AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Installations de valorisation du biogaz en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Liste des installations de valorisation du biogaz de la région, qu'elles soient en service, en projet ou à l'arrêt. Cette liste est issue d'un croisement entre plusieurs sources opéré par la DREAL (S3IC, Sinoe, Aile, financements Ademe). Les installations sont décrites selon leur type : méthanisation centralisée, à la ferme, industrielle, STEP (station d'épuration), ISDND (installation de stockage des déchets non dangereux), TMB (installation de tri mécano-biologique des déchets), autres types. Le type de valorisation opéré est également indiqué (chaleur, électricité seule, cogénération, injection) ainsi que quelques caractéristiques énérgétiques (puissances, énergie priimaire du biogaz valorisé, débit d'injection).

Mots-clés : biogaz-methanisation-energie-energie-renouvelable-biomethane,donnees-ouvertes,dreal,energie,grand-public,open-data,pays-de-la-loire,sources-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Installations d'incinération des ordures ménagères en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans, en alternance avec l’enquête structures intercommunales, auprès des exploitants des installations de traitement des ordures ménagères (ITOM) : tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. 
L’objectif de cette enquête est d&#x27;interroger les exploitants des installations afin de suivre l’évolution des tonnages et l’évolution du parc.
L’enquête porte sur les installations :
ouvertes au moins un jour au cours de l&#x27;année enquêtée
non dédiées à une entreprise ou un client particulier
autorisées au regard de la législation sur les installations classées
implantées en France métropolitaine et dans les DOM, à l&#x27;exclusion des TOM
recevant au moins des déchets collectés par les collectivités et éventuellement des déchets issus d’autres types de collecte.
Sont exclus de l’enquête, notamment les déchèteries, les installations dédiées au traitement des déchets dangereux, les centres de stockage de déchets inertes, les centres de transfert ainsi que les unités de recyclage comme les verreries, papeteries, usines sidérurgiques.

__Origine__

Récupération des données sur le site de l&#x27;ademe:
sinoe.org


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

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Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations éoliennes en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Liste des installations éoliennes en Bretagne contenant l'identifiant du mât éolien, la commune d'installation, le nom du parc éolien correspondant, la puissance et l'année de mise en service.

**Sources :** Dreal Bretagne, Enedis, RTE, Windpower.

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations et équipements sportifs en région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Ce jeu de données est constitué à partir de la base nationale Data ES des installation, équipements sportifs et lieux de pratiques mis jour quotidiennement par le Ministère des Sports grâce aux équipes d'enquêteurs et des déclarations des propriétaires en vue de Paris 2024.

Le recensement des équipements sportifs est un dispositif piloté par le ministère chargé des sports depuis 2006 afin de documenter et d'éclairer le développement de la pratique sportive.

L’article [L312-2 du code du sport](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045293765) prévoit que tout propriétaire d’un équipement sportif est tenu d’en faire la déclaration à l’administration en vue d’actualiser le recensement des équipements. 

Chaque équipement possède un code référentiel national unique.

En savoir plus et accéder à la base nationale : [Data ES](https://equipements.sports.gouv.fr/pages/plus-dinfos/)

Mots-clés : data-es,equipement,sport,sports
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations géothermiques subventionnées par l'ADEME en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Projets de géothermie assistée par pompe à chaleur - Applications en bâtiment collectif et tertiaire

__Origine__

CRITÈRES DE TRI :
Projets d’investissements en Energies Renouvelables thermiques
Projets aidés depuis 2009 (date de lancement du Fonds Chaleur)
Subventions validées
Ne concerne pas :
 Les projets abandonnés
 Les études de faisabilité ou l’assistance de maitrise d’ouvrage (AMO)
 Les installations chez les particuliers


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire, ADEME

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dc84884c63f611fcdf453c2bfffd2a348e3b145f)

Mots-clés : ademe,donnees-ouvertes,energie,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations hydroélectriques en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Liste des installations hydroélectriques en Bretagne contenant le nom de l'installation, le nom de l'exploitant, la localisation, le type d'installation, l'année de mise en service et la puissance en MW.

**Sources :** Référentiel des Obstacles à l'Écoulement (ROE) : Sandre. Références historiques des installations de production : Conseil Régional de Bretagne. Registre des installations de production électrique : Enedis, RTE. Données de puissances : DREAL Bretagne.

**Notes de traitement :** mise à jour des installations existantes à partir des données du Registre des installations électriques, situation des installations à partir des bases de données Sandre (cours d'eau et secteurs hydrographiques), affectation des données historiques à partir d'investigations multiples dont issues du Conseil Régional de Bretagne et vérification des données de puissance des installations à partir des données Enedis/RTE/DREAL Bretagne.

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations nucléaires de base de Auvergne-Rhône-Alpes en 2014
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit de la localisation par un point des installations nucléaires de base de la région Auvergne-Rhône-Alpes de la décision n°2014-DC-0392 de l'ASN du 14 janvier 2014
Sont considérées comme des INB :
les réacteurs nucléaires, les accélérateurs de particule, les usines de transformation de substance radioactive, 
les installations destinées au stockage de substance radioactives.
La liste a été mise à jour en 2016 avec l'ajout de ATLAS,regroupement de ses laboratoires d'analyse sur le site du TRICASTIN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,gestion-de-crise,gestion-des-crises-et-des-risques,grand-public,lieux-de-production-et-sites-industriels,open-data,rhone-alpes,sites-industriels,specification-regionale
Licence : License Not Specified
Installations nucléaires de base de Auvergne-Rhône-Alpes en 2014
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit de la localisation par un point des installations nucléaires de base de la région Auvergne-Rhône-Alpes de la décision n°2014-DC-0392 de l'ASN du 14 janvier 2014
Sont considérées comme des INB :
les réacteurs nucléaires, les accélérateurs de particule, les usines de transformation de substance radioactive, 
les installations destinées au stockage de substance radioactives.
La liste a été mise à jour en 2016 avec l'ajout de ATLAS,regroupement de ses laboratoires d'analyse sur le site du TRICASTIN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,gestion-de-crise,gestion-des-crises-et-des-risques,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,open-data,rhone-alpes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : License Not Specified
Installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la législation sur l’eau en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Cette couche de données porte sur tous les dossiers « IOTA » (installations, ouvrages, travaux, activités) déposés auprès du guichet unique de l’environnement de la DDTM de Loire-Atlantique au titre de la loi sur l’eau, depuis sa parution en 1992.
Il peut s'agir de forages de reconnaissance, de prélèvements d’eau, de rejets (stations d'épuration, eaux usées, eaux pluviales, industries), de travaux d’entretien de cours d'eau, de travaux de modification de profil d'un cours d'eau, de remblais en lit majeur, d’ouvrages de retenue, de digues, de plans d'eau, de piscicultures, d’ouvrages hydroélectriques (< 4500 KW ), etc.
Plusieurs points peuvent être associés au même dossier loi sur l’eau.
Ces dossiers ont pu être autorisés, se concrétiser ou être abandonnés. La base de données ne préjuge pas des suites qui ont été données au projet.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la législation sur l’eau en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Cette couche de données porte sur tous les dossiers « IOTA » (installations, ouvrages, travaux, activités) déposés auprès du guichet unique de l’environnement de la DDTM de Loire-Atlantique au titre de la loi sur l’eau, depuis sa parution en 1992.
Il peut s'agir de forages de reconnaissance, de prélèvements d’eau, de rejets (stations d'épuration, eaux usées, eaux pluviales, industries), de travaux d’entretien de cours d'eau, de travaux de modification de profil d'un cours d'eau, de remblais en lit majeur, d’ouvrages de retenue, de digues, de plans d'eau, de piscicultures, d’ouvrages hydroélectriques (< 4500 KW ), etc.
Plusieurs points peuvent être associés au même dossier loi sur l’eau.
Ces dossiers ont pu être autorisés, se concrétiser ou être abandonnés. La base de données ne préjuge pas des suites qui ont été données au projet.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations particulières hors zones de dégagement génératrices de servitudes T7 en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les servitudes aéronautiques T7 instituées pour la protection de la circulation aérienne consistent à interdire la création d&#x27;installations qui, en raison de leurhauteur, seraient susceptibles de nuire à la navigation aérienne, et cela en dehors de zones de dégagement.Sont concernés au titre de la servitude T7 :- tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique,- les aérodromes à usage restreint créés par l&#x27;État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint créés par une personne autre que l&#x27;État.Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat
Couche SIG covadisée sur RGE, fournie par le département 78 (assiette commune aux 2 départements).
Récupération du périmètre de protection de stockage souterrain de gaz combustible (servitude I7) cf DREAL Centre et DDT78 MAJ 30 oct 13
Puis réutilisation de la ressource N_I7_ASSIETTE_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d&#x27;Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-604a7ca1-a72d-4f58-bf36-036cd8991d1a)
 * [Standard de données COVADIS : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I7.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;I7_ASSIETTE_SUP_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/67f803e858b16f33f9a7268a27ae26f3fcd56654)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations particulières hors zones de dégagement génératrices de servitudes T7 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les servitudes aéronautiques T7 instituées pour la protection de la circulation aérienne consistent à interdire la création d'installations qui, en raison de leurhauteur, seraient susceptibles de nuire à la navigation aérienne, et cela en dehors de zones de dégagement.Sont concernés au titre de la servitude T7 :- tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique,- les aérodromes à usage restreint créés par l'État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint créés par une personne autre que l'État.Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,degagement-aerien,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations particulières hors zones de dégagement génératrices de servitudes T7 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes aéronautiques T7 instituées pour la protection de la circulation aérienne consistent à interdire la création d&#x27;installations qui, en raison de leurhauteur, seraient susceptibles de nuire à la navigation aérienne, et cela en dehors de zones de dégagement.Sont concernés au titre de la servitude T7 :- tous les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique,- les aérodromes à usage restreint créés par l&#x27;État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint créés par une personne autre que l&#x27;État.Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cc9217b5-bbad-4a1a-b6fc-fbcf8d7c784d)
 * [Standard de données COVADIS : Servitude d&#x27;utilité publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;11)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38066/10d192c1-6a62-4fb9-aab0-831fa5e3a01c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5456edfbb7f05ab4b91fa37704de83777496dfeb)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations photovoltaïques au sol
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

**Installations de production photovoltaïque au sol**
Une base de données nationale pour recenser les installations photovoltaïques au sol

**Caractéristiques principales :**

•	Localisation des installations de production photovoltaïque au sol, détectées par IA
•	Informations administratives et techniques issues de déclarations des porteurs de projets photovoltaïque
•	Permet la prise en compte des exemptions au décompte de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers

**Couverture :**

Réalisée pour l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’Outre-mer (DROM)

**Millésime et mise à jour :**

Elaborée pour deux millésimes, à partir d’image de la BD ORTHO® captées entre 2017 et 2023. Vous trouverez dans les liens ci-dessous des cartes indiquant le millésime précis disponible par département.

**Utilisations recommandées :**

Cette base de données permet de localiser les installations de production photovoltaïque au sol sur l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Produite via détection automatique par IA, à partir de prises de vues aériennes et avec corrections par des photo-interprètes, cette base constitue un outil essentiel pour le suivi des énergies renouvelables et le calcul de l’artificialisation des sols.
Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour le pilotage des politiques publiques de développement des énergies renouvelables et d’aménagement du territoire.

Mots-clés : agrivoltaisme,amenagement-du-territoire,collaboratif,developpement-durable,donnees-ouvertes,electricite,energies-renouvelables,inspire,intelligence-artificielle,occupation-des-terres,occupation-du-sol,photovoltaique,services-dutilite-publique-et-services-publics,sobriete-fonciere,sources-denergie,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wmts,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Installations photovoltaïques publiques sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Recensement des installations de production d'électricité photovoltaïque gérées par des organismes publics.  
  
La production d'électricité est destinée à la revente ou à l'autoconsommation.

Mots-clés : electricite,production-denergie,production-denergie-electrique,reseaux-energie,source-denergie-non-polluante,source-denergie-renouvelable
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Installations portuaires en Guadeloupe
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des différents types de port en Guadeloupe (port de pêche, port de plaisance et port polyvalent)
Nombre de places disponible (si connues)

Mots-clés : caraibes,guadeloupe,marina,mer,ocean-atlantique,peche,ports,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Installations recevant des déchets résiduels en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Compilation des installations recevant des déchets résiduels en Bretagne (situation au 01/01/2025). Trois types de sites sont concernés : les centres de tri mécano-biologiques (TMB), les incinérateurs d'ordures ménagères (UIOM et UVE) et les installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND). Les déchets résiduels regroupent les ordures ménagères brutes, les encombrants de déchèteries et les déchets des activités économiques en mélange.

**Sources :** SINOE. Traitement : Observatoire de l'environnement en Bretagne

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/les-installations-recevant-des-dechets-residuels" target="_blank">"Les installations recevant des déchets résiduels en Bretagne "</a> réalisée par l'OEB. 

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0