AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
BUDGET PPAL CD76 CA 2019
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte Administratif 2019 du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020. Il s’agit du compte administratif du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonnées, qui sont également téléchargeables sur ce site). Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/633e15444ff3473cbb5064efd44e536c/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site collectivités-locales.gouv :[https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M52 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Archives de la M52 »). Il propose également en téléchargement (aux formats xls et pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2019.

  * Site impots.gouv : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.

  * Site data.ofgl : [https://data.ofgl.fr/pages/accueil/](https://data.ofgl.fr/pages/accueil/)



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose en téléchargement aux formats csv, xls et json les comptes consolidés des départements de 2012 à 2019 

  * Site data.economie.gouv : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, jso et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : compte-administratif,finances
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BUDGET PPAL CD76 CA 2021
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte Administratif 2021 du Département de la Seine-Maritime, voté le 23 juin 2022. Il s’agit du compte administratif du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonnées, qui sont également téléchargeables sur ce site).<o:p></o:p>

Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations.

  


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Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/87b6646326614a668ffd825936374599/data)  


  


  


  


Ressources complémentaires

  * **Site collectivités-locales.gouv.fr** : [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-budgetaire-et-comptable-m57](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-budgetaire-et-comptable-m57) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL/2023/PubDept_BP2023.pdf](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL/2023/PubDept_BP2023.pdf)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M57 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Instructions M57 : années antérieures »). Il propose également en téléchargement (au format pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2022.

  


  * **Site impots.gouv.fr** : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.  


  


  * **Site data.ofgl.fr** : [https://data.ofgl.fr/pages/cartographie/](https://data.ofgl.fr/pages/cartographie/)



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose des visualisations cartographiques de nombreux agrégats financiers et ratios (dépenses d’investissement, subventions reçues, taux d’épargne brute, etc.) à l’échelle des Départements mais aussi Régions, EPCI ou communes, pour la France entière.  


  


  * **Site data.economie.gouv.fr** : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, json et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,finances
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BUDGET PPAL CD76 CA 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte Administratif 2022 du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2023. Il s’agit du compte administratif du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonnées, qui sont également téléchargeables sur ce site).

Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/d12f0723cfa840e5bbc1d697c10ab7ab/data)  


  


  


  


Ressources complémentaires

  * **Site collectivités-locales.gouv.fr** : [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-budgetaire-et-comptable-m57](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-budgetaire-et-comptable-m57) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL/2023/PubDept_BP2023.pdf](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL/2023/PubDept_BP2023.pdf)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M57 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Instructions M57 : années antérieures »). Il propose également en téléchargement (au format pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2022.

  


  * **Site impots.gouv.fr** : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.  


  


  * **Site data.ofgl.fr** : [https://data.ofgl.fr/pages/cartographie/](https://data.ofgl.fr/pages/cartographie/)



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose des visualisations cartographiques de nombreux agrégats financiers et ratios (dépenses d’investissement, subventions reçues, taux d’épargne brute, etc.) à l’échelle des Départements mais aussi Régions, EPCI ou communes, pour la France entière.  


  


  * **Site data.economie.gouv.fr** : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, json et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,finances
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Prévisionnel 2018
Organisation : REDON Agglomération

Budget prévisionnel 2018. ce jeu de données comprend : la nature, le chapitre, le libellé, et le montant du budget primitif en euros.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Budget prévisionnel 2022-2026 de la Ville de Saint-Herblain
Organisation : Ville de Saint-Herblain

Ce jeu de données a vocation à regrouper les étapes budgétaires des différents exercices de la Ville de Saint-Herblain.

Pour le moment, la publication contient

  * Les budgets prévisionnels/primitifs 2022 à 2026



Cette publication respecte le schéma "Budget" du Socle Commun des Données Locales (SCDL) proposé conjointement par Etalab et OpenDataFrance : <https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/>

* * *

Les budgets de la présente publication suivent le plan de comptes M57.  


Les opérations (champ BGT_OPERATION) permettent de regrouper plusieurs lignes budgétaires selon une logique de projet. Par exemple pour une construction de bâtiment qui s'accompagne d'acquisitions de mobilier et de matériel informatique, ces 3 composantes auront chacune leur ligne budgétaire mais peuvent être agrégées _via_ l'opération. Seules les lignes d'investissement sont concernées, mais toutes les lignes d'investissement ne s'inscrivent pas forcément dans une opération.

Pour le budget prévisionnel (BP), seuls les montants BGT_MTPROPNOUV, BGT_MTPREV et BGT_MTBUDGPREC sont valorisés.

Remarques sur le champ BGT_MTBUDGPREC :

  * Sur le BP 2022, il n'est pas renseigné en raison du passage de M14 en M57 en 2022
  * À partir du BP 2023, il est renseigné lorsqu'une correspondance selon la ventilation du schéma existe. Par exemple l'utilisation de certaines natures peut varier d'une année sur l'autre, et dans ce cas il n'est pas possible de faire de correspondance avec le budget de l'année précédente. Par conséquent, la somme des montants BGT_MTBUDGPREC du BP de l'année A sera inférieure à la somme des montants BGT_MTPROPNOUV du BP de l'année A-1.

Mots-clés : bp,citoyennete-institution,finances
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets prévisionnels du Département de la Gironde depuis 2012.

Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM utilisé par l'ensemble des collectivités territoriales pour transmettre leurs données budgétaires à l'administration fiscale centrale.

Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org/)

La liste des champs et leurs spécifications sont disponibles sur cette [page](http://odm-budgetaire.org/doc-schema/Sch%c3%a9ma.indexListcomp.html)

Mots-clés : budget,comptes-publics,finances,totem
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2018-01-01
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets prévisionnels du Département de la Gironde depuis 2012. Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM utilisé par l'ensemble des collectivités territoriales pour transmettre leurs données budgétaires à l'administration fiscale centrale. Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org/) La liste des champs et leurs spécifications sont disponibles sur cette [page](http://odm-budgetaire.org/doc-schema/Sch%c3%a9ma.indexListcomp.html)

Mots-clés : budget,comptes-publics,finances,totem
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2018-01-01
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
budget prévisionnel et compte administratif de Bordeaux métropole 2018
Acronyme : BP-CA-BM-2018
Organisation : Madada

Extraction du fichier TOTEM du budget principal prévisionnel et du compte administratif de Bordeaux métropole pour 2018

Mots-clés : budget,compte-administratif,totem
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ces jeux de données contiennent les budgets primitifs de la Ville d'Issy-les-Moulineaux:

- dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles)
- dépenses et recettes d'investissement en euros (par chapitres et articles)

![Budget primitif 2014 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux](http://issy.com/sites/default/files/styles/article_contenu/public/styles/actu_rectangle/public/field/image/budget_primitif_2014.jpg?itok=EKfVmO1m "Budget primitif 2014 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux")

Mots-clés : budget,budget-primitif,depenses,finances-locales,fonctionnement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Budget Primitif 2010 - Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:download:application/rtf,www:link:landing_page,www:download:application/zip
Licence : License Not Specified
Budget Primitif 2010 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du  14 avril 2010.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseiller-regional,dcat,finances-publiques,picardie-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:download:application/pdf,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Budget Primitif 2011 - Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link:landing_page,www:download:application/zip
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2011 par fonction - Autorisations de programme (AP)
Organisation : Collectivité de Corse

Budget primitif 2011 par fonction - Autorisations de programme (AP).

Le budget primitif 2011 a été adopté en Assemblée de Corse le 17 décembre 2010.

 **4 axes d'action ont orienté la construction du budget primitif pour l'exercice 2011 :**

1\. Assurer un développement durable

2\. Affirmer notre identité

3\. Favoriser la cohésion territoriale  


4\. Préserver les équilibres financiers pour préserver l’avenir

Mots-clés : budget-finances,budget-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2011 par fonction - Autorisations d'engagement (AE)
Organisation : Collectivité de Corse

Budget primitif 2011 par fonction - Autorisations d'engagement (AE).

Le budget primitif 2011 a été adopté en Assemblée de Corse le 17 décembre 2010.

 **4 axes d'action ont orienté la construction du budget primitif pour l'exercice 2011 :**

1\. Assurer un développement durable

2\. Affirmer notre identité

3\. Favoriser la cohésion territoriale  


4\. Préserver les équilibres financiers pour préserver l’avenir

Mots-clés : budget-finances,budget-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget Primitif 2011 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseiller-regional,dcat,finances-publiques,picardie-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Budget Primitif 2012 - Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link:landing_page,www:download:application/zip
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2012 par fonction - Autorisations de programme (AP)
Organisation : Collectivité de Corse

Budget primitif 2012 par fonction- Autorisations de programme (AP).

Le budget primitif 2012 a été adopté en Assemblée de Corse le 15 décembre 2011.

Le Budget Primitif est adopté par fonction et par chapitre et programme pour les crédits afférents à une autorisation de programme en section d’investissement et à une autorisation d’engagement en section de fonctionnement.

![](http://www.corse.fr/photo/art/grande/3731466-5543630.jpg?v=1327660219)

Mots-clés : budget-finances,budget-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2012 par fonction - Autorisations d’engagement (AE)
Organisation : Collectivité de Corse

Budget primitif 2012 par fonction - Autorisations d’engagement (AE).

Le budget primitif 2012 a été adopté en Assemblée de Corse le 15 décembre 2011.

Le Budget Primitif est adopté par fonction et par chapitre et programme pour les crédits afférents à une autorisation de programme en section d’investissement et à une autorisation d’engagement en section de fonctionnement.

![](http://www.corse.fr/photo/art/grande/3731466-5543630.jpg?v=1327660219)

Mots-clés : budget-finances,budget-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2012 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,picardie-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,www:download:application/pdf,www:link:landing_page,www:download:application/zip
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations de programme (AP)
Organisation : Collectivité de Corse

Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations de programme (AP).

Le budget primitif 2013 a été adopté en Assemblée de Corse le 21 décembre 2012.

Mots-clés : budget-finances,budget-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations d’engagement (AE)
Organisation : Collectivité de Corse

Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations d’engagement (AE).

Le budget primitif 2013 a été adopté en Assemblée de Corse le 21 décembre 2012.

Mots-clés : budget-finances,budget-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2013 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie  pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,budget-primitif,conseiller-regional,dcat,picardie-ancienne-region
Formats des ressources : www:download:application/pdf,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Budget primitif 2014
Organisation : Mairie de Cannes

Budget primitif 2014 de la Ville de Cannes, qui présente les dépenses et recettes d'investissement et de fonctionnement en euros (par chapitres).

Mots-clés : budget,budget-primitif,finances
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Budget primitif 2014 de la Ville du Havre
Organisation : Ville du Havre

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : json,csv,excel