AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche ajoutée le 23/01/2019

Mise à jour de la population légale 2019
Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l&#x27;élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.
Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre impactant des communes de Meurthe-et-Moselle; Communauté d&#x27;Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Métropole (ME).

__Origine__

Issu des données extraites de l&#x27;outil ASPIC des Préfectures


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-157072bf-4df0-4e91-81c1-968043dae1e3)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/ab181252-fd42-49de-b700-c8907e4d5493.internet.map)

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Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche ajoutée le 23/01/2019

Mise à jour de la population légale 2019
Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.
Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre impactant des communes de Meurthe-et-Moselle; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Métropole (ME).

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI - Couche des communes par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche ajoutée le 19/08/2021 - comprend les communes hors 54 dépendant d'EPCI du 54

Mise à jour de la population légale 2019
Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ; Métropole (ME). Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts). liste de communes des EPCI à fiscalité propre téléchargeable sur le site de l'INSEE

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,epci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016
Organisation : Région Bretagne

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.

__Origine__

Couche réalisée à partir des limites de communes précision 5m d&#x27;OpenStreetMap.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b8fc55df51f1b26e4bb2de7ad9f20bf5e5695f54)

Mots-clés : 2016,bretagne,donnees-ouvertes,epci,location,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016
Organisation : Région Bretagne

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.

Mots-clés : 2016,bretagne,donnees-ouvertes,epci,limites-administratives-et-decoupage-des-territoires-limites-administratives,unites-administratives
Licence : License Not Specified
EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016
Organisation : Région Bretagne

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.

Mots-clés : 2016,233500016,bretagne,donnees-ouvertes,epci,limites-administratives-et-decoupage-des-territoires-limites-administratives,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI de la Région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Limites des EPCI (établissement public de coopération intercommunale) à fiscalité propre de la région Hauts-de-France.  
Dernière donnée disponible et données historiques.

Mots-clés : aisne,amenagement,commune,cooperation-intercommunale,donnee-ouverte,epci,hauts-de-france,limite-administrative,nord,oise,pas-de-calais,regroupement,somme,unite-administrative,unites-administratives
Formats des ressources : xlsx,csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
EPCI de la Région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Limites des EPCI (établissement public de coopération intercommunale) à fiscalité propre de la région Hauts-de-France.  
Dernière donnée disponible et données historiques.

Mots-clés : commune,cooperation-intercommunale,donnee-ouverte,epci,limite-administrative,regroupement,unite-administrative
Formats des ressources : xlsx,html,csv
Licence : License Not Specified
EPCI de la Région Hauts-de-France
Organisation : Géo2France

Limites des EPCI (établissement public de coopération intercommunale) à fiscalité propre de la région Hauts-de-France. 
Dernière donnée disponible (janvier 2025)
Précisions
- La CC Coeur d'Ostrevent (2024) devient CA Coeur d'Ostrevent (202) et conserve le code 245901152.
- La CC Flandre intérieure (2023) devient CA Coeur de Flandre (2024) et conserve le code 200040947
- La commune d’Emerchicourt (59192) revient à la CA de la Porte du Hainaut

Thèmes - SIG - HdF : AMENAGEMENT.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Unités administratives.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : SOMME.
Départements : NORD.
Départements : AISNE.
Départements : OISE.
Départements : PAS-DE-CALAIS.

Mots-clés : aisne,amenagement,commune,cooperation-intercommunale,donnee-ouverte,epci,hauts-de-france,limite-administrative,nord,oise,pas-de-calais,regroupement,somme,sprd,unite-administrative,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
EPCI – Département du Calvados
Organisation : Département du Calvados

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) du département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap (OSM).


Mots-clés : epci,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale,intercommunalite
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Calvados
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
EPCI des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres)

__Origine__

Les EPCI sont départementaux et décrits par leurs communes constitutives. Leurs périmètres sont créés par agrégat d&#x27;un référentiel communal (BDC).


__Organisations partenaires__

DDT Alpes-de-Haute-Provence

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-59138606-4f3c-4a24-b73f-1491c62fdafa)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fdfdd9441c76a968d085c9e1e8703e19b901e5c3)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres)

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI des Pays de la Loire (Hors syndicats)
Organisation : Région des Pays de la Loire

Liste des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Pays de la Loire : (Communautés de communes, Communautés d'agglomération, Communautés urbaines, Métropoles.) 

* * *

Mots-clés : epci,pays-de-la-loire,territoires
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
EPCI d'Eure-et-Loir au 1er janvier 2019
Organisation : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Liste et périmètre des communautés de communes et d'agglomération d'Eure-et-Loir au **1er janvier 2019**.

Cette couche prend en compte le changement de périmètre des communautés de communes "Perche" et "terres du Perche" suite à la création en 2019 de la commune nouvelle d'Arcisses.

Mots-clés : unites-administratives
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI DU DEPARTEMENT DU LOT
Organisation : Communauté d'Agglomération du Grand Cahors

IL S'AGIT DE LA COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES EPCI DU DEPARTEMENT DU LOT.
LE DEPARTEMENT DU LOT COMPTE AU 1er JANVIER 2017 11 EPCI.
AVEC CES DONNEES VOUS AVEZ LES NOMS DE CHAQUE EPCI EN ATTRIBUTS AFIN DE POUVOIR CARTOGRAPHIER CETTE DONNEE.
LE CHAMP "NOM" DE TYPE TEXTE EST LE CHAMP QUI PERMET D’ÉTIQUETER VOS POLYGONES. 

Mots-clés : administration,cahors,collectivites,epci,grand-cahors,lot
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-02-10 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Cahors
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
EPCI du Finistère - année courante
Organisation : DDTM Finistère

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du Finistère
Situation janvier 2022.

Mots-clés : communaute-urbaine,communautes-dagglomeration,communautes-de-communes,donnees-ouvertes,epci,finistere,ign,inspire,intercommunalite,limites-administratives,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI du nord de la Franche- Comté
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Limite des EPCI du nord Franche-Comté : Communauté de communes Vosges Sud, Communauté de communes Sud Territoire, Grand Belfort Communauté d'Agglomération, Pays de Montbéliard Agglomération

Mots-clés : donnees-ouvertes,geospatial,intercommunalites,limites-administratives
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI du nord de la Franche- Comté
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Limite des EPCI du nord Franche-Comté : Communauté de communes Vosges Sud, Communauté de communes Sud Territoire, Grand Belfort Communauté d'Agglomération, Pays de Montbéliard Agglomération

Mots-clés : donnees-ouvertes,geospatial,intercommunalites,limites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EPCI et compétences GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2018 par les lois de décentralisation de 2014 (loi MAPTAM), puis 2015 (loi NOTRe).

Ce bloc de compétences recouvre les actions suivantes, qui correspondent aux items 1°, 2°, 5°, 8° de l’article L211-7 du code de l’environnement :

- l’aménagement des bassins versants, (Gemapi 1)
- l’entretien et l’aménagement des cours d’eau, canaux, lacs et plans d’eau,  (Gemapi 2)
- la défense contre les inondations et contre la mer,  (Gemapi 5)
- la protection et la restauration des zones humides, écosystèmes aquatiques et formations boisées riveraines.  (Gemapi 8)

Mots-clés : amenagements-des-eaux-superficielles,auvergne-rhone-alpes,catastrophes-et-risques-naturels,dreal-auvergne-rhone-alpes,eau-de-surface,ecologie-et-environnement,gestion-et-politique-de-leau,grand-public,inondation,inspire,intercommunalite,services-dutilite-publique-et-services-publics,surveillance,zonages-amenagement
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : utf8,wms,wfs
Licence : License Not Specified
epci_s_r27
Organisation : DDT Côte-d'Or

la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus. Voir page 31, rubrique 6.8 du document BD CARTO V5.0 Descriptif du contenu.  https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2022-11/DC_BDCARTO_5-0.pdf.
Remarque:   La BD CARTO ® étant dérivée de la BD TOPO ® ses paramètres de qualités proviennent de ceux de la BD TOPO ®  précision géométrique pour certaines  la classe  d'objets "Administratif" est de   15 - 50 m. Nous indiquerons une résolution spatiale au 100000    comme indiquée dans https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2022-11/IGNF_BDCARTOr_5-0.html

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Epicentres des séismes en france
Organisation : NosDonnées.fr

Épicentre des séismes ayant eu une incidence en france de 858 à 2007

Fichier France :
Liste des épicentres de SisFrance/Métropole d'intensité égale ou supérieure à 5

Pour les Antilles :
Liste des épicentres de SisFrance/Métropole d'intensité égale ou supérieure à 5

Pour la Réunion :
Liste des épicentres de SisFrance/Réunion d'intensité égale ou supérieure à 4

Source : BRGM, EDF, IRSN, Base de données nationale de la sismicité historique SisFrance

Pour la Nouvelle-Calédonie :
Liste des épicentres de SisFrance/Nouvelle-Calédonie d'intensité égale ou supérieure à 4

Source : BRGM, Base de données nationale de la sismicité historique SisFrance-Calédonie

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,txt
Licence : License Not Specified
Epicentres des séismes en france
Organisation : NosDonnées.fr

Épicentre des séismes ayant eu une incidence en france de 858 à 2007

Fichier France :
Liste des épicentres de SisFrance/Métropole d'intensité égale ou supérieure à 5

Pour les Antilles :
Liste des épicentres de SisFrance/Métropole d'intensité égale ou supérieure à 5

Pour la Réunion :
Liste des épicentres de SisFrance/Réunion d'intensité égale ou supérieure à 4

Source : BRGM, EDF, IRSN, Base de données nationale de la sismicité historique SisFrance

Pour la Nouvelle-Calédonie :
Liste des épicentres de SisFrance/Nouvelle-Calédonie d'intensité égale ou supérieure à 4

Source : BRGM, Base de données nationale de la sismicité historique SisFrance-Calédonie

Formats des ressources : txt
Licence : License Not Specified
Epiceries Solidaires sur Mulhouse
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Localisation ponctuelle des épiceries solidaires sur le territoire de Mulhouse.

Ce jeu de données est associé jeu de données des secteurs d'épiceries solidaires

Mots-clés : aide,alimentaire,social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Episode de pollution département de la Haute-Garonne - Qualité de l'air
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose l'épisode de pollution dans le département de la Haute-Garonne de la veille jusqu'au lendemain. Ces données proviennent de la [plateforme Open Data](https://data-atmo-occitanie.opendata.arcgis.com/) de l'association [ATMO Occitanie](https://www.atmo-occitanie.org/), l'observatoire agréé pour assurer la surveillance de la qualité de l’air sur le territoire de la région Occitanie.

ATMO Occitanie fait partie de la fédération [ATMO France](https://www.atmo-france.org/).

Ces données sont relayées sur la plateforme [Recosanté](https://recosante.beta.gouv.fr/), service public numérique porté par le ministère des Solidarités et de la Santé, et le ministère de la Transition écologique. Ce service vous aide à connaître votre environnement et à agir pour protéger votre santé en éditant à l'attention des usagers des lettres d'informations et de recommandations sur l'indice de la qualité de l'air, le risque d'allergie aux pollens, la vigilance météorologique, l'indice UV.

* * *

**_Pour en savoir plus :_** afin de garantir une indépendance et une totale transparence de ses activités, les membres d’ATMO Occitanie sont répartis sur 4 collèges : 

  * état,
  * collectivités territoriales,
  * acteurs économiques,
  * associations et personnalités qualifiées.



Les 4 collèges ont tous le même pouvoir décisionnel. Ils représentent les acteurs locaux et permettent d’être au plus proche des spécificités du territoire.

Mots-clés : environnement,meteo,meteorologie,pollution,qualite-de-lair,sante-publique,territoire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Épisode de pollution pour la région Centre-Val de Loire de la veille jusqu’au lendemain
Organisation : Lig'Air

Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Centre-Val de Loire pour
la veille/le jour même/le lendemain

Mots-clés : alerte,dioxyde-dazote-no2,dioxyde-de-soufre-so2,episode-de-pollution,episodes-de-pollution,ozone-o3,particules-de-diametre-aerodynamique-inferieur-a-10-micrometres-pm10,particules-de-diametre-aerodynamique-inferieur-a-2-5-micrometres-pm2-5,pollution,zone-de-pollution-potentielle,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Episode de pollution pour les departements de la Region Occitanie de la veille jusqu'au lendemain
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d'air de la région Occitanie pour la veille / le jour même / le lendemain.

  


**Généalogie au sens Inspire** : Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Occitanie est généré lors chaque activation d’une vigilance. Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant. Ce bulletin de vigilance est produit à partir des informations issues de la chaîne de prévision et de l'expertise d'un prévisionniste. Il traite essentiellement de la situation prévue lors des 24 heures suivantes. En règle générale, il est diffusé avant 14h. Pour tenir compte de l'exposition de la population, il intègre des critères de superficie, de nombre d'habitants exposés ou de situations particulières. Il indique le polluant concerné, la date de l'épisode, les zones concernées, et le niveau de vigilance (information, alerte par persistance, alerte). Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que des recommandations comportementales. Selon les cas de figure, il peut être suivi d’une activation d’un dispositif préfectoral d’information ou d’alerte.

  


Profondeur des données : de la veille (j-1) au lendemain (j+1).

  


Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/alrt3j_occitanie/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/alrt3j_occitanie/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

Fiche métadonnées : <https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/c2ba11bd-42de-4763-af6a-bd425f2b0a9f>

Mots-clés : episodes,geospatial
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)