AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Carte communale de La Chapelle-au-Riboul en Mayenne

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Chapelle-au-Riboul (code INSEE 53057) approuvée le 05/04/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-au-Riboul. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,ccmc,document-durbanisme,la-chapelle-au-riboul,mayenne,planification,urbanisme,urbanisme-logement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de AMBRAULT

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AMBRAULT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de Angoisse
Organisation : Commune d'Angoisse

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : angoisse-du,carte-communale,document-d-urbanisme,donnees-ouvertes,du-datagouv,inspire,planification,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : Other (Attribution)
Carte Communale de la commune de ARGENTON-NOTRE-DAME

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARGENTON-NOTRE-DAME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de ATHEE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATHEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de AVRILLE-LES-PONCEAUX

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AVRILLE-LES-PONCEAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de AZAY-SUR-INDRE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AZAY-SUR-INDRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BARAIZE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARAIZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BAUDRES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUDRES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BEAURONNE
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.


__Organisations partenaires__

ATD24, DDT Dordogne, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [b9a35aca-3a7e-41e5-a563-93f532fedca2](http://167.114.255.132/geonetwork/srv/eng/atom.service/b9a35aca-3a7e-41e5-a563-93f532fedca2)
 * [b9a35aca-3a7e-41e5-a563-93f532fedca2](http://167.114.255.132/geonetwork/srv/eng/atom.service/b9a35aca-3a7e-41e5-a563-93f532fedca2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/af38b513601c0bd1dae94785ad3efd53bdbf4ba4)

Mots-clés : carte-communale,document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Beauronne
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte Communale de la commune de BOMMIERS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOMMIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BOUESSE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUESSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BOUGES-LE-CHATEAU

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUGES-LE-CHATEAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BOURGON

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BOUSSAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BOUVILLE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BRION

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRION. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BUEIL-EN-TOURAINE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUEIL-EN-TOURAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de BURES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BURES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de CHATELAIN

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATELAIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de CHATENAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de CHATILLON

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de CHAUFFOURS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUFFOURS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de CINTRAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CINTRAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de CIVRAY-SUR-ESVES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRAY-SUR-ESVES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de Classun
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d&#x27;urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l&#x27;ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d&#x27;Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Classun, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [application/x-shapefile](https://pigma.org/public/doc_urba_40/40082_CC_20101018/40082_CC_20101018.zip)
 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l&#x27;urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5f7c1029936ca58db8086cda805a43d4e203a29e)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Classun
Formats des ressources : zip,shp,document,dbf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte Communale de la commune de CLERE-DU-BOIS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERE-DU-BOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de COMBRES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBRES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de CONDE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de COSMES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSMES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de COUDRECEAU

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUDRECEAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de COUESMES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUESMES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de FONTAINE-COUVERTE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-COUVERTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de FOUGEROLLES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUGEROLLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de GARCHY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARCHY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de GASTINES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GASTINES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de GOURNAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de HOUSSAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUSSAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de HOUVILLE-LA-BRANCHE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUVILLE-LA-BRANCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LA BOURDINIERE-SAINT-LOUP

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOURDINIERE-SAINT-LOUP. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LA CHAMPENOISE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAMPENOISE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-CRAONNAISE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-CRAONNAISE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LA GRAVELLE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GRAVELLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LA ROE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LANGE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LAUBRIERES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUBRIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,atom,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LE GAULT-SAINT-DENIS

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GAULT-SAINT-DENIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LE MENIL-BROUT

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MENIL-BROUT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LE PETIT-PRESSIGNY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PETIT-PRESSIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LE TRANGER

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TRANGER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LES ETILLEUX

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ETILLEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LES PINTHIERES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PINTHIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de LOUROUER-SAINT-LAURENT

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUROUER-SAINT-LAURENT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de MARIGNE-PEUTON

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNE-PEUTON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Formats des ressources : atom,ogc:wms,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de MARS-SUR-ALLIER

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARS-SUR-ALLIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Carte Communale de la commune de MAUVIERES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUVIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : carte-communale,cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,usage-des-sols
Licence : License Not Specified