AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit)
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : CBS (quatrième échéance)  – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit)

Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition des populations ; d'informer le public ; de servir de base à l'établissement des plans d'action. 

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65)

Source : SDE/RISQUES et CEREMA

Millésime : 25/05/2022
Mise à jour : 16/01/2023

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : CBS (quatrième échéance)  – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)

Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques sont réalisées afin de fournir à la commission européenne des données sur l'exposition des populations ; d'informer le public ; de servir de base à l'établissement des plans d'action. 

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65)

Source : SDE/RISQUES et CEREMA

Millésime : 25/05/2022
Mise à jour : 16/01/2023

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
C'BUS
Acronyme : C'BUS
Organisation : Communauté de Communes Châteaubriant Derval

**Deux minibus électriques** **C’Bus** permettent d’assurer à Châteaubriant des **trajets réguliers et rapides** sur 5 lignes reliant le centre-ville, les quartiers, les services publics majeurs (gare SNCF, Pôle de Santé de Choisel, cité scolaire Môquet-Lenoir…), la plus grande usine du territoire (Kuhn) et les zones commerciales.

Depuis son passage à l’électrique en septembre 2019, ce service de transport a connu plusieurs évolutions afin de répondre aux attentes des habitants et des usagers de Châteaubriant. Les circuits et les horaires ont été modifiés et adaptés en conséquence. 

Les lignes C’Bus
Le service s’organise en 5 lignes accessibles gratuitement du lundi au vendredi (jours fériés exceptés) qui desservent 45 points d’arrêt :

2 lignes (E et F) le matin et le soir en correspondance avec le tram-train
3 lignes (B, C, D) en journée entre les quartiers résidentiels, le centre-ville et la zone commerciale Horizon et le pôle d’activité de Béré.


Mots-clés : horaires-circuits
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
CC Avre Luce et Noye
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CC Cœur d'Ostrevent
Organisation : Région Hauts-de-France

Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CC de AIX EN DIOIS 26001 SOLAURE EN DIOIS - 01/04/2011
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de SOLAURE EN DOIS 26001 - Carte Communale de AIX EN DIOIS - CC approuvée le 01/04/2011 (délibération du 28/02/2011, exécutoire le 08/04/2011)

__Origine__

CC approuvée le 01/04/2011 (délibération du 28/02/2011, exécutoire le 08/04/2011) 
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-e70a3e8c-db77-4769-895d-3c17d91c31cd)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-8e01515b-2410-45ac-a9ab-ac9062d4ad29.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ca5dd5aafa9d080b0e36c1470977d5a4c99acdf1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de AUREL 26019 19/10/2012
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de AUREL 26019 CC Carte Communale approuvée le 19/10/2012 (Préfet) - Délibération du 03/09/2012 - Caractère exécutoire 09/11/2012

__Origine__

Carte Communale approuvée le 19/10/2012 (Préfet) - Délibération du 03/09/2012 - Caractère exécutoire 09/11/2012
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f361dfce-c085-4638-91de-ba32da169bdc)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-304c18d2-c517-4f62-bb28-76a1078f07cd.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f1d4a52e86229466aab23bfc558557e522ec04c2)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Aurel
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BARNAVE 26025 approuvée le 05/03/2008
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de BARNAVE 26025 - Carte Communale CC approuvée le 05/03/2008 (délibération du 22/01/2008)

__Origine__

CC approuvée le 05/03/2008 (délibération du 22/01/2008)
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f92c4945-24e6-41b1-ab84-388a702918da)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-f00aebdc-2ea7-447d-9436-d4265f5c63c2.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d76673899b3169fb4427b49030e71eb6fb1d4ede)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Barnave
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BARRET DE LIOURE 26026 approuvée le 05/12/2016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de BARRET DE LIOURE 26026 - CC approuvée le 05/12/2016 - caractère exécutoire le 15/12/2016 - délibération du 14/09/2016

__Origine__

CC approuvée le 05/12/2016 - caractère exécutoire le 15/12/2016 - délibération du 14/09/2016
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-00a4299f-1797-4d8f-b743-9aa1b3611914)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-7be6ea26-5caf-4902-b699-0da19128b2be.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a811dce56a563af74e88cb508c58a7df6cbfdfe5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Barret-de-Lioure
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BARRET DE LIOURE 26026 approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de  BARRET DE LIOURE 26026 - CC approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016 date d&#x27;approbation de la révision

__Origine__

CC approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016 date d&#x27;approbation de la révision
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-2a0366be-c078-4ac5-a1d8-75eae3c69e54)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-ebad1fa0-770f-416a-b4a2-a98fa019bf27.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cc833acbdbdbfe3a6164a1a2e7f5782aa49f8698)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Barret-de-Lioure
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BARTHERNAY 26028 approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de BARTHERNAY 26028 - Carte communale CC approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour

__Origine__

CC approuvée le 23/11/2004 - FIN de VALIDITE : 17/10/2017 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-23db2c17-76d8-40e4-8075-24ba612bc82d)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-492bf419-98e5-46d5-addb-2c71a5b06f74.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/20d7ec9ed60cbfde72ea6ca930b6abd84b6bc150)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Bathernay
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BARTHERNAY 26028 - Mise à jour 17/10/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de BARTHERNAY 26028 - Carte communale CC approuvée le 23/11/2004 - Mise à jour du 17/10/2017

__Origine__

CC approuvée le 23/11/2004 - Mise à jour du 17/10/2017
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-4156ef97-a5cf-4582-8c54-5edc8ac0b75f)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-45156cea-84ea-4fda-9386-a623a959a538.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/088b828728be19c7dd5b38f3c56f3b3b84f7e018)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Bathernay
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BONLIEU SUR ROUBION 26052 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme de la Carte Communale BONLIEU SUR ROUBION 26052 - CC approuvée le 19/09/2017 (Préfet) – Délibération du 10/07/2017 – Caractère exécutoire le 28/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP

__Origine__

CC approuvée le 19/09/2017 (Préfet) – Délibération du 10/07/2017 – Caractère exécutoire le 28/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie des données SIG : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2016


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f0c1b380-27ed-4715-ba0e-0d946d2069c3)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-ba77088e-1985-490d-a3df-978854a29659.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ad62300856a5ba255e727e24259477d1042ccb6d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Bonlieu-sur-Roubion
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BOULC 26055 - Mise à jour SUP 25/10/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de BOULC 26055 - Carte Communale CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) - Mise à jour SUP du 25/10/2019

__Origine__

CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) - Mise à jour SUP du 25/10/2019
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-03a3bfa8-f136-42f8-b5f2-9d4ae8d00657)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-aa3c3c13-478c-44f4-bba9-a7c1186d5609.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Boulc
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BREN 26061 approuvée le 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme en cours sur la commune de BREN 26061 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP

__Origine__

CC approuvée le 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-be0301d2-8979-4c56-ac2d-6eb9f1a6e966)
 * [Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Carte-communale-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-ccfcfe77-2035-4de1-880e-0b75072f4a4a.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Bren
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CC de BREN 26061 - Mise à jour 24/01/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BREN 26061 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 - Mise à jour SUP du 24/01/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0