AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Bre Temporal Reconciliation
Organisation : Réseau de Transport d'Electricité

Cette API met à disposition des données utilisées pour le calcul de la réconciliation temporelle pour permettre une bonne transparence et une bonne compréhension de ce calcul du mécanisme de responsable d’équilibre. Pour cela, RTE rend publiques les informations suivantes : courbe de charge du résidu national, montant financier du résidu, énergie annuelle nationale de la consommation estimée par profilage.

Mots-clés : marche,reconciliation-temporelle,responsable-dequilibre
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : get
Licence : License Not Specified
Brèches consécutives à la tempête Xynthia identifiées sur le littoral des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Localisation, dimension et angle de perforation des brèches du littoral de Vendée et de Loire-Atlantique suite à Xynthia.

__Origine__

Les sources de la donnée sont multiples (Services de l&#x27;Etat, collectivités locales) et proviennent toutes de constatations lors de visites sur le terrain. Les données ont été agrégées pour former une seule table.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [](http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/60f717f8795be874b00aa1fa9a30b0059ac85f44)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,littoral,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,risques-naturels,securite-civile,society,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Brèches consécutives à la tempête Xynthia identifiées sur le littoral des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Localisation, dimension et angle de perforation des brèches du littoral de Vendée et de Loire-Atlantique suite à Xynthia.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,inspire,littoral,open-data,pays-de-la-loire,risques-naturels,securite-civile,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Breizhgo 35 - Expérimentation
Organisation : Région Bretagne

Jeu de données de l'offre de transport théorique du réseau de Car BreizhGo en Ille et Vilaine. Mise à disposition des données en licence ouverte à titre expérimental.

Mots-clés : transport-de-voyageurs,transport-mobilite
Formats des ressources : json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Breizhgo Bateaux
Organisation : Région Bretagne

Ce jeux de données contient les arrêts, horaires et parcours théoriques des liaisons maritimes du réseau de transport régional BreizhGo à savoir :

  * Groix, 
  * Belle-Ile, 
  * Houat, 
  * Hoedic, 
  * Sein, 
  * Molène,
  * Ouessant, 
  * Bréhat,
  * Arz.



Pour plus d'informations rendez-vous sur : <https://www.korrigo.bzh/>.

Mots-clés : bateau,transport-de-voyageurs,transport-mobilite
Formats des ressources : json,csv,octet-stream
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Breizhgo Car
Organisation : Région Bretagne

Jeux de données des lignes interurbaines du réseau régional BreizhGo : données théoriques et temps réel pour :

  * BreizhGo Car en Ille et Vilaine
  * Ce jeu de données contient également provisoirement les lignes 229 (BreizhGo en Côtes d'Armor) et 620 (BreizhGo Morbihan)
  * BreizhGo Car en Morbihan
  * Ce jeu de données contient également provisoirement les lignes 220 (BreizhGo en Côtes d'Armor), et ne contient pas la ligne 620 (affectée à BreizhGo en Ille et Vilaine)
  * BreizhGo Car en Cotes d'Armor
  * Ce jeu de données ne contient pas la ligne 220 (affectée à BreizhGo en Morbihan provisoirement)
  * BreizhGo Car en Finistère



Pour plus d'informations rendez-vous sur : <https://www.korrigo.bzh/>.

Mots-clés : car,transport-de-voyageurs,transport-mobilite
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,csv,octet-stream
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Breizhgo TER
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données contient essentiellement les arrêts, horaires et parcours théoriques de l'offre TER du réseau de transport régional BreizhGo,

Pour plus d'informations rendez-vous sur : <https://www.korrigo.bzh/>.

Mots-clés : ter,transport-de-voyageurs,transport-mobilite
Formats des ressources : json,csv,octet-stream
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Bretagne – Activités sportives et culturelles
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional du Tourisme de Bretagne avec ses partenaires institutionnels ADT et offices de tourisme.

Ce flux est également publié sur la plate-forme [datatourisme.gouv.fr](https://www.datatourisme.gouv.fr/).

Mots-clés : culture,patrimoine-tourisme-culture,sport,tourisme
Formats des ressources : zip,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bretagne cinéma - Annuaire des prestataires
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe la liste des prestataires (créée par Bretagne Cinéma), mise à disposition des productions désireuses de tourner dans la région Bretagne. Pour chaque société, vous retrouverez ses prestations, ses références et ses coordonnées.

Deux colonnes sont disponibles en langue anglaise : Business areas et Services.

Cette liste est régulièrement amendée et/ou remise à jour. Les informations ont été vérifiées, mais il peut rester des erreurs ou omissions. Nous vous invitons à nous les signaler.

Si vous souhaitez apparaître dans cette liste, nous vous invitons à nous envoyer un mail à : [contact@cinema.bretagne.bzh](mailto:contact@cinema.bretagne.bzh)

Ce jeu alimente l'annuaire des prestataires présent sur le site [http://cinema.bretagne.bzh](http://cinema.bretagne.bzh/).

Mots-clés : patrimoine-tourisme-culture
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bretagne cinéma - Prestataires
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe la liste des prestataires (créée par Bretagne Cinéma), mise à disposition des productions désireuses de tourner dans la région Bretagne. Pour chaque société, vous retrouverez ses prestations, ses références et ses coordonnées.

Deux colonnes sont disponibles en langue anglaise : Business areas et Services.

Cette liste est régulièrement amendée et/ou remise à jour. Les informations ont été vérifiées, mais il peut rester des erreurs ou omissions. Nous vous invitons à nous les signaler.

Si vous souhaitez apparaître dans cette liste, nous vous invitons à nous envoyer un mail à : [contact@cinema.bretagne.bzh](mailto:contact@cinema.bretagne.bzh)

Ce jeu alimente l'annuaire des prestataires présent sur le site [http://cinema.bretagne.bzh](http://cinema.bretagne.bzh/).

Mots-clés : cinema,patrimoine-tourisme-culture
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bretagne – Fêtes et Manifestations
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional du Tourisme de Bretagne avec ses partenaires institutionnels ADT et offices de tourisme.

Ce flux est également publié sur la plate-forme [datatourisme.gouv.fr](https://www.datatourisme.gouv.fr/).

Mots-clés : culture,manifestations-culturelles,patrimoine-tourisme-culture,tourisme
Formats des ressources : zip,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[Bretagne romantique] Patrimoine numérique du territoire 

Ce jeu de donné à pour vocation de référencer les équipements numériques à disposition des citoyens et des services de la communauté de communes.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2014-04-10 – 2014-07-10
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Brevet Colleges76 Session2018 Min Educ Nat 2019 09 09
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données présente le taux de réussite des élèves des collèges publics et privés du Département de la Seine-Maritime, par établissement, à la session 2018 du diplôme national du brevet.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/908d717d85064ecaaf9a2d895aeaec58/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site data.education.gouv.fr : [https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-dnb-par-etablissement/information/](https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-dnb-par-etablissement/information/)



Taux de réussite des élèves des collèges publics et privés français, aux sessions 2011 à 2018 du diplôme national du brevet. Les données sont téléchargeables aux formats csv, json et xls.

  


  * Site education.gouv.fr : [https://www.education.gouv.fr/820-000-eleves-evalues-en-debut-de-sixieme-sur-support-numerique-en-2019-303282](https://www.education.gouv.fr/820-000-eleves-evalues-en-debut-de-sixieme-sur-support-numerique-en-2019-303282)



Note d’information du Ministère de l’éducation nationale d'avril 2020, intitulée "820 000 élèves évalués en début de sixième sur support numérique en 2019 (français et mathématiques), téléchargeable au format pdf

Mots-clés : colleges,geospatial
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données présente le taux de réussite des élèves des collèges publics et privés du Département de la Seine-Maritime, par établissement, au diplôme national du brevet, de 2006 à 2021.

  


**Métadonnées**

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/d55b2a76f9414d649c0fdaf2805ee67b/data)  


  


  


**Ressources complémentaires**  


  * Site data.education.gouv.fr:[ https://data.education.gouv.fr/](https://data.education.gouv.fr/)



La plateforme ouverte des données du Ministère de l'éducation nationale propose de nombreuses données en téléchargement ainsi que des visualisations, notamment celles des indices de position sociale des collèges, lycées et écoles.

  


  * Site education.gouv.fr : <https://www.education.gouv.fr/recherche?keywords=coll%C3%A8ges>



Le site du Ministère de l'éducation propose des articles, rapports, ainsi que des services en ligne. On peut notamment y trouver un simulateur d'éligibilité aux bourses en collège ou un outil permettant de consulter les indicateurs de résultat (taux de réussite, taux de mentions, etc.) par collège ou par lycée. Le même site consacre une page aux [épreuves du brevet](https://www.education.gouv.fr/le-diplome-national-du-brevet-10613) (nature des épreuves, répartition des points, etc.).  


  * Site de l'académie de Normandie : <https://www.ac-normandie.fr/diplome-national-du-brevet-121533>



Le site de l'académie consacre une page à des informations pratiques relatives au diplôme du brevet : inscription, procédures propres aux candidats suivant l'enseignement à distance, aménagement des épreuves pour les candidats handicapés ou victimes d'une "limitation temporaire d'activité".

Mots-clés : brevet,colleges,communes,education,geospatial
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Brevets d'invention Francais 1981 - 2026 

Brevets d’invention français 1981-2026 au format Parquet. Possible grâce à un accès aux sources INPI via PI API/FTP. Dataset pensé pour l’analyse documentaire, l’indexation, la recherche, et notamment le pré-entraînement de modèles d’intelligence artificielle.


Mots-clés : analyse-documentaire,brevet-france,donnees-publication,invention,recherche-industrielle
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 1981-01-01 – 2026-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : parquet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Brevets européens
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP :
Brevets européens délivrés et désignant la France : contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. 
•	Abrégés traduits en français pour les demandes européennes publiées en anglais ou allemand
•	Certificats complémentaires de protection (CCP) déposés à l‘INPI depuis 2010 
Pour l’accès à ces données, rendez-vous sur l’Espace Opendata de DATA INPI: https/data.inpi.fr


Mots-clés : brevet,brevet-europeen,economie,innovation,inpi,propriete-industrielle
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
Brevets français
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP :
Brevets français – notices : contient les données relatives aux brevets français publiés depuis 2010 par l’INPI avec les informations bibliographiques et les événements liés à la validité, la propriété des brevets, au format xml.
Brevets français - fascicules : donne accès aux publications des brevets français depuis 2010 avec la description complète de l’invention, au format pdf. 
Brevets français – textes complets : donne accès aux publications des brevets français depuis 1981 avec la description complète de l’invention, au format xml (accessible sur site FTP).
Pour l’accès à ces données, rendez-vous sur l’Espace Opendata de DATA INPI: https/data.inpi.fr


Mots-clés : brevet,brevet-francais,economie,innovation,inpi,propriete-industrielle
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
Brigades de gendarmerie - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : 
La présente fiche de métadonnées décrit les données géographiques relatives aux brigades de gendarmerie de l'Isère. La Gendarmerie, chargée de la sûreté publique, s'organise selon les Régions de Gendarmerie alignées sur les régions administratives. Cette organisation territoriale comprend des unités territoriales : les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie au niveau de l'arrondissement, et les Brigades territoriales au niveau du canton. Dans le département de l'Isère, les Brigades de gendarmerie relèvent de l'autorité du Groupement de Gendarmerie de l'Isère. Cette entité est placée sous le commandement d'un officier supérieur, le commandant de brigade.

Mots-clés : action-publique,auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,gendarmerie-brigade-isere,grand-public,inspire,sante-et-securite-des-personnes,services-dutilite-publique-et-services-publics,specification-nationale,votre-entite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-09-26 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit aérien 2007 LDEN Aérodrome Lyon-Corbas
Organisation : Métropole de Lyon

2007 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Lden en dB(A) : bruit global pendant une journée.
(L=level (niveau), d=day (jour),e=evening (soirée),n=night (nuit))
Découpage la journée en trois périodes :
la période du jour s’étend de 6 heures à 18 heures,
la période de soirée s’étend de 18 heures à 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5,
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures ; elle est pondérée par un facteur 10.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip,shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit aérien 2007 LDEN Aéroport Lyon-Bron
Organisation : Métropole de Lyon

2007 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Lden en dB(A) : bruit global pendant une journée.
(L=level (niveau), d=day (jour),e=evening (soirée),n=night (nuit))
Découpage la journée en trois périodes :
la période du jour s’étend de 6 heures à 18 heures,
la période de soirée s’étend de 18 heures à 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5,
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures ; elle est pondérée par un facteur 10.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip,shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit aérien 2007 LN Aéroport Lyon-Bron
Organisation : Métropole de Lyon

2007 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit.
(L=level (niveau), n=night (nuit))
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip,shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit aérien 2022 LDEN de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

2007 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Lden en dB(A) : bruit global pendant une journée.
(L=level (niveau), d=day (jour),e=evening (soirée),n=night (nuit))
Découpage la journée en trois périodes :
la période du jour s’étend de 6 heures à 18 heures,
la période de soirée s’étend de 18 heures à 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5,
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures ; elle est pondérée par un facteur 10.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit aérien 2022 LN de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

2007 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit.
(L=level (niveau), n=night (nuit))
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
bruit_AERIEN_ISO5dB_

donnée permettant d'afficher le niveau sonore d'origine aérien calculé sur le territoire. Chaque bande sonore de 5 dB peut être représentée.

Mots-clés : agglo,bruit,communaute,commune,environnement,epci,france,fre,mairie,mediterranee,occitanie,perpignan,pmm,pyrenees-orientales,urbaine
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
Bruit aérien pistes Aéroport Lyon-Bron et Aérodrome Lyon-Corbas
Organisation : Métropole de Lyon

Nature des revêtements (pistes en dur ou en herbe) des pistes de l'aéroport de Bron et l'aérodrome de Corbas.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BRUIT - Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Elle a été transposée aux articles L. 572-1 et suivants et R. 572-1 et suivants du code de l’environnement, ainsi que dans :

    l’arrêté du 4 avril 2006 relatif à l’établissement des cartes de bruit stratégiques et des plans de prévention du bruit dans l’environnement modifié,
    l’arrêté du 24 avril 2018 fixant la liste des aérodromes mentionnés au R.112-5 du code de l’urbanisme,
    l’arrêté du 14 avril 2017 listant les agglomérations de plus de 100 000 habitants complété par les arrêtés du 26 décembre 2017 et du 10 juin 2020.

Les cartes de bruit stratégiques sont élaborées pour les grandes agglomérations de plus de 100 000 habitants et pour les grandes infrastructures de transports suivantes :

    les voies routières empruntées par plus de 3 millions de véhicules par an,
    les voies ferroviaires comptant plus de 30 000 passages de trains par an,
    les aéroports de plus de 50 000 mouvements par an.

Sur la base de ces cartes de bruit stratégiques, des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) doivent être établis afin de prévenir les effets du bruit et le cas échéant, de réduire le bruit diagnostiqué et protéger les zones calmes. Les projets de PPBE sont ensuite soumis à la consultation du public pendant deux mois, consultation ayant fait l’objet d’un avis préalable par voie de presse 15 jours auparavant, avant d’être adoptés puis rapportés, sous forme de résumés, à la Commission européenne.

Pour rappel, conformément aux dispositions prévues au 2° de l’article L.572-4 du code de l’environnement, les grandes agglomérations de plus de 100 000 habitants réalisent elles-mêmes les cartes de bruit stratégiques des infrastructures qui les traversent, puis les adoptent.

Mots-clés : bruit,ddt54,donnees-ouvertes,nuisance,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bruit - Courbes Lden Type A - 2ème échéance
Organisation : DDT Haute-Garonne

Zones exposées au bruit : -- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules -- pour les axes ferroviaires écoulant plus de 29000 trains par an Lden = courbes isophones en dB(A) sur 24h par pas de 5 en 5 de 55 dB(A) à 75 dB(A) et plus. Cette étude vient compléter les cartes de bruit stratégiques 1 ère échéance élaborées par le centre d’études techniques de l’équipement (CETE) en 2008 pour les infrastructures routières dont le trafic annuel était supérieur à 6 millions de véhicules. Afin d’assurer l’homogénéité des rendus, l’intégralité du linéaire déjà cartographié a été révisé, au-delà des recommandations de la Directive [1] imposant une révision lorsque l’écart prévisible dépasse ±2 dB. Ces métadonnées seront à mettre en relation avec le GéoStandart de la COVADIS qui est en préparation : Élaboration du géostandard Bruit des Transports Terrestres (BTT) DGPR du MEDDE-MLET

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,sante-et-securite-des-personnes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n7b765ccec9b949ca9521384a3415d2f3,n7d37f76c9bb34ea09492f0e5a041ddcf,n9bedfc79b38a44bebff3be149ba21dcb,n251c3655f0084b16a3ae94810e64934b,n25c371a5dd9f44b7b8b9ce7344a89878,nbc400221a9c74a5c97683d503b24a7cf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0