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Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Villeneuve-d'Ascq/Marcq-en-Barœul
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports collectifs structurants à horizon 2035. Ce schéma, objet de la délibération n°19 C 0312, adopté lors du conseil métropolitain du 28 juin 2019, prévoit notamment la création de nouvelles liaisons en transports collectifs structurants. 

Le SDIT se décline opérationnellement en deux volets correspondants aux grandes infrastructures de transports collectifs en lien avec le territoire métropolitain : 

\- Le réseau ferré régional, dans son rôle d’articulation avec les réseaux métropolitains, devenant un élément constitutif du réseau de transports urbains, notamment grâce à son intégration tarifaire.

\- De nouvelles liaisons « métropolitaines » en transports en commun.

Les projets de cette concertation font partie des éléments les plus structurants de ces « nouvelles liaisons » comprenant une vingtaine de projets distincts, allant du prolongement du métro jusqu’à l’amélioration du niveau de service de certaines lignes existantes ou la création de lignes de bus circulaires et la mise en place de liaisons de bus express.

Ce schéma a fait l’objet d’une concertation de deux mois au 1er semestre 2019. En ce qui concerne le Grand Public, 8000 connexions internet et 859 contributions d’internautes sont venues nourrir la concertation (320 réponses au questionnaire, 329 contributions sur les liaisons proposées par la MEL, 99 propositions de liaisons d’internautes et 111 contributions libres).

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - Tramway Lille couronne
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports collectifs structurants à horizon 2035. Ce schéma, objet de la délibération n°19 C 0312, adopté lors du conseil métropolitain du 28 juin 2019, prévoit notamment la création de nouvelles liaisons en transports collectifs structurants. 

Le SDIT se décline opérationnellement en deux volets correspondants aux grandes infrastructures de transports collectifs en lien avec le territoire métropolitain : 

\- Le réseau ferré régional, dans son rôle d’articulation avec les réseaux métropolitains, devenant un élément constitutif du réseau de transports urbains, notamment grâce à son intégration tarifaire.

\- De nouvelles liaisons « métropolitaines » en transports en commun.

Les projets de cette concertation font partie des éléments les plus structurants de ces « nouvelles liaisons » comprenant une vingtaine de projets distincts, allant du prolongement du métro jusqu’à l’amélioration du niveau de service de certaines lignes existantes ou la création de lignes de bus circulaires et la mise en place de liaisons de bus express.

Ce schéma a fait l’objet d’une concertation de deux mois au 1er semestre 2019. En ce qui concerne le Grand Public, 8000 connexions internet et 859 contributions d’internautes sont venues nourrir la concertation (320 réponses au questionnaire, 329 contributions sur les liaisons proposées par la MEL, 99 propositions de liaisons d’internautes et 111 contributions libres).

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - Tramway Lille/Roubaix
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports collectifs structurants à horizon 2035. Ce schéma, objet de la délibération n°19 C 0312, adopté lors du conseil métropolitain du 28 juin 2019, prévoit notamment la création de nouvelles liaisons en transports collectifs structurants. 

Le SDIT se décline opérationnellement en deux volets correspondants aux grandes infrastructures de transports collectifs en lien avec le territoire métropolitain : 

\- Le réseau ferré régional, dans son rôle d’articulation avec les réseaux métropolitains, devenant un élément constitutif du réseau de transports urbains, notamment grâce à son intégration tarifaire.

\- De nouvelles liaisons « métropolitaines » en transports en commun.

Les projets de cette concertation font partie des éléments les plus structurants de ces « nouvelles liaisons » comprenant une vingtaine de projets distincts, allant du prolongement du métro jusqu’à l’amélioration du niveau de service de certaines lignes existantes ou la création de lignes de bus circulaires et la mise en place de liaisons de bus express.

Ce schéma a fait l’objet d’une concertation de deux mois au 1er semestre 2019. En ce qui concerne le Grand Public, 8000 connexions internet et 859 contributions d’internautes sont venues nourrir la concertation (320 réponses au questionnaire, 329 contributions sur les liaisons proposées par la MEL, 99 propositions de liaisons d’internautes et 111 contributions libres).

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Construisons la Métropôle du Grand Paris - idée.paris
Organisation : Ville de Paris

Données issues de la campagne de concertation suivante: <https://idee.paris.fr/construisons-la-metropole>

Mots-clés : concertation,ddct,equipements-services-social,participation
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Construisons la métropole moins 2 degrés ! Commentaires - Consultation du public par voie électronique - Propositions - Commentaires
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Suite à l'arrêt lors du conseil métropolitain du 13 décembre 2019 d'un projet de Plan Climat Air Energie Territorial, le premier semestre 2020 a permis le recueil de l'avis du Préfet de Région, du Président du Conseil régional et de l’autorité environnementale. Une consultation électronique du public sur le projet de PCAET a également été menée du 16 septembre au 18 octobre 2020.

Le conseil de la Métropole Européenne de Lille s'est ensuite prononcé par délibération sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial modifié pour tenir compte des avis joints au dossier et des observations du public.

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons la métropole moins 2 degrés ! - Consultation du public par voie électronique - Propositions
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Suite à l'arrêt lors du conseil métropolitain du 13 décembre 2019 d'un projet de Plan Climat Air Energie Territorial, le premier semestre 2020 a permis le recueil de l'avis du Préfet de Région, du Président du Conseil régional et de l’autorité environnementale. Une consultation électronique du public sur le projet de PCAET a également été menée du 16 septembre au 18 octobre 2020.

Le conseil de la Métropole Européenne de Lille s'est ensuite prononcé par délibération sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial modifié pour tenir compte des avis joints au dossier et des observations du public.

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons la métropole moins 2 degrés ! - Enquête
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Suite à l'arrêt lors du conseil métropolitain du 13 décembre 2019 d'un projet de Plan Climat Air Energie Territorial, le premier semestre 2020 a permis le recueil de l'avis du Préfet de Région, du Président du Conseil régional et de l’autorité environnementale. Une consultation électronique du public sur le projet de PCAET a également été menée du 16 septembre au 18 octobre 2020.

Le conseil de la Métropole Européenne de Lille s'est ensuite prononcé par délibération sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial modifié pour tenir compte des avis joints au dossier et des observations du public.

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons la métropole moins 2 degrés ! Propositions - Commentaires
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Suite à l'arrêt lors du conseil métropolitain du 13 décembre 2019 d'un projet de Plan Climat Air Energie Territorial, le premier semestre 2020 a permis le recueil de l'avis du Préfet de Région, du Président du Conseil régional et de l’autorité environnementale. Une consultation électronique du public sur le projet de PCAET a également été menée du 16 septembre au 18 octobre 2020. 

Le conseil de la Métropole Européenne de Lille s'est ensuite prononcé par délibération sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial modifié pour tenir compte des avis joints au dossier et des observations du public.

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons la métropole moins 2 degrés ! - Propositions d'actions
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Suite à l'arrêt lors du conseil métropolitain du 13 décembre 2019 d'un projet de Plan Climat Air Energie Territorial, le premier semestre 2020 a permis le recueil de l'avis du Préfet de Région, du Président du Conseil régional et de l’autorité environnementale. Une consultation électronique du public sur le projet de PCAET a également été menée du 16 septembre au 18 octobre 2020.

Le conseil de la Métropole Européenne de Lille s'est ensuite prononcé par délibération sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial modifié pour tenir compte des avis joints au dossier et des observations du public.

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consultation citoyenne en ligne sur les retraites 
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Lancée le 3 octobre par le président de la République et pilotée par Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux Retraites, la « consultation citoyenne en ligne sur les retraites » a permis à chacun de s’informer et d’exprimer ses interrogations, ses espoirs et ses inquiétudes concernant le futur système universel de retraites jusqu'au 8 décembre 2019.

Cette consultation s'articulait autour de trois modules :

   • un questionnaire rapide pour s’exprimer en quelques minutes sur les priorités et les solutions proposées pour le futur système universel ;

   • un module présentant les principales préconisations du haut-commissaire et permettant à tous de donner un avis ;

   • un module de questions/réponses pour permettre chaque semaine à Jean-Paul Delevoye de répondre aux 5 questions les plus soutenues.



Mots-clés : agirc-arrco,assurance-retraite,cnav,consultation,consultation-citoyenne,contributions,decembre-2019,departs-en-retraite,droits-sociaux,haut-commissaire-aux-retraites,jean-paul-delevoye,liquidation-des-retraites,penibilite,pensions,preconisations,questionnaire,reforme-des-retraites,regime-general,regimes-speciaux,retraite,retraites,reversion,systeme-universel
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-10-03 – 2019-12-08
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Consultation citoyenne sur la stratégie logement
Organisation : La République En Marche !

Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, a présenté le 20 septembre la stratégie du Gouvernement et les pistes de réflexion pour réformer le logement en France.

Du 20 septembre au 23 octobre, La République En Marche a mené une consultation citoyenne sur le logement afin de nourrir la feuille de route du Gouvernement et le projet de loi présenté fin 2017. 

Mots-clés : consultation,enquete,logement,loi,reforme,territoires
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-09-20 – 2017-10-23
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Licence : Other (Public Domain)
Consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 octobre 2020
Organisation : Ministère de l'intérieur



Référendum : Retrouvez ici les résultats définitifs de la consultation du 4 octobre 2020 par bureaux de vote.

La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? »

Les électeurs devaient répondre par OUI ou par NON


Mots-clés : nouvelle-caledonie,referendum
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : ods
Licence : License Not Specified
Consultation des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats de la consultation du 26 juin 2016 des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes. 
Résultats définitifs de la consultation validés par la Commission de recensement.
La question posée était : "Êtes-vous favorable au projet de transfert de l'aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes ?"


Mots-clés : aeroport-de-nantes-atlantique,consultation-locale,notre-dame-des-landes,resultats
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consultation des soutiens de l’Appel de Paris / Paris Call Community Consultation
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Lancé en novembre 2018 par le Président de la République, l’Appel de Paris pour la confiance et la sécurité dans le cyberespace est la plus grande initiative multi-acteurs au monde en matière de cybersécurité. Elle rassemble plus de 1 000 soutiens issus de tous les secteurs et de tous les continents (Etats, autorités publiques et collectivités territoriales, entreprises du secteur privé et associations professionnelles, organisations et représentants de la société civile). Une consultation en ligne a été menée auprès des soutiens de l’Appel sur une période de 6 semaines, entre janvier et mars 2020, afin de recueillir leurs priorités et besoins. Cette consultation a pris la forme d’un questionnaire en ligne disponible en français et en anglais.
-	Questionnaire en français
-	Questionnaire en anglais
-	Réponses brutes (les réponses brutes reçues en anglais sont dans le 1er onglet et les réponses brutes reçues en français dans le 2e onglet)
Pour toute question, merci d’écrire à contact@pariscall.international.
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Launched in November 2018 by the President of the French Republic, the Paris Call for Trust and Security in Cyberspace is the largest multi-stakeholder cybersecurity initiative in the world. The Paris Call community gathers more than 1,000 supporters from all sectors and regions of the world (states, public authorities and local governments, private sector companies and business associations, civil society organizations). An online consultation open to all Paris Call supporters was carried on during a 6-week period between January and March 2020 to learn more about their priorities and needs. It took the form of an online survey available in French and English.  
-	Survey in French 
-	Survey in English
-	Survey data (responses received in English are in the first tab and responses received in French are in the second tab)
For any question, please write to contact@pariscall.international. 


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-03-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx,pdf,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consultation numérique sur la participation citoyenne à Paris
Organisation : Ville de Paris

Données issues de la campagne de concertation suivante: Consultation numérique sur la participation citoyenne à Paris [](https://idee.paris.fr/construisons-la-metropole)

Mots-clés : consultation,ddct,equipements-services-social,numerique,participation
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Consultation sur le projet de loi République numérique
Organisation : Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Les données proposées sont extraites de la plateforme web www.republique-numerique.fr utilisée pour la consultation sur le projet de loi République numérique, présenté par Axelle Lemaire, Secrétaire d’État chargée du numérique. Cette consultation s'est tenue du 26 septembre au 18 octobre 2015. Ces données, proposées par la Direction Générale des Entreprises, retracent les contributions de 21 330 contributeurs qui ont voté près de 150 000 fois et déposé plus de 8500 arguments, amendements et propositions. Quatre types de contributions étaient possibles sur la plateforme : 1/ propositions (ajout de nouveaux articles), 2/ modification (proposition de modification d’articles), 3/ arguments, sources, etc (présentés en colonne H), 4/ vote. La variable "Auteur" a été retirée, afin de pseudonymiser complètement les données. La variable "Type de profil" a été conservée afin de savoir si la contribution ou le vote provenait d'un citoyen, d'une institution, d'une organisation à but lucratif, d'une organisation à but non lucratif ou d'un acteur non identifié. Ce jeu de données est encodé en UTF-8 et les champs sont séparés par des virgules.

Mots-clés : administration,consultation-publique,loi,republique-numerique
Couverture temporelle : 2015-09-26 – 2015-10-18
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consultation "Vers un Revenu universel d'activité" 
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La consultation "Vers un revenu universel d'activité" a invité les citoyens à s'exprimer sur le futur revenu universel d'activité, du 9 octobre au 20 novembre 2019.
En s'exprimant sur les principes et les objectifs du futur revenu universel d'activité, en proposant leurs idées, ils ont participé à l'élaboration du projet de loi qui sera déposé au Parlement dans le courant de l'année 2020.
Le revenu universel d’activité est un élément majeur de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, présentée par le président de la République en septembre 2018.

Mots-clés : aides-sociales,consultation,consultation-publique,lutte-contre-la-pauvrete,pauvrete,revenu-de-solidarite-active,revenu-minimum-dinsertion,revenu-universel,revenu-universel-dactivite,rmi,rsa,rua,solidarite-publique
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-10-09 – 2019-12-08
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Consultations des centres de santé à Paris
Organisation : Ville de Paris

Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soins infirmiers et de pédicure, des informations et des conseils de prévention. Le jeu de données comprend toutes les consultations proposées par les centres de santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires.

Mots-clés : dentistes,equipements,medecins,paramedicaux,prevention,sante,services,social,soins
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Consultations des centres de santé à Paris
Organisation : Région Île-de-France

Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soins infirmiers et de pédicure, des informations et des conseils de prévention.

Le jeu de données comprend toutes les consultations proposées par les centres de santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires.

(dernière modification le 15 mars 2013

Mots-clés : geolocalisation,logement-sante-social,offre-de-soins,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Consultations des centres de santé à Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	<span style="line-height: 1.45em;">Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soins infirmiers et de pédicure, des informations et des conseils de prévention.</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">Le jeu de données comprend toutes les consultations proposées par les centres de santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires.</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">(dernière modification le 15 mars 2013</span> </p>

Mots-clés : logement-sante-social
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Consultations des centres de santé à Paris
Organisation : Région Île-de-France

Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et
proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou
dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soins
infirmiers et de pédicure, des informations et des conseils de
prévention.

Le jeu de données comprend toutes les consultations proposées par les
centres de santé du réseau paris santé avec leur type, leur
localisation, leurs horaires.

(dernière modification le 15 mars 2013

Mots-clés : geolocalisation,offre-de-soins,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Consultations des centres de santé à Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soins infirmiers et de pédicure, des informations et des conseils de prévention. Le jeu de données comprend toutes les consultations proposées par les centres de santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires. </p>

Mots-clés : necmergitur,services
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Consultations des centres de santé à Paris
Organisation : Ville de Paris

Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et
proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou
dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soins
infirmiers et de pédicure, des informations et des conseils de
prévention. Le jeu de données comprend toutes les consultations
proposées par les centres de santé du réseau paris santé avec leur type,
leur localisation, leurs horaires.

Mots-clés : dentistes,medecins,paramedicaux,prevention,sante,soins
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Consultations des centres de santé
Organisation : Ville de Paris

Des professionnels médicaux, paramédicaux et sociaux accueillent et proposent des consultations de médecine générale et spécialisée, ou dentaires, des examens radiologiques et échographiques, des soins infirmiers et de pédicure, des informations et des conseils de prévention. Le jeu de données comprend toutes les consultations proposées par les centres de santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires.

Mots-clés : centres,sante,soins
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)