AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
État d'avancement du déploiement du réseau Anjou Fibre
Organisation : Département de Maine-et-Loire

État d'avancement du déploiement du FTTH en Maine-et-Loire par le réseau Anjou Fibre.

Pour la donnée sur l'état de la zone : 

  * Travaux prévus en 2023
  * Travaux en cours (20 à 40 %) : 20 à 40 % des travaux sont réalisés
  * Travaux en cours (40 à 60 %) : 40 à 60 % des travaux sont réalisés
  * Travaux en cours (60 à 80 %) : 60 à 80 % des travaux sont réalisés
  * Travaux en cours (80 à 100 %) : 80 à 99 % des travaux sont réalisés
  * Travaux terminés (100%) : les travaux sont entièrement réalisés

Mots-clés : ffth,fibre-optique,reseau,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
État de la Base Adresse Nationale par commune
Organisation : adresse.data.gouv.fr

Ce jeu de données présente l'état de la Base Adresse Nationale pour chaque commune.
Il est produit en temps réel à partir de la plateforme BAN.

### Liste des champs présents

- `region` (string) : code INSEE de la région
- `departement` (string) : code INSEE du département
- `code_commune` (string) : code INSEE de la commune
- `nom_commune` (string) : nom de la commune
- `population` (integer) : population légale de la commune (population municipale, si connue)
- `type_composition` (string) : mode de construction des adresses de la commune (`bal` pour Base Adresse Locale, `assemblage` pour assemblage multi-sources)
- `nb_lieux_dits` (integer) : nombre de lieux-dits répertoriés pour la commune
- `nb_voies` (integer) : nombre de voies répertoriées pour la commune
- `nb_numeros` (integer) : nombre de numéros répertoriés pour la commune
- `nb_numeros_certifies` (integer) : nombre de numéros répertoriés pour la commune pour lesquels l’adresse est certifiée par la commune
- `analyse_adressage_nb_adresses_attendues` (integer) : estimation du nombre d'adresses que devrait comporter la commune (voir section dédiée)
- `analyse_adressage_ratio` (integer) : ratio du nombre d'adresses répertoriées sur estimation du nombre d'adresses attendues, multiplié par 100 (voir section dédiée)
- `analyse_adressage_deficit_adresses` (boolean) : indique si la commune est en déficit d'adresses (population < 2000 et ratio < 50 (voir section dédiée)
- `id_revision` : identifiant unique de la révision BAL prise en compte
- `date_revision` : date de dépôt de la révision BAL prise en compte
- `composed_at` : (expérimental) date de dernière consolidation des données

### Analyse de l'adressage

L'analyse de l'adressage est là pour aider les chefs de file territoriaux et les acteurs nationaux à identifier les communes les plus "en retard" en terme d'adressage. Il s'agit d'estimations basées sur le jeu de données du [Nombre de locaux adressables par commune](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-de-locaux-adressables-par-communes/). Cette approximation n'est pertinente que pour les petites communes essentiellement résidentielles et pavillonnaires.

Mots-clés : ban,base-adresse-nationale,communes,synthese
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat de la connaissance des zones humides sur le territoire de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Cette base de données des zones humides est le résultat d'un travail partagé avec le Syndicat Mixte Blavet Scorff Ellé-Isole-Laïta, le Syndicat mixte de la Ria d’Etel et Lorient Agglomération en 2014.
Tous les inventaires sont harmonisés dans un modèle de données commun. Un travail de terrain pour affiner les informations a été réalisé par les SAGE sur notre territoire.
On retrouve dans cette base de données les informations figurant dans les plans locaux d'urbanisme.

**Contexte de collecte**
Inventaires provenant de différents bureaux d'études, de technicien environnent, du SAGE Blavet etc.

**Méthode de collecte**
Relevé avec tarière par carottage et GPS

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `valid_cle` |  | `boolean` |
| `surf` |  | `float8` |
| `datappro` |  | `date` |
| `codedep` |  | `varchar` |
| `geom` |  | `geometry(MultiPolygon,3948)` |
| `nom` |  | `varchar` |
| `rqgene` |  | `varchar` |
| `lib_orimod` |  | `varchar` |
| `lib_typmod` |  | `varchar` |
| `date_modif` |  | `varchar` |
| `zh_remarq_234` |  | `varchar` |
| `appel_simp_234` |  | `varchar` |
| `appel_cor_234` |  | `varchar` |
| `code_cor_234` |  | `varchar` |
| `zh_remarq` |  | `boolean` |
| `appel_simp` |  | `varchar` |
| `nb_cod_cor` |  | `int2` |
| `appel_cor` |  | `varchar` |
| `nom_me` |  | `varchar` |
| `code_cor` |  | `varchar` |
| `cd_me` |  | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/76c0f9d9e211484ca7fac8fb235d2d7c).

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement,lorient-agglomeration,mission-sig,patrimoine-naturel-habitats-et-biotopes,urbanisme,zones-humides
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Etat de la contractualisation sur le programme SARE à Avril 2022
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence l'état de contractualisation sur le programme SARE "service d'accompagnement à la rénovation énergétique"

Mots-clés : ,energie,environnement,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Etat de la contractualisation sur le programme SARE à Juin 2023
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence l'état de la contractualisation sur le programme SARE 'service d'accompagnement à la rénovation énergétique'

Mots-clés : ,energie,environnement,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Etat de la contractualisation sur le programme SARE à Mars 2022
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence l'état de contractualisation sur le programme SARE "service d'accompagnement à la rénovation énergétique"

Mots-clés : ,energie,environnement,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Etat de la contractualisation sur le programme SARE - Novembre 2022
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte  met en évidence l'état de contractualisation du programme SARE (Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique)
par structure (Collectivités et Associations) en novembre 2022

Mots-clés : ,environnement,region,sare,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Etat de la dette 2016 - budget annexe EAU
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget de l'eau de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12. 
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,eau,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette 2016 - budget annexe PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget des parcs d’activités économiques de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan,parcs-d-activites-economie-urban
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette 2016 - budget annexe PORTS 
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget annexe des ports de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan,ports
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette 2016 - budget annexe transports urbains
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du 1/01 au 31/12.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,bus,dette,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan,transport-public,transports
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette 2016 - budget principal 
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant pour la période du 1/01/2016 au 31/12/2016 les emprunts de Lorient Agglomération. 
Ce fichier présente l'établissement bancaire prêteur (public ou privé), la durée de l'emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances-publiques,morbihan
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette – Budget annexe 2015 ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts de la Communauté d’agglomération de Lorient (budget ASSAINISSEMENT COLLECTIF) sur la période du 1/01/2015 au 31/12/2015.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette - budget annexe 2015  EAU
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget de l'eau de Lorient agglomération sur la période du 1/01/2015 au 31/12/2015. 
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital

Mots-clés : bretagne,budget,dette,eau,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette - budget annexe 2015 PORTS 
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget annexe des ports de Lorient agglomération sur la période du 1/01/2015 au 31/12/2015.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan,ports
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette - budget annexe 2015 transports urbains
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du 1/01/2015 au 31/12/2015.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la dette - budget principal 2015
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant pour la période du 1/01/2015 au 31/12/2015 les emprunts de Lorient Agglomération. 
Ce fichier présente l'établissement bancaire prêteur (public ou privé), la durée de l'emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances-publiques,morbihan
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche de l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle
Cette couche est issue d&#x27;un export de la base de données. Elle est répliquée chaque jour pour GEO-IDE Carto.

__Origine__

Couches de communes dont les documents d&#x27;urbanisme de type PLU, POS  dont la numérisation est engagée.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-20656a78-0e27-46ea-87ce-ea27b6544ce0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ccdd9c1efa28c7d1b75e5dbddccd3579fef5b643)

Mots-clés : carte-communale,ddt-54,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle
Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée chaque jour pour GEO-IDE Carto.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,carte-communale,ddt54,donnees-ouvertes,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat de la publication des EDA miniers en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

État de la publication des données des études d'aléas miniers (EDA) réalisées par Geoderis en Auvergne-Rhône-Alpes
Seules sont publiées les données ayant fait l'objet d'un porter-à-connaissance à la collectivité
Les données peuvent être : publiées sur DATARA  et à jour, publiées sur DATARA et en cours de mise à jour, à publier sur DATARA

Pour les données dont la mise à jour ou création est en cours sur la partie Ouest de la Région, merci de contacter l'Unité Interdépartementale Cantal Allier Puy-de-Dôme de la DREAL  à l'adresse : ud-cap.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Mots-clés : apres-mines,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,mine-carriere-granulats,open-data,risque-minier,votre-entite
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche reprend l&#x27;état d&#x27;avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de la Côte-d&#x27;Or.

__Origine__

DRAAF - SRISE


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6cbf4f9b-e018-42d7-8c84-445eb064d19c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3c54d02c523902cde465f30dd0e3e35a9424e58d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de la Côte-d'Or.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat de notre parc des véhicules électrifiés OK Mobility France au 31/12/2022
Acronyme : OK MOBILITY FRANCE
Organisation : OTHMAN KTIRI CARS FRANCE

Total des véhicules électriiés d'OK Mobiity France (CO2 < à 50 g/km) au 31/12/2022.

Nous avons depassé le quota de véhicules propres instauré par la loi d'Orientation des mobilité de 2019. 
Le % total de notre flotte prope en 2022 : 56%



Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-30
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Etat de publication des données orthophotos de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Cette donnée à pour objectif de donner des informations sur la date de la prise de vue de l&#x27;orthophotographie du département, la date de la future prise de vue, s&#x27;il y a présence de la donnée infra-rouge ainsi que des informations sur le MNT.

__Origine__

Utilisation de la couche des départements issue d&#x27;OpenStreetMap


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Application visualiseur simple](https://geobretagne.fr/sviewer/?layers&#x3D;geobretagne%3Aetat_ortho&amp;title&#x3D;Etat%20de%20publication%20des%20donn%C3%A9es%20orthophotos%20de%20Bretagne)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/aaa0772e8b1e3b811a765025ce10ce6369853ecd)

Mots-clés : boundaries,bretagne,donnees-ouvertes,hors-inspire,mnt,passerelle-inspire,photographie-aerienne
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat de publication des données orthophotos de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Cette donnée à pour objectif de donner des informations sur la date de la prise de vue de l'orthophotographie du département, la date de la future prise de vue, s'il y a présence de la donnée infra-rouge ainsi que des informations sur le MNT.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,hors-inspire,mnt,photographie-aerienne
Licence : License Not Specified
Etat déclaratif de l'obligation d'acquisition de bien issus du réemploi de la réutilisation ou contenant des matières recyclées
Acronyme : PFC Rbt
Organisation : PFC RBT Plate Forme Commissariat

Etat néant pour les items suivants :

* Produits textiles à l'exception des équipements de protections individuelles
* Bâtiments modulaires ou préfabriqués
* Gros électroménager, y compris appareils professionnels


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

**Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel, permettant notamment de connaître leur ouverture et leur temps d'attente prévisionnelle.**

Mots-clés : mobilite-transport,temps-reel
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel
Organisation : STAR

**Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel, permettant notamment de connaître leur ouverture et leur temps d'attente prévisionnelle.**

Mots-clés : achat,agence,attente,point-de-vente,pole-service,star,tarifs,temps-reel,tickets,titres,transports-deplacements,velostar,vente
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
État des ascenseurs
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données liste l'ensemble des ascenseurs disponibles dans les gares et stations d'Île-de-France. Chaque ascenseur est présent sur une zone de correspondance du référentiel des arrêts d'Île-de-France.  


Les informations présentes sur ce jeu de données proviennent des tours de gare des agents RATP et SNCF, elles sont collectées et publiées 3 fois par jour

* * *

**Documentation**

Une documentation relative aux ascenseurs est disponible.

  * [Consulter la documentation sur les ascenseurs ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/stif/Ascenseurs/2022-IDFM-etat-de-ascenseurs.pdf)



* * *

Mots-clés : accessibilite,ascenseurs,chercheur-ou-journaliste,plateforme-numerique
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : License Not Specified
État des ascenseurs - copie
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données liste l'ensemble des ascenseurs disponibles dans les gares et stations d'Île-de-France. Chaque ascenseur est présent sur une zone de correspondance du référentiel des arrêts d'Île-de-France.

Les informations présentes sur ce jeu de données proviennent des tours de gare des agents RATP et SNCF, elles sont collectées et publiées 3 fois par jour

* * *

**Documentation**

Une documentation relative aux ascenseurs est disponible.

  * [Consulter la documentation sur les ascenseurs ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/stif/Ascenseurs/2022-IDFM-etat-de-ascenseurs.pdf)



* * *

Mots-clés : accessibilite,ascenseur,referentiel-arrets,referentiel-lignes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,csv,shp,json,pdf
Licence : License Not Specified
Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage

Description : SDAHGV 2025-2030.

Source : Service Habitat Renouvellement Urbain/TPH

Millésime : 20241024
Mise à jour : 20250418

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Etat des connaissances des plans d'eau en Ille et vialine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cette couche inventorie les plans d'eau connus des services de la Direction Départementale des Territoires et de la mer en Ille et Vilaine(DDTM35).
 Elle ne constitue en aucun cas un état des plans d'eau ayant une valeur réglementaire.Pour connaitre le statut d'un plan d'eau il convient de contacter les services de la police de l'eau de la DDTM35.

Mots-clés : 35,brtagne,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,etang,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0