AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Données du rapport sur la banque de France 
Organisation : Cour des comptes

La Banque de France, institution sui generis au capital détenu par l’État, fait partie de l’Eurosystème. À ce titre, elle produit et met en circulation les billets sur le territoire national, assure l’entretien de la monnaie fiduciaire et est garante de la qualité de sa circulation. Elle détient les réserves de change de l’État et veille au bon fonctionnement et à la sécurité des moyens de paiement.
Elle exerce par ailleurs pour le compte de l’État des missions d’intérêt général supplémentaires, en particulier le traitement des dossiers de surendettement, ce qui explique pour partie la densité de son réseau et la taille de ses effectifs comparativement à ses homologues.
La Banque met en œuvre depuis 2011 une stratégie de transformation à horizon 2020 visant notamment à réorganiser son réseau et diminuer ses effectifs. Des points de vigilance subsistent néanmoins, dans le dimensionnement des outils industriels, les dépenses sociales, la gestion immobilière et la politique de mécénat. Le resserrement attendu de la politique monétaire européenne pourrait par ailleurs diminuer le résultat financier de la Banque. Dans ce contexte, un réexamen de ses missions économiques et sociales apparaît dès à présent nécessaire, en concertation avec l’État, et la transformation de la Banque devra se poursuivre au-delà de 2020. Ainsi, si une étape importante aura été franchie à l’issue du plan stratégique en cours, la Banque doit, dès à présent, se préparer à accentuer sa transformation au cours de la prochaine décennie.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/la-banque-de-france-0).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données du rapportage de la saison balnéaire 2015

Le fichier Excel consultable sur ce site comporte les données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignade en 2015, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire, résultats d'analyses, situations anormales et pollutions à court terme ayant été notifiées.

Mots-clés : 2015,baignades,resultats
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Données du recensement au niveau communal ou IRIS pour la France entière (y compris DOM-TOM)
Organisation : Altercarto

Plateformes DB Ressources, DB Ressources RGP 2007, DB Ressources RP 2008, 2009, 2010.
Dans de la Rose des vents, avec moteur de recherche et organisation thématique des cartes statistiques et des fichiers de données.
Source: INSEE

Mots-clés : communes,dom-tom,insee,iris,recensement
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2006-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : fr:iris
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020)

Mots-clés : agriculture,pnr-du-morvan,recensement-agricole,rga
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020)

Mots-clés : agriculture,pnr-du-morvan,recensement-agricole,rga
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du Répertoire national des élus locaux - CU Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux)

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

Mots-clés : administration,citoyennete,conseillers,election,elu,finances-publiques,gouvernement,maire,municipal
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du Répertoire national des élus locaux  : Elus municipaux et communautaires de Fleury-sur-Orne
Organisation : Fleury-sur-Orne

Ce jeu de données présente les élus municipaux et communautaires de la commune.

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,conseillers,election,elu,maire,municipal
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,xml,turtle,json,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Ce jeu de données présente les élus locaux à l'échelle des communes, EPCI, départements et régions (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux).

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

  


Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr/)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

**Enrichissement et corrections**

  * ajout des codes et libellés des régions et des EPCI lorsqu'applicable
  * ajout des codes et libellés des communes associés aux différentes EPCI quand c'est possible
  * suppression des dates erronées (<1900)

Mots-clés : administration,conseillers,election,elu,maire,municipal
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du Répertoire national des élus locaux  : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Ce jeu de données présente les élus locaux à l'échelle des communes, EPCI, départements et régions (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux).

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

  


Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr/)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

**Enrichissement et corrections**

  * ajout des codes et libellés des régions et des EPCI lorsqu'applicable
  * ajout des codes et libellés des communes associés aux différentes EPCI quand c'est possible
  * suppression des dates erronées (<1900)

Mots-clés : commune,conseillers,election,elu,epci,maire,municipale,vie-de-linstitution
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du Répertoire national des élus locaux (municipaux, départementaux, régionaux) - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) 

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures. 

**Le RNE est filtré sur les codes INSEE des 22 communes d'Orléans Métropole.**

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.

Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

Mots-clés : administration,citoyennete,commune,conseillers,election,elu,elu-e-s,epci,finances-publiques,gouvernement,maire,municipale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du Répertoire national des élus locaux (municipaux, départementaux, régionaux) par commune - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux)

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.

Mots-clés : administration,citoyennete,elu-e-s,finances-publiques,gouvernement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du Répertoire national des élus locaux - Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) 

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr/)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,conseil-municipal,democratie-locale,elus,maire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données du réseau de bus Papillon à Cosne-Cours-sur-Loire
Acronyme : BPC
Organisation : Communauté de Communes Cœur de Loire

Données GTFS et GTFS-RT du réseau de bus Papillon à Cosne-Cours-sur-Loire, exploité par la Communauté de communes Cœur de Loire, incluant horaires, arrêts, lignes et informations en temps réel.


Mots-clés : autobus,donnees-ouvertes,mobilite,mobilite-et-transports
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du réseau EVA'D
Acronyme : EVA'D
Organisation : Communauté de communes pays d'Evian - vallée d'Abondance

Jeu de données concernant l'ensemble du réseau EVA'D. Horaires théoriques du réseau EVA'D au format GTFS

Mots-clés : abondance,evad,evian,mobilite,transport
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-12-11 – 2023-12-10
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip,gtfs-rt,gtfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
données du réseau Keolis Bus Verts
Acronyme : KBV
Organisation : Keolis Bus Verts

données GTFS du Réseau de transport public de voyageurs Keolis Bus Verts.
Réseau interurbain du département du Calvados géré par la Région Normandie. 

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2019-07-07 – 2020-07-04
Formats des ressources : zip,7z
Licence : License Not Specified
Données du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2016/2021 du bassin Loire-Bretagne
Organisation : Agence de l'eau Loire-Bretagne

Pour chaque carte du Sdage 2016-2021, vous pouvez visualiser et télécharger la carte au format image telle qu’elle apparaît dans le document SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) ou directement dans l'application Carmen.



Mots-clés : eau,sdage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données du Schéma Régional des Carrières des Pays de la Loire (2021)
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Données utilisées pour l'établissement du schéma régional des carrières des Pays de la Loire, approuvé par arrêté préfectoral le 6 janvier 2021.

Mots-clés : activite-industrielle,activites-economiques,donnees-ouvertes,dreal,geologie,grand-public,habitats-et-biotopes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,matieres-premieres,milieux-naturels,open-data,pays-de-la-loire,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED
Acronyme : Etalab SDIRVE Doubs
Organisation : Territoire d'énergie Doubs - SDYED

Publication des données du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electriques établi par Territoire d’Energie Doubs-SDYED, conformément aux attendus du R.353-5-6 du code de l’énergie, traitant « Déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge ». Ce dossier fait suite à la concertation menée 2023 par le SYDED sur l'intégralité du département du Doubs. Le SDIRVE a été approuvé par le Comité Syndical du SYDED du 30 juin 2023, il a ensuite été transmis à M.Le Préfet du Doubs par courrier du 5 juillet 2023. En application de l'article R353-5-6 du code de l’énergie l'avis du Préfet "est réputé favorable au terme d'un délai de deux mois suivant la transmission.". La présente publication en date du 19 septembre 2023 rend donc le schéma directeur applicable dans le département du Doubs. Le rapport final est disponible sur le site internet du SYDED : https://www.syded.fr

Mots-clés : bornes-de-recharge,sdirve,sdirve25,syded,territoire-denergie-doubs-syded
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2023-09-19 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données du SDIRVE réalisé par TE63
Acronyme : SDIRVE-TE63
Organisation : Territoire d'Énergie Puy-de-Dôme

Publication des données du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electriques établi par Territoire d’Energie Puy-de-Dôme, conformément aux attendus du R.353-5-6 du code de l’énergie, traitant « Déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge ». Cela fait suite aux travaux menés par TE63 depuis début 2022. Le SDIRVE a été approuvé par le Comité Syndical du 22 juin 2023 après l'avis favorable du 11 avril 2023 de la part du Préfet du Puy-de-Dôme. Le rapport final est disponible sur le site internet de TE63 : https://www.te63-sieg.fr

Mots-clés : auvergne,auvergne-rhone-alpes,clermont-auvergne-metropole,mobilite-electrique,puy-de-dome,sdirve,te63,teara,territoire-denergie-puy-de-dome,territoires
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2023-06-22 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:iris
Zones couvertes : Puy-de-Dôme
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Données du service d’Assistance Voyageur Handicapé en gare
Organisation : SNCF

Liste des informations de l’assistance aux personnes en situation de handicap et aux personnes à mobilité réduite dans les gares SNCF (horaires, lieu de rendez vous, ...)

Les données affichées sont les suivantes :

  * Id_Gare : Identifiant de la gare (jointure possible avec le référentiel des gares)
  * **Nom_Gare** : Nom de la Gare
  * typePriseEnCharge : Type de prise en charge, ex : « Réservé et Spontané », « Réservé », « Spontané »
  * Date de création du service : Date de création du service d'assistance dans cette gare
  * typeTarification : Type de tarification
  * lieuRendezVousGare : Lieu du rendez-vous dans la gare
  * lieuRendezVousTaxi : Lieu du rendez-vous pour le taxi
  * premierAuDernierTrain : Service disponible du premier au dernier train (1 = OUI)
  * Code_UIC : code segment UIC
  * HORAIRES JOUR NOMINAL LUNDI : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »
  * HORAIRES JOUR NOMINAL MARDI : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »
  * HORAIRES JOUR NOMINAL MERCREDI : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »
  * HORAIRES JOUR NOMINAL JEUDI : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »
  * HORAIRES JOUR NOMINAL VENDREDI : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »
  * HORAIRES JOUR NOMINAL SAMEDI : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »
  * HORAIRES JOUR NOMINAL DIMANCHE : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »
  * JOUR FERIE 1 : Date du jour férié Ex : « 01/01/2026 » format AAAA-MM-JJ
  * HORAIRES JOUR FERIE 1 : Horaires d’ouverture de ce service sur ce jour Ex : « 07:00 - 13:30 / 14:00 - 22:00 »



Possibilité d’avoir 20 jours fériés

  * JOUR INDISPONIBLE 1 : premier jour d’indisponibilité du service (les jours sont listés du lundi au dimanche mais si seul le samedi et dimanche sont indisponibles, le jour indisponible 1 sera le samedi et le jour indisponible 2 sera le dimanche). L'indisponibilité correspond aux jours où aucun service d'assistance aux personnes à mobilités réduites n'est disponible dans une gare.



Possibilité d’avoir 7 jours indisponibles (les 7 jours de la semaine) si tel est le cas, c'est qu'il s'agit de la présence d'équipe mobile sans jour fixe de présence.

 _Exemple d’aide à la lecture :  
_ Pour la gare dont l’Id_Gare est « 0158ec09-76a5-4675-a6f3-7bf4ca91f19e », qui correspond à la gare de Labouheyre, les horaires de prise en charge d’une assistance sont pour le lundi de 10:15 à 13:00 et de 14:00 à 18:00, pour le mardi, mercredi, jeudi de 10:15 à 13:00 et de 14:00 à 17:45 et le vendredi de 13h15 à 19h45. Pas de prise en charge les samedi et dimanche ni les jours fériés.

Mots-clés : assistance,assistance-voyageur-handicape,gares,horaires,pmr,psh,services-dassistance,services-gare,services-voyageurs
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données du signal Ecogaz
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données, rafraichi une fois par jour, présente les signaux écogaz au périmètre France (hors Corse) sur 5 jours. Ainsi, il présente les derniers signaux écogaz publiés.

Le dispositif écogaz est exclusivement national.

Le signal est disponible sur le site Open Data Réseaux Energies. 

Pour chacune des périodes de la journée sont associés une valeur et un texte. La valeur est représenté par une couleur. La signification des valeurs est la suivante :

  * Vert (1): Notre consommation est raisonnable.
  * Jaune (2): Notre consommation est élevée. Une modération de la consommation est bienvenue.
  * Orange (3): Le réseau de gaz est dans une situation tendue. En adaptant sa consommation, chacun peut contribuer à l’effort collectif et éviter que des grands consommateurs ne soient mis à contribution par une baisse importante de leur consommation.
  * Rouge (4): Le réseau de gaz est dans une situation très tendue. Des ordres de délestage pourraient être envoyés très prochainement aux acteurs concernés. Réduisons tous notre consommation pour permettre un retour à une situation normale le plus rapidement possible.



Toutes les infos sur[ ](https://myecogaz.com)[https://](https://myecogaz.com/)[myecogaz.com](https://myecogaz.com/)

Les données de la journée courante, jusque J+5 sont accessibles en temps réel sur le site[ ](https://myecogaz.com)[Ecogaz](https://myecogaz.com) ([https://](https://myecogaz.com/)[myecogaz.com](https://myecogaz.com/)) et peuvent évoluer d’une journée sur l’autre selon la situation de l’équilibre offre-demande, des situations de tension et de la prévision de consommation au niveau national. La mise à jour de l’indicateur se fait aux alentours de 11h.

  


Une question sur ces données ? n'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://odre.opendatasoft.com/pages/contactv2/)

Mots-clés : consommation,delestage,ecogaz,prevision
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2022-10-01 – 2023-05-11
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0