AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

La zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) est définie réglementairement : il s'agit de la portion de l'AAC où, conformément au décret  n°2007-882  du  14  mai  2007  relatif  à  certaines  zones soumises  à  contraintes  environnementales, doivent être mis en œuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles
et des propriétaires fonciers et visant à diminuer la pression des pollutions en nitrates et pesticides d'origine agricole 

En réponse aux exigences  de la directive européenne cadre sur l'eau 2000/60/CE du 23/10/2000 transposées par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06, le SDAGE a établi une liste de captages contaminés par les nitrates et les pesticides et porteurs d'enjeux significatifs de desserte en eau potable des populations pour y assigner des objectifs de reconquête de la qualité des eaux brutes exploitées. Ces captages sont alors qualifiés de « prioritaires » et doivent faire l'objet de programmes d'action destinés à maîtriser les causes de  pollutions diffuses par les nitrates et les pesticides. Ces programmes d'action doivent être appliqués en priorité sur la zone de protection de l'AAC du captage (ZP-AAC) conformément au décret n°2007-882 mentionné plus haut.

La zone de protection est définie par le croisement du zonage cartographique de la vulnérabilité intrinsèque et du zonage des pressions agricoles.
Dans le cas des captages en eaux superficielles, la définition d'une zone de protection, au sein du bassin versant situé en amont des prises d'eau, repose sur le repérage des flux (ruissellement, drainage, fossés d'écoulement, échanges entre nappes alluviales et cours d'eau.) et sur l'identification, par un diagnostic territorial des pressions agricoles et des zones susceptibles de jouer le rôle le plus important dans la dégradation de la ressource en eau.

Les données ne permettent pas de reconstituer une partie substantielle du référentiel utilisé pour la saisie. En accord avec le protocole de juillet 2007 entre les ministères en charge du développement durable et de l'agriculture et l'IGN, les droits de propriété intellectuelle appartiennent au ministère. Ces données sont des informations relatives à l'environnement sur lequel le public dispose d'un droit d'accès renforcé. Ces données sont réutilisables sans restrictions, en application de la loi sur la réutilisation des informations publiques.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,isere,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2014-02-06 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[AERMC] Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Rhône-Mediterrannée
Organisation : DREAL Occitanie

Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en
application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en
application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs.
La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a introduit deux nouveaux types de classement qui se
substituent à ces anciens classements en permettant d’étendre leur application à l’ensemble
des ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique.
L’article L.214-17-I du code de l'environnement et ses articles d’application R.214-107 à 110
du code de l'environnement définissent ces classements :
Liste 1 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels aucun nouvel ouvrage ne peut être autorisé ou
concédé s’il fait obstacle à la continuité écologique.
Liste 2 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant
des sédiments et/ou la circulation des poissons migrateurs.
Sur le bassin Rhône-Mediterranée, la liste des cours d’eau mentionnée au 1° du I de l’article L.
214-17 du code de l’environnement a été établie par arrêté préfectoral du 7 octobre 2013.
La présente série de données constitue une représentation graphique de cette liste 1. D'un
point de vue légal, seule la liste littérale des cours d'eau définie en annexe de l'arrêté fait foi. 

la donnée est téléchargeable sur le portail de bassin :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/telechargements/referentiels-cartographiques

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,occitanie,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[AERMC] Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Rhône-Mediterrannée
Organisation : DREAL Occitanie

Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en
application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en
application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs.
La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a introduit deux nouveaux types de classement qui se
substituent à ces anciens classements en permettant d’étendre leur application à l’ensemble
des ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique.
L’article L.214-17-I du code de l'environnement et ses articles d’application R.214-107 à 110
du code de l'environnement définissent ces classements :
Liste 1 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels aucun nouvel ouvrage ne peut être autorisé ou
concédé s’il fait obstacle à la continuité écologique.
Liste 2 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant
des sédiments et/ou la circulation des poissons migrateurs.
Sur le bassin Rhône-Mediterranée, la liste des cours d’eau mentionnée au 1° du I de l’article L.
214-17 du code de l’environnement a été établie par arrêté préfectoral du 7 octobre 2013.
La présente série de données constitue une représentation graphique de cette liste 1. D'un
point de vue légal, seule la liste littérale des cours d'eau définie en annexe de l'arrêté fait foi.

la donnée est téléchargeable sur le portail de bassin :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/telechargements/referentiels-cartographiques

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,occitanie,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[AERMC] Ouvrages prioritaires sur le bassin Rhône-Mediterrannée
Organisation : DREAL Occitanie

Ouvrages prioritaires pour la restauration de la continuité écologique sur le bassin Rhône-Méditerranée.
La continuité écologique est contrainte par des ouvrages transversaux (seuils, barrages,...) qui impactent le transport suffisant de matériaux grossiers et la libre circulation des poissons.
Une liste d’ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique et nécessitant des travaux (équipement, aménagement, effacement...) a été établie par les services de l’État (DDT et DREAL) avec l’appui de l’ONEMA (actuelle agence française pour la biodiversité) et de l’agence de l’eau, en concertation avec les structures de gestion. Elle a été élaborée à partir d’un diagnostic des ouvrages présents sur les tronçons de cours d’eau classés en liste 2 et sur les zones d’actions prioritaires du PLAGEPOMI. 

La donnée est téléchargeable sur le portail de bassin :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/milieux-aquatiques/continuite-ecologique-des-cours-deau/restauration-de-la-continuite-ecologique

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,occitanie,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[AERMC] Zones de Répartition des Eaux sur le bassin Rhône-Mediterrannée
Organisation : DREAL Occitanie

[AERMC] Zones de Répartition des Eaux sur le bassin Rhône-Mediterrannée

la donnée est téléchargeable sur le portail de bassin :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/telechargements/referentiels-cartographiques

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,occitanie,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[AERMC] Zones de Sauvegarde sur le bassin Rhône-Mediterrannée
Organisation : DREAL Occitanie

La délimitation de zone de sauvegarde au sein des masses d'eau souterraines et des aquifères stratégiques pour l'alimentation en eau potable a pour objectif de préserver les capacités d'accès à une eau potable de qualité.

la donnée est téléchargeable sur le portail de bassin :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/consultationsdonnees/catalogue-des-donnees-et-documents-telechargeables

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,occitanie,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[AERMC] Zones Sensibles à l'eutrophisation 2021 sur le bassin Rhône-Méditerranée
Organisation : DREAL Occitanie

[AERMC] Zones Sensibles à l'eutrophisation 2021 sur le bassin Rhône-Méditerranée

la donnée est téléchargeable sur le portail de bassin :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/telechargements/referentiels-cartographiques

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,occitanie,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[AERMC] Zones Vulnérables aux nitrates 2021 sur le bassin Rhône-Méditerranée
Organisation : DREAL Occitanie

Zones Vulnérables aux nitrates 2021 sur le bassin Rhône-Méditerranée

la donnée est téléchargeable sur le portail de bassin :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/telechargements/referentiels-cartographiques

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,occitanie,open-data,telechargement-restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
AERODROME BAIE DE SOMME
Acronyme : IRVE
Organisation : L'Aérodrome de la Baie de Somme

Ce jeu de données référence les bornes de recharge IRVE de SARL L'Aérodrome de la Baie de Somme à Buigny-Saint-Maclou.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Aérodromes (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les aérodromes de la Région Île-de-France inscrits au SDRIF approuvé le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations réglementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé le 27 décembre 2013. 

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,deplacements-transports,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aérodromes et bases ULM dans le Loiret - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Localisation ponctuelle des aérodromes et des bases ULM (Ultra Léger Motorisé) du Loiret.

**Contexte de collecte**
  

**Méthode de collecte**
La couche ponctuelle a été créé à partir de la couche surfacique AERODROME de la BDTOPO® de l'IGN. Une sélection a été réalisée pour garder uniquement les 5 aérodromes et les 2 bases ULM du Loiret.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `objectid` |  | `OID` |
| `nom` |  | `String` |
| `description` |  | `String` |
| `adresse` |  | `String` |
| `code_postal` |  | `String` |
| `commune` |  | `String` |
| `nb_pistes` |  | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/358224127b9648d096aa698e7751c953).

Mots-clés : aerodrome,infrastructures,mobilite,reseaux-de-transport,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,shapefile,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aérodromes générateurs de servitudes T5 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulationdes aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies :- par un plan de servitudes aéronautiques de dégagement (PSA) établi pour chaque aérodrome visé à l'article L. 6350-1 du Code des transports (ancien R. 241-2 du Code de l'aviation civile),- ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être mises en oeuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.Ces servitudes aéronautiques de dégagement comportent :- l'interdiction de créer ou l'obligation de modifier, voire de supprimer, des obstacles susceptibles de constituer un danger pour la circulation aérienne ou nuisibles au fonctionnement des dispositifs de sécurité (lumineux, radioélectriques ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et autres ouvrages frappés de servitude aéronautiques des travaux de grosses réparations ou d'amélioration exemptés du permis de construire sans autorisation de l'autorité administrative.Sont concernés au titre de la servitude T5 :- tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique,- les aérodromes à usage restreint créés par l'État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint créés par une personne autre que l'État.Les générateurs sont liés aux infrastructures telles que prévues pour le stade ultime de développement de l'aérodrome, à savoir le système de piste(s), la (ou les) aires d'approche finale et de décollage à l'usage exclusif d'hélicoptères, les aides visuelles le cas échéant.Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aérodromes générateurs de servitudes T5 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulationdes aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies :- par un plan de servitudes aéronautiques de dégagement (PSA) établi pour chaque aérodrome visé à l'article L. 6350-1 du Code des transports (ancien R. 241-2 du Code de l'aviation civile),- ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être mises en oeuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.Ces servitudes aéronautiques de dégagement comportent :- l'interdiction de créer ou l'obligation de modifier, voire de supprimer, des obstacles susceptibles de constituer un danger pour la circulation aérienne ou nuisibles au fonctionnement des dispositifs de sécurité (lumineux, radioélectriques ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et autres ouvrages frappés de servitude aéronautiques des travaux de grosses réparations ou d'amélioration exemptés du permis de construire sans autorisation de l'autorité administrative.Sont concernés au titre de la servitude T5 :- tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique,- les aérodromes à usage restreint créés par l'État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint créés par une personne autre que l'État.Les générateurs sont liés aux infrastructures telles que prévues pour le stade ultime de développement de l'aérodrome, à savoir le système de piste(s), la (ou les) aires d'approche finale et de décollage à l'usage exclusif d'hélicoptères, les aides visuelles le cas échéant.Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : aerodrome,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aéroport de la Rochelle Programme de vols Hiver 2019
Organisation : Aéroport La Rochelle-Ile de Ré

Il s’agit de la présentation des horaires de vols au départ et à l'arrivée de l'Aéroport de La Rochelle - Ile de Ré pour la période du 27/10/2019 au 28/03/2020 (Programme de vols pour la saison aéronautique Hiver 2019/2020)

Mots-clés : horaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-10-27 – 2020-03-28
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Aéroport de la Rochelle Programme de vols Hiver 2020
Organisation : Aéroport La Rochelle-Ile de Ré

Il s’agit de la présentation des horaires de vols au départ et à l’arrivée de l’Aéroport de La Rochelle - Ile de Ré pour la période du 25/10/2020 au 27/03/2021 (Programme de vols pour la saison aéronautique Hiver 2020/2021)

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-10-25 – 2021-03-27
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Aéroports et aérodromes régionaux
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Liste des aéroports/aérodromes appartenant à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er janvier 2013 - **Archives**  
  
* Le budget annexe de l'Aéroport d'Avignon Provence de 2009 à 2013 - **Archives** : Budget primitif de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2009 à 2013 (Délibération et rapport de présentation)  
  
* Les comptes administratifs de l'Aéroport d'Avignon Provence de 2009 à 2012 - **Archives**

Mots-clés : aeroclub,aerodrome,aeroport,avignon,budget,budget-primitif,depense-administrative,fonctionnement,recette-budgetaire
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel,zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aéroports et aérodromes situés aux abords du fleuve Maroni
Organisation : GéoGuyane

Aéroports et aérodromes situés aux abords du fleuve Maroni

Recensement des aéroports et aérodromes situés sur le fleuve Maroni, qu&#x27;ils soient :
- sur le rive Française ou Surinamaise ou sur les îlets,
- public ou privés.

__Origine__

Travaux sur l&#x27;armature urbaine et villageoise du Maroni. Identification à partir à partir de la BD Ortho IGN 2005/2006 et à défaut la mosaïque Spot 5 à 2,5m IGN.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;90707)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1273e98b9d4aca6b5f55e0f1a4ffe1e28908b3d6)

Mots-clés : aerien,aerodrome,audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aéroports français coordonnées géographiques
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Coordonnées géographiques  des aéroports français recevant un trafic commercial significatif  soit >2000 passagers , région et ville desservieLes coordonnées sont fournies sous  le système WGS84.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-01-01
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Aéroports issus de la BDCARTO de l'IGN sur Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Ce sont les aéroports extraits de la BDCarto de l'Institut Géographique National pour Rhône-Alpes et Auvergne.

Sont retenus tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique, à usage restreint, de l'état ou inutilisables

Les aérodromes privés sont exclus.

Donnée servant de fond cartographique ou bien en usage restreint pour la gestion de crise, se reporter aux conditions d'usage de la BDCARTO pour les utilisations commerciales.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,gestion-de-crise,gestion-des-crises-et-des-risques
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aéroports - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des aéroports régionaux ou frontaliers pris en compte pour l'aménagement du territoire dans les Hauts-de-France.  
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : aeroport,amenagement-du-territoire,avion,donnee-ouverte,infrastructure,politique-regionale,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,transport-aerien
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Aéroports - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des aéroports régionaux ou frontaliers pris en compte pour l'aménagement du territoire dans les Hauts-de-France.
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : aeroport,amenagement-du-territoire,avion,hauts-de-france,infrastructure,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseaux-de-transport,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme-departement,sraddet,transport,transport-aerien
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
AESR AMPUIS
Acronyme : AESR
Organisation : AUTO ECOLE DE SAINT ROM - AESR - AMPUIS

Formation B96 et permis BE (remorque)

Formation PERMIS C - CE - D  accélérée de 6 jours&#x20;

expérience depuis 2018

Auto ecole labellisée et Certifiée QUALIOPI action de compétence


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-07-23 – 2026-07-23
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified