AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Commune de Bordeaux : Recensement du paysage architectural et urbain
Organisation : Ressourcerie datalocale

Afin de se doter d’un document d’urbanisme performant sur l’évolution de son patrimoine, la Ville de Bordeaux réalise, depuis septembre 2004, un recensement du paysage architectural et urbain.
Bordeaux possède un patrimoine urbain d’une grande qualité et la Ville a souhaité inscrire dans le Plan Local d’Urbanisme communautaire (PLU) des dispositions réglementaires assurant la préservation et la mise en valeur de ce patrimoine.
Sur près de 40 000 parcelles, ce recensement permet de distinguer les immeubles, séquences bâties ou espaces verts qui doivent être préservés de ceux qui peuvent être, soit maintenus, soit remplacés, par des constructions nouvelles intégrées dans leur environnement. 
Il permet ainsi la préservation de la qualité urbaine et patrimoniale fixée dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durable.

Mots-clés : archeologie,architecture,bordeaux,facade,inspire,patrimoine,patrimoine-architectural-urbain-et-culturel,plu,recensement,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Référentiel adresses
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ensemble de données constituant le référentiel adresses de la ville de bordeaux. Il se compose de trois tables :
- les points adresses identifiant les numéros des habitations
- les tronçons des voies identifiant les rues et auquels sont associés les numéros pairs, impairs, débutant et finissant
- les secteurs codes postaux

Mots-clés : adresse-voie-troncon-numero-pair-impair,adresses,bordeaux,inspire,urbanisme
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Stationnement sur voie publique
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ensemble des données lié au stationnement sur la voie publique autour de trois thématiques : les voies dont le stationnement est payant ; les secteurs de stationnement résidant et les places de stationnement réservées aux personnes handicapées.

Mots-clés : bordeaux,handicape,inspire,parking,payant,reseaux-de-transport,residant,stationnement,transport
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Bordeaux : Veille foncière
Organisation : Ressourcerie datalocale

Recensement des parcelles cadastrales identifiées selon des critères fonciers : probabilité de vente, zone en friche, …

Mots-clés : bordeaux,cadastre,foncier,inspire,parcelle,parcelles-cadastrales,urbanisme
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Commune de Brens  | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Mots-clés : brens,cnig,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Brens
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Briatexte | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : briatexte,cnig-2014,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Briatexte
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Broze | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : broze,carte-communale,cnig-2014,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Broze
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Busque | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : busque,cnig-2014,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Busque
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Cadalen | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cadalen,cnig-2014,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Cadalen
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,castanet,cnig-2014,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Castanet
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cestayrols,cnig-2014,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Cestayrols
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,couffouleux,plan-local-urbanisme,shapef,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Coufouleux
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Fénols | Document d'Urbanisme
Acronyme : CC Fénols
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Mots-clés : 81090,carte-communale,cnig-2014,document-urbanisme,fenols,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Fénols
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Florentin | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,florentin,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Florentin
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Fontenoy le Château
Organisation : COMMUNE DE FONTENOY LE CHATEAU

[L’arrêté du 14 avril 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par [l’arrêté du 27 juillet 2018](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d’attribution au plus tard deux mois après la notification du marché.

La structure des données est définie par [des schémas XML et JSON](https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter [la page thématique](https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la Direction des Affaires Juridiques.

Mots-clés : decp
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,gaillac,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Gaillac
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,cnig-2014,giroussens,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Giroussens
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Graulhet | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Graulhet (81105). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : graulhet,plu,shapefile,standard-cnig-plu-v2014,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Grazac | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,grazac,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Grazac
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,cnig-2014,la-sauziere-saint-jean,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : La Sauzière-Saint-Jean
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,labastide-de-levis,plu,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Labastide-de-Lévis
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,cnig-2014,labessiere-candeil,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Labessière-Candeil
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Lagrave | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,document-urbanisme,lagrave,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lagrave
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,lasgraisses,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lasgraisses
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Lisle-sur-Tarn | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lisle-sur-Tarn (81145). Il contient des pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Loupiac | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,loupiac,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Loupiac
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Mézens | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,mezens,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Mézens
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Montans | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montans (81171). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. 

Mots-clés : cnig-2014,montdurausse,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Montdurausse
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montgaillard (81178). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,montgaillard,shapefile,standard-cnig-cc-v2014,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Montgaillard
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Montvalen | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,cnig-2014,montvalen,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Montvalen
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Parisot | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,parisot,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Parisot
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,peyrole,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Peyrole
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : 81215,cnig-2014,plan-local-urbanisme,puybegon,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Puybegon
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.


Mots-clés : cnig-2014,plan-local-urbanisme,rabastens,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Rabastens
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communes de résidence des agents du Département
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données contient l'ensemble de l’effectif des agents du Département par commune de résidence des agents. On trouve un enregistrement par commune. On trouvera une ressource (fichier CSV) par année. Situation au 31 décembre .

Mots-clés : institution-citoyennete,ressources-humaines,services-publics
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de résidence des agents du Département situation 2020
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données contient l'ensemble de l’effectif des agents du Département par commune de résidence des agents. On trouve un enregistrement par commune. On trouvera une ressource (fichier CSV) par année. Situation au 31 décembre 2020 historisée.

Mots-clés : institution,ressources-humaines,services-publics
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Commune de Rivières | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,plan-local-urbanisme,rivieres,shapefile,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Rivières
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0