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Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale de conversion à l'agriculture biologique, 2011 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. 

Le dispositif de conversion à l’agriculture biologique vise à l’accompagnement des exploitations s’engageant pour partie ou en totalité dans une démarche de conversion à l’agriculture biologique. Du fait des contraintes liées à leurs itinéraires techniques (interdictions de l&#x27;emploi de traitements phytosanitaires de synthèse et de fertilisation minérale), les productions en agriculture biologique contribuent à répondre à des objectifs de protection des eaux et de maintien de la biodiversité.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments engagés dans une mesure agroenvironnementale selon les types de mesure et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale de conversion à l'agriculture biologique, 2012 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. 

Le dispositif de conversion à l’agriculture biologique vise à l’accompagnement des exploitations s’engageant pour partie ou en totalité dans une démarche de conversion à l’agriculture biologique. Du fait des contraintes liées à leurs itinéraires techniques (interdictions de l&#x27;emploi de traitements phytosanitaires de synthèse et de fertilisation minérale), les productions en agriculture biologique contribuent à répondre à des objectifs de protection des eaux et de maintien de la biodiversité.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agro-environnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés pour la conversion à l&#x27;agriculture biologique et traitement pour rendre les données anonymes (suppression des données à caractère personnel).


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,agriculture-biologique,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale de conversion à l'agriculture biologique, 2013 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. 

Le dispositif de conversion à l’agriculture biologique vise à l’accompagnement des exploitations s’engageant pour partie ou en totalité dans une démarche de conversion à l’agriculture biologique. Du fait des contraintes liées à leurs itinéraires techniques (interdictions de l&#x27;emploi de traitements phytosanitaires de synthèse et de fertilisation minérale), les productions en agriculture biologique contribuent à répondre à des objectifs de protection des eaux et de maintien de la biodiversité.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale rotationnelle pour la campagne 2010 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les mesures agro-environnementales rotationnelles concernent la diversification des assolements en cultures arables (dispositif B). 

L’objectif de ce dispositif consiste à limiter le développement des bioagresseurs des cultures et l’intensité d’utilisation des produits phytopharmaceutiques, en agissant à deux niveaux : 
- un temps de retour d’une même culture sur une même parcelle suffisamment long pour rompre le cycle de développement de différents ravageurs et maladies, en fixant un nombre minimal de cultures à implanter sur chaque parcelle au cours des 5 ans et en interdisant la reconduction d’une même culture sur une parcelle 2 années successives ; 
- la diversité des assolements réalisés, en fixant un nombre minimal de cultures dans l’assolement et en bornant les parts de la première culture et des trois cultures majoritaires.
Il contribue également à limiter le ruissellement par un allongement de la rotation qui favorise la mise en place d’une mosaïque de cultures.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale rotationnelle pour la campagne 2011 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les mesures agro-environnementales rotationnelles concernent la diversification des assolements en cultures arables (dispositif B). 

L’objectif de ce dispositif consiste à limiter le développement des bioagresseurs des cultures et l’intensité d’utilisation des produits phytopharmaceutiques, en agissant à deux niveaux : 
- un temps de retour d’une même culture sur une même parcelle suffisamment long pour rompre le cycle de développement de différents ravageurs et maladies, en fixant un nombre minimal de cultures à implanter sur chaque parcelle au cours des 5 ans et en interdisant la reconduction d’une même culture sur une parcelle 2 années successives ; 
- la diversité des assolements réalisés, en fixant un nombre minimal de cultures dans l’assolement et en bornant les parts de la première culture et des trois cultures majoritaires.
Il contribue également à limiter le ruissellement par un allongement de la rotation qui favorise la mise en place d’une mosaïque de cultures.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments engagés dans une mesure agroenvironnementale selon les types de mesure et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

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Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale rotationnelle pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les mesures agro-environnementales rotationnelles concernent la diversification des assolements en cultures arables (dispositif B). 

L’objectif de ce dispositif consiste à limiter le développement des bioagresseurs des cultures et l’intensité d’utilisation des produits phytopharmaceutiques, en agissant à deux niveaux : 
- un temps de retour d’une même culture sur une même parcelle suffisamment long pour rompre le cycle de développement de différents ravageurs et maladies, en fixant un nombre minimal de cultures à implanter sur chaque parcelle au cours des 5 ans et en interdisant la reconduction d’une même culture sur une parcelle 2 années successives ; 
- la diversité des assolements réalisés, en fixant un nombre minimal de cultures dans l’assolement et en bornant les parts de la première culture et des trois cultures majoritaires.
Il contribue également à limiter le ruissellement par un allongement de la rotation qui favorise la mise en place d’une mosaïque de cultures.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f94cf7cfe18985e8a4921d61e4cb7954c45d8797)

Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale rotationnelle pour la campagne 2013 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les mesures agro-environnementales rotationnelles concernent la diversification des assolements en cultures arables (dispositif B). 

L’objectif de ce dispositif consiste à limiter le développement des bioagresseurs des cultures et l’intensité d’utilisation des produits phytopharmaceutiques, en agissant à deux niveaux : 
- un temps de retour d’une même culture sur une même parcelle suffisamment long pour rompre le cycle de développement de différents ravageurs et maladies, en fixant un nombre minimal de cultures à implanter sur chaque parcelle au cours des 5 ans et en interdisant la reconduction d’une même culture sur une parcelle 2 années successives ; 
- la diversité des assolements réalisés, en fixant un nombre minimal de cultures dans l’assolement et en bornant les parts de la première culture et des trois cultures majoritaires.
Il contribue également à limiter le ruissellement par un allongement de la rotation qui favorise la mise en place d’une mosaïque de cultures.

Les données ont été rendues anonymes.

__Origine__

Saisie sur fonds de photographies aériennes par les directions départementales des territoires des éléments surfaciques engagés par les exploitants (toute mesure agroenvironnementale confondue).

Extraction des données, puis assemblage des 8 tables départementales.

Extraction des éléments surfaciques engagés dans une mesure agroenvironnementale territorialisée et traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;7196)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2e8cd93bb3f5f06901e7e710067855be192b4fd4)

Mots-clés : agri-environnement,agriculture,aide-publique,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,politique-agricole-commune,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments fixes linéaires de la couche Ecoline d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Inventaire cartographique des éléments linéaires des espaces ruraux d'Île-de-France (haies, bandes enherbées, arbres isolés, mares…) Cette donnée représente sous forme de 3 couches d'information géographique : arcs, points, polygones, la localisation d'éléments singuliers du paysage rural  
  
[Consulter la métadonnée](http://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/MetaPDF/Ecoline_L.pdf)

[Guide de lecture Ecoline](http://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/DOC_Associe/Ecoline_GuideLecture.zip)

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement,chemins,milieux-naturels
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Eléments fixes ponctuels de la couche Ecoline d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Inventaire cartographique des éléments linéaires des espaces ruraux d'Île-de-France (haies, bandes enherbées, arbres isolés, mares…) Cette donnée représente sous forme de 3 couches d'information géographique : arcs, points, polygones, la localisation d'éléments singuliers du paysage rural  
  
[Consulter la métadonnée](https://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/MetaPDF/Ecoline_P.pdf)

[Guide de lecture Ecoline](http://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/DOC_Associe/Ecoline_GuideLecture.zip)

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement,chemins,milieux-naturels
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments fixes surfaciques de la couche Ecoline d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Inventaire cartographique des éléments linéaires des espaces ruraux d'Île-de-France (haies, bandes enherbées, arbres isolés, mares…) Cette donnée représente sous forme de 3 couches d'information géographique : arcs, points, polygones, la localisation d'éléments singuliers du paysage rural  
  
[Consulter la métadonnée](http://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/MetaPDF/Ecoline_S.pdf)

[Guide de lecture Ecoline](http://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/DOC_Associe/Ecoline_GuideLecture.zip)

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement,chemins,milieux-naturels
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments fragmentants de la sous-trame arborée du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) d'Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Les éléments fragmentants correspondent aux obstacles et points de fragilité situés sur les corridors arborés et au sein des réservoirs de biodiversité. 
Deux catégories d’éléments fragmentants ont été distinguées selon l'intensité de leurs effets : 
- les obstacles qui ont un fort effet de coupure sur les continuités ou induisent une importante fragmentation de l'espace ;
- les points de fragilité qui réduisent l'étendue des fonctionnalités de la continuité bien que celle-ci reste fonctionnelle pour les espèces les moins sensibles.

Six catégories d'obstacles et de points de fragilité ont été caractérisées : 
- les obstacles liés à des infrastructures de transport ;
- les points de fragilité correspondant aux passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure de transport ; 
- les points de fragilité correspondant aux routes présentant des risques de collisions avec la faune ;
-  les points de fragilité correspondant au croisement entre les corridors boisés et les clôtures ; les points de fragilité correspondant aux passages difficiles dus au mitage par l’urbanisation ;
- les points de fragilité correspondant aux passages prolongés en grande culture.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments fragmentants de la sous-trame bleue de la carte des objectifs du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) d'Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Les éléments fragmentants correspondent à deux types d'entités : Les points de
fragilité correspondant aux coupures des zones humides alluviales par des
infrastructures de transport. Ils sont issus du croisement entre les zones humides
alluviales du continuum de la trame bleue et les infrastructures de transport qualifiées
de majeures ou importantes dans les bases de données du SRCE. Ils figurent les
coupures latérales des continuités de la sous-trame bleue ;
Les points de fragilité correspondant aux coupures des secteurs riches en mares et
mouillères par des infrastructures de transport. Ils sont issus du croisement entre les
zones de concentration de mares et mouillères et les infrastructures de transport
majeures et importantes.

Mots-clés : biodiversite,continuite-ecologique,continuum,donnees-ouvertes,eau-ouvrage,reservoirs-de-biodiversite,srce,trame-verte-et-bleue,tvb
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Éléments graphiques de la charte mobilité Naolib
Organisation : Nantes Métropole

Eléments graphiques de la charte Naolib : Indices de lignes des transports en commun + les modes de transports Naolib ( aux format SVG + PNG).

Ces données sont produites et mises à jour par la Semitan https://semitan.fr .

Mots-clés : mobilite,mobilite-generale,naolib,tan,transport-en-commun
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Éléments graphiques de la charte mobilité Naolib
Organisation : Nantes Métropole

Eléments graphiques de la charte Naolib : Indices de lignes des transports en commun + les modes de transports Naolib ( aux format SVG + PNG).

Ces données sont produites et mises à jour par la Semitan https://semitan.fr 

* * *

Mots-clés : mobilite,mobilite-generale,naolib,tan,transport-en-commun
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eléments hydographiques du plan cadastral
Acronyme : REF_CAD_Hydrographie
Organisation : Brest métropole

Plan cadastral: couche zonale de l'hydrographie (surfaces en mer, abers...)

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Direction Générale des Finances Publiques
**Attributions **© Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024
**Créateur **Cadastre
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_Hydrographie)

**INSPIRE **
**Id **REF_CAD_Hydrographie
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : cadastre,hydrographique,pays,referentiels
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0