AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Appellation d'Origine Protégée Fourme d'Ambert - Auvergne - 2013
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

En plus d&#x27;assurer une origine géographique à un fromage, l&#x27;Appellation d&#x27;Origine protégée ou AOP doit garantir une qualité irréprochable. Du producteur de lait à l’affineur l’Organisme de Défense et de Gestion de la fourme d’Ambert AOP doit garantir le respect du cahier des charges et la qualité de la fourme d’Ambert AOP.

__Origine__

Couche produites à partir des limites communales du GéoFLA IGN


__Organisations partenaires__

Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l&#x27;Information Géographique (CRAIG), Syndicat Interprofessionnel de la Fourme d&#x27;Ambert (SIFAM)

__Liens annexes__

 * [Site internet du SIFAM](http://www.fourme-ambert.com)
 * [Licence ouverte - Open license](http://wiki.data.gouv.fr/wiki/Licence_Ouverte_/_Open_Licence)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2b70416436a6a32f83eda9a7729840705c4b465b)

Mots-clés : aop,appellation-dorigine-protegee,auvergne,donnees-ouvertes,farming,fourme-d-ambert,fromages,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appellations de Taxon - APT
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Référentiel des Appellations de Taxon du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le Secrétariat Technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci.
Une Appellation de Taxon est une désignation d'un taxon qui est une unité générique qui fait référence à la systématique - forme de classification dérivant du même ancêtre. Selon qu'on remonte plus ou moins haut dans l'origine du taxon, on aura des taxons supérieurs (embranchements, classes) ou des taxon inférieurs (genres, espèces, races). Il arrive que la découverte d'un taxon attribuée à un chercheur soit remise en cause par un autre, ce qui conduit à une Appellation du Taxon à être vue comme :
- "Référente" vis à vis d'autres Appellations Synonymes du Taxon,
- "Synonyme" d'une autre Appellation Référente du Taxon.

Mots-clés : appellation-du-taxon,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,environnement,omnidia,taxon,taxref
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Appellations d'origine contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de la Loire, référencés par l'INAO, représentation par parcelles. 

L'Institut national de l'origine et de la qualité est un établissement public administratif, doté de la personnalité civile, sous tutelle du Ministère de l'agriculture et de la pêche.

  


Par la Loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006, l'INAO est chargé de la mise en œuvre de la politique française relative aux produits sous signes officiels d'identification de l'origine et de la qualité : appellation d'origine ; IGP ; label rouge ; STG et agriculture biologique.

L'Institut dont le siège est à Paris, s'appuie sur 8 unités territoriales couvrant l'ensemble du territoire métropolitain.

Mots-clés : aoc,aop,territoires,viticulture
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à candidatures "Dynamisme des centres-villes" et "dynamisme des bourgs ruraux"
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour 2017-08-03. 
La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d'attractivité de centres-villes et bourgs. L’Etat et le Conseil régional mobilisent ces financements dans le cadre du volet territorial du Contrat de plan 2015-2020. 
Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des centralités.

Deux appels à candidatures sont proposés, l’un pour les centres-villes d'une part et des bourgs ruraux d'autre part. Les communes pourront présenter leur candidature jusqu'au 3 juillet 2017, en cycle “études” ou en cycle “opérationnel”, en fonction de l'état d'avancement de leur démarche.

Mots-clés : appels-a-candidatures,bourg,bourg-rural,bretagne,candidats-appels,centralite,centre-ville,donnees-ouvertes,habitat-urbain,logement-politique-de-la-ville-politique-de-la-ville,unites-administratives,ville
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à candidatures (type aplats) "Dynamisme des centres-villes" et "dynamisme des bourgs ruraux"
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour 2017-08-03. 
La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d'attractivité de centres-villes et bourgs. L’Etat et le Conseil régional mobilisent ces financements dans le cadre du volet territorial du Contrat de plan 2015-2020. 
Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des centralités.

Deux appels à candidatures sont proposés, l’un pour les centres-villes d'une part et des bourgs ruraux d'autre part. Les communes pourront présenter leur candidature jusqu'au 3 juillet 2017, en cycle “études” ou en cycle “opérationnel”, en fonction de l'état d'avancement de leur démarche.

Disposer de l'état d'avancement des appels à candidatures des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne

Mots-clés : appels-a-candidatures,bourg,bourg-rural,bretagne,candidats-appels,centralite,centre-ville,donnees-ouvertes,habitat-urbain,logement-politique-de-la-ville-politique-de-la-ville,unites-administratives,ville
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du 7ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature et les participants étrangers sont identifiés par leur numéro GRID.

Mots-clés : 7eme-pcrdt,fp7,grid,pcrdt,rnsr,siren
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du 7ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature et les participants étrangers sont identifiés par leur numéro GRID.

Mots-clés : appels-a-projets,europe,financement-europeen,financements,fp7,grid,innovation,international,pcrdt,prix-appels-a-projets,projets,r-d,recherche,recherche-publique,rnsr,scanr,siren,statistiques,ue
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Appels à projets ANR - Projets retenus et participants identifiés
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels de l'agence nationale de la recherche (ANR). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature et les participants étrangers sont identifiés par leur numéro GRID.

Mots-clés : agence-nationale-de-la-recherche,anr,appels-a-projet,grid,laboratoire,laboratoires,recherche,rnsr,siren
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Appels à projets ANR - Projets retenus et participants identifiés
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] **Les données sont à présent publiées par l'Agence nationale de la recherche (ANR)<https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/agence-nationale-de-la-recherche/>**

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels de l'agence nationale de la recherche (ANR). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature et les participants étrangers sont identifiés par leur numéro GRID.

Mots-clés : anr,appels-a-projets,cooperation,financements,grid,innovation,prix-appels-a-projets,projets,r-d,recherche,recherche-publique,rnsr,scanr,siren,statistiques
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Appels à projets CollEx-Persée - Porteurs, jury et experts
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données liste les porteurs des projets financés dans le cadre des appels à projets du GIS CollEx-Persée depuis 2019.

Mots-clés : aap,appels-a-projets,documentation,enseignement-superieur,idref,open-science,orcid,porteur,prix-appels-a-projets,recherche,science-ouverte
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à projets CollEx-Persée - Projets retenus et participants identifiés
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Titres et descriptions, montants attribués et composition des consortiums des projets financés par le fond CollEx-Persée depuis le premier appel à projets (AAP) publié en 2019.

Mots-clés : aap,appels-a-projets,collex-persee,documentation,enseignement-superieur,financements,open-science,prix-appels-a-projets,projets,recherche,science-ouverte
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à projets Fonds national de la science ouverte - Projets retenus et participants identifiés
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Titres et descriptions, montants attribués et composition des consortiums des projets financés par le Fonds national pour la science ouverte (FNSO) depuis le premier appel à projets (AAP) publié en 2019.

Mots-clés : aap,appels-a-projets,edition-scientifique,enseignement-superieur,financement-europeen,financements,fnso,fonds-national-de-la-science-ouverte,infrastructure-de-recherche,infrastructures-de-recherche,laureat,laureates,laureats,open-science,plateforme,prix-appels-a-projets,projets,recherche,science-ouverte
Couverture temporelle :  – 2025-12-17
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à projets Fonds national pour la science ouverte - Jury et experts
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données liste les experts et membres du jury ayant participé à la sélection des projets soutenus par le Fonds national pour la science ouverte (FNSO) dans le cadre du Plan national pour la science ouverte.

Experts : les experts sont intervenus dans la première phase d’évaluation des projets. Chaque projet a fait l’objet d’une évaluation par deux experts, et chaque expert a évalué au maximum quatre projets. 

Rapporteurs : les rapporteurs composent le comité de sélection des projets. Ils sont intervenus dans la deuxième phase pour réaliser la synthèse des évaluations des experts et ils ont sélectionné les projets proposés au comité de pilotage de la science ouverte pour l’obtention d’un financement. Le comité de pilotage de la science ouverte a été décisionnaire pour l’attribution des financements. 

Président et vice-présidente : le président et la vice-présidente ont animé les délibérations du comité de sélection et en ont présenté les résultats devant le comité de pilotage de la science ouverte.

Mots-clés : aap,appels-a-projets,education,enseignement,expert,fnso,fonds-national-de-la-science-ouverte,formation,idref,jury,orcid,recherche,science-ouverte
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à projets Fonds national pour la science ouverte - Porteurs, jury et experts
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données liste les porteurs de projets financés, experts et membres du jury ayant participé à la sélection des projets soutenus par le Fonds national pour la science ouverte (FNSO) dans le cadre du Plan national pour la science ouverte depuis 2019.

Experts : les experts sont intervenus dans la première phase d’évaluation des projets. Chaque projet a fait l’objet d’une évaluation par deux experts, et chaque expert a évalué au maximum quatre projets. 

Rapporteurs : les rapporteurs composent le comité de sélection des projets. Ils sont intervenus dans la deuxième phase pour réaliser la synthèse des évaluations des experts et ils ont sélectionné les projets proposés au comité de pilotage de la science ouverte pour l’obtention d’un financement. Le comité de pilotage de la science ouverte a été décisionnaire pour l’attribution des financements. 

Président et vice-présidente : le président et la vice-présidente ont animé les délibérations du comité de sélection et en ont présenté les résultats devant le comité de pilotage de la science ouverte.

Mots-clés : aap,appels-a-projets,enseignement-superieur,expert,financements,fnso,fonds-national-de-la-science-ouverte,idref,jury,orcid,prix-appels-a-projets,recherche,science-ouverte
Couverture temporelle :  – 2025-12-17
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à projets Horizon 2020 - Projets retenus et participants identifiés
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du Programme-Cadre de Recherche et d'Innovation (PCRI). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature.

Mots-clés : appels-a-projets,entreprises,etablissement-denseignement-superieur,europe,financement-europeen,financements,h2020,innovation,projets,r-d,recherche,rnsr,scanr,secteur-prive,secteur-public,siren,statistique,statistiques,structures-publiques-de-recherche,ue
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Appels à projets IReSP - Projets retenus, financeurs et partenaires
Organisation : Institut pour la Recherche en Santé Publique

Ce jeu des données présente les projets lauréats des appels à projets (AAP) de recherche opérés par l’IReSP depuis 2005. Les AAP sont financés par différents organismes.
Ces données sont présentées en deux lots correspondant à deux périodes de temps consécutives :
•	2005-2016 : ces données sont reconstituées à partir des sources internes multiples, aussi bien que possible. Elles ne sont pas mises à jour sauf exception. Il s’agit des projets terminés à la date du dépôt de ces jeux des données.
•	Depuis 2017 : ces données sont extraites de la base interne de l’IReSP. La date de l’extraction est incluse dans le nom du fichier.
Chaque extraction contient trois fichiers : Projets, Financeurs et Partenaires.
Les projets depuis 2016 sont visibles également sur le site web de l’IReSP : https://iresp.net/projets-finances/.

Mots-clés : appels-a-projets,projets-de-recherche-sante-publique,projets-laureats
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2005-01-01 – 2025-06-25
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Appels à projets "maisons éclusières"
Organisation : Région Bretagne

La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du domaine public fluvial régional afin d&#x27;offrir un service spécifique aux usagers du canal. Après le succès du premier appel à projets, la Région a renouvelé l&#x27;initiative en 2015. 22 projets ont été retenus.

__Origine__

Données numérisées grâce à l&#x27;orthophotographie aérienne.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers&#x3D;rb:maison_eclusiere_aap)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cea94ca51bc8a6cbb19218cd68c164dbd51d82db)

Mots-clés : appel-a-projet,batiments,canal,donnees-ouvertes,maison,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Appels à projets "maisons éclusières"
Organisation : Région Bretagne

La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du domaine public fluvial régional afin d'offrir un service spécifique aux usagers du canal. Après le succès du premier appel à projets, la Région a renouvelé l'initiative en 2015. 22 projets ont été retenus.

Mots-clés : appel-a-projet,batiments,canal,donnees-ouvertes,maison,patrimoine-tourisme-loisirs-autres
Licence : License Not Specified
Appels à projets "maisons éclusières"
Organisation : Région Bretagne

La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du domaine public fluvial régional afin d'offrir un service spécifique aux usagers du canal. Après le succès du premier appel à projets, la Région a renouvelé l'initiative en 2015. 22 projets ont été retenus.

Mots-clés : 233500016,appel-a-projet,batiments,canal,donnees-ouvertes,maison,patrimoine-tourisme-loisirs-autres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
Acronyme : l_commune_loimontagne85_000_2019
Organisation : Cerema

Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, Loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne).

La liste de ces communes est définie par les arrêtés des 20 février 1974 (modifié par le rectificatif du 2 mars 1974), 28 avril 1976, 18 janvier 1977, 13 novembre 1978, 29 janvier 1982, 20 septembre 1983, 14 décembre 1984 et 25 juillet 1985.

Le Cerema livre :
- un tableau de la liste des communes telles qu'elles sont inscrites dans les arrêtés de classement,
- une couche cartographique communale des communes au 1er janvier 2019 conforme au Code Officiel Géographie (COG INSEE) du 01/01/2019. Cette table prend en compte les fusions et rétablissements de communes survenus entre les dates des arrêtés de classement et le 1er janvier 2019.
- un tableau de la liste des communes au 1er janvier 2019 classées totalement ou partiellement.
- une couche cartographique infra communale d'application de ce zonage.

Ces données ont fait l'objet d'une validation par la Direction Départementale des Territoires du département.

Mots-clés : loi-montagne
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1985-01-09 – 2019-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : 7z,csv,ods,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
application du règlement Dublin en France en 2019
Organisation : La CImade

application du règlement Dublin en France en 2019 à partir des différents tableaux publiés par Eurostat 

Mots-clés : asile,dublin
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Application web Chrono-Rhone (2020)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Chrono-Rhone est une application spatio-temporelle interactive et collaborative sur le fleuve Rhône. Elle détaille les événements historiques qui ont marqué l’évolution socio-environnementale du fleuve. Une interface cartographique spatialise les événements pour explorer les changements survenus sur les territoires.

Mots-clés : evenements-marquants,frise-chrono-systemique,ohm-vr,rhone,tendances-devolution
Couverture temporelle : 1750-01-01 – 2020-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Applications informatiques par domaine
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Applications informatiques mises en oeuvre par la Direction de l'information et du Numérique de la Région Occitanie : Répartition par domaines fonctionnels, avec indication du mode d'hébergement

Mots-clés : application,democratie-et-citoyennete,dsi,numerique
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Poids mensuel des déchets apportés en déchèteries
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Poids des déchets (en tonnes) apportés en déchèteries intercommunales depuis 2010. Les données sont triées par mois et par catégorie de déchets : ferrailles et platinages, cartons, bois, déchets verts/algues, gravats, encombrants incinérables, encombrants non incinerables, encombrants tous confondus, déchets de plage et de voirie, déchets dangereux. La prise en charge du bois a débuté courant 2010. La distinction encombrants incinérables/non incinérables est prise en compte depuis 2013. Les valeurs nulles correspondent aux mois où la benne n'a pas été enlevée. Les données sont actualisées en mars chaque année par le service Environnement et Qualité de la Vie de la Communauté de Communes.

Mots-clés : benerville-sur-mer,blonville-sur-mer,deauville,environnement,installations-de-suivi-environnemental,saint-arnoult,saint-pierre-azif,touques,tourgeville,trouville-sur-mer,vauville,villers-sur-mer,villerville
Formats des ressources : csv,json,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Apports terrigènes au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (2018) - [Ligne]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Synthèse des apports terrigènes (nutriments et polluants potentiels) sous forme de flèche au sein du PNM "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis". La donnée a été produite dans le cadre de la rédaction du plan de gestion du Parc (2018).

La table attributaire est composée de 9 champs :

- id :Identifiant
- fleuve : Nom du fleuve
- debit_moy : Valeur du débit moyen en m3/s (format texte)
- type : Explication du type du debit_moyen
- source
- date_maj : Date de mise à jour de la donnée
- auteur
- remarques
- m3_s : Valeur du débit moyen en m3/s (format entier court)

Mots-clés : apports-terrigenes,france,geologie,mer,nouvelle-aquitaine,nutriments,parc-naturel-marin,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,polluants
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified