AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Contours des feux de forêt dans le Var en 2010
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des  feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) .

La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site: http://www.promethee.com/) .

Chaque incendie de plus de 10 hectares (ainsi que quelques feux de moindre grandeur) fait l’objet d’un contour réalisé à main levée sur fonds scan IGN à partir de reconnaissances sur le terrain, ou par GPS pour les feux de faible superficie.  Les contours sont effectués par le technicien sectoriel de la DDTM, ou l’agent territorial ONF désigné par la DDTM, une fois le feu fixé. Les contours définitifs, une fois validés par la DDTM,  acquièrent une valeur légale et peuvent faire l’objet d’une transmission aux services concernés (MAAF, DRAAF, DPFM, Préfecture, Gendarmerie, SDIS, ONF) et, à leur demande, aux procureurs.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêt dans le Var en 2010
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des  feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) .

La base de données &quot;Prométhée&quot; (Maitres d&#x27;ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d&#x27;oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site: http://www.promethee.com/) .

Chaque incendie de plus de 10 hectares (ainsi que quelques feux de moindre grandeur) fait l’objet d’un contour réalisé à main levée sur fonds scan IGN à partir de reconnaissances sur le terrain, ou par GPS pour les feux de faible superficie.  Les contours sont effectués par le technicien sectoriel de la DDTM, ou l’agent territorial ONF désigné par la DDTM, une fois le feu fixé. Les contours définitifs, une fois validés par la DDTM,  acquièrent une valeur légale et peuvent faire l’objet d’une transmission aux services concernés (MAAF, DRAAF, DPFM, Préfecture, Gendarmerie, SDIS, ONF) et, à leur demande, aux procureurs.

__Origine__

Chaque incendie de plus de 10 hectares (ainsi que quelques feux de moindre grandeur) fait l’objet d’un contour réalisé à main levée sur fonds scan IGN à partir de reconnaissances sur le terrain, ou par GPS pour les feux de faible superficie.  Les contours sont effectués par le technicien sectoriel de la DDTM, ou l’agent territorial ONF désigné par la DDTM, une fois le feu fixé. Les contours définitifs, une fois validés par la DDTM,  acquièrent une valeur légale et peuvent faire l’objet d’une transmission aux services concernés (MAAF, DRAAF, DPFM, Préfecture, Gendarmerie, SDIS, ONF) et, à leur demande, aux procureurs.


__Organisations partenaires__

DDTM Var

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6d457222-0b71-4eb1-b43b-442fcc992d5f)
 * [Cartographie dynamique de la DDTM du Var](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/814/internet.map)
 * [Prométhée](http://www.promethee.com/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a7b89866c18e75f3bee87636558e53e463b4a47a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêt dans le Var en 2015
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des  feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) .

La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site) 

Chaque incendie de plus de 10 hectares (ainsi que quelques feux de moindre grandeur) fait l’objet d’un contour réalisé à main levée sur fonds scan IGN à partir de reconnaissances sur le terrain, ou par GPS pour les feux de faible superficie.  Les contours sont effectués par le technicien sectoriel de la DDTM, ou l’agent territorial ONF désigné par la DDTM, une fois le feu fixé. Les contours définitifs, une fois validés par la DDTM,  acquièrent une valeur légale et peuvent faire l’objet d’une transmission aux services concernés (MAAF, DRAAF, DPFM, Préfecture, Gendarmerie, SDIS, ONF) et, à leur demande, aux procureurs.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêt dans le Var en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des  feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) .

La base de données &quot;Prométhée&quot; (Maitres d&#x27;ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d&#x27;oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site) 

Chaque incendie de plus de 10 hectares (ainsi que quelques feux de moindre grandeur) fait l’objet d’un contour réalisé à main levée sur fonds scan IGN à partir de reconnaissances sur le terrain, ou par GPS pour les feux de faible superficie.  Les contours sont effectués par le technicien sectoriel de la DDTM, ou l’agent territorial ONF désigné par la DDTM, une fois le feu fixé. Les contours définitifs, une fois validés par la DDTM,  acquièrent une valeur légale et peuvent faire l’objet d’une transmission aux services concernés (MAAF, DRAAF, DPFM, Préfecture, Gendarmerie, SDIS, ONF) et, à leur demande, aux procureurs.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDTM Var, DDTM83/SAEF/BFDFCI

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-86d7e78e-5d31-4daf-bacd-d768302e2654)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4da77a254fc0157c292c52cd8eb6d1c56a066411)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêt dans le Var en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des  feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) .

La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site) 

Chaque incendie de plus de 10 hectares (ainsi que quelques feux de moindre grandeur) fait l’objet d’un contour réalisé à main levée sur fonds scan IGN à partir de reconnaissances sur le terrain, ou par GPS pour les feux de faible superficie.  Les contours sont effectués par le technicien sectoriel de la DDTM, ou l’agent territorial ONF désigné par la DDTM, une fois le feu fixé. Les contours définitifs, une fois validés par la DDTM,  acquièrent une valeur légale et peuvent faire l’objet d’une transmission aux services concernés (MAAF, DRAAF, DPFM, Préfecture, Gendarmerie, SDIS, ONF) et, à leur demande, aux procureurs.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêt dans le Var en 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) .

La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,foret-foret
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêt dans le Var en 2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) .

La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,foret-foret
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts dans l'Hérault de l'année en cours
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie) cartographiés au fur et à mesure de leur connaissance.
La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

Mots-clés : donnees-ouvertes,feux,foret-dfci,herault
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts dans l'Hérault depuis 2004
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Contours des feux de forêts avec année en cours. 
Historique par années depuis 2004.

Serveur WMS:

http://mapserveur.application.developpement-durable.gouv.fr/map/mapserv?map&#x3D;/opt/data/carto/cartelie/prod/DDTM_34/ServeurWMS_DDTM34.www.map

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les objets sont digitalisés par  la DREAL Lorraine.

QUALITÉ DES DONNÉES : La objets ont été digitalisés sur SCAN 25 IGN, BD PARCELLAIRE IGN et BD ORTHO IGN.

Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :   ( SRMN / DGVEEP )


__Organisations partenaires__

DDTM Hérault

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f39bc412-50c9-4312-a13b-8d478f23df77)
 * [Description sur le site internet de la DREAL Lorraine](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/natura-2000-r1435.html)
 * [Carte interactive](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/21/carte_globale_lorraine.map)
 * [Description sur un site national](http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Natura-2000,2414-.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/776475b21d331c3106c9e583e3dc932bf3fe2b8d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,foret-dfci,passerelle-inspire,unites-statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts dans l'Hérault depuis 2004
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Contours des feux de forêts avec année en cours. 
Historique par années depuis 2004.
Ce lot de données comprend 23 jeux de données au format TAB avant 2018 et Shp depuis 2018.

Mots-clés : dfci,donnees-ouvertes,feux-de-forets,foret-dfci,forets,herault,inspire,unites-statistiques
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2020-03-13
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie)
La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

Mots-clés : donnees-ouvertes,feux,foret-dfci,herault
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie) cartographiés au fur et à mesure de leur connaissance en 2023.
La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

Mots-clés : dfci,donnees-ouvertes,foret,foret-dfci,foret-foret,herault
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie) cartographiés au fur et à mesure de leur connaissance en 2024.
La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,herault
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie) cartographiés au fur et à mesure de leur connaissance en 2025.
La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la région méditerranéenne. Elle peut être consultée librement Une récupération des données stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

Mots-clés : dfci,donnees-ouvertes,feux,foret-dfci,herault
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts de plus de 50 hectares en Corse du Sud
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Contours des feux de forêt de plus de 50 hectares dans le département de la Corse du Sud depuis 1949. Les données sont issues d'interprétations cartographiques effectuées par l'ONF(1949-1990, issues du Programme Marittimo/Projet MEDSTAR.) et de levés de terrain effectués par l'unité forêt de la DDT2A, depuis 1990 à ce jour. Ces données cartographiques sont en lien avec la base de données PROMETHEE.

Mots-clés : contour-feu-de-foret,dfci-corse-du-sud,donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts en Corse du Sud de 1949 à 1980
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Contours des feux de forêt dans le département de la Corse du Sud depuis 1949 jusque 1980. Les données sont issues d'interprétations cartographiques effectuées par l'ONF(données issues du Programme Marittimo/Projet MEDSTAR.). Ces données cartographiques sont en lien avec la base de données PROMETHEE pour les contours de feux à partir de 1973.

Mots-clés : contours-feux-de-forets,dfci-corse-du-sud,donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts en Corse du Sud de 1981 à 1989
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Contours des feux de forêt dans le département de la Corse du Sud depuis 1981 jusque 1989. Les données sont issues d'interprétations cartographiques effectuées par l'ONF (données issues du Programme Marittimo/Projet MEDSTAR.). Ces données cartographiques sont en lien avec la base de données PROMETHEE.

Mots-clés : contours-feux-de-forets-corse-du-sud,dfci-corse-du-sud,donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts en Corse du Sud du 01/01/1990 au 31/12/2023
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Contours des feux de forêt dans le département de la Corse du Sud depuis 1990 jusqu'au 31/12/2023. Les données sont issues d'interprétations cartographiques effectuées par l'ONF(données issues du Programme Marittimo/Projet MEDSTAR.) et de levés terrains ou de photo-interprétations réalisés par les agents de la DDT2A (ex DDA). Depuis le 1er janvier 2023, les données sont issues de la Base de Données sur les Incendies de Forêts en France (base de données alimentée par le SIS2A et la DDT2A, https://bdiff.agriculture.gouv.fr/).

Mots-clés : contours-feux-corse-du-sud,dfci-corse-du-sud,donnees-ouvertes,foret-dfci,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf46e643fbe57400a99658374a3044b92,n2ce25429b1c8400c8611ec5f12b904c2,na4641d538cef41c594c67c3a50bd6da5,nf5695c8288b4478a89a5fd95a95ec2ac,na9c15a98a2c34dfc91aeb9ca231e67f6,nf21d3143c9f14b40a302d825a66274c0
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des feux de forêts en Corse du Sud du 01/01/1990 au 31/12/2024
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Contours des feux de forêt dans le département de la Corse du Sud depuis 1990 jusqu'au 31/12/2024. Les données sont issues d'interprétations cartographiques effectuées par l'ONF(données issues du Programme Marittimo/Projet MEDSTAR.) et de levés terrains ou de photo-interprétations réalisés par les agents de la DDT2A. Depuis le 1er janvier 2023, les données sont issues de la Base de Données sur les Incendies de Forêts en France (base de données alimentée par le SIS2A et la DDT2A, https://bdiff.agriculture.gouv.fr/).

Mots-clés : contours-feux-de-forets-corse-du-sud,dfci-corse-du-sud,donnees-ouvertes,foret-dfci
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des lotissements et permis d'aménager
Acronyme : URB_FON_LotissementsPerimetres
Organisation : Brest métropole

Périmètre des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan fourni par le lotisseur.



**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Atelier d'Etudes Urbaines
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_FON_LotissementsPerimetres)

**INSPIRE **
**Id **URB_FON_LotissementsPerimetres
**Type **polygones
**Echelle **5000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : contours-des-lotissements-et-permis-damenager,lotissements,permis,urbanisme
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Contours des nouveaux cantons des Bouches-du-Rhône
Organisation : NosDonnées.fr

Contours des cantons des Bouches-du-Rhône proposés dans le cadre de la réforme du scrutin. De 57, le département passe à 29 cantons, dont 12 à Marseille. Dans cette ville, ainsi qu'à Aix-en-Provence et Salon-de-Provence, le découpage se fait sur la base des IRIS. Le zip contient des fichiers shapefile, ordonnés par numéros de cantons. 

Dans les Bouches-du-Rhône, un nom est déjà défini, correspondant à la commune la plus peuplée. Pour Marseille, seul un numéro de 1 à 12 est indiqué.

Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence