AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse
Organisation : DDT de la Meuse

Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’exposition au bruit ambiant sur la santé humaine.
La directive fixe aux autorités compétentes les obligations d’élaborer, d’arrêter et de publier des cartes de bruit stratégiques (CBS) et des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE).

Les CBS présentent les diagnostics de l’exposition au bruit des populations. Elles servent de base à l’élaboration des PPBE qui ont pour objectifs :
de prévenir les effets du bruit,
de réduire les niveaux de bruit dans les situations critiques
et de protéger les "zones calmes".

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse
Organisation : DDT de la Meuse

Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’exposition au bruit ambiant sur la santé humaine.
La directive fixe aux autorités compétentes les obligations d’élaborer, d’arrêter et de publier des cartes de bruit stratégiques (CBS) et des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE).

Les CBS présentent les diagnostics de l’exposition au bruit des populations. Elles servent de base à l’élaboration des PPBE qui ont pour objectifs :
de prévenir les effets du bruit,
de réduire les niveaux de bruit dans les situations critiques
et de protéger les "zones calmes".

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - Echéance 2
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

L'élaboration des cartes de l'échéance 2 concerne:
- Les routes dont le trafic est supérieur à 3 millions de véhicules par an
- les voies ferrées comptant plus de 30 000 passages de train par an
- les agglomérations supérieures à 100 000 habitants.

Les cartes de bruit échéance 2 ont été approuvées par arrêté préfectoral du 3 juin 2013

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - Echéance 4
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont des documents de diagnostic macroscopique, établies à l’échelle départementale, qui visent à évaluer, au travers d’une modélisation, l’exposition des populations au bruit des infrastructures de transport terrestre

A visée informative, les CBS permettent d’identifier les zones affectées par le bruit, d’estimer la population exposée et de quantifier les nuisances. Dans un second temps, les CBS permettent également de fournir aux autorités compétentes des éléments de diagnostic pour élaborer les Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE), qui comportent des mesures de réduction des nuisances sonores.

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont élaborées pour les grandes agglomérations de plus de 100 000 habitants et pour les Grandes Infrastructures de Transports Terrestres (GITT) suivantes :

    les voies routières empruntées par plus de 3 millions de véhicules par an ;
    les voies ferroviaires comptant plus de 30 000 passages de trains par an ;
    les aéroports de plus de 50 000 mouvements par an (non concerné dans la Marne).

Une nouvelle méthode de calcul commune à tous les états membres appelée CNOSSOS (définie à l’article II de la directive 2002/49/CE), relative aux méthodes d’évaluation pour les indicateurs de bruit pour l’élaboration des CBS est entrée en vigueur le 31 décembre 2018.

Ainsi pour cette 4e échéance, l’ensemble du linéaire français éligible a dû être recalculé selon la méthode CNOSSOS.

Les CBS de l’échéance 4 relatives au réseau autoroutier concédé ont été approuvées par arrêté préfectoral du 26 juillet 2022.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour - A75 – voies de l’État dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : A75                                                           Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Cette couche SIG est issue du rapport technique CEREMA avril 2014) établissant les cartes de bruit stratégiques prévues par la réglementation, s&#x27;agissant du réseau routier national. Sur l&#x27;élaboration détaillée de la donnée, se reporter au rapport technique intégral en ligne sur le site des services de l’État dans le Cantal.                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-65c9364c-3da6-403a-b6e3-99f3667c6230)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f25391ef61cd33c290f51ab3ff5a500b3a539234)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire,route
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour - A75 – voies de l’État dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : A75                                                           Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,route,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon

Qualité donnée attributaire : Bon

Fraîcheur de la donnée: moyen


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d0ee1184-ac1c-47ee-9855-ba46c12bc542)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/73735b83774e807298157bcae86a2e5d836a9131)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,route,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Organisation : DDTM Gard

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Cette couche SIG est issue du rapport technique APAVE-CERTIO (juillet 2012) établissant les cartes de bruit stratégiques prévues par la réglementation, s&#x27;agissant du réseau routier des collectivités territoriales. Sur l&#x27;élaboration détaillée de la donnée, se reporter au rapport technique intégral en ligen sur le site des services de l’État dans le Cantal.                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6a5e4de8-32da-4315-ae00-7a8401a7e082)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d9f8950863baeb83646897e25a7f7932bb9d92df)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : D                                                                                                                                                        Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Cette couche SIG est issue d’un travail fait à partir des données récoltées sur le Site internet DREAL. Elle vise à regrouper, les carrières du département du Cantal, treize types de données attributaires :Nom de l’établissement / Code Commune / Code Postal / Communes / Adresse / Matériau / Numéro d’inspection / Date d’inspection / Date d’autorisation / Date de fin d’autorisation / Tonnage par an.                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : Bonne
Qualité donnée attributaire : Bonne
Fraîcheur de la donnée: Bonne


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-69630564-b657-476b-b5c0-2cc8dad56fb3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/11914c59296bb53f55bd7d1f6f1a6f2cac126a49)

Mots-clés : carriere,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : D                                                                                                                                                        Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type C)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Couche élaborée par le Conseil départemental du Cantal. La précision topologique semble se baser sur les tronçons de la BD TOPO de l&#x27;IGN. Les données attributaires contiennent l&#x27;identifiant de la route et le niveau de service appliqué, qui s&#x27;échelonne de S1 à S5                                                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7a9537e6-bc04-4358-b6df-dc25bf6d0418)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/33a8362ec7ec031421c65f6e8c803d82ae7fcd24)

Mots-clés : donnees-ouvertes,hivernale,nuisance-bruit,passerelle-inspire,transportation,viabilite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type C)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,route,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type D) - RN122
Organisation : DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l&#x27;environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : D                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Données provenant de la DRAAF Auvergne
Définition par le GT0 du PRFB le 30/01/2017.

Les limites se basent généralement sur les intercommunalités (état janvier 2017, source IGN ADMINEXPRESS). Seuls 4 EPCI sont redécoupés (sur des limites communales).

2016-02-10 : modification châtaigneraie cantalienne N rattachée au Monts du Cantal


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6c22817e-db0e-4277-8aef-847173b3ade4)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a16a3d7ed10210e0237c54c5172d480ebfebca6c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,hivernale,nuisance-bruit,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain,transportation,viabilite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0