Informations surfaciques du POS (doc. du 03.11.2008) de la commune d'Henrichemont
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

/* AVERTISSEMENT. Le label « Patrimoine du XXe siècle » est remplacé par le label « Architecture contemporaine remarquable » prévu par les articles L650-1 à 3 et R650-1 à 7 du code du patrimoine. Les édifices et aménagements concernés sont répertoriés sur l&#x27;Atlas des patrimoines (http://atlas.patrimoines.culture.fr/). */

La table L_LABEL_PATRIMOINE_XX_SIECLE_075 recense les constructions et ensembles urbains parisiens auxquels le label « Patrimoine du XXe siècle » a été attribué entre 2000 et 2015 par la Commission régionale du patrimoine et des sites. Elle n’inclut pas les monuments historiques parisiens construits au XXe siècle qui bénéficient de ce label sans passage en commission.

Le Label Patrimoine du XXe siècle a été créé par le ministère de la Culture et de la Communication en 1999, pour répondre à la recommandation du Conseil de l’Europe du 9 septembre 1991 incitant à l’identification et l’étude de l’architecture du XXe siècle afin d’éviter des « pertes irréparables de cet instant de la mémoire européenne ». Il identifie et signale à l’attention du public, au moyen d’un logotype conçu à cet effet, des constructions et ensembles urbains protégés ou non au titre des Monuments Historiques, qui sont représentatifs des créations du XXe siècle.
Plus d’informations sur le label sur le site du ministère de la Culture :
http://www.culturecommunication.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Patrimoine-du-XXe-siecle

__Origine__

Source de données : liste des constructions et ensembles urbains labellisés entre 2000 et 2015, parue sur le site internet du ministère de la Culture (http://www.culturecommunication.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Patrimoine-du-Xxe-siecle), téléchargée le 1er août 2016. Les données attributaires sont issues de ce document.
Localisation ponctuelle à l’adresse. Dans le cas d’un édifice référencé à plusieurs adresses, l’une d’elle est choisie arbitrairement. Les localisants utilisés sont ceux de la base de données spatiale des adresses de la Ville de Paris, actualité décembre 2015, disponible sur le site opendata de la Ville de Paris.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d02bf960-4928-4776-9c2d-9fcfe08649ef)
 * [Standard de données COVADIS : Périmètre informatif d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INFO_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/296e90caaff99a8f9fc1a25ef00d06212198f9f1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0