AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Budgets supplémentaires de la ZAC Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault
Organisation : Département de l'Hérault

Budgets supplémentaires de la Zac Saint Antoine - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2021.

Consultez les documents pdf sur [herault.fr](https://herault.fr/988-deliberations.htm)

Mots-clés : annee,budget,budget-cd34,depenses,fonctionnement,institutions-et-citoyens,investissement,recettes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budgets supplémentaires depuis 2018
Organisation : Région Normandie

Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (<https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere>) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). C'est une décision modificative spécifique qui permet la reprise des résultats de l’exercice budgétaire précédent lorsque le budget primitif a été voté sans reprise de résultat.

  


Chaque budget supplémentaire prend la forme d'un flux XML qui regroupe les données du budget supplémentaire provenant de notre progiciel. Chaque budget est contrôlé par la Préfecture afin de s'assurer du respect des règles applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. 

  


Les fichiers <DocumentBudgetaire> peuvent contenir des données à caractère personnel. La publication de ces fichiers pourrait porter atteinte à la vie privée de ces personnes.

  


Les parties sensibles des fichiers ont été occultées d'une manière qui permet de respecter l'Article L311-7 du CRPA grâce à l'outil libre développé par [DTC-Innovation](https://dtc-innovation.github.io/anonymisation-document-budgetaire/). 

  


Pour en savoir plus sur comment lire un flux budgétaire : 

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/savoir-lire-un-flux-budgetaire

  


Les données sont mises à jour au fil de l'eau.

Mots-clés : action-publique,administration,budget,budgets-supplementaires,citoyennete,geospatial,institution,transparence,vie-citoyenne,vie-publique
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/html
Licence : License Not Specified
Budgets supplémentaires du département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les élus en assemblé générale en décembre. Les différents fichiers correspondent aux différentes étapes budgétaires votées par les conseillers départementaux

Mots-clés : budget,finances,m52,transparence
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Budgets supplémentaires du département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les élus en assemblé générale en décembre.
Les différents fichiers correspondent aux différentes étapes budgétaires votées par les conseillers départementaux

Mots-clés : budget,finances,m52,transparence
Formats des ressources : csv
Budgets supplémentaires du département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les élus en assemblé générale en décembre.
Les différents fichiers correspondent aux différentes étapes budgétaires votées par les conseillers départementaux

Mots-clés : budget,finances,m52,transparence
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Budgets supplémentaires du Laboratoire - Conseil départemental de l'Hérault
Organisation : Département de l'Hérault

Budgets supplémentaires du Laboratoire - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2021.

Consultez les documents pdf sur [herault.fr](https://herault.fr/988-deliberations.htm)

Mots-clés : annee,budget,budget-cd34,depenses,fonctionnement,institutions-et-citoyens,investissement,recettes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budgets supplémentaires du SATED - Conseil départemental de l'Hérault
Organisation : Département de l'Hérault

Budgets supplémentaires du SATED - Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2020.

Consultez les documents pdf sur [herault.fr](https://herault.fr/988-deliberations.htm)

Mots-clés : annee,budget,budget-cd34,depenses,fonctionnement,institutions-et-citoyens,investissement,recettes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budgets supplémentaires principaux du Conseil départemental de l'Hérault
Organisation : Département de l'Hérault

Budgets supplémentaires principaux du Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2022.

Consultez les documents pdf sur [herault.fr](https://herault.fr/988-deliberations.htm)

Mots-clés : annee,budget,budget-cd34,depenses,fonctionnement,institutions-et-citoyens,investissement,recettes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budgets Types de l'UNAF 1952-2015 - Famille "A" (un couple, deux enfants) et "B" (un couple, deux adolescents)

L’UNAF publie depuis les années cinquante des budgets-types visant à chiffrer les besoins nécessaires pour que les familles puissent vivre dans des conditions décentes. Ces budgets identifient les besoins d’une famille-type et calculent ainsi les sommes nécessaires pour les couvrir.

Cette série suit les budgets types de deux familles types : famille "A" (un couple, deux enfants) et famille "B" (un couple, deux adolescents)

Fréquence de mise à jour : annual
Licence : License Not Specified
Budgets Types de l'UNAF 1952-2015 - Famille "A" (un couple, deux enfants) et "B" (un couple, deux adolescents)

L’UNAF a développé depuis les années cinquante des budgets-types visant à chiffrer les besoins nécessaires pour que les familles puissent vivre dans des conditions décentes. Ces budgets identifient les besoins d’une famille-type et calculent ainsi les sommes nécessaires pour les couvrir.

Cette série couvre la période 1952-2015 pour les famille types "A" (un couple, deux enfants) et "B" (un couple, deux adolescents).

Fréquence de mise à jour : annual
Licence : License Not Specified
Budgets Types de l'UNAF 1952-2015 - Famille "A" (un couple, deux enfants) et "B" (un couple, deux adolescents)
Organisation : Union Nationale des Associations Familiales

L’UNAF a développé depuis les années cinquante des budgets-types visant à chiffrer les besoins nécessaires pour que les familles puissent vivre dans des conditions décentes. Ces budgets identifient les besoins d’une famille-type et calculent ainsi les sommes nécessaires pour les couvrir.

Cette série couvre la période 1952-2015 pour les famille types "A" (un couple, deux enfants) et "B" (un couple, deux adolescents).

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Budgets Ville de Besançon
Organisation : Ville de Besancon

Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020.
Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini par l'association [opendatafrance ](https://www.opendatafrance.net/)pour la mise à disposition de données budgétaires : [https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html)

Mots-clés : budget,finance
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Besançon
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budgets Votés - Autorisations de Programmes à partir de 2018 (M57 Ville-département)
Organisation : Ville de Paris

En investissement, on distingue la section de règlement de la section d'autorisations de programme. La section de règlement regroupe les crédits de paiement tandis que la section d'AP regroupe toutes les AP. La section d’AP est votée par mission, activité, individualisation. Les individualisations regroupent une ou plusieurs AP. Elles retracent la programmation pluriannuelle des investissements. Les autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées en investissement. Elles sont consommées par des engagements comptables et juridiques. La réglementation prévoit la répartition prévisionnelle pluriannuelle de la consommation des CP par AP ainsi qu’une évaluation des ressources pour y faire face.

Le jeu de données contient, par budget (municipal ou départemental), pour un exercice donné, tous les montants votés par AP.

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,ap,budget,dfa,finances
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Budgets Votés - Budgets Annexes
Organisation : Ville de Paris

Les budgets annexes, distincts du budget principal proprement dit, mais votés par l’assemblée délibérante, doivent être établis pour certains services locaux spécialisés. A Paris, on recense 5 Budgets Annexes : Eau, Assainissement, Fossoyage, Transports Automobiles Municipaux et Aide Sociale à l'Enfance. Ce dernier relève du budget départemental tandis que les 4 premiers relèvent du budget municipal.

Ces budgets permettent d’établir le coût réel d’un service et de déterminer avec précision le prix à payer par ses seuls utilisateurs pour équilibrer les comptes. Le jeu de données contient, par budget, pour un exercice donné, tous les montants votés par section budgétaire (investissement ou fonctionnement), en dépenses ou en recettes et par imputation budgétaire.

**Nom de la colonne** | **Description**  
---|---  
Exercice Comptable | Année concernée  
Budget | Type de budget (Budget Général ou Budget Annexe) et nomenclature budgétaire qui s'y rattachent (M14 pour la commune, M52 pour le département)  
Section Budgétaire (I/F) | Dépenses ou Recettes relevant de la section de fonctionnement ou la section d'investissement  
Sens (Dépense / Recette) | Indique s'il s'agit de dépenses ou de recettes  
Type d'opération (R/O/I/M) | Précise si cela relève de dépenses réelles (type R) ou de dépenses d'ordre (types I/O/M). Ces dernières ne provoquent aucun décaissement (pour les dépenses) ou encaissement (pour les recettes)  
Type du Vote | Il peut s'agir du Budget Primitif (BP) qui est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative)  
Chapitre Budgétaire - Clé | Indique le numéro de chapitre concerné selon la nomenclature budgétaire (M14, M52…) visée  
Chapitre Budgétaire - Texte | Libellé correspondant au nom du chapitre concerné de la nomenclature budgétaire (M14, M52…) visée  
Nature Budgétaire - Clé | La nature précise le type de dépenses et la clé en précise le numéro selon la nomenclature budgétaire (M14, M52…) visée  
Nature Budgétaire - Texte | La nature précise le type de dépenses et le texte en précise le libellé selon la nomenclature budgétaire (M14, M52…) visée  
Crédits votés (pmt) | Les crédits de paiement constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,budget,dfa
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Budgets votés en 2026 au Département des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Ce jeu de données présente le budget prévisionnel du Département des Hautes-Pyrénées voté par l'Assemblée départementale en début d'année civile.

Le budget est réparti en recettes et dépenses, dans les sections de fonctionnement et d'investissement.

Il permet à la collectivité d'exercer les compétences dont elle dispose dans les domaines de l'éducation, de la culture, du social, des routes et mobilités, de l'aménagement du territoire, de l'environnement et du développement local.

Mots-clés : 2026,budget,finances,scdl,territoire
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-12-31 – 2026-12-30
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Hautes-Pyrénées
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Building adaptation to floods (observing task of the SO SO-II)
Organisation : Observatoire de Recherche Montpelliérain de l'Environnement

Data from the 'Building adaptation to floods' Observing Task, part of the Flood impacts (SO-II) Observation Service of the Montpellier Research Observatory of Environment (OSU OREME, oreme.org).

Mots-clés : adaptation,buildings,climate-change,damages,floods,human-health-and-safety,lez-watershed,natural-risk-zones,or-watershed,rivers,so-ii,society,surveys,urban-water
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Bulletin d'estimation du risque d'avalanche
Organisation : Météo-France

Bulletins d'estimation du risque d'avalanche, aux formats xml et pdf, pour les massifs des Alpes, des Pyrénées et de la Corse.

 

Fréquence de production: quotidienne a minima.

Format: Pdf ou Xml

Archive disponible à partir de mars 2016

Mots-clés : alpes,avalanches,bulletins,corse,meteo,modelisation-numerique,neige,previsions-meteo,pyrenees,risques
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bulletin Météorologique Spécial - Annuel
Acronyme : BMS
Organisation : Météo-France

Données annuelles des Bulletins Météorologiques Spéciaux (ou BMS), au format csv compressé.

Les Bulletins Météorologiques Spéciaux font partie des bulletins Marine de sécurité. Ils sont émis sur dépassement de seuils de vent moyen (observé ou prévu) et réactualisés au moins deux fois par jour. Le présent jeu de données contient trois types de BMS produits et diffusés par Météo-France :

* Les BMS Côte, qui concernent les bandes côtières courant le long du littoral métropolitain
  français et s’étendant jusqu’à environ 20 milles marins au large. Pour la Métropole, le
  domaine côtier englobe les îles anglo-normandes, ainsi que les îles françaises de la
  Manche, de la mer d’Iroise, du golfe de Gascogne et de la Méditerranée incluant la
  Corse. Pour l'Outre-Mer, le domaine côtier concerne les côtes des îles antillaises, de la Guyane, de la Nouvelle-Calédonie ainsi que de Wallis et Futuna. \
  Météo-France produit et diffuse des BMS Côte sur une zone dès que le vent moyen est de force supérieur ou égale à 7 Beaufort. Ils sont diffusés via les
  CROSS (diffusion par VHF), le site internet et l’appli mobile de Météo-France.

* Les BMS Large, qui concernent les zones s'étendant de la côte jusqu'à 200 à 300 miles marin au large. Le domaine du Large est découpé en zones de prévision portant chacune un nom et englobant les domaines du côtier.\
  Météo-France produit et diffuse des BMS Large sur une zone dès que le vent moyen est de force supérieur ou égale à 8 Beaufort. Ils sont diffusés via les
  CROSS (diffusion par BLU et NAVTEX), le site internet et l’appli mobile de Météo-France.

* Les BMS Grand Large, qui concernent des portions de l'océan découpés selon le Système Mondial de Détresse et de Sécurité en Mer (SMDSM). Le domaine du Grand Large inclut ceux du large et du côtier.\
  Météo-France produit et diffuse des BMS Grand Large sur les zones METAREA II, III et VIII(S) dès que le vent moyen est de force supérieur ou égale à 8 Beaufort. Ils sont diffusés sur Iridium, via les CROSS (diffusion NAVTEX) et le site internet
  WWMIWS ([https://wwmiws.wmo.int/).](https://wwmiws.wmo.int/)


Mots-clés : bulletins,meteodatagouvfr
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2026-08-13
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde,France
Formats des ressources : csv.gz
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts
Organisation : Ministères économiques et financiers

BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit de portée générale, les réponses ministérielles innovantes et les commentaires des décisions de jurisprudence ayant une incidence sur la doctrine.

Mots-clés : administration,boi,commentaires,doctrine-fiscale,fiscalite,impots,rescrits
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : a,csv,json,tgz,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bulletin officiel du Département de l'Isère
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Les **Bulletins Officiels du Département de l’Isère (BODI)** sont les **recueils des actes administratifs du Département**. Le bulletin vise à rendre publics les arrêtés, décisions et délibérations à caractère réglementaire du Département de l’Isère.

  
**Vous pouvez les consulter** en cliquant sur le lien ci-dessous ou en vous rendant à l’accueil de l’Hôtel du Département situé, 7 rue Fantin Latour, à Grenoble.

[Consulter les derniers Bulletins Officiels du Département de l’Isère ](https://www.isere.fr/publications-legales)

  


Vous pouvez également rechercher une délibération précise en utilisant le moteur de recherche de la collectivité accessible via le lien ci-dessous. Toutes les délibérations sont proposées en téléchargement.   


[Consulter les délibérations émises par le Conseil départemental](https://cg38.kiosk.qualigraf.fr/app/)**  
**

Mots-clés : bodi,bulletins-officiels,deliberations,vie-de-linstitution
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bulletin Officiel du ministère de l'intérieur (BOMI)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Ce jeu de données renvoie aux éditions successives du Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur (BOMI) depuis le n° 2006-1 (02 au 30 janvier 2006).
Le bulletin officiel du ministère de l'Intérieur est organisé par [l'arrêté du 6 décembre 2013]

Vous pouvez accéder au BOMI et à ses mises à jour en suivant le lien : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000028321164&dateTexte=20170519).

Mots-clés : bulletin-officiel,ministere-de-linterieur
Fréquence de mise à jour : biweekly
Couverture temporelle : 2024-07-01 – 2024-07-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibérations du Bureau Communautaire - Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Le Bureau communautaire est constitué **d'un président** et de **15 vice-présidents** maximum et des **délégués du président**. C'est **l'organe exécutif** , il débat des grandes orientations et dossiers en cours, et examine les propositions des **Commissions thématiques** avant de les soumettre au Conseil communautaire.

Ce jeu de données part à partir du bureau communautaire 7 septembre 2023. Il est actualisé après chaque session de cette instance.

Mots-clés : administration,bureau,bureau-communautaire,citoyennete,commission-thematique,communautaire,executif,finances-publiques,gouvernement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Bureau de vote à l'adresse sur la ville de Donges
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Bureau de vote à l'adresse à l'échelle de Saint-Nazaire Agglo. Cet outil se base sur l'appartenance géographique d'un point adresse aux secteurs de bureaux de vote. En cas de doute, merci d'utiliser le référentiel électoral unique mis à disposition par les services de l'état :  


<https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/demarches-et-outils/ISE>

Mots-clés : bureau-de-vote,bureaux,election,territoires,vote
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bureau de vote de Guérande pour widget
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Adresses de Guérande par bureau de vote. 

Jeux de données utilisé pour le widget de recherche implémenté sur le site internet de la ville de Guérande.

Accès à l'application : <https://www.ville-guerande.fr/pratique-vos-demarches/etat-civil/elections-municipales-2020>

Mots-clés : citoyennete-institution
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bureau de vote de La Baule pour widget
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Adresses de La Baule par bureau de vote.

Jeux de données utilisé pour le widget de recherche implémenté sur le site internet de la ville de La Baule.

Accès à l'application : <https://www.labaule.fr/connaitre-la-ville-ses-services-publics/demarches-administratives/au-guichet/elections-changement-detat-civil>

Mots-clés : citoyennete-institution
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bureaux d'accueil de la Commission régionale du film
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Réseau des bureaux d'accueil ou commissions du film animé ou coordonné par la Commission régionale du film Provence-Alpes-Côte d'Azur.  
  
** SOURCE:**  
  
* [La Commission régionale du film](http://www.maregionsud.fr/vivre-ensemble/culture/cinema-et-audiovisuel/commission-regionale-du-film.html)  
  
* [Annuaire Cinéma et Audiovisuel](https://www.unifrance.org/annuaires)

Mots-clés : accueil,annuaire,attractivite,cinema,commission,creation-cinematograhique,film,production,territoire,tournage
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bureaux de Poste : points de contact du réseau postal
Organisation : Toulouse métropole

Toulouse publiait historiquement une liste des points de contact du réseau postal de la communauté urbaine.

La Poste ayant créé son site[, datanova](https://datanova.laposte.fr/), nous vous laissons le soin de le consulter (voir le lien "Références" ci-après).

Mots-clés : bureaux-de-poste,points-de-contact,poste,reseau,services
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bureaux de vote
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Localisation des bureaux de vote de Villeneuve-d'Ascq.

Territoires MEL : Villeneuve-d'Ascq.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Services d'utilité publique et services publics.
GEMET : .
Catégories : Administration, action publique.

Mots-clés : administration-action-publique,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,villeneuve-dascq
Couverture temporelle : 2025-08-01 – 2025-08-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link,ogc:wfs,ogc api features
Licence : License Not Specified
Bureaux de vote
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Cartographie des bureaux de vote et zonage électoral associé.

  


\- N° du bureau de vote

\- NOM

\- CANTON

\- N° de voie

\- RUE

\- Informations complémentaires

\- N° de bureau

Mots-clés : bureau,citoyennete,civ,elections,geospatial,saintquentin,vote,zonage
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Bureaux de vote
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Cartographie des bureaux de vote et zonage électoral associé.

  


\- N° du bureau de vote

\- NOM

\- CANTON

\- N° de voie

\- RUE

\- Informations complémentaires

\- N° de bureau

Mots-clés : bureau,citoyennete,civ,elections,geospatial,saint-quentin,vote,zonage
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified