AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Bocage - Réservoirs de biodiversité (SRCE)

Ce jeu de données liste les différents **réservoirs de biodiversité** pour la **sous-trame bocage** et autres structures ligneuses linéaires du SRCE en région Centre-Val de Loire.  En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces.  Echelle de saisie : 1/100.000 ème.

Mots-clés : biodiversite,ecologie,environnement,espaces-naturels,geospatial,milieux-naturels
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Bocage - Réservoirs de biodiversité (SRCE)
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ce jeu de données liste les différents **réservoirs de biodiversité** pour la **sous-trame bocage** et autres structures ligneuses linéaires du SRCE en région Centre-Val de Loire.

  


En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces.

  


Echelle de saisie : 1/100.000 ème.

  


Les données ici présentes sont concentrées sur la Communauté de Communes Coeur de France.

Mots-clés : biodiversite,cadre-de-vie-sante,commune,developpement-durable,ecologie,environnement,epci,espaces-naturels,milieux-naturels
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BODACC
Organisation : Premier ministre

### Annonces publiées au BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales)

Le BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), régi par l’article R 123-209 du code de commerce, publie les avis prévus par ce code et les textes législatifs ou réglementaires. Ces annonces légales sont émises par les greffes des tribunaux de commerce, les tribunaux civils à compétence commerciale ou les mandataires judiciaires.

Ce bulletin officiel national assure principalement la publicité des actes enregistrés au registre du commerce et des sociétés. Il publie notamment les avis de ventes et cessions, les immatriculations, les créations d’établissements, les modifications et radiations de personnes physiques ou morales, les procédures collectives et les avis de dépôt des comptes des sociétés.
Sont également insérées au BODACC, des annonces civiles (avis relatifs aux procédures de rétablissement personnel et avis de successions acceptées à concurrence de l’actif net), non comprises dans la base de données compte tenu de la protection des droits du surendetté et des héritiers (loi de 1978).

Les bulletins paraissent 5 fois par semaine les lundi-mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi-dimanche :

* BODACC A (ventes et cessions, immatriculations, créations, prévention des difficultés des entreprises ou procédures collectives)

* BODACC B (modifications générales et radiations)

* BODACC C (dépôts des comptes annuels).

Vous pouvez accéder à l'**[API BODACC](https://bodacc-datadila.opendatasoft.com/explore/dataset/annonces-commerciales/api/)**.

[Accéder à l'historique des données BODACC et à la documentation.](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/BODACC/)

L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : <https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/>  et le FTPS :  ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de la Dila à l’adresse suivante : [donnees-dila@dila.gouv.fr ](mailto:donnees-dila@dila.gouv.fr)

\*\*La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément au document [AVERTISSEMENT](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/AVERTISSEMENT-Donnees_a_caractere_personnel.pdf).

**Le réutilisateur s’oblige à prendre en compte les demandes de mise à jour de données publiées ponctuellement  par la DILA dans le forum de discussion du jeu de données sur data.gouv .fr**.

Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : <donnees-dila@dila.gouv.fr>


Mots-clés : annonce-civile,annonce-commerciale,annonces,bodacc,bulletin-officiel,dila,direction-de-linformation-legale-et-administration-publique-dila,donnees-economiques-dila,mandataires-judiciaires,registre-du-commerce,rgs,tribunaux-de-commerce
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-10-14 – 2035-10-14
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France,DROM-COM
Formats des ressources : dtd,xml,pdf,csv-json-excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Bois gérés par la Direction des Jardins de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ensemble des surfaces boisées gérées par la Direction des Jardins sur le territoire de la Ville de Rennes.  
Massif de boisement sans description.

Mots-clés : espace-public,parcs-et-jardins-publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Bois ou forêts relevant du régime forestier (CC)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : foret,inspire,opendata,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : foret,inspire,onf,opendata,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Bois ou forêts relevant du régime forestier (RNU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : foret,inspire,opendata,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Boisements Alluviaux en ex-Champagne Ardenne
Organisation : DREAL Grand Est

* « Les zones humides (ZH) sont définies comme des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année » (article L. 211-1 du code de l’environnement). * « Les critères à retenir pour la définition des zones humides sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d’eau d’origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles. En l’absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide » (article R. 211-108 du code de l’environnement). * Les forêts alluviales (hors peupleraie) sont des habitats zones humides conformément à l’arrêté ministériel du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application de l’article R.211-108 du code de l’environnement. En conséquence, ces données sont une partie constitutive de celles des zones humides dites "loi sur l’eau". Objectifs : * L'article L 211-1-1 du code de l’environnement affirme que la préservation et la gestion durable des zones humides sont d’intérêt général. La loi dont il est issu (dite "loi sur l'eau") a pour objet l’institution d’une gestion équilibrée de la ressource en eau, qui vise notamment à assurer la préservation des zones humides, telles que définies ci-dessus (art. L 211-1 du code de l’environnement). *Les différents SDAGE s’appliquant en région Champagne-Ardenne recommandent fortement la préservation des forêts alluviales au vu de leur caractère relictuel et de leur rôle majeur dans l’écrêtement des crues : - disposition 6,67 du SDAGE Seine-Normandie : « Identifier et protéger les forêts alluviales » ; - disposition T3-O4.1-D3 du SDAGE Rhin-Meuse :  « Les procédures d’aménagements fonciers privilégieront l’interdiction de l’arrachage et/ou de la coupe systématique des forêts alluviales ; - orientation 6A-O4 du SDAGE Rhône-Méditerranée : « Préserver et restaurer les forêts alluviales et ripisylves ».

Mots-clés : alluviaux,boisements,boisements-alluviaux,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8f25522df9d944a2b9679b588ad3a401,n4c0058fe72314a9db79b3fb43033f6d6,n61981605ce354130a6e85a5b6379d1fa,n2649c3ae7bd743cc8794ad9112e10296,n1f294e6fc8504437bc60bec9189393c1,n06be5fc39183419489d68d89afa5728a
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boisements compensateurs dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

« Le boisement compensateur est une obligation prévue par un acte juridique qui vise à maintenir ou à accroître le capital forestier et son rôle dans les équilibres naturels.» D''après la circulaire de mai 2013 de la Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Certaines autorisations de défrichement sont soumises à une obligation de reboisement d’une surface identique ou plus grande en fonction d’un coefficient multiplicateur.

Boisements compensateurs dans le département des Landes - Pour archive : données arrêtées le 17/02/2021

Données non exhaustives car non géolocalisées dans leur intégralité.

Mots-clés : boisement,compensateur,donnees-ouvertes,foret-gestion,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2021-02-17
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boîte à livres
Organisation : Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des boîtes à livres sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations comme la photo de la boîte.

Ces données sont issues de OpenStreetMap.


Inspiré du "bookcrossing" apparu dans les pays anglo-saxons, il s'agit d'échanger des livres de manière gratuite, en les déposant dans un lieu public.
Le principe est simple : choisissez le livre, le magazine ou le journal qui vous intéresse, consultez-le sur place ou ramenez-le chez vous.


Les localisations sont accessibles directement sur [la cartographie de la ville de Saint-Paul-lès-Dax](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=boites-a-lire).



```
Thèmes : Culture, sport et loisirs
Mots clés : Boîte, Livre, Culture, Échange
Mise à jour des données : Annuelle
```

Mots-clés : boite,culture,echange,livre
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Paul-lès-Dax
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Boîte à livres
Organisation : Communauté d'Agglomération Lunel Agglo

Boite à livres identifiées sur le territoire de Lunel Agglo. Plus d'informations sur le site de Lunel Agglo

Mots-clés : boite-a-livres,dechets,livre,lunel,lunel-agglo
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Lunel Agglo
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boîte aux lettres La Poste - Ville de  Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Liste des boîtes aux lettres présentes sur le territoire clermontois.

Producteur des données : La Poste

Mots-clés : boite,espace-public,la-poste,lettre,public
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boite de Branchement du réseau d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Organisation : Ressourcerie datalocale

Boite de Branchement du réseau d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (ponctuel).

Mots-clés : acteurs-institutionnels,assainissement,com-agglo-brive,correze,eau,limousin,niveau-de-diffusion
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Boites a lettres 76 2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données fournit la liste des boîtes aux lettres de rue (BAL), boîtes aux lettres et boîtes aux lettres modulables, présentes en Seine-Maritime, incluant pour chaque BAL l’adresse et les coordonnées de géolocalisation de la BAL. Date des données : Janvier 2024 . Source des données : [La Poste](https://datanova.legroupe.laposte.fr/explore/dataset/laposte_boiterue)

Les données ont été adaptées par Esri France. Elles sont projetées en Web Mercator et couvrent la France métropolitaine et les DROM. Des métadonnées et une documentation sont disponibles sur le site web de La Poste. Les données sources sont fournies en format csv.

Cette couche d’entités est offerte par l’équipe GéoData d’Esri France. Les données sont optimisées pour l’usage dans la plateforme ArcGIS. Plus d’information sur les offres sur [esrifrance.fr/contenus](https://www.esrifrance.fr/contenus-presentation.aspx). Contactez-nous avec des questions ou des commentaires via [livingatlas@esrifrance.fr](mailto:livingatlas@esrifrance.fr).

Mots-clés : bal,boites-a-lettres,geospatial,la-poste
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Boites à Livre - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Ce jeu de données dresse la liste des boîtes à livres sur le territoire de la Métropole. 

Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations comme la photo de la boîte (En cours de mise à jour).   
  
Ces données sont issues de OpenStreetMap et complété par le service Culture de la Ville de Tours

Mots-clés : acces-libre,boite,bouquin,culture,culture-tourisme-patrimoine,lecture,lire,livre,sig
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boites à livres
Organisation : Ville de Levallois

Liste et localisation des boites à livres. 
Recycler des vieux ouvrages, réduire le gaspillage, renforcer le lien social et la convivialité entre riverains. 
Prenez, lisez, déposez, partagez, donnez.

Mots-clés : bookcrossing,libre-service,livre,ouvrage
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Boites à livres
Organisation : Ville de Levallois

Liste et localisation des boites à livres. Recycler des vieux ouvrages, réduire le gaspillage, renforcer le lien social et la convivialité entre riverains. Prenez, lisez, déposez, partagez, donnez.

Mots-clés : bookcrossing,libre-service,livre,ouvrage
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Boîtes à livres
Organisation : Dijon métropole

Boites ou cabanes transformées en bibliothèque ou chacun peut déposer ou prendre un livre, sans inscription et sans contrainte d'horaires.

Mots-clés : equipements-publics-et-referentiels-geographiques
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boîtes à livres dans les gares franciliennes
Organisation : Région Île-de-France

Des boîtes installées dans les gares ou à leurs abords, où chacun peut prendre et déposer des ouvrages : ce sont les Boîtes à livres, que la Région déploie dans une centaine de gares franciliennes. 

Le but : donner à tous et partout une irrésistible envie de lire, aux voyageurs du quotidien comme aux simples passants.

Le jeu de données propose la liste des boîtes à livres, leur emplacement et leur date d'installation.

Mots-clés : gare,lecture,livre,mediatheque,transports-en-commun,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boîtes à livres et boîtes à dons à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Liste et localisation des boites à livres et de la boîte à dons à Issy-les-Moulineaux.  
Recycler des vieux ouvrages et objets, réduire le gaspillage, renforcer le lien social et la convivialité entre riverains.   
Prenez, déposez, partagez, donnez.   


Les boites à livres ont été impulsées par les Conseils de quartiers et dans le cadre du budget participatif.

Les boîtes à dons sont un projet du budget participatif 2020.

Mots-clés : bibliotheques,boites-a-dons,boites-a-lire,budget-participatif,conseils-de-quartier,issy-com,livres,reemploi,seconde-vie,ville-durable,vivre-a-issy
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Boites à livres (Microbibliothèques) du site https://www.boite-a-lire.com/

Extrait des boites à livres présentées sur le site https://www.boite-a-lire.com
L'auteur du site (contacté par mail) accepte de publier ces données en [CC-BY-NC-SA](https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/).

Tous les détails ici: [https://github.com/Binnette/bookcases-to-check](https://github.com/Binnette/bookcases-to-check)

Mots-clés : boites-a-lire,boites-a-livres
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-05-27 – 2022-09-17
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : geojson
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Boites aux lettres

ATTENTION 

Cette donnée existe aussi à l’échelle de la région Languedoc Roussillon avec une actualisation hebdomadaire et non annuelle.

http://opendata.montpelliernumeriqu... 

Publication des données OpenStreetMap à titre expérimental.

Cette donnée renseigne l’emplacement des boites aux lettres à Montpellier. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap. Pour rappel il ne s’agit pas de données métiers, de fait le référentiel utilisé pour la collecte et le stockage ne sont pas du ressort de la ville, mais d’OpenStreetMap. Ceci implique aussi que les données mises à disposition ne sont pas exhaustives, il peut manquer des éléments. Vous êtes ensuite libre de vous engager ou pas à rendre ces bases les plus complètes possible. Enfin, la licence de réutilisation des données n’est pas la même que celle qui encadre les données de la Ville de Montpellier. Alors que les données issues des services sont sous Licence Ouverte, les données issues d’OpenStreetMap sont encadrées par la Licence ODbL. Elles sont donc mises à disposition sur ce portail sous leur licence d’origine.

Mots-clés : boite-aux-lettres,courrier,montpellier,openstreetmap,poste
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Boites aux lettres de rue
Organisation : Ville de Saint-Malo

Localisation des boîtes aux lettres de rue présentes sur le territoire de la commune de Saint-Malo.

Ce jeu de données est une extraction à l'échelle malouine du jeu complet produit par la Poste : [https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-boites-aux-lettres-de-rue-france-metropolitaine-et-dom-1/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-boites-aux-lettres-de-rue-france-metropolitaine-et-dom-1/)


Mots-clés : boites-aux-lettres,courrier,poste
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Malo
Formats des ressources : shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Boîtes aux lettres de rue La Poste - Ville d'Orléans
Organisation : Orléans Métropole

Localisation des boîtes aux lettres de rue La Poste se situant à Orléans.

 _Extraction depuis les fichiers DXF de la BDU 200 produits par l'application WINSTAR par la société ANTEA Group dans le cadre de l'expérimentation française GBI6 pour la Gestion des Espaces Publics._

 _Organisations partenaires_

 _Orléans Métropole, Orléans Métropole - Service GEomatique, ANTEA Group_

Mots-clés : boites-aux-lettres,espace-public,la-poste,services,social
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boites aux lettres (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des boites aux lettres dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. Elles sont mises à jour tous les dimanche matin. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

amenity=post_box 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : boites-aux-lettres,courrier,lettre,openstreetmap,poste
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) - Cours d'eau pour la conditionnalité dans la Loire 2015
Organisation : DDT de la Loire

Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) 2015. Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.

Mots-clés : bcae,bcae-loire,bonnes-conditions,cours-eau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,loire
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified