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Connaissance de l’appareil productif en Bretagne - Caractéristiques des établissements
Organisation : Région Bretagne

La donnée fournit des résultats sur le nombre d&#x27;établissements et la répartition des établissements selon le secteur d&#x27;activité et la taille de l’entreprise. Cette donnée est disponible pour l&#x27;ensemble de la région Bretagne selon les contours de l&#x27;année en cours et pour les niveaux géographiques suivants : les communes, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et les pays.

__Origine__

Les données statistiques proviennent de l&#x27;Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et les contours géographiques sont issus d&#x27;OpenStreetMap.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

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Mots-clés : activite-economique,activite-economique-emploi,bretagne,donnees-ouvertes,economy,entreprise,passerelle-inspire,secteur-dactivite,statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
CONnaissance de l’Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales
Acronyme : Conitiff®
Organisation : Cerema

La méthode Conitiff® – améliorer la CONnaissance de l’Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales – est développée par le Cerema en partenariat avec Atout-France.

La connaissance du parc immobilier de loisir dans les stations de  montagne et de ses dynamiques de développement est un préalable  indispensable à l’élaboration d’un projet de territoire ou d’une  stratégie locale de remise en tourisme de l’immobilier de loisirs  pouvant nécessiter une forme de réhabilitation. Or cette connaissance est imparfaite. Si l’estimation du parc d’hébergements est considérée comme assez fiable dans quelques stations bien outillées, en revanche les méthodes et références utilisées ailleurs peuvent diverger et présentent souvent des imprécisions et des lacunes.

La méthode Conitiff® vise à améliorer cette connaissance en mobilisant pour cela les données de source fiscale : les Fichiers Fonciers, les Demandes de Valeur Foncière, et optionnellement le fichier fiscal des Résidences Secondaires. Cette méthode permet :

* de caractériser le parc immobilier avec le  nombre de lits de 6 catégories d’hébergements touristiques : hôtels,  centres de vacances, résidences de tourisme, résidences secondaires en  copropriétés traditionnelles, résidences secondaires  individuelles, campings ;
* de localiser précisément les biens, et de définir des périmètres pertinents au regard de la composition spatiale de la station ;
* de  connaître les périodes de construction du parc d’hébergement par  catégorie, ainsi que l’âge et le lieu de résidence des propriétaires ;
* d’extraire  une table des propriétaires avec l’ensemble des informations présentes  dans les fichiers fonciers (typologie et surface du bien, nom, adresse,  année de naissance) ;
* d'identifier les copropriétés  traditionnelles et les résidences de tourisme (surface et typologie des  meublés, pyramide des âges des propriétaires, nombre de commerces,  nombre de mutations et prix de vente...)

Cette méthode a été mise en œuvre à partir de 2019 par le Cerema à l’échelle de communes ou d’EPCI supports de stations de montagne ou du littoral.


Mots-clés : foncier,immobiliers,sport-tourisme-loisirs
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : gpkg
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Connaissance des Français sur leurs droits en cas de maternité

Pour avoir un aperçu du niveau de connaissance du grand public sur le sujet de la maternité, cmonassurance a souhaité interroger les adhérents Alptis. Du 6 août au 12 septembre 2014, 853 adhérents membres du panel Alptis ont été sollicités pour répondre à un quizz. Le questionnaire portait sur leurs droits pendant et après la grossesse, sur la petite enfance et sur des informations plus générales. 
Communiqué de presse : [http://www.c-mon-assurance.com/a-propos/communiques-de-presse/enquete-maternite-et-protection-sociale/](http://www.c-mon-assurance.com/a-propos/communiques-de-presse/enquete-maternite-et-protection-sociale/)

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-08-06 – 2014-09-12
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Connaître le potentiel radon de ma commune en Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire permet d’identifier les zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Ce travail, réalisé par l’IRSN à la demande de l'Autorité de Sûreté Nucléaire, a permis d’établir une cartographie du potentiel radon couvrant l’ensemble du territoire métropolitain. Cette cartographie conduit à classer les communes en 3 catégories.

**Les données proposées ont été filtrées pour ne conserver que les informations relatives aux communes du département de la Haute-Garonne.**

* * *

**_Pour en savoir plus :_** [la page source des données sur le portail national data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/connaitre-le-potentiel-radon-de-ma-commune/).

Mots-clés : data-gouv-fr,radioprotection,sante-publique,surete-nucleaire,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Connectivité hydrologique des casiers Girardon au chenal des Vieux Rhône (2015)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Ce tableau fournit les résultats de plusieurs traitements géomatiques à l'échelle des casiers Girardon pour caractériser la connectivité hydrologique en tant que potentiel facteur contrôlant l’atterrissement.

Mots-clés : atterrissement,casiers-girardon,connectivite-hydrologique,facteurs-de-controle,ohm-vr,rhone
Couverture temporelle : 1897-01-01 – 2010-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Connexion écologique - SDRIF-E
Organisation : Région Île-de-France

Donnée surfacique du poste de légende _"Maintenir les connexions écologiques d'intérêt régional"_. 

Les connexions écologiques d’intérêt régional sont les espaces assurant le lien entre les différentes composantes de la trame verte et bleue (sous-trames arborées, herbacées, calcicoles et humides). 

[![](https://www.iledefrance.fr/espace-media/portail-open-data/data/sdrif-e/sdrif-e_nature.jpg)  
Voir la carte **Placer la nature au cœur du développement régional**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Placer-nature-au-coeur_Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte Placer la nature au cœur du développement régional \(nouvelle fenêtre\)")

### Processus de création de la donnée

Saisie des connexions écologiques à partir des continuités du SRCE.

### Limite(s) d'utilisation

Les données des cartes réglementaires du SDRIF-E sont prévues pour être exploitées au 1:150000 

![Île-de-France 2040, un nouvel équilibre](https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/styles/side_main_banner_desktop/public/2025-06/sdrife.jpg.webp?itok=DWLVfMz4)

## Le SDRIF-E : Île-de-France objectif 2040

Le Schéma directeur de la Région Île-de-France détermine l’aménagement du territoire d’ici à 2040 pour les 12 millions de Franciliens. Après une concertation sans précédent avec l’ensemble des acteurs du territoire, il a été adopté par la Région le 11 septembre 2024 et approuvé par décret en Conseil d’État le 10 juin 2025. 

[ En savoir plus sur le SDRIF-E ](https://www.iledefrance.fr/participer-la-vie-citoyenne/je-participe-la-vie-de-la-region/le-sdrif-e-ile-de-france-objectif-2040 "En savoir plus sur le SDRIF-E \(nouvelle fenêtre\)")
  *[SRCE]: Schéma régional de cohérence écologique

Mots-clés : amenagement-du-territoire,cadre-de-vie-environnement,environnement,geoidf,idg,nature,sdrif-e,sdrif-environnemental
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Connexions au Wi-Fi gratuit à Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Liste annuelle des sessions de connexion aux 3 bornes du Wi-Fi gratuit à de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître pour chaque session de connexion ; la borne, la date, l'heure, le temps de connexion, le volume de données téléchargées et envoyées, la durée de connexion et le volume de données téléchargées. Les bornes de connexions sont identifiées selon leur ID respective avec les correspondances ci-dessous : * Quickspot_6815 = Place du Général de Gaulle * Quickspot_6816 = Gare routière * Quickspot_7840 = Stade Jean Rolland Le fichier de 2019 est composé de 9 colonnes et de 38 395 lignes. Attention, la borne Quickspot_6815 a été momentanément arrêté le 21-06-2019 du fait de travaux sur la Place du Général de Gaulle. Celle-ci sera remise courant 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-WIFI-2016-2017 * DIGNE-WIFI-2018 * DIGNE-WIFI-2019

Mots-clés : connexion,internet,reseau,thd,wifi
Formats des ressources : zip,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Conseil de l'Europe : Enseignement Supérieur et Recherche
Organisation : Université participative

Les activités du Conseil de l’Europe dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche s’articulent principalement autour des axes suivantes : la reconnaissance des qualifications, la responsabilité publique pour l’enseignement supérieur et la recherche, la gouvernance de l’enseignement supérieur et d’autres domaines pertinents pour la création d’un espace européen de l’enseignement supérieur d’ici à 2010. En outre, le Conseil de l’Europe soutient les réformes de l’enseignement supérieur dans des régions prioritaires, principalement en Europe du sud-est, dans le Caucase du sud et les pays de la CEI.

Mots-clés : enseignement-superieur-recherche,europe
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Conseil de quartier
Organisation : Ville du Havre

Découpage de la commune du Havre en conseils de quartier. Donnée entretenue sous le controle du service  Vie des Quartiers, actuellement Service des Affaires Générales référent de cette donnée.

Mots-clés : caux,citoyennete,codah,communaute,concertation,decoupage,democratie,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,participative,pays,quartier,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Conseil de quartier de la Ville de BELFORT
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT,
Ce jeu de données quartiers contient :
les libellés des quartiers,
le nom des présidents,
l'adresse où se déroule les conseils de quartiers.

Source : Direction de la Solidarité Urbaine Ville de Belfort

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/29e1533a9b5b4a78baaf97eaa530bf34).

Mots-clés : aspects-sociaux-population,conseils-de-quartier,donnees-ouvertes,information,limites-administratives,quartiers,ville-de-belfort
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Listes des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, incluant le canton d’élection, le groupe politique dont ils sont membres, leur appartenance ou non à la Commission permanente du Département de la Seine-Maritime et/ou à une commission interne, au 2 décembre 2021. 

Les 70 conseillers départementaux sont élus au suffrage universel direct dans le cadre du canton. Il y a 35 cantons en Seine-Maritime et il y a ainsi 2 élus par canton : un homme et une femme. Leur mandat dure 6 ans.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/218ec3c259eb4376be644f8a6e835225/data)

  


Ressources complémentaires  


  * Site internet du Département : <https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/le-president-et-les-elus/vos-elus.html>



Sur cette page du site officiel du Département de la Seine-Maritime, vous pouvez rechercher vos élus départementaux par commune. Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : <https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/organisation-administrative/les-deliberations.html> (sélectionner « Commission permanente » dans le menu déroulant « type de séances »)

  


  * Site Vie Publique et site Collectiviteslocales.gouv.fr : <https://www.vie-publique.fr/fiches/19623-quest-ce-quun-conseil-departemental> et <https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/composition-du-conseil-departemental>



Le site Vie Publique, qui dépend de la Direction de l’information légale et administrative (DILA, rattachée aux services du Premier Ministre), et le site collectivites-locales.gouv.fr, qui est animé par la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et la Direction générale des Collectivités locales (DGCL), proposent tous deux des informations générales les conseils départementaux ainsi que sur le mode de fonctionnement et les compétences des Départements.

  


  * Site du Ministère de l'intérieur : <https://www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Les-resultats/Departementales/elecresult__departementales-2021/(path)/departementales-2021/076/index.html>  




Les résultats détaillés des élections départementales de 2021 sont consultables par canton et par département sur le site du Ministère de l'intérieur.

  


  * Data.gouv.fr : <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/repertoire-national-des-elus-1/>



Le Répertoire National des élus, alimenté par le Ministère de l'Interieur, est disponible en téléchargement sur le site des données publiques de l’État et des administrations. Le RNE fournit des informations sur les élus des communes, intercommunalités, départements et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance, date de début du mandat, catégorie socio-professionnelle, fonctions, etc.

Mots-clés : cantons,elus,geospatial
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention
Organisation : Département de l'Aube

Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention,
retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.

Mots-clés : conventions-de-subvention,subventions,subventions-aux-communes,subventions-aux-structures
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-10-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Conseil départemental de l'Aube : Conventions de subvention
Organisation : Département de l'Aube

Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Le présent jeu de données consiste en les données essentielles du conseil juridique interne (conseils de l'unité conseil juridique du service juridique, contentieux et assurances à d'autres unités de travail de la Ville d'Antibes) à savoir les demandeurs de conseil d'une part, les matières concernées par les conseils d'autre part.
Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : conseil,conseil-juridique-interne,droit,juridique,legalite,service-juridique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2014 - 04 - Conseils municipaux de Grenoble
Organisation : NosDonnées.fr

Tableau des votes des délibération du conseil municipal du 14 avril 2014.
Comptes rendu des conseils du 4 et du 14 avril. le conseil du 4 avril n'a pas nécessité de tableau.

Formats des ressources : pdf,csv,.ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
2015 - 09 - Conseil municipal de Grenoble
Organisation : NosDonnées.fr

CR et tableau des votes du conseil municipal de Grenoble de Septembre 2015. Le CR officiel est aussi accessible sur le site de la ville de Grenoble : http://www.grenoble.fr

Formats des ressources : pdf,csv,.ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Conseil municipal du 24 décembre 2020
Organisation : Commune de Champagne-sur-Seine

Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.  

Mots-clés : conseil-municipal,deliberations
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-12-24 – 2059-12-15
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Conseil Municipal du 28 janvier 2019
Organisation : Roissy-en-Brie

Liste des délibérations de la Commune de Roissy-en-Brie adoptées lors du Conseil Municipal du 28 janvier 2019

Mots-clés : deliberation,roissy-en-brie
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-01-28 – 2019-01-29
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales.**
"Dans chaque collectivité, c’est l’organe  délibérant (conseil  municipal)  qui  décide  de  la  création  et  la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les missions de service public sont très variées. Certaines missions sont obligatoires, à titre d’exemple, l’état civil, le ramassage des ordures ménagères, la lutte contre les incendies. D’autres sont facultatives, en particulier dans le domaine culturel, sportif ou des loisirs." (sources : Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine).
- Présentation du jeu de données : Il s’agit de la composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales de mars 2014 ainsi que de mars 2020. Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible d'établir le nombre de mandat effectué par chaque membre.

Mots-clés : conseil-municipal,election-locale,election-municipale,installation,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2014-03-23 – 2026-03-21
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
2014 - 10 - Conseils municipaux de Grenoble
Organisation : NosDonnées.fr

CR des conseil des 20 et 27 octobre. Le conseil du 20 octobre a été interrompu et n'a pas suscité de tableau. Tableau des votes de chaque délibération du conseil du 27 octobre 2014

Formats des ressources : pdf,csv,.ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Conseiller numérique France Services - Nombre d'accompagnements
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

Ce jeu de données contient trois fichiers contenant respectivement :

- Nombre d'accompagnements sur la période du 17 novembre 2020 au 23 juin 2023.

- Nombre de nouveaux usagers sur la période du 01 janvier 2022 au 23 juin 2023.

- Nombre d'accompagnements réalisés mois par mois du 17 novembre 2020 au 23 juin 2023.

Mots-clés : anct,cnfs
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 0202-11-11 – 2023-06-23
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Acronyme : CONUM et CONUM Coordinateur
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

Au 5 avril 2023, les candidatures de 2889 structures ont été validées par le comité national de sélection du dispositif Conseiller numérique, pour un total de 3925 postes de conseillers numériques.

Sous réserve de la conformité de leurs dossiers de demande de subvention et du respect des termes des appels à manifestation d’intérêt, les structures suivantes sont éligibles à l’accueil d’un ou de plusieurs conseiller(s) numérique(s).

Mots-clés : conseiller-numerique,conseiller-numerique-france-services,france-relance,inclusion,inclusion-numerique,numerique
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2021-03-24 – 2023-04-05
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Conseillères et conseillers communautaires de la Communauté Urbaine de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Ce jeu de données présente les conseillèers et conseillers élus à la communauté urbaine de Lyon, entre 2008 et 2020. Les conseillers communautaires ont précédé les conseillers métropolitains, élus à partir de 2020.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections départementales de 2015.

Mots-clés : assemblee-departementale,canton,citoyennete,conseiller-departemental,conseillere-departementale,democratie,elections,elections-departementales-2015,elus,territoire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence