AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département

-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.

-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté.

Mots-clés : categorie,donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,piscicole,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse
Organisation : DDT de la Meuse

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d&#x27;eau et plans d&#x27;eau en fonction des groupes de poissons dominants.L&#x27;article L.436-5 du code de l&#x27;environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n&#x27;entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d&#x27;un Classement de Catégorie Piscicole est l&#x27;arrête pris par le préfet de département.-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d&#x27;assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l&#x27;arrêté.

__Origine__

Découpage/fusion des cours d&#x27;eau de la BDCARTHAGE + Fédération de Pêche de la Meuse


__Organisations partenaires__

DDT Meuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cbc2714e-d139-43ca-b505-8fea3881d887)
 * [Standard de données COVADIS : Catégories piscicoles des cours d&#x27;eau et plans d&#x27;eau](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_CAT_PISCICOLE_L)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38052/77ff9c37-411a-43e7-a1b2-b8159fda9647.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,economy,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse et Domanialité
Organisation : DDT de la Meuse

Un classement de catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de catégorie piscicole. Les notions de public/privé et de pêche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures. Le texte réglementaire fondateur d'un classement de catégorie piscicole est l'arrêté pris par le préfet de département.
- 1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites et de salmonidés, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.
- 2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté.
L'information sur la domanialité a été ajoutée à ce jeu de données (domaine public ou privé).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d&#x27;eau et plans d&#x27;eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L&#x27;article L.436-5 du code de l&#x27;environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n&#x27;entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
Le texte réglementaire fondateur d&#x27;un Classement de Catégorie Piscicole est l&#x27;arrête pris par le préfet de département.

__Origine__

Le référentiel utilisé pour tracé cette couche est inconnu mais semble se rapprocher de la BD CARTHAGE.

Un arrêté ministériel précise le classement des cours d&#x27;eau, canaux et plans d&#x27;eau : par défaut, tous les éléments non classés en liste 1 seront automatiquement classés en liste 2.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-84a057a4-7ebc-4816-a3db-23e6ee038bdc)
 * [Standard de données COVADIS : N_CAT_PISCICOLE_L](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1138)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2ab735ee5e1fe4712e988c1e5f6ab3871dd8c47f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,economy,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 1991-11-19 – 2017-08-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d&#x27;eau et plans d&#x27;eau en fonction des groupes de poissons dominants.L&#x27;article L.436-5 du code de l&#x27;environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n&#x27;entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d&#x27;un Classement de Catégorie Piscicole est l&#x27;arrête pris par le préfet de département.-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d&#x27;assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l&#x27;arrêté.

__Origine__

Découpage/fusion des cours d&#x27;eau de la BDCARTHAGE + éventuellement autres sources


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b4ea5997-c85e-44ae-9436-d15ea9a5f537)
 * [Standard de données COVADIS : Catégories piscicoles des cours d&#x27;eau et plans d&#x27;eau](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_CAT_PISCICOLE_L)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,economy,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégorisation des activités 2022 - Offre associative - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Catégorisation des activités de l'offre associative d'Orléans Métropole.

Version 2022. Susceptible de modifications.

Mots-clés : vie-associative
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catégorisation des routes départementales
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.

Mots-clés : categorisation,niveau-de-service,reseau-routier,route,route-departementale,saone-et-loire,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Causes de décès
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La répartition de l'ensemble des décès selon leurs causes, et notamment leurs causes médicales, est un indicateur de santé important.

Cette statistique est établie sur la base de la partie médicale de certificats de décès rédigée par le médecin qui constate le décès. Elle est produite par le CépiDc de l'Inserm (https://www.cepidc.inserm.fr/).

Des données plus détaillées que celles présentées ici sont accessibles en Open data sur le site du Cépidc : <https://opendata-cepidc.inserm.fr/.>

Les études publiées sur les causes de décès 2024 sont disponibles ici :

[Causes de décès en France - Nouvelle baisse de la mortalité en 2024 malgré une hausse de celle due aux maladies respiratoires | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/etudes-et-resultats/260623-causes-de-deces-en-France)  


[Article - Bulletin épidémiologique hebdomadaire](https://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2026/15/2026_15_1.html)

[Causes de décès en France - Un tiers des décès sont associés à des comorbidités ou à des antécédents médicaux en 2024 | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/etudes-et-resultats/260623-deces-comorbidites-antecedents-medicaux-france-2024)

Mots-clés : deces,mortalite,pathologies,sante-et-systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Causes de décès par sexe et âge de 1925 à 1999
Organisation : Ined

La base sur les causes de décès donne accès aux effectifs de décès de chaque année depuis 1925 jusqu'à 1999 par sexe, âge et cause de décès de la liste détaillées de la neuvième révision de la Classification internationale des maladies (CIM). Cette base permet de travailler à partir de séries continues depuis 1925 correspondant aux 5 200 rubriques de la neuvième révision de la CIM, qui peuvent être regroupées au gré de l'utilisateur.

Mots-clés : deces,maladie,par-age,par-sexe
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1925-01-01 – 1999-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Caves à bière

Liste des caves à bière en France (île-de-France pour le moment) ayant existées.
Les données contiennent leur adresse, coordonnées géographiques, date d'ouverture et de fermeture le cas échéant. Le champs "zone" permet le tri par département ou par arrondissement pour Lyon, Marseille et Paris.

Mots-clés : biere,cave,cave-a-biere
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 1982-06-30 – 2020-02-29
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France,Île-de-France
Formats des ressources : json
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Caves en Loire-Atlantique
Organisation : Loire-Atlantique Développement

Liste des domaines, châteaux, caves et chais accessibles à la visite dans le vignoble nantais.

Ce jeu de données va faire l'objet d'une mise à jour début 2013.

Mots-clés : sommellerie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml,xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cavités (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information montre des indices de cavités ponctuels. Elle distingue les différents types de cavités connus sur le territoire le l'ex Basse-Normandie.
Voir notice technique : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/CAVIT/Notice_CAVIT.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cavités (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information montre des indices de cavités ponctuels. Elle distingue les différents types de cavités connus sur le territoire le l'ex Basse-Normandie.
Voir notice technique : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/CAVIT/Notice_CAVIT.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cavités et carrières souterraines (CCS) dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

La position mentionnée ne permet pas la localisation précise sur le terrains des cavités. Pour tous travaux à proximité des cavités, il est nécessaire de se référer à l&#x27;inventaire des cavités et carrières souterraines non minières (BRGM 62)

__Origine__

Source Thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le Porte A Connaissance de l&#x27;Etat.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b2216f3f-3fe5-4d57-b1e8-01496b69af6d)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38066/edf37219-4ead-43fc-bbfc-f2464a38f9a1.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b6ceb7fea6b665f60a97283be0fdd959d2a8f964)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,iod,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cavités et carrières souterraines (CCS) dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Cavités et carrières souterraines (CCS) dans le Pas-de-Calais 

Description : La position mentionnée ne permet pas la localisation précise sur le terrains des cavités. Pour tous travaux à proximité des cavités, il est nécessaire de se référer à l'inventaire des cavités et carrières souterraines non minières (BRGM 62)  

Avertissement : Les cavités et carrières sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras sont traitées dans un autre jeux de données (CUA_CAVITES)

Source : BRGM / DDTM62
Millésime : 22/11/2018
Mise à jour : 11/04/2022  
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cavités inventoriées dans le département de l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines dans le département de l'Orne. L’implantation de l’information montre des indices de cavités ponctuels. Elle distingue les différents types de cavités connus sur le territoire le l'ex Basse-Normandie. Voir notice technique : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/CAVIT/Notice_CAVIT.pdf cavités - source : DREAL 28 - validité : 23/11/2023

Mots-clés : cavites,donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Cavités inventoriées en 2026 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines dans le département de l'Orne. L’implantation de l’information montre des indices de cavités ponctuels. Elle distingue les différents types de cavités connus sur le territoire de l'Orne.
Voir notice technique : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/CAVIT/Notice_CAVIT.pdf
cavités - source : DREAL Normandie - validité : 07/04/2026

Mots-clés : cavites,donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified