AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ancien plan d'occupation des sols de ESCOSSE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2000-05-05 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nb58eb6c6234c47ab9797a96483bc93cb,n872c360124484362aae701d8f9b3f228,n79c6bfaed42f4fb098f16c5321d1c0cd,n47dc7551d183490a8ad0436d847df015
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de EYCHEIL
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2000-06-11 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n43db45ff108948919899ee4d3ec1a9b3,n1f6f76df9e1c4518afa9b4f8eff883f5,n5bd83529506d421a9490c2e098fbf8ec,nc41a9ebc98374d99a3c4b6bb79c50ef5
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de FERRIERES-SUR-ARIEGE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2005-10-14 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n30c24ce447b04a4fb5d127de5767cd6f,nd50bf2581ba749c7bd99cf379b6b0703,n75fbbbc422a8434ebe17935e25e3323b,n0861aedb448a4e879ee5af54b10c5b0d
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de GAJAN
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2008-06-05 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n080c7fe99c3e442db7010b168218746d,n0cabdbfba99546538f87404786b9af59,n2eb3b302450f49c28ccda8cf23feb733,n19bab3f855c84bc294eca1d43e5fdc34
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de GOURBIT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 1993-12-08 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n20e2c78c17ff4eefa92f6e336da29e43,n291c180c190a4b97a9a5f1987effcdf5,nc2c57fd64ecb40b2831a7f4d7c126730,n9a99d36d5c144cdd85668ef0e49c2aed
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc. Retour au RNU depuis le 01/01/2021. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2006-01-20 – 2021-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n37030cdaa02b45e4b53f462652e2a867,n94374ae40a674b96a8ed02a3c4f7477d,n718887df9764469398968ee8610ee47c,nef840311c68044aa8f603f43b303a910
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LACOURT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2001-04-21 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n9c92bd8a5adf475280a1c1364cbfe1f9,n0f6b4482c43d46faad11f34ba3e1f2ac,n7bb6a5b417f549529fb5469c48018846,n625bd15ab81e4d13aae756ab1da8e546
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LAROQUE-D'OLMES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2006-12-29 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n9d462e4166eb4ffdb20d11f05bdb9c62,n9bb9d3be90f844a3b61aae3b89c8acbb,ne1196ad6ff55468a953f2c3246760de4,n80915fdec16a4a049ea6286d5044f32b
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LAVELANET
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2011-01-08 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n3b3d26e5012440769dda908602ee8fa5,n8b76751b641b4f84946cb779db7186f7,nb7b97a41a0fc42a491216685ccb09b42,n6bf06193c48d4abf8efc21a78a3693b2
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LE PEYRAT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc. Retour au RNU depuis le 01/01/2021. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2014-05-04 – 2021-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n910aa6775cbc49338abaa5bc8bf2dd41,n0f760df9ffad4f8191a378502a5c1bd5,n359044c40deb45bb87f65a5a3085768b,n9ea37bdcca91493b80c6b39319859544
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LE PLA
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2010-04-22 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf73174e1659547aea1c0fb51a7c0ab59,nda1c90ea093e426688eba3bc27eb1fca,n9937469cb6674862b988bc35b254d3a7,n2dda4d9b09c24c3aa236e2cf50e7f4e9
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LE VERNET
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne1150a5e3f4547f9895dfde612a61fe5,n8e3d72b5bb114bac96282f967842df02,nfe44e4c3c31c49878c65ed767bd1c5b1,nd2809833debd47e99bf092a2f3c361b8
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LÉRAN
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc. Retour au RNU depuis le 01/01/2021. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2017-10-07 – 2021-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : naf7a8f0e5d3b478b9042cb2cf80f0823,nf1870fc269fc401c84bdbf10f56b2080,na0144319948f468ea089dae71f129e9c,nf6f24873cd634ade9e949d9d9cd51830,n8cde48557461484f978cd15b98d519e0,nfa5347e801ac4d1e8201765d0cdb2fe9
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LES BORDES-SUR-ARIZE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2008-02-25 – 2015-07-08
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : neab5e09b4c2c4808a9f74a3f8f5cd1c7,n4bceaf67a50d4a3e8d64217ce0709689
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LES CABANNES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2008-06-02 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n1c450a67a2be4af49677f9b743e8e844,nf9ad20f2f6174acb9da68a47a19fe4b5,n42805a41de5d44fd87ac27dc77086916,n157b142108eb472ea60b6044be781129
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LORP-SENTARAILLE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2008-08-25 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n0caaf53ed94741069d5a0151ea81dfd3,ned65bcbe4abb4763adc9bb562361a863,nd095d608e2a44fb49f8148fc2d1018ee,nf5e5a6efcfa8484980e7637dc560afd7
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de LOUBENS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 1996-12-06 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n60d8770f3df345fa97806e8f6d832d94,n4fcc65cb34624b20ab4e2b3d3f124b14,n96a58a8f85444809a88592abc6243a71,n6bfcfec3b8e8461595d5d0edfc8b1fce
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de MIREPOIX
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc. Retour au RNU depuis le 01/01/2021. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2010-02-06 – 2021-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : neaa60699b71f41fe82fa3c731a78460a,n1443e5993b4e468b9dcb543031f7b933,n2d28feef3a404d75919a5840c42633d6,n05ac90365cd349da84e8fd001198a215,n722ce638fc7a4e1096b4be16ce1fad16,nb727bb95f84344eeb1ab13bfcd7320f9
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de MONTEGUT-PLANTAUREL
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 1999-07-22 – 2014-10-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc261deaea0f542f9ba81c16d58e6d47d,nf4cacd53cdcb4dbfa4687d3c25586c47
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de MONTGAUCH
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2004-01-05 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nb181b2346bbc469192a3ad3c71b89dd5,nfd05f81f61e54bbc9aa094e863d26a88,ndd1d7650e0a44261bc824a7a4965b580,n99aea3c432ff4256882a6a166da1962d
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de MONTSEGUR
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2013-09-27 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf77a271f431d4cb68d13cc94dc485880,n8d24eaf01e404a81b6f193bb4433e5de,nbb0136393d6548128b2e125dcea95b1f,nd28e92f2893f4d9897078036af5df105
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de MOULIS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc. Retour au RNU depuis le 18/01/2019. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2009-06-26 – 2019-01-18
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n25eeacaa165341ed9548b708bc2123a8,n5583343eee044761add414a24039dd4b,nb9a1be8dd5c249fda940a6aafd9545f0,n703c74857b374b53928eb83e4c6dc877,n6f49505291eb4839bbea7bb9fdde2752,n4d247e2302164b8bb73e344ea516f583
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de ORGEIX
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2002-10-16 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne19851d22b9749549a244a2d43efaad5,n6bc1532168484227a38892ba4df8f3f3,nb694a59e38ca4cbd9442e0795b3d9ee8,ne2271cddb80d4e6c9bd5e6767dc10f79
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de ORLU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2002-06-25 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nce10def2fcc945c7b14e85594337ed3a,nadf8f67121514ef88b8605ccecd6a8d5,nbf8c045009914dbd9691085afa1d7e92,n1d164533e56d4ed98aed942d8cab98b8
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de PRADIERES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2013-07-15 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8cbd8d7e26fb40c7b819027033c12774,n96ef815fc5664c35b7d98288a5dce07d,n8b291fa58790452f9b7d1f0ce9382814,n984733a4ca8e4bd581b24c298b054a86
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ancien plan d'occupation des sols de RIEUX-DE-PELLEPORT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,pos,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2014-12-05 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne204166693644823ae49b7a8df1f6cfb,n5fba6c06f63d49739d03d5bbd889ce95,n0e9664b822b24364afbf849106b0d732,nf374b8cadbc048f888ca4d7b4980ba78
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0