AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Accidents impliquant des dispositifs de signalisation lumineuse sur le réseau routier national non concédé
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données recense les accidents survenus sur le réseau routier national non concédé qui impliquent des dispositifs de signalisation lumineuse : Flèches Lumineuses de Rabattement (FLR) ou sous leur forme plus allégée les FLU (Flèches Lumineuses d’Urgence).

Il comprend deux volets :
- l'accidentologie ou nombre d'accidents, avec la précision des accidents corporels et des accidents mortels
- la sévérité : agent de la Direction interdépartementale des routes tué, usager tué, agent blessé, usager blessé

Mots-clés : accidents-de-la-route,reseau-routier-national-concede,rrn,securite
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Accidents passagers depuis 2008
Organisation : SNCF

Le jeu de données a pour objectif de donner le nombre de circulations ayant un accident. Cette information est donnée sur une échelle de gravité à 3 niveaux : accidents avec tués / accidents avec blessés graves / accidents avec blessés légers.

**Définitions :  
****Tué** : toute personne se trouvant dans le train, tuée sur le coup ou décédant dans les 30 jours.

**Blessé grave** : toute personne se trouvant dans le train, qui a été hospitalisée pendant plus de 24 heures.

**Blessé léger** : toute personne se trouvant dans le train, dont la durée de l’hospitalisation est inférieure à 24 heures ou toute personne ayant fait une déclaration de blessure, même s’il n’y a pas eu hospitalisation.

Ces données sont issues du Rapport annuel Sécurité de l'exploitation sur le réseau ferré national français. Publié chaque année, ce rapport dresse le bilan des activités sécurité de l’entreprise et répond à l’obligation d’information faite à SNCF selon les termes de l’article 17 du décret n° 2006- 1279.

Mots-clés : accidents,securite,securite-ferroviaire,securite-qualite-de-service-ferroviaire
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Accidents routiers (1988 à 2014)
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Compilation des base de données accidents corporels de la circulation de 1988 à 2014. Correction des incohérences et des géométries.

__Origine__

Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au moins un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant nécessité des soins), des saisies d&#x27;information décrivant l&#x27;accident sont effectuées par l&#x27;unité des forces de l&#x27;ordre (police, gendarmerie, etc.) qui est intervenue sur le lieu de l&#x27;accident. Ces saisies sont rassemblées dans une fiche intitulée bulletin d&#x27;analyse des accidents corporels. L&#x27;ensemble de ces fiches constitue le fichier national des accidents corporels de la circulation dit &quot; Fichier BAAC &quot; administré par l&#x27;Observatoire national interministériel de la sécurité routière &quot;ONISR&quot;.

Les bases de données, extraites du fichier BAAC, répertorient l&#x27;intégralité des accidents corporels de la circulation intervenus durant une année précise en France métropolitaine ainsi que les départements d&#x27;Outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte depuis 2012) avec une description simplifiée. Cela comprend des informations de localisation de l&#x27;accident, telles que renseignées ainsi que des informations concernant les caractéristiques de l&#x27;accident et son lieu, les véhicules impliqués et leurs victimes.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;14)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e65909b7e38b153a80f9e9d6c48e102be587973f)

Mots-clés : accident,baac,deplacement,donnees-ouvertes,dvd,opendata,passerelle-inspire,route,routier,seine-saint-denis,transport,transportation,utilities-communication,utilitiescommunication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Accompagnement de personnes à mobilité réduite dans les gares
Organisation : SNCF

Ces données fournissent le nombre d'accompagnements de personnes à mobilité réduite dans les gares depuis 2015.

Mots-clés : accessibilite,gare-de-voyageurs,gares,services-voyageurs
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Accompagnement des conjoints du personnel de la défense et de la gendarmerie 2013
Organisation : Ministère des Armées

Données issue du bilan reconversion  2013. Le bilan reconversion  2013 est accessible à l'adresse suivante : http://www.defense-mobilite.fr/var/defensemob/storage/fckeditor/File/bilans_rec/Bilan%20reconversion%202013.pdf

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : excel
Licence : License Not Specified
Accompagnement des conjoints du personnels de la Défense et de la gendarmerie
Organisation : Ministère des Armées

Données issue du bilan reconversion  2012.
Le bilan reconversion  2012 est accessible à l'adresse suivante :

http://www.defense-mobilite.fr/var/defensemob/storage/fckeditor/File/bilans_rec/bilan_2012_definitif_v2.pdf

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Accompagnement des lycéens pour les Clubs Théâtre
Organisation : Région Île-de-France

Liste des établissements concerné par le dispositif d'accompagnement des lycéens pour la mise en oeuvre de Clubs Théâtre. 

Un marché public passé entre la Région et les CEMEA vise à assurer l’accompagnement des lycéens et apprentis pour la mise en œuvre de Clubs théâtre dans les lycées et CFA de la Région Île-de-France. L’objectif final de l’opération est d’aboutir à la mise en place, par les élèves franciliens, de Clubs théâtre au sein de leurs établissements scolaires et de leur permettre de les gérer et de les animer de façon autonome.

Favoriser les initiatives des lycéens et apprentis franciliens autour de la pratique théâtrale, développer leur savoir et leur capacité créative dans le cadre d’un groupe, permettre la création et assurer l’accompagnement de Clubs théâtre au sein des lycées et CFA franciliens, amener les jeunes à devenir autonome dans l’organisation, l’animation et la gestion de cette activité : tels sont les objectifs de la nouvelle opération des Clubs théâtre, initiée par la Région Ile-de-France pour l’année scolaire 2012-2013. 240 lycéens et apprentis répartis sur 24 établissements franciliens (3 établissements par département) peuvent bénéficier, tout au long de l’année scolaire, de l’ensemble des actions d’accompagnement de cette opération : 

\- un volet de « pratique du théâtre » sur la base d’un atelier hebdomadaire d’1h30 ; 

\- un volet de « découverte de l’environnement professionnel », sur 3 journées, permettant de rencontrer les professionnels des structures culturelles ; 

\- un volet d’appui technique apportant un soutien aux élèves et les formant à la gestion autonome des Clubs théâtre ;

\- un programme de sorties au théâtre pour favoriser la découverte de la création contemporaine. 

Cette opération est gratuite et ouverte à des groupes de 10 jeunes d’un même établissement.

Mots-clés : aide,culture,geolocalisation,lycees,theatre,vie-culturelle
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Accompagnement des lycéens pour les Clubs Théâtre
Organisation : Région Île-de-France

Liste des établissements concerné par le dispositif d'accompagnement des
lycéens pour la mise en oeuvre de Clubs Théâtre. 

Un marché public passé entre la Région et les CEMEA vise à assurer
l’accompagnement des lycéens et apprentis pour la mise en œuvre de Clubs
théâtre dans les lycées et CFA de la Région Île-de-France.
L’objectif final de l’opération est d’aboutir à la mise en place, par
les élèves franciliens, de Clubs théâtre au sein de leurs établissements
scolaires et de leur permettre de les gérer et de les animer de façon
autonome.

Favoriser les initiatives des lycéens et apprentis franciliens autour de
la pratique théâtrale, développer leur savoir et leur capacité créative
dans le cadre d’un groupe, permettre la création et assurer
l’accompagnement de Clubs théâtre au sein des lycées et CFA franciliens,
amener les jeunes à devenir autonome dans l’organisation, l’animation et
la gestion de cette activité : tels sont les objectifs de la nouvelle
opération des Clubs théâtre, initiée par la Région Ile-de-France pour
l’année scolaire 2012-2013. 240 lycéens et apprentis répartis sur 24
établissements franciliens (3 établissements par département) peuvent
bénéficier, tout au long de l’année scolaire, de l’ensemble des actions
d’accompagnement de cette opération : 

- un volet de « pratique du théâtre » sur la base d’un atelier
hebdomadaire d’1h30 ; 

- un volet de « découverte de l’environnement professionnel », sur 3
journées, permettant de rencontrer les professionnels des structures
culturelles ; 

- un volet d’appui technique apportant un soutien aux élèves et les
formant à la gestion autonome des Clubs théâtre ;

- un programme de sorties au théâtre pour favoriser la découverte de la
création contemporaine. 

Cette opération est gratuite et ouverte à des groupes de 10 jeunes d’un
même établissement.

Mots-clés : aide,culture,geolocalisation,lycees,theatre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Accompagnement social alimentaire en Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Jeu de données référençant l'ensemble des actions d'insertion, d'accompagnement social et de pédagogie liées à l'alimentation et déployées sur le département du Finistère par les acteurs locaux. 

Par exemple : chantiers de maraîchage, jardins partagés, ateliers cuisine, campagne de sensibilisation vers le "bien manger", défis foyers à alimentation positive, frigos solidaires, glanage, ...

Mots-clés : alimentation-restauration,atelier-cuisine,bien-manger,chantier-dinsertion,defi-foyer-alimentation-positive,glanage,jardin-partage
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : parquet,xlsx,geojson,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Accompagnements - actions France Num
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ce jeu de données correspond aux prochaines sessions planifiées par les groupements retenus pour le [dispositif des formations France Num](https://www.francenum.gouv.fr/formations-francenum).

Ce jeu de données n'est plus actualisé depuis le 1er avril 2023, un nouveau jeu de donnée enrichi est disponible ici : <https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/donnees-sessions-formations-france-num/table/>

Mots-clés : france-num,tpe-pme,transformation-numerique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Other (Open)
Accompagnements - actions France Num - TEST GEOCODAGE
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ce jeu de données correspond aux prochaines sessions planifiées par les groupements retenus pour le [dispositif des accompagnements - actions](https://www.francenum.gouv.fr/comprendre-le-numerique/tpe-pme-passez-au-numerique-en-pratique-experimentez-une-solution-qui).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Other (Open)
Accompagner les grands projets de développement des principales portes maritimes et favoriser la connexion des ports à leur hinterland - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation schématique des trois ports principaux des Hauts-de-France (Dunkerque, Calais, Boulogne) constituant les portes d’entrées maritimes de la région et mentionnés dans le Sraddet pour la mise en place de grands projets de développements et d’amélioration de leur connexion à leur hinterland.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,infrastructure,politique-regionale,port,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,transport-maritime
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Accompagner les grands projets de développement des principales portes maritimes et favoriser la connexion des ports à leur hinterland - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation schématique des trois ports principaux des Hauts-de-France (Dunkerque, Calais, Boulogne) constituant les portes d’entrées maritimes de la région et mentionnés dans le Sraddet pour la mise en place de grands projets de développements et d’amélioration de leur connexion à leur hinterland.
Donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,hauts-de-france,infrastructure,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,port,reseaux-de-transport,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme-departement,sraddet,transport,transport-maritime
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Accompagner les territoires pour concilier développement et sobriété foncière
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

En 2020, un collectif d’acteurs régionaux ont souhaité accompagner au mieux les territoires, en unissant leurs idées et leurs moyens, pour un développement territorial vertueux et sobre en consommation foncière et créer une dynamique plus efficiente sur les territoires en faveur d’une gestion économe de l’espace.  
  
Cette initiative rassemble les services déconcentrés de l’État (DREAL, DRAAF, DDT(m)), ses opérateurs (Ademe, Agence de l’eau), le Conseil régional, l’Etablissement Public Foncier, la SAFER, les agences d’urbanisme de la région, le Cerema, le réseau des CCI, la chambre régionale de l’union nationale des aménageurs, et l’agence régionale pour la biodiversité et l’environnement.  
  
Leur réflexion a abouti à une **feuille de route partenariale 2021- 2024**, dans laquelle les partenaires s'engagent à développer une offre de services à destination des collectivités : développement de la connaissance, poursuite de la sensibilisation, apports en ingénierie, accompagnement en matière de planification, leviers financiers, mise à disposition d’outils méthodologiques, etc.

Mots-clés : artificialisation-des-sols,foncier,sraddet,transition-ecologique
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.
Organisation : Commune de Brignoles

Un précédent marché a été lancé pour les mêmes prestations pour une durée d’une année reconductible deux fois. Cette consultation a pris fin avant son terme ; le montant maximum annuel de commandes ayant été atteint. Il convient donc de relancer le marché.
Ce marché vise à établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations de géomètre nécessaire au service foncier de la ville pour différentes opérations telles que délimitation, bornage, division de parcelles, piquetages etc…
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de services sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique du code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé pour 30 mois à compter de sa notification.
Le montant maximum de l’accord-cadre pour les 30 mois est fixé à 50 000 € HT
La ville a passé en 2023, un marché de topographie et géodétection en 2 lots sur 3 ans.
Le maximum des prestations pour l’ensemble de ces marchés (prestations de géomètre et topographie/géodétection en 2 lots), n’excèdera pas le seuil de passation des marchés en procédure adaptée, à savoir 221 000 € HT sur la durée totale des deux marchés.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-06-25 – 2027-12-24
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
: Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025
Organisation : Commune de Brignoles

Il s’agit de prestations de gardiennage et surveillance pour les manifestations organisées par la ville de Brignoles.
Ce marché est lancé sous la forme d’un accord-cadre de prestations de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Il est conclu pour une première période de 12 mois, renouvelable 1 fois pour la même période par reconduction expresse. Sa durée maximale en cas de reconduction est limitée à 24 mois.
Le montant maximum de commandes prévu sur l’année est fixé à 110 000.00 € H.T.
Le montant maximum de commandes prévu sur 2 ans est fixé à 220 000.00 € H.T.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-04-11 – 2027-04-09
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans MAPA 1-1-2025
Organisation : Commune de Brignoles

-Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
-Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
Les marchés seront conclus pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans les lettres de notification et pourra être renouvelés deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune. 


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-02-17 – 2028-02-17
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans. MAPA 1-2-2025
Organisation : Commune de Brignoles

-Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
-Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
Les marchés seront conclus pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans les lettres de notification et pourra être renouvelés deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune. 


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-02-14 – 2028-02-14
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
Organisation : Commune de Brignoles

Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclus sous la forme d’un marché public de prestations intellectuelles à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14.
Un premier marché a été lancé puis déclaré sans suite afin de permettre des modifications nécessaires à sa continuité.
La Ville de Brignoles, 17 000 habitants, capitale de la Provence Verte souhaite alimenter sa photothèque et sa vidéothèque et valoriser son patrimoine culturel et architectural ainsi que les animations et festivités organisées tout au long de l'année par des reportages photos et vidéos.
Par ailleurs, la ville souhaite diffuser en direct ou en différé, les conseils municipaux et certains évènements sportifs ou festifs de la ville sur ses différents supports de communication.
Les prestations sont divisées en 3 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous :
- Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
- Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
- Lot 3 : Réalisation de captations vidéo diffusées en live streaming. Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT
Montant maximum annuel de dépense tous lots confondus : 60 000 € H.T.
Montant maximum de dépense tous lots confondus sur 3 ans : 180 000 € H.T.
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification et renouvelé deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune. 


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-06-08 – 2027-06-08
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
Organisation : Commune de Brignoles

Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclus sous la forme d’un marché public de prestations intellectuelles à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14.
Un premier marché a été lancé puis déclaré sans suite afin de permettre des modifications nécessaires à sa continuité.
La Ville de Brignoles, 17 000 habitants, capitale de la Provence Verte souhaite alimenter sa photothèque et sa vidéothèque et valoriser son patrimoine culturel et architectural ainsi que les animations et festivités organisées tout au long de l'année par des reportages photos et vidéos.
Par ailleurs, la ville souhaite diffuser en direct ou en différé, les conseils municipaux et certains évènements sportifs ou festifs de la ville sur ses différents supports de communication.
Les prestations sont divisées en 3 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous :
- Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
- Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T.
- Lot 3 : Réalisation de captations vidéo diffusées en live streaming. Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT
Montant maximum annuel de dépense tous lots confondus : 60 000 € H.T.
Montant maximum de dépense tous lots confondus sur 3 ans : 180 000 € H.T.
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification et renouvelé deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune. 


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-06-07 – 2027-06-07
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified