AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Organisation : Nantes Métropole

Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes

* * *

Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus municipaux et à l’article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Ville de Nantes rend publiques les indemnités de toute nature dont bénéficient les élus nantais.  


La charte de déontologie des élus municipaux est disponible sur : <https://metropole.nantes.fr/charte-elus-municipaux>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/charte-elus-municipaux)

Mots-clés : citoyennete-institution,elu,indemnite
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Indemnités de fonction des élus de Nantes Métropole

* * *

Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature dont bénéficient les élus métropolitains.  


La charte de déontologie des élus métropolitain est disponible sur : <https://metropole.nantes.fr/charte-elus-metropolitains>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/charte-elus-metropolitains)

Mots-clés : citoyennete-institution,elu,indemnite
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indemnités de fonction des membres des CESE régionaux 2011
Organisation : NosDonnées.fr

Données issues d'une réponse à une question écrite de René Dosière sur les budgets alloués aux indemnités de fonction reçues par des membres de 26 conseils Économiques, Sociaux et Écologiques régionaux en 2011.

La question écrite : [http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235](http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235)
Nombre de membres : CESER de France

Formats des ressources : csv/utf8
Indemnités de fonction des membres des CESE régionaux 2011
Organisation : NosDonnées.fr

Données issues d'une réponse à une question écrite de René Dosière sur les budgets alloués aux indemnités de fonction reçues par des membres de 26 conseils Économiques, Sociaux et Écologiques régionaux en 2011.

La question écrite : [http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235](http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235)
Nombre de membres : CESER de France

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8,html
Licence : License Not Specified
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Organisation : Nantes Métropole

Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes

* * *

Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de la Ville de Nantes dans le cadre de leur mandat .  
Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus municipaux, la Ville de Nantes rend public l’ensemble des déplacements effectués par les élus dans le cadre de l’exercice de leur mandat municipal.

La charte de déontologie des élus municipaux est disponible sur : <https://metropole.nantes.fr/charte-elus-municipaux>

* * *

Mots-clés : citoyennete-institution,deplacement,elus,frais,indemnite
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole

* * *

Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de Nantes Métropole dans le cadre de leur mandat métropolitain et pris en charge par Nantes Métropole.  
Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains, Nantes Métropole rend public l’ensemble des déplacements effectués par les élus dans le cadre de l’exercice de leur mandat métropolitain.  


La charte de déontologie des élus métropolitain est disponible sur : <https://metropole.nantes.fr/charte-elus-metropolitains>

* * *

Mots-clés : citoyennete-institution,deplacement,elus,frais,indemnite
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la [Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.

Mots-clés : cavm,conseil-communautaires,elus,epci,gilles-carrez,indemnites,jacques-martin,le-perreux-sur-marne,nogent-sur-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
Organisation : NosDonnées.fr

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la [Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.

Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indemnités des élus de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Mandat 2020-2026
État établi en application de l'article L. 3123-19-2-1 du CGCT
Présentation des indemnités brutes de toute nature perçues par les élus siégeant au Conseil, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés au sein de la collectivité et au sein de tout syndicat mixte ou de toute société d’économie mixte (SEM).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indemnités des élus de la ville du Haillan
Organisation : Bordeaux Métropole

Indemnités de mandat perçues mensuellement par les élus municipaux de la ville du Haillan depuis 2020

Mots-clés : citoyennete-et-administration,data-gouv,indemnites-elus
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indemnités des élus de la ville du Haillan
Organisation : Bordeaux Métropole

Indemnités de mandat perçues mensuellement par les élus municipaux de la ville du Haillan depuis 2020

Mots-clés : data-gouv,indemnites-elus,rh
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indemnités des élus du conseil régional
Organisation : Région Île-de-France

Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12/2015 au 31/12/2018 : 

  * Présidente : 5512,12 € 
  * Vice-présidentes et vice-présidents : 3725,43 €
  * Conseillères et conseillers régionaux membres de la commission permanentes (CP) : 2927,12 €
  * Conseillères et conseillers régionaux : 2661,02 €



depuis le 01/01/2019 : 

  * Présidente : 5639,63 € 
  * Vice-présidentes et vice-présidents : 3811,61 €
  * Conseillères et conseillers régionaux membres de la commission permanentes (CP) : 2994,84 €
  * Conseillères et conseillers régionaux : 2722,58 €



Annexe : [annuaire des élus régionaux d'Île-de-France](https://www.iledefrance.fr/la-region/elus "annuaire des élus régionaux d'Île-de-France - nouvelle fenêtre")

Mots-clés : assemblee-regionale,charte-ethique,commission,conseil-regional,elu,elue,presidente,vice-president,vice-presidente
Couverture temporelle : 2015-12-14 – 2024-04-02
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) telles que votées avec la [délibération 14/60](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/05/Délibération-14-60.pdf) du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la [délibération 14/139](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/07/Délibération-14-139-indemnité-fonction-elus.pdf) du 7 juillet 2014, puis modifié par la délibération 15/4 du 29 janvier 2015.

Mots-clés : conseil-municipal,elu,indemnites,nogent-sur-marne,transparence
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
Organisation : NosDonnées.fr

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) telles que votées avec la [délibération 14/60](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/05/Délibération-14-60.pdf) votée lors du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la [délibération 14/139](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/07/Délibération-14-139-indemnité-fonction-elus.pdf) du 7 juillet 2014.

Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du [SIPPEREC](http://www.sipperec.fr/) telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014.

Ces indemnités entrent dans le calcul du plafond des élus tel que défini dans l'[article L2123-20 du CGCT](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006390028&dateTexte=&categorieLien=cid).

Mots-clés : elus,indemnites,sipperec
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
Organisation : NosDonnées.fr

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du [SIPPEREC](http://www.sipperec.fr/) telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014.

Ces indemnités entrent dans le calcul du plafond des élus tel que défini dans l'[article L2123-20 du CGCT](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006390028&dateTexte=&categorieLien=cid).

Formats des ressources : pdf,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Indépendance énergétique en gaz naturel en Europe - MAJ 2022
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données donne l’indépendance énergétique d’un pays, définie comme le ratio entre la production primaire de gaz naturel et sa consommation intérieure brute. Elle exprime la capacité d’un pays à subvenir à ses propres besoins en gaz naturel.

Mots-clés : marches
Couverture temporelle : 2019-01-30 – 2023-04-26
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Index des délibérations et décisions d'Angers Loire Métropole
Organisation : Région des Pays de la Loire

Base d'indexation des délibérations et décisions de la communauté urbaine d'Angers et du District urbain d'Angers

Cette base renvoie aux délibérations et décisions au format PDF. 

Cet index est un outil de travail créé en interne par la collectivité (service des Archives).

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,deliberation,institution-publique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Index des rues
Organisation : Ville de Saint-Malo

Liste des voies publiques, avec nom complet officiel et appartenance à l'un des 15 quartiers de Saint-Malo.

Mots-clés : rue,voie,voirie
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Malo
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Index du développement durable breton - Dimension économique
Organisation : Région Bretagne

La table réunit l’ensemble des données utilisées pour la construction de la dimension économique de l’index du développement durable breton. Cette dimension regroupe des thèmes et des indicateurs portant sur les dynamiques économique des territoires bretons à l’échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Pour chaque sous-dimension, la donnée fournit :
- les indicateurs statistiques ;
- les mêmes indicateurs statistiques normalisés et ordonnancés sur 1 ;
- un indice synthétique qui correspond à la moyenne des indicateurs statistiques normalisés ;
- une catégorie de territoire (territoire équilibré A, territoire intermédiaire B, territoire fragile C) calculé en fonction du positionnement de l’indice par rapport au 58 autres indices (un par EPCI).
Pour plus d’informations sur la structuration de la table et les sources de données, se reporter au dictionnaire des données, téléchargeable à l’adresse suivante : http://kartenn.region-bretagne.fr/portail-idd/data.html

__Origine__

Les données sont issues de plusieurs sources statistiques : Direccte, INSEE (RP, DADS), CRESS,GIP Bretagne Environnement. Les calculs des indicateurs et des indices ont été réalisés par le Service Connaissance, Observation, Planification et Prospective. Les contours géographiques proviennent d’OpenStreetMap.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/06f7c4ace8ac635d8f8d03ae849e2c66959e45eb)

Mots-clés : activite-economique-emploi,bretagne,donnees-ouvertes,economie,economy,indicateur-economique,passerelle-inspire,statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Index du développement durable breton - Dimension économique
Organisation : Région Bretagne

La table réunit l’ensemble des données utilisées pour la construction de la dimension économique de l’index du développement durable breton. Cette dimension regroupe des thèmes et des indicateurs portant sur les dynamiques économique des territoires bretons à l’échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Pour chaque sous-dimension, la donnée fournit : \- les indicateurs statistiques ; \- les mêmes indicateurs statistiques normalisés et ordonnancés sur 1 ; \- un indice synthétique qui correspond à la moyenne des indicateurs statistiques normalisés ; \- une catégorie de territoire (territoire équilibré A, territoire intermédiaire B, territoire fragile C) calculé en fonction du positionnement de l’indice par rapport au 58 autres indices (un par EPCI). Pour plus d’informations sur la structuration de la table et les sources de données, se reporter au dictionnaire des données, téléchargeable à l’adresse suivante : http://kartenn.region-bretagne.fr/portail-idd/data.html

Mots-clés : economie,environnement-energie,statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Index du développement durable breton - Dimension économique
Organisation : Région Bretagne

La table réunit l’ensemble des données utilisées pour la construction de la dimension économique de l’index du développement durable breton. Cette dimension regroupe des thèmes et des indicateurs portant sur les dynamiques économique des territoires bretons à l’échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Pour chaque sous-dimension, la donnée fournit :
- les indicateurs statistiques ;
- les mêmes indicateurs statistiques normalisés et ordonnancés sur 1 ;
- un indice synthétique qui correspond à la moyenne des indicateurs statistiques normalisés ;
- une catégorie de territoire (territoire équilibré A, territoire intermédiaire B, territoire fragile C) calculé en fonction du positionnement de l’indice par rapport au 58 autres indices (un par EPCI).
Pour plus d’informations sur la structuration de la table et les sources de données, se reporter au dictionnaire des données, téléchargeable à l’adresse suivante : http://kartenn.region-bretagne.fr/portail-idd/data.html

Mots-clés : activite-economique-emploi,bretagne,donnees-ouvertes,economie,indicateur-economique,statistiques
Licence : License Not Specified
Index du développement durable breton - Dimension sociale
Organisation : Région Bretagne

La table réunit l’ensemble des données utilisées pour la construction de la dimension sociale de l’index du développement durable breton. Cette dimension regroupe des thèmes et des indicateurs en lien avec les questions de cohésion sociale, de bien-être et d’épanouissement des individus à l’échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
Pour chaque sous-dimension, la donnée fournit :
- les indicateurs statistiques ;
- les mêmes indicateurs statistiques normalisés et ordonnancés sur 1 ;
- un indice synthétique qui correspond à la moyenne des indicateurs statistiques normalisés ;
- une catégorie de territoire (territoire équilibré A, territoire intermédiaire B, territoire fragile C) calculé en fonction du positionnement de l’indice par rapport au 58 autres indices (un par EPCI).
Pour plus d’informations sur la structuration de la table et les sources de données, se reporter au dictionnaire des données, téléchargeable à l’adresse suivante : http://kartenn.region-bretagne.fr/portail-idd/data.html

__Origine__

Les données sont issues de plusieurs sources statistiques : INSEE (RP, BPE), ORS, CARSAT,DREES, Mérimée, Office des langues bretonnes. Les calculs des indicateurs et des indices ont été réalisés par le Service Connaissance, Observation, Planification et Prospective. Les contours géographiques proviennent d’OpenStreetMap.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9e8b3cff840ebdb63f36cac661198dd0c4df43a0)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,indicateur-social,passerelle-inspire,recensement,society,statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Index du développement durable breton - Dimension sociale
Organisation : Région Bretagne

La table réunit l’ensemble des données utilisées pour la construction de la dimension sociale de l’index du développement durable breton. Cette dimension regroupe des thèmes et des indicateurs en lien avec les questions de cohésion sociale, de bien-être et d’épanouissement des individus à l’échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Pour chaque sous-dimension, la donnée fournit : \- les indicateurs statistiques ; \- les mêmes indicateurs statistiques normalisés et ordonnancés sur 1 ; \- un indice synthétique qui correspond à la moyenne des indicateurs statistiques normalisés ; \- une catégorie de territoire (territoire équilibré A, territoire intermédiaire B, territoire fragile C) calculé en fonction du positionnement de l’indice par rapport au 58 autres indices (un par EPCI). Pour plus d’informations sur la structuration de la table et les sources de données, se reporter au dictionnaire des données, téléchargeable à l’adresse suivante : http://kartenn.region-bretagne.fr/portail-idd/data.html

Mots-clés : environnement-energie,indicateur-social,recensement,statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Index du développement durable breton - Dimension sociale
Organisation : Région Bretagne

La table réunit l’ensemble des données utilisées pour la construction de la dimension sociale de l’index du développement durable breton. Cette dimension regroupe des thèmes et des indicateurs en lien avec les questions de cohésion sociale, de bien-être et d’épanouissement des individus à l’échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
Pour chaque sous-dimension, la donnée fournit :
- les indicateurs statistiques ;
- les mêmes indicateurs statistiques normalisés et ordonnancés sur 1 ;
- un indice synthétique qui correspond à la moyenne des indicateurs statistiques normalisés ;
- une catégorie de territoire (territoire équilibré A, territoire intermédiaire B, territoire fragile C) calculé en fonction du positionnement de l’indice par rapport au 58 autres indices (un par EPCI).
Pour plus d’informations sur la structuration de la table et les sources de données, se reporter au dictionnaire des données, téléchargeable à l’adresse suivante : http://kartenn.region-bretagne.fr/portail-idd/data.html

Mots-clés : bretagne,demographie-et-population-recensement,donnees-ouvertes,indicateur-social,recensement,statistiques
Licence : License Not Specified
Index du potentiel d’investissement dans l’IA
Acronyme : AIIPI
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

Ce jeu de données reprend les résultats de l’index du potentiel d’investissement dans l’intelligence artificielle (IA) dans 193 pays. Il est le résultat d’un travail de recherche de l’AFD dont l’objectif est de mesurer le potentiel d’investissement dans l’IA par pays à partir de données sur la préparation à l’IA (recherche, connectivité, capacité statistiques et données disponibles, etc.) mais également sur l’inclusion sociale, le capital humain et les conditions macroéconomiques.

Site de visualisation AIIPI: <https://www.aipotentialindex.org/>

Méthodologie AIIPI 2025 : <https://www.afd.fr/en/ressources/ai-investment-potential-index-2025>

Méthodologie AIIPI 2024 : <https://www.afd.fr/en/ressources/ai-investment-potential-index-mapping-global-opportunities-sustainable-development>



Mots-clés : capital-humain,developpement-sustainable,intelligence-artificielle,pays,potentiel-investissement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xls,csv,xlsx
Licence : Creative Commons Attribution