AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
[DREAL LR] Zone humide surfacique retenue dans le SRCE en Languedoc-Roussillon
Organisation : DREAL Languedoc-Roussillon

Au sens juridique, la loi sur l&#x27;eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d&#x27;eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l&#x27;année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d&#x27;un article L. 211-1-1  au Code de l&#x27;Environnement).Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée &quot;cartographie&quot; en termes de rendu) est effectuée localement à l&#x27;échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d&#x27;ouvrage de l&#x27;Agence, de la DREAL ou d&#x27;une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses.Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar.Le Sandre a établi un dictionnaire &quot;Inventaires des zones humides&quot; répertoriant les éléments d&#x27;un tronc commun de leur description, permettant des échanges d&#x27;informations et des mises en commun de données.

__Origine__

Libre de droit sauf éventuelles clauses de propriété d&#x27;un prestataire.
14/09/2015 : Suppression de la ZH de l&#x27;étang de Montady suite à l&#x27;enquête publique 
14/10/2015 : Suppression de la ZH du Pujaut suite à l&#x27;enquête publique


__Organisations partenaires__

DREAL Lang.Rous. (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Languedoc-Roussillon), CETE Méditerranée

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-e9e483dc-6066-4433-be62-a298e4ac1631)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-jdd-e9e483dc-6066-4433-be62-a298e4ac1631)
 * [Standard de données COVADIS : Zone  humide surfacique](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ZONE_HUMIDE_S)
 * [Accès au service individuel de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=d9db5f88-d36a-4e55-b4ac-7afb8883ca0f&amp;scope=INTERNET)


Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inland-waters
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
[DREAL LR] Zones de revitalisation rurale en Languedoc-roussillon
Organisation : DREAL Languedoc-Roussillon

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider ledéveloppement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s&#x27;&#x27;y appliquent. L&#x27;&#x27;objectif est de concentrer les mesures d&#x27;&#x27;aide de l&#x27;&#x27;état au bénéfice des entreprises créatrices d&#x27;&#x27;emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin démographique et économique.
Les ZRR ont été créées par la loi d&#x27;&#x27;Orientation pour l&#x27;&#x27;Aménagement et le Développement du Territoire (LOADT) du 4 février 1995. Le CIADT du 3 septembre 2003 a défini de nouvelles orientations pour adapter cet outil aux besoins actuels. Les dispositions correspondantes sont inscrites dans la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et dans le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005.
La liste constatant le classement des communes en ZRR est établie et révisée chaque année par arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre constatées au 31 décembre de l&#x27;&#x27;année précédente. 

Le classement en ZRR permet aux entreprises de ces territoires de bénéficier d&#x27;&#x27;avantages fiscaux conséquents, notamment lors de leur création.  La loi relative au développement des territoires ruraux (Loi 2005-157) a accru les dispositifs fiscaux et incité à des regroupements intercommunaux pour que les actionsmenées dans les communes en ZRR soient plus efficaces.

__Origine__

Couche communale réalisée à partir des contours de la BdCarto


__Organisations partenaires__

DREAL Lang.Rous. (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Languedoc-Roussillon)

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-b854f085-5449-4a40-85e6-e223e63c4e02)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-jdd-b854f085-5449-4a40-85e6-e223e63c4e02)
 * [Accès au service individuel de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomService/GetServiceDescription?id=fr-120066022-atom-255167f3-3876-463b-9267-980bbdf0386f)


Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-am,donnees-ouvertes,planning-cadastre,zrr
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
[DREAL OCCITANIE] Aéroports et données de trafic en Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Les données de trafic dans les aéroports de la région permettent de connaitre les flux de passagers aux départs et aux arrivées, de distinguer les passagers nationaux, internationaux et ceux des compagnies à bas coût. Les quantités de fret et de courrier postal sont aussi indiquées ainsi que les mouvements d'avions. Ces données sont reportées par trimestre pour chaque aéroport (excepté celui de Toulouse-Blagnac pour lequel les données ne sont pas complètes du fait de son ouverture à la concurrence).

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-trafic,occitanie,open-data,public,reseaux-de-transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] ARCHIVE Zone d’actions renforcées autour de certains captages d’eau destinée à la consommation humaine PAR6
Organisation : DREAL Occitanie

La zone d’action renforcée correspond à l’aire d’alimentation d’un captage présentant des teneurs en nitrates superieures à 50mg/L. 10 captages correspondent à ce critère en Occitanie.PAR 6 ARCHIVE

Mots-clés : dreal,inspire,n-zonages-eau,occitanie,public,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive
Organisation : DREAL Occitanie

Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes révisions du zonage avait eu lieu en 2008 puis 2012, complétée en 2015, puis 2018, modifiée en 2020. 
Pour le zonage en vigueur veuillez vous référer aux arrêtés disponibles ici:
http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/les-zones-vulnerables-du-bassin-adour-garonne-a23801.html

Mots-clés : bassin-adour-garonne,donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-zonages-eau,occitanie,open-data,public,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Arrêté de Protection d'Habitat Naturel en Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Les arrêtés de protection habitats naturels visent à protéger spécifiquement des habitats naturels en tant que tels, indépendamment de la présence d’espèces protégées via des mesures réglementaires. Ils permettront ainsi d’assurer une protection efficace de certains milieux rares qui jusqu’à présent ne bénéficier pas d’un outil législatif adapté.

Proposé initialement par la loi Grenelle II de 2010, la mise en place d’un tel dispositif est repris dans l’action 40 de l’axe 3 « Protéger et restaurer la nature dans toutes ses composantes » du plan Biodiversité de juillet 2018. Le décret n°2018-1180 publié le 19 décembre 2018 entérine ce dispositif et achève ainsi l’engagement de la France pris auprès de la Commission européenne sur la transposition de la « directive habitats ».

Calqué sur le modèle des arrêtés de protection de biotope, cet outil réglementaire permet de fixer des interdictions permanentes ou temporaires afin de préserver les habitats naturels.

En complément du décret n°2018-1180, l’arrêté ministériel du 19 décembre 2018 fixe la liste des 156 habitats naturels pouvant faire l’objet d’un tel arrêté préfectoral de protection en France métropolitaine :

- 130 habitats naturels issus de l’annexe I de la directive européenne HABITATS (92/43/CEE) qui concernent la France selon les arrêtés du 16 novembre 2001 et du 8 août 2016 ;

- 19 habitats terrestres identifiés comme complémentaires à ceux de la directive à travers les travaux de la Stratégie de Création des Aires protégées, reposant sur un diagnostic national coordonné par le Muséum national d’Histoire naturelle.

- 7 habitats marins listés dans deux conventions internationales auxquelles la France est partie prenante :
→ Convention OSPAR du 22 septembre 1992 relative à la prévention de la pollution marine de l’Atlantique Nord-est,
→ Convention de Barcelone du 16 février 1976 sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée.

En 2025, il existait 18 arrêtés de protection d’habitats naturels étendus sur 94 km2 dont 84 km2 en terrestre et 10 km2 en mer.

Sources :
https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Arretes-prefectoraux-de-protection-des-Habitats-Naturels-APPHN.html

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,habitats-et-biotopes,inspire,n-zonages-nature,occitanie,open-data,public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Biotope en Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Les milieux naturels peu exploités par l'homme et abritant des espèces faunistiques non domestiques et/ou floristiques non cultivées protégées au titre des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement.

* Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées) par la fixation de mesures de conservation des biotopes nécessaires à leur alimentation, à leur reproduction, à leur repos ou à leur survie. Ces biotopes peuvent être constitués par des mares, des marécages, des marais, des haies, des bosquets, des landes, des dunes, des pelouses ou par toutes autres formations naturelles peu exploitées par l'homme.

* Un arrêté de protection de biotope peut également avoir pour objet l'interdiction de toute action portant atteinte de manière indistincte à l'équilibre biologique des milieux et notamment l'écobuage, le brûlage, le broyage des végétaux, la destruction des talus et des haies, l'épandage de produits antiparasitaires.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-zonages-nature,occitanie,open-data,public,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Géotope en Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Les milieux naturels peu exploités par l'homme et abritant des espèces faunistiques non domestiques et/ou floristiques non cultivées protégées au titre des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement.

* Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées) par la fixation de mesures de conservation des géotopes nécessaires à leur alimentation, à leur reproduction, à leur repos ou à leur survie.

* Un arrêté de protection de géotope peut également avoir pour objet l'interdiction de toute action portant atteinte de manière indistincte à l'équilibre biologique des milieux.

Les sites d’intérêt géologique faisant l’objet d’une interdiction de destruction, d’altération ou de dégradation du site, ainsi que de prélèvement, de destruction ou de dégradation de fossiles, minéraux et concrétions présents sur ces sites.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,habitats-et-biotopes,inspire,n-zonages-nature,occitanie,open-data,public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs,utf
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - le réseau hydrographique linéaire
Organisation : DREAL Occitanie

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.

Mots-clés : ancienne-region-languedoc-roussillon,dreal,inspire,n-inondation,public,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les aménagements linéaires
Organisation : DREAL Occitanie

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.

Mots-clés : ancienne-region-languedoc-roussillon,dreal,inspire,n-inondation,public,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les cordons dunaires
Organisation : DREAL Occitanie

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.

Mots-clés : ancienne-region-languedoc-roussillon,dreal,inspire,n-inondation,public,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les crêtes de dune
Organisation : DREAL Occitanie

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.

Mots-clés : ancienne-region-languedoc-roussillon,dreal,inspire,n-inondation,public,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified