AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d&#x27;huîtres d&#x27;élevage.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : boundaries,bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d&#x27;huîtres d&#x27;élevage.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a6b9f13db64cf8fd59baf64515fe0693fb3a4a5e)

Mots-clés : boundaries,bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d&#x27;huîtres d&#x27;élevage.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : boundaries,bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d&#x27;huîtres d&#x27;élevage.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/66603d3180199025cfcced9ec8936b6d14fc8ee2)

Mots-clés : boundaries,bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Parcs à palourdes faisant l&#x27;objet de concessions sur le domaine public maritime du département d&#x27;Ille et Vilaine

__Origine__

Saisie des objets sur la base des orthophotos de l&#x27;IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Parcs à palourdes faisant l&#x27;objet de concessions sur le domaine public maritime du département d&#x27;Ille et Vilaine

__Origine__

Saisie des objets sur la base des orthophotos de l&#x27;IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3e53103718fa062252d00ad49f9c2f941aba5d88)

Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d&#x27;Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l&#x27;objet de concessions.

__Origine__

Saisie des objets sur la base des photos aériennes et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d&#x27;Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l&#x27;objet de concessions.

__Origine__

Saisie des objets sur la base des photos aériennes et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ee0965d4623c09392c1569b9d3e1cc7aa5b1a673)

Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d&#x27;Ille-et-Vilaine)



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/17ee983c05a86537e52332a9b32ce517c9829a92)

Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/38a71a4d17e57df7eb588fd78ea123395891ea62)

Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/89b037f3e95fdb0a8a197b9738165dc5ecf0f659)

Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime.

__Origine__

La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par un arrêté d&#x27;exploitation préfectoral.  Les objets sont saisis à partir des orthophotos IGN et des relevés GPS.


__Organisations partenaires__

DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d&#x27;Ille-et-Vilaine)



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime.

__Origine__

La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par un arrêté d&#x27;exploitation préfectoral.  Les objets sont saisis à partir des orthophotos IGN et des relevés GPS.


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/25b4b8d3efb2b7daa16c0667466be7a75c4fb099)

Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole du département de la Gironde (DDTM 33, 02/2018) -[polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Représentation surfacique du cadastre conchylicole de la Gironde. La donnée a été produite par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer, de la Gironde et livrée à l'OFB en février 2018. 

La table attributaire est composée de 7 champs : 

- id : Identifiant
- objectid 
- cm1par : Numéro de la parcelle
- n_detenteu
- surface : Surface de la parcelle en m²

Mots-clés : cadastre-conchylicole,conchyliculture,france,gironde,installations-agricoles-et-aquacoles,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Cadastre conchylicole du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

1406 polygones du cadastre conchylicole pour l’année 2025 avec pour chacun son numéro identifiant, le quartier des affaires maritimes dont il relève, la surface du parc, la famille et nature de l’exploitation et l’espèce produite.
Donnée mise à jour en juin 2026.

Mots-clés : aquaculture,conchylicole,conchyliculture,coquillage,donnees-ouvertes,elevage,finistere,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite

Mots-clés : cadastre,conchyliculture,donnees-ouvertes,dpm,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,littoral,mer,mer-littoral-culture-marine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation linéaire
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La 
représentation géométrique est déclinée en 2 types : surfacique et linéaire. L'ensemble des 2 jeux de données représente l'intégralité du cadastre conchylicole.

Mots-clés : cadastre,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,dpm,inspire,installations-de-suivi-environnemental,littoral,mer,mer-littoral-culture-marine
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation surfacique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La 
représentation géométrique est déclinée en 2 types : surfacique et linéaire. L'ensemble des 2 jeux de données représente l'intégralité du cadastre conchylicole.

Mots-clés : cadastre,conchyliculture,donnees-ouvertes,dpm,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,littoral,mer,mer-littoral-culture-marine
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine
	Toute technique (surélevé terrain découvrant, à plat, en eaux profondes...) 
	Toute espèce (Huitre creuse, moule, huitre plate, algues...)

Mots-clés : 35,aquaculture,bretagne,bretagne-nord,coquillages,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,manche,mer,mer-littoral-culture-marine
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre conchylicole non concédé sur le département vendéen (DDTM 85, 11/2017) - [ligne et polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Représentation linéaire et surfacique du cadastre conchylicole non concédé de la Vendée . La donnée a été produite par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée et livrée à l'OFB en novembre 2017.

us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_nonconcede_ddtm85_201708_ln_l93
us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_nonconcede_ddtm85_201708_pol_l93

La table attributaire est composé de 5 champs :

- id : Identifiant
- geom
- num_parcel
- attributio
- liaison

Mots-clés : cadastre,conchyliculture,france,installations-agricoles-et-aquacoles,mer,pays-de-la-loire,vendee,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Cadastre de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Données cadastrales issues des données Edigeo de la DGFiP pour les communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange. Formats disponibles : dwg, shape et Mapinfo (tab).

Mots-clés : cadastre,dgfip
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Cadastre de la Métropole Nice Côte d'Azur, par commune
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez, pour chaque commune de la Métropole, un fichier dwg representant les données cadastrales (parcelles, bati, section, etc). (Juillet 2025)

Mots-clés : cadastre,dwg,nca,sig
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dwg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre de le Commune de Locmiquélic
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d29f83d7ffa3f36c8919325337b76a340603389d)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,locmiquelic,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dwg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre des parcs conchylicoles du département de la Manche (50)
Organisation : DDTM Manche

Localisation du cadastre conchylicole (algues, crustacés, moules, palourdes, praires,... sauf élevage uniquement oestréïcole) pour le département de la Manche

__Origine__

Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS. Anonymisé -  Base Amyos


__Organisations partenaires__

DDTM Manche

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2ffb7e38-1634-4561-958b-a36ac6058d55)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38042/3e92f0aa-1604-49ad-a858-9e6e91fce083.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c521bc6cab72ad35f9d58ef117f691f6ddafefb8)

Mots-clés : aquaculture,conchyliculture,cultures-marines,ddtm-50,domaine-public-maritime,donnees-ouvertes,dpm,farming,gestion-du-littoral,huitres,occupations,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0