AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Année européenne du patrimoine culturel 2018 (1e édition)
Organisation : Ministère de la Culture

ANNÉE EUROPÉENNE DU PATRIMOINE CULTUREL 2018

Proposée par l’Allemagne et soutenue dès l’origine par la France, puis par d’autres pays européens et par le Parlement européen, l’Année 2018 a finalement été proclamée Année européenne du patrimoine culturel. La Décision relative à cette initiative a été adoptée le 17 mai 2017. Elle a pour objectif d’encourager « les citoyens européens à découvrir et explorer le patrimoine afin de renforcer le sentiment d’appartenance à un espace européen commun ».  
Dans ce contexte, la Commission européenne incite les Etats-membres à labelliser des projets variés et à mobiliser l’ensemble des acteurs afin d’assurer le succès de cette Année thématique. Les Années européennes ne sont pas des programmes de financement mais plutôt des campagnes de sensibilisation tant au niveau européen que national sur un thème spécifique.

Tous les types de patrimoine (architectural, archéologique, vivant, cinématographique, naturel etc.) et tous les types de projets, à toutes les échelles (locale, régionale, nationale, internationale), sont concernés.

 ****Le label Année européenne du patrimoine culturel 2018 permettra ainsi de valoriser la place du patrimoine en France et en Europe et de renforcer le lien entre l’Union européenne et les citoyens, par la reconnaissance et la mise en lumière de leurs activités patrimoniales. ****

Mots-clés : culture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Années bissextiles

Retrouvez le calendrier des années bissextiles. Cet agenda électronique vous permet de connaitre les années ayant un 29 février.

En ajoutant les dates des années bissextiles à votre agenda, vous pouvez programmer des rappels pour ne pas oublier les années qui ont 366 jours. Si votre calendrier vous permet de recevoir des notifications sur votre téléphone ou par e-mail ; vous pouvez ainsi créer des rappels pour ne pas oublier les 29 février des années bissextiles.

Les années bissextiles sont basées sur le calendrier grégorien, créé en 1582 par le pape Grégoire XIII. Ce calendrier a été conçu pour corriger les erreurs introduites par le calendrier julien, moins précis.
Dans le calendrier grégorien, une année classique se compose de 365 jours. Étant donné que la durée réelle d’une année sidérale (le temps nécessaire à la terre pour tourner une fois autour du soleil) est en fait de 365,2425 jours. Une « année bissextile », comptant 366 jours, est utilisée une fois tous les quatre ans pour éliminer l’erreur causée par les trois années classiques (plus courtes). Toute année uniformément divisible par 4 est une année bissextile. Par exemple, 1988, 1992 et 1996 sont des années bissextiles.
Cependant, le calendrier grégorien stipule qu’une année qui est uniformément divisible par 100 (par exemple, 1900) n’est une année bissextile que si elle est également divisible par 400.

Les années sont bissextiles si elles sont multiples de quatre, mais pas si elles sont multiples de cent, à l'exception des années multiples de quatre cents qui, elles, sont également bissextiles.
Lorsque les années sont bissextiles, l’année comporte 366 jours, en ajoutant la date du 29 février.

Ce fichier ICAL au format ics peut aussi être intégré dans des programmes ou systèmes informatiques ne prenant pas en compte le 29 février des années. Si votre système fonctionne en local et nécessite de connaître les années bissextiles, alors ce fichier peut être importé dans votre programme pour vous aider à prendre en compte les années de 366 jours comportant un 29 février.
Vous pouvez également retrouver les fichiers au format CSV et XLS.
Données délivrées sous réserve de modification légale ou réglementaire.

Ces fichiers sont particulièrement adaptés pour le pays : France / EU

Mots-clés : 29-fevrier,annee-bissextile,bisextile,bissextile
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 1972-01-01 – 2196-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv,ics
Licence : License Not Specified
ANNEIS ŒUVRE DE LE MISERICORDE FILMATIK GARAGE J.DURAND AUTOMOBILES RED AND WHITE  LES JEUNES POUSSES  LES JEUNES POUSSES  IFERRO KEOLIS MONSIEUR GERALD BALDO
Organisation : CONECTYS

ANNEIS
ŒUVRE DE LE MISERICORDE
FILMATIK
GARAGE J.DURAND AUTOMOBILES
RED AND WHITE 
LES JEUNES POUSSES 
LES JEUNES POUSSES 
IFERRO
KEOLIS
MONSIEUR GERALD BALDO

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Annexe au projet de loi de finances pour 2012. Effort financier de l’État dans le domaine de la culture et de la communication
Organisation : Ministère de la Culture

Annexe au projet de loi de finances pour 2012. Effort financier de l’État dans le domaine de la culture et de la communication.Les crédits sont retracés à la fois :- par grande politique culturelle selon les principaux axes retenus par le ministère de la culture et de la communication pour ses propres crédits : Patrimoines ; Création ; Transmission des savoirs ; Presse ; Livre et industries culturelles ; Contribution à l’audiovisuel et à la diversité radiophonique.-par mission, programme et ministère.On trouvera dans ce document :- Un récapitulatif des états des crédits destinés à des objets d’ordre culturel.- Les missions et programmes du budget général et de budgets annexes - Ventilation par ministère.- La mission de comptes de concours financiers - Avances à l’audiovisuel public.- Les recettes et dépenses fiscales

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Annexe budget primitif assainissement - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

L'assainissement est une compétence étendue à l’ensemble du territoire de Plaine Vallée depuis le 1er janvier 2018.

Cela concerne

\- la collecte des eaux usées et des eaux pluviales avec la réalisation des études et des travaux nécessaires pour entretenir et améliorer le patrimoine ;  


\- le contrôle des installations intérieures d’assainissement des particuliers et la conformité de leur raccordement aux réseaux publics. Par le biais de conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage, Plaine Vallée propose aux particuliers de solliciter des subventions auprès d’organismes publics pour les aider à financer leurs travaux et les accompagner dans leur réalisation.  
\- le contrôle des installations d’assainissement non collectif.

Mots-clés : 2018,annexe,assainissement,budget,finances,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Annexe budget primitif assainissement - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

L'assainissement est une compétence étendue à l’ensemble du territoire de Plaine Vallée depuis le 1er janvier 2018.

Cela concerne

\- la collecte des eaux usées et des eaux pluviales avec la réalisation des études et des travaux nécessaires pour entretenir et améliorer le patrimoine ;  


\- le contrôle des installations intérieures d’assainissement des particuliers et la conformité de leur raccordement aux réseaux publics. Par le biais de conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage, Plaine Vallée propose aux particuliers de solliciter des subventions auprès d’organismes publics pour les aider à financer leurs travaux et les accompagner dans leur réalisation.  
\- le contrôle des installations d’assainissement non collectif.

Mots-clés : 2018,annexe,assainissement,budget,finances,geospatial,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Annexe budget primitif assainissement - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

L'assainissement est une compétence étendue à l’ensemble du territoire de Plaine Vallée depuis le 1er janvier 2018.

Cela concerne

\- la collecte des eaux usées et des eaux pluviales avec la réalisation des études et des travaux nécessaires pour entretenir et améliorer le patrimoine ;  


\- le contrôle des installations intérieures d’assainissement des particuliers et la conformité de leur raccordement aux réseaux publics. Par le biais de conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage, Plaine Vallée propose aux particuliers de solliciter des subventions auprès d’organismes publics pour les aider à financer leurs travaux et les accompagner dans leur réalisation.  
\- le contrôle des installations d’assainissement non collectif.

Mots-clés : 2018,annexe,assainissement,budget,finances,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Annexe budget primitif La Pépinière - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

La Pépinière a ouvert ses portes en avril 2013. 40 bureaux équipés et 3 ateliers, des salles de réunions, un accueil et standard personnalisés, des services communs et un accompagnement sur mesure permettent aux jeunes entreprises de se développer dans un cadre privilégié.

La gestion et l’animation de la structure sont confiées à Val d’Oise Technopole, dans le cadre d’une délégation de service public, d’une durée de 6 ans.

Mots-clés : 2018,annexe,budget,finances,intercommunalite,pepiniere,primitif
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Annexe budget primitif La Pépinière - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

La Pépinière a ouvert ses portes en avril 2013. 40 bureaux équipés et 3 ateliers, des salles de réunions, un accueil et standard personnalisés, des services communs et un accompagnement sur mesure permettent aux jeunes entreprises de se développer dans un cadre privilégié.

La gestion et l’animation de la structure sont confiées à Val d’Oise Technopole, dans le cadre d’une délégation de service public, d’une durée de 6 ans.

Mots-clés : 2018,annexe,budget,finances,intercommunalite,pepiniere,primitif
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Annexe(s) des actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Les annexes sont des documents complémentaires aux actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille. Ces annexes sont obligatoirement diffusées depuis le 1er juillet 2022.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Actes réglementaires.
Administration, Action publique : Assemblée.

Mots-clés : actes-reglementaires,administration-action-publique,assemblee,inspire,metropole-europeenne-de-lille
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-07-01 – 2022-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Annexe(s) des délibérations de la Métropole Européenne de Lille
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Annexes des délibérations adoptées par le Conseil et par le Bureau à compter du 1er juillet 2022.  
  
Pour une recherche d'annexes antérieure au 1er juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Déliberations.
Administration, Action publique : Conseil métropolitain.
Administration, Action publique : Annexes.
Administration, Action publique : Élus.

Mots-clés : administration-action-publique,annexes,conseil-metropolitain,deliberations,elus,inspire,metropole-europeenne-de-lille
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Annexes au budget primitif - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le budget primitif 2018 du budget général est accompagné de deux budgets annexes assainissement et pépinière et du budget autonome de l’office du tourisme intercommunal.

Mots-clés : 2018,annexe,budget,finances,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Annexes au budget primitif - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le budget primitif 2018 du budget général est accompagné de deux budgets annexes assainissement et pépinière et du budget autonome de l’office du tourisme intercommunal.

Mots-clés : 2018,annexe,budget,finances,geospatial,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Annexes au budget primitif - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le budget primitif 2018 du budget général est accompagné de deux budgets annexes assainissement et pépinière et du budget autonome de l’office du tourisme intercommunal.

Mots-clés : 2018,annexe,budget,finances,intercommunalite,primitif
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises
Organisation : Région Bretagne

Les voies navigables morbihannaises sont classées en masse d&#x27;eau fortement modifiée par la Directive Cadre sur l&#x27;Eau (DCE).  
L&#x27;atteinte du bon potentiel écologique, tel que défini par la DCE doit mener à conduire des actions qui visent à :
- restaurer des habitats aquatiques riverains fonctionnels
- restaurer une continuité écologique favorisant une libre circulation des espèces aquatiques  
Plusieurs contacts avec les différents partenaires (Conseil départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne - Voies navigables, DDTM, ONEMA) a conduit la fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques du Morbihan à inventorier et caractériser les zones de frayères et annexes hydrauliques des voies navigables morbihannaises.

__Origine__

Données créées par la Fédération de Pêche et de protection des milieux aquatiques du Morbihan. Ces données sont numérisées suite à un diagnostic de terrain à l&#x27;aide de l&#x27;OrtoPhoto.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne, Fédération de Pêche et de protection des milieux aquatiques du Morbihan

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/50efd7153c09f0f1cccd19f67fac6e3d636c0a57)

Mots-clés : donnees-ouvertes,frayere,inland-waters,morbihan,passerelle-inspire,voies-navigables
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises
Organisation : Région Bretagne

Les voies navigables morbihannaises sont classées en masse d'eau fortement modifiée par la Directive Cadre sur l'Eau (DCE).  
L'atteinte du bon potentiel écologique, tel que défini par la DCE doit mener à conduire des actions qui visent à :
- restaurer des habitats aquatiques riverains fonctionnels
- restaurer une continuité écologique favorisant une libre circulation des espèces aquatiques  
Plusieurs contacts avec les différents partenaires (Conseil départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne - Voies navigables, DDTM, ONEMA) a conduit la fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques du Morbihan à inventorier et caractériser les zones de frayères et annexes hydrauliques des voies navigables morbihannaises.

Mots-clés : donnees-ouvertes,frayere,hydrographie-zonages-perimetres-et-programmes-daction,morbihan,voies-navigables,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Licence : License Not Specified
Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises
Organisation : Région Bretagne

Les voies navigables morbihannaises sont classées en masse d'eau fortement modifiée par la Directive Cadre sur l'Eau (DCE).  
L'atteinte du bon potentiel écologique, tel que défini par la DCE doit mener à conduire des actions qui visent à :
- restaurer des habitats aquatiques riverains fonctionnels
- restaurer une continuité écologique favorisant une libre circulation des espèces aquatiques  
Plusieurs contacts avec les différents partenaires (Conseil départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne - Voies navigables, DDTM, ONEMA) a conduit la fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques du Morbihan à inventorier et caractériser les zones de frayères et annexes hydrauliques des voies navigables morbihannaises.

Mots-clés : 233500016,donnees-ouvertes,frayere,hydrographie-zonages-perimetres-et-programmes-daction,morbihan,voies-navigables,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Annonces de location françaises non-conformes — observatoire BailleurVérif

Dataset hebdomadaire des annonces de location en France comparées aux plafonds légaux d'encadrement (zones tendues : Paris, Lyon, Marseille, Lille, Bordeaux, Montpellier, Plaine Commune) et au calendrier d'interdiction de location des DPE F/G (loi Climat 2021-1104, calendrier 2025-2034).Méthodologie : crawl quotidien d'annonces publiques de location (LeBonCoin, SeLoger, PAP). Comparaison aux barèmes officiels publiés en JORF (arrêtés préfectoraux d'encadrement) et au calendrier DPE F/G. Anonymisation par hash (aucune donnée personnelle des bailleurs / locataires conservée).Résultats actuels (premier snapshot 2026-05-17) : 160 annonces analysées sur 7 villes, 59% violent le plafond d'encadrement applicable (intervalle de confiance ±12 points).Le dataset peut être utilisé pour : 

• Recherche académique sur le marché locatif FR

 

• Journalisme de données (taux de non-conformité par ville)

 

• Action publique (préfectures, ADIL, associations de locataires)

 

• Veille comparative dans le temps

Site live : https\://bailleurverif.fr/observatoire-annonces-loyer.html\
Code source intégral : https\://github.com/Creariax5/bailleurverif (MIT)\
Méthodologie détaillée : https\://bailleurverif.fr/data/Producteur : projet BailleurVérif, construit et opéré en autonomie par un agent Claude (Anthropic) sur l'autorisation du fondateur Florian Demartini.


Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2026-04-01 – 2027-04-01
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : md,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Annotations des toponymes du cadastre napoléonien - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Cette couche contient des toponymes issus de la collecte réalisée dans le cadre du marché de géo-référencement du cadastre napoléonien. Elle a vocation a être complétée par des annotateurs et usagers grâce à une application web de saisie.

**Contexte de collecte**
Le cadastre napoléonien présente l’intérêt de fournir une vision géographique précise du territoire au XIXe siècle. Ces plans réalisés sous format papier dans la première moitié du XIXe siècle ont servi à l’administration fiscale jusqu’au milieu du XXe siècle. Numérisé à partir des collections départementale et communale, dans le cadre du projet de numérisation « Hommes et territoires du Loiret » porté par les Archives départementales, le cadastre napoléonien comprend plus de 4 000 planches, dont 3 700 plans de sections. 
Cette opération permet de superposer le cadastre napoléonien avec d’autres données géographiques comme le cadastre actuel, les réseaux ou l’orthophotographie départementale de référence. L’objectif de cette démarche est de proposer aux aménageurs, archéologues, historiens, chercheurs mais aussi grand public l’accès à une couche d’information géographique porteuse d’une dimension chronologique jusqu’à présent inédite dans le Loiret. La vectorisation supplémentaire de la couche bleue a permis en outre la mise évidence du réseau hydrographique du XIXe siècle, aujourd’hui souvent canalisé ou dévié.
Un marché de géo-référencement du cadastre napoléonien du Loiret à été lancé en 2018 pour permettre l'intégration des fichiers dans le système d’information géographique du Département du Loiret.



**Méthode de collecte**
La géolocalisation des toponymes a été effectuée sur les feuilles cadastrales géoréférencées et détourées. Le technicien en charge de la numérisation a déterminé visuellement les informations à numériser.  Aucune numérisation automatique n'a été réalisée. Les informations ont été reportées manuellement directement depuis le SIG ArcGIS.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `objectid` |  | `OID` |
| `id_topony` | Identifiant du toponyme | `Integer` |
| `toponymie` | Nom du toponyme | `String` |
| `nom_dalle` | Nom de la dalle | `String` |
| `commune` |  | `String` |
| `created_user` |  | `String` |
| `created_date` |  | `Date` |
| `last_edited_user` |  | `String` |
| `last_edited_date` |  | `Date` |
| `commentaire` |  | `String` |
| `typologie` | Typologie des toponymes | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/1a67b671fc9d4130a13cef4d89ec1cfc).

Mots-clés : cadastre,cadastre-napoleonien,toponyme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Annuaire alimentation et précarité étudiante dans la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Dans la cadre de la lutte contre la précarité étudiante, ce jeu de données permet aux étudiants de trouver des lieux pour **se nourrir, s'équiper et partager à moindre coût**  :

* les distributions de **paniers et colis de produits alimentaires**, les **épiceries solidaires**, les distributions de produits d'équipements et d'hygiène,


* les contacts de structures pour partager, favoriser la **solidarité étudiante** et **être aidé et/ou aider**.

Les lieux, accès, prix, horaires, infos pratiques et contact viennent compléter le jeu de données.

Il est possible d'[inscrire une initiative solidaire dans l'annuaire](https://www.lyoncampus.com/vivre/se-nourrir/annuaire-alimentation-et-precarite-etudiante/inscrire-une-initiative 'Aller sur le formulaire "inscrire une initiative"') sur le site LyonCampus : cet outil collaboratif a été développé par la Métropole de Lyon en partenariat avec plusieurs associations partenaires (Vrac, BelleBouffe, Gaelis, Refedd, la Distrib des gros Colis...) pour recenser toutes les initiatives solidaires locales par et pour les étudiant·es.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Annuaire culturel du Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Les adresses des sites culturels gérés par le Département des Alpes-Maritimes : musées, médiathèques, archives, cinémas... Celles-ci sont notamment valorisées sur le site de la collectivité :  
[https://www.departement06.fr/culture](https://www.departement06.fr/culture)  
[https://www.departement06.fr/musees-et-espaces-culturels](https://www.departement06.fr/musees-et-espaces-culturels)  
[https://www.departement06.fr/mediatheques-departementales](https://www.departement06.fr/mediatheques-departementales)

Mots-clés : annuaire,culture
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0