AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type D) - RN122
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : D                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Organisation : DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : A                                                                                                                                                               Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Cette couche est obtenue par agrégation des communes composant une ou plusieurs aires urbaines et des communes multipolarisées qui s&#x27;y rattachent.

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon

Qualité donnée attributaire : bon (n’est plus en vigueur dans le nouveau zonage en aires urbaines (octobre 2011))

Fraîcheur de la donnée: 2011


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8641cb7d-626c-42ea-b60f-8255a4ffda6b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c6a2a6b3a5d9a0d45dabfea9b47c69557ef7801e)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : A                                                                                                                                                               Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,route,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Organisation : DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : D                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Source SRCAE Auvergne. Donnée téléchargée sur Prodige Auvergne : http://carto.prodige-auvergne.fr/1/portail_cartographique_dreal_auvergne.map


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e17d2200-4253-4769-850e-c71f37a2816f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0c34b4140c9c7a86598938f1ad73ba5b26ad0ed5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,passerelle-inspire,site-eolien,sources-denergie,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : D                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit stratégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C, chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Ln – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit stratégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C, chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit stratégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A, chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Ln – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit stratégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A, chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit stratégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C, chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Ln – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit stratégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C, chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit strétégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A, chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Ln – Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Dans le département des Hautes Pyrénées, seul le réseau routier (concédé et non concédé) est concerné par les cartes de bruit strétégique.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A, chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,nuisance,nuisance-bruit,strategique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - RN122- jour – voies de l’État dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,route,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0