AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri,risque-inondation,saone,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20120003 Saône Centrale
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
La zone réglementaire concerne la Saône Centrale.

Mots-clés : donnees-ouvertes,ppri,risque-inondation,saone,zone-reglementaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,ognon,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zone-reglementaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n0c06658ad1614451a888dacc06461bdc,n99ba09fd440a40f78809983f6c4a99f4,na25be8a87f574f63b6cc19127b0fceaf,n16233a9ce66e4ea58c530b34709f8356,n91d18574c361482bbf7c382f07963048,n1cdaeaa7edac45358bf0b19b577c4b72
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,ognon,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zone-reglementaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
La zone réglementaire concerne le Durgeon Aval.

Mots-clés : ddt-70,donnees-ouvertes,inspire,ogon-basse-vallee,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-exposees
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70- Zone réglementaire PPRI n°20080025 CC Val de Semouse
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
La zone réglementaire concernée est le PPRI de la communauté de communes du Val de Semouse.

Mots-clés : ddt-70,donnees-ouvertes,inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,val-de-semouse,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70- Zone réglementée du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
La zone réglementaire concerne le Durgeon Aval.

Mots-clés : ddt-70,donnees-ouvertes,inspire,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zone-reg,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-exposees
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zone réglementée du PPRI n°20090015 Durgeon Amont
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
La zone réglementaire concerne le PPRI Durgeon Amont hors Durgeon Aval. Mise à jour en novembre 2019 avec Auxon.

Mots-clés : donnees-ouvertes,durgeon,inondation,ppri,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mouvements-de-terrain,risque-mouvement-de-terrain,zones,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zones d'alerte sécheresse
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie suite à l'arrêté préfectoral du 31 mai 2022 relatif à la gestion de la ressource en eau en période d'étiage sur le département de la Haute-Saône. Une zone d'alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au regard de la ressource en eau. En conséquence, en dehors de la zone d'alerte du bassin versant de la Saône, 3 zones d'alerte sont définies en Haute-Saône, correspondant chacune à une unité hydro-géologique :
 - Rivières vosgiennes et de la dépression vosgienne,
 - Rivières du plateau haut de saônois,
 - Nappes et rivières des basses vallées du Doubs et de l'Ognon.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,inspire,secheresse,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).

Mots-clés : affaissement,donnees-ouvertes,effondrement,inspire,mouvements-de-terrains,risque-mouvement-de-terrain,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : inventaire local 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.

Mots-clés : affaissement,donnees-ouvertes,effondrement,inspire,mouvements-de-terrains,risque-mouvement-de-terrain,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Accueil des gens du voyage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l&#x27;accueil des gens du voyage.
Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants :
- Suivre l&#x27;avancement du SDAGV c&#x27;est-à-dire en connaître les objectifs et les réalisations,
- Connaître les infrastructures d&#x27;accueil pour les gens du voyage.
- Localiser l&#x27;emprise physique de chaque aire d&#x27;accueil.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-9eaf7b7a-454c-4d57-812d-37ea0e361919)
 * [Standard de données COVADIS : Accueil des gens du voyage](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Accueil-des-gens-du-voyage)
 * [Le schéma départemental d&#x27;accueil des gens du voyage (SDAGV).](http://www.essonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables/Habitat-Logement/Accueil-des-gens-du-voyage/Shema-departemental-d-accueil-et-d-habitat-des-gens-du-voyage)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a52a21c7806cfc1dfcda2b2d83848e5838c54db1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gens-du-voyage,passerelle-inspire,sdagv,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Accueil des gens du voyage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage.
Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants :
- Suivre l'avancement du SDAGV c'est-à-dire en connaître les objectifs et les réalisations,
- Connaître les infrastructures d'accueil pour les gens du voyage.
- Localiser l'emprise physique de chaque aire d'accueil.

Mots-clés : donnees-ouvertes,gens-du-voyage,habitat-politique-de-la-ville-politique,sdagv
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Eolien terrestre dans le département de l'Essonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le standard &quot;Éolien terrestre&quot; a pour objectif de mesurer l’évolution de la puissance des éoliennes installées sur la région et de calculer annuellement un indicateur d’atteinte de l’objectif fixé à horizon 2020 par le schéma régional éolien.
Le deuxième intérêt du standard &quot;Éolien terrestre&quot; est de proposer un cadre harmonisé pour la diffusion au grand public des informations sur la filière éolienne.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c8814339-7208-4971-8fd2-3abab2cb4a72)
 * [Standard de données COVADIS : EolienTerrestre](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;EolienTerrestre)
 * [Géostandard sur  le site de la COVADIS](http://archives.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID&#x3D;144)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d356de9fb9d3b98a6e29a6694315414a59f8bc41)

Mots-clés : donnees-ouvertes,economy,eolien,eoliennes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Eolien terrestre dans le département de l'Essonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le standard "Éolien terrestre" a pour objectif de mesurer l’évolution de la puissance des éoliennes installées sur la région et de calculer annuellement un indicateur d’atteinte de l’objectif fixé à horizon 2020 par le schéma régional éolien.
Le deuxième intérêt du standard "Éolien terrestre" est de proposer un cadre harmonisé pour la diffusion au grand public des informations sur la filière éolienne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eolien,eoliennes,inspire,site-industriel-production-site-eolien,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Les aléas du plan de prévention des risques technologioques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG).
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP a été approuvé le 12 juillet 2012.
La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.
Pour les PPRT les niveaux d&#x27;aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d&#x27;effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse. Toutes les zones d&#x27;aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-60526802-e2e6-4bdd-bb40-8e5796187e78)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d&#x27;aléa d&#x27;un PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_ALEA_PPRT_AAAANNNN_S)
 * [PPRT société OM GROUP (KMG) : note de présentation](http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/note_presentation_VF_cle7e9bdd.pdf)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38122/503ddd81-2aff-4c9e-9efe-b6ef989c4706.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5798d36ecee2922471f8e3cca73f69cb7a920f0a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0