AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Base des Arrêts de Transport Collectif
Acronyme : ATC
Organisation : Cerema

#### ARCHIVE : jeu de donnée plus mis à jour depuis 2016

consultez désormais : https\://transport.data.gouv.fr/datasets/arrets-de-transport-en-france&#x20;

Cette base ATC comporte une centaine de réseaux de transport collectif, dans un format homogène, et avec des indicateurs calculés pour chaque arrêt.
Plus d'information ici : <https://www.cerema.fr/fr/actualites/base-atc-base-nationale-arrets-transport-collectif>

(Elle n'est plus mise à jour depuis 2016, et seuls sont maintenant disponibles les fichiers diffusés par les producteurs de données : fichiers arrêts ou fichiers GTFS)


Mots-clés : amplitude,arret,atc,frequence,mobilite,tcu,transport,transport-collectif
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Base des Conseillers Techniques Sportifs 
Organisation : Ministère chargé des Sports

Depuis les années soixante, le mouvement sportif bénéficie d’un appui technique spécifique à travers l’intervention de fonctionnaires ou d’agents publics rémunérés par l’Etat, appelés Conseillers Techniques Sportifs (CTS). L’exercice de leur mission est réglementé par les articles R131.16 et suivants du code du sport.

Les missions de conseillers techniques sportifs susceptibles d'être exercées auprès des fédérations sportives (…) sont celles de directeur technique national, d'entraîneur national, de conseiller technique national ou de conseiller technique régional. 

Ces missions portent en priorité sur le développement des activités physiques et sportives, et en particulier sur la pratique sportive au sein des associations sportives ainsi que sur la détection de jeunes talents, le perfectionnement de l'élite et la formation des cadres, bénévoles et professionnels. Ils sont chargés de mettre en œuvre la politique sportive définie par la fédération.

Une lettre de mission annuelle ou pluriannuelle fixe, pour chaque agent exerçant une mission de conseiller technique sportif, le contenu détaillé des tâches qui lui sont confiées et ses modalités d'intervention. Elle fixe la durée de ces missions.

Elle est établie par le chef de service, après avis de l'agent intéressé, sur la base de propositions formulées par :


- Le président de la fédération, pour les personnels exerçant une mission de directeur technique national ;
- Le directeur technique national, pour les personnels exerçant une mission d'entraîneur national ou de conseiller technique national ;
- Le directeur technique national après avis du président de ligue ou de comité régional, pour les personnels exerçant une mission de conseiller technique régional.

Le ministre chargé des sports établit, chaque année, un état du nombre d'agents rémunérés par l'Etat exerçant les missions de CTS et de leur répartition entre les différentes fédérations sportives. 
C’est état est réalisé à partir d’une base de données, dont le présent jeu est une extraction. Il détaille également la part consacrée par chaque CTS à chaque grande action de la politique sportive de l’Etat.

Le jeu de données CTS_2016 a pour objet de suivre l’exercice des missions de chaque CTS tel que mentionné dans leur lettre de mission. Il est présenté par quotité (pourcentage) du temps de travail de chaque CTS et par type d’action.

Mots-clés : conseillers-techniques,modalites-d-intervention,sport
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv,docx
Licence : Other (Attribution)
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2022
Organisation : ADEME

Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME - Juillet 2022 -

La ‘Base Territoires AuRA’ est issue d'un travail de la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME.
L'objectif de la base est de mettre à disposition des EPCI, des Collectivités, des bureaux d'études et Institutionnels une sélection de données sur :
* L’ensemble des 172 EPCI et 4029 communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes
* Une cinquantaine de démarches et d’opérations portées sur la Région : CRTE, PCAET, Label Climat-Air-Energie et label Economie Circulaire, TEPOSCV, Tarification incitative, Contrats Chaleur renouvelable, etc.
<p></p>

Les informations sont ventilées à un niveau communal et intercommunal et sont présentées sous 5 catégories à retrouver dans le **[lexique mis à disposition](https://data.ademe.fr/data-fair/api/v1/datasets/base-des-demarches-des-territoires-en-auvergne-rhone-alpes-juillet-2022-2/metadata-attachments/Lexique_Base_Territoires_AuRA_2022-07-21_vext.xlsx).**
* A - Données Commune / EPCI - INSEE  - Mars 2022
* B - Démarches Transverses
* C - Démarches Air - Mobilités
* D - Démarches Déchets / Économie Circulaire 
* E - Démarches Efficacité énergétique et EnR
<p></p>

Ces données ([à télécharger sur le pavé de droite](https://koumoul.com/data-fair/api/v1/datasets/base-des-demarches-des-territoires-en-auvergne-rhone-alpes-juillet-2022-2/data-files/Base_Territoires_AuRA_2022-07-22_vext.xlsx)) sont plus particulièrement utiles en appui à l'analyse statistique et évaluative, pour apprécier la configuration, les dynamiques des territoires, et prospecter les terrains d'actions.

**Base Territoires - DR Auvergne-Rhône-Alpes - version juillet 2022**

**Mise à jour des données** : Bertrand d'HUMIERES  - Stage L3 Géographie et Aménagement à l'Université Lyon 3.

**Démarches territoriales intégrées** : Sylvain AVRIL, Inès FABRE

**Suivi** : Nicolas BOUTET - nicolas.boutet@ademe.fr

La mise à jour des données a été réalisée grâce aux retours partagés par les collaborateurs de la Direction régionale, des autres directions de l'ADEME et des partenaires.

**Ils ont porté le projet avec nous** : Fatiha Bahouche, Jérôme Dorville, Charlène Goncalves, Patxi Kingebliel, Jean-Christophe Vignoud, 

https://auvergne-rhone-alpes.ademe.fr
https://data.ademe.fr


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2023
Organisation : ADEME

**Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME - Juillet 2023 -**

La ‘Base Territoires AuRA’ est issue d'un travail de la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME.

L'objectif de la base est de mettre à disposition une sélection de démarches et d’opérations portées, avec en entrée les 164 EPCI et 4028 communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes : Label Climat-Air-Energie et label Économie Circulaire, Tri à la source des Biodéchets, Tarification incitative, Contrats Chaleur renouvelable, Schémas Directeurs des Energie, etc.

Les informations sont présentées sous 5 catégories à retrouver dans le [lexique mis à disposition.](https://koumoul.com/data-fair/api/v1/datasets/base-des-demarches-des-territoires-en-auvergne-rhone-alpes-juillet-2023/metadata-attachments/23-07-11%20-%20Lexique_Base_Territoires_AuRA_v3-ext.xlsx)
* A - Données Commune - EPCI  / INSEE - mars 2023
* B - Démarches Transverses
* C - Démarches Air - Mobilités
* D - Démarches Déchets / Économie Circulaire
* E - Démarches Efficacité énergétique et EnR<p></p>

Ces données ([à télécharger sur le pavé de droite](https://koumoul.com/data-fair/api/v1/datasets/base-des-demarches-des-territoires-en-auvergne-rhone-alpes-juillet-2023/data-files/23-07-11%20-%20Base_Territoires_AuRA_v3-ext.xlsx)) sont plus particulièrement utiles :
* pour connaître les démarches portées, les territoires concernés et réaliser des cartographies
* en appui à l'analyse statistique configurationnelle des territoires pour pouvoir mieux évaluer et qualifier les dynamiques
<p></p>

La mise à jour des données est réalisée grâce aux retours des collaborateurs de l'ADEME et des partenaires de l'Agence.<p></p>
Des données complémentaires régionales sont également à retrouver sur DatARA la [plateforme des données publiques en Auvergne-Rhône-Alpes](https://www.datara.gouv.fr/accueil/) 
<p></p>

**Base Territoires - DR Auvergne-Rhône-Alpes - v3 juillet 2023**<p></p>Nicolas BOUTET - nicolas.boutet@ademe.fr

Démarches 'Territoires Engagés pour la Transition Écologique' : Juliette FONTANELLE, Claire SAUGUES et Sylvain AVRIL.
<p></p>

**Ils ont porté le projet avec nous :**
Fatiha Bahouche, Jérôme Dorville, Charlène Goncalves, Patxi Kingebliel, Jean-Christophe Vignoud et Bertrand d'Humières,

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Auvergne-Rhône-Alpes
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021
Organisation : ADEME

La "Base Territoires AuRA" est issue d'un travail de la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME.
L'objectif de la base est de mettre à disposition des EPCI, des collectivités, des bureaux d'études et Institutionnels une sélection de données sur :
* **L’ensemble des 172 EPCI et 4030 communes** de la région Auvergne-Rhône-Alpes
* **Une cinquantaine de démarches et d’opérations** portées sur la Région : TEPOSCV, PCAET, CTE, CRTE, Cit'ergie, Label EC, Tarification incitative, Plateforme de Rénovation énergétique, Contrats de développement des EnR, etc.
<p></p>

Les informations sont ventilées à un niveau communal et intercommunal et sont présentées sous 5 catégories à retrouver dans le **[lexique mis à disposition](https://koumoul.com/s/data-fair/api/v1/datasets/base-territoires-ademe-aura/metadata-attachments/Lexique_Base_Territoires_AuRA_2021-05-31.xlsx)** 
* A - Données Commune / EPCI
* B -  Démarches Transverses
* C -  Démarches Air - Mobilités
* D -  Démarches Déchets / Économie Circulaire
* E -  Démarches Efficacité énergétique et EnR
<p></p>

Ces données ([à télécharger sur le pavé de droite](https://koumoul.com/s/data-fair/api/v1/datasets/base-territoires-ademe-aura/raw)) sont plus particulièrement utiles en appui à l'analyse statistique et évaluative, pour apprécier la configuration, les dynamiques des territoires, et prospecter les terrains d'actions.



**Contact** : nicolas.boutet@ademe.fr
	
**La Base Territoire est suivie par** :<br />
Sylvain AVRIL,  Patxi KINGEBLIEL et Nicolas BOUTET - ADEME DR AuRA.
<br />
Mise à jour grâce aux données partagées par les collaborateurs de la Direction régionale, des autres directions de l'ADEME et des partenaires.<br />
Mise à jour prévue des données annuelle.

**Ils ont porté le sujet avec nous** :<br />
Jean-Christophe Vignoud, Fatiha Bahouche, Jérôme Dorville, Charlène Goncalves

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - v4 - Janvier 2025
Organisation : ADEME

**Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME - janvier 2025**

La ‘**Base Territoires ADEME AuRA**’ est produite par la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME.

L'objectif de la base est de mettre à disposition une sélection de démarches et d’opérations portées par les collectivités avec en entrée les 172 EPCI et 4027 communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes :
CRTE, Contrat d'objectif Territoriaux, Territoires Engagés Climat-Air-Energie et Economie Circulaire, Tri à la source des Biodéchets, Contrats Chaleur renouvelable, ...
  
**Cette 4ème édition est mise à disposition suite à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2025 des populations de référence 2022**. Elle intègre **les dernières informations connues à date**.

Les données sont présentées en 5 catégories à retrouver [dans le lexique](https://data.ademe.fr/data-fair/api/v1/datasets/v1-z5fm44ecnkdpucyz-ghbq/metadata-attachments/lexique_base-territ-v4_ademe-aura_2025-01-28_vext.xlsx) :
* A - Données Commune / EPCI - INSEE  - janvier 2025
* B - Démarches Transverses
* C - Démarches Air - Mobilités
* D - Démarches Déchets / Économie Circulaire
* E - Démarches Efficacité énergétique et EnR
<p></p>

Ces données ([à télécharger ici ou sur le pavé de droite](https://data.ademe.fr/data-fair/api/v1/datasets/v1-z5fm44ecnkdpucyz-ghbq/data-files/base-territ-v4_ademe-aura_2025-01-28_vext.xlsx)) sont utiles pour :
* connaître les démarches portées, les territoires concernés et réaliser les cartographies associées
* analyser les territoires afin de mieux qualifier et évaluer les dynamiques
<p></p>

La mise à jour des données est réalisée grâce aux retours des collaborateurs et des partenaires de l'Agence.

**Base Territoires ADEME AuRA - ADEME DR Auvergne-Rhône-Alpes** - v4 janvier 2025

Nicolas BOUTET - nicolas.boutet@ademe.fr

**Programme 'Territoires Engagés pour la Transition Ecologique'** :  Sylvain Avril, Claire Saugues (Eci)

**Ils ont porté le projet avec nous** : Fatiha Bahouche, Jérôme Dorville, Charlène Goncalves, Patxi Kingebliel, Jean-Christophe Vignoud, Bertrand d'Humières et Jules Béluze,

Plus de données à retrouver sur l'open data de l'ADEME https://data.ademe.fr
et sur la [plate-forme des données publiques en Auvergne-Rhône-Alpes](https://www.open-datara.fr/accueil)




Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Auvergne-Rhône-Alpes
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des diagnostics de performance énergétique (DPE) des bâtiments non résidentiels
Organisation : Fleury-sur-Orne

Ce jeu de données présente les diagnostiques de performance énergétique des bâtiments non résidentiels, collectés par l'ADEME, jusqu'en 2018.   


Depuis la directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments entrée en vigueur en janvier 2003, les États membres doivent veiller à ce que, « lors de la construction, de la vente ou de la location d’un bâtiment, un tel diagnostic soit communiqué au propriétaire, ou par le propriétaire à l’acheteur ou au locataire potentiel. Il doit également être affiché dans les bâtiments publics ou accueillant du public d’une surface supérieure à 500 m2 et supérieure à 250 m2 à partir du 1er janvier 2015 (décret n° 2013-695 du 30 juillet 2013) ».

Le DPE a été reconnu comme un dispositif de première importance par le Grenelle Environnement et est placé au cœur des politiques publiques de réduction de la consommation d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre. De ce fait, il a été engagé par le ministère de l’Écologie un plan de fiabilisation pour l’ensemble du dispositif.

Le fichier mis à disposition en open data comprend les variables suivantes:

  * Code_postal = "code postal" : 5 caractères
  * tr002_type_batiment_id = "type de bâtiment" : maison (code 1) ; appartement (code 2)
  * annee_construction = "année de construction" : 4 caractères
  * surface_habitable = "surface habitable" : en m²
  * consommation_energie = "consommation énergie" : Consommation tous usages en kWh/m²
  * date_reception_dpe = "année du DPE" : 4 caractères
  * nom_methode_dpe = "méthode utilisée" : il y a plusieurs méthodes aggrées pour calculer et rendre compte du DPE.
  * tr001_modele_dpe_id = "type de DPE" : caractérise s'il s'agit d'une vente, d'une location, du neuf, ... et comment le DPE a été calculé. Voir tableau ci-dessous
  * tr006_type_usage_id = code usage (cf champ suivant)
  * description = usage : chauffage dans pratiquement tous les cas de cette extraction
  * tr004_type_energie_id = code énergie
  * description = "énergie" : énergie correspondant à usage (chauffage) : liste de valeur (Bois, Biomasse, électricité, gaz, autre...)
  * consommation_energie_finale= "consommation énergie finale" : Consommation pour le usage uniquement (chauffage) (KWh)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,batiments,construction,dpe,energie,environnement
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,xml,turtle,json,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des diplômés des métiers du sport 2015
Organisation : Ministère chargé des Sports

Le code du sport indique que « seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, sous réserve des dispositions du quatrième alinéa du présent article et de l'article L. 212-2 du présent code, les titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification : 
1° Garantissant la compétence de son titulaire en matière de sécurité des pratiquants et des tiers dans l'activité considérée ; 
2° Et enregistré au répertoire national des certifications professionnelles dans les conditions prévues au II de l'article L. 335-6 du code de l'éducation. » 

Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports dispose d’une base de données dressant la liste de ces diplômes délivrés. Le présent jeu est une extraction de cette base de données, qui liste l’ensemble des diplômes délivrés en 2015.

Mots-clés : diplome,diplomes,formation,metiers,sport
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,html,docx
Licence : Other (Attribution)
Base des ÉcoQuartiers
Organisation : Région Île-de-France

Base des ÉcoQuartiers, offrant une lecture exhaustive de tous les projets d'aménagement urbains durables rentrés dans la démarche ÉcoQuartier entre 2009 et 2016 (2 appels à projets en 2009 et 2011, 4 campagnes annuelles de labellisation entre 2013 et 2016).

Mots-clés : amenagement-du-territoire,communes,logement,parcs,quartiers,reconversion
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des entreprises et des établissements issue de la base Sirene V3 - Pays Basque
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

Base Sirene V3  


###  Recherche par SIREN, SIRET, nom d’entreprise, ou recherche fuzzy, ... 

Base INSEE SIRENE des entreprises et établissements du territoire de la CAPB

Il s'agit d'une extraction de la base SIRENE nationale publiée par l'INSEE, filtrée sur le territoire de la CAPB.

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." 



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

* * *

  


La base proposée est centrée sur les communes du pays basque

Mots-clés : agriculteur,agriculture,agriculture-et-economie,base,creation-entreprise,exploitant,exploitation,immatriculation,peche,siren,sirene,siret,transformation-agroalimentaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des équipements (source TOPOS) - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Base de données des équipements d'Orléans Métropole, maintenue par TOPOS Agence d'Urbanisme des Territoires de l'Orléanais.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des équipements (source TOPOS) - thématique Administrations - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Base de données des équipements d'Orléans Métropole, thématique Administrations, maintenue par TOPOS Agence d'Urbanisme des Territoires de l'Orléanais.

La base de données complète est accessible ici : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des équipements (source TOPOS) - thématique Cultes - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Base de données des équipements d'Orléans Métropole, thématique Cultes, maintenue par TOPOS Agence d'Urbanisme des Territoires de l'Orléanais.

La base de données complète est accessible ici : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des équipements (source TOPOS) - thématique Culture - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Base de données des équipements d'Orléans Métropole, thématique Culture, maintenue par TOPOS Agence d'Urbanisme des Territoires de l'Orléanais.

La base de données complète est accessible ici : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des équipements (source TOPOS) - thématique Enseignement - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Base de données des équipements d'Orléans Métropole, thématique Enseignement, maintenue par TOPOS Agence d'Urbanisme des Territoires de l'Orléanais.

La base de données complète est accessible ici : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des équipements (source TOPOS) - thématique Santé - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Base de données des équipements d'Orléans Métropole, thématique Santé, maintenue par TOPOS Agence d'Urbanisme des Territoires de l'Orléanais.

La base de données complète est accessible ici : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Base des équipements (source TOPOS) - thématique Social - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Base de données des équipements d'Orléans Métropole, thématique Social, maintenue par TOPOS Agence d'Urbanisme des Territoires de l'Orléanais.

La base de données complète est accessible ici : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-topos-equipements/)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0