AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Avis d'attribution fourniture et livraison de copieurs pour le service de la Reprographie
Acronyme : 240024
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Le marché a pour objet les prestations de location et de maintenance de matériels de reprographie (deux copieurs " couleur " : presses numériques) pour la Direction de la Communication de la commune d’Épinay-sur-Seine. A titre indicatif, il a été consommé en 2023, pour la partie maintenance : 840 000 copies au total (dont 410 000 copies " couleur " et 426 546 copies " noir et blanc ", réparties sur trois copieurs, 2 " noirs " et 1 " couleur "). Le besoin ayant évolué, le présent marché prévoit bien la location et la maintenance de deux copieurs " couleur ".


Mots-clés : copieur
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : pdf
Licence : Other (Attribution)
Avis d'attribution fourniture et livraison de manuels scolaires
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Le présent accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de manuels scolaires pour les écoles primaires

de la commune d’Epinay-sur-Seine. Les articles suivants sont susceptibles d’être commandés :

•Manuels d’enseignement fondamentaux : Français, Mathématiques, Géographie, Histoire

•Livres de lecture et cahiers d’exercices

•Dictionnaires

•Autres ouvrages pédagogiques


Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avis d'attribution Location de cars sans chauffeur 2 lots
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de location de cars sans chauffeur et sans carburant pour la commune d'Epinay-sur-Seine, il est divisé en 2 lots réparti comme suit :

 

 

ü  Lot 1 « Location de cars sans chauffeur »

 

Il s’agit d’un accord-cadre de location d’autocar de 55 places neuf ou moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sans conducteur et sans carburant.

 

L’autocars sera affecté au transport pour la ville d’Epinay-sur-Seine en courte et moyenne distance d’enfants, d’adolescents, d’adultes, de personnes âgées, sportifs, associatifs.

** **

**Lieu de prestation du service** : Centre Technique Municipal -, 27 Ter rue de l’Yser, 93800 EPINAY SUR SEINE

 

ü  Lot 2 « Location saisonnière de cars sans chauffeur »

** **

Il s’agit d’un accord-cadre relatif à la location saisonnière d’un car de 55 places neufs ou moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sans conducteur et sans carburant.

 

Cet autocar sera affecté au transport de groupes pour les centres de vacances de la Ville d’Epinay-sur-Seine et notamment sur le centre de vacances de Meyronnes (Alpes de Haute Provence) caractérisé **par un usage sur route de montagne.**

 

**Lieu de prestation du service** : Centre de Vacances de Meyronnes, 04530 VAL D'ORONAYE


Mots-clés : location-cars
Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution marché de denrées alimentaires 250028
Acronyme : 250028
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Fourniture
et la livraison de denrées alimentaires
nécessaires au fonctionnement des
restaurants scolaires, des crèches et du
Restaurant Municipal de la commune
d’Epinay-sur-Seine. Ces prestations sont
divisées en sept lots, répartis ainsi qu'il
suit :

• Lot n°1 : « Composites à base de
protéines animales et végétales,
surgelées »,

• Lot n°2 : « Légumes crus ou
cuits, surgelés »,

• Lot n°3 : « Pâtisseries,
viennoiseries, pains et produits festifs,
surgelés », 

• Lot n°4 : « Poissons
surgelés et réfrigérés », 

• Lot n°5 : «
Viande et charcuterie de porc réfrigérées
»,

• Lot n°6 : « Viande et charcuterie de
volaille, réfrigérées et surgelées »,

• Lot n°7 « Pâtisserie salée réfrigérée cuite ».


Mots-clés : denrees-alimentaires
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution marché de fourniture de livres pédagogiques 250029
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Accord-cadre relatif à la fourniture de
livres pédagogiques dans le cadre de
l'opération « Un livre pour tous
».L'accord-cadre est divisé en 9 lots
comme suit :Lot 1 « Très Petite Section
Maternelle »Lot 2 « Petite Section
Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section
Maternelle »Lot 4 « Grande Section
Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1
»Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2
»


Mots-clés : livres
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution marché de fourniture et livraison de consommables d'impression
Acronyme : 260012
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Le présent accord-cadre a pour objet la
fourniture et la livraison de
consommables informatiques pour les
besoins des services de la commune
d’Épinay-sur-Seine. L’accord-cadre
comprend également la reprise et le
recyclage de l'ensemble des cartouches
usagées.


Mots-clés : cartouche-d-encre,cartouche-encre
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution marché de location d'une patinoire en glace naturelle
Acronyme : 250026
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Marché de location, l’installation, l’entretien, la fourniture d’accessoires et la désinstallation d'une patinoire en glace naturelle
pour les festivités de fin d'année. Lieux d’exécution : Square du 11 novembre et place René clair – 93800 ÉPINAY-SUR-SEINE.


Mots-clés : patinoire,patinoires
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution marché de maintenance préventive et corrective ainsi que l'acquisition de matériels pour les alarmes anti-intrusion
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Le présent marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et corrective ainsi que l'acquisition de matériels pour les alarmes anti-intrusion de la commune d’Epinay-sur-Seine.

Le marché est divisé en lots comme suit :

Lot n° 1 « Maintenance préventive et corrective des centrales d'alarmes anti-intrusion et des émetteurs anti-agression ».

Lot n° 2 « Acquisition de matériel pour la réparation et l'entretien des centrales d'alarme anti-intrusion et des émetteurs anti-agression ».


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avis d'attribution marché de produits d'entretien - 2 lots
Acronyme : 250025
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

L'accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de fournitures et de matériels d’entretien pour la commune d'Epinay-sur-Seine.

Il est divisé en deux lots :

       Lot 1 : « Produits d’entretien courant »

•      Lot 2 : « Petits matériels et fournitures d’entretien »


Mots-clés : produits-dentretien
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution marché de travaux d'étanchéité et d'isolation sur la toiture de la Cuisine centrale
Acronyme : 260010
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Le marché a pour objet les travaux de mise en place d’un nouveau complexe d’étanchéité et d’isolation sur la toiture du bâtiment de la Cuisine Centrale de la commune d'Epinay-sur-Seine.

Ces travaux sont combinés à l’installation de plots pour de futurs panneaux photovoltaïques.


Mots-clés : marche-de-travaux,marches-de-travaux,travaux
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution marché de vérifications périodiques des bâtiments communaux
Acronyme : 260002
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Le présent marché a pour objet les
vérifications règlementaires des
installations techniques des bâtiments communaux de la commune d’Epinay-sur-
Seine .


Mots-clés : verification,verification-reglementaire
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis d'attribution transport en autocar 250011
Organisation : Mairie d'Épinay-sur-Seine

Transports en autocar avec conducteur Lot n° 2 : Sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) 250011


Mots-clés : transport
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avis de la Région sur les documents de planification infrarégionaux
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région, qui élabore le SRADDET, est consultée en tant que personnes publique associée pour rendre un avis sur les documents de planification infrarégionaux  
  
Le fichier proposé permet de retrouver l'ensemble des avis de la Région qui sont proposés pour les territoires dans le cadre de leur projet d’aménagement stratégique ( SCoT, PLUi, PLU).  
  
Les annexes contiennent le détail des avis techniques

Mots-clés : avis,planification,plu,scot,sraddet
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Avis émis par le préfet de région, au titre de l'Autorité environnementale, sur les projets soumis à étude d'impact en Bretagne
L'Autorité environnementale (Ae) est consultée sur les projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements publics et privés, soumis à étude d'impact. L'avis de l'Ae porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont le projet prend en compte les considérations d'environnement et de santé humaine. Il a pour objet d'informer le public, d'éclairer la décision d'approbation ou d'autorisation du projet, et de contribuer à améliorer la qualité environnementale de ce dernier. Sauf cas particulier, l'Ae compétente pour les projets, dans une région donnée, est le préfet de région (il en va différemment pour les documents d'urbanisme et autres plans et programmes soumis à évaluation environnementale). Les avis de l'Ae, repris ici sur une base communale, sont ceux émis par le préfet de la région Bretagne sur l'ensemble des projets. Cette donnée est actualisée de façon hebdomadaire. Les indications de "domaine" et de "catégorie" fournies lors de l'interrogation de la base se réfèrent au tableau annexé à l'article R.122-2 du code de l'environnement qui fixe la liste des projets soumis à étude d'impact.

Mots-clés : autorisation,autorite-regionale,avis,bretagne,donnees-ouvertes,enquete-publique,etude-dimpact-sur-lenvironnement,evaluation-environnementale,lieux-de-production-et-sites-industriels,patrimoine-naturel-zonages-de-protection-de-gestion-ou-dintervention
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n2a0c57945f094734a08304f7dff5fcbe,n6f3ee334ebd24fe082836a8350959616
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geocatalogue
Licence : License Not Specified
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024). Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes et schémas de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité géométrique correspondant à la réunion des communes concernées. Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattachés a la préfecture de région.

Mots-clés : ae,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,environnement,impact,plan,programme,schema,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n55327baf8e9847e7acd2f3c3d4d12e2e,n48cd4d0f1c894d01add3ee3eca34d64e,nf9e2a0aa66304ef8b108f5be8a914e29
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024).
Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes et schémas de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité géométrique correspondant à la réunion des communes concernées.
Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattachés a la préfecture de région.

Mots-clés : ae,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,environnement,impact,plan,programme,schema,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2009-2024). Les projets de périmètre infra-communal (ultra-majoritaires) sont rattachés à la commune concernée tandis que les projets de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité géométrique égale à la réunion des communes concernées.

Mots-clés : ae,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,environnement,impact,projet,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne90d46ba61b54090ac3eff17d24f7bd4,nbdf401ebce994e0b8657072295b2e838,nc50d41410c3c4c749f16d8793440395c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2009-2024).
Les projets de périmètre infra-communal (ultra-majoritaires) sont rattachés à la commune concernée tandis que les projets de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité géométrique égale à la réunion des communes concernées.

Mots-clés : ae,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,environnement,impact,projet,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet_2009-2024 pour la période 2015-2024 (la période 2009-2014 n'est donc pas localisée ponctuellement). Les points sont choisis dans le périmètre du projet, près du centre. Pour un projet multi-sites (photovoltaïque, aménagement de cours d'eau par exemple), chaque site est représenté par un point portant l'identifiant unique du projet.

Mots-clés : ae,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,environnement,impact,projet,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf719e27eab47477fa9cc7ccc799dc143,nf22de11896e347d5b3ffbbaa43baa823,n205069a506334198af58e87aa57a4110
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet_2009-2024 pour la période 2015-2024 (la période 2009-2014 n'est donc pas localisée ponctuellement).
Les points sont choisis dans le périmètre du projet, près du centre.
Pour un projet multi-sites (photovoltaïque, aménagement de cours d'eau par exemple), chaque site est représenté par un point portant l'identifiant unique du projet.

Mots-clés : ae,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,environnement,impact,projet,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, y compris celles destinées à l’exploitation des ressources du sol.
Lorsqu’un projet est constitué de plusieurs travaux, installations, ouvrages ou autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, il doit être appréhendé dans son ensemble, y compris en cas de fractionnement dans le temps et dans l’espace et en cas de multiplicité de maîtres d’ouvrage, afin que ses incidences sur l’environnement soient évaluées dans leur globalité.
http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : donnees-ouvertes,geocatalogue
Licence : License Not Specified
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, y compris celles destinées à l’exploitation des ressources du sol.
Lorsqu’un projet est constitué de plusieurs travaux, installations, ouvrages ou autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, il doit être appréhendé dans son ensemble, y compris en cas de fractionnement dans le temps et dans l’espace et en cas de multiplicité de maîtres d’ouvrage, afin que ses incidences sur l’environnement soient évaluées dans leur globalité.
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, y compris celles destinées à l’exploitation des ressources du sol.
Lorsqu’un projet est constitué de plusieurs travaux, installations, ouvrages ou autres interventions dans le milieu naturel ou le paysage, il doit être appréhendé dans son ensemble, y compris en cas de fractionnement dans le temps et dans l’espace et en cas de multiplicité de maîtres d’ouvrage, afin que ses incidences sur l’environnement soient évaluées dans leur globalité.
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0