AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Forum de l’action publique
Organisation : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Les données proposées sont extraites de la plate-forme en ligne utilisée dans le cadre du Forum de l’action publique pour une consultation portant d’une part sur l’attractivité de la fonction publique, ouverte à tous (usagers des services publics comme agents publics), et d’autre part sur les politiques de ressources humaines au sein de la fonction publique, ouverte aux agents publics. Cette consultation s’est tenue du 24 novembre 2017 au 9 mars 2018. 

Quatre types de contributions étaient possibles sur la plate-forme : 

1/ formuler une proposition

2/ argumenter sur une proposition existante

3/ voter en faveur ou non d’une proposition

4/ référencer des sources à l’appui d’une proposition

Ces données retracent les 4 835 contributions et 20 308 votes exprimés par les 3 497 inscrits sur la plate-forme. Ce jeu de données est encodé en UTF-8 et les champs sont séparés par des virgules. Les éléments relatifs à l’identité des contributeurs ont été retirés. Une synthèse des résultats de la consultation est accessible sur le portail de la fonction publique : [[www.fonction-publique.gouv.fr/forum-de-laction-pub...](http://www.fonction-publique.gouv.fr/forum-de-laction-publique) ]([https://www.fonction-publique.gouv.fr/forum-de-lac...](https://www.fonction-publique.gouv.fr/forum-de-laction-publique\))

Mots-clés : 2017,2018,administration,consultation,fonction-publique,loi,ressources-humaines
Couverture temporelle : 2017-11-24 – 2018-03-09
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Chaque année est organisé à Antibes un forum citoyen ouvert à tous qui permet de réfléchir, entre experts et citoyens, sur une thématique choisie afin d’en définir précisément les contours et de pouvoir formuler des propositions concrètes que la Commune pourrait mettre en place. Ce forum peut donner lieu à des journées de réflexion post forum pour approfondir les travaux de synthèse réalisés. Il est organisé par le conseil de développement de la ville d’Antibes. Créé en décembre 2008 au cœur de la démocratie participative, ce Conseil s'inscrit dans la volonté de dialogue permanent entre la municipalité et les habitants d'Antibes Juan les Pins. Lieu de propositions et d'échanges sur l'avenir de la commune, notamment sur les grands projets structurants, il permet à l’équipe municipale de bénéficier d’avis et d’une aide à la décision, dans un cadre prospectif. Ses missions consistent à réfléchir, à proposer des solutions et émettre des avis motivés sur tous les grands projets et les dossiers techniques que la Ville lui soumet. Il participe, au travers de propositions constructives, aux projets de ville et à leur réalisation et apporte ses réflexions sur le devenir de la ville d’Antibes Juan-les-Pins. Il peut être saisi, si nécessaire, pour l’étude des dossiers prioritaires et en faire une analyse critique. Il est aussi un moyen d'information et de communication auprès de la population, en liaison avec la municipalité.

Mots-clés : citoyen,citoyennete,conference,democratie,forum,numerique,participation,risques,risques-naturels
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-11-24 – 2025-09-27
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
FOSSES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aquatiques, une carte des cours d’eau dans le département de l'Essonne. Cette carte a pour objectif de permettre à tous les usagers de partager la connaissance disponible à ce jour pour différencier les cours d’eau des autres écoulements. L’objectif de cette carte est de permettre l’application des articles L.214-1 à L.2014-6 du code de l’environnement.
relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien.
Le seuil de zoom recommandé est le 25 000éme pour une bonne lecture des données.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fossés 2013 : site de Kervidy (ORE AgrHyS)
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Carte des fossés du site d&#x27;étude INRA de Kervidy-Naizin.

Cette carte a été levée en 2013. Une seule culture est renseignée cette année.
La couche vecteur a été crée à partir des observations de terrain réalisées au mois de juin par Lucie CARRERA, Rémi DUPAS et Guillaume HUMBERT.

__Origine__

Création couche vecteur (CARRERA L. et DUPAS R., 2013)


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a1f5cf7e267ba802eb8a299f295eeedb6d6b6fcf)

Mots-clés : donnees-ouvertes,fosses,hydrographie,morbihan,naizin,occupation-des-terres,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fouilles archéologiques à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Inventaire des fouilles archéologiques ayant eu lieu à Antibes avec l'intervention de l'INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques Préventives). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : antiquite,archeologie-preventive,culture,fouille-archeologiques,patrimoine-culturel,site-antique
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2006-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fournisseurs d'accès des visiteurs de data.gouv.fr depuis 2014
Organisation : Datactivist

Extraction des données statistiques de data.gouv.fr à partir de l'API de stats.data.gouv.fr réalisée par Joël Gombin de datactivist à l'occasion de l'évènement "Open data qui veut des données brutes ?" organisée le 31 mars 2017 à Superpublic par [Datactivist](http://datactivi.st) et la [27e région](http://la27eregion.fr).

Détail des champs :
- Date (année-mois-jour)
- label : nom du fournisseur d'accès
- nb_visits : nombre de vues par jour
- nb_uniq_visitors : nombre de visiteurs uniques par jour

Mots-clés : analytics,data-gouv-fr,etalab,fournisseurs-dacces,stats,usagers,usages,utilisateurs
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2017-03-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fournisseurs d'accès Internet associatifs
Acronyme : FFDN

Données ouvertes des fournisseurs d'accès Internet associatifs membres de la Fédération FDN (alias FFDN)

Fréquence de mise à jour : semidaily
Couverture temporelle : 2011-03-12 – 2018-06-20
Formats des ressources : api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
FOURNITURE DE BOIS ET P.V.C. POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 4 ANS. MAPA 6/2025
Organisation : Commune de Brignoles

Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures et services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.
- Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T soit € 18 000 € T.T.C. - Montant maximum de commande sur 4 ans : 60 000 € H.T. soit 72 000 € T.T.C. L’accord-cadre commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale de l’accord-cadre est fixée à 48 mois. Les fournitures seront livrées principalement à la Direction des Services Techniques et de l’Environnement située avenue des Martyrs de la Résistance – 83170 BRIGNOLES. La ville se réserve toutefois la possibilité de livraisons sur d’autres sites de son territoire. Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans chaque bon de commande.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2025-03-18 – 2029-03-16
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de denrées alimentaires 2025
Organisation : Commune de Châteaubourg

Numéro d'identification du marché : 2414									
Acheteur : COMMUNE DE CHÂTEAUBOURG									
SIRET de l'acheteur : 213 500 689 00 251									
Nature du marché : Marché ordinaire									
Objet du marché : Fourniture de denrées alimentaires 2025									
Technique d'achat du marché : Accord-cadre 									
Modalités d'exécution du marché : Bons de commande multi-attributaires									
CPV principal: 15800000		
Procédure de passation : Procédure adaptée		
Lieu d'exécution : 35220 Châteaubourg		
Durée du marché : 12 mois		
Date de notification du marché : 2025-01-06		
Considération sociale : Non		
Considération environnementale : Oui		
CCAG de référence : CCAS - FCS 2021		
Nombre d'offres reçues : 101		
Montant HT maximum : 177 600,00 € 		
Forme du prix :	Unitaire		
Type de prix : Définitif révisable		
Attribution d'une avance : Non		

Le montant de chaque lot et les informations des titulaires sont listés dans le document pdf à télécharger.



Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de denrées alimentaires :  Marché n°7 du 23 janvier 2023

Fourniture de denrées alimentaireS pour le fonctionnement du groupement de commandes « Denrées alimentaires 31 » et de la Cuisine Centrale des Lycées de Toulouse pour le période du 1er août 2023 au 31 juillet 2025.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-26 – 2025-01-26
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Organisation : Commune de Brignoles

La présente consultation a pour objet l’achat de documents imprimés pour la médiathèque Municipale Jacques Cestor. Il s’agit d’accords-cadres à bons de commande de fournitures et services mono attributaire avec un montant maximum annuel de commande (sans minimum), sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-4 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique.
Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même période par reconduction expresse. La durée globale maximale est de 48 mois.
Les fournitures sont divisées en 4 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes »  
Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T.
Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes »  
Montant maximum annuel de commande : 7 000 € H.T.
Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse » 
Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T.
Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse » 
Montant maximum annuel de commande : 6 000 € H.T.
Total maximum annuel de commande pour l’ensemble des lots : 33 000 € H.T.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-13 – 2025-01-13
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de fruits et légumes frais pour l’ensemble des établissements membres du groupement de commande GHT Lorraine Nord – GCS Nord Lorraine
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

La procédure est un appel d'offres ouvert européen en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du code de la commande publique. 

Il s'agit d'un marché de fournitures, réparti en 4 Lots : Lot 1 GCS NORD LORRAINE, Lot 2 EPDS de GORZE, Lot 3 CH de LORQUIN, Lot 4 EPSM de METZ-JURY.

Pour les lots 1 et 2, la durée du marché est de 2 ans, renouvelable 1 fois 2 ans. Elle prendra effet le 1er février 2025 jusqu'au 31 janvier 2029.

Pour les Lots 3 et 4, la durée du marché prendra effet au 1er Août 2026 jusqu'au 31 janvier 2027, renouvelable 1 fois 2 ans soit jusqu'au 31 janvier 2029.

Il y a eu 2 offres.

Le marché 20250000000092 et 25G001 a été attribué à la société POMONA TERREAZUR, pour un montant de 757 308 € HT pour la durée totale du marché.


Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-02-01 – 2029-01-29
Granularité spatiale : fr:canton
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans
Organisation : Commune de Brignoles

Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles.
Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. 
L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique.
Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation).
Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans
Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans 
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T.
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T.
Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T.
Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-02-20 – 2028-02-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 1 Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers 
Organisation : Commune de Brignoles

Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles.
Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. 
L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique.
Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation).
Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans
Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans 
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T.
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T.
Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T.
Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-02-19 – 2028-02-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène 
Organisation : Commune de Brignoles

Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles.
Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. 
L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique.
Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation).
Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans
Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans 
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T.
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T.
Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T.
Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-02-20 – 2028-02-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène
Organisation : Commune de Brignoles

Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles.
Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. 
L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique.
Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation).
Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans
Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans 
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T.
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T.
Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T.
Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-02-19 – 2028-02-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 3 - Arrosage
Organisation : Commune de Brignoles

Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles.
Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. 
L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique.
Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation).
Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans
Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans 
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T.
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T.
Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T.
Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-02-20 – 2028-02-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès 
Organisation : Commune de Brignoles

Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles L.2125-1 – R.2121-8 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.
Cet accord-cadre concerne l’achat des fournitures et les prestations de livraison associées selon l’allotissement suivant :
- Lot n° 1 : « Visserie et consommables » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an.
- Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel de commande : 20 000 € HT / an.
- Lot n° 3 : « Outillage et accessoires divers » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an.
Montant total maximum tous lots confondus sur 1 an :    40 000 € HT
Montant total maximum tous lots confondus sur 4 ans : 160 000 € HT


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-03-25 – 2029-03-23
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified