AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Etablissement d'enseignement agricole en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Cette couche regroupe tous les types d&#x27;établissement gérés par le Ministère en charge de l&#x27;agriculture, qu&#x27;ils soient publics ou privés, et qu&#x27;ils concernent la formation initiale ou la formation continue. Chaque établissement est représenté par un point, ce qui peut conduire à des points très rapprochés si une même enceinte regroupe un Lycée d&#x27;Enseignement Général et Technologique Agricole et un Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole par exemple.

__Origine__

Saisie sur SCAN100©IGN


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-afcc21af-3fcb-48a3-8829-0c0dd114a7c2)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/1d914740-b84a-482a-9483-1910fd10aaab.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/203b050fbc3742571e4ff6f3fe734a1c5afdd067)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,enseignement,meurthe-et-moselle,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement d'enseignement agricole en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation continue. Chaque établissement est représenté par un point, ce qui peut conduire à des points très rapprochés si une même enceinte regroupe un Lycée d'Enseignement Général et Technologique Agricole et un Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole par exemple.

Mots-clés : culture-societe-service-enseignement,ddt-54,ddt54,donnees-ouvertes,enseignement,meurthe-et-moselle
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement d'enseignement dans l'Aube
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Cette couche regroupe tous les types d&#x27;établissement gérés par le Ministère de l&#x27;éducation nationale, qu&#x27;ils soient publics ou privés, et qu&#x27;ils concernent la formation initiale ou la formation continue ainsi que les établissements de l&#x27;enseignement supérieur.

__Origine__

Pour la géolocalisation, les données avaient été extraites de la base centrale des établissements (BCE) en octobre 2011 et la géolocalisation a été effectuée par l’IGN en novembre 2011.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-709fb6e4-a4a2-47df-ba84-05490b97cb8a)
 * [Standard de données COVADIS : Etablissement d&#x27;enseignement agricole](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ETAB_ENSEIGNT_AGRI_P)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/c538f584-ce64-4f2c-9ab2-8cc8501ca0d6.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/527dec4848bde0adc2083abaaee67cd94b43a9a8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement d'enseignement dans l'Aube
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère de l'éducation nationale, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation continue ainsi que les établissements de l'enseignement supérieur.

Mots-clés : culture-societe-service-enseignement,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement d'enseignements de 1er et 2ème degrès dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Adaptation des données issues de l'opendata de l'éducation nationale pour un usage des données autonome en situation de crise.

Mots-clés : crise45,culture-societe-service-enseignement,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissement d'équarissage - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Établissement apte à recevoir et traiter des cadavres d&#x27;animaux par équarissage.
L&#x27;équarrissage est l&#x27;activité d&#x27;intérêt général et sanitaire, consistant à récupérer et à traiter :
  - les charognes d&#x27;animaux morts dans les élevages,
  - des éléments de cadavres ou d&#x27;animaux issus de soins vétérinaires ou d&#x27;accidents de la route,
  - les déchets de l&#x27;industrie des viandes (abattoirs, ateliers de découpe, boucheries)...
  - les déchets animaux de grandes et moyennes surfaces,
  - certains déchets de l&#x27;industrie alimentaire, dont graisses animales et boues de stations d&#x27;épuration, matières à risque micro-biologique.



__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;52193)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/777ea3c8-f511-44f3-8e7d-345840711100)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b97c0b532ac946ca7f02f79ff171139f2953139c)

Mots-clés : dechet,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,environment,grand-public,passerelle-inspire,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement des inventaires de frayères en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Une frayère est le lieu où se reproduisent les espèces piscicoles : poissons et amphibiens, mais aussi mollusques et crustacés. Pour préserver ces espèces, les zones de frayères doivent être protégées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,regions-maritimes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement des inventaires de frayères en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Etablissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement. L'outil
GéoIF permet de délimiter des parties de cours d'eau qui seront proposées à la concertation puis à la
consultation réglementaire en vue de l'établissement et de l'approbation de l'inventaire départemental pris
par arrêté préfectoral. Deux types de parties de cours d’eau peuvent être délimités. Les parties de cours
d’eau « classique » délimitées à partir du réseau hydrographique BD Carthage®. Les parties de cours d’eau
« hors réseau » hydrographique BD Carthage® (désormais la sélection se fait à partir de la BDTopage) . Les attributs "affluents" et "sous affluent" ajoutent un niveau
de détail permettant de pallier à la non exhaustivité du référentiel hydrographique utilisé. "Affluent" signifie
la prise en compte des affluents de premiers niveaux attenant à la partie de cours d'eau délimitée. "sous
affluent" signifie la prise en compte des bassins versants attenant à la partie de cours d'eau délimitée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,regions-maritimes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement des inventaires de frayères en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Etablissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement. L'outil
GéoIF permet de délimiter des parties de cours d'eau qui seront proposées à la concertation puis à la
consultation réglementaire en vue de l'établissement et de l'approbation de l'inventaire départemental pris
par arrêté préfectoral. Deux types de parties de cours d’eau peuvent être délimités. Les parties de cours
d’eau « classique » délimitées à partir du réseau hydrographique BD Carthage®. Les parties de cours d’eau
« hors réseau » hydrographique BD Carthage® (désormais la sélection se fait à partir de la BDTopage) . Les attributs "affluents" et "sous affluent" ajoutent un niveau
de détail permettant de pallier à la non exhaustivité du référentiel hydrographique utilisé. "Affluent" signifie
la prise en compte des affluents de premiers niveaux attenant à la partie de cours d'eau délimitée. "sous
affluent" signifie la prise en compte des bassins versants attenant à la partie de cours d'eau délimitée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,regions-maritimes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de l'Hérault (EHPAD)
Organisation : Département de l'Hérault

Implantation des établissements d'hébergement pour les personnes âgées et personnes âgées dépendantes (EHPA et EHPAD) ainsi que les établissements expérimentaux pour personnes handicapées âgées (EEPHA),des Unités de soins de longue durée (USLD) ,des Pôle d'activités et soins adaptés (PASA),des structures d'accueil de jour des personnes âgées pour la journée et des Hébergements temporaires dans le département de l’Hérault.

Mots-clés : dependances,ehpad,personnes-agees,solidarites-et-sante
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement (d'une entreprise)
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#fi_etabl_p)

  


Ce jeu de données représente sous forme de ponctuels l'emplacement des établissements (établissement commercial, industriel ou entreprise) présents sur le territoire de Bordeaux Métropole. Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise.

La majorité des établissements recensés ont pu être localisés à l'adresse ou au milieu de la voie si la correspondance précise du numéro de voirie n'a pu être établie (plus de détails au paragraphe ' Origine des données').

Ce jeu de données apporte des informations sur l'identification de l'entreprise (SIRET, Code NAF, raison sociale, adresse) et sur ses effectifs. Les données sont disponibles sur l'Opendata de Bordeaux Métropole mais certains renseignements sont exclus de ces données pour préserver la confidentialité des informations commerciales ou industrielles.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/FI_ETABL_P.dwg)

Mots-clés : data-gouv,developpement-economique,economiques,entreprises,etablissements,finances,inventaires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissement (d'une entreprise)
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#fi_etabl_p)

  


Ce jeu de données représente sous forme de ponctuels l'emplacement des établissements (établissement commercial, industriel ou entreprise) présents sur le territoire de Bordeaux Métropole. Un établissement est une unité de production géographiquement individualisée mais juridiquement dépendante de l'entreprise.

La majorité des établissements recensés ont pu être localisés à l'adresse ou au milieu de la voie si la correspondance précise du numéro de voirie n'a pu être établie (plus de détails au paragraphe ' Origine des données').

Ce jeu de données apporte des informations sur l'identification de l'entreprise (SIRET, Code NAF, raison sociale, adresse) et sur ses effectifs. Les données sont disponibles sur l'Opendata de Bordeaux Métropole mais certains renseignements sont exclus de ces données pour préserver la confidentialité des informations commerciales ou industrielles.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/FI_ETABL_P.dwg)

Mots-clés : data-gouv,economie,economiques,entreprises,etablissements,finances,inventaires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissement Finess 76 2mai2023 MinSolidaritesSante 20230614
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier contient la liste des établissements du répertoire FINESS en Seine-Maritime au 2 mai 2023. Le FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux) est le répertoire national de référence des personnes morales intervenant dans les domaines sanitaires, médico-social, social et de l'enseignement des professions sanitaires et sociales. 

Le fichier fournit notamment le nom de la commune d'implantation, la catégorie d'activité, le nom de l'établissement ou encore le numéro FINESS.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées.](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/a367689c172d43dca2fc1198c43c16eb/data)

  


  


Ressources complémentaires

  * Site esante.gouv.fr : [https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1](https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1)



Ce site du Ministère de la Santé et de l'Agence du numérique en Santé propose, outre des renseignements généraux sur le FINESS, des liens vers des outils de recherche du répertoire national, vers sa nomenclature détaillée ou encore vers des documents pédagogiques informant de façon claire sur les modalités de renseignement et de classement du fichier.

  * Site du la Fédération Hospitalière de France (FHF) : <https://etablissements.fhf.fr/>



Le site de la FHF, une association loi 1901, propose un Annuaire des hôpitaux et établissements médico-sociaux publics qui permet de consulter la fiche de chaque établissement, sur laquelle figure les contacts (adresse, téléphone, fax et mail) de l'établissement, ses compétences et son organisation, ses capacités (en lits et en places par spécialité), etc.

  * Site de diffusion de la Statistique Annuelle des Établissements de santé (SAE) : <https://www.sae-diffusion.sante.gouv.fr/sae-diffusion/accueil.htm>



La Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) est une enquête administrative, exhaustive et obligatoire auprès des établissements de santé installés en France (métropole et DROM), y compris les structures qui ne réalisent qu'un seul type d'hospitalisation ou qui ont une autorisation pour une seule activité de soins. Les données sont collectées par la DREES (Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques), direction de l'administration centrale des ministères sanitaires et sociaux.

Elle produit deux types de données :

\- Une base dite « administrative » restituant les déclarations des établissements,

\- Une base dite « statistique » destinée aux études.

Ce site vous permet de d’interroger les données de la base administrative.

Mots-clés : ehpad,finess,geospatial,handicap,personnes-agees,petite-enfance,sante
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etablissement Finess 76 dec2025 MinSolidaritesSante 20260105
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier répertorie les établissements du répertoire FINESS en Seine-Maritime en décembre 2025. Le FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux) est le répertoire national de référence des personnes morales intervenant dans les domaines sanitaires, médico-social, social et de l'enseignement des professions sanitaires et sociales.  
 

**Métadonnées**

[ Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/c8392d4cfc824349b0a6dfa2483ee81f/data)

 

 

**Ressources complémentaires**

  *  **Site esante.gouv.fr** : [https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1](https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-finess?position&keys=finess&pageNumber=1)



Ce site du Ministère de la Santé et de l'Agence du numérique en Santé propose, outre des renseignements généraux sur le FINESS, des liens vers des outils de recherche du répertoire national, vers sa nomenclature détaillée ou encore vers des documents pédagogiques informant de façon claire sur les modalités de renseignement et de classement du fichier.

 

  * **Site du la Fédération Hospitalière de France (FHF)** : [https://etablissements.fhf.fr/](https://etablissements.fhf.fr/)  



Le site de la FHF, une association loi 1901, propose un Annuaire des hôpitaux et établissements médico-sociaux publics qui permet de consulter la fiche de chaque établissement, sur laquelle figure les contacts (adresse, téléphone, fax et mail) de l'établissement, ses compétences et son organisation, ses capacités (en lits et en places par spécialité), etc.

 

  * **Site de diffusion de la Statistique Annuelle des Établissements de santé (SAE)** : [https://www.sae-diffusion.sante.gouv.fr/sae-diffusion/accueil.htm](https://www.sae-diffusion.sante.gouv.fr/sae-diffusion/accueil.htm)



La Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) est une enquête administrative, exhaustive et obligatoire auprès des établissements de santé installés en France (métropole et DROM), y compris les structures qui ne réalisent qu'un seul type d'hospitalisation ou qui ont une autorisation pour une seule activité de soins. Les données sont collectées par la DREES (Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques), direction de l'administration centrale des ministères sanitaires et sociaux.

 Elle produit deux types de données :

\- Une base dite « administrative » restituant les déclarations des établissements,

\- Une base dite « statistique » destinée aux études.

Ce site vous permet de d’interroger les données de la base administrative.

Mots-clés : ase,geospatial,handicap,medico-social,personnes-agees,petite-enfance,sante,social
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,xlsx,csv,txt,zip,arcgis geoservices rest api,gpkg,gdb
Licence : License Not Specified
Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) en Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun. Il s'agit de la forme la plus aboutie d'intercommunalité. Les EPCI sont régis par les dispositions de la cinquième partie du Code général des collectivités territoriales.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n68dccdb14ab6411c9d618a5df6bb6a2c,n3d8bb76ca6c24f1ca79556908d8b879d,n5cf2cc0483614acaab200b6dedfe88c9
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun. Il s'agit de la forme la plus aboutie d'intercommunalité.

Les EPCI sont régis par les dispositions de la cinquième partie du Code général des collectivités territoriales.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Établissement Public de Coopération Intercommunale
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#se_epci_s)

  


Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun. Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la métropole du Grand Paris.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/SE_EPCI_S.dwg)

Mots-clés : cartographie-de-reference,data-gouv,limites,noms,toponymie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Établissement public de coopération intercommunale
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Contours des structures administratives regroupant plusieurs communes afin d&#x27;exercer certaines de leurs compétences en commun.

__Origine__

Issues du croisement de la BD Topo (version 2016)  et de la liste INSEE des EPCI du 01/01/2017


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis, IGN

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1215)
 * [Télécharger cgu-mission-service-public.pdf (DOCUMENT)](https://geoportail93.fr/data/IGN/BD_Topo/2015/cgu-mission-service-public.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6be732bb3de8c61cb908a5a0f67063fe38b039e0)

Mots-clés : administratif,decoupage,donnees-ouvertes,dtcm,grand-paris,ile-de-france,intercommunalite,metropole,mgp,opendata,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Organisation : DDTM Aude

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)

ATTENTION A LA MODIFICATION DE STRUCTURE COUCHE DANS GEOIDE CARTO

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,epci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0