AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Facteurs d'émissions d'équipements de sport
Organisation : Ministère chargé des Sports

Naturellement présents dans l'atmosphère terrestre avec principalement de la vapeur d'eau (H2O), du dioxyde de carbone (CO2) et du méthane (CH4), les Gaz à Effet de Serre (GES) retiennent une large part du rayonnement solaire et permettent ainsi le maintien sur Terre d'une température globale propice à la vie et au développement des espèces vivantes.

Néanmoins depuis le début de l’ère industrielle, le développement économique, historiquement fondé sur l'utilisation de sources d'énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz, etc.), conduit à une augmentation des concentrations de GES et fait peser un risque de modifications climatiques majeures.

Le recours à des facteurs d’émissions est le point central de tout exercice Bilan Carbone®.

Un facteur d’émission (FE) est le coefficient permettant de déterminer les quantités d’équivalent carbone engendrées à partir de données d’activité telles que les consommations énergétiques, le km parcouru ou encore les quantités de matériaux utilisés.

Mots-clés : carbone,co2,emission,facteur-d-emission,facteurs-d-emission,gaz-a-effet-de-serre,ges,sport
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,docx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
FAI-a-l-Adresse
Organisation : Grand Paris Sud

# Éligibilité des logements à la fibre optique à GPS.  


Les données sont communiquées par les opérateurs de **réseau**. 

Si votre logement apparaît dans cette liste vous pouvez contracter un abonnement auprès des fournisseurs d'accès à Internet FAI présent sur le réseau déployé. La liste des FAI varie selon les opérateurs de réseau et la localisation. La présence d'un FAI sur le réseau d'un opérateur de réseau dépend de sa politique commerciale. **La liste des FAI est donnée selon nos connaissances terrain et celles remontées via l'ARCEP, elle n'est pas exhaustive pour chacune des adresses de ce jeu de données.**

**Les chiffres cumulés représentent le nombre de bâtiments et non des logements**

Mots-clés : comcable,coriolis-telecom,covage,ftth,k-net,knet,orange,ozone,seine-essonne-tres-haut-debit,semafibre,sethd,sfr,telecommunications,tres-haut-debit,videofutur
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Faille d'origine sismique (ou minière) en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Failles identifiées par le BRGM ou les Houillères du Bassin Nord Pas-de-Calais

__Origine__

Les zones sont créées par agrégat des communes d&#x27;une même unité urbaine.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ecf5cd7f-1068-452f-9093-12202162125b)
 * [Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE)](http://www.insee.fr/fr/regions/nord-pas-de-calais/)
 * [Standard de données COVADIS : Unité urbaine selon l&#x27;INSEE](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_URBAINE_UNITE_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/eae1d1ba418ede4a39cfdcef234388ff12a7d434)

Mots-clés : donnees-ouvertes,health,passerelle-inspire,sante-et-securite-des-personnes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FAILLES
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le but de la BDRHF V1 était de disposer d'un découpage de l'ensemble du territoire français en
unités hydrogéologiques, réalisé selon des règles communes, qui permette notamment de gérer
et d'échanger des informations, d'agglomérer et de bancariser des données, d'évaluer et de
gérer les ressources en eau souterraines.
Information complémentaire: http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?id=60518

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,eau,eau-souterraine,eaux-souterraines
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Failles supposées ou avérées identifiées au cours des travaux sur l'altitude du substratum de la nappe Alsace
Organisation : Région GRAND EST

Localisation des failles supposées ou avérées ayant influé sur le substratum marneux sur lequel repose la nappe contenue dans la formation aquifère des alluvions rhénanes. Une première version de ce travail fut réalisée en 2002 puis révisée en 2008. Durant la révision, ces données ont été comparées aux cartes publiées par le Service géologique du Bade-Wurtemberg à Freiburg. Des corrections ont pu être apportées là où une différence d’interprétation était observée entre les deux côtés du Rhin, notamment dans la partie nord entre Seltz et Lauterbourg.
Ce travail a été réalisé dans le cadre des programmes de la BRAR, cofinancée par la Région Alsace, l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et le BRGM.
Bibliographie : 
ELSASS P. (2009) - Région Alsace. Banque Régionale de l’Aquifère Rhénan (BRAR). Rapport technique sur les travaux réalisés en 2008. Rapport BRGM/ALSNT09N01 (à demander auprès de la Direction Alsace du BRGM). 
URBAN S., BOUCHER J. (2011) – Région Alsace. Banque Régionale de l’Aquifère Rhénan – Programme 2008-2010. Rapport final BRGM/RP-59978-FR.

Mots-clés : alsace,altitude,failles,geologie,inspire,nappe,substratum
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Faire du Canal Seine Nord Europe un vecteur de développement économique, industriel et un support d’aménités
Organisation : Région Hauts-de-France

Carte du sraddet
Faire du Canal Seine Nord Europe un vecteur de développement économique, industriel et un support d'aménités

Mots-clés : ,amenagement,canal,region,reseau,sraddet,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Faisabilité des opérations de restauration des marges par unités de sensibilité potentielle à l'inondation et à la sédimentation (2013)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Couches vectorielles de polygones représentant les unités de sensibilité potentielle à l'inondation et à la sédimentation issues du Schéma directeur de ré-activation de la dynamique fluviale des marges du Rhône.

Mots-clés : marges,occupation-des-terres,osr,restauration,rhone,schema-directeur
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2013-06-01
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Faits constatés par index, par département et par année
Organisation : Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)

ensemble des faits constatés par les services de police et les unités de gendarmerie nationales par département de 1996 à 2011

Mots-clés : crimes,crimes-et-delits,delinquance,faits-constates
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1996-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
"Famille Plus" en Hauts-de-France en 2022
Organisation : Région Hauts-de-France

Ce label récompense les destinations dont l’accueil, les équipements et les activités favorisent le séjour des familles.  
Données au 01/07/2022  
Plus d'informations : <http://www.familleplus.fr/fr/le-label/liste-des-stations>

Mots-clés : donnee-ouverte,famille,label,label-accueil-qualite-bien-etre,parlement-de-la-mer,territoire,tourisme
Formats des ressources : html,wms,wfs
Licence : License Not Specified
"Famille Plus" en Hauts-de-France en 2022
Organisation : Région Hauts-de-France

Ce label récompense les destinations dont l’accueil, les équipements et les activités favorisent le séjour des familles.
Données au 01/07/2022
Plus d'informations : http://www.familleplus.fr/fr/le-label/liste-des-stations

Mots-clés : famille,hauts-de-france,label,label-accueil-qualite-bien-etre,parlement-de-la-mer,pas-de-calais-departement,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,territoire,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
"Famille Plus" en Hauts-de-France en 2022
Organisation : Géo2France

Ce label récompense les destinations dont l’accueil, les équipements et les activités favorisent le séjour des familles.
Données au 01/07/2022
Plus d'informations : http://www.familleplus.fr/fr/le-label/liste-des-stations

Thèmes - SIG - HdF : SOCIETE.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Services d'utilité publique et services publics.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : PAS-DE-CALAIS.

Mots-clés : donnee-ouverte,famille,hauts-de-france,label,label-accueil-qualite-bien-etre,parlement-de-la-mer,pas-de-calais,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,territoire,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Famille – Principaux indicateurs (dossier complet)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les données détaillent le nombre de familles selon le type ou selon le nombre d'enfants, le nombre de familles recomposées. Les données sont disponibles en historique et sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).

Mots-clés : famille,menage,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2023-01-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Famille selon l’âge des enfants – Données détaillées (FAM6, FAM7, FAM8, FAM9)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les données détaillent le nombre de familles selon l'âge des enfants et la catégorie socioprofessionnelle, la nationalité, le statut conjugal de la personne de référence. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).

Mots-clés : famille,menage,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Famille selon le nombre d’enfants – Données détaillées (FAM1, FAM2, FAM3, FAM4 et FAM5)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les données détaillent le nombre de familles selon le nombre d'enfants et la catégorie socioprofessionnelle, la nationalité, le statut conjugal de la personne de référence. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).

Mots-clés : famille,menage,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Nombre de familles ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de l'étranger, depuis 2010.

Mots-clés : accueil-familial,adoption-simple,sante-social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-12-31 – 2019-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par commune
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Nombre de familles par commune ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de l'étranger, depuis 2010.

* * *

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 4 inclus ne sont pas diffusées. Elles correspondent aux cellules non renseignées.

Mots-clés : accueil-familial,adoption-simple,sante-social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-12-31 – 2019-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de l'étranger, depuis 2010. 

* * *

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 4 inclus ne sont pas diffusées. Elles correspondent aux cellules non renseignées.

Mots-clés : accueil-familial,adoption-simple,sante-social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-12-31 – 2019-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Familles de brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur :

  * Les numéros de familles DOCDB et INPADOC
  * Les dates de la première demande, de la première publication et de la première délivrance des brevets de la famille, 
  * L’existence d’une demande au niveau européen ou international (PCT), 
  * La délivrance ou non de la famille, 
  * Les titres et résumés de la famille en anglais, français et langue originale

Mots-clés : brevets,epo,familles-de-brevets,industrial-property,innovation,oeb,patent,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,statistiques
Couverture temporelle : 2009-12-31 – 2025-06-11
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Familles et ensembles de paysage en Auvergne
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en Auvergne qui résulte de la démarche de "l'Atlas des paysages" portée par la DREAL Auvergne et publié en 2014. 
Les ensembles de paysages s’étendent sur des territoires d’une ou plusieurs dizaines de kilomètres et sont perçus à cette échelle. Ils qualifient d’un nom propre des paysages. Un ensemble de paysages est donc une partie de territoire à l’apparence relativement homogène. Elle se différencie des autres et s’identifie clairement par certaines particularités relevant de près ou de loin de la géomorphologie, des formations végétales, des pratiques humaines diverses, plus ou moins récentes (nourricières, agricoles, forestières, industrielles, touristiques, sécuritaires, symboliques…), de constructions, de modes de vie… 

La carte des familles propose neuf catégories, pour distinguer les grands types de paysages que l’on rencontre en Auvergne. Cette typologie tient compte de critères topographiques et écologiques, plus que d’une distinction rural/urbain, et propose de rattacher ainsi chaque ville ou agglomération à un arrière-plan paysager spécifique.

Mots-clés : atlas-des-paysages,auvergne,denominations-geographiques,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inventaire-paysage,nature-paysage-biodiversite,open-data,pacinno,paysage,zonages-paysages
Licence : License Not Specified
Familles et ensembles de paysage en Auvergne
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en Auvergne qui résulte de la démarche de "l'Atlas des paysages" portée par la DREAL Auvergne et publié en 2014. 
Les ensembles de paysages s’étendent sur des territoires d’une ou plusieurs dizaines de kilomètres et sont perçus à cette échelle. Ils qualifient d’un nom propre des paysages. Un ensemble de paysages est donc une partie de territoire à l’apparence relativement homogène. Elle se différencie des autres et s’identifie clairement par certaines particularités relevant de près ou de loin de la géomorphologie, des formations végétales, des pratiques humaines diverses, plus ou moins récentes (nourricières, agricoles, forestières, industrielles, touristiques, sécuritaires, symboliques…), de constructions, de modes de vie… 

La carte des familles propose neuf catégories, pour distinguer les grands types de paysages que l’on rencontre en Auvergne. Cette typologie tient compte de critères topographiques et écologiques, plus que d’une distinction rural/urbain, et propose de rattacher ainsi chaque ville ou agglomération à un arrière-plan paysager spécifique.

Mots-clés : atlas-des-paysages,auvergne,denominations-geographiques,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,inventaire-paysage,nature-paysage-biodiversite,open-data,pacinno,paysage,zonages-paysages
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Familles et ensembles de paysage en Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation de Rhône-Alpes en 7 familles de paysages
Les travaux préfigurant la création de l’observatoire régional des paysages ont été entrepris par la Direction Régionale de l’Environnement (DIREN) en 1996, avec la répartition du territoire régional en unités paysagères. En 2002, sur la base de ce zonage, en adéquation avec les spécificités régionales et ses enjeux paysagers, ont été créées les sept familles de paysages. Depuis 2006, le zonage a été précisé en 301 unités, toutes sujettes à des visites de terrain (2003-2008) et des photos-interprétations, afin de répondre, phase par phase, aux besoins des acteurs, qu’ils soient internes ou externes à la DIREN.
Ce travail, qui n’a pas suivi une méthode scientifique rigoureuse, mais a plutôt répondu à une logique d’adaptation, dans le souci de faire fructifier un héritage, est aujourd’hui mis à la disposition de tous.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inventaire-paysage,occupation-des-terres,open-data,pacinno,specification-regionale
Licence : License Not Specified
Familles et ensembles de paysage en Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation de Rhône-Alpes en 7 familles de paysages
Les travaux préfigurant la création de l’observatoire régional des paysages ont été entrepris par la Direction Régionale de l’Environnement (DIREN) en 1996, avec la répartition du territoire régional en unités paysagères. En 2002, sur la base de ce zonage, en adéquation avec les spécificités régionales et ses enjeux paysagers, ont été créées les sept familles de paysages. Depuis 2006, le zonage a été précisé en 301 unités, toutes sujettes à des visites de terrain (2003-2008) et des photos-interprétations, afin de répondre, phase par phase, aux besoins des acteurs, qu’ils soient internes ou externes à la DIREN.
Ce travail, qui n’a pas suivi une méthode scientifique rigoureuse, mais a plutôt répondu à une logique d’adaptation, dans le souci de faire fructifier un héritage, est aujourd’hui mis à la disposition de tous.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres,open-data,pacinno
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Familles et ensembles de paysages en Auvergne
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en
Auvergne qui résulte de la démarche de &quot;l&#x27;Atlas des paysages&quot; portée par la DREAL
Auvergne et publié en 2014.
Les ensembles de paysages s’étendent sur des territoires d’une ou plusieurs dizaines de
kilomètres et sont perçus à cette échelle. Ils qualifient d’un nom propre des paysages.
Un ensemble de paysages est donc une partie de territoire à l’apparence relativement
homogène. Elle se différencie des autres et s’identifie clairement par certaines particularités
relevant de près ou de loin de la géomorphologie, des formations végétales, des pratiques
humaines diverses, plus ou moins récentes (nourricières, agricoles, forestières, industrielles,
touristiques, sécuritaires, symboliques…), de constructions, de modes de vie…
La carte des familles propose neuf catégories, pour distinguer les grands types de paysages
que l’on rencontre en Auvergne. Cette typologie tient compte de critères topographiques et
écologiques, plus que d’une distinction rural/urbain, et propose de rattacher ainsi chaque ville
ou agglomération à un arrière-plan paysager spécifique.

__Origine__

Pays décrits par leurs communes constitutives

Par agrégation des communes du référentiel géographique

http://carto.observatoire-des-territoires.gouv.fr/#l&#x3D;fr
;v&#x3D;map1

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon

Qualité donnée attributaire : bon

Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal, DREAL Auvergne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0811df88-3907-4fe1-b41c-56e332f781cb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/34655e5bfb188888b6a8806c22a0b784b41f0809)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,pays,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Familles et ensembles de paysages en Auvergne
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en
Auvergne qui résulte de la démarche de "l'Atlas des paysages" portée par la DREAL
Auvergne et publié en 2014.
Les ensembles de paysages s’étendent sur des territoires d’une ou plusieurs dizaines de
kilomètres et sont perçus à cette échelle. Ils qualifient d’un nom propre des paysages.
Un ensemble de paysages est donc une partie de territoire à l’apparence relativement
homogène. Elle se différencie des autres et s’identifie clairement par certaines particularités
relevant de près ou de loin de la géomorphologie, des formations végétales, des pratiques
humaines diverses, plus ou moins récentes (nourricières, agricoles, forestières, industrielles,
touristiques, sécuritaires, symboliques…), de constructions, de modes de vie…
La carte des familles propose neuf catégories, pour distinguer les grands types de paysages
que l’on rencontre en Auvergne. Cette typologie tient compte de critères topographiques et
écologiques, plus que d’une distinction rural/urbain, et propose de rattacher ainsi chaque ville
ou agglomération à un arrière-plan paysager spécifique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,site-eolien,sources-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0