AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Avances Remboursables et Prêts Bonifiés
Organisation : Ministères économiques et financiers

Les Avances Remboursablet et Prêts Bonifiés sont des aides instruites par les CRP et la MRE puis distribuées aux entreprises dans le cadre des aides Covid-19. Ce fichier contient les aides distribuées.

Mots-clés : aides-aux-entreprises,aides-publiques,budget-de-letat,entreprise
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avantages au personnel CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Avantages au personnel depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : avantages,avantages-au-personnel,comptes-consolides,personnel,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Avantages au personnel SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Avantages au personnel 2016 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : avantages,avantages-au-personnel,comptes-consolides,personnel,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Avantages culture du Navigo
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données liste l’ensemble des avantages culture dont peuvent bénéficier les détenteurs d'un abonnement Navigo en cours de validité.

Mots-clés : cinema,culture,deplacements-transports,librairies,livre,musees,theatre,transports-en-commun,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avantages en nature aux associations de Grenoble
Organisation : Ville de Grenoble

Ce jeu de données contient les avantages en nature qui sont accordés aux associations depuis 2013. La description du jeu pour 2013 et 2014 sont : * Code association interne * Nom de l'association * Domaine de classement * Sous domaine de classement * Montant de la subvention accordée * Type d'avantage * Description de l'avantage * Montant de l'avantage * Année de subvention A partir de 2015, la description du jeu a changé pour 2015 et 2016 : * Année de subvention * Nom de l'association (tiers) * Domaine de classement * Sous domaine de classement * Type d'avantage en nature * Description de l'avantage * Montant de l'avantage

Mots-clés : association,avantage,subvention
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»
Organisation : Premier ministre

Un grand nombre d´études mettent en évidence, souvent de manière illustrative, les retombées des "clusters" pour les territoires en termes macroéconomiques (attractivité, emplois, etc.). En revanche, peu de travaux portent sur les avantages économiques que retirent effectivement les entreprises de leur participation active à ces démarches. C´est l´ambition de ce travail qui vise à expliciter ces avantages en vue de déterminer les conditions de leur optimisation

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires
Acronyme : URB_AVA_LIN
Organisation : Brest métropole

Alignement urbain majeur
Ensemble architectural ou urbain de qualité
Mur de clôture ou grille
Passage avec emmarchement, rampes
Patrimoine arboré
Point fort de composition urbaine
Tracé des fortifications
Vestige défensif et d'art protégés
Vue - Vue panoramique lointaine
Vue - Perspective sur les point émergeants
Vue - Échappée visuelle

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **ATEUR
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_AVA_LIN)

**INSPIRE **
**Id **URB_AVA_LIN
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **Ville de Brest - Centre

Mots-clés : avap,fortifications,larchitecture,murs,patrimoine,urbanisme,vues
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels
Acronyme : URB_AVA_PCT
Organisation : Brest métropole

Perspective sur les points émergeants

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **ATEUR
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_AVA_PCT)

**INSPIRE **
**Id **URB_AVA_PCT
**Type **points
**Echelle **2000
**Territoire **Ville de Brest - Centre

Mots-clés : avap,larchitecture,patrimoine,urbanisme,vues
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Elements surfaciques
Acronyme : URB_AVA_SURF
Organisation : Brest métropole

Construction d'intérêt architectural
Construction remarquable
Espaces urbains et paysagers d'intérêt patrimonial 
Monument historique
Patrimoine arboré
Périmètre de l'AVAP
Site mutable
Site stratégique
Tracé des fortifications

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **ATEUR
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_AVA_SURF)

**INSPIRE **
**Id **URB_AVA_SURF
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Ville de Brest - Centre

Mots-clés : avap,fortifications,larchitecture,monument-historique,patrimoine,paysager,site-mutable,urbanisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avatar: plate-forme publique des données de trafic des gestionnaires routiers
Acronyme : AVATAR
Organisation : Cerema

La plateforme AVATAR, pour **Analyse et Visualisation Automatique de données de TrAfic Routier**, vise à **collecter les données de trafic de l’ensemble des gestionnaires routiers** (État, départements, métropoles, communes...) et à **fournir des données ouvertes et qualifiées** aux décideurs, aux entreprises, aux exploitants routiers, aux médias et plus largement au grand public.
Tous les gestionnaires routiers peuvent contribuer à la plateforme et y partager leurs données.
La qualité des données de trafic varie en fonction des systèmes de recueil. Pour cette raison, AVATAR réalise des traitements sur les données collectées afin de **nettoyer, corriger et compléter les données**.

Les données sont téléchargeables :

1) soit par territoire ou par gestionnaire, [https://avatar.cerema.fr/territoires](https://avatar.cerema.fr/territoires)

2) soit depuis l'onglet **Cartographie ** permet d'accéder à l'ensemble des points de mesure des gestionnaires partenaires d’AVATAR. Ces points de mesure récupèrent en temps réel les informations de trafic comme le débit. 
[https://avatar.cerema.fr/cartographie](https://avatar.cerema.fr/cartographie) 
L’utilisateur peut choisir un ou plusieurs points de mesure, sélectionner une période temporelle et afficher des analyses graphiques variées des données. Une fois les points de mesure sélectionnés, les données de trafic sont librement téléchargeables par tous les utilisateurs de la plateforme.  

3) soit accessible [**via une API**](https://avatar.cerema.fr/api/doc) qui permet de spécifier des requêtes complexes et des connections machine à machine. Pour cela, les utilisateurs sont invités à créer un compte Orion pour pouvoir être identifiés lors de l’envoi des requêtes. 

Actuellement, 11 gestionnaires alimentent la plateforme. Le nombre de gestionnaires alimentant devrait augmenter significativement dans les prochains mois.

Pour en savoir plus : https://avatar.cerema.fr/documentation

Mots-clés : comptage,comptages-routiers,debit,mobilite,mobilite-transport,temps-de-parcours,trafic,trafic-routier,vitesse
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Avenant 1 au Marché Création route forestière et place de retournement
Organisation : DONCIERES

Avenant N°1 portant sur la Prolongation du délai d'exécution portée à 6 mois pour reprise des travaux après sortie des bois de la forêt et libération de l'emprise


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-01-30 – 2021-01-31
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Avenant 1 au Marché Création route forestière et place de retournement
Organisation : DONCIERES

Avenant N°1 portant sur la Prolongation du délai d'exécution portée à 6 mois pour reprise des travaux après sortie des bois de la forêt et libération de l'emprise

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-01-30 – 2021-01-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Marché n°2023-WMAOP1
Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

Groupement conjoint mandataire solidaire
Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ
Co-traitant : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ /nouvelle adresse : 10 rue des charpentiers 
57 070 METZ
Co-traitant : GTM TP EST 1 rue de Lisbonne BP 80064 SCHILTIGHEIM 67 012 STRASBOURG CEDEX 
/nouvelle adresse : 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN

Titulaire modifié : GTM TP EST

L’EPTB a conclu le 19 juillet 2023 un marché avec le groupement conjoint TERELIAN (mandataire)/SETHY/GTM 
TP EST relatif à la création d’une Zone de Ralentissement Dynamique de Crues (ZRDC) sur les communes 
d’Hymont, Velotte-et-Tatignécourt, Valleroy-aux-Saules & Maroncourt et restauration écologique d’un affluent du 
Madon.
Le titulaire a informé l’EPTB du changement d’adresse du co-traitant GTM TP EST (voir page 1 du présent 
avenant) entraînant le changement du numéro SIRET de cette entreprise qui est désormais le n°818 766 297 
00043.
Enfin, il convient de prendre acte du changement d’adresse de SETHY qui ne modifie pas le numéro SIRET de la 
société (voir page 1 du présent avenant)

Avenant n°1 notifié en date du 21 octobre 2024


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°2\
Nouveau montant du marché : 1 405 186,57€HT dont le montant de l'avenant 2 à hauteur de 11 690,49€HT \
Avenant n°2 notifié le 20 janvier 2025.



Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon
Acronyme : MAWOP1
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Marché n°2023-WMAOP1
Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

Durée du marché : La durée globale est de 23 mois (l'avenant 2 comporte une prolongation de durée de 5 mois)

Groupement conjoint mandataire solidaire
Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ
Co-traitant : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ /nouvelle adresse : 10 rue des charpentiers
57 070 METZ
Co-traitant : GTM TP EST 1 rue de Lisbonne BP 80064 SCHILTIGHEIM 67 012 STRASBOURG CEDEX
/nouvelle adresse : 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN

Titulaire modifié : GTM TP EST.
Le titulaire a informé l’EPTB du changement d’adresse du co-traitant GTM TP EST entraînant le changement du numéro SIRET de cette entreprise.

Avenant n°2 notifié en date du 30 juillet 2025 (2025-07-2025)


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Marché n°2023-WMAOP1
Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

Durée du marché : La durée globale est de 28 mois (l'avenant 3 comporte une prolongation de durée de 5 mois)

Groupement conjoint mandataire solidaire
Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ
Co-traitant : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ /nouvelle adresse : 10 rue des charpentiers
57 070 METZ
Co-traitant : GTM TP EST 1 rue de Lisbonne BP 80064 SCHILTIGHEIM 67 012 STRASBOURG CEDEX
/nouvelle adresse : 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN

Avenant n°3 notifié en date du 07 janvier 2026 (2026-01-07)


Mots-clés : risque-inondation
Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Avenant 4 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant 4 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Marché n°2023-WMAOP1
Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

Durée du marché : La durée globale est de 34 mois (l'avenant 3 comporte une prolongation de durée de 6 mois)

Avenant financier à hauteur de 131 395,32€HT. Nouveau montant total du marché :             3 109 553,92€HT

Groupement conjoint mandataire solidaire
Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ
Co-traitant : SETHY 6 rue des tisserands actipôle 57 070 METZ /nouvelle adresse : 10 rue des charpentiers
57 070 METZ
Co-traitant : GTM TP EST 1 rue de Lisbonne BP 80064 SCHILTIGHEIM 67 012 STRASBOURG CEDEX
/nouvelle adresse : 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN

Avenant n°4 notifié en date du 08 juillet 2026 (2026-07-08)


Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON
Acronyme : MOE PAPI MADON
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant 6 marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements de gestion des inondations et de restauration hydromorphologique

Nouveau montant total du marché : 903 165€HT comportant l'augmentation de l'avenant 6 à hauteur de 10 050€HT

Modification des échéances imposées : Au regard de l’état d’avancement des travaux de l’opération 4 et du rythme de facturation de l’opération 1, il convient de modifier les échéances comme suit :&#x20;

✓ Opération 4 : paiement du décompte général définitif par le pouvoir adjudicateur au 31 décembre 2025&#x20;

✓ Opération 1 : facturation de 80% des travaux au 15 décembre 2024&#x20;

✓ Année de démarrage des travaux :&#x20;

o opération 3 : 2025 \
o opération 6 : 2024

Quoi qu’il en soit : Démarrage travaux de toutes les opérations (hors période de préparation de chantier) avant le 31 décembre 2025 Le montant de l’avenant n°6 étant inférieur à 5%, la Commission d’Appel d’Offres n’a pas eu à se prononcer sur cet avenant. L’avenant prend effet à compter de sa notification. Toutes les dispositions prévues au marché initial qui ne sont pas modifiées par le présent avenant restent applicables.

Pour rappel, titulaire du marché :&#x20;

Mandataire : ARTELIA Espace européen de l’entreprise 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM

Co-traitant : ECOLOR 7 place Albert Schweitzer 57 930 FENETRANGE

Notification de l'avenant n°6 : 2025-07-28


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey

Avenant modifiant le numéro SIRET du titulaire

Titulaire : Nicolas DOHR 86 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 54 000 NANCY

Nouveau SIRET : 505 194 688 00055

Notification de l'avenant : 2025-10-08


Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant n°1 au marché n°2023/11-04 - Prestations d'entretien et de nettoyage de divers bâtiments municipaux - Lot 4 : espaces extérieurs de la Halle Bretten

Le pouvoir adjudicateur a conduit une consultation passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 1°, L2125-1 et R2162-1 à R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour les prestations d’entretien et de nettoyage de divers bâtiments municipaux. La procédure est allotie de la manière suivante :
Lot 1 : Maison de la fraternité
Lot 2 : Résidence pour personnes âgées
Lot 3 : Salles associatives et locaux culturels
Lot 4 : Espaces extérieurs de la halle Bretten

Le marché pour le lot n° 4 a été attribué à la société ARGONET et notifié le 28 juin 2023 pour une entrée en vigueur au 1er juillet 2023. 

Les prestations sont rémunérées, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l’application des prix unitaires fixés à l’annexe de l’acte d’engagement et sont déclenchées par l’émission de bons de commande dans la limite des seuils suivants :
-	Sans montant minimum annuel 
-	montant maximum annuel : 30 000 € HT

Le marché est conclu pour une année renouvelable trois fois dans les conditions fixées au CCAP. 

L’objet du marché porte sur les prestations d’entretien et de nettoyage des espaces extérieurs de la halle place de Bretten qui comporte deux niveaux de parking en surélévation du bâtiment. Il a été observé des infiltrations d’eau dans la halle qui contraignent l’acheteur à faire évoluer la prestation demandée dans le cadre du marché en élargissant le périmètre d’intervention notamment aux accotements. 

En effet, il est apparu nécessaire d’intégrer au marché actuel les prestations suivantes :
-	le nettoyage du parking de la halle Bretten comprenant l’évacuation des eaux stagnantes, le nettoyage des avaloirs et des regards, le nettoyage des trottoirs côtés escaliers et ascenseur au nettoyeur haute pression ; 
-	le nettoyage des deux rampes d’accès.

L’acheteur met en œuvre la clause de réexamen prévue à l’article 15 du CCAP en insérant par le présent avenant dans le Bordereau des Prix Unitaires deux nouvelles lignes pour permettre l’exécution de prestations de nettoyage supplémentaires ponctuelles, non prévues au moment de la conclusion du marché.



Mots-clés : avenant,entretien,nettoyage
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Acronyme : WMAOP6
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

Durée : durée du marché global : 21 mois (l'avenant n°1 comporte une prolongation de durée de 7 mois).

Rappel du titulaire du marché public : \
Groupement conjoint mandataire solidaire \
Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 METZ \
Co-traitant : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ

Notification de l'avenant : 2025-05-22


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant n°1 marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°1\
Avenant pour régulariser la concordance d'un prix entre d'une part les DQE/BPU et d'autre part l'annexe 2 de l'AE (répartition financière entre co-traitants)\
Aucune modification du montant estimatif du marché.\
Avenant n°1 notifié le 5 mars 2025 (2025-03-05)


Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \
Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon

Avenant permettant d'inclure dans les exceptions au principe d'exclusivité la fourniture d'échelles limnimétriques et de repères de crue.

Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire Cabinet UN POINT SIX (mandataire) PAEI du Giessen 6 rue de l'Altenberg CS 80 008 SCHERWILLER 67 608 SELESTAT Cedex SIRET : 310 590 864 00040

Co-traitant : SAS NEOCONCEPT VRD 49 rue de Bitche 92 400 COURBEVOIE SIRET : 790 087 563 00025

Notification de l'avenant : 2025-12-23


Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne.

Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire.

Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ
M. Jacques GRUPPI
7 rue Claude Chappe
57 070 METZ
SIRET : 542 021 829 00222

co-traitant : EGIS
15 avenue du centre
CS 20 538 Guyancourt
78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
SIRET : 493 378 038 00266

Modification portant sur le montant financier : 3 197 673,06€HT, avec un montant après le précédent avenant à 3 182 347,56 €HT et un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant de 15 325,50€HT.
Avenant notifié le 15 juillet 2026 (2026-07-15).


Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant n°2 au marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°2 au marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey

Avenant prolongeant l'accord-cadre à bons de commande jusqu'au 03 juillet 2026 (prolongation de 4 mois)

Titulaire : Nicolas DOHR 86 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 54 000 NANCY SIRET : 505 194 688 00055

Notification de l'avenant : 2026-02-13


Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Acronyme : WMAOP6
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

Nouveau montant global estimatif du marché : 353 482€HT (l'avenant n°2 est d'un montant de 48 946€HT)

Rappel du titulaire du marché public : \
Groupement conjoint mandataire solidaire \
Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 METZ \
Co-traitant : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ

Notification de l'avenant : 2025-07-29


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères
Acronyme : PAMC
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

Nouvelle durée totale du marché : 30 mois (l'avenant n°2 augmente de 6 mois la durée)

Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS 20538 Guyancourt 78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX

Date de notification de l'avenant n°2 : 2025-07-30


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified