AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle (DR)
La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés).
cf note descriptive SITADEL

Mots-clés : autorisation,bretagne,collectif,construction,construction-neuve,date-reelle,donnees-ouvertes,habitat,habitation,individuel,logement,logement-neuf,logement-politique-de-la-ville-immobilier-et-logement,maison-individuelle,ordinaire,permis-de-construire,residence,sitadel
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construction neuve
Organisation : Région Île-de-France

Construction neuve en Ile-de-france en 2005.

(Sources : SITADEL / Direction régionale et interdépartementale de
l’équipement et de l’aménagement Île-de-France)

Mots-clés : construction,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Construction neuve
Organisation : IAU-ÎdF

<p> 	Construction neuve en Ile-de-france en 2005. </p> <p> 	(Sources : SITADEL / Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement Île-de-France) </p>

Mots-clés : batiment-equipements
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Extrait de la base SITADEL - série temporelle : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à 2017 en date de prise en compte (DPC)
DPC :  chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de données Sit@del2. Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement.
La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés).
cf note descriptive SITADEL

Mots-clés : autorisation,bretagne,collectif,construction,construction-neuve,date-de-prise-en-compte,donnees-ouvertes,habitat,habitation,individuel,individuel-groupe,individuel-pur,logement,logement-neuf,logement-politique-de-la-ville-immobilier-et-logement,maison-individuelle,ordinaire,permis-de-construire,residence,sitadel
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Extrait de la base SITADEL - sur 5 ans : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 à 2017 en date de prise en compte (DPC)
DPC : chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de données Sit@del2. Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement.
La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés).
cf note descriptive SITADEL

Mots-clés : autorisation,bretagne,collectif,construction,construction-neuve,date-de-prise-en-compte,donnees-ouvertes,habitat,habitation,individuel,individuel-groupe,individuel-pur,logement,logement-neuf,logement-politique-de-la-ville-immobilier-et-logement,maison-individuelle,ordinaire,permis-de-construire,residence,sitadel
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Constructions bâties sur la ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Découpage des bâtiments de la cartographie générale en sous-ensembles (constructions) lorsque les formes de toits sont différentes et (ou) lorsque leurs hauteurs diffèrent au moins de 0,3 à 1 mètre.

Précision géométrique : 1 mètre  
Systèmes de référence :   
Planimétrique : RGF93 CC48 (IGNF : LAMBCC48 - EPSG : 3948)  
Altimétrique : IGN 69 - Altitudes Normales

INDICE : identifiant de l'objet  
ID_CONS : identifiant de la partie de bâtiment  
ID_BATI : identifiant du bâtiment entier  
CODE_INSEE : code INSEE de la commune  
ALTI_SOL_MIN : altitude du terrain la plus basse de l'objet en IGN 69 - Altitudes Normales, précision 1 m  
ALT_EGOUT_MOY : altitude moyenne de l'égout en IGN 69 - Altitudes Normales, précision 1 m  
ALT_FAITAGE_MOY : altitude moyenne du faitage en IGN 69 - Altitudes Normales, précision 1 m  
H_EGOUT : hauteur moyenne à l'égoût, précision 2 m (= ALT_EGOUT - H_SOL)  
H_FAITAG : hauteur moyenne au faîtage, précision 2 m (= ALT_FAITAG - H_SOL)  
ALTI_HAUT_MAX : altitude maximale de la partie de bâtiment

Mots-clés : referentiels-geographiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Constructions bâties sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole

Cette couche de polygones est issue du découpage de la couche de référence des bâtiments de Rennes Métropole en sous-ensembles (constructions). Un sous-ensemble (une partie) est créée lorsque les formes de toits sont différentes et / ou lorsque leurs hauteurs diffèrent d&#x27;au moins de 30 cm entre chaque partie / construction.

Les champs id_cons et id_bati permettent de faire le lien avec la couche du référentiel des bâtiments de Rennes Métropole.
Les constructions sont découpées en fonction des unités foncières cadastrales (parcelles contiguës appartenant à un même propriétaire foncier).

__Origine__

Sur le territoire de la Ville de Rennes, les éléments sont mis à jour en continu à partir des informations déclarées dans les permis de construire (étape ouverture des chantiers) et de bases topographiques et orthophotographiques les plus à jour. Sur Rennes Métropole (hors Ville de Rennes), les données sont issues d&#x27;une restitution photogrammétrique réalisée à partir des prises de vues aériennes utilisées pour constituer l&#x27;orthophotographie la plus récente. Les emprises correspondent à la projection de la gouttière des constructions sur le terrain.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique

__Liens annexes__

 * [constructions_baties](https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/constructions_baties)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/636a3ffdb6330154c13c58eebf93799681fa0ee7)

Mots-clés : batiment,batiments,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json,gpkg
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Constructions et réhabilitations des résidences pour étudiants depuis 2004
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu de données reprend toutes les créations et opérations de réhabilitation des résidences étudiantes depuis 2004, soit environ 16.000 logements.   
  
Année CP : date du vote   
PLUS : prêt locatif à usage social  
PLAI : prêt locatif aidé d'intégration  
PLS : prêt locatif social

Mots-clés : enseignement-superieur,geolocalisation,logement,logement-sante-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Constructions et réhabilitations des résidences pour étudiants depuis 2004
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu de données reprend toutes les créations et opérations de
réhabilitation des résidences étudiantes depuis 2004, soit environ
16.000 logements. \
 \
 Année CP : date du vote \
 PLUS : prêt locatif à usage social\
 PLAI : prêt locatif aidé d'intégration\
 PLS : prêt locatif social

Mots-clés : enseignement-superieur,geolocalisation,logement
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_construction_l)

  


Ce jeu de données localise par une ligne suivant la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

Mots-clés : architecture,data-gouv,patrimoine,urbanisme,urbanisme-amenagement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_construction_l)

  


Ce jeu de données localise par une ligne suivant la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

Mots-clés : architecture,data-gouv,patrimoine,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Constructions linéaires de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

**Définition :**
Construction dont la forme générale est linéaire. 

**Valeurs possibles :** Barrage | Clôture | Fronton de pelote basque | Mur | Mur anti-bruit | Mur de soutènement | Pont | Portique portuaire | Quai | Ruines | Sport de montagne | Tunnel | Autre ligne descriptive


**Modélisation géométrique :**
Mur : axe du mur, sommet du mur pour le Z.
Quai : les quais bordant une voie de communication (le bord de la voie de communication étant nettement distinct, dans ces cas-là, de son axe) ne sont pas saisis en partage de géométrie.
Pont : lorsque le pont est situé sur une voie de communication (routière ou ferrée ou hydrographique), il est saisi en partage de primitive avec le tronçon de Position par rapport au sol="1".


Pour la liste des variables, voir pages 82 à 94 du document "descriptif de contenu BD TOPO version 3.0" : [https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf]

INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 1285

Mots-clés : lineaire,mur,ponts,quais,troyes-champagne-metropole,tunnel
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-03-14 – 2024-03-15
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Constructions surfaciques  de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

**Définition :**
Ouvrage de grande surface lié au franchissement d’un obstacle par une voie de communication, ou à l’aménagement d’une rivière ou d’un canal.

**Pour la liste des variables, voir pages 101 à 105 du document "descriptif de contenu BD TOPO version 3.0" : [https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf]**

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 62

Mots-clés : objets-surfaciques,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-03-14 – 2024-03-15
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2019
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser le numérique sur son territoires pour toutes et tous. 
Il a ainsi organisé du 14 octobre au 6 décembre 2019 un appel à projets pour un « numérique profitant à tous les Costarmoricains dans leur vie quotidienne » doté d’un financement de 50 000 €. 

Le jeu de données présente les projets candidats à l’appel à projets numériques 2019. Les adresses indiquées sont dans la quasi totalité des cas les adresses des sièges sociaux des structures candidates à l’appel à projets. Néanmoins, certains projets peuvent être réalisés dans d’autres communes ou à l’échelle du plusieurs communes du département. NC : non communiqué

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2020
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser le numérique sur son territoires pour toutes et tous. 
Il a ainsi organisé du 7 juillet au 7 septembre 2020 son second appel à projets pour un « numérique profitant à tous les Costarmoricains dans leur vie quotidienne » doté d’un financement de 100 000 €. 58 projets ont été déposés. 

Le jeu de données présente les projets candidats à l’appel à projets numériques 2020 dont les porteurs de projet ont donné leur accord de diffusion. Les adresses indiquées sont dans la quasi totalité des cas les adresses des sièges sociaux des structures candidates à l’appel à projets. Néanmoins, certains projets peuvent être réalisés dans d’autres communes ou à l’échelle du plusieurs communes du département. NC : non communiqué

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2022
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser le numérique sur son territoires pour toutes et tous. 
Il a ainsi organisé du 01 juin au 25 novembre 2022 un appel à projets pour un « numérique profitant à tous les Costarmoricains dans leur vie quotidienne » doté d’un financement de 100 000 €. 

Le jeu de données présente les projets candidats à l’appel à projets numériques 2022. Les adresses indiquées sont dans la quasi totalité des cas les adresses des sièges sociaux des structures candidates à l’appel à projets. Néanmoins, certains projets peuvent être réalisés dans d’autres communes ou à l’échelle du plusieurs communes du département. NC : non communiqué

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2023
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser le numérique sur son territoires pour toutes et tous. 
Il a ainsi organisé du 01 avril au 01 décembre 2023 un appel à projets pour un « numérique profitant à tous les Costarmoricains dans leur vie quotidienne » doté d’un financement de 100 000 €. 

Le jeu de données présente les projets candidats à l’appel à projets numériques 2023. Les adresses indiquées sont dans la quasi totalité des cas les adresses des sièges sociaux des structures candidates à l’appel à projets. Néanmoins, certains projets peuvent être réalisés dans d’autres communes ou à l’échelle du plusieurs communes du département.

NC : non communiqué

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2024
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser le numérique sur son territoires pour toutes et tous. 
Il a ainsi organisé du 01 avril au 06 Decembre 2024 un appel à projets pour un « numérique profitant à tous les Costarmoricains dans leur vie quotidienne » doté d’un financement de 100 000 €. 

Le jeu de données présente les projets candidats à l’appel à projets numériques 2024. Les adresses indiquées sont dans la quasi totalité des cas les adresses des sièges sociaux des structures candidates à l’appel à projets. Néanmoins, certains projets peuvent être réalisés dans d’autres communes ou à l’échelle du plusieurs communes du département.

NC : non communiqué

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,ods,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Lille/Villeneuve-d'Ascq
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports collectifs structurants à horizon 2035. Ce schéma, objet de la délibération n°19 C 0312, adopté lors du conseil métropolitain du 28 juin 2019, prévoit notamment la création de nouvelles liaisons en transports collectifs structurants.  
  
Le SDIT se décline opérationnellement en deux volets correspondants aux grandes infrastructures de transports collectifs en lien avec le territoire métropolitain :  
- Le réseau ferré régional, dans son rôle d’articulation avec les réseaux métropolitains, devenant un élément constitutif du réseau de transports urbains, notamment grâce à son intégration tarifaire.
- De nouvelles liaisons « métropolitaines » en transports en commun.
  
Les projets de cette concertation font partie des éléments les plus structurants de ces « nouvelles liaisons » comprenant une vingtaine de projets distincts, allant du prolongement du métro jusqu’à l’amélioration du niveau de service de certaines lignes existantes ou la création de lignes de bus circulaires et la mise en place de liaisons de bus express.  
  
Ce schéma a fait l’objet d’une concertation de deux mois au 1er semestre 2019. En ce qui concerne le Grand Public, 8000 connexions internet et 859 contributions d’internautes sont venues nourrir la concertation (320 réponses au questionnaire, 329 contributions sur les liaisons proposées par la MEL, 99 propositions de liaisons d’internautes et 111 contributions libres).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Démocratie locale.
Administration, Action publique : Democratie participative.
Administration, Action publique : Participation.

Mots-clés : administration-action-publique,democratie-locale,democratie-participative,inspire,metropole-europeenne-de-lille,participation
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc api features
Licence : License Not Specified
Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Lille/Villeneuve-d'Ascq
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports collectifs structurants à horizon 2035. Ce schéma, objet de la délibération n°19 C 0312, adopté lors du conseil métropolitain du 28 juin 2019, prévoit notamment la création de nouvelles liaisons en transports collectifs structurants. 

Le SDIT se décline opérationnellement en deux volets correspondants aux grandes infrastructures de transports collectifs en lien avec le territoire métropolitain : 

\- Le réseau ferré régional, dans son rôle d’articulation avec les réseaux métropolitains, devenant un élément constitutif du réseau de transports urbains, notamment grâce à son intégration tarifaire.

\- De nouvelles liaisons « métropolitaines » en transports en commun.

Les projets de cette concertation font partie des éléments les plus structurants de ces « nouvelles liaisons » comprenant une vingtaine de projets distincts, allant du prolongement du métro jusqu’à l’amélioration du niveau de service de certaines lignes existantes ou la création de lignes de bus circulaires et la mise en place de liaisons de bus express.

Ce schéma a fait l’objet d’une concertation de deux mois au 1er semestre 2019. En ce qui concerne le Grand Public, 8000 connexions internet et 859 contributions d’internautes sont venues nourrir la concertation (320 réponses au questionnaire, 329 contributions sur les liaisons proposées par la MEL, 99 propositions de liaisons d’internautes et 111 contributions libres).

Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Villeneuve-d'Ascq/Marcq-en-Barœul
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports collectifs structurants à horizon 2035. Ce schéma, objet de la délibération n°19 C 0312, adopté lors du conseil métropolitain du 28 juin 2019, prévoit notamment la création de nouvelles liaisons en transports collectifs structurants.  
  
Le SDIT se décline opérationnellement en deux volets correspondants aux grandes infrastructures de transports collectifs en lien avec le territoire métropolitain : - Le réseau ferré régional, dans son rôle d’articulation avec les réseaux métropolitains, devenant un élément constitutif du réseau de transports urbains, notamment grâce à son intégration tarifaire.
- De nouvelles liaisons « métropolitaines » en transports en commun.
  
Les projets de cette concertation font partie des éléments les plus structurants de ces « nouvelles liaisons » comprenant une vingtaine de projets distincts, allant du prolongement du métro jusqu’à l’amélioration du niveau de service de certaines lignes existantes ou la création de lignes de bus circulaires et la mise en place de liaisons de bus express.  
  
Ce schéma a fait l’objet d’une concertation de deux mois au 1er semestre 2019. En ce qui concerne le Grand Public, 8000 connexions internet et 859 contributions d’internautes sont venues nourrir la concertation (320 réponses au questionnaire, 329 contributions sur les liaisons proposées par la MEL, 99 propositions de liaisons d’internautes et 111 contributions libres).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Démocratie locale.
Administration, Action publique : Democratie participative.
Administration, Action publique : Participation.

Mots-clés : administration-action-publique,democratie-locale,democratie-participative,inspire,metropole-europeenne-de-lille,participation
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc api features
Licence : License Not Specified