AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Itineraires Randonnees pedestres PDESI CD76 juin2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires de randonnée pédestre inscrits ou en cours d'inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux Sports de Nature (PDESI, voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime au juin 2023.   


En 2023, 251 itinéraires de randonnée pédestre étaient inscrits ou en cours d'inscription au PDESI, contre 136 itinéraires en 2021.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/204d13699e2248c0afcc4c2e62ecbcf9/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI)   


  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>.



Site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>



Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

Mots-clés : geospatial,itinerance,pdesi,randonnee-pedestre,randonnees,sport-et-loisirs,tourisme
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Itinéraires routiers autorisés pour le transport de bois rond - Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Routes autorisées pour le transport de bois rond en Haute-Loire, sous forme linéaire

__Origine__

Numérisation sur fonds routier de l&#x27;IGN des routes sur lesquelles le transport de bois rond est autorisé


__Organisations partenaires__

DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;22177247)
 * [site internet DDT 43](http://www.haute-loire.gouv.fr/)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;22177247)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bd96ab60622ad1dce8a46d3a38246c91bd12bf4c)

Mots-clés : auvergne,bois,ddt-43,ddt-haute-loire,donnees-ouvertes,grand-public,haute-loire,open-data,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,routier,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Itinéraires routiers Bois Ronds
Organisation : DDT de la Meuse

Itinéraires sur lesquels la circulation des véhicules transportant des bois ronds (toutes portions de troncs d'arbres ou de branches obtenues par tronçonnage) est autorisée, en dérogation aux disposition du code de la route, par un arrêté préfectoral.

Mots-clés : bois,donnees-ouvertes,foret-reglement,ronds
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région

Mots-clés : itinerance,randonnee,reseaux-de-transport,tourisme
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Itinéraires touristiques VTT d'intérêt régional
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Itinéraires touristiques VTT inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région

Mots-clés : bicycle,bicyclette,itinerance,tourisme,vtt
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Itinéraires Vélo et Pédestre
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#pc_itinerance_l)

  


Ce jeu de données représente sous forme linéaire les itinéraires touristiques pédestres et à vélo sur Bordeaux Métropole. Il contient les grands itinéraires nationaux ou européens ainsi que les boucles locales.

Mots-clés : amenagement,culture-sports-et-loisirs,cyclables,data-gouv,pedestre,pieton,pistes,velo,voies,voirie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Itinéraires Vélo et Pédestre
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#pc_itinerance_l)

  


Ce jeu de données représente sous forme linéaire les itinéraires touristiques pédestres et à vélo sur Bordeaux Métropole. Il contient les grands itinéraires nationaux ou européens ainsi que les boucles locales.

Mots-clés : amenagement,cyclables,data-gouv,pedestre,pieton,pistes,tourisme,velo,voies,voirie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Itineraires Velo PDESI CD76 decembre 2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires de randonnée vélo inscrits ou en cours d’inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatif aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime en décembre 2023..

À cette date, 36 itinéraires vélo et 9 itinéraires de randonnée VTT étaient inscrits ou en cours d’inscription au PDESI, à comparer avec 21 itinéraires vélo et VTT inscrits en 2021.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/177faddbc2394cf7b7d29e2b9d634418/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

Mots-clés : geospatial,itinerance,pdesi,randonnees,sport-et-loisirs,tourisme,tourisme-durable,velo
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Itineraires Velo PDESI CD76 janvier2025
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires vélo inscrits ou en cours d'inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux Sports de Nature (PDESI, voir glossaire dans les métadonnées) en janvier 2025.

À cette date, 36 itinéraires vélo et 9 itinéraires VTT étaient inscrits ou en cours d’inscription au PDESI, à comparer avec 21 itinéraires vélo et VTT inscrits en 2021.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/d50126981cba41e2b523f573c68fecb1/data)

  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : [https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi](https://www.sportsdenature.gouv.fr/publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi)



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : [https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/les-loisirs-sportifs-de-nature/](https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/les-loisirs-sportifs-de-nature/)



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : [https://sentinelles.sportsdenature.fr/](https://sentinelles.sportsdenature.fr/)



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  


  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/activites/sport-nature/a-velo/>



Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches descriptives de nombreux itinéraires vélo, accompagnés des fichiers gpx correspondants, présentés par nom, par commune, mais aussi par durée et par difficulté.

  


  * Site data.sports.gouv.fr : <https://sports-sgsocialgouv.opendatasoft.com/pages/pass-sports/>



Le site open data du Ministère des sports propose une carte interactive des clubs sportifs en France. Les recherches y sont possibles par sport.

Mots-clés : geospatial,itineraires-cyclables,itinerance,pdesi,randonnees,sport-et-loisirs,tourisme,tourisme-durable,velo
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Itineraires Velo PDESI CD76 juin2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires de cyclotourisme inscrits ou en cours d'inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux Sports de Nature (PDESI, _voir glossaire dans les métadonnées_ ) en juin 2023.

En 2023, 30 itinéraires vélo étaient inscrits ou en cours d'inscription au PDESI, contre 21 itinéraires vélo ou VTT inscrits au PDESI en 2019.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/e841ba4169e54a3b911374e07a9b16c7/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

Mots-clés : geospatial,itinerance,pdesi,randonnees,sports-et-loisirs,tourisme,velo
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Itineraires Velo VTT PDESI CD76 20210510
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires de randonnées cyclables ou à VTT inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatifs aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime au 10 mai 2021. 

En 2021, 21 itinéraires vélo et VTT étaient inscrits au PDESI de la Seine-Maritime.

  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/bb8f222ff3cc494ab15226da6db2fb0f/data)

  


Ressources complémentaires  


  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

Mots-clés : geospatial,itinerance,pdesi,randonnee,sports-et-loisirs
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Itineraires VTT PDESI CD76 2025
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires de randonnée VTT inscrits ou en cours d’inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatif aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime en janvier 2025.

À cette date, 9 itinéraires de randonnée VTT et 36 itinéraires vélo étaient inscrits ou en cours d’inscription au PDESI, à comparer avec 21 itinéraires vélo et VTT inscrits en 2021.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/02ac9dada3674c2ba2dd72a0487c3214/data)

  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : [https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi](https://www.sportsdenature.gouv.fr/publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi)



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : [https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/les-loisirs-sportifs-de-nature/](https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/les-loisirs-sportifs-de-nature/)



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : [https://sentinelles.sportsdenature.fr/](https://sentinelles.sportsdenature.fr/)



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  


  * Site seine-maritime-tourisme : [https://www.seine-maritime-tourisme.com/activites/sport-nature/a-vtt/](https://www.seine-maritime-tourisme.com/activites/sport-nature/a-vtt/)

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches descriptives de nombreux itinéraires VTT, accompagnés des fichiers des traces gpx correspondantes. La fiche précise le nom, la commune, mais aussi par la durée, le difficulté du parcours et indique s’il s’agit ou non d’une boucle.  
.

  


  * Site data.sports.gouv.fr : <https://sports-sgsocialgouv.opendatasoft.com/pages/pass-sports/>



Le site open data du Ministère des sports propose une carte interactive des clubs sportifs en France. Les recherches y sont possibles par sport.

Mots-clés : geospatial,itineraires-cyclables,itinerance,pdesi,randonnees,sport-et-loisirs,tourisme,tourisme-durable,vtt
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Itineraires VTT PDESI CD76 decembre 2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires de randonnée VTT inscrits ou en cours d’inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatif aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime en décembre 2023..

À cette date, 9 itinéraires de randonnée VTT et 36 itinéraires vélo étaient inscrits ou en cours d’inscription au PDESI, à comparer avec 21 itinéraires vélo et VTT inscrits en 2021.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/66cfc09032f34e75b18036283b3eb3ba/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

  


  * Site data.sports.gouv.fr : <https://sports-sgsocialgouv.opendatasoft.com/pages/pass-sports/>



Le site open data du Ministère des sports propose une carte interactive des clubs sportifs en France. Les recherches y sont possibles par sport.

Mots-clés : geospatial,itinerance,pdesi,randonnees,sport-et-loisirs,tourisme,tourisme-durable,velo,vtt
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Itineraires VTT PDESI CD76 juin 2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Itinéraires de randonnée VTT inscrits ou en cours d’inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatif aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime en juin 2023.<o:p></o:p>

À cette date, 9 itinéraires de randonnée VTT étaient inscrits ou en cours d’inscription au PDESI, à comparer avec 21 itinéraires vélo et VTT inscrits en 2021.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/a6c24fa038d0491296551c64b8beeeef/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

Mots-clés : geospatial,itinerance,pdesi,randonnees,sport-et-loisirs,tourisme,tourisme-durable,velo,vtt
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
( ITOM ) Installations de traitement des ordures ménagères en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans, en alternance avec l’enquête structures intercommunales, auprès des exploitants des installations de traitement des ordures ménagères (ITOM) : tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux.

L’objectif de cette enquête est d'interroger les exploitants des installations afin de suivre l’évolution des tonnages et l’évolution du parc.  
L’enquête porte sur les installations :  
ouvertes au moins un jour au cours de l'année enquêtée  
non dédiées à une entreprise ou un client particulier  
autorisées au regard de la législation sur les installations classées  
implantées en France métropolitaine et dans les DOM, à l'exclusion des TOM  
recevant au moins des déchets collectés par les collectivités et éventuellement des déchets issus d’autres types de collecte.  
Sont exclus de l’enquête, notamment les déchèteries, les installations dédiées au traitement des déchets dangereux, les centres de stockage de déchets inertes, les centres de transfert ainsi que les unités de recyclage comme les verreries, papeteries, usines sidérurgiques.

Origine

Récupération des données sur le site de l'ademe:  
[sinoe.org](http://sinoe.org/)

Mots-clés : dechets,environnement,ordures,teo
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0