AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Cadastre graphique de la Commune de Riantec
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre,riantec
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dwg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,hennebont,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dwg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre graphique de la Commune d'Inguiniel
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,inguiniel,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dwg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre graphique d'Inzinzac-Lochrist
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,inzinzac-lochrist,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dwg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre informatisé
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le plan cadastral est le **découpage du territoire français** en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts.

Chaque commune est **subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches)**. Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.

##Différence par rapport au PCI Vecteur##

Contrairement au Plan Cadastral Informatisé au format EDIGÉO qui est un ensemble de 600 000 feuilles cadastrales avec de nombreux éléments liés à la fiscalité ou à l'habillage du plan, cette version retravaillée par Etalab se **concentre sur le découpage parcellaire et sur les bâtiments**.

Les différentes couches d'information géographique sont constituées par juxtaposition des feuilles, sans correction.

Enfin cette version est disponible directement dans des formats de données géographiques usuels, ce qui rend son utilisation plus simple.

###Couverture###

32 864 communes sont couvertes par le PCI Vecteur, sur un total de près de 36 000. Les plans des autres communes sont disponibles sous forme d'images, via le PCI Image (diffusion prévue courant octobre).


Couches de données

  *  parcelles
  *  feuilles
  *  sections
  *  communes
  * bâtiments

Mots-clés : cadastre,geojson
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2017-07-01 – 2017-09-30
Formats des ressources : gz
Licence : License Not Specified
Cadastre issu du PCI vecteur

Compilation des cadastres vecteurs communaux à partir des fichiers issus du plan cadastral PCI numérisé par chaque commune ou Communauté sous convention avec la DGFIP41. Le cadastre délivré par la DGFIP41 est converti en formats SIG, puis assemblé par l'Observatoire de l'Economie et des Territoires de Loir-et-Cher. Les calques retenus sont : les plaques adresses (ADR_), le bâti (BATI_), les bornes de propriété (BORNE_), les lieux-dits (LD_), les parcelles (PARC_), les points remarquables (PTREM_), les rivières (RIV_), les sections (SECT_), les subdivisions fiscales (SUBD_), les axes de voirie (VOIES_), la voirie cadastrée (VP_),les éléments linéaires d'habillage (DLIN_), les éléments ponctuels d'habillage (DPON_), les éléments surfaciques d'habillage (DSUR_). Les données sont au format Shape (ESRI) et en RGF93 Lambert 93

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-07-27 – 2012-07-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre : Limites de section
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polylignes est dérivée de la couche de polygones des sections du cadastre.  
Elle a été crée spécialement à des fins de représentation cartographique des limites de sections.  
Exemple : limites en pointillés.

Mots-clés : cadastre,limite-administrative,urbanisme
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Cadastre minier
Acronyme : Camino
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : 
- les titres miniers valides et demandes initiales ou modificatives afférentes publiques et en cours d'instruction. 
- les autorisations d’exploitation en Guyane.

Les données sont publiées au format CSV et Geojson. Ce sont des formats ouverts et réutilisables qui permettent notamment l’utilisation de ces données par des services tiers ou des logiciels de visualisation ou gestion d’information géographique.

Ces flux sont mis à jour quotidiennement.

Ces flux sont générés via les services de l’API Camino. 

La documentation pour plus d’informations sur la récupération des flux GeoJSON via l’API : 
https://docs.camino.beta.gouv.fr/01-utilisation/04-flux/

Le code source qui sert à générer les flux est disponible ici : https://gitlab-forge.din.developpement-durable.gouv.fr/pub/pnm-public/camino.


**Support technique**

Email : camino@beta.gouv.fr

Mots-clés : autorisation-de-prospections-prealables,autorisation-de-recherches,autorisation-dexploitation,cadastre,camino,carrieres,combustibles-fossiles,concession,elements-radioactifs,geothermie,granulats-marins,hydrocarbures-liquides-ou-gazeux,metaux,mine,mineraux,mines,permis-dexploitation,permis-exclusif-de-carrieres,permis-exclusif-de-recherches
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 1717-01-01 – 2024-01-16
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM,France métropolitaine
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre (Montpellier)

Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Finances Publiques, cette donnée est transmise dans un premier temps au département de l’Hérault et ensuite à la Ville de Montpellier par convention. Seules les données géographiques sont disponibles, les données littérales étant exclues de la diffusion. 

Source DGFiP - cadastre, Mise à jour : 11/2014. 

Les données sont : 

Le bâti (VilleMTP_MTP_Cadastre_bati) 

Les éléments linaires d’habillage (VilleMTP_MTP_Cadastre_hab_lin) 

Les éléments ponctuels d’habillage (VilleMTP_MTP_Cadastre_hab_pt) 

Les éléments surfaciques d’habillage (VilleMTP_MTP_Cadastre_hab_surf) 

Les rivières (VilleMTP_MTP_Cadastre_hydro) 

Les lieux-dits (VilleMTP_MTP_Cadastre_lieudit) 

Les parcelles (VilleMTP_MTP_Cadastre_parcelle) 

Les sections et subdivisions fiscales (VilleMTP_MTP_Cadastre_sect_cad) 

Certains champs correspondent à une nomenclature définie par la DGFiP, afin de pouvoir les interpréter nous ajoutons le document relatif au &#171; standard d'échange des objets du plan cadastral informatisé fondé sur la norme edigéo &#187;. 

ATTENTION : Le format dwg est en version 2010, avec des données datées du 10/2013.

Mots-clés : batiment,cadastre,fiscalite,hydrographie,lieu-dit,montpellier,parcelle,plan,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Cadastre mytilicole du département de la Manche (50)
Organisation : DDTM Manche

Localisation du cadastre mytilicole (bouchots de moules) pour le département de la Manche

__Origine__

Cadastre issu de la numérisation des planches cadastrales en 2010 - Mise à jour réalisée au GPS - 

Principaux champs de la table &quot;DDTM50_Cadastre_Mytilicole_50_l_L93 &quot; : [quartier] CH (Cherbourg) [feuille] numéro de la feuille cadastrale [nature] bouchots, naissain


__Organisations partenaires__

DDTM Manche

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-26107892-5713-409b-9df0-c022ad967598)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38042/482eee9f-9796-4395-93e9-9443f8a654b6.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/27d0b8e394bbe7626bf722cbfb771aa05064e11a)

Mots-clés : aquaculture,bouchots,cultures-marines,domaine-public-maritime,donnees-ouvertes,dpm,farming,gestion-du-littoral,moules,mytilicoles,occupations,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre napoléonien
Acronyme : CadastreNapoleonien
Organisation : Brest métropole

Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er.

L'ensemble des planches disponibles exploitables sur Brest métropole ont été découpées, nettoyées, géoréférencées et assemblées dans le cadre d'une prestation finalisée en 2020 pour le compte de la Direction de l'Ecologie Urbaine.
Les plans d'origine datent de 1830, 1831, 1834 et 1865.

**Thématique **Fonds historique
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=CadastreNapoleonien)

**INSPIRE **
**Id **CadastreNapoleonien
**Type **raster
**Echelle **5000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : cadastre,fonds,fonds-historique,historique,napoleon,napoleonien
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre napoléonien
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Cadastre napoléonien des communes de Haute-Garonne de plus de 10000 habitants. Pour visualiser les plans cadastraux de toutes les communes de Haute-Garonne, rendez vous sur le site des Archives départementales.

Mots-clés : archives-departementales,cadastre,culture,histoire,parcelles,patrimoine
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre napoléonien des communes de la Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Cadastre napoléonien des communes de Haute-Garonne de plus de 10 000 habitants. Pour visualiser les plans cadastraux de toutes les communes de Haute-Garonne, rendez-vous sur [le site des Archives départementales](https://archives.haute-garonne.fr/).

Mots-clés : archives-departementales,cadastre-napoleonien,culture,patrimoine
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre napoléonien géo-référencé de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Assemblage et géo-référencement des plans parcellaires de Vaucluse levés entre 1809 et 1838 ; quelques planches additionnelles, notamment dans la Durance, ont été levées jusqu’en 1907.  
Sections cadastrales napoléoniennes du département de Vaucluse

Mots-clés : cadastre,cadastre-napoleonien,vaucluse
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geotiff,html,ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections cadastrales napoléonien géo-référencé de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Assemblage et géo-référencement des plans parcellaires de Vaucluse levés entre 1809 et 1838 ; quelques planches additionnelles, notamment dans la Durance, ont été levées jusqu’en 1907.  
  
Sections cadastrales napoléoniennes du département de Vaucluse

Mots-clés : cadastre,cadastre-napoleonien,vaucluse
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon
Organisation : DDTM Gironde

Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. 
Les concessions sont délivrées par le préfet après avis de la commission des cultures marines pour une durée maximale de 35 ans.

Mots-clés : arcachon,bassin,cadastre,cultures,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,marines,mer-littoral-culture-marine,ostreicole
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Cadastre : Parcelles
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones permet d'identifier les parcelles du plan cadastral.  
  
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieu-dit et appartenant à un même propriétaire.  
  
Descriptif des champs :  
ogc_fid : identification unique des enregistrements  
lot : code du lot de traitement des données, normalement : année + mois de traitement des données  
inspireid : identifiant unique de la parcelle au niveau européen  
parcelle : identifiant unique de la parcelle  
commune : code DGFiP de la commune  
section : code DGFiP de la section  
section_txt : lettre(s) de section seules  
parcelle_txt: numéro de parcelle seul  
supf : Contenance cadastrale  
ssurf : Surface calculée SIG  
ssurfb : Surface bâtie calculée SIG  
scos : Emprise au sol calculée SIG

Mots-clés : cadastre,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points permet d'identifier rapidement les parcelles cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3).  
  
Cette couche n'est pas fournie par la DGFiP mais calculée par Rennes Métropole à chaque mise à jour du cadastre.

Mots-clés : cadastre,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Cadastre - PCI vecteur
Organisation : Géo2France

Plan cadastral de la région Hauts-de-France - millésime 2025

Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : AISNE.
Départements : OISE.
Départements : PAS-DE-CALAIS.
Départements : NORD.
Départements : SOMME.

Mots-clés : aisne,cadastre,donnee-ouverte,hauts-de-france,nord,oise,pas-de-calais,pci,somme,sprd,vecteur
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified