz
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données Etude de l’Alimentation Totale infantile
Acronyme : EATi
Organisation : Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

![entrez la description de l'image ici](https://www.anses.fr/sites/default/files/styles/detail_actualite/public/20181128_EATi.png?itok=qa3hymZ2 "entrez le titre de l'image ici")
Les « Etudes de l’Alimentation Totale » (EAT) sont des enquêtes nationales dont le but est d’estimer l’exposition alimentaire chronique d’une population à des composés chimiques. Elles reposent sur l’analyse d’un grand nombre de substances dans des échantillons alimentaires représentatifs du régime alimentaire de la population étudiée. 
De 2012 à 2016, l’Anses a conduit l’Etude de l’Alimentation Totale infantile (EATi), une des premières études au niveau international permettant d’estimer l’exposition alimentaire des enfants de moins de 3 ans non allaités. Elle a porté sur l’analyse de 670 substances (contaminants environnementaux, minéraux, produits phytopharmaceutiques etc.) dans l’alimentation des enfants non allaités habitant en France métropolitaine. 
Les données disponibles correspondent à l’ensemble des données de concentrations moyennes dans les aliments, jugées valides par les Comités d'Experts Spécialisés de l'Anses pour une utilisation à des fins d'évaluation du risque.
Plus d'informations sur [www.anses.fr](http://www.anses.fr). 

Mots-clés : alimentation,alimentation-infantile,anses
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-11-28 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Données événementielles Infolocale
Organisation : Infolocale

Le jeu de données contient les annonces d’événements loisirs et pratiques saisies par les organismes inscrits sur Infolocale. Il est mis à jour quotidiennement.

Mots-clés : agenda,concert,culture,expositions,opendata,spectacle
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2014-10-01 – 2020-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,excel
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données événementielles Infolocale (2019)
Organisation : Infolocale

Le jeu de données contient les annonces d’événements loisirs & pratiques saisies par les organismes inscrits sur Infolocale.

Mots-clés : culture,evenementiel,france,infolocale,loisirs,patrimoine,sports,tourisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Données événementielles Infolocale (échantillon)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Le jeu de données contient un échantillon des annonces d’événements loisirs et pratiques saisies par les organismes inscrits sur Infolocale. 

Ce jeu comprend les données concernant la ville de Rennes.

Le jeu complet contient 600 000 annonces par an (environ 1500 nouvelles tous les jours) Pour y accéder, il suffit de s'inscrire sur [le site d'infolocale](http://datainfolocale.opendatasoft.com/explore/dataset/agenda_culturel/?disjunctive.rubrique&disjunctive.organisme_sous_type) : c'est gratuit !

Mots-clés : culture,loisirs,sports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Données événementielles Infolocale (échantillon)
Organisation : Infolocale

Ce jeu de données est un échantillon des événements loisirs et pratique saisis par les organismes inscrits sur Infolocale.  
Quelques centaines d'annonces sur un département qui change toutes les semaines.  
Le jeu de données complet n'est plus accessible via la plateforme Opendatasoft. Pour les collectivités qui le souhaitent, merci de nous contacter en direct.

Mots-clés : culture,france,infolocale,loisirs
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Données exploitation bacs 2022 2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier fournit des indications sur  le taux d'exploitation et le taux d'arrêt dees bacs de Seine par traversée et par année. Les causes des arrêts d'exploitation sont détaillés par motifs : météo, entretien, grève, technique, manque de personnel, niveau de la Seine, travaux sur la cale ou arrêt exceptionnel.

 

**Métadonnéées**

Lien vers des métadonnées

 

**Ressources complémentaires**

  * **Site du Département de la Seine-Maritime** : [https://www.seinemaritime.fr/app/uploads/2024/12/Carte-bacs-Livret-horaires.pdf](https://www.seinemaritime.fr/app/uploads/2024/12/Carte-bacs-Livret-horaires.pdf) 



Cette page du site du Département propose en téléchargement au format .pdf les horaires des bacs de Seien.

Mots-clés : bacs,passages-deau,seine
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Données extraction de granulats (titres miniers et autorisations de travaux)
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Périmètres des sites d&#x27;extraction de matériaux marins autorisés ou en cours d&#x27;instruction et des permis de recherche sollicités en France métropolitaine.

__Origine__

Les rectangles d&#x27;emprises ont été créés à partir des coordonnées figurant dans les arrêtés et les décrets ministériels définissant les périmètres d&#x27;exploitations.


__Organisations partenaires__

IfremerIfremer, Ifremer - Géosciences MarinesIfremer - Géosciences Marines

__Liens annexes__

 * [CAMINO - Cadastre Minier Numérique Ouvert](https://camino.beta.gouv.fr/titres?vue&#x3D;carte&amp;zoom&#x3D;5&amp;centre&#x3D;46.2271034,2.5000000)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2bf2fd2da44f360ce94933e3a33342ed616da44b)

Mots-clés : atlantique-nord,concessions,d-6-integrite-des-fonds-marins,donnees-administratives,donnnees-ouvertes,environment,exploitation,extraction,france,geologie,granulats-marins,manche,materiaux-marins,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-manche-mer-du-nord,metropole-mers-celtiques,open-data,passerelle-inspire,reglementation,sites-granulats-marins
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données extraction de granulats (titres miniers et autorisations de travaux)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Périmètres des sites d'extraction de matériaux marins autorisés ou en cours d'instruction et des permis de recherche sollicités en France métropolitaine.

Mots-clés : activites-et-usages-industrie-et-energie,atlantique-nord,concessions,d6-integrite-des-fonds-marins,directive-cadre-pour-la-planification-de-lespace-maritime-dcpem,directive-cadre-strategie-pour-le-milieu-marin-dcsmm,donnees-administratives,donnnees-ouvertes,exploitation,extraction,france,geologie,granulats-marins,inspire,manche,materiaux-marins,mer,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-manche-mer-du-nord,metropole-mers-celtiques,open-data,reglementation,reglementation-et-gestion-reglementation-des-usages-parcelle-ou-concession,sites-granulats-marins
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Données feux de forêt en Corse du Sud (de 1973 à 2025 pour les départs de feux et de 1949 à 2025 pour les contours de feux)
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Localisation des points d'éclosion des incendies de forêt dans le département de la Corse du Sud de 1973 à 2024 et localisation des contours de feux de 1949 à 2025.
Les données sont issues d'interprétations cartographiques effectuées par l'ONF (données issues du Programme Marittimo/Projet MEDSTAR.) et de levés terrains ou de photo-interprétations réalisés par les agents de la DDT2A (ex DDA). Depuis le 1er janvier 2023, les données sont issues de la Base de Données sur les Incendies de Forêts en France (base de données alimentée par le SIS2A et la DDT2A, https://bdiff.agriculture.gouv.fr/).

Mots-clés : contours-feux-de-forets-corse-du-sud,departs-et-contours-feux-de-forets-corse-du-sud-1949-2024,departs-feux-de-foret-en-corse-du-sud,dfci-corse-du-sud,donnees-ouvertes,foret-dfci,inspire,systemes-de-maillage-geographique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données fichier IRVE statique
Organisation : AROM TECHNOLOGIES

Schéma de données IRVE statique de l'installation d'une borne de recharge CHARGE POINT comprenant 2 prises de charge, situé sur le parking privé libre d'accès d'un garage automobile. Paiement par CB uniquement


Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données financières
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Page d'accueil pour la mise en ligne des données financières du Département de Saône-et-Loire.

- [budget principal du Département](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-principal-du-departement/)
- [budget annexe du Réseau d'Initiative Publique - THD](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-reseau-dinitiative-publique-thd/)
- [budget annexe du Centre de Santé Départemental](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-centre-de-sante-departemental/)
- [budget annexe de l'EHPAD de Mervans](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-de-lehpad-de-mervans/)
- [budget annexe du Centre Équestre](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-centre-equestre/)
- [budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-laboratoire-departemental-danalyses-71/)

Dans chacune des rubriques ci-dessus consacrée au budget sont disponibles le Budget Primitif et le Compte Administratif.
Ces documents sont établis sur la base des [instructions budgétaires et comptables](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/instructions-budgetaires-et-comptables) des collectivités [M52](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) (tous budgets hors RIP THD) et [M4](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-spic-m4-1) (budget RIP THD).

La description des champs des fichiers Budget Primitif ou Compte Administratif est commune à tous les budgets mentionnés ci-dessus. Elle est disponible dans la ressource ci-dessous.


Mots-clés : budget,budget-principal,compte-administratif,economie,saone-et-loire
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence