AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
FSS - répartition des bourses par échelon et par sexe (sept. 2012)
Organisation : Région Île-de-France

Il s’agit de la présentation des bourses par échelon, par sexe et par type de formation. 

Chaque extraction concerne une session (février ou septembre). Les extractions septembre N et février N+1 peuvent être cumulées pour représenter une année scolaire ou civile. 

Deux secteurs de formation sont concernés : le social (=1) et le sanitaire (=2).

Mots-clés : bourse-detudes,enseignement-formation-recherche,formations-sanitaires-et-sociales
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FSS - répartition des bourses par échelon et par sexe (sept. 2012)
Organisation : Région Île-de-France

Il s’agit de la présentation des bourses par échelon, par sexe et par
type de formation.

Chaque extraction concerne une session (février ou septembre). Les
extractions septembre N et février N+1 peuvent être cumulées pour
représenter une année scolaire ou civile.

Deux secteurs de formation sont concernés : le social (=1) et le
sanitaire (=2).

Mots-clés : bourse-d-etudes,formations-sanitaires-et-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
FSS - répartition des bourses par échelon et par sexe (sept. 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Présentation des bourses par échelon, par sexe et par type de formation. Deux secteurs de formation sont concernés : le social (=1) et le sanitaire (=2).

Mots-clés : enseignement-formation-recherche,formations-sanitaires-et-sociales,fss
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fuel prices in France
Organisation : Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

The data available is collected through the information system “Fuel prices”. It reflects the open points of sale registered on the web page (12th December 2006 ministerial order).

The data comprises: the general information regarding the point of sale: address, geographic coordinates, opening times and available services; the prices and the information extracted from the information system; the point of sale’s definitive or temporary closures. 

**Data description**:
-	pdv_liste = “List of points of sale” (node)
-	pdv = “Point of sale” (node)
-	id = “Point of sale ID” (attribute)
-	latitude = “Latitude (geographic coordinate) divided by 100000 to get the coordinates in latitude GeoDecimal (WSG84)” (attribute)
-	longitude = “Longitude (geographic coordinate) divided by 100000 for longitude coordinates in GeoDecimal (WSG84)” (attribute)
-	cp = “Postal code” (attribute)
-	pop = “Presence of the station (A = motorway R = road)” ( attribute)
-	adresse = “Point of sale address” (node)
-	ville = “City” ( node)
-	ouverture = “Opening hours” (node)
-	debut = “Time of opening (hh:mm)” (attribute)
-	fin = “Time of closing (hh:mm)” (attribute) 
-	saufjour = “Days of closure (Monday, Tuesday, Wednesday, Thursday, Friday, Saturday, Sunday)” (attribute)
-	services = “List of services offered by the point of sale” (node)
-	service = “Name of the service” (node)
-	prix = “Fuel price” (node)
-	id = “Fuel ID” (attribute)
-	nom = “Fuel name (Gazole, SP95, SP98, GPLc, E10, E85)” (attribute)
-	maj = “Date of last update (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	valeur = “Price in euros multiplied by 1000” (attribute)
-	rupture = “Shortage or non-delivery of a fuel” (attribute)
-	id = “Fuel ID” (attribute)
-	fuel = “Fuel name” (attribute)
-	debut = “Start date (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	fin = “End date (if communicated) (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	fermeture = “Point of sale closure” (node)
-	type = “Type of closure (definitive or temporary)” (attribute)
-	debut = “Start date (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	fin = “End date (if communicated) (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss” (attribute) 




Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fuel prices in France
Organisation : Ministères économiques et financiers

The data available is collected through the information system “Fuel prices”. It reflects the open points of sale registered on the web page (12th December 2006 ministerial order).

The data comprises: the general information regarding the point of sale: address, geographic coordinates, opening times and available services; the prices and the information extracted from the information system; the point of sale’s definitive or temporary closures. 

**Data description**:
-	pdv_liste = “List of points of sale” (node)
-	pdv = “Point of sale” (node)
-	id = “Point of sale ID” (attribute)
-	latitude = “Latitude (geographic coordinate) divided by 100000 to get the coordinates in latitude GeoDecimal (WSG84)” (attribute)
-	longitude = “Longitude (geographic coordinate) divided by 100000 for longitude coordinates in GeoDecimal (WSG84)” (attribute)
-	cp = “Postal code” (attribute)
-	pop = “Presence of the station (A = motorway R = road)” ( attribute)
-	adresse = “Point of sale address” (node)
-	ville = “City” ( node)
-	ouverture = “Opening hours” (node)
-	debut = “Time of opening (hh:mm)” (attribute)
-	fin = “Time of closing (hh:mm)” (attribute) 
-	saufjour = “Days of closure (Monday, Tuesday, Wednesday, Thursday, Friday, Saturday, Sunday)” (attribute)
-	services = “List of services offered by the point of sale” (node)
-	service = “Name of the service” (node)
-	prix = “Fuel price” (node)
-	id = “Fuel ID” (attribute)
-	nom = “Fuel name (Gazole, SP95, SP98, GPLc, E10, E85)” (attribute)
-	maj = “Date of last update (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	valeur = “Price in euros multiplied by 1000” (attribute)
-	rupture = “Shortage or non-delivery of a fuel” (attribute)
-	id = “Fuel ID” (attribute)
-	fuel = “Fuel name” (attribute)
-	debut = “Start date (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	fin = “End date (if communicated) (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	fermeture = “Point of sale closure” (node)
-	type = “Type of closure (definitive or temporary)” (attribute)
-	debut = “Start date (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss)” (attribute)
-	fin = “End date (if communicated) (AAAA-MM-JJ HH:mm:ss” (attribute) 


Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
FUIR (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les fronts urbains localisés sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire). 

Limite symbolique entre les espaces bâtis et les espaces ouverts soumis à forte pression, qui représente à la fois une ligne de contact et une épaisseur. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations réglementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,planification,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Funiculaire des Arcs 
Organisation : Communauté de Communes Haute-Tarentaise

Funiculaire des Arcs 

Gestionnaire des données : ADS - Domaine de Montagne Les Arcs / Peisey-Vallandry 


Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2026-06-27 – 2026-09-13
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Les Arcs,Bourg-Saint-Maurice
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FUSAC - Base nationale des fonciers à usage d'activités
Acronyme : FUSAC
Organisation : Cerema

La **base de données FUSAC (Foncier à Usages d'Activités) propose une vue nationale inédite des fonciers à usages d’activités** (industrielles, commerciales, tertiaires, équipements, etc.).

### Contexte

Dans le cadre de politiques publiques incitant à une plus grande sobriété foncière tout en favorisant la réindustrialisation des  territoires, il a été constaté le manque ou la grande diversité de données de niveau national par un grand nombre d'acteurs, pour le foncier accueillant des activités économiques. 

Le ministère de la Transition Ecologique a missionné le Cerema en 2023, afin de constituer une ressource nationale compilant différentes sources permettant d'appréhender ces espaces (hors secteur agricole) sur la base de travaux exploratoires menés les années précédentes.

**FUSAC permet ainsi d'initier ou de consolider des démarches d'inventaires locales du foncier d'activité** dans le cadre de différentes démarches : diagnostic territorial dont l'élaboration de différents documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUI) et diverses obligations réglementaires comme l'inventaire des ZAE demandés par la loi Climat Résilience.

S’appuyant sur les **standards CNIG 2023**, la base FUSAC s’inscrit dans cette démarche en fournissant des contours et des données sur environ 1,3 Million d’ha à travers la France.

### Présentation de la base

La base FUSAC est une **ressource nationale en open-data** qui propose des informations détaillées sur les fonciers à usages d’activités. Elle combine **diverses sources de données nationales** (EmpCom, Géoportail de l’Urbanisme, Fichiers fonciers, base Sirene, BdTopo, etc.). 

Cette version de FUSAC ne comporte aucune information liée à la vacance ni sur le secteur d’activité agricole.

Elle comprend ainsi trois tables principales : les contours des sites, les terrains à l’intérieur de ces sites et les établissements d’activité localisés sur ces terrains. Ces tables permettent de caractériser la vocation, l’intensité de l’activité et les spécificités des sites identifiés,  en conformité maximale avec le standard CNIG 2023.


Formats proposés : 
- gpkg - GeoPackage
- sql - PostgreSQL/PostGIS
- xlsx - format tableur des tables SITE-ECO et SITE-ECO-COMPLEMENT


[Pour accéder à la documentation >](https://doc-datafoncier.cerema.fr/doc/fiche_descriptive/fusac)

[Espace de téléchargement >](https://cerema.app.box.com/v/fusac-cerema-fr)

Mots-clés : activite,cerema,cnig,foncier,loi-climat-et-resilience,sobriete
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2024-10-25
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine,DROM
Formats des ressources : gpkg / sql / xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fuseau de la zone d'intervention potentielle de la ligne 15 sud, 15 ouest et ligne 16
Organisation : Société des grands projets

Cette couche SIG représente la Zone d’intervention potentielle (ZIP) présentée dans la déclaration d'utilité publique de la ligne 15 sud, 15 ouest et de la ligne 16. 

Description 
```
Format : Fichier de forme Esri (Shp)
Source : Société du Grand Paris
Date   : 24 décembre 2014
Objet  : Polygone, Nombre d'objets : 1
Projection : RGF93-CC49 
```
 
**Avertissement**

Les données sont indicatives au moment de leur publication. Elles sont susceptibles d’être mises à jour tout au long de l’avancement de la conception des projets d’infrastructure du Réseau de Transport Public du Grand Paris.
La cartographie ne peut pas à elle seule rendre compte de la situation précise. 
Il appartient à l’organisme ayant droit de s’assurer de l’adéquation des données à ses propres besoins. 
La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure indispensable pour une parfaite et exacte information. En effet, la cartographie fournie ne peut être opposée à ces documents de référence et seuls les plans qui sont annexés aux déclarations d'utilité publique et aux arrêtés de cessibilité sont juridiquement contraignants et opposables.
Les données diffusées sont la propriété de la Société du Grand Paris.

Mots-clés : futur,gpe,grand-paris,grand-paris-express,metro,sgp,societe-du-grand-paris,transport,transport-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation des milieux aquatiques sur ce secteur, une zone intermédiaire et interdite. (Etude SOGREAH - https://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/fuseau-de-mobilite-de-la-seine-a4302.html) 
Des préconisations sont apportées par le SDAGE en vigueur sur ces zones fonctionnelles

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,fuseau-de-mobilite-de-la-seine,hydrographie,inspire,interdit,la-bassee,milieux-aquatiques,preservation,sdage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-protegees
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation des milieux aquatiques sur ce secteur, une zone intermédiaire et interdite. (Etude SOGREAH - https://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/fuseau-de-mobilite-de-la-seine-a4302.html) 
Des préconisations sont apportées par le SDAGE en vigueur sur ces zones fonctionnelles

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,fuseau-de-mobilite-de-la-seine,hydrographie,inspire,la-plaine-de-la-bassee,milieux-aquatiques,preservation,sdage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-protegees
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fuseaux de mobilité des cours d''eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse
Organisation : DREAL Lorraine

Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d&#x27;&#x27;eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse

Il contient les tracés du cours d&#x27;&#x27;eau à différentes dates, l&#x27;&#x27;espace de divagation historique et l&#x27;&#x27;amplitude d&#x27;&#x27;équilibre permettant de définir le fuseau de mobilité. 

Fichiers contenus dans le lot de données :
- fuseau_mobilite_r41

__Origine__

Les données ont été produites par un bureau d&#x27;&#x27;étude pour le compte de la DIREN Lorraine, de l&#x27;&#x27;AERM et du Service de Navigation du Nord Est.

Plus tard, une modification des données a été faite par la DREAL Lorraine pour transformer les polylignes en polygone :
- si les extrémités des polylignes, rive gauche, rive droite étaient proches, les extrémités ont été reliés,
- si elle n&#x27;&#x27;étaient pas proches, l&#x27;&#x27;extrémité la plus courte a été projetée orthogonalement sur la plus longue et le morceau restant de la plus longue a été supprimé,
- sauf à Saint-Michel sur Meurthe où le fuseau sur une rive a été complété en suivant une ligne de chemin de fer.

 QUALITÉ DES DONNÉES : 
Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :    Marie-Pierre LAIGRE ( SRMN )


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-50baf3a0-5aa8-4c30-a8e2-eacc78263846)
 * [Record.htm](http://cdi.eau-rhin-meuse.fr/Record.htm?idlist&#x3D;2&amp;record&#x3D;19124678124919428509)
 * [Lien étude phase 1-3](http://cdi.eau-rhin-meuse.fr/Record.htm?idlist&#x3D;2&amp;record&#x3D;19124677124919428599)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38150/42943237-e0dc-4f2f-96c8-b4da20de11fa.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/674d59e839d0df09194d78cef6e710cc26d33905)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse. Il contient les tracés du cours d'eau à différentes dates, l'espace de divagation historique et l'amplitude d'équilibre permettant de définir le fuseau de mobilité. 

Fichiers contenus dans le lot de données : - fuseau_mobilite_r41

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,geologie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fuseaux d'étude DUP
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Fuseaux d'étude de projets routiers déclarés d'utilité publique sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : declaration-dutilite-publique,inspire,opendata,route,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Fusion des données de la BNV-D (2008 à 2019) et enrichissement
Acronyme : BNVD_YASCUB_2008-2019

Fusion (dans un tableau R) des données publiées sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ventes-de-pesticides-par-departement/, et jointure avec deux autres sources d'information associées aux AMM:
- usages: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/usages-des-produits-phytosanitaires/
- information sur le statut "Biocontrôle" du produit, à partir du document  DGAL/SDQSPV/2020-784 publié le 18/12/2020 à https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-que-le-biocontrole

L'ensemble des fichiers initiaux (.csv transformés en .txt), du code R utilisé pour fusionner les données et de différents fichiers de sortie est rassemblé dans un zip.
![entrez la description de l'image ici](http://www.open-source-biology.com/biocontrole_all.png "entrez le titre de l'image ici")
NB: 
1) "YASCUB" pour {année,AMM,Substance_active,Classification,Usage,statut_"BioContrôle"},les substances ne figurant pas sur la liste de la DGAL/SDQSPV étant codé NA.
2) Le fichier des produits de biocontrôle est épuré des doublons engendrés par les AMM conduisant à plusieurs noms commerciaux.  
3) Le tableau BNVD_BioC_DY3 et le fichier de sortie BNVD_BioC_DY3.txt contiennent les champs {Code_Region,Region,Dept,Code_Dept,Annee,Usage,Classification,Type_BioC,Quantite_substance)}



Mots-clés : biocontrole,bnv-d,classification,phytosnitaire,usage
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip
Licence : Other (Open)
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre désignées par le classement sonore de septembre 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant le niveau de bruit qu'elles engendrent. Un secteur affecté par le bruit est une zone qui s’étend de part et d’autre de l’infrastructure classée, dont la largeur varie selon la catégorie de cette voie. Dans ces secteurs, la construction de bâtiments sensibles est soumise à une isolation acoustique renforcée. Ce jeu de données correspond à la fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières et ferroviaires désignées par le classement sonore. Il a été construit par fusion géographique des objets de la couche L_CLASST_SONORE_ZONE_BRUIT_S_014 (secteurs par catégorie) Plus d'infos: https://www.calvados.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-risques-naturels-et-technologiques/Bruits/Classement-sonore-des-infrastructures-de-transports-terrestres/Classement-sonore-des-infrastructures-de-transports-terrestres

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,sante-et-securite-des-personnes,transports-infrastructure-ferroviaire,transports-infrastructure-routier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nd80b076cecae489ab28401bf0691b6ae,n4aacd0e10cf94c5aadd7fa6616540551,n5a811c4b46e24f3aaeb825212d40aa4d,n76fa382689f242408434d11d6d4ccbcf,nf3b5cf79bb614bc4b509f3f5bf8bcf89,nda33986cbc774260be463ef8c31decf2
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre désignées par le classement sonore de septembre 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024.
Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant le niveau de bruit qu'elles engendrent.
Un secteur affecté par le bruit est une zone qui s’étend de part et d’autre de l’infrastructure classée, dont la largeur varie selon la catégorie de cette voie. Dans ces secteurs, la construction de bâtiments sensibles est soumise à une isolation acoustique renforcée.
Ce jeu de données correspond à la fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières et ferroviaires désignées par le classement sonore.
Il a été construit par fusion géographique des objets de la couche L_CLASST_SONORE_ZONE_BRUIT_S_014 (secteurs par catégorie)


Plus d'infos:
https://www.calvados.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-risques-naturels-et-technologiques/Bruits/Classement-sonore-des-infrastructures-de-transports-terrestres/Classement-sonore-des-infrastructures-de-transports-terrestres

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,sante-et-securite-des-personnes,transports-infrastructure-ferroviaire,transports-infrastructure-routier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0