AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Dalles d'orthophotographie 2012 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie de 1300 km² sur le Grand Lyon et ses environs.
La visualisation utilise une image au pixel de 0.2 m.
Le tableau d'assemblage est présenté en 3° page du document pdf. Il permet de localiser les 61 dalles de 25 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.1 m.
Le téléchargement de ces dalles au format ecw se fait par les 61 URL proposées.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : shp,other,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2012 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie de 1300 km² sur le Grand Lyon et ses environs.
La visualisation utilise une image au pixel de 0.2 m.
Le tableau d'assemblage est présenté en 3° page du document pdf. Il permet de localiser les 61 dalles de 25 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.1 m.
Le téléchargement de ces dalles au format ecw se fait par les 61 URL proposées.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2015 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie de 1399 km² sur le Grand Lyon et ses environs.
La visualisation utilise une image au pixel de 0,16 m.
Le tableau d'assemblage permet de localiser les 64 dalles de 25 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.08 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2018 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie de 1 400 km² sur la Métropole de Lyon et ses environs.
La visualisation utilise une image au pixel de 0,16 m.
Le tableau d'assemblage permet de localiser les 64 dalles de 25 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.08 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,pdf,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2018 de la Métropole de Lyon (format TIFF)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie de 1 400 km² sur la Métropole de Lyon et ses environs.
La visualisation utilise une image au pixel de 0,16 m.
Le tableau d'assemblage permet de localiser les 1399 dalles de 1 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.08 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,pdf,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2020 partielle de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie de certains secteurs de la Métropole de Lyon. Les dalles sont constituées des prises de vues 2020 complétées par l'orthophotographie 2018 sur les parties du secteur hors du périmètre des nouvelles prises de vues.

Le tableau d'assemblage contient les dalles (dans le système de coordonnées RGF93 CC46) au pixel de 0.05 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,other,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2020 partielle de la Métropole de Lyon (format TIFF)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie de quelques secteurs de la Métropole de Lyon.

Le tableau d'assemblage permet de localiser des dalles de 1 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.05 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2022 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie couleur (RVB) en projection Lambert-93 et CC46 sur la Métropole de Lyon (593 km²) à la résolution de 5 cm (PVA à 6 cm) et d'une précision planimétrique de 10 cm.

L'image est découpée en 43 dalles de géoréférencées (projection CC46) d'emprise 5km x 5km, au format ECW.

La prise de vues aériennes a été réalisée avec 2 caméras Leica DMC III de focale 92 mm.
Au pire le % de dévers est inférieur ou égal à 30%. Sur la partie la plus urbanisée de la mission le % de dévers a été réduit par un recouvrement des clichés plus important. Au pire le % de dévers y est inférieur à 10 % et sur la commune de Lyon, le dévers a été supprimé grâce à la génération d'une ortho vraie.

Sa production a été réalisée à partir d’acquisitions aériennes réalisées entre février et avril 2022 par le groupement d'entreprises Aerodata / APEI.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie 2023 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie couleur (RVB) en projection Lambert-93 et CC46 sur la Métropole de Lyon (593 km²) à la résolution de 5 cm et d'une précision planimétrique de 10 cm.

Les images sont mises à disposition au format GeoTIFF avec une compression sans perte (DEFLATE).

La prise de vues aériennes a été réalisée par GEOFIT, en 2 temps:
\- entre juillet et août 2023\, utilisation des caméras Vexcel UltraCam Osprey 4\.1 et Vexcel Ultracam Eagle Mark M3 \- focales 120 mm \(oblique\) et 80mm \(nadir\)
\- en septembre 2024 sur le secteur du Mont Verdun\, utilisation de la caméra Vexcel UltraCam Eagle M3 \- focale 120 mm \(nadir\)

Ce fond de plan très grande échelle a été acquis dans le cadre d'un groupement de commande entre le CRAIG et la Métropole de Lyon.

Cette opération a été cofinancée par l’Union européenne dans le cadre du programme FEDER.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie infrarouge 2015 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

L'orthophographie aérienne infrarouge est produite par la mise en géométrie et l'association des clichés issus de la prise de vues aérienne. Cette prise de vues est réalisée avec un capteur à plusieurs canaux (Rouge, Vert, Bleu et proche Infrarouge). La production des images infrarouges est réalisée par association des canaux Rouge, Vert et proche Infrarouge (on enlève le Bleu). Cette donnée couvre les 1 399 km² sur la Métropole de Lyon et ses environs. Le tableau d'assemblage permet de localiser les 64 dalles d'environ 25 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.08 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie infrarouge 2018 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

L'orthophographie aérienne infrarouge est produite par la mise en géométrie et l'association des clichés issus de la prise de vues aérienne. Cette prise de vues est réalisée avec un capteur à plusieurs canaux (Rouge, Vert, Bleu et proche Infrarouge). La production des images infrarouges est réalisée par association des canaux Rouge, Vert et proche Infrarouge (on enlève le Bleu). Cette donnée couvre les 1 399 km² sur la Métropole de Lyon et ses environs. 
Le tableau d'assemblage permet de localiser les 64 dalles de 25 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.08 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,pdf,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dalles d'orthophotographie infrarouge 2018 de la Métropole de Lyon (format TIFF)
Organisation : Métropole de Lyon

L'orthophographie aérienne infrarouge est produite par la mise en géométrie et l'association des clichés issus de la prise de vues aérienne. Cette prise de vues est réalisée avec un capteur à plusieurs canaux (Rouge, Vert, Bleu et proche Infrarouge). La production des images infrarouges est réalisée par association des canaux Rouge, Vert et proche Infrarouge (on enlève le Bleu). Cette donnée couvre les 1 399 km² sur la Métropole de Lyon et ses environs. 
Le tableau d'assemblage permet de localiser les 1399 dalles de 1 km² (selon le quadrillage RGF93 CC46) au pixel de 0.08 m.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,pdf,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dans Ma Rue - Anomalies signalées
Organisation : Ville de Paris

**Anomalies signalées par les contributeurs-utilisateurs de l'application Dans Ma Rue sur l'année précédente et sur** l'année en cours (à J - 3mois) **.**

Depuis 2012 la ville de Paris a lancé une application mobile de signalements des anomalies sur l'espace public appelée " Dans Ma Rue".

Plus d'informations [Signaleurs « Dans ma rue » : agir sur l’espace public](https://www.paris.fr/pages/signaleurs-dans-ma-rue-agir-sur-l-espace-public-6682)

Dans ce jeu de données vous retrouvez l**'ensemble des anomalies signalées de l'année précédente et en cours à J - 3 mois.**

Les données antérieures sont disponibles dans le jeu de données historique : [Dans Ma Rue - Historique - Anomalies signalées](https://parisdata.opendatasoft.com/explore/dataset/dans-ma-rue-historique-anomalies-signalees/information/)

Mots-clés : 2-roues-motorises,dans-ma-rue,dmr,encombrants,equipements-services-social,espace-public,graffiti,mobilier-urbain,proprete,signalement,velo
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dans Ma Rue - Historique - Anomalies signalées
Organisation : Ville de Paris

Jeux de données historiques des anomalies signalées par les contributeurs-utilisateurs de l'application Dans Ma Rue.

Depuis 2012 la ville de Paris a lancé une application mobile de signalements des anomalies sur l'espace public appelée " Dans Ma Rue".

Plus d'informations [Signaleurs « Dans ma rue » : agir sur l’espace public](https://www.paris.fr/pages/signaleurs-dans-ma-rue-agir-sur-l-espace-public-6682)

**Vous trouverez ici en pièce jointe un export CSV par année depuis 2012.**

Le jeu de données de l'année précédente et en cours à J-3 mois mis à jour quotidiennement est disponible ici : [**Dans Ma Rue - Anomalies signalées**](https://parisdata.opendatasoft.com/explore/dataset/dans-ma-rue/information/?disjunctive.type&disjunctive.soustype&disjunctive.code_postal&disjunctive.arrondissement&disjunctive.conseilquartier&disjunctive.prefixe&disjunctive.intervenant)

Mots-clés : 2-roues-motorises,dans-ma-rue,dmr,encombrants,equipements-services-social,espace-public,graffiti,mobilier-urbain,proprete,signalement,velo
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
DAP76 2019 2024   Parc prive gestion financiere ANAH
Organisation : Département de la Seine-Maritime

L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu’il s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant différents types de travaux pour l'amélioration du confort et de la qualité de leur logement.

L'enjeu est de lutter contre l'insalubrité dans les logements, les mettre aux normes d'habitabilité, favoriser les économies d'énergie et adapter les logements au vieillissement et au handicap. Sont ainsi subventionnés :

  * Le traitement de l'habitat indigne et l’amélioration des logements dégradés et très dégradés,

  * La lutte contre la précarité énergétique,

  * L'adaptation des logements aux besoins des personnes vieillissantes et handicapées.

  *  




Ce fichier fournit le nombre des logements aidés par propriétaires occupants ou bailleurs, les motifs de l’aide (énergie, autonomie, habitat indigne ou très dégradé) ainsi que le suivi budgétaire de ces aides (dotation notifiée, crédits ANAH en gagés pour des travaux ou des études d’ingénierie). Le taux de consommation global de ces crédits est également indiqué.

 

**Métadonnées**

[ Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/f81c203125b2410498bd50a18abde3a0/data)

 

**Ressources complémentaires**

  * **Site mon projet ANAH  **: [https://monprojet.anah.gouv.fr/](https://monprojet.anah.gouv.fr/)




Ce site de l’ANAH permet d’effectuer les démarches en ligne pour solliciter une aide, que vous soyez propriétaire occupant, propriétaire bailleur ou représentant d’une co-propriété.

Mots-clés : aides,aides-a-la-pierre,anah,energie,habitat,habitat-indigne,logement,parc-prive,personnes-agees,pierre
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
DAP76 2019 2024  Parc social  gestion financiere CD76
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs..

 

Depuis 2004 l’État permet de déléguer aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux Département la gestion des aides à la pierre par le biais d’une convention. Le Département, collectivité des solidarités sociale et territoriale, s’est fortement investi en ce qui concerne l’habitat et le logement des personnes défavorisées et a sollicité une Délégation des Aides à la Pierre (DAP) auprès de l’État en 2018. Une convention de délégation a été signée pour une durée de 6 ans (2019-2024), renouvelée en 2025 jusqu'à 2030. Cette délégation porte sur une grande partie du territoire départemental, hors Caux Seine agglo et les intercommunalités de Dieppe, Le Havre et Rouen (voir carte du périmètre de la DAP sur ce site). Il s'agit d'une

 déléguation de type III, qui confie au Département l’instruction technique et administrative complète des dossiers jusqu’au paiement, 

 

Ce fichier fournit le nombre des logements agréées, dont les PLAI, le montant engagé par le CD76 suite à la dotation de l'Etat, les montants délégués par l'Etat effectivement encaissé par le CD76 et reversé aux bailleurs.

 

 

**Métadonnées**

[ Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/72053d20a052451fba33ee15685076eb/data)

 

 

**Ressources complémentaires**

  * **Site Senat.fr** : <https://www.senat.fr/rap/r24-804/r24-804.html> 




Le site du sénat propose en téléchargement .pdf un rapport d'information déposé le 1er juillet 2025 et intitulé “Quel bilan pour le Fonds national des aides à la pierre (FNAP) ?”.

 

  * **Site vie publique.fr** : <https://www.vie-publique.fr/files/rapport/pdf/289989.pdf>




Le site de la Direction de l’information légale et administrative (DILA, rattachée aux services du premier ministre), propose en téléchargement un rapport de mars 2023 intitulé “la délégation de compétences des aides à la pierre - produire des logements sociaux dans les métropoles”.

Mots-clés : aides,aides-a-la-pierre,anah,habitat,logement,parc-social,pierre,plai
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
DARES - Demandeurs d'emploi
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Nombre de demandeurs d'emploi (catégorie ABC) en France métropolitaine, en Région Centre-Val de Loire et par département. Ces données présentent les séries corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO) : nombre de demandeurs d'emploi en moyenne sur le trimestre pour la catégorie A et ABC et selon l'âge et la durée d'inscription (DELD : demande d'emploi de logue durée) pour les catégories ABC.

  


![](https://data.centrevaldeloire.fr/assets/theme_image/Conjoncture%20regionale5.png) Ce jeu de données est utilisé dans la page : [Conjoncture régionale : taux de chômage](https://data.centrevaldeloire.fr/pages/conjoncture-regionale-demandeurs-emploi/)

Mots-clés : chomage,conjoncture,demande-demploi,economie-europe
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DARES - Demandeurs d'emploi en Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Nombre de demandeurs d'emploi en France métropolitaine, en Région Centre-Val de Loire et par département. 

Ces données présentent les séries corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO) :

  * nombre de demandeurs d'emploi en moyenne sur le trimestre pour la catégorie A et ABC
  * selon l'âge et la durée d'inscription (DELD : demande d'emploi de longue durée) pour les catégories ABC.



  


![](/assets/theme_image/Conjoncture%20regionale5.png	) Ce jeu de données est utilisé dans la page : [Conjoncture régionale : demandeurs d'emploi](https://data.centrevaldeloire.fr/pages/conjoncture-regionale-demandeurs-emploi/)

Mots-clés : cat-a,chomage,conjoncture,defm,deld,demande-demploi,economie-europe,france-travail
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DashBoard_CCAS
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le département de l'Isère met à disposition des données INSEE traitées à l'échelle des communes.

Pour comparer les territoires de votre choix, vous pouvez consulter le comparateur de territoire de l'INSEE : https://www.insee.fr/fr/statistiques/zones/1405599

Mots-clés : communes,developpement-du-territoire,education-jeunesse,insee,isere,solidarites-sante,vie-de-linstitution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
data.abuledu.org
Organisation : Ressourcerie datalocale

data.abuledu.org est un entrepôt de ressources éducatives libres issues du projet AbulÉdu. La totalité des ressources sont libre (lal, cc-by, cc-by-sa) et référencées selon la norme ScolomFR. Les logiciels d'AbulÉdu et quelques autres (Sankoré par exemple) sont interfacés sur cet entrepôt pour que les écoles puissent y faire des recherches facilement.

Formats des ressources : application/vnd.lotus-organizer,bin
data.abuledu.org
Organisation : Ressourcerie datalocale

data.abuledu.org est un entrepôt de ressources éducatives libres issues du projet AbulÉdu. La totalité des ressources sont libre (lal, cc-by, cc-by-sa) et référencées selon la norme ScolomFR. Les logiciels d'AbulÉdu et quelques autres (Sankoré par exemple) sont interfacés sur cet entrepôt pour que les écoles puissent y faire des recherches facilement.

Formats des ressources : application/vnd.lotus-organizer,bin
Licence : License Not Specified
Data and R code for the manuscript : Reducing pesticide use through the adaptation of crop management strategies has little impact on farm economic performance

Data and R code for the manuscript : Reducing pesticide use through the adaptation of crop management strategies has little impact on farm economic performance.

All files need to be saved in a unique Workplace. The right .csv files will be automatically loaded when running the R markdown code.


Mots-clés : agroecology,economy,pesticide
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-09-09 – 2035-09-09
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : docx,csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF
Organisation : Bibliothèque nationale de France

La Bibliothèque nationale de France vous guide dans ses ressources patrimoniales, en publiant des fiches de référence inédites sur les auteurs, les œuvres, les thèmes, les lieux, les spectacles, les périodiques, les dates. Data.bnf.fr répertorie les oeuvres d'un auteur, ainsi que les éditions d'une œuvre, avec les liens vers les documents en ligne sur Gallica lorsqu’ils ont été numérisés. La sélection de ressources proposée est issue des catalogues documentaires, des inventaires d'archives et de manuscrits, ainsi que des collections numériques de la BnF. Elle valorise les grands classiques de la littérature, de l’histoire et du droit. Le projet data.bnf.fr utilise les techniques du Web sémantique qui favorisent une navigation plus fluide et plus intuitive par les internautes entre les différents types de ressources.  L’utilisation de formats structurés pensés pour le Web (RDF) facilite l’indexation, le partage et la réutilisation des données : la BnF met ces données librement à votre disposition à condition d’en mentionner la source.

Mots-clés : archives,auteur,bibliotheque,catalogue,culture,histoire,litterature,manuscrit,patrimoine-numerise,web-semantique
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Couverture temporelle : 2011-07-01 – 
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : rdf/n3,html,rdf/nt,rdf/xml,rdf,rdf.nt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Data centers en Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Sites d’hébergement de serveurs informatiques. 

Attributs :
--------------------
* **id**  &#x60;int4&#x60;
* **nom_site**  &#x60;varchar&#x60;
* **adresse**  &#x60;varchar&#x60;
* **insee**  &#x60;int4&#x60;
* **ville**  &#x60;varchar&#x60;
* **geom**  &#x60;geometry&#x60;

__Origine__

Extraction du référentiel THD SSD établi par la DSI.

Extraction du fichier de suivi des sites THD SSD tenu à jour par la DSI


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Voir sur Géoportail93](http://geoportail93.fr/?LAYERS=1337)


Mots-clés : centers,data,denis,donnees-ouvertes,economie,equipement,equipement-economie,saint,seine,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Data centers en Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Sites d&#x27;hébergement de serveurs informatiques.

__Origine__

Extraction du référentiel THD SSD établi par la DSI.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1337)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bfa64c9ef433f4e33fadc32064dda37c341f5a58)

Mots-clés : center,data,denis,dinsi,donnees-ouvertes,numerique,opendata,passerelle-inspire,saint,seine,seine-saint-denis,ssd
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0