AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Enjeux (polygones) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Entités surfaciques géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente.

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci.
Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.

Socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, ces éléments représentent une photographie figée et non exhaustive des biens et des personnes exposés aux aléas à la date de l'analyse des enjeux et ne sont pas mis à jour après l'approbation du PPR.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inondations,inspire,plans-de-prevention-des-risques-naturels,ppr,ppri,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche
Organisation : DDT Côte-d'Or

Croisement entre les enjeux de l&#x27;Ouche déterminés lors de l&#x27;étude des zones d&#x27;aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L&#x27;enjeu est représenté par un objet ponctuel.

__Origine__

Libre de droit sauf éventuelles clauses de propriété d&#x27;un prestataire


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-05b54935-b6e2-455b-8c09-95442d5e4482)
 * [Standard de données COVADIS : Zone  humide surfacique](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_HUMIDE_S)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche
Organisation : DDT Côte-d'Or

Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet ponctuel.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne.
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude Vesle, Ardre et Noblette. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet considéré et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d’aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à la connaissance du risque, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration l’étude.

Résolution spatiale : 1 / 10 000 et 1 / 5 000

Généalogie : La modélisation géométrique dépend du type de l'enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s’il est concerné par une ou plusieurs zones d’aléa.

L'échelle d'exploitation de la donnée est restituée au 1/10 000ᵉ et 1/5 000ᵉ pour les zones « urbaines » de plus de 2 500 habitants, concernées par l’aléa inondation. Les communes concernées par le linéaire de l’étude à l’échelle 1/5 000ᵉ sont Reims, Cormontreuil, Taissy, Fismes, Thillois, Saint-Brice-Courcelles et Tinqueux.

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,inondation,inspire,prevention,risque,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels des PPRN de Seine-Maritime
Organisation : DDTM Seine-Maritime

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,inondation,ppri,risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n0af2a89865a240c3aab107ea52e935fe,nb97429a00b434c41af9ef376f70e5bb5,ne6ac87c6862348d7ba84e9e861c7d143,n85fbbe9c8984454d9e05aabb4764a5e2,n8bb5324d6d0f4c03bac2b344a0dda936,nc71dc4f4484849848760cf159b03b421
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

PPR approuvé le 12 janvier 2022
Il s'agit ici des ERP (Établissements Recevant du Public).
Date des enjeux: 2018

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeu,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. 

La couche contient les enjeux repérés en 2015 tels que les administrations, banques, bureaux, établissements d'enseignement, colonies de vacances, établissements sanitaires, établissements sportifs couverts, salles de spectacles, réunions, auditions...
Le PPRI de la Basse Vallée de la Touques a été approuvé le 3 mars 2016.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012.

De maniere generale, les enjeux sont les personnes, biens, activites, elements de patrimoine culturel ou environnemental, menaces par un alea et susceptibles d'etre
affectes ou endommages par celui-ci.
La sensibilite d'un enjeu a un alea est nommee « vulnerabilite ».Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont ete pris en compte dans l'etude du PPR.
Un enjeu est un objet date dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnerabilite aux aleas etudies.
Un enjeu de PPR peut donc etre pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'alea traites. Ces elements constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol necessaire a l'elaboration du PPR, dans la zone d'etude ou a proximite de celle-ci, a la date de l'analyse des enjeux. Les donnees d'enjeux representent une photographie (figee et non exhaustive) des biens et des personnes exposes aux aleas au moment de l'elaboration du plan de prevention des risques. Ces donnees ne sont pas mises a jour apres l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisees : les enjeux sont recalcules en tant que de besoin avec des sources de donnees a jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20160001_P_019


PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019
Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009

 	De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Littoraux du Bessin
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Naturels du bassin versant de la Saâne et de la Vienne en Seine-Maritime
Organisation : DDTM Seine-Maritime

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,inondation,ppri,risque,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : naeb74f5a429244faa54cb763b338a947,n1f23e61c6bed4d2f97c1c47df0e5f667,ne16adc135e9e4538a0616b1f36d3ea98,n7f3eaa1b430241a6b33e82c0247af870,n7a99d3999263461b8ba57a2cabb1e4ec,ne45aa8a4eae4485482e3908cc78bbb68
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Doubs

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».

Mots-clés : ddt-25,doubs,risque-technologique,sante-et-securite-des-personnes,zonages-risque-technologique
Formats des ressources : shp,odt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du PPR inondation de la commune de Riscle (Gers)
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Cartographie des enjeux ponctuels du PPR inondation de la commune de Riscle (Gers).

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.

Travail d’actualisation du 28/02/2019. Les tâches effectuées sont les suivantes :
- récupération de la liste des communes INSEE, actualisée au 01/01/2018 ;
- vérification à partir de la liste des communes de 2012 de leur existence + vérification visuelle sur QGIS, pour chaque TRI, de l’éventuelle existence de commune agrégées à des communes en périmètre de TRI ;
- ajout des communes éventuellement agrégées.

In fine, seul le TRI de Cherbourg a connu des modifications :
- par fusion de certaines communes à l’intérieur du périmètre (sans effet sur le périmètre) ;
- par agrégation d’une commune du TRI à la commune de La Hague, faisant ainsi entrer la commune de La Hague dans le territoire du TRI.
La couche 2012 des territoires de TRI a été réutilisée telle quelle. Le territoire ajouté de la commune de La Hague est issu de la couche BDTopo 2017. Les données attributaires n’ont pas été modifiées par rapport à 2012.


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2141004b-c2fc-4eab-9451-d961a55b3581)
 * [Standard de données COVADIS : Enjeu ponctuel d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ENJEU_PPRN_AAAANNNN_P)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c415b61ab474c70580bd36750911b36c3d5f6279)

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,ppr,riscle,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enjeux ponctuels du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Ce jeu de données liste tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPRM. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPRM et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPRM peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPRM, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.
Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPRM. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Les enjeux du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassine de May-sur-Orne ont été définis et finalisés en novembre 2019, dans le cadre de la procédure d'élaboration du PPR prescrit le 14 janvier 2005.

Le Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne a été approuvé le 10/08/2021.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-minier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0