AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Abris historiques (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des abris historiques)

dans la région Languedoc Roussillon. Il s'agit des abris en pierre type capitelle, clapas et autres abris de bergers présents dans les garrigues par exemple. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

amenity=shelter AND shelter_type=basic_hut AND building:loc=* 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : abris,capitelle,clapas,garrigue,openstreetmap
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Abris voyageurs et mobilier publicitaire (Territoires Marseille Provence, Martigues, Aubagne)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Informations concernant les abris voyageurs sur le territoire de Marseille Provence, Martigues et Aubagne et sur le mobilier publicitaire sur Marseille (nov-2020)

Mots-clés : abris,amenagement,mobilier-urbain,transports,voyageurs
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Absentéisme des agents de la Région (siège et lycées) : arrêts par motif
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données retrace, année par année de 2022 à 2024, la répartition des arrêts de travail des agents de la Région Île-de-France, ventilée par périmètre (siège ou lycées), par catégorie d'arrêt et par motif codifié. Pour chaque combinaison, le nombre de jours d'absence et le nombre d'arrêts distincts sont renseignés. 

Remarque : Pour les accidents de travail et de trajet (imputables et non imputables au service), ne sont retenus, dans le cadre de l’analyse sur l’absentéisme, que les évènements ayant donné lieu à arrêt.

En 2024, 6726 agents se sont arrêtés au moins une fois, représentant 6 478 arrêts pour raisons de santé (hors congés maternité et paternité), en légère baisse par rapport à 2023 (6 774 arrêts).

Les agents de plus de 60 ans, bien que représentant 20 % des agents absents, cumulent 31 % des jours d'absence, traduisant une durée moyenne d'arrêt significativement plus longue. Ce phénomène s'explique en partie par le recul de l'âge légal de départ à la retraite et par la structure démographique de la collectivité, où les agents de plus de 50 ans sont les plus nombreux.

**Source des données**

Les données publiées dans ce jeu de données sont extraites des rapports sociaux uniques (RSU) communiqués aux élus du conseil régional d'Île-de-France :

  * Rapport social unique 2024 – [Délibération CP 2025-238](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2025-238%22 "Délibération CP 2025-238 \(nouvelle fenêtre\)")
  * Rapport social unique 2023 – [Délibération CP 2024-283](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2024-283%22 "Délibération CP 2024-283 \(nouvelle fenêtre\)")
  * Rapport social unique 2022 – [Délibération CP 2023-280](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2023-280%22 "Délibération CP 2023-280 \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : absenteisme,administration,arrets-de-travail,bilan-social,maladie,rapport-social-unique,ressources-humaines,rh,rsu
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Abstention aux élections municipales 2008
Organisation : Ressourcerie datalocale

Il s'agit de la réunion de deux fichier provenant d'étalab:
http://www.data.gouv.fr/fr/dataset/elections-municipales-2008-resultats-572150
et
http://www.data.gouv.fr/fr/dataset/elections-municipales-2008-resultats-572154

Voici les champs:
```
INSEE_CODE,POSTAL_CODE,COMMUNE_NAME,DEPARTEMENT_NAME,REGION_NAME,STATUS,ALTITUDE,AREA,POPULATION,CENTER,SHAPE,REGISTERED,ABSTENTION
```

Formats des ressources : bin
Abstention aux élections municipales 2008
Organisation : Ressourcerie datalocale

Il s'agit de la réunion de deux fichier provenant d'étalab:
http://www.data.gouv.fr/fr/dataset/elections-municipales-2008-resultats-572150
et
http://www.data.gouv.fr/fr/dataset/elections-municipales-2008-resultats-572154

Voici les champs:
```
INSEE_CODE,POSTAL_CODE,COMMUNE_NAME,DEPARTEMENT_NAME,REGION_NAME,STATUS,ALTITUDE,AREA,POPULATION,CENTER,SHAPE,REGISTERED,ABSTENTION
```

Formats des ressources : bin
Licence : License Not Specified
AC_portes_marais_poitevin

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Lieux de covoiturage" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-lieux-covoiturage/latest.html)
Publié le 2021-09-13

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
AC1_GENERATEUR_SUP_S
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou de l'art un intérêt public.
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1- servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,servitude,sites-proteges,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
AC2 - Sites classés - Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Monuments naturels et sites dont la conservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général.
La protection des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la flore.
Un site classé ne peut être modifié dans son état ou son aspect sans autorisation spéciale, préfectorale ou ministérielle.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,pacinno,paysages-et-sites,sites-classes,sites-proteges,specification-regionale,zonages-paysage
Licence : License Not Specified
AC2 - Sites classés - Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Monuments naturels et sites dont la conservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général.
La protection des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la flore.
Un site classé ne peut être modifié dans son état ou son aspect sans autorisation spéciale, préfectorale ou ministérielle.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,open-data,pacinno,paysages-et-sites,sites-classes,sites-proteges,specification-regionale,zonages-paysage
Couverture temporelle : 2023-06-08 – 2100-06-08
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général.
La protection au titre des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé, et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la flore.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,nature-paysage-biodiversite,open-data,pacinno,paysages-et-sites,sites-inscrits,sites-proteges,specification-regionale,zonages-paysage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Licence : License Not Specified
AC2 - Sites inscrits - Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général.
La protection au titre des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé, et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la flore.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,nature-paysage-biodiversite,open-data,pacinno,paysages-et-sites,sites-inscrits,sites-proteges,specification-regionale,zonages-paysage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wfs
Licence : License Not Specified
Présence du Cuivré de la bistorte (Lycaena helle)
Organisation : SIG-GR

Présence du Cuivré de la bistorte (Lycaena helle) \- Illustration en cellules de grille 10x10km \- Sources des données: MNHN Luxemburg, MNHN France, Ministerium für Umwelt und Verbraucherschutz Saarland, Landesamt für Umwelt (LfU) Rheinland-Pfalz, SPW/ARNE/DEMNA, Natagora and collaborators

Mots-clés : environnement,environnement-biodiversite,gis-gr-eu,grande-region,nature-environnement-lycaena-helle-natudata-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
AC4 : AVAP - Éléments linéaires
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments linéaires

Mots-clés : architecture,inspire,opendata,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
AC4 : AVAP - Éléments ponctuels
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments ponctuels

Mots-clés : architecture,inspire,opendata,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
AC4 : AVAP - Éléments surfaciques
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments surfaciques

Mots-clés : architecture,inspire,opendata,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
AC4 sites patrimoniaux remarquables
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC4 sites patrimoniaux remarquables (Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (avap) ou sites patrimoniaux

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Véloroutes européennes et transfrontalières 2021
Organisation : SIG-GR

Véloroutes européennes et transfrontalières 2021 \- Sources: EuroVelo, biroto-Redaktion (biroto.eu), Luxembourg for Tourism 2021, OpenStreetMap and Contributors, Saarschleifenland Tourismus GmbH, Service pubic de Wallonie - DGO1, Stadtverband Saarbrücken, Tourismus Zentrale Saarland GmbH. Harmonisation: SIG-GR / GIS-GR 2021

Mots-clés : gis-gr-eu,grande-region,transports,transports-pistes-cyclables,veloroutes-pistes-cyclables-transfronatlier-transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Académie Montesquieu

L’Académie publie ponctuellement des Actes, recueil des principales communications présentées par ses membres et s’efforce d’éditer des travaux de plus grande ampleur réalisés par certains d’entre eux, ou des Actes de Colloques organisés par elle. Elle décerne en outre, tous les deux ans alternativement, un Grand Prix à l’auteur d’un travail de haut niveau conforme aux buts définis à l’article I et peut attribuer un « Prix Jeune chercheur » à un étudiant français ou étranger, âgé de moins de 35 ans, ayant effectué une recherche d’importance. Enfin, l’Académie peut accorder son patronage à des manifestations culturelles.

Mots-clés : communications
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : png
Licence : Other (Public Domain)
Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté portant sur les paysages de la nouvelle entité régionale en juin 2019 par le bureau d'étude Territoires & Paysages. Les champs de la table : ID : Identifiant (entier, longueur 10) INSEE_DEPT : Code INSEE du département (entier, longueur 10) RELIEF : Type de relief structurant (COLLINE,COTEAU,MONTAGNE,PLAINE ou PLATEAU) (Chaîne de caractères, longueur 254) NOM_ENS : Nom simple de l'ensemble paysager (Chaîne de caractères, longueur 254) NOM_UNITE : Nom de l'unité paysagère (Chaîne de caractères, longueur 254) NOM_SIMP : Nom commun de l'unité paysagère (Chaîne de caractères, longueur 254)

Mots-clés : paysage
Formats des ressources : shp,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Accédants au GAR par académie 2024-2025
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le Gestionnaire d’Accès aux Ressources accompagne le développement des usages des ressources numériques à l’École. Il garantit la protection des données à caractère personnel des élèves, des enseignants et des autres personnels.  
[https://gar.education.fr/](https://gar.education.fr/)

  
Ce jeu de données GAR Accédants permet de comptabiliser le nombre d'accédants i.e les élèves, enseignants, ou agents de l’éducation nationale, qui peuvent accéder aux ressources qui leur sont affectées dans le GAR.

Mots-clés : gar,gestionnaire-dacces-aux-resssources,ressources-numeriques-pedagogiques
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Accédants au GAR par degré 2024-2025
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le Gestionnaire d’Accès aux Ressources accompagne le développement des usages des ressources numériques à l’École. Il garantit la protection des données à caractère personnel des élèves, des enseignants et des autres personnels.  
[https://gar.education.fr/](https://gar.education.fr/)

  
Ce jeu de données GAR 'accédant degré permet de comptabiliser  le nombre d'accédant, par degré, à une ressource numérique via le GAR, caractérisées par la création d’une session GAR sur la ressource.

Mots-clés : eleves-etudiants-et-apprentis,gar,gestionnaire-dacces-aux-resssources,ressources-numeriques-pedagogiques
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Accès à la mer de Lorient Agglomération

Le diagnostic des cales met en évidence les contraintes relatives à chaque site, et les problèmes posés pour la mise à l'eau des embarcations légères.

Le recensement des cales a été effectué aux mois de juin et juillet 2003 et mise à jour en 2012 sur les communes de Guidel, Ploemeur, Larmor-Plage, Lorient, Lanester, Hennebont, Kervignac, Locmiquélic, Port-Louis, Riantec, Gâvres et Groix.

Chaque site fait l'objet d'une fiche de présentation.

Cette étude s’inscrit dans le schéma de développement cohérent des équipements de plaisance mené par Lorient Agglomération.

Réalisée en concertation avec Gilles Dornic (Pôle AET), par Erwann LE CORNEC (Bureau d'étude Géos) et Sylvaine DUCEUX (Géoconsult) avec la participation de Emmanuel Jahan (stagiaire) avec la collaboration du Service Maritime de Lorient, Mr Le LAN, Mme Dimeet, Mme Junker, Mr Le Jars, Mr Le Quillieuc, Mr Orsini, et Mr Palletier.

Mise à jour en juillet 2012 par Pauline DESDISE (stagiaire SIG au pôle AET de Lorient Agglomération).

Mots-clés : cales,donnees-publiques,littoral,lorient-agglomeration,mer,services-d-utilite-publique-et-s
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Accès à la mer de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Le diagnostic des cales met en évidence les contraintes relatives à chaque site, et les problèmes posés pour la mise à l&#x27;eau des embarcations légères.

Le recensement des cales a été effectué aux mois de juin et juillet 2003 et mise à jour en 2012 sur les communes de Guidel, Ploemeur, Larmor-Plage, Lorient, Lanester, Hennebont, Kervignac, Locmiquélic, Port-Louis, Riantec, Gâvres et Groix.

Chaque site fait l&#x27;objet d&#x27;une fiche de présentation.

Cette étude s’inscrit dans le schéma de développement cohérent des équipements de plaisance mené par Lorient Agglomération.

Réalisée en concertation avec Gilles Dornic (Pôle AET), par Erwann LE CORNEC (Bureau d&#x27;étude Géos) et Sylvaine DUCEUX (Géoconsult) avec la participation de Emmanuel Jahan (stagiaire) avec la collaboration du Service Maritime de Lorient, Mr Le LAN, Mme Dimeet, Mme Junker, Mr Le Jars, Mr Le Quillieuc, Mr Orsini, et Mr Palletier.

Mise à jour en juillet 2012 par Pauline DESDISE (stagiaire SIG au pôle AET de Lorient Agglomération).

__Origine__

Travail de terrain du bureau d&#x27;étude GEOS en collaboration avec le bureau d&#x27;étude GEOCONSULT pour la structuration des données SIG.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fdee7ffedfdab556ed36e3966ac26dcf53ef20bc)

Mots-clés : cales,donnees-ouvertes,duo,littoral,lorient-agglomeration,mer,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Accès à la mer de Lorient Agglomération 
Organisation : Lorient Agglomération

Le diagnostic des cales met en évidence les contraintes relatives à chaque site, et les problèmes posés pour la mise à l'eau des embarcations légères.

Le recensement des cales a été effectué aux mois de juin et juillet 2003 et mise à jour en 2012 sur les communes de Guidel, Ploemeur, Larmor-Plage, Lorient, Lanester, Hennebont, Kervignac, Locmiquélic, Port-Louis, Riantec, Gâvres et Groix.

Chaque site fait l'objet d'une fiche de présentation.

Cette étude s’inscrit dans le schéma de développement cohérent des équipements de plaisance mené par Lorient Agglomération.

Réalisée en concertation avec Gilles Dornic (Pôle AET), par Erwann LE CORNEC (Bureau d'étude Géos) et Sylvaine DUCEUX (Géoconsult) avec la participation de Emmanuel Jahan (stagiaire) avec la collaboration du Service Maritime de Lorient, Mr Le LAN, Mme Dimeet, Mme Junker, Mr Le Jars, Mr Le Quillieuc, Mr Orsini, et Mr Palletier.

Mise à jour en juillet 2012 par Pauline DESDISE (stagiaire SIG au pôle AET de Lorient Agglomération).

**Contexte de collecte**

Travail de terrain du bureau d'étude GEOS en collaboration avec le bureau d'étude GEOCONSULT pour la structuration des données SIG.

**Méthode de collecte**

Numérisation sur fond Ortho 20cm numérique e-mégalis Bretagne 2010

**Attributs**

| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `MANOEUVRE` |  | `varchar(90)` |
| `INSEE` |  | `varchar(5)` |
| `MATERIAU` |  | `varchar(50)` |
| `NCC` |  | `varchar(50)` |
| `LONGUEUR` |  | `float8` |
| `REMARQUE` |  | `varchar(250)` |
| `ETAT` |  | `varchar(50)` |
| `LIEU_DIT` |  | `varchar(50)` |
| `ID_CALE` |  | `serial` |
| `HBM` |  | `float8` |
| `DEPT` |  | `varchar(2)` |
| `DATE` |  | `timestamp` |
| `GMRotation` |  | `float8` |
| `PENTE` |  | `varchar(90)` |
| `MBM` |  | `float8` |
| `LARGEUR` |  | `float8` |
| `STATUT` |  | `varchar(60)` |
| `PARKING` |  | `float8` |
| `COM` |  | `varchar(3)` |
| `ACCES` |  | `varchar(50)` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/ab3bc511587f4e73b6d218212be1ce75).

Mots-clés : cales,donnees-ouvertes,duo,littoral,lorient-agglomeration,mer,mer-et-littoral,mobilite-transport-transport-maritime-et-fluvial
Fréquence de mise à jour : biennial
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Accès à la nationalité française, publication 27 juin 2024
Organisation : Ministère de l'intérieur

En 2023, avec 97 288 nouveaux français, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française connaît une baisse de 15,0%

**Recul des acquisitions de la nationalité française par décret, regain des acquisitions par déclaration anticipée en 2023**

Les procédures par décret (naturalisation ou réintégration), ainsi que les procédures par déclaration dans le cadre du mariage, ascendance ou fratrie relèvent de la compétence du Ministère de l'intérieur. Ces procédures représentent en 2023 presque deux tiers du total (61 640), en recul de 21,7% par rapport à l'année dernière. Cette baisse d'activité en 2023 doit s'analyser à travers des difficultés techniques ponctuelles liées à la dématérialisation de la procédure de naturalisation et à son déploiement, en 2023, sur l'ensemble du territoire national. Une fluidification du système et un rattrapage sont attendus pour 2024.

Le tiers restant des procédures relèvent de la compétence du Ministère de la justice et concernant principalement les déclarations anticipées des mineurs étrangers (13-17 ans) nés en France. L'évolution de ces procédures est stable par rapport à 2022 (-0,3%).

Le recul de 2023 est principalement porté par les acquisitions par décret, enregistrant une baisse marquée (-33,8%) et dans une moindre mesure par les acquisitions sans formalité (-15,8%), moins nombreuses. La progression des acquisitions par voie déclarative (+7,2%) ne suffit pas à compenser la baisse des acquisitions par décret. Les acquisitions à raison du mariage connaissent une hausse importante (+18,2%) après trois années successives d'évolution à la baisse. Les déclarations anticipées, principal volume d'acquisitions par déclaration, progressent légèrement (+1,6%). Les deux modalités d'acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016 au bénéfice des ascendants de Français et des frères ou sœurs de Français poursuivent la hausse observée sur la période récente (+25,5% par rapport à 2022). Elles restent néanmoins peu utilisées.


Mots-clés : acquisition-de-la-nationalite,acquisition-de-la-nationalite-par-declaration,acquisition-de-la-nationalite-par-decret,chiffres-cles-de-limmigration,integration,nationalite,nationalite-francaise,naturalisation
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified