AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Couche des communes concernées par des actions "assainissements" du PAOT 2019-2021 en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche ajoutée le 30/04/2020
Couche utilisée dans GEOIDE CARTO -  PAOT

Cette couche représente les communes concernées par une action « assainissement » en liste A du PAOT 2019-2021 pour le département de Meurthe-et-Moselle et leur état d’avancement;

Actions : 
302 « réseaux » - améliorer le taux de collecte des réseaux,
401 « assainissement » - faire le choix du mode d’assainissement non collectif ou construire une STEU,
RSDE « diffus toxiques » - améliorer la gestion des eaux pluviales

Mots-clés : assainissement,ddt54,donnees-ouvertes,eau,eau-assainissement,paot
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Couche des communes de l&#x27;Yonne au 1er janvier 2016.
Elle comprend les nouvelles communes. Les contours de ces communes nouvelles sont obtenus par agrégation des anciens contours de la BDCarto.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPRT).La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors  recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ;- elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...)Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret, DDT Yonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e567087f-379a-4817-aae0-dce20b20df84)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;a5099e8c-f214-44dd-b644-a720340d7db5&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8b19c1260189a5891f1d95927f60242a6b048ea0)

Mots-clés : boundaries,commune,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,yonne
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016
Organisation : DDT Yonne

Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016.
Elle comprend les nouvelles communes. Les contours de ces communes nouvelles sont obtenus par agrégation des anciens contours de la BDCarto.

Mots-clés : commune,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,yonne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des communes d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (AE petite échelle)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l'appartenance aux EPCI, aux cantons, aux arrondissements, aux pays et aux SCOT. La géométrie des communes est issue de Adminexpress (petite échelle).

Cette couche n'est plus à jour, elle est utilisée pour des plugins.

Mots-clés : arrondissement,canton,commune,donnee-generique-administratif,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,epci,inspire,pays,scot,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
couche des communes éligibles au service vigicrues Flash dans le département de l'orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

couche des communes éligibles au service vigicrues Flash dans le département de l'orne - source : SCHAPI  - validité : 01/06/2021

Mots-clés : orne,risque-inondation,schapi,vigicrues,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Couche des digues en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Recensement des digues - Service Biodiversité Eau Environnement (2016)
Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 Gestion de crises inondations

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,ouvrage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des EPCI de l'Yonne
Organisation : DDT Yonne

Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne, y compris celles dont la gestion dépend d'un autre département, mais ayant au moins une commune de l'Yonne) au 1er janvier 2026. Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2023 a été intégrée.
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre :    Communauté Urbaine (CU) ;    Communauté d'Agglomération (CA) ;    Communauté de Communes (CC) ;    Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ;    Métropole (ME).Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts). liste de communes des EPCI à fiscalité propre téléchargeable sur le site de l'INSEE

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,epci,yonne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024
Organisation : DDT Yonne

Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulanges/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux). Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2021 a été intégrée.
Les présidents ont été actualisés en septembre 2023 (suite aux élections 2021 et décès de Mme FORT, démission de Mme JERUSALEM remplacée par M. LHOMME).

Mots-clés : communaute-de-communes,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,epci,yonne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2026
Organisation : DDT Yonne

Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2026 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulanges/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux). Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2023 a été intégrée.
Les présidents ont été actualisés en mai 2026 (suite aux élections 2026).

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des espèces protégées par un arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB).
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Gers

Dans le cadre de la mise en œuvre de politiques publiques liées à la protection de l’environnement, la Stratégie nationale des aires protégées 2030 (SNAP) ambitionne de protéger 30 % des espaces naturels nationaux d'ici 2030, dont 10 % en protection renforcée. Actuellement, seulement 1,8 % de ces espaces sont sous protection forte. 

L’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) est le seul outil en faveur de la biodiversité pour lequel le Préfet est compétent. Il s’applique sur des espaces dont les milieux naturels abritent des espèces protégées au titre des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement. La prise d’un tel arrêté permet d’intégrer des espaces en protection forte dans le cadre de la SNAP.

Dans le Gers, le 1er APPB concerne la Jacinthe de Rome (Bellevalia romana) sur la commune de l’Isle Jourdain (30/06/2022). Cette espèce protégée est une plante à bulbe de la famille des Hyacinthaceae. 
La Jacinthe de Rome bénéficie du statut d’espèce protégée à l’échelle nationale (article 1 de l’arrêté du 20 janvier 1982). L’espèce est « quasi menacée » en France, elle est sous la pression des menaces qui font disparaître les prairies humides. C’est pourquoi l’APPB prévoit l’encadrement et la limitation des menaces pesant sur l’espèce et son milieu : retournement des prairies, déprise agricole, activités de loisir, urbanisation ...

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des évolutions du mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2010-2018
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Représentation numérique des changements de modes d'Occupation du sol entre 2010 (Niveau 4) et 2018 (Niveau 4) concernant les communes de la Durance-Lubéron-Verdon-Agglomération.  
  
La commune de Saint-Maime n'est pas décrite pour l'année 2018.

Mots-clés : alpes-de-haute-provence,mos,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des évolutions du mode d'occupation du sol (MOS)_DLVA-2015-2018
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Représentation numérique des changements de modes d'Occupation du sol entre 2015 (Niveau 4) et 2018 (Niveau 4) concernant les communes de la Durance-Lubéron-Verdon-Agglomération.  
  
La commune de Saint-Maime n'est pas décrite pour l'année 2015 et 2018.

Mots-clés : mos,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des herbiers de Zostera marina du bassin d'Arcachon (2008) - Polygones
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Carte de l'emprise maximale de l'herbier de Zostera marina du bassin d'Arcachon acquise en 2007-2008, dans le cadre du contrôle de surveillance de la DCE. Financement AEAG et Ifremer. 

Nom de la donnée en base : bio_atl_pnmba_herbier_zostere_marina_2008_ifr_pol_4326

Description de la table attributaire

- objectif : Identifiant unique du polygone (ex : "1")
- inform : Information sur la méthode utilisé (Zostere Sonar, Zostere Diva, Camera)
- surface_ha : Surface de la zone délimitée en hectare (ha) (ex : 0.22262)
- classe (ex : 3)
- categoriev (ex : 2)
- patrimoine (ex : 5)
- sensible (ex : 2)
- nature (ex : 3)
- etat (ex : 3)
- st_area_shape : calcul de l'aire en m2 avec 8 décimales (ex : 2221.8054434)
- st_length_shape : calcul de la longueur du périmètre du polygone en mètre (ex : 213.25333775)

Mots-clés : atlantique,bassin-darcachon,facade-maritime,france-metropolitaine,golfe-de-gascogne,habitats-et-biotopes,habitats-remarquables,herbiers,inspire,mer,milieu-biologique,regions-maritimes,zostera-marina,zostere
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Couche des herbiers de Zostera noltii du bassin d'Arcachon (2008) - Polygones
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Carte de l'emprise maximale de l'herbier de Zostera noltti du bassin d'Arcachon acquise en 2007-2008, dans le cadre du contrôle de surveillance de la DCE. Financement AEAG et Ifremer. 

Nom de la donnée en base : bio_atl_pnmba_herbier_zostere_noltii_2008_ifr_pol_4326

Description de la table attributaire

- objectif : Identifiant unique du polygone (ex : "1")
- zone : Nom de la zone délimitée (ex : "La Hume")
- method_num : Méthode de numérisation : photo-interpretation, GPS (ex : "Gps limite superieure + photointerpretation")
- supp_num : Support de la numérisation (ex : ortho IGN 2007)
- info_supp : information supplémentaire (ex : "NULL")
- auteur_num : Auteur de la numérisation (ex : "G. TRUT", "S. DALLOYAU")
- com_num : Commentaire numérisation (ex : "terrain + photo-interpretation")
- surface_m2 : surface en m2 de la zone délimitée (ex : "14649")
- validation : "oui" / "non"
- ind_fract : indice de fractionnement (ex : 1)
- ind_conf : indice de confiance (ex : 3)
- surface_ha : surface en hectare (ha) (ex : 1.465)
- zonation : numéro de la zone : (ex : 17)
- annee_cart : année de la catégorisation : (ex : 2008)
- patrimoine (ex : 6)
- sensible : sensibilité : (ex : 1)
- nature : (ex : 2)
- etat : (ex : 3)
- st_area_shape : calcul de l'aire en m2 avec 8 décimales (ex : 14619.56354649)
- st_length_shape : calcul de la longueur du périmètre du polygone en mètre (ex : 859.9122301)

Pour plus d'informations : https://sextant.ifremer.fr/Donnees/Catalogue#/metadata/22eba766-1d2a-4497-9c04-74029a4c2336

Mots-clés : atlantique,bassin-darcachon,facade-maritime,france-metropolitaine,golfe-de-gascogne,habitats-et-biotopes,habitats-particuliers-des-biocenoses-du-mediolittoral,habitats-remarquables,herbiers,inspire,mer,milieu-biologique,regions-maritimes,zostera-noltii,zostere
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-Jard (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-Jard (54)
Exploitations salifères du bassin de NANCY
Données : GEODERIS - Avril 2007

Mots-clés : ddt54,donnees-ouvertes,minier-sel,mt,risque,risque-risque-minier,sel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des principaux cours d'eau surveillés BDTOPO
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Cours d'eau surveillés : Chiers - Meurthe - Moselle - Mortagne - Seille - Vezouze - Madon - Orne
Sélection des cours d'eau de la BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne)

Couche utilisée dans CARTO2, ajoutée le 24/09/2021

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-masse-deau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des routes TE - 120 Tonnes (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu&#x27;à 120 tonnes.

Ajouter le 23/05/2017

__Origine__

Par section et catégorisation de tronçons de ROUTE (BD topo©IGN) des tracès de transports exceptionnels pour un seuil donné, reconnus et validés par arrêtés, pouvant être fournis au format SIG ou un support papier PDF par chaque fournisseur, puis par agrégation interdépartemental des réseaux propres à chaque fournisseur.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-eab9f979-68bc-47cf-9383-9eb0cc31e18c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/690caac0858be3df5e81fc8b102ae63bd6c0114e)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des routes TE - 120 Tonnes (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu'à 120 tonnes.

Ajouter le 23/05/2017

Mots-clés : ddt54,donnee-ouverte,donnees-ouvertes,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des routes TE - 72 Tonnes (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu&#x27;à 72 tonnes.

Ajouter le 23/05/2017

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1d02c368-2ec4-4fb3-8401-e32887f46952)
 * [Standard de données COVADIS : Linéaire informatif d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INFO_LIN_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37976/5da65306-2fe5-46cc-a3b6-d85a0bf236f9.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0b98189d6b04100cb863082fe3e4423f954b78fb)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,reseaux-de-transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des routes TE - 72 Tonnes (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu'à 72 tonnes.

Ajouter le 23/05/2017

Mots-clés : ddt54,donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des routes TE - 94 Tonnes (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu&#x27;à 94 tonnes.

Ajouter le 23/05/2017

__Origine__

Par section et catégorisation de tronçons de ROUTE (BD topo©IGN) des tracès de transports exceptionnels pour un seuil donné, reconnus et validés par arrêtés, pouvant être fournis au format SIG ou un support papier PDF par chaque fournisseur, puis par agrégation interdépartemental des réseaux propres à chaque fournisseur.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7da850bf-faf1-474f-926a-7ab81474bf67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0d671a53c0e8a663f22441992ae83ff596c37601)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des routes TE - 94 Tonnes (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu'à 94 tonnes.

Ajouter le 23/05/2017

Mots-clés : ddt54,donnee-ouverte,donnees-ouvertes,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle (Points)
Couche utilisée dans une carte dynamique web
Ajoutée le 04/01/2022

Mots-clés : ddt54,donnees-ouvertes,inspire,salin,sel,sondage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couche des surfaces urbanisées (tache urbaine) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche contient la tache urbaine sur le territoire de Rennes Métropole. Il s'agit d'une couche de polygones permettant d'identifier et de qualifier les surfaces urbanisées. Elle a été gérée jusqu'en 2024 par l'Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (Audiar).  
  
Liste des champs contenus :  
nom_com : Nom de la commune  
insee : Code INSEE de la commune  
epci : Nom de l’EPCI  
typotu : Code lié à l’affectation de la zone (1=Habitat, 2=Activités, 3=Équipements, 4= Espaces Verts)  
txttu : Affectation de la zone  
annee_tu : Année de l’urbanisation de la zone  
surf_ha : Surface en hectares de la zone  
  
Plus d'information sur le document descriptif fourni par l'Audiar.  
  
Cette couche a fait l'objet d'une mise à jour par Rennes Métropole en 2024 afin d'être complétée des extensions d'urbanisation observées sur une orthophotographie de 2023. Le champ annee_tu, pour ces extensions, est renseigné de la valeur "2023".  
L'Audiar n'a plus vocation à mettre à jour cette couche de données remplacée par la couche du Mode d'Occupation du Sol (MOS).

Mots-clés : urbanisation
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
couche des troncons éligibles au service Vigicrues Flash dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

couche des troncons éligibles au service Vigicrues Flash dans le département de l'Orne - source : SHAPI - validité : 01/06/2021

Mots-clés : orne,risque-inondation,shapi,vigicrues,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified