AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2021
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme- conserver cette compétence.Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI - validité : 01/01/2021

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme- conserver cette compétence.Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI.Cette couche regroupe les "zones de compétence AEP" ainsi définies existant sur un département à une date donnée - validité : 01/01/2022

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme- conserver cette compétence.Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI - validité : 01/01/2023

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme- conserver cette compétence.Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. validité : 01/01/2024

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme- conserver cette compétence.Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. validité : 01/01/2026

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme- conserver cette compétence.Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. source : DDT61/SEB/BNPE - validité : 01/01/2026

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collectivités territoriales participant au Parcours Sud, Territoires intelligents, Innovant et durables
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Des collectivités de plus en plus nombreuses s’engagent dans des démarches de « smart territoires » ou souhaitent les initier, mais elles peuvent se heurter à des difficultés techniques, budgétaires ou organisationnelles.  
  
Afin de contribuer à lever ces freins, la Région Sud a lancé en 2020 un dispositif régional à destination des intercommunalités (communautés de communes, communautés d’agglomération, métropoles) : Parcours Sud, Territoires intelligents, Innovant et durables.  
  
Le présent jeu de donnée dresse la liste des 26 intercommunalités lauréates de cet appel à manifestation d'intérêt qui s'intitulait initialement Parcours Sud Smart Territoires en 2020 et en 2021.  
  
[Un nouvel appel à manifestation d’intérêt est lancé depuis le 15 décembre 2023](https://www.datasud.fr/portal/news/parcours-sud-territoires-intelligents)  
  
Parcours Sud, Territoires intelligents, Innovant et durables est structuré autour de 4 objectifs :  
  
* \\- Valoriser les intercommunalités engagées\, par l’attribution du label Sud\, Territoires intelligents\, innovants et durables ;  
* \\- Accélérer l’émergence de projets de « smart territoires »\, vertueux du point de vue environnemental\, par un appui en ingénierie aux équipes locales ;  
* \\- Mettre en œuvre des projets structurants et vertueux du point de vue environnemental\, par l’attribution de financements régionaux ;  
* \\- Mutualiser et capitaliser les expériences et les bonnes pratiques\, par une démarche d’animation des acteurs et de partage d’informations\\.  
  
L’ensemble des grands domaines visé par le dispositif est couvert par ces candidatures : gouvernance et administration de la donnée ; réseaux et systèmes intelligents de gestion des services d’utilité publique ; environnement ; mobilité et logistique ; risques naturels, sanitaires et technologiques ; économie de proximité ; citoyenneté; gestion de la relation aux usagers.

Mots-clés : agglomeration,circuit-court,communaute-de-communes,dechet,economie-de-proximite,energie,gestion-de-la-relation-usagers,gru,internet-des-objets,metropole,mobilite,numerique,risque,smart-territoires,tiers-lieux,usager
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,jpeg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collège numérique : Catalogue des applications Windows
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Liste des applications Windows proposées aux collèges d'Ille-et-Vilaine. Le contenu de ce catalogue est de la compétence de l'académie de Rennes. Chaque application présente dans ce catalogue est validée techniquement par le Département et proposée dans le magasin d'application.

Mots-clés : college,education,numerique
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collège numérique : Catalogue des applications Androïd
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Liste des applications compatibles avec le système Androïd et proposées aux collèges d'Ille-et-Vilaine. Le contenu de ce catalogue est de la compétence de l'académie de Rennes. Chaque application présente dans ce catalogue est validée techniquement par le Département et proposée dans le magasin d'application.

Mots-clés : college,education,numerique
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Localisation des collèges publics et privés de la Seine-Saint-Denis avec information sur l&#x27;appartenance au réseau d&#x27;éducation prioritaire (REP) ou réseau d&#x27;éducation prioritaire renforcé (REP+) au 1er septembre 2015

__Origine__

La couche a été créée à l&#x27;origine par la DAD avec création du point collège au centre des parcelles composant chaque collège, puis reprojetée en Lambert93 et complétée et nettoyée : suppression des anciens collèges reconstruits hors site, ajout de nouveaux collèges, dénomination de nouveaux collèges, ajout des collèges privés repositionnés manuellement sur fond de photo aérienne, ajout des informations sur le réseau d&#x27;éducation prioritaire (source : ministère de l&#x27;éducation nationale - 15/04/2015), mise à jour des codes RNE des nouveaux collèges (source : académie de Créteil - 17/12/2014).


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;935)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8508c319f1290131303425facb08606b63cb6b95)

Mots-clés : citoyennete,colleges,dej,donnees-ouvertes,education,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges de la Métropole de Lyon et du département du Rhône
Organisation : Métropole de Lyon

Établissements scolaires de type Collège, issus de l'annuaire de l'Education Nationale, et complétés par des informations d’effectifs d’élèves et un indice de position sociale (ips).
L'ensemble de ces données proviennent du site data.education.gouv.fr.

Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Colleges de la Seine Maritime CD76 202006
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Liste des collèges du Département de la Seine-Maritime en juin 2020

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/39cd6bc80eac4427b874ccc368a3d6f3/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site internet du Département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/mon-quotidien/colleges/ma-vie-au-college.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-quotidien/colleges/ma-vie-au-college.html)



Le site du Département propose un service qui identifie le collège dont relève un jeune, en fonction de l’adresse de sa famille et des liens vers la plateforme numérique de travail « Arsene 76 », vers l'outil d'appui à la recherche d'un stage de 3ème, etc.

  


  * Site opendata du Ministère de l'éducation nationale en Normandie : [https://data.normandie.education.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.normandie.education.gouv.fr/pages/accueil/)



Ce site propose notamment des données sur le nombre d'élèves, la masse salariale des établissements, les résultats d'examen, etc.

Mots-clés : colleges,geospatial
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges de Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Localisation des collèges publics (existants et projets) et privés sous-contrats de la Seine-Saint-Denis.Le champ Statut et état du collège (Stat_Eta) vous offre une sélection entre les collèges : - PUBLIC-EXISTANT- PUBLIC-PROJET- PRIVE-EXISTANT

Mots-clés : citoyennete,colleges,collegien,de,dej,education,education-formation-recherche-enseignement,enseignement,etablissement,rentree,scolaire,second-degre
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Localisation des collèges publics et privés du Loiret.

**Contexte de collecte**
Conformément au code de l’Éducation, le Département arrête la localisation des établissements. Il assure la construction, la reconstruction, les grosses réparations, l'équipement, le fonctionnement, l'accueil, la restauration, l'hébergement ainsi que l'entretien général et technique des collèges publics du Loiret.
Conformément au code de l’Éducation, le Département participe aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des collèges privés sous contrat.

**Méthode de collecte**
Les données ponctuelles ont été créées à l'aide d'un géocodeur d'adresse composé de la BD Adresse® de l'IGN, des tronçons de rues, communes et lieux dits de la BD Topo® de l'IGN et de la voirie du Plan Cadastral Informatisé de la DGFIP.

Les points ont ensuite été contrôlés et certains replacés plus finement manuellement à l'aide l'Orthophotographie 2010 du Département du Loiret lorsque cela s'est avéré nécessaire.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `ID_IA45` | Identifiant | `char` |
| `X` | Coordonnées X | `double` |
| `COMMUNE` | Commune | `char` |
| `PHOTOS` | Photos | `char` |
| `PLACEMENT` | Placement | `char` |
| `VALIDITE` | Validité | `char` |
| `IDENTIFIANT` | Identifiant | `char` |
| `TYPE` | Type de collège | `char` |
| `CODE_POSTAL` | Code postal | `char` |
| `COMP_ADR` | Complément d'adresse | `char` |
| `FAX` | Fax | `char` |
| `ADRESSE` | Adresse | `char` |
| `CODE_INSEE` | Code INSEE | `char` |
| `COMMENTAIRE` | Commentaires | `char` |
| `E_MAIL` | Courriel | `char` |
| `OBJECTID` |  | `integer` |
| `TELEPHONE` | Téléphone | `char` |
| `NOM` | Nom | `char` |
| `Y` | Coordonnées Y | `double` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/68e180546e264c00acf1fa8f70cbdcab).

Mots-clés : 2016,college,donnees-ouvertes,education
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges des Bouches-du-Rhône (SEGPA compris)
Organisation : Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Ce jeu de données liste les collèges publics et privés du département de Bouches-du-Rhône et indique si l’établissement contient des Sections d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA).  
  
Ce jeu de données indique la capacité d’accueil ainsi que l’effectif total et SEGPA de chaque collège pour l’année en cours.  
  
Il contient l’ensemble des colonnes décrites dans le Schéma Commun des Données Locales, mais certaines ne sont pas encore alimentées.

Mots-clés : cd13,college,education,etablissement,prive,public,scdl,scolaire,socle-commun-donnees-locales
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Collèges du Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Localisation des collèges du Département des Alpes-Maritimes avec leurs adresses et leurs coordonnées géographiques (fichier .csv). Couche de données représentant la localisation des collèges au format Shapefile et également EPSG 2154. Les attributs de la couche sont : le matricule du collège, le nom, l’adresse, numéro de téléphone, mail… La réutilisation de ce jeu de données doit respecter le cadre de la Licence Ouverte V2.0 d'Etalab : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Mots-clés : alpes-maritimes,college,departement,enseignement-secondaire,etablissement,scolaire
Formats des ressources : shp,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges du Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Localisation des collèges publics gérés par le Département des Alpes-Maritimes, avec leurs adresses, contacts et effectifs.  
Plus d'informations : [Collèges | Département des Alpes-Maritimes](https://www.departement06.fr/colleges)  
  
Les données sont en projection Lambert 93 (EPSG:2154) et au format libre GeoPackage (GPKG).  
  
Liste des attributs :  
  
* id : ID interne  
* code : code du collège  
* nom :  
* adresse :  
* adresse2 :  
* localite :  
* bp : boite postale  
* cp : codep ostal  
* tel : numéro de téléphone  
* fax : numéro de fax  
* mail : adresse e-mail  
* effectif : effectif 2025 du collège

Mots-clés : college,etablissement,scolaire
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip),gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges du Finistère
Acronyme : CD29
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Liste et géolocalisation des collèges publics et privés du Finistère (établissement, adresse postale, téléphone, courriel)

Les jeux de données sont mis à jour : [ICI](https://geobretagne.fr/datahub/dataset/32b6db3e-2859-4354-a3e1-31ecb4b5166e)

Mots-clés : college,education-enseignement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Finistère
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges du Havre
Organisation : Ville du Havre

Localisation des collèges du Havre Adresses de tous les colléges privés, publics et spécialisés du Havre.

Mots-clés : caux,cinquieme,classe,codah,communaute,donnees,education,enseignement,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,quatrieme,seine,sixieme,troisieme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Collèges du Morbihan
Organisation : Département du Morbihan

Liste et adresses des collèges publics et privés du département du Morbihan

Le jeu de données comprend les champs suivants :

| <br /> | <br />    | <br />  | <br />       | <br /> | <br />      | <br /> |
| :----- | :-------- | :------ | :----------- | :----- | :---------- | :----- |
| CODE   | PATRONYME | ADRESSE | CODE\_POSTAL | VILLE  | CODE\_INSEE | STATUT |


Mots-clés : college-prive,college-public,colleges,morbihan
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Morbihan
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Collèges et lycées : cycle d'enseignement et classes
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des élèves selon le type d'établissement  et le cycle d'enseignement ; évolution du nombre de classes selon le cycle d'enseignement ; évolution du nombre moyen d'élèves par classe selon le cycle d'enseignement.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1970-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Collèges et lycées par académie
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : nombre d'établissements du second degré par académie ; part des collèges dans les établissements du second degré par académie ; représentation des LEGT par rapport aux LP par académie.

Mots-clés : academie,college,colleges,ecole,ecoles,etablissement,etablissements,second-degre,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2011-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Collèges et lycées selon le cycle d'enseignement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des élèves selon le type d'établissement  et le cycle d'enseignement en 2009-2010 ; évolution du nombre de classes selon le cycle d'enseignement ; évolution du nombre moyen d'élèves par classe selon le cycle d'enseignement.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1970-09-01 – 2010-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM-COM
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Collèges et lycées selon le type d'établissement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques :  évolution du nombre d'établissements du second degré ; évolution du nombre de classes selon le type d'établissement ; évolution du nombre moyen d'élèves par classe  selon le type d'établissement.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1960-09-01 – 2010-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM-COM
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Collèges et lycées : types d'établissement et classes - actualisation 2011
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques :  évolution du nombre d'établissements du second degré ; évolution du nombre de classes selon le type d'établissement ; évolution du nombre moyen d'élèves par classe  selon le type d'établissement.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1960-09-01 – 2011-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence