AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Déclaration bien réemploi réutilisation recyclé 2025
Organisation : COMMUNE DE LABENNE

Fichier CSV indiquant, en en-tête et pour chaque type de produit acquis par la commune, le montant total HT, le montant lié au réemploi/réutilisation ainsi que le montant des produits issus du recyclage, afin de faciliter le suivi et l’analyse des achats responsables.


Mots-clés : declaration-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Labenne
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Organisation : Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Quentin

Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)


Mots-clés : anti-gaspillage-pour-une-economie-circulaire,bien-reempleoi
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Organisation : Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois

Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)


Mots-clés : bien-reemploi,economie-circulaire,materiau-recycle
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Organisation : VILLE DE SAINT-QUENTIN

Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)


Mots-clés : beni-recycle,economie-circulaire,lois-anti-gaspillage
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)


Mots-clés : economie-circulaire,matiere-recyclee
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés
Acronyme : Loi AGEC

Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés. 

loi AGEC pour données 2025


Mots-clés : declaration-loi-agec
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration CERFA 13971*03
Acronyme : CERFA 13971*03
Organisation : Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux Sèvres

Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association pour l'année 2022-2024

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Organisation : Commune de Châteaubourg

Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les catégories concernées par la loi AGEC. Cette déclaration recense les achats de l'année civile 2024.


Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Acronyme : AGEC
Organisation : Quimper Bretagne Occidentale

Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les catégories concernées par la loi AGEC. Cette déclaration recense les achats de l'année civile 2024.

Ce jeux de données contient les fichiers de Quimper Bretagne Occidentale.


Mots-clés : agec,agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees,declaration-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Quimper Bretagne Occidentale
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC) 
Acronyme : AGEC
Organisation : VILLE DE QUIMPER

Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les catégories concernées par la loi AGEC. Cette déclaration recense les achats de l'année civile 2024.

Ce jeux de données contient les fichiers  de la commune de Quimper.

Un fichier au format excel et un fichier csv correspondant au schéma suivant <https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle/0.1.0/>


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Quimper
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée 2024
Organisation : Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois

Loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire : Publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées pour l'année 2024.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-01-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée 2024
Organisation : VILLE DE SAINT-QUENTIN

Loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire :publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée pour l'année 2024


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée 2024
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Loi Anti-Gaspillage pour une Economie Circulaire : publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée pour l'année 2024


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Données relatives à l'approvisionnement en matériaux issu du réemplois, de la réutilisation et intégrant des matières recyclées des collectivités territoriales pour 17 catégories d'achats (Matériel informatique, Véhicules et pièces détachées ….). Cette déclaration se base sur les montants qui sont dépensés annuellement par la métropole dans ces catégories.

Ces données sont ouvertes conformément à l'article 58 de la loi Anti Gaspillage et Économie Circulaire (AGEC).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 
Organisation : COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)


Mots-clés : loi-agec
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France,France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n° 2024-134 du 21 février 2024, la Métropole Européenne de Lille a pour obligation de déclarer annuellement la part de ses achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) dans 17 catégories de produits.

La présente déclaration a été établie sur la base des données disponibles au moment de sa production. À ce titre, elle couvre uniquement le périmètre des achats de la direction «  Achats et  Logistique » et ne constitue pas une représentation exhaustive de l’ensemble des achats de la Métropole Européenne de Lille. Les autres directions n’ont pas encore été intégrées en raison de contraintes de collecte et de consolidation des données.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Marchés publics.
Administration, Action publique : Achats.

Mots-clés : achats,administration-action-publique,inspire,marches-publics,metropole-europeenne-de-lille
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link,ogc api features
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2024 (organisation Communauté de Communes de la Plaine de l Ain)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025 (organisation Communauté de Communes de la Plaine de l Ain)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025 (organisation Mairie Saint-André-des-Eaux)
Organisation : Mairie Saint-André-des-Eaux

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Organisation : COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)


Mots-clés : acquisition-biens-recycles,communication-publique,declarations-administrative,economie-circulaire,loi-agec,reemploi-materiau
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2039-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France,France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Organisation : La Roche-sur-Yon Agglomération

Ce jeu de données correspond à l'application de l'article 58 de la loi AGEC. Il répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)



Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Organisation : Angers Loire Métropole

Déclaration des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées en respect de l'article 58 de la loi AGEC. 

Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées en respect de ce [schéma de données](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle/latest.html)

Mots-clés : administration-finances-publiques-citoyennete,agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2025-12-29
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, art 58 loi AGEC (organisation GRAND ANNECY Agglomération)
Acronyme : AGEC
Organisation : GRAND ANNECY Agglomération

La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) prescrit une déclaration sur les achats de produits issus du réemploi et de réutilisation ainsi que de matières recyclées. L’article 58 de cette loi impose de déclarer les montants des achats effectués par le Grand Annecy notamment sur les produits visés par la liste du décret 2024-134 du 21 février 2024 relatif à l’obligation d’acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Le présent jeu de données est issu de cette obligation.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Le Grand Annecy
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Communauté d'Agglomération du Grand Dax)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Grand Dax

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNAUTE DE COMMUNES CAMPAGNE DE CAUX)
Acronyme : 3R
Organisation : COMMUNAUTE DE COMMUNES CAMPAGNE DE CAUX

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées pour tous les achats des différents services.


Mots-clés : achats-publics,declarative-achat
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Communauté de communes de Clermontais)
Organisation : Communauté de communes de Clermontais

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Communauté de communes du pays de Dol et de la baie du Mont Saint-Michel)
Organisation : Communauté de communes du pays de Dol et de la baie du Mont Saint-Michel

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR)
Organisation : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Communauté de communes Sèvre et Loire)
Organisation : Communauté de communes Sèvre et Loire

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE DE CHABEUIL)
Organisation : COMMUNE DE CHABEUIL

Déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la commune de Chabeuil (26120) pour l'année 2025. Attention, si l'information sur la loi AGEC n'a pas été communiquée par le fournisseur, l'article est considéré comme non éligible. Montant hors taxe en €

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Commune de Châteaubourg 2025)
Organisation : Commune de Châteaubourg

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.

Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE DE FRANCONVILLE LA GARENNE)
Organisation : COMMUNE DE FRANCONVILLE LA GARENNE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Mots-clés : declaration-agec,loi-agec
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Commune de Petite-Forêt)
Organisation : Commune de Petite-Forêt

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Commune de Vétraz-Monthoux)
Organisation : Commune de Vétraz-Monthoux

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE D'ILLZACH)
Organisation : COMMUNE D'ILLZACH

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE NEUVILLE DE POITOU)
Acronyme : AGEC 2025
Organisation : COMMUNE NEUVILLE DE POITOU

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE NEUVILLE DE POITOU) pour l'année 2025


Mots-clés : agec-2025
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Conseil Départemental du Nord)
Organisation : Conseil Départemental du Nord

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified