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Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2007 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le dispositif d&#x27;aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s&#x27;engageant (y compris pour partie) dans une démarche de : 
- préservation de la biodiversité en zone Natura 2000 (mesure 214 I1), 
- modification de pratiques agricoles sur des bassins prioritaires et où la gestion quantitative ou qualitative de la ressource en eau est nécessaire (mesure 214 I2), 
- préservation de la biodiversité ou les paysages, ou de protection des zones humides ou de prévention de l’érosion des sols (mesure 214 I3). 

Pour l&#x27;instruction et le calcul de l&#x27;aide, les exploitants fournissent les surfaces (portion de terrain) qu&#x27;ils engagent dans cette mesure agro-environnementale. Ces surfaces portent les obligations définies dans le cahier des charges de la mesure sur laquelle elles sont engagées.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes. Ce dernier traitement a été réalisé par la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l&#x27;Isère) pour l&#x27;ensemble de la région.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le dispositif d&#x27;aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s&#x27;engageant (y compris pour partie) dans une démarche de : 
- préservation de la biodiversité en zone Natura 2000 (mesure 214 I1), 
- modification de pratiques agricoles sur des bassins prioritaires et où la gestion quantitative ou qualitative de la ressource en eau est nécessaire (mesure 214 I2), 
- préservation de la biodiversité ou les paysages, ou de protection des zones humides ou de prévention de l’érosion des sols (mesure 214 I3). 

Pour l&#x27;instruction et le calcul de l&#x27;aide, les exploitants fournissent les surfaces (portion de terrain) qu&#x27;ils engagent dans cette mesure agro-environnementale. Ces surfaces portent les obligations définies dans le cahier des charges de la mesure sur laquelle elles sont engagées.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a96d3555-2ce5-4149-82a6-98db0b390bb5)

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2009 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le dispositif d&#x27;aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s&#x27;engageant (y compris pour partie) dans une démarche de : 
- préservation de la biodiversité en zone Natura 2000 (mesure 214 I1), 
- modification de pratiques agricoles sur des bassins prioritaires et où la gestion quantitative ou qualitative de la ressource en eau est nécessaire (mesure 214 I2), 
- préservation de la biodiversité ou les paysages, ou de protection des zones humides ou de prévention de l’érosion des sols (mesure 214 I3). 

Pour l&#x27;instruction et le calcul de l&#x27;aide, les exploitants fournissent les surfaces (portion de terrain) qu&#x27;ils engagent dans cette mesure agro-environnementale. Ces surfaces portent les obligations définies dans le cahier des charges de la mesure sur laquelle elles sont engagées.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/354e2c14-9f57-4f21-b889-54b303116c4a)

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2010 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le dispositif d&#x27;aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s&#x27;engageant (y compris pour partie) dans une démarche de : 
- préservation de la biodiversité en zone Natura 2000 (mesure 214 I1), 
- modification de pratiques agricoles sur des bassins prioritaires et où la gestion quantitative ou qualitative de la ressource en eau est nécessaire (mesure 214 I2), 
- préservation de la biodiversité ou les paysages, ou de protection des zones humides ou de prévention de l’érosion des sols (mesure 214 I3). 

Pour l&#x27;instruction et le calcul de l&#x27;aide, les exploitants fournissent les surfaces (portion de terrain) qu&#x27;ils engagent dans cette mesure agro-environnementale. Ces surfaces portent les obligations définies dans le cahier des charges de la mesure sur laquelle elles sont engagées.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/07888018-feaf-4346-a04a-e6a4986da64a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/61882af246ddc29faf67a658a8cbc578e82621d6)

Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2011 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le dispositif d&#x27;aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s&#x27;engageant (y compris pour partie) dans une démarche de : 
- préservation de la biodiversité en zone Natura 2000 (mesure 214 I1), 
- modification de pratiques agricoles sur des bassins prioritaires et où la gestion quantitative ou qualitative de la ressource en eau est nécessaire (mesure 214 I2), 
- préservation de la biodiversité ou les paysages, ou de protection des zones humides ou de prévention de l’érosion des sols (mesure 214 I3). 

Pour l&#x27;instruction et le calcul de l&#x27;aide, les exploitants fournissent les surfaces (portion de terrain) qu&#x27;ils engagent dans cette mesure agro-environnementale. Ces surfaces portent les obligations définies dans le cahier des charges de la mesure sur laquelle elles sont engagées.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments engagés dans une mesure agroenvironnementale selon les types de mesure et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/f67aa976-784b-468f-a668-922bc084a25d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bfebd630738d9161802ac9f3ea61011542b4bc4d)

Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le dispositif d&#x27;aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s&#x27;engageant (y compris pour partie) dans une démarche de :
- préservation de la biodiversité en zone Natura 2000 (mesure 214 I1),
- modification de pratiques agricoles sur des bassins prioritaires et où la gestion quantitative ou qualitative de la ressource en eau est nécessaire (mesure 214 I2),
- préservation de la biodiversité ou les paysages, ou de protection des zones humides ou de prévention de l’érosion des sols (mesure 214 I3).

Pour l&#x27;instruction et le calcul de l&#x27;aide, les exploitants fournissent les surfaces (portion de terrain) qu&#x27;ils engagent dans cette mesure agro-environnementale. Ces surfaces portent les obligations définies dans le cahier des charges de la mesure sur laquelle elles sont engagées.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e72ffc72656d38717bb70361318b37ab08cbda33)

Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2013 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le dispositif d&#x27;aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s&#x27;engageant (y compris pour partie) dans une démarche de :
- préservation de la biodiversité en zone Natura 2000 (mesure 214 I1),
- modification de pratiques agricoles sur des bassins prioritaires et où la gestion quantitative ou qualitative de la ressource en eau est nécessaire (mesure 214 I2),
- préservation de la biodiversité ou les paysages, ou de protection des zones humides ou de prévention de l’érosion des sols (mesure 214 I3).

Pour l&#x27;instruction et le calcul de l&#x27;aide, les exploitants fournissent les surfaces (portion de terrain) qu&#x27;ils engagent dans cette mesure agro-environnementale. Ces surfaces portent les obligations définies dans le cahier des charges de la mesure sur laquelle elles sont engagées.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;7203)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2d5b3b32c750e6eed549368b536d10f0ad498c92)

Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments topographiques liés aux axes de ruissellement (cuvettes et remblais) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche vient en complément à la couche des axes de ruissellement sur Rennes Métropole (UUID = e0fa5c09-ee44-46ff-a068-b6dada575c9f) par analyse topographique.   
Dans le cadre de l'étude de ruissellement actuellement menée par Rennes Métropole (2023-2025) une première analyse du fonctionnement hydraulique du territoire a été réalisée à l’échelle globale de son territoire. Sur la base des formes du terrain naturel, l'analyse a permis d'identifier les éléments topographiques liés aux axes de ruissellement suivants :  
  
=> Les zones de cuvettes en point bas/sans exutoires où les eaux auront tendance à s’accumuler naturellement ; Seules les cuvettes (ou dépressions topographiques) d’une profondeur inférieure à 10 m, d’une surface supérieure à 250 m², d’une profondeur supérieure à 20 cm sont affichées. Ces seuils d’affichage reposent sur des critères physiques : ils correspondent à la surface moyenne d’une parcelle en secteur urbanisé et à la hauteur d’une marche ou d’un trottoir. Les cuvettes affichées sont uniquement des cuvettes qui croisent un axe de ruissellement, elles ont donc un fonctionnement dynamique avec potentiellement des vitesses d’écoulement importantes.  
=> Les remblais structurels, notamment d’infrastructures routières et voies ferrés, qui constituent des obstacles à l’écoulement naturel des eaux et qui peuvent donc générer des zones d’accumulation artificielles.  
  
Limites de l'utilisation de la donnée :   
Les éléments topographiques (cuvettes et remblais) cartographiés sont uniquement ceux qui croisent (dans un certain rayon) un axe de ruissellement.  
La totalité du volume d’une cuvette n’est pas nécessairement mobilisé en l'état actuel d'aménagement, mais il s’agit de zones qui pourraient être inondées en priorité en cas d'artificialisation des sols à proximité.  
Ainsi, il est dans tous les cas indispensables de confronter ces analyses à la réalité du territoire et notamment aux observations historiques recensées.  
Cela constitue plutôt une invitation à approfondir la connaissance des risques sur les secteurs à enjeux.

Pour plus d'information, consulter la métadonnée ci-dessous :  
[https://public.sig.rennesmetropole.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/00d2d4dc-6881-4355-a5d3-b1a25b733e7a](00d2d4dc-6881-4355-a5d3-b1a25b733e7a)

[Cliquer ici pour télécharger (OGC GeoPackage - 20 Mo)](https://public.sig.rennesmetropole.fr/ressources/donnees/ocsol_mode/cuvette_remblai.gpkg)

Mots-clés : classification-de-lusage-des-sols,environnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Eléments topographiques liés aux axes de ruissellement (cuvettes et remblais) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche vient en complément à la couche des axes de ruissellement sur Rennes Métropole (UUID = e0fa5c09-ee44-46ff-a068-b6dada575c9f) par analyse topographique.   
Dans le cadre de l'étude de ruissellement actuellement menée par Rennes Métropole (2023-2025) une première analyse du fonctionnement hydraulique du territoire a été réalisée à l’échelle globale de son territoire. Sur la base des formes du terrain naturel, l'analyse a permis d'identifier les éléments topographiques liés aux axes de ruissellement suivants :  
  
=> Les zones de cuvettes en point bas/sans exutoires où les eaux auront tendance à s’accumuler naturellement ; Seules les cuvettes (ou dépressions topographiques) d’une profondeur inférieure à 10 m, d’une surface supérieure à 250 m², d’une profondeur supérieure à 20 cm sont affichées. Ces seuils d’affichage reposent sur des critères physiques : ils correspondent à la surface moyenne d’une parcelle en secteur urbanisé et à la hauteur d’une marche ou d’un trottoir. Les cuvettes affichées sont uniquement des cuvettes qui croisent un axe de ruissellement, elles ont donc un fonctionnement dynamique avec potentiellement des vitesses d’écoulement importantes.  
=> Les remblais structurels, notamment d’infrastructures routières et voies ferrés, qui constituent des obstacles à l’écoulement naturel des eaux et qui peuvent donc générer des zones d’accumulation artificielles.  
  
Limites de l'utilisation de la donnée :   
Les éléments topographiques (cuvettes et remblais) cartographiés sont uniquement ceux qui croisent (dans un certain rayon) un axe de ruissellement.  
La totalité du volume d’une cuvette n’est pas nécessairement mobilisé en l'état actuel d'aménagement, mais il s’agit de zones qui pourraient être inondées en priorité en cas d'artificialisation des sols à proximité.  
Ainsi, il est dans tous les cas indispensables de confronter ces analyses à la réalité du territoire et notamment aux observations historiques recensées.  
Cela constitue plutôt une invitation à approfondir la connaissance des risques sur les secteurs à enjeux.

Mots-clés : relief
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
ELEN DISTRIBUTION - ARTIGUES PRES BORDEAUX
Organisation : MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Élèves du conservatoire - 2018 / 2019
Organisation : Mairie de Cannes

Élèves du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes pour l'année 2018-2019, avec leur tranche d'âge, leur genre, leur année d’inscription ainsi que leur code postal.

Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves du conservatoire - 2019 / 2020
Organisation : Mairie de Cannes

Élèves du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes pour l'année 2019-2020, avec leur tranche d'âge, leur genre, leur année d’inscription ainsi que leur code postal.

Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves du conservatoire - 2020 / 2021
Organisation : Mairie de Cannes

Élèves du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes pour l'année 2020-2021, avec leur tranche d'âge, leur genre, leur année d’inscription ainsi que leur code postal.

_**A noter :** Les données de l’année 2020 sont à prendre en considération, compte tenu du contexte sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19.  
En 2020, les musées et espaces d’exposition ainsi que les salles de spectacle sont restés fermés 5 mois, les médiathèques et archives municipales 3 mois et le Conservatoire un peu plus de 4 mois.  
Les conditions d’accueil du public à compter de mai 2020 ont été contraintes par des mesures sanitaires limitant les capacités d’accueil._

__

Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0