AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat physico-chimique - Température
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

La température figure parmi les éléments de qualité pour la classification de l'état écologique des masses d’eaux littorales, c’est à dire les masses d’eaux côtières et les masses d’eaux de transition de la Manche ouest et du golfe de Gascogne.

Les mesures de température sont effectuées sur site en sub-surface  une fois par mois de janvier à décembre. L’indicateur température est défini comme le pourcentage de mesures hors d’une enveloppe considérée comme assurant le bon fonctionnement écologique de l’écosystème. Il permet un classement en deux états : bon ou mauvais.  

 L’évaluation la plus récente de l’état de cet élément est présentée dans l’atlas DCE Loire-Bretagne. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-leau-dce,donnees-ouvertes,environnement,etat-du-milieu-hydrodynamique,installations-de-suivi-environnemental,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-mers-celtiques,milieu-chimique-colonne-deau,open-data
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link,wfs
Licence : License Not Specified
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat physico-chimique - Température
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

La température figure parmi les éléments de qualité pour la classification de l&#x27;état écologique des masses d’eaux littorales, c’est à dire les masses d’eaux côtières et les masses d’eaux de transition de la Manche ouest et du golfe de Gascogne.

Les mesures de température sont effectuées sur site en sub-surface  une fois par mois de janvier à décembre. L’indicateur température est défini comme le pourcentage de mesures hors d’une enveloppe considérée comme assurant le bon fonctionnement écologique de l’écosystème. Il permet un classement en deux états : bon ou mauvais.  

 L’évaluation la plus récente de l’état de cet élément est présentée dans l’atlas DCE Loire-Bretagne. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


__Organisations partenaires__

Ifremer

__Liens annexes__

 * [atlas DCE Loire - Bretagne](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;LB)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ecef4e8cfecff371f5bb565283df1ddb79dc5483)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-hydrodynamique,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-mers-celtiques,milieu-chimique-colonne-deau,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat physico-chimique - Transparence
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur les valeurs du paramètre turbidité (NTU) mesuré dans les eaux côtières et de transition de la Manche ouest et du golfe de Gascogne. Seule est considérée la période de plus forte production primaire (mars à octobre), à l&#x27;exclusion des épisodes turbides hivernaux provoqués par les conditions météorologiques (période de faible production primaire).
 
L’indicateur de transparence est le percentile 90, qui correspond à la valeur telle que 90% des valeurs observées lui sont inférieures. Il est comparé à la valeur de référence pour le type de la masse d&#x27;eau.

La transparence est un paramètre pour lequel les résultats n’ont pas entraîné jusqu&#x27;à présent de modification
du classement DCE au cours des dernières années. C’est pourquoi, la mise à jour n&#x27;est faite pour chaque masse d&#x27;eau qu’une fois par plan de gestion de 6 ans, sauf si des observations nouvelles et marquantes venaient modifier l’évaluation.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


__Organisations partenaires__

Ifremer

__Liens annexes__

 * [atlas DCE Loire - Bretagne](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;LB)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/908dea626aad0b7bf5dfe87b5f856001b6ff521d)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-biogeochimie,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-mers-celtiques,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat physico-chimique - Transparence
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur les valeurs du paramètre turbidité (NTU) mesuré dans les eaux côtières et de transition de la Manche ouest et du golfe de Gascogne. Seule est considérée la période de plus forte production primaire (mars à octobre), à l'exclusion des épisodes turbides hivernaux provoqués par les conditions météorologiques (période de faible production primaire).
 
L’indicateur de transparence est le percentile 90, qui correspond à la valeur telle que 90% des valeurs observées lui sont inférieures. Il est comparé à la valeur de référence pour le type de la masse d'eau.

La transparence est un paramètre pour lequel les résultats n’ont pas entraîné jusqu'à présent de modification
du classement DCE au cours des dernières années. C’est pourquoi, la mise à jour n'est faite pour chaque masse d'eau qu’une fois par plan de gestion de 6 ans, sauf si des observations nouvelles et marquantes venaient modifier l’évaluation.

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-leau-dce,donnees-ouvertes,environnement,etat-du-milieu-biogeochimie,installations-de-suivi-environnemental,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-mers-celtiques,milieu-physique-hydrodynamique-cotiere,open-data
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link,wfs
Licence : License Not Specified
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat global
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur l&#x27;évaluation de l&#x27;état global des masses d&#x27;eaux côtières et de transition de la Manche ouest et du golfe de Gascogne. Il résulte de la combinaison de l&#x27;état écologique et de l&#x27;état chimique de chaque masse d&#x27;eau selon les règles de la directive cadre européenne sur l&#x27;eau (DCE).

L’évaluation la plus récente de l’état est présentée dans l’atlas DCE Loire-Bretagne. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données chimiques, biologiques et physico-chimiques issues de la base Quadrige ². Les données hydromorphologiques sont issues du SIG Eurosion (2003) à partir de la mise à jour du trait de côte de la base de données « CORINE Erosion Cotière » (1987 -1990), et du serveur cartographique en ligne Géoportail.


__Organisations partenaires__

IfremerIfremer

__Liens annexes__

 * [atlas DCE Loire - Bretagne](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;LB)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ab7d97f6805ff13e423fb2c8855f7a80cce9997e)

Mots-clés : d-1-biodiversite,dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-biogeochimie,etat-du-milieu-geologie,etat-du-milieu-habitats,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-mers-celtiques,milieu-biologique-habitats,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat global
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur l'évaluation de l'état global des masses d'eaux côtières et de transition de la Manche ouest et du golfe de Gascogne. Il résulte de la combinaison de l'état écologique et de l'état chimique de chaque masse d'eau selon les règles de la directive cadre européenne sur l'eau (DCE).

L’évaluation la plus récente de l’état est présentée dans l’atlas DCE Loire-Bretagne. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

Mots-clés : bay-of-biscay,biological-environment-habitats,celtic-seas,d1-biodiversite,d1-biodiversity,dce,directive-cadre-pour-la-planification-de-lespace-maritime-dcpem,directive-cadre-strategie-pour-le-milieu-marin-dcsmm,directive-cadre-sur-leau-dce,donnees-ouvertes,environmental-monitoring-facilities,environnement,etat-du-milieu-biogeochimie,etat-du-milieu-geologie,etat-du-milieu-habitats,installations-de-suivi-environnemental,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-mers-celtiques,milieu-biologique-habitats,open-data
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link,wfs
Licence : License Not Specified
Décisions du Conseil Constitutionnel
Organisation : NosDonnées.fr

Toutes les décisions du Conseil Constitutionnel entre le 22 novembre 1958 et le 6 mai 2011 (Année, Numéro, Date, N°, Type, Intitulé, Décision, URL) parsées à partir du site du CC à l'aide d'un script ruby en vue d'une enquête datajournalisme d'OWNI.

Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Déclarations d'intérêts des membres du gouvernement français
Organisation : NosDonnées.fr

Depuis avril 2011, les membres du gouvernement français doivent rendre publiques leurs déclarations d'intérêts sur le site gouvernement.fr

Un rassemblement et une extration des documents pdf ont été réalisés afin de rendre cette information plus facilement interprétable.

Un .csv données a été fait pour le gouvernement Fillon, un autre pour le gouvernement Ayrault

Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Déclarations patrimoniales des derniers présidents de la République
Organisation : NosDonnées.fr

Déclaration patrimoniale de Nicolas Sarkozy au 11 mai 2007 et au 24 mars 2012 et de François Hollande au 11 mai 2012, selon les déclaration JORF n°109 du 11 mai 2007 page 8458 
texte n° 2, et JORF n°0072 du 24 mars 2012 page 5363 
texte n° 1 et JORF n°0110 du 11 mai 2012 page 9000
texte n° 2  (legifrance)

Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
DCOM - DSOE - Cantons antérieurs à 2015
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Un canton est la circonscription électorale à l&#x27;intérieur de laquelle on élit un conseiller général qui siègera à l&#x27;Assemblée départementale. 
Les villes les plus peuplées de la Seine-Saint-Denis sont divisées en plusieurs cantons (ex : Aubervilliers, Montreuil...) ; 
d&#x27;autres ont un territoire qui correspond à un canton (ex : Neuilly-sur-Marne, Tremblay-en-France...) ; 
certaines communes enfin, moins peuplées, sont regroupées pour former un canton (ex. : Vaujours, Coubron, Montfermeil...). 

Attributs :
--------------------
* **nom_canton**  &#x60;&#x60; : _nom_canton_
* **geom**  &#x60;&#x60; : _geom_
* **groupe_politique**  &#x60;&#x60; : _groupe_politique_

__Origine__

Saisie sur fond PERDIF par l&#x27;Atelier Géomatique à partir de documents papiers.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=739)


Mots-clés : 2015,anterieurs,cantons,dcom,donnees-ouvertes,dsoe,politique,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCOM - Elus du Conseil Départemental 93
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Elus au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis suite aux élections départementales de mars 2015 

Attributs :
--------------------
* **id_elu**  &#x60;int4&#x60; : _N° de l&#x27;élu_
* **id_canton**  &#x60;varchar&#x60; : _N° du canton_
* **nom_canton**  &#x60;varchar&#x60; : _Nom du canton_
* **binome**  &#x60;varchar&#x60; : _Binôme élu_
* **civilite**  &#x60;varchar&#x60; : _Civilité_
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **prenom**  &#x60;varchar&#x60; : _prénom_
* **photo**  &#x60;varchar&#x60;
* **date_naissance**  &#x60;varchar&#x60; : _Date de naissance_
* **groupe_politique**  &#x60;varchar&#x60;
* **profession**  &#x60;varchar&#x60;
* **mandat**  &#x60;varchar&#x60;
* **supleant_civilite**  &#x60;varchar&#x60; : _Civilité du supléant_
* **supleant_nom**  &#x60;varchar&#x60; : _Nom du supléant_
* **supleant_prenom**  &#x60;varchar&#x60; : _Prénom du supléant_
* **supleant_date_naissance**  &#x60;varchar&#x60; : _Date de naissance du supléant_
* **x**  &#x60;float8&#x60;
* **y**  &#x60;float8&#x60;
* **x_original**  &#x60;float8&#x60;
* **tri**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Transmission des informations et photos par la DCOM. Décalage des géométrie par la DSOE.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1014)


Mots-clés : cantons,conseillers,departementaux,donnees-ouvertes,elus,politique,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCP collectifs en Gadeloupe (2012)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des Dispositifs de Concentration de Poissons collectifs installés en Guadeloupe par le CRPMEM. 
Etat en juillet 2012 (DCP en place, en place sous surveillance GPS, absent)

Mots-clés : caraibes,dispositifs-de-concentration-de-poissons,guadeloupe,mer,ocean-atlantique,peche-professionelle,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
DCPSL - Autres protections
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Attributs :
--------------------
* **idprotecti**  &#x60;float8&#x60;
* **objet**  &#x60;varchar&#x60;
* **mode**  &#x60;varchar&#x60;
* **datemiseen**  &#x60;varchar&#x60;
* **etat**  &#x60;varchar&#x60;
* **commune**  &#x60;varchar&#x60;
* **commune2**  &#x60;varchar&#x60;
* **x_coord**  &#x60;float8&#x60;
* **y_coord**  &#x60;float8&#x60;
* **code**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Les traitements ont été effectués à partir de données disponibles au 1er semestre 2002.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=997)


Mots-clés : autres,culture,culture-patrimoine,dcpsl,donnees-ouvertes,patrimoine,protections,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCPSL - Hydrographie 1820 (fleuves, rivières)
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Rivières figurés sur le cadastre napoléonien et/ou sur les minutes de la carte d’Etat-major (1818-1820). 

Attributs :
--------------------
* **id**  &#x60;int4&#x60;
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Les linéaires et contours ont été produits sous ArcView 3.2 sur le scan25 à partir d’une mise à l’échelle du 1/25000 du cadastre napoléonien et des minutes de la carte d’Etat-Major (1818-1820).

Les traitements ont été effectués à partir de données disponibles au 1er semestre 2002.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1177)


Mots-clés : 1820,culture,culture-patrimoine,dcpsl,donnees-ouvertes,hydrographie,patrimoine,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCPSL - Hydrographie 1820 (plans d'eau)
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Plans d’eau figurés sur le cadastre napoléonien et/ou sur les minutes de la carte d’Etat-major (1818-1820). 

Attributs :
--------------------
* **id**  &#x60;int4&#x60;
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Les linéaires et contours ont été produits sous ArcView 3.2 sur le scan25 à partir d’une mise à l’échelle du 1/25000 du cadastre napoléonien et des minutes de la carte d’Etat-Major (1818-1820).

Les traitements ont été effectués à partir de données disponibles au 1er semestre 2002.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1180)


Mots-clés : 1820,culture,culture-patrimoine,dcpsl,donnees-ouvertes,hydrographie,patrimoine,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCPSL - Hydrographie 1820 (rus)
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Rus figurés sur le cadastre napoléonien et/ou sur les minutes de la carte d’Etat-major (1818-1820). 

Attributs :
--------------------
* **id**  &#x60;int4&#x60;
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Les linéaires et contours ont été produits sous ArcView 3.2 sur le scan25 à partir d’une mise à l’échelle du 1/25000 du cadastre napoléonien et des minutes de la carte d’Etat-Major (1818-1820).

Les traitements ont été effectués à partir de données disponibles au 1er semestre 2002.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=727)


Mots-clés : 1820,culture,culture-patrimoine,dcpsl,donnees-ouvertes,hydrographie,patrimoine,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCPSL - Lieux culturels
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

À partir d’une enquête menée en 2012 auprès des communes et des équipements culturels du territoire, le CG93 (DCPSL) a référencé dans un guide les lieux de diffusion culturelle recevant du public : théâtres, lieux de musiques actuelles, centres culturels, médiathèques... et leurs modalités d’accès selon les principaux handicaps : moteur, visuel, auditif et mental. 

Attributs :
--------------------
* **id**  &#x60;int4&#x60;
* **ident**  &#x60;float8&#x60;
* **categorie**  &#x60;varchar&#x60;
* **nomequipem**  &#x60;varchar&#x60;
* **typelieu**  &#x60;varchar&#x60;
* **discipline**  &#x60;varchar&#x60;
* **adresse1**  &#x60;varchar&#x60;
* **codepostal**  &#x60;float8&#x60;
* **commune**  &#x60;varchar&#x60;
* **tel**  &#x60;varchar&#x60;
* **email**  &#x60;varchar&#x60;
* **siteintern**  &#x60;varchar&#x60;
* **accessitei**  &#x60;varchar&#x60;
* **jourshorai**  &#x60;varchar&#x60;
* **tc**  &#x60;varchar&#x60;
* **navette**  &#x60;varchar&#x60;
* **accesnavet**  &#x60;varchar&#x60;
* **parking**  &#x60;varchar&#x60;
* **placesgic**  &#x60;varchar&#x60;
* **accesslieu**  &#x60;varchar&#x60;
* **amenagemen**  &#x60;varchar&#x60;
* **serviceout**  &#x60;varchar&#x60;
* **accessli_1**  &#x60;varchar&#x60;
* **amenagbati**  &#x60;varchar&#x60;
* **serviceo_1**  &#x60;varchar&#x60;
* **acceslieuh**  &#x60;varchar&#x60;
* **amenagba_1**  &#x60;varchar&#x60;
* **servicesou**  &#x60;varchar&#x60;
* **acceslie_1**  &#x60;varchar&#x60;
* **amenaglieu**  &#x60;varchar&#x60;
* **services_1**  &#x60;varchar&#x60;
* **accueil**  &#x60;varchar&#x60;
* **tarifspref**  &#x60;varchar&#x60;
* **labeltouri**  &#x60;varchar&#x60;
* **festivalev**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Géocodage à partir du listing XLS issu du guide d&#x27;accessibilité des lieux culturels, repositionnement manuel des points sur le bâtiment, les adresses de 3 lieux (Cinéma La Fauvette à Neuilly-Plaisance, Médiathèque Glarner à Saint-Ouen et Médiathèque Robert Calmejane à Villemomble) erronées dans le guide ont été modifiées dans la base de données et signalées à la DCPSL.


géocodage des adresses du guide


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__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=3)


Mots-clés : culture,culture-patrimoine,donnees-ouvertes,handicap,lieux-culturels,patrimoine,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCPSL - Ludothèques
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Cette base de données a été transmise au bGéo par le Bureau des Actions Éducatives de Sport et de Loisirs (DCPSL). Elle contient des informations localisées à l’adresse postale. Le bgeo a assuré le géocodage. 

Attributs :
--------------------
* **id**  &#x60;float8&#x60;
* **nomludo**  &#x60;varchar&#x60;
* **adresselud**  &#x60;varchar&#x60;
* **ville**  &#x60;varchar&#x60;
* **superficie**  &#x60;float8&#x60;
* **statut**  &#x60;varchar&#x60;
* **commune**  &#x60;varchar&#x60;
* **source**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

La saisie a été assurée par l’Atelier Géomatique. La plupart des
informations ont été saisies automatiquement avec le géocodeur d’ArcView (et le
référentiel AdressMap, version 2008). Les autres l’ont été de façon manuelle sur les
référentiels IGN 1/25000 et/ou OrthoPhoto (pour plus de détails, se reporter au contenu
du champ Source).


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__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1040)


Mots-clés : dcpsl,donnees-ouvertes,loisirs,ludotheques,seine-saint-denis,sport,sport-loisirs
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DCPSL - Monuments protégés (loi de 1913)
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Modes de protection du patrimoine architectural : monuments classés ou inscrits, en totalité ou en partie, au titre des lois de 1913. 

Attributs :
--------------------
* **idprotecti**  &#x60;float8&#x60;
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **dateprotec**  &#x60;varchar&#x60;
* **objet**  &#x60;varchar&#x60;
* **code**  &#x60;varchar&#x60;
* **commune**  &#x60;varchar&#x60;
* **mode**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Les édifices et sites protégés ont été vectorisés sous ArcView 3.2 sur le Perdif.

Les traitements ont été effectués à partir de données disponibles au 1er semestre 2002.


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Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=982)


Mots-clés : culture,culture-patrimoine,dcpsl,donnees-ouvertes,monuments,patrimoine,proteges,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence