AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

DOC_URBA_COM

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)
Cette table présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Standard CNIG DU http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732

__Origine__

Identification du dernier document d&#x27;urbanisme applicable sur la commune concernée.


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-30df8d7c-2ba6-47e0-a6f8-105c8974a91b)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-30df8d7c-2ba6-47e0-a6f8-105c8974a91b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/38853da61a860082f2a341640fd70ffe7eeae836)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

DOC_URBA_COM Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département) Cette table présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table. * Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table. Standard CNIG DU http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n653f2a32cef747bf87358db3440684ec,n6f011beab9b742d7a78f5a5022421c64,n2d96c79bcede4028b7652fa97f3f9800,n49a51374ce474c9e87a4e842b1516d81,n16ead96c16df4166a891836eb382679e,n5c67e4dfcbe540b2883b0f2615c0734d
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

DOC_URBA_COM

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)
Cette table présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Standard CNIG DU http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes couvertes par un PCET infra-départemental en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Liste des communes de la région Pays de la Loire couvertes par un ou plusieurs plans climat (air) énergie territorial (PCE-A-T) autres que ceux des Conseils départementaux ou du Conseil régional. Il peut s’agir de plans climat communaux, intercommunaux (toute forme d’intercommunalité EPCI à fiscalité propres, pays, parc naturel régional...), obligatoires ou volontaires. La table liste l’appartenance de chaque commune à un ou plusieurs plans climat et indique le niveau d’avancement du plus abouti d’entre eux.

__Origine__

Ce lot de données a été créé en vue du calcul d’un indicateur nécessaire au profil environnemental régional. Ce dernier s’intitule « part du territoire couvert par un PCET infra-communal ». Il est mis à jour tous les ans, à partir du suivi des plans climats réalisé conjointement par l’Ademe, les DDT(M) et la DREAL.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [profil environnemental régional](http://www.profil-environnemental.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/indicateur-1-3-2-part-du-territoire-couvert-par-un-a216.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/472539075eb5a5830a0c7a505a059bb5d5daa0a3)

Mots-clés : climatologie,developpement-durable,donnees-ouvertes,dreal,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes couvertes par un PCET infra-départemental en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Liste des communes de la région Pays de la Loire couvertes par un ou plusieurs plans climat (air) énergie territorial (PCE-A-T) autres que ceux des Conseils départementaux ou du Conseil régional. Il peut s’agir de plans climat communaux, intercommunaux (toute forme d’intercommunalité EPCI à fiscalité propres, pays, parc naturel régional...), obligatoires ou volontaires. La table liste l’appartenance de chaque commune à un ou plusieurs plans climat et indique le niveau d’avancement du plus abouti d’entre eux.

Mots-clés : climatologie,developpement-durable,donnees-ouvertes,dreal,grand-public,open-data,pays-de-la-loire,plan-climat-energie-territorial-plan-climat-air-energie-territorial-air-climat-energie-demarche-territoriale-de-developpement-durable,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Communes couvertes par un plan de déplacements urbains au 01/01/2018
Organisation : Cerema

Vous trouverez également ci-dessous la liste des communes qui appartiennent à un ressort territorial où un plan de déplacements urbains (PDU) ou un plan local d'urbanisme tenant lieu de PDU (PLUi tenant lieu de PDU) a été approuvé.

Les ressorts territoriaux évoluent régulièrement, notamment pour intégrer de nouvelles communes. Un délai est nécessaire pour mettre à jour les plans sur le nouveau périmètre, le délai légal étant de 3 ans. Il est donc possible que certaines communes, nouvellement intégrées à un ressort territorial où pré-existait un PDU, ne soient pas encore couvertes par le plan mais qu'elles le seront prochainement.

Cette liste pourra donc apporter un premier niveau d'information pour l'application de dispositions reposant sur l'existence de PDU, telle que l'obligation d'élaborer un plan de mobilité entreprise pour les entreprises de plus de 100 travailleurs sur un site dans une commune couverte par un PDU.

Vos contacts au Cerema :
- Boîte mail fonctionnelle AOM-PDU : aom-pdu.pm.dd.dtectv.cerema@cerema.fr
- Thomas Durlin : thomas.durlin@cerema.fr
- Le dossier "Bases de données - Autorités organisatrices de la mobilité, ressorts territoriaux et plans de déplacements" sur le site du Cerema : https://www.cerema.fr/fr/actualites/dossier-bases-donnees-autorites-organisatrices-mobilite

Mots-clés : aom,autorite-organisatrice,mobilite,pde,pdu,plan-de-deplacement-urbain,plan-de-mobilite-entreprise,planification-des-transports
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-01-02
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : ods,url
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Communes couvertes par un PPR submersion marine et concernées ou non par l'érosion côtière en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche répertorie les communes qui sont couvertes par un Plan de Prévention des Risques Naturels submersion marine et qui sont également concernées ou non par l'érosion côtière. Certaines communes bretonnes ayant le risque submersion marine sont en effet également impactées par le risque érosion côtière.

Mots-clés : erosion-cotiere,inspire,plan-de-prevention-des-risques-littoraux,submersion-marine,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris
Organisation : Région Île-de-France

Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours
régional des Villes et Villages Fleuris qui attribue un label de 1 à 4
fleurs. Le Conseil National des Villes & Villages Fleuris a été créé
pour inciter les communes à améliorer leur cadre de vie, préserver et
valoriser leur patrimoine et espaces naturels, dans le but de favoriser
l’accueil des touristes et la qualité de vie des habitants.

Mots-clés : cadre-de-vie,espaces-verts,fleurissement,geolocalisation,qualite-de-vie,villes-et-villages-fleuris
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,planification,schema-de-coherence-terriotriale,scot,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,planification,schema-de-coherence-terriotriale,scot,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes d'Aquitaine: contours, superficies, population, densité de population
Organisation : Ressourcerie datalocale

Cartographie des communes de la région Aquitaine constituée à partir de la géométrie de la BdTopo® - IGN et des chiffres de population et densité de population INSEE 2008. Les superficies en hectares sont les chiffres officiels IGN-INSEE.
Les chiffres de population 2008 et la cartographie des communes sont les plus récents actuellement.
Les valeurs de densité de population sont données en nombre d'habitants par km2.

Mots-clés : donnee-generique-administratif,donnee-generique-demographie,donnees-vecteur
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Communes d'Ariège couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé au 21 février 2018. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme opposables sur le département. 
Cette table présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléa forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel l&#x27;aléa a le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cb5fe106-d19d-4f8e-a29d-9a806cb9345e)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d&#x27;aléa d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/64a2963fd82502b729fba2eeec9d288935c4838d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprif,pprn,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Limites de communes au 01 Janvier 2020 à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. La donnée des populations provient du recensement INSEE, soit N_3 : 2017 et N_4 : 2016 Pour expliciter PMUN_N_3 : Population municipale 2017 PCAP_N_3 : Population comptée à part 2017 PTOT_N_3 : Population totale 2017

Mots-clés : administratif,bourgogne-franche-comte,commune,communes,demographie,donnees-ouvertes,dreal-bfc,dreal-interne,ign,limite-de-commune,limites-administratives,sphere-publique,unites-administratives
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de Bretagne concernées par au moins un site d'intérêt pour les chiroptères
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

L&#x27;ensemble des sites connus d&#x27;hibernation, de reproduction et de regroupements automnaux pour les chiroptères en Bretagne a fait l&#x27;objet d&#x27;une hiérarchisation de leur intérêt patrimonial : intérêt local, départemental ou régional. Il n&#x27;y a pas en Bretagne de sites ayant été qualifié d&#x27;intérêt national.

__Origine__

La hiérarchisation tient compte du nombre d&#x27;espèces, du nombre d&#x27;individus par espèce, de la représentativité numérique de ces chiffres dans le contexte national, du statut des espèces, notamment de la prise en compte par la directive &quot;Habitats, Faune, Flore&quot;. Par commune : D &#x3D; un site d&#x27;intérêt départemental, R &#x3D; un site d&#x27;intérêt régional, DD &#x3D; deux sites d&#x27;intérêt départemental, DDR &#x3D; deux sites départementaux et un régional, DR &#x3D; un site départemental et un régional. Production de données et analyse : Bretagne Vivante-SEPNB, Groupe Mammalogique Breton. Réalisation cartographique : GIPBE-OBPNB.


__Organisations partenaires__

Groupe Mammalogique Breton

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/45a331b53fd4719a97d34be5a1799be29a8f2463)

Mots-clés : biota,bretagne,chauves-souris,chiropteres,donnees-ouvertes,faune,interet-patrimonial,passerelle-inspire,patrimoine,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de france - Base  des codes postaux

Enrichissement du fichier fourni par la Poste avec les noms de régions, départements et commune en lettre minuscule ainsi que leurs codes INSEE respectifs.\
<https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-officielle-des-codes-postaux/>

Fichier de correspondance entre les codes communes (INSEE) et les codes postaux au format csv.

Ce fichier comprend :

```
code_commune_INSEE
nom_commune_postal
code_postal
libelle_acheminement
ligne_5
latitude
longitude
code_commune
article
nom_commune
nom_commune_complet
code_departement
nom_departement
code_region
nom_region
```

Exemple:
Code\_commune\_INSEE,Nom\_commune,Code\_postal,Libelle\_acheminement,Ligne\_5,longitude,latitude,code\_commune,article,nom\_commune,nom\_commune\_complet,code\_departement,nom\_departement,code\_region,nom\_region
1001	L ABERGEMENT CLEMENCIAT	1400	L ABERGEMENT CLEMENCIAT		46.1534255214	4.92611354223	1	L'	Abergement-Clémenciat	L'Abergement-Clémenciat	1	Ain	84	Auvergne-Rhône-Alpes
1002	L ABERGEMENT DE VAREY	1640	L ABERGEMENT DE VAREY		46.0091878776	5.42801696363	2	L'	Abergement-de-Varey	L'Abergement-de-Varey	1	Ain	84	Auvergne-Rhône-Alpes
1004	AMBERIEU EN BUGEY	1500	AMBERIEU EN BUGEY		45.9608475114	5.3729257777	4		Ambérieu-en-Bugey	Ambérieu-en-Bugey	1	Ain	84	Auvergne-Rhône-Alpes

Il correspond aux codes postaux de France (métropole et DOM), ceux des TOM, ainsi que MONACO.

Note aux réutilisateurs: les contours géographiques des communes, à partir de leurs codes INSEE, sont aussi disponibles sur <https://www.data.gouv.fr/fr/>.

Vous découvrirez des formats de fichiers supplémentaires, des outils de visualisation et des API sur <https://datanova.laposte.fr>.

💓💓💓 **Suport**
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Mots-clés : code-postal,code-postaux,commune,communes,communes-france,departement,departements,france,la-poste,region,regions,ville,ville-france,villes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-05-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Communes de France desservies en gaz
Organisation : GRDF

Ce jeu de données contient la liste des communes desservies en gaz au 25 mai 2020.

Deux gestionnaires de réseaux de transport sont présents en France :

  * Terega (ex TIGF), gestionnaire en charge du réseau du sud-ouest de la France,
  * GRTgaz, gestionnaire en charge du reste du territoire.



A proximité des agglomérations, le gaz est ensuite distribué, c'est à dire acheminé à moyenne ou basse pression jusqu'au lieu de consommation du client. 

Le principal gestionnaire de réseau de distribution en France est GRDF. Il existe également d'autres gestionnaires présents sur différents territoires, regroupés sous l’appellation ELD (Entreprises Locales de Distribution).

Ce jeu de données est mis à jour chaque année sur ce site. Pour accéder aux mises à jour mensuelles, vous pouvez vous reportez à cette adresse :

<https://www.gtg2007.com/libre/donnees/>

A partir du 1er novembre 2018: fusion des zones d'équilibrage GRT GAZ:

  * ZONE TIGF devient TEREGA (communes alimentées en gaz « H » )
  * ZONE SUD et ZONE NORD H devient GRT GAZ H (communes alimentées en gaz « H » )
  * ZONE NORD B devient GRT GAZ B (contiendra des communes alimentées en gaz « B » ; et «H et B»).

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,communes-desservies,equipements,gaz,logement,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de France métropole desservies par le gaz
Organisation : Cerema

Représentation des communes desservies par un réseau de gaz, données issues de l&#x27;open data grdf (2018).

__Origine__

Représentation des communes desservies par un réseau de gaz, données issues de l&#x27;open data grdf (2018).


__Organisations partenaires__

Cerema, GRDF

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;2074448)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/91edf70e24c536dd682c5f7495398438a8885e70)

Mots-clés : batiment-et-energie,cerema,donnees-ouvertes,france,gaz,passerelle-inspire,reseau,sources-denergie,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de Grand Chambéry
Organisation : Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les 38 communes de Grand Chambéry.

Représentation graphique et informations principales des communes de l'agglomération de Grand Chambéry, 73 000 Savoie.

Fichier shape en CC45 avec nom de la commune, EPCI, code INSEE et code postal ainsi que la surface en hectares.


Mots-clés : 20006911000019,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,commune,epci,limite-communale
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2022-12-13 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Le Grand Chambéry
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Communes de Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Liste des communes de Haute-Garonne pouvant être triée par canton, établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et schéma de cohérence territoriale (SCOT).

Mots-clés : canton,epci,haute-garonne,scot,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0