AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane
Organisation : Pôle de topographie et de gestion cadastrale de Guyane

Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ce jeu de données est une extraction pour la Guyane du fichier général (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/documents-de-filiation-informatises-dfi-des-parcelles/).

Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les départements, est intervenue entre les années 1980 à 1990.
L'origine des différentes mises à jour (documents d'arpentage, croquis de conservation, remaniement...) ainsi que leurs dates sont renseignées.

Les modifications issues des aménagements fonciers ruraux n'y figurent pas car il n'existe alors aucune correspondance géographique entre les anciennes et les nouvelles dénominations des parcelles.

Mots-clés : cadastre,document-darpentage,filiation,geometre,guyane,parcelles
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Documents de Référence des Gares de voyageurs
Organisation : SNCF

Le document de référence des gares de voyageurs (DRG) recense les conditions d’accès aux gares et à aux prestations de SNCF Gares&Connexions pour le service horaire.

Les différentes versions du DRG sont disponibles sur : <https://www.garesetconnexions.sncf/fr/transports_ferroviaires>

Mots-clés : gare-de-voyageurs,gares,informations-institutionnelles-et-financieres
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Documents des médiathèques en 2018
Organisation : Mairie de Cannes

Fichier statistique des documents des médiathèques en 2018.

Le réseau de lecture publique de la Ville de Cannes est municipal et compte cinq bibliothèques, deux bibliobus et une bibliothèque de plage. 

Les données incluent tous les documents prêtés et exclus du prêt dans les bibliothèques municipales, dont les collections patrimoniales.

Mots-clés : culture,document,livre,mediatheque,musique,video
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents des médiathèques en 2019
Organisation : Mairie de Cannes

Fichier statistique des documents des médiathèques en 2019.

Le réseau de lecture publique de la Ville de Cannes est municipal et compte cinq bibliothèques, deux bibliobus et une bibliothèque de plage. 

Les données incluent tous les documents prêtés et exclus du prêt dans les bibliothèques municipales, dont les collections patrimoniales.

Mots-clés : culture,document,livre,mediatheque,musique,video
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents des médiathèques en 2020
Organisation : Mairie de Cannes

Fichier statistique des documents des médiathèques en 2020.

Le réseau de lecture publique de la Ville de Cannes est municipal et compte cinq bibliothèques, deux bibliobus et une bibliothèque de plage. 

Les données incluent tous les documents prêtés et exclus du prêt dans les bibliothèques municipales, dont les collections patrimoniales.

Mots-clés : culture,document,livre,mediatheque,musique,video
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents des médiathèques en 2021
Organisation : Mairie de Cannes

Fichier statistique des documents des médiathèques en 2021.

Le réseau de lecture publique de la Ville de Cannes est municipal et compte cinq bibliothèques, deux bibliobus et une bibliothèque de plage. 

Les données incluent tous les documents prêtés et exclus du prêt dans les bibliothèques municipales, dont les collections patrimoniales.

Mots-clés : culture,document,livre,mediatheque,musique,video
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents des PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental
Organisation : DDT Haute-Vienne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes
concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé.
Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département.
Chaque document de PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRT_AAAANNNN (#0001496) d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-n-zonages-risque-technologique,risque-zonages-risque-naturel,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents du PPRT Nitro-Bickford
Organisation : DDT Haute-Vienne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés. Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département. Chaque document de PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) : 1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part, 2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRT_AAAANNNN (#0001496) d'autre part

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-n-zonages-risque-technologique,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-naturel,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n0edf113feba54cca95e897a4132e6a0c,n1ab3da8167b74d51ad8ef2aef357fcea,n33b2e9df103d4c02af90afff8c0257dc,n216ad53b868e4ce686178bbf4be40ab2,nfd9546c4b4fd4e468554b265fc50882a,n722fa33168df4d13a2cd33dd79b67e18
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents du PPRT Primagaz
Organisation : DDT Haute-Vienne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes
concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé.
Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département.
Chaque document de PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRT_AAAANNNN (#0001496) d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-n-zonages-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents du PPRT Titanobel
Organisation : DDT Haute-Vienne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes
concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé.
Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département.
Chaque document de PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRT_AAAANNNN (#0001496) d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-n-zonages-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d''Urbanisme 2016 - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme en Aveyron au 01/09/2016

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Mise à jour à partir des données transmises par l&#x27;&#x27;unité planification du service urbanisme


 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-5eae50f6-5c27-4de0-9d40-74c002c87fee)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-ldd-c4f802f0-f15f-457f-97ec-d5d543df4487&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3b919fd83ed39b3f041d8d9680b48630ecf15c2c)

Mots-clés : aveyron,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,pos,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

État d'avancement des documents d'urbanisme (document opposable et document en cours d'élaboration) pour chaque commune du département. Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes présentée est celle en vigueur au 01/01/2014 avant la vague de fusion 2015-2019 - source : DDT61/CPP/PGEE - validité : 19/02/2026

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

État d'avancement des documents d'urbanisme (document opposable et document en cours d'élaboration) pour chaque commune du département. Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes présentée est celle en vigueur au 01/01/2014 avant la vague de fusion 2015-2019 - source : DDT61/CPP/PGEE - validité : 19/02/2026

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme carte communale existant sur le département sous forme numérique dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)Cette table présente comme caractéristiques :* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

__Origine__

Identification du dernier document d&#x27;urbanisme applicable sur la commune concernée


__Organisations partenaires__

DDT Indre-et-Loire

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9182ff5c-6617-4d7a-be89-35218ffbc002)
 * [Standard de données COVADIS : Communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_DOCUMENT_URBA_COM)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1c7e4b25ad90beeb1844a23c5679c3002027364c)

Mots-clés : ccom-carte-communale,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,normandie,planification,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ndd405344f41443b087461b03af2649f2,nfcd91ebcb6e744ffb167c2049209cd83
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS
Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,inspire,normandie,planification,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés,  simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,inspire,planification,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme - Communes soumises au RNU
Organisation : Géo2France

Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU).

GEMET : urbanisme.
Territoires : Hauts-de-France (Région).
Granularité territoriale : Commune française.

Mots-clés : commune-francaise,hauts-de-france-region,region32,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-urbanisme,donnees-ouvertes,inspire,plu,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier communal est aussi présent donnant le nom de la dernière procédure en cours avec sa date d'approbation et donnant accès aux différents documents d'urbanisme (pièces officielles, rapport de présentation, différents règlements, ...) sous format PDF.
Avertissement : Cette version ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation du sol. Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies concernées.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 28/05/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 28/05/2026
Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,elaboration,planification,prescription,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Documents d'urbanisme en projet
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Projet d'élaboration et de révision générale de document d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : document-durbanisme,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified