AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Atlas des zones inondables de la Creuse en Indre-et-Loire pour une crue de fréquence centennale (Août 2010).
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Atlas des zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence centennale (Août 2010), comprenant données sur les aléas, l'enveloppe de la zone inondable, les isocotes avec cote de la crue de référence, la limite représentative d'une crue historique et les limites des planches cartographiées dans l'atlas au format PDF.

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables de la vallée de la Brêche (60) - abrogé
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : breche,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables de la vallée de la Bresle (60)
Organisation : DDT Oise

Cet atlas est le résultat des analyses de reconnaissances de terrain et bibliographiques menées par BCEOM. Il se présente sous la forme d’une cartographie des plus hautes eaux connues (PHEC). Il s’agit donc d’un atlas des zones inondées.

Mots-clés : bresle,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Aronde (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : aronde,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Epte (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,epte,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables de la vallée du Matz (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,matz,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables de la Vesle – Lits mineur, moyen et majeur.
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Cette mission s’est déroulée de décembre 2008 à février 2009, elle a été confiée au Laboratoire des Ponts et Chaussées de Saint Quentin afin de réaliser un Atlas des Zones Inondables de la vallée de la Vesle (département de la Marne) selon l’approche hydrogéomorphologique. Cette approche consiste à prendre en compte les données de crues historiques d’une part et les données géomorphologiques de la vallée concernée par l’étude d’autre part. L’approche hydrogéomorphologique consiste théoriquement à réaliser :

    • une cartographie d'inondabilité au 1/25 000 couvrant tout le linéaire du cours d’eau,
    • des cartes d'inondabilité au 1/10 000 couvrant des secteurs séparés à enjeux,
    • un rapport explicatif permettant de comprendre et d’interpréter les cartes.

Concernant l’étude sur la vallée de la Vesle, la faible quantité d’informations historiques (absence de données historiques reportables sur les cartes) et la relative homogénéité de la vallée tout au long de son linéaire, ont permis de traiter l’ensemble du linéaire de la Vesle à une échelle proche du 1/10 000. Les documents numériques au format SIG ont donc été réalisés avec un degré de précision supérieur à celui habituellement atteint.

Ainsi, ce jeu de donnée est un assemblage des lits mineur, moyen et majeur de l’AZI de la Vesle, issue des fichiers SIG fournis, sur support informatique par le CETE.

Généalogie :

Les limites d’une zone d’aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l’aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d’aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d’intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d’aléa est le niveau de l’aléa.

L'échelle d'exploitation de la donnée est de 1/10 000è.

Mots-clés : azi,crue,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque,vesle,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables des cours d’eau Cher et Gartempe (département de la Creuse)
Organisation : DDT Creuse

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau
Cher et Gartempe.

__Origine__

La circulaire interministérielle du 24 janvier 1994 prévoit la réalisation d&#x27;Atlas des zones inondables.
Le département de la Creuse étant confronté à différents risques naturels dont le risque d’inondation par débordement de cours d’eau, il est apparu opportun d’envisager la constitution d’un Atlas portant sur ce dernier risque et qui pourrait ainsi servir de référence à l’ensemble des services de l’Etat.
La prestation, confiée à BCEOM concerne le risque d’inondation par débordement de cours d’eau.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f5b91088-63d1-4bfd-b986-82dfd0558f49)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37984/a70fe6a1-0349-48e2-bba6-61958489d8c9.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3484053243bc941d7bc3cc92d7825cac84484fa5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,hydrographie,passerelle-inspire,risque-inondation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables des cours d’eau Cher et Gartempe (département de la Creuse)
Organisation : DDT Creuse

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Cher et Gartempe

__Origine__

La circulaire interministérielle du 24 janvier 1994 prévoit la réalisation d&#x27;Atlas des zones inondables.
Le département de la Creuse étant confronté à différents risques naturels dont le risque d’inondation par débordement de cours d’eau, il est apparu opportun d’envisager la constitution d’un Atlas portant sur ce dernier risque et qui pourrait ainsi servir de référence à l’ensemble des services de l’Etat.
La prestation, confiée à BCEOM concerne le risque d’inondation par débordement de cours d’eau.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7592e80a-a573-4de0-9fd5-c484f2ff11e6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7a8fda378f661a902b0ef60a0f3e844326838c0c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la Creuse)
Organisation : DDT Creuse

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.

__Origine__

Les courbes de bruit sont obtenues par calcul avec le logiciel INM (Integrated Noise Model).
19/03/2018: approbation de la révision du PEB de Candillargues qui a modifiée le zonage.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c7b68887-4421-46ef-bb63-0afe5cd4003d)
 * [Standard de données COVADIS : Plan d&#x27;exposition au bruit d&#x27;un aérodrome (Courbes de bruit)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_L)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fe987273604f64e45b6f73c2ff1c45eda2cc9d88)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la Creuse)
Organisation : DDT Creuse

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.

Mots-clés : azi-atlas-creuse-petite-creuse-thaurion,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables des cours d’eau Tardes et Voueize (département de la Creuse)
Organisation : DDT Creuse

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Tardes et Voueize

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l&#x27;indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l&#x27;indice Lden et l&#x27;indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d&#x27;indices.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-49dabae7-3246-4c7b-b1b8-3663e6edd60e)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a7ce1078531cb7ad2f6c6d51bdde9cb73f852afa)

Mots-clés : azi-atlas-tardes-voueize,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

__Origine__

inconnue


__Organisations partenaires__

DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3abee864-4abc-4897-8359-2f6952421bf9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/de83ddbcbda0a43ed09eebc9f6ad840bbb57d5ff)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,levignen,passerelle-inspire,ppr,pprt,technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60) - abrogé
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne.

L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation.

Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à la connaissance des collectivités et établissements en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme.

Mots-clés : donnees-ouvertes,information,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-inondables
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables du Nord-Pas de Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Présentation des crues centennales, décennales et plus forte crues ains que l'aléa d'inondation et les zones d'expansion des crues

Mots-clés : environnement,hydrographie,hydrologie,nord-pas-de-calais-ancienne-region,risque,zone-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
atlas des zones inondables en 2021 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de récurrence centennale.
Lien "Notice d'utilisation Zones Inondables" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/AZI/Notice_AZI.pdf
atlas des Zones inondables (azi) - source : DREAL Normandie - validité : 03/11/2021

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inondable,inspire,orne,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Atlas des zones inondables en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

La constitution d'AZI s'inscrit dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 qui précise que les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis.

En Bretagne, la DDTM des Cotes d'Armor a engagé sur son territoire un programme pluriannuel d’élaboration d'atlas de zones inondables sur les principaux cours d'eau à enjeux du département.
La DREAL Bretagne a fait de même, sur les trois autres départements bretons.

Sur la base des enseignements des plus fortes inondations passées et connues ainsi que d'une analyse morphologique des fonds de vallées, les atlas des zones inondables réalisés en Bretagne cartographient l’emprise maximale des zones inondables.
Les cartes de zones inondables sont réalisées à l’échelle 1/25000.
La couche mise en ligne représente cette emprise maximale sur les départements du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan. 
L'analyse effectuée sur le département des Cotes d'Armor permet d'aller plus loin en déterminant des niveaux d'aléas :
- niveau faible : hauteur d'eau inférieure à 0.5 m
- niveau moyen : hauteur d'eau comprise entre 0.5 m et 1.0 m
- niveau fort : hauteur d'eau supérieure à 1.0 m.

A noter que certains tronçons de cours d'eau, en limite de département avec les Cotes d'Armor, sont couverts par les deux études.

Les atlas ayant été réalisés par rivière, les tables de chaque atlas ont été fusionnées en une seule couche sur toute la Bretagne.

Mots-clés : atlas,azi,bretagne,crue,donnees-ouvertes,inondation,lutte-contre-les-inondations,risque,risques-et-securite-risques-naturels,riviere,submersion,zone-inondable,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables en Bretagne (AZI) 2ème campagne (2007)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

La constitution d'AZI s'inscrit dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 qui précise que les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis.

En Bretagne, la DDTM des Cotes d'Armor a engagé sur son territoire un programme pluriannuel d’élaboration d'atlas de zones inondables sur les principaux cours d'eau à enjeux du département.
La DREAL Bretagne a fait de même, sur les trois autres départements bretons.

Sur la base des enseignements des plus fortes inondations passées et connues ainsi que d'une analyse morphologique des fonds de vallées, les atlas des zones inondables réalisés en Bretagne cartographient l’emprise maximale des zones inondables.
Les cartes de zones inondables sont réalisées à l’échelle 1/25000.
La couche mise en ligne représente cette emprise maximale sur les départements du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan.
L'analyse effectuée sur le département des Cotes d'Armor permet d'aller plus loin en déterminant des niveaux d'aléas :
- niveau faible : hauteur d'eau inférieure à 0.5 m
- niveau moyen : hauteur d'eau comprise entre 0.5 m et 1.0 m
- niveau fort : hauteur d'eau supérieure à 1.0 m.

A noter que certains tronçons de cours d'eau, en limite de département avec les Cotes d'Armor, sont couverts par les deux études.

Les atlas ayant été réalisés par rivière, les tables de chaque atlas ont été fusionnées en une seule couche sur toute la Bretagne.
(lien métadonnées : https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search?s_E_orgName=DDTM%2035%20(Direction%20D%E9partementale%20des%20Territoires%20et%20de%20la%20Mer%20d%27Ille-et-Vilaine)&s_timeType=true&s_search&s_O_inspirerelated=false&s_E_hitsperpage=50&s_scaleOn=false#/metadata/f3368c03-6636-4284-ae43-9acdb076285e)

Mots-clés : atlas,azi,bretagne,donnees-ouvertes,inondable,risque-zonages-risque-naturel,zone
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi dans la Nièvre (58)
Organisation : DDT Nièvre

L'atlas des zones inondables a pour objet de porter à la connaissance des services de l’État, des collectivités et du public des éléments d’information sur le risque inondation sous forme de textes et de cartes.
Il permet d’orienter les réflexions relatives à l’aménagement du territoire.
L’atlas des zones inondables ne constitue pas un document réglementaire directement opposable mais contribue à une prise en compte du risque inondation.
L'atlas concerne les rivières : Aron, Beuvron, Nohain, Nièvre, Sauzay et Sainte Eugénie.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Atlas des zones inondables en Ille-et-Vilaine (AZI) 1ère campagne (1995-1999)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Couche de synthèse des zones enveloppes des crues connues en Ille et Vilaine (Plus hautes eaux connues, zones inondables connues 1995 et 1999, zones alluviales aménagées, zones inondables par débordement de cours d'eau), soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Cet inventaire s'inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre de la circulaire du 24 janvier 1994 relative à la prévention des inondations et à la gestion des zones inondables.

Mots-clés : atlas,azi,crue,donnees-ouvertes,hydrographie,ille-et-vilaine,inspire,risque,risque-inondation,risques-naturels,riviere,zone-inondable
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0