AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Inventaire 2023 Ports français (points)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ce jeu de données correspond à l'ensemble des ports recensés à l'échelle nationale suite à un effort de collecte des données disponibles et des actes réglementaires. Chaque port est décrit par un point positionné au niveau de la capitainerie ou le bureau du port (selon qu'il y ait affectation ou non d'un officier de port ou officier de port adjoint, pour assurer les fonctions de commandant de port), ou à défaut, à terre, le plus proche possible du centroïde de l'emprise portuaire, ou à défaut du point le plus représentatif du port (où sont présents la majorité des navires).

Mots-clés : antilles-francaises,france-metropolitaine,guadeloupe,guyane-francaise,iles-australes,inspire,martinique,mayotte,militaire,nouvelle-caledonie,plaisance,polynesie-francaise,reunion,saint-barthelemy,saint-martin,saint-pierre-et-miquelon,terre-adelie,transports,usages,wallis-et-futuna,zonages-reglementaires
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire 2023 Ports français (polygones)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ce jeu de données est facultatif dans la mesure où toutes les emprises portuaires n'ont pas pu être identifiées. Cependant, le cas général correspond au fait qu'un port a systématiquement une limite administrative (ou une limite portuaire dans le cas des ports militaires ou bases navales). Concernant les grands ports maritimes, ceux-ci peuvent également être associés à d'autres types d'emprises spécifiques telle qu'une limite de circonscription et/ou une zone maritime et fluviale de régulation.

Mots-clés : antilles-francaises,france-metropolitaine,guadeloupe,guyane-francaise,iles-australes,martinique,mayotte,militaire,nouvelle-caledonie,plaisance,polynesie-francaise,port,port-de-plaisance,reseaux-de-transport,reunion,saint-barthelemy,saint-martin,saint-pierre-et-miquelon,terre-adelie,transports,usages,wallis-et-futuna,zonages-reglementaires
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,www:link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire de gaz à effet de serre territorialisé
Organisation : ADEME

Le Ministère en charge de l’Environnement a chargé le Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique (CITEPA) d’une mission de « territorialisation » – ou « spatialisation » - de l’<b>inventaire national de GES</b>. La résolution spatiale est communale, structures stables dans le temps et ensuite agrégeables par EPCI. Il est établi à partir à la fois à partir d’une décomposition des émissions nationales de GES au niveau communal et d’informations déjà spatialisées.

Cet inventaire spatialisé a vocation à donner des ordres de grandeur pertinents pour l’année 2016. Il n’a pas le niveau de finesse et de précision des travaux d’inventaire réalisés au niveau territorial par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air ([www.atmo-france.org](https://www.atmo-france.org/article/atmo-data-un-acces-unique-aux-donnees-produites-par-les-aasqa)), les agences régionales de l’énergie (www.rare.fr), ou des travaux nationaux à hautes résolutions spatiales et temporelles (projet de grande ampleur type Inventaire National Spatialisé - INS).<p>
Il peut constituer un inventaire « par défaut » pour les collectivités qui n’auraient pas accès à des inventaires GES territoriaux déjà bien établis. Les données spatialisées concernant les autres polluants de l’air (particules, oxydes d’azote, …) sont réglementairement et périodiquement calculées et mises à disposition par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air. 
Elles peuvent être intégrées dans le diagnostic PCAET des collectivités. </p><p>

Les observatoires régionaux de l'énergie mettent à disposition des territoires des données liées à la consommation et à la production d'énergie via leurs plateformes régionales, accessibles depuis www.rare.fr.</p>

Le jeu de données proposé ici intègre les effets de l'ensemble des gaz à effet de serre, en détaillant les émissions par commune et par secteur. Si les données sont diffusées à la commune, elles ne sont représentatives qu'à une échelle agrégées à l'EPCI.


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire de la Bibliothèque André-Desguine
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Inventaire des volumes conservés par la Bibliothèque André-Desguine

* * *

La bibliothèque André-Desguine, qui porte le nom de son donateur, est riche de près de 55 000 volumes.

Le caractère exceptionnel de la donation tient autant à son importance quantitative, qu'à son ampleur chronologique. En effet, elle compte 8000 éditions antérieures à 1800, dont 158 incunables. Quant aux quelque 44 000 volumes composant les fonds modernes (éditions du 19e siècle pour plus de la moitié), ils offrent, par leur exhaustivité dans bien des domaines, un panorama global de l'histoire intellectuelle et sociale de cette période.

Ce qui singularise également cette collection patrimoniale c'est l'outil formidable qu'elle constitue pour appréhender l'histoire du livre imprimé

**Observations particulières**

Un chantier de récolement est actuellement en cours. Ce jeu de données n'est donc pas un inventaire exhaustif de la collection. Il ne contient que les documents qui ont déjà fait l'objet d'un récolement et sera enrichi chaque année.

Mots-clés : andre-desguine,archives,bibliotheques,catalogues,culture-tourisme,inventaires,ouvrages
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire de la faune
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Inventaire faunistique du département des hauts-de-seine

* * *

Ce jeux de données recense l'ensemble des espèces animales inventoriées sur la majeure partie du territoire des Hauts-de-Seine. Il constitue un véritable atlas de la faune départemental agrégeant des informations sur des groupes taxonomiques très divers.  
Cet inventaire de la faune s'adresse aussi bien au grand public qu'aux experts et permet d'améliorer la connaissance des espèces à l'échelle départementale. De fait il peut devenir un outil d'aide à la décision, notamment en matière de gestion et de préservation des milieux.

**Lexique**

Nom vernaculaire : nom usuel, en langue locale, donné à une ou plusieurs espèces animales ou végétales dans son pays ou sa région d'origine.  
Biodiversité : La biodiversité, au sens étymologique du terme, évoque la diversité du vivant, c'est-à-dire tous les processus, les modes de vie ou les fonctions qui conduisent à maintenir un organisme à l'état de vie.  
Groupe taxonomique : Regroupe des espèces partageant des critères spécifiques et un même ancêtre commun.

**Observations particulières**

Les données de cet inventaire faunistique utilisent les référentiels taxonomiques pour la flore et la faune de France métropolitaine : "TAXREF" édités par le Muséum national d'Histoire naturelle.  
La réalisation de cet inventaire n'aurait pas été possible sans la participation active des partenaires du Conseil départemental notamment les associations naturalistes locales ou nationales.

**Données connexes**

Le référentiel taxonomique TAXREF du Muséum national d'Histoire naturelle  
[Présentation du référentiel taxonomique](http://inpn.mnhn.fr/programme/referentiel-taxonomique-taxref)

Mots-clés : animaux,environnement,especes,faune,inventaires
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire de la faune et de la flore le long du fuseau du Grand Paris Express
Organisation : Société des grands projets

Dans le cadre des études menées par la Société du Grand Paris pour la réalisation des différentes lignes du Grand Paris Express, des expertises naturalistes sont menées sur les sites potentiellement favorables à la biodiversité recensés à l’échelle des fuseaux d’étude des différentes lignes (250 à 500 mètres de part et d’autre du projet et des variantes) ainsi que de manière systématique sur les sites concernés par l’implantation d’ouvrages.

L’objectif des expertises réalisées par des écologues est d’identifier les potentialités pour les différents groupes (recherche des habitats potentiellement favorables) et les espèces remarquables présentes afin d’évaluer les enjeux écologiques inhérents. Les inventaires écologiques concernent les habitats naturels, la flore et la faune : oiseaux (avifaune), amphibiens, insectes, reptiles, mammifères, chauves –souris (chiroptères).

> **Pour plus de détails**, voir la "_**NOTE D’ACCOMPAGNEMENT DES DONNEES SIG FAUNE-FLORE MISES A DISPOSITION**_" proposé en téléchargement. 

Mots-clés : environement,faune,faune-flore,flore,gpe,grand-paris,grand-paris-express,inventaire,metro,metropole,sgp,societe-du-grand-paris
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire de la flore
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Inventaire floristique du département des hauts-de-seine

* * *

Ce jeu de données recense l'ensemble des espèces végétales inventoriées sur le territoire départemental.  
Il constitue un véritable atlas de la flore sauvage des Hauts-de-Seine recensant la majeure partie des espèces de fleurs présentes dans le département soit 1 355 espèces dont 769 sont encore observées aujourd'hui. Ces données floristiques modernes et historiques participent à la connaissance de cette flore dans le département.

**Lexique**

Nom vernaculaire : nom usuel, en langue locale, donné à une ou plusieurs espèces animales ou végétales dans son pays ou sa région d'origine.

**Observations particulières**

Les données de cet inventaire floristique utilisent les référentiels taxonomiques pour la flore et la faune de France métropolitaine : "TAXREF" édités par le Muséum national d'Histoire naturelle.

**Données connexes**

Le référentiel taxonomique TAXREF du Muséum national d'Histoire naturelle  
[Présentation du référentiel taxonomique](http://inpn.mnhn.fr/programme/referentiel-taxonomique-taxref)

Mots-clés : environnement,flore,inventaires,plantes,vegetaux
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Inventaire de la Flore sauvage en milieu urbain – ville de Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Inventaire de la flore sauvage du centre-ville de Toulouse. Toute minérale qu'elle est, Toulouse abrite une importante diversité végétale : trottoirs, murs, toits, friches, berges et endroits oubliés sont les terrains de prédilection d’une flore pionnière. Particulièrement tenaces, qualifiées bien souvent de mauvaises herbes, ces plantes ont surtout des propriétés insoupçonnées et des usages oubliés. La place qu'elles occupent dans cet écosystème urbain aussi infime soit-elle ne doit pas nous faire négliger leur importance auprès de tout un cortège d'espèces animales mais aussi pour notre cadre de vie.

Mots-clés : environnement,flore,inventaire,museum,vegetal
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Inventaire de zones humides sur le départment de la Haute-Loire.
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Inventaire de zones humides issues des données DREAL Auvergne Rhône Alpes sur le départment de la Haute-Loire.

Mots-clés : hydrographie
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année 2026
Organisation : DDTM Finistère

Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 10 et 15 km selon les années).

Le linéaire total des cours d'eau du département est de 9 480 km

Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere

Dans un objectif de simplification, cet inventaire est également la référence pour l’application des réglementations relative aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et aux traitements phytosanitaires (consultable sur le Géoportail de l’IGN).

S’agissant depuis 2015 d’une réglementation nationale, il n’y a plus d’arrêté départemental validant les millésimes successifs.
La DDTM, en charge de l’intégration des modifications, s’assure de leur conformité aux règles d’actualisation : s’il s’agit de linéaires réduits, en effectuant un contrôle de visu et s’il s’agit de la prise en compte d’un inventaire de plus grande ampleur, en s’assurant de la méthodologie suivie pour sa réalisation, aussi bien lors de la phase technique d’acquisition que lors des phases de concertation et de validation finale.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante
Organisation : DDTM Finistère

Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 10 et 15 km selon les années).

Le linéaire total des cours d'eau du département est de 9 480 km

Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere

Dans un objectif de simplification, cet inventaire est également la référence pour l’application des réglementations relative aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et aux traitements phytosanitaires (consultable sur le Géoportail de l’IGN).

S’agissant depuis 2015 d’une réglementation nationale, il n’y a plus d’arrêté départemental validant les millésimes successifs.
La DDTM, en charge de l’intégration des modifications, s’assure de leur conformité aux règles d’actualisation : s’il s’agit de linéaires réduits, en effectuant un contrôle de visu et s’il s’agit de la prise en compte d’un inventaire de plus grande ampleur, en s’assurant de la méthodologie suivie pour sa réalisation, aussi bien lors de la phase technique d’acquisition que lors des phases de concertation et de validation finale.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,inspire,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante
Organisation : DDTM Finistère

Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 10 et 15 km selon les années). Le linéaire total des cours d'eau du département est de 9 476 km Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere Dans un objectif de simplification, cet inventaire est également la référence pour l’application des réglementations relative aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et aux traitements phytosanitaires (consultable sur le Géoportail de l’IGN). S’agissant depuis 2015 d’une réglementation nationale, il n’y a plus d’arrêté départemental validant les millésimes successifs. La DDTM, en charge de l’intégration des modifications, s’assure de leur conformité aux règles d’actualisation : s’il s’agit de linéaires réduits, en effectuant un contrôle de visu et s’il s’agit de la prise en compte d’un inventaire de plus grande ampleur, en s’assurant de la méthodologie suivie pour sa réalisation, aussi bien lors de la phase technique d’acquisition que lors des phases de concertation et de validation finale.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nafbf9d138089459299a2c8a555faff3f,nb4f9b05ef042401c8232d011a678d08e,n01a4dd7b9d964b0993ccb2c63f3c36f9,nd33de0eba1394a1fb859cf906f7b5340,n4dd5c516da0b44559f1a6348556c98ec,n72a78d77f2114790a32833f55588a183
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2011
Organisation : DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2011 : Couche archive pour l'année 2011. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 28880 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à juillet 2011, tel qu'annexé à l’arrêté préfectoral 2011-1057 du 18/07/2011. Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere L'inventaire est une oeuvre composite à consistant en ajouts, modification et suppression d'éléments de la couche des cours d'eau de la BD TOPO IGN (C), à hauteur d'environ 20% du linéaire de 2011. Suite à une convention tripartite IGN, Chambre d'agriculture du Finistère, DDTM du Finistère, la BD TOPO a incorporé une grande partie de ces éléments. Puis, la BD TOPO et l'inventaire départemental ont légèrement évolué séparément, du fait de la différence de point de vue des parties : IGN d'un côté, DDTM/CA29 de l'autre, sur ce qu'est un cours d'eau au sens géographique (point de vue IGN) et au sens de la loi sur l'eau (point de vue inventaire départemental), et sur les attributs. Ainsi, la somme des longueurs des cours d'eau de la BD TOPO est de 9869 km, contre 9238 dans l'inventaire, les différences étant essentiellement dues à ces différences de définition : prolongation fictive dans les estuaires et plan d'eau, cours d'eau busés ou pas, cours d'eau souterrains ou en surface, etc. Le thème hydro de la BD TOPO étant maintenant en open-data, l'inventaire départemental, qui en diffère à moins de 1%, peut désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n4859ef3cc6cf4ea98526c0d605405507,na9bfbf04ac59443097947c15c7256a3d,n0ed1b6c517ce4349990e9b8d48d0a17b,n6a82a3dd348f47ada78932b17e6ebac5,nbc5ef310262a438c8865032dcc1a45e8,n7f790915108d4c469ce9b00a20f1c30b
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2014
Organisation : DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2014 : Couche archive pour l'année 2014. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 28882 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2020, tel qu'annexé à l’arrêté préfectoral 2011-1057 du 18/07/2011, actualisé. Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere L'inventaire est une oeuvre composite à consistant en ajouts, modification et suppression d'éléments de la couche des cours d'eau de la BD TOPO IGN (C), à hauteur d'environ 20% du linéaire de 2011. Suite à une convention tripartite IGN, Chambre d'agriculture du Finistère, DDTM du Finistère, la BD TOPO a incorporé une grande partie de ces éléments. Puis, la BD TOPO et l'inventaire départemental ont légèrement évolué séparément, du fait de la différence de point de vue des parties : IGN d'un côté, DDTM/CA29 de l'autre, sur ce qu'est un cours d'eau au sens géographique (point de vue IGN) et au sens de la loi sur l'eau (point de vue inventaire départemental), et sur les attributs. Ainsi, la somme des longueurs des cours d'eau de la BD TOPO est de 9869 km, contre 9238 dans l'inventaire, les différences étant essentiellement dues à ces différences de définition : prolongation fictive dans les estuaires et plan d'eau, cours d'eau busés ou pas, cours d'eau souterrains ou en surface, etc. Le thème hydro de la BD TOPO étant maintenant en open-data, l'inventaire départemental, qui en diffère à moins de 1%, peut désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n0806982700a94d008cbd9a5b3a438f85,n6791b38ff3cd43d7b61f11af744c6561,nf11b4f76bbbd496280916efda830992b,n96e768cdad9e4eb1afd8b85784aeeba6,ne69d2b02f2cc44f6a2b8ae2139a8b534,n4e096e0ecb4f45d9b42b55fc13070a96
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2015
Organisation : DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2015 : Couche archive pour l'année 2015. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 29477 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2015, tel qu'annexé à l’arrêté préfectoral 2011-1057 du 18/07/2011, actualisé. Cet inventaire est décrit notamment sur http://finistere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Police-de-l-eau/Inventaire-departemental-des-cours-d-eau-du-Finistere L'inventaire est une oeuvre composite à consistant en ajouts, modification et suppression d'éléments de la couche des cours d'eau de la BD TOPO IGN (C), à hauteur d'environ 20% du linéaire de 2011. Suite à une convention tripartite IGN, Chambre d'agriculture du Finistère, DDTM du Finistère, la BD TOPO a incorporé une grande partie de ces éléments. Puis, la BD TOPO et l'inventaire départemental ont légèrement évolué séparément, du fait de la différence de point de vue des parties : IGN d'un côté, DDTM/CA29 de l'autre, sur ce qu'est un cours d'eau au sens géographique (point de vue IGN) et au sens de la loi sur l'eau (point de vue inventaire départemental), et sur les attributs. Ainsi, la somme des longueurs des cours d'eau de la BD TOPO est de 9869 km, contre 9422 dans l'inventaire, les différences étant essentiellement dues à ces différences de définition : prolongation fictive dans les estuaires et plan d'eau, cours d'eau busés ou pas, cours d'eau souterrains ou en surface, etc. Le thème hydro de la BD TOPO étant maintenant en open-data, l'inventaire départemental, qui en diffère à moins de 1%, peut désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nd22e1a1c72274f80bee9044d69e436ac,nbcc613c9f68048499ea4a0f25ff7d297,n69dd69a36f2b4654a48f26e252579fee,nda6531fc6d344c5aa451f8d268a69f0f,n9fabfde3683f4fd69d18c23255f82f3e,ndb9b4cf4a27a451bab411a4ffe6f97f0
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0