AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS).
Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers, permettent la comparaison inter-établissements.
Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients dans les établissements de santé.
Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à la qualité comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ).
Pour plus d’information sur les IQSS : https://www.has-sante.fr/jcms/c_970481/fr/indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-en-etablissements-de-sante

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS).
Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers, permettent la comparaison inter-établissements.
Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients dans les établissements de santé.
Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à la qualité comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ).
Pour plus d’information sur les IQSS : https://www.has-sante.fr/jcms/c_970481/fr/indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-en-etablissements-de-sante

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : License Not Specified
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2024
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS).
Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers, permettent la comparaison inter-établissements.
Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients dans les établissements de santé.
Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à la qualité comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ).
Pour plus d’information sur les IQSS : https://www.has-sante.fr/jcms/c_970481/fr/indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-en-etablissements-de-sante

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : License Not Specified
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS).
Ces indicateurs développés et validés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers, permettent la comparaison inter-établissements.
Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients dans les établissements de santé.
Par ailleurs, ils sont diffusés au grand public et certains sont inclus dans des dispositifs de financement à la qualité comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ).
Pour plus d’information sur les IQSS : <https://www.has-sante.fr/jcms/c_970481/fr/indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-en-etablissements-de-sante>


Mots-clés : indicateurs
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2014
Organisation : Haute Autorité de santé

Pour chaque thème
- 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ;
- 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs.

Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion publique des résultats d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1298445/fr/guide-methodologique-sur-la-diffusion-publique-des-resultats-d-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-septembre-2012) » (sept. 2012)


Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Organisation : Haute Autorité de santé

Pour chaque thème
- 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ;
- 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ;
- 1 fichier d’explication (format PDF) sur les indicateurs du thème.

Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion publique des résultats d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1298445/fr/guide-methodologique-sur-la-diffusion-publique-des-resultats-d-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-septembre-2012) » (sept. 2012)

Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016
Organisation : Haute Autorité de santé

Pour chaque thème
- 1 fichier de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ;
- 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ;
- 1 fichier d’explication (format PDF) sur les indicateurs du thème.

Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion publique des résultats d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1298445/fr/guide-methodologique-sur-la-diffusion-publique-des-resultats-d-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-septembre-2012) » (sept. 2012)

Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient
[https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins)


Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins

Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de résultat des lycées d'enseignement général et technologique (2012)
Organisation : Région Île-de-France

Données statistiques : les indicateurs de résultat des lycées permettent
d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des
résultats des élèves au baccalauréat et de leur parcours scolaire dans
l'établissement. Les lycées d'enseignement général et technologique,
publics et privés sous contrat, sont concernés. Il ne s'agit aucunement
d'un classement mais d'un regard croisé sur les trois indicateurs et les
« valeurs ajoutées » correspondantes.

Mots-clés : lycees
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indicateurs de résultat des lycées d'enseignement général et technologique
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

données statistiques : les indicateurs de valeur ajoutée des lycées permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur parcours scolaire dans l'établissement. Les lycées d'enseignement général et technologique, publics et privés sous contrat, sont concernés. , Il ne s'agit aucunement d'un classement mais d'un regard croisé sur les trois indicateurs et les « valeurs ajoutées » correspondantes.
Ce jeu de données est obsolète, les données sont disponibles ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/indicateurs-de-resultat-des-lycees-denseignement-general-et-technologique-1/

Mots-clés : enseignement-general,enseignement-technologique,indicateur-de-valeur-ajoutee,lycee
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indicateurs de résultat des lycées d'enseignement général et technologique (2012)
Organisation : Région Île-de-France

Données statistiques : les indicateurs de résultat des lycées permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur parcours scolaire dans l'établissement. Les lycées d'enseignement général et technologique, publics et privés sous contrat, sont concernés. Il ne s'agit aucunement d'un classement mais d'un regard croisé sur les trois indicateurs et les « valeurs ajoutées » correspondantes.

Mots-clés : enseignement-formation-recherche,lycees
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de résultat des lycées d'enseignement professionnel
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

données statistiques : les indicateurs de valeur ajoutée des lycées permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur parcours scolaire dans l'établissement. Les lycées professionnels, publics et privés sous contrat, sont concernés. , Il ne s'agit aucunement d'un classement mais d'un regard croisé sur les trois indicateurs et les « valeurs ajoutées » correspondantes.
Ce jeu de données est obsolète, les données sont disponibles ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/indicateurs-de-resultat-des-lycees-denseignement-professionnels/

Mots-clés : enseignement-professionnel,indicateur-de,indicateur-de-valeur-ajoute,lycee
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indicateurs de revenu disponible (au niveau des ménages pour le dernier millésime disponible)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les indicateurs sont calculés au niveau du ménage.
II y a le nombre de ménages, des indicateurs sur le revenu disponible (1er et 9e décile, médiane, moyenne) ainsi que la décomposition du revenu disponible (part des revenus d'activités, des retraites ou pensions, des revenus du patrimoine, des prestations sociales et des impôts directs).

Le champ comprend les ménages ordinaires de France métropolitaine dont le revenu déclaré est positif ou nul et dont la personne de référence n'est pas étudiante.

Mots-clés : revenu-disponible,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de revenu disponible et de pauvreté (pour les ménages en série longue)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les indicateurs sont calculés au niveau du ménage.
Les indicateurs sur le revenu disponible du ménage sont la moyenne, la médiane ainsi que le 1er et le 9e décile.
Il y a aussi le nombre de ménages pauvres (au seuil de 60 %) et le nombre de ménages.
Certains indicateurs sont calculés sur des sous-population pour la personne de référence (actifs, 18 ans et plus, retraités).

Le champ comprend les ménages ordinaires de France métropolitaine dont le revenu déclaré est positif ou nul et dont la personne de référence n'est pas étudiante.

Mots-clés : revenu-disponible,statistiques,taux-de-pauvrete
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1996-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de santé cardiovasculaire et déterminants multi-thématiques — Échelle EPCI (Auvergne-Rhône-Alpes)

Ce jeu de données permet un diagnostic territorial multidimensionnel de la santé cardio-neuro-vasculaire au sein de la région Auvergne-Rhône-Alpes, à l'échelle des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI).

Développé dans le cadre du projet **CardiAura**, ce dataset croise des données épidémiologiques de référence (incidences et prévalences issues de Santé Publique France - Odissée) avec les trois piliers des déterminants de santé :

1. **Déterminants socio-économiques** (Indice de précarité FDep, revenus, taux de chômage, CSP - sources Insee) ;
2. **Déterminants environnementaux** (Qualité de l'air, nuisances sonores, risques industriels - sources OSE / Balises) ;
3. **Offre et accès aux soins** (Accessibilité Potentielle Localisée, densité médicale, structures de santé - sources DREES / Balises).

L'objectif de ce référentiel est de permettre une analyse des vulnérabilités territoriales, facilitant ainsi l'identification des leviers d'action publiques corrélés aux spécificités locales.


Mots-clés : determinant-sante,etablissement-intercommunal,inegalite-sociale,maladie-cardiovasculaire
Fréquence de mise à jour : never
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2025-01-01
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Auvergne-Rhône-Alpes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de santé périnatale
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

**Les indicateurs sur la santé périnatale à partir des données hospitalières ont été mis à jour de 2014 à 2024. Ce nouveau jeu de données présente, pour les naissances concernant les femmes domiciliées en France, les effectifs des naissances (totales et vivantes), et de mort-nés, ainsi que la répartition des mères selon leur âge à l’accouchement. Les taux de naissances prématurées, les taux de bébés avec un faible poids à la naissance et la proportion de naissances multiples sont détaillés, ainsi que les taux de mortinatalité (totale, spontanée et induite), selon l’âge des mères, l’âge gestationnel et la pluralité. Ces indicateurs sont présentés pour la France entière par région et, le plus souvent, par département. Les chiffres présentés ici sont issus de la base mère-enfant corrigée, créée par l’équipe OPPaLe de l’Inserm en partenariat avec la Drees et la Fédération française des Réseaux de santé en périnatalité (FFRSP). Cette base est construite à partir des informations du programme de médicalisation des systèmes d’information en médecine, chirurgie et obstétrique (PMSI-MCO), désormais disponibles pour les années 2014 à 2024.**

**Les taux de mortalité néonatale précoce et de mortalité périnatale, calculés sans double-compte à partir de la seule source du PMSI, sont également disponibles par région, lissés sur 3 ans, de 2014 à 2024**

****

Voir Etudes et Résultats n° 1378 ([La part d’enfants nés sans vie ou décédés au cours des sept premiers jours de vie s’élève à 11 pour 1 000 naissances en 2024 | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/etudes-et-resultats/260707-mortalite-perinatale-en-2024)) 

Santé publique France met à disposition des données plus générales sur la santé périnatale depuis juillet 2026 ([Santé périnatale en France : 10 années d’évolutions contrastées | Santé publique France](https://www.santepubliquefrance.fr/presse/sante-perinatale-en-france-10-annees-devolutions-contrastees))

Ces données peuvent être complétées et enrichies avec les indicateurs calculés à partir de l'activité des établissements par l'ATIH et la FFRSP :  
ils sont disponibles sur la plateforme sécurisée d'accès aux données de l'ATIH (<https://acces-securise.atih.sante.fr>) et sur le site de scan-sante (<https://www.scansante.fr/applications/indicateurs-de-sante-perinatale> )

Mots-clés : accouchement,cesarienne,maternite,mortinatalite,naissances,perinatalite,prematurite,sante-et-systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de satisfaction et de performance de l’EFS
Organisation : Etablissement Français du Sang

La publication des indicateurs de satisfaction et de performance de l’EFS s’inscrit dans le cadre du programme de « Transparence sur la qualité et l’efficacité du service public » lancé par la Direction interministérielle de la transformation publique (DITP). C’est dans ce cadre que l’EFS a choisi d’afficher 4 indicateurs de satisfaction et 2 indicateurs de performance qui seront affichés sur les lieux de don, sur ce site internet et sur dondesang.efs.sante.fr 

Cette démarche est en parfaite cohérence avec le programme Innovadon, qui dessine pour les donneurs de sang une nouvelle expérience de don, plus moderne, plus digitale mais toujours aussi humaine. L’EFS a donc choisi d’interroger les donneurs sur la satisfaction globale quant au dernier don de sang, le délai d’attente avant le don, la qualité de la relation donneur et de l’accueil, et la pertinence des informations présentes sur dondesang.efs.sante.fr. 

Ces indicateurs proviennent de l’Observatoire de l’expérience donneurs, une enquête annuelle récurrente qui mesure la qualité de service de l’EFS et sonde la satisfaction d’un échantillon de 30 000 donneurs sur les 1,6 millions qui donnent leur sang chaque année. Cette démarche est importante car elle permet à l’établissement d’être à l’écoute des donneurs et de leurs attentes. 

2 indicateurs de performance sont en lien avec la fidélisation : Il s’agit du taux de retour au don des donneurs connus et du taux de retour au don pour les nouveaux donneurs.  
Bonne lecture & à bientôt sur les collectes de sang !



Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de sélectivité de l'aide
Organisation : Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement International

Les indicateurs de sélectivité proposés par Sylviane Guillaumont-Jeanneney et Gwénolé Le Velly reposent sur l’idée que la qualité des politiques économiques des pays receveurs ne doit pas être le seul critère d’évaluation de la qualité de l’allocation de l’aide des donneurs.

<br />

Ici la sélectivité de l’aide désigne une répartition géographique de l’aide donnant la préférence à la bonne gouvernance, et / ou à la pauvreté, à la vulnérabilité structurelle et à la faiblesse du capital humain des pays receveurs. Les indicateurs de sélectivité de l’aide pour chaque donneur sont alors calculés sous la forme de profils moyens des pays receveurs de son aide relatifs à chacun des quatre critères retenus. La mise à jour 2011 permet à ces indicateurs d'être maintenant disponibles sur la période 2003-2009.


Mots-clés : aide-au-developpement,ferdi,gouvernance,pauvrete,selectivite
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Open Data Commons Attribution License
Indicateurs de suivi de l'Assurance chômage - par département
Organisation : Unédic

Ces données contiennent les informations disponibles dans le **[tableau de suivi de l'Assurance chômage](https://dataac.unedic.org/app/tdbac)** : nombre d'allocataires pris en charge par l'Assurance chômage, entrées, sorties, montant d'indemnisation, part des allocataires qui travaillent, etc. depuis janvier 2018, en France (métropole + DROM), par région et département.

Mots-clés : allocataires-de-lassurance-chomage,allocataires-indemnises,allocataires-pris-en-charge,depenses
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2007-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indicateurs de suivi de l'Assurance chômage - total France
Organisation : Unédic

Ces données contiennent les informations disponibles dans le **[tableau de suivi de l'Assurance chômage](https://dataac.unedic.org/app/tdbac)** : nombre d'allocataires pris en charge par l'Assurance chômage, entrées, sorties, montant d'indemnisation, part des allocataires qui travaillent, etc. depuis janvier 2007, en France (métropole + DROM).

Mots-clés : allocataires-de-lassurance-chomage,allocataires-indemnises,allocataires-pris-en-charge,depenses
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2006-12-31 – 
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0