AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par type de contact
Organisation : Ministères économiques et financiers

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement les données du Baromètre des réclamations des consommateurs.

Les consommateurs peuvent déposer une plainte à la DGCCRF par 4 voies : déplacement physique (à la direction départementale compétente), appel téléphonique, courriel ou courrier papier.

Répartition des réclamations par type de contact depuis 2008.

Mots-clés : 2014,2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,accueil,barometre,consommateurs,consommation,contact,dgccrf,plaintes,reclamations,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Baromètre 2012 de la diffusion et de l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur a été réalisé à partir de plusieurs études menées dans le cadre de l’observatoire régional des technologies  
de l’information et de la communication (ObTIC) :   
  
* Une étude quantitative auprès des EPCI (communauté urbaine, communauté d’agglomération, communauté de communes et syndicat d’agglomération nouvelle) situées en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le domaine de la société de l'information, en vue de produire des indicateurs pour le Baromètre 2012.  
Le dossier Intercommunalités de la région a fait l’objet d’un questionnaire (au format Word ) établi par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et Items International.  
Les réponses sont disponibles au format excel   
  
* Une étude, réalisée courant 2013, auprès des 16-24 ans dans le domaine de la société de l'information en région Provence Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : 15-25-ans,barometre,etude,evaluation,innovation,jeune,jeunesse,mediation-numerique,numerique,observation,obtic
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives - Jeunes
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Baromètre 2012 de la diffusion et de l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur a été réalisé à partir de plusieurs études menées dans le cadre de l’observatoire régional des technologies  
de l’information et de la communication (ObTIC) :   
  
* Une étude quantitative auprès des EPCI (communauté urbaine, communauté d’agglomération, communauté de communes et syndicat d’agglomération nouvelle) situées en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le domaine de la société de l'information, en vue de produire des indicateurs pour le Baromètre 2012.  
Le dossier Intercommunalités de la région a fait l’objet d’un questionnaire (au format Word ) établi par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et Items International.  
Les réponses sont disponibles au format excel   
  
* Une étude, réalisée courant 2013, auprès des 16-24 ans dans le domaine de la société de l'information en région Provence Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : 15-25-ans,barometre,etude,evaluation,innovation,jeune,jeunesse,mediation-numerique,numerique,observation,obtic
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives - Résultats
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Baromètre 2012 de la diffusion et de l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur a été réalisé à partir de plusieurs études menées dans le cadre de l’observatoire régional des technologies  
de l’information et de la communication (ObTIC) :   
  
* Une étude quantitative auprès des EPCI (communauté urbaine, communauté d’agglomération, communauté de communes et syndicat d’agglomération nouvelle) situées en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le domaine de la société de l'information, en vue de produire des indicateurs pour le Baromètre 2012.  
Le dossier Intercommunalités de la région a fait l’objet d’un questionnaire (au format Word ) établi par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et Items International.  
Les réponses sont disponibles au format excel   
  
* Une étude, réalisée courant 2013, auprès des 16-24 ans dans le domaine de la société de l'information en région Provence Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : 15-25-ans,barometre,etude,evaluation,innovation,jeune,jeunesse,mediation-numerique,numerique,observation,obtic
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Baromètre du Numérique
Organisation : Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)

Le **Baromètre du Numérique** est une étude de référence sur l’adoption par les Français **des équipements et des usages numériques**. Il est le fruit d’une collaboration entre l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (**Arcep**), le Conseil général de l'économie (**CGE**), le Programme Société Numérique de l’**ANCT**, à laquelle s’est jointe l’**Arcom **en 2022.

Jusqu’en 2019, le Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (**Crédoc**) interrogeait en face-à-face un échantillon de plus de 2 000 personnes représentatif de la population française. Depuis 2020, le mode de recueil a été modifié : 4 000 personnes sont interrogées, sur la base d’un recueil mixte, en ligne et par téléphone.

Parmi les thématiques abordées dans cette étude figurent l’adoption des équipements numériques, les pratiques numériques, les problématiques environnementales, les inégalités d’accès et de compétences.

Deux bases de données sont disponibles :
- La base de données reprenant toutes les enquêtes entre 2007 et 2025 ;
- La base de données de l’enquête 2025. 

Pour documenter ces données, deux fichiers sont disponibles :
- Le dictionnaire reprenant l'ensemble des questions posées entre 2007 et 2025;
- Le dictionnaire des questions posées en 2025.

Retrouvez le [calendrier des publications](https://www.arcep.fr/cartes-et-donnees/nos-publications-chiffrees/calendrier-de-publication-des-documents-statistiques-de-larcep.html) de l'Arcep.


Mots-clés : administration-en-ligne,agence-du-numerique,arcep,barometre,cge,credoc,equipements,numerique,tic,usages
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2007-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Baromètre du Numérique 2007-2016
Organisation : Agence du Numérique



Le Baromètre du Numérique est une étude de référence sur l’adoption par les Français des équipements et des usages numériques. Il est le fruit d’une collaboration entre le Conseil général de l'économie (CGE) et l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) depuis 2003, à laquelle l’Agence du Numérique s’est associée pour l’édition 2016.

Chaque année, au mois de juin, le Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Credoc) interroge en face-à-face un échantillon de plus de 2 000 personnes représentatif de la population française. Des questions leur sont posées sur la nature de leurs équipements (téléphonie, ordinateur, tablette, etc.) et de leurs usages numériques (réseaux sociaux, e-commerce, administration en ligne, etc.).

**[Données publiées et maintenues par l'Arcep, à retrouver sur leur espace data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/barometre-du-numerique-2007-2016-1/) ou via les liens vers leur API ci-dessous :**


Mots-clés : agence-du-numerique,arcep,barometre,barometre-du-numerique,dematerialisation,numerique,usages
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : xlsx,csv,txt
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Baromètre du SaaS français — géographie, tarification et âge des éditeurs

Jeu de données ouvert sur les éditeurs de logiciels SaaS français, référencés et vérifiés par MyFrenchTool (annuaire indépendant). Pour chaque outil : catégorie, modèle de tarification, ville et coordonnées du siège social, année de fondation, statut de Plateforme Agréée à la facturation électronique (DGFiP), et lien vers la fiche détaillée.

## Périmètre et méthodologie

Échantillon curé (non exhaustif) d'outils édités par des sociétés fondées en France. Chaque donnée est vérifiée manuellement à partir de sources publiques (pages éditeurs, INSEE/Pappers, annuaire officiel des Plateformes Agréées de la DGFiP). Les champs non vérifiés sont laissés vides plutôt que devinés : certaines statistiques portent donc sur un sous-ensemble documenté (ville, année de fondation). Le fichier est recalculé à chaque mise à jour du catalogue.

## Ressources

* **CSV** : une ligne par outil, directement exploitable dans un tableur.
* **JSON** : agrégats prêts à l'emploi (répartition géographique avec latitude/longitude, tarification, ancienneté, facturation électronique).

## Colonnes du CSV

`outil, categorie, tarification, ville_siege, latitude, longitude, annee_fondation, plateforme_agreee_dgfip, url_fiche`

## Réutilisation

Libre avec attribution : citer « MyFrenchTool » et pointer un lien vers <https://www.myfrenchtool.com/barometre>


Mots-clés : editeur-de-logiciel,entreprise,facturation-electronique,france,logiciel,numerique,rgpd,saas,souverainete-numerique
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Baromètre Globe Reviews 2026, confiance e-commerce en France par secteur

Le Baromètre Globe Reviews 2026 cartographie la confiance e-commerce en France par secteur d'activité, à partir de 30 861 avis vérifiés sur 580 500 entreprises françaises. Le score affiché est un score pondéré sur quatre dimensions : récence, volume statistique, vérification de la source par identifiant de transaction, et cohérence des profils auteurs.

<br />

Ce jeu de données contient le top 10 des secteurs les plus fiables (optique, audioprothèse, toilettage animalier, coiffure, pharmacie de proximité, esthétique, photographie, vétérinaire, optique solaire, serrurerie locale) et le bottom 10 des secteurs les moins fiables (forex retail, dropshipping généraliste, rencontres en ligne payantes, coaching, services de désabonnement, e-commerce low cost, voyance en ligne, compléments alimentaires, prêts non régulés, plateformes de mise en relation génériques).

<br />

Globe Reviews est une plateforme française d'avis vérifiés : https\://globe-reviews.com/

<br />

La plateforme recense également les campagnes de boycott citoyennes contre des marques (142 campagnes documentées au 5 mai 2026) : https\://globe-reviews.com/marques/boycotts

<br />

Auteur : Fabien Adretti, responsable communication et marketing de Globe Reviews. Contact : fabien.a\@globe-reviews.com

<br />

Licence : données libres d'extraction et d'utilisation, sous condition de citer Globe Reviews comme source.


Mots-clés : avis,avisecommerce
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Barometre Inria 2011 - Les Français et le nouveau monde numerique
Organisation : Inria

Résultats de la première édition du baromètre Inria TNS-Sofres sur les Français et le numérique. 1200 personnes de 14 ans et plus ont été interrogées en face à face, dans toute la France, entre les 26 et le 31 août 2011.

Mots-clés : economie,informatique,inria,numerique,sante,societe-numerique
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2011-08-26 – 2011-08-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Barometre Inria 2011 - Les Français et le numerique

Résultats de la première édition du baromètre Inria TNS-Sofres sur les Français et le numérique. 1200  personnes de 14 ans et plus ont été interrogées en face à face, dans toute la France, entre les 26 et 31 août 2011. 

Mots-clés : informatique,inria,sante,societe-numerique,tns-sofres
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2011-08-26 – 2011-08-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Barometre Inria 2014 - Les Français et le numerique
Organisation : Inria

Résultats de la  2ème édition du baromètre Inria TNS-Sofres sur les Français et le numérique. 1145 personnes de 14 ans et plus ont été interrogées en face à face, dans toute la France, entre les 28 novembre et 2 décembre 2013.

Le Baromètre met en lumière les relations des Français au numérique, avec des focus spécifiques sur l'économie numérique et l'éducation numérique. 
Les résultats montrent une accélération dans l'appropriation des usages, mais aussi une prise de conscience des responsabilités qui vont de pair.

Mots-clés : economie-numerique,education,innovation,internet,mooc,numerique,sciences-du-numerique,societe-numerique,vie-privee
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-11-28 – 2013-12-02
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Baromètre national des passoires thermiques (DPE) : agrégats France, régions, départements

Agrégats du parc de logements par étiquette DPE, calculés à partir des \~14,6 millions de diagnostics de la base ADEME « DPE Logements existants (depuis juillet 2021) » (Observatoire DPE-Audit, Licence Etalab 2.0).

<br />

3 fichiers CSV :

* barometre-etiquettes-national.csv : répartition nationale des étiquettes énergie (A à G) et climat (GES), en nombre de DPE et en pourcentage.
* \- barometre-passoires-regions.csv : part de passoires thermiques (classes F et G) et de logements vertueux (A et B) par région.
* \- barometre-passoires-departements.csv : mêmes indicateurs par département.

Méthodologie : agrégation SQL sur l'ensemble des DPE valides publiés depuis juillet 2021 ; les passoires thermiques sont les classes F et G au sens de la loi Climat et Résilience (interdiction de location progressive 2025-2034). La version interactive, recalculée quotidiennement, est consultable sur https\://france-dpe.fr/barometre-passoires-thermiques (détail par ville : https\://france-dpe.fr/classement).

<br />

Ces exports sont figés à la date indiquée dans les métadonnées du fichier ; ils sont republiés ponctuellement après les refreshs majeurs de la base ADEME.


Mots-clés : passoire-thermique
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Baromètre notes d'opinion SNCF de janvier 2018 à décembre 2021 (GMV)
Organisation : SNCF

Ce jeu de données recense les notes d'opinion attribuées à la SNCF pour ses services. A partir de janvier 2018, la SNCF a opté pour un nouvel outil de mesure de l’ Image afin d’en améliorer la fiabilité, la cohérence-comparabilité et l’interprétation.

Jusqu’au 31 décembre 2017, deux questionnaires différents étaient soumis chaque mois à deux échantillons différents, les Français d’une part, les clients d’autre part. L’enquête était menée par IPSOS (Institut de sondage français).

A partir du 1er janvier 2018, un questionnaire unique, online, est soumis chaque mois, à un même échantillon (1000 Français représentatifs de la population française de plus de 15 ans, dont environ 400 « clients »,personnes ayant utilisé la SNCF dans les 12 derniers mois). L’enquête est menée par l’Institut de conseil GMV.

Toute utilisation de ces données doit tenir compte de la rupture d'historique occasionnée.

_Les indicateurs_

Pour chaque indicateur, les résultats sont fournis pour les _Français,_ pour les _clients (_ personnes ayant utilisé la SNCF dans les 12 derniers mois) et par différence pour les _Non clients_

1/ **Réputation** (ou note d’opinion globale sur 10)

Question : Q _uelle note d'opinion entre 0 et 10 donneriez-vous à la SNCF, en fonction de l'opinion générale que vous en avez ?_

2/ **Ponctualité**

Question : _Parlons de la SNCF, en tant qu’opérateur de transport et de sa relation avec ses clients… -**A des trains qui partent et arrivent à l'heure**_

****

3/**Prix**

Question :_Parlons de la SNCF, en tant qu’opérateur de transport et de sa relation avec ses clients… -**Propose des produits et services qui ont un bon rapport qualité-prix**_

****

4/**Information Voyageurs** : 

Question : _Parlons de la SNCF, en tant qu’opérateur de transport et de sa relation avec ses clients…_ \- **_Informe efficacement ses clients en cas de perturbations_**

5/ I**nnovation**

Question : _Parlons de l’innovation et du développement à la SNCF… -**Innove pour proposer des solutions de mobilité écologiques**_

Mots-clés : barometre-dimage,image-sncf,marque,marque-et-communication-externe,opinion
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Baromètre notes d'opinion SNCF depuis janvier 2022 (Harris Interactive)
Organisation : SNCF

Ce jeu de données est issu du baromètre image de la SNCF qui mesure l’opinion des Français sur la SNCF selon les 5 indicateurs suivants : l’opinion globale, la perception de la ponctualité, du prix, de l’innovation, de l’information voyageurs et de l’engagement environnemental de la SNCF. En janvier 2022, la SNCF a fait évoluer le questionnaire et pose uniquement des questions sur une échelle sémantique. Ainsi, elle ne diffuse plus une note moyenne sur 10, mais un pourcentage d’opinions favorables. Toute utilisation de ces données doit tenir compte de la rupture d’historique occasionnée.

Ce questionnaire est administré chaque mois, par mail, à 1000 Français sur la base d’un échantillon représentatif national.

La SNCF a mandaté l’institut de sondage indépendant Harris Interactive pour la réalisation de ce baromètre.

Les indicateurs :

Opinion globale  
| Quelle opinion générale avez-vous de La SNCF ?_Très bonne opinion / Plutôt bonne opinion / Plutôt mauvaise opinion / Très mauvaise opinion /Ne se prononce pas_|  Pourcentage donné :Très bonne opinion\+ plutôt bonne opinion  
  
---|---|---  
Ponctualité  
| Êtes-vous d’accord ou non avec la phrase… La SNCF a des trains qui partent et arrivent à l’heure  _Tout à fait d’accord / Plutôt d’accord / Plutôt pas d’accord / Pas du tout d’accord / Ne se prononce pas_  
|  Pourcentage donné :Tout à fait d’accord\+ plutôt d’accord  
  
Prix  
| Êtes-vous d’accord ou non avec la phrase… La SNCF propose des tarifs qui permettent à tous de voyager _Tout à fait d’accord / Plutôt d’accord / Plutôt pas d’accord / Pas du tout d’accord / Ne se prononce pas_  
|  Pourcentage donné :Tout à fait d’accord\+ plutôt d’accord  
  
Innovation  
| Êtes-vous d’accord ou non avec la phrase… La SNCF est une entreprise innovante _Tout à fait d’accord / Plutôt d’accord / Plutôt pas d’accord / Pas du tout d’accord / Ne se prononce pas_  
|  Pourcentage donné :Tout à fait d’accord\+ plutôt d’accord  
  
Information voyageurs  
| Êtes-vous d’accord ou non avec la phrase… La SNCF Informe bien ses clients avant, pendant et après leur voyage _Tout à fait d’accord / Plutôt d’accord / Plutôt pas d’accord / Pas du tout d’accord / Ne se prononce pas_  
|  Pourcentage donné :Tout à fait d’accord\+ plutôt d’accord  
  
Environnement  
| Êtes-vous d’accord ou non avec la phrase… La SNCF Propose des modes de transport respectueux de l'environnement _Tout à fait d’accord / Plutôt d’accord / Plutôt pas d’accord / Pas du tout d’accord / Ne se prononce pas_  
|  Pourcentage donné :Tout à fait d’accord\+ plutôt d’accord

Mots-clés : barometre-dimage,image-sncf,marque,marque-et-communication-externe,opinion
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Baromètre notes d'opinion SNCF jusqu'au 31/12/2017 (IPSOS)
Organisation : SNCF

Ce jeu de données recense les notes d'opinion attribuées à la SNCF pour ses services. Elles sont issues des enquêtes menées par IPSOS (Institut de sondage français) auprès de la population nationale représentée par deux échantillons comprenant d'une part les français (volet réputation) et d'autre part les clients (volet Expérience Marque).

Mots-clés : barometre-dimage,image-sncf,marque,marque-et-communication-externe,opinion
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Baromètre POE 2014
Organisation : Havas Media

Chaque année depuis 2010, Havas Media publie son baromètre POE, une mesure de la perception des marques par les consommateurs incluant les 3 dimensions des media : les media payants (PAID), les media privés (OWNED) et les media publics (EARNED).

Une étude online réalisée en collaboration avec l'institut CSA, menée en mai 2013 auprès de 4596 individus de 15 à 59 ans et portant sur 179 marques et 19 secteurs d'activité.

Mots-clés : marque,media,perception,poe,point-de-contact,secteur
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Baromètre régional du numérique en Lorraine 
Organisation : Région GRAND EST

Indicateurs sur les équipements, les usages et les pratiques numériques des particuliers / ménages, des entreprises et des collectivités en Lorraine


Mots-clés : collectivite-territoriale,entreprises,equipements,lorraine,numerique,particuliers
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Baromètre satisfaction client en gare
Organisation : SNCF

Le**baromètre de satisfaction client** en gare est l’outil principal de mesure de la qualité perçue de SNCF Gares & Connexions. Les clients sont interrogés en face à face en gare et notent la gare de 0 à 10 autour des 7 promesses de service (l'information et l'orientation, l'accès et les déplacements, le bien-être en gare, le confort et l'ambiance, les commerces et les services, l’architecture et les animations, la mobilité durable)







Ces mesures sont réalisées dans les 130 plus grandes gares.

Les différentes versions sont disponibles sur : [Observatoire de la qualité des services régulés](https://www.garesetconnexions.sncf/fr/entreprises-ferroviaires/observatoire-qualite-services-regules)

Mots-clés : gare-de-voyageurs,gares,satisfaction-client,service-en-gare
Formats des ressources : xlsx,json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Baromètre Sexisme 2025
Organisation : Haut Conseil à l'Egalité

Données brutes du Baromètre Sexisme 2025 du HCE produit en collaboration avec l'institut Toluna Harris Interactive.


Mots-clés : egalite-femmes-hommes,sexisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-11-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Baromètre Sexisme 2026
Organisation : Haut Conseil à l'Egalité

Données brutes du Baromètre Sexisme 2026 du HCE produit en collaboration avec l'institut Toluna Harris Interactive.

Le baromètre a été renforcé du point de vue de sa rigueur scientifique et statistique. Il intègre également cette année des questions mesurant le sexisme hostile, qui permet d'étudier l'évolution du masculinisme et la progression des théories masculinistes en France.


Mots-clés : droit-des-femmes,egalite-femmes-hommes,feminisme,masculinisme,sexisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2026-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0