AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Défibrillateurs automatisés externes (DAE)
Organisation : C.S.S.R LES TILLEULS

Afin d'améliorer la survie des personnes en arrêt cardiaque, des DAE sont accessibles au sein de notre établissement de santé. Une signalétique a été mise en place afin de localiser ces dispositifs médicaux facilement et rapidement.

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2020-02-18 – 2021-02-18
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Défibrillateurs automatisés externes - DAE - de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Depuis le 1er janvier 2020, tous les exploitants de DAE doivent déclarer les données de leurs appareils dans la base nationale Géo’DAE marque gérée et exploitée par le ministère de la santé.

Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs automatisés externes (DAE) de Troyes Champagne Métropole 
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Géo'DAE est la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE), recensés en France.

A peine 1 citoyen sur 10 survit à un arrêt cardiaque faute d'avoir bénéficié au bon moment de l'intervention d'une personne.

Le plan national de santé publique prévoit de former 80% de la population aux gestes de premiers secours et d'améliorer l'accès aux défibrillateurs automatisés externes sur le territoire national, en favorisant leur géolocalisation et leur maintenance.

La création d'une base de données nationale, disposition de la loi du 28 juin 2018 relative au défibrillateur cardiaque, s'inscrit dans cette ambition. Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la base nationale.

Le portail de déclaration est disponible sur le lien suivant : https://geodae.atlasante.fr/apropos.

Cette fiche présente l'extraction des données publiques déclarées par les exploitants, telles que prévues par l'Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes, publié au JO du 13 novembre 2019.

Les règles de diffusion, publiques ou limitées, sont précisées dans les annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté. Seules les données en accès libre sont diffusées en open data.

**Pour la liste des variables, voir les pages 2 à 6 du document joint : joe_20191113_0263_0006.pdf**

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (.XLSX, .CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 366

Mots-clés : dae,defibrillateurs-automatises-externes,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-07-19
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : csv,pdf,gpkg,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données présente la localisation des DAE (Défibrillateurs Automatisés Externes) sur le territoire Clermontois.

Il est construit à partir de trois jeux de données source : 

  * Défibrillateurs du parc métropolitain __Producteur Clermont Auvergne Métropole
  * Défibrillateurs du parc municipal __Producteur Ville de Clermont - Contributeur Société Cardiop  

  * Défibrillateurs du parc privé* __Producteur Atlasanté -[base de données Géo'DAE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/geodae-base-nationale-des-defibrillateurs/) _*Filtres appliqués sur le territoire clermontois et sur les DAE du parc privé.  
_



Atlasanté est un projet des Agences Régionales de Santé et du Ministère de la Santé pour mutualiser, gérer et diffuser les données utiles aux prises de décisions. Géo'DAE est la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE), recensés en France. La création d'une base de données nationale, disposition de la loi du 28 juin 2018 relative au défibrillateur cardiaque, s'inscrit dans cette ambition. Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la base nationale.

Le portail de déclaration est disponible sur le lien suivant : <https://geodae.atlasante.fr/apropos>.

_Nos équipes effectuent régulièrement des vérifications sur le terrain afin de mettre à jour les données. Toutefois, il peut y avoir un délai entre la collecte, les modifications et la mise à jour des données sur le portail open data._

Mots-clés : accident,arret-cardiaque,cardiaque,citoyennete-institution,clermont-ferrand,dae,declaration,defibrillateurs-automatises-externes,espace-public,exploitant,geodae,mainteneur,sante-publique,secours,securite,urgence
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs Automatisés Externes - Seine-Saint-Denis - données OSM
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Ce jeu de données géolocalise les Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) en France.

Les champs de ce jeu de données respectent le schéma DAE du référentiel des données publiques de [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/atlasante/schema-dae/).

Il se base sur les données OpenStreetMap, qui sont ensuite compilées et traitées par Opendatasoft. Il est mis à jour de manière hebdomadaire afin de récupérer les éléments OpenStreetMap les plus récents. Les champs préfixés avec 'meta_' sont des informations supplémentaires produites par ODS. On y trouve des données relatives à l'historique des éléments ainsi qu'à leurs divisions administratives. Les autres champs sont basés sur l'implémentation de [Geodatamine](https://geodatamine.fr/).

## Tags

Les tags OSM utilisés pour extraire ces données sont : 

  * `emergency` avec la valeur 'defibrillator'
  * `addr:*` pour récupérer les informations sur l'adresse
  * `indoor` pour savoir s'il se situe en intérieur ou non
  * `ref:FR:GeoDAE` pour l'identifiant unique dans la base [GéoDAE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/geodae-base-nationale-des-defibrillateurs/)
  * `manufacturer` et `maintainer` pour le fabricant et le mainteneur
  * `serial_number` et `ref:UID` pour le numéro en série et l'identifiant unique européen respectivement
  * `operational_status` pour l'état de fonctionnement

À savoir que cette liste n'est pas exhaustive.

Mots-clés : dae,defibrillateur,france,health,openstreetmap,osm,territory
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Defibrillateurs Blagnac
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des défibrillateurs dans la ville de Blagnac. La ville dispose d’une trentaine de défibrillateurs, situés sur l’ensemble de la commune, dans des bâtiments publics et des installations sportives. Ces appareils permettent de venir en aide aux personnes en arrêt cardio-respiratoire et de prodiguer les premiers soins vitaux avant l’arrivée des secours.

Mots-clés : blagnac,dae,defibrillateur,sante,sante-et-securite-des-personnes,service,services
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Defibrillateurs Blagnac
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des défibrillateurs dans la ville de Blagnac. La ville dispose d’une trentaine de défibrillateurs, situés sur l’ensemble de la commune, dans des bâtiments publics et des installations sportives. Ces appareils permettent de venir en aide aux personnes en arrêt cardio-respiratoire et de prodiguer les premiers soins vitaux avant l’arrivée des secours.

Mots-clés : blagnac,dae,defibrillateur,sante,sante-et-securite-des-personnes,service,services
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Défibrillateurs - Chavagne
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Jeu de données créé dans le cadre du Challenge Data qui recense les adresses et localisations des défibrillateurs de la Commune de Chavagne.

Ce jeu de données respecte le schéma national des DAE (version 1.0.5) disponible sur [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/atlasante/schema-dae/)

Mots-clés : defibrillateurs,information-du-public,sante,sante-securite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs - Commune d'Annecy
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de données regroupe l'emplacement des défibrillateurs au sein de la ville d'Annecy. Ce jeu de données comprend l'adresse complète de l'emplacement des différents défibrillateurs, leur numéro de série, la date d'installation, l'accès intérieur ou extérieur, le modèle ainsi que le nom du fabriquant. 

Mots-clés : aide,annecy,challenge-data,challengedata,defibrillateurs,emplacement,installations,premiersecours,sauvetage,secours,urgence
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2005-04-01 – 2021-11-17
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Annecy
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Défibrillateurs (DAE)
Organisation : Ville de Boulogne-Billancourt

Le jeu de données contient les différents emplacements des Défibrillateurs Automatisés Externes de la ville.

  


Usages potentiels

**  
**

Ce jeu de données peut être utilisé dans un objectif d’information vis à vis des habitants du territoire.

Il peut être mis au service des professionnels de la santé, mais aussi des professionnels chargés de la maintenance des DAE. 

Les données pourraient être exploitées en tant qu’application mais aussi sous forme de carte interactive.

  


Contenu des données  


**  
**

disp_j : disponibilités journalières

disp_h : disponibilités horaires

date_instal : date d’installation

latcoor1 / long_coor1 : latitude et longitude

expt_siren : numéro siren de l’exploitant

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme,boulogne-billancourt,challenge-data,citoyennete,dae,defibrillateurs,premiers-secours,rue,sante,securite
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Défibrillateurs (DAE) sur le Territoire de la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ce jeu de données recense l'ensemble des défibrillateurs automatisés externes (DAE) sur le Territoire de la Communauté de Communes Cœur de France

Il fait également l'objet d'une diffusion dans la base nationale [GéoDAE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/geodae-base-nationale-des-defibrillateurs/), base de référence des DAE en France.

Mots-clés : cadre-de-vie-sante,communaute-de-communes,dae,defibrillateurs,epci
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs dans les gares SNCF d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données recense les défibrillateurs automatisés externes (DAE) présents dans les gares de voyageurs SNCF situées en Île-de-France, enrichis du nom et des caractéristiques de la gare d'implantation.

Il résulte du croisement de deux jeux de données ouverts publiés par SNCF :

  * le jeu [Défibrillateurs](https://ressources.data.sncf.com/explore/dataset/equipements-defibrillateurs/information/ "Défibrillateurs — SNCF \(nouvelle fenêtre\)"), qui expose les équipements DAE des gares de voyageurs (nom du DAE, code gare, position géographique, localisation) ;
  * le jeu [Gares de voyageurs](https://ressources.data.sncf.com/explore/dataset/gares-de-voyageurs/information/ "Gares de voyageurs — SNCF \(nouvelle fenêtre\)"), qui décrit l'ensemble des gares de voyageurs (nom, trigramme, segment DRG, position, code commune INSEE, code UIC).



Le croisement, opéré sur le code gare, permet de restreindre les données aux seuls équipements franciliens et d'y associer le nom de la gare, son trigramme, sa commune (code INSEE) et son ou ses codes UIC. Chaque enregistrement correspond à un défibrillateur localisé dans une gare.

Pour le champ Localisation, certaines abréviations présentes dans les données d'origine ont été explicitées afin d'en faciliter la compréhension.

Un défibrillateur automatisé externe (DAE) est un dispositif médical qui aide à la réanimation des victimes d'arrêt cardiaque. Accompagné d'un massage cardiaque, il contribue à augmenter significativement les chances de survie. Dans les gares, ces défibrillateurs sont en libre service : en cas d'urgence et sans attendre les secours, chacun peut les utiliser en suivant les consignes affichées.

Mots-clés : deplacements-transports,equipement,gare,logement-sante-social,sante,secours,urgence
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Défibrillateurs de Houplin-Ancoisne
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Localisation des défibrillateurs d'Houplin-Ancoisne.

Catégories : Services, social, santé.
Services, Social, Santé : Défibrillateurs.

Mots-clés : defibrillateurs,sante,services-social-sante,urgences
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs de la commune de Caudebec-lès-Elbeuf

Contenu des données :
Nombre de défibrillateurs, emplacement, disponibilité, photos, numéro de série.   

Usages potentiels :
Informer les citoyens, permettre une prise en charge plus rapide, répondre aux besoins urgents. 

Processus de collecte :
Fichier de la commune complété par les étudiants des groupes 9 et 10.






Mots-clés : data-challenge,sante,secours
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Caudebec-lès-Elbeuf
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Défibrillateurs de la mairie de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Implantation des défibrillateurs gérés par la mairie de Digne-les-Bains sur sa commune. Ce fichier permet de connaître la localisation de 13 défibrillateurs avec le nom du bâtiment, le lieu exact où est disposé l'appareil, et sa géolocalisation. Les coordonnées géographiques en latitude et longitude sont données en degrés décimaux et celles en X, Y sont en Lambert 93 (mètres). Le fichier est composé de 10 colonnes et 14 lignes.

Mots-clés : arret-cardio-respiratoire,cardiaque,defibrillateur,equipement,prevention,sanitaire,sante,secours,securite
Formats des ressources : xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs de la ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Défibrillateurs présents sur le territoire de la ville de Nantes, y compris ceux dont la ville n'assure pas la gestion

* * *

Les données fournissent la géo-localisation précise des défibrillateurs, les éventuelles restrictions horaires d'accès lorsqu'ils sont placés dans des bâtiments publics et la nature du site dans lequel ils sont installés.

Les défibrillateurs sont présentés en fonction d'un couple (jour, heures) unique. En conséquence, un même défibrillateur peut apparaître plusieurs fois dans la liste (et l'interface de visualisation) si les jours/heures d'accès diffèrent au cours de la semaine.

**Ce jeu de données sera bientôt dépublié. Nous vous invitons à consulter le jeu de données suivant :**  
[**Défibrillateurs de Nantes Métropole**](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_defibrillateurs-nantes-metropole/table/?disjunctive.com_nom&disjunctive.etat_fonct&sort=-date_instal)****

  


* * *

Mots-clés : defibrillateur,sante-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs de la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

**Localisation des défibrillateurs automatiques gérés par la Ville de Paris**

Pour définir le programme d’installation des défibrillateurs à Paris une étude a été réalisée par le SAMU 75, la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris et le Centre de référence de la mort subite.

L’essentiel des arrêts cardiaques surviennent aux abords des gares, sur les lieux publics présentant un flux important de personnes (grands boulevards, grandes places notamment lors des rassemblements, nœuds d’interconnexion des transports en commun), ainsi que dans les bois et parcs fréquentés par les sportifs (Bois de Vincennes, parc des Buttes-Chaumont…).

Depuis plusieurs années, l’ensemble des piscines, des stades et des centres sportifs, des mairies d’arrondissement, des musées de la Ville de Paris, certaines bibliothèques très fréquentées, ainsi que des bâtiments administratifs recevant du public sont équipés en défibrillateurs. Depuis 2016, ce sont les grands parcs parisiens qui se voient dotés de défibrillateurs entièrement automatiques, très simples d'utilisation et disponibles 24 h sur 24.

Cette progression rapide de l’équipement en défibrillateurs (152 nouveaux appareils) est rendue possible grâce à l’aide financière apportée par la Fondation CNP Assurances.

Plusieurs dispositifs sont accessibles 24h/24 :

16 stations autonomes Aivia Solo hébergeant des défibrillateurs automatiques externes ont été déployées sur Paris

44 armoires extérieures hébergeant des défibrillateurs automatiques sont implantées en façade (principalement dans les parcs mais aussi en façade d’établissements scolaires)

Concernant les équipements :

662 armoires intérieures hébergeant des défibrillateurs automatiques.

Depuis mars 2021 une centaine de nouveaux dispositifs ont été installés notamment dans les églises et dans les Ehpad, parcs, musées, quelques écoles, Ferme de Paris, marchés couverts…

Mots-clés : assistance,equipements-services-social,secours
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Défibrillateurs de la Ville de Saint-Nazaire
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Données relatives à l'identification et à la localisation des DAE (Défibrillateurs Automatisés Externes) présents sur le territoire de la ville de Saint-Nazaire.

Mots-clés : defibrillateur,sante-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole équipés d&#x27;un (ou plusieurs) défibrillateur(s).

__Origine__

Couche SIG réalisée avec l&#x27;aide du responsable HYGIENE ET SECURITE de Montpellier Méditerranée Métropole. Mise à jour régulière en fonction des nouveaux équipements.


__Organisations partenaires__

Montpellier Méditerranée Métropole

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bdbc244af84c3e78764d6a1c6c34371e54872b56)

Mots-clés : agglomeration,batiment,batiments,defibrillateur,defibrillateurs,donnees-ouvertes,montpellier,passerelle-inspire,secours,secteur-des-services,structure,urgence
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Défibrillateurs de Nantes Métropole

* * *

Ce jeu de données recense l’ensemble des Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) installés sur le territoire de Nantes Métropole. Il fournit des informations précises sur la localisation des dispositifs, afin de faciliter leur identification et leur accès en cas d'urgence.

Chaque enregistrement contient notamment :

  * Le nom ou l'identifiant du site où se trouve le défibrillateur

  * L’adresse postale complète

  * Les coordonnées géographiques (latitude et longitude)

  * Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours/heures d'accessibilité

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 09/07/2026.**




* * *

Mots-clés : dae,defibrillateur,sante-social
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs disponibles
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Le jeu de données identifie ici l'emplacement précis de chaque défibrillateur existant dans les espaces publics à Clichy. Il précise dans chaque lieu si le défibrillateur est dans ou en dehors du lieu.

Mots-clés : defibrillateurs,solidarite-sante,urgences
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-02-19 – 
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Défibrillateurs du réseau RATP
Organisation : Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Ce jeu de données présente les Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) des espaces de la RATP (gare et stations)

Mots-clés : dae,defibrillateur,secours
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Défibrillateurs en Pays de la Loire - AED (export OpenStreetMap France)
Organisation : Région des Pays de la Loire

Export [OpenStreetMap](https://openstreetmap.org) quotidien des défibrillateurs - aed.

Cet export est produit par [GéoDataMine](https://geodatamine.fr), un outil d'extraction des données OSM développé par [Adrien Pavie](https://pavie.info) et [OpenDataFrance](https://www.opendatafrance.net).

Vous pouvez enrichir ce jeu de données ou corriger une erreur en contribuant directement à OpenStreetMap, la carte libre, ouverte et collaborative. Vous pouvez créer un compte et contribuer en quelques secondes [ici](https://www.openstreetmap.org/edit).

Mots-clés : aed,automated-external-defibrillator,defibrillateur,defibrillateurs,france,geodatamine,openstreetmap,osm,osm-export,sante-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Défibrillateurs Externes Automatisés (DAE) de la commune de LAMBERSART
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Recensement des Défibrillateurs Externes Automatisés (DAE) construit à partir du jeu de données national [(data.gouv)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/geodae-base-nationale-des-defibrillateurs/) et municipal (service technique de la ville de Lambersart).

Mots-clés : arret-cardiaque,challenge-data,dae,defibrillateurs,equipement,lambersart,medecine,reanimation,secourisme,urgence
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Défibrillateurs Externes Automatisés  (DEA) gérés par la Ville de Bayonne - Bayonne
Organisation : Ville de Bayonne

Ce jeu de données a été généré par les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye dans le cadre du Challenge Opendata Sciences Po Saint-Germain-en-Laye x Datactivist ayant eu lieu en novembre 2021.

Identifiants des défibrillateurs, nom, nom des défibrillateurs avec leur emplacement, latitudes, longitude, adresses, code postal de la commune, code INSEE, accès intérieur ou extérieur, accès libre, étages où se trouvent les défibrillateurs, compléments d'information sur l'accès aux défibrillateurs, jours où les défibrillateurs sont disponibles,  jours où le défibrillateur est disponible, plages horaires où les défibrillateurs sont disponibles, téléphone 1, dates d’installation des défibrillateurs, états de fonctionnement des défibrillateurs, numéro Siren du fabricant, raison sociale du fabriquant, numéro Siren de la maintenance, raison sociale de la maintenance, modèle du défibrillateur, numéro de série des défibrillateurs, présence d’électrodes pédiatriques, dates d’expiration des électrodes pédiatriques, dates d’expiration des électrodes pour les adultes, dates d’expiration des batteries, fréquences des maintenances, dernières maintenances, numéro Siren de l’exploitant, raison sociale de l’exploitant, numéro de téléphone de l’exploitant et adresse e-mail de l’exploitant.


Mots-clés : dea,defibrillateurs-externes-automatises,sante,urgence
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-02-19 – 2021-11-25
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Bayonne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0