AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Etude de fréquentation 2022 - Protocole proposé - du site Natura 2000 "Posidonie de la côte Palavasienne FR9101413 "
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette fiche concerne le protocole de suivi proposé à l’issue de l'étude de fréquentation des activités nautiques sur le site Natura 2000 "Posidonie de la côte Palavasienne" réalisé entre avril et octobre 2022. 
La dernière version du rapport a été rendu en juin 2023. 
Le site est divisé en 3 secteurs : le plateau des Aresquiers, le rocher de Maguelone et zones sableuses et le plateau de Palavas-Carnon. Eux-même divisés en 2 sous-secteurs afin de pouvoir localiser les observations.
Le protocole comprend 18 transects parallèles à la côte permettant de couvrir la totalité du périmètre du site. Les comptages sont réalisés dans un rayon d'observation de 600m. 
Le protocole est au format shape.

Citation du rapport : "Biotope, 2023, Etude de la fréquentation du site Natura 2000 « Posidonies de la côte Palavasienne ». Office Français de la Biodiversité. 172 p".

Mots-clés : frequentation-touristique,habitats-et-biotopes,inspire,sites-proteges,tourisme
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etude de fréquentation du site Natura 2000 "Cours inférieur de l'Aude" 2024 - observations
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette fiche concerne les données collectées lors de l'étude de fréquentation des activités nautiques sur le site Natura 2000 "Cours inférieur de l'Aude".
L’ensemble des activités pratiquées sur le plan d’eau sont concernées soit la plaisance, les sports motonautiques, les sports nautiques avec support non motorisé (planches à voile, kite-surf, wingfoil, etc.), la plongée sous-marine, la pêche professionnelle (fileyeurs, caseyeurs, palangriers, pots à poulpes, etc.) et la pêche de loisir.
Ces observations ont été réalisées en mer entre mai et octobre 2024.
Les observations sont au format shape et les métadonnées sont au format xlsx.
Citation du rapport : "Biotope, 2025 – Rapport d’étude - Etude de fréquentation du site Natura 2000 « Cours inférieur de Français de la Biodiversité - 98 p.".

Mots-clés : biologie,especes,habitats,natura-2000-directive-habitats-et-directive-oiseaux,peche,peche-cultures-marines-agriculture-foresterie,plaisance,plongee,tourisme,zones-naturelles-paysages-ecosystemes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etude de fréquentation du site Natura 2000 "Cours inférieur de l'Aude" 2024 - protocoles
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette fiche concerne le protocole mis en place pour l'étude de fréquentation des activités sur le site Natura 2000 "Cours inférieur de l'Aude". Ce protocole a utilisé un ensemble de méthodes complémentaires détaillées dans la rubrique "Généalogie des ressources".
L'étude concerne l'ensemble du périmètre en mer du site. 
Les données ont été acquises entre entre mai et octobre 2024.
Les données sont au format shape.
Citation du rapport : "Biotope, 2025 – Rapport d’étude - Etude de fréquentation du site Natura 2000 « Cours inférieur de Français de la Biodiversité - 98 p.".

Mots-clés : biologie,especes,habitats,natura-2000-directive-habitats-et-directive-oiseaux,peche,peche-cultures-marines-agriculture-foresterie,plaisance,plongee,tourisme,zones-naturelles-paysages-ecosystemes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Dans le cadre de sa réflexion d&#x27;ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la consommation du foncier agricole.
La réalisation de cette étude a été confiée à Claudine VIBERT, étudiante en 3ème année du cursus ingénieur à l&#x27;école SUP AGRO Montpellier, dans le cadre de son stage de fin d&#x27;études.

__Origine__

L&#x27;étude s&#x27;est articulée autour de trois approches complémentaires : 
1- définir la notion de terres agricoles de manière partenariale avec les acteurs de l&#x27;&#x27;urbanisme, de l&#x27;agriculture,...
2- mesurer la consommation du foncier agricole en transposant des méthodologies déjà expérimentées sur d&#x27;autres territoires, voire en proposant de nouveaux outils d&#x27;appréhension et de mesure du phénomène,
3- rendre compte de la prise de conscience du phénomène de consommations de ces espaces agricoles, à travers une série d&#x27;entretiens menés sur 3 communes du département : Hadol, Uxegney et Vagney.

Ainsi, la consommation des espaces agricoles a été définie comme étant « le changement d&#x27;usage de l&#x27;&#x27;espace agricole photosynthétique (les surfaces productives, et les éléments naturels connexes, tels que les haies, les friches, les bosquets, les landes pâturées, les estives ou bois pâturés...) au profit de la forêt et des espaces artificialisés ».

Vous trouverez, dans cette fiche de synthèse de métadonnées, les documents suivants disponibles sur commande :
- le rapport de l&#x27;étude,
- un guide méthodologique : cet outil qui recense les différents indicateurs de mesure de la consommation foncière retenus au cours de l&#x27;étude, vous permettra de réaliser différentes cartes relatives à la consommation foncière.


__Organisations partenaires__

DDT Vosges

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f6fcd91b-90c6-4f3e-a070-f1a5ab569231)

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Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,espace-agricole,foncier-sol-foncier-agricole,foncier-sol-occupation-du-sol,occupation-des-terres,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Dans le cadre de sa réflexion d'ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la consommation du foncier agricole.
La réalisation de cette étude a été confiée à Claudine VIBERT, étudiante en 3ème année du cursus ingénieur à l'école SUP AGRO Montpellier, dans le cadre de son stage de fin d'études.

Mots-clés : donnees-ouvertes,espace-agricole,foncier-sol-foncier-agricole,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : adobe portable document format (pdf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la zone inondable de la Diège (2009) en Corrèze.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Cartographie des zones inondables de la Diège dans la traversée de Ussel en Corrèze
Communes de Saint-Pardoux-le-Vieux, Chaveroche, Ussel, Mestes, Saint-Exupéry-les-Roches

Tables des zones inondées selon leur fréquence (zone d’écoulement préférentiel  -crue de retour 5 à 15 ans-  et zone inondable maximale par hydrogéomorphologie -crue exceptionnelle-) estimée au regard de la morphologie de la vallée pour la rivière la Diège. Tables des aléas, des hauteurs d’eau et des vitesses d’écoulement obtenue par modélisation hydraulique (modèle Hac-Ras) pour la partie traversant la zone urbaine d’Ussel (vitesses faible, moyenne et forte ; hauteurs d’eau < à 0,5m, comprises entre 0,5m et 1m et > à 1 ; aléa faible, moyen et fort) (étude Cerema 2009)

1/10000 pour l’approche hydrogéomorphologique et 1/5000 pour l’approche hydraulique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la zone inondable de la rivière Sourdoire (2005) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Table des zones inondées selon leur fréquence estimée (crues fréquentes de retour 5 à 15 ans ; crues exceptionnelles = plus hautes eaux connues) au regard de la morphologie de la vallée pour l’ensemble du bassin de la Sourdoire, du Maumont et du Vell) pour les secteurs sans enjeux et complétée pour les secteurs présentant des enjeux d’une définition de l’aléa qualifié sur la base des laisses et témoignages des crues historiques en particulier de la crue la plus forte connue (crue de 1960) et de levés topographiques de la plaine alluviale permettant de définir les hauteurs d’eau, les champs des vitesses et ainsi d’en déduire une cartographie de l’aléa.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sourdoire,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la zone inondable de la Sarsonne (2001) à Ussel en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Lot ZI Sarsonne 2001 à Ussel en Corrèze

Atlas des zones inondables : étude de détermination des paramètres physiques des inondations de la Sarsonne dans la commune d’Ussel

L’étude a déterminé les zones inondables de la Sarsonne à Ussel par approche hydrogéomorphologique sur les zones amont et aval de la partie urbanisée (emprise maximale uniquement). L’approche hydrogéomorphologique est une approche naturaliste basée sur la lecture de la morphologie de la plaine alluviale. Elle est ici complétée par une extrapolation de la ligne d’eau d’une crue connue pour établir la ligne d’eau de la crue de référence.
Cette lecture de la morphologie de plaine alluviale a été précisée sur le secteur urbanisé, grâce notamment à des travaux topographiques, permettant de définir des hauteurs et des vitesses d’écoulement dans la traversée de la zone urbanisée. La zone inondable  a été établie via le calcul de la ligne d’eau d’une crue centennale (de référence) déterminée par extrapolation de ligne d’eau de la crue de 1994, extrapolation basée sur les connaissances topographiques, la différence de débits entre l’événement de 1994 et un événement centennal. La connaissance topographique a permis de déterminer les hauteurs d’eau (entre 0 et 1 m et > à 1 m) ; les vitesses d’écoulement ont été définies de façon qualitative à partir de la morphologie de la vallée principalement. Le croisement de ces deux paramètres a permis de cartographier l’aléa (fort = H > 2m ou 1m < H < 2m et V > 0,5m/s  ou 0m < H < 1m et V > 1m/s ; moyen = 1m < H < 2m et V < 0,5m/s ou 0m < H < 1m et 0,5m/s < V < 1m/s ; aléa faible 0m < H < 1m et V < 0,5m/s).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sarsonne,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la zone inondable de l'Auvézère (2004) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Tables de la zone inondable de l’Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château :table de l’aléa inondation, table de la limite inondable, table des isocotes,  table des hauteurs d’eau, table des vitesses d’écoulement. Etude Sogréah n° 1135404 décembre 2004

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la zone inondable des rivières la Dordogne et la Rhue, commune de Bort-les-Orgues (2009) en Corrèze.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L’étude a déterminé les zones inondables de la Dordogne et de la Rhue dans la traversée de la commune de Bort-les-Orgues par approche hydrogéomorphologique sur les secteurs naturels et par une approche hydraulique sur les secteurs présentant des enjeux (zones urbanisées traversées par la Dordogne jusqu’à la confluence avec la Rhue et secteur du centre d’aide par le travail de la Saule bordé par la Rhue). La cartographie issue de la présente étude se substitue à la cartographie de la zone inondable de la Dordogne établie en 2000 uniquement sur le secteur de la Plantade. 
L’étude hydrogéomorphologique est une approche naturaliste basée sur la morphologie et la sédimentologie de la plaine alluviale. Elle permet de repérer les différents lits de la rivière façonnés par les crues passées (lits mineur, moyen, majeur, voire exceptionnel) pour établir une cartographie du lit ordinaire du cours d’eau, des zones de crues très fréquentes (de retour annuel, ici zone de marnage de la retenue du barrage hydroélectrique), fréquentes (retour de 5 à 15 ans) et exceptionnelles (plus hautes eaux). 
L’approche hydraulique s’attache à reproduire la crue de référence en intégrant les paramètres relatifs à la crue et aux conditions d’écoulement. La crue de référence pour la Dordogne est la crue de 1944 d’une période de retour estimée à 150 ans ; pour la Rhue la crue de référence est la crue centennale estimée. La modélisation hydraulique  a été réalisée à l’aide du logiciel Hec-ras (EU)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Etude de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze

Dans le cadre de la mise à jour et de l’extension du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRi) de la Vézère, la Direction Départementale des Territoires de la Corrèze (DDT 19) a mandaté le Département Laboratoire de Clermont-Ferrand (DLCF) du Cerema pour qu’il réalise une étude ayant pour objectif d’établir une cartographie d’aléa inondation sur le Maumont, le Clan et la Pourette au niveau des communes d’Ussac, de Donzenac et de St-Viance.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de la zone inondable (ZI) de la Tourmente 2005
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Etude de la zone inondable (ZI) de la Tourmente 2005

Communes de Turenne, Jugeals-Nazareth, Ligneyrac, Noaillac, Collonge-la-Rouge

tables de l’atlas des zones inondables du bassin versant de la Tourmente par approche hydrogéomorphologique (naturaliste)

Tables des zones inondées selon leur fréquence estimée au regard de la morphologie de la vallée pour la rivière la Tourmente et ses affluents secondaires. (étude Géosphair décembre 2005).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de l'autocorrélation spatiale des résultats du risque d'effets cumulés sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, Life Marha Action C4, 2024
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001) et en collaboration avec la Délégation de Façade Maritime (DFM) Manche - Mer du Nord (MMN), une étude spécifique sur la cartographie du risque d'effets cumulés entre les pressions liées aux activités anthropiques et les habitats benthiques est menée sur les aires marines protégées du réseau Natura2000 du secteur Baie de Seine.
Plus précisément, l'étude se concentre sur une emprise de travail comprenant les sites Baie de Seine Orientale (ZSC FR2502021) et Estuaire de la Seine (ZSC FR2300121).

La méthodologie et les outils mis en oeuvre pour cette étude du risque d'effets cumulés ont été développés dans le cadre du projet Carpediem (Quemmerais-Amice et al., 2020).
L'analyse repose sur des données descriptives des principales activités humaines et pressions interagissant avec les habitats benthiques (voir Collection - données descriptives des activités humaines en Baie de Seine, 2024) intégrées dans un carroyage de résolution à la demi-minute de degré (voir Carroyage régulier en Baie de Seine, 2024), ainsi que sur un fichier de paramétrage à renseigner en amont de l'analyse (voir Ressources associées ci-dessous).

La couche us_mmn_marhac4_bds_autocorr_ofb_pol_4326 rassemble les résultats de l'étude de l'autocorrélation spatiale du score moyen du risque d'effets cumulés sur les 6000 simulations conduites sur le secteur Baie de Seine (voir Collection Analyse du risque d'effets cumulés des activités humaines du secteur Baie de Seine, Life Marha, 2024).
Pour chaque maille est calculé l'indice de Moran I local, associé à sa p-value renseignant sur la significativité du résultat.

Pour plus de détails à propos de la démarche d'étude de l'autocorrélation spatiale locale, consulter Lodier T., Méthodologie d'analyse des résultats du risque d'effets cumulés, Life Marha action C4, 2024.

Table attributaire
Nom du champ - Description - Type
fid - identifiant de maille format geopackage - entier
id2 - identifiant de maille au format Carpediem - texte
refc - score du refc moyen sur les 6000 simulations - réel
lisaIi - indice de Moran I local - réel
pvalue - p-value associée à l'indice de Moran I local - réel

Décompte d'entités : 4884

SCR : WGS84 - EPSG:4326

Mots-clés : espaces-proteges,gestion-protection,habitats,habitats-et-biotopes,inspire,manche-mer-du-nord,natura-2000,natura-2000-directive-habitats-et-directive-oiseaux,politique-environnementale,protection-des-espaces-naturels,sites-proteges,usages,zone-marine-protegee
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,geopackage - gpkg,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude de l'autocorrélation spatiale des résultats du risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001) et en collaboration avec la Délégation de Façade Maritime (DFM) Atlantique (ATL), une étude spécifique sur la cartographie du risque d'effets cumulés entre les pressions liées aux activités anthropiques et les habitats benthiques est menée sur les aires marines protégées du réseau Natura2000 du secteur Estuaire de la Loire.
Plus précisément, l'étude se concentre sur une emprise de travail comprenant les sites Estuaire de la Loire Nord (ZSC FR5202011) et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf (ZSC FR5202012).

La méthodologie et les outils mis en oeuvre pour cette étude du risque d'effets cumulés ont été développés dans le cadre du projet Carpediem (Quemmerais-Amice et al., 2020).
L'analyse repose sur des données descriptives des principales activités humaines et pressions interagissant avec les habitats benthiques (voir Collection - données descriptives des activités humaines en Estuaire de la Loire, 2024) intégrées dans un carroyage de résolution à la minute de degré ainsi que sur un fichier de paramétrage à renseigner en amont de l'analyse (voir Ressources associées ci-dessous).

La couche us_atl_marhac4_bdl_autocorr_ofb_pol_4326 rassemble les résultats de l'étude de l'autocorrélation spatiale du score moyen du risque d'effets cumulés sur les 6000 simulations conduites sur le secteur Estuaire de la Loire (voir Collection Analyse du risque d'effets cumulés des activités humaines du secteur Estuaire de la Loire, Life Marha, 2024).
Pour chaque maille est calculé l'indice de Moran I local, associé à sa p-value renseignant sur la significativité du résultat.

Pour plus de détails à propos de la démarche d'étude de l'autocorrélation spatiale locale, consulter Lodier T., Méthodologie d'analyse des résultats du risque d'effets cumulés, Life Marha action C4, 2024.

Table attributaire
Nom du champ - Description - Type
fid - identifiant de maille format geopackage - entier
id2 - identifiant de maille au format Carpediem - texte
refc - score du refc moyen sur les 6000 simulations - réel
lisaIi - indice de Moran I local - réel
pvalue - p-value associée à l'indice de Moran I local - réel

Décompte d'entités : 1176

SCR : WGS84 - EPSG:4326

Mots-clés : espaces-proteges,gestion-protection,habitats,habitats-et-biotopes,inspire,manche-mer-du-nord,natura-2000,natura-2000-directive-habitats-et-directive-oiseaux,politique-environnementale,protection-des-espaces-naturels,sites-proteges,usages,zone-marine-protegee
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,geopackage - gpkg,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude des ondes de submersion des barrages en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

La réglementation sur les barrages impose la réalisation d'étude de danger sur le risque de submersion suite à rupture.

Cette couche contient l'ensemble des ondes de submersion déterminées dans les différentes études réalisé dans le département.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0