AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 octobre 2016.
Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions
En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Licence : License Not Specified
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017.
Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions
En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Formats des ressources : pdf,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017.
Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions
En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Licence : License Not Specified
DONNEE - Décision modificative 2  2021 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 14 octobre 2021.
Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/linstruction-vigueur
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Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEE - Décision modificative 2  2021 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 14 octobre 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/linstruction-vigueur En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/savoir-lire-un-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente la décision modificative au budget de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 14 octobre 2021.
Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/linstruction-vigueur
En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/savoir-lire-un-flux-budgetaire

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Licence : License Not Specified
DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 15 novembre 2018.
Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions
En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Formats des ressources : pdf,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 15 novembre 2018. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 15 novembre 2018.
Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions
En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Licence : License Not Specified
DONNEE - Département du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Donnée des départements de France métropolitaine, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN.

Mots-clés : departements,donnees-geographiques,donnees-ouvertes,geoportail,limite-departement,unite-administrative
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - DONNEE - Budget supplémentaire 2022 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2022 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 23 juin 2022. Plus d'information sur l'instruction budgétaire M71 et les fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - DONNEE - Budget supplémentaire 2022 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2022 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 23 juin 2022.
Plus d'information sur l'instruction budgétaire M71 et les fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Licence : License Not Specified
Donnée du plan vélo de Saint-Etienne Métropole - Aménagements cyclables
Acronyme : CYCLESEM
Organisation : Saint-Etienne Métropole

### Aménagements cyclables de Saint-Etienne Métropole&#x20;

#### CC46 - EPSG:3946

### Le plan vélo métropolitain

En 2019, Saint-Étienne Métropole a lancé un ambitieux plan vélo. Celui-ci contient un ensemble de mesures destiné à **tripler le nombre de déplacements en vélo dans la métropole d'ici 2030.**

#### Les objectifs

Parce que vous êtes de plus en plus nombreux à envisager de choisir le vélo pour circuler en ville, parce que c’est bon pour votre santé, et parce que la planète n’en sera que mieux protégée, Saint-Étienne s’engage pour faciliter votre pratique.

#### Un réseau structurant de 110 km 

**Parc, parking ou consignes à vélos, aménagement en cours d’un réseau structurant de 110 kilomètres (dont 90 de réseau quotidien)** à l’échelle de la Métropole, constitué de voies vertes, de pistes ou de bandes cyclables…

Dès aujourd’hui, et encore plus naturellement demain : faîtes le grand saut, déplacez-vous en vélo !

La Métropole vise à **encourager la pratique du vélo** en répondant à plusieurs objectifs : 

* Améliorer les conditions de santé des habitants de la métropole
* Réduire les émissions de gaz à effet de serre et les émissions de particules fines
* Faire redécouvrir aux habitants de la Métropole nos centres-villes et centres-bourgs
* Faire découvrir le territoire métropolitain à des personnes venant de l’extérieur
* L’accès à une mobilité pour tous et à un moindre coût
* Réduire le sentiment d’insécurité lié à la pratique du vélo
* Valoriser et développer les savoir-faire locaux en matière de développement économique et d’innovation sociale

Les données de ce jeux de données sont distribué en licence ODbL car elle s'appuie en partie sur des données provenant d'OpenStreetMap que nous enrichissons.

 Plus d'information sur le site de Saint-Etienne Métropole : <https://www.saint-etienne-metropole.fr/projets/grands-projets/le-plan-velo-metropolitain>


Mots-clés : amenagement-cyclable,cycle,mobilite,mode-doux,plan-velo,velo
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Etienne Métropole
Formats des ressources : geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
DONNEE - EPCI de collecte des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge de la collecte des déchets ménagers dans le Grand Est.

Liste des attributs 
  objectid serial NOT NULL, identifiant unique
  code_dept character varying(2), code du département
  nom_dept character varying(30), nom du département
  epci_nom_c character varying(254), nom de l&#x27;EPCI
  siren_epci character varying(254), siren de l&#x27;EPCI
  epci_colle character varying(254), EPCI en charge de la collecte des déchets
  shape geometry, géométrie

__Origine__

Ces données ont été générées dans le cadre de la mise en place du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) par le bureau d&#x27;études INDDIGO puis mises à jour par la Direction de la Transition Énergétique, Écologique et de l&#x27;Environnement de la Région Grand Est ayant obtenu la compétence déchets en substitution aux conseils départementaux (loi Notre).


__Organisations partenaires__

Région Grand Est / Service Géomatique et Connaissance

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6a3ab87dd6017b6e17cbf6b39d273e51c7f22457)

Mots-clés : administrative-units,collecte,dechets,donnees-ouvertes,environment,epci,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEE - EPCI de collecte des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge de la collecte des déchets ménagers dans le Grand Est. Liste des attributs objectid serial NOT NULL, identifiant unique code_dept character varying(2), code du département nom_dept character varying(30), nom du département epci_nom_c character varying(254), nom de l'EPCI siren_epci character varying(254), siren de l'EPCI epci_colle character varying(254), EPCI en charge de la collecte des déchets shape geometry, géométrie

Mots-clés : administrative-units,collecte,dechets,donnees-ouvertes,epci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - EPCI de traitement des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge du traitement des déchets ménagers dans le Grand Est.

Liste des attributs 
  objectid serial NOT NULL, identifiant unique
  code_dept character varying(2), code du département
  nom_dept character varying(30), nom du département
  epci_nom_c character varying(254), nom de l&#x27;EPCI
  siren_epci character varying(254), siren de l&#x27;EPCI
  epci_trait character varying(254), EPCI en charge du traitement des déchets
  shape geometry, géométrie

__Origine__

Ces données ont été générées dans le cadre de la mise en place du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) par le bureau d&#x27;études INDDIGO puis mises à jour par la Direction de la Transition Énergétique, Écologique et de l&#x27;Environnement de la Région Grand Est ayant obtenu la compétence déchets en substitution aux conseils départementaux (loi Notre).


__Organisations partenaires__

Région Grand Est / Service Géomatique et Connaissance

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/363158349dc3af337086836517a3fa3112fcdb47)

Mots-clés : administrative-units,dechets,donnees-ouvertes,environment,epci,passerelle-inspire,traitement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNEE - EPCI de traitement des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge du traitement des déchets ménagers dans le Grand Est. Liste des attributs objectid serial NOT NULL, identifiant unique code_dept character varying(2), code du département nom_dept character varying(30), nom du département epci_nom_c character varying(254), nom de l'EPCI siren_epci character varying(254), siren de l'EPCI epci_trait character varying(254), EPCI en charge du traitement des déchets shape geometry, géométrie

Mots-clés : administrative-units,dechets,donnees-ouvertes,epci,traitement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - EPCI du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Donnée des EPCI (Etablissement public de coopération intercommunal) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN.

Mots-clés : donnees-geographiques,donnees-ouvertes,epci,geoportail,limite-epci,unite-administrative
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Espace de coopération Interreg de la Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Espace de coopération Interreg de la Région Grand Est. Notez qu'il existe d'autres espace de coopération. La géométrie est issue du fusion d'objet de la base Global Administratives Areas 2016.

Mots-clés : donnees-ouvertes,espace-de-cooperation-interreg,geoportail,utility-and-governmental-services
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Espaces Info Energie Grand Est 2019
Organisation : Région GRAND EST

Les « Espaces Info Energie » sont un réseau national initié par l’Ademe et portés aujourd’hui principalement par la Région et par des collectivités locales, afin de promouvoir l’efficacité énergétique, les énergies renouvelables et l’utilisation rationnelle de l’énergie. Ce réseau est chargé de dispenser une information indépendante et gratuite, de sensibiliser, de conseiller et d’accompagner les particuliers. Les EIE peuvent être portés par des structures de type associatif ou par des collectivités et peuvent être financés ou non par les EPCI qui les composent. Ils conseillent sur les travaux d’isolation, de chauffage et de rénovation les plus pertinents en tenant compte des besoins et des moyens du particulier. Ils peuvent aussi présenter les équipements et les matériaux proposés sur le marché en s’appuyant sur des outils et des documents validés par l’ADEME et la Région, informer sur les aides publiques et privées, réaliser des calculs ainsi qu’un bilan thermique simple afin de faciliter un choix énergétique, et orienter, si nécessaire, vers les professionnels susceptibles d’intervenir dans le projet en s’appuyant sur des labels nationaux reconnus. Source : Région Grand Est - DTEEE - Service Transition Energétique Champs : id_eie : numéro d'identifiant de l'EIE nom_eie : nom de l'EIE ex_reg : ex-Région (avant fusion) structure_porteuse : Association ou Collectivité financement_epci : oui/non shape : polygone

Mots-clés : espaces-info-energie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Etat de publication des données orthophotos du Grand Est
Organisation : DataGrandEst

Cette donnée à pour objectif de donner des informations sur la date de la prise de vue de l'orthophotographie du département, la date de la future prise de vue, s'il y a présence de la donnée infra-rouge ainsi que du MNS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-est,photographie-aerienne
Formats des ressources : json,csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
DONNEE - Etat de publication des données orthophotos du Grand Est
Organisation : DataGrandEst

Cette donnée à pour objectif de donner des informations sur la date de la prise de vue de l'orthophotographie du département, la date de la future prise de vue, s'il y a présence de la donnée infra-rouge ainsi que du MNS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-est,photographie-aerienne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
DONNEE - GAL LEADER du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Donnée des GAL LEADER (Groupement d'action local) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN.

Mots-clés : donnees-geographiques,donnees-ouvertes,gal,geoportail,limite-gal,unite-administrative
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE : Grand Est Terre de jeux 2024
Organisation : Région GRAND EST

Recensement des équipements sportifs du Grand Est : Composition des champs : maj : date de mise à jour nom : nom de l'équipement rue : rue (de l'adresse) code_postal : code postal commune : commune description : description de l'équipement url_image : adresse de l'image illustrant l'équipement handisport : site labelisé Handisport cpj : site labelisé Centre de préparation des jeux contact : Coordonnées de contact contact_nom : nom du contact contact_tel : telephone du contact contact_mail : mail du contact proprietaire : Propritaire du site site_1 : Première adresse web du site url_logo1 : PRemier logo du site site_2 : seconde adresse web du site url_logo2 : second logo du site site_3 : troisième adresse web du site url_logo3 : troisième logo du site geocodage_quality : indication de la qualité du géocodage discipline : Mention de la discipline Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : donnees-ouvertes,handicap,jeux,olympique,sport
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Horaires et lieux de distribution des PC Lycée 4.0 2021-2022
Organisation : Région GRAND EST

Table de référence issue de la table lycee_cfa_coord de la Région Grand Est. Jointure réalisée avec la liste des établissements / créneau de distribution des ordintateurs lycée 4.0 afin d’indiquer les jours et horaires de remise des ordinateurs. Champs uai : code du lycée, nom : nom du lycée ville : ville, type : public /privée, jour : jour de distribution debut : horaire de début de distribution, fin : horaire de fin de distribution, shape geometry, geométrie objectid serial NOT NULL identifiant système

Mots-clés : adresses,donnees-ouvertes,education,numerique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE : Information communale par année Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

information communale par année, sur le Grand Est effort_fiscal population DGF revenu par habitant potentiel financier Indication du service et de la personne ayant collectée la donnée Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiscalite,revenu,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,csv,json,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
DONNEE - Infrastructure agro-écologique Arbre interparcellaire
Organisation : Région GRAND EST

Infrastructures agro-écologiques : Arbre inter parcellaire
La Région Grand Est met à disposition les tracés des infrastructures agro-écologiques qu'elle a financés.
Le tracé a été réalisé suivant les éléments des dossiers de demande de subventions, l’indication de la longueur, surface ou nombre d’arbre mentionnée sur les tracés est celle du dossier complet. Il ne faut pas sommer les valeurs nb_aip dans une analyse SIG pour le dossier.
Couche est complétée au fur et à mesure des saisies.

Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified