AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
CARTE : Evolution des surfaces agricoles par communes alsaciennes entre 2000 et 2011/2012, évolution des surfaces en ha (BdOCS v2)-A4
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de quantifier l'évolution des surfaces agricoles dans chaque commune alsacienne sur la période 2000-2011/2012. Cette analyse se base sur le volume de surfaces agricoles supplémentaires dénombré entre 2000 et 2011/2012 en valeur absolue en hectare. Cette cartographie s'inscrit dans le cadre du projet de la BdOCS-CIGAL, sa réalisation s'appuie sur l'exploitation des BdOCS-CIGAL 2000 et 2011/2012 en version 2 actualisée. Les figurés ponctuels sont proportionnels à l'importance du phénomène par commune s'étendant de -62,92 ha à +23,87 ha, l'évolution positive est représentée en vert tandis que la négative apparait en orange. Les valeurs brutes permettent de mettre en avant l'augmentation de surface en montagne vosgienne et une baisse dans le secteur de piémont et des agglomérations alsaciennes. On constate que 73% des communes alsaciennes connaissant une régression de leur surface agricoles tandis que 7% stagnent et 20% présentent une augmentation de leurs surfaces. Cette cartographie est réalisée pour une impression prévue au format A4, en couleur, orientation portrait.

Mots-clés : alsace,carte,mutation,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE : Evolution des surfaces artificialisées dans les communes alsaciennes entre 2000 et 2011/2012, évolution des surfaces en % (BdOCS v2)-A4
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de quantifier l'évolution des surfaces artificialisées dans chaque commune alsacienne sur la période 2000-2011/2012. Cette analyse est exprimée en taux, soit le pourcentage que les terres artificialisées supplémentaires représentent en 2011/2012 par rapport aux surfaces artificialisées en 2000. Cette cartographie s'inscrit dans le cadre du projet de la BdOCS-CIGAL, sa réalisation s'appuie sur l'exploitation des BdOCS-CIGAL 2000 et 2011/2012 en version 2 actualisée. Les figurés ponctuels sont proportionnels à l'importance du phénomène par commune s'étendant de -1,40% à +9,85% d'évolution des surfaces artificialisées. On constate que 97% des communes alsaciennes connaissant une augmentation de leur surface artificialisées tandis que 1,5% stagnent et 1,5% présentent une régression. Sémiologiquement, il est incorrect de représenter des évolutions en pourcentage, c'est pourquoi il est important de mettre en relation cette carte avec celle de l'évolution de l'artificialisation par commune exprimée en hectare. En effet, le territoire ne se placera pas forcément au même niveau selon que l'évolution des surfaces soit exprimée en volume ou en taux. Ainsi, si les grandes agglomérations enregistrent les progressions les plus importantes en quantité, l'ampleur de celles-ci par rapport à la tâche urbaine déjà existante est moindre. Cette cartographie est réalisée pour une impression prévue au format A4, en couleur, orientation portrait.

Mots-clés : alsace,carte,mutation,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE : Evolution des surfaces artificialisées dans les communes alsaciennes entre 2000 et 2011/2012, évolution des surfaces en ha (BdOCS v2)-A4
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de quantifier l'évolution des surfaces artificialisées dans chaque commune alsacienne sur la période 2000-2011/2012. Cette analyse se base sur le volume de surfaces artificialisées supplémentaires dénombré entre 2000 et 2011/2012 en valeur absolue en hectare. Cette cartographie s'inscrit dans le cadre du projet de la BdOCS-CIGAL, sa réalisation s'appuie sur l'exploitation des trois BdOCS-CIGAL 2000, 2008 et 2011/2012 en version 2 actualisée. Les figurés ponctuels sont proportionnels à l'importance du phénomène par commune s'étendant de -22,03 ha à +143,50 ha d'évolution. Les valeurs brutes permettent de mettre en avant l'évolution des agglomérations alsaciennes, l'impact de la LGV Est européenne dans le Bas-Rhin, le piémont des Vosges et la région des trois frontières. On constate que 97% des communes alsaciennes connaissant une augmentation de leur surface artificialisées tandis que 1,5% stagnent et 1,5% présentent une régression. Cette cartographie est réalisée pour une impression prévue au format A4, en couleur, orientation portrait.

Mots-clés : alsace,carte,mutation,occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
CARTE - Formations sanitaires et sociales - rentrée 2016
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte représente les effectifs des formations sanitaires et sociales pour la rentrée 2016 en nombre d'élèves par commune. Cette carte a été conçue pour un format A3, paysage.

Mots-clés : cartes,formation,formations-sanitaires-et-sociales,grand-est
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : jpeg
Licence : License Not Specified
Carte générale
Organisation : Région Hauts-de-France

Atlas didactisé de la région Hauts-de-France - Partenariat géographie prospective Académie de Lille / Région Hauts-de-France

Mots-clés : ,atlas-pedagogique,hydrographie,referentiel,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Carte géologique à 1/250 000 de l'Occitanie
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La carte géologique est numérique, elle se compose de sept couches graphiques indissociables, sous forme de données vectorisées associées à une table attributaire renseignant les caractéristiques de l’objet. La légende qui décrit la nature et l’âge des formations géologiques compte 155 caissons. Les formations géologiques sont représentées par des polygones, des ponctuels et des linéaires, les structures géologiques sont représentées par des linéaires. La mise en page de la carte géoréférencée (version raster) est également disponible pour pouvoir être affichée directement. Un rapport public détaille toutes les informations sur la réalisation et le contenu de la carte (BRGM/RP-72693-FR).

Mots-clés : bassin-aquitain,bassin-du-sud-est,carte-geologique,causses,geologie,massif-central,montagne-noire,pyrenees
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte géologique du Pays Basque
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

## Carte géologique du Pays Basque

Les cartes géologiques départementales du BRGM vectorisées et harmonisées sont à l’échelle 1/50 000.  


Dans la carte géologique de la Nouvelle Aquitaine, plusieurs shapefiles existent. Ici un seul a été intégré à la plateforme. 

Pour retrouver l'ensemble des couches allez sur le site du BRGM: [Téléchargement des cartes géologiques départementales à 1/50 000 (Bd Charm-50) | InfoTerre (brgm.fr)](https://infoterre.brgm.fr/formulaire/telechargement-cartes-geologiques-departementales-150-000-bd-charm-50)

Selon le descriptif des couches, la couche S_FGEOL a été importée dans la plateforme ZABAL.  


Elle met en évidence les formations géologiques.

En pièce jointe, vous trouverez le descriptif de cette couche ainsi que les autres non intégrées dans la plateforme.

Mots-clés : agriculture,agriculture-et-territoire,alternance-marno-calcaire,brgm,flysh,geologie,geologie-du-pays-basque,nature,pays-basque,pedologie,preservation-terre-et-eau,roche,terre,zone
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte géométrique du cours du Rhône depuis Genève jusqu'au confluent du Guyer (1760)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

7 plans cartographiques en noir et blanc, bruts et géoréférencés, du cours du Rhône dressés en 1760 entre le Lac Léman et la confluence avec le Guiers.

Mots-clés : archive-cartographique,occupation-des-terres,ohm-vr,osr,rhone
Couverture temporelle : 1760-01-01 – 1760-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
CARTE - Groupement d'acteurs locaux LEADER en région Grand-Est 2014 2020
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte représente les groupements d'acteurs locaux (GAL) LEADER sur le Grand-Est. La carte a été mise à jour en juin 2016. Cette carte a été conçue pour un format A3, paysage.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,cartes,gal-leader,grand-est
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : jpeg
Licence : License Not Specified
CARTE - Identification des zones de niveau de vent inférieur à 4.5 m_s à 100m au dessus du sol - 2012
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte des zones de niveau de vent inférieur à 4.5 m_s à 100m au dessus du sol a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du 500 000ème pour l’Alsace. Il concerne les hauteurs de mât de plus de 50 m et tient compte du potentiel de vent, des servitudes (aéronautiques, militaires…), des règles de protection des espaces naturels, du patrimoine naturel et culturel mais aussi des ensembles paysagers et pour finir des contraintes techniques.

Mots-clés : atlas-eolien,carte,niveau-de-vent-a-100m,schema-regional-climat-air-energie,schema-regional-eolien
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : License Not Specified
CARTE - Identification des zones de niveau de vent inférieur à 5.2 m_s à 100m au dessus du sol - 2012
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte des zones de niveau de vent inférieur à 5,2 m_s à 100m au dessus du sol a été réalisée dans le contexte suivant : au schéma régional climat air énergie est annexé le schéma régional éolien qui a pour objectif de définir des zones potentiellement favorables à l’implantation d’unités de production éolienne à l’échelle du 500 000ème pour l’Alsace. Il concerne les hauteurs de mât de plus de 50 m et tient compte du potentiel de vent, des servitudes (aéronautiques, militaires…), des règles de protection des espaces naturels, du patrimoine naturel et culturel mais aussi des ensembles paysagers et pour finir des contraintes techniques.

Mots-clés : atlas-eolien,carte,niveau-de-vent-a-100m,schema-regional-climat-air-energie,schema-regional-eolien
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : License Not Specified
Carte IGP viande volailles d'auvergne et canard à foie gras du Sud-Ouest - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d&#x27;identification de la qualité et de l&#x27;origine IGP viande

__Origine__

Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 4 avril 2006, la méthodologie utilisée pour l’établissement des cartes  se  base sur  des  calculs  réalisés  à partir  d’une modélisation acoustique de l’infrastructure et de la propagation du bruit sur les territoires riverains. Elle est conforme aux recommandations contenues dans le guide méthodologique « Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires » publié par le Cerema (ex Service d’Études Techniques des Routes et Autoroutes - SETRA) en août 2007.


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-67475422-c33b-48dd-831d-7ac0a3f4ff40)
 * [Cartes de bruit stratégiques en Côte-d&#x27;Or](http://www.cote-dor.gouv.fr/les-cartes-de-bruit-strategiques-et-le-plan-de-a6152.html)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37980/fr-120066022-orphan-18ad2876-0da8-4184-a33e-5f3ec6259b5b.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/33540fbe228bdcb5c89d56a5f8559cc6a5994d26)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,cartes-statiques-aveyron,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
carte IGP viandes Agneau du Quercy, Agneau d'Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d&#x27;identification de la qualité et de l&#x27;origine IGP viande
indications géographiques protégées viandes d&#x27;agneau du Quercy et de l&#x27;Aveyron

__Origine__

IGN BD Géofla
ARS


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-a190bcea-f473-4a3c-8298-9cb6e3c6f7c5)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-af2a418b-ad1e-4f26-8530-486d32acd6dc&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1c47312efed89fa1380660b5c53738a80c8f8430)

Mots-clés : agneau-quercy-aveyron,agriculture-zonages-agricoles,cartes-statiques,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte IGP viandes Aveyron - Porc d'Auvergne et Jambon de Bayonne
Organisation : DDT Aveyron

Signes d&#x27;identification de la qualité et de l&#x27;origine IGP viande

__Origine__

Source : IGN BDC_12
INAO déc 2014


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-d16c8ee9-ac71-4e98-86da-9b18ed6a65a2)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-b589d8bb-e058-470f-9288-11779cb62bea&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-939b1294-6f9a-4a6f-aeda-513738fe518c&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fc09a1ca24ac9a1e6e6452c2f281db4852c9a4d7)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,cartes-statiques-aveyron,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte IGP viandes  - Genisse Fleur d'aubrac - Veaux d'Aveyron et du Ségala - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d&#x27;identification de la qualité et de l&#x27;origine IGP viande

__Origine__

Source : Ign BDC_12
INAO Déc 2014


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-0e7bea46-f9f0-4d0c-a792-896d10c02f3a)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-b589d8bb-e058-470f-9288-11779cb62bea&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-a19e572d-ed92-45d9-8c26-b8735de4f755&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ff464f7879044747672d6bd0971bb4fc5e535b8f)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,cartes-statiques-aveyron,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte IGP Vin Comté Tolosan - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d&#x27;identification de la qualité et de l&#x27;origine IGP vin

__Origine__

La primo numérisation a été effectué à partir des documents papier, numérisés sur fond de plan parcellaire (PCI en priorité, BD parcellaire si le PCI n&#x27;était pas disponible).
Pour certains PLU récents, les couches SIG ont pu être récupérées auprès de bureaux d&#x27;études Urbanisme. Elles ont ensuite été structurées au format COVADIS par la DDT.
L&#x27;ensemble des communes numérisées est agrégé dans une couche départementale. Cette couche ne couvre pas pour le moment l&#x27;ensemble des communes disposant d&#x27;un document d&#x27;urbanisme (environ 80%)


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-9a5d3894-2498-416d-bd99-606280c8fd39)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;44d5b644cbf2dc8e4103d5c9f8051505&amp;scope&#x3D;INTERNET)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a3b717a47e2535ce4beaf7de915b433e380ebd84)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,dbf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Carte IGP Vin Comté Tolosan - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d&#x27;identification de la qualité et de l&#x27;origine IGP vin

__Origine__

DDT12 - IGN BD CARTO


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c9b7d8c4-c0cb-405f-957b-2d6a38f0b3bb)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-2410f9ab-091a-41be-9290-fa69039106c0&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ae23ca15c712909ef6813daeebd75c2fb68d57b6)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,boundaries,cartes-statiques-aveyron,donnees-ouvertes,igp,passerelle-inspire,vin-comte-tolosan-aveyron
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp,json,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CARTE_INTERACTIVE_COURS_D_EAU_AOUT_2022
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

La cartographie des cours d’eau du département de la Marne répond à la circulaire de juin 2015.
Les expertises sont réalisées sur le terrain la plupart du temps conjointement entre la DDT et l’OFB.
Ce JDD  reflète l'état d'avancement le plus récent, avec des écoulements expertisés dans le secteur Sud-Ouest et des reliquats des trois phases précédentes (Craie, Argonne et Ouest). Après consultation du public fin juin/juillet 2022 et après validation du groupe de travail « cours d’eau », cette version validée a été remontée au Ministère de l’Agriculture dans le cadre des aides PAC.
Pour mémoire, la carte des écoulements du département de la Marne met en évidence le statut de ces écoulements via le champ "TYPE_EC". 
Cette carte, validée par étapes successives avec la profession, sert donc de référence pour l’application :
    • de la Loi sur l’eau (L.214-1 à L214-6 du code de l’environnement), qui prévoit que certaines installations, ouvrages travaux ou activités sur cours d’eau nécessitent une autorisation préalable à leur réalisation ;
    • des dispositions relatives à la Politique Agricole Commune (PAC), qui prévoient notamment l’implantation de bandes enherbées le long des cours d’eau pour les « Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales » ;
    • de la réglementation au titre des zones de non-traitement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0