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Associations ayant leur siège à Blagnac - Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Toulouse métropole

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901
Formats des ressources : zip,json,csv,dot
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Associations ayant leur siège à Blagnac - Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

**Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.**

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations ayant leur siège à Colomiers- Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Toulouse métropole

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901
Formats des ressources : zip,json,csv,dot
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations ayant leur siège à Colomiers- Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

**Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.**

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations ayant leur siège à Toulouse- Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Toulouse métropole

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901
Formats des ressources : zip,json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations ayant leur siège à Toulouse- Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

**Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.**

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations ayant leur siège dans une commune membre de Toulouse Métropole - Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Toulouse métropole

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901
Formats des ressources : zip,json,csv,dot
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations - Commune de Mogneneins
Organisation : Mogneneins

Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http://mogneneins.com/associations/annua/


Mots-clés : animation-socioculturelle,association,association-francaise,associations,commune,commune-rurale,economie-circulaire,economie-sociale-et-solidaire,ruralite,solidarite,tissu-associatif
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2020-01-08
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Mogneneins
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département de la Moselle (57) 
Acronyme : EPELFI
Organisation : Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé

Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département de la Moselle (57) : numéro AMALIA de chaque association, adresse du siège, objet, date d'inscription, etc.

Mise à jour mensuelle.


Mots-clés : associations,droit-local
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67) 
Acronyme : EPELFI
Organisation : Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé

Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Bas-Rhin (67) : numéro AMALIA de chaque association, adresse du siège, objet, date d'inscription, etc.

Mise à jour mensuelle.


Mots-clés : associations,droit-local
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68)
Acronyme : EPELFI
Organisation : Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé

Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Haut-Rhin (68) : numéro AMALIA de chaque association, adresse du siège, objet, date d'inscription, etc.

Mise à jour mensuelle.


Mots-clés : associations,droit-local
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations de parents d'élèves à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données propose la liste et les contacts des élus des fédérations de parents d'élèves (1er degré) en :

  * 2019-2020
  * 2018-2019

Mots-clés : education,education-formation-recherche-enseignement,issy-com
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations engagées contre les emballages à usage unique
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des associations luttant contre la production d'emballages à usage unique sur le Territoire de GPSO

Mots-clés : associations,ecologique,emballages,environnement-cadre-de-vie,initiative-ate,pcaet,plpdma
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Associations environnementales d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Retrouvez toutes les associations qui œuvrent pour la préservation de l'environnement à Issy, ainsi que leurs coordonnées pour les contacter et vous impliquer au niveau local !

Mots-clés : association,associations,environnement,verte,ville-durable
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Associations et structures sportives accueillant les personnes en situation de handicap dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Du basket, de la voile, du football, de l’athlétisme, du tir à l’arc, de la natation, du kayak, du judo, de l’équitation, du cyclisme... au total, près de soixante activités sont répertoriées. 

Riche de 126 lieux de pratique répartis sur 42 communes, ce jeu de données élaboré en étroite collaboration avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées et les comités départementaux handisport et sport adapté répertorie les structures costarmoricaines proposant des activités adaptées aux personnes en situation de handicap dans le but de favoriser leurs pratiques sportives.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ASSOCIATIONS (JOAFE)
Organisation : Premier ministre

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel.

•	Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française.
•	A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE).

La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie :

•	les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901 depuis l’origine ;
•	les déclarations de création, modification ou dissolution des associations syndicales de propriétaires depuis 2004 ;
•	les déclarations de création, modification ou dissolution des fondations d’entreprise depuis 1991 ;
•	les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation depuis 2009 ;
•	les déclarations de création, modification ou dissolution des fondations partenariales depuis 2018 ;
•	des extraits de décisions de justice afférentes au domaine associatif.

**La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément au document**
**[AVERTISSEMENT](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/AVERTISSEMENT-Donnees_a_caractere_personnel.pdf)**.

**Le réutilisateur s’oblige à prendre en compte les demandes de mise à jour de données publiées ponctuellement par la DILA dans le forum de discussion du jeu de données sur data.gouv .fr.**

L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : <https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/>  et le FTPS :  ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de la Dila à l’adresse suivante : [donnees-dila@dila.gouv.fr ](mailto:donnees-dila@dila.gouv.fr)

Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : **<donnees-dila@dila.gouv.fr>**


Mots-clés : asso,association,association-syndicale-proprietaire,associations,associations-syndicales-proprietaires,dila,fondation-entreprise,fondation-partenariale,fondations-entreprises,fondations-partenariales,joafe,loi-1901
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2016-02-26 – 2034-03-26
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : dtd,xml,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Organisation : Commune de Brocas

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : administration,asso,association,citizenship,government,joafe,loi-1901,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations labellisées ou oeuvrant pour le développement des ENR
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des associations labellisées oeuvrant pour développement des énergies renouvelables sur le Territoire de GPSO

Mots-clés : associations,energie,energie-renouvelable,enr,environnement-cadre-de-vie,pcaet,plpdma
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Associations - Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Région Île-de-France

**Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.**

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

* * *

**Attention** , ne figurent dans ce jeu que les déclarations dans une préfecture francilienne. Pour voir toutes les associations: [https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/associations/...](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/associations/)

Mots-clés : administration,association,geolocalisation,vie-culturelle,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : doc,geojson,csv,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Associations - Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Ville de Roubaix

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : administration,asso,association,citoyennete,finances-publiques,gouvernement,joafe,loi-1901
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Associations luttant contre les violences faites aux femmes en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Liste des association bénéficiaires du fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des droits. 

* * *

_Pour plus d'informations :_

  * [Site de la Région Pays de la Loire](http://www.paysdelaloire.fr/politiques-regionales/solidarites-egalite/solidarite-egalite/)

Mots-clés : egalite-hommes-femme,sante-social,solidarite
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Associations par zone - Rentrée en fête 2023
Organisation : Orléans Métropole

Emplacements des associations par catégories - évènement Rentrée en Fête 2023.

Alimente le plan de la visualisation <https://data.orleans-metropole.fr/pages/rentree-en-fete/>

Mots-clés : vie-associative
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0