AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Arrêtés municipaux Saint-Brevin-les-Pins (n°2020-0703) et Saint-Michel-Chef-Chef (n°69-2016) réglementant la baignade, les activités nautiques et les plages (Loire-Atlantique) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche est formée de 2 polygones qui spatialisent les articles 4-1,5,6-1,6-2,11-2,14-1-2 de l'arrêté 2020-0703 de la mairie de Saint-Brevin-les-Pins ainsi que les articles 4-1,4-2,5-2,6-1,7-1-3,7-2 de l'arrêté 69-2016 de la mairie de Saint-Michel-Chef-Chef dans les sites Natura 2000 "Estuaire de la Loire externe". 

Ces articles énoncent les interdictions d'accès aux dunes pour les hommes, les animaux, les véhicules motorisés et les cycles, ainsi que l'interdiction aux pêcheurs à pied de loisir de faire le tri de leur pêche sur la plage. 

Nom de la donnée en base : us_atl_n2000_estloire_a_20200513_20220515_dune_ofb_pol_l93

La table attributaire est composée de 5 champs : 
- fid : identifiant de l'entité
- Zone : zone complète concernée par l'arrêté
- Date : date d'émission de l'arrêté
- Ref_Arrete : référence de l'arrêté
- Type_Arret : échelle de l'arrêté (municipal, départemental,...)
- pdf : Nom de la version pdf de l'arrêté stocké sur le réseau ofb.
- url : Lien internet vers l'arrêté

Mots-clés : dunes,mer,peche-a-pied-de-loisir,reglementation
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Arrêtés municipaux sur les Établissements Recevant du Public
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Liste annuelle des arrêtés prit par la Ville de Digne-les-Bains sur les Établissements Recevant du Public (ERP) de la commune. Ce fichier permet de connaître le détail de l'arrêté, son numéro, la date de signature de l'arrêté et le type d'arrêté. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-ARRETES-ERP-2016 * DIGNE-ARRETES-ERP-2017 * DIGNE-ARRETES-ERP-2018 Abréviations : * O = arrêtés d'ouverture * F = arrêtés fermeture * PA = arrêtés de poursuite d'activité * AT = arrêtés d'autorisation de travaux * AT-O = arrêtés d'autorisation de travaux et ouverture * NAT = arrêtés non autorisation de travaux * ADA = arrêtés autorisation dérogation accessibilité * NADA = arrêtés non autorisation dérogation accessibilité * A = arrêtés actualisation de dossier * ADAP = arrêtés ADAP * Arrêtés divers

Mots-clés : arrete,commune,erp,etablissement,public
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés permanents de circul. et station.  (Aires, périmètres, ...)
Acronyme : DEP_ARR_CIRC_STAT_S_V
Organisation : Brest métropole

Emprises uniquement (limite
d'agglomération, zone 30, zone stationnement payant orange, verte...)
Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation
et du stationnement. Cette cartographie est mise à jour régulièrement sur les textes des arrêtés
permanents pris par les maires.
Les arrêtés temporaires n'y figurent pas.
Seules les voies communautaires sont couvertes

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Déplacement
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_ARR_CIRC_STAT_S_V)

**INSPIRE **
**Id **DEP_ARR_CIRC_STAT_S_V
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : agglo,bleue,de-la-circulation-et-du-stationnement-symbole-ssurfaciques,deplacement,horodateur,limite,limite-dagglomeration,mobilite,mobilite-deplacement-transports,orange,payant,regle,stationnement,transports,zone,zone-30
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés permanents de circul. et station.  (Panneaux, ...)
Acronyme : DEP_ARR_CIRC_STAT_P_V
Organisation : Brest métropole

Règles ponctuelles uniquement (stop, cédez le passage, place PMR...)
Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation
et du stationnement.
Cette cartographie est mise à jour régulièrement d'après les arrêtés
permanents pris par les maires.
Les arrêtés temporaires n'y figurent pas.
Seules les voies communautaires sont couvertes

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Déplacement
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_ARR_CIRC_STAT_P_V)

**INSPIRE **
**Id **DEP_ARR_CIRC_STAT_P_V
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : deplacement,mobilite,mobilite-deplacement-transports,priorite,reglementation-de-la-circulation-et-du-stationnement-symbole-ponctuels,stop,transports
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés permanents de circul. et station.  (Tronçons, linéaires, ...)
Acronyme : DEP_ARR_CIRC_STAT_L_V
Organisation : Brest métropole

Tronçons uniquement  (stationnement, limitation de vitesse...)
Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du 
stationnement.
Cette cartographie est mise à jour régulièrement d'après les arrêtés
 permanents pris par les maires. 
Les arrêtés temporaires n'y figurent pas.
Seules les voies communautaires sont couvertes


**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Déplacement
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_ARR_CIRC_STAT_L_V)

**INSPIRE **
**Id **DEP_ARR_CIRC_STAT_L_V
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : arrete,deplacement,mobilite,mobilite-deplacement-transports,priorite,reglementation-permanente-de-la-circulation-et-du-stationnement-lignes,stationnement,transports
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : zip,arcgis,wms,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Le présent jeu recense les arrêtés réglementaires et permanents de circulation affectant le transport de marchandises. Ce jeu de données a été produit et structuré selon le schéma national sur les arrêtés permanents de circulation en ville pour le transport de marchandises (http://schema.data.gouv.fr/CEREMA/schema-arrete-circulation-marchandises ), avec le concours du CEREMA, de la Région Sud et de l'association OpenDataFrance dans le cadre de la Fabrique de la Logistique. Toute la documentation du projet est disponible sur le gitbook de la Fabrique de logistique  https://opendatafrance.gitbook.io/fablog/groupes-de-travail/partage-des-donnees/arretes-de-circulation 
La géométrie des rues et celle des intersections de rues ont été récupérées en s'appuyant sur les données OpenStreetMap et les noms de rues, les noms des intersections spécifiés dans les arrêtés. La vérification du géoréférencement n'ayant pu, pour le moment, être effectuée par les services métiers, l'exactitude géométrique et géographique des rues et des sections n'est pas garantie.


Mots-clés : arrete,circulation,commerce,gabarit,livraison,marchandises,tonnage,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-07-01 – 2022-06-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : geojson,xlsx,csv,gpkg,pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrêtés préfectoraux de protection de Biotope (APB) de Guyane
Organisation : DEAL Guyane

L&#x27;arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié &quot;d&#x27;arrêté de biotope&quot;, est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conservation de l&#x27;habitat (entendu au sens écologique, biodiversité) d&#x27;espèces protégées. Un arrêté de protection de biotope s&#x27;applique à la protection de milieux peu exploités par l&#x27;homme et abritant des espèces animales et/ou végétales sauvages protégées. Il permet au préfet de fixer par arrêté les mesures tendant à favoriser, sur tout ou partie du territoire d&#x27;un département, la conservation des biotopes nécessaires à l&#x27;alimentation, à la reproduction, au repos ou à la survie d&#x27;espèces protégées. Les objectifs sont la préservation de biotope (entendu au sens écologique d&#x27;habitat) tels que dunes, landes, pelouses, mares, etc. nécessaires à la survie d&#x27;espèces protégées en application des articles L. 211-1 et L. 211-2 du code rural et plus généralement l&#x27;interdiction des actions pouvant porter atteinte à l&#x27;équilibre biologique des milieux. Les effets du classement : L&#x27;arrêté fixe les mesures qui doivent permettre la conservation des biotopes. La réglementation édictée vise le milieu lui-même et non les espèces qui y vivent (maintien du couvert végétal, du niveau d&#x27;eau, interdiction de dépôts d&#x27;ordures, de constructions, d&#x27;extractions de matériaux, etc.)

__Origine__

Mise à jour d&#x27;octobre 2017 :
- Couche d&#x27;information géographique renumérisée à partir du SCAN 25 de l&#x27;IGN (sauf mentions contraires).
- Données conformes au géostandard COVADIS Espaces naturels protégés (ENP) v1.0 du 27 mars 2013.

Donnée publiée initialement en juin 2004 au 1/100000e (SCAN 100 IGN).


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/20608d294e8cba8c88456392bd6261326ceced45)

Mots-clés : dgtm,donnees-ouvertes,environment,france,grand-public,guyane,open-data,passerelle-inspire,sites-proteges,zonages-nature
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APB) en Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope visent à protéger le biotope d’espèces protégées sachant que ce biotope est l'habitat nécessaire à l'alimentation, la reproduction, le repos ou la survie de spécimens d'une espèce via des mesures réglementaires d’interdiction ou de limitation des usages.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APPB) des Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope visent à protéger le biotope d’espèces protégées sachant que ce biotope est l'habitat nécessaire à l'alimentation, la reproduction, le repos ou la survie de spécimens d'une espèce via des mesures réglementaires d’interdiction ou de limitation des usages.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés préfectoraux de protection de biotope en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

L’arrêté préfectoral de protection de biotope est un outil réglementaire en application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature. Il a pour objectifs la préservation des biotopes ou toutes autres formations naturelles nécessaires à la survie (reproduction, alimentation, repos et survie) des espèces protégées inscrites sur la liste prévue à l’article R 411-1 du code de l’environnement. (R 411-15 du code de l’environnement) ainsi que la protection des milieux contre des activités pouvant porter atteinte à leur équilibre biologique (article R 411-17 du code de l’environnement).

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,espace-protege,inspire,patrimoine-naturel-zonages-de-protection-de-gestion-ou-dintervention,protection-de-biotope,protection-des-espaces-naturels,site-naturel-protege,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés préfectoraux de protection des Habitats Naturels (APPHN) en Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Les arrêtés préfectoraux de protection habitats naturels visent à protéger spécifiquement des habitats naturels en tant que tels, indépendamment de la présence d’espèces protégées via des mesures réglementaires. Ils permettent ainsi d’assurer une protection efficace de certains milieux rares qui jusqu’à présent ne bénéficier pas d’un outil législatif adapté.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés préfectoraux de protection des habitats naturels en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

L'arrêté de protection des habitats naturels (APHN) est un outil de protection réglementaire protégeant spécifiquement des habitats naturels en tant que tels. Calqué sur le modèle des  arrêtés de protection de biotope (APB), il permet de fixer des interdictions permanentes ou temporaires afin d'assurer une protection efficace de certains milieux rares ou menacés (Articles R411-17-7 à R411-17-8 du code de l'environnement relatifs aux mesures de protection des habitats naturels). 

La liste des habitats naturels pouvant être protégés par un APHN est définie par arrêté du 19 décembre 2018 pour la Métropole (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037838912) .

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,espace-protege,habitat,inspire,patrimoine-naturel-zonages-de-protection-de-gestion-ou-dintervention,protection-de-biotope,protection-des-espaces-naturels,site-naturel-protege,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux.   


Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres du maire. L’arrêté est soit réglementaire (décision générale et impersonnelle) soit individuel (décision concernant une ou plusieurs personnes). Les arrêtés prennent un caractère définitif, à l’exception des arrêtés de voirie, de circulation et d’occupation temporaire du domaine public qui sont temporaires.

Mots-clés : actes,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,arretes,assemblees,contribuer-io
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole
Organisation : Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Révision trimestrielle des tarifs, des primes et des coefficients de dégressivité issus de l'arrêté tarifaire du 9 mai 2017 visant les installations photovoltaïque implantées sur bâtiment et situées en France métropolitaine (« S17 PV Métropole »).

Mots-clés : arrete-tarifaire-du-9-mai-2017,coefficient-k,coefficient-sn,coefficient-vn,photovoltaique,prime-a-linvestissement,tarifs-dachat
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2017-05-11 – 2018-12-31
Granularité spatiale : country-subset
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Arrêtés tarifaires photovoltaïques en zones non interconnectées (ZNI)
Organisation : Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Révision trimestrielle des tarifs et des coefficients de dégressivité issus des arrêtés tarifaires solaires « PV ZNI ».

Mots-clés : arrete-tarifaire-du-4-mai-2017,coefficient-k,coefficient-vn,photovoltaique,prime-a-linvestissement,tarifs-dachat
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2017-05-11 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:collectivite
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Arrêtés temporaires de circulation en cours
Acronyme : DEP_ARR_TEMPORAIRES_ENCOURS_V
Organisation : Brest métropole

Arrêtés temporaires de circulation émis par la voirie.

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Voirie Réseaux Infrastructures
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_ARR_TEMPORAIRES_ENCOURS_V)

**INSPIRE **
**Id **DEP_ARR_TEMPORAIRES_ENCOURS_V
**Type **points
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : arretes-circulation-voirie,mobilite-deplacement-transports
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts Aléop Loire-Atlantique (44)
Organisation : Région des Pays de la Loire

Réseau de transports routiers régionaux de la Région de Pays de la Loire, Loire-Atlantique (44). 

Les données sont mises à jour de façon quotidiennement à partir de la plateforme multimodale Destinéo.

Mots-clés : mobilite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts bus et tramways
Organisation : Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise

Localisation des points d'arrêts de transport en commun du SMMAG. Ceci comprend les réseaux TAG, cars Région (ex-TransIsère), TouGo, Transports du Pays Voironnais et TER-SNCF

Mots-clés : arret,bus,car,metromobilite,mobilites,train,tram,transport
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrêts bus et tramways du SMMAG
Organisation : Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise

Localisation des points d'arrêts de transport en commun du SMMAG. Ceci comprend les réseaux TAG, cars Région (ex-TransIsère), TouGo, Transports du Pays Voironnais et TER-SNCF.   
  
L'accès aux données se fait via l'API M. Le filtre en fonction des réseaux peut se faire sur la valeur du "CODE". Il aussi est possible de limiter la zone géographique.   
  
Une documentation plus complète de l'API M permettant notamment de filtrer les données est disponible à l'adresse suivante : https://data.mobilites-m.fr/donnees#referentiel   
  
\- Points d'arrêt bus et tramways du SMMAG   
URL: https://data.mobilites-m.fr/api/points/json?types=stops   
  
\- Points d'arrêt bus et tramways de la Métropole de Grenoble   
URL: https://data.mobilites-m.fr/api/points/json?types=stops&epci;=LaMetro   
  
\- Points d'arrêt bus et tramways - Le Grésivaudan   
URL: https://data.mobilites-m.fr/api/points/json?types=stops&epci;=LeGresivaudan   
  
\- Points d'arrêt bus et tramways - Pays Voironnais   
URL: https://data.mobilites-m.fr/api/points/json?types=stops&epci;=PaysVoironnais

Mots-clés : arret,bus,car,metromobilite,mobilites,train,tram,transport
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrêts bus et tramways du réseau TAG - obsolète (cf description)
Organisation : Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise

Un nouveau lien est disponible : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/arrets-bus-et-tramways/

Merci de vous y reporter


Mots-clés : arret-de-bus,bus,tramway,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrêts - Chemins de fer de Corse - Noms Corse - Français
Organisation : Collectivité de Corse

Nom des arrêts Train - Chemin de fer de Corse

Noms corses et français

Géolocalisation des points d'arrêts

Mots-clés : train,transport,transport-ferroviaire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts de Bus
Organisation : Communauté d'Agglomération de Nevers

Couche SIG au format Shapfile des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération - Septembre 2017

Mots-clés : bus,reseau,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip,geojson,json,kmz
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Arrêts de bus
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des arrêts de bus sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

* * *

Mots-clés : arrets-de-bus,boulogne-billancourt,chaville,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,sevres,transports-deplacements-mobilite,vanves,ville-davray
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Arrêts de bus
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Classe d'entité représentant les arrêts de bus du réseau Mistral - Données transmises par le prestataire (RMTT) - Etat au 01/01/2022.

Mots-clés : geospatial,mobilites
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrêts de bus Communauté d'Agglomération le Grand Narbonne
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Arrêts de bus localisés sous forme de points. Réseau janvier 2017 + Mise à jour plusieurs fois par an - Communauté d'Agglomération le Grand Narbonne. __Origine__ Arrêts de bus localisés sous forme de points. Réseau janvier 2017 + Mise à jour plusieurs fois par an - Communauté d'Agglomération le Grand Narbonne. __Organisations partenaires__ Communauté d'Agglomération le Grand Narbonne __Liens annexes__ * [Communauté d’agglomération du Grand Narbonne](http://www.legrandnarbonne.com/) * [Téléchargement sur le site de OPenIG](http://www.siglr.org/idg-lr/les-donnees.html?id_lot_donnee_carto=586) ➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/77c10eaf53ea51cd7b6cc0d45a90dc26b9b00d03)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,secteur-des-services,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts de bus Communauté d'Agglomération le Grand Narbonne
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données du réseau de bus urbain et interurbain du Grand Narbonne (GTFS) et arrêts de bus localisés sous forme de points (SHP). Ces données ont été fournies par le délégataire Kéolis. Les mises à jour se font chaque trimestre.

Mots-clés : bus,gtfs,mobilite,transport
Formats des ressources : shp,gtfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Arrêts de bus de la Métropole TPM
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Classe d'entités localisant les arrêts de bus sur la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Réseau Mistral de la RMTT)

Arrêts desservis par les lignes régulières terrestres, les lignes maritimes, les lignes scolaires et les appels bus (offre à la demande)

Import annuel issu des données de la RMTT

Mots-clés : geospatial,mobilites
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry
Organisation : Grand Chambéry

Localisation des arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry.

Projection RGF93 / Lambert 93.

Donnée au format SHP.

Métadonnées au format Excel.

Si vous avez des questions/remarques sur la donnée, vous pouvez nous contacter à cette adresse mail : <hugo.paris@grandchambery.fr>


Mots-clés : arret,bus,transport,transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Le Grand Chambéry
Formats des ressources : zip,xlsx
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)