AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DLM ANNECY
Organisation : MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
DLM BORDEAUX
Organisation : MA BORNE AUTO

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
DLM CHAMBERY
Organisation : MA BORNE AUTO

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Formats des ressources : csv
DLM DARDILLY
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DLM GRENOBLE
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Formats des ressources : csv
DLM LYON EST
Organisation : MA BORNE AUTO

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Formats des ressources : csv
DLM MARCQ-EN-BAROEUL
Organisation : MA BORNE AUTO

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Formats des ressources : csv
DLM MARSEILLE
Organisation : MA BORNE AUTO

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Formats des ressources : csv
DLM MONTPELLIER
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Formats des ressources : csv
DLM SECLIN
Organisation : MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)

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Formats des ressources : csv
DLM VILLENEUVE D'ASCQ
Organisation : MA BORNE AUTO

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Formats des ressources : csv
DLM VITROLLES
Organisation : MA BORNE AUTO

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Formats des ressources : csv
DLM WAMBRECHIES
Organisation : MA BORNE AUTO

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Formats des ressources : csv
DNMA - Métriques par UAI croisées par les appareils (types d'appareils, navigateurs, systèmes d'exploitation)
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. 

Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les appareils (types d'appareils, navigateurs, systèmes d'exploitation).

Mots-clés : browser,collectivites-territoriales,colleges,collegiens,dispositif-national-de-mesure-daudience,dnma,ecoles,ecoliers,ent,equipements,espace-numerique-de-travail,lyceens,lycees,materiel,mediacentre,navigateur,ordinateur,personnels-administratifs,personnels-enseignants,personnels-non-enseignants,politique-educative-dont-education-prioritaire,ressources,ressources-numeriques-educatives,services-pedagogiques,smartphone,tablette,vie-scolaire
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2023-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DNMA - Métriques par UAI croisées par les profils
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. 

Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les profils

Mots-clés : browser,collectivites-territoriales,colleges,collegiens,dispositif-national-de-mesure-daudience,dnma,ecoles,ecoliers,ent,equipements,espace-numerique-de-travail,lyceens,lycees,materiel,mediacentre,navigateur,ordinateur,personnels-administratifs,personnels-enseignants,personnels-non-enseignants,politique-educative-dont-education-prioritaire,ressources,ressources-numeriques-educatives,services-pedagogiques,smartphone,tablette,vie-scolaire
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2023-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DNMA - Métriques par UAI croisées par les profils et par les types d'appareils
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe.  
  
Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les profils et par les types d'appareils

Mots-clés : browser,collectivites-territoriales,colleges,collegiens,dispositif-national-de-mesure-daudience,dnma,ecoles,ecoliers,ent,equipements,espace-numerique-de-travail,lyceens,lycees,materiel,mediacentre,navigateur,ordinateur,personnels-administratifs,personnels-enseignants,personnels-non-enseignants,politique-educative-dont-education-prioritaire,ressources,ressources-numeriques-educatives,services-pedagogiques,smartphone,tablette,vie-scolaire
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2018-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
DNMA - Métriques par UAI croisées par les services
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. 

Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les services.

Mots-clés : browser,collectivites-territoriales,colleges,collegiens,dispositif-national-de-mesure-daudience,dnma,ecoles,ecoliers,ent,equipements,espace-numerique-de-travail,lyceens,lycees,materiel,mediacentre,navigateur,ordinateur,personnels-administratifs,personnels-enseignants,personnels-non-enseignants,politique-educative-dont-education-prioritaire,ressources,ressources-numeriques-educatives,services-pedagogiques,smartphone,tablette,vie-scolaire
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2023-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DNPB - Belvédères de la Seine-Saint-Denis.
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Belvédères de la Seine-Saint-Denis. 

Attributs :
--------------------
* **photo**  &#x60;varchar&#x60;
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **parc**  &#x60;varchar&#x60;
* **amenage**  &#x60;bool&#x60;
* **orientation**  &#x60;varchar&#x60;
* **remarques**  &#x60;varchar&#x60;
* **adresse**  &#x60;varchar&#x60;
* **commune**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;
* **id**  &#x60;int4&#x60;

__Origine__

Les belvédères ont été répertoriés sur la base d’informations issues de données fournies par les communes, les gestionnaires des espaces verts publics, les agents départementaux, le CAUE… Ils ont été numérisés à l’aide de l’Orthophotographie Aérodata 2013.
Ce travail de repérage des belvédères est en cours et devrait évoluer dans le cadre de la mise en place de l’Atlas du Paysage en Seine-Saint-Denis.

Les belvédères ont été répertoriés sur la base d’informations issues de données fournies par les communes, les gestionnaires des espaces verts publics, les agents départementaux, le CAUE… Ils ont été numérisés à l’aide de l’Orthophotographie Aérodata 2013.
Ce travail de repérage des belvédères est en cours et devrait évoluer dans le cadre de la mise en place de l’Atlas du Paysage en Seine-Saint-Denis.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1276)
 * [BELVEDERE.doc (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=1276&amp;FILE=BELVEDERE.doc&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : belvederes,denis,dnpb,donnees-ouvertes,environnement,saint,seine,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DNPB - Chemins des Parcs Départementaux
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Itinéraire de projet départemental de Chemin des Parcs, qui vise à relier les grands pôles verts du département. 

Attributs :
--------------------
* **troncon**  &#x60;int8&#x60;
* **distance**  &#x60;int8&#x60;
* **real**  &#x60;varchar&#x60;
* **photo**  &#x60;varchar&#x60;
* **id**  &#x60;int8&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Le Chemin des Parcs a été numérisé à partir de l’Orthophotographie - InterAtlas 2008, avec plus ou moins de précision au regard du degré d’avancement des études écologiques et paysagères. Il est continuellement mis à jour en fonction de l’avancée du projet.

Couche réalisée à partir des données recensées à la DNPB (plans de parcs…), et dessinée sur la base de l’orthophotographie 2008.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1016)
 * [CHEMIN_DES_PARCS.doc (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=1016&amp;FILE=CHEMIN_DES_PARCS.doc&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : chemins,departementaux,dnpb,donnees-ouvertes,environnement,parcs,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DNPB - Chemins et itinéraires de randonnées (PDIPR)
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-Saint-Denis 

Attributs :
--------------------
* **itineraire**  &#x60;varchar&#x60;
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **commune_de**  &#x60;varchar&#x60;
* **commune_ar**  &#x60;varchar&#x60;
* **thematique**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;



__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1018)
 * [PDIPR VALIDEE[Lilian Chafiol_26092013].pdf (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=1018&amp;FILE=PDIPR+VALIDEE%5BLilian+Chafiol_26092013%5D.pdf&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : chemins,dnpb,donnees-ouvertes,environnement,itineraires,pdipr,randonnees,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DNPB - Contours des Parcs Départementaux
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Limites des parcs Départementaux de la Seine-saint-Denis 

Attributs :
--------------------
* **nomespacev**  &#x60;varchar&#x60;
* **type**  &#x60;varchar&#x60;
* **frequentat**  &#x60;varchar&#x60;
* **proprietai**  &#x60;varchar&#x60;
* **surface**  &#x60;int8&#x60;
* **etat**  &#x60;varchar&#x60;
* **freq_annue**  &#x60;int8&#x60;
* **photo**  &#x60;varchar&#x60;
* **plan**  &#x60;varchar&#x60;
* **id**  &#x60;int8&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Couche réalisée sur la base de l&#x27;orthophotographie 2008, du cadastre et de plans sous format papier et Autocad.

 - Le calcul des surfaces ne prend pas en compte la topographie des sites. De fait, cet attribut de la couche est uniquement à caractère informatif. Une différence entre les surfaces données et les surfaces réelles peut effectivement être importante (de l’ordre de 12% sur le parc Georges Valbon (Cf. Explications en Annexe 1).

- Par soucis graphiques et de cohérence avec la réalité du terrain, certains espaces en franges des parcs départementaux, gérés par le Département, ne sont pas identifiés comme appartenant au parc (Ex : le Chemin des impressionnistes à l’Ile-Saint-Denis, les parcelles entre la voie ferrée et le canal aux abords du parc forestier de la Poudrerie...).


Couche réaliséeà partir des données recensées à la DNPB (plans de parcs…), et dessinée sur la base de l’orthophotographie 2008.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1166)
 * [PARC_DEP.doc (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=1166&amp;FILE=PARC_DEP.doc&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : contours,departementaux,dnpb,donnees-ouvertes,environnement,parcs,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DNPB - Entrées des Parcs Départementaux
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Entrées des parcs départementaux de la Seine-Saint-Denis. 

Attributs :
--------------------
* **parc**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Couche réalisée à partir des données recensées à la DNPB (plans de parcs…), et dessinée sur la base de l&#x27;orthophotographie 2008.

Couche réalisée à partir des données recensées à la DNPB (plans de parcs…), et dessinée sur la base de l’orthophotographie 2008.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1158)
 * [ENTREES_PARCS_DEP.doc (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=1158&amp;FILE=ENTREES_PARCS_DEP.doc&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : departementaux,dnpb,donnees-ouvertes,entrees,environnement,parcs,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DNPB - Espaces Naturels Sensibles
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

A la disposition des départements, les espaces naturels sensibles (ENS) sont un outil de protection des espaces dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement. Les ENS ont pour objectifs de :
- préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs d&#x27;expansion des crues ; 
- d&#x27;assurer la sauvegarde des habitats naturels ;
- d&#x27;aménager ces espaces pour être ouverts au public, sauf exception justifiée par la fragilité du milieu naturel. 

Attributs :
--------------------
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **surface**  &#x60;float8&#x60;
* **preemption**  &#x60;varchar&#x60;
* **date**  &#x60;date&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Ce fichier a été réalisé à l&#x27;échelle parcellaire lorsque les plans annexés aux délibérations le permettaient. Le cas échéant, le tracé des ENS a été numérisé à l&#x27;aide de l&#x27;orthophotographie 2008.

Issus des délibérations départementales relatives à la création d’ENS.
Ce fichier a été réalisé à l’échelle parcellaire lorsque les plans annexés aux délibérations le permettaient. Le cas échéant, le tracé des ENS a été numérisé à l’aide de l’orthophotographie 2008.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=558)
 * [Metadonnees_ENS.pdf (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=558&amp;FILE=Metadonnees_ENS.pdf&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : biodiversite,donnees-ouvertes,ens,espaces,naturels,paysages,protections,seine-saint-denis,sensibles,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DNPB - Espaces verts publics
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Visualisation des espaces verts en Seine-Saint-Denis. Permet d&#x27;avoir un état des lieux des espaces verts existants et projetés sur le département. 

Attributs :
--------------------
* **gestionnai**  &#x60;varchar&#x60; : _Gestionnaire_
* **postal**  &#x60;varchar&#x60; : _Code postal de la ville_
* **insee**  &#x60;varchar&#x60; : _Code INSEE de la ville_
* **commune**  &#x60;varchar&#x60; : _Ville_
* **nomespacev**  &#x60;varchar&#x60; : _Nom de l&#x27;espace vert_
* **situation**  &#x60;varchar&#x60; : _Statut_
* **id**  &#x60;int8&#x60; : _N° de l&#x27;espace vert_
* **proprietai**  &#x60;varchar&#x60; : _Propriétaire_
* **aire**  &#x60;numeric&#x60; : _Surface_
* **perimetre**  &#x60;numeric&#x60; : _Périmètre_
* **type**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Ce fichier est  la mise à jour du fichier&quot;ev 95.shp&quot;qui recensait les espaces verts publics en 1995.
- Les informations sont issues de données récoltées lors d&#x27;entretiens individuels avec les responsables des espaces verts de toutes les communes ainsi que les gestionnaires des espaces verts publics non communaux.
- Les espaces verts ont été numérisés à l&#x27;aide de l&#x27;Orthophoto du département de la Seine-Saint-Denis, InterAtlas au 1/500, datant de 2002 puis de 2008.

Mise à jour sur la base d’informations issues de données fournies par les communes ainsi que les gestionnaires des espaces verts publics non communaux. 
Les espaces verts ont été numérisés à l’aide de l’Orthophoto du département de la Seine-Saint-Denis, InterAtlas au 1/500, datant de 2003 puis de 2008, puis de l’orthophoto 2013 de Aérodata.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=532)
 * [ESPACES VERTS.doc (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=532&amp;FILE=ESPACES+VERTS.doc&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : dnpb,donnees-ouvertes,environnement,espaces,publics,seine-saint-denis,verts
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DNPB - Maisons des Parcs Départementaux
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Lieux d&#x27;accueil et d&#x27;animation des parcs départementaux de la Seine-Saint-Denis. 

Attributs :
--------------------
* **nom**  &#x60;varchar&#x60;
* **photo**  &#x60;varchar&#x60;
* **parc**  &#x60;varchar&#x60;
* **statut**  &#x60;varchar&#x60;
* **id**  &#x60;int4&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Couche réalisée à partir des données recensées par la DNPB (plans de parcs…), et dessinée sur la base de l&#x27;orthophotographie 2008.

Couche réalisée à partir des données recensées à la DNPB (plans de parcs…), et dessinée sur la base de l’orthophotographie 2008.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1164)
 * [MAISON_PARC_DEP.doc (DOCUMENT)](http://geoportail93.fr/SERV/FICHIER/?TYPE=METADATA&amp;LAYER=1164&amp;FILE=MAISON_PARC_DEP.doc&amp;DOWNLOAD=1)


Mots-clés : departementaux,dnpb,donnees-ouvertes,environnement,maisons,parcs,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
doc_cadre_pv_sol_s_016
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Suite à la loi d'accélération de la production des énergies renouvelables du 20 mars 2023, un document-cadre, arrêté par le préfet définit les zones au sein desquelles des projets photovoltaïques au sol et non agrivoltaïques peuvent être autorisés. Le document-cadre départemental mentionné à l’article L. 111-29 du Code de l’urbanisme est élaboré afin de déterminer les surfaces agricoles et forestières du département de la Charente pouvant accueillir, de manière encadrée, des projets de production d’électricité à partir de l’énergie solaire ne répondant pas aux exigences réglementaires des installations agrivoltaïques (L.314-26 du Code de l’énergie). Le projet de document-cadre est mis à disposition du public par voie électronique sur le site de la préfecture de la Charente du 25 juin 2025 au 17 juillet 2025 inclus.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sources-denergie
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Document cadre dans le Finistère
Organisation : DDTM Finistère

La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, complétée par le décret n°2024-318 du 8 avril 2024, introduisent la notion de « document-cadre ».
Le document-cadre traite spécifiquement des installations de production d’énergie photovoltaïque compatibles avec l’exercice d’une activité agricole, sur des terrains agricoles, naturels et forestiers. Il est défini par les articles L111-29 à L111-34 et R111-56 à R111-64 du code de l’urbanisme.
Il vise à répondre aux enjeux de préservation des terres agricoles, pastorales et forestières et aux enjeux d’accélération de production d’énergie renouvelable. Le document-cadre identifie ainsi des terres incultes ou non exploitées depuis 2013, ainsi que des bois et forêts sans enjeu productif, environnemental, de stockage carbone ou paysager, sur lesquels il est possible d’implanter des installations de production photovoltaïque au sol.
Aucun projet photovoltaïque au sol (hors agrivoltaïsme) ne peut s’implanter en dehors des zones identifiées dans le document-cadre. L’implantation d’un projet reste toutefois soumise aux autres dispositions réglementaires applicables : règlement des documents d’urbanisme, réglementations environnementales, protection du patrimoine…

Mots-clés : agriculture,donnees-ouvertes,energie,inspire,planification-cadatsre,sources-denergie,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document cadre des installations photovoltaïques sur espaces agricoles, naturels ou forestiers en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Cartographie des surfaces des terres incultes ou non exploitées (initialement à vocation agricole, pastorale ou forestière) et ouvertes à un projet «PV non agrivoltaïque» en Pays de la Loire
Mise à jour 2025

Mots-clés : dreal,energie,grand-public
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Document cadre ENAF photovoltaique
Organisation : DDT Ardennes

Ces données du document cadre, basées sur une proposition de la chambre d'agriculture, visent à identifier les surfaces naturelles, agricoles et forestières  considérés comme incultes ou non exploités depuis le 10 mars 2013 et  pouvant être ouvertes aux projets de centrales photovoltaïques au sol.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enaf,photovoltaique,pv,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0