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Activité partielle - Heures indemnisées en région Centre-Val de Loire par département-trimestriel
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Heures indemnisées au titre de l'activité partielle validées pour le Centre-Val de Loire par département par trimestre.

Le dispositif de l’activité partielle (ou chômage partiel) permet aux établissements confrontés à des difficultés temporaires de diminuer ou suspendre leur activité tout en assurant aux salariés une indemnisation pour compenser leur perte de salaire. L’indemnisation, assurée par l’employeur, est partiellement prise en charge par l’État et l’Unedic.

Avant de pouvoir recourir au dispositif d’activité partielle, les entreprises doivent déposer une demande d’autorisation préalable (DAP) auprès de l’administration. Lorsqu’elle est acceptée, les entreprises déposent ensuite une demande d’indemnisation pour obtenir la prise en charge financière. Toutefois, le nombre de salariés effectivement placés en activité partielle est en général inférieur au nombre demandé dans les DAP car, en fonction de leurs besoins réels, les entreprises ne placent dans cette situation qu’une partie du nombre de salariés autorisé par l’administration. En définitive, seules les demandes d’indemnisation (DI) déposées chaque mois par les entreprises permettent de déterminer le recours effectif à l’activité partielle. Le suivi des DAP permet néanmoins de comptabiliser les entreprises souhaitant bénéficier de ce dispositif. Attention, les indicateurs proposés sont issus de l’exploitation de données journalières. Ils sont donc susceptibles d’être révisés notamment pour les derniers mois.

Voir également :

  * [Heures demandées et validées par département](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-heures-demandees-rcvl-departement-t/information/)
  * [Heures demandées et validées par secteur d'activité](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-heures-demandees-rcvl-secteur-t/information/)
  * [Heures indemnisées par département](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-heures-indemnisees-rcvl-departement-t/information/)
  * [Effectifs demandés et validés par département](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actv_partielle_effectifs_demandes_rcvl_dept-t/information/)
  * [Effectifs demandés et validés par secteur d'activité](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-effectifs-demandes-rcvl-secteur-t/information/)



  


![](https://data.centrevaldeloire.fr/assets/theme_image/Conjoncture%20regionale5.png) Ce jeu de données est utilisé dans la page : [Conjoncture régionale : activité partielle - heures](https://data.centrevaldeloire.fr/pages/conjoncture-regionale-actv-partielle/)

Mots-clés : activite-partielle,conjoncture,covid19,economie-europe,entreprise,heures
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Activité partielle - Heures indemnisées en région Centre-Val de Loire par secteur d'activité-trimestriel
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Heures indemnisées au titre de l'activité partielle validées pour le Centre-Val de Loire par secteur d'activité par trimestre.

Le dispositif de l’activité partielle (ou chômage partiel) permet aux établissements confrontés à des difficultés temporaires de diminuer ou suspendre leur activité tout en assurant aux salariés une indemnisation pour compenser leur perte de salaire. L’indemnisation, assurée par l’employeur, est partiellement prise en charge par l’État et l’Unedic.

Avant de pouvoir recourir au dispositif d’activité partielle, les entreprises doivent déposer une demande d’autorisation préalable (DAP) auprès de l’administration. Lorsqu’elle est acceptée, les entreprises déposent ensuite une demande d’indemnisation pour obtenir la prise en charge financière. Toutefois, le nombre de salariés effectivement placés en activité partielle est en général inférieur au nombre demandé dans les DAP car, en fonction de leurs besoins réels, les entreprises ne placent dans cette situation qu’une partie du nombre de salariés autorisé par l’administration. En définitive, seules les demandes d’indemnisation (DI) déposées chaque mois par les entreprises permettent de déterminer le recours effectif à l’activité partielle. Le suivi des DAP permet néanmoins de comptabiliser les entreprises souhaitant bénéficier de ce dispositif. Attention, les indicateurs proposés sont issus de l’exploitation de données journalières. Ils sont donc susceptibles d’être révisés notamment pour les derniers mois.

Voir également :

  * [Heures demandées et validées par département](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-heures-demandees-rcvl-departement-t/information/)
  * [Heures demandées et validées par secteur d'activité](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-heures-demandees-rcvl-secteur-t/information/)
  * [Heures indemnisées par département](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-heures-indemnisees-rcvl-departement-t/information/)
  * [Effectifs demandés et validés par département](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actv_partielle_effectifs_demandes_rcvl_dept-t/information/)
  * [Effectifs demandés et validés par secteur d'activité](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/activite-partielle-effectifs-demandes-rcvl-secteur-t/information/)



  


![](https://data.centrevaldeloire.fr/assets/theme_image/Conjoncture%20regionale5.png) Ce jeu de données est utilisé dans la page : [Conjoncture régionale : activité partielle - heures](https://data.centrevaldeloire.fr/pages/conjoncture-regionale-actv-partielle/)

Mots-clés : activite-partielle,conjoncture,covid19,economie-europe,entreprise,heures
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Activité productrice des entreprises
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Ce jeu de données provient de la Banque de Données Macro-économiques de l'INSEE. La BDM est la principale base de données de séries et indices sur l'ensemble des domaines économiques et sociaux. Elle met à disposition toutes les informations nécessaires au diagnostic conjoncturel, et plus généralement à l'analyse des fluctuations de l'activité économique, aux niveaux global et sectoriel, dans une présentation harmonisée, pour un ensemble de séries en provenance de sources multiples.

Agriculture :

    Indice de prix (IPPAP, IPAMPA)

Industrie (dont IAA) et construction :

    Production industrielle
    Indices de chiffre d'affaires
    Indices de prix à la production, à l'importation
    Indices de coûts de production dans la construction, de l'entretien-amélioration des bâtiments
    Index BT, TP, IM
    Construction de logements et de locaux

Les séries sur la production industrielles sont désignées comme faisant partie des HVD (High Value Dataset) par Eurostat.

Commerce et services :

    Indices de chiffre d'affaires (source TVA)
    Indices de chiffre d'affaires des grandes surfaces alimentaires (source EMAGSA)
    Volume des ventes dans le commerce
    Indices de production dans les services

Transports et tourisme :

    Voir les rubriques du même nom


Mots-clés : chiffres-d-affaires,commerce,construction,entreprises,hvd,industrie,production,services,statistiques
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2015-06-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Activité sanitaire du pôle social de Digne-les-Bains de 2010 à 2017
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Récapitulatif mensuel du nombre de douches prisent au pôle social de Digne-les-Bains par les personnes sans abris de 2010 à 2017.

Mots-clés : centre-social,social,solidarite
Formats des ressources : xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Activité sportive sport pass
Organisation : Ville de Roubaix

Equipment sportif: Salle de sport, Complexe sportif, Stade, Piscine, Vélodrome, Piste Bmx, City-stade, Parcours sportif

Aire de jeux: jeu pour enfant installé

Activité Sport Pass

Mots-clés : aire-de-jeux,city-stade,geospatial,gymnase,jeu,opendata,parcours-sportif,piscine,publication,salle,sport,sportpass,stade
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Activité sportive sport pass
Organisation : Ville de Roubaix

Equipment sportif: Salle de sport, Complexe sportif, Stade, Piscine, Vélodrome, Piste Bmx, City-stade, Parcours sportif

Aire de jeux: jeu pour enfant installé

Activité Sport Pass

Mots-clés : aire-de-jeux,city-stade,geospatial,gymnase,jeu,opendata,parcours-sportif,piscine,publication,salle,sport,sportpass,stade
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,ogc wms,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api,ogc wfs
Licence : License Not Specified
Activité temporaire en France d’entrepreneurs de spectacles établis hors de France
Organisation : Ministère de la Culture

**Règle de diffusion des données** :

Le tableau n’intègre que les informations au statut "transmis". 

**Chercher l'information envoyée à l'Etat par une entreprise :** 

Pour retrouver un numéro de dossier cliquer sur l'icône grise à droite de "\_id" dans la première colonne.&#x20;

Compréhension du numéro de dossier : 

* IE signifie que le déclarant est établi dans l'espace économique européen (EEE), hors France ; HE signifie qu'il est établi hors de l'EEE.
* Ces lettre sont suivies de la date de dépôt de la déclaration.

Pour retrouver une entreprise déclarante, cliquer sur l'icône grise à droite de "déclarant" dans la quatrième colonne.

**Contenu de la base de données :**

Les entrepreneurs de spectacles établis hors de France peuvent exercer temporairement en France, sous réserve d'avoir informé l'Etat (la direction régionale des affaires culturelles - DRAC-, via un formulaire en ligne) de cette activité au moins un mois au préalable. 

Lorsqu'ils sont établis hors de l'espace économique européen, ils doivent en outre avoir établi un contrat avec un entrepreneur de spectacles vivants titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles vivants en cours de validité, et avoir adressé ce contrat à la DRAC.

Le tableau de la présente base de données, mis à jour quotidiennement, donne la liste de ces déclarations à compter du 01/06/2025.

**En savoir plus sur la réglementation :**

Pour en savoir plus sur la réglementation relative à ces informations, consulter la plateforme des entrepreneurs de spectacles vivants, et notamment la fiche n° 7.

 <https://www.culture.gouv.fr/thematiques/theatre-spectacles/pour-les-professionnels/plateforme-des-entrepreneurs-de-spectacles-vivants-platesv/fiche-7.-je-suis-entrepreneur-de-spectacles-non-etabli-en-france.-la-reforme-a-t-elle-un-impact-sur-moi> 

**Contenu des colonnes du tableau :** 

_Pour chaque déclaration, le tableau comporte les données suivantes :_

_- numéro de déclaration_

_- statut de la déclaration_

- _catégorie d'activité concernée par la déclaration (pour les définitions juridiques et pratiques des catégories de licences, voir fiches 2.1, 2.2., 2.3_ <https://www.culture.gouv.fr/thematiques/theatre-spectacles/pour-les-professionnels/plateforme-des-entrepreneurs-de-spectacles-vivants-platesv#chapitre-ancre4> _)_

_- déclarant (raison sociale ou nom)_

_- pays d'établissement principal_

_- région de la première représentation de spectacles vivants en France_

_- début de l'activité en France (peut être antérieure à la première représentation)_

- *fin de l'activité en France.*


Mots-clés : culture,culture-base-reference,diffuseur,entrepreneur-de-spectacles,espace-economique-europeen,exploitant-de-lieu,informations-hors-france,international,ministeredelaculture,organisme-culturel,prestation-de-service-en-france,producteur,spectacle-vivant,spectacles,tournees,union-europeenne
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Activités Cohésion sociale du centre communal d'action sociale d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

L'ensemble des missions du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Antibes est défini par le Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF). Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met en œuvre des actions d’accompagnement et d’aide sociale en faveur des publics issus des secteurs de l'autonomie et de l’inclusion sociale. Il développe des prestations de services à domicile, de prévention et d’animation pour les seniors, d’accompagnement et de soutien pour les personnes en situation de handicap ou de précarité et gère également des établissements d’hébergement pour personnes âgées.
La présent jeu rassemble un certain nombre d'indicateur en lien avec son activité Cohésion sociale.

Mots-clés : accueil,aide,canicule,ccas,cohesion,emploi,formation,handicap,hebergement,logement,restauration,secours,social,transport,urgence
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Activités dans les parcs naturels régionaux d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Informations sur les activités disponibles dans les 4 Parcs Naturels Régionaux (PNR) d'Île-de-France : Gâtinais français, Haute Vallée de Chevreuse, Oise - Pays de France, et Vexin français. Les activités sont classées en 6 catégories : artisanat, balades, hébergement et restauration, loisirs, patrimoine, et produits.

Ces données sont issues du travail réalisé pour la production de l'application "Parcs Naturels Île-de-France" (disponible gratuitement sur Google Play et Apple Store), impliquant les services de la Région ainsi que les équipes des 4 PNR.

N.B. : certains éléments ont été géocodés à la mairie de leur commune de rattachement, en attendant des informations plus précises.

Pour découvrir les Parcs Naturels d'Île-de-France, n'hésitez pas à vous rendre sur les sites suivants : 

  * Portail des 4 parcs : [parcsnaturels.iledefrance.fr](http://parcsnaturels.iledefrance.fr)
  * Parc Gâtinais français : <http://www.parc-gatinais-francais.fr/>
  * Parc Haute Vallée de Chevreuse : <http://www.parc-naturel-chevreuse.fr/>
  * Parc Oise - Pays de France : <http://www.parc-oise-paysdefrance.fr/>
  * Parc Vexin français : <http://www.pnr-vexin-francais.fr/>



Pour télécharger l'application : 

  * Sur [Androïd](https://play.google.com/store/apps/details?id=fr.lanetscouade.parcsnaturels&hl=fr_FR)
  * Sur [iOS (Apple](https://itunes.apple.com/fr/app/parcs-naturels-idf/id890391079?mt=8))

Mots-clés : arts,environnement,logement,loisirs,patrimoine,pnr,sport,sport-tourisme-loisirs,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (Chalut - SIC Camargue) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerannée Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Activités de pêche concernant les navires titulaires d'une AEP Chalut recensés selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: Site N2000 Camargue
- Format de la donnée : polygone
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes

Mots-clés : camargue,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (Chalut - SIC Côte Bleue Marine) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerannée Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Activités de pêche concernant les navires titulaires d'une AEP Chalut recensés selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: Site N2000 Côte Bleue Marine
- Format de la donnée : polygone
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes

Mots-clés : cote-bleue-marine,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerannée Région: A compléter
Organisation : Office Français de la Biodiversité

A compléter ou choisir:

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: ...
- Format de la donnée : point, polygone, ligne
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Mise en oeuvre : ...
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes, ...

Mots-clés : a-completer,autre-mot-cle-geographique,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerannée Région: A compléter
Organisation : Office Français de la Biodiversité

A compléter ou choisir:

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: ...
- Format de la donnée : point, polygone, ligne
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Mise en oeuvre : ...
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes, ...

Mots-clés : autre-mot-cle-geographique,habitat,mer,mer-mediterranee,monofil,peche,tremail
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerannée Région: A compléter
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: Parc naturel marin du golfe du Lion
- Format de la donnée : polygone et ligne
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Mise en œuvre : 2015
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes terrain (2015, sur l'année de pêche 2014)

Mots-clés : a-completer,autre-mot-cle-geographique,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerannée Région Languedoc-Roussillon
Organisation : Office Français de la Biodiversité

A compléter ou choisir:

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: ...
- Format de la donnée : point, polygone, ligne
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Mise en oeuvre : ...
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes, ...

Mots-clés : a-completer,autre-mot-cle-geographique,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerannée Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: Site N2000 Rade d’Hyères
- Format de la donnée : polygone
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes

Mots-clés : habitat,mer,mer-mediterranee,peche,rade-dhyeres
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M)Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en MéditerannéeRégion Languedoc-Roussillon
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: Parc naturel marin du golfe du Lion
- Format de la donnée : polygone, ligne
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Mise en œuvre : 2015
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes (année de pêche 2014)

Mots-clés : a-completer,autre-mot-cle-geographique,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M) Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée Région Languedoc-Roussillon
Organisation : Office Français de la Biodiversité

A compléter ou choisir:

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins) en 2015.
- Zone d'étude: ...
- Format de la donnée : point, polygone, ligne
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Mise en oeuvre : ...
- Méthodologies d'acquisition des données  : Enquêtes, ...

Mots-clés : a-completer,autre-mot-cle-geographique,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Activités de pêche - 2015 - CRPMEM (embarcation < 12M)Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en MéditerranéeRégion Languedoc-Roussillon
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Activités de pêche concernant les embarcations inférieures à 12m recensées selon les enquêtes menées par le CRPMEM (Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins) en 2015.

- Zone d'étude : banc sableux de l'Espiguette, posidonies de la côte palavasienne, côte sableuse de l'infralittoral languedocien, cours inférieur de l'Aude, Parc naturel marin du golfe du Lion.
- Format de la donnée : polygones et lignes
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme Analyse "Risque pêche" sur les habitats marins en Méditerranée française.
- Mise en œuvre : 2015-2016
- Méthodologies d'acquisition des données : Enquêtes réalisées en 2015 et 2016, sur l'activité de pêche 2014/2015.

Mots-clés : a-completer,autre-mot-cle-geographique,habitat,mer,mer-mediterranee,peche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified