AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2018.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau.
Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l'état.
La carte interactive est consultable depuis le site de la préfecture de l orne : http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/8/carto_cours_eau_61.map

Données validées en groupe de travail "carto cours d'eau" le 20 février 2018.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,expertises,police-de-leau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2020
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau.
Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l'état.
La carte interactive est consultable depuis le site de la préfecture de l Orne : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=a9fd9515-c36e-4ef6-ac8a-94cdd012f87b 

Données validées en groupe de travail "carto cours d'eau" le 10 février 2020.

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,expertises,inspire,polices,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2021
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau.
Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l'état.
Maj depuis la carte interactive consultable sur le site de la préfecture de l orne : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=a9fd9515-c36e-4ef6-ac8a-94cdd012f87b 
(Données validées en groupe de travail "carto cours d'eau" en juin 2021)
+ basculement des tronçons du BV Mayenne 'en attente d'expertise' vers 'Police de l'eau'

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,expertises,inspire,polices,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles.

Une instruction du gouvernement du 3 juin 2015 demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans chaque département, afin de permettre aux riverains concernés de distinguer facilement les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. A terme, cette cartographie "police de l'eau" à vocation à être harmonisée avec celle applicable aux réglementations liées à la politique agricole commune et à la directive nitrate (cours d'eau "BCAE" de la PAC).
Cette caractérisation est assurée par les services de l'État en DDT sur la base d'expertises terrain, d'analyses cartographique ou d'une cumulation de critères. Cette caractérisation est diffusée au grand public qui peut interroger les services de l'État ou contester cette expertise.
La diffusion se fait sous forme de carte consultable en ligne. https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=a9fd9515-c36e-4ef6-ac8a-94cdd012f87b
Les demandes de renseignements sont également consultables en ligne https://www.orne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-transition-energetique-et-prevention-des-risques/Protection-de-l-environnement/Eau-et-milieux-aquatiques/Entretien-et-amenagement-des-cours-d-eau-non-domaniaux-et-des-fosses/Cartographie-des-cours-d-eau/Cartographie-des-cours-d-eau-ornais

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,expertises,inspire,polices,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles.

Une instruction du gouvernement du 3 juin 2015 demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans chaque département, afin de permettre aux riverains concernés de distinguer facilement les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. A terme, cette cartographie "police de l'eau" à vocation à être harmonisée avec celle applicable aux réglementations liées à la politique agricole commune et à la directive nitrate (cours d'eau "BCAE" de la PAC).
Cette caractérisation est assurée par les services de l'État en DDT sur la base d'expertises terrain, d'analyses cartographique ou d'une cumulation de critères. Cette caractérisation est diffusée au grand public qui peut interroger les services de l'État ou contester cette expertise.
La diffusion se fait sous forme de carte consultable en ligne. https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=a9fd9515-c36e-4ef6-ac8a-94cdd012f87b
Les demandes de renseignements sont également consultables en ligne https://www.orne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-transition-energetique-et-prevention-des-risques/Protection-de-l-environnement/Eau-et-milieux-aquatiques/Entretien-et-amenagement-des-cours-d-eau-non-domaniaux-et-des-fosses/Cartographie-des-cours-d-eau/Cartographie-des-cours-d-eau-ornais

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,expertises,inspire,polices,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles.

Une instruction du gouvernement du 3 juin 2015 demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans chaque département, afin de permettre aux riverains concernés de distinguer facilement les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. A terme, cette cartographie "police de l'eau" à vocation à être harmonisée avec celle applicable aux réglementations liées à la politique agricole commune et à la directive nitrate (cours d'eau "BCAE" de la PAC).
Cette caractérisation est assurée par les services de l'État en DDT sur la base d'expertises terrain, d'analyses cartographique ou d'une cumulation de critères. Cette caractérisation est diffusée au grand public qui peut interroger les services de l'État ou contester cette expertise.
La diffusion se fait sous forme de carte consultable en ligne. https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=a9fd9515-c36e-4ef6-ac8a-94cdd012f87b
Les demandes de renseignements sont également consultables en ligne https://www.orne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-transition-energetique-et-prevention-des-risques/Protection-de-l-environnement/Eau-et-milieux-aquatiques/Entretien-et-amenagement-des-cours-d-eau-non-domaniaux-et-des-fosses/Cartographie-des-cours-d-eau/Cartographie-des-cours-d-eau-ornais

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,expertises,inspire,polices,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8d5e78f8393847659d00420a1b028a34,nc8519fe3f5344291a70729085f614e18,n3ee179281cd44919bac3e30d83b25aab,n2f8b2902dccc417790479b23fc386c2c,na9e5363ba49a40778ad8b73719ea884f,nb20b7636a54a4cefbcfd68a72335563a
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier 2023)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n55eb5f958760437a81bbfec06efa8f1a,n9bfc692d589e44d9b1d79a1f664fdb5b,ncf8446691e1f471787041c75e8217406,nf020ce4d7d4b469e9c982450b936accf,n330bd65a03df488ab6270e689c359b09,nf97ffd43c51b401685da6bd04deadd7c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier 2023)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nfa879bfc7c7b49fd8e1ee152c03ffeb9,nb18e0b67a5ea415c945e72b0601c87ff,ndd42cf59abef47d195347848aae7ba86,n102664b0f3334d55836c4112cf43c5f4,nd5b083542d6d4c56a1afd4e2d4dca56f,n6352960fde674737826325ad0edf6b92
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nec1984d4d48649ad931892f502e5c572,n5cd964abe5834332a996051b5ad72905,nc767cb2b03564b808fd84ccf6dedc940,nf11bba71648f4419a44f025e97210616,ne848e6f566ff4741b8240b32ded54bf4,nbdd646d5425c400ba85430648a69503a
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau - Guadeloupe 2022 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des cours d'eau de Guadeloupe BD Topage® version 2022

Il n'existe aucune définition normalisée de ce qu’est un cours d'eau. La codification des cours d'eau relève des gestionnaires du référentiel (Agences de l'eau, en concertation avec IGN-OFB-Etat).
Les choix de codification sont essentiellement influencés par une approche topographique, basée sur la toponymie de terrain lorsqu'elle existe. Les critères de longueur de drain, de débits, de permanence d'écoulement peuvent être utilisés, en l’absence de sources claires et convergentes sur la toponymie.
Un des rôles fondateurs du référentiel pour le système d’information sur l’eau est de proposer une identification des objets hydrographiques sous forme de codes stables, consensuels, utilisables pour produire et maintenir des référentiels dérivés, ou pour y raccrocher des données métier (Stations d’épuration, etc.)
Le choix du cours d'eau n'est généralement pas influencé par un de ces usages particuliers, parfois contradictoires entre eux.

Note : La gestion des cours d'eau transfrontaliers se fait comme suit :
- Cas des cours d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ;
- Cas des cours d'eau franchissant la frontière une fois : un Nœud Hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les 2 pays (en attente des délimitations claires des frontières) ;
- Cas des cours d'eau faisant des allers-retours entre les 2 pays : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier pour la partie comprise entre son premier et son dernier A/R sur la frontière (même pour la partie située dans le pays voisin).

Correspond au concept "Watercourse" d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs,www:link-1.0-http--partners,www:link-1.0-http--related
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cours d'eau - Guadeloupe 2025 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des cours d'eau de Guadeloupe BD Topage® version 2025

Ecoulement gravitaire des eaux provenant notamment des précipitations, d’une source, de la fonte des neiges ou des glaces, d’une surface en eau ou d’une nappe d’eau superficielle ou souterraine.
Le cheminement d'un cours d’eau est continu entre sa source et sa confluence avec un autre cours d'eau ou son embouchure dans la mer. Son écoulement s'effectue en surface ou de manière souterraine, de façon permanente ou temporaire.
Les cours d’eau regroupent les fleuves, rivières et ruisseaux ainsi que les canaux de navigation. En sont exclus les canaux d’irrigation, conduites forcées et fossés. 
Un cours d’eau est une entité hydrographique constitué de tronçons hydrographiques élémentaires. Ces tronçons peuvent parfois être souterrains, canalisés, busés, ou encore fictifs s’ils sont associés à une surface en eau (cours d’eau de plus de 5,5 mètres de large).
 
Note : La gestion des cours d'eau transfrontaliers dans le référentiel hydrographique se fait comme suit :
-	Cas des cours d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ;
-	Cas des cours d'eau franchissant la frontière une fois : un nœud hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les deux pays (en attente des délimitations claires des frontières) ;
-	Cas des cours d'eau faisant des allers-retours entre les deux pays : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier pour la partie comprise entre son premier et son dernier aller-retour sur la frontière (même pour la partie située dans le pays voisin).

Correspond au concept "Watercourse" d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs,www:link-1.0-http--partners,www:link-1.0-http--related
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau - Guadeloupe 2026 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des cours d'eau de Guadeloupe BD Topage® version 2026

Ecoulement gravitaire des eaux provenant notamment des précipitations, d’une source, de la fonte des neiges ou des glaces, d’une surface en eau ou d’une nappe d’eau superficielle ou souterraine.
Le cheminement d'un cours d’eau est continu entre sa source et sa confluence avec un autre cours d'eau ou son embouchure dans la mer. Son écoulement s'effectue en surface ou de manière souterraine, de façon permanente ou temporaire.
Les cours d’eau regroupent les fleuves, rivières et ruisseaux ainsi que les canaux de navigation. En sont exclus les canaux d’irrigation, conduites forcées et fossés. 
Un cours d’eau est une entité hydrographique constitué de tronçons hydrographiques élémentaires. Ces tronçons peuvent parfois être souterrains, canalisés, busés, ou encore fictifs s’ils sont associés à une surface en eau (cours d’eau de plus de 5,5 mètres de large).
 
Note : La gestion des cours d'eau transfrontaliers dans le référentiel hydrographique se fait comme suit :
-	Cas des cours d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ;
-	Cas des cours d'eau franchissant la frontière une fois : un nœud hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les deux pays (en attente des délimitations claires des frontières) ;
-	Cas des cours d'eau faisant des allers-retours entre les deux pays : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier pour la partie comprise entre son premier et son dernier aller-retour sur la frontière (même pour la partie située dans le pays voisin).

Correspond au concept "Watercourse" d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. 
Etat courant de l'identification :  11053 tronçons classés en cours d'eau au 27 novembre 2025.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,identification,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. 
Etat courant de l'identification : 11106 tronçons classés en cours d'eau au 14 novembre 2024.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,identification
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cours d’eau interdits d’accès ou dont l’accès restreint par arrêté préfectoral en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette donnée correspond aux cours d’eau interdits d’accès ou dont l’accès restreint, par arrêtés préfectoraux départementaux.Dans l'immédiat, la donnée ne couvre que les bassins de la Romanche et du Drac jusqu’au rondeau à Grenoble. 

Cette donnée est à usage informatif, les limites amont et aval sont estimées à partir de la lecture des arrêtés.
C'est bien l'ensemble du lit mineur des cours d'eau qui est soumis à des règles d'interdiction ou de restriction.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,direction-regionale-de-lenvironnement-de-lamenagement-et-du-logement-dauvergne-rhone-alpes-dreal-auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,inspire,open-data,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified