AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux souterraines - détail par paramètre
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 en métropole. Cet exercice a été complété en 2012-2013 par une étude prospective qui concerne les cours d’eau et les eaux littorales de la métropole et des DOM d’une part, les eaux souterraines des DOM d’autre part. 
Les principaux objectifs de la campagne de 2011 et des campagnes 2012-2013 sont : 
- acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « polluants émergents » et, 
- disposer de données complémentaires sur les molécules déjà surveillées.

Ces objectifs s’inscrivent dans un contexte de priorisation des substances à surveiller, défini dans divers plans nationaux ou européens, qui sont : 
- le plan micropolluants 2010-2013 engagé par le ministère en charge de l’environnement, 
- le plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM), publié le 30 mai 2011, 
- les révisions des programmes de surveillance de l’état des eaux en 2014 (directive cadre sur l’eau 2000/60/CE), 
- les dispositions des SDAGE pour la période 2010-2015. 

Les spécifications techniques de l'étude ont été produites par l'INERIS et AQUAREF en 2011 sur la base des besoins exprimés par le Ministère de l'Ecologie et de l'ONEMA. La coordination technique de l'étude a été confiée à l'INERIS par le Ministère de l'Ecologie. 

La partie de l'étude pour le volet eaux souterraines a été assurée par le BRGM.

Le nom des fichiers est : CAMPEX_{identifiant SANDRE du paramètre}_ESOUT.xls

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-quantitatives,eau-souterraine,eaux-souterraines,environnement,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,installations-de-suivi-environnemental,polluant-de-leau,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure
Formats des ressources : 7z,www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux souterraines - fichiers bruts producteur
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 en métropole. Cet exercice a été complété en 2012-2013 par une étude prospective qui concerne les cours d’eau et les eaux littorales de la métropole et des DOM d’une part, les eaux souterraines des DOM d’autre part. 
Les principaux objectifs de la campagne de 2011 et des campagnes 2012-2013 sont : 
- acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « polluants émergents » et, 
- disposer de données complémentaires sur les molécules déjà surveillées.

Ces objectifs s’inscrivent dans un contexte de priorisation des substances à surveiller, défini dans divers plans nationaux ou européens, qui sont : 
- le plan micropolluants 2010-2013 engagé par le ministère en charge de l’environnement, 
- le plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM), publié le 30 mai 2011, 
- les révisions des programmes de surveillance de l’état des eaux en 2014 (directive cadre sur l’eau 2000/60/CE), 
- les dispositions des SDAGE pour la période 2010-2015. 

Les spécifications techniques de l'étude ont été produites par l'INERIS et AQUAREF en 2011 sur la base des besoins exprimés par le Ministère de l'Ecologie et de l'ONEMA. La coordination technique de l'étude a été confiée à l'INERIS par le Ministère de l'Ecologie. 

La partie de l'étude pour le volet eaux souterraines a été assurée par le BRGM. Les fichiers fournis correspondent aux extractions produites par le BRGM, non harmonisés.

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-quantitatives,eau-souterraine,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,installations-de-suivi-environnemental,polluant-de-leau,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux souterraines - fichiers bruts producteur
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 en métropole. Cet exercice a été complété en 2012-2013 par une étude prospective qui concerne les cours d’eau et les eaux littorales de la métropole et des DOM d’une part, les eaux souterraines des DOM d’autre part. 
Les principaux objectifs de la campagne de 2011 et des campagnes 2012-2013 sont : 
- acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « polluants émergents » et, 
- disposer de données complémentaires sur les molécules déjà surveillées.

Ces objectifs s’inscrivent dans un contexte de priorisation des substances à surveiller, défini dans divers plans nationaux ou européens, qui sont : 
- le plan micropolluants 2010-2013 engagé par le ministère en charge de l’environnement, 
- le plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM), publié le 30 mai 2011, 
- les révisions des programmes de surveillance de l’état des eaux en 2014 (directive cadre sur l’eau 2000/60/CE), 
- les dispositions des SDAGE pour la période 2010-2015. 

Les spécifications techniques de l'étude ont été produites par l'INERIS et AQUAREF en 2011 sur la base des besoins exprimés par le Ministère de l'Ecologie et de l'ONEMA. La coordination technique de l'étude a été confiée à l'INERIS par le Ministère de l'Ecologie. 

La partie de l'étude pour le volet eaux souterraines a été assurée par le BRGM. Les fichiers fournis correspondent aux extractions produites par le BRGM, non harmonisés.

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-quantitatives,eau-souterraine,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,installations-de-suivi-environnemental,polluant-de-leau,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure
Licence : License Not Specified
Données issues du questionnaire d’orientation COVID-19 du Service d’information du Gouvernement (SIG)
Organisation : Service d'Information du Gouvernement

### Le questionnaire d'orientation COVID-19

Le questionnaire d'orientation COVID-19 est publié sur le [site du gouvernement](https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/orientation-medicale). L’avis qu'il fournit n’a pas de valeur médicale : son objectif est d'orienter le répondant en fonction de son état de santé et de ses symptômes vers le bon comportement à adopter.

L’algorithme mis en œuvre pour proposer une orientation est conforme à [la documentation publiée par le ministère des Solidarités et de la Santé](https://delegation-numerique-en-sante.github.io/covid19-algorithme-orientation/index.html), qui [référence](https://sante.fr/covid-numerique) également les autres solutions qui s’y conforment. 

### Les données issues du questionnaire d'orientation COVID-19 

Ces données sont publiées en open data afin d'informer sur le nombre de fois où le questionnaire a été rempli jusqu'au bout ainsi que sur les messages d'orientation envoyés.

Les données sont regroupées par semaine, par département et par classe d'âge. Pour chaque semaine/département/classe d'âge sont indiqués le nombre de réponses obtenues, le nombre d'orientations vers le SAMU, le nombre d'orientations vers une consultation et le nombre de messages indiquant au répondant qu'il doit rester chez lui et surveiller son état de santé.  

Le fichier `csv` publié sera mis à jour toutes les semaines en y ajoutant les nouvelles données.

Le questionnaire a été mis hors ligne le 27 janvier 2021, les données vont donc jusqu'au 26 janvier 2021.

Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2020-04-08 – 2021-01-26
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données liées à l'Agenda 21
Organisation : Conseil général de l'Oise

Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d'une base de données avec des indicateurs quantitatifs.
Structure de l'Agenda 21: 6 thèmes/24 enjeux/ 58 fiches/ 166 sous-actions

Mots-clés : agenda-21,democratie,developpement-durable,donnees-statistiques,economie-solidaire,environnement,indicateurs,responsabilite-societale,solidarite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation de chaleur et de froid - commune (à partir de 2018)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de consommation de chaleur et de froid  - Livraisons totales annuelles de chaleur ou de froid et nombre de points de livraison, par secteur d'activité (agriculture, industrie, tertiaire, résidentiel et non affecté), pour chaque réseau. Sont aussi fournis la puissance installée et la production annuelle de chaleur ou de froid, avec son contenu CO2 ainsi que, le cas échéant, la part issue d'installations de cogénération. La maille commune correspond à la commune d'implantation du réseau.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=6102491997d9292269ce2d70).

Mots-clés : chaleur,consommation-d-energie,energie,froid
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation de produits pétroliers - département (à partir de 2005)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de ventes annuelles de produits pétroliers (à partir de 2005)

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=6102445fe436671e1cec5da8).

Mots-clés : consommation-d-energie,energie,produit-petrolier
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2005-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : pdf,html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation de produits pétroliers - DROM (à partir de 2011)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de mises à la consommation annuelles de produits pétroliers dans les DROM (à partir de 2011)

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=61024489e436671e47ec5da8).

Mots-clés : consommation-d-energie,energie,produit-petrolier
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : DROM
Formats des ressources : pdf,html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid - IRIS (à partir de 2018)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid - consommations annuelles et points de livraison d'électricité, de gaz naturel, et de chaleur et de froid, répartis en cinq secteurs (agriculture, industrie, tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la maille IRIS

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=610244c9e436671e84ec5da8).

Mots-clés : chaleur,consommation-d-energie,electricite,energie,froid,gaz-naturel
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:iris
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid (période 2008-2017)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid  -  consommations annuelles et  points de livraison d'électricité et de gaz naturel, livraisons annuelles et nombre de points de livraison de chaleur et de froid (période 2008-2017)

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=6102495797d92922a8ce2d70).

Mots-clés : chaleur,consommation-d-energie,electricite,energie,froid,gaz-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,html,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - EPCI (à partir de 2018)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - consommations annuelles et  points de livraison d'électricité et de gaz naturel,  répartis en cinq secteurs (agriculture, industrie, tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la maille EPCI

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=6102486fe436672220ec5da8).

Mots-clés : consommation-d-energie,electricite,energie,gaz-naturel
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel et de chaleur et de froid - adresse (à partir de 2018)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid - consommations annuelles et points de livraison d'électricité et de gaz naturel des bâtiments professionnels par grand secteur d'activité et de ceux du secteur résidentiel d'au moins 10 logements (ou avec une consommation de plus de 200 MWh pour le gaz naturel)  à la maille adresse ; consommations annuelles et points de livraison de chaleur et de froid par grand secteur d'activité  d'au moins 10 points de livraison ou ou avec une consommation de plus de 200 MWh à la maille adresse 

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=6102466697d9291fc5ce2d70).

Mots-clés : chaleur,consommation-d-energie,electricite,energie,froid,gaz-naturel
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - région (à partir de 2018)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de consommation d'électricité et de gaz naturel - consommations annuelles et points de livraison d'électricité et de gaz naturel, répartis en cinq secteurs (agriculture, industrie, tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux selon les cas, à la maille région

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=610247f1e43667219cec5da8).

Mots-clés : consommation-d-energie,electricite,energie,gaz-naturel
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données locales d'énergie
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

#### Ce jeu de données n'est plus mis à jour.

#### Il est désormais remplacé par ce jeu de données : "[Données locales de consommation d'énergie](https://www.data.gouv.fr/organizations/service-des-donnees-et-etudes-statistiques-sdes/datasets?tag=energie\&q=consommation+donn)".

Le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer met à disposition des **données locales d'énergie**.

Cette disposition est inscrite dans l'**article 179 de la loi de transition énergétique pour une croissance verte** (LTECV). Sa mise en œuvre est précisée dans un décret et un arrêté tous deux datés du 18 juillet 2016.

Les données couvrent la France métropolitaine et les DOM (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte). Toutefois, à ce jour, les données pour les produits pétroliers ne couvrent que la
France métropolitaine. Les données pour les DOM seront mises en ligne prochainement.

Les fichiers de données sont au format CSV.


Mots-clés : collectivite-locale,commune,dom-tom,electricite,energie,france,gaz,iris,produits-petroliers,regions,soes,ssp,tepcv,territoires
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:iris
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Données Loi AGEC 2025
Organisation : Agence ERASMUS+

La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, dite loi AGEC, est le cadre réglementaire français majeur en matière de transition vers un modèle circulaire.


Mots-clés : agec,declaration-agec,loi-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DONNÉES LOI AGEC 2025
Organisation : VILLE DE CAHORS

Publication des données relatives aux achats réalisés en 2025 de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, par la Ville de Cahors, conformément à l'article 58 de la loi AGEC. Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire. 


Mots-clés : achats-durables,agec,commande-publique-durable,economie-circulaire,performance-environnementale,reduction-des-dechets,reemploi
Fréquence de mise à jour : never
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données maillées représentant la distribution et l'abondance de macro-déchets flottants à l'échelle métropolitaine (carroyages de résolution 5', 10' ou 15') - Projets SIMWESTMED et SIMNORAT 2018
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données maillées ont été produites en 2018 dans le cadre des projets européens SIMWESTMED (planification de l'espace maritime en Méditerranée occidentale - EASME/EMFF/2015/1.2.1.3/02/SI2.742101) et SIMNORAT (planification de l'espace maritime en Atlantique nord, région OSPAR IV - EASME/EMFF/2015/1.2.1.3/03/SI2.742089). Ces projets d'une durée de deux ans (janvier 2017 - décembre 2018) ont été lancés par la commission européenne pour accompagner la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime par les États membres de l'UE. Pour plus d'informations : 
- https://simnorat.eu/
- https://simwestmed.eu/ 

Ces données ont servi à l'évaluation du risque d'exposition de la mégafaune marine aux pressions concomitantes dans deux cas d'études : le Golfe du Lion et le Golfe de Gascogne.

Données source : rasters des modèles de distribution des macro-déchets flottants dans les eaux métropolitaines. Ces modélisations ont été produites par l'Observatoire PELAGIS - Université de la Rochelle - CNRS, à partir des données d'observations de la campagne SAMM (hiver 2011-2012, été 2012) et de paramètres environnementaux. 

Données maillées : les valeurs de densité de déchets ont été intégrées aux carroyages Carpediem de résolution 5', 10' puis 15'. Il s'agit de la densité quotidienne moyenne prédite sur la saison (nombre d'item/km²).

Description de certains attributs du carroyage 5':
[dens] : densité quotidienne moyenne (nombre d'individus/km²)
[dens_cv] : coefficient de variation associé
[dens_iq] : indice de qualité

Description de certains attributs des carroyages 10' et 15':
[dens_avg] : valeur moyenne de la densité quotidienne moyenne (nombre d'item/km²)
[dens_med] : valeur médiane
[dens_min] :valeur minimale
[dens_max] : valeur maximale
[dens_cv] : valeur du coefficient de variation associé
[dens_iq] : indice de qualité

Plus de précisions sur la source et le traitement des données ainsi que sur les attributs sont apportées dans le document "DALLEAU_2018_methode_formatage_donnees_dechets".

Mots-clés : 2011,2012,abondance,dechets,distribution,ete,flottants,france,hiver,installations-de-suivi-environnemental,mer,metropole,modelisations,observations,pelagis,repartition,samm,simnorat,simwestmed
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Données maillées représentant la navigation de surface à l'échelle métropolitaine (carroyages de résolution 1', 3', 5', 10' ou 15') - Projets SIMWESTMED et SIMNORAT 2018
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données maillées ont été produites en 2018 dans le cadre des projets européens SIMWESTMED (planification de l'espace maritime en Méditerranée occidentale - EASME/EMFF/2015/1.2.1.3/02/SI2.742101) et SIMNORAT (planification de l'espace maritime en Atlantique nord, région OSPAR IV - EASME/EMFF/2015/1.2.1.3/03/SI2.742089). Ces projets d'une durée de deux ans (janvier 2017 - décembre 2018) ont été lancés par la commission européenne pour accompagner la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime par les États membres de l'UE. Pour plus d'informations : 
- https://simnorat.eu/
- https://simwestmed.eu/ 

Ces données ont servi à l'évaluation du risque d'exposition de la mégafaune marine aux pressions concomitantes dans deux cas d'études : le Golfe du Lion et le Golfe de Gascogne. 

Données source : données AIS fournies par le CEREMA via l'extension QGIS "Envigis" d'ENVISIA  qui est un système de traitement destiné à l’analyse de toutes les données AIS (Automatic Identification System).

Données maillées : Afin de représenter la navigation de surface, les données ont été extraites de la base de données du CEREMA grâce à la fonctionnalité "densité de passage (par chemin)" d'envigis par année, par saison et par catégorie de navire (cargo, tanker, passager, hsc, pêche, loisir, spécial, autres). La valeur obtenue est le nombre de navire quotidien par maille (attention, un navire n'est compté qu'une fois par jour donc la densité quotidienne de navire est légèrement sous-estimée). Ces valeurs sont ensuite moyennées par saison sur les hivers 2015-2016 et 2016-2017 et les étés 2016 et 2017 afin d'obtenir une densité quotidienne moyenne de navires par maille d'1' par 1' par saison. Ces densités sont ensuite intégrées aux carroyages Carpediem de résolution 3', 5', 10' et 15'.

Description de certains attributs:
[dens_max] : valeur maximal de la densité quotidienne moyenne (nombre de navires)
[dens_avg] : valeur moyenne
[dens_med] : valeur médiane
[dens_cv] : valeur du coefficient de variation
[dens_iq] : indice de qualité

Plus de précisions sur la source et le traitement des données ainsi que sur les attributs sont apportées dans le document "Dalleau_2018_methode_traitement_et_formatage_AIS".

Mots-clés : 2016,2017,ais,bateaux,cargo,cerema,densite,envisia,ete,france,hiver,mer,metropole,navigation,navires,reseaux-de-transport,simnorat,simwestmed,tanker,transport
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified