AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Casinos en Hauts-de-France en 2023
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation à la communes des casinos autorisés en Hauts-de-France.

Dernière données disponibles au 01/07/2022

Mots-clés : aisne-departement,casino,hauts-de-france,jeu,loisirs,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,somme-departement,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CASRA - LOI LOM - 2022
Acronyme : CASRA - LOI LOM - 2022
Organisation : CREDIT  AGRICOLE SUD RHONE ALPES

La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises publiques, à intégrer dans leurs flottes automobiles un certain pourcentage de véhicules électrifiés (CO2 < à 50 g/km) lors des renouvellements de parc. Une obligation qui doit aujourd'hui faire l'objet d'un déclaratif au titre de l'année 2022

Mots-clés : loi-lom
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
CASVP - Budgets votés - Section d'exploitation - Budgets annexes
Organisation : Ville de Paris

Présentation des montants en crédits de paiement des budgets annexes du CASVP. Le Budget Primitif (BP) est le premier budget voté. Il autorise les dépenses et les recettes pour l’année civile à venir.

La section fonctionnement du budget primitif des budgets annexes comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante.

Les budgets annexes, distincts du budget principal proprement dit, mais votés par l’assemblée délibérante, doivent être établis pour certains services locaux spécialisés au CASVP. Budgets Annexes : DNA, EHPAD, CHRS, SSIAD.

Ces budgets permettent d’établir le coût réel d’un service et de déterminer avec précision le prix à payer par ses seuls utilisateurs pour équilibrer les comptes. Le jeu de données contient, par budget, pour un exercice donné, tous les montants votés uniquement pour la section budgétaire (fonctionnement), en dépenses ou en recettes et par imputation budgétaire.

Nom de la colonne| Description  
---|---  
Exercice Comptable| Année concernée  
Budget| Type de budget (Budget Annexe) et nomenclature budgétaire qui s'y rattachent (M22)  
Section Budgétaire (I/F)| Dépenses ou Recettes relevant de la section de fonctionnement  
Sens (Dépense / Recette)| Indique s'il s'agit de dépenses ou de recettes  
Type d'opération (R/O/I/M)| Précise si cela relève de dépenses réelles (type R) ou de dépenses d'ordre (types I/O/M). Ces dernières ne provoquent aucun décaissement (pour les dépenses) ou encaissement (pour les recettes)  
Type du Vote| Il peut s'agir du Budget Primitif (BP) qui est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Décision Modificative)  
Chapitre Budgétaire - Clé| Indique le numéro de chapitre concerné selon la nomenclature budgétaire (M22) visée  
Chapitre Budgétaire - Texte| Libellé correspondant au nom du chapitre concerné de la nomenclature budgétaire (M22) visée  
Nature Budgétaire - Clé| La nature précise le type de dépenses et la clé en précise le numéro selon la nomenclature budgétaire (M22) visée  
Nature Budgétaire - Texte| La nature précise le type de dépenses et le texte en précise le libellé selon la nomenclature budgétaire (M22) visée  
Crédits votés (pmt)| Les crédits de paiement constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre du budget annuel.

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,budget-annexes,casvp,dsol,fonctionement,votes
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CASVP Demandeurs en Résidence Appartement et Résidence Service par tranche d 'âge
Organisation : Ville de Paris

Nombre de demandeurs par tranche d'âge en Résidence Appartement et Résidence Services

Pou plus d'infos: <https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/social-et-solidarites/seniors-a-paris/logement-seniors-45#residences-appartements_4>

Mots-clés : equipements,residence-appartement,residence-service,services,social,tranche-dage
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CASVP - Immobilisations - Etat des amortissements
Organisation : Ville de Paris

**Immobilisations - Amortissements (CASVP)**

L’état des amortissements présente l’ensemble des biens acquis sur les comptes déclarés amortissables pour lesquels un amortissement est en cours.

Il retrace donc :

\- Les biens acquis par compte amortissable (durée d’amortissement prévue par les nomenclatures et par délibération).

\- Le jeu de données contient, pour chaque fiche d’immobilisation relative à un bien, la date et la valeur d’acquisition, la durée d’amortissement, le cumul des amortissements antérieurs, l’amortissement de l’exercice ainsi que la valeur nette comptable en fin d’exercice (VNC).

**Nom de la colonne**| **Description**  
---|---  
**Collectivité**|  Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)  
**Budget amortissement**|  Budget sur lequel relève l'établissement de mandatement  
**Établissement mandatement**|  Localisation du bien  
**Code inventaire**|  Numéro séquentiel attribué automatiquement à chaque acquisition   
**Désignation du bien**|  Intitulé du bien   
**Date d'acquisition**|  Date d’entrée du bien dans le patrimoine  
**Bien sorti année N**|  Case cochée en cas de sortie au cours de l'exercice N  
**Valeur d'acquisition**|  Montant des dépenses   
**Article**|  L'article précise le type de dépense selon la nomenclature budgétaire (M22)  
**Durée**|  Durée d'amortissement prévue par la nomenclature et par délibération  
**Cumul des amortissements antérieurs**|  Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien au 31/12/N-1  
**Amortissement de l'exercice**|  Annuité d'amortissement = Valeur d'acquisition / durée d’amortissement  
**Cumul des amortissements au 31/12/N**|  Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien au 31/12/N  
**VNC au 31/12/N**|  Valeur Nette Comptable fin d’exercice = Valeur d'acquisition - cumul des amortissements au 31/12/N

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,budget,casvp,compte-administratif,dsol,immobilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CASVP - Immobilisations - Etat des entrées
Organisation : Ville de Paris

******Immobilisations - Entrées******

L’état d’entrée des immobilisations présente l’ensemble des acquisitions effectuées pour un exercice donné.

Il retrace donc :

\- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition.

\- Le jeu de données contient pour chaque fiche d’immobilisation relative à un bien, la date et la valeur d’acquisition ainsi que la durée d’amortissement.

**Nom de la colonne**| **Description**  
---|---  
**Collectivité**|  Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)  
**Budget amortissement**|  Budget sur lequel relève l'établissement de mandatement  
**Établissement mandatement**|  Localisation du bien  
**Code inventaire**|  Numéro séquentiel attribué automatiquement à chaque acquisition   
**Désignation du bien**|  Intitulé du bien   
**Date d'acquisition**|  Date d’entrée du bien dans le patrimoine  
**Valeur d'acquisition**|  Montant des dépenses   
**Article**|  L'article précise le type de dépense selon la nomenclature budgétaire (M22)  
**Durée**|  Durée d'amortissement prévue par la nomenclature et par délibération

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,budget,casvp,compte-administratif,dsol,immobilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CASVP - Immobilisations - Etat des sorties
Organisation : Ville de Paris

**Immobilisations - Sorties**

L’état des sorties des immobilisations présente l’ensemble des cessions effectuées pour un exercice donné.

Il retrace donc :

\- Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession.

\- Le jeu de données contient pour chaque fiche d’immobilisation relative à un bien la date et la valeur d’acquisition, la date de cession, le prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués.

**Nom de la colonne**| **Description**  
---|---  
**Collectivité**|  Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)  
**Budget amortissement**|  Budget sur lequel relève l'établissement de mandatement  
**Établissement mandatement**|  Localisation du bien  
**Code inventaire**|  Numéro séquentiel attribué automatiquement à chaque acquisition   
**Désignation du bien**|  Intitulé du bien   
**Date d'acquisition**|  Date d’entrée du bien dans le patrimoine  
**Valeur d'acquisition**|  Montant des dépenses   
**Article**|  L'article précise le type de dépense selon la nomenclature budgétaire (M22)  
**Date de cession**|  Date de sortie du bien dans le patrimoine  
**Type de Sortie**|  Modalité de sortie  
**Cumul des amortissements**|  Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien au 31/12/N  
**Valeur Nette Comptable**|  Valeur Nette Comptable fin d’exercice = Valeur d'acquisition - cumul des amortissements au 31/12/N  
**Prix de cession**|  Prix payé par l'acheteur  
**Plus ou moins-values**|  Différence entre le prix de cession et la Valeur Nette Comptable

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,budget,casvp,compte-administratif,dsol,immobilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CASVP - Liste des marchés publics de 2013 à 2017
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données représente la liste des marchés supérieurs à 20 000€ passés par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris de 2013 à 2017. Cette liste précise l'année, l'objet du marché public, sa nature, la date de signature, le nom du titulaire, le montant du marché public.

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,casvp,decp,dsol,marche
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CASVP - Listes des marchés publics à compter de 2018
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données représente la liste des marchés supérieurs à 25 000€ HT passés par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2018 conformément à l'arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique.

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,casvp,decp,dsol,marche
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
CASVP - Paris Logement Familles
Organisation : Ville de Paris

**Nombre de bénéficiaires Paris Logement Familles**

Le Paris Logement Familles s’adresse:

\- aux familles ayant au moins deux enfants à charge fiscale

\- aux familles ayant au moins un enfant handicapé à charge fiscale

Cette aide permet aux familles parisiennes de mieux supporter leurs dépenses de logement.

Elle est soumise à certaines conditions (ex : ressources, 3 ans sur Paris, avoir sollicité l’ouverture de l’allocation logement…) 

Le découpage géographique est l'arrondissement.

Pour en savoir plus, rendez-vous dans le CASVP de votre arrondissement ou sur Paris.fr.

[https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/a...](https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/aides-et-demarches)

  
[](https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/aides-et-demarches/aides-allocations-et-subventions/aides-au-logement)

Mots-clés : aide-au-logement,aide-famille,aide-sociale,casvp,equipements,services,social
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Catalogue de données
Organisation : Mairie de Cannes

Catalogue des jeux de données proposés dans CANNES DATA.

Ce catalogue est conforme aux spécifications, proposées par la mission etalab, du modèle de données relatif au catalogue des jeux de données publiés en Opendata par une collectivité (CF. lien ci-après pour plus de détail : <https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/latest.html>).

Mots-clés : administration-et-services-publics,cannes-data,catalogue-complet,jeu-de-donnees
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Bron
Organisation : Métropole de Lyon

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Sauer-Pechelbronn
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Caluire-et-Cuire
Organisation : Caluire-et-Cuire

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Caluire-et-Cuire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Champagne-au-Mont-d'Or
Organisation : Champagne-au-Mont-d'Or

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Champagne-au-Mont-d'Or
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Charbonnières-les-Bains
Organisation : Métropole de Lyon

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Charbonnières-les-Bains
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Chassieu
Organisation : Métropole de Lyon

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Chassieu
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Corbas
Organisation : Corbas

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Corbas
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Dardilly
Organisation : Dardilly

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Dardilly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Givors
Organisation : Givors

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Givors
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de La Tour-de-Salvagny
Organisation : Métropole de Lyon

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : La Tour-de-Salvagny
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Limonest
Organisation : Limonest

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Limonest
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Lyon
Organisation : Ville de Lyon

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : L'Est Lyonnais (CCEL)
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Meyzieu
Organisation : Meyzieu

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Meyzieu
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Catalogue de données de la Ville de Mions
Organisation : Mions

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Mions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0