AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Avignon - Fichier SIRENE géocodé (ancienne version)
Organisation : Avignon

Fichier SIRENE géocodé sur Avignon avec historique et classification complémentaire.   
*** CE FICHIER N'EST PLUS MIS A JOUR. ***   
*** UNE ACTUALISATION SERA PROPOSÉE PROCHAINEMENT. ***  
  
\---  
* Fichier SIRENE téléchargé tous les mois à partir de data.gouv.fr  
* Filtre des données sur Avignon  
* Détection des suppressions d'établissement par rapport à la base M-1  
* Géocodage des nouveaux établissements avec la BAN  
* Ajustement des localisations au fil de l'eau  
* Ajout d'une classification complémentaire à Avignon.  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)   
*** Donnée dérivée de la base SIRENE de l'INSEE publiée sur www.data.gouv.fr ***   
source de la donnée initiale : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-sirene-des-entreprises-et-de-leurs-etablissements-siren-siret/  
  
\---  
*** La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent: ***  
  
* Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee  
* Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."  
  
NB : Les fichiers sont déposés un peu plus tardivement début janvier et début juillet en raison d'opérations de mise en concordance semestrielle de la base de diffusion.  
  
Le site de l’Insee www.sirene.fr fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la documentation associée et une Foire Aux Questions pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.  
  
Pour toute demande de création, de modification ou de changement concernant votre situation administrative, nous vous invitons à contacter le Centre de formalités des entreprises dont vous dépendez : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F24023

Mots-clés : avignon,commerce,entreprise,sirene
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2014
Organisation : Avignon

Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 20 et 21 septembre 2014 à Avignon.  
=======================  
### 3 parcours sont proposés :  
  
* Les inédits 2014  
* Patrimoine naturel, patrimoine culturel  
* Sites et monuments  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/15485/)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : culturel,exposition,journees-europeennes-du-patrimoine,monument,patrimoine
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2015
Organisation : Avignon

Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 19 et 20 septembre 2015 à Avignon.  
=======================  
### 4 thèmes sont proposés :  
  
* Les inédits 2015  
* Sites et monuments  
* Eglises et chapelles  
* Visites patrimoniales  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/50818/)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : chapelle,eglise,exposition,journees-europeennes-du-patrimoine,monument,patrimoine
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2016
Organisation : Avignon

Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 17 et 18 septembre 2016 à Avignon.  
=======================  
### 4 thèmes sont proposés :  
  
* Hôtel de ville et établissements municipaux  
* Musées et sites partenaires  
* Patrimoine religieux et privé  
* Visites patrimoniales  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://umap.openstreetmap.fr/fr/map/avignon-journees-europeennes-du-patrimoine-17-et-1_95087#13/43.9483/4.8125)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : etablissement,exposition,jep,journees-europeennes-du-patrimoine,musee,patrimoine
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2018
Organisation : Avignon

Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 15et 16 septembre 2018 à Avignon.  
  
6 thèmes sont proposés :  
  
* Les inédits 2018  
* Les expositions du Quartet  
* Hôtel de ville et établissements municipaux  
* Conseil départemental de Vaucluse  
* Autres musées et sites partenaires  
* Patrimoine religieux et privé  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/237968/)

Mots-clés : etablissement,exposition,jep,journees-europeennes-du-patrimoine,musee,patrimoine,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2019
Organisation : Avignon

Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 21 et 22 septembre 2019 à Avignon.  
=======================  
### 6 thèmes sont proposés :  
  
* Les inédits 2019  
* Les expositions du Quartet  
* Hôtel de ville et établissements municipaux  
* Conseil départemental de Vaucluse et Hôtel Préfectoral de Vaucluse  
* Autres musées et sites partenaires  
* Patrimoine religieux et privé  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/349737/)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,exposition,journees-europeennes-du-patrimoine,musee,patrimoine,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2020
Organisation : Avignon

**Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 19 et 20 septembre 2020 à Avignon.**  
  
6 thèmes sont proposés :  
  
* Les inédits 2020  
* Les expositions du Quartet  
* Hôtel de ville et établissements municipaux  
* Conseil départemental de Vaucluse et Hôtel Préfectoral de Vaucluse  
* Autres musées et sites partenaires  
* Patrimoine religieux et privé  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/481228/)

Mots-clés : jep,journees-europeennes-du-patrimoine,musee,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2021
Organisation : Avignon

**Sites des journées européennes du patrimoine des 18 et 19 septembre 2021**  
  
6 thèmes sont proposés :  
  
* Les inédits 2021  
* Les expositions du Quartet  
* Hôtel de ville et établissements municipaux  
* Conseil départemental de Vaucluse et Hôtel Préfectoral de Vaucluse  
* Autres musées et sites partenaires  
* Patrimoine religieux et privé  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/639062/)

Mots-clés : cyclotourisme,exposition,jep,journees-europeennes-du-patrimoine,musee
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Limites Mairies de Quartier
Organisation : Avignon

Périmètre des mairies de quartier d'Avignon  
  
[Carte des mairies de quartier de la commune d'Avignon](https://cartes.mairie-avignon.com/cartes/index.php/view/map?)  
  
***  
  
\\*\\*\\* Données NON OPPOSABLE \\*\\*\\*LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : mairies-de-quartier,perimetre,unite-administrative
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Monuments Historiques
Organisation : Avignon

Localisation des monuments historiques sur Avignon.   
=============  
Ces éléments proviennent de 2 sources de données différentes :  
  
* le PLU (plan local d'urbanisme) pour la partie extra-muros  
* le PSMV (plan de sauvegarde et de mise en valeur) pour l'intra-muros.  
  
Ces données sont également connectées à la fiche mérimée associée.  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/205485/)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,batiment,historique,merimee,monument,patrimoine,plu,psmv
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Nuit européenne des musées 2019
Organisation : Avignon

Liste des sites de la nuit européenne des musées du samedi 18 mai 2019 à Avignon.  
  
* musées d'Avignon  
* Autres musées et sites partenaires  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/324562/)

Mots-clés : culture,exposition,musee,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013
Organisation : Avignon

Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions d'aménagement, de privilégier le renouvellement urbain et de maîtriser l'extension périphérique.  
  
Plan local d'urbanisme approuvé le 19/12/2013  
\---  
  
**Ce PLU n'est plus en vigueur.**

Mots-clés : abroge,plan-local-urbanisme,plu
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015
Organisation : Avignon

Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions d'aménagement, de privilégier le renouvellement urbain et de maîtriser l'extension périphérique.  
  
**Modifications apportées** : délibération N°5 du 16/12/2015, approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU secteur Saint Ange Montfavet.  
  
**Ce PLU n'est plus en vigueur** [PLU de la ville d'Avignon](https://www.avignon.fr/ma-ville/urbanisme/plan-local-durbanisme/)

Mots-clés : abroge,plan-local-urbanisme,plu
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2017
Organisation : Avignon

**Plan local d'urbanisme modifié le 26/04/2017**  
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace.  
  
Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la Ville d'Avignon de coordonner les différentes actions d'aménagement, de privilégier le renouvellement urbain et de maîtriser l'extension périphérique.  
  
**Modifications du PLU** **apportées :** délibération N°23 du 26/04/2017: Suppression de 3 Emplacements Réservés pour élargissement de voies au profit de la commune.  
  
**Ce PLU n'est plus en vigueur** [PLU de la ville d'Avignon](https://www.avignon.fr/ma-ville/urbanisme/plan-local-durbanisme/)

Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Rendez-vous aux jardins - 2018
Organisation : Avignon

Liste des lieux des rendez-vous aux jardins avec le contenu des animations - du 1er au 3 juin 2018 à Avignon.  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : 2018,animation,avignon,environnement,jardin
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Sections du cadastre napoléonien
Organisation : Avignon

Sections du Cadastre Napoléonien géoréférencé d'Avignon  
===  
  
Assemblage et géoréférencement des plans parcellaires de la commune et de la ville d'Avignon canton Nord et Sud... Levés en 1819 et 1820, certains ont été révisés en 1826.  
  
[Visualisation de la carte dynamique](https://umap.openstreetmap.fr/fr/map/avignon-sections-du-cadastre-napoleonien_46174#12/43.9434/4.8472)

Mots-clés : avignon,cadastre-napoleonien,histoire,plan-cadastral
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Semaine du développement durable 2021
Organisation : Avignon

Liste des évènements (avec localisation géographique) se déroulant sur la période du 18 septembre au 8 octobre 2021 à Avignon.

Mots-clés : developpement-durable,environnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Semaine du développement durable 2015
Organisation : Avignon

Avignon, ville nature, ville durable - Semaine du Développement Durable 2015  
=============  
Lieux des visites de la semaine du développement durable du 30 mai au 7 juin 2015 sur le territoire de la Ville d'Avignon  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/40194/)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,developpement-durable,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Semaine du développement durable &amp; Rendez-vous aux jardins 2019
Organisation : Avignon

Liste des sites des 2 manifestations ci-dessous se déroulant sur la période du 30 mai au 9 juin 2019 à Avignon.   
=============  
  
* Semaine du développement durable du 30 mai au 5 juin 2019   
* Rendez-vous aux jardins les 7,8 et 9 juin 2019  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/324240/)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : 2019,avignon,developpement-durable,environnement,jardin
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Stationnement pour les vélos (arceaux)
Organisation : Avignon

Places de parking vélo (arceaux) sur le domaine public d'Avignon.  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/19934/)  
  
\---  
*** Données NON OPPOSABLE ***   
LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : arceau,avignon,parking,stationnement,velo
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Végétalisation Participative
Organisation : Avignon

**Lieu d'implantation de la végétalisation participative.**  
  
La ville d’Avignon, à travers l’opération « Avignon, Végétalisons ensemble nos Espaces Publics » , souhaite associer la population à ce projet de mise en valeur du cadre de vie quotidien dans l’ensemble des quartiers de la ville, en offrant ainsi aux habitants la possibilité de planter devant chez eux avec l’appui technique et l’autorisation écrite de la commune.  
  
Le 30 septembre 2015, la Ville votait une délibération en faveur de la végétalisation des espaces publics, proposant une convention qui définit le rôle, la responsabilité et les obligations de chacun des acteurs associés à cette démarche, tout en précisant l’organisation et les techniques mises en œuvre.  
  
Depuis plusieurs années, cette volonté de partage de l’espace public s’est illustrée dans de nombreuses villes, à l’étranger comme en France, notamment dans celles de Paris, Montreuil, Bordeaux et quelques autres encore, suscitant à chaque fois un élan solidaire, créatif et convivial retissant le lien social.  
  
Ces initiatives reposent sur une idée simple mais néanmoins toujours innovante : faire confiance aux habitants en leur déléguant la gestion de végétaux plantés dans l’espace public, moyennant des engagements respectant les grandes lignes d’une charte de l’environnement adoptée par les villes. Partout où ils ont été mis en œuvre, ces espaces végétalisés ont un rôle multifonctionnel en milieu urbain : permettre la création de lien social et de mixité culturelle, promouvoir des projets citoyens locaux, développer l’éducation à l’environnement.  
  
Nous trouvons dans ce lot de données l'ensemble des sites dont le statut est "terminé".  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/274715/)

Mots-clés : espace-public,participatif,vegetalisation
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avignon - Voitures en autopartage
Organisation : Avignon

Places de stationnement autopartage sur Avignon sur le domaine public d'Avignon. L'ensemble de ces places sont associés à un arrêté de circulation  
  
[Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/19396/)

Mots-clés : auto-partage,parking,stationnement,voiture
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne publique responsable a été introduite par le décret n° 2021-1345 du 13 octobre 2021 portant modification des dispositions  relatives  à  l’évaluation  environnementale  des documents  d’urbanisme  et  des  unités touristiques nouvelles (UTN). L’objectif est, pour la personne publique responsable de la procédure, d’établir que le projet d’élaboration ou d’évolution du document d’urbanisme ou de création ou d’extension d’UTN
soumise  à  autorisation  préfectorale relevant  de  la  procédure  d’examen  au  cas  par  cas  visée  aux articles R.104-33 à    R.104-37    n’est    pas    susceptible d’avoir    des    incidences    notables    sur l’environnement et, par conséquent, ne nécessite pas la réalisation d’une évaluation environnementale.

Le dossier est transmis à l’autorité environnementale qui rend un avis conforme sur l’absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale.

Mots-clés : autorite-environnementale,donnees-ouvertes,impact,programme,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne publique responsable a été introduite par le décret n° 2021-1345 du 13 octobre 2021 portant modification des dispositions  relatives  à  l’évaluation  environnementale  des documents  d’urbanisme  et  des  unités touristiques nouvelles (UTN). L’objectif est, pour la personne publique responsable de la procédure, d’établir que le projet d’élaboration ou d’évolution du document d’urbanisme ou de création ou d’extension d’UTN
soumise  à  autorisation  préfectorale relevant  de  la  procédure  d’examen  au  cas  par  cas  visée  aux articles R.104-33 à    R.104-37    n’est    pas    susceptible d’avoir    des    incidences    notables    sur l’environnement et, par conséquent, ne nécessite pas la réalisation d’une évaluation environnementale.

Le dossier est transmis à l’autorité environnementale qui rend un avis conforme sur l’absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale.

Mots-clés : autorite-environnementale,donnees-ouvertes,impact,programme,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'incidents dans les installations nucléaires

Tentative d'aspiration des avis d'incidents dans les installations nucléaires :
http://classique.asn.fr/index.php/Les-activites-controlees-par-l-ASN/Production-d-Electricite/Avis-d-incidents-dans-les-installations-nucleaires

Mots-clés : incidents,installations-nucleaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xml
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Avis d'attribution accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - 6 lots
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, des crèches et du Restaurant Municipal de la commune d’Epinay-sur-Seine – Réf. 250004 :

Lot n°1 : « Viandes et abats de boucherie réfrigérés »

Lot n°2 : « Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) »

Lot n°3 : « Fruits, légumes et pomme de terre de Ière, de IVème et Vème gamme »

Lot n°4 : « Fourniture de pains biologiques ou équivalents »

Lot n°5 : « Salades de fruits frais et découpés »

Lot n°6 : « Fruits, légumes et pomme de terre de Ière, IVème et Vème gamme, issus de la filière biologique ou équivalente ».


Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avis d'attribution BOAMP
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Prestations de nettoyage des locaux des établissements d'accueil petite enfance de la commune d'Epinay-sur-Seine - 230026

Mots-clés : nettoyage
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avis d'attribution de prestations de médecine professionnelle 250012
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine - 250012.


Mots-clés : medecine
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution denrées Meyronnes 240021 2 lots
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du centre de vacances situé à Meyronnes pour la Caisse des Ecoles d’Epinay-sur-Seine.
Il comporte deux lots : 
- Epicerie,
- Surgelés.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified