AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RUHANS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Cartographie des champs d&#x27;inondation. Données d&#x27;avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d&#x27;occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e1d299a5-5b9c-4f7c-9f67-206e052a2c4b)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e320ea313ea027fb79f0fb1a448cc6e88b5785fe)

Mots-clés : atlas-du-ruhans,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RUHANS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atlas-du-ruhans,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du Ruhans
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,inodation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du SALON
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

Cartographie des champs d&#x27;inondation. Données de septembre 2009. Document de connaissance non opposable. Pas d&#x27;occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

__Origine__

Surfaces.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f0ca776e-cdfa-431f-80b6-6bf2cb1b951a)
 * [Site internet départemental des services de l&#x27;Etat](http://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Prevention-des-risques-et-nuisances/Risques-naturels-et-technologiques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cdbb0a57195141d40c4f09fa1803385cbd8390d4)

Mots-clés : atals-du-salon,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du SALON
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données de septembre 2009. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atals-du-salon,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du secteur de SENARGENT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Cartographie des champs d&#x27;inondation. Données d&#x27;avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d&#x27;occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

__Origine__

Surfaces.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e8e54e67-e1f3-421f-a931-4e94246fa291)
 * [Site internet départemental des services de l&#x27;Etat](http://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Prevention-des-risques-et-nuisances/Risques-naturels-et-technologiques)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38082/3b5a2675-f16c-4dde-ae6a-824cc5043cc4.internet.map)

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Mots-clés : atlas-du-secteur-de-senargent,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,senargent,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du secteur de SENARGENT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Mots-clés : atlas-du-secteur-de-senargent,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,senargent,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - BCAE 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Evolution de la cartographie des cours d'eau BCAE "bandes tampons le long des cours d'eau", libellé à partir de BCAE4 suite à la note PAC de juin 2024.
Tronçons hydrographiques déclarés cours d'eau pour le BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales) pour la campagne Pac 2025. Mise à jour en avril 2024 par le SER et le SIG. Couche transmise au Ministère pour parution sur le géoportail de l'IGN et sur le site Télépac.

Mots-clés : bcae,donnees-ouvertes,eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A JOUR
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Ces cartes doivent être réexaminées au moins  tous les 5 ans. Ces cartes doivent être réexaminées au moins  tous les 5 ans. Les cartes actuelles ont été mises à jour suite à l'AP du 09 MARS 2023.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70). Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,cbs,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A NUIT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Ces cartes doivent être réexaminées au moins  tous les 5 ans. Les cartes actuelles ont été mises à jour suite à l'AP du 09 MARS 2023.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70). Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,cbs,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type C JOUR
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Ces cartes doivent être réexaminées au moins  tous les 5 ans. Les cartes actuelles ont été mises à jour suite à l'AP du 09 MARS 2023.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70). Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,cbs,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type C NUIT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Ces cartes doivent être réexaminées au moins  tous les 5 ans. Les cartes actuelles ont été mises à jour suite à l'AP du 09 MARS 2023.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70). Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,cbs,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Cartes de Bruit Stratégiques (CBS suite à l'AP du 09 MARS 2023)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Ces cartes doivent être réexaminées au moins  tous les 5 ans. Les cartes actuelles ont été mises à jour suite à l'AP du 09 MARS 2023.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70). Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,cbs,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Cavités souterraines hors mines
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d&#x27;étude BRGM/RP-63603-FR (document public) et positionnement des cavités en Haute-Saône. pas d&#x27;occurrence -risques géologiques.

Un inventaire départemental des cavités, hors mines, a été dressé par le BRGM (bureau de recherches géologiques et minières) en mars 2009. Un nouvel inventaire a été produit par ce bureau en mai 2014 afin de compléter et de remplacer le document initial en y intégrant plus de 400 cavités supplémentaires provenant des bases de données de la fédération départementale de spéléologie.

__Origine__

Surfaces.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-457e2980-563a-47cc-b515-71bc7a1dd982)
 * [site internet Préfecture de la Haute-Saône - DDT 70](http://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Prevention-des-risques-et-nuisances/Risques-naturels-et-technologiques/Georisques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/65d631cf446a3b5ddff0359a33d8a4969cf5c353)

Mots-clés : cavite,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-minier
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Cavités souterraines hors mines
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d'étude BRGM/RP-63603-FR (document public) et positionnement des cavités en Haute-Saône. pas d'occurrence -risques géologiques.

Un inventaire départemental des cavités, hors mines, a été dressé par le BRGM (bureau de recherches géologiques et minières) en mars 2009. Un nouvel inventaire a été produit par ce bureau en mai 2014 afin de compléter et de remplacer le document initial en y intégrant plus de 400 cavités supplémentaires provenant des bases de données de la fédération départementale de spéléologie.

Mots-clés : cavite,donnees-ouvertes,risque-risque-minier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Classement sonore des lignes ferroviaires
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019
portant classement sonore des lignes ferroviaires du
département de la Haute-Saône

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège, DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d852143f-ad98-4654-ba99-6a602bbf3d01)
 * [Site internet départemental des services de l&#x27;Etat](http://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Prevention-des-risques-et-nuisances/Risques-naturels-et-technologiques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/92ab3fcdb425986097b69b4f722db8d01a304ddb)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Léran
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Classement sonore des lignes ferroviaires
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019
portant classement sonore des lignes ferroviaires du
département de la Haute-Saône

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Classement, dans l&#x27;une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l&#x27;arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015.

__Origine__

Planches cadastrales raster assemblées au 1/5000 - Année 2004


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Saône

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6901973a-a131-4adf-913b-8a97248980bf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d39b139acb227459d64fed662a1a80c3566d071d)

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,nuisance-bruit,passerelle-inspire,pprn,zone-reglementee
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Classement par catégorie, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 du 04 mai 2022.

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,haute-saone,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0