AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Compte administratif du Département de Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Compte administratif du Département de Maine-et-Loire depuis 2004.  
Le compte administratif rapproche les prévisions budgétaires (budget primitif et budget supplémentaire) des réalisations budgétaires effectives en clôture d'exercice : les recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année (exercice budgétaire).

Mots-clés : budget-local,citoyennete-institution,finance-publique
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence, concernant le budget principal ainsi que les 3 budgets annexes, à partir de 2018.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence 2022
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence, concernant le budget principal ainsi que les 3 budgets annexes, pour l'année 2022.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence 2023
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence, concernant le budget principal ainsi que les 3 budgets annexes, pour l'année 2023.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence 2024
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence, concernant le budget principal ainsi que les 3 budgets annexes, pour l'année 2024.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif du département du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

**Compte administratif du département du Finistère, de 2012 à 2024.**

Le compte administratif est un compte établi en fin d'exercice, retraçant les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité, par le président du Conseil départemental. Le compte administratif est voté l'année N+1 pour les comptes de l'année N.



Mots-clés : budget,compte-administratif,economie,finance,fonctionnement,institution-finances-publiques-citoyennete,investissement
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : parquet,xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif et Budget annexe des Chemins de fer de Provence 1/2
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence.  
  
Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2008 à 2013.  
  
A partir de l'année 2013, il n'y a plus de budget annexe et de compte administratif propre pour les Chemins de fer de Provence car il sont intégrés dans le budget principal et les comptes administratifs de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur.  
  
Les Chemins de Fer de Provence assurent :  
  
* 4 aller-retours par jour de Nice à Digne-les-Bains.   
Ils relient sur 151 km les Alpes-Maritimes et les Alpes de Haute-Provence et comportent une dizaine d’arrêts en gare et 30 arrêts dans des haltes.  
* 22 navettes aller-retour par jour entre Nice, Colomars et Plan du Var.  
  
Les horaires, tarifs et plan de la ligne sont consultables sur le site internet [trainprovence.com](https://trainprovence.com/accueil/)  
  
et sur [L'application mobile Chemins de Fer de Provence](http://cheminferprovence.actipage.net/13-Presentation-de-l-application.html)

Mots-clés : budget,budget-primitif,chemins-de-fer-de-provence,depense,depense-administrative,investissement
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif et Budget annexe des Chemins de fer de Provence 2/2
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence.  
  
Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2008 à 2013.  
  
A partir de l'année 2013, il n'y a plus de budget annexe et de compte administratif propre pour les Chemins de fer de Provence car il sont intégrés dans le budget principal et les comptes administratifs de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur.  
  
Les Chemins de Fer de Provence assurent :  
  
* 4 aller-retours par jour de Nice à Digne-les-Bains.   
Ils relient sur 151 km les Alpes-Maritimes et les Alpes de Haute-Provence et comportent une dizaine d’arrêts en gare et 30 arrêts dans des haltes.  
* 22 navettes aller-retour par jour entre Nice, Colomars et Plan du Var.  
  
Les horaires, tarifs et plan de la ligne sont consultables sur le site internet [trainprovence.com](https://trainprovence.com/accueil/)  
  
et sur [L'application mobile Chemins de Fer de Provence](http://cheminferprovence.actipage.net/13-Presentation-de-l-application.html)

Mots-clés : budget,budget-primitif,chemins-de-fer-de-provence,depense,depense-administrative,investissement
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Administratif - GrandSoissons Agglomération
Organisation : GrandSoissons Agglomération

Le présent jeu de données présente l'exécution du budget principal de GrandSoissons Agglomération pour l'exercice 2021.\
Il détaille les dépenses et les recettes, réparties par nature, par chapitre budgétaire et par article.\
Ce document correspond au compte administratif, qui constitue le bilan comptable de l'année budgétaire, retraçant les opérations réelles et d’ordre de la collectivité.


Mots-clés : compte-administratif,finance
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : GrandSoissons Agglomération
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif parkings
Organisation : Les Lilas

Le compte administratif :

rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l’article selon les dispositions arrêtées lors du vote du budget primitif) des réalisations effectives en dépenses (mandats) et en recettes (titres) ;
présente les résultats comptables de l’exercice
est soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l’année qui suit la clôture de l’exercice.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
compte administratif TOTEM et annexes 2020
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les jeux de données ci-dessous sont extraits du document comptable transmis au ministère des finances au format XML TOTEM. Ils ont été générés au format CSV afin d'en faciliter la lecture et d'appliquer les recommandations de standardisation du SCDL : * Le fichier .ods contient les données budgétaires et les annexes sous forme d'onglet. * Le fichier subvention contient la liste des subventions octroyées par le Département de la Gironde en 2020. * Le fichier patrimoine contient la liste du patrimoine mobilier et immobilier de la collectivité * Le fichier APCP détaille les autorisations de paiement et les crédits de paiement associés au budget départemental

Mots-clés : apcp,budget,compte-administratif,patrimoine,scdl,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Compte administratif tous budget confondus de 2014 à 2018 de la ville de Fort-de-France
Organisation : VILLE DE FORT-DE-FRANCE

Ce fichier contient l’ensemble des réalisations budgétaires des années 2014,2015,2016,2017,2018 de la ville de Fort-de-France.

Mots-clés : budget,compte-administratif,compte-administratif-2014,compte-administratif-2015,compte-administratif-2016,compte-administratif-2017,compte-administratif-2018,fort-de-france
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Fort-de-France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte administratif Ville des Lilas
Organisation : Les Lilas

Le compte administratif :
- rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l’article selon les dispositions arrêtées lors du vote du budget primitif) des réalisations effectives en dépenses (mandats) et en recettes (titres) ;
- présente les résultats comptables de l’exercice
- est soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l’année qui suit la clôture de l’exercice.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte de campagne - Elections partielles pour l'année 2016
Organisation : Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)

Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections partielles pour l'année 2016, au titre de l'article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. 

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Licence : License Not Specified
Compte de gestion parkings
Organisation : Les Lilas

Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif.
Il comporte  :
une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité)
le bilan comptable de la collectivité, qui décrit de façon synthétique l’actif et le passif de la collectivité ou de l’établissement local.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte de gestion Ville des Lilas
Organisation : Les Lilas

Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif.
Il comporte  :
- une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité)
- le bilan comptable de la collectivité, qui décrit de façon synthétique 
- l’actif et le passif de la collectivité ou de l’établissement local.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte de Résultat
Organisation : Ville de Paris

**Le compte de résultat est un document comptable qui synthétise, pour une période donnée (en général l'exercice comptable, 12 mois) :**

• ce que la collectivité a vendu ou produit (les produits) ;

• ce qu'elle a consommé (les charges).

Le compte de résultat va donc retracer la vie de la collectivité sur une année. 

De ce fait, on va pouvoir déterminer le résultat comptable (bénéfice ou perte) sur l'année, en faisant la différence entre :

• les produits d'exploitation (compte de classe 7) ;

• et les charges d'exploitation (compte de classe 6).

Produits :

Ventes de marchandises

Production de biens et/ou services

Commissions

Subventions d'exploitation

Reprises sur dotations et provisions

\+ produits financiers

\+ produits exceptionnels

Charges : 

Achats de matières premières et/ou marchandises

Autres achats et charges externes

Impôts et taxes

Charges de personnel

Dotations aux amortissements et provisions

\+ charges financières

\+ charges exceptionnelles

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,budget,dfa,finances
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte de résultat consolidé du groupe EDF
Organisation : Electricité de France

## Résumé
Ce jeu de données agrège les comptes de résultats du groupe EDF depuis l'année 2011.

### Description détaillée
Les comptes retenus sont ceux publiés au 31 décembre de l'année suivant celle de l'exercice (par exemple les résultats de l'année 2016 sont ceux communiqués au 31 décembre 2017), à l'exception de la dernière année disponible. L'ensemble des notes, annexes et références réglementaires sont à retrouver dans les rapports financiers annuels disponibles sur le site edf.fr

Le détail de la méthode de consolidation est mentionné à la note 3 de l’annexe aux comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre.

Mots-clés : ebitda,finance
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte de résultat CSO de SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Compte de résultat depuis 2015 issu du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : compte-de-resultat,comptes-sociaux,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Compte de résultat SNCF Réseau 2016 CSO
Organisation : SNCF

Compte de résultat 2016 issu du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : compte-de-resultat,comptes-sociaux,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Compte du logement
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Le Compte satellite du logement (CSL) dresse un bilan comptable complet et structuré des dépenses de logement de l’ensemble des acteurs économiques. Il résulte d'une consolidation d'un grand nombre de sources de données. Ces données sont en accès libre et également mises à disposition dans un outil interactif de visualisation.

Cet outil a été conçu par le SDES (service de la donnée et des études statistiques) qui assure le secrétariat permanent de la Commission des comptes du logement.
La technologie utilisée est RShiny (développement avec RStudio).

Une note de méthode présentant la structure du compte est disponible sur le site du SDES. Y sont documentées la constitution des filières de production de service de logement, les
sources de données mobilisées ainsi que les méthodes d’estimation.


Mots-clés : bilan-comptable,compte-du-logement,compte-satellite,logement,sdes,ssm,ssp
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Compte Financier Unique (CFU) 2022 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Présentation du compte financier unique (CFU) 2022 de la région approuvé par la délibération du 22 juin 2023. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,cfu,compte-administratif,compte-financier-unique,conseil-regional,finances-publiques,hauts-de-france-region,region32
Formats des ressources : www:download:application/pdf,www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-ftp--download,pdf
Licence : License Not Specified
Compte Financier Unique (CFU) 2023 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Présentation du compte financier unique (CFU) 2023 de la région approuvé par la délibération du 20 juin 2024. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.

Mots-clés : administration,administration-regionale,aisne,aisne-departement,budget,cfu,compte-administratif,compte-financier-unique,conseil-regional,finances-publiques,hauts-de-france,nord,nord-departement,oise,oise-departement,pas-de-calais,pas-de-calais-departement,region32,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme,somme-departement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Présentation du compte financier unique (CFU) 2024 de la région approuvé par la délibération du 19 juin 2025. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.

Mots-clés : administration,administration-regionale,aisne-departement,budget,cfu,compte-administratif,compte-financier-unique,conseil-regional,finances-publiques,hauts-de-france,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,region32,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme-departement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Présentation du compte financier unique (CFU) 2025 de la région approuvé par la délibération du 18 juin 2026. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.

Mots-clés : administration,administration-regionale,aisne-departement,budget,cfu,compte-administratif,compte-financier-unique,conseil-regional,finances-publiques,hauts-de-france,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,region32,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme-departement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe assainissement de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire. Avant 2025, les données sont celles du Compte administratif (CA).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe déchet
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe déchet de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire. Avant 2025, les données sont celles du Compte administratif (CA).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire. Avant 2025, les données sont celles du Compte administratif (CA).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire. Avant 2025, les données sont celles du Compte administratif (CA).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire. Avant 2025, les données sont celles du Compte Administratif (CA).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe transport
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe transport de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2024).Avant 2025, les données sont celles du compte administratif.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire. Avant 2025, les données sont celles du compte administratif.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte Financier Unique (CFU)  de Cap Atlantique - budget principal
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget principal de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire. Avant 2025, les données sont celles du Compte administratif (CA).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute-Provence 2025
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute Provence pour l'année 2025.  
  
Le jeu de données est composé du CFU principal et ceux du laboratoire départemental, du centre de santé départemental et des deux musées (Quinson et Salagon).

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0