AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
[DREAL OCCITANIE] Enjeux surfaciques de l'Atlas Paysager de l'Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Lien vers le site internet dédié : http://paysages.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/

Note importante : Ne couvre que la partie ex Languedoc-Roussillon de la région Occitanie.

L’atlas des paysages permet de dresser l’état des lieux des paysages départementaux et régionaux ainsi que les dynamiques qui les transforment, sous la forme d’un document de référence, destiné à l’ensemble des acteurs de l’aménagement.

La maîtrise d’ouvrage est assurée par une collectivité locale (les conseils généraux), les CAUE ou l’Etat.

Les atlas listent et cartographient des unités paysagères, portions de territoire offrant une homogénéité du paysage à l’échelle utilisée (en général 1 : 100000). Ces unités sont étudiées une par une, en détaillant les aspects géomorphologiques, visuels, écologiques, culturels, … .

Les points suivants doivent figurer dans l’atlas :
-Identification des unités paysagères
-Mise en évidence des représentations sociales et culturelles du paysage (peinture, littérature, …)
-Évaluation des dynamiques et des enjeux du paysage

Mots-clés : denominations-geographiques,donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-inventaire-paysage,occitanie,open-data,public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Entités Paysagères de l'Atlas Paysager de l'Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

L’atlas des paysages permet de dresser l’état des lieux des paysages départementaux et régionaux ainsi que les dynamiques qui les transforment, sous la forme d’un document de référence, destiné à l’ensemble des acteurs de l’aménagement.

La maîtrise d’ouvrage est assurée par une collectivité locale (les conseils généraux), les CAUE ou l’Etat.

Les atlas listent et cartographient des unités paysagères, portions de territoire offrant une homogénéité du paysage à l’échelle utilisée (en général 1 : 100000). Ces unités sont étudiées une par une, en détaillant les aspects géomorphologiques, visuels, écologiques, culturels, … .

Les points suivants doivent figurer dans l’atlas :
-Identification des unités paysagères
-Mise en évidence des représentations sociales et culturelles du paysage (peinture, littérature, …)
-Évaluation des dynamiques et des enjeux du paysage

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-inventaire-paysage,occitanie,open-data,public,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne
Organisation : DREAL Occitanie

L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a l'échelle de chaque district hydrographique. Elle s'appuie également sur les critères nationaux de caractérisation de l'importance du risque d'inondation, définis dans l'arrêté ministériel du 27 avril 2012, et tient compte, le cas échéant, des particularités locales, comme le caractère dangereux de l'inondation et de tout autre facteur local susceptible d'aggraver les conséquences négatives potentielles associées aux inondations pour la santé humaine, l'environnement, les biens dont le patrimoine culturel et l'activité économique. La liste des TRI arrêtée par l'autorité compétente à cette échelle, le préfet coordonnateur de bassin.

Abritant une grande densité de population urbaine, les TRI font l’objet d’une attention particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations.
A cet effet, les 19 TRI identifiés en 2018 sur le district Adour-Garonne font l'objet :
- d'une cartographie des risques pour les phénomènes d'inondation caractérisant le territoire ;
- de stratégies locales de gestion des risques d'inondation à l'échelle des bassins versants concernés.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,directive-inondation,donnees-ouvertes,dreal,inondation,inspire,n-inondation,open-data,public,risque,territoire-a-risque-dinondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : License Not Specified
[DREAL Occitanie] Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles du Bassin Adour-Garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Dans le cadre de la Directive inondation ,l’évaluation préliminaire du risque inondation (EPRI) a nécessité de définir les zones
potentiellement exposées aux inondations, dans lesquelles devront être par la suite recensés
et décrits les enjeux socio-économiques exposés.Compte tenu de la disponibilité des connaissances relatives aux
zones inondables sur le territoire français, la réalisation de l’EPRI a nécessité d’innover dans
ce domaine, en proposant le concept d’enveloppe approchée des inondations potentielles
(EAIP), qui ne peut être assimilé aux cartographies des zones inondables qui sont aujourd’hui
disponibles sur les principaux cours d’eau.
les EAIP fournissent des enveloppes de zones potentiellement inondables par des
phénomènes extrêmes, mais elles ne permettent pas de quantifier leur intensité ni leur fréquence.
La mise au point de l’enveloppe approchée des inondations potentielles, c’est-à-dire l’emprise
potentielle des événements extrêmes, a d’abord consisté à exploiter l’information déjà produite
sur les zones inondables. Celle-ci est disponible notamment dans les atlas des zones inondables,
les cartes d’aléas des plans de prévention des risques inondations, les études hydrauliques
locales, etc.
L’effet des ouvrages hydrauliques (barrages et digues de protection) n’est pas
pris en compte,on considère les ouvrages comme transparents.

La vocation de ces EAIP est de mener à bien la première phase de la mise en oeuvre de la
directive inondation, c’est-à-dire l’évaluation préliminaire des risques d’inondation. Cependant,
les EAIP ne constituent pas une cartographie de zones inondables au sens administratif ou
réglementaire et, compte tenu des échelles des données mobilisées, elles ne doivent pas être
utilisées à une échelle supérieure au 1/100 000

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-inondation,occitanie,open-data,public,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL Occitanie] Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles par submersion marine du Bassin Adour-Garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Dans le cadre de la Directive inondation ,l’évaluation préliminaire du risque inondation (EPRI) a nécessité de définir les zones
potentiellement exposées aux inondations, dans lesquelles devront être par la suite recensés
et décrits les enjeux socio-économiques exposés.Compte tenu de la disponibilité des connaissances relatives aux
zones inondables sur le territoire français, la réalisation de l’EPRI a nécessité d’innover dans
ce domaine, en proposant le concept d’enveloppe approchée des inondations potentielles
(EAIP), qui ne peut être assimilé aux cartographies des zones inondables qui sont aujourd’hui
disponibles sur les principaux cours d’eau.
les EAIP fournissent des enveloppes de zones potentiellement inondables par des
phénomènes extrêmes, mais elles ne permettent pas de quantifier leur intensité ni leur fréquence.
La mise au point de l’enveloppe approchée des inondations potentielles, c’est-à-dire l’emprise
potentielle des événements extrêmes, a d’abord consisté à exploiter l’information déjà produite
sur les zones inondables. Celle-ci est disponible notamment dans les atlas des zones inondables,
les cartes d’aléas des plans de prévention des risques inondations, les études hydrauliques
locales, etc.
L’effet des ouvrages hydrauliques (barrages et digues de protection) n’est pas
pris en compte,on considère les ouvrages comme transparents.

La vocation de ces EAIP est de mener à bien la première phase de la mise en oeuvre de la
directive inondation, c’est-à-dire l’évaluation préliminaire des risques d’inondation. Cependant,
les EAIP ne constituent pas une cartographie de zones inondables au sens administratif ou
réglementaire et, compte tenu des échelles des données mobilisées, elles ne doivent pas être
utilisées à une échelle supérieure au 1/100 000.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-inondation,occitanie,open-data,public,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Espace de fonctionnalité de la zone humide sur la région Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Les zones cartographiées relèvent des « espaces de fonctionnalité ». Il s’agit de l’espace proche de la « zone humide », ayant une dépendance directe et des liens de fonctionnement évidents avec celle-ci, à l’intérieur duquel certaines activités peuvent avoir une incidence directe forte et rapide sur le milieu et conditionner sérieusement sa pérennité. Cet espace est établi selon des critères techniques : alimentation en eaux souterraines ou superficielles, apports d’éléments polluants, zones de recharge en sédiments, etc.
Globalement, il correspond au sous bassin d’alimentation de la zone humide sur lequel
l’information et la sensibilisation des acteurs sont menées. Source : Guide Tecnhique n°6 : « Agir pour les ZH, Boite à outils inventaires » – SDAGE RMC – Novembre 2001.

La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires :
- Code de l’EF
- Libellé de l’EF
- Commentaire
- Code de la zone d’étude

Mots-clés : cartonat-v3-restreint,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,occitanie,open-data
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Espèces animales des zones humides sur la région Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires :
- Code ZH
- Type ZH : MH / ZHE
- Code Taxref (lien avec le site de l’INPN pour connaître notamment le statut de l’espèce)
- Nom valide
- Nom vernaculaire
- Date d’observation
- Nom observateur (et son organisme)
- Commentaire

Mots-clés : cartonat-v3-restreint,donnees-ouvertes,inspire,occitanie,open-data,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DREAL Occitanie] Espèces végétales des zones humides sur la région Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires :
- Code ZH
- Type ZH : MH / ZHE
- Code FVF (Flore Vasculaire de France, lien avec le site de l’INPN pour connaître notamment le statut de l’espèce)
- Nom valide
- Nom vernaculaire
- Indicatrice de zone humide : oui / non
- Date d’observation
- Nom observateur (et son organisme)
- Commentaire

Mots-clés : cartonat-v3-restreint,donnees-ouvertes,inspire,occitanie,open-data,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Destiné à regrouper des communes pour l'exercice de leurs compétences autour d’un projet de développement local et à favoriser l’aménagement du territoire, la catégorie des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre regroupe les syndicats d’agglomération nouvelle (SAN), les communautés de communes (CC), les communautés d’agglomération (CA), les communautés urbaines (CU) et les métropoles(METRO). Ces établissements publics disposent du pouvoir fiscal de lever l’impôt.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,n-zonages-planification,open-data,public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Etablissements Publics Territoriaux de Bassin
Organisation : DREAL Occitanie

Un établissement public territorial de bassin (EPTB) est un établissement public français de coopération des collectivités territoriales (régions, départements, communes et leurs différents types de groupement) qui intervient pour l'aménagement et la gestion des fleuves et des grandes rivières dans le cadre géographique d'un bassin ou d'un sous-bassin hydrographique1. Les EPTB ont le statut de syndicats mixtes ou d'institutions interdépartementales, leur financement est assuré par les collectivités territoriales qui en sont membres.

Un établissement public territorial de bassin dispose des compétences nécessaires pour agir dans trois domaines :

- l'hydraulique avec des interventions dans la gestion des étiages, la prévention des inondations ou la production d'eau potable ;
- l'environnement avec cette fois des actions en faveur des poissons migrateurs, l'entretien des berges ;
- le développement local, c'est-à-dire des opérations en faveur du patrimoine naturel et culturel.

Chaque EPTB agit sur un territoire géographique qui a souvent une dimension interdépartementale, interrégionale, voire internationale. Il agit donc comme un catalyseur de solidarité à l'échelle d'un bassin ou d'un sous-bassin et est un acteur de l'aménagement du territoire3.

En 2010, la loi Grenelle II précise4 que « La mise en œuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux est assurée par un établissement public territorial de bassin lorsque celui-ci résulte de la procédure de reconnaissance issue de l’arrêté du 7 février 2005 relatif à la délimitation du périmètre d’intervention de l'établissement public territorial de bassin ou lorsque le périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux mis en œuvre par cet établissement public territorial de bassin a été délimité après l'adoption de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et sous réserve que le périmètre de ce schéma d'aménagement et de gestion des eaux ne soit pas inclus dans le périmètre d’un groupement de collectivités territoriales mais soit compris dans celui de l’établissement public territorial de bassin ».

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-zonages-eau,occitanie,open-data,public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données de pressions des masses d'eau côtières sur le bassin Adour-Garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau côtières et les données de pressions issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pollutions ponctuelles
- Pollutions diffuses
- Prélèvements
- Altérations hydromorphologiques

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données de pressions des masses d'eau de transition sur le bassin Adour-Garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau de transition et les données de pressions issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pollutions ponctuelles
- Pollutions diffuses
- Prélèvements
- Altérations hydromorphologiques

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données de pressions des masses d'eau plan d'eau sur le bassin Adour-Garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau plan d'eau et les données de pressions issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pollutions ponctuelles
- Pollutions diffuses
- Prélèvements
- Altérations hydromorphologiques

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données de pressions des masses d'eau rivières sur le bassin Adour-Garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau rivières et les données de pressions issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pollutions ponctuelles
- Pollutions diffuses
- Prélèvements
- Altérations hydromorphologiques

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états des masses d'eau côtières sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau côtières et les données d'états issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- État écologique
- État chimique
- État chimique sans ubiquistes

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états des masses d'eau de transition sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau de transition et les données d'états issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- État écologique
- État chimique
- État chimique sans ubiquistes

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états des masses d'eau plans d'eau sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau plans d'eau et les données d'états issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- État écologique
- État chimique
- État chimique sans ubiquistes

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états des masses d'eau rivières sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau rivières et les données d'états issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

-  État écologique
-  État chimique
-  État chimique sans ubiquistes

 en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines captives (Crétacé supérieur) sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines captives (Crétacé supérieur) et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines captives (Eocène inférieur et moyen) sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines captives (Eocène inférieur et moyen) et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines captives (Eocène supérieur) sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines captives (Eocène supérieur) et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines captives (infra-cénomanien, cénomanien et crétacé supérieur basal) sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines captives (infra-cénomanien, cénomanien et crétacé supérieur basal) et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines captives (Infra-Toarcien) sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines captives (Infra-Toarcien) et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines captives (Jurassique moyen et supérieur) sur le bassin Adour-garonne
Organisation : DREAL Occitanie

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines captives (Jurassique moyen et supérieur) et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,hydrographie,inspire,n-masse-eau,open-data,services-etat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified