AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Autorisations d'urbanisme - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées sur la commune d'Anglet.

Fréquence de mise à jour : Annuelle.

**Liste des autorisations d'urbanisme publiées :**

permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).

Mots-clés : autorisations,declaration-prealable,dp,pc,pd,permis-de-construire,permis-de-demolir,urbanisme,urbanisme-equipement
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorisations d'urbanisme et DIA
Organisation : Mairie de Cannes

Nombre d'autorisations d'urbanisme et de DIA traitées par la ville de Cannes chaque mois, depuis le 01/01/2017.

Les types de dossiers sont les suivants :

  * PC : Permis de Construire,
  * DP : Déclaration Préalable,
  * PD : Permis de Démolir,
  * PA : Permis d'Aménager,
  * CU : Certificat d'Urbanisme,
  * RU : Renseignement d'Urbanisme,
  * DIA : Déclaration d'Intention d'Aliéner.

Mots-clés : autorisation-durbanisme,dia,urbanisme,urbanisme-environnement
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorisations d'Urbanisme - Historique
Organisation : Ville de Paris

Jeu de données géolocalisées exposant l'historique des autorisations d'urbanismes  


La Direction de l'Urbanisme de la Ville de Paris instruit et délivre les autorisations d'urbanisme indispensables aux entreprises ou aux particuliers. 

Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées.

Elle délivre aussi les autorisations relatives aux enseignes, à la publicité, aux étalages et aux terrasses.

Elle recouvre les droits de voirie et taxes d'urbanisme

Mots-clés : amenager,construire,declaration,demande,dossier,du,permis,travaux,urbanisme,urbanisme-et-logements
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autorisations d'urbanisme récentes (v2)
Organisation : Ville de Paris

Données des autorisations d'urbanisme sur 6 mois glissants.

Plus d'informations : 

[https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/urbanisme-et-architecture/demandes-d-autorisations/paris-ouvre-la-consultation-de-ses-donnees-d-urbanisme-3319#carte-des-demandes-recentes_1 ](https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/urbanisme-et-architecture/demandes-d-autorisations/paris-ouvre-la-consultation-de-ses-donnees-d-urbanisme-3319#carte-des-demandes-recentes_1)

Mots-clés : urbanisme-et-logements
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des autorisations éoliennes comportent toutes les demandes d'autorisation administrative.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,dreal-bfc,eolien,eolien-terrestre,eolienne,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-eolien,site-site-industriel-production-site-eolien
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des autorisations éoliennes comportent toutes les demandes d'autorisation administrative.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dreal-bfc,lieux-de-production-et-sites-industriels,olien,olien-terrestre,olienne,site-olien,site-site-industriel-production-site-olien
Formats des ressources : html,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental de 2012 à 2014
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence de 2012 à 2014

Mots-clés : autorisation,cd04,domaine-public-routier,mobilite,voirie
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental_2019
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence pour l'année 2019

Mots-clés : autorisation,cd04,domaine-public-routier,mobilite,voirie
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorité Environnementale annotations en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations réservées aux agents travaillant pour l'AE.

Mots-clés : autorite-environnementale,bretagne,donnees-ouvertes,evaluation-de-limpact-des-conditions-de-vie-sur-la-sante,installations-de-suivi-environnemental,mesure-preventive-en-matiere-de-sante,risques-et-securite-autres
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorité Organisatrice de la Mobilité - Communauté d'Agglomération du Pays de Laon
Organisation : Région Hauts-de-France

Communes et contact concernant l'Autorité Organisatrice de la Mobilité de Communauté d'Agglomération de Chauny - Tergnier - La Fère

Mots-clés : ,aot,infra-departemental,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

Mots-clés : competence,document-durbanisme,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,inspire,plui-plu-cc-rnu,suivi,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

Mots-clés : competence,document-durbanisme,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,inspire,plui-plu-cc-rnu,suivi,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorités organisatrices d'assainissement collectif
Organisation : DDT Tarn

Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn.

Dernière mise à jour : 14/01/2026

Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.

Mots-clés : assainissement,collectif,donnees-ouvertes,eau-assainissement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif
Organisation : DDT Tarn

Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn

Dernière mise à jour : 16/01/2026

Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.

Mots-clés : assainissement,donnees-ouvertes,eau-assainissement,non-collectif
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorités organisatrices de la mobilité
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Représentation des territoires d'action (communes ou EPCI) des autorités organisatrices de la mobilité. L’AOM assure l’organisation du réseau de transport urbain sur son territoire. Les données d'origine sont issues de la BD Topo® de l'IGN, du CEREMA et de la Direction des Mobilités et infrastructures.

Mots-clés : autorites-organisatrices,bus,car,reseau,routier,tramway,urbain
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son territoire, incluant les transports publics, les mobilités actives et partagées, ainsi que les services de mobilité solidaire.
Donnée mise à jour au 01/01/2025.

Mots-clés : 233500016,bretagne,donnees-ouvertes,mobilite-transport-organisation-et-planification,perimetre-daction,ptu,reseaux-de-transport,transport,transport-de-voyageurs
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Une autorité organisatrice de la mobilité est l'acteur public compétent pour l’organisation de la mobilité sur son territoire. L'AOM a un rôle d’animation locale de la politique de mobilité en associant les acteurs du territoire et contribue aux objectifs de lutte contre le changement climatique, la pollution de l’air, la pollution sonore et la lutte contre l’étalement urbain.
La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL).
Attention : cette base peut contenir quelques erreurs, notamment pour les communes AOM ou encore sur la réalité du statut d'AOM (ou simple délégation de compétence?).

Mots-clés : ain,allier,ardeche,atlas-dreal-ara,auvergne-rhone-alpes,cantal,donnees-ouvertes,drome,haute-loire,haute-savoie,inspire,isere,loire,open-data,puy-de-dome,rhone,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Autorités organisatrices de la mobilité en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Etat des délibérations des communautés de communes aux 01/04/2021

Avant la loi LOM, les communes avaient la compétence d'organisation des transports et pouvaient la transférer à une intercommunalité, mais ce transfert était lourd de conséquences. Ainsi, aucune communauté de communes corse n'avait osé la prendre et 96% du territoire n'était pas couvert par une autorité organisatrice (soit 57% de la population).

Face à ces zones blanches (sans services locaux de mobilité), la loi d'orientation sur les mobilités (LOM) de 2019 avait pour ambition de définir une autorité compétente partout en demandant aux conseils communautaire de délibérer sur le transfert de compétence (ou non) au plus tard le 31 mars 2021. En cas de refus, la Collectivité de Corse deviendra Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM) en subsidiarité.

Mots-clés : aom,autorite-organisatrice-transports,mobilite,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autorités Organisatrices de la Mobilité en région Hauts-de-France au 01/01/2018
Organisation : Région Hauts-de-France

La situation au 1er janvier 2018 des Autorités Organisatrices de la Mobilité sur le territoire des Hauts-de-France.

Mots-clés : ,region,sraddet,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Autorités Organisatrices de la Mobilité en région Hauts-de-France au 01/01/2020
Organisation : Région Hauts-de-France

La situation au 1er janvier 2020 des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) sur le territoire des Hauts-de-France.

Mots-clés : ,aom,mobilite,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Autorités Organisatrices de la Mobilité en région Nord Pas de Calais - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les 39 Autorités Organisatrices de la mobilité et les deux syndicats mixtes de transports issue de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain

Mots-clés : ,atlas-la-region-en-mouvement,circulation,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Autorités organisatrices de la mobilité et ressorts territoriaux
Organisation : Région Hauts-de-France

Une autorité organisatrice de la mobilité (cf L. 1231-1-1 du code des transports (compétences des AOM) et suivants ) est l'acteur public compétent pour l’organisation de la mobilité sur son territoire, le ressort territorial. En un lieu donné, il n'existe toujours qu'une seule AOM au niveau local (soit l’intercommunalité soit la Région par substitution). Il s’agit donc d’une compétence exclusive.  
Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de transport public de personnes (y compris transport scolaire). La notion de ressort territorial, qui se substitue à celle de périmètre de transport urbain antérieurement en vigueur, est issue de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM).

Dernières données disponibles (01/01/2020)

Mots-clés : aom,aot,donnee-ouverte,infrastructure,mobilite,politique-regionale,transport,transport-collectif
Formats des ressources : zip,csv
Licence : License Not Specified
Autoroutes dans OpenStreetMap 
Organisation : magellium

Extrait quotidien des **autoroutes (infrastructures)** en France métropolitaine présentes dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1].

La couche est disponible dans [magOSM](https://magosm.magellium.com/)
- accessible via des services WMS et WFS publics
- visualisable, requêtable et téléchargeable via le portail
- analysable sur les 30 derniers jours via le portail de suivi de changement



**Modèle de données**
Les attributs OSM utilisés pour filtrer la donnée sont :

* highway = motorway
* highway = motorway_link
* highway = motorway_junction


Des attributs OSM supplémentaires ont été sélectionnés pour enrichir les tags principaux.
Tous les attributs préfixés par "osm" (ex : osm_user, osm_id ...) sont des propriétés communes assimilables à des méta-données sur l'objet OSM.

Plus d'informations sur  :

* le **modèle de données propre aux autoroutes** sur la page Wiki OSM - WikiProject_France/Autoroutes  [2].
* le **modèle de données OSM général** est documenté sur la page Wiki OSM - Eléments cartographiques [3].
* les **modes et fréquences d'usage et de combinaison des différents attributs** au sein de la communauté OSM sur le service TagInfo France [4]

[1] https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Page_principale
[2] https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_France/Autoroutes
[3] https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:%C3%89l%C3%A9ments_cartographiques
[4] https://taginfo.openstreetmap.fr/search?q=motorway#values


**Crédits**
© les contributeurs d’OpenStreetMap http://www.openstreetmap.org/copyright

Ces données sont produites collaborativement sous licence ODbL qui impose un partage à l'identique et la mention d'attribution "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à http://osm.org/copyright


Mots-clés : autoroute,autoroutes,openstreetmap,osm,routes,wfs,wms,wmts
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : kml,csv,json,shapefile,wfs
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autoroutes de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_TRONCON_AUTOROUTE_BDT_019
Tronçons d&#x27;autoroutes de la Corrèze issue de la BD Topo de l&#x27;IGN

__Origine__

Tronçons de routes et autoroutes issues de la couche des tronçons routiers de la BD TOPO de l&#x27;IGN


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4abc7918-b192-4164-87c0-99a042912a8e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bdee6990c94b61d58f7a2963dd646f1a7042a84e)

Mots-clés : donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes,location,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autoroutes et voies rapides simplifiées en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données contient l'ensemble des autoroutes et voies rapides simplifiées par généralisation.

Les discontinuités et arcs pendants ont été corrigés, aussi cette couche ne représente pas l'exhaustivité de la donnée autoroutes et voies rapides. Certains tronçons ont été allongés pour assurer une continuité visuelle. 

Version : 1

Mots-clés : autoroutes,deplacements-transports,geolocalisation,routes,transport,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autoroutes et voies rapides simplifiées en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données contient l'ensemble des autoroutes et voies rapides
simplifiées par généralisation.

Les discontinuités et arcs pendants ont été corrigés, aussi cette couche
ne représente pas l'exhaustivité de la donnée autoroutes et voies
rapides. Certains tronçons ont été allongés pour assurer une continuité
visuelle. 

Version : 1

Mots-clés : autoroutes,geolocalisation,routes,transport,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
AUTOSPHERE E-MOTION - BYD AUBIERE
Organisation : PARTAGE MA BORNE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Autre - Domaine public fluvial Loire en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Domaine public fluvial Loire en Loir-et-Cher

__Origine__

Généalogie


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d8135060-ae1d-403c-bd27-5bb655b57605)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/17f01b9cb77acb0a0944f17f48ea498a1c93a80f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel autres que les points de prélèvement :-pour l'alimentation en eau potable des collectivités (décrits dans la couche #2 N_PRELEV_AEP)-pour l'irrigation (décrits dans la couche #453 N_PRELEV_IRRIG)-pour l'industrie (décrits dans la couche #251 N_PRELEV_INDUSTRIE-pour la fabrication de neige artificielle de culture (décrits dans la couche #250N_PRELEV_NEIGE)Ces prélèvements peuvent être effectues dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel (rivière ou plan d'eau).Par souci d'homogénéité, une même typologie du milieu est utilisée pour tous les prélèvements.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nda1ea8d208744cb384667906a059c39b,nde0047b55a6a4549a7c055669ec60e6b,n0642069b870642359a4fd15f884ebbfb,na31eb694db7e46988efe38eb229ae8ae,ne751112097f6435ba43424286c8ce070,n2b19a8ba16d540bda2f9107fa0669d58
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des points de prélèvements  d'eau au milieu naturel  autres que les points de prélèvement :
-pour l'alimentation en eau potable des collectivités
-pour l'irrigation 
-pour l'industrie.
Ces prélèvements peuvent être effectues dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel (rivière ou plan d'eau).Par souci d'homogénéité, une même typologie du milieu est utilisée pour tous les prélèvements.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Autres affectations des sols (Ligne) (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Affectation des sols et destination des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : inspire,opendata,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Autres affectations des sols (Surface) (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Affectation des sols et destination des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : inspire,opendata,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Autres aides à la presse 2008-2014
Organisation : NosDonnées.fr

Dispositifs d'aide à la presse autres que les aides directes du programme 180 "Presse". Source de données : Rapports annuels de performance, lois de finances, Cour des comptes, estimations Spiil, bilans du Fonds pour l'innovation numérique de la presse Google-AIPG, question écrite...

Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified