AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Bouées présentes sur les voies navigables appartenant à la région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Bouées (bâbord et tribord) délimitant le chenal de navigation sur les voies navigables appartenant à la région Bretagne. La donnée a été numérisée uniquement sur l&#x27;axe Manche-Océan à ce stade.

__Origine__

Données numérisées en 2015 par GPS.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers&#x3D;rb:bouee_vn)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5492123a0b763befd6e7590a41c2caf9d1bf4d41)

Mots-clés : bouees,canal,chenal-de-navigation,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bouées présentes sur les voies navigables appartenant à la région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Bouées (bâbord et tribord) délimitant le chenal de navigation sur les voies navigables appartenant à la région Bretagne.

Mots-clés : bouees,canal,chenal-de-navigation,donnees-ouvertes,mobilite-transport-transport-maritime-et-fluvial,services-dutilite-publique-et-services-publics
Licence : License Not Specified
Boulangeries qui proposent la baguette des franciliens
Organisation : Région Île-de-France

Boulangeries achetant la farine "Émotion" des Moulins des Chars dans le Val-d'Oise (95). Cette farine Label Rouge est aujourd'hui issue à 50 % de blé d'Île-de-France. Dès septembre 2019, elle sera 100% francilienne.

Pour en savoir plus : [une baguette des Franciliens garantie à 100 % « Produit en Île-de-France »](https://www.iledefrance.fr/toutes-les-actualites/une-baguette-franciliens-garantie-a-100-produit-ile-de-france)

Mots-clés : agriculture,commerces,entreprises,vie-economique-innovation
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boulodromes
Organisation : Mairie de Toulouse

Localisation des boulodromes sur la commune de Toulouse avec information, si disponible, sur le type de pétanque pratiquée et le type d'installation (couvert ou non)

Mots-clés : boule,boulodrome,couvert,lyonnaise,petanque,seniors
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Toulouse
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Boulodromes - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des boulodromes sur la commune de Toulouse avec les informations disponibles sur l'installation.

Mots-clés : boule,boulodrome,couvert,lyonnaise,petanque,senior,sport
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boulodromes - Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des boulodromes sur la commune de Toulouse avec information, si disponible, sur le type de pétanque pratiquée et le type d'installation (couvert ou non).

Mots-clés : boule,boulodrome,couvert,lyonnaise,petanque,senior,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Bouquet d’indicateurs communs Energie-Climat des OREC
Organisation : Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)

Indicateurs de pilotage des politiques énergétiques et climatiques territoriales produits par les Observatoires Régionaux de l’Énergie et du Climat (OREC) en France. Capitalisation, traitement et vérification du jeu de données : Réseau des Agences Régionales de l’Énergie et de l’Environnement (RARE).

Mots-clés : climat,energie,energie-renouvelable,gaz-a-effet-de-serre,pcaet
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : License Not Specified
Bourgs Structurants (chefs-lieux)
Organisation : Région Normandie

Pour déterminer les bourgs structurants, le calcul se base sur la population totale, à savoir la population municipale additionnée à la population comptée à part de la commune.  
  


Le choix permet d'aboutir à :

  * 275 communes / Bourgs structurants de plus de 1500 habitants ;
  * 24 communes ayant moins de 1500 habitants et dotées d’un collège.

Cette donnée est souvent utilisée en complément des villes moyennes (24 pour la Normandie).

Mots-clés : donnees-regionales-de-reference,geospatial,territoire
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/html
Licence : License Not Specified
Bourgs structurants (périmètres)
Organisation : Région Normandie

Pour déterminer les bourgs structurants, le calcul se base sur la population totale, à savoir la population municipale additionnée à la population comptée à part de la commune.  
  


Le choix permet d'aboutir à :

  * 275 communes / Bourgs structurants de plus de 1500 habitants ;
  * 24 communes ayant moins de 1500 habitants et dotées d’un collège.

Cette donnée est souvent utilisée en complément des villes moyennes (24 pour la Normandie).

Mots-clés : donnees-regionales-de-reference,geospatial,territoire
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/html
Licence : License Not Specified
Bourse d'étude régionale pour les étudiants incarcérés - 2015
Organisation : Région Île-de-France

Informations sur les bourses destinées à aider les personnes détenues, hommes et femmes, sans condition d'âge, à obtenir un diplôme d'enseignement supérieur (pour information, seulement 20% des personnes détenues bénéficient d'une formation générale dispensée par des enseignants de l'Education Nationale mis à disposition du ministère de la Justice).

Par ailleurs, ce dispositif est complété par :

  * la gratuité des frais d'inscription en accord avec les établissements universitaires partenaires telle que l'Université de Paris-Est Marne-la-Vallée
  * l'aide à l'acquisition de livres et ouvrages universitaires et d'équipements informatiques
  * le soutien régional pluriannuel aux programmes d'aide et d'accompagnement des étudiants incarcérés porté en Île-de-France par des universités franciliennes



N.B. : 

  * SPIP : service pénitentiaire d'insertion et de probation
  * UPR : unité pédagogique régionale
  * La colonne "id. unique" est uniquement là pour sécuriser la qualité du jeu de données ; elle ne porte aucune information particulière et ne fait pas partie du jeu de données initial

Mots-clés : enseignement,enseignement-formation-recherche,prison,universite,vie-sociale
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Bourses doctorales régionales
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Détail des projets de recherche financés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de l'appel à projets "Bourses doctorales", de 2007 à 2012, classé par année et par établissement bénéficiaire

Mots-clés : bourse,doctorant,etude,etudiant,jeune,recherche,these
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel,excel non structuré
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Boursiers du Gouvernement français
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce jeu de données est une mise à jour des données fournies en 2011 concernant les bourses octroyées par le gouvernement français. Il présente l'évolution du nombre de bourses octroyées entre 2006 et 2011

Mots-clés : bourses,education,enseignement,etudiant
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2006-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Boursiers par département
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Nombre de boursiers à la rentrée 2020 par départements selon le type d'établissements et le secteur. 

Le nombre de boursiers au dernier échelon correspond à l'échelon 3 pour les établissements de type collège et à l'échelon 6 pour les établissements de type lycée.

Les données <5 ont été mises à "0". Une colonne "Commentaire_xxx" a été créée afin de les identifier. Cela concerne uniquement les données des établissements de type lycée. Par conséquent, le total national est inférieur au total officiel pour ce type d'établissements : 607 992 boursiers au lycée dont 152 241 au dernier échelon.

Mots-clés : colleges,eleves-etudiants-et-apprentis,lycee-general-et-technologique,lycee-professionnel,nombre-deleves,prive,public
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2020-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Box à vélos à Lille, Lomme et Hellemmes
Organisation : Mairie de Lille

Recense l'implantation des box à vélos à Lille, Lomme et Hellemmes, ainsi que le nombre de places mises à disposition dans chaque box.

Le nombre indiqué correspond aux places totales du box, et non aux places disponibles à l'attribution. 

  


La Ville de Lille développe une solution de stationnement résidentiel des cycles sur l'espace public, en proposant un service de stationnements vélos sous forme de box. 

Le projet est né de l'initiative des habitants, dans le cadre du premier budget participatif (2018).

  


Retrouvez plus d'information sur ce dispositif sur le site Internet de la ville de Lille : <https://www.lille.fr/Vivre-a-Lille/Me-deplacer/Le-box-a-velo>

Mots-clés : mobilite,transports-deplacements,velo
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Box à vélos à Lille, Lomme et Hellemmes
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Recense l'implantation des box à vélos à Lille, Lomme et Hellemmes, ainsi que le nombre de places mises à disposition dans chaque box.

Le nombre indiqué correspond aux places totales du box, et non aux places disponibles à l'attribution. 

  


La Ville de Lille développe une solution de stationnement résidentiel des cycles sur l'espace public, en proposant un service de stationnements vélos sous forme de box. 

Le projet est né de l'initiative des habitants, dans le cadre du premier budget participatif (2018).

  


Retrouvez plus d'information sur ce dispositif sur le site Internet de la ville de Lille : <https://www.lille.fr/Vivre-a-Lille/Me-deplacer/Le-box-a-velo>

Mots-clés : mobilite,velo
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
BP 2010 - BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Ville de Rennes

Le Budget prévisionnel 2010 - budget principal correspond aux données du budget principal de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données :

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2010 - BUDGETS ANNEXES
Organisation : Ville de Rennes

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2010 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2010 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Organisation : Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues en 2010 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2011 - BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Ville de Rennes

Le BP 2011 - budget principal correspond aux données du budget principal 2011 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données :

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2011 - BUDGETS ANNEXES
Organisation : Ville de Rennes

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2011 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2011 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Organisation : Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2012 - BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Ville de Rennes

Le BP 2012 - budget principal correspond aux données du budget principal 2012 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données :

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2012 - BUDGETS ANNEXES
Organisation : Ville de Rennes

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2012 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2012 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Organisation : Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2012 - Ville de Rennes - Budget Principal
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Le BP 2012 - budget principal correspond aux données du budget principal 2012 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données :   
\- par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Exemples: Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l'Energie, etc. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire  
\- par un critère "Dépenses-recettes"  
\- par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville: travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général.   
\- par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2012 - Ville de Rennes - Budgets Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2012 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions d'équipement aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations)

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations)

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des assoc

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2013 - BUDGET ANNEXES
Organisation : Ville de Rennes

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2013 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2013 - BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Le BP 2013 - budget principal correspond aux données du budget principal 2013 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données :   
\- par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Exemples: Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l'Energie, etc. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire  
\- par un critère "Dépenses-recettes"  
\- par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville: travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général.   
\- par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses règlementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2013 - BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Ville de Rennes

Le BP 2013 - budget principal correspond aux données du budget principal 2013 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données :

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2013 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Organisation : Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : donnees-budgetaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Other (Attribution)
BP 2013 - Ville de Rennes - Budget Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2013 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions d'équipement aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Annexes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2014 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.

Mots-clés : budget,economie
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)