AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ensemble des données concernant les réseaux de transports en commun (GTFS et temps réel)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

La Métropole d'Aix-Marseille-Provence ouvre ses données publiques "Transport" afin de favoriser l’émergence d’applications dans le domaine. Vous trouverez un ensemble de fichiers contenant la description complète des lignes des différents réseaux partenaires aux format GTFS et au format SIRI. 

Pour ce dernier, le nombre de requêtes est limité à 10-20 par minute.

Mots-clés : gtfs,reseaux,siri,transport,transports
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des données environnementales impactant le règlement local de publicité
Organisation : DEAL Guadeloupe

-2023.09.27-
PolicePublicite_carte3

Ensemble des données environnementales impactant le règlement local de publicité

DEAL-971/PACT/SIG

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,amenagement-urbanisme-zonages-planification,carto-2023,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : adobe portable document format (pdf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des données servant à la gestion des transport exceptionnel dans le département de la Mayenne(53)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des tables COVADIS pour la gestion des transports exceptionnels dans le département de la Mayenne(53)

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseaux-de-transport,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des données servant à la gestion des transport exceptionnel dans le département de la Sarthe(72)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des tables COVADIS pour la gestion des transports exceptionnels dans le Département de la Sarthe(72)

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseaux-de-transport,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des données servent à la gestion des transport exceptionnel dans le département de Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des tables COVADIS pour la gestion des transports exceptionnels dans le Département de Maine-et-Loire(49)

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseaux-de-transport,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des données sur les domaines skiables alpins de Haute-Savoie
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

--- Date de dernière mise à jour : décembre 2025 --- 
La base de données géographiques sur les domaines skiables alpins a été créée en 2006 par la DDT74 pour disposer des éléments d'appréciation nécessaires en vue de l'examen des demandes UTN relatives à l'extension de domaines skiables, à l'établissement de liaisons entre domaines skiables ou à la création de nouveaux domaines skiables.

Mots-clés : culture-societe-service-tourisme,donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,neige,ski
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des éléments ayant pour fonction une connexion du réseau de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#re_noeudreseau_p)

  


Ce jeu de données représente les nœuds réseau définit par la CNIG, qui indique que les nœuds sont des points de rupture entre deux tronçons d'ouvrage consécutifs. Ils permettent de donner une information fonctionnelle. Ils sont facultatifs (pas d’information topologique portée par le modèle, rien n’oblige donc à disposer de nœuds à chaque point de rupture). Les nœuds regroupent les éléments ponctuels constitutifs du réseau.

* * *

Ce jeu de donnée peut être mis en relation avec [les éléments représentant un objet du réseau de Bordeaux Métropole](/explore/dataset/re_ouvrage_a)

Mots-clés : data-gouv,eclairage-public,luminaires,reseau,voirie-espaces-publics
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ensemble des éléments ayant pour fonction une connexion du réseau de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#re_noeudreseau_p)

  


Ce jeu de données représente les nœuds réseau définit par la CNIG, qui indique que les nœuds sont des points de rupture entre deux tronçons d'ouvrage consécutifs. Ils permettent de donner une information fonctionnelle. Ils sont facultatifs (pas d’information topologique portée par le modèle, rien n’oblige donc à disposer de nœuds à chaque point de rupture). Les nœuds regroupent les éléments ponctuels constitutifs du réseau.

* * *

Ce jeu de donnée peut être mis en relation avec [les éléments représentant un objet du réseau de Bordeaux Métropole](/explore/dataset/re_ouvrage_a)

Mots-clés : data-gouv,eclairage-public,infrastructure-physique-reseau,luminaires,reseau
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ensemble des éléments représentant un objet du réseau de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#re_ouvrage_a)

  


Ce jeu de données décrit les ouvrages métier du réseau. Il donne des informations sur la précision de la localisation. Il permet de connaitre l'élément source d'alimentation.

* * *

Ce jeu de donnée peut être mis en relation avec [les domaines métier du réseau sec de l'éclairage public de Bordeaux Métropole](/explore/dataset/re_reseauutilite_a)

Mots-clés : data-gouv,eclairage-public,luminaires,reseau,voirie-espaces-publics
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ensemble des éléments représentant un objet du réseau de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#re_ouvrage_a)

  


Ce jeu de données décrit les ouvrages métier du réseau. Il donne des informations sur la précision de la localisation. Il permet de connaitre l'élément source d'alimentation.

* * *

Ce jeu de donnée peut être mis en relation avec [les domaines métier du réseau sec de l'éclairage public de Bordeaux Métropole](/explore/dataset/re_reseauutilite_a)

Mots-clés : data-gouv,eclairage-public,infrastructure-physique-reseau,luminaires,reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ensemble des équipements sportifs d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Localisation des équipements sportifs d'Île-de-France.

L'équipement comprendra le bassin de natation, la piste de saut en
longueur quand la couche installation recensera plutôt les piscines et
les stades d'athlétisme. 

Version : 1

Mots-clés : equipements-sportifs,geolocalisation,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ensemble des équipements sportifs d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Localisation des équipements sportifs d'Île-de-France.

L'équipement comprendra le bassin de natation, la piste de saut en longueur quand la couche installation recensera plutôt les piscines et les stades d'athlétisme. 

Version : 1

Mots-clés : equipements-sportifs,geolocalisation,sport,sport-tourisme-loisirs
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ensemble des équipements sportifs d'Île-de-France en 2016
Organisation : Région Île-de-France

Localisation des équipements sportifs d'Île-de-France.

L'équipement comprendra le bassin de natation, la piste de saut en longueur quand la couche installation recensera plutôt les piscines et les stades d'athlétisme.

Mots-clés : equipements-sportifs,geolocalisation,idg,sport,sport-tourisme-loisirs
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des jeux de données relatifs à la satisfaction de vie, à la confiance envers les autres, ainsi qu’aux privations matérielles et sociales
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Le système statistique EU-SILC (European Union Statistics on Income and Living Conditions) a pour vocation de permettre la production d'indicateurs structurels sur la répartition des revenus, de la pauvreté et de l'exclusion comparables pour les pays de l'Union Européenne. Il s'inscrit dans le programme d'action communautaire de lutte contre l'exclusion sociale et fournit la source statistique au rapport de synthèse annuel de la Commission Européenne sur ces questions. Il a également pour finalité de mettre à disposition des chercheurs une base de micro-données sur les revenus et conditions de vie, afin qu'ils puissent mener des études comparatives sur les inégalités et le rôle des politiques sociales et fiscales dans la redistribution. Le système statistique SRCV (Statistiques sur les Ressources et Conditions de Vie) est la version française du système statistique EU-SILC.

Les jeux de données provenant du catalogue de données de l'Insee sont disponibles sur les pages suivantes :

https\://www\.data.gouv.fr/datasets/conditions-de-vie-confiance-envers-les-autres/
https\://www\.data.gouv.fr/datasets/conditions-de-vie-niveau-de-satisfaction/
https\://www\.data.gouv.fr/datasets/privations-materielles-et-sociales/


Mots-clés : pauvrete,repartition-revenus
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des jeux de données relatifs aux Indicateurs de pauvreté et de niveau de vie au niveau individu et ménage
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

L'Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux (ERFS) s'inscrit dans une série d'enquêtes sur les revenus fiscaux comprenant notamment l'enquête sur les revenus fiscaux (ERF) en vigueur jusqu'à 2004. A partir de 2005, l'ERFS s'appuie toujours sur les données de l'enquête emploi en continu appariées avec les données de déclarations de revenus, mais cette fois appariées également avec les données relatives aux prestations sociales. L'objectif de l'enquête est de mesurer le revenu économique dont les ménages ont disposé au cours d'une période pour consommer ou épargner. Elle permet plus précisément de s’intéresser : - au revenu disponible des ménages, - au niveau de vie des personnes qui les composent, - à la pauvreté monétaire des ménages, - aux revenus suivants les critères sociodémographiques usuels (catégorie socioprofessionnelle, âge de la personne de référence du ménage, taille du ménage, etc.) - aux revenus selon l’activité de chaque individu, sachant que l’enquête précise la manière dont se cumulent les divers types de revenus perçus par chaque membre du ménage.

Les jeux de données provenant du catalogue de données de l'Insee sont disponibles sur les pages suivantes :

<https://www.data.gouv.fr/datasets/indicateurs-de-pauvrete-et-de-niveau-de-vie-series-longues-a-champ-constant/>
<https://www.data.gouv.fr/datasets/indicateurs-de-pauvrete-et-de-niveau-de-vie-au-niveau-des-individus-pour-le-dernier-millesime-disponible/>
<https://www.data.gouv.fr/datasets/indicateurs-de-niveau-de-vie-et-de-pauvrete-pour-les-individus-en-serie-longue/>
<https://www.data.gouv.fr/datasets/indicateurs-de-revenu-disponible-au-niveau-des-menages-pour-le-dernier-millesime-disponible/>
<https://www.data.gouv.fr/datasets/indicateurs-de-revenu-disponible-et-de-pauvrete-pour-les-menages-en-serie-longue/>


Mots-clés : menages,niveau-de-vie,pauvrete
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des jeux de données sur le dénombrement des équipements (commerce, sport, service, santé, enseignement, etc.)
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

La base permanente des équipements (BPE) est une base à vocation statistique. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année.

&#x20;Les jeux de données provenant du catalogue de données de l'Insee sont disponibles sur les pages suivantes :

https\://www\.data.gouv.fr/datasets/denombrement-des-equipements-commerce-sport-services-sante/
https\://www\.data.gouv.fr/datasets/enseignement-denombrement-et-caracteristiques-des-equipements/
https\://www\.data.gouv.fr/datasets/sport-loisirs-et-culture-denombrement-caracteristiques-et-capacites-des-equipements/
https\://www\.data.gouv.fr/datasets/evolution-du-nombre-dequipements-et-services/


Mots-clés : equipements
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des lieux de restauration des CROUS
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ensemble des lieux de restauration des CROUS (france entière) les ressources ci-dessous recensent les restaurants, brasseries et cafétérias dans le réseau des CROUS.

Ces données sont issues du jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ensemble-des-lieux-de-restauration-des-crous-france-entiere-1/>

Mots-clés : adresses-postales,brasseries,cafetarias,cnous,coordonnees-geographiques,crous,enseignement,enseignement-superieur,etudiant,etudiants,nomenclature-referentiel,restaurants,restauration,territoires,vie-etudiante
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des lieux de restauration des CROUS
Organisation : Région Île-de-France

Ensemble des lieux de restauration des CROUS (Île-de-France) les ressources ci-dessous recensent les restaurants, brasseries et cafétérias dans le réseau des CROUS.

Ces données sont issues du jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ensemble-des-lieux-de-restauration-des-crous-france-entiere-1/>

Mots-clés : enseignement-formation-recherche,etudiants,geolocalisation,restauration
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des lieux de restauration des CROUS - copie
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ensemble des lieux de restauration des CROUS (france entière) les ressources ci-dessous recensent les restaurants, brasseries et cafétérias dans le réseau des CROUS.

Ces données sont issues du jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ensemble-des-lieux-de-restauration-des-crous-france-entiere-1/>

Mots-clés : adresses-postales,brasseries,cafetarias,cnous,coordonnees-geographiques,crous,education,enseignement,enseignement-superieur,etudiant,etudiants,formation,recherche,restaurants,restauration,services,social
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des lieux de restauration des CROUS (france entière)
Organisation : Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires

Ensemble des lieux de restauration des CROUS (france entière)
les ressources ci-dessous recensent les restaurants, brasseries et cafétérias dans le réseau des CROUS.

Les services associés renseignés :

    un identifiant unique
    un nom
    heures d'ouverture
    description courte
    accessibilité des personnes à mobilité réduite
    moyens de paiement (carte bleue, Izly, espèces)
    localisation GPS
    zone de proximité
    son type (restaurant, cafet, brasserie)
    une image représentant le restaurant
    coordonnées de contact


Mots-clés : brasserie,cafeteria,food-truck,geolocalisation,les-horaires,restaurant,services
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xml
Licence : Other (Open)
Ensemble des logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ensemble des logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS.

Ces données sont issues du jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/logements-etudiants/>

Mots-clés : adresses-postales,cnous,coordonnees-geographiques,crous,enseignement-superieur,etudiant,etudiants,logement,nomenclature-referentiel,territoires,vie-etudiante
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ensemble des orthophotos Haute Définition
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce flux de données a pour fonction de permettre l'accès aux orthophotographies hautes-résolutions produites par la cellule 3d de la Direction Donnée et Informations Géographiques de la MEL (Métropole Européenne de Lille).

**Nommage**

Les différentes orthophotographies sont nommées de la manière suivante :

année_mois_jour_ville_rue_produit_résolution_précision_projection

Exemple : 2023_lille_hoover_ortho_3cmpix_prec5cm_cc50.tif

**Utilisation**

Note pour l'utilisation sur AutoCAD Map3d :

  * Connectez-vous en suivant *Modification de l'entité FDO/Gestionnaire d'affichage/Données/Ajouter la connexion WMS*.

  * Dans le champ nom, renseignez *Raster HD* et le nom de serveur https://mel-geoserver.lillemetropole.fr/geoserver/Raster_HD/wms puis *Connecter*.

  * Votre *pnom* ainsi que votre mot de passe vous seront demandé pour vous connecter au flux WMS Raster_HD.

  * Sélectionnez la ressource souhaitée dans la liste.

  * Lors de l'import de l'orthophotographie souhaitée, prenez soin de renseigner le bon système de projection. Celui par défaut n'est pas forcément le bon.

Exemple : 2023_lille_hoover_ortho_3cmpix_prec5cm_**cc50**.tif = **EPSG:3950**

Pour l'utilisation sur Qgis :

  * Connectez-vous en suivant *Gestionnaire des sources de données/WMS WMTS/Nouveau*.

  * Dans le champ nom, renseignez *Raster HD* et le nom de serveur https://mel-geoserver.lillemetropole.fr/geoserver/Raster_HD/wms puis *OK*.

  * Sélectionnez la ressource souhaitée dans la liste.

**Ressource associée**

Fiche [DIG GeoServer Raster HD WMS](https://open.isogeo.com/s/8d2ead61c93d4ad88a91bca2cc9202fc/TcJgvhg9sJSYpkvJhGUU0SW6USF40/r/a06b76bc77b34f9ba2b9be6139cbe286?)

Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wms-1.3.0-http-get-capabilities
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des PAEC en 2025 sur le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

positionnement des PAEC (Projet Agro-Environnementales et Climatiques), lieux qui inclue plusieurs type de mesure pour l’environnement

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,apec,donnees-ouvertes,enivronnement,inspire,installations-de-suivi-environnemental,mesures
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Ensemble des périmètres d'inventaires de milieux humides réalisés en Bourgogne par le Conservatoire des Espaces Naturels Bourguignons

Ensemble des espaces sur lesquels ont été menés récemment des inventaires (prélocalisation ou inventaire complémentaire non exhaustif et non réglementaire) de milieux humides fonctionnels.
Ces prospections ont été réalisées pour certaines à partir de 2008 et pour leur majorité par le Conservatoire d&#x27;espaces naturels de Bourgogne (CENB).
Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le responsable de la donnée mentionné dans chaque fiche de métadonnées.

__Origine__

Numérisation par le CENB sur la base de l&#x27;ortho-photo et du scan25 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne, CENB

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;24359)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;26410)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/b9ad8f21-2c6a-469e-ae4c-33fae9c2ba36)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3dfd8d06940a32ccb22f377147042563479e9a5a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-vecteur,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,hydrographie,inventaire-nature-biodiversite,passerelle-inspire,sinp
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ensemble des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN), en Eure-et-Loir (28), aiu 28/01/2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Table SIG réalisée par la DDT28/SCCT/PCT, à partir des dossiers papier ou PDF (ou des données SIG des BE sous-traitants pour les plus récents) des  plans d'exposition aux risques gérés par la DDT28 (SGREB) : elle regroupe tous les PPRN du département, y compris les R111-3 qui valent PPRN.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes
concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé.
Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.
Chaque document de PPRN existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRN est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN (#0001495) d'autre part.
Encodage et projection modifiées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0