AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Audit CGU / Design my privacy / Juridique

Analyse juridique des Conditions Générales d'Utilisations de services juridiques, au regard de la protection, l'utilisation et la combinaison et la réutilisation des données personnelles des utilisateurs.

Mots-clés : cgu,privacy,self-data
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2015-04-28
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
AURI - Base GNSS du site des Carmes à Aurillac (15)
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base GNSS des services de la communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac (CABA) située sur la commune d'Aurillac (15).

Caractéristiques :
- Antenne : SatLab SLGAT-35101H
- Récepteur : SatLab SLX-1
- Constellations observées : GPS, GLONASS, Galileo et Beidou
- Bandes de fréquences : L1 + L2.

Le calcul de positionnement a été réalisé manuellement sous RTKLIB / RTKPOS, à partir de données brutes acquises entre le 14 et le 18 septembre 2023 (4 jours). Le traitement a été réalisé avec les données des constellations GPS et GLONASS associées aux éphémérides finaux calculés par l'ESA.

Les corrections de la base sont diffusées sur le réseau Centipède RTK et peuvent être utilisées pour faire du GNSS RTK.

Mots-clés : a80600fra,aurillac,auvergne-rhone-alpes,cantal,centipede,cors,donnees-ouvertes,geopositionnement,gnss,gps,open-data,rtk,systemes-de-maillage-geographique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,www:download:rinex,www:download:tableur excel,www:download:texte
Licence : License Not Specified
AUSTRIA
Organisation : Navitia

**National transports of Austria**

  * Wiener Lokalbahnen - regional bus lines in Vienna and trains across the whole of Austria
  * Wiener Linien - Vienna's public transport operator of underground, tram and bus lines

Mots-clés : austria,autriche,gtfs,movements,osterreich,transport,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Auteurs et autrices dans des séquences de cours de français de première
Organisation : Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices des extraits de textes étudiés en classe de première en France, selon un recueil de "listes de bac" qui résument les séquences présentées en cours de français et sont transmises aux jurys d'oraux des épreuves anticipées de français du baccalauréat. 

Mots-clés : education,education-nationale,egalite-femme-homme,egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,egalite-hommes-femmes,lycee
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-21 – 2018-01-28
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Auteurs et autrices dans les annales de l'épreuve de français du diplôme national du brevet
Organisation : Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices des extraits de textes proposés dans les épreuves de français du diplôme national du brevet, en fournissant un lien vers les sujets qui les contiennent.

Mots-clés : brevet,college,dnb,education,education-nationale,egalite-femme-homme,egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,egalite-hommes-femmes
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Auteurs et autrices dans les annales du baccalauréat de français
Organisation : Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices des extraits de textes proposés dans les écrits des épreuves anticipées de français du baccalauréat

Mots-clés : baccalaureat,education,education-nationale,egalite-femme-homme,egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,egalite-hommes-femmes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2002-01-01 – 2018-07-05
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Auteurs et autrices dans les bibliothèques numériques librement accessibles en ligne
Organisation : Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices dont les oeuvres sont présentes dans des bibliothèques numériques librement accessibles en ligne : libretheatre.fr, theatregratuit.com et theatre-classique.net.

Mots-clés : bibliotheque-numerique,egalite-femme-homme,egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,egalite-hommes-femmes,theatre
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-04-30 – 2018-05-01
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution
Auteurs et autrices dans les collections des maisons d'édition
Organisation : Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices à qui des tomes sont consacrés dans diverses collections de maisons d'édition ("Bibliothèque de la Pléiade" des Éditions Gallimard et "Bouquins" des Éditions Robert Laffont).

Mots-clés : culture,edition,egalite-femme-homme,egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,egalite-hommes-femmes,femme-homme,litterature
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Auteurs et autrices dans les manuels scolaires et les anthologies littéraires scolaires
Organisation : Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices qui apparaissent dans des manuels scolaires de première de français et littérature et dans des anthologies littéraires scolaires publiées en France.

Reportez-vous à l'onglet _Métadonnées_ de chaque fichier (mis à jour en 2022) pour connaitre la liste des ouvrages concernés et les personnes qui ont participé à la collecte.

Les versions de 2022 ont bénéficié de mises à jour réalisées dans le cadre du projet de recherche [VisiAutrices](https://visiautrices.hypotheses.org/) financé par le CNRS et le Réseau national des maisons des sciences de l'homme.

Mots-clés : edition,education,education-nationale,egalite-femme-homme,egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,egalite-hommes-femmes,femme-homme,litterature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1960-01-01 – 2019-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Auteurs et autrices dans les programmes d'enseignement ou de concours de lettres
Organisation : Le deuxième texte

Ce jeu de données recense les auteurs et autrices qui apparaissent dans les programmes d'enseignement ou de concours de lettres : programmes du français au collège (conseils de corpus des programmes 2008 et 2016), de l'enseignement de lettres ou littérature en terminale L (1994/1995 à 2018/2019), du français dans les classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques (2011/2012 à 2018/2019), de composition française et de commentaire d'un texte littéraire français des concours A/L d'admission à l'ENS (de 2009 à 2019), de l'agrégation externe de lettres modernes (1994-2019)

Mots-clés : agregation,baccalaureat,college,cpge,culture,education,education-nationale,egalite-femme-homme,egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,egalite-hommes-femmes,enseignement,enseignement-superieur,femme-homme,litterature,lycee
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1991-09-02 – 2019-06-30
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Auto‑déclarations de mobilité active issues des bornes d’incitation
Organisation : Tous-en-mobilite-active.fr

Ce jeu de données met à disposition l’historique quotidien des **auto-déclarations de mobilité active** recueillies via les **bornes d’incitation à la mobilité active** déployées dans l’espace public.

Ces bornes permettent aux usagers de déclarer, de manière volontaire, leur mode de déplacement actif (marche, vélo, etc.) lors de leurs trajets quotidiens. Elles s’inscrivent dans une démarche de **sensibilisation, de valorisation des pratiques de mobilité active et de production de données ouvertes** au service des collectivités, chercheurs, acteurs de la mobilité et du grand public.


Mots-clés : bornes,marche,mobilite-active,sante,velo,velo-electrique
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2026-01-06 – 
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Creative Commons Attribution
AUTO ECOLE ET CENTRE FORMATION PERMIS GROUPE LOURD FIMO FCO PASSERELLE
Organisation : AUTO ECOLE DE SAINT ROM

FORMATIONS : pemis REMORQUES:B96-BE et GROUPE LOURD C-CE-D

&#x20;                         FIMO - FCO Marchandises - PASSERELLE Marchandises

Points forts : pistes privées sur site - Ampuis 69420 à l'encontre des dep du 26-38-69-42


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-27 – 2027-01-20
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Auto-écoles agréées en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le jeu de données présente la liste, la localisation et les coordonnées des auto-écoles agréées en Loire-Atlantique, avec indication taux de réussite au permis B. Le jeu de données identifie par ailleurs les auto-écoles équipées de véhicules aménagés ou avec boîte automatique; sont indiqués les types d’aménagements disponibles (frein / accélérateur adaptés, boule au volant,  inversion des pédales …) et les dispositifs de commande adaptés.
Pour chaque établissement d’enseignement de la conduite sont indiqués les renseignements suivants: le numéro d'agrément, l'identifiant AURIGE, l'existence d'un compte sur la plateforme "RDV Permis", le nom de l'établissement, l’enseigne, le nom des exploitant(e)s, l’adresse postale, le numéro de téléphone, le courriel, les équipements particuliers dont les véhicules disposent, le nombre de candidats présentés au permis et le taux de réussite, ainsi que la qualité du positionnement géographique.
Trois fichiers au format tableau complètent la couche géographique, pour une consultation simplifiée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire
Organisation : Région Île-de-France

La Région finance le permis B pour les jeunes franciliens en formation ou suivis par une mission locale ou en recherche d'emploi et résidant dans un quartier politique de la ville (QPV) ou en zone rurale. Sans avance de frais pour les bénéficiaires.

  1. Le jeune ou un représentant de la structure qui l’accompagne dépose une demande et joint les justificatifs nécessaires.
  2. Seules les demandes complètes peuvent être étudiées.
  3. Après vérification des pièces, une notification d’accord ou de refus est envoyée.
  4. L’aide prend la forme d’un "chèque permis de conduire" de 1.300€ décomposé en 3 coupons : le 1er d’une valeur de 300€ et les 2 suivants de 500€.  
Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à l’auto-école choisie. L’aide est versée directement à l’auto-école en 3 temps, au fur et à mesure de l'avancée de la formation.



Le jeu de données présente les auto-écoles partenaires de l'aide régionale.

Toutes les auto-écoles franciliennes peuvent demander à être conventionnées et partenaires du dispositif Chèque permis de conduire.  
Si les auto-écoles sont intéressées, elles ont accès à la procédure d’affiliation sur la page <https://aide-permis.iledefrance.fr/partenaires/Accueil.aspx?ReturnUrl=%2fpartenaires>.  
Si les auto-écoles souhaitent avoir plus d’informations, elles peuvent écrire à [aideaupermis.idf@docaposte.fr](mailto:aideaupermis.idf@docaposte.fr)

[En savoir plus sur le "Chèque permis de conduire pour les jeunes en insertion"](https://www.iledefrance.fr/aides-et-appels-a-projets/cheque-permis-de-conduire-pour-les-jeunes-en-insertion "En savoir plus sur le Chèque permis de conduire pour les jeunes en insertion")

Mots-clés : aide,demandeur-demploi,emploi,enseignement-formation-recherche,formation-professionnelle,jeune,mission-locale
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Auto-entrepreneurs, par département
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Séries trimestrielles du nombre d'auto-entrepreneurs et du chiffre d'affaires par département (publiées dans la collection [**Stat Ur**](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/nos-etudes-et-analyses/travailleurs-independants.html)). ►** _[MISE A JOUR](https://open.urssaf.fr/explore/dataset/planning-de-mise-a-jour/table/?sort=date_de_mise_a_jour)_ : fin de semestre + ~200 jours.**

![](https://open.urssaf.fr/assets/theme_image/Symbole_SR.png)**Les séries du nombre d'auto-entrepreneurs et de leur chiffre d'affaires sont reconnues d'intérêt général par l'Autorité de la statistique publique ([Avis du 22/12/2021](https://www.autorite-statistique-publique.fr/event/avis-sur-le-caractere-de-statistiques-publiques-a-visee-dinformation-generale-de-series-statistiques-produites-par-lurssaf-caisse-nationale/)).**

____

_Profondeur_ : depuis 2009.

_Source_ : Urssaf

**Indicateurs** :  
\- Nombre d'immatriculations sur le trimestre  
\- Nombre de radiations sur le trimestre  
\- Nombre d'auto-entrepreneurs administrativement actifs (inscrits à l'Urssaf) en fin de trimestre  
\- Nombre d'auto-entrepreneurs économiquement actifs (inscrits à l'Urssaf avec chiffre d'affaires positif) sur le trimestre  
\- Chiffre d'affaires trimestriel total

 __

_Précisions méthodologiques_ :Au premier semestre de chaque année N, un traitement à date d’effet au 31 décembre N-1 radie les AE qui n’ont pas déclarés de chiffre d’affaires positif durant deux années consécutives. En 2020 et 2023, pour des raisons de gestion, ce traitement n'a pas été réalisé pour les radiations à date d'effet 31/122019 et 31/12/2022, reportant les radiations à l'année suivante. De plus, en 2024, l’application de ce traitement a été effectué de façon partielle (seuls les AE avec CA manquant sur 2022 et 2023 ont été ciblés). Pour préserver la cohérence des séries, le champ "Administrativement actifs" prend en compte une réaffectation des radiations réalisées tardivement pour les dates d'effet au 31/12/2019 et au 31/12/2022, ainsi qu’une estimation des radiations manquantes au titre de fin 2022 et fin 2023. 

[ ](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)

[](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)[Pour approfondir notre méthodologie](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)

Mots-clés : auto-entrepreneurs,departements,observatoire-eco-travailleurs-independants,observatoire-economique,series-reconnues-dinteret-general,travailleurs-independants
Couverture temporelle : 2008-12-31 – 2025-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Auto-entrepreneurs, par département x secteur d'activité
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Séries trimestrielles du nombre d'auto-entrepreneurs et du chiffre d'affaires au niveau département, par secteur d'activité (publiées dans l'[**Acoss Stat**](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/nos-etudes-et-analyses/travailleurs-independants.html)). ►** _[MISE A JOUR](https://open.urssaf.fr/explore/dataset/planning-de-mise-a-jour/table/?sort=date_de_mise_a_jour)_ : fin de semestre + ~200 jours.**

_Profondeur_ : depuis 2015.

_Source_ : Urssaf

**Indicateurs** :  
\- Nombre d'auto-entrepreneurs administrativement actifs (inscrits à l'Urssaf) en fin de trimestre  
\- Nombre d'auto-entrepreneurs économiquement actifs (inscrits à l'Urssaf avec chiffre d'affaires positif) sur le trimestre  
\- Chiffre d'affaires trimestriel total

_Précisions méthodologiques_ :

  * Au premier semestre de chaque année N, un traitement à date d’effet au 31 décembre N-1 radie les AE qui n’ont pas déclarés de chiffre d’affaires positif durant deux années consécutives. En 2020 et 2023, pour des raisons de gestion, ce traitement n'a pas été réalisé pour les radiations à date d'effet 31/122019 et 31/12/2022, reportant les radiations à l'année suivante. De plus, en 2024, l’application de ce traitement a été effectué de façon partielle (seuls les AE avec CA manquant sur 2022 et 2023 ont été ciblés). Pour préserver la cohérence des séries, le champ "Administrativement actifs" prend en compte une réaffectation des radiations réalisées tardivement pour les dates d'effet au 31/12/2019 et au 31/12/2022, ainsi qu’une estimation des radiations manquantes au titre de fin 2022 et fin 2023. 
  * Le secteur "_calage_" permet de recaler le nombre total de TI classique et d'AE par groupe professionnel compte tenu du reclassement de certains TI en groupe professionnel "nca _non_classé_ailleurs_" du fait du non respect du secret statistique.



[ ](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)

[](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)[Pour approfondir notre méthodologie](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)

Mots-clés : auto-entrepreneurs,departements,observatoire-eco-travailleurs-independants,observatoire-economique,travailleurs-independants
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2014-12-31 – 2025-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Auto-entrepreneurs, par secteur d'activité
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Séries trimestrielles du nombre d'auto-entrepreneurs et du chiffre d'affaires par secteur d'activité (publiées dans la collection [Acoss Stat](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/nos-etudes-et-analyses/travailleurs-independants.html)). ► _[MISE A JOUR](https://open.urssaf.fr/explore/dataset/planning-de-mise-a-jour/table/?sort=date_de_mise_a_jour)_ : fin de semestre + ~200 jours.

![](https://open.urssaf.fr/assets/theme_image/Symbole_SR.png)**Les séries du nombre d'auto-entrepreneurs et de leur chiffre d'affaires sont reconnues d'intérêt général par l'Autorité de la statistique publique ([Avis du 22/12/2021](https://www.autorite-statistique-publique.fr/event/avis-sur-le-caractere-de-statistiques-publiques-a-visee-dinformation-generale-de-series-statistiques-produites-par-lurssaf-caisse-nationale/)).**

__

_Profondeur_ : depuis 2009.

_Source_ : Urssaf

**Indicateurs** :  
\- Nombre d'immatriculations sur le trimestre  
\- Nombre de radiations sur le trimestre  
\- Nombre d'auto-entrepreneurs administrativement actifs (inscrits à l'Urssaf) en fin de trimestre  
\- Nombre d'auto-entrepreneurs économiquement actifs (inscrits à l'Urssaf avec chiffre d'affaires positif) sur le trimestre  
\- Chiffre d'affaires trimestriel total

 __

_Précisions méthodologiques_ :

Au premier semestre de chaque année N, un traitement à date d’effet au 31 décembre N-1 radie les AE qui n’ont pas déclarés de chiffre d’affaires positif durant deux années consécutives. En 2020 et 2023, pour des raisons de gestion, ce traitement n'a pas été réalisé pour les radiations à date d'effet 31/122019 et 31/12/2022, reportant les radiations à l'année suivante. De plus, en 2024, l’application de ce traitement a été effectué de façon partielle (seuls les AE avec CA manquant sur 2022 et 2023 ont été ciblés). Pour préserver la cohérence des séries, le champ "Administrativement actifs" prend en compte une réaffectation des radiations réalisées tardivement pour les dates d'effet au 31/12/2019 et au 31/12/2022, ainsi qu’une estimation des radiations manquantes au titre de fin 2022 et fin 2023.   


  
[](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)[Pour approfondir notre méthodologie](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-micro-entrepreneurs-\(auto-en.html)

Mots-clés : auto-entrepreneurs,observatoire-eco-travailleurs-independants,observatoire-economique,series-reconnues-dinteret-general,travailleurs-independants
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2008-12-31 – 2025-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autobus
Organisation : Lorient Agglomération

Nombre d’autobus standards et articulés, avec panneaux solaires et normes anti-pollution. Données extraites du rapport annuel d’activité 2013 de la CTRL.
Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau CTRL comporte 38 lignes terrestres et 4 liaisons maritimes transrade (Locmiquélic, Riantec, Port-Louis et Gâvres). Il relie les 25 communes de l’agglomération et dessert environ 204 500 habitants et plus de 1 000 points d’arrêt (dont 450 équipés d'abribus).

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Autocollants stop-pub - Toulouse Métropole
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Points de retrait de l’autocollant « Stop Pub » sur le territoire de Toulouse Métropole. L'autocollant Stop Pub se place sur la boîte aux lettres afin de mentionner le refus de recevoir les imprimés non adressés (publicités et journaux d'annonces).

Mots-clés : autocollant,environnement,mairie,point,publicite,retrait,stop
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autolib - Disponibilité temps réel
Organisation : Ville de Paris

Données de disponibilités des voitures et bornes des stations Autolib.

La donnée est rafraîchie toutes les minutes.

Mots-clés : mobilite-et-espace-public,voiture,voiture-electrique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autolib - Disponibilité temps réel
Organisation : Région Île-de-France

Données de disponibilités des voitures et bornes des stations Autolib.

La donnée est rafraîchie toutes les minutes.

Mots-clés : deplacements,deplacements-transports,voiture
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Autopartage
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des stations d'autopartage sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest 

  


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Mots-clés : autopartage,boulogne-billancourt,plan-climat,sevres,stationnement,transports-deplacements-mobilite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence