AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées  Conseil départemental - Haute-Marne - année 2025
Organisation : Conseil départemental - Haute-Marne

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : acquisition-bien,outils-administration,recyclage,reemploi-matiere
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France,Haute-Marne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Conseil départemental - Haute-Marne - année 2025
Organisation : Conseil départemental - Haute-Marne

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)


Mots-clés : achat-public,materiau-recycle,recyclage,reemploi
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France,Haute-Marne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de Grand Chambéry
Organisation : Grand Chambéry

Publication des biens issus du réemploi et de la réutilisation pour l'agglomération de Grand Chambéry. Liste de biens acquis sur l'année N-1, publiée toute les année avant le 30 juin.

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr.](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Jeu de données pour l'année 2025.


Mots-clés : commande-publique,economie,economie-circulaire,environnement,loi-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Le Grand Chambéry
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Déclaration AGEC) - CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM'
Acronyme : CCBLI
Organisation : CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM'

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' conformément à l' article 58 de la loi AGEC du 10 février 2020.&#x20;


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Département de Maine-et-Loire)
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées dépenses 2025 (COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL)
Organisation : COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées des achats 2024
Acronyme : AGEC 2024 - CA Provence Verte
Organisation : Communauté d'Agglomération Provence Verte

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : agec,declaration-agec,marche-public
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-01-01
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : La Provence Verte
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées des achats 2025 
Acronyme : AGEC sur achats 2025
Organisation : Communauté d'Agglomération Provence Verte

Déclaration annuelle des biens acquis issus du réemploi - Année de dépense 2025

La loi Agec impose aux collectivités l’achat annuel de produits issus du « **réemploi** », de la « \*\*réutilisation \*\*» ou du « \*\*recyclage \*\*», dans des proportions variables selon les produits.


Mots-clés : agec,declaration-agec,loi-agec
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

L’État, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 [loi AGEC](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000041553759/)), au plus tard dans les six mois suivant l’année civile concernée (30 juin année N+1). Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : environnement,loi-agec,reemploi
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2025-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Guingamp-Paimpol Agglomération)
Organisation : Guingamp-Paimpol Agglomération

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Le Mans Métropole) 2025
Organisation : Le Mans Métropole

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : never
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE PERPIGNAN)
Organisation : MAIRIE DE PERPIGNAN

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Pontcharra - 38530) 2025
Organisation : Mairie de Pontcharra - 38530

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées pour l'année 2025

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE RELECQ-KERHUON) 2025
Organisation : MAIRIE DE RELECQ-KERHUON

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)
Organisation : Mairie de Vauréal

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Agence Technique Départementale de la Charente)
Acronyme : AGEC
Organisation : Agence Technique Départementale de la Charente

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : declaration-agec-2024
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Agence Technique Départementale de la Charente)
Organisation : Agence Technique Départementale de la Charente

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : declaration-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Angers Loire Métropole)
Organisation : Angers Loire Métropole

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Bassin de Pompey)
Organisation : Bassin de Pompey

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Brest métropole)
Organisation : Brest métropole

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Brest métropole)
Organisation : Brest métropole

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE)
Organisation : BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CA PAU BÉARN PYRÉNÉES)
Organisation : CA PAU BÉARN PYRÉNÉES

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ)
Organisation : CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CASTELGINEST)
Organisation : CASTELGINEST

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC Auray Quiberon)
Organisation : CC Auray Quiberon

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2024
Organisation : CC FUMEL VALLEE DU LOT

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2025
Organisation : CC FUMEL VALLEE DU LOT

# **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) pour l'année 2025**


Mots-clés : declaration-agec,loi-agec
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France,Union Européenne
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CCAS DE BESSAN )
Organisation : CCAS DE BESSAN 

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CCAS de Buxerolles)
Organisation : CCAS de Buxerolles

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CCAS DE MARCHIENNES)
Organisation : CCAS DE MARCHIENNES

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Centre Communal d’Action Sociale de Cholet )
Organisation : Centre Communal d’Action Sociale de Cholet 

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Centre de gestion de l'Isère )
Acronyme : Loi AGEC 
Organisation : Centre de gestion de l'Isère 

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : loi-agec-art-58,loi-agec-art-58-montants-2025
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-06-25 – 2027-06-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Isère
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
Organisation : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
Organisation : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)


Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : country-group
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Centre Intercommunal d’Action Sociale du Choletais )
Organisation : Centre Intercommunal d’Action Sociale du Choletais 

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CHAMBRE D'AGRICULTURE DU JURA)
Organisation : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU JURA

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv