AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Le fonctionnement de la juridiction disciplinaire des personnels enseignants hospitaliers 
Organisation : Cour des comptes

Les personnels hospitalo-universitaires, qui sont moins de 10 000 en France, sont sélectionnés à l'issue d'un parcours extrêmement exigeant. En plus de leur triple mission de soins, d’enseignement et de recherche, ils assurent le plus souvent des fonctions de chef de service ou de pôle. Ils dépendent d'une juridiction disciplinaire spécifique, créée en 1958 : la juridiction disciplinaire des personnels enseignants hospitaliers (JDHU).

Avec 13 dossiers identifiés jusqu’en 2015 et 17 affaires traitées depuis 2016, cette juridiction peine à assumer le rôle dans la régulation déontologique qui lui a été assigné par la loi. Il apparaît nécessaire de prolonger les réformes engagées récemment, pour rendre la procédure disciplinaire plus transparente et plus proche de ses justiciables et des responsables des établissements, universités et CHU.

Mots-clés : discipline,hopital,justice
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le fonctionnement métropolitain du bassin parisien. Du bassin parisien à la région économique de Paris 2004/2008
Organisation : Premier ministre

Les mobilités quotidiennes, résidentielles et professionnelles des populations du bassin parisien (télécharger l´étude complète)Sandrine Berroir, Nadine Cattan, Timothée Giraud, Thérèse Saint-Julien (2007)La mobilité des entreprises et de leurs salariés dans le bassin parisien (télécharger l´étude complète)Frédéric Gilli, Hubert Jayet, Hakim Hammadou (2008)

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2008-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Le Fonds mondial pour la nature WWF France
Organisation : Cour des comptes

Le World Wild Fund (WWF) est un réseau d’une centaine de bureaux nationaux autonomes, dont le Fonds mondial pour la nature WWF France, créé en 1973 sous la forme d’une association et devenu en 2004 une fondation reconnue d’utilité publique.

La Cour des comptes a effectué le contrôle des ressources collectées auprès du public par WWF France sur les exercices 2011-2012 à 2015-2016, afin de vérifier la conformité des dépenses engagées aux objectifs poursuivis par l’appel public à la générosité.

À l’issue de son contrôle, tout en prenant acte des engagements pris par WWF France de suivre l’ensemble des sept recommandations qu’elle formule, la Cour considère que les dépenses engagées au cours de ces exercices sont globalement conformes aux objectifs poursuivis par l'appel public à la générosité. En revanche, la Cour se déclare dans l’incapacité de se prononcer sur l’emploi des fonds, représentant environ 16% des ressources collectées auprès du public, versés à WWF International et aux autres WWF.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-fonds-mondial-pour-la-nature-wwf-france).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le Fonds pour le développement de la vie associative
Organisation : Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le Fonds pour le développement de la vie associative. Après la suppression de la réserve parlementaire en 2017, un volet supplémentaire au Fonds pour le développement de la vie associative a été créé, dans l’objectif d’apporter un soutien plus large au fonctionnement et aux projets spécifiques et innovants des associations. Trois années après la mise en place de ce dispositif appelé « FDVA2 », le rapport publié ce jour s’attache de manière spécifique à l’analyse des procédures locales de sa mise en œuvre et à son bilan opérationnel.


Mots-clés : associatif,associations,vie-associative
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le Havre Seine Métropole - Communes
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Représente l'emprise du territoire communal des communes membres de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole La saisie a été faite à partir des données suivantes : Plan cadastral, BD Topo (IGN), SHOM et recalées le cas échéant sur des linéaments topographiques. Un effort particulier a été effectué pour garantir la continuité topologique des communes entre elles.

Mots-clés : administrative,bourg,donnees,limite,localite,municipalite,ouvertes,village,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Le Kintoa - Aire Géographique SIQO
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

# Aire géographique du Kintoa  


Données provenant de l'Institut National de L'origine et de qualité (INAO)  


Site internet: <https://www.inao.gouv.fr/>[](https://www.inao.gouv.fr/)

Ce jeu met en évidence toutes les communes associées au produit.

Fiche produit: <https://www.inao.gouv.fr/produit/13955>

Mots-clés : agriculture,aldudes,aoc,aop,engraisseur,filiere,jambon,kintoa,naisseur,origine,pie-noir-du-pays-basque,porc-basque,preservation-terre-et-eau,race,reproducteur,salaison,sechoir,siqo,transformation,vallee,viande-fraiche
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le Kiwi de l'Adour - Aire Géographique SIQO
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

# Aire géographique du Kiwi de l'Adour  


Données provenant de l'Institut National de L'origine et de qualité (INAO)  


Site internet: <https://www.inao.gouv.fr/>[](https://www.inao.gouv.fr/)

Ce jeu met en évidence toutes les communes associées au produit.

Fiche produit:<https://www.inao.gouv.fr/produit/12252>

Mots-clés : adour,agriculture,basque,filiere,igp,kiwi,landes,origine,preservation-terre-et-eau,siqo,vert
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral élargi - Les infrastructures de transport
Organisation : Région Hauts-de-France

Carte regroupant : Autoroutes, réseau routier principal, TGV, ligne TER, Gare, port maritimes, aéroport, pôles d'échanges multimodal et plateformes trimodales

Mots-clés : ,infrastructure,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le littoral élargi - L'intercommunalité à fiscalité propre
Organisation : Région Hauts-de-France

Les Établissements publics de coopération intercommunale sur le littoral élargi (des Hauts-de-France)

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le littoral élargi - Poids des impôts économiques dans les EPCI
Organisation : Région Hauts-de-France

Poids des impôts économiques dans les recettes fiscales agrégées dans les EPCI (avec le montant des impôts économiques)

Mots-clés : ,economie,impot,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le littoral élargi - Potentiel financier agrégé par habitant des epci
Organisation : Région Hauts-de-France

Potentiel financier agrégé par habitant des epci (6 classes) sur le littoral élargi (des Hauts-de-France)

Mots-clés : ,economie,finance,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le littoral élargi - Potentiel financier agrégé par habitant des epci rapporté à la moyenne régionale
Organisation : Région Hauts-de-France

Potentiel financier agrégé par habitant des EPCI (5 classes) sur le littoral élargi (des Hauts-de-France)

Mots-clés : ,economie,finance,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Emprise pour l'étude des enjeux
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente l'emprise sur laquelle ont été étudiés les différents type d'enjeux pour les horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,evolution-du-trait-de-cote,littoral,normandie,strategie-littoraux-normands-2027,submersion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux ponctuels des zones concernés par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente les enjeux ponctuels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse
Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,evolution-du-trait-de-cote,littoraux-normands-2027,normandie,submersion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux résidentiels des zones concernées par la submersion
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par la submersion aux horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,littoraux-normands-2027,normandie,submersion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux résidentiels des zones concernées par l'évolution du trait de côte ou par la submersion
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou par la submersion aux horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,evolution-du-trait-cote,littoraux-normands-2027,normandie,submersion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux résidentiels des zones susceptibles concernées par l'évolution du trait de côte
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,evolution-du-trait-de-cote,littoraux-normands-2027,normandie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux surfaciques des zones concernées par la submersion marine
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par la submersion marine aux horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,littoraux-normands-2027,normandie,submersion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux surfaciques des zones concernées par l'évolution du trait de côte
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,evolution-du-trait-de-cote,littoraux-normands-2027,normandie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux surfaciques des zones concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux horizons 2050 et 2120.

Ces données ont été produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,evolution-du-trait-de-cote,littoraux-normands-2027,normandie,submersion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Les effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cet ensemble de séries de données regroupe les couches géographiques produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie.
Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,littoral,normandie,strategie-littoraux-normands-2027
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Portion du trait de côte actuel
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données géographiques représente le trait de côte de 2016 dans le Calvados et de 2019 dans la Manche et la Seine-Maritime. Elle intègre une typologie du trait de côte selon 4 dimensions à savoir :

- l'exposition aux facteurs météo-marins (caractère "abrité" ou "exposé"),
- la nature de l'estran (bloc, galet, sableux, vaseux,...)
- le type de côte (accumulation, rocheuse)
- le nature géologique (magmatique, métamorphique, sédimentaire)

Elle a été produite dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie. Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,littoraux-normands-2027,trait-de-cote
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0