AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
L_communes_EPCI_S_017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes en Charente-Maritime

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,fiscalite-propre,inspire,intercommunalite,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_COMMUNES_EQUIPEMENTS_NEIGE_001
Organisation : DDT de l'Ain

Communes du département de l'Ain sur lesquelles des obligations d'équipement des véhicules en circulation s'appliquent en période hivernale.

Mots-clés : donnees-ouvertes,neige,securite-routiere,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
l_communes_gpu_061
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

table des communes publiées sur le GPU - source : DDT61/CPP/SI - validité : 08/10/2018

__Origine__

2014 : Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine.

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDTM Pyrénées-Atlantiques, DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2bf75ba7-8016-4872-a034-867c54fe629f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/020452bbd6fef49a5d883c42442b5407884a0d34)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gpu,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_COTE_BANDEBORD_PPRL_20160004_S_062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Côte de référence de la bande de débordement  du PPRL du Calaisis 

Description : Côte de référence de la bande de débordement  du PPRL du Calaisis
Gaspar : 62DDTM20160004
Source : DDTM du Pas-de-Calais
Millésime : 25/10/2016  
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_COURS_EAU_CARACTERISE_L_D59
Organisation : DDTM Nord

Cette information est utilisée par la Ddtm 59 afin de déterminer le statut du cours d'eau suivant 3 types :-VOIES D'EAU - STATUT INDETERMINE -FOSSE -COURS D'EAU (*) multi source : bd carthage, bd topo, hydrokit, scan25,bcae 
Cette base a été revisité en 2015 en joignant les bcae recalée, un traitement spécifique sur les wateringues (bcae=cours d'eau , le reste en fossé)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_DECI_SDIS_COM_S_054
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche mise-à-jour le 11/10/2021
Producteur : SDIS 54

Cette couche permet de télécharger un fichier PDF par commune dans le cadre de l'aide à l'instruction des autorisations de l'application du droit des sols.

Adresse de la carte dynamique : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=4b7bf164-5a0a-4bc1-9f16-a2afc92d00bf

Mots-clés : ddt54,donnees-ouvertes,incendie,inspire,risque,sdis,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_DEPARTEMENT_AE_S_035
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Couche du département d'Ille-et-Vilaine.
Géométrie = Admin Express (IGN)
Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03
MàJ des données : 2021-05-19
MàJ METSSI : 2022-04-01.2022-04-01.

Mots-clés : departement,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L’emploi à la sortie du lycée
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : situation des sortants de lycée selon le plus haut diplôme obtenu ; taux d'emploi par secteurs de formation selon le sexe et le plus haute diplôme obtenu ; taux d'emploi selon le domaine de spécialité et le plus haut diplôme. Résultats de l’enquête IVA qui interroge chaque année au 1er février les sortants des formations professionnelles et technologiques en lycée (sous tutelle Éducation nationale uniquement)  en France métropolitaine et dans les DOM


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2005-09-01 – 2013-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’emploi des sortants d’apprentissage
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : Situation des sortants d'apprentissage selon le plus haut niveau de diplôme obtenu ; taux d'emploi selon le secteur de formation, le sexe et le plus haut diplôme obtenu ; taux d'emploi non aidé selon le domaine de spécialité et le plus haut diplôme obtenu. Résultats de l’enquête IPA qui interroge chaque année au 1er février les sortants des formations professionnelles des centres de formation d'apprentis ou de section d'apprentissage  en France métropolitaine et dans les DOM


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2008-09-01 – 2013-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L'emploi salarié au premier trimestre 2013
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Présentation en niveau, en évolution et en glissement de l'emploi salarié par trimestre par nomenclature d'activités française (NAF)

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 1970-10-01 – 2013-03-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L'enseignement des langues vivantes étrangères dans le cycle III du premier degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution de la proportion de classes accueillant des élèves de cycle III bénéficiant d'un enseignement de langues vivantes ; évolution de la proportion des groupes d'élèves de cycle III selon la langue étudiée. Résultats de l'enquête sur l'enseignement d'une langue vivante, dans le cadre des programmes, dans tous les niveaux de l'école primaire.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2001-09-01 – 2010-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM-COM
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L'enseignement privé sous contrat et hors contrat
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : le premier degré privé selon le contrat de l'école souscrit ; nombre d'élèves dans le premier degré privé selon le contrat d'établissement souscrit. ;  le second degré privé selon le contrat de l'école souscrit ; nombre d'élèves dans le second degré privé selon le contrat d'établissement souscrit. 


Mots-clés : contrat-d-association,contrat-simple,eleves-enseignement-prive,hors-contrat
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L_EPCI_SYNDICATS_S_015
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Etablissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre :syndicat à vocation unique et syndicat à vocation multiple, syndicat mixte fermé et syndicat mixte ouvert.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Organisation : Agence nationale pour la rénovation urbaine

L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité d’engagement.Le programme par région

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2011-11-01 – 2011-11-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Organisation : Cour des comptes

La compétitivité du transport aérien, secteur économique en croissance confronté à de nombreux défis, repose sur plusieurs parties prenantes : État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour constate que l’État intervient dans ce secteur avec des objectifs contradictoires liés à ses multiples rôles – accompagner la complémentarité des modes de transport, garantir la loyauté de la concurrence, préserver la connectivité des territoires, lutter contre le « dumping » social – sans logique d’ensemble ni stratégie. L’efficience de son action peut être améliorée et des marges de manœuvre subsistent dans les domaines fiscaux et réglementaires. En outre, le transport aérien ne peut s’affranchir d’une stratégie internationale. La Cour formule huit recommandations.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/L-Etat-et-la-competitivite-du-transport-aerien-un-role-complexe-une-strategie-a-elaborer).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.


Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Organisation : Cour des comptes

La compétitivité du transport aérien, secteur économique en croissance confronté à de nombreux défis, repose sur plusieurs parties prenantes : État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour constate que l’État intervient dans ce secteur avec des objectifs contradictoires liés à ses multiples rôles – accompagner la complémentarité des modes de transport, garantir la loyauté de la concurrence, préserver la connectivité des territoires, lutter contre le « dumping » social – sans logique d’ensemble ni stratégie. L’efficience de son action peut être améliorée et des marges de manœuvre subsistent dans les domaines fiscaux et réglementaires. En outre, le transport aérien ne peut s’affranchir d’une stratégie internationale. La Cour formule huit recommandations.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/l-etat-et-la-competitivite-du-transport-aerien-un-role-complexe-une-strategie-elaborer).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : aeroports,competitivite,cour-des-comptes,juridictions-financieres,regulateurs,senat,transport-aerien
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L'étude des langues vivantes dans le premier degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution de la proportion de classes accueillant des élèves de cycle III bénéficiant d'un enseignement de langues vivantes ; évolution de la proportion des groupes d'élèves de cycle III selon la langue étudiée.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2001-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’étude des langues vivantes dans le second degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : effectifs d'élèves du second degré selon la première langue vivante étudiée ; effectifs d'élèves du second degré selon la deuxième langue vivante étudiée ; les langues vivantes étudiées dans le second degré (toutes modalités confondues) .


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’étude du latin et du grec ancien dans le second degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des élèves étudiant le latin et le grec ancien dans le second degré  ; évolution de l'étude du latin et du grec dans le second degré depuis 1996 ; répartition des élèves selon le nombre de langues anciennes étudiées.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L'évolution de la dépense intérieure d'éducation
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution de la dépense intérieure d'éducation par  financeur depuis 1980 ; évolution de la dépense intérieure d'éducation (DIE) et de sa part dans le PIB ; évolution de la dépense intérieure d'éducation par niveau d'enseignement..


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1980-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales
Organisation : Premier ministre

Évolution des comportements de consommation, étalement de la géographie résidentielle, volonté des acteurs publics, ou encore stratégies commerciales des distributeurs : nombreux sont les facteurs qui ont contribué à l’évolution de la géographie du commerce de détail. Le travail conduit au cours de cette étude sur les données DADS, apporte plusieurs éléments éclairants sur la dynamique de l’appareil commercial survenue au cours de la décennie 1995-2005.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1995-01-01 – 2005-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L_FRAYERE_2023_L_001
Organisation : DDT de l'Ain

Les inventaires frayères sont spécifiquement prévus par les dispositions du code de l’environnement, dans le titre III concernant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles (article L.432-3 et articles R.432-1 à R.432-1-5).
Ils constituent un outil juridique de protection des frayères ainsi que des zones de croissance et d’alimentation de la faune piscicole, qui sont un enjeu fort de politique de protection des milieux aquatiques.
L’article R.432-1-4 du code de l’environnement stipule que ces inventaires doivent être mis à jour au moins une fois tous les dix ans, selon les modalités d’établissement.
Le nouvel arrêté préfectoral relatif à l’établissement de l’inventaire des frayères et des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole dans le département de l’Ain a été signé le 5 décembre 2023.

Mots-clés : donnees-ouvertes,ecrevisses,frayeres,hydrographie,inspire,inventaire,poissons
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_FRAYERES_L_095
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Couche reprenant les frayères à poisson identifiées sur le département selon l'arrêté préfectoral n° 11235 du 24 janvier 2013, arrêté que vous pouvez trouver dans les documents annexes associés à ce jeu de données. On y retrouve trois listes de frayères différentes faisant référence à différentes espèces de poissons et d'écrevisses.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,environnement-espace-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf59e5de9373d4a21bd426e75233a6d33,n787b24dbd2ca4ffb806d2ca61f6067f5,nf59c0b1be4a94e3c89c4ec028741cef5,n474ba6c8ed3e47caa64b7ead1b6a7e3c,nb218b524808840bf985272103718b220,ne6d60b60ac484b90a5eb7baef2228f83
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
l_friches_potentielles_5Ha_s_037

Surface dont l'activité est inconnue depuis 5 ans, elles sont donc potentiellement en friches, une vérification terrain est indispensable pour valider ce classement.
Surfaces identifiées à partir des données d'occupations du sol THIEA, ainsi que différentes données thématique (RPG...)
Cette couche ne contient que les surfaces de +5ha.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-foncier-agricole,friche,rpg,theia
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
L_GDV_PRESCRP2019_P_091
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Etat d’avancement du schéma départemental des aires d’accueil des gens du voyage 2019 /2024

__Origine__

HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais, DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8ebced31-071b-44b3-8138-bade75ded19e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c5f212867c4741aba3642b5d9e55eaf4aee0fbc0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L_GEOM_S_085
Organisation : DDTM Vendée

Données élaborées selon la méthode du guide atlas des zones inondables par analyse géomorphologique qui cumule l&#x27;analyse stéréoscopique de photographies aériennes et les observations de terrain.

__Origine__

Mode de production : Les corridors à enjeu Lézard vert sont issus de la table &quot;Corridors_Ecologiques&quot;. 
Sélection par requête sur champ DETAIL&#x3D;&quot;Lézard vert&quot;

Remarque : Afin d’illustrer des enjeux liés aux « espèces », des cartes thématiques ont été réalisées. Le choix s’est orienté sur des espèces à forte valeur patrimoniale, inféodées à des milieux et des dynamiques spécifiques, répartis sur plusieurs sous-trames. 
Pour le Lézard Vert, cf. Tome 2, carte d’information n°13 : le Lézard vert et la sous-trame des milieux ouverts secs


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4ebf0685-4b28-41a4-80df-bb0aaf54aa70)
 * [Carmen Alsace](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/5/Carte_Alsace.map)
 * [CIGAL Alsace](http://www.cigalsace.org/mapfishapp/?lang&#x3D;fr)
 * [Région Alsace - SRCE](http://www.region.alsace/actualites/2014/11/21/la-region-alsace-approuve-le-schema-regional-de-coherence-ecologique-srce-3336)
 * [DREAL Alsace - SRCE](http://www.alsace.developpement-durable.gouv.fr/adoption-du-schema-regional-de-coherence-a2100.html)
 * [CIGAL Alsace SRCE](https://www.cigalsace.org/mapfishapp/?wmc&#x3D;https://www.cigalsace.org/mapfishapp/contexts/SRCE_Alsace_2014.wmc)
 * [SRCE - Résumé non technique](http://www.alsace.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/201412_resume_non_technique_def.pdf)
 * [Carmen Alsace SRCE](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/5/Carte_Alsace_SRCE.map)
 * [Cartothèque CIGAL](http://www.cigalsace.org/geonetwork/apps/georchestra/?s_search&#x3D;&amp;s_E_type&#x3D;map&amp;hl&#x3D;fre&amp;s_E_sortBy&#x3D;changeDate)
 * [Carmen téléchargement](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/dl_direct.php?map&#x3D;Carte_Alsace_SRCE.map&amp;service_idx&#x3D;5&amp;service&#x3D;DownloadLayer)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/784b4407ecd6c8a04ff3618079a1c40b0688b69d)

Mots-clés : biodiversite,biota,continuite-ecologique,corridor-ecologique,donnees-ouvertes,elements-fragmentants,geologie,obstacles-a-lecoulement,passerelle-inspire,reservoir-de-biodiversite,risque-inondation,sols,sous-trame,trame-verte-et-bleue,zones-a-enjeux,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_GEOM_S_085
Organisation : DDTM Vendée

Données élaborées selon la méthode du guide atlas des zones inondables par analyse géomorphologique qui cumule l'analyse stéréoscopique de photographies aériennes et les observations de terrain.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,inspire,risque-inondation,sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
l_habiter_mieux_s_061
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Périmètre du protocole habiter mieux (aide pour des travaux de rénovation thermique) - source : DDT61/SHC/AH -validité : 01/01/2015

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-politique,habiter-mieux
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
L'hébergement des élèves dans les établissements du second degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution des modes d'hébergement  (demi-pensionnaire, externe et interne) des élèves du second degré ; évolution de la répartition des élèves du second degré selon le mode d'hébergement  et le cycle ; répartition des élèves du second degré et post-bac selon le mode d'hébergement et le type d'établissement.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1995-09-01 – 2014-08-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence