AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s&#x27;y appliquent. L&#x27;objectif est de concentrer les mesures d&#x27;aide de l&#x27;état au bénéfice des entreprises créatrices d&#x27;emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin démographique et économique. Les ZRR ont été créées par la loi d&#x27;Orientation pour l&#x27;Aménagement et le Développement du Territoire (LOADT) du 4 février 1995. Le Comité interministériel d&#x27;aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 3 septembre 2003 a défini de nouvelles orientations pour adapter cet outil aux besoins actuels. Les dispositions correspondantes sont inscrites dans la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et dans le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005. La liste constatant le classement des communes en ZRR est établie et révisée chaque année par arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre constatées au 31 décembre de l&#x27;année précédente. 

Les limite communale sont celle de la BD CARTO de 2016. l&#x27;emprise est celle du département de la Côte-d&#x27;Or.

Toutes les communes sont reprises afin de pouvoir mettre en avant les évolutions.

Mise à jour à l&#x27;arrêté du 22/02/2018

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cbccbade-74fa-40f2-b5e7-8f9e4dca885b)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f22234e432080e8fccfb4c7e1fe3dd1af8870ea1)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s&#x27;y appliquent. L&#x27;objectif est de concentrer les mesures d&#x27;aide de l&#x27;état au bénéfice des entreprises créatrices d&#x27;emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin démographique et économique. Les ZRR ont été créées par la loi d&#x27;Orientation pour l&#x27;Aménagement et le Développement du Territoire (LOADT) du 4 février 1995. Le Comité interministériel d&#x27;aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 3 septembre 2003 a défini de nouvelles orientations pour adapter cet outil aux besoins actuels. Les dispositions correspondantes sont inscrites dans la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et dans le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005. La liste constatant le classement des communes en ZRR est établie et révisée chaque année par arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre constatées au 31 décembre de l&#x27;année précédente. 

Les limite communale sont celle de la BD CARTO de 2016. l&#x27;emprise est celle du département de la Côte-d&#x27;Or.

Toutes les communes sont reprises afin de pouvoir mettre en avant les évolutions.

Mise à jour à l&#x27;arrêté du 22/02/2018

__Origine__

Données attributaires téléchargées sur le site de &quot;l&#x27;observatoire des territoires&quot; (http://carto.observatoire-des-territoires.gouv.fr/#l&#x3D;fr;v&#x3D;map56) puis assemblées avec les contours communaux de la BD Carto.


__Organisations partenaires__

DDT Saône-et-Loire, DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d384e986-91f5-4ec5-b624-6ff2c5cf47a7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ed8943a2941eb0a1905c427a038a0eeae2ce4fd9)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin démographique et économique. Les ZRR ont été créées par la loi d'Orientation pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (LOADT) du 4 février 1995. Le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 3 septembre 2003 a défini de nouvelles orientations pour adapter cet outil aux besoins actuels. Les dispositions correspondantes sont inscrites dans la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et dans le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005. La liste constatant le classement des communes en ZRR est établie et révisée chaque année par arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre constatées au 31 décembre de l'année précédente. 

Les limite communale sont celle de la BD CARTO de 2016. l'emprise est celle du département de la Côte-d'Or.

Toutes les communes sont reprises afin de pouvoir mettre en avant les évolutions.

Mise à jour à l'arrêté du 22/02/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune concernée par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Commune concernée par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre
(réseau routier et ferroviaire)

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune concernée par un site geologique confidentiel en Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le programme "Patrimoine Géologique National" s'inscrit dans la volonté du Muséum National d'Histoire Naturelle d'assurer sa mission de conservation du patrimoine naturel, également dans le domaine des Sciences de la Terre. Le Patrimoine Géologique correspond à l'ensemble des objets ex situ que sont les collections et leur documentation spécifique, ainsi que les objets in situ que sont les sites géologiques. La couche reprend les différents sites du patrimoine.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune concernée par un site geologique confidentiel en Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le programme "Patrimoine Géologique National" s'inscrit dans la volonté du Muséum National d'Histoire Naturelle d'assurer sa mission de conservation du patrimoine naturel, également dans le domaine des Sciences de la Terre. Le Patrimoine Géologique correspond à l'ensemble des objets ex situ que sont les collections et leur documentation spécifique, ainsi que les objets in situ que sont les sites géologiques. La couche reprend les différents sites du patrimoine.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune concernée par une assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les communes concernées par une assiette de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)  Source : DDT 15, 2018.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,icpe,servitudes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : aussac,cnig-2014,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Aussac
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Beauvais-sur-Tescou
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : beauvais-sur-tescou,carte-communale,cnig-2014,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Beauvais-sur-Tescou
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : bernac,cnig-2014,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Bernac
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Bordeaux : Accessibilité aux handicapés
Organisation : Ressourcerie datalocale

Bordeaux est l'une des villes pilotes sélectionnées pour l'expérimentation du futur label «Destination pour Tous»
Cet outil qui vient compléter le label « Tourisme et Handicap » créé en 2001, permet une mise en synergie au niveau local des différents acteurs publics et privés autour d’un véritable projet territorial de tourisme pour tous. Cette initiative permettra de renforcer l'offre d’accueil de manière cohérente et globale en termes d’accessibilité.
Le label Tourisme et Handicap a été créé au niveau national : son rôle est d'apporter une information fiable, descriptive et objective de l'accessibilité des sites et équipements touristiques, en tenant compte des 4 types de handicap : auditif, mental, visuel et moteur.

Mots-clés : accessibilite,accessible,bordeaux,destination-pour-tous,inspire,parcours,risques,sante,sante-et-securite-des-personnes,ville-et-handicap
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Aménagement numérique
Organisation : Ressourcerie datalocale

La Ville de Bordeaux développe son projet de Cité Digitale : un ensemble de services, d'équipements et de projets d'usages pour et avec les Bordelais. Il mobilise conjointement les services municipaux, les acteurs de la scène numérique locale, l'innovation par les particuliers et les associations, mais aussi des partenaires et correspondants européens.
Cet ensemble de jeux de données recense les aménagements et équipements ponctuels : sites d'accès internet et bornes wifi ainsi que linéaires réseau fourreaux fibre.

Mots-clés : amenagement,bordeaux,economie-numerique,fibre,ftth,inspire,internet,numerique,optique,reseau,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics,wifi
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Arbres
Organisation : Ressourcerie datalocale

Patrimoine arboré de la commune de Bordeaux. Recensement de près de 25 000 arbres avec identification et relevé de données utilisées pour leur gestion.

Mots-clés : arbres,bordeaux,espaces-verts,inspire,patrimoine-naturel,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Contrôle d'accès
Organisation : Ressourcerie datalocale

Positionnement des bornes et coffrets POP utilisés dans la gestion des zones à contrôle d'accès dans le centre de Bordeaux.

Mots-clés : acces,bordeaux,borne,circulation,coffret,controle,inspire,pop,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Documentation historique
Organisation : Ressourcerie datalocale

Mise en place grâce à la collaboration de la DRAC et du service régional de l'Inventaire, la mission de documentation et de topographie historique accompagne le recensement des immeubles sur le terrain. Ce travail vise à mieux comprendre la formation des tissus urbains, leur constitution et les caractères de leur architecture. 
La mission de documentation se base sur une analyse critique des sources disponibles : autorisations de voirie, plans, cadastres, vues anciennes de la ville, actes administratifs… avec l'objectif de mieux comprendre les logiques de constitution des tissus : lotissements, ouvertures de rues, aménagements des places, jardins, opérations de logement social, monuments, édifices publics...
Ces recherches font l’objet de fiches documentaires intégrées à la base de données géoréférencée.
Les fiches apportent cinq niveaux d’informations qui éclairent sur la valeur patrimoniale de la topographie des quartiers et de leurs éléments constitutifs : les secteurs, les figures urbaines, les séquences et fiches immeubles bâtis.

Mots-clés : archeologie,architecture,batiments,bordeaux,facade,histoire,inspire,patrimoine,patrimoine-architectural-urbain-et-culturel,plu,recensement,urbanisme
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Dossiers d'urbanisme
Organisation : Ressourcerie datalocale

Enregistrement de l'ensemble des PC (Permis de Construire), IA (Demande d'Intention d'Aliéner), CU (Certificat d'Urbanisme), LT (…) et RA (…).

Mots-clés : bordeaux,cadastre,foncier,inspire,parcelle,parcelles-cadastrales,permis,urbanisme
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Eclairage public
Organisation : Ressourcerie datalocale

Recensement géographique des éléments liés à l'éclairage public de la commune et aux mises en lumière des monuments. Données utilisées pour l'entretien et la gestion des points lumineux, du réseau, des ouvrages et des armoires.

Mots-clés : amenagement,bordeaux,eclairage,electrique,inspire,lampe,point-lumineux,reseau,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Equipements publics culturels
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation géographique des établissements à vocation culturelle de natures diverses et accueillant du public : salle de spéctacle, de cinéma, musée, bibliothèque, galerie, …

Mots-clés : batiments,bordeaux,culture,equipement,etablissement,inspire,patrimoine-architectural-urbain-et-culturel,public
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Espaces verts
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les espaces verts sont le patrimoine à caractère paysager et naturel de la commune de Bordeaux. Ils sont répartis sous la forme de parcs d'agglomération, de jardins de quartier, d'espaces de proximité et de plantations d'accompagnement de voirie.

Mots-clés : bordeaux,espaces-verts,inspire,jardin,occupation-et-usage-du-sol,parc,patrimoine-naturel,surface-paysagere,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Locaux techniques
Organisation : Ressourcerie datalocale

La donnée "locaux techniques" identifie les bâtiments et espaces de la ville utilisés dans le cadre du fonctionnement de la commune et de la mise en oeuvre de ses compétences  : locaux pour le personnel, bâtiments et espaces accueillant du public, missions de service public, administration, ...

Mots-clés : batiments,batiments-publics,bordeaux,inspire,locaux-techniques,services,urbanisme
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Mobilier de stationnement des vélos
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation géographique et typologie du mobilier servant au stationnement des vélos ; précision du nombre de potelets ou d'arceaux.

Mots-clés : bordeaux,inspire,mobilier-urbain,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics,stationnement,transport,velo
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Mobilier d'intérêt patrimonial
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation géographique du mobilier à caractère patrimonial témoignant du passé historique et culturel de Bordeaux. Ce mobilier recense les éléments de patrimoine suivant : Œuvres d'art, Orgues, Personnalités, Plaques commémoratives.

Mots-clés : archeologie,bordeaux,culture,inspire,mobilier,patrimoine,patrimoine-architectural-urbain-et-culturel,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Modalité du déplacement urbain sur la voie publique
Organisation : Ressourcerie datalocale

Eléments de description physique et géographique caractérisant les modalités du déplacement urbain sur la voie publique. Ces éléments représentent les pistes cyclables sous forme de lignes, les sens uniques sous forme de points orientés et les zones réglementaires (aires piétonnes, zone 30) sous forme de surfaciques.

Mots-clés : bordeaux,deplacement,inspire,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics,transport,voie-publique
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Parkings publics collectifs
Organisation : Ressourcerie datalocale

Positionnement géographique des parkings publics collectifs hors emplacement sur voirie. Sont précisés la domanialité, le gestionnaire et le nombre de places.

Mots-clés : bordeaux,inspire,parking,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics,stationnement,transport
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Patrimoine adresses gravées
Organisation : Ressourcerie datalocale

Recensement à l'adresse ou à la parcelle des noms de rue gravés dans la pierre des immeubles. On recense 359 gravures qualifiées selon l'état, l'inscription, l'historique, …

Mots-clés : adresse-gravee,adresses,bordeaux,facade,histoire,inspire,patrimoine,recensement,rue,urbanisme
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Patrimoine immobilier vecteur
Organisation : Ressourcerie datalocale

Représentation, sous forme de périmètres vecteur, des emprises cadastrales ou baties contenant un bien en propriété, en location ou en co-location de la ville de Bordeaux.  Ces emprises identifient le patrimoine immobilier géré par la ville.

Mots-clés : bati,batiments,biens,bordeaux,co-propriete,immobilier,inspire,location,patrimoine,propriete,referentiel,urbanisme
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Périmètre du droit de préemption commercial
Organisation : Ressourcerie datalocale

Périmètre retenu pour l'application du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux pris par délibération du conseil municipal en date du 15 juilet 2008.

Mots-clés : bordeaux,commerce,de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-d,inspire,parcelles-cadastrales,preemption,urbanisme,usage-des-sols,zones-de-gestion
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Périmètres d'urbanisme
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les périmètres d'urbanisme de la commune sont des secteurs dans lesquels s'appliquent des règles d'urbanisme particulières ou au travers desquels des opérations spécifiques sont menées par l'état et la commune. Ces secteurs n'entrent pas dans le cadre des documents d'urbanisme règlementaires (PLU, SCOT) mais constituent des outils de gestion : Opération d'Intérêt National, Campagnes de ravalement, Programme de Restauration Immobilière, ...

Mots-clés : amenagement,bordeaux,inspire,secteur,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Points d'intérêt
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ensemble des points d'intérêt de la commune associés à des thématiques diverses : petite enfance, éducation, santé social, services, sécurité, stationnement, culture, sport… Des données de localisation, d'effectifs, d'horaires, … sont associées à ces points.

Mots-clés : bordeaux,culture,education,inspire,petite-enfance,poi,point-dinteret,sante,securite,services,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics,social,sport,stationnement
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Propreté urbaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ensemble des données lié à la propreté urbaine sur le territoire de bordeaux. Cet ensemble comprend du mobilier comme les cendriers, distributeurs de poches pour déjections canines, les corbeilles, les panneaux d'affichage libre, les sanitaires ainsi que les secteurs de propreté.

Mots-clés : bordeaux,cendriers,corbeilles,distributeurs-de-poches-pour-dejections-canines,inspire,panneaux-daffichage-libre,proprete,sanitaires,services-dutilite-publique,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified