AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
L_POSTE_ELECTRIQUE_RTE_P_015
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Ce fichier présente, au 22 décembre 2017, pour le Cantal, l&#x27;ensemble des postes électriques de propriété ou copropriété RTE.
Les postes électriques reçoivent l’énergie électrique, la transforment et la répartissent. Certains d’entre eux sont comparables à des échangeurs entre une autoroute et une route nationale ou départementale. Ce sont les «postes sources» qui, en abaissant la haute et très haute tension en moyenne ou basse tension, permettent à l’électricité de passer du réseau de transport au réseau de distribution.

__Origine__

Ces données sont complétées par des coordonnées géographiques exprimées en degrés décimaux (DD).


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir, DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fe779622-b01b-4923-bc11-8fa0e9245887)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5fd482791cf1d1f048affb58d79662cbb871f191)

Mots-clés : donnees-ouvertes,infrastructure,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_POSTE_ELECTRIQUE_RTE_P_015
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Ce fichier présente, au 22 décembre 2017, pour le Cantal, l'ensemble des postes électriques de propriété ou copropriété RTE.
Les postes électriques reçoivent l’énergie électrique, la transforment et la répartissent. Certains d’entre eux sont comparables à des échangeurs entre une autoroute et une route nationale ou départementale. Ce sont les «postes sources» qui, en abaissant la haute et très haute tension en moyenne ou basse tension, permettent à l’électricité de passer du réseau de transport au réseau de distribution.

Mots-clés : donnees-ouvertes,infrastructure
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_PRA2020_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les Petites Régions Agricoles (PRA) sont les intersections des Régions Agricoles avec les départements. Les Régions Agricoles (RA) elles-mêmes sont des régions ayant une même vocation agricole dominante, délimitées par l'INSEE en 1946. La dernière actualisation date de 1981. Les RA et PRA sont des ensembles de communes entières.

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_PV_SOL_AGRI_S_095
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

couche liée à l'Arrêté n°2025-18389 
zones compatibles avec le décret agrivoltaïsme pour le document cadre de la chambre d’agriculture.

Mots-clés : donnees-ouvertes,pv-au-sol,reseau-energie-divers-electricite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_RA2020_COMMUNE_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Recensement Agricole données DRIAF/SRISE AGRESTE niveau communale .Superficie agricole utilisée (SAU) en 2020 (Indic3 /Variation absolue de la SAU entre 2010 et 2020(Indic4) /Nombre total d'exploitations agricoles en 2020 (Indic5)/Évolution de la superficie agricole utilisée (SAU) entre 2010 et 2020 (Indic8) /Superficie agricole utilisée (SAU) moyenne en 2020 (Indic9)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_REJETS_P_050
Organisation : DDTM Manche

Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances
Acquisition par croisement de données Arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain

Mots-clés : canalisations,captages,conchyliculture,cultures-marines,ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,dpm,eau-de-mer,environnement,estran,installations-aquacoles,littoral,localisation,manche,mer-littoral-autres-activites,mytilliculture,ocean,pollution,pompage,rejets,zam,zone-dactivites-marines
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_SEINE_R06_2012_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Modélisation de crue : 60 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 80 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 100 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 115 % de la crue de 1910.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_SEINE_R08_2012_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Modélisation de crue : 60 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 80 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 100 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 115 % de la crue de 1910.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_SEINE_R1_2012_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Modélisation de crue : 60 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 80 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 100 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 115 % de la crue de 1910.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_SEINE_R115_2012_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Modélisation de crue : 60 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 80 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 100 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 115 % de la crue de 1910.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Couverture temporelle : 2019-07-31 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59
Organisation : DDTM Nord

Définition des contour des services territoriaux de la DDTM du Nord suite à la mise en oeuvre du nouveau projet de service le 1er janvier 2020

Mots-clés : donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_SI_ASSAINISSEMENT_EAU_POTABLE_S_095
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Couche combinant les couches L_SI_EAU_POTABLE_S_095 et L_SI_ASSAINISSEMENT_S_095 afin d'avoir une seule couche avec les informations des syndicats d'eau potable et d'assainissement pour les communes concernées.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,eau-aep,eau-assainissement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_SI_ASSAINISSEMENT_S_095
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'assainissement du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la jointure du document annexe (DONNEES_SI_ASSAINISSEMENT) avec les différentes couches N_COMMUNE_TOPO des différents départements concernés. Pour la MAJ de cette couche il suffira de modifier le document annexe (en respectant bien la même écriture) en ajoutant les communes dont le statut a changé (nouveau SI, changement de SI...). La symbologie est disponible dans un document annexe (L_SI_ASSAINISSEMENT_S_095.qml).

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,eau-assainissement,eau-zonages-eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n534eb092f81644e0a92ff7c69a8f3a14,n11e07be4f5804b7e932a9c77f71008c0,nc3481f6ac11944ff83fd9c9073d577b2,nb53d275bc6bd49a5851af975b69d609d,n55d51d0526c9483ca83cbe0dc46c0137,n361d8c91220e40e6b94229c4d03a44ec
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_SI_EAU_POTABLE_S_095
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'eau potable du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la jointure du document annexe (DONNEES_SI_EAU_POTABLE) avec les différentes couches N_COMMUNE_TOPO des différents départements concernés. Pour la MAJ de cette couche il suffira de modifier le document annexe (en respectant bien la même écriture) en ajoutant les communes dont le statut a changé (nouveau SI, changement de SI...). La symbologie est disponible dans un document annexe (L_SI_EAU_POTABLE_S_095.qml).

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,eau-zonages-eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf9640fc2c9c84c759e9d43b3a13c5892,n75091d1f06e947c38d605fe98c669951,n6a53429cd18940e899a0543fa4834004,nb5ac079d132847438ddb94e8263489b5,na157c42ae8934fa6b3a440b6904e340f,nde1972d3269d4c1995980b6b4e7b872e
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Syndicats d'eau potable Val-d'Oise
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'eau potable du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées.

Cette couche est le résultat de la jointure du document annexe (DONNEES_SI_EAU_POTABLE) avec les différentes couches N_COMMUNE_TOPO des différents départements concernés. Pour la MAJ de cette couche il suffira de modifier le document annexe (en respectant bien la même écriture) en ajoutant les communes dont le statut a changé (nouveau SI, changement de SI...).

La symbologie est disponible dans un document annexe (L_SI_EAU_POTABLE_S_095.qml). 

 aurelia.lecordier@val-doise.gouv.fr : contact pour la DCL

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,eau-zonages-eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_TACHE_URBAINE_ZSUP_012_2020
Organisation : DDT Aveyron

Une tâche urbaine correspond à une zone de continuité urbaine. La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au bâti indifférencié et au terrain de sport

Mots-clés : 2020,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,tache,urbaine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne4dd09bf608d4401afa2b7f20e2cf248,n606a2ff179774242b09127fe5e5ad943,n00644b57d0004071862cc4c40a786378,nba53e2836eb243c99869196f5fbdc85b,na7d89822419849158486c0de4c224f7b,n699a415c3f234014879b8f97f6bc4716
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_tampons
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3).

__Origine__

il s&#x27;agit d&#x27;une couche de tampon créés d&#x27;après le rayon déterminé en fonction de la commune pour les marnières et R&#x3D;35m pour les bétoires.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure, Atelier de Suivi des Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-2d635fee-e679-4bc0-b1e6-562954543830)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2d635fee-e679-4bc0-b1e6-562954543830)
 * [atlas des cavités souterraines](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/351/Risques_CS.map)
 * [Les risques Marnières et autres cavités](http://www.eure.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Risques-naturels-et-technologiques-Nuisances/Risques-naturels/Risques-naturels-majeurs/Marnieres-et-autres-cavites-souterraines)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/75fb127d-6e71-4b61-8df1-92df4ed798c3.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/def3982630304eeb7252d7fde4be9f3d9f1339f8)

Mots-clés : cavite-souterraine,donnees-ouvertes,geologie,geoscientific-information,marniere,passerelle-inspire,sante-et-securite-des-personnes,sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_TERRITOIRE_URBANISE_MOS17_S_013
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Cette donnée issus du MOS Métropolitain de 2017, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,mos-2017,territoire-urbanise
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_UNITES_PAYSAGERES_018
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

L_UNITES_PAYSAGERES_018

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d&#x27;un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l&#x27;élaboration du document d&#x27;urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cc492c00-9720-48cb-b7c0-b8d1980972c3)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_URBA_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/347587db0e70ad2f9a419c21ff647ff89951d604)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_VH_DIR_NivService_L_015
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG décrivant les niveaux de services appliqués par la DIR sur son réseau routier, en période hivernale. Le périmètre géographique de la couche correspond à la RN 122 et A75.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-routier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZAD2020_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La zone d’aménagement différée est une procédure qui permet aux collectivités locales, via l’utilisation du droit de préemption particulier, de s’assurer progressivement de la maîtrise foncière de terrains où il est prévu à terme une opération une envolée des prix. d’aménagement et ainsi d’éviter que l’annonce de ce projet ne provoque une envolée des prix

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZH_POTENTIELLE_SAGE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Zones humides recensées sur le département 65, sur le territoire SAGE Adour Amont.

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année».

Mots-clés : adour-amont,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hautes-pyrenees,sage,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZIC_AXE_ECOULT_L_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zones sensibles au ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

__Origine__

Les zones sensibles au ruissellement sont des zones traversées par des axes d’écoulement préférentiels qui concentre les eaux de ruissellement. Elles sont dues à des dépressions topographiques dans lesquelles des volumes d’eau importants transitent à des vitesses conséquentes.
Ces données sont intégrées dans l’étude relative à l’élaboration du plan de prévention des risques des Pieds de Coteaux des Wateringues prescrit le 01/09/14 disponible à l’adresse suivante : http://www.pas-de-calais.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques-majeurs/Plan-de-prevention-des-risques/PPRN-Inondation-en-cours/PPRN-pieds-de-coteaux-des-wateringues.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6a752cfa-fed9-474b-b12f-41583e7ee4aa)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7362f7c2f912e28a6c2054844f16a262dba49656)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZIC_AXE_ECOULT_L_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zones sensibles au ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

__Origine__

Les zones sensibles au ruissellement sont des zones traversées par des axes d’écoulement préférentiels qui concentre les eaux de ruissellement. Elles sont dues à des dépressions topographiques dans lesquelles des volumes d’eau importants transitent à des vitesses conséquentes.
Ces données sont intégrées dans l’étude relative à l’élaboration du plan de prévention des risques des Pieds de Coteaux des Wateringues prescrit le 01/09/14 disponible à l’adresse suivante : http://www.pas-de-calais.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques-majeurs/Plan-de-prevention-des-risques/PPRN-Inondation-en-cours/PPRN-pieds-de-coteaux-des-wateringues.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6a752cfa-fed9-474b-b12f-41583e7ee4aa)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6ba6dd2bbc8ef4e52150a13af2549e6684565df6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZIC_AXE_ECOULT_L_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zones sensibles au ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZMEL_L_050
Organisation : DDTM Manche

Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche
Comprend les couches Points/Lignes/Surface
Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

Mots-clés : cadastre,ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,dpm,environnement,estran,localisation,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,navigation,occupation-dpm,plaisance,zmel,zone-de-gestion,zones-de-mouillage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZMEL_P_050
Organisation : DDTM Manche

Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche
Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces
A compléter avec la couche "mouillages individuels"
Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

Mots-clés : ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,dpm,environnement,estran,localisation,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,navigation,occupation-dpm,plaisance,planification-cadastre,zmel,zone-de-gestion,zone-de-mouillage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZMEL_P_050
Organisation : DDTM Manche

Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche
Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces
A compléter avec la couche "mouillages individuels"
Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

Mots-clés : ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,dpm,environnement,estran,localisation,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,navigation,occupation-dpm,plaisance,planification-cadastre,zmel,zone-de-gestion,zone-de-mouillage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
L_ZMEL_S_050
Organisation : DDTM Manche

Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche
Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces
A compléter avec la couche "mouillages individuels"
Les zones répertoriées sont issues de la BdD ADOC

Mots-clés : ddtm-de-la-manche,ddtm50,donnees-ouvertes,dpm,environnement,estran,localisation,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,navigation,occupation-dpm,plaisance,planification-cadastre,zmel,zone-de-gestion,zones-de-mouillage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0