AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Communes - France
Organisation : STAR

Ce jeu de données est une publication des communes d'Ille-et-vilaine à partir du jeu de donnée "georef-france-commune" qui fait parti  du "référentiel géographique" Opendatasoft.

<https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/georef-france-commune/information/>

Mots-clés : 35,administration,amenagement-du-territoire,batiments,citoyennete,communes,decoupage,departement,equipements,finances-publiques,geographique,gouvernement,insee,logement,territoires,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes - France
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources de données différentes.   


Ce jeu rassemble les communes France Métropolitaine et DROM. Pour couvrir l'ensemble du territoire et améliorer l'utilisation de nos processeurs géographiques, les divisions s'apparentant à des communes pour les collectivités d'outre-mer ont été également intégrées à partir de l'année 2020. 

**IMPORTANT:** Les communes de Polynésie Française et de Nouvelle-Calédonie ne sont pas disponibles.

**Données**

  * Données COG INSEE et informations INSEE sur les collectivités d'outre-mer
  * Données IGN (GEOFLA/ADMINEXPRESS) 
  * Données Natural Earth pour les collectivités d'outre-mer 



**Enrichissement/Modification**

  * Ajout des codes iso 3166-3.
  * Les géométries ont été simplifiées pour améliorer les performances d'affichage au sein de la plateforme.

Mots-clés : agriculture-et-territoire,amenagement,commune,commune-ods,contour,geographie,limite-territoriale,pays-basque,preservation-terre-et-eau,territoire,unite-administrative
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes - France
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ce jeu de données est une publication des communes d'Ille-et-vilaine à partir du jeu de donnée "georef-france-commune" qui fait parti  du "référentiel géographique" Opendatasoft.

<https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/georef-france-commune/information/>

Mots-clés : 35,communes,decoupage,departement,geographique,insee,referentiels-geographiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : License Not Specified
Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
Organisation : DDT Drôme

La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cette réforme concrétise le 4e volet du plan France Ruralités.

La réforme crée également deux niveaux de zonage :
    FRR "socle" ;
    FRR "plus", un niveau renforcé pour le quart des communes qui en ont le plus besoin.

Les FRR ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui s’implantent sur ces communes pourront bénéficier d’exonérations fiscales et sociales : exonérations d’impôts sur les bénéfices (impôts sur les revenus et impôt sur les sociétés), de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties. Pour ces deux dernières, les collectivités ont un délai de 3 mois pour délibérer à compter de la date d’entrée en vigueur du zonage.

Les professions libérales, notamment médicales et paramédicales, restent éligibles. Les organismes d’intérêt général continueront à bénéficier du dispositif dans les mêmes conditions que précédemment et le régime applicable pour les recrutements antérieurs au 1er novembre 2007 est maintenu.  

Enfin, France Ruralités Revitalisation apporte un soutien renforcé aux collectivités : majoration de dotation globale de fonctionnement avec une bonification de 30 % de la fraction bourg-centre et de 20 % de la fraction péréquation de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la dotation France Services, majoration de dotation au titre de la péréquation postale, exemption du supplément de loyer de solidarité, etc.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes fusionnées au 1er janvier 2019
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. 
Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du 1er janvier 2018 à aujourd'hui.
Cette année le paysage communale a évolué remarquablement au grès des fusions. C'est pourquoi la Direction Départementale des Territoires (DDT) met à disposition une couche d'information à disposition de tous.
La donnée comprends deux champs, le numéro INSEE de la commune et le nom de la commune. 
La DDT des Deux-Sèvres reprend comme numéro INSEE le numéro de la commune désignée comme chef-lieux de la nouvelle commune telle que défini dans l'arrêté préfectoral. Le nom est celui de la nouvelle commune.

Mots-clés : communes,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes Gardiennes de l'eau de la Métropole Européenne de Lille
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Périmètres des communes dites « gardiennes de l’eau » incluses dans le périmètre de l’Aire d’alimentation des captages (AAC), recouvrant une quarantaine de communes, dont 26 au sein de la MEL. 

Cet engagement collectif pour le bien-être et la santé des métropolitains se traduit à travers plusieurs axes forts. Le PLU2 approuvé par la MEL en décembre 2019 fait le choix d’afficher clairement cet enjeu prioritaire de protection et de préservation de la ressource en eau, notamment en :

- Limitant l’artificialisation du périmètre de l’aire d’alimentation des captages (A.A.C.) ;
- Valorisant les zones naturelles et agricoles et en excluant toute nouvelle extension urbaine (à l’exception des quelques besoins d’intérêt général bien spécifiques) ;
- Refondant les projets de desserte routière, les façons de construire, le traitement des activités à risques,… afin de minimiser  l’impact sur la ressource en eau ;

Pour plus d'information, veuillez consulter la [page dédiée sur le site institutionnel de la Métropole](https://lillemetropole.fr/gardiennes-de-leau).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Limites.
Administration, Action publique : Communes.
Administration, Action publique : Métropole européenne de lille.
Environnement, Énergie : Eau.

Mots-clés : administration-action-publique,communes,eau,inspire,limites,metropole-europeenne-de-lille
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau; la défense contre les inondations, surtout par une action d’entretien des cours d’eau; la protection et la restauration écologique des écosystèmes aquatiques. Ce dernier point est primordial pour maintenir la bonne qualité des écosystèmes. Il comprend également des opérations de restauration de la continuité écologique et la gestion des zones humides principalesLa compétence Gemapi a été transférée au Parc le 01/01/2016 sur un territoire couvrant 116 communes et appartenant à 9 communautés de communes. Ce territoire couvre une surface de 1 930 km² et est parcouru par plus de 1 600 km de cours d’eau.

Mots-clés : amenagement-cours-deau,bassin-versant,cours-deau,ecosysteme-aquatique,entretien-cours-deau,gemapi,inondation,pnr-du-morvan,protection,restauration-ecologique
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau; la défense contre les inondations, surtout par une action d’entretien des cours d’eau; la protection et la restauration écologique des écosystèmes aquatiques. Ce dernier point est primordial pour maintenir la bonne qualité des écosystèmes. Il comprend également des opérations de restauration de la continuité écologique et la gestion des zones humides principalesLa compétence Gemapi a été transférée au Parc le 01/01/2016 sur un territoire couvrant 116 communes et appartenant à 9 communautés de communes. Ce territoire couvre une surface de 1 930 km² et est parcouru par plus de 1 600 km de cours d’eau.

Mots-clés : amnagement-cours-deau,bassin-versant,cosystme-aquatique,cours-deau,entretien-cours-deau,gemapi,inondation,pnr-du-morvan,protection,restauration-cologique
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes - Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans les processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources de données différentes.   


Ce jeu rassemble les communes France Métropolitaine et DROM. Pour couvrir l'ensemble du territoire et améliorer l'utilisation de nos processeurs géographiques, les divisions s'apparentant à des communes pour les collectivités d'outre-mer ont été également intégrées à partir de l'année 2020. 

**IMPORTANT:** Les communes de Polynésie Française et de Nouvelle-Calédonie ne sont pas disponibles.

**Données**

  * Données COG INSEE et informations INSEE sur les collectivités d'outre-mer
  * Données IGN (GEOFLA/ADMINEXPRESS) 
  * Données Natural Earth pour les collectivités d'outre-mer 



**Enrichissement/Modification**

  * Ajout des codes iso 3166-3.
  * Les géométries ont été simplifiées pour améliorer les performances d'affichage au sein de la plateforme.

Mots-clés : administration
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes impactées par le classement sonore approuvé le 26/12/2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Communes impactées par le classement sonores approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024.

Les données de périmètres du classement sonore sont données à titre indicatif.
non opposable aux tiers – données à exploiter à l’échelle 1:25 000 ème.
les périmètres ne sont pas précis pour une utilisation à l'échelle cadastrale.

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes impactées par les fuseaux de classement sonore
Organisation : DDT Jura

Communes impactées par les fuseaux de classement sonore.
Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024.
Arrêté préfectoral RAA 39-2024-01-18-00009 du 18/01/2024 portant sur le classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département du Jura - Réseau routier. (arrêté présent sur la Geobase).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes intégrées dans une Charte Locale du Paysage dans le département de l'Allier
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Dans le cadre de la politique &quot;1% Paysage et Développement&quot;, initiée par l’État afin de valoriser l&#x27;investissement que représente une grande infrastructure et maîtriser ses effets, les chartes locales du Paysages permettent de définir à une échelle plus locale un programme d&#x27;actions, chaque maître d&#x27;ouvrage pouvant dès lors déposer ses demandes de subventions, instruites par la DDT et validées par un comité de pilotage départemental.

La couche représente les limites administratives des communes concernées par une Charte Locale du Paysage.

__Origine__

Les limites administratives des communes contenu dans cette couche ont été dupliquées à partir de la BDCARTO IGN 2012.


__Organisations partenaires__

DDT Allier

__Liens annexes__

 * [](http://www.allier.gouv.fr/)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;22177160)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/01c0f107-2dc1-4e8a-9eac-997982a222a9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/319a751bdc28d22f450f9790efffd6e0284e084e)

Mots-clés : allier,auvergne,ddt-03,ddt-allier,donnees-ouvertes,grand-public,open-data,ouvert,passerelle-inspire,routier,transport-infrastructure,transportation,zones-de-gestion
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU

Description : Communes issues d'un PLU ou d'une Carte Communale publiés au GPU par l'autorité compétente

Source : GPU / DDTM62-MCSIG-A2DL

Millésime : 05/12/2023

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes issues d'un PLUi publié au GPU
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Communes issues d'un PLUi publié au GPU

Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi partiel publiés au GPU par l'autorité compétente

Source : GPU / DDTM62-MCSIG-ADL

Millésime : 06/12/2023

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes labellisées plus beaux village de France en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Communes ayant obtenu le label des plus beaux village de France en Île-de-France.  
  
[Consulter la métadonnée](http://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/MetaPDF/Plus_beau_village_de_france.pdf)

Mots-clés : beaux-villages,cadre-de-vie-environnement,labels,patrimoine-mondial-de-lunesco,patrimoines,sport-tourisme-loisirs,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates avec un focus dans le Bassin Minier et le territoire Sambre-Avesnois-Thiérache

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg" 2019-2022
Organisation : Région Hauts-de-France

Depuis 2019 114 communes des Hauts-de-France sont  lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg".
Ce programme régional (soutien supplémentaire au programme national "Action Cœur de Ville") vise à contribuer à l'aménagement des centres-villes et centres-bourgs pour structurer une offre économique locale et retisser du lien social.
Plus d'informations : https://www.hautsdefrance.fr/categorie/dossiers/redynamisation-des-centres/

Mots-clés : aisne-departement,amenagement,centre-bourg,centre-ville,cvcb,economie,financement,hauts-de-france,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,proximite,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme-departement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,geojson,www:link-1.0-http--link,csv,ogc:wms,zip,html,wfs,pdf
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l'appel à projet Centre-Ville Centre bourg dans le département du Pas de Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet Centre-Ville Centre Bourg dans le Pas de Calais

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans le périmètre de ERBM (aArrondissement de Lens)
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les communes lauréates de l'appel à projet centre ville centre bourg dans l 'arrondissement de Lens qui est concerné par le périmètre de ERBM

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans le périmètre de ERBM (Arrondissement de Béthune)
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les communes lauréates de l'appel à projet centre ville centre bourg dans l 'arrondissement de Béthune qui est concerné par le périmètre de ERBM

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans le périmètre de ERBM (Arrondissement de Douai)
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les communes lauréates de l'appel à projet centre ville centre bourg dans l 'arrondissement de Douai qui est concerné par le périmètre de ERBM

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans le périmètre de ERBM (Arrondissement de Valenciennes)
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les communes lauréates de l'appel à projet centre ville centre bourg dans l 'arrondissement de Valenciennes qui est concerné par le périmètre de ERBM

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans le périmètre de ERBM (carte générale)
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence l'implantation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville centre bourg ainsi que le périmetre de ERBM

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue de la Métropole Européenne de Lille
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville dans l'espace de dialogue Métropole Européenne de Lille

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue de l’Aisne Nord - Est Somme
Organisation : Région Hauts-de-France

Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue de l’Aisne Nord - Est Somme

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue de l’Aisne Sud
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville dans l'espace de dialogue de l'Aisne Sud

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue de l’Artois - Artois Douaisis
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville dans l'espace de dialogue Artois-Douaisis

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue de l’Oise
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville dans l'espace de dialogue de l'Oise

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue du Hainaut Cambrésis
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville dans l'espace de dialogue du Hainaut-Cambrésis

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue du Littoral Côte d’Opale
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville dans l'espace de dialogue du Littoral Côte d’Opale

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-ville Centre bourg dans l’espace de dialogue du Littoral Sud
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville dans l'espace de dialogue du Littoral Sud

Mots-clés : ,amenagement,centre-bourg,centre-ville,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified