AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Elections - Régionales 2021 - 1er Tour - Ville de La Rochelle
Organisation : La Rochelle

Résultats du premier tour des élections régionales du 20 juin 2021. Les chiffres sont donnés pour l'ensemble de la ville de La Rochelle.

Mots-clés : 2021,conseil,election,region,resultat,scrutin,vote
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections régionales à Saint Martin d'Hères depuis 1992
Organisation : Ville de Saint Martin d'Hères

Résultat des élections régionales à Saint Martin d'Hères. Les résultats sont donnés par bureau de vote et globalisé sur la commune. Avant 2012, Saint Martin d'hères était découpé en deux cantons. Dans ce cas, la globalisation par canton est présente. Avant 1994, l'élection régionale n'avait qu'un tour.

Mots-clés : elections,regionales,smh
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Elections régionales - candidatures au 2ème tour
Organisation : Ministère de l'intérieur

Un jeu de données est disponible sous deux format (.txt et .xlsx) : l'état des listes de candidats.

Ces données sont publiées sous réserve :
- des recours formés devant le tribunal administratif par des candidats ;
- d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant)



Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,txt
Licence : License Not Specified
Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015
Organisation : Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)

Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections régionales des 6 et 13 décembre 2015, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux
Organisation : Commune de Brocas

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) 

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

Mots-clés : administration,citizenship,commune,conseillers,election,elu,epci,government,maire,municipale,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2002
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,legislatives,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2007
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections législatives 2007, tours 1 et 2, par bureaux de vote

Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,legislatives,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Présidentielle_2002
Organisation : Commune de Brocas

Résultats de l’élection présidentielle 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,presidentielle,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_cantonales_2004
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections cantonales 2004, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,cantonales,citizenship,elections,elections-cantonales,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_cantonales_2011
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections cantonales 2011, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,cantonales,citizenship,elections,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_départementales_2015
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections départementales 2015, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,departements,elections,elections-departementales,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_européennes_1999
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections européennes 1999, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,europe,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_européennes_2004
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections européennes 2004, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,europe,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_européennes_2009
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections européennes 2009, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,europe,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_européennes_2014
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections européennes 2014, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,europe,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_législatives_2012
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections législatives 2012, tours 1 et 2, par bureaux de vote

Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,legislatives,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_législatives_2017_tour_1
Organisation : Commune de Brocas

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire métropolitain (art. L. 52-2 du code électoral).

Mots-clés : 2017,administration,citizenship,election,elections,france,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_législatives_2017_tour_2
Organisation : Commune de Brocas

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire métropolitain (art. L. 52-2 du code électoral).

Mots-clés : 2017,administration,citizenship,election,elections,france,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2012
Organisation : Commune de Brocas

Résultats de l’élection présidentielle 2012, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,presidentielle,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017
Organisation : Commune de Brocas

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire métropolitain (art. L. 52-2 du code électoral).

Mots-clés : 2017,administration,arthaud,asselineau,cheminade,citizenship,dupont-aignan,election,elections,fillon,france,government,hamon,lassalle,le-pen,macron,melenchon,poutou,presidentielle,public-finances,trump
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017_tour_2
Organisation : Commune de Brocas

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire métropolitain (art. L. 52-2 du code électoral).

Mots-clés : 2017,administration,arthaud,asselineau,cheminade,citizenship,dupont-aignan,election,elections,fillon,france,government,hamon,lassalle,le-pen,macron,melenchon,poutou,presidentielle,public-finances,trump
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_régionales_2004
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections régionales 2004, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,public-finances,regionales
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_régionales_2010
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections régionales 2010, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,public-finances,regionales
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_1er_tour
Organisation : Commune de Brocas

Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015 par communes. Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,public-finances,regionales
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_2nd_tour
Organisation : Commune de Brocas

Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 13 décembre 2015 par communes. Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,public-finances,regionales
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elections sénatoriales 1992 – Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 1992, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1991-01-01 – 1991-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 1995 – Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 1995, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1995-01-01 – 1995-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 1998 – Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 1998, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1998-01-01 – 1998-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 2001 – Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 2001, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2001-09-23 – 2001-09-23
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 2004 – Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 2004, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2004-09-26 – 2004-09-26
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 2008 – Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 2008, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2008-09-21 – 2008-09-21
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 2011 – Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 2011, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2011-09-25 – 2011-09-25
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 2014 - Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales de 2014, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Mots-clés : 2014,elections,resultats,senateur,senatoriales
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2014-09-28 – 2014-09-28
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections sénatoriales 2017 - Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales du 24 septembre 2017, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

Mots-clés : elections,elections-senatoriales,elections-senatoriales-2017,resultats
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2017-09-24 – 2017-09-25
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Élections sénatoriales 2023 – candidatures T1
Organisation : Ministère de l'intérieur

Liste des candidatures (individuelles pour le scrutin majoritaire et de listes pour le scrutin proportionnel) aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023 renouvelant 170 sièges de la série 1.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Elections sénatoriales 2023 - Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats des élections sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023 : scrutin majoritaire tour 1, scrutin majoritaire tour 2, scrutin proportionnel et liste des élus.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Elections sénatoriales des 27 septembre 2020 et 26 septembre 2021
Organisation : Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)

Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections sénatoriales des 27 septembre 2020 pour les départements de métropole et d'outre-mer et du 26 septembre 2021 pour les Français de l'étranger, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne des candidats aux élections sénatoriales 27 septembre 2020 et 26 septembre 2021 parue au Journal officiel le 16 novembre 2022. 

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Elections sénatoriales du 24 septembre 2017 - Liste des candidats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Liste des candidats pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017.
Fichier avec 2 onglets : scrutin proportionnel et scrutin majoritaire

Mots-clés : 24-septembre-2017,candidatures,elections,senatoriales
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2017-09-11 – 2017-09-12
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Elections territoriales 2017 - Corse - tour 1
Organisation : Collectivité de Corse

Elections des conseillers à l'Assemblée de Corse - 1er tour

Résultats définitifs du premier tour* de l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse le Dimanche 3 décembre 2017 par commune

(tels que proclamés par la commission de recensement des votes prévue à l’article L. 379 du code électoral)

Source : <https://www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Election-de-l-Assemblee-de-Corse-des-3-et-10-decembre-2017/Premier-tour-de-l-election-des-conseillers-a-l-Assemblee-de-Corse-Resultats>

Mots-clés : administration,election
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elections territoriales 2017 - Corse - tour 2
Organisation : Collectivité de Corse

Elections des conseillers à l'Assemblée de Corse - 2nd tour

Dimanche 10 décembre 2017 

Le second tour de l’élection des conseillers à l’Assemblée de Corse s’est tenu le 10 décembre afin d’élire les 63 membres de l’assemblée de la nouvelle collectivité de Corse, qui se substituera à compter du 1er janvier 2018 aux conseils départementaux de Corse-du-Sud et de Haute-Corse et à la collectivité territoriale de Corse.

Résultats définitifs par commune 

Source : <https://www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Election-de-l-Assemblee-de-Corse-des-3-et-10-decembre-2017/Second-tour-de-l-election-des-conseillers-a-l-Assemblee-de-Corse-Resultats>

Mots-clés : administration,election
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Votation - Votation avril 2023 - Pour ou contre les trottinettes en libre-service à Paris ?
Organisation : Ville de Paris

**Résultats de la votation- Pour ou contre les trottinettes en libre-service à Paris ? du 2 avril 2023 par secteur administratif**

**  
**

Le dimanche 2 avril 2023, la ville de Paris a organisé une consultation citoyenne sur l'avenir de l'usage de trottinettes en libre-service.

Il s'agit d'un vote consultatif, placé sous le contrôle d'une commission de contrôle indépendante.

Le fichier des résultats de la votation comprend :

  * Nombre d’inscrits
  * Nombre d’émargements
  * Nombre de votants
  * Nombre de votes blanc
  * Nombre de nuls
  * Nombre d’exprimés  

  * Nombre de votes Pour
  * Nombre de votes Contre

Mots-clés : citoyennete,resultats,trottinettes,vote
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Votation - Votation février 2024 - Pour ou contre la création d'un tarif spécifique pour le stationnement des voitures individuelles lourdes, encombrantes, polluantes ?
Organisation : Ville de Paris

**Résultats de la votation du 4 février 2024 par secteur administratif**  


**  
**

Le dimanche 4 février 2024, la ville de Paris a organisé une consultation citoyenne sur la création d’un tarif de stationnement spécifique pour les SUV.

  


Il s'agit d'un vote consultatif, placé sous le contrôle d'une commission de contrôle indépendante.

Le fichier des résultats de la votation comprend :

  * Nombre d’inscrits
  * Nombre d’émargements
  * Nombre de votants
  * Nombre de votes blanc
  * Nombre de nuls
  * Nombre d’exprimés  

  * Nombre de votes Pour
  * Nombre de votes Contre

Mots-clés : citoyennete,resultats,stationnement,suv,vote
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)