AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique
Organisation : INVESTIPOLE

**Ce jeu de données contient le rapport complet “Arrêts maladie en France (2010–2025)”, publié par David Liobard au sein de l’organisation Investipole.\
Le document analyse l’évolution des arrêts maladie sur quinze ans à partir des données publiques issues de l’INSEE, de la CNAM, de la DARES, de l’OCDE, du Sénat et de la Cour des comptes.**

**L’étude examine les dynamiques d’absentéisme, la progression des arrêts de courte et longue durée, la part des arrêts injustifiés, les impacts économiques et sociaux, ainsi que les enjeux juridiques liés à la responsabilité de l’employeur, à la fraude sociale et aux risques professionnels.**

**Ce rapport offre une synthèse opérationnelle destinée aux entreprises, aux acteurs publics, aux chercheurs et aux décideurs souhaitant comprendre les mécanismes actuels des arrêts maladie en France.\
Il a également été déposé sur plusieurs plateformes scientifiques (ORCID, Zenodo, University of Michigan Deep Blue, Google Scholar).**


Mots-clés : analyse,arrets-maladie,cnam,dares,david-liobard,france,fraude-sociale,insee,investipole,rapport,sante-au-travail,statistiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2025-12-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts minute
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)

Localisation des arrêts minute sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

  


* * *

Retrouvez la carte interactive du stationnement GPSO sur[ SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f6245d7f876a4461b002daa4536f8de4)

Mots-clés : arrets-minute,boulogne-billancourt,chaville,issy-les-moulineaux,meudon,sevres,stationnement,transports-deplacements-mobilite,ville-davray
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Arrêts minute à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Liste des arrêts minute à Antibes Juan-les-Pins, prise par arrêté réglementaire permanent. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : deplacements,vehicules
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts Pédibus de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le Pédibus est une solution pour lutter contre la pollution et rendre la vie quotidienne plus agréable.&nbsp;Véritable autobus de ramassage scolaire pédestre,&nbsp;pas de moteur&nbsp;mais des parents accompagnateurs à tour de rôle, une ligne, des arrêts, un horaire… Tout pour se rendre à l’école « du bon pied » et en revenir sous surveillance, sans danger et sans polluer.

L'arrêt Pédibus, est un objet ponctuel représentant le point de rencontre des enfants sur le trajet d'une ligne Pédibus. Il est caractérisé par des informations de gestion (nom de la ligne, groupe scolaire desservi, statut, adresse, horaire, etc)

Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts physiquement accessibles du réseau de transport public ENVIBUS
Organisation : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)

Liste des arrêts (quais) physiquement accessibles du réseau de transport public ENVIBUS avec descriptif du service, mobilier, aménagement et dénomination commerciale.

Mots-clés : accessibilite,arret,casa,envibus,mobilite,personne-a-mobilite-reduite,pmr,quai,transport-public
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-12-12 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : 7z
Licence : License Not Specified
Arrêts physiques du réseau STAR de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Localisation des arrêts physiques desservis par les lignes régulières du réseau STAR.  
Un arrêt physique correspond a la position du mobilier urbain.  
  
Des attributs donnent la liste des lignes qui desservent l'arrêt, en distinguant les lignes urbaines / métropolitaines et les lignes scolaires.  
  
D'autres attributs donnent des informations sur le type de mobilier (abribus ou poteau), l'équipement (éclairage, banc, corbeille) et l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite.  
  
Utilisation à privilégier pour les grandes échelles. Préférer les arrêts logiques pour les moyennes et petites échelles.

Mots-clés : autobus,metro,mobilite-transport,politique-du-transport,systeme-de-transport,transport-de-voyageurs,transport-en-commun,vehicule-de-transport-en-commun
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrêts physiques routiers du réseau BreizhGo
Organisation : Région Bretagne

Points d&#x27;arrêts physiques routiers associés aux lignes routières du réseau BreizhGo gérées par la région Bretagne. Ce réseau fusionne les anciens réseau départementaux et l&#x27;ancien réseau régional. Depuis le 1er septembre 2017, la Région Bretagne est devenue responsable de la mise en œuvre des transports scolaires et interurbains départementaux dans le cadre de la loi portant une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe).

__Origine__

Donnée mise à jour par un export GTFS des SAEIV.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers&#x3D;rb:arret_reseau_breizhgo_car)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/109f7640487ee378c74c9a7a96b07390e187eb96)

Mots-clés : arret-physique,breizh-go,bretagne,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,point-arret,reseaux-de-transport,transport-routier,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts physiques routiers du réseau BreizhGo
Organisation : Région Bretagne

Points d'arrêts physiques routiers associés aux lignes routières du réseau BreizhGo gérées par la région Bretagne. Ce réseau fusionne les anciens réseau départementaux et l'ancien réseau régional. Depuis le 1er septembre 2017, la Région Bretagne est devenue responsable de la mise en œuvre des transports scolaires et interurbains départementaux dans le cadre de la loi portant une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe).

Mots-clés : arret-physique,breizhgo,bretagne,donnees-ouvertes,mobilite-transport-deplacement-collectif,point-arret,reseaux-de-transport,transport-routier
Licence : License Not Specified
Arrêts physiques routiers du réseau BreizhGo
Organisation : Région Bretagne

Points d'arrêts physiques routiers associés aux lignes routières du réseau BreizhGo gérées par la région Bretagne. Ce réseau fusionne les anciens réseau départementaux et l'ancien réseau régional. Depuis le 1er septembre 2017, la Région Bretagne est devenue responsable de la mise en œuvre des transports scolaires et interurbains départementaux dans le cadre de la loi portant une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe).

Mots-clés : 233500016,arret-physique,breizhgo,bretagne,donnees-ouvertes,point-arret
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts routiers régionaux de la région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Points d&#x27;arrêts routiers associés aux lignes routières gérées par la région Bretagne. La donnée contient quelques renseignements sur la localisation des arrêts routiers.

__Origine__

Couche créée à partir du fond de plan adresse par la Région Bretagne.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers&#x3D;rb:arret_routier_regional)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/538327f020df53186de7a8c17b30d6800a39b70f)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,point-arret,reseaux-de-transport,train-express-regional,transport-routier,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts, trajets et horaires théoriques du Sarlat Bus
Organisation : Communauté de communes Sarlat Périgord Noir

Ce support visuel fournit les informations essentielles à l'usager du service de transport proposé par la Communauté de communes Sarlat Périgord Noir, à savoir
- les arrêts,
- les trajets,
- les horaires théoriques,
- les tarifs,
- les contacts utiles et
- le lien vers l'application qui permet de savoir en temps réel où se trouve le bus.

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Arrivées du personnel de la Région Île-de-France (siège et lycées)
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données retrace, année par année, les arrivées d'agents permanents au sein de la Région Île-de-France entre 2022 et 2024, ventilées par périmètre (siège ou lycées), par statut de l'agent (déjà présent dans la collectivité ou nouvel arrivant) et par mode de recrutement. 

[Situation en 2024] En 2024, on dénombre, hors remplaçants, 475 arrivées d’agents permanents. Ces arrivées s’accompagnent de 198 mises en stage qui, pour la plupart, concernent des contractuels déjà présents dans la collectivité.  


**Source des données**

Les données publiées dans ce jeu de données sont extraites des rapports sociaux uniques (RSU) communiqués aux élus du conseil régional d'Île-de-France :

  * Rapport social unique 2024 – [Délibération CP 2025-238](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2025-238%22 "Délibération CP 2025-238 \(nouvelle fenêtre\)")
  * Rapport social unique 2023 – [Délibération CP 2024-283](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2024-283%22 "Délibération CP 2024-283 \(nouvelle fenêtre\)")
  * Rapport social unique 2022 – [Délibération CP 2023-280](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2023-280%22 "Délibération CP 2023-280 \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : administration,bilan-social,emploi,rapport-social-unique,recrutement,ressources-humaines,rh,rsu
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrondissements
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine

* * *

L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du département ; il est subdivisé en cantons, eux-mêmes subdivisés en communes. L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans ses missions. Contrairement aux régions, aux départements et aux communes, les arrondissements départementaux ne sont pas le siège d'une collectivité territoriale, personne morale de droit public. Ils n'ont par ailleurs pas de nom propre et sont désignés par le nom de la ville siège de la sous-préfecture.

Le département des Hauts-de-Seine se compose de trois arrondissements : Antony, Boulogne-Billancourt et Nanterre.

Géométrie reprise à partir des donnée de l'IGN et du produit ADMIN EXPRESS qui décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®.  


**Observations particulières**

Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. voici les dates clés de la création des arrondissements du département des Hauts-de-Seine :

  * 1965 : création des arrondissements de Nanterre, de Bobigny et de Créteil (Seine, en vue de la formation des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, ces trois arrondissements étant créés implicitement par la désignation des chefs-lieux des futurs départements) ;


  * 1966 : création des arrondissements d'Antony (Seine, en vue de la formation des Hauts-de-Seine), de Nogent-sur-Marne (Seine, en vue de la formation du Val-de-Marne), d'Etampes (Seine-et-Oise, en vue de la formation de l'Essonne) et d'Argenteuil (Seine-et-Oise, en vue de la formation du Val-d'Oise) ;


  * 1972 : création des arrondissements de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et de L'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne) ;



**Données connexes**

Les services de l'État dans les Hauts-de-Seine  
[hauts-de-seine.gouv.fr](http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-Sous-Prefectures)

Mots-clés : arrondissements,departements,institution-citoyennete,limites-administratives,referentiel-geographique,sous-prefets
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Arrondissements
Organisation : Ville de Paris

**L’arrondissement municipal désigne une partition de la commune de Paris.**

****  


Délimitation des arrondissements : le décret impérial du 1er novembre 1859 fixe les dénominations des vingt arrondissements de la ville de Paris. Les communes de Lyon et Marseille présentent également une organisation administrative en arrondissements.

  


  


**Contraintes géographiques et topologiques :**

Un arrondissement est formé d’un seul polygone. La couche graphique respecte une topologie de surfaces.  
La cohérence topologique se caractérise par l’absence de « trou » ou de « chevauchement » entre arrondissements.

Mots-clés : arrondissement,du,limites-administratives,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrondissements de la commune de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La ville de Lyon est l'une des trois communes française actuellement divisées en arrondissements municipaux (avec Paris et Marseille). La création des premiers arrondissements de Lyon date du 24 mars 1852. 
La loi No 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des établissements publics de coopération intercommunale, dite loi PLM d'après le nom des villes concernées est la loi française qui a fixé le statut administratif particulier applicable notamment à la ville de Lyon. Elle est adoptée dans le contexte de la loi de décentralisation (dite loi Defferre) du 2 mars 1982. 
Dans ce cadre, la loi PLM transforme les anciennes mairies d'arrondissement en structures élues à l'échelon local. Elles ne sont toutefois pas des mairies de plein exercice, et ne lèvent notamment pas d'impôts, mais répartissent les crédits qui leur sont délégués par la mairie de Lyon. Elles gèrent toutefois certains équipements municipaux, et sont consultées par la Ville de Lyon avant certaines décisions d'intérêt local. *(Source Wikipédia)*

La ville de Lyon est divisée en 9 arrondissements.

Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrondissements de la région Hauts-de-France
Organisation : Géo2France

Découpage géographique des arrondissements des Hauts-de-France. L'arrondissement, subdivision des départements, est une circonscription administrative qui depuis mars 2015 est composé de regroupement de communes.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Unités administratives.
GEMET : limite administrative.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.

Mots-clés : arrondissement,commune,donnee-ouverte,hauts-de-france,limite-administrative,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Arrondissements de la Somme
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente les arrondissements de la Région Hauts-de-France pour le département de la Somme

Mots-clés : ,arrondissement,departement,referentiel,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Arrondissements de l'Aisne
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente les arrondissements de la Région Hauts-de-France pour le département de l'Aisne

Mots-clés : ,arrondissement,departement,referentiel,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Arrondissements du Haut-Rhin
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des arrondissements du département du Haut-Rhin.

Evolutions :

* 2015 : à la suite du décret n°2014-1720 du 29/12/2014, les arrondissements de Guebwiller et de Ribeauvillé sont supprimés le 01/01/2015 et les arrondissements de Thann et de Colmar sont rebaptisés arrondissements de Thann-Guebwiller et de Colmar-Ribeauvillé
* 2017 : modification des limites des arrondissements de Thann-Guebwiller et de Colmar-Ribeauvillé

Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg - Illzach - Kingersheim - Lutterbach - Morschwiller-le-Bas - Mulhouse - Niffer - Ottmarsheim - Petit-Landau - Pfastatt - Pulversheim - Reiningue - Richwiller - Riedisheim - Rixheim - Ruelisheim - Sausheim - Staffelfelden - Steinbrunn-le-Bas - Ungersheim - Wittelsheim - Wittenheim - Zillisheim - Zimmersheim

Mots-clés : administratif,arrondissement,decoupage,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Arrondissements du Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente les arrondissements de la Région Hauts-de-France pour le département du Pas-de-Calais

Mots-clés : ,arrondissement,departement,referentiel,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Arrondissements en Poitou-Charentes (surface)
Organisation : DREAL Poitou-Charentes

couche des arrondissements en Poitou-Charentes

__Origine__

La couche géographique est issue de la base IGN GEOFLA 2009 métropole

__Historique__

 * 21/01/2013 : Mise à jour

__Organisations partenaires__

DREAL Poitou-Charentes, DREAL PC

__Liens annexes__

 * [ArrondissementsenPoitouCharent](http://carto.pegase-poitou-charentes.fr/cgi-bin/mapserv)


Mots-clés : amenagement-urbanisme,donnees-ouvertes,dreal-pc,grand-public,niveau-de-diffusion,poitou-charentes,repartition-de-la-population-dem,zonages-amenagement,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Arrondissements préfectoraux de l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Arrondissements préfectoraux de l&#x27;Oise (60)

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5efd4204-8549-4ca9-9dfd-842039217a6a)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6a2cb6e47f9253fffbf0b48de62a019e46b4860d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ARS - Répartition des allocataire selon type d'ARS (différentielle ou non) [Département]
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Bénéficiaires au titre de décembre de l'allocation rentrée scolaire (ARS) selon le type de prestation (différentielle ou non), à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce jeu présente le nombre des foyers allocataires, des personnes couvertes et du montant total de prestation versée. Sous conditions de ressources, l'allocation de rentrée scolaire permet d'aider à assumer le coût de la rentrée scolaire (<https://www.caf.fr/allocataires/aides-et-demarches/droits-et-prestations/vie-personnelle/l-allocation-de-rentree-scolaire-ars>).

Mots-clés : allocation-de-rentree-scolaire,ars,ecole-scolarite,enfance,enfance-et-jeunesse,enfant,rentree
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2016-06-01 – 2099-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ARS - Répartition des allocataires selon le type d'ARS (différentielle ou non) et la situation familiale [Département]
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Bénéficiaires au titre de décembre de l'allocation rentrée scolaire (ARS) selon le type de prestation (différentielle ou non) et la situation familiale, à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce jeu présente le nombre des foyers allocataires, des personnes couvertes et du montant total de prestation versée. Sous conditions de ressources, l'allocation de rentrée scolaire permet d'aider à assumer le coût de la rentrée scolaire (<https://www.caf.fr/allocataires/aides-et-demarches/droits-et-prestations/vie-personnelle/l-allocation-de-rentree-scolaire-ars>). La majorité des versements de cette prestation intervient en septembre.

Mots-clés : allocation-de-rentree-scolaire,ars,ecole-scolarite,enfance,enfance-et-jeunesse,enfant,rentree
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2016-06-01 – 2099-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ARS - Répartition des allocataires selon le type d'ARS (différentielle ou non) et l'âge [Département]
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Bénéficiaires au titre de décembre de l'allocation rentrée scolaire (ARS) selon le type de prestation (différentielle ou non) et l'âge du responsable du dossier, à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce jeu présente le nombre des foyers allocataires, des personnes couvertes et du montant total de prestation versée. Sous conditions de ressources, l'allocation de rentrée scolaire permet d'aider à assumer le coût de la rentrée scolaire (<https://www.caf.fr/allocataires/aides-et-demarches/droits-et-prestations/vie-personnelle/l-allocation-de-rentree-scolaire-ars>). La majorité des versements de cette prestation intervient en septembre.

Mots-clés : allocation-de-rentree-scolaire,ars,ecole-scolarite,enfance,enfance-et-jeunesse,enfant,rentree
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2016-06-01 – 2099-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0