AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Emprises archéologiques - Département du Calvados
Organisation : Département du Calvados

Recensement des emprises des opérations archéologiques (sondages, fouilles) dans le Département du Calvados.

**Contexte de collecte**
Depuis 1982, année de sa création, le Service Archéologie du Département du Calvados produit les données vectorielles issues de la numérisation des emprises archéologiques, à partir du plan des fouilles archéologiques préventives, programmées et thématiques.

**Méthode de collecte**
Le Service Archéologie, associé au pôle d'information géographique du Département du Calvados, a procédé au géoréférencement sur le terrain des emprises des opérations d'archéologie à partir de la matrice cadastrale numérisée pour ensuite les intégrer dans son système d'information géographique - SIG.

Les plans des prescriptions d'intervention, plans de masse, antérieurs à 2000, ont été numérisés et géoréférencés par le Service Archéologie.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,archeologie,culture,diagnostic,diffusion-restreinte,emprise,fouille,terrain
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Calvados
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises bâties et non baties
Organisation : Ville de Paris

Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties.

Une notice descriptive est disponible en pièce jointe.

Mots-clés : bati,batiment,batiments,du,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : csv,shp,json,zip,pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Emprises communales vouées entièrement ou partiellement à la logistique : activité d'entreposage, ZAE et grandes emprises industriellles.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Emprises communales vouées entièrement ou partiellement à la logistique : activité d'entreposage, ZAE et grandes emprises industriellles.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises de gestion des espaces verts
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Localisation des emprises de gestion des espaces verts du Département 

* * *

Ce jeu de données localise avec précision les emprises de gestion des espaces verts gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine.

 **Observations particulières**

Les données fournies concernent les emprises de gestion des espaces verts gérés par les services départementaux. Elles excluent les parcs et jardins propriété du Département gérés par d'autres. En revanche elles incluent les parcs et jardins propriétés d'autres acteurs du territoire altoséquanais mais gérés par le Département (ex : le stade du Pré Saint-Jean dans le parc de Saint-Cloud, propriété de l'Etat).

Mots-clés : departement,emprises-de-gestion,environnement,jardins,parcs
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises de gestion des espaces verts
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Localisation des emprises de gestion des espaces verts du Département 

* * *

Ce jeu de données localise avec précision les emprises de gestion des espaces verts gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine.

**Observations particulières**

Les données fournies concernent les emprises de gestion des espaces verts gérés par les services départementaux. Elles excluent les parcs et jardins propriété du Département gérés par d'autres. En revanche elles incluent les parcs et jardins propriétés d'autres acteurs du territoire altoséquanais mais gérés par le Département (ex : le stade du Pré Saint-Jean dans le parc de Saint-Cloud, propriété de l'Etat).

Mots-clés : emprises-de-gestion,environnement,jardins,parcs
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-07-10 – 
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Emprises de gestion des parcs et jardins (archive)
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Localisation des emprises de gestion des parcs et jardins du Département

* * *

Ce jeu de données "archive" est aujourd'hui remplacé par le jeu de données "Emprises de gestion des espaces verts".

Ce jeu de données localise avec précision les emprises de gestion des parcs et jardins gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine.

**Observations particulières**

Les données fournies concernent les emprises de gestion des parcs et jardins gérés par les services départementaux. Elles excluent les parcs et jardins propriété du Département gérés par d'autres. En revanche elles incluent les parcs et jardins propriétés d'autres acteurs du territoire altoséquanais mais gérés par le Département (ex : le stade du Pré Saint-Jean dans le parc de Saint-Cloud, propriété de l'Etat).

Mots-clés : emprises-de-gestion,environnement,jardins,parcs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Emprises de gestion du réseau
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Les données sont partagées à titre informatif et ne sont en aucun cas opposables.

__Origine__

Levés topographiques


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1686)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a8a69aa2889cbccc13eafd26fec1557fd338425d)

Mots-clés : departement,deplacement,donnees-ouvertes,dvd,emprise,etat,gestion,opendata,passerelle-inspire,reseau,route,seine-saint-denis,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises de la photo aérienne composite actuelle
Acronyme : REF_PHO_EmpriseCache
Organisation : Brest métropole

Emprise de la photo aérienne actuelle proposée en fonds de cartes
S'agissante d'une carte composite il y a lieu de préciser les différentes prises de vue utilisées
(2023-2024 - Brest métropole sur la métropole ou 2024 - IGN  sur le reste du territoire)

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_PHO_EmpriseCache)

**INSPIRE **
**Id **REF_PHO_EmpriseCache
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : aerienne,brest,dalles,metropole,pays,photos,referentiels,telechargement
Fréquence de mise à jour : triennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises de localisation préférentielle pour équipement de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Périmètre à l'intérieur duquel est prévu un équipement public futur à créer (art. L 123-2-c).

Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs associer l'ensemble des fiches : 
Emprise de localisation préférentielle pour équipement
Localisation préférentielle pour équipement
Numéro d'équipement futur à créer

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,posloceqs,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Emprises de mines en Provence Alpes Côte d'Azur

L’attention de l’utilisateur est portée sur les points suivants :

 Cette cartographie informative a été réalisée à partir de données issues des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain.
Des données plus récentes et précises sont susceptibles d’exister. Il appartient à l’utilisateur de s’en assurer, en visitant les pages « Bases de données : vides souterrains et aléas miniers » du site internet de la DREAL PACA au lien suivant : https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/mines-et-apres-mines-r3127.html

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises de pans de toits favorables à une production d'électricité photovoltaïque (calcul 2021)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de données représente les emprises de pans de toits dont l'ensoleillement est supérieur à 1 000 kWh/m2/an.  
  
Il s'agit d'un calcul réalisé à partir d'une couche de données raster d'irradiance elle-même dérivée du Modèle Numérique de Surface 2021.  
  
Ses attributs sont les suivants :  
\- buildingid : Identifiant du bâtiment  
\- surface_id : Identifiant du pan de toit  
\- rang_1 : % de la surface du pan de toit ayant une irradiance inférieure à 800 kWh/m2/an  
\- rang_2 : % de la surface du pan de toit ayant une irradiance comprise entre 800 kWh/m2/an et 1 000 kWh/m2/an  
\- rang_3 : % de la surface du pan de toit ayant une irradiance comprise entre 1 000 kWh/m2/an et 1 150 kWh/m2/an  
\- rang_4 : % de la surface du pan de toit ayant une irradiance supérieure à 1 150 kWh/m2/an  
\- azimuth : orientation du pan de toit en degrés  
\- slope : inclinaison du pan de toit en degrés  
\- pan_area : surface réelle du pan de toit (3D)  
\- all_area : surface totale réelle de la toiture du bâtiment (3D)  
\- anamorphos : ratio en % surface 2D/surface 3D du pan de toit

Mots-clés : facteur-climatique,source-denergie-non-polluante,source-denergie-renouvelable
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Emprises de plans du Référentiel Topographique à Grande Echelle de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Ces données sont issues du Référentiel à Très Grande Échelle de Lorient Agglomération (RTGELA). Ce sont les emprises des plans du RTGELA d'une classe précision totale [5cm]. Ce référentiel a vocation à servir à différents usages : aménagement du territoire, accessibilité, foncier, voirie, réseaux d'eau et assainissement ...

**Contexte de collecte**
Les plans du référentiel sont issus de levés topographiques ou récolements commandés par les services de Lorient Agglomération ou les communes membres. Ces levés ont été préalablement validés par la Mission SIGT à partir d'un contrôle sur la forme et de précision. 

**Méthode de collecte**
Les emprises sont dessinées automatiquement à partir de levés réalisés sur le terrain par des prestataires de la collectivité à partir de mesures par tachéomètre, GNSS, niveau ... Les levés sont contrôlés ponctuellement sur le terrain par la mission SIGT en fonction de l'importance du levé (grosses opérations d'aménagements, réseaux d' assainissements...) selon les prescriptions de l’arrêté du 16 septembre 2003 (paru au J.O. du 30 octobre 2003) portant sur les classes de précision applicables aux catégories de travaux topographiques. 

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `id_pl_emp` |  | `int4` |
| `reference` |  | `varchar` |
| `id_plans` |  | `int4` |
| `date_plan` |  | `varchar` |
| `date_crea` |  | `date` |
| `date_modif` |  | `date` |
| `date_modif_preci` |  | `date` |
| `exhaustif` |  | `bool` |
| `triskell` |  | `bool` |
| `charte` |  | `bool` |
| `id_entrep` |  | `int4` |
| `nom_entrep` |  | `varchar` |
| `preci_plan` |  | `int4` |
| `lib_precis_plan` |  | `varchar` |
| `preci_alti` |  | `int4` |
| `lib_precis_alti` |  | `varchar` |
| `id_natplan` |  | `int4` |
| `lib_plan` |  | `varchar` |
| `id_quali` |  | `int4` |
| `lib_quali` |  | `varchar` |
| `lien` |  | `text` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/f2325639c8d94b80be118bf9d1c75280).

Mots-clés : donnees-ouvertes,emprise,geometre,plans-topographiques,referentiels,referentiels-topographie-et-tres-grande-echelle,topographie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shapefile,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Emprises de stationnement sur le secteur payant de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones représente l'emprise des zones de stationnement sur l'ensemble du secteur de stationnement payant de Rennes.   
Parmi les attributs :  
=> id_emprise_stationnement_payant: Identifiant unique de l'emprise  
=> surface : Surface de l'emprise en m²  
=> nb_place_auto : Nombre de places calculé automatiquement à partir de la configuration de l'emprise  
=> longueur : Longueur de l'emprise  
=> implantation : Implantation du stationnement (épi, longitudinal...)  
=> nom_voie : Nom de la rue  
=> largeur : Largeur de l'emprise  
=> type : Type de stationnement  
=> nb_place_velo : Nombre de places vélo dans l'emprise  
=> nb_place_moto : Nombre de places moto dans l'emprise

Mots-clés : mobilite-transport,place-de-stationnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Emprises des cartes de destination générale des différentes partie du territoire établies au 1/80 000ème du SMVM de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Emprises des cartes de destination générale des différentes partie du territoire établies au 1/80 000ème du Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) de la Guyane approuvé par décret en Conseil d'Etat n° 2016-931 le 6 juillet 2016. Les cartes de destination des sols doivent faire l'objet d'une application combinée avec le rapport de présentation du SAR. Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause et des orientations et règles auxquelles elles sont étroitement subordonnées, sans que cette représentation puisse être précise eu égard à l'échelle des cartes. Il appartient donc aux documents d'urbanisme locaux de préciser les limites des espaces identifiés compte tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.

Mots-clés : amenagement,guyane,planification,planificationcadastre,prospective,sar,smvm-srce,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises des cartes du SMVM de la Guyane - zoom au 1/100 000ème (approuvé le 06/07/2016)
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Emprises des cartes de destination générale des différentes partie du territoire établies au 1/100 000ème du Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) de la Guyane approuvé par décret en Conseil d'Etat n° 2016-931 le 6 juillet 2016. Les cartes de destination des sols doivent faire l'objet d'une application combinée avec le rapport de présentation du SAR. Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause et des orientations et règles auxquelles elles sont étroitement subordonnées, sans que cette représentation puisse être précise eu égard à l'échelle des cartes. Il appartient donc aux documents d'urbanisme locaux de préciser les limites des espaces identifiés compte tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.

Mots-clés : amenagement,guyane,planification,planificationcadastre,prospective,sar,smvm-srce,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Emprises des chantiers
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Localisation et description des zones de chantiers des différentes maîtrises d&#x27;ouvrages. Cette couche montre la réalisation des opérations de travaux impactant la circulation sur le territoire de la Seine Saint Denis.

__Origine__

Données saisies directement sur Géoportail93 par les MOA ou import de fichier SIG par l&#x27;AMOA de la DVD, regroupant des données SIG ou DAO réceuillies auprés des MOA.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1707)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d01ba0bef513e98b404ded295bc4c428c6c0f4fd)

Mots-clés : amenagement,chantiers,donnees-ouvertes,dvd,foncier,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis,travaux
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises des données d'herbiers à l'échelle de la France métropolitaine, de la Martinique et de la Guadeloupe
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche de polygones au format shapefile représente les emprises des zones d'herbiers calculées sur les herbiers de posidonies, de zostères naines et de zostères marines à l'échelle de la France métropolitaine, ainsi que de la Martinique et de la Guadeloupe. 
Cette couche est utilisée par l'application Nav&Co, afin de situer les zones d’herbiers et d’aider les plaisanciers à mouiller en dehors de ces zones sensibles. Elle est associée à un bandeau automatique qui informe en temps réel l’usager lorsqu’il entre dans une zone d’herbier.
Les messages des bandeaux ont été travaillés pour inclure la dimension réglementaire (posidonie) ou non (zostère dans les régions où elle n’est pas protégée) ainsi que la notion d’évolution de l’herbier
Cette couche est la version simplifiée de la couche d'herbiers, permettant d' avoir une plus petite taille de fichier et une affichage plus rapide.
La cartographie ne permet pas de prendre en compte les évolutions saisonnières de l’herbier et reflètent une situation à un temps T. Il faut donc que le plaisancier regarde par-dessus son bateau pour vérifier la présence ou absence d’herbier, dans la mesure du possible.

Nom de la couche : eco_met_herbiers_emprise_simple_ofb_pol_2154

Ce jeu de données est composé par les champs attributaires suivants :

[id] : Identifiant unique du polygone.
[surf] : Surface du polygone.
[herbier] : Typologie d'herbier.
[title] : Titre visible aux utilisateurs de l'application.
[subtitle] :Sous-titre visible aux utilisateurs de l'application.
[url] : Adresse de l'arrêté préfectoral.

Mots-clés : benthos,france,habitat,habitats-et-biotopes,intertidal,macrophyte,mer,milieu-sensible,natura-2000,parc-naturel-marin,posidonie,roche
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Emprises des données d'observations sur l'estran du site Natura 2000 FR7200775 - Domaine d'Abbadia et corniche basque - (état 2010-2012) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

FR7200775 - DOMAINE D'ABBADIA ET CORNICHE BASQUE.
Produit issu du programme CARTHAM. 
Réalisé par CREOCEAN et l'IMA. 
Données vecteur, polygone.
Emprise des données d'observations réalisées à pied sur la zone d'estran.

Mots-clés : aquitaine,atlantique,benthos,cote-basque,emprise,france,habitat,habitats-et-biotopes,intertidal,mer,natura-2000,parc-naturel-marin,roche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Emprises des données d'observations sur l'estran du site Natura 2000 FR7200776 - Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz - (état 2010-2012) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

FR7200776 -  Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz.
Produit issu du programme CARTHAM. 
Réalisé par CREOCEAN et l'IMA. 
Données vecteur, polygone.
Emprise des données d'observations réalisées à pied sur la zone d'estran.

Mots-clés : aquitaine,atlantique,benthos,cote-basque,emprise,france,habitats-et-biotopes,intertidal,mer,natura-2000,observations-a-pieds,parc-naturel-marin,roche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Emprises des données Habitats marins du site Natura 2000 FR7200775 - Domaine d'Abbadia et corniche basque - (état 2010-2012) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

FR7200775 - DOMAINE D'ABBADIA ET CORNICHE BASQUE.
Produit issu du programme CARTHAM. 
Réalisé par CREOCEAN et l'IMA. 
Données vecteur, polygone.
Emprise des données habitats marins.

Mots-clés : aquitaine,atlantique,benthos,cote-basque,emprise,france,habitat,habitats-et-biotopes,intertidal,mer,natura-2000,parc-naturel-marin,roche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Emprises des données Habitats marins du site Natura 2000 FR7200776 - Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz - (état 2010-2012) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

FR7200776 -  Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz.
Produit issu du programme CARTHAM. 
Réalisé par CREOCEAN et l'IMA. 
Données vecteur, polygone.
Emprise des données habitats marins.

Mots-clés : aquitaine,atlantique,benthos,cote-basque,eunis-2008,france,habitat,habitats-et-biotopes,intertidal,mer,natura-2000,parc-naturel-marin,roche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Emprises des EPCI (communauté de communes et communauté d'agglomération) de Guyane en 2014
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Emprises des EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) de Guyane en 2014. Cette donnée est basée sur la limite administrative de la BD TOPO 2011 de l'IGN.

Mots-clés : 2014,epci,equipements-et-services-publics,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale,french-guiana,guyane-1,societe,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Emprises des espaces économiques
Acronyme : ECO_COM_SIFE_z_activites
Organisation : Brest métropole

Espaces économiques du Pays de Brest. Couche constituée dans le cadre de la mise en place du Système d'Informations Foncier Economique du Pays de Brest. Interface publique de consultation : https://www.paysdebrest-implantation-entreprises.fr/

**Thématique **Activité économique
**Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest
**Attributions **Source de données Pays de Brest
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=ECO_COM_SIFE_z_activites)

**INSPIRE **
**Id **ECO_COM_SIFE_z_activites
**Type **polygones
**Echelle **5000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : activite-economique,espaces-economiques,implantation-dentreprises,systeme-dinformations-foncier-economique,zones-dactivites
Fréquence de mise à jour : triennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0