AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Enveloppes des zonages réglementaires liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) en Corrèze
Organisation : Ressourcerie datalocale

L_PPRT_PM3_019
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude.

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.
Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.
A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :
- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,
- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,
- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.
Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,lieux-de-production-et-sites-industriels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementat
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enveloppes du PPRI 2013 Dordogne et affluents à La Chapelle Saint Géraud - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_DOCUMENT_PPRN_20100007_S_019
Enveloppes du PPRI 2013 Dordogne et affluents à La Chapelle Saint Géraud - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[Envergo.beta.gouv] Impact au 14/10/2025
Organisation : Envergo

Impact de la startup d'état Envergo au 14/10/25. Cet impact se compte départementalement en m2 de projets remis en conformité par rapport au droit de l'environnement.\
Pour plus d'informations sur le Envergo : \[consulter la fiche produit beta.gouv]\([https://beta.gouv.fr/startups/envergo.html)](https://beta.gouv.fr/startups/envergo.html)


Mots-clés : betagouv,envergo,evaluation-environnementale,loi-sur-leau,natura-2000
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2025-10-14
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Envir continuité écologique - bocagère
Organisation : Département de l'Ain

Le maillage de haies forme avec le réseau de prairies permanentes dans lesquelles il est imbriqué, le bocage. Cette structure paysagère d’origine agricole présente de nombreux intérêts environnementaux et économiques.

  


Identification des enjeux départementaux en termes de continuités écologiques et définition cartographique des continuités éco-paysagères. Réalisée dans le cadre du projet de cartographie des continuités écologiques du département menée par le Conseil Départemental de l'Ain (CD01) en collaboration avec le Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes.

\- Livraison mars 2017 -

Mots-clés : ain,biodiversite,bocagere,continuite-eco-paysagere,corridors,environnement,geospatial,habitats-et-biotopes,trames-verte-et-bleu
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité
Organisation : Département de l'Ain

Une expertise technique a été réalisée par l’ensemble des partenaires présents depuis le lancement du projet (DDT, DREAL, Région, CBNA, LPO, Syndicats de rivière, ONF…). L’ensemble des milieux constituant un éco-paysages a été qualifié à l’aide de nombreux indicateurs permettant de hiérarchiser leur qualité et leur fonctionnalité écologique à l’échelle du Département (Cf. Notice technique) ; ce travail a permis d’obtenir les cœurs de biodiversité.

\- Livraison mars 2017 -

Mots-clés : ain,biodiversite,continuite-eco-paysagere,corridors,environnement,geospatial,habitats-et-biotopes,trames-verte-et-bleu
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Envir continuité écologique - forestière
Organisation : Département de l'Ain

Les forêts du département couvrent une surface de 200 000 ha soit plus de 30 % du territoire. Outre les enjeux écologiques liés à ces milieux, les forêts constituent un socle paysager et récréatif solide pour l’attractivité touristique du département de l’Ain ainsi qu’une ressource économique majeure (filière bois). Les plus grands cœurs de biodiversité forestiers du département de l’Ain se situent sur les massifs montagneux de l’est dans lesquels se retrouvent aussi de « vieilles forêts » dont l’ancienneté, la diversité des milieux et le faible impact des activités humaines permettent la présence et la préservation des espèces forestières. Ces secteurs sont bien connectés entre eux par toute une gamme de forêts résineuses et feuillues. A l’ouest, les boisements sont moins denses mais néanmoins bien connectés notamment par le maillage de haies qui joue un rôle majeur en tant que « milieu relais » dans le réseau de forestier.

  


Identification des enjeux départementaux en termes de continuités écologiques et définition cartographique des continuités éco-paysagères. Réalisée dans le cadre du projet de cartographie des continuités écologiques du département menée par le Conseil Départemental de l'Ain (CD01) en collaboration avec le Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes.  


\- Livraison mars 2017 -

Mots-clés : ain,biodiversite,continuite-eco-paysagere,corridors,environnement,geospatial,habitats-et-biotopes,trames-verte-et-bleu
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Envir continuité écologique - prairie sèche
Organisation : Département de l'Ain

Les prairies sèches sont des milieux herbacés originaux qui se développent sur des sols peu épais, pauvres en éléments nutritifs et qui ne retiennent pas l’eau. Elles constituent un patrimoine naturel remarquable qui abrite une grande diversité de plantes, dont certaines sont rares et strictement inféodées à ces milieux. Dans le département de l’Ain, les prairies sèches sont des milieux relictuels de petites surfaces de plus en plus éloignés les unes des autres. La déprise agricole menace les prairies sèches qui se referment peu à peu en l’absence d’entretien. Pourtant ces milieux sont un véritable atout pour le département, tant pour leurs intérêts écologiques (diversité paysagère, faune, flore) que pour leur valeur économique et leur rôle en matière de développement local. Les prairies sèches présentent des qualités agronomiques intéressantes pour l’élevage et sont fréquentées par de nombreux usagers (chasseurs, promeneurs, cueilleurs).

  


Identification des enjeux départementaux en termes de continuités écologiques et définition cartographique des continuités éco-paysagères. Réalisée dans le cadre du projet de cartographie des continuités écologiques du département menée par le Conseil Départemental de l'Ain (CD01) en collaboration avec le Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes.  


\- Livraison mars 2017 -

Mots-clés : ain,biodiversite,continuite-eco-paysagere,corridors,environnement,geospatial,habitats-et-biotopes,trames-verte-et-bleu
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Envir continuité écologique - zone humide
Organisation : Département de l'Ain

Les zones humides représentent près de 50 000 ha, soit + de 8% de la superficie du Département de l’Ain. Elles peuvent être des marais, tourbières, prairies inondables, boisements humides, etc., ou encore des cours d’eau et plans d’eau. Les zones humides ont de nombreuses fonctionnalités importantes et utiles à l’homme. Elles représentent notamment une aubaine pour la gestion de l’eau tant du point de vue qualitatif que quantitatif. Le réseau des zones humides de l’Ain est dense et relativement bien connecté ; les grandes vallées alluviales de la Saône, du Rhône et de la rivière d’Ain, ainsi que les nombreux cours d’eau jouent un rôle dynamique majeur dans les processus naturels de création et d’entretien des zones humides. Un ambitieux programme d’actions départemental visant à préserver les zones humides a été mis en place, suite à l’inventaire réalisé par le Cen Rhône-Alpes et le Département en 2011. Ainsi de nombreux acteurs locaux, déjà engagés dans la remise en bon état de la trame bleue (cours d’eau et Espaces de bon fonctionnement), participe à la pérennité des zones humides.

  


Identification des enjeux départementaux en termes de continuités écologiques et définition cartographique des continuités éco-paysagères. Réalisée dans le cadre du projet de cartographie des continuités écologiques du département menée par le Conseil Départemental de l'Ain (CD01) en collaboration avec le Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes.  


\- Livraison mars 2017 -

Mots-clés : ain,biodiversite,continuite-eco-paysagere,corridors,eau,environnement,etang,geospatial,habitats-et-biotopes,nature,occupation-des-terres,occupation-du-sol,trames-verte-et-bleu,zh,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Envir ONF - Coefficient de Gini
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr  


  


[lien vers descriptif pdf](https://carto.ain.fr/webapps/externe/doc/ONF_notice_modeles_LiDAR_v2.pdf)

1 - Principes de modélisation

Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex identifiés sur le modèle numérique de hauteur issus des couvertures LiDAR. Seules les hauteurs supérieures à 13 mètres associés à des cuvettes de plus de 5 mètres carrés sont conservées. Le traitement est effectué à l'exclusion du type "non boisé" de la cartographie de peuplement v.2 de l'IFN. Chaque apex est classé comme feuillu ou résineux en fonction des pentes de son houppier et de sa réflectance mesurée sur les images SPOT 6. Les diamètres à 1.30m et les accroissements sont estimés par les caractéristiques de la cuvette associée à l'apex. A l'échelle du pixel de 26.5m de côté, les surfaces terrières prédites pour chaque arbre sont sommées par essence et catégories de diamètres. Les résultats obtenus sont corrigés selon des modèles linéaires. Les modèles appliquées aux apex et aux pixels sont calibrés à l'aide des placettes de l'observatoire forestier. Ils sont validés sur un nouveau jeu de 240 placettes de 15 mètres de rayon mesurées en 2015 et indépendant du jeu de calibration.

  


2 - Validité des paramètres modélisés

En règle générale, la validité des paramètres modélisés n'est pas connue pour les peuplements rares et atypiques à l'échelle des montagnes de l'Ain. Ces peuplements sont par exemple les plantations de mélèzes, les pinèdes à cochet, les jeunes futaies feuillues éclaircies… La validité en peuplement de pinèdes noires ou sylvestres n'a pas été vérifiée. Toutes les données s'entendent pour un diamètre de pré-comptage de 17.5 cm à 1.30m (sauf mention contraire).

  


3 - Précautions pour la réalisation de calculs à partir des données des rasters

Pour les valeurs de surface terrière, de production, de densité de tiges, de types de peuplement, la valeur zéro doit être utilisée en cas d'absence de données. Ces cas correspondent, soit à des peuplements de hauteur inférieure à 13 mètres (composé a priori d'arbres de diamètre inférieur à 17,5 centimètres), soit à un type de peuplement IFN non boisé. Pour les types de peuplement, la valeur zéro correspond à un peuplement non pré-comptable, ou à une zone non boisée. Pour les valeurs de hauteur, de diamètre, de Gini, la valeur NULL doit être utilisée en cas d'absence de données. Les pixels de lisière intègrent sur une partie de leur surface une zone non boisée. Dans le cas où la zone d'extraction intègre de tels pixels, Il est important d'appliquer à la surface d'extraction un buffer négatif qui permettra d'exclure ses points.

  


Cartographie prédictive des paramètres forestiers des montagnes de l'Ain, Office National des Forêts,

A. Munoz, S. Dumas, 2017

Mots-clés : ain,arbre,bois,dendrometrique,diametre,economie,environnement,foret,geospatial,gini,onf,raster
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : arcgis geoservices rest api,web page
Licence : License Not Specified
Envir ONF - Densité de tiges
Organisation : Département de l'Ain

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[lien vers descriptif pdf](https://carto.ain.fr/webapps/externe/doc/ONF_notice_modeles_LiDAR_v2.pdf)

1 - Principes de modélisation

Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex identifiés sur le modèle numérique de hauteur issus des couvertures LiDAR. Seules les hauteurs supérieures à 13 mètres associés à des cuvettes de plus de 5 mètres carrés sont conservées. Le traitement est effectué à l'exclusion du type "non boisé" de la cartographie de peuplement v.2 de l'IFN. Chaque apex est classé comme feuillu ou résineux en fonction des pentes de son houppier et de sa réflectance mesurée sur les images SPOT 6. Les diamètres à 1.30m et les accroissements sont estimés par les caractéristiques de la cuvette associée à l'apex. A l'échelle du pixel de 26.5m de côté, les surfaces terrières prédites pour chaque arbre sont sommées par essence et catégories de diamètres. Les résultats obtenus sont corrigés selon des modèles linéaires. Les modèles appliquées aux apex et aux pixels sont calibrés à l'aide des placettes de l'observatoire forestier. Ils sont validés sur un nouveau jeu de 240 placettes de 15 mètres de rayon mesurées en 2015 et indépendant du jeu de calibration.

  


2 - Validité des paramètres modélisés

En règle générale, la validité des paramètres modélisés n'est pas connue pour les peuplements rares et atypiques à l'échelle des montagnes de l'Ain. Ces peuplements sont par exemple les plantations de mélèzes, les pinèdes à cochet, les jeunes futaies feuillues éclaircies… La validité en peuplement de pinèdes noires ou sylvestres n'a pas été vérifiée. Toutes les données s'entendent pour un diamètre de pré-comptage de 17.5 cm à 1.30m (sauf mention contraire).

  


3 - Précautions pour la réalisation de calculs à partir des données des rasters

Pour les valeurs de surface terrière, de production, de densité de tiges, de types de peuplement, la valeur zéro doit être utilisée en cas d'absence de données. Ces cas correspondent, soit à des peuplements de hauteur inférieure à 13 mètres (composé a priori d'arbres de diamètre inférieur à 17,5 centimètres), soit à un type de peuplement IFN non boisé. Pour les types de peuplement, la valeur zéro correspond à un peuplement non pré-comptable, ou à une zone non boisée. Pour les valeurs de hauteur, de diamètre, de Gini, la valeur NULL doit être utilisée en cas d'absence de données. Les pixels de lisière intègrent sur une partie de leur surface une zone non boisée. Dans le cas où la zone d'extraction intègre de tels pixels, Il est important d'appliquer à la surface d'extraction un buffer négatif qui permettra d'exclure ses points.

  


Cartographie prédictive des paramètres forestiers des montagnes de l'Ain, Office National des Forêts,

A. Munoz, S. Dumas, 2017

Mots-clés : ain,arbre,bois,dendrometrique,densite,economie,environnement,feuillu,foret,geospatial,onf,raster,resineux,tige
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : arcgis geoservices rest api,web page
Licence : License Not Specified
Envir ONF - Diamètre quadratique moyen
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr  


  


[lien vers descriptif pdf](https://carto.ain.fr/webapps/externe/doc/ONF_notice_modeles_LiDAR_v2.pdf)

1 - Principes de modélisation

Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex identifiés sur le modèle numérique de hauteur issus des couvertures LiDAR. Seules les hauteurs supérieures à 13 mètres associés à des cuvettes de plus de 5 mètres carrés sont conservées. Le traitement est effectué à l'exclusion du type "non boisé" de la cartographie de peuplement v.2 de l'IFN. Chaque apex est classé comme feuillu ou résineux en fonction des pentes de son houppier et de sa réflectance mesurée sur les images SPOT 6. Les diamètres à 1.30m et les accroissements sont estimés par les caractéristiques de la cuvette associée à l'apex. A l'échelle du pixel de 26.5m de côté, les surfaces terrières prédites pour chaque arbre sont sommées par essence et catégories de diamètres. Les résultats obtenus sont corrigés selon des modèles linéaires. Les modèles appliquées aux apex et aux pixels sont calibrés à l'aide des placettes de l'observatoire forestier. Ils sont validés sur un nouveau jeu de 240 placettes de 15 mètres de rayon mesurées en 2015 et indépendant du jeu de calibration.

2 - Validité des paramètres modélisés

En règle générale, la validité des paramètres modélisés n'est pas connue pour les peuplements rares et atypiques à l'échelle des montagnes de l'Ain. Ces peuplements sont par exemple les plantations de mélèzes, les pinèdes à cochet, les jeunes futaies feuillues éclaircies… La validité en peuplement de pinèdes noires ou sylvestres n'a pas été vérifiée. Toutes les données s'entendent pour un diamètre de pré-comptage de 17.5 cm à 1.30m (sauf mention contraire).

3 - Précautions pour la réalisation de calculs à partir des données des rasters

Pour les valeurs de surface terrière, de production, de densité de tiges, de types de peuplement, la valeur zéro doit être utilisée en cas d'absence de données. Ces cas correspondent, soit à des peuplements de hauteur inférieure à 13 mètres (composé a priori d'arbres de diamètre inférieur à 17,5 centimètres), soit à un type de peuplement IFN non boisé. Pour les types de peuplement, la valeur zéro correspond à un peuplement non pré-comptable, ou à une zone non boisée. Pour les valeurs de hauteur, de diamètre, de Gini, la valeur NULL doit être utilisée en cas d'absence de données. Les pixels de lisière intègrent sur une partie de leur surface une zone non boisée. Dans le cas où la zone d'extraction intègre de tels pixels, Il est important d'appliquer à la surface d'extraction un buffer négatif qui permettra d'exclure ses points.

  


Cartographie prédictive des paramètres forestiers des montagnes de l'Ain, Office National des Forêts,

A. Munoz, S. Dumas, 2017.

Mots-clés : ain,arbre,bois,dendrometrique,diametre,economie,environnement,feuillu,foret,geospatial,onf,raster,resineux
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified