AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
2014-50 - Immigration : Nombre de bénéficiaires de l’aide médicale d’État
Organisation : Ministère de l'intérieur

Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport au constat de situation du ressortissant étranger

Mots-clés : ame,centre-de-retention-administrati,controle-aux-frontieres,cra,espace-schengen,etrangers,frontiere,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,immigre,migrant,retour-aide,travail-illigal
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
2014-51 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés
Organisation : Ministère de l'intérieur

Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport au constat de situation du ressortissant étranger

Mots-clés : ame,centre-de-retention-administrati,controle-aux-frontieres,cra,espace-schengen,etrangers,frontiere,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,immigre,migrant,retour-aide,travail-illigal
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
2014-55 - Immigration : Bilan du travail illégal - État 4001 – Résultats cumulés des index 93, 94 et 95 en métropole
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration : Les résultats obtenus en 2012 par les services de police et de gendarmerie en métropole

Mots-clés : ame,centre-de-retention-administrati,controle-aux-frontieres,cra,espace-schengen,etrangers,frontiere,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,immigre,migrant,retour-aide,travail-illigal
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
2014-58 - Immigration : Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration : Les résultats obtenus en 2012 par les services de police et de gendarmerie en métropole

Mots-clés : ame,centre-de-retention-administrati,controle-aux-frontieres,cra,espace-schengen,etrangers,frontiere,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,immigre,migrant,retour-aide,travail-illigal
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Organisation : Ministère de l'intérieur

La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures

Mots-clés : ame,centre-de-retention-administrati,controle-aux-frontieres,cra,espace-schengen,etrangers,frontiere,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,immigre,migrant,retour-aide,travail-illigal
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
2014 Compte adminisratif du Département et budgets annexes
Organisation : Département de la Manche

Code budget principal  : 0
Code budget annexe des sites et musées départementaux : 3
Code budget annexe du parc routier départemental : 4

Mots-clés : economie-finances
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2016-07-21 – 2016-07-21
Formats des ressources : html,odata
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
2014- Réserve parlementaire du député Jean-Jacques Bridey

2014- Réserve parlementaire du député [Jean-Jacques Bridey](http://www.assemblee-nationale.fr/14/tribun/fiches_id/672.asp), député de la 7ème circonscription du Val-de-Marne :

![entrez la description de l'image ici](http://www.assemblee-nationale.fr/14/tribun/photos/672.jpg "JJB")

Données référencées : 

- nom de l'organisme subventionné [source : Assemblée Nationale]
- identification de l'organisme (RNA pour une association) [source : Journal officiel]
- dirigeant(s) de l'organisme [source : statuts des associations,annuaire des associations des sites internet des communes]
- site web de l'organisme  [source : recherche google, annuaire des associations des sites internet des communes]
- Commune du siège social de l'organisme [source : Assemblée Nationale]
- commentaire
- description de la destination de la subvention [source : Assemblée Nationale]
- montant de la subvention pour l'année courante [source : Assemblée Nationale]
- montant de la subvention pour l'année précédente (le cas échéant) [source : Assemblée Nationale]

Mots-clés : assemblee-nationale,reserve-parlementaire,subvention
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
2016 Historique des prix au London Fix (Once d'or)

Historique du cours de l'or (once) sur le marché de Londres. Voir [ici](https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/comment-est-calcule-la-valeur-de-lor-les-marches-de-londres-new-york-et-de-gre-a-gre/) un article sur le fonctionnement des marchés de l'or de Londres, New York et de gré a gré
Serie Suivante: [2017](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/2017-historique-des-prix-au-london-fix-once-dor/)

Mots-clés : cours-de-lor
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
20160322_SEPR_PSS_Yonne_V001
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

PSS de l'Yonne , les actes sont disponibles sur le site internet : https://www.seine-et-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-protection-de-la-population/Prevention-des-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-en-Seine-et-Marne/Inondations/Le-risque-inondation

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2017 Historique des prix au London Fix (Once d'or)

Historique du cours de l'or (once) sur le marché de Londres. Source [Cours de l'or](https://vente-achat-or.org/cours-de-lor//) 
Série suivante: [2016](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/2016-historique-des-prix-au-london-fix-once-do


Mots-clés : cours-de-lor
Fréquence de mise à jour : threeTimesAYear
Couverture temporelle : 2017-01-02 – 2017-06-03
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
2018 Historique des prix au London Fix (Once d'or) 

Historique du cours de l'or (once) sur le marché de Londres. Source [Cours de l'or 2018](https://vente-achat-or.org/historique-des-cours-lbma-pour-2018/)

Mots-clés : cours-de-lor
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
20190926programme.pdf
Acronyme : CAOA France.  M.H. Loi 1913. Conservations des antiquités et objets d'arts. Code du patrimoine 2015-2019.
Organisation : RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.

A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
NOM : ReportCRDOA2018.pdf
URL : http://agregee.culture.fr/agregee/servlet/login.html
TYPE : Visualisation
_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
**Dossier Data. file
**Test ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
Tableur.xlsx
Tableur.pdf
SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
SArchitecture test ATE VPAH 3.xlsx
PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
bulletin_inscription_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
programme_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
**rapport CRDOA 2018 bd.pdf
**
CAOA France.  M.H. Loi 1913. Conservations des antiquités et objets d'arts. Code du patrimoine 2015-2019.
Licence : Other public domain.
Fréquence de mise à jour : annuelle, bilan annuel CAOA / Dgp Dsiap.- Paris : Ministère de la culture, [2008].- (Base Palissy ; Base AgréGée)

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 0201-11-20 – 2019-11-06
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xlsx,pdf,odt
Licence : Other (Public Domain)
2020-2026_Elu(e)s communaux Grand Chambéry
Organisation : Grand Chambéry

Ce jeu de données présente **les maires, adjoints et conseillers municipaux des 38 communes** , composant la communauté d'agglomération Grand Chambéry, élus lors des élections municipales du 15/03/2020 et du 28/06/2020

Ces données sont issues du PV d'installation des conseils municipaux ainsi que du Répertoire National des Elus (RNE). Elles seront mises à jour dès modification.


Mots-clés : 20006911000019,administration,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commune,election,elu
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-03-15 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Le Grand Chambéry
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
2020-2026 Périmètres des 20 référents.es de quartier de la Ville de Strasbourg
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Pour le mandat 2020-2026, la Ville de Strasbourg est découpée administrativement en 20 quartiers Élus, basés sur le découpage cantonal. À chaque quartier est associé un élu de quartier.  


Le découpage pour le mandat en cours est consultable via le jeu de donnée [Périmètres des 13 adjoint.es de quartier de la Ville de Strasbourg](https://data.strasbourg.eu/explore/dataset/quartiers_elus_2026/table/?sort=nom)

Mots-clés : decoupage,democratie-locale,moissonnage,quartier,quartier-elu,referentiel-geographique,strasbourg
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-08-27 – 
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2020 - Membres du Conseil culturel de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Liste des membres du Conseil culturel de Bretagne de 2020 à 2023

Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/region/assemblees-consultatives/ccb/)

Mots-clés : assemblee-consultative,patrimoine-culturel,patrimoine-tourisme-culture
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2021_01_BOAMP_ANNONCES_JSON
Acronyme : 2021_01_BOAMP_ANNONCES_JSON

Prépas

**Retrouver le jeu de données publié par les services du Premier Ministre :** **<https://www.data.gouv.fr/datasets/boamp>**


Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2021
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2021

Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acteurs publics et privés soumis aux obligations d’incorporation de véhicules à faibles émissions dans ces renouvellements prévues par la loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités, ouvert et accessible à tous, les personnes visées aux articles L. 224-7 à L. 224-10 du code de l’environnement doivent, au plus tard le 30 septembre de chaque année, publier sur la plateforme data.gouv.fr les données statiques relatives aux renouvellements de parc effectués l’année précédente selon les dispositions de l’arrêté du 29 décembre 2020 modifié.

Mots-clés : developpement-durable,faible-emission,vehicules
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2021 - Les lieux d'inclusion numérique en Île-de-France
Organisation : Hub Francil'IN

Les données collectées permettent de faciliter l’orientation de publics, éloignés du numérique, par des professionnels vers des structures d’inclusion numérique franciliennes.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Île-de-France
Formats des ressources : xlsx
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
20210629géoréfCMHhdf1081réfs.ods
Acronyme : RTC 2018
Organisation : RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.

RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. [admin]
--> Data.Gouv.fr données de référence 1/9 : Reuse data Cog Insee.  Versement du 03-08-2022. "Chaque année, l’Insee met à disposition sur son site (insee.fr) le code officiel géographique qui rassemble les codes et libellés des communes, des cantons, des arrondissements, ..."
**MccMc Drac HdF Crmh documentation recensement 1081 réfs de Monuments historiques classés M.H. Loi 1913. données en date du 29 juin 2021.
Versement du 03-08-2022**

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : ods
Licence : License Not Specified
2022 Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS INSTITUTE)
Organisation : SAS INSTITUTE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-09-29 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
2022 - Reporting annuel sur la transformation du parc VL & VUL de l'année 2022
Organisation : CHARIER

2023 - Reporting annuel sur la transformation du parc VL & VUL

Le présent document reprends l'état du renouvellement de parc sur la période Janvier 2022 à Décembre 2022.

Les données présentent sont le résultat d'une extraction de l'outil de GMAO CHARIER

Le pilotage de la conversion des véhicules est réalisé en collaboration avec les salariés.

Mots-clés : charier,charier-lom
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
2023-192 : Réhabilitation Ecole Paul Herman - Lot 1 : VRD

Le présent avenant a pour objet la présentation et la validation des fiches de travaux modificatives ci-dessous :

\- FTM 001 – Ajout d’un caniveau 100 raccordé au réseau EU au droit de l’entrée des sanitaires

\- FTM 002 – Ajout de ventouse sur portillon



Mots-clés : ajout-de-travaux-supplementaires
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-06-16 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : pdf
Licence : Other (Public Domain)
2023-192 : Réhabilitation Ecole Paul Herman - Lot 5 : Electricité CFO CFA

Le présent avenant a pour objet la présentation et la validation des fiches de travaux modificatives ci-dessous :

\- FTM 001 - Modification de la lustrerie des classes, des locaux administratifs, des réfectoires et des brasseurs d’air réfectoires, suite à la modification du faux plafond de ces locaux.

\- FTM 002 - Equipement complémentaire des réfectoires

\- FTM 003 - Modification des équipements d’éclairage extérieur

\- FTM 004 - Modification d’alimentation et commandes des volets roulant des salles de classes


Mots-clés : avenant-1
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-06-16 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : pdf
Licence : Other (Public Domain)
2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Organisation : Région Bretagne

Dans l'attente d'une automatisation complète de la production des données essentielles de la commande publique, ce jeu de données est constitué à partir des données issues de notre logiciel financier.

Ce jeu de données respecte [le référentiel des données essentielles de la commande publique](https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) et est enrichi des données suivantes :

  * Données géographiques du titulaire,
  * Libellé CPV,
  * Avance,  

  * Montant modifié (HT),  

  * Nombre d'avenant(s) comptable(s).



Ce jeu de données est également joint avec les données provenant de la base SIRENE de l'Insee.

Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : institution,marche-public
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
Organisation : DDT Tarn

**********************************************************************************************************************
******************************UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE******************************
**********************************************************************************************************************

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole.
Les cours d'eau retenus au titre des BCAE à partir de 2023 dans le Tarn sont ceux définis au titre de la police de l’eau (article L.215-7-1 du code de l’environnement).
La cartographie complète des cours d’eau au sens de cette définition est publiée sur le site de l’État du Tarn.

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.

Mots-clés : cartographies,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,ecoulements,hydrographies,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2023_Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation ATHLON CAR LEASE)
Organisation : ATHLON CAR LEASE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc-synthese)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
2023 Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS INSTITUTE)
Acronyme : SAS Institute

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS INSTITUTE)

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-09-25 – 2026-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
2023 Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS INSTITUTE)
Acronyme : SAS Institute
Organisation : SAS INSTITUTE

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS INSTITUTE)

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-09-25 – 2026-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
2023 - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Unilever France)
Organisation : Unilever France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
2023 - Reporting annuel sur la transformation du parc VL & VUL 2023
Organisation : CHARIER

2024 - Reporting annuel sur le renouvellement du parc VL & VUL 2023

Les données présentent sont le résultat d'une extraction de l'outil de GMAO CHARIER

Le pilotage de la conversion des véhicules est réalisé en collaboration avec les salariés.

Mots-clés : charier,charier-lom,charier-parc
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
2024.09.30-Export GAC - LOM
Acronyme : LOM
Organisation : CORIANCE

Nous construisons, développons et exploitons des réseaux de chaleur et de froid urbains alimentés localement en énergies renouvelables, pour accompagner durablement les collectivités et les industriels dans leur conversion énergétiques.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
Organisation : DDT Tarn

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole.
Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de la police de l’eau (article L.215-7-1 du code de l’environnement).
La cartographie complète des cours d’eau au sens de cette définition est publiée sur le site de l’État du Tarn.

Mots-clés : cartographies,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,ecoulements,hydrographie,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0