AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
AZI du Vaucluse (84) - Limites des Etudes
Organisation : DDT Vaucluse

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces communales en zones inondables étant variable. Le risque d’inondation fait l’objet d’importants efforts de prévention qu’il faut poursuivre. La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font partie des objectifs du Grenelle de l’environnement. La réduction de la vulnérabilité des personnes situées en zone inondable passe par la mise en place de mesures de protection (exemple : digues) et de prévention (exemple : plans de prévention des risques d’inondation), par la diminution du nombre de personnes exposées (exemple : maîtrise de l’urbanisation) et par la prise de conscience du risque (exemple : information préventive). Dans certains secteurs, non couverts par des PPRI, ont été établis des atlas des zones inondables (AZI). L'AZI est un document de connaissance qui délimite le champ d'inondation d'un cours d'eau sur la base d'une méthode dite hydrogéomorphologique (approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel d'un cours d’eau en analysant la structure de la plaine alluviale). Ces atlas sont des documents d'information sans portée réglementaire directe. Néanmoins, en tant qu'outil de connaissance du risque inondation, un AZI peut appuyer un refus de permis de construire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation.
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

__Origine__

Délimitations géographiques des zonages suivant les études hydrologiques et hydrogéomorphologiques.

Modifications du 10/09/2015 :
 - AZI hydrogéomorphologique de l&#x27;Anguienne devient AZI hydrologique de l&#x27;Anguienne ;
 - correction de l&#x27;échelle de précision (25000 devient 2000) pour l&#x27;AZI de l&#x27;Anguienne et l&#x27;AZI de l&#x27;Aume-Couture.

Modifications du 10/01/2020 :
 - suite à l&#x27;étude de révision du PPRNi du fleuve Charente en aval de l&#x27;agglo d&#x27;Angoulême, a été ajouté l&#x27;emprise des aléas de cette étude débordant les aléas du PPRNi opposable.


__Organisations partenaires__

DDT Charente

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-76be118a-b7bc-42b1-8469-cba6ea37e223)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-76be118a-b7bc-42b1-8469-cba6ea37e223)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37972/79f6da30-b000-4140-8c86-c5bda2bd101c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3e9165434d8397c6c75027ef84dd989cb9ff2ac8)

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondations,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-inondables
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation.
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inondations,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-inondables
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation.
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inondations,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-inondables
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Durée d'ensoleillement actuelle [h]
Organisation : SIG-GR

Cette couche contient les paramètres météoroloigues issues de la base de donnée du site agrimeteo.lu

Mots-clés : geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-publictodo-todo-todo,intranet,meteorologie-temperature-precipiation-humidite-de-lair-vitesse-du-vent-rayonnement-global
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Part de la population en âge de travailler dans la pop. totale 2023
Organisation : SIG-GR

\- Part de la population en âge de travailler (20-64 ans) dans la population totale 2023 (Lorraine: 2021) \- Unités territoriales: arrondissements (Lorraine, Wallonie), Grand-Duché (Luxembourg), Kreise (Saarland, Rheinland-Pfalz) \- Sources des données statistiques: Destatis; INSEE; Statbel, STATEC. Calculs: OIE/IBA 2024 \- Sources des données géographiques: ACT Luxembourg, IGN France, GeoBasis-DE / BKG, NGI-Belgium. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2024

Mots-clés : demographie,demographie-population-en-age-de-travailler,gis-gr-eu,grande-region,population-age-actif
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wfs
Licence : License Not Specified
juin 2012 - Précipitations mensuelles [mm]
Organisation : SIG-GR

juin 2012 - Précipitations mensuelles [mm] lux_2012_06_map_pluvio_sum,lux_2012_06_samples_pluvio_sum Les cartes thématiques présentées ici sont publiées annuellement dans l’Atlas hydro-climatologique du Grand-Duché de Luxembourg. Celui-ci est une coopération entre le Luxemburg Institute of Science and Technology (LIST), l’Administration de la gestion de l’eau (AGE) et l’Administration des services techniques de l’agriculture (ASTA). Les cartes représentent la distribution spatiale et l’évolution temporelle de la température ainsi que de la pluviométrie. Ceci nous donne une vue synoptique de la situation météorologique au Luxembourg. Cette documentation est issue d’un réseau de mesure en continue dense. Pour des zones non couvertes par des mesures directes, des valeurs ont été estimées à partir d’une méthode d’interpolation spatiale (Pondération Inverse à la Distance). La distribution des pluies actuelles est comparée à une période de référence climatique de 30 ans.

Mots-clés : atlas-hydro-climatologique,atlas-hydro-climatologique-du-grand-duche-de-luxembourg,climatologie,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,hydrologie,recipitation2-precipitations-mm
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Landkreise en Sarre 2024
Organisation : SIG-GR

Limites des Landkreise en Sarre 2024 \- Sources: © GeoBasis-DE / BKG 2017; IGN France 2017; NGI-Belgium 2017; ACT Luxembourg 2017; Region Grand Est; Statistisches Landesamt Rheinland-Pfalz, Statbel. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2024

Mots-clés : administration,administration-entites-administratives,administration-entites-limites-landkreise-sarre-2024,gis-gr-eu,grande-region
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Approvisionnement de la restauration collective: Demande de viandes par sous-catégories
Organisation : SIG-GR

Approvisionnement de la restauration collective: Demande de viandes (tonnes/an) pour 100.000 habitants par sous-catégories: \- Bovins \- Porcins \- Volaille \- Ovins et caprins \- Entités territoriales: Etats/régions (NUTS 1-2) \- Source: Projet INTERREG VA AROMA, base des données de l’analyse quantitative conduite par l´IfaS

Mots-clés : agriculture,agriculture-approvisonnement-restauration-collective,agriculture-restauration-collective-demande-viandes,gis-gr-eu,grande-region
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
Tuiles LiDAR 2019
Organisation : SIG-GR

Cette couche contient la subdivision en tuiles des données LiDAR prototype de l'année 2019. Les données sont issues d'un levé aérien tridimensionnel basé sur la technologie LiDAR (Light Detection and Ranging). D'un point de vue technique, le système LiDAR ou laser aéroporté mesure la distance entre le sol et l'avion à l'aide d'un faisceau laser infrarouge. Les données résultantes sont traitées pour produire un fichier de coordonnées (nuage de points) en trois dimensions avec une précision de l'ordre du décimètre par pixel au sol. Le survol a été réalisé en février 2019 avec une densité de 15 points par mètre carré et une précision horizontale de +/- 3 cm et verticale de +/- 6 cm. La densité indique les impulsions envoyées du système, la densité des points mesurée peut être plus élevée dépendant du type de surface scanné (Réflexion unique/réflexion multiple). Nuage de points - Structure des données Les données brutes sont structurées sous forme des tuiles d'une étendue spatiale de 500 m x 500 m, elles contiennent en moyenne entre 5 et 7 millions de points mesurés. Pour simplifier le téléchargement des données, les tuiles brutes ont été regroupées sous forme de fichiers comprimés (zip) comportant jusqu'à 9 tuiles brutes (représentant une étendue spatiale de 1500 m x 1500 m). Le tableau d'assemblage – fichiers zip permet une vue d'ensemble des tuiles regroupées et le tableau d'assemblage – nuages de points contient la liaison entre tuiles brutes et le fichier comprimé. Nuage de points - classification des points Le nuage de points est mis à disposition sous forme classifiée en 9 catégories différentes: [0] - Points non classifiés [2] - Sol [3] - Végétation basse [4] - Végétation moyenne [5] - Végétation haute [6] - Bâtiments [7] - Noise (erreurs) [9] - Eau [13] - Ponts, Passerelles, Viaducs [15] - Lignes à haute tension Numéro en [] indique l'Identifiant de la classe.

Mots-clés : geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-couverture-du-sol-modeles-altimetriques-numeriques-bd-l-lidar-lidar-2019,grand-public-modeles-altimetriques-numeriques-bd-l-lidar-lidar-2019,lidar-laser-scan-nuage-de-points-3d-tuiles
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Données disponibles pour forages virtuels
Organisation : SIG-GR

Cette fonction permet de demander un rapport d'interrogation du modèle géologique 3D du Guttland. Ce rapport, généré de manière automatisée, fournit une prévision de la disposition des unités du sous-sol avec une représentation graphique sous forme de 'forage virtuel', le tout sous forme de fichiers au format XLSX et PDF. La demande se fait en cliquant avec le bouton gauche de la souris sur l'endroit voulu (Appui long sur une tablette). La couche "Demande forage virtuel" doit être visible et les rapports ne peuvent être générés uniquement à l'intérieur de la zone visible de la carte géologique. Entrez votre adresse email dans le champ prévu à cet effet et cliquez sur le bouton "Commander le rapport". Le rapport vous sera envoyé à l'adresse indiquée (normalement après 30 secondes).

Mots-clés : geologie,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,sgl
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
UniGR - Formation transfrontalière: Études franco-allemandes parcours Communication et coopération transfrontalières (MA)
Organisation : SIG-GR

Formation transfrontalière UniGR: Études franco-allemandes parcours Communication et coopération transfrontalières (MA) \- Source: UniGR

Mots-clés : enseig-sup-recherche,enseig-sup-recherche-universite-de-la-grande-region,gis-gr-eu,grande-region,unigr-formations-transfrontalieres-lettres-et-arts
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Projection de la population en âge de travailler 2018-2050
Organisation : SIG-GR

\- Projection de la population en âge de travailler (20-64 ans) 2018-2050 \- Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), départements (Lorraine), Grand-Duché (Luxembourg), Kreise (Saarland, Rheinland-Pfalz) \- Sources des données statistiques: Eurostat; INSEE Grand Est; SPF Economie; BFP-DGSIE; STATEC; Statistisches Landesamt Rheinland-Pfalz; Statistisches Amt Saarland. Calculs: OIE/IBA 2018 \- Sources des données géographiques: ACT Luxembourg 2017, IGN France 2017, GeoBasis-DE / BKG 2017, NGI-Belgium 2017. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2018

Mots-clés : demographie,demographie-projection-de-la-population,gis-gr-eu,grande-region,population-projection-age-actif
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Admissibilité pour des installations géothermiques de très faible profondeur (< 15 m)
Organisation : SIG-GR

Les différentes zones indiquent la faisabilité ou non d’un forage géothermique du point de vue de la protection des eaux souterraines. En général, un forage géothermique est autorisable sans restrictions en zone blanche, autorisable avec restriction de profondeur dans les zones orange, autorisable avec des restrictions de profondeur et des conditions plus strictes dans les zones hachurées. Dans les zones rouges les forages géothermiques sont strictement interdites.

Mots-clés : eau,eau-eau-souterraine,energie,energie-energie-geothermique,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-geologie,pompe-chaleur
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Ozone - O₃: jours avec max. des moyennes sur 8h > 120 µg/m³
Organisation : SIG-GR

\- Pollution à l'ozone (PM2.5) : nombre de jours pour lesquels une moyenne glissante sur 8h a dépassé 120 µg/m3 (microgrammes par mètre cube). Moyenne 2021-22-23 pour chaque station. \- Sources des données: ATMO Grand Est, Agence Wallonne de l'Air et du Climat - AWAC, Landesamt für Umwelt- und Arbeitsschutz Saarland - IMMESA, Landesamt für Umwelt Rheinland-Pfalz - ZIMEN, Administration de l'environnement Luxembourg. Harmonisation: ATMO Grand Est et SIG-GR 2024

Mots-clés : air-qualite-o3,environnement,environnement-qualite-de-lair,gis-gr-eu,grande-region,qualite-de-lair
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html,csv,wfs
Licence : License Not Specified
Rétablissement et protection de conditions hydrologiques proche de l’état naturel
Organisation : SIG-GR

Rétablissement d'un régime hydrologique et sédimentaire proche de l’état naturel. Rétablir les conditions d'écoulement proches de l'état naturel (en particulier un débit écologique minimal) au niveau d'ouvrages individuels tels que les ouvrages transversaux, de zones de retenue ou des dérivations, par suppression complète ou partielle des ouvrages transversaux, par suppression ou réduction des zones de retenue ou par abandon ou régulation du débit des dérivations.

Mots-clés : directive-cadre-sur-leau-dce-mesures-hydromorphologiques-plan-de-gestion-programme-de-mesure-20,eau,eau-directive-cadre-sur-leau-dce-plan-de-gestion-2021,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-directive-cadre-sur-leau-dce-plan-de-gestion-202
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Réseaux de surveillance DCE des MESout (2015-2020)
Organisation : SIG-GR

Stations de mesure pour la surveillance qualitative et quantitative des eaux souterraines du 3e cycle (2015-2020) en relation avec la Directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE).

Mots-clés : eau,eau-directive-cadre-sur-leau-dce-plan-de-gestion-2021,eau-reseau-de-surveillance-stations-de-mesure-masses-deau-souterraine-eau-souterraine-3e-cycle,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-environnement-biologie-et-geologie-directive-cadre-sur-leau-dce-plan-de-gestion-202
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Occupation biophysique du sol 1999
Organisation : SIG-GR

Occupation biophysique du sol basée sur la nomenclature Corine Landcover. 76 classes d'identification de l'occupation du sol. La géométrie a été adaptée aux limites de la BD-Topo de l'Administration du Cadastre et de la Topographie.

Mots-clés : environnement,environnement-occupation-du-sol,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,grand-public-couverture-du-sol-occupation-du-sol,occupation-biophysique-sol-landcover
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Evolution de la population totale 2000-2015
Organisation : SIG-GR

Evolution de la population totale 2000-2015 (zones d'emploi Lorraine: 1999-2013) \- Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), zones d'emploi (Lorraine), cantons (Luxembourg), Kreise (Saarland, Rheinland-Pfalz) \- Sources des données statistiques: INSEE Grand Est; SPF Economie; STATEC; Statistisches Landesamt Rheinland-Pfalz; Statistisches Amt Saarland. Calculs: IBA / OIE 2016 \- Sources des données géographiques: EuroGeographics EuroRegionalMap v9.1 - 2016. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2016

Mots-clés : demographie,demographie-evolution-de-la-population,gis-gr-eu,grande-region,population-evolution
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
sept. 2012 - Précipitations mensuelles écart de 2012 à la normale climatique 1971-2000 [mm]
Organisation : SIG-GR

sept. 2012 - Précipitations mensuelles écart de 2012 à la normale climatique 1971-2000 [mm] lux_2012_09_map_pluvio_diff_mm,lux_2012_09_samples_pluvio_diff_mm Les cartes thématiques présentées ici sont publiées annuellement dans l’Atlas hydro-climatologique du Grand-Duché de Luxembourg. Celui-ci est une coopération entre le Luxemburg Institute of Science and Technology (LIST), l’Administration de la gestion de l’eau (AGE) et l’Administration des services techniques de l’agriculture (ASTA). Les cartes représentent la distribution spatiale et l’évolution temporelle de la température ainsi que de la pluviométrie. Ceci nous donne une vue synoptique de la situation météorologique au Luxembourg. Cette documentation est issue d’un réseau de mesure en continue dense. Pour des zones non couvertes par des mesures directes, des valeurs ont été estimées à partir d’une méthode d’interpolation spatiale (Pondération Inverse à la Distance). La distribution des pluies actuelles est comparée à une période de référence climatique de 30 ans.

Mots-clés : atlas-hydro-climatologique,atlas-hydro-climatologique-du-grand-duche-de-luxembourg,climatologie,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,hydrologie,recipitation2-precipitations-mensuelles-ecart-de-2012-a-la-normale-climatique-1971-2000-mm
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
2013 - Précipitations annuelles [mm]
Organisation : SIG-GR

2013 - Précipitations annuelles [mm] lux_2013_00_map_pluvio_sum,lux_2013_00_samples_pluvio_sum Les cartes thématiques présentées ici sont publiées annuellement dans l’Atlas hydro-climatologique du Grand-Duché de Luxembourg. Celui-ci est une coopération entre le Luxemburg Institute of Science and Technology (LIST), l’Administration de la gestion de l’eau (AGE) et l’Administration des services techniques de l’agriculture (ASTA). Les cartes représentent la distribution spatiale et l’évolution temporelle de la température ainsi que de la pluviométrie. Ceci nous donne une vue synoptique de la situation météorologique au Luxembourg. Cette documentation est issue d’un réseau de mesure en continue dense. Pour des zones non couvertes par des mesures directes, des valeurs ont été estimées à partir d’une méthode d’interpolation spatiale (Pondération Inverse à la Distance). La distribution des pluies actuelles est comparée à une période de référence climatique de 30 ans.

Mots-clés : atlas-hydro-climatologique,atlas-hydro-climatologique-du-grand-duche-de-luxembourg,climatologie,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,hydrologie,recipitation3-precipitations-mm
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Accidents de la route 2015-2019 impliquant une personne âgée
Organisation : SIG-GR

Taux d'accidents corporels impliquant une personne âgée (65+) 2015-2019 \- Sources des données : Sous-groupe de travail "Sécurité routière" du Sommet de la Grande Région 2020 \- Base cartographique: © ACT Luxembourg 2017, IGN France 2017, GeoBasis-DE / BKG 2017, NGI-Belgium 2017

Mots-clés : gis-gr-eu,grande-region,securite-prevention,securite-prevention-securite-routiere,securite-routiere-accidents-personne-agee
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Evolution de la population totale 2000-2017
Organisation : SIG-GR

\- Evolution de la population totale 2000-2017, Lorraine: 1999-2015 \- Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), zones d'emploi (Lorraine), cantons (Luxembourg), Kreise (Saarland, Rheinland-Pfalz) \- Sources des données statistiques: INSEE Grand Est; DG Statistique - Statistics Belgium; Statistisches Landesamt Rheinland-Pfalz; Statistisches Amt Saarland; STATEC. Calculs: OIE/IBA 2018 \- Sources des données géographiques: ACT Luxembourg 2017, IGN France 2017, GeoBasis-DE / BKG 2017, NGI-Belgium 2017. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2018

Mots-clés : demographie,demographie-evolution-de-la-population,gis-gr-eu,grande-region,population-evolution
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Projection de la population totale 2018-2050
Organisation : SIG-GR

\- Projection de la population totale 2018-2050 \- Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), départements (Lorraine), Grand-Duché (Luxembourg), Kreise (Saarland, Rheinland-Pfalz) \- Sources des données statistiques: Eurostat; INSEE Grand Est; SPF Economie; BFP-DGSIE; STATEC; Statistisches Landesamt Rheinland-Pfalz; Statistisches Amt Saarland. Calculs: OIE/IBA 2018 \- Sources des données géographiques: ACT Luxembourg 2017, IGN France 2017, GeoBasis-DE / BKG 2017, NGI-Belgium 2017. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2018

Mots-clés : demographie,demographie-projection-de-la-population,gis-gr-eu,grande-region,population-projection
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Année 2020
Organisation : SIG-GR

Introduit en 2003 par la directive 2003/87/CE, le système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (ETS) est un instrument politique de lutte contre le changement climatique et un outil essentiel pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Les opérateurs industriels inclus dans le système selon les règles fixées par la directive, doivent surveiller, déclarer et faire vérifier leurs émissions afin de restituer un nombre de quotas égal à leurs émissions de CO2 dans le registre des quotas d’émissions de gaz à effet de serre. Pour ce faire, ils peuvent recevoir gratuitement des quotas d’émission, en acheter ou en vendre.

Mots-clés : environnement,environnement-registre-des-quotas-demission-de-gaz-a-effet-de-serre-phase-3-2013-2020,ets-emissions-changement-climatique,geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,intranet
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified