AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : Région Île-de-France

Espace urbanisé existant simplifié. L'objectif de cette simplification
ayant pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un
niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également
respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF
(se référer au fascicule ""Orientations règlementaires et carte de
destination générale des différentes parties du territoire"" 25 octobre
2012). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte
officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : schema-directeur-de-la-region,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : IAU-ÎdF

Espace urbanisé existant simplifié.  L'objectif de cette simplification ayant pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule ""Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire"" 25 octobre 2012). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : amenagement-du-territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les espaces verts
Organisation : Ville de Paris

_Couche anciennement intitulée "Liste des parcs et jardins" (2011)._

Cette couche surfacique localise géographiquement l'emprise des espaces verts publics (parcs, squares, promenades etc...) gérés par la Mairie de Paris. 

Pour plus de renseignements, consultez la notice en pièce jointe. 

**\-------------------------------------------------------------  
**

**_Exemple(s) de réutilisation(s) des données_** _ :   
_

\- Cartographie sur  [ http://demo.3liz.fr/opendataparis   
](http://demo.3liz.fr/opendataparis)\- Application Android "VuzZz"  [_Lien Google Play_](https://play.google.com/store/apps/details?id=com.vuzzz.android&feature=search_result#?t=W251bGwsMSwyLDEsImNvbS52dXp6ei5hbmRyb2lkIl0.)

Mots-clés : environnement,jardins,parcs
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les espèces à enjeux régionaux en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Des espèces à enjeux régionaux de conservation ont été identifiées en Bretagne. Elles répondent à différents critères : menace de disparition, mauvais état de conservation, forte responsabilité, etc., tous ces critères étant évalués à l'échelle régionale.

Ce fichier présente la liste de toutes les espèces bretonnes à enjeux régionaux. Il contient les informations détaillant chacun des statuts : liste rouge régionale, état de conservation régional, représentativité numérique relative, responsabilité biologique régionale, directives européennes, liste rouge nationale et espèce déterminante znieff.

**Sources :** Biodiv’Bretagne. **Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, avec un travail collectif régional, regroupant des experts naturalistes, scientifiques et les  Observatoires régionaux faune et flore (ORFF), juillet 2025.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/especes-enjeux-regionaux-bretagne" target="_blank">"Les espèces à enjeux régionaux pour la Bretagne terrestre"</a> réalisée par l'OEB ainsi que la plateforme <a href="https://data.biodiversite-bretagne.fr/" target="_blank">Biodiv'Bretagne</a>.


Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les espèces à enjeux régionaux par commune de Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Des espèces à enjeux régionaux de conservation ont été identifiées en Bretagne. Elles répondent à différents critères : menace de disparition, mauvais état de conservation, forte responsabilité, etc., tous ces critères étant évalués à l'échelle régionale.

Ce fichier présente la liste des espèces à enjeux régionaux pour chacune des communes de Bretagne, fondée sur les observations compilées au sein de la plateforme Biodiv'Bretagne et qui ont moins de 25 ans. Un traitement spécifique sur les observations des oiseaux permet de différencier les enjeux des nicheurs de ceux des migrateurs.

**Sources :** Biodiv’Bretagne. **Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, avec un travail collectif régional, regroupant des experts naturalistes, scientifiques et les  Observatoires régionaux faune et flore (ORFF), juillet 2025.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/especes-enjeux-regionaux-communes-bretagne" target="_blank">"Les espèces à enjeux régionaux dans les communes de Bretagne "</a> réalisée par l'OEB ainsi que la plateforme <a href="https://data.biodiversite-bretagne.fr/" target="_blank">Biodiv'Bretagne</a>.

Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les établissements d'enseignement des 1er et 2d degrés en IDF
Organisation : Région Île-de-France

Base de données : liste des établissements d'enseignement du ministère
de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, des
premier et second degrés, des secteurs public et privé, comportant les
coordonnées X et Y de géolocalisation fournies par l’IGN.

*numero\_uai  : * numéro de l'unité administrative immatriculée (uai)\
*appellation\_officielle\_uai *  appellation officielle de l'uai\
*denomination\_principale\_uai*   dénomination principale de l'uai\
*patronyme\_uai*   patronyme de l'uai\
*X   coordonnée* x (RGF93 - Lambert 93)\
*Y   coordonnée* y (RGF93 - Lambert 93)\
*WGS84*  X-Y\
*etat\_etablissement*   état de l’établissement  (1 = ouvert ; 2 = à
fermer ; 3 = à ouvrir)\
*nature\_uai*   code de la nature de l'uai\
*lib\_nature*   libellé de la nature de l'uai\
*sous\_fic*   code du sous-fichier (1 = premier degré ; 3 = second
degré)\
\
(Source Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie
associative)

Mots-clés : college,ecole,geolocalisation,lycees
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements de formation des personnels sanitaires et sociaux
Organisation : Région Île-de-France

Liste des établissements franciliens dispensant des formations sanitaire et sociale, leurs coordonnées, adresse et géolocalisation.

(Source : FINESS ; 15/05/13)

Mots-clés : accompagnement-social,ecole,enseignement-formation-recherche,formations-sanitaires-et-sociales,geolocalisation,lycees,petite-enfance,sante,vieillir
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les établissements de formation des personnels sanitaires et sociaux
Organisation : Région Île-de-France

Liste des établissements franciliens dispensant des formations sanitaire
et sociale, leurs coordonnées, adresse et géolocalisation.

(Source : FINESS ; 15/05/13)

Mots-clés : accompagnement-social,ecole,formations-sanitaires-et-sociale,geolocalisation,lycees,petite-enfance,sante,vieillir
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements de santé privés sont davantage fréquentés par les catégories sociales aisées
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 976, septembre 2016

Auteur : Nadège Pradines (DREES)

Une hospitalisation sur trois a lieu dans un établissement de santé privé à but lucratif. La fréquentation des cliniques privées est davantage le fait des catégories sociales aisées, et elle est particulièrement marquée en obstétrique : quatre fins de grossesse sur cinq ont lieu dans une clinique privée chez les cadres, contre une sur dix chez les ouvrières. En chirurgie, trois fois sur quatre, c’est dans un établissement privé que les cadres sont hospitalisés, contre une fois sur deux parmi les ouvriers et les chômeurs. En médecine, cette plus grande fréquentation des établissements privés par les classes aisées s’observe aussi, dans de moindres proportions, car l’offre du secteur privé dans ce domaine est plus faible.

Avec l’âge, la fréquence des hospitalisations augmente et le type d’établissement dépend moins de la catégorie sociale. En particulier, les retraités fréquentent beaucoup le secteur public, l’ancienne catégorie sociale jouant un rôle moindre.

L’analyse ne prend pas en compte les différences de morbidités entre catégories sociales, ni celles d’offre disponible. Les écarts mis au jour dans cette étude sont pour partie le reflet de ces différences et ne sauraient donc s’interpréter seulement comme des différences de choix entre catégories sociales, à situation donnée.

Mots-clés : etablissements-de-sante,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements d'enseignement artistique subventionnés en 2018
Organisation : Région Hauts-de-France

localisation des établissements d'enseignement artistique subventionnés par la Région Hauts-de-France pour les filières :
arts visuels, danse, musique, pluridisciplinaire, théâtre.
conservatoire, école supérieure d'art, autre

Mots-clés : ,culture,formation,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les établissements d'enseignement supérieur à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

De la communication au graphisme, en passant par le textile mais aussi le webdesign, les langues étrangères appliquées, la vente, le commerce, le e-commerce, le management et la distribution, c’est l’ensemble de la filière tertiaire qui est présente à Roubaix à travers de nombreuses écoles à rayonnement international.

Mots-clés : ecole,education-formation-recherche-enseignement,etude,fac,scolaire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements d'enseignement supérieur à Roubaix
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

De la communication au graphisme, en passant par le textile mais aussi le webdesign, les langues étrangères appliquées, la vente, le commerce, le e-commerce, le management et la distribution, c’est l’ensemble de la filière tertiaire qui est présente à Roubaix à travers de nombreuses écoles à rayonnement international.

Catégories : Éducation, formation, enseignement.

Mots-clés : ecole,education-formation-enseignement,etude,fac,scolaire
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les établissements d&#x27;enseignement supérieur en Essonne

__Origine__

ACTION PUBLIQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6f0d7153-0360-45b4-b904-4947ddc56db0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b8d22a0a39fc01038918d5a9c7454c1cf247957d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les établissements d'enseignement supérieur sur Bourges Plus
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

les établissements d'enseignement supérieur situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Bourges.

Mots-clés : education-formation-jeunesse,territoire
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : parquet,csv,ld+json,turtle,json,octet-stream,n3,xls,rdf+xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements des services de police municipale et de police nationale sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Acronyme : GPSEA
Organisation : Grand Paris Sud Est Avenir

Ce jeu de données liste les établissements des services de police municipale et de police nationale présents sur le territoire de GPSEA. Pour chaque équipement, il précise l’adresse, les coordonnées géographiques, le nom, le type et le code de l’équipement public.
Les communes concernées par les services sont : Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Chennevières-sur-Marne, Créteil, Limeil-Brévannes, Ormesson-sur-Marne, le Plessis-Trévise, la Queue-en-Brie, Sucy-en-Brie et Villecresnes. 

Mots-clés : batiment,equipement-public,police-municipale,police-nationale,service-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements en zones urbaines sensibles
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : recensement des établissements publics des premier et second degrés dépendant du ministère de l’Éducation nationale, hors EREA situés en zones sensibles (ZUS).  Les zones urbaines sensibles sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2010-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements et structures de l'enseignement supérieur
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution du nombre d'établissements et structures de l'enseignement supérieur 


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2002-09-02 – 2014-08-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les établissements hospitaliers franciliens
Organisation : Région Île-de-France

Liste et géolocalisation des établissements hospitaliers d'Île-de-France (source FINESS) :

  * centres hospitaliers régionaux (C.H.R.), 
  * centres hospitaliers (C.H.), 
  * centres hospitaliers spécialisés lutte maladies mentales, 
  * centres de lutte contre le cancer, 
  * hôpitaux locaux, 
  * établissements de soins de suite et de réadaptation, 
  * établissements de soins de longue durée, 
  * établissements de soins de courte durée, 
  * autres établissements de lutte contre les maladies mentales, 
  * établissements d'enfants à caractère sanitaire, établissements de lutte contre l'alcoolisme.

Mots-clés : geolocalisation,logement-sante-social,sante
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les établissements hospitaliers franciliens
Organisation : Région Île-de-France

Liste et géolocalisation des établissements hospitaliers d'Île-de-France
(source FINESS) :

-   centres hospitaliers régionaux (C.H.R.),
-   centres hospitaliers (C.H.),
-   centres hospitaliers spécialisés lutte maladies mentales,
-   centres de lutte contre le cancer,
-   hôpitaux locaux,
-   établissements de soins de suite et de réadaptation,
-   établissements de soins de longue durée,
-   établissements de soins de courte durée,
-   autres établissements de lutte contre les maladies mentales,
-   établissements d'enfants à caractère sanitaire, établissements de
    lutte contre l'alcoolisme.

Mots-clés : geolocalisation,necmergitur,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département de la Somme (80)
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département de l'Aisne (02)
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département de l'Oise (60)
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département du Nord (59)
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020

Mots-clés : ,epci,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département du Pas-de-Calais (62)
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020

Mots-clés : ,communaute-de-commune,departement,epci,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale,referentiel,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les établissements publics de coopération intercommunale du Gard
Organisation : Département du Gard

Depuis le 1er janvier 2017, 17 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) couvrent le département du Gard, dont 4 communautés d’agglomération (CA) et 13 communautés de communes (CC). Parmi elles, 1 communauté d’agglomération et 2 communautés de communes n’ont pas leur siège dans le département. En 2016, 4 communautés d’agglomération et 17 communautés de communes composaient le paysage intercommunal gardois. https://www.insee.fr/fr/statistiques/3287721

Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.

Source des données : DGCL/ Préfecture 77

__Origine__

Cette donnée a été numérisée en 2018 à partir des scans des 5 plans du PPRI approuvé le 12 Mars 2001.


__Organisations partenaires__

DDT Seine-et-Marne, DDT 77 – Service Territoires, Aménagements et Connaissances

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d5fb3ab1-c34a-45c4-8545-61f5d68bcd20)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/594ad48d95b92386a6b3820df0cd8a6189882962)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,epci,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.

Source des données : DGCL/ Préfecture 77

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,epci,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016.
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l&#x27;élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine.
Les informations contenues dans cette jeu de données sont issues de la base de donnée GASPAR V4.0 En date du 1 Octobre 2013.

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d&#x27;un PPR est fournie par l&#x27;arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d&#x27;un PPR se construit par l&#x27;agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l&#x27;édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l&#x27;édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l&#x27;application GASPAR de suivi des procédures PPR.


__Organisations partenaires__

DDT Seine-et-Marne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-13e9498e-17f4-45ee-80b9-517c9b432736)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2c4bd774c37b1cb33989bd1993e97ff73b28d3a0)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,epci,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0