AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
La proportion de bacheliers dans une génération
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

* * *

Ce jeu de données contient l'évolution de la proportion de bacheliers dans une génération selon la voie et le sexe (à partir de 2000). Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle.  
  
Données démographiques : la population par âge est issue des estimations publiées par l'Insee pour la France hors Mayotte. La population connue en mars de l'année N est utilisée ici. Elle permet le calcul des proportions provisoires de bacheliers dans une génération pour les deux sessions les plus récentes, et définitives pour les sessions antérieures.  
  
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des candidats au baccalauréat des sessions de juin et de septembre.   
  
La date d'observation est définie au 30 juin de chaque année même si la date des épreuves varie d'une année à l'autre.  
  
Dernière observation : Session 2025 du baccalauréat

Pour en savoir plus :

[Thomas F., 2026, « Résultats définitifs du baccalauréat 2025 : moins de bacheliers dans les voies générale et technologique, plus dans la voie professionnelle », _Note d'Information_ , n° 26-05, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/depp/resultats-definitifs-du-baccalaureat-2025-moins-de-bacheliers-dans-les-voies-generale-et-469403)

[Thomas F., 2025, "Résultats définitifs de la session 2024 du baccalauréat : un taux de réussite en hausse dans chacune des voies", _Note d'Information_ , n° 25-05, DEPP.  
](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2024-du-baccalaureat-un-taux-de-reussite-en-hausse-dans-chacune-416467)https://doi.org/10.48464/ni-25-05

[Thomas F., 2024,"Résultats définitifs de la session 2023 du baccalauréat : stabilisation des résultats après la crise sanitaire et la mise en place du nouveau baccalauréat général", Note d'Information, n° 24.07, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2023-du-baccalaureat-stabilisation-des-resultats-apres-la-crise-413901)   
[https://doi.org/10.48464/ni-24-07](https://shs.hal.science/halshs-04513205)

Série chronologique : [la proportion de bacheliers dans une génération](https://www.education.gouv.fr/series-chronologiques-de-donnees-statistiques-sur-le-systeme-educatif-12530)

Mots-clés : 2nd-degre,bac,baccalaureat,cohorte,diplomes-et-examens,esperance,examen,generation,national,resultat-scolaire,reussite,second-degre,terminale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1970-06-29 – 2025-06-29
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
La proportion de bacheliers dans une génération
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution de la proportion de bacheliers dans une génération selon la voie ; évolution de la proportion de bacheliers dans une génération selon la voie et le sexe


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1969-09-01 – 2013-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La protection de l'enfance 
Organisation : Cour des comptes

328 000 enfants bénéficiaient d’une mesure de protection fin 2018, soit 12 % de plus qu’en 2009. Les départements ont financé 8 Md€ sur les 8,4 Md€ consacrés cette même année à la protection de l’enfance.

Le cadre législatif de cette politique a été renforcé en 2016 mais son organisation demeure complexe et son pilotage défaillant, tant au niveau national que local, ce qui aboutit à un décalage entre sa mise en œuvre et la prise en compte effective des besoins de l’enfant.

Pour y remédier, la Cour formule dix recommandations visant à repenser le parcours de l’enfant, à améliorer le pilotage national et local, et à renforcer la réactivité des acteurs locaux.


Mots-clés : protection-de-lenfance
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
La protection des mineurs en ligne - 2025 
Organisation : Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Etude quantitative menée auprès de 2000 adolescents âgés de 11 à 17 ans ainsi qu'un de leurs parents.

L’étude vise à comprendre les usages numériques des adolescents et leur perception des risques. Elle permet également de mesurer leur exposition réelle à certains de ces risques d’une part et leurs compétences pour s’en prémunir d’autre part. Une dernière partie s’attache à décrire leurs attentes en termes de protection.

 Ce volet quantitatif vient compléter une étude qualitative (28 jeunes rencontrés) ainsi qu’un volet sémiologique (création de profils fictifs et observations des outils et éléments discursifs mis en place par les plateformes étudiées).&#x20;

L’ensemble de cette enquête a donné lieu à la publication sur [www.arcom.fr](http://www.arcom.fr) d’une synthèse générale et de trois rapports complets et détaillés.



Plus d'informations : <https://www.arcom.fr/se-documenter/etudes-et-donnees/etudes-bilans-et-rapports-de-larcom/protection-des-mineurs-en-ligne-quels-risques-quelles-protections>

 


Mots-clés : adolescents,adultes-mal-intentionnes,arnaques,contenus-choquants,cyberharcelement,defis-dangereux,education-aux-medias,hyperconnexion,numerique,parents,plateformes,reseaux-sociaux,risques
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-04-09 – 2025-04-23
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
La protection judiciaire de la jeunesse
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes a rendu public, le 21 janvier 2015, un rapport sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) demandé par la commission des finances du Sénat en application de l’article 58-2° de la loi organique relative aux lois de finances. Dans un rapport de 2003, la Cour avait constaté de graves défaillances dans l’organisation, le pilotage et la gestion de la PJJ, ainsi que dans ses modes de prise en charge des mineurs. Depuis, la PJJ a connu un mouvement de réforme important, reposant sur une réorganisation d’ampleur, un recentrage sur les prises en charge pénales et l’affirmation de son rôle de coordination de la justice des mineurs. Plusieurs évolutions demeurent cependant nécessaires pour parachever ce recentrage, améliorer la régulation et le financement des établissements, et évaluer concrètement l’efficacité des actions mises en œuvre. La Cour formule dix recommandations en ce sens.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/la-protection-judiciaire-de-la-jeunesse-0).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
La protection juridique des majeurs : une réforme ambitieuse, une mise en œuvre défaillante
Organisation : Cour des comptes

Une action publique qui n’est ni incarnée, ni suffisante : c’est le constat fait par la Cour des comptes à l’issue de son contrôle de la protection juridique des majeurs, réalisé à la demande de la commission des finances de l’Assemblée nationale. Près de dix ans après l’entrée en vigueur d’une loi qui visait à adapter ce régime pour le rendre plus respectueux des droits des personnes, la Cour estime que cet espoir a été déçu. Le nombre des curatelles et des tutelles a crû plus vite qu’avant la réforme et l’accompagnement social n’a pas trouvé sa place dans le dispositif d’ensemble. 700 000 personnes seraient aujourd’hui placées sous la protection de la collectivité publique. Au regard de cette lourde responsabilité, les moyens mis en œuvre apparaissent faibles et l’organisation du système peu efficace. La Cour estime que les services de l’État et les départements devraient mieux prendre la mesure de leurs responsabilités envers les majeurs vulnérables, qui méritent de faire l’objet d’une véritable politique publique.
Elle formule neuf recommandations.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](http://www.ccomptes.fr/Accueil/Publications/Publications/La-protection-juridique-des-majeurs-une-reforme-ambitieuse-une-mise-en-aeuvre-defaillante).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
La protection juridique des majeurs : une réforme ambitieuse, une mise en œuvre défaillante
Organisation : Cour des comptes

Une action publique qui n’est ni incarnée, ni suffisante : c’est le constat fait par la Cour des comptes à l’issue de son contrôle de la protection juridique des majeurs, réalisé à la demande de la commission des finances de l’Assemblée nationale. Près de dix ans après l’entrée en vigueur d’une loi qui visait à adapter ce régime pour le rendre plus respectueux des droits des personnes, la Cour estime que cet espoir a été déçu. Le nombre des curatelles et des tutelles a crû plus vite qu’avant la réforme et l’accompagnement social n’a pas trouvé sa place dans le dispositif d’ensemble. 700 000 personnes seraient aujourd’hui placées sous la protection de la collectivité publique. Au regard de cette lourde responsabilité, les moyens mis en œuvre apparaissent faibles et l’organisation du système peu efficace. La Cour estime que les services de l’État et les départements devraient mieux prendre la mesure de leurs responsabilités envers les majeurs vulnérables, qui méritent de faire l’objet d’une véritable politique publique.
Elle formule neuf recommandations.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/la-protection-juridique-des-majeurs-une-reforme-ambitieuse-une-mise-en-oeuvre).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : assemblee-nationale,cour-des-comptes,majeurs,protection-juridique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
La protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels des services
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Sont mises à disposition ici des séries, nationales et départementales, sur les personnels de PMI ainsi que sur l'activité des services. Les données transmises par les services des conseils départementaux pouvant être manquantes ou partielles, les données publiées ici peuvent donc avoir fait l'objet d'une estimation ou éventuellement d'une correction.

Ces données sont issues de l’enquête Aide sociale réalisée annuellement auprès des conseils départementaux. Elle recueille des données agrégées sur les bénéficiaires et les dépenses des prestations d'aide sociale relevant de la compétence des départements ainsi que sur leurs personnels. Les bases des données brutes sont par ailleurs accessibles [ici](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/4041_la-protection-maternelle-et-infantile-pmi/information/).  


Le service de protection maternelle et infantile (PMI) est un service départemental, placé sous l’autorité du président du conseil départemental et chargé d’assurer la protection sanitaire de la mère et de l’enfant. 

Il organise notamment des consultations et des actions médico-sociales de prévention et de suivi en faveur des femmes enceintes, des parents et des enfants de moins de 6 ans, ainsi que des activités de planification familiale et d’éducation familiale.

Mots-clés : aide-sociale,consultation-pmi,enfance-jeunesse-famille,personnel-medico-social,pmi,professionnel-de-sante,professionnel-du-social,protection-maternelle-et-infantile,systeme-de-protection-sociale,travail-social,vad
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
La qualité de l'air
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence l'indice ATMO multipolluants par agglomération et par nombre de jours dans la classe de qualité de l'air en 2011.

Mots-clés : ,air,atlas-environnement,environnement,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
La qualité de vie dans les Hauts-de-France au regard des travaux de l’INSEE
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte (avec le découpage des territoires de vie) représente:
- les territoires éloignés des équipements
- les territoires périurbains
- les territoires en difficultés sociales
- les territoires urbains

Mots-clés : ,qualite,region,societe,statique,vie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
La qualité de vie dans les Hauts-de-France au regard des travaux de l’INSEE
Organisation : Région Hauts-de-France

Les territoires éloignés des équipements
Les territoires périurbains
Les territoires en difficultés sociales
Les territoires urbains

Mots-clés : ,qualite,region,societe,statique,vie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
La qualité des comptes des administrations publiques
Organisation : Cour des comptes

La Cour publie un rapport sur la qualité comptable des administrations publiques soumises à l’obligation de faire certifier leurs comptes par un commissaire aux comptes, en application de l’article L. 132-2-2 du code des juridictions financières. Cet exercice s’inscrit dans le cadre de la mission constitutionnelle confiée à la Cour de s’assurer que les comptes des administrations publiques sont « réguliers et sincères », et qu’ils « donnent une image fidèle du résultat de leur gestion, de leur patrimoine et de leur situation financière ». Le rapport porte sur les exercices 2014 à 2016. Il comprend une synthèse des rapports des commissaires aux comptes, ainsi que l’avis de la Cour sur la fiabilité des comptes des administrations publiques concernées.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/la-qualite-des-comptes-des-administrations-publiques-1).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.



Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
La qualité des eaux souterraines
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation de l'état global des masses d'eau souterraines en 2010 - 2011 (état chimique et quantitatif)

Mots-clés : ,atlas-environnement,eau,environnement,qualite,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux
Organisation : Premier ministre

L’enquête réalisée par RCT a permis d’identifier de grandes lignes de consensus entre les acteurs de l’ingénierie territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, reconnaissance et financements pérennes, clarification des rôles, décloisonnement, partage et échanges). Néanmoins, des lignes de fracture sous-jacentes apparaissent entre les différents acteurs

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La recherche et développement dans les régions
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution de la R&D des entreprises et des administrations (y compris la défense) ; répartition régionale des chercheurs des administrations et des entreprises.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2005-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La recherche et développement : les effectifs
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution du personnel de recherche et développement hors défense ; répartition des effectifs de R&D selon les branches de recherche ; répartition des effectifs de R&D des administrations par catégorie ; répartition hommes/femmes des chercheurs des EPST et les établissements d'enseignement supérieur selon le grade..


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1992-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La recherche et développement : vision d'ensemble
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : financement de la DNRD et exécution de la DIRD en France ; évolution de la DIRD par rapport au PIB ; évolution du financement par rapport au PIB ; évolution de la part de la défense dans le financement de la DNRD ; ressources des administrations et de entreprises en provenance de l'étranger depuis 1993.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1978-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La régulation des jeux d’argent et de hasard 
Organisation : Cour des comptes

La gouvernance de la régulation des jeux d’argent et de hasard en France, qui représentaient 44 Md€ de mises en 2015, n’est pas satisfaisante, dans la mesure où elle ne repose ni sur une stratégie claire ni sur une organisation cohérente. Les objectifs fixés par la loi du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne sont loin d’être atteints, notamment en matière de santé et d’ordre public. Les changements qui touchent actuellement ce secteur renforcent l’urgence d’une nouvelle approche par l’État régulateur. Tels sont les trois principaux enseignements de l’enquête demandée à la Cour par le comité d’évaluation et de contrôles des politiques publiques de l’Assemblée nationale en application de l’article 132-5 du code des juridictions financières. La Cour formule neuf recommandations. 

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/la-regulation-des-jeux-dargent-et-de-hasard).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : assemblee-nationale,cour-des-comptes,hasard,jeux-d-argent,mises-en-service
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
La réhabilitation du groupe scolaire Paul Bert de la Ville de Conflans-Sainte-Honorine Lots 3 et 4

Il s'agit d'un marché de travaux relatif à la Réhabilitation du groupe Paul Bert de la Ville de Conflans-Sainte-Honorine pour le Lot 3 - Revêtements de Façade et couverture pour un montant de 645 484, 70 € HT et pour le Lot 4- Menuiseries extérieurs et métallerie serrurerie pour un montant de 553 444, 14 € HT.


Mots-clés : groupe-scolaire,marche-de-travaux,rehabilitation
Fréquence de mise à jour : never
Couverture temporelle : 2026-02-23 – 2027-02-23
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
La répartition des prises de commandes françaises par type de matériel
Organisation : Ministère des Armées

Répartition des commandes par type de matériels en M€ courants et en M€ constants 2009Série de 2000 à 2009

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La réserve opérationnelle
Organisation : Ministère des Armées

Effectifs totaux (disponibles et volontaires sous ESR) réalisés par armée, direction ou service au 31 décembre Série de 2004 à 2009

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La restauration des milieux aquatiques en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Nombre et emprise spatiale des chantiers de restauration des milieux aquatiques réalisés sur le département d’Ille-et-Vilaine, par échelle de territoire et de gestion de l’eau (département, EPCI, commune, SAGE, bassin versant, masse d’eau de surface).

**Sources :** Département d’Ille-et-Vilaine, EPTB Eau &amp; Vilaine, Syndicat Mixte du Grand Bassin de l'Oust, Syndicat Mixte Chère Don Isac. Traitement : OEB, 2026.
Les données sont issues du travail des structures techniques en charge des travaux des milieux aquatiques, accompagnées par les structures porteuses de SAGE. Elles sont structurées conformément au dictionnaire de données commun défini dans le cadre du projet régional BERCEAU et saisies via le logiciel SYSMA développé par l'EPTB Sèvre Nantaise.

**Aller plus loin :** consulter l'article détaillant le projet <a href="https://bretagne-environnement.fr/collecte-donnees-restauration-milieux-aquatiques-bretagne-projet" target="_blank">"Soutenir la restauration des milieux aquatiques en Bretagne : comment organiser la collecte de données ?"</a>, ainsi que la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/travaux-milieux-aquatiques" target="_blank">"Travaux de restauration des milieux aquatiques en Ille-et-Vilaine"</a> réalisée par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Bretagne
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Jeux de données associés:

  * Bénéficiaires de rentes viagères perçues entre 2015 et 2018 par la tranche de rente annuelle
  * Evolution de la répartition des nouveaux adhérents à un produit de retraite supplémentaire
  * Part des cotisants à un produit de retraite supplémentaire entre 2015 et 2018 selon la tranche annuelle de versement (hors "art. 82 et 39))

Mots-clés : afg,ancetre,cet,cotisation,dispositifs-dentreprises,eacr,eir,ers,ffa,igrs,liquidation,mutuelles,organismes-dassurances-prives,perco,prevoyance,produits-retraite-supplementaire,provisions-mathematiques,regime-de-versement,regime-par-capitalisation,regime-par-repartition,rente,rente-de-reversion,retraite,retraite-supplementaire,viager
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,vnd.ms-excel,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
La réussite au baccalauréat dans les DOM - actualisation 2013
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : réussite au baccalauréat selon la série ; évolution de la réussite au baccalauréat selon la filière depuis 1997 ; évolution de la réussite au baccalauréat selon la filière et le sexe

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1997-09-01 – 2012-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
La réussite au baccalauréat selon l'académie - actualisation 2011
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : réussite au baccalauréat selon la filière et l'académie ; part de la filière professionnelle dans l'ensemble des bacheliers.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-09-01 – 2010-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence