AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Dépouillement de l'état civil ancien de Nevers (58194)

Dépouillement réalisé par un généalogiste amateur à partir des registres d'état civil de Nevers conservés aux Archives départementales de la Nièvre et dont les délais de communicabilité ont expiré.

#### **Contenu**



Chaque année est divisée en catégorie d'actes (naissance, mariage, décès, voire parfois aussi publication des bans). Vous trouverez ainsi les actes de reconnaissance parmi les naissances, les transcriptions de divorce parmi les mariages, les transcriptions de décès parmi les décès, etc. Une ligne correspond à un acte ou une transcription et se réduit aux type et indications géographiques et temporelle du document, aux noms et prénoms du ou des intéressés, et éventuellement aussi à ceux de leurs parents et de leurs précédents conjoints.
#### **Procédé**


- Les dates : indiquées correspondent à la déclaration ou à la transcription, il s'agit à défaut de la date de l'évènement ;
- Les mentions marginales : ne sont pas considérées. Ainsi, un enfant reconnu a posteriori ou adopté peut apparaître sous un autre nom (celui de sa mère par exemple si le père ne s'est pas fait connaître à la naissance de l'enfant) ;
- L'orthographe : des noms et des prénoms correspond à celle figurant sur les documents d'origine, sauf erreur de frappe ;
- Les anciens conjoints : ne sont retenus que les derniers (qu'ils soient décédés ou divorcés). Ainsi par exemple, pour Jeanne DUPONT, divorcée en premières noces de Jean DURAND et veuve en secondes noces de Louis MARTIN, seul Louis MARTIN est retenu.

Mots-clés : archives,archives-departementales,archives-en-ligne,archives-publiques,bourgogne,bourgogne-franche-comte,etat-civil,genealogie,nevers,nievre
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1922-01-01 – 1922-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Nevers
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[DEPRECIE] Données essentielles de la commande publique - données enrichies
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce [lien](https://data.economie.gouv.fr/pages/donnees-essentielles-de-la-commande-publique/)  


  
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans.  


Il est également possible de les publier sur le portail national des données ouvertes ([data.gouv](https://data.gouv.fr))  
  
Afin de faciliter la consommation de ces données à l'échelle nationale, nous avons développé des scripts réunissant, retraitant et enrichissant ces données en provenance de data.gouv.fr, dans un **_fichier unique_** rassemblant marchés et contrats de concession. Ce fichier unique est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien [suivant](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides/).  


**Les sources de données utilisées sont les suivantes :**

  * données issues du PES Marché de la DGFiP 
  * données collectées par l'API DUME de l'AIFE  

  * données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à 
  * disposition via l'API DUME de l'AIFE  

  * données issues du profil d'acheteur Dématis facilitant le 
  * téléchargement des données de ses clients (e-marchespublics.com)  

  * données publiées sur le portail Open Data du Grand Lyon  

  * données publiées sur le profil d'acheteur AWS (marches-publics.info), extraites et publiées manuellement par Colin Maudry sur data.gouv.fr 

  
Si vous avez connaissance de sources de données susceptibles d'être agrégées à ce jeu de données, merci de nous contacter sur **oecp-recensement.daj[@]finances.gouv.fr.**

Mots-clés : commande-publique,declarations,donnees-essentielles,marches-conclus,marches-publics
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : geojson,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Députés actifs
Organisation : Assemblée nationale

Ce jeu rassemble, pour les députés dont le mandat est actif au moment de la consultation,

- les données relatives à leur état civil  (noms, prénoms, dates et lieux de naissance, professions) ainsi que les numéros de téléphone, adresses postales et électroniques;

- les organes parlementaires  dont  ces députés sont membres  (Conférence des Présidents,  Bureau,  commissions, missions, délégations, office, comité, commissions mixtes paritaires, groupes d’amitié et d’étude et groupes politiques)

- les nominations à des assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l’Assemblée nationale est représentée ;

- le rattachement des députés à un parti politique.

Mots-clés : actifs,assemblee-nationale,depute,deputes
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Députés actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques
Organisation : Datan

Ce jeu de données présente tous les députés actifs de l'Assemblée nationale française. Les données proviennent des données ouvertes de l'Assemblée nationale. Ce nouveau jeu regroupe dans un seul fichier les données concernant les députés, leur historique parlementaire, leur actuel groupe politique. Le jeu contient également les statistiques développées sur le site Datan.

Les variables sont les suivantes : 
- id : id présente sur le site de l'Assemblée
- legislature
- civ : genre du député
- nom
- prenom
- villeNaissance : ville de naissance
- naissance : date de naissance
- age
- groupe : actuel groupe parlementaire 
- groupeAbrev : abréviation du groupe
- departementNom : nom du département dans lequel le député a été élu
- departementCode : code du département dans lequel le député a été élu
- circo : numéro de sa circonscription 
- datePriseFonction : date à laquelle il a pris fonction lors de la législature actuelle
- job
- mail
- twitter
- facebook
- website
- nombreMandats: le nombre de mandats parlementaires exercé par le député
- experienceDepute : expérience parlementaire (en jours, mois ou années)
- scoreParticipation : le score participation correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique
- scoreParticipationSpectialite : le score de participation "spécialité" correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique et qui sont reliés à un texte législatif examiné dans la commission parlementaire du député, et donc pour lequel le député a un intérêt ou une expertise
- scoreLoyaute : le score de loyauté correspond au pourcentage de scrutins pour lequel le député a voté sur la même ligne que son groupe parlementaire
- scoreMajorite : le score de proximité avec la majorité présidentielle correspond au pourcentage de scrutins pour lequel le député a voté sur la même ligne que le groupe de la majorité présidentielle
- dateMaj : dernière date de mise à jour du jeu de données


Mots-clés : assemblee-nationale,depute,deputes,parlement,parlementaire,politique
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2022-07-01 – 2027-07-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Ce jeu de données présente tous les députés actifs de l'Assemblée nationale française pour le département de la Seine-Saint-Denis. Les données proviennent des données ouvertes de l'Assemblée nationale. Ce nouveau jeu regroupe dans un seul fichier les données concernant les députés, leur historique parlementaire, leur actuel groupe politique. Le jeu contient également les statistiques développées sur le site Datan.

Les variables sont les suivantes :

  * id : id présente sur le site de l'Assemblée
  * legislature
  * civ : genre du député
  * nom
  * prenom
  * villeNaissance : ville de naissance
  * naissance : date de naissance
  * age
  * groupe : actuel groupe parlementaire
  * groupeAbrev : abréviation du groupe
  * departementNom : nom du département dans lequel le député a été élu
  * departementCode : code du département dans lequel le député a été élu
  * circo : numéro de sa circonscription
  * datePriseFonction : date à laquelle il a pris fonction lors de la législature actuelle
  * job
  * mail
  * twitter
  * facebook
  * website
  * nombreMandats: le nombre de mandats parlementaires exercé par le député
  * experienceDepute : expérience parlementaire (en jours, mois ou années)
  * scoreParticipation : le score participation correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique
  * scoreParticipationSpectialite : le score de participation "spécialité" correspond au pourcentage de scrutins auquel le député a pris part en séance publique et qui sont reliés à un texte législatif examiné dans la commission parlementaire du député, et donc pour lequel le député a un intérêt ou une expertise
  * scoreLoyaute : le score de loyauté correspond au pourcentage de scrutins pour lequel le député a voté sur la même ligne que son groupe parlementaire
  * scoreMajorite : le score de proximité avec la majorité présidentielle correspond au pourcentage de scrutins pour lequel le député a voté sur la même ligne que le groupe de la majorité présidentielle
  * dateMaj : dernière date de mise à jour du jeu de données

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,assemblee-nationale,deputes
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Députés de la Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Trombinoscope des Députés de la Seine-Saint-Denis

__Origine__

Cette couche provient des résultats des élections législatives de 2017.
Les photos sont issues du site internet de l&#x27;Assemblée Nationale.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1662)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2e5f34630eed0d36499926f8ee41ea432c9d5bb9)

Mots-clés : administratif,circonscriptions,decoupage,deputes,donnees-ouvertes,dsoe,elections,elus,legislative,legislature,opendata,passerelle-inspire,politique,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Députés de la Somme
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Noms des députés du département de la Somme

__Origine__

Donnée issu de la base de suivie SITADEL et concaténée à la commune à l&#x27;aide de la BD carto.


__Organisations partenaires__

DDTM Somme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a071761c-6d57-4eeb-8459-6aca4958b236)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0687f9fb6751733b8a594823bf9a354d5d952d20)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,somme,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS 
Organisation : Commune de Brignoles

La présente consultation est relative à une mission de dératisation, de désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries et abords de la ville de Brignoles, sur 4 ans.

&#x20;Le marché portera sur deux types de prestations, un traitement préventif et un traitement curatif.


Mots-clés : deratisation
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-09-19 – 2029-09-19
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Dérivés juste valeur CCO du groupe SNCF Réseau 2017
Organisation : SNCF

Dérivés juste valeur issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2017 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,derives-juste-valeur,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dérivés juste valeur  SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Dérivés juste valeur 2016 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,derives-juste-valeur,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Dernier prix des services de l'eau
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Dernier prix des services de l'eau par commune sur le bassin Artois-Picardie.
Base SISPEA, dernière année connue.
https://www.eau-artois-picardie.fr/aides-et-redevances-prix-de-leau/le-prix-des-services-de-leau

Mots-clés : artois-picardie,commune,donnees-ouvertes,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : autre,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans dans le cadre de l’article 16 de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données brutes.
Thématiques : Prélèvement des ressources naturelles.
Thématiques : Espèces.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Thématiques : Contrôle des actions anthropique.
Politique publique : Encadrement des usages du patrimoine naturel.
DPSIR : .
Variables essentielles de biodiversité : Espèces population - Structure de population.
High-value dataset categories : Observation de la terre et environnement.

Mots-clés : controle-des-actions-anthropique,donnees-brutes,encadrement-des-usages-du-patrimoine-naturel,especes,especes-population-structure-de-population,habitats-et-ecosystemes,hvd,observation-de-la-terre-et-environnement,ouverte,prelevement-des-ressources-naturelles
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Creative Commons Attribution
Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre de l’article 9 de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données brutes.
Thématiques : Espèces.
Thématiques : Prélèvement des ressources naturelles.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Thématiques : Contrôle des actions anthropique.
Politique publique : Encadrement des usages du patrimoine naturel.
Variables essentielles de biodiversité : Espèces population - Structure de population.
High-value dataset categories : Observation de la terre et environnement.
Pressions exercées sur la biodiversité : .

Mots-clés : controle-des-actions-anthropique,donnees-brutes,encadrement-des-usages-du-patrimoine-naturel,especes,especes-population-structure-de-population,habitats-et-ecosystemes,hvd,observation-de-la-terre-et-environnement,ouverte,prelevement-des-ressources-naturelles
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
DérogConso
Organisation : Ministères économiques et financiers

Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) pour des modifications temporaires de composition liées à la pénurie de certaines matières premières.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la rubrique internet dédiée de la DGCCRF ici:

[https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/modifications-temporaires-de-composition-des-produits-et-derogations-detiquetage](https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/les-fiches-pratiques/modifications-temporaires-de-composition-des-produits-et-derogations-detiquetage)

26/01/2023 :

Ajout de la période de fabrication concernée par la dérogation.

Mots-clés : conso,consommation,derog,derogation,derogconso,dgccrf,etiquettes,produit
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2022-03-31 – 
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Des distributeurs de boissons en tout genre

Que vous soyez [plutôt café ou thé](http://www.distributeurboisson.fr/index.php/fontaine-a-eau), ou même encore boissons gazeuses, vous avez sans nul doute déjà acheter un produit dans un distributeur de boisson. Si votre employeur n'a pas encore fait équiper ses locaux, facilitez-lui la chose en lui indiquant de rejoindre ce portail spécialisé dans les appareils automatiques distribuant des boissons.

Fréquence de mise à jour : bimonthly
Granularité spatiale : other
Des pressions sur la biodiversité en Bretagne diagnostiquées à l'échelle nationale
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Diverses pressions sur la biodiversité ont été spatialisées à l'échelle nationale par le MNHN afin d'alimenter la réflexion sur la Stratégie Nationale de la Biodiversité. Le présent indicateur explore la part du territoire qui est couverte par les valeurs extrêmes de ces pressions, extrêmes désignant les 25% des valeurs les plus fortes parmi toutes les valeurs métropolitaines (le quartile supérieur).

Typologie succincte des pressions utilisées : 
- Intensification agricole : pollution liée aux pesticides utilisés en milieu agricole + perte d'habitats due à l'intensification agricole + pollution en nitrates dans les eaux de surface + pollution en phosphore dans les eaux de surface.
- Changements climatiques : pour l'horizon 2021-2050, avec prévisions de l'indice standardisé de l'humidité des sols + des changements de température moyenne annuelle.
- Dérangement lié à la fréquentation : certaines activités sportives de plein air + activités sportives de randonnée et de vélo + augmentation de la fréquentation par le tourisme.
- Sylviculture : intensification en plantations sylvicoles + le taux d'enrésinement + l'intensité des coupes forestières.
- Urbanisation : artificialisation des sols + réseaux de transport.

Les indicateurs sont calculés pour chaque territoire, à diverses échelles : départements, EPCI, périmètres des Contrats de Relance et de Transition Ecologique, PNR, communes. Les indicateurs sont classés par rapport aux 6 seuils moyenne +/- 3 * écart-type ; les 3 classes inférieurs sont jugées comme les valeurs les plus favorables pour la biodiversité (là où il y a le moins de pressions).

**Nota bene :** Le caractère "macro" de la précision spatiale (maille 1010 km) des pressions analysées par le MNHN impose de relativiser les comparaisons entre territoire. C'est ainsi que pour l'échelle communale, les indicateurs seront mieux organiser en 3 niveaux d'alerte : plus 10% du territoire concerné : "indubitablement impactée", entre 1 et 10% : "faiblement impactée", 0 ou moins de 1% : "pas identifiée comme impactée".

**Sources :** "Cartographie des pressions anthropiques en France continentale métropolitaine. Catalogue pour un diagnostic du réseau d’espaces protégés" - Olivia Cherrier, Marie-Caroline Prima, Paul Rouveyrol - MNHN UMS PatriNat - 2021 - 134p. **Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, décembre 2025.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et plus d’informations dans l’article <a href="https://bretagne-environnement.fr/thematique/patrimoine-naturel/article/portraits-territorialises-patrimoine-naturel-bretagne" target="_blank">"Portraits territorialisés du patrimoine naturel de Bretagne"</a> réalisé par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Des structures pour accompagner le citoyen vers les transitions écologiques et énergétiques
Organisation : Région Hauts-de-France

De nombreuses structures (associations, espaces information énergie, ressourceries) sont présentes sur le territoire de la nouvelle région. Elles agissent en faveur du développement durable.

Mots-clés : ,developpement,durable,environnement,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Des territoires engagés dans et pour la TRI (Troisième Révolution Industrielle)
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les territoires engagés dans une démarche de Troisième Révolution Industrielle

Mots-clés : ,environnement,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Des territoires engagés dans et pour la TRI (Troisième Révolution Industrielle) - Situation Octobre 2019
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les territoires engagés dans une démarche Troisième Révolution Industrielle en région Hauts-de-France

Mots-clés : ,economie,region,statique,tri
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Descriptif des demarches publiées sur demarche.numerique.gouv.fr
Organisation : demarche.numerique.gouv.fr

Ce jeu de données recense pour chacune des démarches de demarche.numerique.gouv.fr (qui comptent au moins 1 dossier déposé) :

* le titre et la description de la démarche

* l'état de la démarche

* le type de destinataire de la démarche

* la date de création de la démarche

* la date de publication de la démarche

* l'url où trouver la démarche

* la durée de conservation des dossiers

* l'url du DPO

* le cadre juridique

* la notice

* le ou les ministères qui opèrent la démarche

* la description des formulaires (le titre des champs)

L'ensemble des champs est décrit ici : <https://www.demarches-simplifiees.fr/graphql/schema/index.html#definition-DemarcheDescriptor>


Mots-clés : demarches,procedures
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2018-03-01 – 
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json.gz
Licence : Open Data Commons Attribution License
Descriptif des stations d'épuration
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Ce jeu de données présente les caractéristiques des stations d'épuration publiques du département de Saône-et-Loire : capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...

Mots-clés : aep,developpement-durable,milieu-recepteur,saone-et-loire,station-d-epuration
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : xls,csv,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence