AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Assainissement dans les hautes pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs assurant l'assainissement dans le département des hautes pyrénées, en régie ou délégation.

Données à jour à novembre 2023

Mots-clés : assainissement,donnees-ouvertes,eau-assainissement,hautes-pyrenees
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assainissement non collectif
Organisation : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Couche de données ponctuelles comprenant les réseaux d'assainissement non collectifs (ANC) de la CALN.

Mots-clés : eau,espa-anc,featureserver,geospatial,opendata
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
ASSAINISSEMENT  NON COLLECTIF :  comptes administratifs, budget primitif
Organisation : Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles :
Lors de la construction ou de la réhabilitation d’une habitation (conception et implantation de l’installation/bonne exécution des travaux). Le diagnostic général des installations existantes. 

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014, le budget Primitif 2015.

Mots-clés : assainissement-non-collectif,budget-primitif,compte-administratif,controles,depenses-recettes,environnement,finances-publiques,installations,spanc
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Assainissement - Stations d'épuration : indicateurs de performance
Organisation : Agence de l'eau Seine-Normandie

Les indicateurs de performance des ouvrages d'assainissement sont calculés à partir des [données unitaires collectées dans le cadre de l'autosurveillance](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/assainissement-stations-depuration-suivi-de-la-qualite-des-eaux-traitees/) publiées par ailleurs.

Ils portent sur des stations d'épuration du bassin Seine-Normandie.

Ils ne sont mesurées que pour les paramètres suivants :
- NGL : Azote global
- NK : Azote kjeldahl
- PT : Phosphore total
- DBO5 : Demande Biochimique en oxygène en 5 jours
- DCO : Demande Chimique en Oxygène
- MES : Matières en suspension
- NH4 : Ammonium
- NO2 : Nitrites
- NO3 : Nitrates
- PO4 : Orthophosphates

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées
Acronyme : Autosurveillance
Organisation : Agence de l'eau Seine-Normandie

Les données diffusées ici sont issues des mesures effectuées régulièrement dans le cadre de l'autosurveillance des ouvrages d'assainissement.

L’autosurveillance est la surveillance du fonctionnement des ouvrages d’assainissement dépendant des collectivités locales : station d’épuration et réseau de collecte. Cette surveillance est réalisée sous la responsabilité du maître d’ouvrage.

L’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectifs est réglementée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui remplace l’arrêté du 22 juin 2007. Il est complété par la note technique du 7 septembre 2015, qui concerne l’autosurveillance des ouvrages de rejet du système de collecte.

Les points d’autosurveillance réglementaires (A) de chaque système d’assainissement sont précisés dans des scénarios diffusés par le SANDRE (station d’épuration et réseau de collecte). Les points non réglementaires sont des points logiques (S pour la station d’épuration et R pour le réseau d’assainissement). 

Les scenarii SANDRE sont des documents spécifiques qui formalisent les échanges de données (nature, fréquence de transmission) entre les maîtres d’ouvrages et les acteurs de l’eau. Le format SANDRE permet d’avoir une codification unique et un langage commun entre les acteurs.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2006-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados
Organisation : Département du Calvados

Recensement des vidangeurs agréés dans le Département du Calvados avec indication du type de vidange effectuée, de son volume et de sa date de fin de validité.

**Contexte de collecte**
Depuis 2002, le Département du Calvados administre un système d'information géographique, chargé, entre autre, des mises à jour de données vectorielles concernant son territoire.

**Méthode de collecte**
Le pôle d'information géographique du Département du Calvados a ainsi généré une couche de points localisant respectivement l'adresse de chaque vidangeur agréé.

Mots-clés : assainissement,eau-usee,epandage,station-depuration,vidange
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Calvados
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage de l’ensemble des lignes de hauteurs de submersion fournies par le Service de Prévision des Crues de la Dordogne (SPC) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_L_019.TAB
Le SPC a fourni pour les rivières Dordogne, Corrèze, Vézère et Loyre les tables des différentes hauteurs d’eau mesurées aux échelles de Tulle, Brive, Uzerche, Argentat, Beaulieu, Basteyroux, Aumonerie, Burg Bas, Saillant et Larche.
Ces tables d&#x27;isobathes (contours de zone inondable) ont été assemblées pour obtenir une vision globale sur la Corrèze. L’indication de la rivière concernée, de l’échelle de mesure, de la hauteur d’eau concernée et de la date de l’étude a systématiquement été portée dans la table.

__Origine__

Tables issues du SPC Dordogne, assemblées par la DDT sur l&#x27;ensemble du département de la Corrèze


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-68310e51-9595-4c47-b403-6eba36833ca8)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-68310e51-9595-4c47-b403-6eba36833ca8)
 * [Téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;d84f7f14-0982-4c23-94ba-518d5253898e&amp;full&#x3D;true)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-b9732b7b-6c6a-407d-bb41-85b32dabfa7c)
 * [Infos crues bassin Dordogne](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/crues/dordogne/index.do)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-b9732b7b-6c6a-407d-bb41-85b32dabfa7c)
 * [Vigicrues](http://www.vigicrues.gouv.fr/niv_spc.php?idspc&#x3D;14)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/9c933b20-a8e5-4ea1-9513-9281cf412eb7.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f1856bf89d8319dc0a39887e8436b39129bdd5f4)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,hydrographie,passerelle-inspire,risque-inondation,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage de l’ensemble des lignes de hauteurs de submersion fournies par le Service de Prévision des Crues de la Dordogne (SPC) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_L_019.TAB
Le SPC a fourni pour les rivières Dordogne, Corrèze, Vézère et Loyre les tables des différentes hauteurs d’eau mesurées aux échelles de Tulle, Brive, Uzerche, Argentat, Beaulieu, Basteyroux, Aumonerie, Burg Bas, Saillant et Larche.
Ces tables d'isobathes (contours de zone inondable) ont été assemblées pour obtenir une vision globale sur la Corrèze. L’indication de la rivière concernée, de l’échelle de mesure, de la hauteur d’eau concernée et de la date de l’étude a systématiquement été portée dans la table.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,risque-inondation,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage de l’ensemble des zones de hauteurs de submersion fournies par le Service de Prévision des Crues de la Dordogne (SPC) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_S_019.TAB
Le SPC a fourni pour les rivières Dordogne, Corrèze, Vézère et Loyre les tables des différentes hauteurs d’eau mesurées aux échelles de Tulle, Brive, Uzerche, Argentat, Beaulieu, Basteyroux, Aumonerie, Burg Bas, Saillant et Larche.
Ces tables de surface (zones inondées) ont été assemblées pour obtenir une vision globale sur la Corrèze. L’indication de la rivière concernée, de l’échelle de mesure, de la hauteur d’eau concernée et de la date de l’étude a systématiquement été portée dans la table.

__Origine__

Tables issues du SPC Dordogne, assemblées par la DDT sur l&#x27;ensemble du département de la Corrèze


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-b9732b7b-6c6a-407d-bb41-85b32dabfa7c)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b9732b7b-6c6a-407d-bb41-85b32dabfa7c)
 * [Infos crues bassin Dordogne](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/crues/dordogne/index.do)
 * [Vigicrues](http://www.vigicrues.gouv.fr/niv_spc.php?idspc&#x3D;14)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/d84f7f14-0982-4c23-94ba-518d5253898e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e6bbb9c53b8d716aa096691fb22248da08cb2d55)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,hydrographie,passerelle-inspire,risque-inondation,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage de l’ensemble des zones de hauteurs de submersion fournies par le Service de Prévision des Crues de la Dordogne (SPC) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_S_019.TAB
Le SPC a fourni pour les rivières Dordogne, Corrèze, Vézère et Loyre les tables des différentes hauteurs d’eau mesurées aux échelles de Tulle, Brive, Uzerche, Argentat, Beaulieu, Basteyroux, Aumonerie, Burg Bas, Saillant et Larche.
Ces tables de surface (zones inondées) ont été assemblées pour obtenir une vision globale sur la Corrèze. L’indication de la rivière concernée, de l’échelle de mesure, de la hauteur d’eau concernée et de la date de l’étude a systématiquement été portée dans la table.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,risque-inondation,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage de toutes les descriptions des plans de prévention des risques inondation (PPRI) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_DOCUMENT_PPRN_S_019

Assemblage de toutes les descriptions des plans de prévention des risques inondation (PPRI) en Corrèze
(en cours de finalisation)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage départemental des entités linéaires à l'origine du risque d'un Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel.
Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. 
La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, ou une zone géologiquement instable.

Cette couche correspond à l&#x27;assemblage départemental des origines du risques, représentés sous forme linéaire, sur les PPRN approuvés, dont la version SIG est validée selon le standard national.

__Origine__

Canton généré par agglomération des communes constitutives au sens de l&#x27;INSEE, avec introduction des découpages infra-communaux pour les communes sur plusieurs cantons. Découpages fournis localement via les arrêtés.


__Organisations partenaires__

DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-80b8c8f7-f839-445b-b812-1a0da61b1143)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cbca5678a8543b90c271009732017e5d4429edb8)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage départemental des entités linéaires à l'origine du risque d'un Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel.
Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. 
La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, ou une zone géologiquement instable.

Cette couche correspond à l'assemblage départemental des origines du risques, représentés sous forme linéaire, sur les PPRN approuvés, dont la version SIG est validée selon le standard national.

Date de mise à jour : 31/03/2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage départemental des entités linéaires à l'origine du risque d'un Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel.
Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. 
La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, ou une zone géologiquement instable.

Cette couche correspond à l'assemblage départemental des origines du risques, représentés sous forme linéaire, sur les PPRN approuvés, dont la version SIG est validée selon le standard national.

Date de mise à jour : 31/03/2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage départemental des entités surfaciques à l'origine du risque d'un Plan de Prévnetion des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. 
Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. 
La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, ou une zone géologiquement instable.

Cette couche correspond à l&#x27;assemblage départemental des origines du risques, représentés sous forme surfacique, sur les PPRN approuvés, dont la version SIG est validée selon le standard national.

__Origine__

Agrégation des communes concernées par type de zone à partir des données du décret 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire du français et de la couche communes du référentiel géographique ©IGN-GEOFLA®.


__Organisations partenaires__

DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-194d3802-a133-428e-bf4d-e5c720ba4371)
 * [Site plan séisme du BRGM](http://www.planseisme.fr/Zonage-sismique-de-la-France.html)
 * [Décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte&#x3D;JORFTEXT000022941731&amp;categorieLien&#x3D;id)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5f63c8a96cc971b030e1eabca51c942d9dd1dc7f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage départemental des entités surfaciques à l'origine du risque d'un Plan de Prévnetion des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. 
Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. 
La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, ou une zone géologiquement instable.

Cette couche correspond à l'assemblage départemental des origines du risques, représentés sous forme surfacique, sur les PPRN approuvés, dont la version SIG est validée selon le standard national.

Date de mise à jour : 31/03/2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage départemental des entités surfaciques à l'origine du risque d'un Plan de Prévnetion des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. 
Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. 
La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, ou une zone géologiquement instable.

Cette couche correspond à l'assemblage départemental des origines du risques, représentés sous forme surfacique, sur les PPRN approuvés, dont la version SIG est validée selon le standard national.

Date de mise à jour : 31/03/2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Organisation : DDT Creuse

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n75be9855fe4f4ceabae6f5e0cf1e7cec,n9cffd64f7f884d1d93abbf3ce1b7ac98,n9dae042eb6924785ac48ec647d049373,nf707308ba2eb451b9bc65a254742be63,nd682537829204b27914f0a472eab4a25,nd4bbd922419044daa7c7c286f175b156
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0