AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Organisation : Ministère de l'intérieur

Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière :

1. Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes :
Retours de ressortissants

- de pays tiers hors Union européenne ;
- Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne ;
- Renvois de ressortissants de l’Union européenne dans leur pays.

2. Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

3. Les éloignements spontanés (B), sans contrainte et sans aide, après une mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle.

Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider de quitter le territoire sans avoir fait l’objet d’une mesure d’éloignement, tout en ayant recours à une aide. Ce sont alors des départs volontaires aidés (D).

Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière, alors qu’il n’a pas été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en tant que « départ spontané »1 (E).

Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,migrant
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : pdf,xlsx,xml
Licence : License Not Specified
Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Organisation : Ministère de l'intérieur

Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière :

1. Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes :
Retours de ressortissants de pays

- tiers hors Union européenne ;
- Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne ;
- Renvois de ressortissants de l’Union européenne dans leur pays.

2. Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

3. Les éloignements spontanés (B), sans contrainte et sans aide, après une mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle.

Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider de quitter le territoire sans avoir fait l’objet d’une mesure d’éloignement, tout en ayant recours à une aide. Ce sont alors des départs volontaires aidés (D).

Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière, alors qu’il n’a pas été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en tant que « départ spontané »1 (E).

Le contexte de la crise pandémique du Covid-19 a fortement contraint les éloignements et départs des étrangers en situation irrégulière sur la majorité de l’année 2020.


Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,migrant
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : pdf,xlsx,xml
Licence : License Not Specified
Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Organisation : Ministère de l'intérieur

Le décompte des éloignements d'étrangers en situation irrégulière fait l'objet d'une ventilation selon trois types d'éloignements reflétant de.s modalités différentes de prise en charge de l'immigration irrégulière:

1. Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d'une décision d'éloignement et sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes:



- Retours de ressortissants de pays tiers hors Union européenne;
- Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l'Union européenne;
- Renvois de ressortissants de l'Union européenne dans leur pays.

2. Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d'une mesure d'éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

3. Les éloignements spontanés (B), sans contrainte et sans aide, après une mesure d'éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle.

Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider de quitter le territoire sans avoir fait l'objet d'une mesure d'éloignement, tout en ayant recours à une aide. Ce sont alors des départs volontaires aidés (D).

Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu'un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière, alors qu'il n'a pas été l'objet d'une décision d'éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en tant que « départ spontané» 1 (E).

Le contexte de la crise pandémique du Covid1- 9 a encore fortement contraint les éloignements et départs des étrangers en situation irrégulière sur la majorité de l'année 2021, qui s'inscrivent en légère augmentation par rapport à 2020.

Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,migrant
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xlsx,xml,pdf
Licence : License Not Specified
Les éloignements, publication du 22 juin 2023
Organisation : Ministère de l'intérieur

Les éloignements d'étrangers en situation irrégulière poursuivent leur tendance à la hausse en 2022 (+ 14,9 %) sans encore retrouver les niveaux d'avant la crise du Covid-19

Ce sont les éloignements forcés vers les pays tiers qui progressent le plus(+ 44,0 %), tandis que les réadmissions Dublin et Schengen diminuent légèrement (- 4,7 %). Au total, les éloignements forcés, à 11 410 connaissent une progression de+ 13,1 %. La dynamique est plus marquée pour les éloignements aidés (+ 33,9 %). Comme les années précédentes, le plus grand nombre d'exécutions de mesures d'éloignement concerne des ressortissants albanais. Les Algériens viennent en seconde position, avec une très forte progression en 2022 (+ 148,8 %).

En ajoutant aux éloignements les départs volontaires (aidés et spontanés identifiés), près de 20 000 étrangers en situation irrégulière ont quitté le territoire national en 2022.

Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,migrant
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Les éloignements, publication du 26 janvier 2023
Organisation : Ministère de l'intérieur

Le décompte des éloignements d'étrangers en situation irrégulière fait l'objet d'une ventilation selon trois types reflétant des modalités différentes de prise en charge de l'immigration irrégulière :

1. Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d'une décision d'éloignement et sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes :


- Retours de ressortissants de pays tiers hors Union européenne ;
- Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l'Union européenne ;
- Renvois de ressortissants de l'Union européenne dans leur pays.


2. Les éloignements aidés (B), caractérisés par la mise en œuvre d'une mesure d'éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.


3. Les éloignements spontanés (C), sans contrainte et sans aide, après une mesure d'éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle.

Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider de quitter le territoire sans avoir fait l'objet d'une décision d'éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en tant que "départ spontané" (E). Les départs de ce type ne sont pas tous connus.

Les éloignements des étrangers en situation irrégulière poursuivent leur tendance à la hausse en 2022 (+14,9%), sans encore retrouver les niveaux d'avant la crise Covid-19.

Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,migrant
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-07-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Les élus municipaux
Organisation : Idées Libres

Version CSV des XLS du Ministère de l'Intérieur (complet : communes de plus et moins de 1000 habitants)

La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr/) © [IdeesLibres.org](http://www.IdeesLibres.org) 04/2014, [Ministère de l’Intérieur](https://www.data.gouv.fr/fr/organization/ministere-de-l-interieur) 03/2014 » avec les liens indiqués lors d’une publication en ligne.

Mots-clés : elections,elus,municipales
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-03-30 – 2014-03-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les élus municipaux de la Manche en 2014

Ce fichier contient la liste des élus municipaux du département de la Manche suite aux élections de 2014.

Il est issu de https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux, enrichi avec les mentions *maire* et *réelu maire*

Mots-clés : maire,manche,municipales
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les élus municipaux (version enrichie)
Organisation : Idées Libres

Ce jeu de données a pu être construit grâce au croisement de ces trois jeux de données :

[https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux)

[https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultats-du-premier-tour-des-municipales](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultats-du-premier-tour-des-municipales)

[https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultats-du-deuxieme-tour-des-municipales](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultats-du-deuxieme-tour-des-municipales)

Une [application cartographique](http://www.ideeslibres.org/Municipales-2014/Nuances-et-Territoires/#bbox=48.70365031117296,2.0537567138671875,48.97390736160892,2.991714477539062&dpt=1&lgd=1) a également été réalisée.

**Mise à jour :** Pour permettre une visualisation des alliances, le jeu de données indique désormais les listes (liblisextinitiale) et nuances initiales (codnualisteinitiale) des élus lorsque celles ci sont différentes de celles du tour d'élection (liblisext et codnualiste).

La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr/) © [IdeesLibres.org](http://www.IdeesLibres.org) 04/2014, [Ministère de l’Intérieur](https://www.data.gouv.fr/fr/organization/ministere-de-l-interieur) 04/2014 » avec les liens indiqués lors d’une publication en ligne.

Mots-clés : elections,elus,municipales
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-03-30 – 2014-03-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les emplacements des bornes à verre et à textiles de Corbeil-Essonnes

Tous les emplacements pour situer les bornes à verre et les bornes à textiles de Corbeil-Essonnes.
La carte : rubrique Environnement http://api.grcprod1.localeo.fr/grc26/grc_data/map/prod/php/index.php?folder=91174


Mots-clés : corbeil-essonnes,dechets,environnement,recyclage,textile,verre
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les emplacements sur les marchés dédiés au commerce non sédentaire sur la ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les emplacements disponibles pour les commerçants non sédentaires sur les différents marchés de la ville de Rennes. L'ensemble des emplacements commercialisés sont géo-référencés sur ces marchés exception faite du marché des Halles Centrales et du marché des Brocanteurs.  
  
Liste des attributs :  
\- nom_marché : nom du marché  
\- numero_emplacement : numéro de l'emplacement dans le marché  
\- commerçant : type de commerçant  
\- lb_activite : activité commerciale pratiquée sur l'emplacement  
\- lb_groupe : catégorie d'activité commerciale pratiquée sur l'emplacement

Mots-clés : cadre-de-vie,commerce,commerce-dalimentation,espace-public,marche
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les emplois de conception-recherche en 2012
Organisation : Région Hauts-de-France

Les emplois de conception-recherche au sens large (INSEE) occupaient 36 527 actifs en 2012, soit 1,7 % des actifs régionaux contre une moyenne française de 2,7 %.
Ces emplois sont fortement concentrés dans les villes (fonction métropolitaine), plus particulièrement au niveau de l’agglomération lilloise et dans la vallée de l’Oise (mécanique-métallurgie et chimie).

Mots-clés : ,atlas-activites-economiques-recherche-developpement-et-innovation,atlas-la-region-en-europe,conception,emploi,recherche,region,repere-renouveler-les-systemes-productifs-par-la-recherche-et-developpement-et-linnovation,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les enfants en soins de suite et de réadaptation
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

*Source : DREES, Études et résultats N° 861*

*Auteurs : Fabienne COQUELET et Hélène VALDELIÈVRE (Drees)*

L’activité en soins de suite et de réadaptation (SSR) pour les enfants représente 5 % de l’activité globale de SSR. En 2010, 32 000 enfants de moins de 19 ans ont été pris en charge au cours de 73 000 séjours. Deux tiers de ces séjours sont effectués dans des établissements à but non lucratif.

Mots-clés : enfants,readaptation,soins,soins-de-suite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enfants en soins de suite et de réadaptation
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

*Source : DREES, Études et résultats N°861*

*Auteurs : Fabienne COQUELET et Hélène VALDELIÈVRE*

L’activité en soins de suite et de réadaptation (SSR) pour les enfants représente 5 % de l’activité globale de SSR. En 2010, 32 000 enfants de moins de 19 ans ont été pris en charge au cours de 73 000 séjours. Deux tiers de ces séjours sont effectués dans des établissements à but non lucratif.

Mots-clés : enfants,etablissements-de-sante,soins,soins-de-readaptation,soins-de-sante,soins-de-suite,ssr
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du premier degré privé
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution des effectifs enseignants dans le premier degré privé ;  enseignants des classes sous contrat du premier degré privé par académie et département .


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du premier degré public
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution des effectifs d'instituteurs et professeurs des écoles enseignant dans le premier degré public ; les fonctions des enseignants du premier degré public .


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1959-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du second degré privé
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution des effectifs enseignants dans le second degré privé ; les enseignants du second degré privé par corps et académie.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du second degré public dans les DOM
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des enseignants du second degré public devant élèves par corps et selon le type d'établissement dans les DOM ; pourcentages d'enseignants du second degré public devant élèves par corps selon le type d'établissement dans les DOM ; indicateurs d'heures/élèves ( "H/E") et élèves/enseignant ("E/S") dans le second degré public  dans les DOM .

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du second degré public : évolution
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution du nombre d'enseignants du second degré  ; évolution du nombre d'enseignants du second degré (y compris les stagiaires)..


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2000-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du second degré public "face à élèves" par type d'établissement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des enseignants du second degré public devant élèves par corps selon le type d'établissement ; répartition des enseignants du second degré privé devant élèves par corps selon le type d'établissement.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du second degré public par académie
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des enseignants du second degré public par corps et académie ; part des non-titulaires parmi les enseignants du second degré public ; enseignants du second degré public : ratio des 50 ans et plus/moins de 30 ans. .


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants du second degré public par discipline
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des enseignants du second degré public devant élèves par groupe de disciplines.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les **effectifs** par établissement d'**enseignants non permanents** en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de 2012-2013 à 2023-2024.

Les données proviennent d’une enquête annuelle réalisée auprès des établissements et portent sur les enseignants non permanents : doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l’INALCO, contractuels sur emploi du second degré ou LRU, hors santé, en fonction au cours d’une année universitaire.

Mots-clés : ater,attache-de-recherche,contractuel,doctorant,donnees-sexuees,education,enseignant,enseignant-associe,enseignant-invite,enseignement-superieur,etablissement-denseignement-superieur,lecteur,lru,maitre-de-langues,non-permanent,personnels,professeur,recherche-universitaire,repetiteur,ressources-humaines,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : docx,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,shp,json,zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données présente les **effectifs** par établissement d' **enseignants non permanents** en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de 2012-2013 à 2020-2021.

Les données proviennent d’une enquête annuelle réalisée auprès des établissements et portent sur les enseignants non permanents : doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l’INALCO, contractuels sur emploi du second degré ou LRU, hors santé, en fonction au cours d’une année universitaire.

Mots-clés : effectifs,enseignement-formation-recherche,enseignement-superieur,geolocalisation,universite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : docx,geojson,csv,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données présente les **effectifs** par établissement d'**enseignants non permanents** en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de 2012-2013 à 2023-2024.

Les données proviennent d’une enquête annuelle réalisée auprès des établissements et portent sur les enseignants non permanents : doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l’INALCO, contractuels sur emploi du second degré ou LRU, hors santé, en fonction au cours d’une année universitaire.

Mots-clés : education,enseignants,enseignement-formation-recherche,enseignement-superieur,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : docx,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0