AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Étude sur les usages, difficultés et besoins des utilisateurs, dans la recherche, la production et l’utilisation de données ouvertes.
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Résultats détaillés et éléments d’analyse d’une enquête menée entre novembre 2022 à avril 2023 auprès d’utilisateurs professionnels des données, afin d’identifier leurs usages, difficultés et besoins, dans la recherche, la production et l’utilisation de données environnementales ouvertes soutenant les politiques publiques.


Mots-clés : decouvrabilite,etude,usages
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2022-11-22 – 2023-06-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude sur les variations des marges de négociations entre zone IRIS: zoom sur Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux et Nantes
Organisation : Yanport

Données de l'étude Yanport sur les marges de négociation pour Bordeaux, Lyon, Marseille, Nantes et Paris pour la période 2019/mi-2020.

**Détail des onglets**:
- Le premier onglet contient l'évolution temporelle (annuelle, semestrielle ou trimestrielle) entre 2019 et mi-2020 des marges de négociation.
- Les onglets suivants se concentrent sur une ville avec les variations calculées entre quartiers, arrondissements ou zones iris (moyenne sur 2019/mi-2020)

**Licence**: Licence Ouverte version 2.0: https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf



Mots-clés : bordeaux,immobilier,lyon,marseille,nantes,paris
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2020-06-30
Granularité spatiale : fr:iris
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude sur les zones pavillonnaires prioritaires : Service de de téléchargement direct (WFS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la cartographie dynamique CARMEN de la DREAL Normandie sur les "zones pavillonnaires prioritaires"

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Licence : License Not Specified
Etude sur les zones pavillonnaires prioritaires : Service de téléchargement simple (ATOM)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la cartographie dynamique CARMEN de la DREAL Normandie sur les "zones pavillonnaires prioritaires"

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Licence : License Not Specified
Etude sur les zones pavillonnaires prioritaires : Service de visualisation cartographique (WMS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la cartographie dynamique CARMEN de la DREAL Normandie sur les "zones pavillonnaires prioritaires"

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Licence : License Not Specified
Etude sur l'usage des lecteurs d'écran en France et en Francophonie 2015
Organisation : Fédération des Aveugles et Amblyopes de France

La Fédération des Aveugles de France, en partenariat avec la société Access42, a réalisé la première étude d’envergure sur l’usage des lecteurs d’écran en France et en Francophonie. 
Le faible nombre d’informations existantes sur les usages des personnes en situation de handicap sur internet, notamment dans le monde francophone a conduit la Fédération des Aveugles de France à initier cette première étude en la matière afin de participer à l’enrichissement général d’informations autour de cette question. 512 répondants ont participé à cette étude entre le 1er octobre et le 15 décembre 2015.
La Fédération des Aveugles de France met à disposition l'ensemble des réponses complètes qui ont été utilisées dans le cadre de cette étude.    

Mots-clés : accessibilite-numerique,federation-des-aveugles-de-franc,handicap-visuel,internet,lecteurs-ecran,mobiles,usages,web
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-10-01 – 2015-12-15
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etude sur l'usage des lecteurs d'écran en France et en Francophonie 2017
Organisation : Fédération des Aveugles et Amblyopes de France

La Fédération des Aveugles de France, en partenariat avec la société Access42, a réalisé une deuxième étude d’envergure sur l’usage des lecteurs d’écran et outils basse vision en France et en Francophonie. 

Cette deuxième enquête concerne l’ensemble des technologies utilisées par les personnes aveugles et malvoyantes (et plus seulement les lecteurs d’écran), mais elle est désormais diffusée dans cinq pays francophones (Belgique, France, Luxembourg, Québec et Suisse) grâce à 12 partenaires rassemblés autour du projet.

La Fédération des Aveugles de France met à disposition l'ensemble des réponses complètes qui ont utilisées dans le cadre de cette étude.    

Mots-clés : accessibilite-numerique,etude,etude-d-usages,federation-aveugles-de-france,handicap-visuel,internet,lecteur-decran,lecteur-ecran,lecteurs-ecran,mobile,usages-numeriques,web
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-06-15 – 2017-06-30
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Luxembourg,Suisse,Canada,Belgique,France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etude sur l'usage des outils basse vision en France et en Francophonie 2017
Organisation : Fédération des Aveugles et Amblyopes de France

La Fédération des Aveugles de France, en partenariat avec la société Access42, a réalisé une deuxième étude d’envergure sur l’usage des lecteurs d'écran et outils basse vision en France et en Francophonie. 

Cette deuxième enquête concerne l’ensemble des technologies utilisées par les personnes aveugles et malvoyantes (et plus seulement les lecteurs d’écran), mais elle est désormais diffusée dans cinq pays francophones (Belgique, France, Luxembourg, Québec et Suisse) grâce à 12 partenaires rassemblés autour du projet.

La Fédération des Aveugles de France met à disposition l'ensemble des réponses complètes qui ont utilisées dans le cadre de cette étude.    

Mots-clés : accessibilite-numerique,etude,etude-d-usages,federation-aveugles-de-france,handicap-visuel,internet,lecteur-decran,lecteur-ecran,lecteurs-ecran,mobile,usages-numeriques,web
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-06-15 – 2017-06-30
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Canada,Belgique,Luxembourg,Suisse,France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Étude TIMMS : heures annuelles d'enseignement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participants. Ce jeu de données présente le nombre d'heures annuelles d'enseignement par discipline.

Mots-clés : acquis,eleves,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,evaluation,evaluation-des-eleves
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Étude TIMMS : proportion d'élèves par niveau
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participants. Ce jeu de données présente la répartition des élèves par niveaux timms par pays ou groupe de pays et discipline.

Mots-clés : acquis,eleves,eleves-etudiants-et-apprentis,evaluation,evaluation-des-eleves
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Étude TIMMS : scores moyens par disciplines et domaines
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participants. Ce jeu de données présente les scores moyens obtenus par pays ou groupe de pays, discipline et domaine.

[suivre le lien](http://www.education.gouv.fr/cid110041/mathematiques-et-sciences-resultats-de-l-etude-timss-2015.html)

Mots-clés : acquis,diplomes-et-examens,eleves,eleves-etudiants-et-apprentis,evaluation,evaluation-des-eleves
Formats des ressources : download,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Étude TIMSS : heures annuelles d'enseignement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participants. Ce jeu de données présente le nombre d'heures annuelles d'enseignement par discipline. 

Ce jeu de données ne fait plus l’objet d’actualisations.

Des informations sur l’évaluation Timss sont disponibles sur les pages suivantes :

<https://www.education.gouv.fr/timss-evaluer-les-competences-des-eleves-de-cm1-et-de-4e-en-mathematiques-et-en-sciences-308600>

<https://timssandpirls.bc.edu/timss-landing.html>

Mots-clés : acquis,eleves,evaluation,evaluation-des-eleves
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Étude TIMSS : proportion d'élèves par niveau
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participants. Ce jeu de données présente la répartition des élèves par niveaux timss par pays ou groupe de pays et discipline.

Ce jeu de données ne fait plus l’objet d’actualisations.

Des informations sur l’évaluation Timss sont disponibles sur les pages suivantes :

<https://www.education.gouv.fr/timss-evaluer-les-competences-des-eleves-de-cm1-et-de-4e-en-mathematiques-et-en-sciences-308600>

<https://timssandpirls.bc.edu/timss-landing.html>

Mots-clés : acquis,eleves,evaluation,evaluation-des-eleves
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Étude TIMSS : scores moyens par disciplines et domaines
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participants. Ce jeu de données présente les scores moyens obtenus par pays ou groupe de pays, discipline et domaine.

Ce jeu de données ne fait plus l’objet d’actualisations.

Des informations sur l’évaluation Timss sont disponibles sur les pages suivantes :

<https://www.education.gouv.fr/timss-evaluer-les-competences-des-eleves-de-cm1-et-de-4e-en-mathematiques-et-en-sciences-308600>

<https://timssandpirls.bc.edu/timss-landing.html>

[suivre le lien](http://www.education.gouv.fr/cid110041/mathematiques-et-sciences-resultats-de-l-etude-timss-2015.html)

Mots-clés : acquis,eleves,evaluation,evaluation-des-eleves
Formats des ressources : download,json,csv
Licence : License Not Specified
Etude visant à analyser la vacance des logements sociaux sur le bassin d’habitat d’Epinal et à aider à programmer la reconstitution de l’offre en logements dans le cadre du PRU
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Dans le cadre du projet de renouvellement urbain (PRU) d'Épinal, l'office public de l'habitat de l'agglomération d'Épinal-Golbey (Épinal Habitat) a fait part d'une augmentation récente de la vacance dans son parc et de ses inquiétudes sur les conséquences de la reconstruction de 215 logements en fin de PRU.
L'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) et la Direction départementale des territoires (DDT) des Vosges ont alors souhaité comprendre le fonctionnement du marché local de l'habitat et les caractéristiques de la vacance.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-occupation-des-logements
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : adobe portable document format (pdf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Organisation : DREAL Grand Est

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ; [...] Il a été précisé par l’article R.211-108 du même code que : • les critères à retenir sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d'eau d'origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles, • en l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide, • la délimitation des zones humides est effectuée à l'aide des cotes de crue ou de niveau phréatique, ou des fréquences et amplitudes des marées. Les diagnostics terrain correspondent à des zones qui présentent des critères hydrologiques (inondation ou engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol témoignant d’un milieu saturé en eau) et/ou botaniques (végétation dominée par des plantes hygrophiles) de zones humides. Ils font toujours appel à des prospections terrain afin de justifier la vérification de ces critères. Plus précis que les zones à dominante humides, ces zones ne sont toutefois pas toujours exhaustives. En effet, selon la méthodologie employée (flore et/ou pédologie), certaines zones humides peuvent ne pas être mises en évidence. Lorsque les zones humides effectives sont délimitées selon la définition du code de l’environnement et à partir des critères détaillés dans l’arrêté du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009, alors on parle de délimitation réglementaire ou de zones humides « police de l’eau ». Ces zones sont définies si les critères pédologie et flore sont vérifiées, sauf dans le cas où la végétation présente n’est pas « spontanée ». Dans ce cas, le critère pédologique seul suffit à déterminer la zone humide (cf. note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides – notamment pour la définition de végétation « spontanée »). En cas de projet, c’est au pétitionnaire d’apporter la preuve que son projet n’est pas zone humide ou dans le cas contraire, de les délimiter réglementairement. Les cartes de zones à dominante humides disponibles sur l’emprise du projet ne suffisent pas pour prouver l’absence de zones humides.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n3adb2fee0c5a4b7c881a0cb1ade91c3d,nabd20b15c45e43aab07ba1f1380f2971,n397e9dfb9697495b82b0c0765332fbc4,n857d8814375a45a6a5723631fc3b75f0,n2d01498eb0814ff494bb40c9c1bf3158,n99539efc0039445ab803fd19e7593748
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Organisation : DREAL Grand Est

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ; [...] Il a été précisé par l’article R.211-108 du même code que : • les critères à retenir sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d'eau d'origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles, • en l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide, • la délimitation des zones humides est effectuée à l'aide des cotes de crue ou de niveau phréatique, ou des fréquences et amplitudes des marées. Les diagnostics terrain correspondent à des zones qui présentent des critères hydrologiques (inondation ou engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol témoignant d’un milieu saturé en eau) et/ou botaniques (végétation dominée par des plantes hygrophiles) de zones humides. Ils font toujours appel à des prospections terrain afin de justifier la vérification de ces critères. Plus précis que les zones à dominante humides, ces zones ne sont toutefois pas toujours exhaustives. En effet, selon la méthodologie employée (flore et/ou pédologie), certaines zones humides peuvent ne pas être mises en évidence. Lorsque les zones humides effectives sont délimitées selon la définition du code de l’environnement et à partir des critères détaillés dans l’arrêté du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009, alors on parle de délimitation réglementaire ou de zones humides « police de l’eau ». Ces zones sont définies si les critères pédologie et flore sont vérifiées, sauf dans le cas où la végétation présente n’est pas « spontanée ». Dans ce cas, le critère pédologique seul suffit à déterminer la zone humide (cf. note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides – notamment pour la définition de végétation « spontanée »). En cas de projet, c’est au pétitionnaire d’apporter la preuve que son projet n’est pas zone humide ou dans le cas contraire, de les délimiter réglementairement. Les cartes de zones à dominante humides disponibles sur l’emprise du projet ne suffisent pas pour prouver l’absence de zones humides.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8e04a16910ed412a8603908d407caf05,nc5105ad77fa54813a18d2baed2e14976,n8d7b71bf01aa4a0fbad55420982e0a87,n10c9e70982c240ffbe059d486e1aec6c,n170df0d97ace418f9de6a47ab4630e63,n565889a212b6493e8a2e8896f0b946f0
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Études d'aléas inondation par débordement de cours d'eau
Organisation : Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Il s’agit d’améliorer les connaissances des zones inondables et l’aléa :délimiter les zones inondables pour les crues fréquentes et intermédiaires avec les hauteurs/vitesses d’eau associées (pour les crues de premiers débordements, Q10, Q30, Q50 ;délimiter les zones inondables pour les crues de références (centennales ou historiques) et extrêmes (millénales).Identifier l’aléa fort et modéré dans ces zones (critère de discrimination de hauteur d’eau : 0.50m, vitesse : 0.5m/s)Les cartes d’aléas sont mises en œuvre à partir d’un diagnostic de terrain, d’une analyse hydrologique de la zone d’étude, de modélisation hydraulique mathématique type pluies/débits corrélés à des levers topographiques (type Lidar) fournis ou réalisés dans le cadre de l’étude.

Mots-clés : debordement,inondation
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Aude
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Études d'aléas inondation par ruissellement
Organisation : Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Il s’agit d’améliorer les connaissances des zones inondables et l’aléa : délimiter les zones inondables pour les crues fréquentes et intermédiaires avec les hauteurs/vitesses d’eau associées (pour les crues de premiers débordements, Q10, Q30, Q50 ; délimiter les zones inondables pour les crues de références (centennales ou historiques) et extrêmes (millénales). Identifier l’aléa fort et modéré dans ces zones (critère de discrimination de hauteur d’eau : 0.50m, vitesse : 0.5m/s) Les cartes d’aléas sont mises en œuvre à partir d’un diagnostic de terrain, d’une analyse hydrologique de la zone d’étude, de modélisation hydraulique mathématique type pluies/débits corrélés à des levers topographiques (type Lidar) fournis ou réalisés dans le cadre de l’étude.

Mots-clés : inondation,ruisselement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Aude
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etudes de dangers Aménagement hydraulique de Viterne à Maizières Avenant 3
Acronyme : EDDMAIZ_22
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Le présent marché comporte plusieurs phases.
La seconde phase comportant l’étude de dangers et la dimension financière des futurs travaux a débuté par ordre 
de service en avril 2023, pour une durée de 8 mois puis a été prolongée jusqu’au 3 mai 2024 puis jusqu’au 5 juillet 
2024. 
Les résultats de la phase 2 ont été présentés lors du comité de pilotage du 28 juin dernier et cela nécessite 
quelques reprises par le bureau d’études afin de finaliser les livrables. 
De plus, l’EPTB est en attente d’une réponse claire de la part des services de l’Etat concernant l’étape 
règlementaire prévue dans le cadre de la tranche optionnelle du présent marché. C’est d’ailleurs pourquoi la 
tranche optionnelle n’a pas encore été affermie.
Pour toutes ces raisons, il convient de prolonger la phase 2 (et le marché) jusqu’au vendredi 4 octobre 2024.
Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 2 juillet 2024 (2024-07-02).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Etudes des risques de mouvement de terrain
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Études sur les risques liés au mouvement de terrain sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : inspire,opendata,risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Etudes et cartes du service études du CD34
Organisation : Département de l'Hérault

Ensemble des cartes et études mises à la disposition du grand public à la Mission Développement Durable et Prospective du CD34.

Mots-clés : demographie,departement,environnement,famille,logement,mobilite,paysage,population,territoire,territoires-agriculture-et-innovations
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Études géotechniques, environnementales, recherche de carrières souterraines, sondages et essais - MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Cette base compile la mémoire de l'ensemble des études réalisées pour les projets de constructions et d'aménagements depuis l'époque de la CUDL. Projets réalisés pour l'ensemble des directions de la MEL (voirie, assainissement, transports, patrimoine, déchets ménagers, métro, STEP, sports, habitat, énergie, etc.) et SOURCEO. 

On y retrouve les études suivantes : 

* Etudes géotechniques missions G1 à G5 (missions suivant norme NFP 94-500)
* Etudes de la pollution des sols et nappes d'eau
* Etudes de reconnaissances des carrières souterraines et catiches
* Diagnostics de zones humides
* Piézométrie et perméabilité des sols
* Diagnostics des structures de voiries par carottages + déflexion

Base de données réalisée et mise à jour par l'équipe Expertise Géotechnique de la DAMO.

Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : .
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.

Mots-clés : environnement-energie,etudes-de-sols,geologie,geotechnique,metropole-europeenne-de-lille,sondages
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 1989-01-01 – 1989-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wfs,ogc api - features
Licence : License Not Specified