AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Identification des voiries sur le territoire métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Identification des voiries sur le territoire métropolitain. |valeur|signification| |--------|---------------| |RM|Routes métropolitaines| |VM|Voiries métropolitaines| |PM|Places métropolitaines| |CM|Chemins métropolitains| |CM_PIET|Cheminements piétons métropolitains| |SENTIER_PDIPR|Sentiers PDIPR| |AC|Aménagements cyclables| |VP|Voiries communales ou privées| |CH_P|Chemins communaux ou privés| |DU|Domaine universitaire| |RN|Routes nationales| |AUTOROUTE|Autoroutes| |BRETELLE|Bretelles| |NR|Non renseigné|

Mots-clés : sit
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Identification des zones à enjeux pour un nettoyage raisonné de la laisse de mer sur le littoral du Parc naturel marin EPMO
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les zones à enjeux pour un nettoyage raisonné sont identifiées en fonction d'une étude réalisés sur le territoire par SEANEO en 2018-2019.

Sur la base des diagnostics réalisés,différentes zones ont été identifiées selon les enjeux qu’elles présentent d’un point de vue économique et d’un point de vue environnemental par rapport à l'habitat laisse de mer. 

Le trait de côte est sectorisé selon les enjeux définis dans la méthodologie du guide du Conservatoire du Littoral (Geoffroy, 2011. Le nettoyage raisonné des plages. Guide méthodologique).

Les zones sont représentées sous forme de poly-lignes, qui peuvent se juxtaposer. 

Nom du fichier : USE_MMN_PNMEPMO_enjeux_laissedemer_ln_L93

[ID] : Identifiant de l'entité
[Enjeux] : Type d'enjeu

• Les zones à forts enjeux touristiques ;
• Les zones à forts enjeux environnementaux ;
• Les zones à très forts enjeux environnementaux.

[Commune] : Nom de la commune où se situe l'enjeu

Mots-clés : donnees-ouvertes-open-data-macro-dechets-laisse-de-mer-enjeux-nettoyage-nettoyage-raisonne-parc-naturel-marin-estuaires-picards-et-mer-dopale,habitats-et-biotopes,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Identification des zones de mouillage des navires de plaisance (catégorie plaisance et voiliers) en Méditerranée à partir de la base de données AIS sur la période allant d'octobre 2012 à avril 2013 pour les navires d'une longueur supérieure à 80 mètres.
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Identification des zones de mouillage des navires de plaisance (catégorie plaisance et voiliers) à partir de la base de données AIS sur la période allant d'octobre 2012 à avril 2013 pour les navires d'une longueur supérieure à 80 mètres.

Mots-clés : balise-ais,mer,mouillage,paca-est
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Identification des zones humides dégradées de l'unité hydrographique Chiers-Meuse dans le département de la Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle de zones humides altérées ou dégradées. Les zones anciennement humides sont des zones qui, dans le passé, ont été humides mais qui ne présentent plus les caractéristiques d’une zone humide effective. Il s’agit de zones qui ont été fortement modifiées (drainage très ancien, comblement, importante modification de la circulation des eaux, etc.). On parle aussi de zones humides historiques. (source : boite à outils AESN)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : na63729fe6b7e40019be23c5d864f2894,n98c91d791aae41328ef4f9a528714213,n2d63a83c1d304d608d30c39f2d48fa1d,n056da02a059440ad9135b1a6ffd60225,n4eb4826788df4b63a28ccb0dc256ad2a,na151d580d3954f048ece9678d5973e34
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Identification des zones humides dégradées de l'unité hydrographique Chiers-Meuse dans le département de la Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle de zones humides altérées ou dégradées. Les zones anciennement humides sont des zones qui, dans le passé, ont été humides mais qui ne présentent plus les caractéristiques d’une zone humide effective. Il s’agit de zones qui ont été fortement modifiées (drainage très ancien, comblement, importante modification de la circulation des eaux, etc.). On parle aussi de zones humides historiques. (source : boite à outils AESN)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8fc66e27240a4d129daa0d68fb801ec8,n74b544b8a4e14e60a4420178649276e9,ne823e2809566406398d8e341509cabd3,nb2cdc9b229a04dd5a4d4d124e66c9b2b,n21d39c223f0940b1a0a21faf6c52e208,n75e920e0aa34407bbab128668c8ded99
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Identification des zones humides dégradées de l'unité hydrographique Rupt de Mad dans le département de la Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle de zones humides altérées ou dégradées. Les zones anciennement humides sont des zones qui, dans le passé, ont été humides mais qui ne présentent plus les caractéristiques d’une zone humide effective. Il s’agit de zones qui ont été fortement modifiées (drainage très ancien, comblement, importante modification de la circulation des eaux, etc.). On parle aussi de zones humides historiques. (source : boite à outils AESN)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n02cc41c9c59f4a3a86e9fc926e113919,nbef824f146d6493ab81caed57ed95498,nb5810f725faa439aa6aa9c1bb1bd9cef,ndc4ac6b7ee814c1d8e857d9a0b5aa547,n7eaf68c6e3c24614aa410bee85f852e7,n547ce12556364deba9b2b0ea4a3e6a34
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Identification des zones humides dégradées de l'unité hydrographique Rupt de Mad dans le département de la Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle de zones humides altérées ou dégradées. Les zones anciennement humides sont des zones qui, dans le passé, ont été humides mais qui ne présentent plus les caractéristiques d’une zone humide effective. Il s’agit de zones qui ont été fortement modifiées (drainage très ancien, comblement, importante modification de la circulation des eaux, etc.). On parle aussi de zones humides historiques. (source : boite à outils AESN)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n556bbc052bc94b2d917722f1107d56a9,n6e477b96ed6c4a74ba50457ed7e35e90,nc8c4edc1d03e453bbe6e1373d495d121,nb8feee71c709421d99990fb70bcb94e8,nd703dc1d3a9049d3acb5f416931ee1d3,nd5153f96bd38455bb3665dc914ba2859
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

_>>> Avertissement du 20/01/2026 : attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_

La **formation initiale**, qu’elle soit générale ou professionnelle, est le périmètre traditionnel de l’Onisep, qui s’adresse en priorité aux jeunes pour une phase de première orientation à différentes étapes de leur cursus scolaire et étudiant. Les grandes étapes en étant jusqu’ici principalement, mais pas uniquement, l’orientation en fin de 3e ou l’orientation en fin de Terminale.

Une « **action de formation** » (AF) au sens Onisep est la mise en œuvre, dans un établissement enregistré et localisé, d’une formation. Cette notion rejoint souvent l’expression d’ « offre de formation » parfois utilisée par d’autres organismes.

**Périmètre de ce jeu** : les **actions de formation initiale** ainsi définies, et référencées par l’Onisep **en France et dans les territoires ultramarins** pour les **formations en collège (classe de 3e, et classes de 3e et 4e de l'enseignement agricole)**

Il contient :

\- **des données sur l’action de formation (AF) :**

- Identifiant Onisep
- Durée indicative
- Modalités d’enseignement
- Coûts de scolarité
- Précisions sur les modalités d’accueil
- Page web descriptive (proposée par l’établissement)
- Date de dernière mise à jour dans les systèmes Onisep

\- **des données sur la formation (FOR) mise en œuvre :**

- Libellé
- Identifiant Onisep et lien vers la fiche sur Onisep.fr
- Indexation par domaines Onisep
- Type
- Nature/type du certificat obtenu
- Lien vers un référentiel
- Niveau de sortie

 **- des données sur le lieu d’enseignement :**

- Libellé
- Identifiant Onisep et lien vers sa fiche sur Onisep.fr
- Code UAI
- Statut
- Adresse complète
- Code postal
- Commune
- Département
- Académie
- Région
- Coordonnées GPS
- N° de téléphone
- Site web (de l’établissement)
- Données connues sur l’hébergement
- Données connues sur l’accessibilité

Ce jeu sera **mis à jour environ 10 fois par an**, au rythme du calendrier de l’orientation et des mises à jour du site onisep.fr.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : xlsx,geojson,xml,ods,csv,zip,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

_>>> Avertissement du 20/01/2026 : attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_

La **formation initiale**, qu’elle soit générale ou professionnelle, est le périmètre traditionnel de l’Onisep, qui s’adresse en priorité aux jeunes pour une phase de première orientation à différentes étapes de leur cursus scolaire et étudiant. Les grandes étapes en étant jusqu’ici principalement, mais pas uniquement, l’orientation en fin de 3e ou l’orientation en fin de Terminale.

 Une « **action de formation** » (AF) au sens Onisep est la mise en œuvre, dans un établissement enregistré et localisé, d’une formation. Cette notion rejoint souvent l’expression d’« offre de formation » parfois utilisée par d’autres organismes.

**Périmètre de ce jeu** : les **actions de formation initiale** ainsi définies, et référencées par l’Onisep pour l’**enseignement supérieur (formations post-baccalauréat)** et proposées principalement **sous statut scolaire ou étudiant.**

Il contient :

\- **des données sur l’AF :**

- Identifiant Onisep
- Durée indicative
- Modalités d’enseignement (attention, depuis septembre 2022, **ce jeu de données ne comprend plus les actions de formation proposées en apprentissage** (cf : <https://opendata.onisep.fr/actualite/53/8-apprentissage-les-jeux-open-data-onisep-evoluent.htm>), ni l’éventuelle modalité apprentissage des actions de formation proposées sous d’autres formes. Pour en savoir plus sur la collecte de l’offre de formation en apprentissage, consulter : <https://catalogue-apprentissage.intercariforef.org/>).
- Eléments d'enseignement (parcours, doubles cursus, matières enseignées/options/spécialisations/mentions particulières connues NB : hors options linguistiques…)
- Coûts de scolarité
- Précisions sur les modalités d’accueil
- Page web descriptive (proposée par l’établissement)
- Date de dernière mise à jour dans les systèmes Onisep

 **- des données sur la formation (FOR) mise en œuvre :**

- Libellé
- Identifiant Onisep et lien vers la fiche sur onisep.fr
- Indexation par domaines Onisep
- Type
- Nature du certificat obtenu en fin de formation
- Lien vers un référentiel
- Niveau de sortie de la formation

 **- des données sur le lieu d’enseignement :**

- Libellé
- Identifiant Onisep et lien vers sa fiche sur onisep.fr
- Code UAI
- Statut
- Adresse complète
- Code postal
- Commune
- Département
- Académie
- Région
- Coordonnées GPS
- N° de téléphone
- Site web
- Données connues sur l’hébergement
- Données connues sur l’accessibilité

A savoir : ce jeu comporte **parfois plusieurs lignes pour un même identifiant d'Action de formation (AF)**, lorsqu'elle est proposée sur **plusieurs lieux d'enseignement.**

Ce jeu sera **mis à jour environ 10 fois par an**, au rythme du calendrier de l’orientation et des mises à jour du site onisep.fr.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : xlsx,geojson,ods,xml,csv,zip,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Idéo-Associations de personnes handicapées
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

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Les **associations de personnes handicapées** conseillent, informent les jeunes et leurs familles en fonction du type de handicap (auditif, visuel, moteur, mental, troubles des apprentissages…). Elles leur apportent un soutien (formations pour les parents, échanges de bonnes pratiques, aide à la recherche d'emploi, information sur la recherche scientifique…).

Pour plus d'information, consulter aussi la [rubrique "Inclusion et handicap" du site onisep.fr.](https://www.onisep.fr/inclusion-et-handicap)

**Champs du jeu de données :** nom de l’association, adresse, code postal, commune, identifiant commune, département, région, identifiant région, coordonnées géographiques pour la géolocalisation (longitude et latitude), type(s) de handicap(s) indicatif(s), URL et identifiant Onisep.

**Pour quels usages ?** Faciliter l’insertion des jeunes en situation de handicap grâce à la diffusion de l’offre de formation et de l'offre d’accompagnement, ainsi que des coordonnées des structures et des ressources qui leur sont destinées.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : geojson,xlsx,csv,xml,ods,zip,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Idéo-Centres ressources handicap
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

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Afin d’aider les **personnes en situation de handicap**, leurs familles et les professionnels qui les accompagnent, des **centres ressources** et des centres référents leur apportent informations, conseils et les soutiennent dans leurs démarches.

Pour plus d'information, consulter aussi la [rubrique "Inclusion et handicap" du site onisep.fr.](https://www.onisep.fr/inclusion-et-handicap)

**Champs du jeu de données :** nom, type(s) de handicap(s) indicatif(s), adresse, code postal, commune, identifiant commune, département, région, identifiant région, coordonnées géographiques pour la géolocalisation (longitude et latitude), URL et ID Onisep.

**Pour quels usages ?** Faciliter l’insertion des jeunes en situation de handicap grâce à la diffusion de l’offre de formation et d’accompagnement, ainsi que des coordonnées des structures et des ressources qui leur sont destinées.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : xlsx,geojson,csv,xml,ods,zip,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Idéo-Enseignements de spécialité de première générale
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

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La réforme du bac général mise en place pour 2021 en première session fait du passage en **première générale** une nouvelle étape d’orientation et de choix pour un jeune en lycée.

En dehors du socle de culture commune, le lycéen est amené à choisir **des disciplines de spécialité** : trois des spécialités choisies feront partie de son programme d’enseignements de première, et il en retiendra ensuite deux pour son programme d’enseignements de terminale.

Voir aussi :

<https://www.onisep.fr/formation/apres-la-3-la-voie-generale-et-technologique/qu-est-ce-que-la-voie-generale-et-technologique/la-voie-generale-en-premiere-et-terminale>

**Périmètre du jeu :** Ce jeu précise, pour les actions de formation de première générale, les enseignements de spécialités proposés par les structures d’enseignement.

**Champs de ce jeu :**

- identifiant de l’action de formation,
- liste des enseignements de spécialité de classe de 1ère générale proposés,
- identifiant, UAI, libellé, adresse, boîte postale, code postal, commune, département, région, et académie du lieu de cours.

Les **identifiants** fournis (identifiant de l’action de formation, identifiant du lieu de cours), associés avec l’identifiant de la formation référence « Classe de première générale » : FOR.2255, permettront, pour des besoins professionnels, des croisements avec les jeux Actions de formation régionaux au format Lhéo xml (voir catalogue Open data Onisep : <http://opendata.onisep.fr/2-les-donnees.htm>.

**Mises à jour :** Ce jeu sera mis à jour ponctuellement, et particulièrement entre janvier et avril, pour suivre le rythme du calendrier de l’orientation et des mises à jour sur Onisep.fr.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,xml,csv,ods,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Idéo-Enseignements optionnels de seconde générale et technologique
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

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L’entrée en lycée est une étape traditionnelle importante dans l’orientation d’un jeune.

En dehors des enseignements obligatoires communs, les nouveaux lycéens en **classe de seconde générale et technologique** pourront suivre des **enseignements optionnels généraux et technologiques** correspondant à leurs centres d’intérêts, et ils préciseront également parmi ces enseignements leurs **préférences linguistiques**.

Voir aussi : <https://www.onisep.fr/orientation/le-lycee/le-programme-de-la-seconde-generale-et-technologique>

**Périmètre du jeu :** Ce jeu précise, pour les actions de formation de seconde générale et technologique, les enseignements optionnels et linguistiques proposés par les structures d’enseignement.

**Champs de ce jeu :**

- identifiant de l’action de formation,
- liste des enseignements optionnels et langues de classe de 2nde GT proposés,
- identifiant et fiche Onisep, UAI, libellé, adresse, boîte postale, code postal, commune, département, région, académie du lieu de cours.

Les **identifiants** fournis (identifiant de l’action de formation, identifiant du lieu de cours), associés avec l’identifiant de la formation référence « Classe de seconde générale et technologique » : FOR.1152, permettront aussi, pour des besoins professionnels, des croisements avec les jeux Actions de formation régionaux au format Lhéo xml (voir catalogue Open data Onisep : <http://opendata.onisep.fr/2-les-donnees.htm>.)

**Mises à jour :** Ce jeu sera mis à jour ponctuellement, et particulièrement entre janvier et avril, pour suivre le rythme du calendrier de l’orientation et des mises à jour sur Onisep.fr.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,xml,csv,ods,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Idéo-Etablissements et services médico-sociaux (ESMS)
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

_>>> Avertissement du 20/01/2026 : attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_

Les **établissements et services du secteur médico-social (ESMS)** accueillent les élèves handicapés dans le cadre du PPS (projet personnalisé de scolarisation). Selon le handicap pris en charge, les appellations des établissements et services diffèrent.

Pour plus d'information, consulter aussi la [rubrique "Inclusion et handicap" du site onisep.fr.](https://www.onisep.fr/inclusion-et-handicap)

**Champs du jeu de données :** typologie (établissement ou service), spécialité (ex: institut médico-éducatif (IME), institut d'éducation sensorielle, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)... ), code Finess (fichier national des établissements sanitaires et sociaux), nom de l’établissement, type de handicap principal, adresse postale, code postal, commune, département, région, identifiant région, coordonnées géographiques pour la géolocalisation (longitude et latitude), URL et ID Onisep

Les collectes et vérifications systématiques d'information sur ce périmètre ont lieu environ tous les 3 ans. Des mises à jour ponctuelles de ce jeu peuvent être réalisées entre ces collectes, pour refléter des mises à jour plus limitées dans Idéo (ex : coordonnées des établissements).

 **Pour quels usages ?** Faciliter l’insertion des jeunes en situation de handicap grâce à la diffusion de l’offre de formation et d’accompagnement, ainsi que des coordonnées des structures et des ressources qui leur sont destinées.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : xlsx,geojson,xml,ods,csv,zip,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Idéo-Fiches formations
Organisation : Office national d'information sur les enseignements et les professions

Le périmètre traditionnel de l’Onisep est la **formation initiale**, pour aider à l’orientation des jeunes.

Ce jeu propose une **description des formations** qu’il référence, lorsque ces formations ont **au moins un lien** avec un métier du **référentiel métiers Onisep\***.

Pour chaque formation du périmètre ainsi défini, ce jeu restitue, sous **format xml**, une **fiche descriptive,** en fournissant notamment : intitulés officiels, date de création dans la base de données, durée, indexation par domaine/sous-domaine, rattachement à un groupe de spécialité, renvoi vers des référentiels significatifs… etc.

Selon les formations (et notamment pour les formations ayant fait l’objet de publications Onisep), des **rédactionnels/descriptifs Onisep** apparaîtront également dans ces fiches. Ces descriptifs sont diffusés sur le site onisep.fr.

Pour une **documentation détaillée** sur le **format xml** proposé, et ses balises constitutives, voir les **ressources jointes** (ci-dessous) au format Excel. Des **tables de références** Onisep sont également disponibles pour repérer les valeurs possibles sur certaines balises et faciliter leur exploitation.

Ce jeu sera **mis à jour** environ **dix fois par an**, au rythme du calendrier de l’orientation et des mises à jour du site Onisep.fr.

(\*) Attention, le **périmètre** de ce jeu est donc plus **restreint** que le jeu linéaire référentiel ici : [Idéo-Formations initiales en France](https://opendata.onisep.fr/data/5fa591127f501/2-ideo-formations-initiales-en-france.htm)

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)