AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement par commune en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Nombre de personnes qui bénéficient de l'Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement versée par le Département de Maine-et-Loire, par commune depuis 2016. 

Le nombre de bénéficiaires est donné par GIR (groupe iso-ressources) qui correspond au niveau de perte d'autonomie. Il existe six GIR, le GIR 1 correspond au niveau de perte d'autonomie le plus fort et le GIR 6 le plus faible. Seuls les GIR 1 à 4 bénéficient de l'APA.  


Le secret statistique est appliqué : toutes les informations contenant moins de 5 individus ne sont pas renseignées (cellule bénéficiaire vide). Quand la cellule contient le chiffre 0, il n'y a aucun bénéficiaire à comptabiliser.

Mots-clés : aide-sociale,personne-agee,prestation,sante-social,senior
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement par EPCI en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Nombre de personnes qui bénéficient de l'Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement versée par le Département de Maine-et-Loire, par Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) depuis 2016. 

Le nombre de bénéficiaires est donné par GIR (groupe iso-ressources) qui correspond au niveau de perte d'autonomie. Il existe six GIR, le GIR 1 correspond au niveau de perte d'autonomie le plus fort et le GIR 6 le plus faible. Seuls les GIR 1 à 4 bénéficient de l'APA.  


Le secret statistique est appliqué : toutes les informations contenant moins de 5 individus ne sont pas renseignées (cellule bénéficiaire vide). Quand la cellule contient le chiffre 0, il n'y a aucun bénéficiaire à comptabiliser.

Mots-clés : aide-sociale,personne-agee,prestation,sante-social,senior
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Allocation soutien parents enfants handicapés (ASPEH)
Organisation : Ville de Paris

Aide sociale : allocation soutien parents enfants handicapés verséé par la CASVP

 **Pour plus information :**

<https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/social-et-solidarites/handicap/handicap-aides-droits-et-lieux-ressources-88#toutes-les-aides-handicap_4>

Mots-clés : allocation,aspeh,casvp,enfant-handicape,equipements,parents-enfants-handicapes,services,social,soutien
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
ALLOCATIONS - Dénombrement_répartition_foyers_allocataires_âge (TA)
Organisation : Commune de Brocas

Ce jeu de données dénombre, par commune, l’ensemble des foyers allocataires ayant un droit versable à au moins une prestation au cours du mois de décembre, ou ayant perçu au cours de l’année, une prestation versée en une seule fois (ex ARS, prime de naissance). Les foyers allocataires sont répartis selon l’âge du responsable du dossier. L’âge retenu est l’âge atteint dans l’année (ou âge par génération). Il correspond à la différence entre l'année d’observation et l'année de naissance de l'individu.

Le foyer allocataire est composé du responsable du dossier (personne qui perçoit au moins une prestation au regard de sa situation familiale et/ou monétaire), et l'ensemble des autres ayants droit au sens de la règlementation en vigueur (conjoint, enfant(s) et autre(s) personne(s) à charge). Plusieurs foyers allocataires peuvent cohabiter dans un même lieu, ils constituent alors un seul ménage au sens de la définition statistique Insee. C’est le cas, par exemple, lorsque un couple perçoit des allocations logement et héberge son enfant titulaire d'un minimum social des Caf (RSO, RSA, AAH). En pratique, le terme "allocataire" est souvent utilisé à la place de "foyer allocataire".

Le droit versable signifie que le foyer allocataire remplit toutes les conditions pour être effectivement payé au titre du mois d’observation. En particulier ne sont pas inclus dans ce périmètre les bénéficiaires qui n’ont pas fourni l’intégralité de leurs pièces justificatives, ou ceux dont le montant de la prestation est inférieur au seuil de versement.

Le champ géographique d’observation du jeu de données correspond à la commune de résidence du foyer allocataire telle qu’elle est enregistrée dans le fichier statistique des allocataires extrait en début d’année N+1 et ce quelle que soit la Caf de gestion

Données extraites grâce au projet [Open Moulinette](https://github.com/armgilles/open-moulinette).

Mots-clés : administration,age,allocation,citizenship,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ALLOCATIONS - Enfants_couverts_ARS
Organisation : Commune de Brocas

L'ARS est une prestation versée sous conditions de ressources en une seule fois (généralement en septembre) et les enfants ouvrant droit à l'ARS doivent être scolarisés et agés de 6 à 18 ans.

Données extraites grâce au projet [Open Moulinette](https://github.com/armgilles/open-moulinette).

Mots-clés : administration,allocation,ars,citizenship,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
* Allocations familiales  (AF) - par Caf
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

__ Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. __ Dénombrement par Caf, des foyers allocataires ayant un droit versable aux allocations familiales (AF). Cette prestation est versée mensuellement aux familles d’au moins 2 enfants en métropole et dès le premier enfant dans les Dom. Elle est destinée aux enfants de moins de 20 ans à charge, sans condition de ressources. Le montant mensuel varie selon le nombre d’enfants à charge du foyer. Par ailleurs, le montant des allocations familiales est majoré quand les enfants grandissent. Depuis le 1er juillet 2015, le montant des Allocations familiales est modulé en fonction des ressources du foyer. Cette modulation s’applique également sur les majorations pour âge ainsi que sur le forfait Allocations familiales. Cette nouvelle réglementation s’adresse à tous les foyers allocataires de la métropole. Toutefois, ne sont pas concernés les allocataires n’ayant qu’un seul enfant à charge. Cette mesure concerne trois montants d’Allocations familiales en fonction des indicateurs suivants : * Le montant actuel pour les foyers dont les ressources ne dépassent pas un premier plafond. * La moitié de ce montant pour ceux dont les ressources dépassent le premier plafond mais n’excèdent pas un 2ème plafond. * Un quart du montant pour les ménages dont les ressources dépassent le 2ème plafond. Des éléments plus détaillés sur les AF sont disponibles sur le site caf.fr, en cliquant sur le lien suivant : https://www.caf.fr/aides-et-services/s-informer-sur-les-aides/enfance-et-jeunesse Pour plus d’information voir le « lisez-moi ». *labellisé par l'Autorité de la Statistique Publique

Mots-clés : caf,enfance,familiales,jeunesse,se001
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC)
Organisation : Commune de Brocas

La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend quatre composantes :

la prime à la naissance et/ou à l’adoption (sous conditions de ressources) l’allocation de base (sous conditions de ressources) pour les enfants de moins de 3 ans (ou moins de 20 ans pour des enfants adoptés) le complément de libre choix d’activité (CLCA) pour toute naissance ou adoption avant le 1er janvier 2015 (si vous avez cessé ou réduit votre activité professionnelle pour élever votre ou vos enfant(s)) de moins de 3 ans( ou moins de 20 ans dans le cas d’adoption), puis la prestation partagée d’accueil d’éducation de l’enfant (PreParE) pour toute naissance ou adoption après le 31 décembre 2014 ) le complément de libre choix de mode de garde (CMG), lorsque le(s) enfant(s) de moins de 6 ans sont gardés par une assistante maternelle agréée, par une garde à domicile, par une association ou entreprise habilitée ou par une micro-crèche

Les colonnes "ALL_CMG_ASMA", "ALL_CMG_A", "ALL_CMG_DOM" et "ALL_CMG" sont extraites au titre du mois novembre. C'est une exception dû à des contraintes techniques.

Données extraites grâce au projet [Open Moulinette](https://github.com/armgilles/open-moulinette).

Mots-clés : administration,allocation,citizenship,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ALLOCATIONS - Population_couverte_APL
Organisation : Commune de Brocas

AFL : Allocation de Logement Familiale ALS : Allocation de Logement Social APL : Aide Personnalisée au Logement

Ces trois aides ne sont pas cumulables. L’ordre de priorité d’attribution est le suivant : APL, ALF, ALS.

Données extraites grâce au projet [Open Moulinette](https://github.com/armgilles/open-moulinette).

Mots-clés : administration,aide-au-logement,alf,allocation,als,apl,citizenship,government,logement,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ALLOCATIONS - Population_couverte_RSA_et_RPC
Organisation : Commune de Brocas

Le RSA est une prestation sous conditions de ressources versée mensuellement sur la base des ressources du trimestre précédent. Entré en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine et le 1er janvier 2011 dans les départements d’Outre-mer, cette prestation remplace le revenu minimum d'insertion (RMI) et l'allocation de parent isolé (API) pour les personnes privées d'emploi. Il apporte une incitation financière aux personnes sans ressource qui reprennent un emploi (le RSA garantit à quelqu'un qui reprend un travail que ses revenus augmentent). Enfin il complète les ressources des personnes dont l'activité professionnelle ne leur apporte que des revenus limités.

Le RSA est versé sans limitation de durée, tant que les revenus du bénéficiaire sont inférieurs au montant maximal du RSA. Le montant versé peut varier si la situation familiale, professionnelle et les ressources du foyer évoluent. Le RSA est constitué de trois composantes : le "RSA socle", le "RSA socle et activité" et le "RSA activité". Ainsi, le RSA couvre une population large, puisqu’il concerne aussi bien des foyers n’ayant aucune ressource, que des personnes percevant des revenus d’activité proches du Smic. Un foyer allocataire du "RSA socle seul" n’a pas de revenus d’activité (toutefois, en cas de reprise d’activité, le bénéficiaire peut cumuler salaires et allocation pendant trois mois). 

Les bénéficiaires du "RSA socle et activité" ont de faibles revenus d’activité et l’ensemble de leurs ressources est inférieur au montant forfaitaire. Ceux du "RSA activité seul" ont de faibles revenus d’activité et l’ensemble de leurs ressources est supérieur au montant forfaitaire. 

Deux types de publics peuvent se combiner aux composantes de RSA :

-les personnes en état de grossesse ou assumant seules la charge d’au moins un enfant bénéficient du "RSA majoré" (on parle alors de "socle majoré" ou "socle et activité majoré" ou "activité majoré") -les bénéficiaires du RSA ne faisant partie du public "RSA majoré" correspondent au RSA "non majoré". Au sein du public "non majoré" on peut distinguer le public "RSA jeune". Le public RSA jeune concerne les jeunes de moins de 25 ans isolés et sans enfant à charge et versé sous condition d’activité antérieure (deux ans au cours des trois dernières années).

Données extraites grâce au projet [Open Moulinette](https://github.com/armgilles/open-moulinette).

Mots-clés : administration,allocation,citizenship,government,public-finances,rsa
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Alluvions de la Bassée (bassin de Seine-Normandie)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Des zones de préservation stratégique pour l’AEP actuelle et future ont été identifiées dans le SDAGE de 1996 sur la masse d’eau des alluvions de la Bassée FRHG006. Le SDAGE 2022-2027 n’a pas modifié la carte du SDAGE 2010-2015.

Mots-clés : alluvions,bassee,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,sdage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Alluvions récentes de la côte rocheuse aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Carte des alluvions récentes issue des photo aériennes (Nivelle, Unxin, Grand Isaka) et de la carte harmonisée à 1/50000.

Mots-clés : cote-rocheuse,geologie,lithologie,littoral-aquitain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Alluvions récentes des cours d'eau du Labourd (64)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Alluvions récents des cours d'eau principaux du Labourd (64) déterminés sur photographies aériennes par stéréographie.

Mots-clés : cote-rocheuse,geologie,lithologie,littoral-aquitain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
ALPC : Tronçons surveillés - SPC Bassin Gironde-Adour-Dordogne et Vienne-Charente-Atlantique (linéaire)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Ce jeu de données contient les tronçons de cours d&#x27;eau surveillés (objets linéaires) par les Services de Prévision des Crues Gironde Adour Dordogne (SPC GAD) et Vienne-Charente-Atlantique (SPC VCA) de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes.

L&#x27;annonce des crues est réglementée par les arrêtés interministériels du 27 février 1984 qui définissent le rôle des différents services de l’État. Les services d&#x27;annonce des crues doivent contrôler, sur l&#x27;ensemble du bassin, les niveaux des rivières, préparer les avis de crues et prévenir le service chargé de la Protection Civile lors du dépassement d&#x27;un seuil critique. La pré-alerte et l&#x27;alerte, placées sous l&#x27;autorité des préfets, consistent à mettre en œuvre les moyens d&#x27;intervention sur le terrain, à avertir les maires, enregistrer les avis de crues et à diffuser l&#x27;information.

Le Service de Prévision des Crues (SPC) édite une carte de vigilance.

__Origine__

Par numérisation sur fonds IGN ou DGFIP


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG, SCHAPI

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6223485f-5799-4a2d-a33f-0ee2322c827b)
 * [Standard de données COVADIS : Emplacements de sites classés](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_SITE_CLASSE_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8410cba2e3c7b6e6e3bdb03ffe908bfd4137baf6)

Mots-clés : aquitaine,bassin-adour-garonne,bassin-loire-bretagne,crue,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,geoscientific-information,hydrographie,limousin,passerelle-inspire,poitou-charentes,prevision,risque-inondation,surveillance
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Alpes Maritimes 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral des Alpes Maritimes, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.

Mots-clés : administration,amenagement-du-territoire,document-urbanisme,epci,erosion-cotiere,limite-administrative,littoral,monlittoral,ortho,orthophoto,orthophotographie,photographie-aerienne,prise-de-vue-aerienne,rhone
Formats des ressources : microsoft excel,zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
alrt centre val de loire
Organisation : Lig'Air

Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Centre-Val de Loire est généré lors chaque activation d’une vigilance. Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant. Ce bulletin de vigilance est produit à partir des informations issues de la chaîne de prévision et de l'expertise d'un prévisionniste. Il traite essentiellement de la situation prévue lors des 24 heures suivantes. En règle générale, il est diffusé avant 14h. Pour tenir compte de l'exposition de la population, il intègre des critères de superficie, de nombre d'habitants exposés ou de situations particulières. Il indique le polluant concerné, la date de l'épisode, les zones concernées, et le niveau de vigilance (jaune, orange, rouge). Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que des recommandations comportementales. Selon les cas de figure, il peut être suivi d’une activation d’un dispositif préfectoral d’information ou d’alerte.

Accès aux métadonnées : [ici](http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=025d369f-d6a8-4359-8d13-a21c7a07a1ad)

Mots-clés : alerte,geospatial
Formats des ressources : web page,esri rest
Licence : License Not Specified
alrt centre val de loire
Organisation : Lig'Air

Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Centre-Val de Loire est généré lors chaque activation d’une vigilance. Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant. Ce bulletin de vigilance est produit à partir des informations issues de la chaîne de prévision et de l'expertise d'un prévisionniste. Il traite essentiellement de la situation prévue lors des 24 heures suivantes. En règle générale, il est diffusé avant 14h. Pour tenir compte de l'exposition de la population, il intègre des critères de superficie, de nombre d'habitants exposés ou de situations particulières. Il indique le polluant concerné, la date de l'épisode, les zones concernées, et le niveau de vigilance (jaune, orange, rouge). Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que des recommandations comportementales. Selon les cas de figure, il peut être suivi d’une activation d’un dispositif préfectoral d’information ou d’alerte.  Accès aux métadonnées : [ici](http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=025d369f-d6a8-4359-8d13-a21c7a07a1ad)

Mots-clés : alerte,geospatial
Formats des ressources : esri rest,web page
Licence : License Not Specified
alrt centre val de loire
Organisation : Lig'Air

Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Centre-Val de Loire est généré lors chaque activation d’une vigilance. Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant. Ce bulletin de vigilance est produit à partir des informations issues de la chaîne de prévision et de l'expertise d'un prévisionniste. Il traite essentiellement de la situation prévue lors des 24 heures suivantes. En règle générale, il est diffusé avant 14h. Pour tenir compte de l'exposition de la population, il intègre des critères de superficie, de nombre d'habitants exposés ou de situations particulières. Il indique le polluant concerné, la date de l'épisode, les zones concernées, et le niveau de vigilance (jaune, orange, rouge). Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que des recommandations comportementales. Selon les cas de figure, il peut être suivi d’une activation d’un dispositif préfectoral d’information ou d’alerte. Accès aux métadonnées : [ici](http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=025d369f-d6a8-4359-8d13-a21c7a07a1ad)

Mots-clés : alerte,geospatial
Formats des ressources : web page,esri rest
Licence : License Not Specified
alrt centre val de loire
Organisation : Lig'Air

Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Centre-Val de Loire est généré lors chaque activation d’une vigilance. Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant. Ce bulletin de vigilance est produit à partir des informations issues de la chaîne de prévision et de l'expertise d'un prévisionniste. Il traite essentiellement de la situation prévue lors des 24 heures suivantes. En règle générale, il est diffusé avant 14h. Pour tenir compte de l'exposition de la population, il intègre des critères de superficie, de nombre d'habitants exposés ou de situations particulières. Il indique le polluant concerné, la date de l'épisode, les zones concernées, et le niveau de vigilance (jaune, orange, rouge). Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que des recommandations comportementales. Selon les cas de figure, il peut être suivi d’une activation d’un dispositif préfectoral d’information ou d’alerte. Accès aux métadonnées : [ici](http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=025d369f-d6a8-4359-8d13-a21c7a07a1ad)

Mots-clés : alerte,geospatial
Formats des ressources : esri rest,web page
Licence : License Not Specified
alrt centre val de loire
Organisation : Lig'Air

Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Centre-Val de Loire est généré lors chaque activation d’une vigilance. Il est issu des préconisations de l'Arrêté Cadre Zonal relatif aux procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant. Ce bulletin de vigilance est produit à partir des informations issues de la chaîne de prévision et de l'expertise d'un prévisionniste. Il traite essentiellement de la situation prévue lors des 24 heures suivantes. En règle générale, il est diffusé avant 14h. Pour tenir compte de l'exposition de la population, il intègre des critères de superficie, de nombre d'habitants exposés ou de situations particulières. Il indique le polluant concerné, la date de l'épisode, les zones concernées, et le niveau de vigilance (jaune, orange, rouge). Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que des recommandations comportementales. Selon les cas de figure, il peut être suivi d’une activation d’un dispositif préfectoral d’information ou d’alerte.

Accès aux métadonnées : [ici](http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=025d369f-d6a8-4359-8d13-a21c7a07a1ad)

Mots-clés : alerte,geospatial
Formats des ressources : esri rest,web page
Licence : License Not Specified