AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés
Acronyme : HN
Organisation : Caisse nationale de l'Assurance Maladie

Ce jeu de données est une extraction du système national des données de santé (SNDS) portant sur les remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux établissements de santé privés, au niveau national.

Le jeu de données contient l'ensemble des remboursements de soins mensuels relatifs aux établissements de santé privés effectués par le régime général de l'Assurance Maladie par :

* département et région de résidence du bénéficiaire ;

* type de poste de dépenses ;

* type de prestation ;

* type d’établissement ;

* catégorie d’établissement ;

* discipline de prestations ;

* date de soins ;

* taux de remboursement.

Les indicateurs de dépenses sont :

* la base de remboursement de l’Assurance Maladie ;

* le montant remboursé.

Des éléments complémentaires sont disponibles dans le document descriptif.xls

Concernant les dépenses de santé d'assurance maladie, d'autres jeux de données, couvrant des champs différents, sont proposés :

* [Open Damir : base complète sur les dépenses d'assurance maladie interrégimes](https://www.data.gouv.fr/datasets/open-damir-base-complete-sur-les-depenses-dassurance-maladie-interregimes/) : base de données regroupant l'ensemble des remboursements (y compris prestations hospitalières facturées directement à l'Assurance Maladie) effectués par tous les régimes d'assurance maladie en France.

* [Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville](https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-nationales-sur-les-depenses-dassurance-maladie-relatives-aux-soins-de-ville/) : base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux soins de ville (hors prestations hospitalières), au niveau national.

* [Données par CPAM sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés](https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-par-cpam-sur-les-depenses-dassurance-maladie-relatives-aux-etablissements-de-sante-prives/) : base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux établissements de santé privés, au niveau national, par caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).


Mots-clés : depenses
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2009-01-31 – 2025-09-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données naturalistes de l'ONF
Organisation : Office National des Forêts

Données naturalistes publiques de l'ONF provenant de sa base de données naturaliste (BDN) alimentée par l'ensemble du personnel et en particulier par les experts naturalistes de l'ONF structurés en réseaux (entomologie, herpétologie, mycologie, flore…). Elles se concentrent sur les forêts publiques et des espèces forestières mais aussi celles des milieux associés à la forêt (landes, mares, lisières…)

Mots-clés : biodiversite,environnement,forets,onf
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1900-01-01 – 2015-01-15
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données naturalistes du CD38 sur les ENS
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Données naturalistes (faune, flore, fonge) produites ou acquises par le Département de l'Isère sur les Espaces Naturels Sensibles.

Mots-clés : environnement,environnement-agriculture-eau,espace-naturel-sensible,isere
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données nécessaires au calcul des compléments de rémunération
Organisation : Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Données nécessaires au calcul du complément de rémunération à verser aux installations de production d'électricité :
- **M0 annuels** : moyenne arithmétique sur l’année civile des prix spots horaires positifs ou nuls pour livraison le lendemain constatés pour la zone France ;
- **M0 hivers contractuels** : indice composite de prix pour chaque hiver contractuel ;
- **M0 mensuels** : moyenne arithmétique sur le mois civil des prix spots horaires positifs ou nuls pour livraison le lendemain constatés pour la zone France ;
- **M0 mensuels profil éolien** : moyenne sur le mois civil des prix à cours comptant positifs et nuls pour livraison le lendemain constatés sur la plateforme de marché organisé français de l'électricité, pondérée au pas horaire par la production de l'ensemble des installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent situées sur le territoire métropolitain continental ;
- **M0 mensuels profil solaire** : moyenne sur le mois civil des prix à cours au comptant positifs et nuls pour livraison le lendemain constatés sur la plateforme de marché organisé français de l’électricité, pondérée au pas horaire par la production de l’ensemble des Installations de production d’électricité utilisant l’énergie radiative du soleil de puissance supérieure à 250 kWc situées sur le territoire métropolitain continental.
- **Heures de prix < 0** : état récapitulatif des heures de prix spot pour livraison le lendemain strictement négatifs constatées sur le mois écoulé sur le marché organisé français ;
- **Prix de référence de la capacité** : prix de marché de la capacité pour la deuxième année civile du contrat de complément de rémunération et en régime standard.

Mots-clés : complement-remuneration,eolien,indices-m0,photovoltaique
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Données numériques vectorielles des cartes marines sur la zone Iroise
Organisation : Shom

Ces cartes sont établies sur la base de données cartographiques vectorielles (format S-57 de l'OHI) contenant la description détaillée de chaque objet (marque de balisage, épaves, câbles sous-marins, zones réglementées, sondes, etc.). Elles sont l'équivalent numérique des cartes marines papier.

Mots-clés : carte-marine,enc,s57
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : s57
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données observations terrain CAPCORAL – Cartographie fine des peuplements coralligènes et des habitats marins du Cap Corse - 2012 - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette donnée présente les observations terrains réalisées dans le cadre du Projet CapCoral, réalisé par l'AAMP avec l'Université de Corse et Clabaut Consultant. L'emprise couvre l'ensemble du Cap Corse depuis les Agriates à l'Ouest jusqu'à Bastia à l'Est et au nord, s'étend jusqu'à la rupture de pente du plateau continental.
La typologie utilisée a été celle de Michez et al. (2011).
Ces observations concernent les prélèvements (Benne, drague, carottier) et les plongées (scaphandre, ROV).

Mots-clés : benne,cap-corse,carottier,coralligene,corse,drague,france,habitat,habitats-et-biotopes,mer,mer-mediterranee,plongee,rov,terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2012-04-30
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Données observations terrain - Estimation de la densité de Crepidula fornicata et de Mytilus sp présente dans le bassin d'Arcachon - 2011 - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette donnée (géométrie point) présente les observations par plongées sous-marines tractées effectuées en 2010 et 2011 par l'association Scaph Pro pour les autorités du parc marin du bassin d'Arcachon. La répartition spatiale des stocks de crépidules (Crepidula fornicata) et de moules (Mytilus sp), zostères et espèces remarquables a été relevée dans les chenaux de trois zones d'étude du bassin d’Arcachon.


Les champs de la table attributaire sont les suivants.
- date
- références du point (n° de la zone/n° du transect/n° du point)
- coordonnées GPS (longitude/latitude)
- présence/absence de crépidule ou de moule (N.D. : non déterminé)
- abondance de crépidule ou de moule (faible:1, moyenne:2 et forte:3)
- unité biosédimentaire*
- autre espèce observée (ex: huître sauvage, Zostera noltii, Zostera marina)
- abondance associé (faible: 1, moyenne:2 et forte:3)
- remarques

* codes des unités sédimentaires: 
S (sable), S.C (sable coquiller), S.V (sable vaseux), S.V.C (sable vaseux coquiller), V (vase), V.C (vase coquiller).
un chiffre (1, 2 ou 3) a été ajouté aux légendes intégrant des coquilles (C) afin de caractériser l’abondance des coquilles dans ces unités biosédimentaires (faible moyen et fort).


Avertissement : certains identifiants (point) font l'objet de doublons ou triplons ; se référer à la date pour les distinguer.

Mots-clés : aquitaine,atlantique,bassin-darcachon,crepidula,crepidule,faune-caracteres-generaux,france,mer,moule,mytilus,plongee
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2010-01-04 – 2011-01-25
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[données obsolètes au 01 2022] Arrêts des bus et du tram du réseau TAO - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

**_Données obsolètes au 1er janvier 2022. Se reporter au jeu de données :<https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-mobilite-tao-arrets-2022/information/>_**

 ** _Pour le TAD, se reporter au jeu de données :<https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-mobilite-tao-tad-zonages-2022/information/>_**

  


  


  


  


Liste des arrêts des bus et du tram du réseau TAO géré par Kéolis Orléans Métropole pour le compte d'Orléans Métropole dans le cadre d'une délégation de service.

Les données sont produites par Kéolis Orléans Métropole et complétées par Orléans Métropole.

La dernière mise à jour date de septembre 2019.

Mots-clés : deplacements,keolis,tramway,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[données obsolètes au 01 2022] Lignes des bus du réseau TAO - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

**_Données obsolètes au 1er janvier 2022. Se reporter au jeu de données :<https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-mobilite-tao-lignescommerciales-2022/information/>_**

  


Tracés des lignes des bus du réseau TAO géré par Kéolis Orléans Métropole pour le compte d'Orléans Métropole dans le cadre d'une délégation de service.

Les données sont produites par Kéolis Orléans Métropole et complétées par Orléans Métropole.

La dernière mise à jour date de juillet 2019.

Mots-clés : deplacements,keolis,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[données obsolètes au 01 2022] Lignes du tram du réseau TAO - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

**_Données obsolètes au 1er janvier 2022. Se reporter au jeu de données :<https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-mobilite-tao-lignescommerciales-2022/information/>_**  


  


Tracés des lignes du Tram du réseau TAO géré par Kéolis Orléans Métropole pour le compte d'Orléans Métropole dans le cadre d'une délégation de service.

Les données sont produites par Kéolis Orléans Métropole et complétées par Orléans Métropole.

La dernière mise à jour date de juillet 2019.

Mots-clés : deplacements,keolis,tramway,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Données OpenStreetMap intégrales de France Métropolitaine
Organisation : OpenStreetMap

Extrait quotidien et fichiers de mise à jour de l'intégralité des données OpenStreetMap sur la France métropolitaine.

Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un partage à l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à [http://osm.org/copyright](http://osm.org/copyright)


Ces données peuvent être utilisées pour produire des fonds de carte, mais aussi effectuer des calculs d'itinéraires, des extractions thématiques, des analyses spatiales, etc.

### Données intégrales

Un extrait est généré quotidiennement par filtrage géographique sur l'emprise du territoire métropolitain.

### Mises à jour "temps réel"

Chaque minute, un fichier de "diff" est mis à disposition afin de mettre à jour l'extrait France.
Voir par exemple son utilisation pour la mise à jour des données de production d'un fond de carte: [http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Minutely_Mapnik](http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Minutely_Mapnik)

### Format

Les données sont disponibles au format binaire PBF (ProtoBuff) d'OSM.
Les fichiers "diff" de mise à jour sont au format XML d'OSM.

### Contenu

Les données collectées par le projet OpenStreetMap sont très variées. Elles sont décrites géométriquement (noeuds, chemins, relations) et sémantiquement (attributs clé/valeur).

Pour explorer les attributs OpenStreetMap France met à disposition une instance de l'outil taginfo limitée à la France: [http://taginfo.openstreetmap.fr/](http://taginfo.openstreetmap.fr/)
Cet outil permet de consulter des statistiques sur le nombre d'objets présents dans les données en fonction des clés et valeurs des attributs.


Pour toute question concernant ces données, vous pouvez contacter exports@openstreetmap.fr

Voir aussi :

- [Contours des communes françaises](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/decoupage-administratif-communal-francais-issu-d-openstreetmap)
- [Contours des arrondissements français](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/contours-des-arrondissements-francais-issus-d-openstreetmap)
- [Contours des départements français](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/contours-des-departements-francais-issus-d-openstreetmap) et [Cartes SVG des départements](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/cartes-des-regions-et-departements-issus-d-openstreetmap)
- [Contours de régions françaises](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/contours-des-regions-francaises-sur-openstreetmap)


Mots-clés : autoroutes,campings,cinema,commerce,contours,crowdsourcing,geographie,geographique,geolocalisation,geolocalise,hopital,hopitaux,hotels,limites-administratives,limites-politiques,musees,occupation-du-sol,openstreetmap,osm,pharmacie,restaurants,routes,routes-departementales,rue
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xml osm,pbf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Données OpenStreetMap thématisées de la CCPOP
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Données issues de la base OpenStreetMap découpées au territoire de la CCPOP. Ces données sont ventilées par thématiques. * amenity (services) * barrier (obstacles) * boundary (frontières) * building (bâtiments) * craft (artisanat) * emergency (services d'urgence) * highway (réseau routier) * historic (sites historiques) * landuse (occupation des sols) * man_made (ouvrages) * natural (espaces naturels) * office (bureaux) * place (lieux) * railway (chemin de fer) * shop (boutiques) * tourism (tourisme) * waterway (cours d'eau) * adresses * voirie * leisure (sport et loisirs) * geodesie (points géodésiques) Les formats disponibles : Shape, Geojson et GeoPackage. Consultez le wiki d'OSM pour étudier les différentes thématiques : https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Page_principale

Mots-clés : adresse,artisanat,batiment,cours-d-eau,espace-naturel,occupation-du-sol,openstreetmap,osm,ouvrage,route,service,tourisme,urgence,voirie
Formats des ressources : shp,gpkg,geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
DONNEES: Orthophotographie 2010 haute résolution RVB (30cm) sur le département de la Meurthe-et-Moselle (54).
Organisation : DataGrandEst

DONNEES: Orthophotographie 2010 haute résolution RVB (30cm) sur le département de la Meurthe-et-Moselle (54).

Mots-clés : donnees-ouvertes,moselle,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES: Orthophotographie 2010 haute résolution RVB (30cm) sur le département de la Meurthe-et-Moselle (54).
Organisation : Région GRAND EST

DONNEES: Orthophotographie 2010 haute résolution RVB (30cm) sur le département de la Meurthe-et-Moselle (54).

Mots-clés : 54,donnees-ouvertes,inspire,moselle,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Meurthe et Moselle (54)
Organisation : DataGrandEst

Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et égalisées radiométriquement par l'IGN. Sur l'ensemble de la Région, et pour chaque bloc réalisé sur le territoire, un "tampon" de 500m en zone interdépartemental et de 1000m en zone internationale a été respecté. La production du millésime ORTHO HR 2018-2019 dont fait partie cette donnée, s'intègre au sein des services socles de l’IDG GéoGrandEst et est prise en charge par l’État et la Région. Elle est co-produite en partenariat avec l'IGN. Le produit est également cofinancé par l’Union européenne. L’Europe s’engage en Grand Est avec le Fonds européen de développement régional. Les images sont consultables par flux (WMS, WMTS, ...) Le téléchargement des images peut être réalisé sur le serveur http:\\\odgeo.grandest.fr, voir Guide de téléchargement dans les ressources associées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,meurthe-et-moselle,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Formats des ressources : pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Meurthe et Moselle (54)
Organisation : Région GRAND EST

Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et égalisées radiométriquement par l'IGN.
Sur l'ensemble de la Région, et pour chaque bloc réalisé sur le territoire, un "tampon" de 500m en zone interdépartemental et de 1000m en zone internationale a été respecté.
La production du millésime ORTHO HR 2018-2019 dont fait partie cette donnée, s'intègre au sein des services socles de l’IDG GéoGrandEst et est prise en charge par l’État et la Région. Elle est co-produite en partenariat avec l'IGN. Le produit est également cofinancé par l’Union européenne. L’Europe s’engage en Grand Est avec le Fonds européen de développement régional.
Les images sont consultables par flux (WMS, WMTS, ...) Le téléchargement des images peut être réalisé sur le serveur http:\\odgeo.grandest.fr, voir Guide de téléchargement dans les ressources associées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,imagerie-relief-et-occupation-du-sol,inspire,meurthe-et-moselle,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-05-05 – 2018-09-30
Licence : License Not Specified
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Meuse (55)
Organisation : DataGrandEst

Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et égalisées radiométriquement par l'IGN. Sur l'ensemble de la Région, et pour chaque bloc réalisé sur le territoire, un "tampon" de 500m en zone interdépartemental et de 1000m en zone internationale a été respecté. La production du millésime ORTHO HR 2018-2019 dont fait partie cette donnée, s'intègre au sein des services socles de l’IDG GéoGrandEst et est prise en charge par l’État et la Région. Elle est co-produite en partenariat avec l'IGN. Le produit est également cofinancé par l’Union européenne. L’Europe s’engage en Grand Est avec le Fonds européen de développement régional.

Mots-clés : donnees-ouvertes,meuse,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Formats des ressources : pdf,wms
Licence : License Not Specified
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Meuse (55)
Organisation : Région GRAND EST

Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de
                    vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont
                    été rectifiées géométriquement et égalisées radiométriquement par l'IGN.
                    Sur l'ensemble de la Région, et pour chaque bloc réalisé sur le territoire, un
                    "tampon" de 500m en zone interdépartemental et de 1000m en zone internationale a
                    été respecté.
                    La production du millésime ORTHO HR 2018-2019 dont fait partie cette donnée,
                    s'intègre au sein des services socles de l’IDG GéoGrandEst et est prise en
                    charge par l’État et la Région. Elle est co-produite en partenariat avec l'IGN.
                    Le produit est également cofinancé par l’Union européenne. L’Europe s’engage en
                    Grand Est avec le Fonds européen de développement régional.

Mots-clés : donnees-ouvertes,imagerie-relief-et-occupation-du-sol,inspire,meuse,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-04-01 – 2018-09-30
Licence : License Not Specified
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Moselle (57)
Organisation : DataGrandEst

Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et égalisées radiométriquement par l'IGN. Sur l'ensemble de la Région, et pour chaque bloc réalisé sur le territoire, un "tampon" de 500m en zone interdépartemental et de 1000m en zone internationale a été respecté. La production du millésime ORTHO HR 2018-2019 dont fait partie cette donnée, s'intègre au sein des services socles de l’IDG GéoGrandEst et est prise en charge par l’État et la Région. Elle est co-produite en partenariat avec l'IGN. Le produit est également cofinancé par l’Union européenne. L’Europe s’engage en Grand Est avec le Fonds européen de développement régional. Les images sont consultables par flux (WMS, WMTS, ...) Le téléchargement des images peut être réalisé sur le serveur http:\\\odgeo.grandest.fr, voir Guide de téléchargement dans les ressources associées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,moselle,ortho-imagerie,orthophoto-regionale,photographies-aeriennes
Formats des ressources : pdf,wms
Licence : License Not Specified