AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine dans le département de l'Essonne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les différents zonages du plan de prévention du risque d&#x27;&#x27;inondation (PPRI) de la Seine dans le département de l&#x27;&#x27;Essonne (91).

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les données ont été produites par la DREAL Lorraine pour réaliser la carte contenue dans le document officiel de la DTA.

 QUALITÉ DES DONNÉES : 
Le périmètre de la DTA, agrégation de communes,  est disponible dans un fichier réalisé avec la BD CARTO IGN et dans un fichier réalisé avec GEOFLA IGN.

Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :    Michel ANTOINE  ( SCELA/ DADT)


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-44484288-5b48-40c2-98b9-1f01da2f5055)
 * [dta-r1546.html](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/dta-r1546.html)
 * [Avertissement_cle0a6a19.pdf](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Avertissement_cle0a6a19.pdf)
 * [T:\SIG\CONSULTATION\amenagement_urbanisme\l_dta](http://adelie.application.developpement-durable.gouv.fr/lienTelechargerFichierLocal.do?link&#x3D;T:\SIG\CONSULTATION\amenagement_urbanisme\l_dta)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/013b02875a8f7b29c77e088f62bdd1bf0929c1bc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine dans le département de l'Essonne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de la Seine dans le département de l''Essonne (91).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yerres dans le département de l''Essonne (91).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les différents zonages du plan de prévention du risque d&#x27;&#x27;inondation (PPRI) de l&#x27;Yvette dans le département de l&#x27;Essonne.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone, d&#x27;une prescription et d&#x27;une information sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d&#x27;un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral : la BD PARCELLAIRE de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-a1eb084a-8580-44f8-912a-5f139c834c3c)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;16)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/67017751a05ad9a9daed5ecfbdf5b6ca2a46258c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yvette dans le département de l'Essonne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le schéma départemental pour l&#x27;accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l&#x27;accueil des gens du voyage. Il fixe le nombre d&#x27;aires d&#x27;accueil à réaliser et le nombre total de places en aire d&#x27;accueil à atteindre. Le SDAGV est élaboré par le préfet et le président du conseil général. Il est révisable tous les 6 ans à compter de sa publication.

__Origine__

Ces données sont issues du SDAGV adopté par le préfet de département et le président du conseil général. Chaque SDAGV fait l&#x27;objet d&#x27;un suivi de son avancement assuré par le service en charge de l&#x27;habitat au sein de la direction départementale des territoires du département.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c72afcb7-df39-406d-a61f-9e7641e5c592)
 * [Schéma départemental d&#x27;accueil des gens du voyage.](http://www.essonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables/Habitat-Logement/Accueil-des-gens-du-voyage/Shema-departemental-d-accueil-et-d-habitat-des-gens-du-voyage)
 * [Standard de données COVADIS : Schéma départemental d&#x27;accueil pour les gens du voyage](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_SDAGV)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/52abc878180dd171fb7700b3102295315b8f6aa0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gens-du-voyage,passerelle-inspire,sdagv,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le schéma départemental pour l&#x27;accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l&#x27;accueil des gens du voyage. Il fixe le nombre d&#x27;aires d&#x27;accueil à réaliser et le nombre total de places en aire d&#x27;accueil à atteindre. Le SDAGV est élaboré par le préfet et le président du conseil général. Il est révisable tous les 6 ans à compter de sa publication.

__Origine__

Ces données sont issues du SDAGV adopté par le préfet de département et le président du conseil général. Chaque SDAGV fait l&#x27;objet d&#x27;un suivi de son avancement assuré par le service en charge de l&#x27;habitat au sein de la direction départementale des territoires du département.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : Schéma départemental d&#x27;accueil pour les gens du voyage](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_SDAGV)
 * [Schéma départemental d&#x27;accueil des gens du voyage.](http://www.essonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables/Habitat-Logement/Accueil-des-gens-du-voyage/Shema-departemental-d-accueil-et-d-habitat-des-gens-du-voyage)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/515333dad3b093b7b8731f3efea6cd80d1356dbf)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gens-du-voyage,passerelle-inspire,sdagv,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le plan de prévention du risque d&#x27;inondation (PPRI) de la Seine a été approuvé le 20 octobre 2003.
La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f4600aa1-d850-4982-9487-315d9fbc9f95)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a28d26954f9dfe274354ac2bdfebe33e38d6896d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine a été approuvé le 20 octobre 2003.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l&#x27;Essonne a été approuvé le 18 juin 2012.
La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.

__Origine__

cas n°1 : convention avec le gestionnaire de la servitude cas n°2 : Saisie du plan annexé à l&#x27;acte instituant la servitude


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d32e18f1547faf738c70c27494755dfa537491e4)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l&#x27;Yerres a été approuvé le 18 juin 2012.
La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.

__Origine__

RISQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-902ff6dd-a0c9-4b6a-888b-add5b926f05c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9a838c3e3779c4586031de6fff4529e435a8f754)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l'Yerres a été approuvé le 18 juin 2012.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l&#x27;Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006.
La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-92b86aab-be26-4029-b8b4-513108ae9673)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bbd15264f02cf1550b97419e7557bfc86bf23b32)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l'Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) .
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012.
Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

Zones décrites par leurs communes constitutives.
Elles sont à créer par agrégation de ces communes depuis la BD Carto ou la BD Carthage.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5e730d87a39e191604f9b3331f96377f2873f94c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) .
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

Mots-clés : inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de la Seine a été approuvé le 20 octobre 2003 .
Les zones réglementées d&#x27;un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

* Code SUP : A4 * L&#x27;échelle de l&#x27;assiette de la SUP est celle du plan annexé à l&#x27;acte. Un report à une echelle plus fine n&#x27;a qu&#x27;une valeur indicative. L&#x27;echelle du RGE est l&#x27;echelle cible recherchée, elle peut varier d&#x27;une catégorie de SUP à l&#x27;autre et même d&#x27;un département à l&#x27;autre en fonction des données du gestionnaire.Cette assiette de servitude n&#x27;a pas de générateur dans GeoMap car ce dernier est variable d&#x27;un département à l&#x27;autre. Il peut s&#x27;agir d&#x27;une donnée référentielle (BDCarto, BDTopo) ou d&#x27;une donnée saisie par le gestionnaire.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f7cf150e8adb5077c352653bcccab27079d97bc7)

Mots-clés : donnees-ouvertes,entretien,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-zonages-risque-naturel,servitude
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0