AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Consommation d’espace 2009-2017 selon fichiers fonciers (CEREMA)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Le plan biodiversité adopté le 4 juillet 2018 contient, dans son action 7, l’engagement de « [publier], tous les ans, un état des lieux de la consommation d’espaces et [mettre] à la disposition des territoires et des citoyens des données transparentes et comparables à toutes les échelles territoriales ».  Dans ce cadre, le CEREMA a produit  des indicateurs de consommation d’espaces à partir des Fichiers fonciers en flux, et en inter millésimes de 2009 à 2017.

Mots-clés : cantal,consommation,donnees-ouvertes,espace,inspire,localisation,repartition-de-la-population-demographie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espace naturel au niveau intercommunal entre 2011 et 2021 dans le Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Couche intercommunale de la consommation d'espace naturel en Ha établit à partir du Mode d'Occupation du Sol (MOS) Foncier de l'ADEUPa entre les années 2011 et 2021 dans le Finistère.
Les surfaces occupés par les carrières, les éoliennes et les infrastructures sont retirées du calcul.

Remarques : Uniquement les communes du Finistère de Poher communauté sont prises en compte.
Les surfaces occupés par les carrières, les éoliennes et les infrastructures sont retirées du calcul.

Données du 11/09/2023

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espace naturell au niveau communal entre 2011 et 2021 dans le Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Couche communale de la consommation d'espace naturel en Ha établit à partir du Mode d'Occupation du Sol (MOS) Foncier de l'ADEUPa entre les années 2011 et 2021 dans le Finistère.
Les surfaces occupés par les carrières, les éoliennes et les infrastructures sont retirées du calcul.

Données du 11/09/2023

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espace pour l'artificialisation entre les années 2000 et 2010
Organisation : Région Hauts-de-France

Dans la nouvelle région, les espaces artificialisés pour l’habitat et l’activité économique progressent annuellement de 2 000 ha.
Sur la décennie 2000 / 2010, les espaces artificialisés à vocation d’habitat ou d’activité économique ont progressé de 7,8 % soit plus de 20 000 ha. Sur cette période, les espaces à vocation résidentielle ont progressé de plus de 6%, soit 1 380 ha; ceux à vocation économique (zones d’activité, zones industrielles) de plus de 14%, soit 740 ha.

Mots-clés : ,amenagement,artificialisation,atlas-amenagement-du-territoire,mos,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Consommation d'espace - Socle d'indicateurs communaux du millésime 2022 en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Socle d'indicateurs communaux caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes.
Ce socle est créé en application de la loi Climat&Résilience et dans le cadre de la stratégie Eau-Air-Sol du Préfet de région. 
Il a pour objectif de fournir de manière homogène sur l'ensemble du territoire régionale un ensemble de données de nature à apprécier le phénomène de l'artificialisation des sols et ses déterminants. Données du millésime 2022 mises à la géographie 2022 (COG 2022).

Mots-clés : artificialisation-des-sols,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,loi-climat-et-resilience,observation-du-foncier,occupation-des-terres,occupation-du-sol,open-data,usage-des-sols,zonages-amenagement
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2021-01-01
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Consommation d'espace - Socle d'indicateurs du millésime 2022 sous forme de carroyage
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Socle d'indicateurs caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes.
Ce socle est créé en application de la loi Climat&Résilience et dans le cadre de la stratégie Eau-Air-Sol du Préfet de région.
Il a pour objectif de fournir de manière homogène sur l'ensemble du territoire régionale un ensemble de données de nature à apprécier le phénomène de l'artificialisation des sols et ses déterminants. Données du millésime 2022 mises à la géographie 2022 (COG 2022) et présentées sous forme de carroyage.

Mots-clés : amenagement-urbanisme,artificialisation-des-sols,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,foncier-sol,grand-public,loi-climat-et-resilience,observation-du-foncier,occupation-des-terres,occupation-du-sol,open-data,usage-des-sols,zonages-amenagement
Licence : License Not Specified
Consommation d'espace - Socle d'indicateurs du millésime 2022 sous forme de carroyage
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Socle d'indicateurs caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes.
Ce socle est créé en application de la loi Climat&Résilience et dans le cadre de la stratégie Eau-Air-Sol du Préfet de région.
Il a pour objectif de fournir de manière homogène sur l'ensemble du territoire régionale un ensemble de données de nature à apprécier le phénomène de l'artificialisation des sols et ses déterminants. Données du millésime 2022 mises à la géographie 2022 (COG 2022) et présentées sous forme de carroyage.

Mots-clés : amenagement-urbanisme,artificialisation-des-sols,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,foncier-sol,grand-public,inspire,loi-climat-et-resilience,observation-du-foncier,occupation-des-terres,occupation-du-sol,open-data,usage-des-sols,zonages-amenagement
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2021-01-01
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Consommation d'espaces NAF des EPCI en Bretagne période 2011-2021
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Données de consommation d'espaces issues du retraitement des fichiers foncier par le Cerema pour le portail national de l'artificialisation : https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/suivi-consommation-espaces-naf. Données de consommation entre le 1er janvier 2011 et le 1er janvier 2021 agrégées au périmètre des EPCI bretons par la DREAL Bretagne.

Evaluer la consommation d'espaces par EPCI sur la période de référence définie par la loi climat et résilience pour la première période du "zéro artificialisation nette"

Mots-clés : consommation-despaces-consommation-des-sols-foncier,donnee-ouverte
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers
Organisation : Ecolab

Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale.
La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).

Mots-clés : ecospheres-indicateurs,ecospheres-indicateurs-enjeu-biodiversite,ecospheres-indicateurs-enjeu-ressources,ecospheres-indicateurs-levier-sobriete-fonciere,ecospheres-indicateurs-maille-commune,ecospheres-indicateurs-maille-departement,ecospheres-indicateurs-maille-epci,ecospheres-indicateurs-maille-region,ecospheres-indicateurs-producteur-cerema,ecospheres-indicateurs-producteur-insee-ign,ecospheres-indicateurs-theme-mieux-preserver-valoriser-ecosystemes,ecospheres-indicateurs-usage-cop-region,ecospheres-indicateurs-usage-territoires-en-transitions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine,Guadeloupe,Guyane,La Réunion,Martinique
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021 COENAF 2009-2021
Organisation : Cerema

Données du portail national de l'artificialisation [https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr](https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr).
Cette donnée est diffusée à une maille communale, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009-2021 (du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021).

En outre, les données sont accessibles via [un tableau de bord](https://cartagene.cerema.fr/portal/apps/dashboards/9810991c73dd463191e84e7111a1b639) et une [cartographie dynamique](https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/cartographie-artificialisation)

La méthodologie complète, ainsi que les définitions considérées et les limites du traitement sont disponible sur le portail national : [https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr](https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr)

Mots-clés : artificialisation,artificialisation-des-sols,consommation-despaces,urbanisme,urbanisme-logement
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2021-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2022
Acronyme : COENAF 2009-2022
Organisation : Cerema

Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale.
La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).
Au niveau national, elle est mesurée par les fichiers fonciers, retraités par le Cerema pour le compte du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires 
Les données produites annuellement sont diffusées en opendata.

Cette donnée est diffusée à une maille communale, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009-2022 (du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2022).
En outre, les données sont accessibles via un tableau de bord et une cartographie dynamique
La méthodologie complète, ainsi que les définitions considérées et les limites du traitement sont disponible sur le portail national : https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr


Mots-clés : consommation,consommation-espace,espace-agricole,espace-naturel,fichiers-fonciers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2022-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,html,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2023
Acronyme : COENAF 2009-2023
Organisation : Cerema

Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale.
La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).
Au niveau national, elle est mesurée par les fichiers fonciers, retraités par le Cerema pour le compte du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Les données produites annuellement sont diffusées en opendata.

Cette donnée est diffusée à une maille communale, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009-2023 (du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2023).
En outre, les données sont accessibles via un tableau de bord et une cartographie dynamique
La méthodologie complète, ainsi que les définitions considérées et les limites du traitement sont disponible sur le portail national : https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr


Mots-clés : consommation,consommation-espace,espace-agricole,espace-naturel,fichiers-fonciers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024
Acronyme : CONSOENAF 2009-2024
Organisation : Cerema

Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale.
La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).
Au niveau national, elle est mesurée par les fichiers fonciers, retraités par le Cerema pour le compte du Ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation et du Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

Les données produites annuellement sont diffusées en opendata.

Cette donnée est diffusée à une maille communale et par carreau de 1km x 1 km, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009-2024 (du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024).
En outre, les données sont accessibles via un tableau de bord et une cartographie dynamique.
La méthodologie complète, ainsi que les définitions considérées et les limites du traitement sont disponible sur le portail national : <https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr>


Mots-clés : consommation,consommation-espace,espace-agricole,espaces-naturels,fichiers-fonciers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2024-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,zip,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2025
Acronyme : CONSOENAF 2011-2025
Organisation : Cerema

Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale.\
La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).\
Au niveau national, elle est mesurée par les fichiers fonciers, retraités par le Cerema pour le compte du Ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation et du Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

Les données produites annuellement sont diffusées en opendata.

\[Les ratios artpop1622,mepart1622,menhab1622,naf16art22,art16hab22 et équivalents ont été recalculées le 24/07/2026 suite à une anomalie dans le traitement. Cela ne change rien aux valeurs de consommation diffusées par ailleurs.]

Cette donnée est diffusée à une maille communale et par carreau de 1km x 1 km, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009-2024 (du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2025).\
En outre, les données sont accessibles via un [tableau de bord](https://cartagene.cerema.fr/portal/apps/dashboards/26f028b2c8b741e0b58409c4fa235b2b) et une [cartographie dynamique](https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/cartographie-artificialisation).

\
La méthodologie complète, ainsi que les définitions considérées et les limites sont disponibles sur : <https://doc-datafoncier.cerema.fr/doc/guide/conso-enaf>



Mots-clés : artificialisation,consommation,consommation-espace,enaf,zan
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2025-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine,Martinique,Guadeloupe,Guyane,La Réunion
Formats des ressources : xlsx,html,csv,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers en proportion par rapport à la superficie du territoire
Organisation : Ecolab

La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).

L'indicateur représente la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers sur la surface du territoire.

Mots-clés : ecospheres-indicateurs,ecospheres-indicateurs-enjeu-biodiversite,ecospheres-indicateurs-enjeu-ressources,ecospheres-indicateurs-levier-sobriete-fonciere,ecospheres-indicateurs-maille-commune,ecospheres-indicateurs-maille-departement,ecospheres-indicateurs-maille-epci,ecospheres-indicateurs-maille-region,ecospheres-indicateurs-producteur-cerema,ecospheres-indicateurs-producteur-insee-ign,ecospheres-indicateurs-theme-mieux-preserver-valoriser-ecosystemes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine,Guadeloupe,Guyane,La Réunion,Martinique
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consommation du parc automobile de la mairie de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Consommation annuelle des véhicules communaux et intercommunaux gérés par les Services Techniques Municipaux de la Ville de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître la consommation par véhicule identifié avec sa plaque numérologique et par le type de carburant utilisé. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-CONSO-VEHICULES-2016 * DIGNE-CONSO-VEHICULES-2017 * DIGNE-CONSO-VEHICULES-2018 * DIGNE-CONSO-VEHICULES-2019

Mots-clés : carburant,consommation,diesel,energie,essence,vehicule,voiture
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation eau potable par quartier à Digne-les-Bains 2015 et 2016
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Rapport de diagnostic de sectorisation du réseau d'eau potable de Digne-les-Bains par quartier et par mois pour 2015 et 2016. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format XLS et ODS : \- DIGNE-CONSO-EAU-QUARTIER-2015 \- DIGNE-CONSO-EAU-QUARTIER-2016

Mots-clés : canalisation,consommation,distribution,eau,reseau
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation éclairage public
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier présente les consommations en éclairage public de Lorient Agglomération (consommations en kilowatt-heures, les couts financiers, les émissions de CO2) depuis 2011.

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consommation électricité bâtiments du Grand Annecy
Organisation : GRAND ANNECY Agglomération

Consommation d'électricité de certains bâtiments du Grand Annecy pour les années 2018 - 2019 - 2020, à l'exclusion du
CIAS, Logements et pépinières

Mots-clés : annecy,consommation,electricite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Consommation électrique annuelle
Organisation : Fleury-sur-Orne

Le jeu de données présente les données locales de consommation et thermosensibilité électriques annuelles ventilées par secteur d’activité. 

Par thermosensibilité, on entend part thermosensible (pourcentage de la consommation lié aux usages thermosensibles) et gradient de thermosensibilité (surcroît de consommation lié à la baisse d’1 degré en dessous d’un seuil de température déterminé localement). 

À partir des données de l’année 2018, les modalités du jeu de données évoluent suite à une évolution réglementaire : 

  * Les données des Petits Professionnels sont ventilées par grand secteur d’activité (Tertiaire, Industrie, Agriculture, Autres). 
  * Les données des entreprises sont ventilées par code NAF. 
  * Les règles de protection des Données à Caractère Personnel évoluent : 
    * Les agrégats de données des sites résidentiels sont affichés si le nombre de sites actifs est supérieur ou égal à 10. 
    * Les agrégats de données des sites petits Professionnels sont affichés si le nombre de sites actifs est supérieur ou égal à 10 ou si la consommation annuelle de l’agrégat est strictement supérieure à 50 MWh. 



Visualisez aussi les données de la consommation électrique sur notre [site internet](https://data.enedis.fr). 

Trouvez dans les pièces jointes ci-dessous l'aide en ligne. 

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : agriculture,article-179,commune,consommation-electrique,donnees-locales-de-lenergie,environnement,gradient,industrie,naf,residentiel,secteur-dactivite,temperature,tertiaire,thermosensibilite,thermosensible,usages,usages-non-thermosensibles,usages-thermosensibles
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,turtle,json,zip,octet-stream,n3,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommation électrique annuelle à la maille commune - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Le jeu de données présente les données locales de consommation et thermosensibilité électriques annuelles ventilées par secteur d’activité. 

Par thermosensibilité, on entend part thermosensible (pourcentage de la consommation lié aux usages thermosensibles) et gradient de thermosensibilité (surcroît de consommation lié à la baisse d’1 degré en dessous d’un seuil de température déterminé localement). 

À partir des données de l’année 2018, les modalités du jeu de données évoluent suite à une évolution réglementaire : 

  * Les données des Petits Professionnels sont ventilées par grand secteur d’activité (Tertiaire, Industrie, Agriculture, Autres). 
  * Les données des entreprises sont ventilées par code NAF. 
  * Les règles de protection des Données à Caractère Personnel évoluent : 
    * Les agrégats de données des sites résidentiels sont affichés si le nombre de sites actifs est supérieur ou égal à 10. 
    * Les agrégats de données des sites petits Professionnels sont affichés si le nombre de sites actifs est supérieur ou égal à 10 ou si la consommation annuelle de l’agrégat est strictement supérieure à 50 MWh. 



Visualisez aussi les données de la consommation électrique sur notre [site internet](https://data.enedis.fr). 

Trouvez dans les pièces jointes ci-dessous l'aide en ligne. 

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : agriculture,article-179,commune,consommation-electrique,donnees-locales-de-lenergie,gradient,industrie,naf,reseaux-energie,residentiel,secteur-dactivite,temperature,tertiaire,thermosensibilite,thermosensible,usages,usages-non-thermosensibles,usages-thermosensibles
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0