AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Élèves du conservatoire - 2021 / 2022
Organisation : Mairie de Cannes

Élèves du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes pour l'année 2021-2022, avec leur tranche d'âge, leur genre, leur année d’inscription ainsi que leur commune d'origine.

  


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Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves du conservatoire - 2022 / 2023
Organisation : Mairie de Cannes

Élèves du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes pour l'année 2022-2023, avec leur tranche d'âge, leur genre, leur année d’inscription ainsi que leur commune d'origine.

  


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Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves et cours suivis au conservatoire - 2018 / 2019
Organisation : Mairie de Cannes

Cours suivis par les élèves au sein du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes, avec leur genre, leur tranche d'âge, le nom des disciplines suivies, la durée du cours ainsi que le code statistique du Ministère de la Culture.

Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves et cours suivis au conservatoire - 2019 / 2020
Organisation : Mairie de Cannes

Cours suivis par les élèves au sein du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes, avec leur genre, leur tranche d'âge, le nom des disciplines suivies, la durée du cours ainsi que le code statistique du Ministère de la Culture.

Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves et cours suivis au conservatoire - 2020 / 2021
Organisation : Mairie de Cannes

Cours suivis par les élèves au sein du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes, avec leur genre, leur tranche d'âge, le nom des disciplines suivies, la durée du cours ainsi que le code statistique du Ministère de la Culture.

_**A noter :** Les données de l’année 2020 sont à prendre en considération, compte tenu du contexte sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19.  
En 2020, les musées et espaces d’exposition ainsi que les salles de spectacle sont restés fermés 5 mois, les médiathèques et archives municipales 3 mois et le Conservatoire un peu plus de 4 mois.  
Les conditions d’accueil du public à compter de mai 2020 ont été contraintes par des mesures sanitaires limitant les capacités d’accueil_

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Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves et cours suivis au conservatoire - 2021 / 2022
Organisation : Mairie de Cannes

Cours suivis par les élèves au sein du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes, avec leur genre, leur tranche d'âge, le nom des disciplines suivies, la durée du cours ainsi que le code statistique du Ministère de la Culture.

  


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Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élèves et cours suivis au conservatoire - 2022 / 2023
Organisation : Mairie de Cannes

Cours suivis par les élèves au sein du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes, avec leur genre, leur tranche d'âge, le nom des disciplines suivies, la durée du cours ainsi que le code statistique du Ministère de la Culture.

  


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Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ELIOS - Transports urbains du Grand Villeneuvois
Acronyme : ELIOS
Organisation : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois

Élios est le réseau de transport gratuit organisé et financé par la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois sur son ressort territorial qui compte 19 communes.


Mots-clés : bus,reseaux-de-transport,transport
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2026-07-06 – 2026-08-30
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021.

* * *

Voir aussi :

  * [Représentation du Département de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_representation-departement-loire-atlantique/)  




![Ce jeu de données est labellisé données de référence](https://data.loire-atlantique.fr/assets/theme_image/marqueur-donnees-reference-100px.png)

Mots-clés : assemblee-locale,citoyennete-institution,commission-permanente,donnees-de-reference,election,elu,groupe-delu,pouvoir-local
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élu·e·s du Conseil régional de Bretagne - RNE
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe la liste des conseiller·e·s régionaux·ales élu·e·s en 2015. Les données sont issues du répertoire national des élues (RNE). Le jeu de données a été mis à jour et enrichi avec l'intitulé exact des fonctions qu'ils exercent et le lien vers la photo.

Mots-clés : bretagne,conseil-regional,conseiller-regional,conseillere-regionale,election,elu,elue,institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Organisation : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

// POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR <https://data.eurelien.fr/explore/dataset/rne-cd-28/information/?disjunctive.libelle_du_canton> // 

Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir, par canton, pour la mandature 2015-2021. Le jeu de données indique pour chaque élu·e les fonctions occupées au sein de l'assemblée ou des commissions permanente ou thématiques.

Pour plus d'information veuillez consulter [http://www.eurelien.fr/elus]( http://www.eurelien.fr/elus)

Mots-clés : administration-citoyennete,elus
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élus au conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ce jeu de données présente les élue locales et élus locaux à l'échelle des communes, EPCI, départements et régions (maires, conseillères et conseillers municipaux, conseillères et conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillères et conseillers départementaux et régionaux).

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élues et élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

  


Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr/)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

Enrichissement et corrections

  * ajout des codes et libellés des régions et des EPCI lorsqu'applicable
  * ajout des codes et libellés des communes associés aux différentes EPCI quand c'est possible
  * suppression des dates erronées (<1900)

Mots-clés : administration,citoyennete,communaute-de-communes,commune,conseiller,election,elu,epci,institution,maire,municipal,president
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire-mandat 2021-2028
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des conseillères régionales et conseillers régionaux pour la mandature 2021-2028 ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions.

Mots-clés : citoyennete-institution,commission,conseil-regional,election,elu,elus
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2015 - 2021
Organisation : Région des Pays de la Loire

Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire pour la période 2015-2021, ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions.   


* * *

_Pour plus d'informations :_

  * [Site de la Région des Pays de la Loire](http://www.paysdelaloire.fr/conseil-regional/les-elus/)

Mots-clés : citoyennete-institution,elus
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2021
Organisation : Région des Pays de la Loire

Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire en 2021, ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions.  


* * *

_Pour plus d'informations :_

  * [Site de la Région des Pays de la Loire](http://www.paysdelaloire.fr/conseil-regional/les-elus/)

Mots-clés : citoyennete-institution,elus
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
ELUS CD38 - Représentations
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

### Représentations du Département 

* * *

Le conseil départemental procède en début et tout le long du mandat à la désignation de ses représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les dispositions propres à chaque structure. Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation.   
La mise à jour des fichiers est effective après chaque décision de l’assemblée ou demande de l’organisme (pour les arrêtés).  


Pour plus d'information, n'hésitez pas à consulter le site [isere.fr](https://www.isere.fr/la-collectivite)

Mots-clés : conseillers-departementaux,elues,elus,representations,vie-de-linstitution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les élus de l'assemblée du Conseil départemental d'Ille et Vilaine de 2021 à 2028
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données est constitué de la liste des élus au conseil départemental à l'issue des élections départementales.

Mots-clés : elections,elus
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)
Organisation : Dijon métropole

Élus de l'Établissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte-d'Or.

L'intégralité de l'action foncière de la Ville de Dijon est prise en charge. Le service gère la totalité des acquisitions, préemptions et cessions, de même que l'analyse et le traitement des déclarations d'intention d'aliéner. Il est également en charge de la conduite des procédures de classement et de déclassement du domaine public.

Le service intervient aussi sur demande pour les communes membres. Le portage foncier réalisé par l'Établissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte-d'Or est également pris en charge dans le cadre d'une complète mutualisation des moyens.

Chaque dossier foncier est ainsi conduit, traité et suivi en intégralité, des négociations d'acquisition au paiement du prix de vente, de la délibération ou arrêté de préemption à la promesse de vente puis à l'acte authentique, notarié ou administratif.

Mots-clés : administration
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Le Répertoire National des Élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et hauts commissariats et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les données du RNE sont structurées par mandat. Ce jeu de données comprend douze fichiers :

1- les conseillers d'arrondissement ;  
2- les conseillers municipaux ;  
3- les conseillers communautaires ;  
4- les conseillers départementaux ;  
5- les conseillers régionaux ;  
6- les membres des assemblées des collectivités à statut particulier ;  
7- les représentants au Parlement européen ;  
8- les sénateurs ;  
9- les députés ;  
10- les maires ;  
11- les conseillers des Français de l'étranger ;  
12- les membres de l'Assemblée des Français de l'étranger.

Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers. Un élu qui dispose de plusieurs fonctions apparaîtra plusieurs fois au sein du même fichier (exemple : un élu adjoint au maire et maire délégué apparaitra deux fois au sein du fichier des conseillers municipaux).

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives. Le référentiel des codes professions correspond au référentiel de l'INSEE.

Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr/)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

Mise à jour du 13/06/2025. Le séparateur utilisé dans les fichiers est le point-virgule.

Mots-clés : adjoint,administration,communaute-de-communes,commune,conseil-municipal,elu,epci,maire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus du Conseil Départemental 93
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Elus au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis suite aux élections départementales de mars 2015

__Origine__

Transmission des informations et photos par la DCOM. Décalage des géométrie par la DSOE.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1014)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d4faeac9a3906a09b4c23768da59f62ea1295fa0)

Mots-clés : administratif,boundaries,cantons,conseillers,decoupage,departementaux,donnees-ouvertes,dtcm,elus,location,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus du Conseil Départemental de l'Isère
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

L'assemblée départementale de l'Isère est composée de 29 binômes d'élus soit 58 élus au total (29 femmes et 29 hommes). Ce jeu de données propose de parcourir un certain nombre d'informations concernant les élus siégeant à l'assemblée départementale.

Mots-clés : cantons,elues,elus,musees-departementaux,vie-de-linstitution
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élus du SCoT du Dijonnais
Organisation : Dijon métropole

Le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d'urbanisme et de planification qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.

Mots-clés : administration
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus locaux
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ce jeu de données présente les élue locales et élus locaux à l'échelle des communes, EPCI, départements et régions (maires, conseillères et conseillers municipaux, conseillères et conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillères et conseillers départementaux et régionaux).

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élues et élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

  


Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.  


Les demandes de rectification doivent être adressées directement par courriel à la préfecture territorialement compétente (pref-rne-contact@nom[-du-departement.gouv.fr](http://-du-departement.gouv.fr/)). Aucune demande de rectification adressée sur la plateforme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/) ne sera prise en compte. Les rectifications apportées dans le RNE ne seront pas reportées immédiatement sur la plate-forme [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/), mais seront prises en compte pour la publication suivante.

**Enrichissement et corrections**

  * ajout des codes et libellés des régions et des EPCI lorsqu'applicable
  * ajout des codes et libellés des communes associés aux différentes EPCI quand c'est possible
  * suppression des dates erronées (<1900)

Mots-clés : administration,citoyennete,communaute-de-communes,commune,conseiller,election,elu,epci,institution,maire,municipal,president
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus Régionaux d'Occitanie - mandat 2015-2021
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Listes des élus du conseil régional à la date du 12 octobre 2018.   
Vous pouvez retrouver plus d'information ici : 

<https://www.laregion.fr/-Les-elu-e-s-31201->

Mots-clés : democratie,democratie-et-citoyennete,elu
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus Régionaux d'Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - mandat 2021-2028
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste des élus du Conseil Régional d'Occitanie 

Plus de détail sur les élus du Conseil Régional Occitanie/Pyrénées-Méditerranée sur cette page 

[https://www.laregion.fr/-Vos-elues-et-elus](https://www.laregion.fr/-Les-elu-e-s-31201-)

Mots-clés : conseil-regional,democratie-et-citoyennete,elu,vice-president,vice-presidente
Couverture temporelle : 2021-03-01 – 2028-03-31
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Elus régionaux réprésentant la région Hauts-de-France dans les lycées en 2025
Organisation : Région Hauts-de-France

Pour chaque établissement d'enseignement de la Région Hauts de France, nom des élus régionaux siégeant au Conseil d'Administration à la rentrée de septembre 2025. 
Dans le cadre de sa compétence obligatoire sur le cadre de vie lycéen, la Région Hauts-de-France désigne des élus titulaires et suppléants pour chaque lycée. Les conseils d’administration sont des temps de coordination, notamment par rapport aux nombreuses interventions des services régionaux (équipements scolaires, entretien-réparation, rénovation, numérique, restauration, …)
Article R 421-14 à 16 du Code de l’éducation.

Mots-clés : aisne-departement,education,elu,enseignement-agricole,enseignement-general,enseignement-technique,formation,hauts-de-france,lycee,lycee-prive,lycee-public,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme-departement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Elus - RNE - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Liste des élus des 22 communes d'Orléans Métropole (conseils communaux et conseil communautaire).

Données issues du RNE (Registre National des Elus / Ministère de l'Intérieur), filtrées sur l'EPCI Orléans Métropole (code EPCI : 244500468) [https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/donnees-du-repertoire-national-des-elus/information/?disjunctive.code_departement&disjunctive.nom_dept&q=code_epci:244500468](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/donnees-du-repertoire-national-des-elus/information/?disjunctive.code_departement&disjunctive.nom_dept&q=code_epci:244500468)

Le RNE est renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures. Les fichiers sont actualisés trimestriellement.

Les données du RNE sont enrichies de la façon suivante :

  * Geoshape des communes : https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/administratif_adm_com_agglo/information/ 
  * Numéro de séquence basée sur la fonction des élus (à des fins d'affichage) : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/numero-de-sequence-fonction-des-elus/information/>

Mots-clés : elections,elu-e-s,elus,rne
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Élus - Tours
Organisation : Ville de Tours

Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux élus municipaux de Tours (adjoints et conseillers municipaux) pour la durée de leur mandat. Les arrêtés, actes réglementaires devant être publiés à partir du 1er juillet 2022, sont joints.

Mots-clés : adjoints-au-maire,citoyennete-institution,conseillers-municipaux,delegation,elus,tours
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EM 2018-10 La délivrance de visas aux étrangers au 16 janvier 2018
Organisation : Ministère de l'intérieur

La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres États Schengen, ainsi que les visas de long séjour valables pour la métropole et les DOM.

Le nombre des visas demandés et délivrés en 2017 est en hausse (respectivement +12,3% et +11,2%) par rapport à l'année 2016.



Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,entree-en-france,immigration,visas,voyager-en-france
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine,DROM-COM,France
Formats des ressources : xml,pdf
Licence : License Not Specified