AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
CACF - Plantes vasculaires d'intérêt patrimonial régional (Toutes périodes - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de plantes vasculaires d’intérêt patrimonial à l'échelle régionale pour la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), observées toutes dates

Description du contenu
Cette couche précise par commune de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) d'intérêt patrimonial à l'échelle régionale observées toutes dates.

La notion de plante d’intérêt patrimonial est décrite dans les référentiels taxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-taxonomiques-et-statuts-regionaux-flore-vasculaire

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) d'intérêt patrimonial observées toutes dates dans la commune.
Liste des espèces [listetaxons]* : listes des espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) d'intérêt patrimonial observées toutes dates dans la commune.

*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeEspecesDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,commune,flore,interet-patrimonial-regional,periodes-ancienne-et-moderne-toutes-dates,plantes-vasculaires
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Plantes vasculaires d'intérêt patrimonial régional (Toutes périodes - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre, par maille d'1 km², de plantes vasculaires d’intérêt patrimonial à l'échelle régionale pour pour la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), observées toutes dates

Description du contenu
Cette couche précise, par maille d'1 km² et pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) d'intérêt patrimonial à l'échelle régionale observées toutes dates.

La notion de plante d’intérêt patrimonial est décrite dans les référentiels taxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-taxonomiques-et-statuts-regionaux-flore-vasculaire

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) d'intérêt patrimonial observées toutes dates sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,flore,interet-patrimonial-regional,maille-1-km2,periodes-ancienne-et-moderne-toutes-dates,plantes-vasculaires
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période ancienne - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), réalisées avant 2000

Description du contenu
Cette couche précise par commune le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées avant le 01/01/2000.

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées avant 2000 sur la commune.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,commune,flore,periode-ancienne-avant-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF- Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période ancienne - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre, par maille d'1 km², d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), réalisées avant 2000

Description du contenu
Cette couche précise, par maille d'1 km² et le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et réalisées avant le 01/01/2000.

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées avant 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,flore,maille-1-km2,periode-ancienne-avant-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période moderne - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par commune du territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées depuis 2000 sur la commune.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,commune,flore,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période moderne - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre, par maille d'1 km², d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise, par maille d'1 km² et pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées depuis 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,flore,maille-1-km2,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période récente - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), réalisées depuis 2010

Description du contenu
Cette couche précise par commune du territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées après le 31/12/2009.

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées depuis 2010 sur la commune.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,flore,maille-1-km2,periode-recente-depuis-2010,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période récente - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre, par maille d'1 km², d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), réalisées depuis 2010

Description du contenu
Cette couche précise, par maille d'1 km² et pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées après le 31/12/2009.

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et réalisées depuis 2010 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,flore,maille-1-km2,periode-recente-depuis-2010,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Toutes périodes - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération cœur de Flandre (CACF), réalisées toutes dates

Description du contenu
Cette couche précise par commune le territoire de la Communauté d'agglomération cœur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et réalisées toutes dates.

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées toutes dates sur la commune.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,commune,flore,periodes-ancienne-et-moderne-toutes-dates,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CACF - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Toutes périodes - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre, par maille d'1 km², d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), réalisées toutes dates

Description du contenu
Cette couche précise, par maille d'1 km² et le territoire de la Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et observations toutes dates.

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées toutes dates sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Communauté d'agglomération coeur de Flandre (CACF).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-coeur-de-flandre-cacf,flore,maille-1-km2,periodes-ancienne-et-moderne-toutes-dates,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
CAD 5: Engagement (ou versements bruts) bilatéraux du secteur public français
Organisation : Ministères économiques et financiers

CAD 5: Engagement (ou versements bruts) bilatéraux du secteur public français ventilés par secteur de destination

Mots-clés : aide-au-developpement,engagements,versements-bruts
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2006-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre
Organisation : data.gouv.fr

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts.

Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches).
Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.

#### Différence par rapport au PCI Vecteur

Contrairement au [Plan Cadastral Informatisé](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/58e5924b88ee3802ca255566/) au format EDIGÉO qui est un ensemble de 600 000 feuilles cadastrales avec de nombreux éléments liés à la fiscalité ou à l'habillage du plan, cette version retravaillée par Etalab se concentre sur le découpage parcellaire et sur les bâtiments.

Les différentes couches d'information géographique sont constituées par juxtaposition des feuilles, sans correction.

Ces données incluaient aussi le [référentiel cadastral géré par l'Eurométropole de Strasbourg](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5e6ad06d06e3e742367168cc). Ce dernier a été entièrement intégré dans PCI vecteur et n'est plus intégré depuis le 1er septembre 2025.

Malgré le fait que le contenu de PCI soit maintenant la source unique, elle conserve l'avantage d'être disponible directement dans des formats de données géographiques usuels, ce qui rend son utilisation plus simple.

#### Couverture

L'ensemble des communes de France sont couvertes par le PCI Vecteur (depuis le 1er septembre 2025).
Historiquement, les plans des autres communes non présentes étaient disponibles sous forme d'images, via le PCI Image.

Les collectivités d'outre-mer de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy sont présentes et historiquement intégrées dans le département de la Guadeloupe (971).

#### Couches de données

* subdivisions\_fiscales (beta)
* parcelles
* lieux\_dits
* feuilles
* sections
* prefixes\_sections (beta)
* communes
* batiments

#### Fichiers

Les données sont actuellement disponibles aux formats [GeoJSON](http://geojson.org/) et [Shapefile](https://fr.wikipedia.org/wiki/Shapefile).

Le téléchargement se fait par couche, et au choix __par département__, __par epci__, __par commune__ ou France entière (pour certaines couches).


Mots-clés : batiments,cadastre,geospatiales,hvd,parcelles,parcelles-cadastrales,sections
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2017-09-30 – 2026-06-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre

Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Finances Publiques, cette donnée est transmise dans un premier temps au département de l’Hérault et ensuite à la Ville de Montpellier par convention. Seules les données géographiques sont disponibles, les données littérales étant exclues de la diffusion. 

Source DGFiP - cadastre, Mise à jour : 11/2014. 

Les données sont : 

Le bâti (VilleMTP_MTP_Cadastre_bati) 

Les éléments linaires d’habillage (VilleMTP_MTP_Cadastre_hab_lin) 

Les éléments ponctuels d’habillage (VilleMTP_MTP_Cadastre_hab_pt) 

Les éléments surfaciques d’habillage (VilleMTP_MTP_Cadastre_hab_surf) 

Les rivières (VilleMTP_MTP_Cadastre_hydro) 

Les lieux-dits (VilleMTP_MTP_Cadastre_lieudit) 

Les parcelles (VilleMTP_MTP_Cadastre_parcelle) 

Les sections et subdivisions fiscales (VilleMTP_MTP_Cadastre_sect_cad) 

Certains champs correspondent à une nomenclature définie par la DGFiP, afin de pouvoir les interpréter nous ajoutons le document relatif au &#171; standard d'échange des objets du plan cadastral informatisé fondé sur la norme edigéo &#187;. 

ATTENTION : Le format dwg est en version 2010, avec des données datées du 10/2013.

Mots-clés : batiment,cadastre,fiscalite,hydrographie,lieu-dit,montpellier,parcelle,plan,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre ancien sur le département des Côtes d’Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le cadastre est un outil composé de plans et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt foncier en fonction de la nature de propriété. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à partir de 1807 et modifié jusque dans les années 1900 pour l’ensemble des communes du département des Côtes d’Armor.

Les plans du cadastre peuvent constituer une première étape dans la recherche de propriétaires d’une parcelle ou d’un bien bâti. Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices (informations sur les changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.), aux Archives départementales.

Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre aquacole national
Organisation : Cerema

Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales destinées à un usage relatif à l'élevage de ressources aquacoles. 
Elle comprend les parcelles d'élevages en exploitation (CM1), les installations à terre sur le domaine privé (CM2), public (CM4) et les viviers flottants (CM3). 

Les données d'origine ont été fournies par les DDTM entre mars et juin 2026, sauf pour les Pyrénées-orientales. Les données transmises sous forme de point et lignes ont été transformées en polygone avec un buffer de 0.5m, afin de conserver les surfaces. Les données ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Les tables attributaires et les attributs ont été uniformisés. 
* le champ "parcelle" correspond au numéro de parcelle cadastrale, 
* le champs "espèce" renseigne les espèces misent en production. 
* les champs techniques de production sont détaillées dans 3 champs "technique": technique1 pour la principale, technique 2 pour la secondaire et technique 3 pour d'autres informations sur la technique
* le champ "codeCM" correspond au type d'installation
* le champ "Etat" au statut de la parcelle (concédée ou non)
* le champ DDTM correspond à la DDTM en charge des données sur le bassin de production

Mots-clés : activites-humaines-cultures-marines,aquaculture,cadastre,donnees-derivees-produits-composites,installations-agricoles-et-aquacoles,metropole
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Cadastre aquacole national - Emprise
Organisation : Cerema

Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un usage relatif à l'élevage de ressources aquacoles. Cette donnée représente l'emprise globale du cadastre aquacole de métropole.
Les données d'origine ont été fournies par les DDTM entre mars et juin 2026, sauf pour les Pyrénées-orientales. Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale.

Cette donnée à été crée dans le cadre du portail SIG de la rubrique aquaculture sur le site géolittoral:
https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/portail-aquaculture-a1286.html

Mots-clés : activites-humaines-cultures-marines,aquaculture,cadastre,donnees-derivees-produits-composites,installations-agricoles-et-aquacoles,metropole
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Cadastre : Bâtiments
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones contient les bâtiments qui figurent sur le plan cadastral.  
  
Les bâtiments sont figurés par leur emprise au sol.  
Il est possible de distinguer les bâtiments légers et les bâtiments en dur.

Mots-clés : batiment,cadastre,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified