AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026.

Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique agricole commune (PAC) soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).

Mots-clés : bcae,donnees-ouvertes,eau,eau-masse-deau,hydrographie,inspire,masse-deau
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BCAE_67_2020
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau :
1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine;
2 un débit suffisant une majeure partie de l'année;
3 l'alimentation par une source.
L'instruction du 3 juin 2015 rappelle que la méthodologie d'identification des cours d'eau s'appuie sur la jurisprudence du 21 octobre 2011 du Conseil d’État. À savoir : " constitue un cours d'eau, un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l'année".

La liste de cours d'eau déjà déterminée par une autre réglementation a été incluse dans cette identification, dès lors qu'ils ont été précédemment classés comme ayant un intérêt pour la continuité écologique, comme réservoir biologique, etc.
Les cours d'eau automatiquement intégrés sont les suivants :
- Les Liste 1 et 2 du L214-17 pour la continuité écologique
- Les réservoirs biologiques du SDAGE
- Les masses d'eau cours d'eau
- Les cours d'eau à préserver prioritairement par le SAGE Ill Nappe Rhin
- Les traits pleins nommés
- Les cours d'eau Natura 2000

Ainsi la cartographie des cours d'eau sera mise à jour en fonction de son évolution en septembre de chaque année. Elle permettra de représenter les nouvelles zones hydrographiques validées avec les cours d'eau et les fossés expertisés. À ceci s'ajoutera l'information qui définira sur quel écoulement il sera obligatoire de mettre en place une bande enherbée (BCAE : Bonnes conditions agricoles et environnementales) de 5 mètres.

Mots-clés : bcae,donnees-ouvertes,eau-travaux-action
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BCAE4 - Cours d’eau en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la PAC soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales.
Le versement de ces aides est conditionné au respect des BCAE et de la réglementation dans le secteur de l’environnement, du sanitaire et du bien-être animal nommée ERMG (exigences relatives au respect de dispositions réglementaires).

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,open-data,votre-entite,zonages-agricoles,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-09-09 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
BCAE9 - Prairies sensibles en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les surfaces désignées comme prairies sensibles sont les prairies permanentes majoritairement herbacées faisant partie des zones Natura 2000 et présentant une richesse importante en biodiversité.
Ces prairies doivent être maintenues en place. Le labour et/ou la conversion de ces surfaces vers une autre catégorie de surface ou en une surface non agricole, ne sont pas autorisés.
L’arrêté du 14 mars 2023 modifié relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) définit :
• pour chaque département, le type de cours d’eau à border de bandes tampons (appelé annexe) ;
• l’identification des prairies permanentes désignées comme « sensibles » prévue par le code rural et de la pêche maritime.
Le versement des aides est conditionné au respect des BCAE et de la réglementation dans le secteur de l’environnement, du sanitaire et du bien-être animal nommée ERMG (exigences relatives au respect de dispositions réglementaires).

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,zonages-agricoles
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-09-09 – 2045-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Indice européen de la qualité de l'air (mesures horaires) - sous-indice PM2.5
Organisation : SIG-GR

\- Indice européen de la qualité de l'air (sur la base des concentrations de polluants en µg/m3): mesures horaires pour le polluant PM2.5 pour l’heure la plus récente pour chaque station \- Le sous-indice PM2.5 est disponible selon la typologie de stations (industriel, fond ou trafic) en accord avec la méthodologie de calcul de indice européen de la qualité de l'air par stations de mesures sur l'ensemble de la Grande Région \- Profondeur des données : Sont disponibles toutes les heures le sous-ndice le plus récent des 3 dernières heures pour chaque station. Si le calcul du sous-indice n'est pas possible par manque de données sa valeur marquée par une pastille grise dans la symbologie de la carte (données non disponibles) \- Sources des données: ATMO Grand Est; Agence Wallonne de l'Air et du Climat - AWAC; Landesamt für Umwelt- und Arbeitsschutz Saarland - IMMESA; Landesamt für Umwelt Rheinland-Pfalz - ZIMEN; Administration de l'environnement Luxembourg. Harmonisation: ATMO Grand Est et SIG-GR 2020

Mots-clés : air-qualite-index-pm2-5,environnement,environnement-qualite-de-lair,gis-gr-eu,grande-region,qualite-de-lair
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Parts des personnes nées à l'étranger dans la population totale en % par commune
Organisation : SIG-GR

Cette couche montre la proportion parmi la population que représente la population immigrée dans chaque commune. La population immigrée est définie comme l’ensemble des individus nés à l’étranger, indépendamment de leur nationalité. Les informations proviennent du recensement de la population du 8 novembre 2021. Pour plus d'informations, veuillez consulter la publication suivante : https://statistiques.public.lu/fr/recensement/repartition-geographique-des-immigres.html

Mots-clés : geoportail-lu,grand-duche-du-luxembourg,grand-public,intranet,statec-recensement-de-la-population-2021-population-immigree,statec-universite-du-luxembourg-liser-population-immigration-repartition-geographique-recensem
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Chefs-lieux de la région Centre

Il s'agit de la couche CHEF_LIEU de la BDADRESSE® pour l'ensemble de la région Centre.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : centre,eure-et-loir
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Chefs-lieux de l'Indre

Il s'agit de la couche CHEF_LIEU  de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : bdadresse-c-36-indre,indre
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities,ogc:wms-1.1.1-http-get-map
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Chefs-Lieux de l'Indre et Loire

Il s'agit de la couche CHEF_LIEU de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre et Loire.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : indre-et-loire
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Chefs-lieux du Cher

Il s'agit de la couche CHEF_LIEU de la BD ADRESSE® pour le département du Cher.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : cher
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Chefs-lieux du Loir et Cher

Il s'agit de la couche CHEF_LIEU de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loir et Cher.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : loir-et-cher
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Chefs-lieux du Loiret

Il s'agit de la couche CHEF_LIEU de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loiret.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : loiret
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Communes de la région Centre

Il s'agit de la couche COMMUNE de la BDADRESSE® pour l'ensemble de la région Centre.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : centre
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Communes de l'Eure et Loir

Il s'agit de la couche COMMUNE de la BDADRESSE® pour le département de l'Eure &amp; Loir
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : eure-et-loir
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Communes de l'Indre

Il s'agit de la couche COMMUNE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Communes de l'Indre et Loire

Il s'agit de la couche COMMUNE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre et Loire.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : indre-et-loire
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Communes du Cher

Il s'agit de la couche COMMUNE de la BDADRESSE® pour le département du Cher.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : cher
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Communes du Loir et Cher

Il s'agit de la couche COMMUNES de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loir et Cher.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : loir-et-cher
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Communes du Loiret

Il s'agit de la couche COMMUNES de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loiret.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : loiret
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Lieux-dits habités de la région Centre

Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour l'ensemble de la région Centre.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : centre
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Lieux-dits habités de l'Eure et Loir

Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour le département de l'Eure &amp; Loir
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : eure-et-loir
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Lieux-dits habités de l'Indre

Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : indre
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Lieux-dits habités de l'Indre et Loire

Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre et Loire.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : ,indre-et-loire
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Lieux-dits habités du Cher

Il s'agit de la couche LIEU_DIT de la BDADRESSE® pour le département du Cher.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : cher
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Lieux-dits habités du Loir et Cher

Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loir et Cher.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : loir-et-cher
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Lieux-dits habités du Loiret

Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loiret.
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : loiret
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Points Adresse de la région Centre

Il s'agit de la couche ADRESSSE de la BDADRESSE® pour l'ensemble de la région Centre
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
BD ADRESSE® - Points adresses de l'Eure et Loir

Il s'agit de la couche ADRESSE de la BDADRESSE® pour le département de l'Eure &amp; Loir
Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Mots-clés : eure-et-loir
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified