AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Complexes sportifs
Organisation : Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des complexes sportifs sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur le type de sports pratiqués.

Ces données sont issues de OpenStreetMap.

Les localisations des différents lieux sont accessibles directement sur [la cartographie de la ville de Saint-Paul-lès-Dax](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=espaces).


```
Thèmes : Culture, sport et loisirs
Mots clés : Équipement, Sport, Installation, Structure, Stade, Salle, Complexe
Mise à jour des données : Annuelle
```



Mots-clés : complexe,equipement,installation,salle,sport,stade,structure
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Paul-lès-Dax
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Comportement des usagers de la route - année 2009
Organisation : Ministère de l'intérieur

Comportement des usagers de la route - année 2009 (détail du nombre des infractions par délits et contraventions, par infractions et famille d'infractions et tableau récapitulatif)

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2009-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Comportement des usagers de la route - année 2010
Organisation : Ministère de l'intérieur

Comportement des usagers de la route - année 2010 (détail du nombre des infractions par délits et contraventions, par infractions et famille d'infractions et tableau récapitulatif)

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Composantes de la trame verte
Organisation : Métropole du Grand Paris

Les composantes de la trame verte sont les noyaux de biodiversité (noyaux primaires - N1, noyaux secondaires - N2) et les zones relais (ZR).
Les composantes de la trame verte sont les noyaux de biodiversité (noyaux primaires - N1, noyaux secondaires - N2) et les zones relais (ZR).

Ces composantes ont été déterminées par croisement de la couche des hauteurs de végétation et de la couche des espaces végétalisés de plus de 100m². 

4 types d'espaces végétalisés ont été identifiés en fonction de la proportion de chaque strate de végétation qu'ils contiennent: boisé (si la somme des surfaces des strates arborées et arbustives couvre plus de 60% de l'espace), ouvert (si la surface des espaces herbacés couvre plus de 60% de l'espace), semi-ouvert (si la surface des espaces buissonnants couvre plus de 60% de l'espace), composite dans les autres cas.

La taille de chaque espace et/ou son appartenance à un site d'intérêt écologique reconnu (site Natura 2000, ZNIEFF de type 1, ENS etc.) a permis d'identifier 3 classes d'espaces : 
- les noyaux primaires  : espaces végétalisés inclus dans les sites d'intérêt écologique reconnus et/ou espaces de 5ha ou plus
- les noyaux secondaires :  espaces végétalisés de 1 à 5ha 
- les zones relais : tous les autres espaces végétalisés de 1000m²  à 1ha

L'indice de compacité permet de modéliser la forme de chaque espace végétalisé. L'indice de compacité et la superficie des espaces permet ensuite de calculer leur distance d'attraction, soit la distance maximale que les espèces peuvent parcourir depuis un site source vers un autre site, sans tenir compte de la rugosité de la matrice urbaine. La distance d'attraction permet de définir une zone tampon de déplacement théorique des espèces autour des espaces végétalisés,  également appelée aire de dispersion maximale potentielle.

***
Source : Couches de l’INPN (ZPS, arrêté de biotope, ZNIEFF de type 1 et de type 2) et des départements (ENS), MOS 2017 à 81 postes, carte des hauteurs de  végétation de l'Apur (2015)

Mise à jour non programmée à ce jour.

Mots-clés : biodiversite,nature,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
COMPOSANTES DE LA TRAME VERTE
Organisation : Métropole du Grand Paris

**Les composantes de la trame verte** sont**les noyaux de biodiversité** (noyaux primaires - N1, noyaux secondaires - N2) et **les zones relais**(ZR).

Ces composantes ont été déterminées par croisement de la couche des hauteurs de végétation et de la couche des espaces végétalisés de plus de 100m². 

**4 types d'espaces végétalisés** ont été identifiés en fonction de la proportion de chaque strate de végétation qu'ils contiennent: **boisé** (si la somme des surfaces des strates arborées et arbustives couvre plus de 60% de l'espace), **ouvert** (si la surface des espaces herbacés couvre plus de 60% de l'espace), **semi-ouvert**(si la surface des espaces buissonnants couvre plus de 60% de l'espace), **composite** dans les autres cas.

La taille de chaque espace et/ou son appartenance à un site d'intérêt écologique reconnu (site Natura 2000, ZNIEFF de type 1, ENS etc.) a permis d'identifier **3 classes d'espaces** : 

**  \- les noyaux primaires**  **:** espaces végétalisés inclus dans les sites d'intérêt écologique reconnus et/ou espaces de 5ha ou plus

\- **les** **noyaux secondaires :  ** espaces végétalisés de 1 à 5ha 

\- **les**  **zones relais :  **tous les autres espaces végétalisés de 1000m²  à 1ha  


L'**indice de compacité** permet de modéliser la forme de chaque espace végétalisé. L'indice de compacité et la superficie des espaces permet ensuite de calculer **leur distance d'attraction** ,  soit la distance maximale que les espèces peuvent parcourir depuis un site source vers un autre site, sans tenir compte de la rugosité de la matrice urbaine. La distance d'attraction permet de définir une zone tampon de déplacement théorique des espèces autour des espaces végétalisés,  également appelée aire de dispersion maximale potentielle.   


***

Source : Couches de l’INPN (ZPS, arrêté de biotope, ZNIEFF de type 1 et de type 2) et des départements (ENS), MOS 2017 à 81 postes, carte des hauteurs de  végétation de l'Apur (2015)  


Mise à jour non programmée à ce jour.

Mots-clés : nature,trame-verte
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : License Not Specified
COMPOSANTES DE LA TRAME VERTE PAR COMMUNE 
Organisation : Métropole du Grand Paris

Ces données sont issues du découpage des contours de la couche des composantes de la trame verte, par la couche des communes du territoire de la Métropole, pour des besoins d'analyse.

***

Source : Couches de l’INPN (ZPS, arrêté de biotope, ZNIEFF de type 1 et de type 2) et des départements (ENS), MOS 2017 à 81 postes, carte des hauteurs de  végétation de l'Apur (2015)

Mise à jour non programmée à ce jour.

Mots-clés : geospatial,nature,trame-verte
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : License Not Specified
Composantes de l'écosystème mobilisées dans l'étude DEPRES sur le territoire du PNM EPMO
Organisation : Office Français de la Biodiversité

eco_mmn_pnmepmo_depres_composantes_ecosyst_afb_pol_2154.shp

Ces données ont été mobilisées dans le cadre du projet DEPRES, visant à caractériser les pressions et les effets cumulés produits par les usages de loisir dans les sites naturels du Parc Naturel Marin des Estuaires Picards et de la Mer d’Opale.

L’information géographique concernant les composantes de l’écosystème a été collectées auprès de différents organismes ou numérisées à partir des cartes concernant les Enjeux Environnementaux du diagnostic écologique du Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) des sports de nature (Phase 1) du Parc (Le Guyader, 2019).

[cod]: code de la composante de l'écosystème
[typo]: dénomination de la composante de l'écosystème
[comp_tps]: référence temporelle (saisonnière) de la composante de l'écosystème

Mots-clés : activites-de-loisirs,composantes-de-lecosysteme,habitats-et-biotopes,mer,parc-naturel-marin-des-estuaires-picards-et-de-la-mer-dopale,pressions-anthropiques
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Composition communale des  pays
Organisation : Premier ministre

Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d'action collective qui fédère des communes, des groupements de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations... autour d'un projet commun de développement ; un niveau privilégié de partenariat et de contractualisation qui facilite la coordination des initiatives des collectivités, de l'État et de l'Europe en faveur du développement local.La loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003 encadre la procédure de constitution d'un pays. Les communes et groupements concernés, élaborent, en association avec un conseil de développement, le projet de développement durable du pays. Ils délibèrent pour approuver le projet et le périmètre du pays. C'est l'accord des élus sur le projet commun qui fonde le pays. Le périmètre du pays est donc le résultat du projet et non un préalable.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Composition communale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet de Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000.
Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des implantations commerciales, des déplacements et de l'environnement.
La donnée fournie liste la composition communale des scots dont le département de compétence est en Auvergne-Rhône-Alpes mais aussi ceux d'une région limitrophe dont au moins une commune est en Auvergne-Rhône-Alpes.
Mise-à-jour : juin 2023

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,zonages-amenagement,zonages-planification
Licence : License Not Specified
Composition communale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet de Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000.
Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des implantations commerciales, des déplacements et de l'environnement.
La donnée fournie liste la composition communale des scots dont le département de compétence est en Auvergne-Rhône-Alpes mais aussi ceux d'une région limitrophe dont au moins une commune est en Auvergne-Rhône-Alpes.
Mise-à-jour : août 2025

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,zonages-amenagement,zonages-planification
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Composition communale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en projet de Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000.
Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des implantations commerciales, des déplacements et de l'environnement.
La donnée fournie concerne les scots en cours d'élaboration ou en cours de révision. Il s'agit de projets en aucun cas approuvés. Les périmètres ne sont pas toujours définitifs et arrêtés. La publication ne vaut que pour information des projets à l'étude.
La liste fournie la composition communale des scots en projet dont le département de compétence est en Auvergne-Rhône-Alpes mais aussi ceux d'une région limitrophe dont au moins une commune est en Auvergne-Rhône-Alpes.
Mise-à-jour : janvier 2022.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,open-data,services-dutilite-publique-et-services-publics,zonages-planification
Couverture temporelle : 2022-01-03 – 
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).

Mots-clés : alimentation-en-eau-potable,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne5e640adbc9d48af8aff63cafc2a43de,n95b31beea63c4efe8e81ad6ef4231813,n37990b7a94a543d3a5ad328584b722d4
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).

Mots-clés : alimentation-en-eau-potable,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition communale des services d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).

Mots-clés : assainissement-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n94fe0b49c60a4de2a5efa892acfcdad7,ndd288b8c92ea46d0916f16a82f652b3a,n24c07f59dbb741049afa25a40ed2e8ff
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition communale des services d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).

Mots-clés : assainissement-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition communale des services d'assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement non collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).

Mots-clés : assainissment-non-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n10edcbd7930e42a286244d601319df53,ncd479558c01d4a20ab3dfba5fa9375b8,na7a0d902235e46b7acf5e429ca6dfc90
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition communale des services d'assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement non collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).

Mots-clés : assainissment-non-collectif,competence,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,sispea,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition communale des unités urbaines 2020 - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Cette couche de polygones contient la composition communale des unités urbaines 2020 du département du Loiret.

Une unité urbaine est un ensemble d'une ou plusieurs communes qui reposent sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et le nombre d'habitants (au moins 2000 habitants).

**Contexte de collecte**
Téléchargement de la base des unités urbaines 2020 depuis le site de l'INSEE : https://www.insee.fr/fr/information/4802589 Cette base contient la description des unités urbaines et leur composition communale.

**Méthode de collecte**
Le fichier Excel qui a été récupéré a été joint à la couche des communes de la BDTopo®.

Puis, modification de la structure de la table issue de la jointure attributaire pour garder les champs suivants : 
-	ID : identifiant IGN
-	INSEE_COM : code INSEE
-	NOM : nom de la commune
-	SIREN_EPCI : n° SIREN de l’EPCI d’appartenance
-	NOM_MAJ : nom en majuscule de la commune
-	CODE_INS_NUM : code INSEE
-	CODGEO : code géographique de la commune
-	LIBGEO : libellé de la commune
-	UU2020 : code de l’unité urbaine 2020
-	LIBUU2020 : libellé géographique de l’unité urbaine 2020
-	TYPE_COM : type de commune
-	STATUT_2017 : statut de la commune
-	DEP : code INSEE du département
-	REG : code INSEE de la région

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `st_area(shape)` |  | `Double` |
| `st_length(shape)` |  | `Double` |
| `objectid` |  | `OID` |
| `id` |  | `String` |
| `insee_com` | Code INSEE de la commune | `String` |
| `nom` | Nom de la commune | `String` |
| `siren_epci` | Numéro SIREN EPCI | `String` |
| `nom_maj` | Nom de la commune en majuscule | `String` |
| `code_ins_num` |  | `Integer` |
| `codgeo` | Code géographique | `String` |
| `libgeo` | Libellé géographique de la commune | `String` |
| `uu2020` | Unité urbaine 2020 | `String` |
| `libuu2020` | Libellé géographique de lunité urbaine 2020 | `String` |
| `type_com` | Type de commune | `String` |
| `statut_2017` | Statut de la commune dans lunité urbaine | `String` |
| `dep` | Département | `String` |
| `reg` | Région | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/c136a12577bd462cb9228cd1c7de5a26).

Mots-clés : territoire,unites-urbaines,zonage
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Composition de la Conférence Territoriale d'Action Publique (71 membres)
Organisation : Région Hauts-de-France

Composition au 1er janvier 2016 de la Conférence Territoriale d'Action Publique (CTAP) en Nord Pas de Calais - Picardie.

En Nord Pas de Calais - Picardie, elle est composée de 71 membres, représentant les collectivités locales.

En sont membres de droit : 
- le Président du Conseil régional
- les Présidents des 5 Départements
- les Présidents de la Métropole, des Communautés Urbaines et des Communautés d'Agglomération
- les Présidents des Communautés de Communes de plus de 30.000 habitants

En sont membres élus, par département : 
- un Président d'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) de moins de 30.000 habitants
- un Maire d'une commune de plus de 30.000 habitants
- un Maire d'une commune comprenant entre 3.500 et 30.000 habitants
- un Maire d'une commune de moins de 3.500 habitants.

Mots-clés : ,administration,conference,ctap,region,statique,territoire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Composition de la Conférence Territoriale d'Action Publique - 76 membres (Selon l'arrêté préfectoral modificatif du 8 Décembre 2020)
Organisation : Région Hauts-de-France

Liste des territoires (Région, Départements, EPCI, Communes) dont leur président ou maire est membre de la CTAP

Mots-clés : ,administration,ctap,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Organisation : Morbihan énergies

En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les communes, EPCI à fiscalité propre, Départements et Régions, il existe le Répertoire National des Elus ([https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-du-repertoire-national-des-elus/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-du-repertoire-national-des-elus/#_)).

Il s’agit dans ce jeu de données de lister les membres (élus ou non) disposant d’un pouvoir de vote au sein du comité syndical, l'assemblée délibérante de Morbihan énergies. Le mandat peut être en cours de validité ou non (si la date de fin de mandat est renseignée).

Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités du Morbihan. Leur élection se fait par secteur démographique et géographique lors de la réunion du collège électoral. Le Comité se réunit 4 fois par an pour délibérer sur les orientations du Syndicat et voter son budget.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,assemblee-deliberante,comite-syndical
Couverture temporelle : 2020-07-03 – 2026-07-30
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Morbihan
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,zip,json,turtle,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura
Organisation : Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du Jura

Le SIDEC est un syndicat mixte administré par un comité. Celui-ci est constitué de :

* 4 délégués par canton pour représenter les communes,
* 1 délégué par communauté de communes,
* 2 délégués pour Espace Communautaire Lons Agglomération (ECLA),
* 3 délégués pour Grand Dole,
* 6 délégués pour représenter les syndicats de communes,
* 8 délégués pour représenter le Conseil Départemental

Les décisions du Comité sont préparées et mises en œuvre par le Bureau composé de 28 membres, dont le président et les vice-président(e)s. Le Président, élu directement par le comité, dirige le SIDEC.

Plus d'informations : <https://www.sidec-jura.com/le-sidec/les-instances/>

Ce jeu de données constitue un extrait du [Répertoire National des Élus](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/repertoire-national-des-elus-1/).


Mots-clés : administration,citoyennete,comite-syndical,elections,rne
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Jura
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Composition des classes élémentaires 2010
Organisation : Longjumeau

composition par écoles élémentaires des classes avec effectifs et évenutellement répartition pfilles/garçons

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2010-09-01 – 2011-06-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence