AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Découpage portuaire
Organisation : Ressourcerie datalocale

Au sein des limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe. Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon.Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. Bien souvent elles correspondent à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants à la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police. Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,port
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,bin
Licence : License Not Specified
Découpage portuaire
Organisation : Ressourcerie datalocale

Au sein des  limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe.

Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon.Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. 

Bien souvent elles correspondent  à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants à la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police.

Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,port
Formats des ressources : csv,bin
Découpage portuaire
Organisation : Ressourcerie datalocale

Au sein des  limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe.

Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon.Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. 

Bien souvent elles correspondent  à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants à la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police.

Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,port
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,bin
Licence : License Not Specified
Découpage portuaire
Organisation : Conseil Départemental de la Gironde

Au sein des  limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe.

Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon.Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. 

Bien souvent elles correspondent  à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants à la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police.

Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-general,equipement,gironde,port
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,csv,shape
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Découpage territorial des Antennes Techniques départementales des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Découpage des secteurs de compétence des antennes techniques

__Origine__

Saisie SIG par les agents du Département basé sur le découpage des communes de la BD TOPO


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;817)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8b19968c5d62ba9920012572b4b6a55ba2abb86f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Aire urbaine Grand Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Communes de l&#x27;aire urbaine de Poitiers. Utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Extrait de la BD Topo IGN


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/347759aca1e7137b58b9a3403f7decaba6502941)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,territoire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Aire urbaine Grand Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Communes de l'aire urbaine de Poitiers. Utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Anciens cantons de Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les contours des anciens cantons de Poitiers en 1982. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Prefecture-Etat


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e54af48ee5fad470a05f34e5bd5c0bcdebba44ea)

Mots-clés : boundaries,cantons,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Anciens cantons Grand Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les contours des cantons de Grand Poitiers en 1982. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Préfecture Etat


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f424ecf39ac2a757cc220dcf6faa5a1722407fd5)

Mots-clés : boundaries,cantons,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Anciens cantons Grand Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les contours des cantons de Grand Poitiers en 1982. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Cantons Grand Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les cantons du Grand Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Prefecture-Etat


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/97904ecea92dc886966b28eb8bcaf773c5c25f36)

Mots-clés : boundaries,cantons,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Cantons Grand Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les cantons du Grand Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Cantons Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les cantons de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Prefecture-Etat


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e80d3d24c0540868a5656ab8bb91b66af24b80e4)

Mots-clés : boundaries,cantons,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Cantons Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les cantons de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Communauté Urbaine GP - 40 communes - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les limites communales des 40 communes formant la Communauté Urbaine Grand Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Préfecture


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5c1f6b391ca825527526b470957bd61407c605b6)

Mots-clés : boundaries,communaute-urbaine,communes,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,territoire,unites-adlinistratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Communauté Urbaine GP - 42 communes - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les limites communales des 42 communes formant la Communauté Urbaine Grand Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Préfecture


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7601d31cbbd9d11b10dcef32ef007943abadd436)

Mots-clés : boundaries,communaute-urbaine,communes,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,territoire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs du Massif des Pyrénées et densité de population par commune
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Vous trouverez trois fichiers de données sur les découpages administratifs du massif : -le fichier du contour géographique du massif des Pyrénées. Ce fichier a été crée sous QGIS. -le fichier des contours des 6 départements localisés dans le massif des Pyrénées -le fichier de l'ensemble des contours des communes localisées dans le massif des Pyrénées. (Source, data.gouv) Vous trouverez deux fichiers de données sur la population dans le massif des Pyrénées: -le fichier de la densité de population par commune (hab/km2) de 2018. Il a été crée par une jointure sous QGIS d'un fichier issu de l'Observatoire des Territoires (données issus de l'INSEE, 2018 en format CSV) comprenant la densité par commune de l'ensemble des communes localisées sur le massif des Pyrénées et des limites géographiques des communes de la région Occitanie (fichier en format Shape, obtenu sur OpenDatasoft et données issus de data.gouv) et des limites géographiques des communes de la région Nouvelle-Aquitaine (fichier en format Shape, obtenu sur OpenDatasoft et données issus de data.gouv). Ces deux fichiers ont fait ensuite l'objet d'une fusion sous QGIS. -le nombre d'habitants par commune (données issus de l'INSEE, 2018)

Formats des ressources : shp,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Limites Communales GP 13 communes - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les anciennes limites communales de Grand Poitiers valables jusqu'à la date du 31 décembre 2016. Au 1er janvier 2017 le territoire s'est agrandit. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

Mots-clés : communes,limites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Limites Communales GP - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les anciennes limites communales de Grand Poitiers valables jusqu&#x27;à la date du 31 décembre 2016. Au 1er janvier 2017 le territoire s&#x27;est agrandit. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Données cadastre DGFIP


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6c43955886178d56ebe061c4c4611240a657a733)

Mots-clés : communes,donnees-ouvertes,imagery-base-maps-earth-cover,limites-administratives,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Quartiers Iris Grand Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les données Iris du Grand Poitiers selon l&#x27;INSEE. L&#x27;utilisation est la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Données INSEE 1999 (ST Eloi modifié en 2006.


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/073f589526be0e19055db6b0a49df4a5d489159b)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,insee,iris,limites-administratives,passerelle-inspire,quartiers,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Quartiers Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les quartiers de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Données INSEE 1999


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Ville de Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/83b98041c8f525121ea82bfc37c210fd8c82c206)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,limites,passerelle-inspire,quartiers,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages administratifs - Quartiers Poitiers - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les quartiers de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.


Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Poitiers
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découpages électoraux
Acronyme : ELCVSE
Organisation : Ville de Saint-Etienne

Découpages d'organisations des élections sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne. Ce jeu de données décrit les éléments suivants :
- **Sites de vote** : les Bureaux de vote de Saint-Etienne sont répartis sur 55 sites à travers la commune
- **Cantons** : Saint-Etienne est découpé par 6 cantons électoraux 
- **Emprise des bureaux de vote** : Saint-Etienne comporte 100 bureaux de vote. 
  - L'attribut "CDLOGIT" correspond au code officiel du bureau de vote permettant le lien avec [les résultats électoraux distribués par le Ministère de l'Intérieur](https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/ministere-de-linterieur-et-des-outre-mer/) et [agrégé par Data.Gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-des-elections-agregees/#/resources)
  - L'attribut "CD_CANTO" correspond au "CD_CANTO" de la donnée *Cantons*
  - L'attribut "CD_SITBU" correspond au "LIBELLE" de la donnée *Sites de vote*

Les données géographiques sont projetées en CC46 - EPSG:3946

Mots-clés : bureau-de-vote,cantons,election
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Étienne
Formats des ressources : json,xls,shp,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Découverte du milieu marin dans le Parc naturel marin d'Iroise
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Zones principales d'activité professionnelle de découverte du milieu marin dans l'archipel de Molène.
Donnée schématique numérisée selon les dires d'expert des agents de terrain du parc naturel marin d'Iroise qui ont réalisé des enquêtes auprès des acteurs concernés.

Mots-clés : bretagne,decouverte,france,iroise,mer,usage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Découverte du vignoble en Loire-Atlantique
Organisation : Loire-Atlantique Développement

Liste des caveaux de dégustation et des lieux de visite du vignoble nantais. Ce jeu de données va faire l'objet d'une mise à jour début 2013.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml,xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
decp.csv
Organisation : Société de Développement du Dunkerquois

Déclaration du profil acheteur

<br />

L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans.\
Il est également possible de les publier sur le portail national des données ouvertes [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/)

A compter du 1er Janvier 2024, les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession doivent être publiées par les acheteurs et les autorités concédantes directement sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/) et devront être conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000048876437/2024-01-01/) & [arrêté concessions](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000048916375/2024-01-01/))\
Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, un fichier unique agrégeant et retraitant les différentes sources en provenance de [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/) est mis à disposition.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DECP  Déclaration de Profil d'acheteur 
Acronyme : EPLE 
Organisation : LYCEE JEAN PAUL DE ROCCA SERRA

Déclaration du profil d'acheteur Lycée Jean Paul de Rocca serra à Porto-Vecchio.
EPLE comptant 800 élèves 120 personnels; 
EPLE comportant un internat.

Mots-clés : decp
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-10-25 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
DECP déclaration profil acheteur
Organisation : Syndicat Mixte de l'Argens

L'arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique sur le site de la Direction des Affaires Juridiques.

Mots-clés : decp
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
DECP - EPMSA
Organisation : Etablissement Public Médico-Social d'Amiens

Ce jeu de données présente les données essentielles de la commande publique de l'Etablissement Public Médico-Social d'Amiens (EPMSA) (Déclaration du profil acheteur).

Mots-clés : commande-publique,decp,marches-publics,profil-dacheteur
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence