AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Communes de Haute-Garonne
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste des communes de Haute-Garonne pouvant être triée par canton, établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et schéma de cohérence territoriale (SCOT).

Mots-clés : canton,epci,haute-garonne,scot,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de Haute-Garonne concernées par la loi SRU
Organisation : DDT Haute-Garonne

L'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) a créé l'obligation pour les communes de plus de 3 500 habitants situées dans une agglomération de plus de 50 000 habitants de disposer d'au moins 20 % de logements locatifs sociaux (LLS) au regard du nombre de résidences principales sur le territoire communal à l’échéance 2025 (articles L.302-5 et suivants du code de la construction et l'habitation (CCH) et R.302-14 à R.302-26).

Ce jeu de données donne la liste des communes de Haute-Garonne ayant obligation de disposer d'au moins 20 % de logements locatifs sociaux en 2025 ainsi que le nombre de résidences principales, le nombre de LLS et leur taux actuel de LLS pour chaque commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-parc-locatif-social
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la CALN
Organisation : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Tracé des communes avant leur fusion. Communes nouvelles et anciennes intercommunalités en attribut. Le tracé est issu des données IGN (et non DGFIP qui fait chevaucher certaines limites).

Mots-clés : geospatial,limites-administratives,opendata
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Communes de la Haute-Garonne (586 communes) - Jeu fédéré OpenDataSoft
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des 586 communes de la Haute-Garonne. Cette liste est le résultat d'une recherche filtrée sur le département de la Haute-Garonne dans le jeu de données du référentiel géographique mis à disposition sur la plateforme Data Hub de Opendatasoft.

* * *

_**Origine des données publiées :** ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources de données différentes ([en savoir plus](https://data.opendatasoft.com/explore/dataset/georef-france-commune%40public/information?disjunctive.reg_name&disjunctive.dep_name&disjunctive.arrdep_name&disjunctive.ze2020_name&disjunctive.bv2012_name&disjunctive.epci_name&disjunctive.ept_name&disjunctive.com_name&disjunctive.ze2010_name&disjunctive.com_is_mountain_area&sort=year))._

Mots-clés : arrondissement-departemental-haute-garonne,cartographie,communes,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-epci,limites-geographiques,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Haute-Garonne en Zone Montagne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des 110 communes de la Haute-Garonne localisées en Zone Montagne. Cette liste est le résultat d'une recherche filtrée sur le département de la Haute-Garonne et Zone Montagne dans le jeu de données du référentiel géographique mis à disposition sur la plateforme Data Hub de Opendatasoft.

* * *

_**Origine des données publiées :** ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources de données différentes ([en savoir plus](https://data.opendatasoft.com/explore/dataset/georef-france-commune%40public/information?disjunctive.reg_name&disjunctive.dep_name&disjunctive.arrdep_name&disjunctive.ze2020_name&disjunctive.bv2012_name&disjunctive.epci_name&disjunctive.ept_name&disjunctive.com_name&disjunctive.ze2010_name&disjunctive.com_is_mountain_area&sort=year))._

_**Pour en savoir plus :** [Les communes classées en zone de montagne (zonage agriculture)](https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/kiosque/zonage-les-zones-de-montagne), sur le site de l'Observatoire des territoires.  
_

Mots-clés : cartographie,communes,limites-geographiques,territoire,zone-montagne
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Haute-Garonne - Millésime 2023 (depuis 1943) source Insee
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des communes du département de la Haute-Garonne, liste millésimée 2023 par l'Insee, organisée selon la structure du Code officiel géographique (COG) en vigueur au 1er janvier 2023.

* * *

Les [données originales](https://www.insee.fr/fr/information/6800675) (un fichier regroupant l'ensemble des communes françaises) ont été filtrées pour ne conserver que les communes de la Haute-Garonne. Elles proviennent du [site Internet de l'Institut national de la statistique et des études économiques](https://www.insee.fr/fr/accueil) (Insee).

Mots-clés : code-officiel-geographique-cog,communes,insee,millesime-2023,territoire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la loi littoral
Organisation : Ministère de la Transition écologique

La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée d'arbitrer entre les multiples utilisations du littoral. C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral.S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral associe des principes, parfois contradictoires, d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral avec pour objectifs de : préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisation et les aménagements touristiques notamment,ouvrir plus largement le rivage au public, comme les plages, afin d'accueillir en priorité sur le littoral les activités dont le développement est lié à la mer.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Communes de la loi littoral au Code Officiel Géographique  (COG 2020->2022)
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Les communes concernées par l'application de la "loi Littoral" sont définies par l’article L. 321-2 du code de l’environnement comme les communes de métropole et des départements
d'outre-mer :
Article L321-2
Sont considérées comme communes littorales, au sens du présent chapitre, les communes de métropole et des départements d'outre-mer :
1° Riveraines des mers et océans, des étangs salés, des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1 000 hectares ;
2° Riveraines des estuaires et des deltas lorsqu'elles sont situées en aval de la limite de salure des eaux et participent aux équilibres économiques et écologiques littoraux. La liste de ces communes est fixée par décret en Conseil d’État, après consultation des conseils municipaux intéressés.

Une commune est considérée comme riveraine de la mer et des océans dès lors qu'une partie, même réduite, de son territoire jouxte le rivage de la mer.


Mots-clés : 2020,2021,2022,bcsi,communes,dgaln,environnement,icapp,loi-littoral,qv4
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xlsx,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
Organisation : DDTM Manche

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)Cette table présente comme caractéristiques :* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

__Origine__

Identification du dernier document d&#x27;urbanisme applicable sur la commune concernée


__Organisations partenaires__

DDTM Manche

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e06595a0-da1a-490c-a0c2-eecc9149c513)
 * [Standard de données COVADIS : Communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;DOC_URBA_COM)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dece4972e249b37e5edce318d784df1db5744988)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
Organisation : DDTM Manche

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)Cette table présente comme caractéristiques :* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbase database file (dbf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Métropole de Lyon (2014-2023)
Organisation : Métropole de Lyon

La territoire de la Métropole de Lyon regroupait 59 communes du 1° juin 2014 au 31 décembre 2023.
Aux 55 communes d'origine, se sont ajoutées Givors, Grigny-sur-Rhône et Lissieu en 2011, et Quincieux en juin 2014.
Au 1er janvier 2024, à la faveur d'un regroupement entre Oullins et Pierre-Bénite, le territoire n'enregistrait plus que 58 communes https://data.grandlyon.com/share/datasets/communes-de-la-metropole-de-lyon--a-partir-de-2024.

Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Métropole de Lyon (à partir de 2024)
Organisation : Métropole de Lyon

La Métropole de Lyon regroupe 58 communes au 1er janvier 2024, suite à la fusion d'Oullins et Pierre-Bénite

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Métropole de Lyon et ses alentours (2014-2023)
Organisation : Métropole de Lyon

En plus des  communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de Lyon, des communes environnantes sont utilisées pour une connaissance des alentours de l'agglomération.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Métropole de Lyon et ses alentours (à partir de 2024)
Organisation : Métropole de Lyon

En plus des  communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de Lyon, des communes environnantes sont utilisées pour une connaissance des alentours de l'agglomération.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Métropole du Grand Paris par EPT

Liste des communes de la Métropole du Grand Paris avec code INSEE et identification de l'établissement public territorial (EPT) d'appartenance.

Mots-clés : ept,grand-paris,mgp
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Le Grand Paris
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Communes de la Métropole Européenne de Lille
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Limites administratives des 95 communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL).
La MEL rassemble 95 communes et plus d'un million d'habitants sur un territoire à la fois rural et urbain, composé de grandes villes et de villages.
Avec une continuité urbaine et de nombreuses villes jumelles le long des 84 kilomètres de frontière avec la Belgique, elle forme une agglomération transfrontalière de 2,1 millions d'habitants.

### Collecte
La donnée est issue d'un traitement fait à partir des données de l'IGN et de l'INSEE.

### Informations complémentaires
 Veuillez consulter la [page dédiée sur le site institutionnel de la MEL](https://www.lillemetropole.fr/territoire-de-la-mel).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Communes.
Administration, Action publique : Limites.
Administration, Action publique : Métropole européenne de lille.

Mots-clés : administration-action-publique,communes,inspire,limites,metropole-europeenne-de-lille
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-03-01 – 2020-03-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de la Métropole TPM
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Classe d'entité représentant les limites des communes membres de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les 12 communes sont les suivantes : Six-Fours-les-Plages, la Seyne-sur-mer, Ollioules, Saint-Mandrier-sur-mer, Toulon, le Revest-les-Eaux, la Valette-du-Var, la Garde, le Pradet, la Crau, Carqueiranne, Hyères.

Mots-clés : administration-et-donnees-de-reference,geospatial
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Communes de la Métropole TPM
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Classe d'entité représentant les limites des communes membres de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. 

Les 12 communes sont les suivantes : Six-Fours-les-Plages, la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Saint-Mandrier-sur-Mer, Toulon, le Revest-les-Eaux, la Valette-du-Var, la Garde, le Pradet, la Crau, Carqueiranne, Hyères.

Mots-clés : administration-et-donnees-de-reference,geospatial
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Communes de la Région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Limites de communes composant la région Hauts-de-France (basées sur la BD Topo de l'IGN) en 2020.  
Dernière donnée disponible

Mots-clés : amenagement-du-territoire,commune,donnee-ouverte,limite-administrative,unite-administrative
Formats des ressources : zip,html,csv
Licence : License Not Specified
Communes de la Région Hauts-de-France
Organisation : Géo2France

Limites de communes composant la région Hauts-de-France (basées sur la BD Topo de l'IGN).
La région se compose de 3782 communes. Dernière donnée disponible (janvier 2025)

Précisions :
-	 défusion de la commune des Hauts-Talicans (code commune 2023 :  60054), se sépare en Beaumont-les-Nonains et Les Hauts-Talicans. En 2024, c'est la commune "défusionnée" de Beaumont-les-Nonains qui garde le code 60054, et Les Hauts-Talicans est codée 60694.
-  En 2025, 4 fusions de communes :
Filain (code commune 2024 : 02311) fusionne avec Pargny-Filain (code 2024 : 02589) et devient Pargny-et-Filain (code 2025 : 02589)
Amfroipret (code commune 2024 : 59006) fusionne avec Bermeries (code commune 2024 : 59070) et devient L'Orée de Mormal (code 2025 : 59006)
Hesdin (code commune 2024 : 62447) fusionne avec Huby-Saint-Leu (code commune 2024 : 62461), avec Marconne (code commune 2024 : 62549) et avec Sainte-Austreberthe (code commune 2024 : 62743) et devient Hesdin-la-Forêt (code 2025 : 62447)
Bussus-Bussuel (code commune 2024 : 80155) fusionne avec Yaucourt-Bussus (code commune 2024 : 80830) et devient Bussuus-les Yaucourt (code 2025 : 80155)

Thèmes - SIG - HdF : REFERENTIEL.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Unités administratives.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : PAS-DE-CALAIS.
Départements : SOMME.
Départements : AISNE.
Départements : OISE.
Départements : NORD.

Mots-clés : aisne,amenagement-du-territoire,commune,donnee-ouverte,hauts-de-france,limite-administrative,nord,oise,pas-de-calais,referentiel,somme,sprd,unite-administrative,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Communes de l'Agglomération du Saint-Quentinois
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Limites communales de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

\- LIBELLÉ

\- CODE INSEE

\- CODE POSTAL

\- Ancien EPCI

\- ADRESSE (de la mairie)

\- PERMANENCE

\- MAIRE ACTUEL

\- index

\- Document en vigueur (document d'urbanisme en vigueur)

\- CODE DGI

\- Libellé (minuscule)

Mots-clés : agglo,communes,contours,decoupage-administratif,frontiere,geospatial,limite,localisation,mairie,opd,plui,procedure,saintquentin,service,sig,territoire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Communes de l'Agglomération du Saint-Quentinois
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Limites communales de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

\- LIBELLÉ

\- CODE INSEE

\- CODE POSTAL

\- Ancien EPCI

\- ADRESSE (de la mairie)

\- PERMANENCE

\- MAIRE ACTUEL

\- index

\- Document en vigueur (document d'urbanisme en vigueur)

\- CODE DGI

\- Libellé (minuscule)

Mots-clés : agglo,communes,contours,decoupage-administratif,frontiere,geospatial,limite,localisation,mairie,opd,plui,procedure,saint-quentin,service,sig,territoire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Communes de l'Agglomération du Saint-Quentinois
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Limites communales de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

\- LIBELLÉ

\- CODE INSEE

\- CODE POSTAL

\- Ancien EPCI

\- ADRESSE (de la mairie)

\- PERMANENCE

\- MAIRE ACTUEL

\- index

\- Document en vigueur (document d'urbanisme en vigueur)

\- CODE DGI

\- Libellé (minuscule)

Mots-clés : agglo,communes,contours,decoupage-administratif,frontiere,geospatial,limite,localisation,mairie,opd,plui,procedure,saint-quentin,service,sig,territoire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de l'Agglomération du Saint-Quentinois
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Limites communales de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

\- LIBELLÉ

\- CODE INSEE

\- CODE POSTAL

\- Ancien EPCI

\- ADRESSE (de la mairie)

\- PERMANENCE

\- MAIRE ACTUEL

\- index

\- Document en vigueur (document d'urbanisme en vigueur)

\- CODE DGI

\- Libellé (minuscule)

Mots-clés : agglo,communes,contours,decoupage-administratif,frontiere,geospatial,limite,localisation,mairie,opd,plui,procedure,saint-quentin,service,sig,territoire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de l'aire géographique des volailles du Maine IGP dans le département de l'Orne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Description
Les volailles du Maine sont des volailles fermières de qualité supérieure, à viande tendre, sans gras excessif.
Elles sont présentées eviscérées ou effilées, entières ou découpées, fraîches ou surgelées.

Une réputation historique :
Au moyen-age, la production de volailles servait de redevance féodale. Au 15ème et au 16ème siècle, la culture du sarrasin dans le bassin de la Maine favorisa la production de volailles de qualité et des références bibliographiques de 1881 indiquent que ces volailles bénéficiaient d’une bonne réputation.

Données issues de l&#x27;INAO : octobre 2017

__Origine__

Données issues du site de l&#x27;INAO (Institut national de l&#x27;origine et de la qualité)


__Organisations partenaires__

DDT Orne, INAO

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7a795006-2869-4f3d-b897-bcbb4d105c12)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e4a7cec245356cd9d0a3f9dbbea1675434dc6278)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,aoc,aop,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire,volailles
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0