AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DDT 53 Secteur des référents territoriaux en Mayenne
Organisation : DDT Aveyron

Secteurs du département affectés aux différents opérateurs référents de la DDT 53

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron, DDT Mayenne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c0fffa85-ce6a-448a-8136-f9ec1fd00253)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques technologiques générateur de servitudes PM3](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PM3_GENERATEUR_SUP_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/410e08c9903769da79829f16a254f60a4827ae09)

Mots-clés : donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Aléa effondrement/affaissement zonage Etuz-Boulot
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Source : BRGM septembre 2022

Deux effondrements ont fait l’objet d’une expertise par le BRGM en l’espace de 3 ans sur la commune de Boulot (70) (rapport d’expertise RP-66337-FR et RP-69065-FR). Ces deux effondrements se sont produits sur les formations calcaires du Séquanien où de nombreuses cavités et sources/résurgences karstiques sont recensées dans le secteur dans la base de données nationale « cavités » (www.qeorisques.gouv.fr). Le contexte géologique sur le territoire communal est manifestement favorable à l’apparition d’effondrements/affaissements liés à la présence de calcaire karstifié. La commune limitrophe, Étuz (70), est située sur un contexte géologique similaire et par conséquent son territoire est également susceptible à l’aléa affaissement/effondrement karstique.
En raison du risque présenté par cet aléa sur ces deux communes, la DDT 70 souhaite améliorer les connaissances de l’aléa effondrement/affaissement lié au karst sur ce territoire afin de mieux prévenir les risques associés.
La DDT 70 a sollicité le BRGM afin de réaliser une cartographie de cet aléa qui devra permettre :
- de graduer le niveau d’aléa sur l’ensemble du territoire ;
- de proposer des dispositions constructives en fonction du niveau d’aléa.
La méthodologie mise en oeuvre dans cette étude se base sur la version 0.1 datée de février 2021 du guide méthodologique « Aléa mouvements de terrain d’origine karstique en contexte carbonaté - évaluation et cartographie ». Cette méthode est actuellement non finalisée et en cours de développement par le BRGM et le CEREMA. Il s’agit d’une approche multicritères analysant les différents processus pouvant aboutir à un désordre en surface suivant une série de critères géologiques, hydrogéologiques et géotechniques.
La réalisation de cette étude d’aléa à l’échelle communale, étant l’une des premières à mettre en application cette nouvelle méthode, a également permis de proposer un retour d’expérience sur sa mise en oeuvre opérationnelle et de contribuer ainsi à son développement.
La cartographie de l’aléa réalisée dans cette étude pourra permettre in fine (hors présente étude) :
- d’identifier les zones à risque ;
- de réaliser un porter à connaissance à destination des collectivités et des porteurs de projets;
- si nécessaire, d’utiliser les données pour les intégrer dans des documents d’aménagement du territoire et des « porter à connaissance ».

Mots-clés : boulot,donnees-ouvertes,effondrement,etuz
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Aléas gonflement d'argile en Haute-Saône (à compter du 1er juillet 2026)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2025. Validation suite à l'arrêté du 09 janvier 2026. Risques géologiques. 
Phénomène de retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produisant des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes de gonflement au fur et à mesure du rétablissement des conditions hydrogéologiques initiales ou plus rarement de phénomènes de fluage avec ramollissement.
Un arrêté du 9 janvier 2026 a modifié la carte des zones RGA. Cette modification s’applique aux promesses de vente ou, à défaut de promesse, aux actes authentiques de vente des terrains non bâtis constructibles et aux contrats de constructions mentionnés aux articles L. 132-5, L. 132-6, L. 132-7 et L. 132-8 du code de la construction et de l'habitation conclus à compter du 1er juillet 2026. 

Source : BRGM

Date de la donnée : 09/01/2026 (approbation par arrêté ministériel)

Mots-clés : argile,donnees-ouvertes,gonflement,inspire,retrait,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Aléas gonflement d'argile en Haute-Saône en 2009
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques. 
Phénomène de retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produisant des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes de gonflement au fur et à mesure du rétablissement des conditions hydrogéologiques initiales ou plus rarement de phénomènes de fluage avec ramollissement.

Mots-clés : argile,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Aléas miniers Servance-Miellin
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Révision de l'ensemble des zones d'aléas "mouvements de terrain" sur le territoire de la commune de Servance-Miellin. Cette révision a conduit à : 
 - conserver l'aléa tassement de niveau faible concernant les dépôts et les tranchées,
 - conserver l'aléa d'effondrement localisé moyen sur les puits,
 - conserver l'aléa effondrement localisé faible sur les galeries et travaux inférieurs à 15 m de profondeur,
 - diminuer l'aléa effondrement localisé de moyen à faible sur les galeries G1 et G2.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,mine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Aléas résiduels effondrement Gouhenans-Epoisses
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Etude  des aléas miniers suite à l'Arrêté DREAL du 18/07/2022 donnant acte à la société Cie des Salins et des Salines de l'Est (CSME) de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel gemme de Gouhenans et des Epoisses.

Mots-clés : donnees-ouvertes,effondrement
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.
Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue par duplication du générateur).
En Haute-Saône, les PM1 concernent uniquement des Plans de Préventions des Risques Inondations.

Couche utilisée pour le Géoportail de l'Urbanisme, conforme au standard SUP CNIG 2016.

Dernière mise à jour : 24/06/2020
Sources : services métiers de la DDT (SER/Risques pour les PM1)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,assiette,donnees-ouvertes,inspire,pm1,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Assiette de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.
Dans le cas des plans de prévention des risques naturels (PM1) l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue par duplication du générateur).
En Haute-Saône, les PM1 concernent uniquement des Plans de préventions des risques inondations.

Couche publiée sur le Géoportail de l'Urbanisme, conforme au standard CNIG SUP PM1 2016.

Date de création : juillet 2016
Dernière mise à jour : décembre 2025
Date de publication sur le GPU : décembre 2025

Sources : services métiers de la DDT (SER/Risques pour les PM1)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,assiette,donnees-ouvertes,inspire,pm1,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a été faite afin de les interpréter et de localiser les zones où des susceptibilités géologiques sont à craindre.
Le Comité Départemental de Spéléologie a apporté son aide et son expertise pour valider certaines hypothèses.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mouvements-de-terrain,mvt,risque-mouvement-de-terrain,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de  LA DOUCE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Cartographie des champs d&#x27;inondation. Document de connaissance non opposable. Pas d&#x27;occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.  Cartographie des aléas inondation sur l&#x27;ensemble du bassin de la Douce, alés définis par modélisation hydraulique dans les zones d&#x27;enjeux et hydrogéomorphologie sur le restant du territoire. 12 communes faisant partie du bassin versant de La Douce, au sein du territoire de Belfort et de la Haute-Saône.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d852143f-ad98-4654-ba99-6a602bbf3d01)
 * [Site internet départemental des services de l&#x27;Etat](http://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Prevention-des-risques-et-nuisances/Risques-naturels-et-technologiques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4bdddeb3620df8a1b600662dcbcb6802f915340b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,pss,saone
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA DOUCE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.  Cartographie des aléas inondation sur l'ensemble du bassin de la Douce, alés définis par modélisation hydraulique dans les zones d'enjeux et hydrogéomorphologie sur le restant du territoire. 12 communes faisant partie du bassin versant de La Douce, au sein du territoire de Belfort et de la Haute-Saône.

Mots-clés : atlas-la-douce,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de La Lanterne-Semouse et Breuchin
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Etudes et travaux préalables à l'approbation de deux plans de prévention des risques d'inondation sur les bassins versants de la Lanterne et de la Semouse. Données de septembre 2005.
Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atlas,atlas-semouse-lanterne,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Cartographie des champs d&#x27;inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d&#x27;occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux. 
La publication du standard est intervenue après la prescription de la procédure PPR. Le maître d&#x27;oeuvre responsable de la gestion du PPR a décidé de reprendre le dossier pour produire les données au format COVADIS. Cette production peut comporter de la reprise de données géographiques pré-existantes comme une part de numérisation.Cette métadonnée pourra être utilement complétée des caractéristiques spécifiques aux jeux de données obtenus en indiquant si les recommandations de qualité (B.4) du standard ont été respectées ou éventuellement mesurées, et en précisant toute limite technique provoquée par le mode opératoire utilisé.
Le PPRN  opposable est un document papier. Lors de la numérisation du tracé, le contour a été recalé sur le plan cadastral de la DGFiP tout en respectant au mieux le contour original.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-76baa234-f3dc-46f5-ae4a-65fb1f1ba6a6)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/677bd51afc1075c685bb50c200d3c89f0719289a)

Mots-clés : affaissement,donnees-ouvertes,effondrement,geoscientific-information,mouvement-de-terrains,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atlas-de-la-lizaine,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA MANCE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Cartographie des champs d&#x27;inondation. Données de novembre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d&#x27;occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d&#x27;un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l&#x27;élaboration du document d&#x27;urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7221bc6b-60a4-4068-880f-9876eaf27169)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;dd956bbcb390dfff3afa158cbb2d40f6&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_URBA_ccccc)
 * [Téléchargement direct du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;dd956bbcb390dfff3afa158cbb2d40f6&amp;full&#x3D;true)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4ef6b1974b2fab0fb003228aeec49350d69b8d57)

Mots-clés : atlas-de-la-mance,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA MANCE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données de novembre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atlas-de-la-mance,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de Senargent
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. 
Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du CONEY
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données décembre 2006. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atlas-du-coney,coney,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Cartographie des champs d&#x27;inondation. Données d&#x27;octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d&#x27;occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

__Origine__

Surfaces.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5005ab3e-d76f-4e7f-8c72-d636f6de1655)
 * [Site internet départemental des services de l&#x27;Etat](http://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Prevention-des-risques-et-nuisances/Risques-naturels-et-technologiques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9c813ff45bcd46e30da72c142a2e7afd80610870)

Mots-clés : atlas-du-rahin,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données d'octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atlas-du-rahin,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0