AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

*Source : DREES*

Cette enquête est destinée à décrire la genèse du recours des patients aux urgences hospitalières, les difficultés éventuelles rencontrées lors de leur prise en charge, la diversité des organisations sur l’ensemble du territoire.

**/!\ Des jeux de données plus récents existent sur ce thème. Ils sont disponibles sur le portail data.gouv.fr à la référence "[L'enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lenquete-nationale-sur-les-structures-des-urgences-hospitalieres/)". Mis à jour régulièrement par moissonnage, il est recommandé d'utiliser ces nouveaux jeux de données.**


Mots-clés : etablissement-de-sante,etablissement-hospitalier,necmergitur,prise-en-charge,structures,urgences-hospitaliers
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Enquête nationale sur les transports collectifs urbains
Acronyme : TCU
Organisation : Cerema

#### ARCHIVE : jeu de données plus mis à jour depuis 2017

De 1990 à 2016, l'enquête nationale sur les transports collectifs urbains a été pilotée par le Cerema, en partenariat avec la DGITM, le SDES, le Gart et l'UTP.
Les jeux de données diffusés ici ne concernent que la période 1990-2016.
Depuis, l'enquête est pilotée par le Gart et l'UTP.


Mots-clés : enquete,mobilite,reseau,tcu
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2016-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête Num - Enquête nationale sur les usages numériques des collectivités territoriales
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

Fin 2022, l'Incubateur des Territoires de l'ANCT a lancé **"Enquête Num", une enquête nationale concernant les usages numériques au sein des collectivités**. Du 27 octobre au 31 janvier 2023, plus de 300 agents publics, élus et partenaires des collectivités territoriales ont participé et permis à l'Incubateur et l'ANCT d'affiner leur compréhension des besoins des territoires en matière de numérique. 

Cette enquête est réalisée en partenariat avec [Osinum Territoires](https://osinumterritoires.fr/), service numérique incubé proposant un outil d'autodiagnostic concernant les usages numériques et une assistance à maîtrise d'usages sur des outils libres et accessibles. 

Mots-clés : collectivite-territoriale,enquete-publique,usages-numeriques
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-10-27 – 2023-01-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête Participative Lichens forestiers d’Auvergne et du Massif-Central
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.

Mots-clés : auvergne,donnees-ouvertes,dreal,grand-public,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,open-data,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Flavoparmelia sp.
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Flavoparmelia sp.'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Lobaria pulmonaria
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Lobaria pulmonaria'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Lobarina scrobiculata
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Lobarina scrobiculata'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Couverture temporelle : 2016-04-20 – 
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Ramalina fraxinea
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Ramalina fraxinea'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Sphaerophorus fragilis
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Sphaerophorus fragilis'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Sphaerophorus globosus
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Sphaerophorus globosus'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Usnea sp.
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Usnea sp.'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête participative relative aux lichens - Xanthoria parietina
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au niveau local. Dans le cadre d’une enquête participative lancée à l’automne 2015, 6 espèces et 2 groupes d’espèces ont été sélectionnés pour être particulièrement révélateurs tout en restant d’identification facile.
Jeu de données sous ensemble de l'enquête restreint aux lichens 'Xanthoria parietina'

Mots-clés : dreal,inspire,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,region-auvergne,repartition-des-especes,restreint
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Enquête Particitae 2016
Organisation : Participation Citadine à l’observation de l’Environnement

Au lancement du projet, l'équipe Pariticitae avait des pressentis concernant les thématiques qui pourraient intéresser les futurs participants de PartiCitaE telles la qualité de l'air, les sons, la nature... 
Le premier objectif de notre questionnaire a été de valider ces pressentis. 
Notre deuxième objectif était de cibler les différentes formes de participations possibles d'après les réponses des enquêtés. 
Le dernier objectif était d'interroger les rapports entre les citadins et l'environnement urbain traduits par leur perception, leurs pratiques...

Pour citer cette base de données : Enquête Particitae 2016, Gilles Plattner, Florence Brondeau, Marianne Cohen, Florence Huguenin-Richard, Laure Turcati (producteurs)

Mots-clés : cnrs,particitae,sciences,sciences-participartives,upmc
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2016-06-01 – 2016-10-31
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Enquête Post-Service Civique
Organisation : Agence du Service Civique

L'enquête post Service Civique est envoyée à l'ensemble des anciens volontaires dans le mois qui suit la fin de leur mission pour connaître leur satisfaction, la conformité de leur mission au cadre du Service Civique et leurs projets pour la suite de leur parcours.
Les données publiées annuellement concernent les volontaires **qui finissent leur mission entre le 1er janvier et le 31 décembre** d'une année donnée.


Mots-clés : association,engagement,enquete,etat,jeunes,jeunesse,satisfaction,service-civique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Enquête Post-Service Civique
Organisation : Agence du Service Civique

1.	Jeu de données
Les données sont constituées de deux sources : 
•	une enquête envoyée aux anciens volontaires dans le mois qui suit la fin de leur mission pour connaître leur satisfaction, la conformité de leur mission au cadre du Service Civique et leurs projets pour la suite de leur parcours ;
•	des données de la base de gestion du Service Civique pour permettre de prendre en compte les caractéristiques des volontaires et des missions. 
Deux fichiers, avec chacune des sources, sont mis à disposition avec un identifiant unique pour les apparier.

2.	Mode de production des données
Les données de l’enquête Post-Service Civique sont collectées par un questionnaire en ligne, envoyé à l’ensemble des volontaires dont l’adresse mail est correctement indiquée dans la base de gestion de l’Agence du Service Civique (80% des 83 904 volontaires entrés en 2018). Le mail d’invitation à répondre au questionnaire est envoyé dans le mois qui suit la fin de la mission. Deux relances sont effectuées à deux semaines d’intervalle. Le taux de réponse global atteint 44 % des volontaires contactés en 2018.
Les réponses aux questions ouvertes du questionnaire ne sont pas intégrées à ce jeu de données pour des raisons d’anonymat des réponses. Dans les questions 13 et 15, les réponses ouvertes sont recodées dans la modalité « Autre ».
Le deuxième jeu de données contient les données de la base de gestion de l’Agence du Service Civique, appariées par un identifiant unique avec les réponses à l’enquête. Il s’agit de données administratives, exhaustives, recueillies et remplies manuellement par les structures d’accueil au moment de la signature du contrat d’engagement du jeune. Des difficultés d’appariement expliquent les données manquantes.

3.	Métadonnées
Cette enquête Post-Service Civique 2018 est une enquête envoyée par l’Agence du Service Civique à l’ensemble des volontaires qui ont débuté un Service Civique, en France et à l’étranger, à l’issue de leur mission. Les données sont publiées sous licence ouverte.
Les données des réponses sur une année complète sont publiées annuellement au premier trimestre de l’année n+1.

4.	Evolution des fichiers
En 2018 et 2019, le questionnaire de l’enquête Post Service-Civique est resté le même. 
Les données de la base de gestion appariées avec l’enquête Post Service-Civique seront actualisées pour l’année 2019.
A partir du 1er janvier 2020, un nouveau questionnaire Post-Service Civique, sera envoyé aux volontaires. Ces données seront publiées en 2021. Le protocole d’enquête reste cependant le même.

5.	Contacts
Pour plus d’information vous pouvez contacter l’Agence du Service Civique à l’adresse asc-opendata@service-civique.gouv.fr.


Mots-clés : association,enquete,etat,jeunes,jeunesse,satisfaction,service-civique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : docx,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Enquête propriétaire 
Organisation : Communauté de Communes Maurienne-Galibier 

Données collectées par G2A, issues d'une enquête propriétaire et relative aux hébergements au sein de la Communauté de Communes Maurienne-Galibier. 

Les variables présentes dans ce jeu de données sont : le nombre et le type de biens possédés, depuis combien de temps, la description et l’entretien intérieur et extérieur du bien, la fréquence d’utilisation, la location potentielle, si les propriétaires participe à la vie touristique (ski), des données sur leur profil (femme, âge, ou autre par exemple), les dates de saisies des données.

Mots-clés : amenagement,construction,hebergement,location,proprietaire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-11-26
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Maurienne Galibier
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région Sud Provence Alpes Côtes d'Azur a lancé une enquête publique relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) entre mars et Avril 2019.  
  
**Le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets** a pour objet de coordonner à l’échelle régionale les actions entreprises par l’ensemble des parties prenantes concernées par la prévention et la gestion des déchets sur une période de 6 et 12 ans.  
Le Plan est le résultat d’un travail de diagnostic et de concertation avec tous les acteurs concernés, sur toutes les catégories de déchets, hors nucléaire, qu’ils soient dangereux, non dangereux non inertes ou non dangereux inertes.  
En savoir plus sur le [Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets](https://www.datasud.fr/explorer/fr/jeux-de-donnees/plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets/info)  
  
**[L'Observatoire Régional des Déchets](http://www.ordeec.org/)**[ (ORDEEC) ](http://www.ordeec.org/) assure le suivi de la prévention et de la gestion des déchets sur le territoire Provence-Alpes-Côte d’Azur. Son portage est assuré par la Région, l’ADEME et la DREAL et son animation est réalisée par l’ARBE Provence-Alpes-Côte d'Azur  
  
Outil de démocratie participative, **l’enquête publique sur le PRPGD** a pour objectif d’informer le public et de recueillir ses propositions, suggestions et appréciations. 18 lieux ont été retenus dans notre Région dans lesquels le public pourra prendre connaissance du dossier d’enquête et émettre ses observations sur un registre ouvert à cet effet et dans lesquels des permanences seront assurées par la Commission d’Enquête.  
  
Vous trouverez sur cette page le jeu de données précisant les lieux et dates de permanence pour l’enquête publique ainsi que pour les réunions d’information.

Mots-clés : dechet,developpement-durable,economie-circulaire,enquete,gestion,plan,plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets,prevention,reunion
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : microsoft excel,jpeg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête qualité de vie / qualité de Ville
Organisation : Ville de Besancon

Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville

Mots-clés : panel-citoyen,qualite-de-vie,qualite-de-ville
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Besançon
Formats des ressources : csv,word
Licence : Other (Public Domain)
Enquête régionale « Bien-être et paysages bretons »
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Résultats bruts de l’enquête régionale « Bien-être et paysages bretons » édition 2022-2023. Il s’agit de deux lots de données : des données quantitatives issues du questionnaire en ligne produit et diffusé par l’OEB du 1er décembre 2022 au 31 mars 2023 et des données qualitatives issues des entretiens semi-directifs réalisés lors de deux ateliers professionnels de Master 2 "Environnement, Territoires et Acteurs" et "Aménagement et Collectivités territoriales" de l'Université Rennes 2 durant la période de septembre 2022 à mars 2023 (document en pièce jointe).

**Sources :** 
*  Fichier au format csv "oeb_enquete_bien_etre_paysages_questionnaire_ligne_bretagne" : conception, récolte, traitement et réalisation par l'Observatoire de l’environnement en Bretagne. Pondération de l'échantillon réalisée par l'entreprise d'études de marché TRYOM (octobre 2023). Retrouver plus d'informations sur ces données quantitatives dans le fichier lui-même dans l'onglet "Présentation du fichier" et télécharger le fichier d'origine (au format .xlsx) pour accéder aux données complètes : données brutes, données redressées et questionnaire.
*  Fichier au format pdf "oeb_enquete_bien_etre_paysages_entretiens_semidirectifs_bretagne" : conception, récolte, traitement et réalisation par les étudiants des Master 2 "Environnement, Territoires et Acteurs" et "Aménagement et Collectivités Territoriales" de l’Université Rennes 2. Ce fichier en pièce jointe est réalisé à partir des travaux des étudiants.

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2022-12-01 – 2023-03-31
Formats des ressources : xlsx,csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête Régionale Mobilité Et Déplacements 2009 (ERMD) - base enquête rurale
Organisation : Région Hauts-de-France

Il s'agit des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU réalisée en 2009 par le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais. L'enquête des déplacements a été réalisée par téléphone auprès de 12.000 ménages (uniquement les 11 ans et plus) sur le secteur dit "rural" de la région (par opposition aux territoires couverts par les 10 enquêtes ménages urbaines).

Mots-clés : dcat,ermd,menage,mobilite,nord-pas-de-calais-ancienne-region,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv,www:link:landing_page
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Enquête Régionale Mobilité Et Déplacements 2009 (ERMD) - base régionale
Organisation : Région Hauts-de-France

Assemblage des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU de 2009 sur le secteur dit "rural" avec les enquêtes ménages/déplacements urbains existantes sur le territoire régional pour obtenir une vision globale et cohérente de la mobilité et des déplacements sur le territoire régional (Nord-Pas de Calais) dans son ensemble.

Mots-clés : dcat,deplacement,ermd,menage,mobilite,nord-pas-de-calais-ancienne-region,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : www:download:x-gis/x-shapefile,www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv,www:link:landing_page
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Enquête Régionale Mobilité et Déplacements 2010 (ERMD) - base régionale
Organisation : Région Hauts-de-France

Assemblage des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU réalisée en 2009 et actualisée pour l'année 2010 par la Région Nord-Pas de Calais sur le secteur dit "rural" avec les enquêtes ménages/déplacements urbains existantes sur le territoire régional pour obtenir une vision globale et cohérente de la mobilité et des déplacements sur le territoire régional (Nord-Pas de Calais) dans son ensemble.  L'actualisation 2010 inclut les nouvelles enquêtes de Douai et Valenciennes (remplacement) ainsi que des corrections complémentaires.

Mots-clés : dcat,deplacement,ermd,menage,mobilite,nord-pas-de-calais-ancienne-region,transport
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv,www:download:application/vnd.ms-excel,www:link:landing_page
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Enquête statistique annuelle des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse. Les indicateurs suivis concernent l’organisation des services, la collecte et le traitement des archives, la communication au public et la diffusion en ligne, les actions culturelles et éducatives. 

Il s'agit ici du rapport annuel d'activité détaillé des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine.

Mots-clés : culture,institution
Formats des ressources : xls,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Enquête sur l'expatriation des Français en 2010
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce jeu de données reproduit les résultats d'une enquête sur l'expatriation des Français, effectuée par sondage internet en 2010 par la Maison des Français de l'étranger (Ministère des Affaires étrangères).

Mots-clés : enquete,expatriation,francais-de-l-etranger,francais-etablis-hors-de-france
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence