AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Lac de Mouriscot" - FR7200777 (ponctuel)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels ponctuels identifiés dans le document d&#x27;objectif du site Natura 2000 &quot;Lac de Mouriscot&quot; - FR7200777, en région Aquitaine.

Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique FR7200777_habitat_phyto_point, disponible dans les documents associés.
Cette table contient les informations décrivant les points d&#x27;habitats naturels (typicite, état, restauration, phytosociologie...), ainsi que les données phytosociologiques (listes d&#x27;habitats) identifiées dans le document d&#x27;objectif du site. 

Le document d&#x27;objectif d&#x27;un site Natura 2000 fait l’inventaire et la description biologique des habitats naturels et des habitats d’espèces, notamment ceux d’intérêt communautaire. La totalité des habitats présents sur le site, qu’ils soient d’intérêt communautaire ou non, sont 
identifiés et cartographiés. L’identification des habitats s’appuie en premier lieu sur la démarche phytosociologique classique (classification du Prodrome des Végétations de France et les référentiels typologiques des habitats produits par le CBN Sud-Atlantique). 
Lorsque l’individualisation des habitats élémentaires n&#x27;est pas possible, un zonage est délimité, appelé &quot;complexe d&#x27;habitats&quot; avec une estimation de la proportion relative de chaque habitat contenu dans le zonage &quot;complexe d&#x27;habitats&quot;.

NOTA : cette donnée est fournie à titre informatif et n&#x27;a pas de valeur réglementaire.

__Origine__

- réalisation : DREAL Aquitaine
- géométrie des départements - BdTopo de l&#x27;IGN


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-25fb9ff7-358c-4d08-81fc-1a545858692d)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-a704f7f3-50a3-4d59-a848-696249edecd2&amp;dataType&#x3D;dataset)

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Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,environment,habitats-dinteret-communautaire,habitats-naturels,n-2000,natura-2000,passerelle-inspire,patrimoine-naturel,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Tourbière de Mées" - FR7200727 (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels surfaciques identifiés dans le document d&#x27;objectif du site Natura 2000 &quot;Tourbière de Mées&quot; - FR7200727, en région Aquitaine.

Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique FR7200727_habitat_phyto_poly, disponible dans les documents associés.
Cette table contient les informations décrivant les polygones d&#x27;habitats naturels (typicite, état, restauration, phytosociologie...), ainsi que les données phytosociologiques (listes d&#x27;habitats) identifiées dans le document d&#x27;objectif du site. 

Le document d&#x27;objectif d&#x27;un site Natura 2000 fait l’inventaire et la description biologique des habitats naturels et des habitats d’espèces, notamment ceux d’intérêt communautaire. La totalité des habitats présents sur le site, qu’ils soient d’intérêt communautaire ou non, sont 
identifiés et cartographiés. L’identification des habitats s’appuie en premier lieu sur la démarche phytosociologique classique (classification du Prodrome des Végétations de France et les référentiels typologiques des habitats produits par le CBN Sud-Atlantique). 
Lorsque l’individualisation des habitats élémentaires n&#x27;est pas possible, un zonage est délimité, appelé &quot;complexe d&#x27;habitats&quot; avec une estimation de la proportion relative de chaque habitat contenu dans le zonage &quot;complexe d&#x27;habitats&quot;.

NOTA : cette donnée est fournie à titre informatif et n&#x27;a pas de valeur réglementaire.

__Origine__

Données SIG fournies par les opérateurs de site, lors de la validation du DOCOB. Ces données ont été reprises et structurées dans le cadre d&#x27;un marché de prestation piloté par DREAL Aquitaine/MCE (2015-2016). Les données SIG ont été validées par le CEREMA et la DREAL Aquitaine. Les codes phytosociologiques ont été validés par le CBNSA, à dire d&#x27;expert. Les zonages dont le code phytosociologique n&#x27;a pu être validé, ou pour lequel il subsistait un doute, ont eut un champ laissé vide (zone grise).


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6cb2ca1b-dc37-43fb-96f2-b9320eb20a62)

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Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,environment,habitats-dinteret-communautaire,habitats-naturels,n-2000,natura-2000,passerelle-inspire,patrimoine-naturel,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Zones humides de l'étang de Léon" - FR7200716 (surfacique)
Organisation : DREAL Midi-Pyrénées

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels surfaciques identifiés dans le document d&#x27;objectif du site Natura 2000 &quot;Zones humides de l&#x27;étang de Léon&quot; - FR7200716, en région Aquitaine.

Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique FR7200716_habitat_phyto_poly, disponible dans les documents associés.
Cette table contient les informations décrivant les polygones d&#x27;habitats naturels (typicite, état, restauration, phytosociologie...), ainsi que les données phytosociologiques (listes d&#x27;habitats) identifiées dans le document d&#x27;objectif du site. 

Le document d&#x27;objectif d&#x27;un site Natura 2000 fait l’inventaire et la description biologique des habitats naturels et des habitats d’espèces, notamment ceux d’intérêt communautaire. La totalité des habitats présents sur le site, qu’ils soient d’intérêt communautaire ou non, sont 
identifiés et cartographiés. L’identification des habitats s’appuie en premier lieu sur la démarche phytosociologique classique (classification du Prodrome des Végétations de France et les référentiels typologiques des habitats produits par le CBN Sud-Atlantique). 
Lorsque l’individualisation des habitats élémentaires n&#x27;est pas possible, un zonage est délimité, appelé &quot;complexe d&#x27;habitats&quot; avec une estimation de la proportion relative de chaque habitat contenu dans le zonage &quot;complexe d&#x27;habitats&quot;.

NOTA : cette donnée est fournie à titre informatif et n&#x27;a pas de valeur réglementaire.

__Origine__

Données SIG fournies par les opérateurs de site, lors de la validation du DOCOB. Ces données ont été reprises et structurées dans le cadre d&#x27;un marché de prestation piloté par DREAL Aquitaine/MCE (2015-2016). Les données SIG ont été validées par le CEREMA et la DREAL Aquitaine. Les codes phytosociologiques ont été validés par le CBNSA, à dire d&#x27;expert. Les zonages dont le code phytosociologique n&#x27;a pu être validé, ou pour lequel il subsistait un doute, ont eut un champ laissé vide (zone grise).


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e0f2eb08-9834-4cee-93c0-66d963110c0e)

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Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,environment,habitats-dinteret-communautaire,habitats-naturels,n-2000,natura-2000,passerelle-inspire,patrimoine-naturel,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aquitaine : Parcs Naturels Régionaux (PNR)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Un parc naturel régional est un territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et culturel riche et menacé, faisant l'objet d’un projet de développement fondé sur la préservation et la valorisation du patrimoine. Ce territoire est classé par décret à la demande de la région, sur la base d'une charte. Cette charte est un document contractuel d'objectifs de protection et de développement élaboré pour une période de douze années maximum, approuvé par l'ensemble des collectivités locales concernées. La charte engage également l’État. La charte est mise en œuvre par un syndicat mixte regroupant les collectivités locales l'ayant approuvée. A la date d'expiration du classement, son renouvellement peut être prononcé par décret pour une nouvelle période de douze ans, sur la base d'une nouvelle charte. 
Un parc naturel régional a pour objet :
  - de protéger le patrimoine, notamment par une gestion adaptée des milieux naturels et des paysages ;
  - de contribuer à l'aménagement du territoire ;
  - de contribuer au développement économique, social, culturel et à la qualité de la vie ;
  - d'assurer l'accueil, l'éducation et l'information du public ; 
  - de réaliser des actions expérimentales ou exemplaires dans les domaines cités ci-dessus et de contribuer à des programmes de recherche.

Deux PNR existent en Aquitaine (Périgord-Limousin, 2ème charte approuvée le 1er décembre 2011 ; Landes de Gascogne, 3ème charte approuvée le 17 juillet 2000). Le périmètre du PNR Landes de gascogne est en cours de révision et pourrait donc évoluer d'ici 2012-2013.
Un nouveau projet est à l'étude depuis fin 2010 sur le territoire du Pays Médoc.

Mots-clés : donnees-vecteur,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementat
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Organisation : Ressourcerie datalocale

Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Les quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains sont des quartiers situés en territoire urbain et caractérisés par un nombre minimal d’habitants et un écart de développement économique et social apprécié par un critère de revenu des habitants. Le décret no 2014-767 du 3 juillet 2014 a déterminé la méthode de délimitation des contours des quartiers prioritaires de la politique de la ville visés au I de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Le décret no 2014-767 a également précisé la procédure au terme de laquelle sont établis les contours définitifs des quartiers prioritaires, dont la liste, visée au II de l’article 5 de la loi susvisée, est fixée par le présent décret. Le présent décret est pris pour l’application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015.

Origine

Objectifs de la production : localisation des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville Processus de réalisation : périmètres des quartiers prioritaires extraits du SIG de la politique de la ville Qualité des données : précision au 1/5000 Exhaustivité : 100 %

Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Formats des ressources : zip,bin
Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Organisation : Ressourcerie datalocale

Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Les quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains sont des quartiers situés en territoire urbain et caractérisés par un nombre minimal d’habitants et un écart de développement économique et social apprécié par un critère de revenu des habitants. Le décret no 2014-767 du 3 juillet 2014 a déterminé la méthode de délimitation des contours des quartiers prioritaires de la politique de la ville visés au I de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Le décret no 2014-767 a également précisé la procédure au terme de laquelle sont établis les contours définitifs des quartiers prioritaires, dont la liste, visée au II de l’article 5 de la loi susvisée, est fixée par le présent décret. Le présent décret est pris pour l’application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015.

Origine

Objectifs de la production : localisation des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville Processus de réalisation : périmètres des quartiers prioritaires extraits du SIG de la politique de la ville Qualité des données : précision au 1/5000 Exhaustivité : 100 %

Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,bin
Licence : License Not Specified
Aquitaine : Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

POS des communes aquitaines concernées par la loi &#x27;&#x27;Littoral&#x27;&#x27; (état de référence 2002).

Zonage réglementaire simplifié, emplacements réservés et espaces boisés classés des documents d&#x27;urbanisme fixant les règles générales d&#x27;utilisation des sols du territoire littoral communal.
Adoption d&#x27;une légende simplifiée des destinations de zones.

__Origine__

Travaux réalisés par la société Atelier Graphique Photo.
Deux procédures :
- POS papier : scannérisation, calage par rapport à la BD Carto® et SCAN 25® de l&#x27;IGN puis digitalisation à l&#x27;écran des planches de POS. Restitution dans MApInfo.
- POS vectorisé : contrôle et  rectification à l&#x27;écran  par rapport au SCAN 25® et à la BD Carto®.

CALAGE
Il s&#x27;est effectué dans Microstation ReproGraphics 6.0 avec un minimum de six points, par rapport à la BD Carto® de l&#x27;IGN et en identifiant des points caractéristiques (points géodésiques, éléments ponctuels, carrefours, routes, réseau ferré, hydrographie, bois) du SCAN 25® de l&#x27;IGN. La correction de l&#x27;image de fond de plan POS sur le SCAN 25® a été, selon le cas, effectuée par la méthode de Projective, Affine-2 et 3 ou Polynômiale-2 et 3, proposée par Microstation ReproGraphics.

DIGITALISATION
Elle s&#x27;est effectuée à l&#x27;écran et à la souris sur Microstation PowerDraft 5. La qualité de la saisie est de l&#x27;ordre du pixel grâce au mode d&#x27;accrochage au pixel fourni par l&#x27;applicatif ReproGraphics et s&#x27;appuie sur la superposition à l&#x27;écran du fond de plan POS, de la BD Carto® et du SCAN 25® de l&#x27;IGN. Les polylignes sont fermées par la méthode dite d&#x27;inondation de Microstation PowerDraft assurant une correspondance noeud à noeud entre les objets adjacents.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-59d6b418-4bfa-4d19-86a0-03ac97f0a3c7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f38236c8f19165164bd69175e9c7f70f6ca4460f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,ebc,imagery-base-maps-earth-cover,littoral,occupation-des-terres,passerelle-inspire,pos,prescriptions,zonages
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aquitaine : Plan Submersions Rapides (PSR)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient le périmètre des Plans Submersions Rapides (PSR) de la région Aquitaine.

Le Plan Submersions Rapides (PSR) est un plan national et interministériel validé le 17 février 2011, à la suite des inondations par la tempête Xynthia le 28 février 2010, puis du fait des crues soudaines dans le secteur de Draguignan, dans le Var, le 15 juin 2010. Il couvre les risques d’inondation par submersions marines, crues soudaines ou ruissellements localisés et ruptures de digues.

Ce plan sur les submersions rapides est un dispositif d’urgence qui a pour vocation d’augmenter la sécurité des populations dans les zones de danger citées. Son objectif est d’inciter les différents territoires à élaborer et appliquer des projets de prévention pour garantir en priorité la sécurité des personnes vis-à-vis de ces aléas, par une démarche pragmatique, intégrant aussi des projets ponctuels mais sur des zones cohérentes, des bassins de risque.

Le PSR s’articule en quatre axes :
 - maîtrise de l’urbanisation et adaptation du bâti existant ;
 - amélioration de la connaissance des aléas et des systèmes de surveillance ou de prévision, de vigilance et d’alerte ;
 - fiabilité des ouvrages et des systèmes de protection ;
 - amélioration de la résilience des populations

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8495c492-8e8d-4dc9-8e01-fce643837a7c)
 * [Rapport d&#x27;accompagnement des cartographies](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RAP-ACC_Libourne_sept2014-reduit_cle798c16.pdf)
 * [Standard de données COVADIS : Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_prefixTri_CARTE_RISQ_S)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-de-libourne-a1682.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/84756bde233b26833d148a8c0fccc60a94f23853)

Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,plan-submersions-rapides,psr,risque-gestion-du-risque,risques-inondation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Aquitaine : Recensement de l'Agriculture 2000
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le recensement agricole s’est déroulé d’octobre 2000 à février 2001 en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer. Toutes les exploitations, mêmes les plus petites, étaient concernées par cette collecte nationale. 
Les données sont répartis entre celles téléchargeables sur le site de l'INSEE (cf lien ci dessous) et les fichiers joints.
Elles portent sur : 
- le nombre d'exploitation (cf données insee)
- la Surface Agricole Utile (Cf données insee)
- les surfaces irriguées et drainées (cf données SRISET)
- le statut juridique (cf données SRISET)
- le mode de faire valoir (cf données insee)
- les effectifs d'animaux (cf données insee bovins/vaches/volailles - données SRISET équidés/ caprins /ovins/ porcins/ lapins / ruches)
- la main d'œuvre (cf données insee)

Mots-clés : agriculture,agriculture-agri-environnement,aquitaine,donnees-alphanumeriques,foret,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Aquitaine : Recensement de l'Agriculture 2010
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le recensement agricole s'est déroulé d'octobre 2010 à avril 2011.
C'est l'une des plus importantes opérations statistiques du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Pêche.
Il permet d'avoir une photographie précise et actualisée de l'agriculture à un moment donné et de mieux connaître et mesurer ses évolutions.
Il a été effectué dans le cadre de la réglementation statistique de l'Union européenne et selon les recommandations des Nations unies. Pour répondre aux obligations internationales et communautaires, tous les pays de l'Union européenne ont effectué un recensement agricole entre 2009 et 2010. Ces différentes sources de données permettent une mise en perspective des agricultures européennes.

Les résultats portent sur la campagne 2009 - 2010. 

Quelques 700 données relevant de grandes thématiques sont recueillies :
    les cultures et superficies cultivées,
    l'élevage et le cheptel,
    les modes de protection des cultures,
    l'équipement des exploitations,
    la diversification des activités (tourisme vert...),
    la commercialisation des produits (AOC, vente directe aux consommateurs... ),
    l'emploi (salariat, emploi familial...) et le niveau de formation de l''exploitant,
    la gestion de l''exploitation ...
Les données financières des exploitations ne sont pas collectées.

Les données disponibles sont soumises au secret statistique. Celui ci a été appliqué aux données accessibles via les différents liens fournis ici.

Mots-clés : agriculture,agriculture-exploitation-elevage,donnees-ouvertes,draaf-aquitaine,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,opendata,recensement-agricole
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified