AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Document d'urbanisme de Juvancourt
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de La Chapelle Saint Luc
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/e3bbc2c441da48018f06910477b42598).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,branderion,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022, modifié le 11 mars 2026.

**Contexte de collecte**
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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,branderion,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Bubry
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017.

**Contexte de collecte**
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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bubry,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Bubry
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017, modifié le 20 décembre 2024.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bubry,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Calan
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,calan,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Calan
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020, révisé (révision allégée n°1) le 08 septembre 2025, et modifié le 19 décembre 2025.

**Contexte de collecte**
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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,calan,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Caudan
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023.

**Contexte de collecte**
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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,caudan,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Caudan
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023, modifié le 21 avril 2026.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/26d163e3fa5c4b7aaf0c56bed2e16f32).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,caudan,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d&#x27;urbanisme ayant été approuvé à l&#x27;échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016 et mis à jour le 29 novembre 2017.

__Origine__

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d&#x27;urbanisme


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

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Mots-clés : cleguer,document-durbanisme,donnees-ouvertes,dpds,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023.

**Contexte de collecte**
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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,cleguer,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/2413adb51ef5462892da6015c0f8f3ac).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,cleguer,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Gâvres
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/670e0e0bd1c54dbca6a2e463277c97bf).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,gavres,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Gâvres
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié les 26 juin 2024 et 18 février 2026.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/4bbe0ed35d5d45d1bd4059094ef27014).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,gavres,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Gestel
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023.

**Contexte de collecte**
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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,gestel,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Gestel
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/3b6ed918aeb44aba8c71940ba6dd5208).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,gestel,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Groix
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1).

**Contexte de collecte**
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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,groix,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Groix
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1).

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/b07fae7092454d648846b2741e5dc6b2).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,groix,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Guidel
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,guidel,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Document d'urbanisme de la commune de Guidel
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. 
Le PLU a été approuvé le 04 juillet 2024 et modifié le 26 février 2026.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,guidel,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Hennebont
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

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Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,hennebont,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Hennebont 
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2024.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/b03948bfba5641e497d603e5727d92ae).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,hennebont,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Document d'urbanisme de la commune de Lanester
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022 et mis à jour le 19 octobre 2022.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/c36906c883294022aedf6de46d3dc370).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,lanester,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
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