AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
GTFS -Transport - Via Corsica- Corté à la vallée de la Restonica -Ligne C13
Organisation : Collectivité de Corse

Le fichier GTFS est disponible ici :

Vous trouverez dans ce jeu de données un export du réseau de la ligne C13 qui relie Corté à la vallée de la Restonica au format standard GTFS (General Transit Feed Specification), comportant neuf fichiers (agency, calendar, routes, shapes, stop\_times, stops, trips).

En plus de la fourniture d'un format GTFS, un second format NeTEx (le format de référence défini au niveau européen) ainsi qu'un format alternatif GeoJSON est proposé.

Le fichier GTFS est disponible ici :

<https://www.data.corsica/api/explore/v2.1/catalog/datasets/via-corsica-restonica_c13-v2_gtfs_2024-04-30_15-37-09/records?limit=20>

Le fichier au format NeTEX est disponible ici :


Mots-clés : autocars,cars,corte,restonica
Fréquence de mise à jour : threeTimesAYear
Couverture temporelle : 2026-05-01 – 2026-09-30
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Corse
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
GTFS - Transport - Via Strada
Acronyme : Collectivité de Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Vous trouverez dans ce jeu de données un export du réseau de transport des cars interurbains pour la corse au format standard GTFS (General Transit Feed Specification), comportant neuf fichiers (agency, calendar, calendar\_dates, routes, stop\_times, stops, trips, trips\_extensions).

Couverture Temporelle: 01/07/2024 au 31/12/2030.


Mots-clés : car,gtfs,transport
Fréquence de mise à jour : threeTimesAYear
Couverture temporelle : 2024-07-01 – 2030-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Corse
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
GTFS Urbain de la zone Sud
Organisation : Martinique Transport

Ce document fournit des informations détaillées concernant les descriptions, les points d’arrêt et les horaires du Réseau Urbain de la zone Sud (CAESM) Martinique, tel que géré par le délégataire Mobilité SUD.


Mots-clés : gtfs,martinique,sud
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:collectivite
Formats des ressources : gtfs-rt,gtfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
GUADELOUPE FORMATION

Les actions de formations professionnelles et d’apprentissage organisées avec le concours financier de la Région Guadeloupe et de l’Union Européenne sont des armes incontournables contre le chômage de masse.

En tant qu’actions prioritaires adressées aux jeunes et aux adultes (visant l’accès, le maintien et le retour à l’emploi), elles sont pilotées de manière à élargir ou confirmer un choix professionnel. Elles visent à acquérir des compétences techniques de base, accéder à une offre de formation qualifiante adaptée à l’économie guadeloupéenne.

Guadeloupe Formation s’engage à accueillir, encadrer, guider et former les stagiaires. Acteur régional de la formation et de l’orientation professionnelle, il s’efforce de mettre en relation les besoins en matière de formation avec les réalités économiques. Son objectif  : répondre aux attentes du grand public et à celles des prescripteurs et financeurs.

Mots-clés : formation-continue,formation-professionnelle,guadeloupe
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Guichets Automatiques de Banque du réseau Transports en Commun Lyonnais
Organisation : Métropole de Lyon

Les guichets automatiques de banque sont des objets ponctuels qui localisent les différents guichets automatiques de banques permettant de recharger les abonnements du réseau TCL.
Le guichet automatique de banque est caractérisé par des informations de gestion (nom, adresse, coordonnées x/y).

Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guichets d'accueil pour les demandes de logements sociaux et aides à l'amélioration de logements sur le territoire de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Ce jeu de données présente l’ensemble des guichets d’accueil pour être conseillé et accompagné dans la demande de logement sociaux et également pour bénéficier d’aides à l’amélioration de logement pour les propriétaires sur le territoire de m2A

Mots-clés : accueil,aides,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-logement,guichet,logement
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guichets des déclarations de travaux L49 en France métropolitaine
Organisation : Cerema

La loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique a instauré une série de
mesures propres à faciliter le déploiement du très haut débit et à en réduire le montant.
Elle a créée notamment l&#x27;article L49 du code des postes et communications électroniques, qui introduit
pour les maîtres d&#x27;ouvrage réalisant des travaux de toute nature sur le domaine public une obligation
d&#x27;information systématique destinée aux collectivités territoriales et aux opérateurs de communications
électroniques. Une disposition qui favorise le déploiement de fibre optique en offrant aux opérateurs
publics   ou   privés   l&#x27;opportunité   de   mettre   à   profit   ces   chantiers   pour   réaliser   leurs   propres
infrastructures à moindre coût.

Des Départements et des Régions ont créé des plates-formes en ligne de déclaration de ces travaux pour en assurer la publicité. C&#x27;est l&#x27;objet de cette carte.
https://ant.cerema.fr/ressources/point-sur-larticle-l49-du-cpce-mutualiser-les-travaux

__Origine__

Inventaire des plateformes de déclaration des travaux L49


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8485482)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d5351446eee5536244c74d71723091976804ee0)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,fibre-optique,l-49,passerelle-inspire,tres-haut-debit,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guichets des déclarations de travaux L49 en France métropolitaine (liste)
Organisation : Cerema

La loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique a instauré une série de
mesures propres à faciliter le déploiement du très haut débit et à en réduire le montant.
Elle a créée notamment l&#x27;article L49 du code des postes et communications électroniques, qui introduit
pour les maîtres d&#x27;ouvrage réalisant des travaux de toute nature sur le domaine public une obligation
d&#x27;information systématique destinée aux collectivités territoriales et aux opérateurs de communications
électroniques. Une disposition qui favorise le déploiement de fibre optique en offrant aux opérateurs
publics   ou   privés   l&#x27;opportunité   de   mettre   à   profit   ces   chantiers   pour   réaliser   leurs   propres
infrastructures à moindre coût.

Des Départements et des Régions ont créé des plates-formes en ligne de déclaration de ces travaux pour en assurer la publicité.
https://ant.cerema.fr/ressources/point-sur-larticle-l49-du-cpce-mutualiser-les-travaux

__Origine__

Inventaire des plateformes en ligne de déclaration des travaux


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8485480)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a7f0e5fb03b23df6e422c8e90683448ac1cfe05a)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,fibre-optique,l-49,passerelle-inspire,tres-haut-debit,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guichets des déclarations de travaux L49 en France métropolitaine (liste)

La loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique a instauré une série de
mesures propres à faciliter le déploiement du très haut débit et à en réduire le montant.
Elle a créée notamment l'article L49 du code des postes et communications électroniques, qui introduit
pour les maîtres d'ouvrage réalisant des travaux de toute nature sur le domaine public une obligation
d'information systématique destinée aux collectivités territoriales et aux opérateurs de communications
électroniques. Une disposition qui favorise le déploiement de fibre optique en offrant aux opérateurs
publics   ou   privés   l'opportunité   de   mettre   à   profit   ces   chantiers   pour   réaliser   leurs   propres
infrastructures à moindre coût.

Des Départements et des Régions ont créé des plates-formes en ligne de déclaration de ces travaux pour en assurer la publicité.
https://ant.cerema.fr/ressources/point-sur-larticle-l49-du-cpce-mutualiser-les-travaux

Mots-clés : fibre-optique,l49,tres-haut-debit
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Guichets publics locaux dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36 000 fichiers des communes (conformes au Code Officiel Géographique de l’INSEE), précisant la compétence géographique des guichets.

Ce jeux de données recense les guichets publics locaux en Haute-Marne

Mots-clés : administration,adresses,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2023-02-08 – 2030-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guichets publics locaux dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36 000 fichiers des communes (conformes au Code Officiel Géographique de l’INSEE), précisant la compétence géographique des guichets.

Ce jeux de données recense les guichets publics locaux en Haute-Marne

Mots-clés : administration,adresses,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2023-02-08 – 2030-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guide AGRI-TH-117 : Déshumidificateurs thermodynamiques pour serres agricoles

**Guide pratique sur la fiche CEE AGRI-TH-117 dédiée aux déshumidificateurs thermodynamiques pour serres agricoles.**\
Ce document présente :

* les enjeux de la maîtrise de l’humidité dans les serres maraîchères (réduction des maladies fongiques, optimisation énergétique),
* les critères techniques et conditions d’éligibilité de la fiche **AGRI-TH-117** (installation en serre chauffée, matériel conforme, mise en œuvre par un professionnel qualifié RGE),
* les bénéfices économiques pour les exploitants (jusqu’à 25 % d’économies d’énergie, financement intégral possible via les Certificats d’Économies d’Énergie).

Ce guide a pour objectif d’accompagner les maraîchers, horticulteurs et gestionnaires de serres dans la compréhension et la mise en œuvre de solutions de **déshumidification thermodynamique** adaptées à leurs cultures.

👉 Pour plus d’informations et un accompagnement complet dans le montage de dossier CEE :\
[www.deshumidificateurserres.fr](https://www.deshumidificateurserres.fr/)


Mots-clés : agri-th-117,agriculture,cee,energie,humidite,serre
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guide amenagement foncier CD76 20181030
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce guide, à la fois explicatif et pédagogique, doit permettre de saisir pleinement la procédure d'Aménagement Foncier : ses enjeux et ses objectifs. Dans le cadre de la mise en place d’une procédure, il est aussi une invitation à s’approprier la démarche et à y participer de façon active et constructive.  


Ce guide contient une présentation du contournement Est de Rouen (liaison A28-A13), projet routier nécessitant la préparation d’une procédure d’Aménagement Foncier.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/c9a7c6254b4a40078c5fba1efcad5f38/data)

  


  


Ressources complémentaire

  * Site de l’Aménagement Foncier en Seine-Maritime : [https://www.af76.fr](https://www.af76.fr)

Ce site fournit des informations générales relatives aux opérations d’Aménagement foncier, qu’elles visent à améliorer les conditions d’exploitation des propriétés agricoles ou forestières, à assurer la mise en valeur des espaces naturels ruraux ou encore à contribuer à l’aménagement du territoire communal ou intercommunal.

  * Site du contournement Est de Rouen (liaison A28-A13) : [https://www.liaisona28a13.com](https://www.liaisona28a13.com)



Ce site de la DREAL Haute-Normandie propose des informations sur ce projet, ses enjeux, ses caractéristiques, le détail du tracé, etc. De nombreux documents y sont disponibles en téléchargement au format pdf (décret de DUP, etc.)

Mots-clés : amenagement-foncier,environnement
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol
Acronyme : ANC-SOL-2026

Ce guide technique aide les particuliers, professionnels du BTP et agents SPANC à sélectionner le système d'assainissement non collectif (ANC) adapté à la nature de leur sol, conformément aux exigences réglementaires en vigueur (arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l'arrêté du 7 mars 2012).

## Contexte réglementaire

L'arrêté du 7 septembre 2009 impose une étude pédologique préalable à tout projet d'installation ANC. Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) valide la filière retenue avant tout commencement de travaux. En France, 5 millions de logements sont équipés d'un système ANC, représentant 15 à 20 % de la population. Au 1er janvier 2025, le taux de conformité des installations contrôlées s'établit à 66,1 % (source : Observatoire Sispea / eaufrance.fr).

## Contenu du guide

Ce document synthétise les critères de compatibilité technique entre les principales filières ANC agréées et les typologies de sol les plus courantes en France métropolitaine :

* **Sols argileux et imperméables (Ksat < 10 mm/h)** : la micro station d'épuration est la filière recommandée par défaut, le SPANC refusant systématiquement l'épandage classique sur ces terrains.
* **Sols limoneux (Ksat 10–30 mm/h)** : perméabilité médiocre, options limitées, micro station d'épuration généralement retenue.
* **Sols sablo-limoneux (Ksat 30–200 mm/h)** : profil standard, plusieurs filières possibles.
* **Sols rocheux ou peu profonds** : micro station d'épuration hors-sol ou semi-enterrée, seule option viable.
* **Sols hydromorphes (nappe < 0,70 m)** : micro station d'épuration SBR à rejet type A imposé en zones sensibles.
* **Terrains en pente (> 10 %)** : micro station d'épuration enterrée en bas de pente.

## Filières couvertes

Micro station d'épuration (technologies SBR, culture libre, culture fixée), fosse toutes eaux + épandage souterrain, phytoépuration (filtres verticaux et horizontaux), tertre d'infiltration, puits d'infiltration.

## Données de référence incluses

* Tableau de perméabilité des sols (valeurs Ksat en mm/h, méthode Porchet NF X 30-421)
* Matrice de décision filière × type de sol (6 filières × 8 profils)
* Seuils de rejet réglementaires DBO5 / MES / NK (rejet standard et rejet type A)
* Comparatif des coûts d'installation 2026 selon capacité (4 à 10 EH)
* Aides financières disponibles : TVA 10 %, ANAH, agences de l'eau, éco-PTZ
* Liste d'exemples de micro stations d'épuration agréées (agrément ministériel)

## Références réglementaires

Arrêté du 7 septembre 2009 — Arrêté du 7 mars 2012 — NF DTU 64.1 — EN 12566-3 — Code de la santé publique L1331-1 — Code de l'environnement L214-1.

## Producteur

BRK GROUPE — Faouzi BARIKA — SIREN 930 336 268 — 60 Rue François 1er, 75008 Paris.
Accompagnement technique et devis : <https://microstation-epuration.fr>


Mots-clés : assainissement-non-collectif,selection-systeme,sol-permabilite,tableau-decision,technologie-epuration
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guide de bonnes pratiques numérique responsable pour les organisations
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce guide répond à un besoin des organisations d’avoir un outil pour les accompagner dans la mise en œuvre de leur démarche et de leur plan d’action pour un numérique plus responsable.

L’objectif de ce guide est d’une part de sensibiliser les différents acteurs aux impacts de certaines pratiques rencontrées au sein des organisations, et d’autre part de partager des exemples de bonnes pratiques numérique responsable qui peuvent participer à la réduction de l’empreinte environnementale du numérique. Ce guide s’adresse à tout type d’organisation, du secteur public comme du secteur privé. Certains exemples de bonnes pratiques sont plus adaptés que d’autres suivant le contexte et la maturité de la démarche numérique responsable au sein des organisations.

Le numérique plus responsable est un vaste sujet, qui ne concerne pas uniquement la direction du numérique. De nombreux services transverses comme les achats, les ressources humaines, la communication, les services généraux etc. sont également impliqués. Ce guide s’adresse donc à un large public en relation avec les systèmes d’information tels que les directions informatiques, administrateurs systèmes et réseaux, développeurs, acheteurs, usagers, etc.

Mots-clés : bonnespratiques,deee,ecoconception,environnement,numerique,numeriqueresponsable
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Guide de la donnée
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Guide de la donnée imaginé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et conçu par le Cabinet CIVITEO, dans le cadre du parcours data. Une démarche unique en France pour accompagner les communes et EPCI dans leurs projets « Territoires intelligents et durables ». Ce guide traite de manière pédagogique les questions techniques, juridiques, managériales des données inhérentes à tout projet. (Presque) tout est dit pour que la donnée devienne un sujet simple, basique ! Ce document est sous Licence Creative Commons CC BY-NC 2.0 FR Attribution : CIVITEO pour Région Bourgogne-Franche-Comté Partage et adaptation autorisés. Pas d’utilisation commerciale

Mots-clés : territoires-connectes,territoires-intelligents,usages,usages-innovants
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Guide departemental elaboration PLUI 2019 20200915
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Guide départemental 2019 pour l'élaboration d'un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/0eacc0fd3c72405db8759eb319946fc7/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Géoportail de l’urbanisme : [https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)



Le géoportail de l’urbanisme permet de consulter une carte de France affichant les PLU ou PLUI mis en ligne par les communes et intercommunalités. Outre les plans, zoomables à la parcelle, des liens sont proposés pour le téléchargement des règlements des zones, mais aussi du rapport de présentation, projets d’aménagement et de développement durables, etc.

En Seine-Maritime sot par exemple consultables les PLUI de Rouen Métropole Normandie, de la Région d’Yvetot ou encore de Fécamp Caux Littoral Agglomération

  


  * Site cohesion-territoriale.gouv : <https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/demarche-et-outils-pour-elaborer-un-plan-local-durbanisme-plu-et-un-plui>

Le site du Ministère de la cohésion territoriale et des relations avec les collectivités territoriales propose une page dédiée aux démarches et outils utilses à l’élaboration d’un Plan local d’urbanisme (PLU) ou un PLUi. On y trouve notamment un document de 2017 intitulé « PLUi : un outil pour l’avenir des territoires » qui décrit les atouts des PLUI.

Mots-clés : epci,urbanisme
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Guide des établissements d'enseignement délivrant un programme homologué par le ministère de l'éducation nationale
Organisation : Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Liste d'informations éditées annuellement dans un guide papier permettant de trouver par pays les établissements scolaires à programme français

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Guide  des services en  PMQ
Organisation : Pays Midi Quercy

Fichiers qui contient des informations sur les producteurs - restaurateurs - artisans - structures associatives. Décrit la localisation, le nom, les horaires d'ouvertures, les coordonnées ainsi que d'éventuels labels présent. 

Mots-clés : artisan,association,commerce,producteur
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Guide des services numériques - Angers
Organisation : Angers Loire Métropole

Données du guide des Services numériques d’Angers

Informations supplémentaires :

  * Lieux de mise à disposition d’un ordinateur et/ou tablette
  * Lieux de mise à disposition d’un scanner
  * Lieux de mise à disposition d’une imprimante
  * Lieux équipés du wifi
  * Lieux d’aide aux démarches dématérialisées
  * Lieux d’initiation aux outils numériques

Mots-clés : catalogue-sig,guide-services-numeriques,mediation-numerique,services-social
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Guide pratique pour des achats numériques responsables
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Depuis la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, ainsi que la circulaire relative aux services publics écoresponsables, l’État s’engage davantage à réduire son empreinte environnementale liée au numérique. Les efforts d’adaptation pour s’engager dans la transition écologique et solidaire doivent, pour une raison d’exemplarité, s’appliquer au service public.

La fabrication des équipements informatiques concentre la grande majorité des impacts environnementaux et sociaux. Il est donc essentiel de s’emparer du sujet de l’achat numérique pour le rendre plus responsable.

Ce guide, contenant des fiches pratiques d’achat responsable et s’adressant en priorité aux acheteurs de l’État, mais également à tout agent public, acheteur du secteur privé ou citoyen, permet de trouver des ressources pour être acteur de ce changement.

Mots-clés : achats,achats-publics,environnement,numerique,numeriqueresponsable
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : html,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0