AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
FINESS - Structures
Acronyme : FINESS-STR
Organisation : Agence du Numérique en Santé

Ce jeu de données présente les flux de **nouvelle génération** issus du répertoire FINESS, destinés à la diffusion en **Open Data**.

Il met à disposition, sur une base **quotidienne**, les informations relatives aux **structures FINESS publiées**, couvrant :

* les **Personnes Morales – Entités Juridiques (PMEJ)**,

* les **Entités Géographiques d’Exercice (EGE)**,

* les **Groupements de Coopération Organiques (GCO)**,

* les **Groupements de Coopération Conventionnels (GCC)**.

Les données sont fournies sous forme de **JSON complet**, mis à jour automatiquement chaque jour.

### 🔁 Historisation

* Un fichier quotidien (`finess-structures-journalier-AAAAMMJJ.json.gz`) remplace la version précédente.

* Un **snapshot mensuel** est publié le premier de chaque mois (`finess-structures-mensuel-AAAAMM.json.gz`).

* Un **snapshot annuel** est publié chaque début d’année (`finess-structures-annuel-AAAA.json.gz`).

### 🧩 Schéma JSON officiel

La structuration repose sur un schéma JSON maintenu dans notre référentiel GitHub.\
🔗 <https://github.com/ansforge/>[finess/bloc/main/flux/out/data.gouv/structure/schema/schema-structures-v1.json](https://github.com/ansforge/finess/blob/main/flux/out/data.gouv/structure/schema/schema-structures-v1.json)

Ce dataset est **complémentaire** du dataset : <https://www.data.gouv.fr/datasets/finess-activites-1>


Mots-clés : annuaire-finess,finess,referentiel-finess,repertoire-finess
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2026-05-06 – 2028-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json.gz
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FINESS: Types de voies
Acronyme : FTV
Organisation : InterHop

Référentiel des types de voies en France, par codes et libellés.

Ex.: "BD" pour "boulevard"

Le référentiel est matérialisé par le couple de colonnes {code; label}.

Les autres colonnes assurent la traçabilité des emplois par sources: impôts, fantoir, NOS (Nomenclature des Objets de Santé: TRE_R35 et JDV_J219 - ROR, JDV_J103 - RASS/RPPS) et Finess.

Les exports fichiers du Finess ne contiennent pas de libellé de type de voie. La présence d'une valeur dans la colonne "finess" indique l'utilisation du code de type de voie présent dans la colonne "code".

Les sources:

	

1. [impots](https://www.impots.gouv.fr/sites/default/files/media/1_metier/3_partenaire/banques/ficoba3/cdc/fichier-code-nature-voie-ficoba3-20230811.ods)	
2. [fantoir](	http://documentation.veremes.net/majic/Application%20GMC/Modeles_de_donnees_Veremap/04.Fantoir.html)	
3. [data/rpps](https://annuaire.sante.fr/web/site-pro/extractions-publiques):
select distinct dans les exports fichiers RPPS
4. [mos/nos](https://esante.gouv.fr/interoperabilite/mos-nos/nos):  TRE_R35, JDV_J219 - ROR, JDV_J103 - RASS/RPPS
5. [Finess](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/finess-extraction-du-fichier-des-etablissements/): select distinct 'typvoie' dans les exports fichiers Finess


CSV encodé UTF-8. Délimiteur ;
Chaines de caractères quotées avec "

Quelques points d'attention:

Attention aux faux-amis!

Attention aux codes suivants:

R ou RUE	pour "rue"
QU ou QUAI	pour "quai" avec une préférence pour "QUAI"
SEN	pour "sente" ou "sentier"
DARS	pour "darce" ou "darse"
VOI ou VOIE	pour "voie" avec une préférence pour "VOIE"
CHEZ	pour "chez". Discutable en tant que "type de voie" mais pratique pour éviter de remplir des champs "complément d'adresse"
AER ou AERD	pour "aérodrome"
CHE ou CHEM	pour "chemin" ou "cheminement" en fonction des sources
VAL ou VALL	pour "vallée" ou "vallon" en fonction des sources
PRO ou PROM	pour "promenade"


Mots-clés : finess
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-11-01 – 2025-10-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Finist'Air - Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données contient essentiellement les arrêts, horaires et parcours théoriques de l'offre Finist'Air entre Brest et Ouessant par avion.

  
Pour plus d'informations rendez-vous sur : <https://www.korrigo.bzh/>

Mots-clés : transport-de-voyageurs,transport-mobilite
Formats des ressources : json,csv,octet-stream
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fins de carrière autour des années 2000 : une hausse des situations de chômage à l’approche des 60 ans
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

_Source : DREES, Études et résultats N°917_

_Auteur : Laurianne Salembier_

En fin de carrière, la part des personnes principalement au chômage au cours d’une année progresse avec l’âge : pour la génération 1942, elle passe de 3 % des hommes et des femmes à 50 ans, à 14 % des hommes et 12 % des femmes à 59 ans. Elle est plus faible au-delà.

Mots-clés : chomage,depart-a-la-retraite,fin-de-carriere,retraite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2009-01-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fire Geographic Information System (observing task of the SO FORET)
Organisation : Observatoire de Recherche Montpelliérain de l'Environnement

Data from the 'Fire Geographic Information System' Observing Task, part of the Mediterranean forest ecosystem observatory (FORET) Observation Service of the Montpellier Research Observatory of Environment (OSU OREME, oreme.org).

Mots-clés : atmosphere,atmospheric-conditions,carbon-cycle,climatic-change,drought,ecology,ecosystem-function-disturbance-regime,ecosystem-manipulation,environmental-monitoring-facilities,fire,foret,mediterranean-forest,meteorological-geographical-features
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fiscalité locale à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Ce jeu de données contient les taux de taxe d’Habitation et des Taxes Foncières sur propriétés bâties et non bâties, tels qu'ils sont fixés par la Commune. Pour 2021, en conséquence de la disparition progressive de la taxe d'habitation, ce taux n'est plus fixé par la Commune, d'où la cellule vide. Et pour compenser cette perte, l'Etat met en place un dispositif par lequel chaque commune se voit transférer le taux départemental de taxe foncière sur les propriétés bâties appliqué sur son territoire. Son taux de référence pour 2021 est ainsi égal à la somme du taux communal et du taux départemental de taxe foncière sur les propriétés bâties de 2020. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : fiscalite,habitation,impots,residences-secondaires,taxe-dhabitation,taxe-fonciere,taxes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2027-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fiscalité locale des entreprises dans la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Les données brutes présentées ici sont un extrait du fichier de recensement des éléments d’imposition (REI) 2024, dont la version intégrale a vocation à être publiée en juin 2025.  


Elles sont mises à disposition des utilisateurs sous la forme de data-viz valorisant la fiscalité directe locale des entreprises à l'adresse suivante : <https://data.economie.gouv.fr/pages/fiscalite-locale-entreprises/?headless=true>

Mots-clés : cfe,economie,entreprise,fiscalite,teom,tfnb,tfpb
Couverture temporelle : 2024-02-16 – 2024-02-16
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fiscalité locale - Millésimé
Organisation : Fleury-sur-Orne

Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par la commune. Cela comprend :

  * La taxe d'habitation
  * La cotisation foncière des entreprises
  * La taxe sur le foncier bâti
  * La taxe sur le foncier non bâti



Les données sont disponibles à partir de l'année 2018.

**Enrichissement**

  * Noms et Codes des hiérarchies (région, département, epci, commune)
  * Code iso 3166-3 des zones



Vous pouvez lier ce fichier avec les géoreférentiels type commune

  * [ Communes Millésimé - France](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/georef-france-commune-millesime/)
  * [ Communes - France](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/georef-france-commune/)

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commune,fiscalite,foncier,habitation,impot,taux
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,xml,turtle,json,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fish stocks 2018
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

List of fish stocks referenced for the year 2018. The repository includes 477 stocks. Each stock is identified by a unique key in accordance with the ICES codification in use. Each record contains a stock identifier, a species or group of species identifier according to the ASFIS/FAO classification, the English stock name, the Latin name of the species, the assessment area according to the FAO codification of fishing sectors. When the stock assessment area groups a series of sectors, the first and last sectors in the series are separated by a dash.

__Origine__

The stock repository was built on the basis of an inventory with RFMOs (ICES, ICCAT, NAFO, GFCM, etc.) of the fisheries species of interest being monitored and/or evaluated. The codifications used refer to FAO nomenclatures ASFIS for species (ALPHA-3 codification) and Major Fishing Areas for fishing sectors.


__Organisations partenaires__

IfremerIfremer, SISMERSISMER

__Liens annexes__

 * [DOI of the dataset](http://dx.doi.org/10.12770/5440435a-a744-4bfa-ac0a-a24c41322ed2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9b91b7dd1ca8c2b5d4cb9342f563494d3bc5f509)

Mots-clés : environment,fishery,national,open-data,passerelle-inspire,species-distribution,stocks
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fitness Park Basse Terre
Organisation : ezdrive

Borne de recharge publique pour véhicules électriques installée au Fitness Park de Basse-Terre, en Guadeloupe. Cette infrastructure est accessible aux usagers disposant d'un moyen d'authentification compatible et permet la recharge des véhicules électriques en toute sécurité. La borne est intégrée au réseau EZDrive et contribue au développement de la mobilité électrique sur le territoire en offrant un service de recharge fiable et accessible au public.Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma IRVE statique


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
fitness park Le Moule
Organisation : ezdrive

Borne de recharge publique pour véhicules électriques installée au Fitness Park Le Moule, en Guadeloupe. Cette infrastructure est accessible aux usagers disposant d'un moyen d'authentification compatible et permet la recharge des véhicules électriques en toute sécurité. La borne est intégrée au réseau EZDrive et contribue au développement de la mobilité électrique sur le territoire en offrant un service de recharge fiable et accessible au public.Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma IRVE statique


Mots-clés : irve-stations-de-recharge
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2026-08-11 – 2027-08-11
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fitness Park Le Moule
Organisation : ezdrive

Borne de recharge publique pour véhicules électriques installée au Fitness Park Le Moule, en Guadeloupe. Cette infrastructure est accessible aux usagers disposant d'un moyen d'authentification compatible et permet la recharge des véhicules électriques en toute sécurité. La borne est intégrée au réseau EZDrive et contribue au développement de la mobilité électrique sur le territoire en offrant un service de recharge fiable et accessible au public.Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma IRVE statique


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : hourly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Flèches de report des numéros de parcelles
Acronyme : REF_CAD_FlechesReport
Organisation : Brest métropole

Flèches pointant vers les parcelles dont le numéro à été placé en  
déport pour améliorer la lisibilité du plan  
 (par ex. parcelles linéaires, petites parcelles...)

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Direction Générale des Finances Publiques
**Attributions **© Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024
**Créateur **Cadastre
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_FlechesReport)

**INSPIRE **
**Id **REF_CAD_FlechesReport
**Type **lignes
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : fleches,habillage,numeros,parcelles,referentiels
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Flèches de sens obligatoire de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Flèches indiquant le sens obligatoire d’une rue ou sens unique sur le territoire de Nantes Métropole

* * *

Flèche indiquant le sens obligatoire d’une rue ou sens unique. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.

Mots-clés : circulation,mobilite,panneau
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fleurs dans ma rue (vue)
Acronyme : ESP_VER_FLEURRUE_V
Organisation : Brest métropole

Fleurs dans ma rue de Brest métropole (vue)
Classe d'entités sur laquelle s'appuie la donnée : ESP_VER_FLEURRUE

**Thématique **Espace public
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **espace vert
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=ESP_VER_FLEURRUE_V)

**INSPIRE **
**Id **ESP_VER_FLEURRUE_V
**Type **points
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : espace-public,espace-vert,fleurs
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Flexgrid Data_Optimisation  de l'auto-consommation collective par les données
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Flexgrid est un projet sous convention de Recherche et Développement entre Orange et la Région Sud, en partage de compétence, qui avait pour objectif la mise en place de UseCase (prototypes) relatifs à l’énergie, utilisant des Open Data et des data sous convention d’utilisation avec les fournisseurs d’énergie ou d’autres organismes.  
  
Une des actions transverses FlexGRID prévoyait le déploiement d’une plateforme de données et services Énergies mais la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a privilégié le financement d’une première phase de Recherche et Développement.  
  
La convention de recherche et développement est [documentée sur DataSud](https://www.datasud.fr/portal/collections/flexgrid_data)  
  
Le 5ème cas d'usage visait à optimiser l’autoconsommation collective par les données en accompagnant le projet de co-habitat des Colibres dans la mise en œuvre et l’utilisation d’une solution marché innovante [ENOGRID](https://enogrid.com/)  
  
* **Calendrier :** de juillet 2019 à mars 2020.  
* **Expérimentateur :** Lieu de cohabitat des Colibres à Forcalquier.  
* **Partenaires** : ENOGRID, ENEDISENEDIS, Cap Energies, ECO SESA.  
* **Fournisseurs de données :** les Colibres via ENEDIS.  
* **PAS DE DEMONSTRATEUR OUVERT AU PUBLIC :** Ce cas d'usage a été traité en dehors du Contrat de R&D avec ORANGE. Il consiste en une expérimentation centrée usagers de déploiement de solution numérique existante à forte valeur ajoutée [ENOGRID](https://www.enogrid.com/)

Mots-clés : autoconsommation,cohabitat,flexgrid,solaire-photovoltaique
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FLEXGRID Data_Optimisation des dépenses énergétiques des lycées et des bâtiments par les données
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Flexgrid est un projet sous convention de Recherche et Développement entre Orange et la Région Sud, en partage de compétence, qui avait pour objectif la mise en place de UseCase (prototypes) relatifs à l’énergie, utilisant des Open Data et des data sous convention d’utilisation avec les fournisseurs d’énergie ou d’autres organismes.  
  
Une des actions transverses FlexGRID prévoyait le déploiement d’une plateforme de données et services Énergies mais la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a privilégié le financement d’une première phase de Recherche et Développement.  
  
La convention de recherche et développement est [documentée sur DataSud](https://www.datasud.fr/portal/collections/flexgrid_data)  
  
Le 4ème cas d'usage visait à optimiser les dépenses énergétiques des Lycées et des bâtiments de la Région en exploitant les données de facturation multi fluides, eau, gaz électricité. Deux Directions des services opérationnels de la Région ont été accompagné dans la commande, la mise en œuvre et l’évaluation de solution numérique existante DEEPKI.  
  
* **Calendrier prévisionnel** de juillet 2019 à septembre 2021.  
* **Expérimentateur :** Lycées, Direction des Lycées et Direction du Patrimoine du Conseil régional.  
* **Partenaires :** DEEPKI, ENEDIS, Cap Energies.  
* **Fournisseurs de données :** Lycées via ENEDIS, Directions du Patrimoine et des Lycées.  
* **PAS DE DEMONSTRATEUR OUVERT AU PUBLIC :** Ce cas d'usage a été traité en dehors du Contrat de R&D avec ORANGE. Il consiste en une expérimentation centrée usagers de déploiement de solution numérique existante à forte valeur ajoutée : [DEEPKI](https://www.deepki.com/)

Mots-clés : batiment,consommation,consommation-electrique,eau,electricite,energie,flexgrid,gaz,lycee
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Flexibilités déclarées et activées sur les mécanismes de marché par mois
Organisation : Enedis

Les flexibilités correspondent aux capacités de production ou d'effacement activées dans le cadre du Mécanisme d'Ajustement et aux capacités d'effacement valorisées sur les marchés de l'énergie via le mécanisme NEBEF. Elles sont valorisées respectivement par les acteurs d'ajustement et par les opérateurs d'effacement. Les données publiées concernent les flexibilités raccordées au réseau géré par Enedis. Les données publiées correspondent à la vision pour chaque mois des flexibilités - sites d'injection ou de soutirage - raccordées au réseau géré par Enedis et participant au mécanisme MA ou à NEBEF. Ces données sont publiées dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/flexibilites-declarees-et-actives-contenu). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : acteurs,ajustement,effacement,enedis,flexibilites,ma,marche,mecanisme,nebef,production
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Flexibilités déclarées sur les mécanismes de marché par région
Organisation : Enedis

**Information : ce jeu de données n'est plus mis à jour depuis décembre 2021.** Les données publiées correspondent à la vision à date des flexibilités - sites d'injection ou de soutirage – par région. Elles concernent les flexibilités raccordées au réseau géré par Enedis et participant au mécanisme d’ajustement (MA) ou au mécanisme NEBEF. Elles sont exprimées en MW. Ces données sont publiées dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. Ainsi, afin de ne pas publier d'ICS, les données de certaines régions ne sont pas proposées. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/flexibilites-declarees-et-actives-contenu). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : acteurs,ajustement,effacement,enedis,flexibilites,ma,marche,mecanisme,nebef,production
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FLIBCO CRL AIRPORT GTFS
Organisation : Flibco.com

Cet ensemble de données contient les horaires hebdomadaires des navettes reliant l'aéroport de Charleroi à Bruxelles-Midi. Chaque enregistrement correspond à un trajet individuel et contient des informations détaillées sur l'arrêt, l'heure de départ et le jour de la semaine correspondant.

Le jour de départ est une valeur numérique qui indique le jour de la semaine du départ :

0 = lundi 1 = mardi 2 = mercredi 3 = jeudi 4 = vendredi 5 = samedi 6 = dimanche

Les données peuvent être intégrées dans des planificateurs d'itinéraires multimodaux, des systèmes d'information des passagers et des applications de mobilité.

Traduit avec DeepL.com (version gratuite)


Mots-clés : airport-transfer,flibco
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-12-01 – 2026-03-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FLIBCO LILLE AIRPORT
Acronyme : flibco
Organisation : Flibco.com

Ce jeu de données fournit les horaires hebdomadaires des services de navette au départ de l'arrêt Lille City Center (station Flandre). Chaque enregistrement représente un tour de bus unique avec des informations détaillées sur l'arrêt, l'heure de départ, le prix et le jour de la semaine correspondant.

 

Le jour de départ est une valeur numérique indiquant le jour de la semaine du départ :

 

0 = lundi 1 = mardi 2 = mercredi 3 = jeudi 4 = vendredi 5 = samedi 6 = dimanche

 

Les données peuvent être intégrées dans des planificateurs d'itinéraires multimodaux, des systèmes d'information des passagers et des applications de mobilité.


Mots-clés : flibco,lille
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-07-01 – 2025-09-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lille
Formats des ressources : docx,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0