AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Landes : Zones de revitalisation rurale 1996
Organisation : Ressourcerie datalocale

Zone de revitalisation rurale 1996
-
Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR.

Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts.


* Les ZRR définies  par le décret n°96-119
  comprennent les communes  appartenant aux territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) et situées :

- soit dans les arrondissements dont la densité démographique est inférieure ou égale à 33 habitants/km²;

- soit dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 31 habitants/km².

Ces arrondissements ou cantons doivent également satisfaire à l'un des trois critères suivants :

- le déclin de la population totale;

- le déclin de la population active;

- un taux de population active agricole supérieur au double de la moyenne nationale.

Les ZRR comprennent également les communes situées dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 5 habitants au kilomètre carré.

Les zones ont été établies d'après le RGP de 1990, non actualisées lors du RGP de 1999.

* Description des ZRR définies  par le décret n° 2005-1435
 : 
 synthèse à faire 



Elles sont établies d'après le Registre Pacellaire Graphique

Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0

Mots-clés : inspire,landes,revitalisations,rurales,urbanisme,usage-des-sols,zones
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Landes : Zones d’Importance pour la Conservation d’Oiseaux (ZICO)
Organisation : Ressourcerie datalocale

contient l’ensemble des zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux issues des information de la DREAL de la région Aquitaine.

Mots-clés : environnement-dreal-natura-2000-zico-oiseaux,habitat,habitats-et-biotopes,inspire,landes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Langues vivantes dispensées dans les unités administratives immatriculées du SI de l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Présentation par année scolaire des possibilités de langues vivantes offertes par UAI et type de langue à partir de 2006/2007 jusqu'à l'année scolaire N+2.

Ce jeu de données comprend les informations suivantes :
- l’année scolaire
- les informations de l'UAI : identifiant et libellé d'usage
- la localisation géographique de l'UAI (commune, département, région)
- les informations du type de la langue vivante
- les informations de la langue vivante
- un ordre de tri

Mots-clés : enseignement-agricole-archive,referentiel
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Langues vivantes enseignées au sein de l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Ce jeu de données comporte les langues vivantes qui sont enseignées dans le cadre des formations de l'enseignement agricole.

Mots-clés : enseignement-agricole-archive,referentiel
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
L’antisémitisme dans l’opinion publique française (2014)
Organisation : Fondation pour l'innovation politique

En 2004, dans son Rapport sur la lutte contre le racisme et l’antisémitisme, Jean-Christophe Rufin notait une diminution du rôle de l’extrême droite dans la responsabilité des violences antisémites et, en revanche, une augmentation de celui d’une frange de la jeunesse issue de l’immigration. Aujourd’hui, est-ce vérifié ? Pour le savoir, la Fondation pour l’innovation politique a lancé un travail inédit comprenant trois enquêtes d’opinion réalisées par l’Ifop.

Mots-clés : antisemitisme,france,opinion-publique,racisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
L’application de l’article 55 de la loi SRU 
Organisation : Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a enquêté sur l'application de l'article 55 de la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain, dite « loi SRU ». Cet article impose l'obligation pour les 2 000 communes les plus importantes de disposer d'un taux minimum de logements sociaux de 20 ou 25 % par rapport à l'ensemble des résidences principales.

Ce dispositif a incontestablement eu un effet positif sur la production de logements locatifs sociaux, avec plus de 210 000 logements construits entre 2017 et 2019 dans les communes soumises à la loi et un objectif triennal atteint à 107 %. Il existe toutefois de grandes disparités sur le plan géographique. Plus de la moitié des communes concernées se situent en fait sous les seuils fixés et doivent verser un prélèvement sur leurs recettes, avec l’obligation d’atteindre le pourcentage prévu par la loi d'ici 2025.

Ces résultats contrastés reflètent les difficultés et les tensions rencontrées autour de l'article 55, dont les différents aménagements ont rendu l'application complexe et sujette à divergences d'interprétation. Anticiper l'échéance de 2025 pour corriger les faiblesses du dispositif apparaît nécessaire afin de concourir plus effectivement à la mixité sociale.


Mots-clés : logement-social,sru
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
L'aquaculture en 2018. Progression des résultats économiques après une période d’incertitude
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

En 2018, la valeur ajoutée dégagée par les entreprises de l’aquaculture augmente de 8,6 % par rapport à 2017, grâce à une hausse des ventes en volume et en valeur. Avec 114 millions d’euros, le bénéfice net dépasse pour la première fois son niveau de 2010. Au sein du secteur, la marge nette de la conchyliculture progresse entre 2010 et 2018. Dans cette période, les productions ostréicole et mytilicole baissent fortement. La salmoniculture repart après des années difficiles grâce à la demande des consommateurs en truite fumée. 

Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Licence : License Not Specified
Large impacts and their contribution to the water budget of the Early Moon - Dataset
Organisation : Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand

This dataset contains source and supplementary material (videos, figures and histograms) related to the study "Large impacts and their contribution to the water budget of the Early Moon" (Engels et al, Icarus, 2024).

How to cite: 
Engels, T., Monteux, J., Boyet, M., & Bouhifd, M. A. (2024). Large impacts and their contribution to the water budget of the Early Moon [Data set]. OPGC, LMV. https://doi.org/10.25519/6PHB-FV69

Mots-clés : accretion,dataset,early-moon,geology,large-impact-cratering,numerical-modelling,planetary-dynamics,planetary-sciences
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : Creative Commons Attribution
Large-scale fluidisation by pyroclastic surges: an unknown volcanic hazard
Organisation : Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand

Code for the numerical simulation of the decompression and some examples of the experiments (DecompressionSimu.zip)

How to cite :
Kelfoun, K., & Proaño, A. (2022). Large-scale fluidisation by pyroclastic surges: an unknown volcanic hazard. Observatoire de Physique du globe de Clermont-Ferrand, Laboratoire Magmas et Volcans. https://doi.org/10.25519/TF5A-8291

Mots-clés : geology
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,doi
Licence : License Not Specified
LARGEUR DE CHAUSSEE 2019 CD76 20200915
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Table des largeurs de chaussée du réseau routier départemental (c'est à dire les routes relevant de la compétence du Département) au 31 décembre 2019

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/5b7c6f63349e4beba620682b6013d03b/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site internet de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du-departement/developpement-des-territoires/les-routes.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du-departement/developpement-des-territoires/les-routes.html)



Le site propose en téléchargement (format pdf), le schéma directeur du réseau routier départemental de la Seine Maritime ainsi qu’une brochure synthétique de présentation.

Mots-clés : geospatial,routes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,xlsx,csv,txt,zip,arcgis geoservices rest api,gpkg,gdb
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Largeur de routes sur le réseau routier national
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données indique les largeurs de routes par section du réseau routier national. Il est conforme aux recommandations de la directive INSPIRE et s'inscrit dans la rubrique "Réseaux de transports routier - Largeur de routes". Les restrictions ponctuelles de largeur (sur ouvrage d'art par exemple) n'y sont pas recensées.

Chaque section de route est définie par : 
- son nom (route)
- sa longueur
- ses coordonnées de début (D) et de fin (F) exprimées en coordonnées (X, Y, Z) ou par un système de repérage routier composé de 4 attributs :
  - pr = Point de repère routier
  - depPr =  département où se situe le PR
  - concessionPr = indique si le PR se trouve sur une section concédée (C) ou non (N)
 - abs = abscisse ou distance (en mètres) séparant le point du PR auquel il se rattache
- largeur = largeur de la section, exprimée en mètres

Mots-clés : largeur,reseau-routier-national,rrn
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure 2019-2020
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositions au bruit.
Afin de prévenir de nouvelles nuisances, lors de la construction de bâtiments nouveaux à proximité des voies existantes, des prescriptions d’isolement acoustique, définies par l’arrêté du 30 mai 1996, doivent être respectées par les constructeurs (maîtres d’œuvre, entreprises de construction, etc.) des bâtiments concernés (habitation, hôtel, établissement d’enseignement, établissement de soin et de santé) dans le cadre des contrats de construction.

La réglementation applicable en matière d’isolation acoustique sur les bâtiments construit à proximité des infrastructures de transports terrestres est fondée sur l’article L571-10  et sur les articles R571-32 à R571-43  du code de l’environnement.

Le respect de ces prescriptions par les constructeurs est essentiel pour éviter la création de nouveaux points noirs du bruit.
Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu’elles engendrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante. Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d’autre de chaque infrastructure classée, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustiques sont à respecter. Voir arrêté du 30 mai 1996.
Voir arrêté préfectoral n°DDT-69-2022-03-24-00006 du 24 mars 2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,sonore
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans la révision du classement sonore en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isolement acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996 et modifié par l’arrêté du 23 Juillet 2013 fixe, pour chacune des 5 catégories du classement sonore, la largeur maximale correspondante des secteurs affectés par le bruit, situés au voisinage de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de celle-ci. Le Préfet du département de Seine-et-Marne publie le classement par des arrêtés préfectoraux.
Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isolement acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996 et modifié par l’arrêté du 23 Juillet 2013 fixe, pour chacune des 5 catégories du classement sonore, la largeur maximale correspondante des secteurs affectés par le bruit, situés au voisinage de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de celle-ci. Le Préfet du département de Seine-et-Marne procède à sa révision et publie l'actualisation du classement par des arrêtés préfectoraux. Le présent classement sonore a été approuvé le 08/07/2022.

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisances,seine-et-marne,voies-ferrees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isolement acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire.  L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996 et modifié par l’arrêté du 23 Juillet 2013 fixe, pour chacune des 5 catégories du classement sonore, la largeur maximale correspondante des secteurs affectés par le bruit, situés au voisinage de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de celle-ci. Le Préfet du département de Seine-et-Marne publie le classement par des arrêtés préfectoraux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isolement acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire.  L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996 et modifié par l’arrêté du 23 Juillet 2013 fixe, pour chacune des 5 catégories du classement sonore, la largeur maximale correspondante des secteurs affectés par le bruit, situés au voisinage de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de celle-ci. Le Préfet du département de Seine-et-Marne publie le classement par des arrêtés préfectoraux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
largeur secteur pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

largeur secteur pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012

Mots-clés : bruit,classement-sonore,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,orne,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Largeurs des chaussées sur les routes départementales de la Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

La banque de données des largeurs des chaussées recense les classes de largeurs de chaussées en 4 catégories, d&#x27;infrastructures routières gérés par le Département de la Mayenne:- inf. 5.00 m- 5.00 m à 5.99 m- 6.00 m à 6.99 m- 7.00 m et +Une classe de largeur de chaussée représente une largeur moyenne entre deux agglomérations et/ou deux carrefours importants.

__Origine__

Relevés de terrain, mesurés par un odomètre.
Données évolutives en fonction des aménagements réalisés.


__Organisations partenaires__

Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DI - DRR - SGERR

__Liens annexes__

 * [Service WMS D53_ROUTES](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/fiche-de-metadonnees/?id&#x3D;74690989b8bc4adc9d4c827515577251)
 * [Téléchargement &quot;geomayenne.fr&quot;](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/#catalogue)
 * [Couche ArcGIS](https://www.geomayenne.fr/arcgis/rest/services/D53_ROUTES/MapServer/13)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7687bc06d00dc641103768763d9426232d9488ab)

Mots-clés : cd-53,classes,donnees-ouvertes,grand-public,largeurs,mayenne,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,reseaux-routiers,routes-departementales,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Largeurs limitées sur les routes départementales de la Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

La banque de données des largeurs limitées recense la largeur maximale autorisée de différents ouvrages d&#x27;infrastructures routières gérés par le Département de la Mayenne.

__Origine__

Relevés de terrain, mesurés par un odomètre, en référence au point de repère (PR). 
Données peu évolutives.


__Organisations partenaires__

Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DI - DRR - SGERR

__Liens annexes__

 * [Couche ArcGIS](https://geomayenne.fr/arcgis/rest/services/D53_ROUTES/MapServer/6)
 * [Service WMS D53_ROUTES](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/fiche-de-metadonnees/?id&#x3D;74690989b8bc4adc9d4c827515577251)
 * [Téléchargement &quot;geomayenne.fr&quot;](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/#catalogue)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8da2435f6070b14bac40b03724e0705b48a5cb52)

Mots-clés : b-11,cd-53,donnees-ouvertes,grand-public,largeurs-limitees,mayenne,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,reseaux-routiers,restrictions-de-circulation,routes-departementales,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Latest Cricket News, IPL Updates & Match Stories | Cricket Binge News

Stay updated with the latest cricket news, IPL updates, match highlights, and expert insights. Explore real-time cricket stories, player news, and in-depth analysis on Cricket Binge. For more details you can visit our site <https://cricketbinge.com/news/>


Fréquence de mise à jour : never
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : jpg
Licence : License Not Specified
Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Créés en 2013 par le ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, les trophées des Étoiles de l’Europe valorisent les équipes de chercheurs pour leur engagement européen et leur travail de coordination de projets.

À ce titre, ils récompensent :
- des équipes de chercheurs coordonnées par un porteur de projet déposé au nom d’une structure française, qui ont remporté un appel à projet européen et mené à bien ce projet jusqu’à son terme ;
- des projets terminés dont le rapport final aura été déposé entre le 1er juillet de l’année précédente et le 30 juin de l’année en cours.

Les lauréats sont sélectionnés par un jury de haut niveau en fonction des critères suivants : la qualité de la production scientifique, la création de valeur (retombées économiques et technologiques directes sous forme de nouveaux produits, services et technologies, et retombées indirectes), la dimension sociétale du projet mais aussi, la pluridisciplinarité et l’interdisciplinarité du projet, ou bien encore le nombre de femmes engagées dans le projet, sa contribution à la formation des jeunes, et à la création d’emplois, l’ouverture à l’international, le rôle de leader tenu par les équipes françaises dans le projet.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-12-01 – 2016-12-05
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,json,csv/utf8
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Créés en 2013 par le ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, les trophées des Étoiles de l’Europe valorisent les équipes de chercheurs pour leur engagement européen et leur travail de coordination de projets.

À ce titre, ils récompensent :

  * des équipes de chercheurs coordonnées par un porteur de projet déposé au nom d’une structure française, qui ont remporté un appel à projet européen et mené à bien ce projet jusqu’à son terme ;
  * des projets terminés dont le rapport final aura été déposé entre le 1er juillet de l’année précédente et le 30 juin de l’année en cours.



Les lauréats sont sélectionnés par un jury de haut niveau en fonction des critères suivants : la qualité de la production scientifique, la création de valeur (retombées économiques et technologiques directes sous forme de nouveaux produits, services et technologies, et retombées indirectes), la dimension sociétale du projet mais aussi, la pluridisciplinarité et l’interdisciplinarité du projet, ou bien encore le nombre de femmes engagées dans le projet, sa contribution à la formation des jeunes, et à la création d’emplois, l’ouverture à l’international, le rôle de leader tenu par les équipes françaises dans le projet.

Mots-clés : concours,cooperation,donnees-sexuees,europe,financement-europeen,h2020,innovation,international,prix-appels-a-projets,recherche,rnsr,scanr,siren
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence