AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
AOP vin - Aire géographique d'une appelation d'origine protégée - Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au milieu géographique comprenant les facteurs naturels et humains et, - la production, la transformation et l'élaboration ont lieu dans l'aire géographique délimitée. Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des vins, qui peuvent faire l'objet de délimitations spécifiques).

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n4ee0940e2c7d40718e3ccc558efdd19e,n53e18b54af37465bb513562cf38ecb39,ncf35e7fd4e6c45a48ef36e3655efca58,n2d84ce7935aa4000a96c03f38a852d38,n229fcb4956c84736aaab1534794dbfcf,ncdc1a019863b455ca4c14706d8712b4b
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
APA à domicile par communes et années (droits ouverts)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les données portent sur le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) qui résident à leur domicile ou dans leur famille, et qui ont un droit ouvert au 31/12 de l’année considérée (notion de stock). L’indicateur est communiqué à l’échelle de la commune et pour une période de cinq années consécutives.

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 ne sont pas diffusées.

Mots-clés : aide,dependance,personnes-agees,prestation,solidarites
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
APA à domicile par communes et années (droits ouverts)
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les données portent sur le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) qui résident à leur domicile ou dans leur famille, et qui ont un droit ouvert au 31/12 de l’année considérée (notion de stock). L’indicateur est communiqué à l’échelle de la commune et pour une période de cinq années consécutives.

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 ne sont pas diffusées.

Mots-clés : aide,dependance,personnes-agees,prestation,solidarites
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
APA à domicile par MDS, années, GIR et tranches d'âge (droits ouverts)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les données portent sur le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) qui résident à leur domicile ou dans leur famille, et qui ont un droit ouvert au 31/12 de l’année considérée (notion de stock). L’indicateur est communiqué à l’échelle de la Maison des Solidarités dont dépend la commune de secours du bénéficiaire, pour une période de cinq années consécutives, ventilé selon le degré de dépendance (GIR) et la tranche d'âge. 

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 ne sont pas diffusées.

Mots-clés : aide,dependance,personnes-agees,prestation,solidarites
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
APA à domicile par MDS, années, GIR et tranches d'âge (droits ouverts)
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les données portent sur le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) qui résident à leur domicile ou dans leur famille, et qui ont un droit ouvert au 31/12 de l’année considérée (notion de stock). L’indicateur est communiqué à l’échelle de la Maison des Solidarités dont dépend la commune de secours du bénéficiaire, pour une période de cinq années consécutives, ventilé selon le degré de dépendance (GIR) et la tranche d'âge. 

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 ne sont pas diffusées.

Mots-clés : aide,dependance,personnes-agees,prestation,solidarites
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique 
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Nombre de personnes qui bénéficient de l'APA en établissement hors Loire-Atlantique (selon l'adresse de référence en Loire-Atlantique) depuis 2009. 

* * *

L’APA est destinée aux personnes âgées qui ont besoin d’une aide pour l’accomplissement des actes essentiels de la vie ou dont l’état nécessite une surveillance régulière.

Mots-clés : invalidite,prestation-autonomie,sante-social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-12-31 – 2019-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique par commune
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Nombre de personnes qui bénéficient de l'APA en établissement hors Loire-Atlantique (selon l'adresse de référence en Loire-Atlantique) par commune depuis 2008. 

* * *

L’APA est destinée aux personnes âgées qui ont besoin d’une aide pour l’accomplissement des actes essentiels de la vie ou dont l’état nécessite une surveillance régulière.

Mots-clés : invalidite,prestation-autonomie,sante-social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-12-31 – 2019-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique par EPCI
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Nombre de personnes qui bénéficient de l'APA en établissement hors Loire-Atlantique (selon l'adresse de référence en Loire-Atlantique) par intercommunalité depuis 2008. 

* * *

L’APA est destinée aux personnes âgées qui ont besoin d’une aide pour l’accomplissement des actes essentiels de la vie ou dont l’état nécessite une surveillance régulière.

Mots-clés : invalidite,prestation-autonomie,sante-social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-12-31 – 2019-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
APA et PCH - Montants versés
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Des données relatives aux dépenses couvertes par l’APA à domicile et aux montants versés et personnes payées par éléments de la PCH sont disponibles ici.

Ces données sont issues de l’[enquête Aide sociale](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/lenquete-aide-sociale-aupres-des-conseils-departementaux), enquête annuelle réalisée auprès des conseils départementaux, qui recueille des données agrégées sur les bénéficiaires et les dépenses d’aide sociale. Des séries historiques nationales et départementales sur [les effectifs des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou personnes handicapées](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/les-beneficiaires-de-l-aide-sociale-departementale-aux-personnes-agees-ou-handic/information/) depuis 1996 sont mises à disposition dans un autre jeu de données.

Des données complémentaires sur l’aide sociale départementale sont disponibles dans d’autres jeux de données sur les thématiques suivantes :

\- [les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou handicapées](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/les-caracteristiques-des-beneficiaires-de-l-aide-sociale-departementale-aux-pers/information/) (2014-2024)

\- [les dépenses d’aide sociale départementale](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/376_les-depenses-d-aide-sociale-departementale/information/) (1999-2024)

Mots-clés : aide-et-action-sociales,aide-sociale-aux-personnes-agees,aide-sociale-aux-personnes-handicapees,aide-sociale-departementale,allocation-personnalisee-dautonomie,apa,collectivite-territoriale,departement,depenses-apa,depenses-pch,grand-age-et-autonomie,handicap-et-invalidite,pch,prestation-de-compensation-du-handicap,systeme-de-protection-sociale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
APB et accès à l’enseignement supérieur : un dispositif contesté à réformer
Organisation : Cour des comptes

Admission post-bac (APB) est une plateforme numérique publique à partir de laquelle un bachelier formule des candidatures en vue d’intégrer la première année d’une formation d’enseignement supérieur. Il comprend deux algorithmes : un algorithme d’affectation, qui croise les préférences des établissements et des candidats, et un algorithme de classement, qui attribue un ordre de priorité aux candidatures aux licences universitaires.
Les modalités de fonctionnement d’APB, peu transparentes et non conformes au code de l’éducation, mettent en lumière les incohérences des conditions d’accès au premier cycle universitaire. Progrès technique utile mais aujourd’hui légitimement critiqué, APB doit être réformé.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/apb-et-acces-lenseignement-superieur-un-dispositif-conteste-reformer).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
APB Voeux de poursuite d'étude et admissions
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les vœux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation à la fin du processus d’affectation de la plateforme APB pour les session 2016 et 2017 (du 20 janvier au 30 septembre).

Ces données, par établissement de l’enseignement supérieur, sont tirées de la plateforme Admission Post Bac (APB) et sont figées à partir de la date du 30 septembre, date correspondant à la fin du processus d’affectation d’APB.

[**Une datavisualisation vous permet d'explorer facilement ces données.**](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-apb_voeux-et-admissions/data/)**  
**

**Pour en savoir plus sur les données du jeu de données, consultez la[documentation associée](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/api/datasets/1.0/fr-esr-apb_voeux-et-admissions/attachments/methodo_opendata_docx/).**

**Vous pouvez également consulter les publications statistiques sur[APB](https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/recherche/apb/)****.**

Mots-clés : admis,admissibles,apb,boursier,boursiers,bts,capacite,cpge,cpge-integree-a-luniversite,dcg,demande,deust,dut,ecole-de-commerce,education,endo-recrutement,enseignement-superieur,etablissement,etablissement-denseignement-superieur,etablissements,etudiants,formation,formations,formations-et-diplomes,licence,offre,orientation,orientation-parcours-et-reussite,paces,places,proposition,propositions,rang,statistiques,sts,uai,voeu,voeux
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
APB Voeux de poursuite d'étude et admissions
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données présente les vœux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation à la fin du processus d’affectation de la plateforme APB pour les session 2016 et 2017 (du 20 janvier au 30 septembre).

Ces données, par établissement de l’enseignement supérieur, sont tirées de la plateforme Admission Post Bac (APB) et sont figées à partir de la date du 30 septembre, date correspondant à la fin du processus d’affectation d’APB.

[**Une datavisualisation vous permet d'explorer facilement ces données.**](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-apb_voeux-et-admissions/data/)**  
**

**Pour en savoir plus sur les données du jeu de données, consultez la[documentation associée](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/api/datasets/1.0/fr-esr-apb_voeux-et-admissions/attachments/methodo_opendata_docx/).**

**Vous pouvez également consulter les publications statistiques sur[APB](https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/recherche/apb/)****.**

Mots-clés : admis,admissibles,apb,boursier,boursiers,bts,capacite,cpge,cpge-integree-a-luniversite,dcg,demande,deust,dut,ecole-de-commerce,education,endo-recrutement,enseignement-superieur,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,etablissement,etablissements,etudiants,formation,formations,licence,offre,orientation,paces,parcours-et-insertion-professionnelle,places,proposition,propositions,rang,sts,uai,voeu,voeux
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
API BOAMP
Organisation : Premier ministre



Cet API provient d'un service public certifié.

L’**API BOAMP** est une Interface de Programmation d’Applications permettant d’accéder directement aux annonces du BOAMP en fonction de critères de sélection prédéfinis. 


### Contenu des données accédées

Créé par le décret n° 57-435 du 4 avril 1957, le BOAMP  diffuse les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Il publie également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession.
Il est précisé à l’article 33 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics qu’une diffusion est obligatoire au BOAMP pour tous les marchés dont le montant est supérieur aux seuils européens. En dessous de ces seuils, une publication reste obligatoire au BOAMP ou dans un journal habilité à recevoir des annonces légales. Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix des supports qu’il utilisera pour assurer la publicité de ses marchés.

Les données du boamp sont diffusées sur le site le jour de publication 2 fois par jour, 7 jours/7.


### Précisions API BOAMP

Vous pouvez accéder à l'ensemble des annonces  via cette [**API**](https://boamp-datadila.opendatasoft.com/explore/dataset/boamp/api/).

Les  résultats  peuvent  être  obtenus,  à  la  demande,  en [CSV, en JSON ou au format EXCEL](https://boamp-datadila.opendatasoft.com/explore/dataset/boamp/export/).

La description du modèle de données de l’API se trouve [ici](https://boamp-datadila.opendatasoft.com/explore/dataset/boamp/information/).


### Utilisation

L’utilisation de l’API BOAMP se fait en deux temps :

-	Lancement d’une requête d’interrogation/filtrage avec récupération de l’identifiant d’une annonce ;
-	Lancement d’une requête de récupération des données complètes en passant en paramètre un identifiant d’annonce et une version d’API correspondant à celle-ci.


[Accéder à l'historique des annonces, des schémas de données et de la documentation.](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/BOAMP/)


[Pour en savoir plus sur l'API BOAMP](https://www.dila.premier-ministre.gouv.fr/services/api)

Pour toute demande de support vous pouvez nous écrire à : **donnees-dila@dila.gouv.fr**



Mots-clés : annonces,api,boamp,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-08-12 – 2029-02-28
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json , csv , excel,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
API-CULTURE - édition 2021
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ce jeu de données permet de diffuser les différents supports de la 2e éditipon du forum API-Culture.

Mots-clés : administration,apiculture
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
API DECP
Acronyme : Données essentielles de la commande publique via l'API DECP
Organisation : Agence pour l'Informatique Financière de l'Etat

L'[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles, il prévoit l'obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans.

A compter du 1er Janvier 2024, les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession doivent être publiées sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/) et doivent être conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000048876437/2024-01-01/) & [arrêté concessions](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000048916375/2024-01-01/)).

**Ces données sont transmises via l'[API DECP](https://piste.gouv.fr/index.php?option=com_apiportal\&view=apitester\&usage=api\&apitab=tests\&apiName=API+DECP\&apiId=398e2501-5ef6-4ff3-86af-02bb19ecd808\&managerId=3\&type=rest\&apiVersion=1.0.0\&Itemid=179\&swaggerVersion=3.0\&lang=fr)** **qui est t un intermédiaire permettant la publication des données essentielles des marchés publics et contrats de concession sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/).**

Les données essentielles publiées sont également disponibles sur le portail [data.economie.gouv.fr](https://data.economie.gouv.fr/explore/?sort=modified\&q=essentielles).


Mots-clés : acheteur-public,contrat-concession,data-gouv,donnees-essentielles,donnees-ouvertes,marche-public,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2019-05-01 – 2099-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
API et Codes Sources IDELIS
Organisation : Pau Béarn Pyrénées Mobilités

Accédez aux horaires théoriques et au temps réel des passages aux arrêts des bus du réseau.

Les API IDELIS sont accessibles sur <https://www.idelis.fr/decouvrir-idelis/open-data>  


Vous aurez le choix de pouvoir consulter en temps réel les prochains passages aux arrêts ou encore les arrêts les plus proches de votre position.  


Retrouver également les codes sources de certaines applications utilisée en interne à l'adresse <https://github.com/idelis>. N'hésitez pas à contribuer !

Mots-clés : api,arrets,bus,github,horaires,idelis,temps-reel,transports-deplacements
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
API Hub'Eau Qualité des cours d'eau
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

L'API Hub'Eau Qualité des cours d'eau fournit des services de recherche et de téléchargement des données associées aux analyses physico-chimiques réalisées sur les cours d'eau et les plans d'eau. Produites ou collectées par les agences de l'eau sur le territoire national (DROM inclus), ces données sont compilées dans la banque nationale Naïades.

Mots-clés : eau,eau-de-surface,qualite-de-leau
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link
Licence : License Not Specified
API micro-services Intercités
Organisation : SNCF

Accès à l'offre théorique de TER et Intercités (horaires, lignes, dessertes des trains). La procédure d'accès est décrite dans la note explicative associée.

Vous avez des questions ou des remarques sur ces données ? Rendez-vous sur le [forum SNCF Open Data](http://data.sncf.com/forum/vos-retours-sur-les-donnees).

Mots-clés : api,gare-de-voyageurs,horaire,train
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Licence : Other (Attribution)
​API micro-services TER
Organisation : SNCF

Accès à l'offre théorique de TER et Intercités (horaires, lignes, dessertes des trains). La procédure d'accès est décrite dans la note explicative associée.

Vous avez des questions ou des remarques sur ces données ? Rendez-vous sur le [forum SNCF Open Data](http://data.sncf.com/forum/vos-retours-sur-les-donnees).

Mots-clés : api,gare-de-voyageurs,horaire,trans
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Licence : Other (Attribution)
API micro-services TER
Organisation : Ressourcerie datalocale

Accès à l'offre théorique de TER et Intercités (horaires, lignes, dessertes des trains) ou permet de retrouver les gares proches d'un point à partir de ses coordonnées géographiques. La procédure d'accès est décrite dans la note explicative associée.

Mots-clés : api,france,gare-de-voyageurs,horaire,train
API micro-services TER
Organisation : Ressourcerie datalocale

Accès à l'offre théorique de TER et Intercités (horaires, lignes, dessertes des trains) ou permet de retrouver les gares proches d'un point à partir de ses coordonnées géographiques. La procédure d'accès est décrite dans la note explicative associée.

Mots-clés : api,france,gare-de-voyageurs,horaire,train
Licence : License Not Specified
API micro-services Transilien
Organisation : SNCF

Accès à l'offre théorique de Transilien (horaires, lignes, dessertes des trains). La procédure d'accès est décrite dans la note explicative associée.

Vous avez des questions ou des remarques sur ces données ? Rendez-vous sur le [forum SNCF Open Data](http://data.sncf.com/forum/vos-retours-sur-les-donnees).

Mots-clés : api,gare-de-voyageurs,horaire,train
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:region
Licence : Other (Attribution)
API Navitia.io
Organisation : SNCF

Navitia.io est une API qui vous permet d'ajouter plusieurs services dans vos applications d'information voyageur.

Jouez avec les données de transport de plusieurs réseaux dans le monde (Île-de-France, Sa Francisco, Berlin, Nantes, NYC, Pays-Bas, etc.) et profitez de plusieurs services avec cette API :

  * calcul des itinéraires
  * exploration des données
  * isochrones
  * prochains départs
  * fiches horaires



Adresse de l'API : <http://navitia.io/>

![](http://navitia.io/assets/img/logo_navitia-io.png)

Mots-clés : api,calcul-ditineraire,horaire,horaires-et-itineraires,monde
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
API Opendata du Conseil Départemental de l'Ain
Acronyme : API rest
Organisation : Département de l'Ain

Site web Opendata du Conseil Départemental de l'Ain et API REST des différents flux de données ouvertes.
Le site web Opendata est accessible à l'adresse suivante:
* [Site Opendata du Conseil Départemental de l'Ain](http://departement-ain.opendata.arcgis.com/)

Mots-clés : ain,api,cd-ain,collectivites-territoriales,donnees-ouvertes,grand-public,non-restreint,opendata,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 1940-01-01 – 2030-01-01
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0