AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Cartographie des champs de macroalgues sur substrat rocheux présentes au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis, par télédétection multi temporelle Pléiades/Planet (2020) – Contrat CartoHECo2 (OFB PNMEGMP / I-Sea) [polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La répartition des champs de macroalgues sur substrat rocheux sur l'emprise du Parc Naturel Marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis a été cartographiée en 2020 dans le cadre du contrat de Recherche et Développement CartoHECo (OFB/PNM EGMP et i-Sea). 
Cette cartographie est le résultat d'une classification supervisée (Random Forest) multi temporelle de scènes Pléiades/Planet (3 m de résolution spatiale) acquises au cours de l'année 2020. Elle est basée sur l'usage de données de référence relevées sur le terrain entre le 20/08 et le 21/09/2020 et sur des données de validation relevées entre le 28/05/2021 et le 25/08/2021.

La cartographie des champs de macroalgues est au format shapefile, elle comporte 124 347 polygones. La surface totale couverte par ces macroalgues sur l’emprise du PNM EGMP représente environ 5 285 ha répartis entre les 9 classes définies.

Nom de la donnée : eco_atl_pnmpg_cartoheco_macroalgues_2020_pol_2154.shp

La table attributaire est composée des champs :
[origine] : nom des couvertures satellites utilisées
[masque_eau] : polygone situé sous l'eau sur l'une des images
[commentair] : commentaire sur la donnée
[surf_ha] : surface en hectare du polygone
[TYPOLOGIE] : typologie finale 
[HABREF] : correspondance avec la typologie HABREF
[surf_m2] : surface en m² du polygone
[Production] : organisme et année de production de la donnée
[Methode] : méthode de production de la donnée
[Contrat] : nom du contrat
[Confiance] : indice de confiance

Mots-clés : cartographie,cartoheco,classification-supervisee,france,habitats-et-biotopes,inspire,life-marha,macroalgues,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,planet,pleiades,roche,teledetection,typologie
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-04-04 – 2020-11-04
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Cartographie des contacts sonar du site Natura 2000 FR7200812 - Portion du littoral sableux de la cote aquitaine réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - lignes
Organisation : Office Français de la Biodiversité

FR7200812 - Portion du littoral sableux de la cote aquitaine
Produit issu du programme CARTHAM
Mise en oeuvre : CREOCEAN
Niveau subtidal
Données vecteurs, lignes
Repérage des contacts sonar lors de l'interprétation des faciès acoustiques (objets ne pouvant être cartographiés sous forme de polygones)

Mots-clés : acoustique,atlantique,benthos,chalut,france,gironde,habitats-et-biotopes,hourtin,megaride,mer,natura-2000,parc-naturel-marin,sonar,subtidal
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Cartographie des couches géologiques du Plio-Quaternaire sur une partie de la côte rocheuse aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Zonage géologique des couches du Quaternaire, d'une partie de la Côte Basque (extrait de la carte géologique).

Mots-clés : cote-rocheuse,geologie,littoral-aquitain,stratigraphie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Cartographie des couches stratigraphiques de la côte rocheuse aquitaine d'après la carte géologique de Razin (1989)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Vectorisation des couches stratigraphiques de la carte géologique de Razin (1989) à l'échelle 1/25 000.

Mots-clés : cote-rocheuse,geologie,littoral-aquitain,stratigraphie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Cartographie_des_cours_d_eau_046
Organisation : DDT Lot

Cartographie_des_cours_d_eau_046- Mise à jour 06-2026
(remplace Cours_d_eau_Lot_Dordogne_QB.tab et Identification_CO_Carto_progressive.tab de 10/2021)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie_des_cours_d_eau_046
Organisation : DDT Lot

Cartographie_des_cours_d_eau_046- Mise à jour 06-2025
(remplace Cours_d_eau_Lot_Dordogne_QB.tab et Identification_CO_Carto_progressive.tab de 10/2021)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d'eau
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Gers

Linéaires représentant la Cartographie des écoulements d'eau destiné à les qualifier ou non en cours d'eau. Données issues d'un travail par vacation calé sur le RGE disponible en 2006. Repris en 2019 avec croisement sur les bases cadastre bd_carthage et bd_topo conformément à la méthodologie préconisation de la DREAL Occitanie. Donnée en cours d'élaboration

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n78ce9833cb5f486fb5fc0bd3af8150cb,n101a67fa1c2747089a7917a8b31c3b4e,n650c5aa9b3274a07bc72d8651c5f83fc,n78d3f11257d445e786f6918cfc5219a1,n09ca21faa9f844bdb191bd53ed85c310,n078b6bc1b0674cb99cf764e9d39b0bd6
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d'eau
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Gers

Linéaires représentant la Cartographie des écoulements d'eau destiné à les qualifier ou non en cours d'eau. Données issues d'un travail par vacation calé sur le RGE disponible en 2006.
Repris en 2019 avec croisement sur les bases cadastre bd_carthage et bd_topo conformément à la méthodologie préconisation de la DREAL Occitanie.
Donnée en cours d'élaboration

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d'eau au titre des BCAE, ZNT et police de l'eau pour 2022
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'eau ainsi qu'un guide d'entretien des cours d'eau.
Dans la Marne, pour éviter de multiplier les référentiels cartographiques, le référentiel de carte des cours d'eau est unique pour :
- les ZNT
- les BCAE
- les cours d'eau police de l'eau
Le JDD "MAA_juin_2021" a été construit à partir de la couche hydrographique de la BD Topo et à partir des constats terrain effectués par la DDT de la Marne et de l'Office Français pour la Biodiversité depuis 2017.

Le champ 'TYPE_EC' permet de caractériser la nature de l'écoulement. 

Ce jeu de données "MAA_juin_2021" correspond aux écoulements qualifiés de cours d'eau au titre des bonnes conditions 
agro-environnementales (BCAE).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

L’instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. La vocation de cette cartographie est de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme cours d’eau au titre de la police de l’eau, c’est-à-dire des cours d'eau sur lesquels s’applique la réglementation issue des articles L.214-1 à L.214-11 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
Organisation : DDTM Manche

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.

L’identification de certains petits cours d’eau peut cependant rester délicate. Si un doute subsiste sur l’un au moins de ces critères, les autres étant confirmés, l’analyse complémentaire se base sur la présence de berges, d’un lit au substrat spécifique, de vie aquatique et sur la continuité amont-aval de l’écoulement. Une seconde expertise de terrain à une saison hydrologique différente peut s’avérer nécessaire.

http://www.manche.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Eau-et-milieux-aquatiques/Cartographie-des-cours-d-eau

__Origine__

Dans un premier temps, les projets de parcs photovoltaïques (PV) sont numérisés au vu des plans présents dans les dossiers déposés par les opérateurs. Selon les opérateurs, les projets sont présentés sur des fonds IGN au 1/25000, des photos aériennes ou des parcelles cadastrales. Cette primo numérisation a pour objectif d’étudier leur impact sur l’agriculture, les zones environnementales protégées, etc lors de leur examen en guichet unique. Le guichet unique est une instance composée de l’ensemble des partenaires travaillant sur les PV où les opérateurs viennent présenter leur projet. Les membres du guichet unique apportent leurs préconisations.  Dans un second temps, les contours des parcs peuvent être réajustés au vu des photos aériennes ou satellites.


__Organisations partenaires__

DDTM Manche, DREAL Normandie - Site de Caen

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b52a9c75-5af7-4f2d-a4cd-bf386d98a739)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37948/d3add436-18c6-4c37-a1ec-37a910db94ed.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ad6d2de537538e636679eb29e43029404382adad)

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
Organisation : DDTM Manche

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.

L’identification de certains petits cours d’eau peut cependant rester délicate. Si un doute subsiste sur l’un au moins de ces critères, les autres étant confirmés, l’analyse complémentaire se base sur la présence de berges, d’un lit au substrat spécifique, de vie aquatique et sur la continuité amont-aval de l’écoulement. Une seconde expertise de terrain à une saison hydrologique différente peut s’avérer nécessaire.

Description des champs :
CdSegHydOr = Code CE original
ThSegHydOr = Thème couche originale
JDOrSegHyd = Couche originale
EdOrSegHyd = Millesime couche référence
CdSegHyd = Code segment hydro
ThSegHyd = Thème segment hydro
CdDpt = Code département
NoSegHyd = Nom segment hydro
CdIntAd = Code administrateur
DtCrSegHyd = Date création segment
DtMaSegHyd = Date mise à jour segment
StSegHyd = Statut du segment
DtCaSeHyPE = Date caractérisation segment
RsCaSeHyPE = Caractérisation segment
MtCaSeHyPE = Méthode caractérisation
CmCaSeHyPE = Commentaire


http://www.manche.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Eau-et-milieux-aquatiques/Cartographie-des-cours-d-eau

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
Organisation : DDTM Manche

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine. L’identification de certains petits cours d’eau peut cependant rester délicate. Si un doute subsiste sur l’un au moins de ces critères, les autres étant confirmés, l’analyse complémentaire se base sur la présence de berges, d’un lit au substrat spécifique, de vie aquatique et sur la continuité amont-aval de l’écoulement. Une seconde expertise de terrain à une saison hydrologique différente peut s’avérer nécessaire. http://www.manche.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Eau-et-milieux-aquatiques/Cartographie-des-cours-d-eau

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n53334d7e8b07481498b44b404d783567,nd72d80c3cd6649b593cf6511a3409021,nf22adda508fe4c57abaf32905df42eff
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie qui a demandé aux Préfets d’établir une cartographie des cours d’eau dans tous les départements.

La direction départementale des territoires des Alpes de Haute-Provence a réalisé un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, forestiers, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus).

Cette cartographie est destinée à renseigner toute personne qui souhaite connaître le statut d’un écoulement et savoir si une intervention sur celui-ci (installations, ouvrages, travaux, activités…) est soumise à une procédure administrative de police de l'eau.

Cette cartographie des cours d’eau est publiée sur le site des services de l’État.

La cartographie des cours d’eau n’a pas de portée juridique en tant que telle. Elle a une valeur informative de porter à connaissance qui permet de clarifier les attendus de l’administration vis-à-vis des usagers pour l’application du code de l’environnement. 

C’est un outil de connaissance évolutif mis à jour annuellement.

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-masse-deau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie qui a demandé aux Préfets d’établir une cartographie des cours d’eau dans tous les départements. La direction départementale des territoires des Alpes de Haute-Provence a réalisé un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, forestiers, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est destinée à renseigner toute personne qui souhaite connaître le statut d’un écoulement et savoir si une intervention sur celui-ci (installations, ouvrages, travaux, activités…) est soumise à une procédure administrative de police de l'eau. Cette cartographie des cours d’eau est publiée sur le site des services de l’État. La cartographie des cours d’eau n’a pas de portée juridique en tant que telle. Elle a une valeur informative de porter à connaissance qui permet de clarifier les attendus de l’administration vis-à-vis des usagers pour l’application du code de l’environnement. C’est un outil de connaissance évolutif mis à jour annuellement.

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-masse-deau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8b27e857ebdd4cb19fb21d09781f559d,n35321c44707b44f4a834e98de6b30b66,nfcbacc00453242538daeb0d3ddf9c90a,ne97ad594fbb843b4bfdd8fab8f8d7cba,n8eb6dbe974b64647876466965147549b,n5976c2e649254b8e9bbe374d1deae438
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d'eau des Hautes Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Cartographie des cours d'eau des Hautes Pyrénées, au sens de la loi sur l'eau : publication 2024. Cette cartographie est le fruit d'un travail partenarial entre les services de l'Etat, les collectivités, la profession agricole et la fédération départementale de pêche. Il s'agit d'un cadre commun non opposable. La publication 2024 de la carte est désormais calée avec le référentiel BD Topo de l’IGN. L’appariement de cette carte des cours d’eau avec le référentiel BD Topo a été réalisé en 2023: il s’agissait de caler la géométrie des écoulements sur un référentiel commun, celui de l’IGN. Cette démarche nationale, vise à harmoniser les référentiels utilisés sur tout le territoire. Désormais l’ensemble des écoulements recensés sur le département sont proposés dans la cartographie selon les quatre catégories suivantes : • cours d’eau, • non cours d’eau probable, • non cours d’eau – canal, • en cours d’analyse

Mots-clés : couche-appareillee,cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hautes-pyrenees
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nfa278fdfad4949b3839cf5dbd144e0b2,nefcfbffadabf452dabb1e5407b97d722,nefda3ff12e5e471e86a740bc21d4c3f1,nfe73d1bdd9b045dbbcb7d1f22cc83ba3,n2fe80550d2b241e7a392f978ee5c18e7,n889e91c4ece94324b1b9343aabd989c5
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d’eau du Var
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015.

__Origine__

Suite à l’instruction de Juin 2015, une cartographie des cours d’eau a été constituée. Les linéaires des cours d’eau proviennent de la BDTOPO édition 151, du SCAN 25, d’une analyse cartographique et/ou de terrain par la DDTM 83, l’ONEMA et la DREAL PACA.


__Organisations partenaires__

DDTM Var

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-01c851f8-2c3f-40d7-b87e-5640b8652cc1)
 * [Cartographie dynamique de la DDTM du Var](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/814/internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/defae60eba2f83956408795162ee135a9c0317c0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d’eau du Var
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015. Cette couche correspond aux cours d'eau et seuls ceux dont TYPE_ECOUL="cours d'eau" sont considérés comme des cours d'eau.(Cette couche comprend tous les types d'écoulements qu'ils soient considérés comme "Cours d'eau", "Non cours d'eau" ou "Canal"). Mise à jour le 10/02/2020 suite à jugement qui a déclassé 6 tronçons de cours d'eau sur la commune du Cannet des Maures: TRON EAU 00000000074697528 TRON EAU 00000000074697547 TRON EAU 00000000074697548 TRON EAU 00000000074697549 TRON EAU 00000000074697550 TRON EAU 00000000074697551

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nb62a0f22a81f476fb9949c8efc4cfb46,nf607d53fdc4545af842d5ca513cdd27d,n7f2d4486cc3c409bbf17970107d1a334,n00880e4b0d304ccdb189800f9936ab8e,n91df18b32e5a4223936fe6165f4d2b00,nee22d9a7325546bcb24d2d14f6a39c2c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cartographie des cours d’eau du Var
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015. Cette couche correspond aux cours d'eau et seuls ceux dont TYPE_ECOUL="cours d'eau" sont considérés comme des cours d'eau.(Cette couche comprend tous les types d'écoulements qu'ils soient considérés comme "Cours d'eau", "Non cours d'eau" ou "Canal"). Mise à jour le 10/02/2020 suite à jugement qui a déclassé 6 tronçons de cours d'eau sur la commune du Cannet des Maures: TRON EAU 00000000074697528 TRON EAU 00000000074697547 TRON EAU 00000000074697548 TRON EAU 00000000074697549 TRON EAU 00000000074697550 TRON EAU 00000000074697551

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Cartographie des cours d’eau du Var
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015.
Cette couche correspond aux cours d'eau et seuls ceux dont TYPE_ECOUL="cours d'eau" sont considérés comme des cours d'eau.(Cette couche comprend tous les types d'écoulements qu'ils soient considérés comme "Cours d'eau", "Non cours d'eau" ou "Canal").

- Mise à jour novembre 2025: déclassement à St Raphael (6 géométries)

- Mise à jour d'octobre 2024: déclassement (suite à visite sur site de l'office français pour la biodiversité (OFB)) d'un écoulement sur la commune de La Londe les Maures, considéré comme un fossé fluvial et non comme un cours d'eau relevant de la police de l'eau (TRON_EAU0000000074711896)

- Mise à jour le 10/02/2020 suite à jugement qui a déclassé 6 tronçons de cours d'eau sur la commune du Cannet des Maures:
TRON EAU 00000000074697528
TRON EAU 00000000074697547
TRON EAU 00000000074697548
TRON EAU 00000000074697549
TRON EAU 00000000074697550
TRON EAU 00000000074697551 

Mise à jour d'octobre 2024: déclassement (suite à visite sur site de l'office français pour la biodiversité (OFB)) d'un écoulement sur la commune de La Londe les Maures, considéré comme un fossé fluvial et non comme un cours d'eau relevant de la police de l'eau (TRON_EAU0000000074711896)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0