AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

La Bd Carto de l&#x27;IGN est lacouche géographique de référence


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,document-d-urbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,planning-cadastre,urbanisme-et-foncier-planificati,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

La Bd Carto de l&#x27;IGN est la couche géographique de référence


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1ad81a17bebccae9bce65608c98de9844f7e65e5)

Mots-clés : bretagne,document-durbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est la couche géographique de référence


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,document-d-urbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,planning-cadastre,urbanisme-et-foncier-planificati,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est la couche géographique de référence


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6b0a18ed7fe7c04c07c2e5c16bbfbb82c248e6c2)

Mots-clés : bretagne,document-durbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d&#x27;Ille et Vilaine.

Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l&#x27;Information Géographique (CNIG).

__Origine__

Les cartes communales ont été numérisées à partir des plans papier de la DDTM. Les zones ont été vectorisées à partir du cadastre et assemblées.

La structuration des couches a été réalisée en fonction des prescriptions du cahier des charges de la CNIG.


__Organisations partenaires__

DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d&#x27;Ille-et-Vilaine)

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-4dd335e0-3495-4386-852b-bf47c616afb3)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-jdd-4dd335e0-3495-4386-852b-bf47c616afb3)
 * [Téléchargement direct du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=c367bdc8b4e2d7ba9f1c42454c118729&amp;full=true)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=c367bdc8b4e2d7ba9f1c42454c118729&amp;scope=INTRANET)
 * [Accès au service individuels de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=780756e5-89fd-480f-b844-5c4097579d74&amp;scope=INTERNET)


Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-pl,carte-communale,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,planification-et-documents-d-urb,planning-cadastre,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d&#x27;Ille et Vilaine.

Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l&#x27;Information Géographique (CNIG).

__Origine__

Les cartes communales ont été numérisées à partir des plans papier de la DDTM. Les zones ont été vectorisées à partir du cadastre et assemblées.

La structuration des couches a été réalisée en fonction des prescriptions du cahier des charges de la CNIG.


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4dd335e0-3495-4386-852b-bf47c616afb3)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-7ba4aeb1-e559-4831-b88c-de0f248bef02&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/81bb33196fdfc8e700172cc88c62849ded5113f5)

Mots-clés : carte-communale,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine.

Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l'Information Géographique (CNIG).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,carte-communale,cc,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,inspire,planification-et-documents-durbanisme,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des cours d'eau du département de l'Ain (millésime 2017)
Organisation : Département de l'Ain

Un tronçon de cours d&#x27;eau est un élément surfacique fermé utilisé pour tous les cours d&#x27;eau, les étangs, les lacs, les rivages de mers... auquel est associé un libellé.
Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n&#x27;extraire que le territoire à étudier.

__Origine__

Cet assemblage est issu des données des cours d&#x27;eau du cadastre de la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) de l&#x27;Ain (millésime 2017). L&#x27;assemblage a été effectué à l&#x27;échelle départementale.
© DGFIP – millésime 2017


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental de l&#x27;Ain (CD 01)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;14737308)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c0fc7ba2133ed5e8d2ce3bc600630fa3ce777ddd)

Mots-clés : administratif,ain,cadastre,cd-ain,donnees-ouvertes,grand-public,hydrographie,inland-waters,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,propriete-fonciere,rhone-alpes,specification-departementale,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés par commune sont consultables sur le site : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Mots-clés : carte-communale,plu,urbanisme
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)
Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est le fond de référence


__Organisations partenaires__

DDTM 35, AUDIAR



Mots-clés : donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,plan-d-occupation-des-sols,plan-local-d-urbanisme,planning-cadastre,plu,plu-35,pos,urbanisme-et-foncier-planificati,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)
Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est le fond de référence


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine, Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement Intercommunal de l&#x27;Agglomération Rennaise (AUDIAR)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/756a2d489c8f2be9ebc1ec7178ac409ab129a2c1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planning-cadastre,plu,plu-35,pos,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)

Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. 

Utilisations potentielles : Étudier l&#x27;occupation des sols telle qu&#x27;elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

__Origine__

La table a été constituée à partir de la numérisation des zonages des plans locaux d&#x27;urbanisme et des plans d&#x27;occupation des sols avec pour fond les référentiels (SCAN 25 ; BD PARCELLAIRE ; CADASTRE)


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine, AUDIAR (Agence d&#x27;urbanisme et de développement intercommunal de l&#x27;agglomération rennaise)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d82db326-9ed0-4d1d-8d27-fe8a5688bee8)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-f14f6e61-b67a-42c6-92a4-e182be546c4b&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ee6275442269e3c367c9f5f20ad572881b9c5784)

Mots-clés : donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planning-cadastre,plu,pos,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)

Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. 

Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planification-et-documents-durbanisme,plu,pos,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)

Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

Utilisations potentielles : Étudier l&#x27;occupation des sols telle qu&#x27;elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

__Origine__

La table a été constituée à partir de la numérisation des zonages des plans locaux d&#x27;urbanisme et des plans d&#x27;occupation des sols avec pour fond les référentiels (SCAN 25 ; BD PARCELLAIRE ; CADASTRE)


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine, AUDIAR (Agence d&#x27;urbanisme et de développement intercommunal de l&#x27;agglomération rennaise)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f9a9092f-f7b4-4042-8a3d-78a644bce5d7)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-9691a9bb-e0b8-4bc0-89fc-21d7408c16b9)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-9691a9bb-e0b8-4bc0-89fc-21d7408c16b9)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;701742906745737457089f13fecfb531&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Téléchargement direct du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;701742906745737457089f13fecfb531&amp;full&#x3D;true)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-7a8a372b-8a50-4d96-af2b-58569c869785&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/55db41b7fd6b311272662d1e922c5854de627581)

Mots-clés : donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planning-cadastre,plu,pos,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)

Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planification-et-documents-durbanisme,plu,pos,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE)

Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planification-et-documents-durbanisme,plu,pos,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.424722&lat=46.76305599999998&zoom=6)

Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,foncier,ille-et-vilaine,inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)
Organisation : DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,inspire,morbihan,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planification-et-documents-durbanisme,plu,pos,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)
Organisation : DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,inspire,morbihan,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planification-et-documents-durbanisme,plu,pos,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte. Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage des documents d'urbanisme sur la Bretagne en 2022-2023
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Données numérisées dans le cadre de l’étude sur les surfaces potentiellement urbanisables en Bretagne réalisée par la DREAL Bretagne de 2020 à 2022

Ce lot de données est constitué de 2 tables séparées : 
- table d'assemblage des PLU / PLUi 
- table d'assemblage des Cartes communales.

Sources des données :
Ces zonages proviennent de 4 sources :
La source principale est celle des zonages publiés sur le GPU (entre 60 et 80 % selon les départements)
Cette source a été complétée par 2 sources de données SIG :
- tables d’assemblage produites par les DDTM (entre 10 et 30%)
- numérisations des communes ou intercommunalités (entre 0 et 4%)
Concernant les communes pour lesquelles aucun zonage SIG n’avait pu être récupéré (entre 0 et 2 %), les zonages ont été numérisés à partir de plan pdf (numérisations de notre prestataire Geodis)

Dates des données : 
Les dates sont variables suivant les départements (PLU et CC) :
- dpt 29 + 56 : 06/2022
- dpt 35 : 10/2022
- dpt 22 : 06/2023

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,foncier,inspire,plan-local-durbanisme,plu,urbanisme,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2022-06-01 – 2023-06-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0