AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Base de données multimodale transports publics en Bretagne - Korrigo- GTFS
Organisation : Région Bretagne

La base de données contient les horaires théoriques, arrêts, lignes des 23 réseaux de transports publics en Bretagne :

  * BreizhGo (TER, Car et liaisons maritimes) 
  * Auray Bus à Auray-Quiberon Terre Atlantique
  * Belle-Ile-en-Bus à Belle-Ile-en-Mer
  * Bibus à Brest Métropole
  * Coralie à Concarneau Cornouaille Agglomération
  * Tud'Bus à Douarnenez Communauté
  * Guingamp Paimpol Mobilité à Guingamp Paimpol Argoat Armor Agglomération
  * Distribus à Lamballe Communauté
  * Ar Bus sur la Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas
  * Tilt à Lannion-Trégor Communauté
  * Izilo à Lorient Agglomération
  * LinéoTim à Morlaix Communauté
  * PondiBus et Moovi à Pontivy Communauté
  * QUB à Quimper Bretagne Occidentale
  * TBK à Quimperlé Communauté
  * Star à Rennes Métropole
  * TUB à Saint-Brieuc Agglomération
  * MAT à Saint-Malo Agglomération
  * Kicéo à Golfe du Morbihan Vannes Agglo
  * RIV à Ploërmel Communauté
  * SURF à Fougères Agglomération
  * Dinamo à Dinan Agglomération
  * Finist'air



Les données sont mises à jour régulièrement.

Un travail sur la qualité des données est en cours. Si vous constatez des anomalies, merci de les transmettre à [data@bretagne.bzh](mailto:data@bretagne.bzh).

Mots-clés : bateau,bretagne,bus,car,ligne-routiere-regionale,train-express-regional,transport-de-voyageurs,transport-interurbain,transport-mobilite
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2022-03-14 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : json,csv,a
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Base de données nationale de la réglementation de circulation
Acronyme : DiaLog
Organisation : DiaLog

**DiaLog** est un service numérique, créé et opéré par la Direction Générale des Infrastructures de Transport et des Mobilités (DGITM).

Il offre aux **gestionnaires de voirie** la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au stationnement afin de constituer une base de données nationale. Ces données sont exposées dans des formats et standards qui simplifient leur réutilisation, en premier lieu à destination des applications de navigation par GPS mais aussi pour toutes autres applications métier qui bénéficieraient d'un accès à cette information.

DiaLog propose également des outils qui permettent aux collectivités de rédiger, indexer, cartographier leur réglementation de voirie tout en bénéficiant de la publication de ces informations dans la base de données nationale.

Les données de cette base sont exposées au format XML, dans le standard [DATEX II](https://datex2.eu/). Un point d'accès existe également pour le standard [CIFS](https://developers.google.com/waze/data-feed/cifs-specification?hl=fr), standard de données employé propriétaire de Waze.

Retrouvez plus d'informations au sujet des jeux de données publiés en vous rendant sur notre [Github](https://github.com/MTES-MCT/dialog/), notamment :

* L'ensemble de nos décisions d'architecture importantes via l'_[Architecture Decision Record](https://github.com/MTES-MCT/dialog/blob/main/docs/adr/README.md)_

* [Le modèle conceptuel de données](https://github.com/MTES-MCT/dialog/blob/main/docs/adr/002_mcd.md) (attention : soumis à évolutions).

* [Le schéma XML](https://github.com/MTES-MCT/dialog/tree/main/docs/spec/datex2) (XSD) des données DATEX II.

Les restrictions diffusées par DiaLog n'ont pas de valeur juridique. Seul l'arrêté fait foi.

Pour toute question, remarque ou demande relatives à ces données , l'équipe de DiaLog est à votre écoute ici : <dialog@beta.gouv.fr>


Mots-clés : arrete,circulation,gps,reglementation,routes,stationnement,travaux
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base de données nationale des bâtiments (BDNB)
Organisation : Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

La BDNB (Base de Données Nationale des Bâtiments) est une cartographie du parc de bâtiments existants, construite par croisement géospatial d’une vingtaine de base de données issues d’organismes publics. Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 20 millions de bâtiments, résidentiels ou tertiaires. Ici, le périmètre des données a été réduit à la Communauté d'Agglomération. La BDNB a vocation à être mutualisée et à constituer un référentiel ouvert, socle de développement de multiples services portés par des acteurs publics et privés, mais aussi lieu de capitalisation des connaissances sur les bâtiments existants. Le CSTB encourage la multiplication et la diversité des cas d’usage de la BDNB. Il met en place les conditions d’ouverture et d’interopérabilité, et se tient à disposition des porteurs de projets pour les accompagner dans la mise en œuvre de leur application. Parmi les domaines d’application possibles, citons : la rénovation thermique des bâtiments, le support aux politiques publiques nationales et territoriales, l’économie circulaire, la maîtrise des risques, etc…. La BDNB ouvre la voie d’un référentiel unifié "Geo-commun" en coproduction avec l'ensemble des partenaires institutionnels et contributeurs, et apporte un soutien technologique au projet BatID. Sa construction a été initialisée pour les besoins du projet GO-Rénove. Go-Rénove est l’un des 9 projets du programme PROFEEL, porté par les organisations professionnelles du bâtiment et financé par les Certificats d’Économie d’Énergie, en soutien à la rénovation énergétique des bâtiments existants. Les services d’aide à la décision Go-rénove sont la première application opérationnelle de la BDNB, sur la thématique de la rénovation du parc de logement existants. Plus d'information sur le site https://bdnb.io/

Mots-clés : batiment-et-energie,batiments,capvm,dpe,opendata,renovation,renovation-energetique
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base de données Oiseaux Marins et Côtiers (BD Oiseaux)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La base de données sur les oiseaux marins et côtiers a été initialement développé à l'échelle de la sous-région marine Manche Mer du Nord dans le cadre du projet Interreg PANACHE (2012-2015). Son rôle est d'héberger et de rassembler les données issues des suivis avifaunes marines de différents contributeurs de façon homogène et pérenne. Aujourd'hui étendue à l'échelle nationale, les données hébergées doivent permettre l'évaluation de la responsabilité de chaque AMP ou du réseau d'AMP vis-à-vis d'une population donnée et ainsi évaluer l'efficacité de la gestion des AMP. Elles ont également vocation à répondre aux besoins de la Directive Oiseaux, de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM), des conventions de mers régionales (Ospar, Barcelone...) et de la stratégie nationale de création et de gestion des AMP. La base de données Oiseaux marins et côtiers est référencée au SIMM.

Dans le cadre de la DCSMM, le Programme de Surveillance des oiseaux marins comprend un ensemble de dispositifs permettant d'évaluer à la fois l'état des populations (abondance, répartition, productivité), l'état de leurs habitats fonctionnels et également les pressions qui s'exercent sur ces populations (macrodéchets, contaminants chimiques, dérangements, captures accidentelles, etc.) et leurs impacts.
Les dispositifs de suivis qui alimentent la BD Oiseaux peuvent différer selon les espèces ciblées, la période de suivi, le plan et la technique d'échantillonnage, etc.

La base de données comprend actuellement 44 tables correspondant à des ensembles cohérents d’informations (temporalité, localisation, conditions du suivi, effectifs, etc.). Elle subie régulièrement des évolutions et ajouts de nouveaux champs afin de bancariser le plus précisément possible les données des différents suivis. 

Elle s’appuie également sur des référentiels qui lui sont propres : un référentiel des structures partenaires (référentiel "organisme"), un référentiel d'espèce adossé à TAXREF, un référentiel des colonies d'oiseaux marins et un référentiel des secteurs, ainsi que sur des référentiels partagés : SANDRE, SAR, communes INSEE.

Les données bancarisées sont organisées par type de suivi qui peuvent regrouper plusieurs protocoles :
- Comptages depuis la côte
- EcoQO Fulmar 
- EcoQO Guillemot
- Enquêtes Oiseaux échoués
- Réseau RNF des limicoles Côtiers 
- Oiseaux marins nicheurs
- Limicoles nicheurs
- Suivi depuis des campagnes bateau (navires dédiés ou non)
- Suivi aériens


Le prestataire Alkante est en charge des développements informatiques, du maintien en conditions opérationnelles de la base de données et portail web oiseaux-marins.org et des imports de données transmises par l’OFB.

Mots-clés : base-de-donnees,bd-oiseaux,inspire,observations,observatoire-oiseaux,oiseaux-marins,panache,sinp
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Base de données Pappers
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

# Pappers

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#   


## 

Rendre l’information des entreprises gratuite et compréhensible.

  


Les données sont constamment actualisées, entièrement gratuites et proviennent de l’INSEE, l’INPI et le BODACC.

Mots-clés : agriculture,agriculture-et-territoire,base,creation-entreprise,entreprise,insee,siren,sirene,siret
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base de données « Patrimoine gourmand » d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

L’ensemble de la recherche documentaire et bibliographique liée à
l’étude sur le patrimoine gourmand d’Île-de-France, commandée par le
service patrimoines et Inventaire, a abouti à l’identification de 3777
éléments de ce patrimoine à travers la région. Cet ensemble a été
intégré dans une base de données.

La base de données rassemble : les éléments provenant des dossiers de
l’Inventaire, les éléments provenant des fiches des Monuments
historiques, des bases PREDOC, MEMOIRE et PALISSY, les éléments
identifiés dans les volumes des éditions Flohic, les éléments épars
relevés dans la bibliographie, des revues ou des articles.

*N. B. : le niveau de précision du géocodage varie en fonction des
informations fournies dans la base. Le géocodage n'est donc pas toujours
précis (niveau rue-\> niveau commune).*

Mots-clés : architecture,boisson,culture,geolocalisation,nourriture,patrimoine,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,shp,json,xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base de données « Patrimoine gourmand » d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

L’ensemble de la recherche documentaire et bibliographique liée à l’étude sur le patrimoine gourmand d’Île-de-France, commandée par le service patrimoines et Inventaire, a abouti à l’identification de 3777 éléments de ce patrimoine à travers la région. Cet ensemble a été intégré dans une base de données.

La base de données rassemble : les éléments provenant des dossiers de l’Inventaire, les éléments provenant des fiches des Monuments historiques, des bases PREDOC, MEMOIRE et PALISSY, les éléments identifiés dans les volumes des éditions Flohic, les éléments épars relevés dans la bibliographie, des revues ou des articles.

_N. B. : le niveau de précision du géocodage varie en fonction des informations fournies dans la base. Le géocodage n'est donc pas toujours précis (niveau rue- > niveau commune)._

Mots-clés : architecture,boisson,culture,geolocalisation,nourriture,patrimoine,urbanisme,vie-culturelle
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base de données PTZ (prêt à taux zéro)

La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données  relatives aux opérations financées par  des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État et  la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission du prêt, le type d’opération, la localisation géographique, le prix au mètre carré de l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou le revenu par unité de consommation du ménage.

Mots-clés : accession-a-la-propriete,nptz,pret-a-taux-zero,ptz,sgfgas
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1995-10-01 – 2017-04-12
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base de données PTZ (prêt à taux zéro)

La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données  relatives aux opérations financées par  des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État, et  la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission du prêt, le type d’opération, la localisation géographique, le prix au mètre carré de l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou le revenu par unité de consommation du ménage.

Mots-clés : accession-a-la-propriete,nptz,ptz,sgfgas
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base de données PTZ (prêts à taux zéro)
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données relatives aux opérations financées par  des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État, et  la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission du prêt, le type d’opération, la localisation géographique, le prix au mètre carré de l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou le revenu par unité de consommation du ménage.

Mots-clés : accession-a-la-propriete,logement,nptz,pret-a-taux-zero,ptz,pzt
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1995-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base de données publique des médicaments
Organisation : NosDonnées.fr

La base de données publique des médicaments permet au grand public et aux professionnels de santé d'accéder à des données et documents de référence sur les médicaments commercialisés ou ayant été commercialisés durant les deux dernières années en France.

Actuellement la base ne propose pas d'export de ses données.
Mais un [script](https://github.com/AlexisEidelman/medicam) permet d'extraire les données de la base.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base de données publique des médicaments
Organisation : NosDonnées.fr

La base de données publique des médicaments permet au grand public et aux professionnels de santé d'accéder à des données et documents de référence sur les médicaments commercialisés ou ayant été commercialisés durant les deux dernières années en France.

Cette base de données administratives et scientifiques sur les traitements et le bon usage des produits de santé est mise en œuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), en liaison avec la Haute Autorité de santé (HAS) et l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM), sous l'égide du ministère des Affaires sociales et de la santé.

Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base de données publique des médicaments (base officielle)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La base de données publique des médicaments permet au grand public et aux professionnels de santé d'accéder à des données et documents de référence sur les médicaments commercialisés ou ayant été commercialisés durant les deux dernières années en France.

Cette base de données administratives et scientifiques sur les traitements et le bon usage des produits de santé est mise en œuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), en liaison avec la Haute Autorité de santé (HAS) et l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM), sous l'égide du ministère des Affaires sociales et de la santé.


Mots-clés : base,donnee,medicament,medicaments,publique,sante,substances
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Organisation : Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

La base de données publique des médicaments vétérinaires permet aux professionnels de santé et à tout public d'accéder à des données sur les médicaments vétérinaires autorisés en France. Ces données issues de la base de données du médicament vétérinaire sont gérées par l'Agence nationale du médicament vétérinaire (ANMV). Au sein de l’Anses, l’ANMV est l’autorité compétente française en matière d’évaluation et de gestion du risque pour le médicament vétérinaire en France. Le jeu de données est actualisé chaque mardi.

Deux formats de données sont disponibles :
•	Microsoft Excel depuis mai 2015
•	XML depuis avril 2016

ATTENTION, à compter de septembre 2023, les jeux de données seront enrichis dans une version v2 des données suivantes :
-	Identifiants du médicament dans la base de données des produits de l’Union Européenne : product identifier, permanent identifier et package identifier ainsi que le code GTIN de chaque présentation
-	Les compositions en substances actives et en fraction de base active
-	Les temps d’attente structurés par voie d’administration et espèce
-	Les quantités et unités des présentations
-	Les conditions de prescription délivrance pour chaque présentation de médicaments vétérinaires

Les informations relatives aux médicaments vétérinaires sont progressivement mises à jour en lien avec le format du RCP (résumé des caractéristiques des produits) requis par le règlement (UE) n°2019/6 du 11 décembre 2018 et les données structurées conformément à l’architecture de la base de données des produits de l’Union Européenne. Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies.
 
ATTENTION A compter de janvier 2024, les données au format Excel et XML dans leur première version (2015 et 2016) ne seront plus disponibles, seule la version 2 (septembre 2023) le sera.



Mots-clés : anmv,anses,medicament,rcp,veterinaires
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2015-10-28 – 2030-08-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xsd,xls,xml,pdf
Licence : Creative Commons Attribution
Base de données questionnaire usagers de la ViaRhôna et patrimoine rhodanien (2017)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Base de données du questionnaire usagers du projet RhônaVel’eau sur les représentations du paysage et du patrimoine rhodanien. 546 questionnaires collectés auprès des usagers de la ViaRhôna.

Mots-clés : patrimoine,paysage,rhone,usagers,viarhona
Couverture temporelle : 2017-06-15 – 2017-07-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Base de données régionale des bâtiments existants en ZAE - 2023
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Constitution d'une base de données régionale des bâtiments existants en ZAE à partir de la Base de Données Nationale des Bâtiments (millésime 2022) par le **Réseau des CCI Provence-Alpes-Côte d’Azur** dans le cadre de la convention SUD Foncier éco  
52 822 bâtiments à l'échelle régionale.  
  
Objectif : Avoir une connaissance qualitative et quantitative des bâtiments existants en Zone d’Activité Économique ( afin d’enrichir la  
base de données des ZAE existantes disponible dans Sud Foncier Eco à travers de nouveaux indicateurs)

Mots-clés : activite-economique,bati,sud-foncier-eco,sudfonciereco,zae
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base de données sur la fiscalité minière en Afrique
Organisation : Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement International

La Ferdi donne accès à une base de données sur la législation fiscale et le régime fiscal qui s’appliquent aux mines d’or industrielles dans plus d’une vingtaine de pays africains.

<br />

En partenariat avec le Centre d’Etudes et de Recherches sur le Développement International (CERDI), l’International Centre for Tax and Development (ICTD), l’Ecole Normale Supérieure de Lyon (ENS Lyon) et le Ministère français de l’Europe et des Affaires Etrangères (MEAE), la Ferdi donne accès à [une importante base de données](https://fiscalite-miniere.ferdi.fr/), qui recense sur une longue période les principaux textes juridiques fiscaux et détaille les principaux impôts à la charge des sociétés minières. Cette base de données est mise à la disposition du public depuis septembre 2016 et dispose de son propre site web depuis octobre 2018. Mise à jour chaque année, elle couvre aujourd’hui 22 pays francophones, anglophones et lusophones, et permet d’améliorer la transparence de l’information fiscale dans le secteur extractif.

Plus de 1300 textes juridiques ont été nécessaires à la construction de la base qui présente trois innovations majeures : (i) un recensement par pays des impôts, droits et taxes (taux, assiette, exonérations) dus en phase de recherche et en phase d’exploitation d’un projet minier aurifère; (ii) une profondeur historique inédite pouvant remonter jusque dans les années 1980; (iii) l’association de chaque information fiscale à sa source légale.

Les outils proposés permettent de : 1) comprendre les particularités de la fiscalité minière en comparaison du régime général, 2) connaître l’évolution de la fiscalité minière, 3) comparer la fiscalité minière entre pays africains, 4) comparer la fiscalité minière entre projets d’un même pays, 5) apprécier le partage de la rente minière entre Etat et investisseurs.


Mots-clés : afrique,ferdi,fiscalite-miniere,mines,or
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : Open Data Commons Attribution License
Base de données sur la qualité des sols en milieu urbain (BDSolU)
Organisation : Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Le BRGM a constitué une base de données des analyses de sols urbains français afin de faciliter et optimiser la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués.
Lancé depuis 2010, ce projet vise principalement l’établissement de référentiels pour les teneurs habituelles des principales substances minérales et organiques dans les sols urbains. Il repose sur le recueil et la bancarisation, à l’échelle nationale, des analyses disponibles sur les sols urbains grâce à la base de données BDSolU (Base de Données des analyses de Sols Urbains). Cette démarche doit permettre la valorisation des données existantes, et nouvellement acquises ainsi que leur traitement selon des protocoles homogènes.

Les analyses sont recueillies dans le cadre des projets conduits par le BRGM ou par les acteurs de la dépollution des sols, y compris les collectivités locales.

Voir https://www.bdsolu.fr/

Mots-clés : hvd,inspire,observation-de-la-terre-et-environnement,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified