AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Adresse au format BAL1.2 de la commune d'Ascain
Organisation : Commune d'Ascain

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune d'Ascain selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms des voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.


Mots-clés : bal,bal-commune-dascain,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Délimitation des secteurs carte résident sur le territoire de la commune de Lorient. Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales, du filaire de voie et de la base adresse.   
En novembre 2023, la Ville de Lorient a procédé à une extension du stationnement gratuit à durée limitée dans son centre-ville pour favoriser la rotation des places et faciliter le stationnement.   
Pour les visiteurs, 2 types secteurs de stationnement à durée limitée sont actifs :

  * à 1h30 dans l’hypercentre du lundi au samedi de 9h à 19h
  * à 3h au nord, au sud et à l'est du centre-ville du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h



Pour les résidents, ces secteurs impliquent une carte de stationnement résident délivrée gratuitement par la mairie dans la limite d’une carte par foyer. La carte de stationnement résident permet aux habitants de stationner dans leur secteur sans contrainte horaire, dans le respect du code de la route, soit 7 jours maximum sans changer de place. Pour plus d’information rendez-vous sur le[ lien suivant](https://www.lorient.bzh/moncentrevilledemain)  
  
Ce découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville (CV), Nord (N), Est (E), Ouest (O), Sud (S). Les adresses non incluses dans les secteurs carte résident apparaissent avec la mention « _hors secteur carte résident_ »  
  
Ce jeu de données géographiques précise les informations suivantes :

  * Clé nationale d’interopérabilité de l’adresse
  * Nom complet de la voie
  * Nom complet de la voie en Breton  

  * Numéro d’adresse
  * Information qui complète et précise le numéro d’adresse (bis, ter.)
  * Coordonnée X,Y du système Lambert93CC48
  * Coordonnée Lat, long dans le système WGS84
  * Le libellé du secteur carte résident
  * Les conditions de stationnement
  * Les créneaux horaires d’application de la réglementation
  * Les conditions d’exception

Mots-clés : adresse,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,carte-resident,lorient,reglementation,stationnement,ville-de-lorient
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresses des établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service Caf et nombre de places offertes.
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Ce jeu de données restitue l'adresse et le nombre de places de chaque établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) implanté sur le territoire français, et percevant une prestation de service versée par la Caf au titre de l’exercice considéré. Les EAJE sont des structures qui sont autorisées à accueillir de manière non permanente, des enfants de moins de 6 ans. Ils regroupent plusieurs catégories d’établissements conçus et aménagés afin de recevoir dans la journée, collectivement ou chez un(e) assistant(e) maternel(le) exerçant au sein d’un service d’accueil familial, de façon régulière ou occasionnelle, ces enfants, sous la responsabilité de professionnels de la petite enfance. Ils sont soumis au respect d’une réglementation prévue dans le code de la santé publique (articles R 2324-16 et suivants) et font l’objet d’une autorisation d’ouverture délivrée par l’autorité compétente (Président du Conseil général pour les gestionnaires privés et maire de la commune pour les gestionnaires publics après avis des services de protection maternelle et infantile (PMI). Les locaux respectent les normes de sécurité exigées pour les établissements recevant du public et sont aménagés de façon à favoriser l’éveil des enfants. La capacité d’accueil s’exprime en nombre de places. Elle est définie dans l’autorisation de fonctionnement délivrée par l’autorité compétente après instruction des services de la protection maternelle et infantile (Pmi). L’autorisation peut prévoir des capacités d’accueil différentes suivant les périodes de l’année, de la semaine ou de la journée, compte tenu des variations prévisibles des besoins d’accueil. Les caisses d’Allocations familiales (Caf) contribuent au développement de l’offre d’accueil en versant une subvention de fonctionnement aux gestionnaires des EAJE : la prestation de service unique (PSU). La prestation de service unique prend en charge 66 % du prix de revient horaire de l’accueil de l’enfant dans la limite du prix plafond fixé annuellement par la Cnaf, déduction faite des participations familiales. Elle est versée uniquement pour les enfants relevant du régime général. Pour bénéficier de ces financements, les structures doivent répondre à plusieurs conditions : − être autorisées à fonctionner par les autorités compétentes ; − être ouvertes à toute la population ; − calculer les participations des familles à partir du barème national des participations des familles précitées ; − signer une convention d’objectifs et de financement avec la Caf. Un même gestionnaire peut administrer plusieurs établissements, et un établissement peut être divisé en plusieurs équipements, accueillant chacun un certain nombre d'enfants. pour les adresses inconnues la localisation est effectuée au centroïde de la commune d'imploration

Mots-clés : carte,cartographie,commune,creche,eaje,halte-garderie,jeune-enfant
Formats des ressources : json,csv,csv + carte,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresses des foyers jeunes travailleurs percevant une prestation de service Caf
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Ce jeu de données restitue l’adresse des foyers jeunes travailleurs implantés sur le territoire français, et percevant une prestation de service (PS) versée par la Caf au titre de l’exercice considéré. Les foyers jeunes travailleurs (Fjt) ou résidences habitats jeunes, mettent en œuvre un accompagnement socio-éducatif auprès des jeunes de 16 à 30 ans. Développé avec des professionnels qualifiés, cet accompagnement vise à favoriser l'autonomie et la prise de responsabilité des résidents et à développer leur citoyenneté. Des services (hébergement, restauration) et des actions multiples (accompagnement individuel, animations collectives) sont alors proposés autour de l'insertion sociale et professionnelle, de la sensibilisation à la santé, des loisirs, de la culture,... Ces foyers proposent en moyenne 120 lits (chambres individuelles ou studios meublés). Ils sont gérés par des associations, des collectivités territoriales, ... Il peut exister sur des territoires des foyers soleil, annexes au Fjt principal, comprenant entre 10 et 15 logements. Les Caf soutiennent les gestionnaires : \- Les conseillers techniques leur apportent conseils et expertise et les accompagnent dans la mise en œuvre des projets sur les territoires, \- Le versement d'une prestation de service "socio-éducative FJT" correspondant à la prise en charge des charges de personnel, dans la limite d'un plafond fixé annuellement par la Cnaf. Ce soutien financier est conditionné par l'obtention d'un agrément qui repose sur le projet socio-éducatif. Il est délivré pour une période de 4 ans maximum par le Conseil d'Administration de la Caf. \- Le versement de subventions ou de prêts à l'investissement ou au fonctionnement selon le règlement intérieur d'action sociale de chaque Caf

Mots-clés : adresse,carte,cartographie,commune,fjt,foyer,jeune,subvention,travailleur
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresse des panneaux d'affichages des Conseils de Quartier
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données précise:
- Le type de panneau
- L'adresse
- Le conseil de quartier responsable du panneau
- Les personnes à contacter

Les lignes vides dans le jeu de données signifient qu'il n'y a pas de panneaux dans l'arrondissement en question.

Consultez l'annuaire des coordinateurs des conseils de quartier : http://www.paris.fr/politiques/ou-participer/conseils-de-quartier/comment-ca-marche/rub_8977_stand_15333_port_21589

Mots-clés : affichage,conseil,d-affichage,panneau,quartier
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Adresse des rues de Saint-Just-Luzac
Organisation : Mairie de Saint-Just-Luzac

Le jeu de données comprend tous les noms de rues  
Base adresse nationale : data.gouv.fr au format CSV
Le format BAL 1.1

Mots-clés : adresses,mairie
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 0201-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Just-Luzac
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement des premier et second degrés
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés en France et dans les collectivités d'outre-mer. Les établissements concernés sont déterminés selon leur code nature dans la nomenclature de l'éducation nationale. Les codes entre 100 et 199 (premier degré) et entre 300 et 399 (second degré) sont retenus.

Les données sont issues de RAMSESE (répertoire académique et ministériel sur les établissements du système éducatif).

Le référentiel national des bâtiments a été ajouté à ce jeu de données améliorant l'information sur l'établissement.

Mots-clés : colleges,donnees-de-reference,ecoles,eple,etablissements,lycees,lycees-professionnels,prive,public,referentiel-national-batiments,referentiel-national-des-batiments,rnb,structures,unites-denseignement
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2015-12-31 – 2040-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : docx,doc,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement des premier et second degrés
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés en France et dans les collectivités d'outre-mer. Les établissements concernés sont déterminés selon leur code nature dans la nomenclature de l'éducation nationale. Les codes entre 100 et 199 (premier degré) et entre 300 et 399 (second degré) sont retenus.

Les données sont issues de RAMSESE (répertoire académique et ministériel sur les établissements du système éducatif).

Le référentiel national des bâtiments a été ajouté à ce jeu de données améliorant l'information sur l'établissement.

Mots-clés : colleges,ecoles,education-jeunesse,eple,etablissements,lycees,lycees-professionnels,prive,public,referentiel-national-batiments,referentiel-national-des-batiments,rnb,structures,unites-denseignement
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2015-12-31 – 2040-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés 
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés, des structures administratives de l'éducation  du ministère de l'éducation nationale. Secteurs public et privé.
Ce jeu de données a été remplacé par [Adresse et géolocalisation des établissements d&#39;enseignement du premier et second degrés](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/adresse-et-geolocalisation-des-etablissements-denseignement-du-premier-et-second-degres-1/).

Mots-clés : adresse,adresses,college,colleges,ecole,ecoles,etablissement-scolaire,etablissements,geolocalisation,lycee,lycees
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-06-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés
Organisation : Région Île-de-France

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés, des structures administratives de l'éducation du ministère de l'éducation nationale. Secteurs public et privé.

Mots-clés : college,ecoles,enseignement-formation-recherche,geolocalisation,lycees
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés en région Centre-Val de Loire. 

Source : RAMSESE

Mots-clés : college,ecole,education-formation-jeunesse,eple,etablissement,etablissement-scolaire,lycee,lycee-professionnel,maternelle,primaire,prive,public,scolarite,unite-denseignement
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés
Organisation : Rectorat de Normandie

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés en France. Source : RAMSESE

Mots-clés : cfa,cite-scolaire,colleges,demi-pension,ecoles,eple,etablissements,internat,lycees,lycees-professionnels,organisation,prive,public,restauration,structures,unites-denseignement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés à Clermont-Ferrand. Source : RAMSESE

Mots-clés : cfa,cite-scolaire,colleges,demi-pension,ecoles,education-formation-jeunesse,eple,etablissements,internat,lycees,lycees-professionnels,prive,public,restauration,structures,unites-denseignement
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2015-12-31 – 2040-12-30
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ADRESSE-PREMIUM
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Une base de données dépréciée qui permettait de lier l’adresse à son environnement

Depuis août 2022, la base ADRESSE PREMIUM est figée et n’est plus entretenue. Elle est remplacée par la BAN PLUS.

Depuis l’édition de mars 2021, ADRESSE PREMIUM comporte quatre composantes :

    - Le lien Adresse - Parcelle permet de rattacher une adresse à une parcelle cadastrale ;
    - Le lien Adresse - Bâti permet de rattacher à une adresse un bâtiment et intègre les principaux attributs des bâtiments (surface, hauteur, nature…). Ce lien n’est calculé que pour les communes couvertes en PCI vecteur.
    - Le lien Bâti-Parcelle permet de rattacher un ou plusieurs bâtiments à une parcelle. Ce lien n’est calculé que pour les communes couvertes en PCI vecteur.
    - Le lien Adresse - IRIS permet de lier les identifiants des adresses de l'IGN et ceux des IRIS de l'INSEE.

Adresse Premium est un ensemble de tables de « liens », il est certes utilisable « seul » mais il prend son sens en complément de BD TOPO® ou PARCELLAIRE EXPRESS (PCI).

Mots-clés : adresses,batiments,denominations-geographiques,donnees-ouvertes,inspire,parcelles-cadastrales,rues
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-04-21 – 2022-08-22
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html,pdf,shapefile
Licence : License Not Specified
Adresse secteur déchet pour widget
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Adresses du territoire avec les informations sur la collecte des déchets (porte à porte, pav, déchetterie, encombrants, déchets verts).

Jeux de données destiné à l'application déchets sur le site internet de Cap Atlantique.

Lien vers la page du site de Cap Atlantique : <https://www.cap-atlantique.fr/services-a-la-population/dechets/tout-en-1-clic-sur-la-collecte>[](https://www.cap-atlantique.fr/services-a-la-population/dechets/tout-en-1-clic-sur-la-collecte)

Lien vers la page du portail : <https://data.capatlantique.fr/pages/tout_sur_la_collecte/>

Mots-clés : environnement
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse sur Anglet (Base Adresse Locale) au format BAL
Organisation : Commune d'Anglet

Ce fichier contient la liste des adresses du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de la ville d'Anglet selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).

Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 CC43 / epsg 3943 et WGS84).

Mots-clés : adressage,adresse,bal,base-adresse-locale,mobilite-espace-public,numerotation,urbanisme-equipement
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Anglet
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse sur Anglet (Base Adresse Locale) au format BAL
Organisation : Commune d'Anglet

Ce fichier contient la liste des adresses du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de la ville d'Anglet selon le format Base Adresse Locale (BAL 1.4).

Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 CC43 / epsg 3943 et WGS84).

Mots-clés : adressage,adresse,bal,base-adresse-locale,mobilite-espace-public,numerotation,urbanisme-equipement
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Anglet
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresse sur Bordeaux Métropole au format BAL
Organisation : Bordeaux Métropole

Cette couche de données géographiques représente par un ponctuel les adresses sur le territoire de Bordeaux Métropole au format de la base adresse locale (BAL).

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,cartographie-de-reference,code,data-gouv,numero,postal,rue,voie
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresse sur Bordeaux Métropole au format BAL
Organisation : Bordeaux Métropole

Cette couche de données géographiques représente par un ponctuel les adresses sur le territoire de Bordeaux Métropole au format de la base adresse locale (BAL).

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,code,data-gouv,numero,observation-connaissance-du-territoire,postal,rue,voie
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresse sur la Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#fv_adresse_p)

  


Cette couche représente par un ponctuel l'adresse postale sur les voies de la Métropole. Cette couche est issue des couches 'numéro de voirie' et 'dénomination des voies' du SIG de Bordeaux Métropole. Le point est localisé au plus proche de l'accès du bâtiment ou de la parcelle. Le modèle de données est compatible au modèle BAN (Base Adresse Nationale) et en reprend les attributs : Nom de la voie, Numéro éventuel de l'adresse dans la voie, indice de répétition associé au numéro, Code Postal, Code INSEE, Code FANTOIR de la DGFiP ainsi que le Nom officiel de la commune.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/FV_ADRESSE_P.dwg)

Mots-clés : adresses,cartographie-de-reference,code,data-gouv,numero,postal,rue,voie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresse sur la Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#fv_adresse_p)

  


Cette couche représente par un ponctuel l'adresse postale sur les voies de la Métropole. Cette couche est issue des couches 'numéro de voirie' et 'dénomination des voies' du SIG de Bordeaux Métropole. Le point est localisé au plus proche de l'accès du bâtiment ou de la parcelle. Le modèle de données est compatible au modèle BAN (Base Adresse Nationale) et en reprend les attributs : Nom de la voie, Numéro éventuel de l'adresse dans la voie, indice de répétition associé au numéro, Code Postal, Code INSEE, Code FANTOIR de la DGFiP ainsi que le Nom officiel de la commune. 

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/FV_ADRESSE_P.dwg)

Mots-clés : adresses,code,data-gouv,numero,observation-connaissance-du-territoire,postal,rue,voie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Adresses
Organisation : Ville de Paris

Données géographiques ponctuelles. L'adresse est constituée d’un numéro de voirie et du nom d’une rue dans une commune. Elle permet ainsi de localiser géographiquement un lieu.

  * Etendue géographique : Paris
  * Fichier joint contient la description des données

Mots-clés : adresse,coordonnees,du,localisation,numero,point,urbanisme-et-logements,vecteur,voie
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : csv,shp,json,zip,pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Adresses
Organisation : Quimper Bretagne Occidentale

Fichiers des adresses de Quimper Bretagne Occidentale.

Les adresses sont mises à jour par les communes et sont transmises chaque nuit à la plateforme adresse.data.gouv au format BAL 1.3

[Donnée téléchargeable sur https://adresse.data.gouv.fr/deploiement-bal?epci=200068120](https://adresse.data.gouv.fr/deploiement-bal?epci=200068120)


Mots-clés : adressage,adresses,quimper-bretagne-occidentale
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2024-06-03 – 
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Quimper Bretagne Occidentale
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Adresses 
Acronyme : REF_VOI_ADRESSES_V
Organisation : Brest métropole

Base contenant l'ensemble des adresses ponctuelles sur tout le territoire du Pays de Brest

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest
**Attributions **Source GéoPaysdeBrest
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_VOI_ADRESSES_V)

**INSPIRE **
**Id **REF_VOI_ADRESSES_V
**Type **points
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : adresses,opendata,referentiels,routes,rues,voies
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0