AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Carte Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020
Organisation : Département de la Seine-Maritime

La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année.  
En 2020, elle porte sur 188 types de services et équipements différents, répartis en sept grands domaines : services aux particuliers, commerces, enseignement, santé-social, transports-déplacements, sports-loisirs-culture et tourisme.   


La BPE est construite à partir de sources administratives diverses. Elle rassemble des données sur des points d'accès aux services destinés à la population, ou "équipements", localisés à des niveaux géographiques fins : communes, territoires infra-communaux (Iris) et coordonnées (x,y) pour la plupart des types d'équipement.

  


Les données représentées ici concernent les équipements sportifs, de loisirs et culturels en Seine-Maritime en 2020. Sont également fournies des informations sur la couverture, l'éclairage, le nombre de salles ou d'aires de jeu du site.Il est possible de filtrer les données pour n'afficher qu'un seul type d'équipement (voir l'onglet "[aide en ligne](https://www.opendata76.fr/pages/aide-en-ligne)")  


Ces données sont également disponibles en téléchargement sur ce site. Est enfin proposé un tableau interactif permettant la consultation de la base par intercommunalité, commune et type d'équipement.  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/c78a47962cc348cd949f8457d7e7be8c/data)

  


Ressources complémentaires  


  * Site de l'INSEE : <https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/operation/s2027/processus-statistique>



Cette page du site de l'INSEE est dédiée à la Base Permanente des Equipements (BPE). Elle fournit des informations sur la constitution et le contenu de la base, des liens vers le téléchargement de la base, et les métadonnées s'y rapportant.

  * Site de l'observatoire des territoires : <https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/niveau-de-centres-dequipements-et-de-services-des-communes>



Ce site, animé par l'agence nationale de la cohésion des territoires, propose de nombreux indicateurs territoriaux, dont un indicateur des niveaux de centres d'équipements et de services, issu des travauxs de l'étude "Centralités : comment les identifier et quels rôles dans les dynamiques locales et intercommunales ?" qui a été réalisée par l'INRAE-CESAER en partenariat avec l'ANCT en 2019.   


La méthode utilisée pour identifier les centres à partir de la diversité des commerces et services est celle de la classification automatique mixte. Cette typologie a été réalisée sur les communes de France métropolitaine 2019 et à partir de la Base permanente des équipements de l'Insee 2017.

Mots-clés : amenagement,bpe,communes,culture,epci,equipements,geospatial,intercommunalites,sports-et-loisirs
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Carte biosédimentaire des fonds meubles des Pertuis charentais (Source Hily C., 1976) - Echelle 1 / 100 000
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Cette carte est la synthèse de cartes extraites de la thèse de Christian Hily sur les &quot;Pertuis Charentais&quot; publiée en 1976 et de la carte de Claude Chassé intitulée &quot;Pertuis et îles Charentais - Carte bio-sédimentaire (Prévision)&quot; de 1974, (avec pour la partie ouest, l&#x27;intégration des travaux géomorphologiques de J.P. Barusseau, D. Dorel et M. Tesson et des travaux de biologie de F. Lagardère (vasière de Gironde)).
Une harmonisation avec la typologie EUNIS a été réalisée en 2008, avec l’expertise de l’auteur (projets Rebent et Interreg-MESH).

__Origine__

SOURCES :
- Chassé C., 1974, Pertuis et îles Charentais - Carte bio-sédimentaire (prévision) ; 
- &quot;Carte de bionomie des fonds meubles du plateau continental&quot; in Hily Christian, 1976, Ecologie benthique des Pertuis Charentais. Thèse de doctorat de l&#x27;Université de Bretagne Occidentale, 236 p. ;
- &quot;Carte biosédimentaire des fonds meubles du plateau continental : Pertuis Breton&quot; in Hily Christian, 1976, Ecologie benthique des Pertuis Charentais. Thèse de doctorat de l&#x27;Université de Bretagne Occidentale, 236 p. ;
- &quot;Carte biosédimentaire des fonds meubles du plateau continental : Pertuis d&#x27;Antioche&quot; in Hily Christian, 1976, Ecologie benthique des Pertuis Charentais. Thèse de doctorat de l&#x27;Université de Bretagne Occidentale, 236 p. ;
- &quot;Carte biosédimentaire des fonds meubles du plateau continental : Pertuis de Maumusson&quot; in Hily Christian, 1976, Ecologie benthique des Pertuis Charentais. Thèse de doctorat de l&#x27;Université de Bretagne Occidentale, 236 p. ;
- Avec, pour la partie ouest de la carte, l&#x27;intégration des travaux géomorphologiques de J.P. Barusseau, D. Dorel et M. Tesson et des travaux de biologie de F. Lagardère (vasière de Gironde).


__Organisations partenaires__

Ifremer, Université de Bretagne Occidentale / IUEM

__Liens annexes__

 * [Site Web Rebent](http://www.rebent.org/cartographie/)
 * [Site Web Rebent](http://www.rebent.org/fr/documentation/conditions-d-utilisation-des-documents.php)
 * [European Environment Agency](http://eunis.eea.europa.eu/habitats.jsp)
 * [Site Web MESH](http://www.searchmesh.net/Default.aspx?page&#x3D;1616)
 * [Site Web Rebent](http://www.rebent.org/fr/le-rebent/projet-europeen-mesh/guide-mesh.php)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8a355f64c4bbe486e25c991dfd5c2ff7e4287229)

Mots-clés : benthos,biocenose,biota,carte,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-habitats,golfe-de-gascogne,habitat,habitats-et-biotopes,metropole-golfe-de-gascogne,milieu-biologique-habitats,open-data,passerelle-inspire,pertuis-charentais,peuplement-biologique,rebent
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte biosédimentaire des fonds meubles des Pertuis charentais (Source Hily C., 1976) - Echelle 1 / 100 000
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Cette carte est la synthèse de cartes extraites de la thèse de Christian Hily sur les "Pertuis Charentais" publiée en 1976 et de la carte de Claude Chassé intitulée "Pertuis et îles Charentais - Carte bio-sédimentaire (Prévision)" de 1974, (avec pour la partie ouest, l'intégration des travaux géomorphologiques de J.P. Barusseau, D. Dorel et M. Tesson et des travaux de biologie de F. Lagardère (vasière de Gironde)).
Une harmonisation avec la typologie EUNIS a été réalisée en 2008, avec l’expertise de l’auteur (projets Rebent et Interreg-MESH).

Mots-clés : benthos,biocenose,carte,donnees-ouvertes,environnement,etat-du-milieu-habitats,golfe-de-gascogne,habitat,habitats-et-biotopes,metropole-golfe-de-gascogne,milieu-biologique-habitats,open-data,pertuis-charentais,peuplement-biologique,rebent
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link
Licence : License Not Specified
Carte BPE 76 Services Commerces 2020
Organisation : Département de la Seine-Maritime

La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année.  
En 2020, elle porte sur 188 types de services et équipements différents, répartis en sept grands domaines : services aux particuliers, commerces, enseignement, santé-social, transports-déplacements, sports-loisirs-culture et tourisme.   


La BPE est construite à partir de sources administratives diverses. Elle rassemble des données sur des points d'accès aux services destinés à la population, ou "équipements", localisés à des niveaux géographiques fins : communes, territoires infra-communaux (Iris) et coordonnées (x,y) pour la plupart des types d'équipement.

  


Les données représentées ici concernent certains commerces, services et administrations en Seine-Maritime en 2020, par intercommunalité, commune et type d'équipement. Il est possible de filtrer les données pour n'afficher qu'un seul type d'équipement (voir l'onglet "[aide en ligne](https://www.opendata76.fr/pages/aide-en-ligne)") ou une commune.  


Ces données sont également disponibles en téléchargement sur ce site. Est enfin proposé un tableau interactif permettant la consultation de la base par intercommunalité, commune et type d'équipement.

  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/cb1c8974f4644f748fb6d015c567f799/data)

  


Ressources complémentaires  


  * Site de l'INSEE : <https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/operation/s2027/processus-statistique>



Cette page du site de l'INSEE est dédiée à la Base Permanente des Equipements (BPE). Elle fournit des informations sur la constitution et le contenu de la base, des liens vers le téléchargement de la base, et les métadonnées s'y rapportant.

  * Site de l'observatoire des territoires : <https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/niveau-de-centres-dequipements-et-de-services-des-communes>



Ce site, animé par l'agence nationale de la cohésion des territoires, propose de nombreux indicateurs territoriaux, dont un indicateur des niveaux de centres d'équipements et de services, issu des travauxs de l'étude "Centralités : comment les identifier et quels rôles dans les dynamiques locales et intercommunales ?" qui a été réalisée par l'INRAE-CESAER en partenariat avec l'ANCT en 2019.   
La méthode utilisée pour identifier les centres à partir de la diversité des commerces et services est celle de la classification automatique mixte. Cette typologie a été réalisée sur les communes de France métropolitaine 2019 et à partir de la Base permanente des équipements de l'Insee 2017.

Mots-clés : bpe,commerces,communes,geospatial,services
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
CARTE - Canaux et milieux stagnants sur le périmètre du SAGE - SAGE Ill Nappe Rhin
Organisation : Région GRAND EST

Milieux stagnants sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les milieux stagnants sont les milieux aquatiques dont le débit est nul ou quasi-nul : il s'agit des lacs, étangs et canaux (à l'exception du Grand Canal d'Alsace et du Rhin canalisé). Les rejets dans ces milieux sont proscrits (cf. article 7 du règlement du SAGE ILL NAPPE RHIN) au vu de leur faible capacité d'auto-épuration.

Mots-clés : carte,sage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Carte CARMEN - Directive inondation dans le Nord - Pas de Calais
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Carte des TRI dans le N-PdC

__Origine__

Document d&#x27;urbanisme numérisé conformément au standard COVADIS v2.0 par le DDT 10.
Le référentiel utilisé est celui de la BD Parcellaire de l&#x27;Institut Géographique National (IGN) 2014
Méthode de saisie: Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-86bf4911-788f-4853-b1b4-13a0b99b9ead)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5874c1f3c24157357b1626f94b140b153e20c923)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte CARMEN Eau en Nord - Pas de Calais
Organisation : DDT Drôme

Zonages, stations, laboratoires hydrobiologiques, etc.

__Origine__

Divers


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-18a06a2d-ab35-4d55-a2eb-a749076fc430)
 * [Carte CARMEN Eau](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/eau.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/549cfba5939baef6c103e3cdfe6846f7e42d76b5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte CARMEN - Les risques naturels dans le Nord - Pas de Calais
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

AZI, aléas littoral, études, etc.

__Origine__

Dépend de la couche


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-64a312f4-96fd-43de-a216-a57e8d324674)
 * [Carte CARMEN - Risques naturels](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/risque_zi.map)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-963b58e9-ad0f-48d7-8d62-f2f390fdcb5d&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0650b96e00c33fc9cc36b66cb419c4f9a53b29f8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CARTE - Cartes géologiques BD Charm territoire du Bas-Rhin
Organisation : DataGrandEst

Carte 1/125 000 annexé à la livraison de la BD Charm 50 du BRGM Harmonisation par Etienne Skrzypek et Davy Cruz Mermy Avec la collaboration de Philippe Chèvremont et François Ménillet BRGM - Février 2008

Mots-clés : alsace,carte,sous-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE - Cartes géologiques BD Charm territoire du Haut-Rhin
Organisation : DataGrandEst

Carte 1/125 000 annexé à la livraison de la BD Charm 50 du BRGM Harmonisation par Etienne Skrzypek et Davy Cruz Mermy Avec la collaboration de Philippe Chèvremont et François Ménillet BRGM - Février 2008

Mots-clés : alsace,carte,sous-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Carte communale - 2017 - 77
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Selon l’article L124-2 du code de l’urbanisme, la carte communale délimite les  «secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, à l’exception de l’adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l’extension des constructions existantes ou des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, à l’exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles».Le code de l’urbanisme distingue :les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, à l'exploitation agricole ou forestière, à la mise en valeur des ressources 
naturelles, qui sont autorisées sur tout le territoire communal (quelle que soit la sectorisation déterminée par la carte communale),les constructions existantes, pour lesquelles sont autorisées l'adaptation, le changement de destination, la réfection, l'extension, sur tout le territoire communal (quelle que soit la sectorisation déterminée par la carte communale),
les autres constructions, pour lesquelles la carte communale détermine les secteurs où elles sont autorisées et les secteurs où elles ne le sont pas.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte communale CNIG de la Manche
Organisation : DDTM Manche

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant.Ce standard de données CNIG a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données CNIG propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données.La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard CNIG donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte communale d'Alexain en Mayenne

Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : alexain,carte-communale,ccmc,documents-durbanisme,mayenne,planification,urbanisme,urbanisme-logement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Carte Communale d'Arbéost du 31/05/2012
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arbéost (65018).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte Communale d'Armenteule du 27/05/2005
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Armenteule (65027).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte Communale d'Arné du 21/05/2010
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arné (65028).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte Communale d'Arrayou-Lahitte du 12/04/2010
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arrayou-Lahitte (65247).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte Communale d'Artalens-Souin du 26/11/2008
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artalens-Souin (65036).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte Communale d'Artigues du 29/11/2010
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artigues (65038), réalisée en décembre 2010.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte Communale d'Aspin-en-Lavedan du 31/03/2011
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Aspin-en-Lavedan (65040), réalisée en avril 2011.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified