AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM
Organisation : Bureau de Recherches Géologiques et Minières

La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles et agricoles entrant dans son champ d’application. Un de ses principes directeurs est le recours aux meilleures techniques disponibles (MTD) afin de prévenir les pollutions de toutes natures. Elle impose aux États membres de fonder les conditions d’autorisation des installations concernées sur les performances des MTD. La directive IED remplace la directive 2008/1/CE, dite directive IPPC, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution.

Mots-clés : dechets,dechets-industriels-et-commerciaux,donnees-ouvertes,emissions-polluantes,georisques,pollution-de-lair,pollution-de-leau,sources-et-formes-de-pollution
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2019 - France métropolitaine et DROM

La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles et agricoles entrant dans son champ d’application.Un de ses principes directeurs est le recours aux meilleures techniques disponibles (MTD) afin de prévenir les pollutions de toutes natures. Elle impose aux États membres de fonder les conditions d’autorisation des installations concernées sur les performances des MTD.La directive IED remplace la directive 2008/1/CE, dite directive IPPC, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution. https://data.georisques.fr/id/dataset/d06d9ff5-de7f-4e09-a329-4c9509ea8148

Fréquence de mise à jour : unknown
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2019 - France métropolitaine et DROM

La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles et agricoles entrant dans son champ d’application.Un de ses principes directeurs est le recours aux meilleures techniques disponibles (MTD) afin de prévenir les pollutions de toutes natures. Elle impose aux États membres de fonder les conditions d’autorisation des installations concernées sur les performances des MTD.La directive IED remplace la directive 2008/1/CE, dite directive IPPC, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution. https://data.georisques.fr/id/dataset/d06d9ff5-de7f-4e09-a329-4c9509ea8148

Mots-clés : dechets,dechets-industriels-et-commerciaux,donnees-ouvertes,drom,emissions-polluantes,france-metropolitaine,georisques,pollution-de-lair,pollution-de-leau,rapportage,sources-et-formes-de-pollution
Fréquence de mise à jour : unknown
Etablissements concernés par règlement E-PRTR ou par la directive IED - Rapportage 2022 - France métropolitaine et DROM
Organisation : Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations sur les installations et les établissements qui sont tenues de déclarer en vertu du règlement sur le Registre européen des rejets et des transferts de polluants (E-PRTR) et de la directive sur les émissions industrielles (IED).

Mots-clés : dechets,dechets-industriels-et-commerciaux,donnees-ouvertes,drom,e-prtr,emissions-polluantes,eu-registry,france-metropolitaine,hvd,ied,observation-de-la-terre-et-environnement,pollution-de-lair,pollution-de-leau,rapportage,sources-et-formes-de-pollution
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : gml
Licence : License Not Specified
Etablissements d'accueil des personnes âgées - fin 2020
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ensemble des données concernant les établissements d'accueil des personnes âgées au Département d'ille-et-Vilaine. On trouve des données sur les capacités d'accueil des personnes âgées. Les données sont issues du site https://www.gaelig35.org. Le jeu de données concerne la situation à fin 2020

Mots-clés : personnes-agees,social
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil des personnes âgées - fin 2021
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ensemble des données concernant les établissements d'accueil des personnes âgées au Département d'ille-et-Vilaine. On trouve des données sur les capacités d'accueil des personnes âgées. Les données sont issues du site https://www.gaelig35.org. Le jeu de données concerne la situation à fin 2021. Nouveauté 2021 : il n'y a plus d'indicateur sur les capacités petites unités de vie (PUV) qui n'existent plus mais seulement en résidence autonomie (RA)

Mots-clés : personnes-agees,services-publics,social
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements d'accueil, hébergement, réadaptation et services
Organisation : Région Île-de-France

Liste des établissements et services sociaux concourant à la protection
de l'enfance situés en Île-de-France (source FINESS /15-05-2013), leurs
coordonnées, adresse et géolocalisation :

-   établissements pour adultes et familles en difficulté
    -   centres d'hébergement et de réinsertion sociale, autres centres
        d'accueil, centres provisoires d'hébergement,...
-   autres établissements sociaux d'hébergement et d'accueil
    -   aires stations nomades, foyers travailleurs migrants non
        transformés en résidence Sociale, ...
-   établissements médico-sociaux
    -   centres de soins spécifiques pour toxicomanes, centres de cure
        ambulatoire en alcoologie, ...
-   établissements et services multi-clientèles
    -   aide et soins à domicile, soins infirmiers à domicile, ...
-   centres de ressources
-   logements en structure Collective
    -   maisons relais - pensions de famille, résidences sociale
-   protection des majeurs

Mots-clés : geolocalisation,hebergement,logement,politique-sociale,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements d'activités de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Un **établissement d’activités** se désigne par toutes unités, **lieux d’exploitations ou de productions où est exercée l’activité d’une entreprise**. Il peut être ou non géographiquement similaire de celui de l’entreprise. Il est néanmoins dépendant juridiquement de celle-ci.  
(Les établissements sont filtrés pour enlever les SCI et les administrations.)  
  
**Sources des informations :**  
  
* **Les établissements en zones réglementaires (ZAE)  :** ils sont issus du fichier GeoSIRENE actualisé chaque année avec un redressement de la géolocalisation par le réseau des CCI quelque fois sur la base d'inventaires réalisés par les EPCI.  
* **Les établissements à l’extérieur des ZAE :** la table de données s’appuie uniquement sur le fichier GEOSIRENE, découlant de la donnée SIRENE de l’INSEE.  
  
**Source :** Base Sirene décembre 2024 + unités légales + geosiret (INSEE) - réseau des CCI - inventaires loi Climat et Résilience de certains EPCI

Mots-clés : activite-economique,etablissement,foncier-economique,geosirene,observatoire,sfe,sirene,sud-foncier-eco,sudfonciereco,zae,zone-industrielle
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements d'accueil de la petite enfance
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste, implantation et caractéristiques des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans en Haute-Garonne.

Mots-clés : creche,famille,garderie,halte-garderie,petite-enfance
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil de la Petite Enfance
Organisation : Ville de Levallois

Liste et localisation des établissements d'accueil des enfants de moins de 3 ans de la Ville de Levallois.Ils regroupent les crèches multi-accueils, jardin d'enfants et jardins de découvertes gérés par la ville de Levallois.

Mots-clés : accueil,collective,creche,enfant,equipement,garderie,halte,jardin,petite-enfance,public
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissements d'accueil de la Petite Enfance
Organisation : Ville de Levallois

Liste et localisation des établissements d'accueil des enfants de moins de 3 ans de la Ville de Levallois.Ils regroupent les crèches multi-accueils, jardin d'enfants et jardins de découvertes gérés par la Ville de Levallois.

Mots-clés : accueil,collective,creche,enfant,equipement,garderie,halte,jardin,petite-enfance,public
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Établissements d'accueil de la petite enfance en Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu propose la liste des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans (petite enfance) dans le département de la Haute-Garonne.

Mots-clés : accueil-petite-enfance,creche,enfance-et-famille,famille,garderie,halte-garderie,micro-creche,petite-enfance,solidarite,territoire
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil de protection de l'enfance - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Localisation des établissements d'accueil de protection de l'enfance et exposition aux risques nucléaires, de transport de matières dangereuses (TMD), d'inondation (PPRI) et risques technologiques (PPI).

**Contexte de collecte**
Cette donnée permet de connaitre la répartition des établissements d'accueil de protection de l'enfance  sur l'ensemble du département du Loiret.
Elle permet de disposer d'informations utiles sur les structures concernées (statut, nom de l'établissement, localisation, âge du public concerné, ...).

**Méthode de collecte**
La donnée a été créée et mise à jour par les services départementaux chargés du suivi réglementaire et qualitatif de ces structures.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `mail` | Adresse mail interlocuteur | `String` |
| `type` | Type d'établissement | `String` |
| `objectid` |  | `OID` |
| `id` | Code identifiant | `String` |
| `statut` | Statut de l'établissement | `String` |
| `nom_etab` | Nom de l'établisement | `String` |
| `num` | Numéro de rue | `String` |
| `nomrue` | Nom de rue | `String` |
| `cp` | Code postal | `Double` |
| `commune` | Commune | `String` |
| `nom_direct` | Nom du directeur | `String` |
| `capacite` | Capacité | `Double` |
| `insee` | Code INSEE | `Double` |
| `place_poin` | Type de localisation | `String` |
| `action` | Action | `String` |
| `nuc2km` | Nucléaire 2 km | `String` |
| `nuc5km` | Nucléaire 5 km | `String` |
| `nuc10km` | Nucléaire 10 km | `String` |
| `nuc20km` | Nucléaire 20 km | `String` |
| `tmd` | Transport de matières dangereuses | `String` |
| `ppi` | PPI | `String` |
| `ino_alea` | Zone inondable | `String` |
| `canton` | Canton | `String` |
| `mdd` | MDD de rattachement | `String` |
| `organisme` | Organisme de rattachement | `String` |
| `civilite` | Civilité | `String` |
| `compl_civ` | Complément civilité | `String` |
| `titre` | Titre | `String` |
| `adr_compl` | Complément d'adresse | `String` |
| `cedex` | Cédex | `String` |
| `spec_impl` | Spécificité d'implantation | `String` |
| `age_public` | Age du public ciblé | `String` |
| `tel` | Téléphone | `String` |
| `created_user` |  | `String` |
| `created_date` |  | `Date` |
| `last_edited_user` |  | `String` |
| `last_edited_date` |  | `Date` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/6d7771132cb445d4b8974dfa1f9d51d5).

Mots-clés : etablissements-daccueil-petite-enfance,etablissements-et-services-sociaux-et-medico-sociaux,petite-enfance
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Etablissements d'accueil des jeunes enfants
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Localisation des EAJE (Etablissement d&#x27;Accueil des Jeunes Enfants). Ces EAJE sont gérés par le bureau des modes d&#x27;accueil (service PMI à la DEF) qui instruit la demande d&#x27;autorisation ou d&#x27;avis pour la création, la transformation ou l&#x27;extension d&#x27;un établissement.

__Origine__

. listing des adresses des EAJE géocodées via adresse.gouv.fr et zonage créé par fusion des communes BDTOPO IGN


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1460)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c2d423f0c1f12071b6e4ea56ee0e7cdfa2dc778d)

Mots-clés : accueil,creche,def,donnees-ouvertes,enfance,opendata,passerelle-inspire,pmi,sante,seine-saint-denis,solidarite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil des jeunes enfants (EAJE)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Localisation des différents Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) sur l'ensemble de la commune de Saint-Denis

Mots-clés : creche,eaje,education,geospatial,micro-creche,territoire,territorie
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Etablissements d'accueil des jeunes enfants (EAJE)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Localisation des différents Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) sur l'ensemble de la commune de Saint-Denis

Mots-clés : 974,creche,eaje,education,geospatial,mairie-de-saint-denis,micro-creche,saint-denis,territoire,territorie
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Etablissements d'accueil des jeunes enfants en Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Le Conseil départemental de la Mayenne met à disposition la liste des établissements d'accueil de jeunes enfants (structures actives) du département de la Mayenne.

  


Depuis le 30 août 2021, l’article R. 2324-17 du Code de la santé publique énumère les 3 catégories d'accueil non permanent de jeunes enfants à savoir les crèches collectives, les jardins d’enfants et les crèches familiales. Un établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) est une structure autorisée à accueillir des enfants âgés de moins de 6 ans. Il existe différents types de crèches : crèches collectives, familiales, parentales, d'entreprise. La crèche collective peut accueillir jusqu'à 60 enfants. L’accueil en crèche permet aux parents de concilier activité professionnelle, vie familiale et vie sociale. Les crèches accueillent les enfants sous la responsabilité de professionnels qualifiés. Les crèches peuvent être gérées par une collectivité territoriale (commune, services du département...) ou par un gestionnaire privé (par exemple, une association). La crèche est placée sous le contrôle et la surveillance du service départemental de la protection maternelle et infantile (PMI).

Mots-clés : accueil-jeune-enfant,appli-mobile,creche,eaje,education-formation-jeunesse,micro-creche,petite-enfance,sante-social
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,ld+json,gpx+xml,vnd.google-earth.kml+xml,zip,json,turtle,octet-stream,n3,rdf+xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements d'accueil, hébergement, réadaptation et services
Organisation : Région Île-de-France

Liste des établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance situés en Île-de-France (source FINESS /15-05-2013), leurs coordonnées, adresse et géolocalisation : 

  * établissements pour adultes et familles en difficulté 
    * centres d'hébergement et de réinsertion sociale, autres centres d'accueil, centres provisoires d'hébergement,...
  * autres établissements sociaux d'hébergement et d'accueil 
    * aires stations nomades, foyers travailleurs migrants non transformés en résidence Sociale, ...
  * établissements médico-sociaux 
    * centres de soins spécifiques pour toxicomanes, centres de cure ambulatoire en alcoologie, ...
  * établissements et services multi-clientèles 
    * aide et soins à domicile, soins infirmiers à domicile, ...
  * centres de ressources
  * logements en structure Collective 
    * maisons relais - pensions de famille, résidences sociale
  * protection des majeurs

Mots-clés : geolocalisation,hebergement,logement,logement-sante-social,politique-sociale,sante
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes âgées de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Identification des établissements pour personnes âgées comprenant :
- le statut de l'établissement (public, privé associatif, privé commercial)
- le caractère médicalisé ou non de l'établissement
- le type de services (accueil de jour, EHPAD, hébergement temporaire, petite unité de vie, résidence autonomie, unité de soin de longue durée)
- le nombre de lits total, le nombre de places (accueil de jour)
- le détail du nombre de places habilitées à l'aide sociale

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : shp,csv,pdf,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes en situation de handicap de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Identification des établissements pour personnes en situation de handicap comprenant :
- la raison sociale
- le nom et l'adresse de l'établissement
- le type de handicap (autisme, cérébrolésion, mental, neuromoteur, polyhandicap, psychose adulte, psychose infantile, sensoriel auditif, sensoriel visuel)
- la capacité permanente et totale
- l'accueil temporaire

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,pdf,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil Petite Enfance d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Liste d'établissements d'accueil de petite enfance disponibles à Antibes Juan-les-Pins. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : accueil,enfance,garde,mode-de-garde,petite-enfance,relais
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-03-19 – 2026-01-23
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements d'accueil pour personnes âgées en Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des établissements d'accueil pour personnes âgées dans le département de la Haute-Garonne.

Mots-clés : accueil,dependance,famille,personnes-agees,solidarite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Etablissements dans les sites économiques - Tarn
Organisation : DDT Tarn

Localisation des établissements présents dans les sites économiques.
Millésime 2025.

Cette table contient les établissements de production d'activité économique, les bâtiments à vendre ou à louer, les bâtiments divers (service public ...), les zones de stockage qui sont situées dans les sites économiques publics et privés.

Mise en conformité avec le standard CNIG "SITES ECONOMIQUES" version octobre 2023.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,sites-economiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements dans les sites économiques - Tarn
Organisation : DDT Tarn

Localisation des établissements présents dans les sites économiques.
Millésime 2025.

Cette table contient les établissements de production d'activité économique, les bâtiments à vendre ou à louer, les bâtiments divers (service public ...), les zones de stockage qui sont situées dans les sites économiques publics et privés.

Mise en conformité avec le standard CNIG "SITES ECONOMIQUES" version octobre 2023.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,sites-economiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissements de formation professionnelle
Organisation : Région Alsace

Liste de établissements proposant des formations en Alsace

Liste des établissements de formation en Alsace comprenant le numéro Siret, le sigle de l'établissement, la raison sociale, le type de formation,		l'adresse du site web, l'adresse email, le numéro de téléphone, le numéro de fax, le numéro de rue, la rue, le complément d'adresse, le code Insee de la commune, le code postal, la latitude, la longitude de l'adresse, la date de dernière modification des informations de l'établissement.

Mots-clés : apprentissage-professionnelle-sa,etablissement,formation
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : other
Licence : Other (Attribution)
Etablissements de l'éducation prioritaire
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Etablissements de l'éducation prioritaire - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-etablissements-ep/)

* * *

Etablissements de l'éducation prioritaire ou situés dans la bande des 300 mètres autour des quartiers prioritaires de la politique de la ville, à la rentrée 2023.

Mots-clés : etablissements-dont-ips,politique-educative-dont-education-prioritaire
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2023-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissements de l’enseignement supérieur artistique : les partenariats internationaux
Organisation : Ministère de la Culture

La Direction générale de la création artistique du ministère de la Culture a lancé une enquête, en mars 2017, auprès des 76 établissements d’enseignement supérieur français relevant du champ de la création artistique (spectacle vivant et arts plastiques) sur la thématique : partenariats et mobilité étudiante en Europe et à l’international.   
Le jeu de données présenté ici correspond à la partie de l’enquête relative aux partenariats _actifs_ des établissements de l’enseignement supérieur artistique ayant répondu à notre enquête (53) avec leurs homologues européens et étrangers durant l’année 2016-2017.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : zip,geojson,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0