AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME), unités homogènes selon certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit, etc.). La masse d’eau est l’unité spatiale de l’évaluation de l’état des eaux au regard des objectifs fixés par la directive. Les règles d’évaluation de l’état des eaux sont nationales et définies par arrêtés ministériels. Le troisième cycle de la DCE a débuté en 2022 pour une période de 6 ans. La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de planification (plan de gestion) fixent pour six ans les orientations qui permettent d’atteindre les objectifs attendus en matière de « bon état des eaux ». Afin de préparer les SDAGE, le cycle 2022-2027 a débuté par un état des lieux qui a été réalisé en 2019. Il dresse entre autres un diagnostic de l’état des milieux aquatiques (cours d’eau, lacs, zone littorale, eaux souterraines). L’état chimique d’une masse d’eau est déterminé à partir des concentrations dans l’eau de substances ou familles de substances définies au niveau européen. Cette liste comprend des métaux, diverses substances à usage industriel, des sous-produits de combustion de la matière organique ainsi que des biocides et pesticides. Parmi ces derniers, près des trois-quarts sont aujourd’hui interdits à la mise sur le marché ou avec une possibilité d’usage fortement limitée. Aucun métabolite de pesticides n’y figure. Les valeurs seuils délimitant bon et mauvais état chimique sont établies par rapport au risques toxicologiques de ces substances sur l’environnement et la santé, évalués par leurs normes de qualité environnementale (NQE).

Mots-clés : dce,eau,eaux-superficielles,masses-deau
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME), unités homogènes selon certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit, etc.). La masse d’eau est l’unité spatiale de l’évaluation de l’état des eaux au regard des objectifs fixés par la directive. Les règles d’évaluation de l’état des eaux sont nationales et définies par arrêtés ministériels. Le troisième cycle de la DCE a débuté en 2022 pour une période de 6 ans. La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de planification (plan de gestion) fixent pour six ans les orientations qui permettent d’atteindre les objectifs attendus en matière de « bon état des eaux ». Afin de préparer les SDAGE, le cycle 2022-2027 a débuté par un état des lieux qui a été réalisé en 2019. Il dresse entre autres un diagnostic de l’état des milieux aquatiques (cours d’eau, lacs, zone littorale, eaux souterraines). L’état chimique d’une masse d’eau est déterminé à partir des concentrations dans l’eau de substances ou familles de substances définies au niveau européen. Cette liste comprend des métaux, diverses substances à usage industriel, des sous-produits de combustion de la matière organique ainsi que des biocides et pesticides. Parmi ces derniers, près des trois-quarts sont aujourd’hui interdits à la mise sur le marché ou avec une possibilité d’usage fortement limitée. Aucun métabolite de pesticides n’y figure. Les valeurs seuils délimitant bon et mauvais état chimique sont établies par rapport au risques toxicologiques de ces substances sur l’environnement et la santé, évalués par leurs normes de qualité environnementale (NQE).

Mots-clés : dce,eau,eaux-superficielles,masses-deau
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETAT CHIMIQUE MASSE D'EAU COURS D'EAU
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les valeurs "Etat chimique" calculées à la masse d'eau cours d'eau selon la directive idoine pour la période considérée.
Toutes les périodes sont fournies.
Données à filtrer sur la période souhaitée.

Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,installations-de-suivi-environnemental,ouvrages-dont-obstacles-a-lecoulement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : autre,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETAT CHIMIQUE STATION QUALITE COURS D'EAU
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les valeurs "Etat chimique" calculées à la station qualité des cours d'eau selon la directive idoine pour la période considérée.
Toutes les périodes sont fournies.
Données à filtrer sur la période souhaitée.

Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environnement,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,installations-de-suivi-environnemental,ouvrages-dont-obstacles-a-lecoulement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,autre,www:link,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État civil

Cette donnée renseigne, par année, le nombre de naissance et de mariage ayant eu lieu dans la commune de Montpellier sur la période 2000-2013. 

A partir de l'année 2013 les mariages  pour tous  hommes et femmes sont aussi comptabilisés. 

Les naissances par mois sont issues du cumul des naissances enregistrées en mairie et à l’hôpital Arnaud de Villeneuve.

Mots-clés : donnee-sociodemographique,etat-civil,mariage,montpellier,naissance,statistique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat-civil

Nombre d'actes d'état-civil (naissances, naissances hors communes, reconnaissances, reconnaissances anticipées, déclarations de changement de nom, mariages, décès, transcription de décès) par année

Mots-clés : actes,deces,etat-civil,mariages,naissances
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Laurent-en-Royans
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil à la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Nombre d'actes d'Etat civil pris en charge au sein de la Ville d'Antibes, mensuellement depuis 2015, qu'il s'agisse de naissances, mariages, pacs et décès. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : deces,etat-civil,mariages,naissances,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat civil – Acte de décès – Par situation matrimoniale
Organisation : La Rochelle

Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par situation matrimoniale. de 2015 à janvier 2019

Mots-clés : acte,administratif,celibat,civil,deces,situation-matrimoniale
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil – Acte de décès – Par type de lieu
Organisation : La Rochelle

Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par type de lieu. Couvre de 1996 à janvier 2019

Mots-clés : acte,administratif,civil,deces,etat,lieu,profession
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil – Acte de mariage – Par age de l’époux
Organisation : La Rochelle

Comptabilisation des actes de mariage par année, par mois et par age de l'époux. couvre de 1996 à janvier 2019

Mots-clés : acte,administratif,civil,etat,mariage,profession
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil – Acte de naissance – Par situation matrimoniale des parents
Organisation : La Rochelle

Comptabilisation des actes de naissance par année, par mois et par situation matrimoniale des parents.

Mots-clés : acte,civil,etat,matrimoniale,naissance,parent
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par année de naissance de la mère
Organisation : La Rochelle

Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par année de naissance de la mère.

Mots-clés : acte,annee,civil,etat,mere,naissance,reconnaissance
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par département de naissance de la mère
Organisation : La Rochelle

Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par département de naissance de la mère.

Mots-clés : acte,civil,departement,etat,mere,naissance,reconnaissance
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par département de naissance du père
Organisation : La Rochelle

Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par département de naissance du père.

Mots-clés : acte,civil,departement,etat,naissance,pere,reconnaissance
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
ETAT CIVIL Décès, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020.**
Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d'état civil.
La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune,
La mairie établira une transcription de décès si la ou le défunt(e) domicilié(e) sur la commune est décédé(e) sur une autre commune.


- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de décès déclarés par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des décès déclarés à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : deces,declaration,etat-civil,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État civil - Décès enregistrés à Lille depuis 2008
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données comptabilise les décès enregistrés mensuellement à Lille depuis 2008.

Catégories : Administration, action publique. Catégories : Services, social, santé.

Mots-clés : administration-action-publique,deces,etat-civil,services-social-sante
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETAT CIVIL Décès,  transcription
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des transcriptions de décès établies à la Mairie de 2010 à 2020.**
Un décès désigne la mort d’une personne. Un acte d’état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d’état civil.
La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune,
La mairie établira une transcription de décès si la ou le défunt(e) domicilié(e) sur la commune est décédé(e) sur une autre commune.

- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de décès transcrit par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des décès transcrit à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : deces,etat-civil,sixt-sur-aff,transcription
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETAT CIVIL Mariage, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie de 2010 à 2020.**
"Lorsque l'on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié" (sources : service-public.fr).
- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de mariages déclarés par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l'évolution des mariages célébrés à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : celebration,etat-civil,mariage,mariages,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État civil - Mariages enregistrés à Lille depuis 2008
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données comptabilise les mariages célébrés à Lille mensuellement depuis 2008.

Catégories : Administration, action publique.

Mots-clés : administration-action-publique,etat-civil,mariage
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETAT CIVIL Naissance,  avis
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020.**
Une naissance est la venue au monde d’un être vivant.
La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissance,
La mairie du domicile de l’enfant établira un avis de naissance.

- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre d'avis de naissance transmis par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des avis de naissance transmis à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : avis,etat-civil,naissance,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETAT CIVIL Naissance, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020.**
Une naissance est la venue au monde d'un être vivant.
La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance,
La mairie du domicile de l'enfant établira un avis de naissance.

- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de naissances déclarées par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des naissances déclarées à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : declaration,etat-civil,naissance,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ETAT CIVIL Pacs, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020.
“Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié” (sources : service-public.fr).

    Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de pacs déclarés par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
    Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des pacs déclarés à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : declaration,declarations,etat-civil,pacs,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 0201-07-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État civil - PACS enregistrés à Lille depuis 2018
Organisation : Mairie de Lille

Ce jeu de données présente l'ensemble des pactes civils de solidarité (PACS) enregistrés à Lille depuis 2018.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,etat-civil,pacs
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
État civil - PACS enregistrés à Lille depuis 2018
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données présente l'ensemble des pactes civils de solidarité (PACS) enregistrés à Lille depuis 2018.

Catégories : Administration, action publique.

Mots-clés : administration-action-publique,etat-civil,pacs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État civil - Parrainages républicains enregistrés à Lille depuis 2010
Organisation : Mairie de Lille

Ce jeu de données comptabilise l'ensemble des parrainages républicains enregistrés à Lille entre 2010 et 2018.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,etat-civil,parrainage
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
État civil - Parrainages républicains enregistrés à Lille depuis 2010
Organisation : Mairie de Lille

Ce jeu de données comptabilise l'ensemble des parrainages républicains enregistrés à Lille depuis 2010.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,etat-civil,parrainage
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat civil - Prénoms des nouveau-nés
Organisation : La Rochelle

Ce jeu de données liste les prénoms déclarés à l'état-civil de la ville de La Rochelle.   
Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte de naissance de l'état-civil.   
Le modèle de données s'appuie sur les préconisations du Socle Commun des Données Locales.   
Afin de se conformer au RGPD , seuls les prénoms apparaissant au moins 3 fois sont publiés.

Mots-clés : fille,garcon,nom,prenom
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : La Rochelle
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
ETAT CIVIL Prénoms des nouveaux-né(e)s, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état-civil de 2017 à 2020**.
"Les parents peuvent choisir le nom que portera leur enfant, sous certaines conditions. Ils doivent [alors] faire une déclaration commune avant ou après la déclaration de naissance. " (sources : service-public.fr).
- Présentation du jeu de données : Il s'agit de listes de prénoms avec l'occurrence de chacun pour chaque année. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l'état-civil. Ce modèle de données repose sur les six champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible de relever quels sont les prénoms les plus populaires à Sixt-sur-Aff.

Mots-clés : enfant,etat-civil,nouveau-ne,prenom,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État civil - Prénoms donnés aux enfants nés à Lille depuis 2008
Organisation : Mairie de Lille

Ce jeu de données liste et comptabilise pour chaque année les prénoms donnés aux enfants nés à Lille depuis 2008.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,etat-civil,prenom
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
État civil - Prénoms donnés aux enfants nés à Lille depuis 2008
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données liste et comptabilise pour chaque année les prénoms donnés aux enfants nés à Lille depuis 2008.

Mots-clés : etat-civil,prenom
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat connu d'infestation par les termites au 1e janvier 2015

État des connaissances au 1er janvier 2015 des lieux infestés par les termites dans toute la Région Centre.
Les lieux connus et référencés par l'Université de Tours (Institut de Recherche sur la Biologie de l'Insecte -IRBI- la Maison des Sciences Val de Loire) sont agrégés sur les carreaux de 200m de coté du maillage de l'INSEE.

Mots-clés : espece-invasive,espece-reglementee,reticulitermes-flavipes
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Etat courant des PPRi par commune dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Etat courant des PPRi et études hydrologiques des 507 communes sur le département des Vosges.
Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat courant des PPRi par commune dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Etat courant des PPRi et études hydrologiques des 507 communes sur le département des Vosges.
Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat d'avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Organisation : Agence nationale pour la rénovation urbaine

L’état d’avancement du programme national de rénovation urbaine au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité d’engagement.Le programme par région

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2011-11-01 – 2011-11-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence