AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Changements de noms enregistrés par la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Dans les conditions définies par la loi n° 2022-301 du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation, il est possible de changer de nom de famille pour prendre un nom issu de sa filiation (nom du père, ou nom de la mère, ou leurs 2 noms accolés dans l'ordre choisi et dans la limite d'un nom pour chacun des parents). Dès lors que l’ensemble des conditions sont remplies, la demande est à déposer (formulaire rempli, daté et signé avec les justificatifs) à la mairie du lieu de la résidence ou, si le demandeur est né en France, à la mairie qui détient son acte de naissance. Le présent jeu de données totalise le nombre de changements annuels. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : changement,etat-civil,nom
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2025-12-29
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Changements de prénoms enregistrés par la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Nombre de changements de prénoms enregistrés par la Ville d'Antibes, mensuellement depuis 2017. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : changement,changement-de-prenom,etat-civil,identite,prenom
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2025-12-29
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Changements de syndic de copropriété par commune
Organisation : Syndicompare

Nombre de copropriétés ayant changé de syndic au cours des 12 derniers mois et taux de rotation correspondant (rapporté au parc de copropriétés gérées par un syndic déclaré), par commune.

Source : déclarations des syndics au Registre National d'Immatriculation des Copropriétés (RNC, ANAH). Ne sont comptés que les changements organiques de gestionnaire : les réorganisations internes d'un même réseau, les transferts entre entités d'un même groupe et les cessions de portefeuille en bloc sont exclus. Le registre étant déclaratif, les changements y sont enregistrés avec un délai pouvant atteindre plusieurs mois après la décision d'assemblée générale.

Fichier communal : communes d'au moins 50 copropriétés avec syndic (les taux des petites communes doivent être interprétés avec prudence). Le fichier départemental inclut une ligne France entière. Données régénérées en continu.

Méthodologie complète : <https://www.syndicompare.com/donnees>


Mots-clés : changement-syndic,copropriete,donnees-communales,gestion-immobiliere,statut-juridique
Fréquence de mise à jour : twelveHours
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Changements de syndic de copropriété par département
Organisation : Syndicompare

Nombre de copropriétés ayant changé de syndic au cours des 12 derniers mois et taux de rotation correspondant (rapporté au parc de copropriétés gérées par un syndic déclaré), par département.

Source : déclarations des syndics au Registre National d'Immatriculation des Copropriétés (RNC, ANAH). Ne sont comptés que les changements organiques de gestionnaire : les réorganisations internes d'un même réseau, les transferts entre entités d'un même groupe et les cessions de portefeuille en bloc sont exclus. Le registre étant déclaratif, les changements y sont enregistrés avec un délai pouvant atteindre plusieurs mois après la décision d'assemblée générale.

Fichier communal : communes d'au moins 50 copropriétés avec syndic (les taux des petites communes doivent être interprétés avec prudence). Le fichier départemental inclut une ligne France entière. Données régénérées en continu.

Méthodologie complète : <https://www.syndicompare.com/donnees>


Mots-clés : changement-syndic,copropriete,departement-france,registration-declaratif,rotation-gestion
Fréquence de mise à jour : twelveHours
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Channels des sites de comptage de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La notion de "channel" a été introduite pour faire le lien entre la réalité immuable physique du site, et les mesures fournies par des “compteurs physiques”. Ce fichier définit les modalités techniques de comptage (types de pratiques mesurées, méthode utilisée pour récupérer les données), et permet de regrouper entre elles des mesures. À l’inverse, un channel ne définit pas d’identifiant physique du compteur, de façon volontaire. Ceci permet de faire en sorte qu’un premier compteur physique émette des données sur un channel de 10h à 11h, puis qu’un deuxième compteur physique prenne le relai de 11h à 12h, sans changement du channel lui-même (continuité de la série temporelle des mesures). Cette capacité permet notamment de gérer correctement :

* les changements de compteur physique (opération de maintenance, compteur défectueux, interruption temporaire)
* les réaffectations à un site différent de compteurs physiques, sous forme de “compteurs temporaires”.

Ces données sont basée sur le schéma national de données de comptage : [https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-comptage-mobilites-channel/](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-comptage-mobilites-channel/)

Ces données doivent être associées aux schémas "site" et "mesure" de comptage des mobilités. Elles ne peuvent être réutilisées sans ces fichiers.

Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Chantiers à Paris
Organisation : Ville de Paris

**Jeu de données des chantiers en cours à J-1, de la Ville de Paris, des opérateurs de réseaux ainsi que des chantiers privés qui occupent l'espace public parisien.**

Chaque enregistrement désigne une emprise de chantier. Un chantier peut contenir plusieurs emprises.

L’emprise d’un chantier désigne une surface occupée temporairement par des travaux sur l’espace public. Elle correspond à l’espace déclaré par le demandeur (particulier riverain, concessionnaire de service public, maître d'œuvre ou conducteur de travaux, entreprise de BTP...) à l’occasion d’une demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public.

Ce jeu de données contient :

  * Les chantiers de la Ville de Paris,
  * Les chantiers des opérateurs de réseau (eau de Paris, chauffage, électricité, gaz, climatisation, RATP, opérateurs télécom, etc),
  * Les chantiers privés qui occupent l'espace public (ex : échafaudages).



Il comprend aussi des indications sur l'encombrement temporaire que cela engendre sur l'espace public, les mobilités et le type de stationnement.

  


Sur Paris.fr retrouvez :

  * [Plus d'information sur les Chantiers à Paris](https://www.paris.fr/pages/chantiers-de-voirie-3207#la-carte-des-chantiers)



Attention : il peut subsister des travaux de réfection et de nettoyage des trottoirs après la fin d’un chantier. Aussi, la date de fin de chantier annoncée sur la carte peut différer par rapport à l’état constaté sur place.

Nouveauté :

Vous pouvez également signaler une anomalie à la Ville [depuis l'application "Dans ma rue"](https://teleservices.paris.fr/dansmarue/) en indiquant la référence du chantier présente dans la carte.

Mots-clés : chantiers,circulation,emprises-chantier,espace-public,mobilite,mobilite-et-espace-public,restriction-circulation,stationnement
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Chantiers de transport combinés
Organisation : SNCF

Liste des chantiers de transport combinés du Réseau Ferré National.

Les chantiers de transport combiné de SNCF Réseau sont des espaces exclusivement utilisés pour le transport rail/route, et qui permettent de charger ou décharger les UTI par grue mobile ou portique (pas de sites SNCF Réseau sur les ports). Les plateformes routières de ces sites sont spécialement conçues pour la circulation.

Ce jeu publie les données en l’état des bases, à jour à la date de publication.

Mots-clés : chantiers-transport-combine,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Chantiers du Département à l'étude et en travaux sur la voirie départementale
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Carte des chantiers du Département à l’étude et en travaux sur la voirie départementale. 

* * *

Ce jeu de données répertorie les projets portés par le Département des Hauts-de-Seine, principalement sur ses emprises. Ces projets peuvent être des travaux en cours ou bien des études avancées qui déboucheront ultérieurement sur des chantiers. 

Ce jeu de données permet d’identifier les sections de voirie qui sont ou vont être impactées par des travaux. La donnée mentionne les dates prévisionnelles de chantier et décrit également la nature des travaux envisagés, avec le cas échéant un lien vers une page internet relative au projet. 

**Contexte**

L’enjeu de la donnée est de permettre au Département de recenser l’ensemble des projets qui concernent la voirie départementale. En amont de la phase chantier, cela permet une meilleure programmation avec des réajustements permettant de réduire les coûts d’investissement (en réalisant simultanément des projets qui concernent une même section de route départementale) ainsi que de limiter la gêne occasionnée aux usagers (en évitant que de trop nombreux chantiers n’impactent un même secteur à un instant donné et ne rendent difficile les conditions de circulation). 

Tous les mois, les agents de la Direction des Mobilités et de la Direction de l’Eau du Département des Hauts-de-Seine, ainsi que les agents de l’Établissement public interdépartemental Yvelines / Hauts-de-Seine, font remonter les informations relatives à leurs projets. Ces informations sont rassemblées dans une base de données géographiques. 

Le présent jeu de données n’est qu’une extraction de la base complète, afin de représenter uniquement les travaux en cours, ainsi que les études qui vont à coup sûr déboucher sur des travaux (soit des projets d’envergures, déclarés d’utilité publique, soit des projets qui sont au-delà de la phase de l’Avant-Projet). En effet, les projets étant évolutifs (dates prévisionnelles de chantier non fixées), et pour quelques-uns incertains, le Département ne souhaite pas communiquer d’informations trop volumineuses qui au fil du temps s’avéreraient erronées.

Mots-clés : chantiers,projets,rd,routes-departementales,transport-mobilite,transports,travaux,voirie
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2024-10-01 – 2026-03-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Chantiers en cours - Toulouse Métropole
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation et informations des principaux chantiers de voirie en cours dans la Communauté Urbaine Toulouse Métropole

Mots-clés : chantier,circulation,deplacement,duree,mobilite,nature,objectif,transport,transports,travaux,voie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Chantiers perturbants de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Les chantiers perturbants sont définis comme "Les chantiers principaux ayant un impact sur la circulation".

Donnée surfacique décrivant une emprise temporaire de chantier perturbant la circulation. Il porte des informations descriptives comme la date, des précisions de localisation, le type de perturbation, l'avancement, l'intervenant, ...

Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Chantiers (ORION)- Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Localisation et informations des principaux chantiers de voirie accordés (en cours ou a venir) à Toulouse Métropole.

Mots-clés : chantier,circulation,deplacement,duree,mobilite,nature,objectif,transport,transports,travaux,voie
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Characterization and Parameterization of INP Concentration Variability Regarding the Source Emissions Origin
Organisation : Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand

In this work, a three-month INP measurement campaign was conducted at the PUY station (France, 1465m a.s.l) during winter of 2023. The origin of sampled air masses was determined through 72-hour back-trajectory analysis, allowing for the identification of the contribution of specific environments (oceanic, continental clean and polluted, Saharan dust) to the measured IN activity. We then generated a set of parameterizations that are capable to reproduce the variability observed during this campaign. 

This Dataset contains the data measured during this campaign including INP concentration, measurement temperature, black carbon content, total particle concentration, dust concentration and all variables resulting from air mass classification.

How to cite:
Canzi, A., Freney, E., Grzegorczyk, P., Baray, J.-L., & Planche, C. (2024). Characterization and Parameterization of INP Concentration Variability Regarding the Source Emissions Origin [Data set]. OPGC, LaMP. https://doi.org/10.25519/SH8R-F866

Mots-clés : air-mass-classification,dataset,ice-nucleating-particle,meteorological-geographical-features,online-measurement-chamber,parameterization
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,doi
Licence : Creative Commons Attribution
CHARENTE : BD ADRESSE ® V2.2
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit POINT ADRESSE® V2.2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient les adresses postales. La version 2.2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®.

MAJ : octobre 2017

Mots-clés : adresses
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Charente : Bd Ortho 2014 (50cm/sol)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit BD ORTHO® V2 est une collection de mosaïques d'orthophotographies numériques en couleurs ou en Infra Rouge couleurs, rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert.

Photographie aérienne couleur. Prise de vue de 2014 sur le département de la Charente.

Date de Publication : 2017

Disponible dès à présent aux partenaires PIGMA éligibles au dispositif Diffusion à Coût Marginal (DCM) de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN). Pour la mise à disposition, veuillez contacter l'équipe PIGMA.

Mots-clés : ortho-imagerie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
CHARENTE-MARITIME : BD ADRESSE® V2.2
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit POINT ADRESSE® V2.2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient les adresses postales. La version 2.2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®.

MAJ : octobre 2017

Mots-clés : adresses
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Charente-Maritime: Bd Ortho 2014 (50cm/sol)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit BD ORTHO® V2 est une collection de mosaïques d'orthophotographies numériques en couleurs ou en Infra Rouge couleurs, rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert.

Date de Publication : 2017

Disponible dès à présent aux partenaires PIGMA éligibles au dispositif Diffusion à Coût Marginal (DCM) de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN). Pour la mise à disposition, veuillez contacter l'équipe PIGMA.

Mots-clés : ortho-imagerie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Chargepoint Data for selected CPOs in France

This dataset contains public chargepoint data for selected CPOs who mandated Eco-Movement for this. Data is based on API from CPO to Eco-Movement which allow for near real time updates. There are two data sets, one with location information and one with status updates. 


Mots-clés : borne-recharge,chargeur,infrastructure,localisation,mobilite-electrique
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2022-09-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Other (Attribution)
Charges de copropriété dans toute la France
Organisation : MeilleureCopro

Charges de copropriété par région et par grande ville de France présentés sur https://www.meilleurecopro.com/charges-de-copropriete

Mots-clés : charges,copropriete
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2017-10-01 – 2018-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Charges de personnel CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Charges de personnel depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : charges,charges-de-personnel,comptes-consolides,personnel,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Charges de personnel CSO de SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Charges de personnel depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : charges,comptes-sociaux,personnel,reseau,sncf-reseau
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Charges de personnel SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Charges de personnel 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : charges,charges-de-personnel,comptes-consolides,personnel,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Charges de personnel SNCF Réseau 2016 CSO
Organisation : SNCF

Charges de personnel 2016 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Mots-clés : charges,comptes-sociaux,personnel,rapport-financier,sncf-reseau
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Charges de service public de l'énergie par opérateur
Organisation : Commission de régulation de l'énergie (CRE)

La CRE assure l’évaluation annuelle du montant des charges imputables aux missions de service public qui font l’objet d’une compensation dans les conditions prévues à l’article [L. 121-9 du code de l’énergie](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031814634&cidTexte=LEGITEXT000023983208).

Son évaluation porte sur les charges de service public de l’énergie devant être financées l’année suivant l’année en cours _N_. Elle prend en compte les prévisions d’évolution des charges au titre de l’année _N_ + 1 ainsi que des éléments de régularisation portant sur l’année en cours et les années antérieures (écarts de prévision, reliquats, défaut de compensation des années précédentes, etc.).

Mots-clés : charges,service-public-de-lelectricite
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022
Organisation : Ithéa Conseil

Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots 2022 (source : RNIC 2022 et traitement [Ithéa Conseil](https://www.ithea-conseil.fr))
Géographie au 01/01/2024.
Les données sont disponibles pour les granularités suivantes : commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine.

Tot	Total des copropriétés recensées
moins_10_lots	Nombre de copropriétés de moins de 10 lots
11_49 lots	Nombre de copropriétés de 11 à 49 lots
50_ 199 lots	Nombre de copropriétés de 50 à 199 lots
200+lots	Nombre de copropriétés de plus de 200 lots
charges-10lots	Charges moyennes des copropriétés de moins de 10 lots
charges_11_49_lots	Charges moyennes des copropriétés de 11 à 49 lots
charges_50_199_lots	Charges moyennes des copropriétés de 50 à 199 lots
charges+200_lots	Charges moyennes des copropriétés de plus de 200 lots
restant_dues-8%	Nombre de copropriétés dont moins de 8% des propriétaires ont des sommes restant dues
restant_dues8%_15%	Nombre de copropriétés dont 8% à 15% des propriétaires ont des sommes restant dues
restant_dues_15%_25%	Nombre de copropriétés dont 15% à 25% des propriétaires ont des sommes restant dues
restant_dues_25%_50%	Nombre de copropriétés dont 25% à 50% des propriétaires ont des sommes restant dues
restant_dues+50%	Nombre de copropriétés dont plus de 50% des propriétaires ont des sommes restant dues
Nb_copro_arrete	        Nombre de copropriétés arrêtées 
Nb_copro_mandat	        Nombre de copropriétés faisant l'objet d'un mandat
Nb_copro_adm_pro	Nombre de copropriétés en administration provisoire
Nb_copro_plus_proc	Nombre de copropriétés faisant l'objet de plusieurs procédures


Mots-clés : charges,charges-coproprietes,charges-courantes,charges-de-copropriete,communes,copropriete,coproprietes,departement,epci,lots,region,sommes-dues-proprietaires,sommes-restant-dues,taille-copropriete-par-commune,taille-lots-coproprietes
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx,xls
Licence : License Not Specified
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc
Organisation : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les sites dits d’intérêt écologique majeur sont des espaces de référence, dont la biodiversité et l’intérêt écologique doivent être préservés, de part leurs habitats naturels, la faune et la flore remarquables qu’ils abritent (intérêt régional à international) et leur intérêt géologique. Le Parc met en place sur ces sites un programme d’inventaires écologiques et une animation renforcée, afin de mieux faire connaître aux propriétaires et usagers l’intérêt patrimonial de ces sites, et propose la réalisation de plans de gestion, ainsi que la mise en place le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte et des souhaits des propriétaires et usagers.

Mots-clés : biodiversite,ecologique,parc-naturel,plan-de-parc,site,verdon
Formats des ressources : geojson,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce jeu de données. Plus d'informations sur le site: https://morvan2035.com/

Mots-clés : charte-2020-2035,pnr-du-morvan
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0