AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Consommations énergétiques 2019 à l'adresse sur le territoire de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Consommations énergétiques à la maille adresse pour 2019.
Les consommations par secteur et par type d'énergie ainsi que le nombre de points de livraisons associés sont remontées. Pour le résidentiel uniquement, un ratio consommation/surface habitable est également présent dans la base.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommations énergétiques 2020 à la parcelle sur le territoire de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Consommations énergétiques à la parcelle pour 2020.
A la maille de la parcelle, les consommations par secteur et par type d'énergie ainsi que le nombre de points de livraisons associés sont remontées. Pour le résidentiel uniquement, un ratio consommation/surface habitable est également présent dans la base.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommations énergétiques 2020 à l'adresse sur le territoire de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Consommations énergétiques à la maille adresse pour 2020.
Les consommations par secteur et par type d'énergie ainsi que le nombre de points de livraisons associés sont remontées. Pour le résidentiel uniquement, un ratio consommation/surface habitable est également présent dans la base.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,other,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommations énergétiques de chauffage des bâtiments de la ville de Grenoble 2012-2022
Organisation : Ville de Grenoble

Ce jeu de données comprend les consommations énergétiques de chauffage des bâtiments de la ville de Grenoble depuis 2012, par année.

Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Consommations énergétiques des ouvrages d'ASSAINISSEMENT
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier excel présente les consommations des ouvrages d'assainissement (postes de refoulement, station de relèvement, station de pompage...) de Lorient Agglomération (consommations d'énergies en kWh, les coûts financiers, les émissions de CO2) depuis l’année 2011.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consommations énergétiques du patrimoine bâti
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier excel présente les consommations des bâtiments de Lorient Agglomération en eau, électricité, fuel, gaz (consommations d'énergies en kWh, les coûts financiers, les émissions de CO2)depuis l'année 2011.   

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consommations énergétiques ouvrages EAU
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier excel présente les consommations des ouvrages d'eau (château d'eau, station de pompage...) de Lorient Agglomération (consommations d'énergies en kWh, les coûts financiers, les émissions de CO2) depuis l’année 2011.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Consommations mensuelles de gaz historisées (zone GRTgaz)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente l’évolution de la consommation des distributions publiques et des clients industriels directement raccordés au réseau de transport de GRTgaz depuis 2008. 

Les données sont redressées.

Mots-clés : bilan-gaz,consommation
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2008-02-29 – 2023-04-24
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommations (MWh) et points de livraison sur les réseaux de chaleur franciliens
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Un réseau de chaleur est un système de distribution de chaleur produite de façon centralisée qui permet de desservir un grand nombre d’usagers (bâtiments tertiaires publics ou privés, copropriétés, logements sociaux,...). Un des atouts majeurs des réseaux de chaleur est de permettre de mobiliser les énergies renouvelables présentes sur le territoire, difficilement distribuables autrement. Les données à l’IRIS de consommations et points de livraisons sur les réseaux franciliens permettent d’appréhender le degré d’exploitation des réseaux actuels et donne un aperçu des zones dans lesquels les raccordements gagneraient à être multipliés.

Mots-clés : consommation,donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-autre,reseaux-de-chaleur
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommations (MWh) et points de livraison sur les réseaux de chaleur franciliens, pour le secteur résidentiel
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Un réseau de chaleur est un système de distribution de chaleur produite de façon centralisée qui permet de desservir un grand nombre d’usagers (bâtiments tertiaires publics ou privés, copropriétés, logements sociaux,...). Un des atouts majeurs des réseaux de chaleur est de permettre de mobiliser les énergies renouvelables présentes sur le territoire, difficilement distribuables autrement. Les données à l’IRIS de consommations et points de livraison sur les réseaux franciliens pour le secteur résidentiel permettent d’appréhender le degré d’exploitation des réseaux actuels et donne un aperçu des zones dans lesquels les raccordements de copropriétés gagneraient à être multipliés.

Mots-clés : consommation,donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-autre
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommer local à Grand Paris Sud
Acronyme : Conso Local - GPS
Organisation : Grand Paris Sud

Les commerces locaux recensés sur le territoire de Grand Paris Sud (avec l'aide des mairies du territoire de GPS) et complété par les données d'Open Street Map (OSM)

Mots-clés : artisanat,openstreetmap,services-locaux
Fréquence de mise à jour : semidaily
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Consommer local (agrégat de 3 sources)
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Ce jeu de données est l'agrégat de trois sources, sans doublons :

  * [Grand Paris Sud - Alimentation locale](https://grandparissud.opendatasoft.com/explore/dataset/alimentation-locale/information/)


  * [Grand Paris Sud - commerces-covid19-GPS](https://grandparissud.opendatasoft.com/explore/dataset/commerces-covid19-gps/information/)


  * OpenStreetMap - les commerces locaux recensés sur le territoire de Grand Paris Sud. Requête OverPass utilisée: 



`[out:json]; (area[name="Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart"]; )->.searchArea; ( nwr["shop"="farm"](area.searchArea); nwr["shop"="deli"](area.searchArea); nwr["shop"="dairy"](area.searchArea); nwr["shop"="cheese"](area.searchArea); nwr["shop"="butcher"](area.searchArea); nwr["shop"="pastry"](area.searchArea); nwr["shop"="fabric"](area.searchArea); nwr["shop"="sewing"](area.searchArea); nwr["shop"="wool"](area.searchArea); nwr["shop"="charity"](area.searchArea); nwr["shop"="second_hand"](area.searchArea); nwr["shop"="hairdresser"](area.searchArea); nwr["shop"="florist"](area.searchArea); nwr["shop"="garden_centre"](area.searchArea); nwr["shop"="hardware"](area.searchArea); nwr["shop"="chocolate"](area.searchArea); nwr["shop"="confectionery"](area.searchArea); nwr["shop"="greengrocer"](area.searchArea); nwr["shop"="health_food"](area.searchArea); nwr["shop"="ice_cream"](area.searchArea); nwr["shop"="pasta"](area.searchArea); nwr["shop"="seafood"](area.searchArea); nwr["shop"="spices"](area.searchArea); nwr["shop"="tea"](area.searchArea); nwr["shop"="wine"](area.searchArea); nwr["craft"](area.searchArea); ); out center body;`

Mots-clés : artisanat,local,openstreetmap,osm-export,services-locaux
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Constats et victimes potentielles Loup par canton depuis 2010 en France
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Nombre de constats et de victimes par espèce (tuées et blessées) indemnisées pour lesquels la responsabilité du loup ( Canis lupus ) n’est pas écarté sur la période 2010-2020 à l’échelle cantonale.

Données issues de la plateforme Géoprédateur agrégées au niveau cantonal.
Ces données – nombre de constats et nombre de victimes tués et blessés par espèce – concernent les dossiers pour lesquels la responsabilité du loup n’a pas été écartée et ayant fait l’objet d’une indemnisation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,france,grand-public,inventaire-nature-biodiversite,open-data
Licence : License Not Specified
Constats et victimes potentielles Loup par canton depuis 2010 en France
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Nombre de constats et de victimes par espèce (tuées et blessées) indemnisées pour lesquels la responsabilité du loup ( Canis lupus ) n’est pas écarté sur la période 2010-2020 à l’échelle cantonale.

Données issues de la plateforme Géoprédateur agrégées au niveau cantonal.
Ces données – nombre de constats et nombre de victimes tués et blessés par espèce – concernent les dossiers pour lesquels la responsabilité du loup n’a pas été écartée et ayant fait l’objet d’une indemnisation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,france,grand-public,inventaire-nature-biodiversite,open-data
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wfs
Licence : License Not Specified
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel 
Organisation : Conseil constitutionnel

PRODUCTEUR: CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Il comprend les références de toutes les décisions du Conseil constitutionnel depuis sa création en 1958 et ces mêmes décisions en texte intégral selon le tableau suivant :
  
** Contentieux des normes **
Décisions constitutionnelles  ( DC) depuis l'origine (1958), Question prioritaire de constitutionnalité ( QPC) depuis l'origine (2010), Contrôle des lois ( LP)  du pays ( Nouvelle calédonie et Polynésie française) depuis l'origine (1958), Contrôle des lois d'outre mer (LOM)  depuis l'origine (2007), les déclassements de textes (L) depuis l'origine (1958), les fins de non recevoir (FNR)  depuis l'origine (1958), 
	
**Contentieux électoral et assimilé **	 
AN depuis 1993, Sénat depuis 1993, Présidentielle depuis 1993, Référendum depuis 1993, Déchéance (D) depuis 1985,  Incompatibilités (I) depuis l'origine (1958)
 
**Autres **	
Nominations (membres, rapporteurs adjoints, secrétaires généraux), organisation, autres décisions ... depuis 1997
 Article 16 depuis l'origine (1958)

L'ensemble des décisions du Conseil constitutionnel est publié au Journal officiel de la République française ainsi qu'au recueil annuel des décisions du Conseil constitutionnel.
	
Mise à jour moins d’un mois après leur publication.

**L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des données juridiques:**

[Décret n° 2002-1064 du 7 août 2002 relatif au service public de la diffusion du droit par l'internet](http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=6CF268E473632E1932F55A719251387B.tpdjo12v_2&dateTexte=?cidTexte=JORFTEXT000000413818&categorieLien=cid)

Mots-clés : conseil-constitutionnel,constitution,contentieux-electoral,controle-des-lois,outre-mer,question-prioritaire-de-constitu
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : 7z,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel vectorisées
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce jeu de données contient une version **traitée, structurée et vectorisée** de l’ensemble des **décisions rendues par le Conseil constitutionnel** depuis sa création en 1958.\
Les données sont publiées sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/datasets/constit-les-decisions-du-conseil-constitutionnel/) et disponibles dans leur version brute sur le [portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CONSTIT) **[DILA](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CONSTIT)**.

Les décisions du Conseil constitutionnel couvrent notamment le contrôle des lois, les QPC (question prioritaire de constitutionnalité), contentieux électoraux, nominations et autres décisions diverses.\
Cette version vectorisée permet l’exploitation du corpus pour des cas d’usage avancés : **recherche sémantique**, assistants juridiques, **RAG**, etc.

**Contenu** :
Chaque entrée du jeu de données représente un **extrait vectorisé** d’une **décision constitutionnelle**, incluant les éléments suivants :

* Identifiants unique de morceau de donnée et du document source,,
* Nature de la décision (QPC, contrôle de loi, élection, nomination…),
* Solution juridique rendue,
* Titre, numéro officiel et date de publication,
* Contenu textuel extrait et structuré par blocs,
* Texte formaté pour analyse sémantique,
* Vecteur d’embedding (encodage sémantique du texte).

**Format** : Parquet (.parquet)

**Langue** : français

**Accès au jeu de données ainsi qu'à sa description complète sur la plateforme Hugging Face** :
👉 [Consulter le dataset sur Hugging Face](https://huggingface.co/datasets/AgentPublic/constit)

**Licence** :
Licence Ouverte / Etalab 2.0

**Source des données brutes** :

* [CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel](https://www.data.gouv.fr/datasets/constit-les-decisions-du-conseil-constitutionnel/)
* [Portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CONSTIT) **[DILA](https://lannuaire.service-public.fr)**


Mots-clés : conseil-constitutionnel,constit,decisions,embeddings,legifrance,mediatech,rag,vecteurs
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : parquet,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Constitution de la voirie métropolitaine
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche décrit les différentes couches de structures des voiries aménagées ou rénovées sur le territoire métropolitain par les différents maîtres d'ouvrages (MOA) : métropolitains (Direction de la Voirie, Direction de l'Espace Public et des Infrastructures, Direction des Jardins et de la Biodiversité, Direction de l'Aménagement Urbain et de l'Habitat), communes et autres aménageurs (Sociétés d'Economie Mixte et privés).  
Elle a été créée par la Direction de la Voirie, à partir des Dossiers des Ouvrages Exécutés (DOE) portés à sa connaissance par les différents MOA depuis 2015.  
Elle est alimentée par les services de la Direction de la Voirie au fil des aménagements réalisés.  
4 types de chaussées sont décrites :  
\- Chaussée automobilie ;  
\- Trottoir ;  
\- Aménagement cyclable ;  
\- Stationnement.  
Ces types de chaussées sont décrits par les mêmes attributs précisant notamment :  
\- S'ils font l'objet d'ouvrage spécifique ;  
\- S'ils sont concernés par une structure drainante.

Mots-clés : infrastructure-routiere,mobilite-transport,route
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Constitution du 4 octobre 1958 

Texte de la constitution française scrappé depuis legifrance et serialisé en json.

Plus d'informations + code source : https://github.com/Felixaverlant/French-Constitution

Mots-clés : constitution,droit
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1958-04-10 – 2014-09-17
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json
Licence : Other (Open)
Construction de logements par commune dans le Val de Marne (2000-2013)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici un jeu de données agglomérées depuis la base SITADEL contenant les constructions de logements sociaux et en promotion immobilière par commune dans le [Val de Marne (94)](http://www.valdemarne.fr/) pour la période 2000-2013.

Ce jeu inclut la surface des terrains construits, le nombre de logements ainsi que la SHON (à chaque fois pour le logement locatif social et la promotion).

**SHON (surface hors oeuvre nette)** : 
La SHON s’obtient en déduisant de la surface hors œuvre brute (somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction) les éléments suivants :
- les combles et sous-sols non aménageables,
- les terrasses, balcons et loggias (surfaces non closes au rez-de-chaussée),
- les surfaces de stationnement des véhicules dans la construction,
- les surfaces destinées au logement des récoltes, des animaux, du matériel agricole et aux serres de production.

**SHON habitation** :
Il s’agit de la SHON créée affectée aux logements. Les logements à SHON nulle sont des logements créés par changement de destination (exemple : bureaux transformés en logements).

Mots-clés : logement,logements-sociaux,sitadel2,val-de-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Construction d’un espace jeunes Avenue Gallieni aux Ponts de Cé
Organisation : MAIRIE DES PONTS DE CE

 

| Lot(s) |                                                                                |
| :----- | :----------------------------------------------------------------------------- |
|        | Désignation                                                                    |
| 01     | Gros œuvre                                                                     |
| 02     | Charpente bois                                                                 |
| 03     | Couverture étanchéité support de panneaux solaires installions photovoltaïques |
| 3 Bis  | Support de panneaux photovoltaïque – Installation de panneaux photovoltaïque   |
| 04     | Menuiseries extérieures alu – petite métallerie                                |
| 05     | Menuiseries intérieures                                                        |
| 06     | Cloisons sèches isolation                                                      |
| 07     | Plomberie chauffage ventilation                                                |
| 08     | Electricité courants faibles                                                   |
| 09     | Revêtements scellés                                                            |
| 10     | Peinture revêtements muraux                                                    |
| 11     | Plafonds suspendus                                                             |
| 12     | VRD gestion des EP                                                             |
| 13     | Clôtures portail autoportant espaces verts                                     |
| 14     | Signalétique                                                                   |

 


Mots-clés : construction,marche-public
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construction d'une micro crèche
Organisation : Mairie de Voulmentin

1 – TERRASSEMENT
2 – GROS-ŒUVRE
3 – OSSATURE – CHARPENTE BOIS – CHARPENTE INDUSTRIELLE
4 – COUVERTURE TUILE – ZINGUERIE
5 – ETANCHEITE
6 – ABATTAGE D’ARBRES – ESPACE VERTS – CLOTURE ET PORTAIL
7 – MENUISERIES EXTERIEURES – MENUISERIES INTERIEURES
8 – ISOLATION – DOUBLAGE – CLOISONS SECHES – PLAFONDS
9 – ISOLATION DU SOL – CHAPE LIQUIDE – FAIENCE
10 – REVETEMENTS MURAUX – PEINTURES – REVETEMENTS DE SOL
11 – ELECTRICITE – COURANTS FORTS ET FAIBLES
12 – CHAUFFAGE – PLOMBERIE – SANITAIRE – VENTILATION 

Mots-clés : decp
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2024-01-12 – 2024-02-23
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Construction en Polynésie française
Organisation : Institut de la statistique de la Polynésie française

## **Un secteur phare de l'économie polynésienne**

Le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) est un secteur très important de l’économie polynésienne, puisqu’il contribue pour 7 % au produit intérieur brut (PIB). Il regroupe également 9 % de l’emploi salarié en équivalent temps plein et 13 % des entreprises du secteur marchand.

Les entreprises du BTP sont majoritairement des micro-entreprises (moins de neuf salariés) et 90 % d'entre elles embauchent moins de deux personnes. Plus des trois quarts des entreprises se rattachent aux travaux de construction spécialisés et représentent 43 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein.

## **Les index du BTP**

Depuis 1981, l’ISPF est chargé du calcul des index du BTP, qui traduisent l’évolution des charges pesant sur les entreprises du secteur de la construction et sont utilisés lors de la révision et l’actualisation des prix des marchés publics. Leur calcul est issu de la combinaison des prix de différents types de biens et services selon la répartition des charges pesant sur une activité. Ces charges sont réparties en quatre grands sous-ensembles :

* les charges salariales et sociales ;
* les charges liées à l’énergie ;
* les charges liées aux matériaux de construction utilisés ;
* les charges liées aux produits et services divers de fonctionnement.

Les index reposent sur la collecte des prix qui est effectuée mensuellement dans une centaine de points de vente sur le territoire. Du fait de sa superficie et de sa situation insulaire, la Polynésie française induit quelques spécificités. Certains matériaux ne sont effectivement pas vendus sur le marché local mais importés directement par les entreprises ou les consommateurs. De plus, des matériaux en rupture de stock ne sont pas forcément remplacés et, parfois, il n'existe que très peu de vendeurs sur un marché. Ces difficultés limitent de facto le nombre de relevés potentiels et demandent une vigilance quant aux utilisations des index. Malgré cela, la collecte couvre une large gamme de produits et de services permettant de garantir le calcul des index pour de nombreux types d’activité.


Mots-clés : btp,construction,polynesie-francaise
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:collectivite
Zones couvertes : Polynésie française
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Construction neuve
Organisation : Région Île-de-France

Construction neuve en Ile-de-france en 2005. 

(Sources : SITADEL / Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement Île-de-France)

Mots-clés : batiment-equipements,construction,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR)
La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés).
cf note descriptive SITADEL

Mots-clés : autorisation,bretagne,collectif,construction,construction-neuve,date-reelle,donnees-ouvertes,habitat,habitation,individuel,logement,logement-neuf,logement-politique-de-la-ville-immobilier-et-logement,maison-individuelle,ordinaire,permis-de-construire,residence,sitadel
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0